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Intro Au Droit Plan
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Intro Au Droit Plan
Nathalie RZEPECKI
BIBLIOGRAPHIE
Lexiques juridiques :
S. Guichard et Th. Debard (sous la direction de), Lexique des termes juridiques, Dalloz
H. Roland, Lexique juridique, Expressions latines, Litec
Manuels :
J.-L. Aubert et E. Savaux, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Sirey, 18ème éd., 2020
Ph. Malaurie et P. Morvan, Introduction au droit, LGDJ, 9ème éd., 2022
B. Beignier, J.-R. Binet et A.-L. Thomat-Raynaud, Introduction au droit, LGDJ, 7ème éd., 2020
S. Druffin-Bricca et L.-C. Henry, Introduction générale au droit, Mémentos LMD, Gualino, 16ème éd., 2022
PLAN DU COURS
Introduction
1
B- Distinction entre droit privé et droit public
TITRE 1 LA LOI
2
CHAPITRE 2 L’APPLICATION DE LA LOI
TITRE 2 LA COUTUME
§ 1- LA NOTION DE COUTUME
A- L’élément matériel
B- L’élément psychologique ou intentionnel
TITRE 3 LA JURISPRUDENCE
3
§3- LE CONTRÔLE DE LA QUALIFICATION
4
SECTION 1 L’ACTE JURIDIQUE
1° Classification en fonction du nombre des parties
2° Classification en fonction de l’objet de l’acte juridique
3° Classification en fonction du moment de réalisation des effets des actes juridiques
4° Classification en fonction de l’existence ou de l’absence d’une contrepartie
5
A- Le témoignage
B- Les présomptions judiciaires
C- L’aveu
D- Le serment
6
1° Le port du nom
2° La défense du nom
§2- LE DOMICILE
A- Les intérêts de la détermination du domicile
B- Les modalités de la détermination du domicile