Plan de coursL1RBoffa21-22
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2021-2022
INTRODUCTION GENERALE AU
DROIT
PLAN DU COURS
Préambule
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§2. Le 21e siècle
Leçon 3 : La justice
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Section 2 : La hiérarchie des normes
§1. Présentation de la pyramide de Kelsen
A. Enoncé de la théorie
B. Application de la théorie en droit français
§2. Critique de la pyramide de Kelsen
A. L’excès de positivisme juridique
B. L’inadaptation au pluralisme juridique
Leçon 6 : La Constitution
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Leçon 7 : La loi
Leçon 9 : La jurisprudence
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B. La portée du revirement
Leçon 10 : La coutume
Leçon 11 : La doctrine
Leçon 12 : La preuve
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2. Les preuves équivalentes à l’écrit
§2. La liberté de la preuve des faits juridiques
A. Les preuves parfaites
1. L’écrit
2. L’aveu judiciaire
3. Le serment décisoire
B. Les preuves imparfaites
1. Les témoignages
2. Les présomptions judiciaires
3. L’aveu extra-judiciaire
4. Le serment déféré d’office
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2. La prescription pénale