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    FACULTE DES SCIENCES DE TUNIS R-SAA-INS-02 │V1

    REGLEMENT GENERAL DES EXAMENS Date : 15/08/2024

    ARTICLE 1/ : Les étudiants inscrits pour l’année universitaire en cours, doivent se conformer aux dispositions
    du présent règlement ainsi qu’aux mesures et décisions arrêtées par le professeur responsable de la salle
    d’examen.
    ARTICLE 2/ : Les calendriers des épreuves et les listes des étudiants par groupe d’examens sont affichés sur les
    panneaux de l’Administration Centrale et sur les portes des salles d’examens.
    ARTICLE 3/ : Chaque étudiant doit, à l’entrée de la salle d’examen, se munir obligatoirement de sa carte
    d’étudiant, à défaut de sa carte d’identité nationale et de son attestation d’inscription. Les examens doivent
    se dérouler à visage découvert.
    ARTICLE 4/ : Aucun étudiant ne sera admis dans la salle d’examen après 15 mn du début de l’épreuve. Au-
    delà, l’autorisation de l’administration est requise.
    ARTICLE 5/ : Il est interdit aux étudiants de faire usage, dans la salle d’examen de téléphones portables ou
    tout autre équipement électronique programmable. Chaque étudiant doit déposer, à l’entrée de la salle
    d’examen, tous les documents et les objets tels que sacs à main, cartables, etc.
    ARTICLE 6/ : Le candidat doit se doter de tout ce qui est nécessaire pour passer l’épreuve tels que stylos,
    règle, effaceur, gomme, calculatrice non programmable. Aucun échange de fourniture n’est permis au cours
    de l’épreuve.
    ARTICLE 7/ : Le candidat ne peut quitter la salle d’examen qu’après avoir remis sa copie même blanche, et
    signé la liste d’émargement, et ce au moins 30 mn après le début de l’épreuve.
    ARTICLE 8/ : Le candidat doit signer la liste d’émargement et apposer la paire d’étiquettes code-barres au
    début de l’épreuve : une étiquette sur la souche et l’autre sur le cahier d’examen. La deuxième signature doit
    avoir lieu après la remise de la copie d’examen même blanche directement à l’enseignant responsable de la
    salle. Aucune copie non signée par l’enseignant surveillant ne sera prise en considération lors de la
    correction.
    ARTICLE 9/ : Il est strictement interdit de fumer dans la salle d’examen. Les étudiants ne sont pas autorisés à
    quitter temporairement la salle d’examen sous aucun prétexte. En cas de nécessité et d’urgence, l’étudiant
    doit s’adresser à l’enseignant surveillant, responsable de la salle d’examen.
    ARTICLE 10/ : Le candidat doit utiliser le papier fourni le jour de l’examen par l’administration : feuilles de
    brouillon et cahier d’examen signés par l’enseignant surveillant.
    ARTICLE 11/ : Tout étudiant en situation de flagrant délit de fraude, de tentative de fraude, d’un quelconque
    manquement à la discipline des examens ou non respect du règlement général est exclu automatiquement de
    la salle par l’enseignant responsable, qui est tenu de remettre un rapport circonstancié à l’administration.
    L’étudiant sera soumis aux dispositions du décret n°2008-2716 du 4 Août 2008 (Section V) relatives à la
    procédure disciplinaire dans les Etablissements d’Enseignement Supérieur (Article 50 – Article 61).
    ARTICLE 12/ : Les étudiants en situation de handicap peuvent bénéficier de mesures spéciales en leurs faveurs.
    Celles-ci sont accordées sur la base d’un dossier médical et attestées par un document officiel émis par
    l’Administration Centrale.

    Signature de l’étudiant
    Le Secrétaire Général / Le Doyen

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