Application Compta Approfondie
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Une société a déterminé le coût de sa campagne publicitaire qu’elle vient de finir pour le
lancement d’un nouveau produit (Détermination analytique) à 1.200.000 dhs.
Elle a par ailleurs supporté diverses charges à titre d'avantages en nature octroyés à son
personnel pour 60 000 dhs qu’elle souhaite faire apparaître dans le poste de charges du
personnel.
TAF
1- Etablissez les écritures de transfert de charges nécessaires
Solution
Exercice n° 2
TAF
1- Etablissez les écritures de transfert de charges nécessaires
Solution
Exercice 3 :
Une entreprise a lancé la fabrication d'un bateau qui doit durer 18 mois et qu'elle
a financé partiellement par un emprunt. Les intérêts HT supportés de 20 000
durant la période de fabrication.
TAF
1- Etablissez les écritures de transfert de charges nécessaires
Solution
Exercice n° 4 :
La société X achète d’un ferrailleur une Mercedes dans la quelle manque le moteur, date
d’acquisition le 01/01/2012 au de 30 000 DH payé par chèque bancaire, le 05/02/2013, elle
reçoit de la société auto NEJMA la facture de réparation détaillant la prestation de service et les
pièces de rechanges fournies payé par chèque bancaire :
Moteur : 60000 DH
Main d’œuvre : 10000 DH
Montant HT : 70000 DH
TVA : 14000 DH
01/01/2012
2394 Immo corp en cours 30.000
5141 Banque 30 000
05/02/2013
2340 Matériel de transport 100 000
34551 Etat de TVA recup/immob 14 000
2394 Immob corp en cours 30 000
5141 Banque 84 000
Exercice n° 5 :
TAF
1- Etablissez les écritures comptables nécessaires hors écritures d’inventaire
Solution
01/01/2012
05/12/2012
2340 Matériel de transport 480 000
34551 Etat de TVA recup/immob 96 000
7143 Immob corporelle produite e même 480 000
4455 Etat de TVA facturé 96 000
Exercice n° 6 :
La société « Z », a importé une machine d’Inde, les frais occasionnés par l’importation sont
les suivantes :
Le 01/05/N : la facture de fournisseur « ARCELOR MITAL » s’élève à 100 000 $
1$ = 10 DH payé à terme le 01/ 06/ N+1
Le 12/06/N : Il reçoit du transitaire les factures suivantes
Fiche de liquidation de la douane ;
Droit de douane : 50 000 DH
TVA / importation : 60 000 DH
TAXE parafiscale : 5 000 DH
Facture du transitaire : 2 000 DH (TVA 20%)
Facture de transport « Maghreb logistique », 50 000 DH(HT) (TVA 14%)
Facture de tourneur : 1000 DH (Personne physique forfaitaire non passible de TVA)
a) Du prix d'achat augmenté des droits de douane et autres impôts et taxes non
récupérables et diminué des réductions commerciales obtenues et des taxes
légalement récupérables ;
Sont cependant à exclure des charges accessoires d'achat des immobilisations les
frais d'acquisition d'immobilisations qui consistent en :
- Droits de mutation (enregistrement) ;
- Honoraires et commissions ;
- Frais d'actes.
Ces frais sont à inscrire en " charges à répartir sur plusieurs exercices ", et amortir
sur cinq exercices au maximum.
c) des charges d'installation qui sont nécessaires pour mettre le bien, en état
d'utilisation à l’exclusion des frais d'essais et de mise au point qui sont à classer dans
les charges de l’exercice ou, le cas échéant, susceptibles d'être répartis sur plusieurs
exercices.
Toutefois, dans le cas exceptionnel d'un délai d'acquisition supérieur à un an, les frais
financiers spécifiques de préfinancement se rapportant à cette période peuvent être
inclus dans le coût d'acquisition de ces immobilisations ; avec mention expresse dans
l’ETIC (AI).
01/05/N
23321 Matériel 1 000 000
4481 Dettes sur acqui immob 1 000 000
12/06/N
23321 Matériel 108 000
34551 Etat de TVA recup/immob 67 400
4481 Dettes sur acqui immob ou 175 400
4418 Autres frs et cptes rattachés
Exercice n° 7 : Logiciels
D’autre part, cette société a engagé au cours de l’exercice 2016, un certain nombre de dépenses
internes pour un logiciel de gestion comptable rendu opérationnel le 01/12/2016 :
S’agissant d’un logiciel non dissocié (non facturé à part), le logiciel acquis n’est pas à distinguer
du matériel lui- même.
15/06/2016
2355 Matériel informatique 240 000
2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires 84 000
34551 Etat, TVA déductible sur immobilisations 64 800
388 800
5141 Banque
Chèque n° 531221/ FA 105 et FA 241
2- Traitement du logiciel produit :
7142
Immobilisations incorporelles produites 90 000
Les logiciels acquis par l’entreprise constituent sur le plan fiscal des immobilisations
incorporelles. Les frais exposés pour les acquérir doivent être immobilisés.
Les frais exposés par l’entreprise dans des opérations de conception de logiciels sont considérés
comme des frais de recherche. En principe ils ne sont pas déductibles des résultats de l’exercice
où ils sont engagés : mais l’entreprise doit les immobiliser et les amortir par conséquent sur 5
ans selon le régime linéaire.
Il n’y a pas de TVA facturé sur les livraisons à soi-même des immobilisations incorporelles
puisqu’il s’agit d’une livraison de prestations de services qui n’entre pas dans le champ
d’application de l’article 89 du CGI.
Exercices n° 8
La société « SOMATRA » a décidé de créer son propre logiciel de gestion de stocks, qu'elle
prévoit d'utiliser pendant les cinq années à venir.
Les études ont commencé en 01/01/N et le logiciel a pu être mis en service le 01/10/N. Le
comptable vous communique le détail des frais correspondants aux différentes phases de
réalisation de ce logiciel :
Phases Charges Dépenses
1 Études préalables 50 000
2 Analyse globale 45 000
3 Analyse organique détaillée 30 000
4 Programmation 20 000
5 Tests sur des petites séries 23 000
6 Documentation des utilisateurs 13 000
7 Formation des utilisateurs 17 000
Travail à faire :
Passer les écritures comptables relatives à la conception de ce logiciel.
CORRIGE
1. Coût de production du logiciel :
01/10/N
31/12/N
DEA des brevets, marques, droits et valeurs
61922 similaires 4300
Amort. des brevets, marques, droits et valeurs
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TD 2 : CAS SPECIFIQUES D’EVALUATION DES IMMOBILISATIONS
31/03/2015
2833 Amortissement des I.T.M.O 90 000
b- Hypothèse 2 :
L’entreprise bénéficie d’une indemnité d’assurance, l’opération est assimilée à une vente,
l’indemnité d’assurance formant prix de cession.
31/03/2015
5141 Banque 10 000
31/03/2015
2833 Amortissement des I.T.M.O 90 000
Solution :
01/02/2010
2332 Matériel et outillage 700 000
34551 Etat TVA récupérable/charges 140 000