Comptabilite Approfondie
Comptabilite Approfondie
Comptabilite Approfondie
Les immobilisations acquis à titre onéreux sont enregistrées en comptabilité à leur coût d acquisition, ce coût
correspond au prix d achat majoré de certains frais accessoires
Le coût d acquisition doit être hors taxe c'est-à-dire net des réductions commerciales, ce coût est formé
essentiellement :
Droit de douane
Les frais de transport
Assurance
frais de montage
Frais de l installation
Droit d enregistrement
Ils sont enregistrés pa la suite da s le co pte d actif f ais
Commission (honoraire,..) d ac uisitio toute e eut alisa t ces cha ge pa le de p oduit
Frais d acte t a sfe t de cha ge afi de les épa ti su les exe cices suiva tes
Les immobilisations corporelles sont des biens sur lesquels s exerce un droit de propriété, qui sont
nécessaire à l activité de l entreprise et qui sont, en principe à l exclusion des terrains terrain de
l exploitation « mines, carrière, gisements » sont amortissables) amortissable c'est-à-dire consommées sur
plusieurs exercices
Exercice d application N° :
En 2009, E/se ABC acquis une machine industrielle auprès du fournisseur ALPHA, le 10/09/2009 elle a reçu la
facture suivante :
Les frais de transports et de montage ont été pris en compte par le fournisseur, par contre des travaux évalués à
30 000 ont été effectués par les personnels de l entreprise ABC pour permettre l installation de cette machine, en
fin des honoraires qui s élèvent à 15 000 HT ont été réglé à un bureau d étude au titre de cette opération.
TRAVAIL À FAIRE :
Corrigé :
2 machine (503 500 + 30 000) 533 500,00
34551 TVA récuperable/Immob 106 700,00
1486 fornisseurs d'imm° 604 200,00
714 immobilisation produite par E/se 30 000,00
4455 TVA facturée 6 000,00
61365 honoraire 15 000,00
34551 TVA récuperable/charge 3 000,00
5141 banque 18 000,00
2121 frais d'acquisition des immobilisations 15 000,00
7198 transferes de charge 15 000,00
Exercice d application N° :
En 2009, E/se MIFTAH a acquis un camion de transports à crédit le 20/06/2009, elle a reçu la facture
suivante.
TRAVAIL À FAIRE :
Corrigé :
20/06/2009
2340 materiel et transport 950 000,00
61251 achat de fourniture non stockable 1 500,00
61678 autre impôt, taxe et droits assimilés 4 500,00
34552 TVA récuperable/charge 190 000,00
1486 FRS d'immob 1 140 000,00
4441 FRS ordinaire 6 000,00
Exercice d application N° :
La société GM a reçu le 31/05/2009 la facture de son fournisseur de matériel informatique relative à l achat
d un ordinateur payable le / / par chèque bancaire.
Ordinateur…………..……. 000 DH
)mprimante ……………..… 800 DH
Frais de transport…………... 550 DH
Frais de l installation ……....600 DH
Net commercial …………. 13 950 DH
Remise % ……………...….. 697.5 DH
Net commercial……….…. 252.50 DH
TVA % …………….…….. 2 650.50 DH
TTC………………….………… 903 DH
Corrigé :
31/05/2009
2355 materiel informatique 13 252,50
(ordinateur + imprimante + frais de transport + frais d'installation)
34551 TVA récuperable/Immob 2 650,50
4481 dette / acquisition d'immob 15 903,00
20/08/2009
4481 Dette/acquisition d'immobilisation 15 903,00
514 banque 15 903,00
La société X a réalisé en un bâtiment à usage d atelier amortissable sur ans, la mise en service a été
effectuée le 1ère novembre son coût s élèvent à 000 DH et comprend :
Matière 290 000 DH
Des frais de main œuvre 000 DH
Des frais divers 210 000 DH
Corrigé:
01/11/2008
2321 construction 700 000,00
34551 TVA récuperable/Immob 140 000,00
4481 immobilisation produit par l'E/se 700 000,00
4455 TVA facturée 140 000,00
31/12/2008
61932 DEA construction 5 833,00
2332 amortissement construction 5 833,00
(700 000 x 0,05 x 2/12)
Exercices d application N° :
02/09/N : la société X a déclaré l achèvement d un entrepôt qu elle a construit pour elle-même, le coût des travaux
engagés en N- s élevait à 000 DH, les travaux réalisés en N sont évalués à 92 000 DH, taux de TVA
applicable est Taux normal (20%)
24/09/N : facture du fournisseur Y relative à l acquisition d une commande numérique, cette facture de 000 DH,
TVA 10 000 DH, sera payer par traite à 60 jours fin du mois, un acompte de 10 000 DH avait été versé le
04/12/N-1 déjà comptabilisé donc en / /N la comptabilité va uniquement pour l éliminer
07/02/N : quatre salariés de l entreprise ont été affectés à l aménagement d un atelier pour installer cette
machine
Le coût des matières nécessaire à ces travaux est estimé à 9 000 DH HT les salariés et charges social des
15 jours de travaux sont évalués à 5 000 DH HT
TRAVAIL À FAIRE :
Corrigé :
02/09/N
2321 Batiment (145 000 + 92 000) 237 000,00
34551 TVA récuperable sur immobilisation 47 400,00
2392 immobilisation en cours 145 000,00
7143 immobilisation produit par E/s elle-même 92 000,00
4455 TVA facturée 47 400,00
24/09/N
2332 Matèiel et outillage (50 000 + 9 000 + 5 000) 64 000,00
34551 TVA récuperable sur immobilisation 12 800,00
4481 dette sur acquisition d'immobilisation 50 000,00
3411 avances et acomptes 10 000,00
7143 immobilisation produit par E/s elle-même 14 000,00
4455 TVA facturée 2 800,00
Exercice d application N° :
Entreprise BEC a engagé au cours de l exercice des charges qui se sont élevées à 000 H HT payées
par chèque pour la construction d un magasin.
Le 30 septembre 2009, la construction a été achevée et a nécessité des travaux supplémentaire 120 000 DH
HT payé par chèque
TRAVAIL À FAIRE :
Enregistrer au journal toutes les écritures nécessaires concernant la production de cette immobilisation.
Corrigé :
jj/mm/2008
6 charges 200 000,00
34552 tva récuperable sur charge 40 000,00
5141 banque 240 000,00
31/12/2008
239 immobilisation en cours 200 000,00
7143 immob produit par e/se elle-même 200 000,00
(pour neutraliser l'effet sur le résulta ''6//714'')
30/09/2009
6 charges 120 000,00
34552 tva récuperable sur charge 24 000,00
5141 banque 144 000,00
d°
2 construction 320 000,00
34551 tva récuperable sur immobilisation 68 000,00
239 immobilisation en cours 200 000,00
7143 immob produit par e/se elle-même 120 000,00
4455 tva facturée 68 000,00
Les immobilisations en recherche et développement sont des dépenses qui correspondent à l activité réalisée
par l entreprise pour son propre compte, en matière de recherche appliquée et de développement.
En vertu du principe de prudence, l entreprise immobilise rarement les frais de recherche et de
développement qu elle a engagé. Toutefois, ils peuvent être immobilisés, si les conditions ci-après sont
simultanément remplies :
Les projets de recherche et de développement sont nettement individualisés et leurs coût
suffisamment évalués pour être répartis dans le temps ;
)ls doivent avoir à la date d établissement des états de synthèse de sérieuses chances de réussite
technique et de rentabilité économique
Si les conditions ci-dessus sont remplies, les frais de recherche et de développement sont portés à l actif du
bilan, et amortis sur une période de cinq exercices au maximum.
Dans ce cas, l entreprise débite le compte 2210 « immobilisation en recherche et développement » de la
somme des coûts supportés, par le crédit du compte de produit 7142 « immobilisation incorporelle produites »
En cas d échec des projets, les frais de recherche et de développement sont immédiatement amortis par le
débit du compte 65912 « dotation aux amortissements exceptionnels des immobilisations incorporelles » et par le
crédit du compte 2821 « amortissement des immobilisations incorporelles »
L entreprise ALP(A a engagé pour réduire la consommation de carburant d un type de voiture X, un montant
de 110 000 DH.
La consommation du carburant s est améliorées de 15%, les dépenses engagées ont été enregistrées dans les
comptes de charges et réglées par virement bancaire le 20/10/N.
Corrigé :
Enregistrer au journal toutes les écritures nécessaires concernant la production de cette immobilisation.
20/10/N
61413 Frais de recherche 110 000,00
34552 TVA récuperable/charge 22 000,00
5141 banque 132 000,00
d°
2210 immobilisation en recherche 110 000,00
34551 TVA récuperable/immo 22 000,00
immobilisation produite 110 000,00
TVA facturée 22 000,00
Dans ce cas, le coût d acquisition est comptabilisé au compte «brevets, marque, droit et
valeurs similaires » lorsque le logiciel est dissocié du matériel, il est donc à amortir, si le
logiciel acquis est indissocié du matériel, la valeur de l ensemble matériel-logiciels est
enregistrée au compte 2355 « matériel informatique ».
Par contre, si le logiciel informatique acquis par l entreprise est destiné à la vente à usage
commercial », son coût est inscrit au débit du compte 611 « achat revendus de
marchandises », s il reste non vendu à la clôture de l exercice son coût d achat passa au débit
du compte de stocke, par l intermédiaire le crédit du compte « variation de stock de
marchandises »
Dans ce cas de figure, et pendant la réalisation du logiciel, les charges entrent dans son
processus de production sont à transférer au compte d immobilisation à la fin de chaque
exercice, en débitant le compte 2285 « immobilisation incorporelles en cours », en
contrepartie du compte 7142 « immobilisation incorporelles produites ».
Pour le traitement comptable des amortissements de logiciels, en général, ils sont amortis sur leurs durées de
vie.
Pour établir le plan d amortissement des logiciels, il faut déterminer la date à laquelle le logiciel ne répondra
plus aux besoins de l entreprise.
Dans la pratique, la durée d amortissement des logiciels ne doit pas dépasser dix ans au maximum.
La date de début d amortissement doit correspondre à la date d acquisition si le logiciel est acquis et à la date
d achèvement s il est créé par l entreprise.
Dans le cas d acquisition de nouvelles versions de logiciel, il existe deux cas de figure :
Cas d une simple actualisation « maintien en l état de fonctionnement » : le coût d achat doit être
enregistré au compte 61335 « maintenance ».
Cas d une modification de fond du logiciel : il faut sortir de l actif de l entreprise l ancienne version qui
est dépassée amortissement exceptionnels pour solder le compte d immobilisation , et enregistrer la
nouvelle version au compte 2220 « brevets, marque, droits et valeurs similaire »
La société INFO a réalisé avec le concours de son service informatique un logiciel de comptabilité, les
dépenses (HT) engagées sont les suivantes :
01/10/N au 31/12/N
01/01/N+1 au 31/05/N+1
TRAVAIL À FAIRE :
Il est demandé de présenter les écritures relatives à ce projet au 31 décembre N et au 31 Mai N+1
Corrigé :
31/12/N
2285 immobilisation incorporelles en cours 15 000,00
7142 immobilisation produit par l'E/se 15 000,00
31/05/N+1
2220 brevets, marque, droits et valeurs similaire 40 000,00
34551 TVA récupérable/immo 8 000,00
2285 immobilisation incorporelles en cours 15 000,00
immobilisation produit par l'E/se 25 000,00
TVA Facturée 8 000,00
3. Les acquis à titre gratuit en les estimant à leur valeur vénale :
Ces biens sont évalués à leur valeur vénale estimée à la date d entrée du bien en fonction du marché et de leur
utilité économique pour l entreprise.
Cette valeur vénale correspond au prix qui aurait été acquitté dans des conditions normales de marché. Une
telle disposition constitue une dérogation à la comptabilisation des biens selon la méthode du coût historique
puisque, en l occurrence, le coût du bien à l entrée dans le patrimoine est nul.
En comptabilité, le compte d enregistrement du bien concerné est débité par le crédit du compte
« subventions d investissement »
Exercice d application :
L entreprise KRIFAT reçoit d un organisme international une ambulance sous forme de don, la valeur actuelle
de cette ambulance est de 500 000 DH HT.
TRAVAIL À FAIRE :
01/01/N
2340 matériel 500 000,00
1311 subvention d'investissement 500 000,00
31/12/N
6193 DEA aux amort des immo corpo 100 000,00
2834 amort materiel 100 000,00
d°
1311 subvention d'investisement 100 000,00
7577 reprise sur subvention d'inves 100 000,00
et vice-versa
Le crédit-bail est un contrat par lequel le propriétaire transmet à l emprunteur ou le locataire l usage d un
bien corporel moyennant le versement d un loyer.
Selon la norme marocaine, les immobilisations obtenues en crédit-bail n entrent pas dans le patrimoine de
l entreprise, ces actifs ne peuvent être comptabilisés au bilan qu à partir de la date de levée de l option d achat.
Dans le cas de levée de cette option, le bien est inscrit en comptabilité pour sa valeur fixée dans le contrat.
Exercice d application N°
Une entreprise de travaux publics a acquis le 01/juillet 2008 un camion en crédit-bail à conditions suivantes :
TRAVAIL À FAIRE :
Enregistrer au journal le versement de la 1ère redevance
Enregistrer au journal l écriture d acquisition lors de l option d achat
NB : Pour financer ses investissements et à défaut de ses moyens financière, l entreprise peut acheter ses immobilisations par le
biais du crédit-bail. Lors de fin de période du contrat, l entreprise a deux possibilité, soit d acheter l immobilisation en question,
soit continuer avec nouveau contrat de crédit-bail
Corrigé :
jj/mm/2008
6132 redevance de crédit-bail 12 000,00
34551 tva récuperable sur immoblisation 2 400,00
5141 banque 14 400,00
31/06/2013
2340 materiel de transport 300 000,00
34551 tva récuperable sur immoblisation 60 000,00
5141 banque 360 000,00
31/12/2013
DEA amort (300 000/5=6 000*(6mois/12)) 30 000,00
amortisement mater transport 30 000,00
Exercice d application N°
Le / /N, l entreprise ABCD lève l option d achat d un contrat de leasing portant sur une machine-outil.
Corrigé :
01/10/N
2332 matériel et outillage 80 000,00
2486 depôt et cautionnement versés 10 000,00
banque 70 000,00
31/12/N
6193 DEA des immobilisations corp 2 000,00
28332 amortissement du mat outill 2 000,00
80 000 x 10% x 3/12
1- Les différentes catégories de subvention :
Subvention destinées à
Les autres subventions
couvrir d'autres
d'investissement
opérations à long term
Les subventions
d'investissemet(131)
D'équipement
Subventions
Les subventions Compenser certaines
d'exploitation (716) charges d'exploitations
Des subventions
Les subventions accordées en fonction
d'équilibre (756) des résultats des
entreprises
Date de décision Les subventions sont enregistrées en comptabilité lorsque la décision de leur octroi est
d'octroi de la certaine sans attentdre l'encaissement effectif. il faut donc mouvementer le débit du
subvention ompte de 131 et le crédit du de 34511
Date La subvention peut indiquer que la subvention est accordée à l'entreprise sous réserve
d'enregistrement de remplir dans certain délai certaines conditions techniques, si les clauses prévues
dans le conrat ne sont pas respectées, il y a résolution du contrat avec restitution des
sommes obtenues d'où la necessité de constituer une provision pour RC, la restitution
Subvention entraine la comptabilisation d'une charge de l'exercice et donc la reprise la provision
accordée sous constituée
condition
suspensive ou
résolutoire La condition suspensive reporte la conclusion définitive au moment où la condition se
réalise. La subvention ne peut être comptabilisée tant que ces conditions n'auront pas
été réalisées. Si des sommes sont néamoins perçues avant la réalisation des conditions
elles sont à à comptabiliser au crédit du compte 44581 - etat, autres créditeurs par la
débit du compte de trésorerie intréssé
La cession du bien
Sort des
entraine donc le rapport
subventions en
immédiat de la
cas de cession du
subvention au résultat
bien
comptable.
Toutes entreprise doit réaliser à la clôture de chaque exercice deux séries de travaux au titre des
immobilisations :
Le recensement et l évaluation de tous les biens enregistrés dans les comptes d actifs immobilisés.
Ainsi, dans le respect du principe de permanence des méthodes, l entreprise doit procéder à
l évaluation de son patrimoine à la valeur actuelle de chaque élément qui le compose.
La détermination de la valeur à retenir de chacun de ces biens pour la présentation des comptes
annuels, c est-à dire la fixation de la valeur d inventaire, ainsi, l entreprise doit faire, pour chaque bien,
une comparaison entre sa valeur comptable et sa valeur actuelle.
1. L amortissement :
Lorsque l acquisition est faite en cours d exercice, la première annuité d amortissement est
calculée « prorata temporis », c'est-à-dire proportionnellement au nombre de mois écoulés entre
la date de mise en service effective et la fin de l exercice toutefois, lorsqu il s agit d un bien qui se
déprécie avec le temps, l entreprise peut retenir la date d acquisition ou d achèvement de le
l immobilisation.
L amortissement dégressif est donc une pratique fiscale permettant de réduire le résultat fiscale
imposable de premiers exercices qui suivent l acquisition de l immobilisation en vue de minorer
l impôt exigible de ces exercices pour soulager la trésorerie.
L entreprise doit considérer l amortissement dégressif comme une partie dérogatoire, elle
distingue alors la dotation constant jugée égale à la dépréciation de l immobilisation qu elle
enregistre en charge d exploitation et le supplément en tant qu avantage fiscale à enregistrer en
charge non courantes.
a) Lorsque la dotation aux amortissements constatés dépasse la dotation linéaire considérée comme celle
qui traduit normalement la dépréciation de l immobilisation, celle-ci est décomposée en deux parties :
Le taux d amortissement est déterminé en multipliant au taux linéaire les coefficients ci-après :
Exercice d application :
La société M a acquis un matériel de transport de marchandises de 01/01/2005 au montant 800 000 DH, ce
matériel a fait l objet d un amortissement dégressif, durée est ans.
TVA :
Corrigé :
- En cours d exécution :
Les dépenses relatives au contrat sont enregistrées en charge.
Les travaux encours se rapportant au contrat à terme sont valorisés au coût de production et
constatés à la clôture de chaque exercice.
- En fin de contrat
Le produit total du contrat est constaté suite à la réception des travaux ou service par le client.
- En cours d exécution :
Les charges sont constatées normalement
Les travaux en cours sont constatés à leur coût de production aucun chiffre d affaire n est dégagé
Les bénéfices partiels sont constatés en résultat
L estimation des bénéfices partiel s effectue en appliquant un pourcentage d avancement au bénéfice prévu à
terminaison = coût de la période/coût total prévisionnel à terminaison
En fin de contrat
partiels comptabilisés antérieurement
-
Lors de la facturation de l ensemble des travaux résultant du contrat, le chiffre d affaire en provenant est constaté et les
bénéfices
- En cours d exécution :
Toutes les charges ayant concouru à l exécution du contrat sont comptabilisées normalement.
A la clôture de l exercice, l estimation du chiffre d affaires est enregistrée de la manière suivante :
+ Au débit d un compte de produit à recevoir
+ Au crédit d un compte de produit
L estimation du chiffre d affaire produit partiel s effectue en appliquant un pourcentage d avancement
aux produits prévus à terminaison.
Ce pourcentage est =coût des travaux exécutés à la clôture / coût total prévisionnel à terminaison
En fin de contrat
Lors de la livraison au client, le chiffre d affaire est normalement constaté, les produits à recevoir
-
Exercice d application :
La société « Z » a conclu avec l Etat un contrat de construction d un barrage d une valeur de 900 000 DH. La
durée du contrat est de 2 ans. Le coût global prévu est de 3 700 000 DH. Les modalités de règlements sont :
1 350 000 pendant la première année et le reste pendant la deuxième année.
TRAVAIL À FAIRE :
Ce qu on vous demande c est comptabiliser ce contrat en utilisant les trois méthodes de comptabilisation des
contrats à terme ou à longue termes.
Corrigé :
N
5141 Banque 1 350 000,00
4421 Clients - avances et acomptes 1 350 000,00
N
6 charge 2 100 000,00
5141 Banque 2 100 000,00
31/12/N
313 Produit en cours 2 100 000,00
7131 Variation des stoks 2 100 000,00
N+1
5141 Banque 2 550 000,00
4421 Clients - avances et acomptes 2 550 000,00
N+1
6 charge 1 300 000,00
5141 Banque 1 300 000,00
N+1
7131 Variation des stoks 2 100 000,00
313 Produit en cours 2 100 000,00
(élimination des charges de l'année précedentes)
N+1
3421 Client 3 900 000,00
7121 Ventes de biens et services 3 900 000,00
(constatation de produit)
N+1
4421 Clients - avances et acomptes 3 900 000,00
3421 Client 3 900 000,00
(neutralisation des avances et le comptes clients)
2ème méthode : la méthode du bénéfice à l avancement des travaux :
N
5141 Banque 1 350 000,00
4421 Clients - avances et acomptes 1 350 000,00
N
6 charge 2 100 000,00
5141 Banque 2 100 000,00
31/12/N
313 Produit en cours 2 100 000,00
7131 Variation des stoks 2 100 000,00
d°
34272 Créances sur travaux non encors facturable 114 000,00
7121 ventes de biens et services 114 000,00
L estimation des bénéfices partiel
N+1
5141 Banque 2 550 000,00
4421 Clients - avances et acomptes 2 550 000,00
N+1
6 charge 1 300 000,00
5141 Banque 1 300 000,00
N+1
7131 Variation des stoks 2 100 000,00
313 Produit en cours 2 100 000,00
(élimination des charges de l'année précedentes)
N+1
7121 Ventes de biens et services 114 000,00
34272 Créances sur travaux non enc 114 000,00
N+1
3421 clients 3 900 000,00
7121 Ventes de biens et services 3 900 000,00
(constatation de produit)
N+1
4421 Clients - avances et acomptes 3 900 000,00
3421 clients 3 900 000,00
(neutralisation des avances et le comptes clients)
3ème méthode : de l avancement des travaux :
N
5141 Banque 1 350 000,00
4421 Clients - avances et acomptes 1 350 000,00
N
6 charge 2 100 000,00
5141 Banque 2 100 000,00
31/12/N
3427 clients-factures à établir 2 109 000,00
712 Ventes de biens et services 2 109 000,00
L estimation du chiffre d'affaire partiel
N+1
7121 Ventes de biens et services 2 109 000,00
3427 clients-factures à établir 2 109 000,00
N+1
5141 Banque 2 550 000,00
4421 Clients - avances et acomptes 2 550 000,00
N+1
6 charge 1 300 000,00
5141 Banque 1 300 000,00
N+1
3421 clients 3 900 000,00
712 Ventes de biens et services 3 900 000,00
(constatation de produit)
N+1
4421 Clients - avances et acomptes 3 900 000,00
3421 clients 3 900 000,00
(neutralisation des avances et le comptes clients)
1. Initiation :
Définition : la consolidation est une technique comptable qui permet de produire une information financière
sur le groupe en le présentant par des comptes unique sans tenir compte des frontières juridique qui
séparent ses membres. la société « mère » est qualifiée « de société consolidant » ou « tête de groupe »
Le périmètre de consolidation.
Pourcentage d intérêt : d une société consolidante dans une filiale correspond à la fraction du capital de la
filiale qui appartient, directement ou indirectement, à la société consolidante. Ce pourcentage sera utilisé au
cours de la consolidation pour déterminer la part du résultat et des capitaux propres revenant au groupe.
Exemple 1:
Solution : 60%
B1
B1
A sur B2 Pourcentage de contrôle Pourcentage d intérêt
Direct 0% 0%
Indirect 80% 60% x 80% = 48% 80%
Total 80% 48%
B2
Exemple 2 :
60% A
A sur B2 Pourcentage de contrôle Pourcentage d intérêt
Direct 35% 35%
Indirect 20% 60% x 20% = 12%
Total 55% 47% B1 35%
20%
B2
2. Les types de contrôle
Les sociétés qui font partie du périmètre de consolidation sont celles sur lesquelles la société mère exerce
directement ou indirectement :
Un contrôle exclusif
Un contrôle conjoint
A. Le contrôle exclusif :
Le contrôle exclusif est le pouvoir de diriger les politiques financière et opérationnelles d une entreprise afin
de tirer avantage de ses activités. )l peut également résulter d un contrôle de droit, de fait ou d un contrôle
contractuel.
Résulte dans la détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote dans la filiale, il y a
donc contrôle exclusif lorsque le pourcentage de contrôle dans la filiale est supérieur à 50%.
Il y a contrôle de fait lorsque la société consolidante désigne, pendant deux exercices consécutifs, la
majorité des membres des organes de direction, d administration ou de surveillance. Ce contrôle est
présumé quand la société consolidante dispose, pendant deux exercices, d un pourcentage supérieur
à % et qu aucun autre actionnaire ne détient une fraction supérieur à la sienne.
B. Le contrôle conjoint :
Le contrôle conjoint est le partage du contrôle d une entreprise exploitée en commun par un nombre limitée
d associés ou d actionnaires, de sorte que la politique financière et opérationnelle résulte de leur accord.
C. L influence notable :
L influence notable est la capacité d influencer la gestion et la politique financière d une entreprise, sans en
avoir le contrôle, elle est présumée lorsque la société consolidante dispose, directement ou indirectement,
d un pourcentage de contrôle au moins à % dans une entreprise. Elle résulte également aussi d une
représentation dans les organes de direction ou de surveillance de l entreprise de la participation aux
décisions stratégiques.
F1 F2
Société % contrôle % intérêt Méthode
F1 60% 60% I.G
F2 70% 70% I.G
F3 40%+20%=60% (20%*70%) + (60%*40%)= I.G
38% 20%
40%
% F3
Exercice N°1 : Evaluation des immobilisation
L entreprise est partiellement redevable de la TVA et le matériel est utilisé indifféremment pour toutes les
activités de l entreprise. L entreprise applique le prorata général sur l ensemble de ses biens et services.
TRAVAIL À FAIRE :
Corrigé :
ღ Prix d achat + frais de douane (200 000 + 5 000) x 0.2 x 0.09 = 3 690 DH
ღ Frais de transport (3 500 x 0.2 x 0.09) = 63 DH
ღ Frais d installation (10 000 x 0.2 x 0.09) = 180 DH
3 933 DH
Alors la TVA non récupérable est de 3 933.00 DH
2) Le journal :
01/06/2008
2832 matériel industrielle 208 690,00
(205 000 + 205 000 x 0,2 x 0,09)
34551 Etat Tva récupérable sur Immobilisation 37 310,00
(41 000 x 0,2 x 0,91)
5141 banque 246 000,00
08/06/2008
2832 matériel industrielle (frais de transport) 3 563,00
(3 500 + 3 500 x 0,2 x 0,09)
34551 Etat Tva récupérable sur Immobilisation 637,00
(3500 x 0,2 x 0,91)
1486 fournisseur d'immobilisation 4 200,00
10/06/2008
2832 matériel industrielle (frais d'installation) 10 180,00
(10 000 + 10 000 x 0,2 x 0,09)
34551 Etat Tva récupérable sur Immobilisation 1 820,00
(10 000 x 0,2 x 0,91)
1486 fournisseur d'immobilisation 12 000,00
11/06/2008
2832 matériel industrielle (frais d'assurance"sans droit à déduction")4 500,00
5141 banque 4 500,00
14/06/2008
61365 honoraires 4 072,00
(4 000 + 4 000 x 0,2 x 0,09)
34552 Etat Tva récupérable sur charge 728,00
(4 000 x 0,2 x 0,91)
4411 fornisseur 4 800,00
02/08/2008)
6142 frais de transports 3 563,00
34552 Etat Tva récupérable sur charge 637,00
(3 500 x 0,2 x 0,91)
4411 fournisseur 4 200,00
Exercice N°2 : Transfert de propriété
Une entreprise échange le 01/06/2009 un terrain A contre un terrain B avec une autre entreprise
Valeur vénale du terrain A : 700 000 DH
Valeur vénal du terrain B : 900 000 DH
Les deux entreprises ont décidé de retenir comme valeur celle du terrain B.
TRAVAIL À FAIRE :
Corrigé :
Le 1ère janvier 2007, une société anonyme signe un contrat de crédit-bail immobilier aux conditions suivantes :
Valeur du terrain………………………………………….. DH
Valeur de la construction……………………………….. 000 DH
Prix de levée de l option en fin de contrat……………... 300 000 DH
Durée du contrat……………………………………………. ans
Loyer annuel payable d avance…………………………… DH HT
L entreprise estime que la durée d utilisation de la construction sera de ans
TRAVAIL À FAIRE:
Corrigé :
Soit une immobilisation (matériel de bureau) passé en charge le 10 janvier 2007 pour un montant de 20 000.
Suite à un contrôle fiscal, ce matériel est inscrit à l actif en .
TRAVAIL À FAIRE :
Passer les écritures de rectification sachant que la durée d amortissement de cette immobilisation est de
ans. Le mode d amortissement est le mode linéaire.
Corrigé :
en 2009
2351 matériel du bureau 20 000,00
produit non
75 courantes 20 000,00
31/12/2009
DEA non courantes
659 (20000*2ans/5ans) 8 000,00
28 amort mat bureau 8 000,00
(dotation 2007 et 2008)
d°
DEA non courantes
(dotation de 2009) 4 000,00
amort mat bureau 4 000,00
Exercice N°5 : Amortissement et cession des immobilisations
L entreprise COM-TVX a acquis une machine-outil le premier octobre 2005, pour un montant de 120 000 DH
TTC. L amortissement est linéaire sur ans. Le mars , l entreprise cède ce matériel pour un prix de vente de
28 000 DH.
TRAVAIL À FAIRE :
Corrigé :
matériel [(120000*0,2/1,2)/5*1ans
28 qui reste] 4 000,00
TVA facturée (ou à
4455 régulariser) 4 000,00
L entreprise B)LAD) est assujettie partiellement à la TVA ; son prorata de déduction pour l exercice
(prorata de la TVA qui résulte de la décomposition du CA de l exercice est de %.
Le / / , elle s est procuré un micro-ordinateur facturé comme suit :
Prix hors taxe …………………………..……. 000 DH
TVA % ………………………………..….…… DH
Total TTC payé par chèque bancaire : 14 400 DH
Corrigé :
TVA ayant grevé les biens affectés concurremment à des opérations taxable et d autres situées en dehors
d application de la TVA, n est pas déductible qu en proportion d un % de récupération appelé : prorata de
déduction
10-avr
2355 materiel informatique 12 432,00
(12 000 + (2 400 x 18%))
34551 Etat, TVA récuperable/Immobilisation 1 968,00
(2 400 x 82%)
5141 Banque 14 400,00
Exercice N°7 : Prorata de déduction
la variation du prorata = 90% - 82% = 8% ; donc, l entreprise a droit à une déduction supplémentaire de la
TVA de :
31-dec
3456 Etat,crédit TVA 38,40
7582 Dégrèvement d'impôt 38,40
suivant declaration
La variation du prorata = 76% - 82% = -6% ; donc, l entreprise a droit reverser une fraction de la TVA de :
(2400 x 6%) x 1/5 = 28,80 DH
31-dec
6582 Rappels d'impôts 28,80
4456 Etat, TVA due 28,80
suivant declaration
1- Le 01/07/N, l entreprise FORT a importé une machine de production facturée par le fournisseur italien au
prix de 350 000 Euros, payable à jours les frais d importation : 174 200 DH payé par chèque bancaire.
Le cours de l Euros, le jour de dédouanement est de : euros = , l, le cours d Euros après un mois est de
10,108.
2- Le / /N, l entreprise TROF dispose au, d une dette fournisseur de 127 400 Euros
Cours de comptabilisation : 1 Euros = 10,118 DH
Cours au 31/12/N : 1 Euros = 10,112 DH
Cours au 31/12/N+1 : 1 Euros = 10,12 DH
Corrigé :
1-
01/07/N
2332 mat et outillage(350 000 x10,092+174 000) 3 706 400
4481 Dette/acq d'imm 3 532 200
5141 banque 174 200
Le 03/08/N, un virement bancaire a été effectué au fournisseur, l avis de débit suivant est parvenu à
l entreprise :
03/08/N
2332 dette/acq d'immo 3 706 400
6331 perte de change 5 600
5141 Banque 3 712 000
2-
31/12/N
4411 fournisseur étranger 764,40
4702 diminution des dettes circulants 764,40
31/12/N+1
3702 augment des dettes circulants 254,80
4411 fournisseur etranger 254,80
d°
6393 dotation aux prov pour risque et chages 254,80
4506 provision pour perte de change 254,80
Exercice N°9 : l organisation comptable
Vous prendrez en compte les principes comptables édictés par la loi 9-88 relative aux obligations comptables
des commerçants, justifiez la comptabilisation des événements suivants :
Solution :
1- C est le cas d une charge qui dépend de deux exercices nécessité de respecter le principe de spécialisation
des exercices) :
Charge à payer payable à terme ou à l exercice suivant
Soit
Charge constatée d avance payable au début
2- Selon le principe de prudence, l entreprise doit constituer d une provision pour risque et charge pour le
montant prévu comme amende fiscale.
3- Normalement les avoirs sont considérés comme des dettes, donc en principe ils doivent figurer dans le passif
classe 4 et non pas le compte de client, et cela en vertu le principe de clarté ou bien le principe de non
compensation.
4- Selon le principe du coût historique aucun ajustement ne doit être fait, mais par dérogation l entreprise peut
décider à la réévaluation de l ensemble de ses immobilisations corporelles
5- Selon le principe de l importance significative le comptable doit faire apparaître cette opération dans l ET)C
dans un tableau réservé aux engagements hors bilan.
6- )l s agit particulièrement aux contrats à long terme, et selon le principe de prudence, l entreprise doit
constituer une provision de dépréciation :
De stocks en cas de la méthode d achèvement
De créance en cas de la méthode d avancement
Si cette perte est dèja constaté il s agit de provision pour dépréciation soit de créance soit stocks
S il s agit d une charge à ajouter donc il convient de constituer une provision pour risque et charge
7- Selon le principe de permanence des méthodes, l entreprise ne doit pas changer la méthode d évaluation des
stocks.
8- Même raisonnement.
Exercice N°10 : Contrat de crédit-bail mobilier
L entreprise «asamak » conclut le 31-03-2003 un contrat de crédit-bail mobile portant sur un machine-outil
d une valeur de 000 DH (HT), les modalités du contrat sont :
- Redevance trimestrielle de 8 000 DH (HT) payable à terme échu. La première redevance a été payé le
30/06/2003 ;
- Durée du contrat : 5 ans ;
- Montant de la levée d option à l échéance est de 000 DH (HT) ;
- Durée d amortissement retenue par le bailleur est de ans ;
Le 31 mars 2006, la société « asamak » cède le contrat de crédit-bail à la société « la gironde » pour 10 000 DH
(T . L exercice comptable de cette dernière coïncide avec l année civile. Au / / , la gironde évalue la durée de
vie de la machine-outil à ans. A l échéance du contrat, elle lève l option et amortit la machine sur ans. Tous les
paiements sont faits au comptant par la banque.
Solution :
+ En 2006 :
Traitement comptable : Pour la durée d amortissement comptable est la durée restant à courir
Traitement fiscal : la durée fiscal quel que soit le bien est par définition 5 ans.
La valeur d entrée fiscale = prix de levée de l option + VNA fiscale c est-à-dire prix d achat du contrat –
amortissement fiscaux pratiqués sur le contrat)
VE = 21 000 + (1 000 – 4 000) = 21 000 + 6 000 = 27 000 (pour bénéficier des dotations déjàl réintégrées lors de
l amortissement du droit au bail
La société REMAC comptabilisait ses contrats à long terme selon la méthode de l achèvement. Elle envisage de
passer à la méthode de l avancement.
Travail à faire :
1- Présenter selon les modèles suivants la comptabilisation des opérations dans le cadre de la fin d exercice de
2003 :
a- La méthode de l achèvement ;
b- La méthode de l avancement ;
c- La méthode des produits nets partiels.
Solution :
1-
a- Selon la méthode de l achèvement :
2002
6111 charges 700,00
5141 banque 700,00
31/12/2002
31341 Travaux en cours 700,00
7134 Variation des stocks de services en cours 700,00
2003
7134 Variation des stocks de services en cours 700,00
31341 Travaux en cours 700,00
2003
6111 charges 1 460,00
5141 banque 1 460,00
31/12/2003
Travaux en cours 2 160,00
Variation des stocks de services en cours 2 160,00
b- Selon la méthode de l avancement :
D°2002 =
D°2003 =
2002
6111 charges 700,00
5141 banque 700,00
31/12/2002
34272 Créances sur travaux non encore facturables 855,50
712 Ventes de biens et services produits 855,50
2003
7134 Ventes de biens et services produits 855,50
31341 Créances sur travaux non encore facturables 855,50
2003
6111 charges 1 460,00
5141 banque 1 460,00
31/12/2003
34272 Créances sur travaux non encore facturables 2 655,00
712 Ventes de biens et services produits 2 655,00
- Si l entreprise comptabilisait le contrat selon la méthode de l achèvement puis en 2003 selon la méthode
de l avancement:
2003
6111 charges 1 460,00
5141 banque 1 460,00
31/12/2003
34272 Créances sur travaux non encore facturables 2 655,00
712 Ventes de biens et services produits 2 655,00
31/12/2003
7134 Variation des stocks de services en cours 700,00
31341 Travaux en cours 700,00
D°2002 =
D°2003 =
2002
6111 charges 700,00
5141 banque 700,00
31/12/2002
31341 Travaux en cours 700,00
7134 Variation des stocks de services en cours 700,00
31/12/2002
34272 Créances sur travaux non encore facturables 155,50
712 Ventes de biens et services produits 155,50
2003
7134 Variation des stocks de services en cours 700,00
31341 Travaux en cours 700,00
2003
7134 Ventes de biens et services produits 155,50
31341 Créances sur travaux non encore facturables 155,50
2003
6111 charges 1 460,00
5141 banque 1 460,00
31/12/2003
34272 Créances sur travaux non encore facturables 495,00
712 Ventes de biens et services produits 495,00
31/12/2003
7134 Travaux en cours 2 160,00
31341 Variation des stocks de services en cours 2 160,00
- Si l entreprise comptabilisait le contrat selon la méthode de l achèvement puis en 2003 selon la méthode
des produits nets partiels:
2003
7134 Variation des stocks de services en cours 700,00
31341 Travaux en cours 700,00
2003
6111 charges 1 460,00
5141 banque 1 460,00
31/12/2003
34272 Créances sur travaux non encore facturables 495,00
712 Ventes de biens et services produits 495,00
31/12/2003
7134 Travaux en cours 2 160,00
31341 Variation des stocks de services en cours 2 160,00
Le Produit net partiel2002 : (2950 x 29%) – 700 =155.5, donc le résultat de 2002 va augmenter de 155.5
Donc le résultat de 2002 va augmenter par 155.5.
Le produit net partiel2003 : (2950 x 90%) – 2160 = 495, donc le résultat de 2003 est le produit net partiel
diminué du résultat de c est-à-dire 495-155.5 = 339.5.
Exercice N°12 : Contrat à long terme déficitaire
La société Jetski, a accepté de conclure avec la SRMDB un contrat déficitaire concernant l équipement d une
remontée mécanique secondaire dite « Le Pas du Loup ». Ce chantier s est déroulé du er mai N au 31 octobre N
(rappel : date de clôture de l exercice comptable le septembre .
Le prix de facturation a été fixé à 1 000 000 DH (HT) ; il est facturé et encaissé par banque le 31/10/N ;
l ensemble des travaux sont acceptés par le cocontractant. Ce contrat est considéré comme marginal.
Travail à faire :
1- Reconstituer les enregistrements comptables nécessaires dans les livres de la société Jetski (en négligeant
l enregistrement des charges proprement dites dans le cadre de la méthode à l achèvement.
2- Procéder au même travail dans le cas o‘ la société Jetski opterait pour la méthode de l avancement du
chiffre d affaires et du résultat.
3- Présenter, dans chacune des éventualités, l incidence sur le résultat comptable des exercices clos le
30/10/N et le 30/09/N+1.
Solution :
1- méthode de l achèvement :
Le calcule de résultat :
Par conséquence il faut constituer une provision pour 260 000 DH répartie de la façon suivante :
Degré d avancement =
Donc :
200 000 x 75% = 150 000 (Provision pour dépréciation des stocks)
260 000
260 000 -150 000 = 110 000 (Provision pour risque et charge)
30/09/N
31341 Travaux en cours 900 000,00
7134 Variation des stocks de services en cours 900 000,00
Constation de SF
d°
61961 D.E.P. pour dépréciation des stocks 150 000,00
391 Provisions pour dépréciation des stocks 150 000,00
d°
4508 Autres provisions pour risques et charges 110 000,00
6195 D E Provisions pour risques et charges 110 000,00
31/10/N
5141 Banque 1 200 000,00
71241 Travaux 1 000 000,00
4455 Etat, TVA facturée 200 000,00
La facturation du CA
30/09/N+1
7134 Variation des stocks de services en cours 900 000,00
31341 Travaux en cours 900 000,00
d°
391 Provisions pour dépréciation des stocks 150 000,00
4508 Autres provisions pour risques et charges 110 000,00
7195 Reprises sur provisions pour risques et charges 150 000,00
7196 Reprises/provisions de l actif circulant 110 000,00
2- Méthode de l avancement :
Méthode de l avancement :
Le SA « CREDICAL » a émis le 02 novembre 2004 un emprunt de 50 000 000 DH représenté par 10 000
obligations de 5 000 DH remboursables en dix ans au prix de 5 010 DH et émises à 4 995 DH au taux nominal
8.70% avec date de jouissance le 01 novembre 2004, les obligation sont souscrites le 08 novembre et libérées par
versements au BMCI le 12 novembre, la société règle le 30 novembre les commissions et frais à la banque pour un
montant de 62 000 DH (HT) et des frais de publicité pour un montant de 20 000 DH (HT) par chèque sur la B.M.C.I
La société « CREDICAL » amortit l emprunt obligataire selon le système de l amortissement constant. Les frais
d émission sont amortis en 5 ans et les primes de remboursement des obligations sont amorties au prorata des
intérêts courus.
Travail à faire :
31/12/2004
2125 Frais d'émission des emprunts 82 000,00
(62 000 + 20 000)=82 000
7191 transfert de charge d'exploitation 82 000,00
d°
6191 DEA l immobilisation en non valeur 16 400,00
(82 000 /5) = 16 400 le prorata n'est pris en compte
28125 Amortis des frais d'émission des emprunts 16 400,00
Amort de frais pub et service bancaire
d°
6191 DEA l immobilisation en non valeur 4 545,45
(150 000 *(4 350 000/23 925 000))*2/12=4 545,45 prorata pris en compte
28125 Amortis des frais d'émission des emprunts 4 545,45
amort de prime de rembouresemet
d°
6311 Intérêts des emprunts et dettes 725 000,00
(4 350 000*2/12) = 725 000
4493 Intérêts courus et non échus à payer 725 000,00
régularisation des intérêts
01/01/2005
4493 Intérêts courus et non échus à payer 725 000,00
6311 Intérêts des emprunts et dettes 725 000,00
régularisation des intérêts
5- Comptabilisation en 2005 :
2005
6311 Intérêts des emprunts et dettes 4 350 000,00
4485 obligation coupon à payer 4 350 000,00
2005
4485 obligation coupon à payer 4 350 000,00
5141 banque 4 350 000,00
01/12/2005
1410 Emprunts obligataires 5 010 000,00
50100000/10 = 5 010 000
obligation échu à rembourser 5 010 000,00
01/12/2005
obligation échu à rembourser 5 010 000,00
banque 5 010 000,00
déc-05
DEA l immobilisation en non valeur 16 400,00
(82 000 /5) = 16 400 le prorata n'est pris en compte
Amortis des frais d'émission des emprunts 16 400,00
Amort de frais pub et service bancaire
31/12/2005
DEA l immobilisation en non valeur mois de et mois de ] 26 818,18
[150 000x10/12x(4 350/23 925)]+[150 000x2/12x(3 915/23 925)] =
Amortis des frais d'émission des emprunts 26 818,80
amort de prime de rembouresemet
31/12/2005
6311 Intérêts des emprunts et dettes 652 500,00
4492 Intérêts courus et non échus à payer 652 500,00
Exercice N°14 : les emprunts obligataires Annuité constant
La société « LOGFIN » a lancé le premier juillet 2002 un emprunt obligataire sous forme de 20 000 obligations
de 5 000 DH émises à 4 980 DH et remboursables à 5 050 DH
- Taux d intérêt : 7.07% : durée 8 ans ; date de jouissance 1er juillet 2002 ;
- Remboursement par annuité constante (le nombre des obligations amorties est à arrondir à la dizaine
la plus proche) le premier remboursement aura lieu le 1er juillet 2003 ;
- La prime de remboursement des obligations sont amortissable au prorata de la durée de l emprunt.
- Les frais d émission : 224 000 DH prélevés par la banque populaire sur les souscriptions à répartir sur
4 ans.
Travail à faire :
Solution :
Avec sa participation de 40%, M contrôle de façon exclusive F car aucun autre actionnaire ne
détient une fraction supérieure du capital et des droits de vote (situation de consolidation par
l intégration globale
M exerce seulement une influence notable sur F car c est l autre actionnaire de F qui la contrôle
de façon exclusive. Néanmoins, avec plusieurs représentants au conseil d administration de F, M
est en mesure d influencer sa politique financière et opérationnelle situation de consolidation
par mise en équivalence)
40%
%
F
ANNEXE :
Bilan de la société M
Actif Passif
Immobilisation non financière 1 000 000 capital 200 000
titres de participation 100 000 réserves 500 000
actif circulant 400 000 résultat 300 000
Capitaux propres 1 000 000
dettes 500 000
1 500 000 1 500 000
Bilan de la société F
Actif Passif
Immobilisation non financière 300 000 capital 150 000
actif circulant 200 000 réserves 150 000
résultat 100 000
Capitaux propres 400 000
dettes 100 000
total 500 000 total 500 000
CPC de la société M
Charge Produits
charge 1 000 000 Produits 1 300 000
résultat 300 000
total 1 300 000 total 1 300 000
CPC de la société F
Charge Produits
charge 400 000 Produits 500 000
résultat 100 000
total 500 000 total 500 000
Solution :
Cette méthode consiste à intégrer dans les comptes de l entité consolidante les éléments des comptes
des filiales consolidés après les retraitements éventuels.
Ensuite, à repartir les capitaux propres entre les intérêts de la société consolidante et les intérêts des
autres actionnaires ou associés dits « intérêts minoritaire ».
En fin, à éliminer les opérations et comptes entre la société intégrée globalement et les autres
sociétés.
D une autre manière, au niveau du bilan, les capitaux propres de la filiale font l objet d un partage :
La part correspondante aux droits de autres actionnaire de la filiale est inscrite au passif du
bilan consolidé dans la rubrique « intérêts minoritaire ».
Actif Passif
Immobilisation non financière 1 300 000 Capital 200 000
(1 000 000 + 300 000)
titres de participation 100 000 réserves 520 000
(500 000 + 20 000)
Actif circulant 600 000 Résultat 340 000
(400 000 + 200 000) (300 000 + 40 000)
Intérêt minoritaire 240 000
(400 000 x 60%)
Capitaux propres 1 300 000
Dettes 600 000
(500 000 + 100 000)
Total 1 900 000 Total 1 900 000
Charge Produits
Charge 1 400 000 Produits 1 800 000
(1 000 000 + 400 000) (1 300 000 + 500 000)
Résultat 400 000
(300 000 + 100 000)
Ou
Intérêts minoritaire 60 000
Résulta du groupe 340 000
total 1 800 000 Total 1 800 000
Une filiale est intégrée proportionnellement lorsqu elle est sous le contrôle conjoint de la société
consolidante et d une autre société.
La méthode consiste à cumuler les comptes des entités contrôlées conjointement en proportion des
% d intérêt du groupe dans chacune d entre elles.
Mais dans cette méthode, seule la fraction de chaque compte qui revient au groupe est cumulée. Il
n y a donc pas lieu de dégager « intérêt minoritaires », comme pour l intégration globale.
Intégrer dans les comptes de la société mère une quote-part des actifs et passif de la filiale, y
compris pour les capitaux propres ;
400 000 x 40% = 160 000 – (les titres) 100 000 = 60 000 Résultat consolidé = 100 000 x 40% = 40 000
Réserves consolidés = 60 000 – 40 000 =20 000
Bilan consolidé de M
Actif Passif
Immobilisation non financière 1 120 000 Capital 200 000
(1 000 000 + 300 000 x 40%)
titres de participation 100 000 réserves 520 000
(500 000 + 20 000)
Actif circulant 480 000 Résultat 340 000
(400 000 + 200 000 x 40%) (300 000 + 40 000)
Capitaux propres 1 060 000
Dettes 540 000
(500 000 + 100 000 x 40%)
Total 1 600 000 Total 1 600 000
Charge Produits
Charge 1 160 000 Produits 1 500 000
(1 000 000 + 400 000 x 40%) (1 300 000 + 500 000 x 40%)
Résulta du groupe 340 000
total 1 500 000 Total 1 500 000
400 000 x 40% = 160 000 – (les titres) 100 000 = 60 000
Réserves consolidés = 60 000 – 40 000 =20 000
Bilan consolidé de M
Actif Passif
Immobilisation non financière 1 000 000 Capital 200 000
(1 000 000 + 0)
titres de participation 160 000 réserves 520 000
(100 000 + 60 000) (500 000 + 20 000)
Actif circulant 400 000 Résultat 340 000
(400 000 + 0) (300 000 + 40 000)
Capitaux propres 1 060 000
Dettes 500 000
(500 000 + 0)
Total 1 560 000 Total 1 560 000
Charge Produits
Charge 1 000 000 Produits 1 300 000
(1 000 000 + 0) (1 300 000 + 0)
Résulta du groupe 340 000 Quote-part du résultat mise en équivalence 40 000
total 1 340 000 Total 1 340 000
Exercice N°16 :
Cas 1 : le 1er Avril de l année , l office achète un matériel électrique pour un montant de 000 DH,
cette immobilisation est amortissable en linéaire sur une durée de 5 ans, une subvention de 200 000 DH est
obtenu par l office ce même jour
Cas 2 : le 1er juillet , l ORMVA obtient une subvention de 000 DH à la condition de satisfaire au 1er
juillet à certaines conditions techniques. Le bien subventionné acquis par l office dès le er juillet 1996
est amortit en linéaire sur 5 ans. Les conditions sont effectivement respectées le 1er juillet 1998, date de
versement de la subvention. Aucun enregistrement n est à effectuer en en ce qui concerne la
subvention.
Cas 3 : le 1er octobre , l office achète un matériel de D(, il bénéficie pour cette acquisition d une
subvention de 300 D(, qui représente donc un tiers de l investissement total, le matériel est
amortissable sur 5ans en dégressif.
Cas 4 : reprenons le cas 1 en supposant une cession intervenue le 1er avril 1999 pour 150 000 DH
Solution :
Cas 1 :
01/04/1997
2332 matériel et outillage 200 000,00
4481 dette/sur acquisition d'immo 200 000,00
L obtention de la subvention.
01/04/1997
51431 trésorerie régionale 200 000,00
1311 Subvention d'investissement 200 000,00
A la clôture de l exercice , le / /
01/04/1997
61933 DEA des insallation 10 000,00
(200 000 x 3/12 x 1/5 = 10 000
28332 Amort du matériel 10 000,00
01/07/1998
51431 trésorerie régionale 150 000,00
1311 subventions d'investissement 150 000,00
30/06/1998
61933 DEA des installation 30 000,00
28332 amort du mat et out 30 000,00
d°
1319 sub d'inves inscrites au cpc 60 000,00
(150 000 x 2 x 1/5 = 60 000)
7577 reprises sur sub d'inves d'exer 60 000,00
Cas 3 :
2on prend les reprises égales les dotations jusqu à ce que soit terminées
Cas 4 :
01/04/1999
61933 DEA des installation 30 000,00
28332 amort du mat et out 30 000,00
30/06/1998
61933 sub d'inves inscrites au cpc 30 000,00
28332 reprises sur sub d'inves d'exer 30 000,00
d°
6513 VNA des immo corporelles 80 000,00
28332 amort du maté et outillage 120 000,00
2332 mater et outillage 200 000,00
d°
51431 trésorerie régionale 80 000,00
7577 produit de cession des imm cor 80 000,00