Building Code">
CPS 52-2023-16-17
CPS 52-2023-16-17
CPS 52-2023-16-17
DES OUVRAGES.
IMPORTANT :
TOUTES LES PRESTATIONS SERONT EXECUTES SUIVANT LES NORMES
MAROCAINES, DTU, DGA, CPC ET TOUS DOCUMENTS REGLEMENTENT
L’EXECUTION DES TRAVAUX.
Les spécifications techniques du présent descriptif ne sont en rien limitatives. L’entreprise titulaire du marché
devra la réalisation complète des ouvrages et ce suivant les réglementations et normes en vigueur.
Outre les prescriptions techniques contenues dans ce chapitre, le mode et la qualité de l’exécution seront
soumis aux règles de l’art, normes et prescriptions en vigueur.
L'entrepreneur titulaire du marché est tenu de s'assurer du parfait achèvement de ses ouvrages, (Sachant que
le présent CPS n'est en rien limitatif) et ne déroger d'aucune manière aux Règles de l'Art.
L’entreprise doit aussi veiller au bâchage et protection du patrimoine de l’administration et des lieux siège des
travaux du présent marché, le nettoyage du chantier, la protection de ses ouvrages jusqu'à la réception des
travaux.
Faute de se conformer aux prescriptions d’exécution de chaque article des lots du marché, l’entreprise ne
saurait, de ce fait, demander la quantification et le règlement des prix non conformes.
La remise en état de toutes les dégradations du patrimoine de l’hôpital causées hors du cadre des
prix du présent lot sera à la charge de l’entreprise.
Il est spécifiée que tout ouvrage non conforme aux spécifications, sera rejeté, l’entreprise sera de
ce fait tenu de déposer les ouvrages rejetés à ces frais, elle sera responsable des dégâts que la
démolition de ses ouvrages pourrait entraîner auprès des autres éléments et supportera les frais.
L’entrepreneur doit prendre en considération que les locaux siège des travaux objet du présent
marché sont occupés, l’exécution doit se faire dans le grand soin et en prise en compte le
déménagement partiel des locaux au fur et à mesure des travaux.
Au cours de l’exécution des travaux, la société doit protéger, le matériel et le mobilier de bureaux
existants au niveau des locaux par des bâches et éventuellement les déplacer en cas de besoin.
La pose des revêtements d'étanchéité doit se faire sur des supports dont la surface est propre et sèche et
débarrassée de toutes matières qui seraient susceptibles de modifier la forme ou la qualité de ces revêtements.
Les prix unitaires comprennent la fourniture, la pose et la mise en œuvre de l'article correspondant
Y compris toutes sujétions et accessoires nécessaires pour leur réalisation sur les lieux, ainsi que les matériaux et
mise en place nécessaire.
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