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Sodapdf
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1. INTRODUCTION
La présente opération a pour objet de la construction d’un immeuble R+5 sur un niveau de
sous-sol, regroupant deux entités distinctes :
Comprenant :
Selon le projet discret ci-dessus, j'ai l'honneur de vous présenter la structure du plan de mise en
place du site. Le planning général des travaux, les modes constructifs (éléments préfabriqués ou
coulés sur place par exemple), les types et quantités de matériels à prévoir ainsi que les
effectifs de main d'œuvre, afin de respecter les délais tout en optimisant les coûts. En phase de
réalisation, l'ingénieur méthodes travaille avec le chef de chantier afin de définir les rotations
journalières du matériel et des équipes. Il peut également réaliser des calculs et des plans pour
des techniques de stabilité provisoire ou d'étaiement. L'ingénieur méthodes intervient en phase
commerciale et en phase travaux, pour organiser l'installation du chantier (définir les moyens
de levage, les emprises, les contraintes sur l’environnement et l’organisation générale du
chantier), établir les principes d'exécution, les modes opératoires et les phasages - déterminer
les phases provisoires et les faire valider par le bureau d'études approprié.
2.1TEXTES GENERAUX
Les travaux de toutes natures visés dans le cours du présent dossier seront exécutés
conformément au cahier des clauses techniques générales.
Réglementation incendie
2.1.1.Règlementation thermique
• RT 2012
Norme acoustique
2.1.2.REGLEMENTATION INCENDIE
Établissement ERP - Types R et N – 4ème catégorie. Les principes proposés seront confirmés
conformément au rapport initial préalable du bureau de contrôle joint au dossier.
2.1.3.CONNAISSANCE DU PROJET
Bien que classé par lot, le présent devis descriptif forme un ensemble homogène. En
conséquence chaque intervenant est tenu de prendre connaissance de toutes les parties du
présent descriptif; ces parties formant un tout rendant les entrepreneurs solidaires. L'opération
pourra être traitée par entreprise générale, entreprises groupées conjointes ou entreprises
séparées, lesquelles moyennant le prix forfaitaire indiqué dans leurs soumissions devront
l'intégralité des travaux nécessaires à la construction de cet ensemble suivant les plans, les
CCTP et les règlements de construction.
2.2.LIMITES D’INTERVENTIONS
Sécurité incendie (non prévu au présent marché) Le Maître d’ouvrage prendra les dispositions
nécessaires, en accord avec le bureau de contrôle, pour faire réaliser la mise en place des
extincteurs réglementaires, des plans d’évacuation et des consignes en cas d’alertes incendie.
Mobilier (non prévu au présent marché) Bureaux, tables, chaises, tableaux, bancs, casiers,
étagères, mobilier en général.
2.2.3.DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES CORPS D’ÉTAT
2.2.2. GÉNÉRALITÉS
Le présent cahier a pour objet de faire connaître le programme d'ensemble des travaux et les
modalités générales de la construction. Les plans et spécifications techniques détaillées de
chaque lot s'efforcent d'être aussi précis que possible, cependant, chaque entrepreneur doit
suppléer par ses connaissances professionnelles, aux éléments qui pourraient être omis ou mal
indiqués dans ces documents. D'autre part, il est expressément stipulé que ces prescriptions et
indications n'ont pas un caractère limitatif et que les entrepreneurs devront prévoir tous les
ouvrages de leur spécialité nécessaires au parfait achèvement du bâtiment, même s'ils ont été
omis dans divers documents du présent marché, et ce, sans supplément au prix forfaitaire.
2.2.3ASSURANCES
Toutes les entreprises du chantier devront être titulaires, d'une part, d'une police d'assurance
individuelle de base couvrant les risques d'exécution et leur responsabilité décennale, et d'autre part,
d'une police personnelle de responsabilité civile pour dommages de toutes natures causés aux tiers.
2.2.7TRAVAUX DE FINITION
Chaque entreprise est tenue d'assurer d'elle-même, avant la réception, le bon achèvement de
ses travaux et de procéder pour sa part aux finitions et mises au point qui s'y rapportent.
2.3.2COORDONNATEUR DE SECURITE
Conformément à la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et du décret d’application n° 94-1159
portant transposition de la directive du conseil des communautés européennes n° 92-57 du 24
juin 1992 La sécurité sur le chantier sera coordonnée par le prestataire SPS chargé de cette
mission par le Maître d’Ouvrage et figurant dans la liste des intervenants. Les entreprises
devront se soumettre aux directives et recommandations qui leur seront faites tant en ce qui
concerne la sécurité proprement dite, mais également l’organisation du chantier et les
documents à fournir indispensables à la constitution du dossier de sécurité et registres.
2.4.2PROTECTION INDIVIDUELLE
Toutes les personnes se trouvant sur le chantier doivent obligatoirement être équipées de
protections personnelles ou individuelles nécessaires selon les travaux accomplis, soit au
minimum, de casque et de chaussures de sécurité conformes à la normalisation en vigueur.
2.4.3PROTECTIONS COLLECTIVES
Les entreprises doivent prendre toutes précautions et toutes mesures nécessaires contre les
risques consécutifs à l’exécution des travaux.
• Le titulaire de GROS ŒUVRE est chargé de la mise en place, de l’entretien et de la
maintenance des protections collectives à l’intérieur des bâtiments et à leurs abords pendant
toute la durée du chantier
• Le lot ÉTANCHÉITÉ est chargé de la mise en œuvre des protections collectives en rives des
terrasses.
3.1AVERTISSEMENT
3.2ENTREPRISE TITULAIRE
3.3PERIODE D’INSTALLATION
3.4CANTONNEMENT
3.4.1Bureau de chantier
Salle de réunion entièrement équipée avec fenêtres barreaudées, chauffage et téléphone Cette
salle de réunion devra pouvoir permettre de rassembler les entreprises, dans de bonnes
conditions, lors des réunions de chantier. Tables et chaises en nombre suffisant devront
équiper ce local.
3.4.2Sanitaires
3.5ACCES
L’emprise du chantier sera délimitée par une clôture périphérique complète avec portail à
cadenas à code au droit de la voirie d'accès. Des panneaux "CHANTIER INTERDIT AU PUBLIC"
devront être placés régulièrement. Les zones de stockage et zones dangereuses seront
obligatoirement entourées d'une enceinte fermée. Elle sera surmise pour approbation au
coordonnateur de sécurité.
3.7PANNEAU DE CHANTIER
Le levage fixe ou mobile doit procéder aux demandes d’autorisations réglementaires et sous
leur propre responsabilité Chaque opérateur devra être en possession d’une autorisation de
conduite Les rapports de vérifications, carnets d’observations et d’entretien du matériel seront
obligatoirement à disposition sur le site.
3.9INCENDIE
Le Stockage des produits inflammables réalisés dans une zone de cantonnement protégée
l’entreprise est tenue de prévoir les dispositifs pour lutter contre l’incendie, extincteurs
appropriés et nécessaires en fonction des risques engendrés par la réalisation des travaux.
Téléphone
Un téléphone sera installé sur le chantier permettant les liaisons directes avec les secours. Cet
appareil sera clairement signalé et facilement accessible (sans clés, cartes ou pièces) Les
consignes de sécurités et les numéros d’appels seront affichés à proximité de façon apparente.
3.9.2Électricité
Installation électrique provisoire du chantier, raccordée au réseau EDF comportant tous les
organes d’alimentation et de protection conformes aux normes. L’entreprise d’ÉLECTRICITÉ
devra, avant démarrage de chaque bâtiment, tous les points de distribution nécessaires aux
besoins du chantier et répartis suivant indication du plan du coordonnateur SPS. Les tableaux
électriques seront munis de prises de courant avec protection par disjoncteurs. L’installation
fera l’objet d’une vérification de conformité par un organisme agréé (à la charge de
l’entreprise).
3.9.3Points d’eau
Une installation d’eau sera mise en place sur le chantier pour répondre aux besoins des
entreprises L’entreprise de PLOMBERIE devra, avant démarrage de chaque bâtiment, tous les
points de distribution nécessaires aux besoins du chantier et répartis suivant indication du plan
du coordonnateur SPS.
Consommations
Les consommations d’électricité, téléphone et d’eau seront gérées par un compte inter
entreprise. La gestion sera confiée au corps d’état titulaire de l’installation de chantier.
3.9.4 ÉCHAFAUDAGES
L’entreprise réalisera les échafaudages nécessaires à l’exécution de ses ouvrages. Ces derniers
seront des échafaudages de pied mis en œuvre avec soin pour assurer une parfaite sécurité des
ouvriers et une bonne stabilité de l’ensemble. Des accords entre les entreprises pourront
intervenir sur le chantier pour louer ou prêter ces échafaudages. Il est cependant souligné que
les entreprises devront prévoir cette prestation et que les contrôles annoncés par l’inspection
du travail pourront conduire à l’arrêt du chantier en cas de non-respect des règles de sécurité. Il
s’en suivrait immédiatement, de la part du Maître d’ouvrage, des pénalités et amendes pouvant
aller jusqu’à la résiliation du marché. Il est souligné que les entreprises devront prévoir cette
prestation et que les contrôles annoncés par l’inspection du travail pourront conduire à l’arrêt
du chantier en cas de non-respect des règles de sécurité. Il s’en suivrait immédiatement, de la
part du Maître d’ouvrage, des pénalités et amendes pouvant aller jusqu’à la résiliation du
marché.
Le coordonnateur SPS définira le mode de traitement des déchets à envisager pour l’opération. Les
entreprises seront tenues de s’y conformer. A défaut, chaque entreprise devra évacuer ses gravats À
L’AVANCEMENT de ses travaux.
3.9.6Benne de chantier
Une benne de chantier sera mise en service Mise en place et renouvellement par le lot titulaire
de l’installation de chantier pour la durée des travaux.
Cette benne sera destinée au stockage des DÉCHETS DE CHANTIER (emballages, poubelles, etc.)
à l’exception des gravats ou déchets provenant de matériaux de construction ou de démolition)
4.ORGANISATION DU CHANTIER
L’implantation des bâtiments dans la parcelle sera effectuée par l'entreprise de Gros oeuvre
chargée de l'opération. Toutefois, le géomètre chargé de cette opération matérialisera sur le
terrain les alignements nécessaires à cette implantation. Les honoraires du géomètre seront
réglés par l'entreprise de Gros oeuvre. A partir des éléments fournis par le géomètre,
l'entreprise de Gros oeuvre complétera les implantations et en assurera la maintenance
pendant le chantier. Ces implantations seront soumises au maître d'ouvrage, à l'architecte et au
maître d’œuvre d’opération, avant toute intervention.
Il sera établi et entretenu par l'entrepreneur du lot titulaire des élévations et ce pendant les
travaux. Toutefois, les entrepreneurs des corps d'état secondaires devront s'assurer de la
correspondance des traits de niveaux entre eux et de leur bonne altitude.
4.1.3 NETTOYAGES
Le nettoyage du chantier et ses abords devra être exécuté régulièrement par les entreprises on
doit laisser le chantier propre et libre de tous déchets pendant et après l'exécution des travaux
dont elle est chargée, l'évacuation à la décharge de tous les gravats lui incombant. En fin de
chantier et avant livraison des bâtiments, le lot PEINTURE procédera au nettoyage complet des
intérieurs (vitrages, appareils sanitaires, sols etc.) L’entreprise de GROS ŒUVRE, devra le
nettoyage des abords et des espaces verts.
Les entrepreneurs seront responsables des actions néfastes des intempéries et notamment, des
effets de gelée, neige, vents, orages, grêle etc. ainsi que des dégâts de toutes natures commis
par quiconque. Ils seront tenus de réparer, à leur frais, toutes les dégradations, quelles qu'elles
soient, provenant ou non d'un défaut de protection. Les vols et détournements divers devront
faire l'objet d'une grande attention de la part des entreprises intervenant sur le chantier. Elles
devront prévoir toutes protections efficaces et surveillances afin d'éviter ces risques.
Les travaux faisant l'objet du présent lot consistent en l'exécution des ouvrages de
terrassements et de fondation, d'établissement de plates-formes pour l'assise des dallages, des
structures en béton armé, des maçonneries d'infrastructures et d'élévations, des canalisations
enterrées et des travaux divers spécifiés au présent lot. Pour l'accomplissement de ses travaux,
l'entrepreneur doit les installations de chantier, les démolitions éventuelles rencontrées dans
les fouilles, et l'évacuation aux décharges publiques de tous les gravats provenant de ses
propres travaux.
4.2 IMPLANTATION
Le terrain sera pris en charge dans l’état où il se trouve à l’ouverture du chantier après
intervention des démolisseurs et des VRD. À l’appui d’une visite sur place, les entreprises
pourront constater la nature des ouvrages existants conservés et remaniés.