09 - CCTP - Peinture - 23.06.2020 PDF
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CCTP
(Cahier des clauses techniques particulières)
LOT N° 09 – PEINTURE
Sommaire
2 PEINTURE INTERIEURE................................................................................................................ 8
3 SIGNALETIQUE .......................................................................................................................... 11
4 NETTOYAGE .............................................................................................................................. 13
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1.1 GENERALITE
En ce sens, Il convient de signaler que les prescriptions objets du présent CCTP n’ont pas de
caractère limitatif et que l’Entrepreneur doit, comme étant compris dans son prix, sans exception ni
réserve, tous les travaux nécessaires au parfait achèvement de ses ouvrages.
D'une manière générale, l'entrepreneur est tenu de se conformer à toutes les normes et tous les
règlements, lois, instructions et circulaires en vigueur au moment de la remise de son offre.
Pour tous les documents ci-avant, on retiendra la dernière édition publiée un mois avant la date de
signature des marchés.
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Il appartient à l’entrepreneur de procéder à la réception des supports bien en amont avant son
intervention.
Aucun report d'exécution ne sera accepté faute d'avoir réceptionné et signalé au Maître d'Oeuvre
suffisamment tôt les éventuelles réserves concernant ces supports.
L’offre de l’entrepreneur devra comprendre tous les travaux de peinture ainsi que tous travaux
préparatoires nécessaires pour lui permettre de livrer les locaux et les extérieurs entièrement finis
dans les règles de l’art.
Dans le cadre de l’exécution de ses travaux, l’entrepreneur aura implicitement à sa charge et sans
ordre spécial ni supplément de prix, l’exécution de tous travaux préparatoires même non mentionnés
au présent CCTP tels que nettoyage de taches éventuelles, isolation des traces de rouille le cas
échéant, isolation des taches d’humidité accidentelles et localisées, etc.
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L’application des peintures ne sera pas autorisée pour une température ambiante de la pièce
inférieure à + 5°c.
Les travaux ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement secs.
Avant l’application de toute couche, les subjectiles devront être débarrassés des souillures,
poussières, taches de graisse, etc...
Pour tous les subjectiles ayant reçu une couche primaire par les soins des corps d’état concernés,
l’Entrepreneur du présent lot devra procéder à une révision soignée de cette couche d’impression et
aura à sa charge l’exécution de tous les petits raccords nécessaires sur cette couche primaire.
D’autre part, avant l’application d’une nouvelle couche de peinture, toute révision doit être faite, les
gouttes et coulures grattées, les irrégularités effacées. Une nouvelle couche de peinture ne doit être
appliquée qu’après un séchage complet de la couche précédente, chaque couche devra avoir un ton
différent.
Le ton définitif doit être tout à fait régulier et conforme au ton de l’échantillon accepté par le Maître
d’Œuvre.
A la jonction entre subjectiles de nature différente, l’Entrepreneur doit prendre toutes précautions afin
d’éviter les risques de fissuration.
1.3.7 GARANTIE
Les travaux de peinture sont garantis pendant une période de deux ans à compter de la date de
réception de la totalité des travaux.
Au cours de cette période, hormis une légère altération des couleurs, les surfaces peintes ne doivent
présenter aucune des anomalies suivantes :
Le chantier sera organisé dans le cadre d’une démarche « Chantier à faibles nuisances », incluant
en particulier des processus de contrôle d'exécution des travaux, et des procédures de réception.
L’entreprise veillera à sensibiliser et à gérer l’action de son personnel en particulier sur les points
suivants :
- Limiter les consommations en eau et électricité,
- Réduction des salissures et poussières,
- Réduction des nuisances sonores,
- Limiter les risques sur la santé des personnels de chantier,
- Limiter les pollutions de proximité,
- Maitriser la gestion et la collecte sélective des déchets de chantier.
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Les accès seront débarrassés de tous détritus et déchets et, quotidiennement, les abords seront
nettoyés.
Les prix du marché comprendront implicitement la descente des déchets en provenance des travaux,
ainsi que l'enlèvement hors du chantier et le transport à la décharge publique à toute distance.
Chaque entreprise devra gérer ses propres déchets selon les dispositions suivantes et ce dans le
cadre de la démarche chantier à faibles nuisance.
Les déchets seront enlevés au fur et à mesure de l’avancement et ne devront en aucun cas être
stockés sur le site.
Ce dossier sera transmis au MOE au plus tard le jour de la réception des ouvrages en :
1.4 MATERIAUX
1.4.1 CLASSIFICATION DES PRODUITS DE PEINTURE
Ces produits sont classés suivant la norme NF T 36-005, et doivent être conformes aux normes
énumérées au chapitre 2 “Références normatives” du DTU 59.1.
Dans tous les cas où une peinture est définie ci-après par une marque nommément désignée,
l’entrepreneur aura la faculté de proposer au maître d’œuvre une peinture d’une autre marque en
apportant la preuve que cette peinture est équivalente en tant que tenue dans le temps, robustesse,
résistance, tenue des teintes, aspect du fini, opacité, possibilité de lessivage.
L’acceptation par le maître d’œuvre des peintures proposées par l’entrepreneur devra faire l’objet
d’un accord écrit.
Les subjectiles devront satisfaire aux prescriptions de l’article 5.1 du DTU 59.1.
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Le maître d’œuvre se réserve le droit de refuser les produits qui ne correspondraient pas aux
conditions et prescriptions du présent CCTP.
Dans le cas d’emploi de produits spéciaux ou de produits nécessitant une mise en œuvre
particulière, le maître d’œuvre se réserve le droit de demander l’assistance technique du fournisseur
du produit concerné.
L’entrepreneur fera le cas échéant et par écrit au maître d’œuvre les remarques et suggestions avec
toutes justifications à l’appui.
En tout état de cause, l’entrepreneur sera toujours responsable du choix des produits qu’il entend
mettre en œuvre :
Les produits pour impressions et couches primaires seront à déterminer par l’entrepreneur en
fonction de la nature et de l’état des subjectiles d’une part, et de la nature du type des produits de
finition d’autre part ;
Les produits pour rebouchages et enduits devront être compatibles avec les couches d’impression ou
couches primaires ainsi qu’avec les produits de finition pour les enduits ; ils devront être adaptés au
type de finition lisse ou structurée ;
Les produits pour couches intermédiaires et de finition devront être compatibles avec les produits des
couches préparatoires et apprêts, et être de type voulu pour permettre d’obtenir l’aspect de finition
demandé.
L’entrepreneur devra également tenir compte dans le choix des produits, des atmosphères
intérieures particulières rencontrées (humides, agressives, etc.) sur le chantier concerné.
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2 PEINTURE INTERIEURE
Support plâtre :
Support béton :
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Aspect de finition :
- Qualité des travaux : soignée
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Implantation précise selon indications du maître d’œuvre en cours de chantier fixation sur Poteaux ou
Cloture ou support existant.
La prestation comprend la fourniture et mise en place de poteaux support des panneaux et leur
scellement dans massif béton avec terrassements et évacuation des matériaux fondation, les
carottages ou réservations éventuelles, les scellements de fondations, compris sujétions d'ancrage et
reprises ou finitions des
sols en surface.
Massif d'ancrage béton dosé à 300 kg/m3 suivant indications fournisseurs modèles à définir sur
proposition de l'entreprise en accord avec le maître d'œuvre (panneaux de classe I en tole ALU
peinture polyuréthanne laquée avec colliers de
fixation ) .
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Localisation :
Au droit des places de parkings PMR au R-2 et R-1, suivant vues en plan
3 SIGNALETIQUE
Fourniture et mise en oeuvre de peinture blanche pour signalisation horizontale, pour des passages
piétons, fléchage directionnel, lignes de STOP, et logos places handicapées etc… avec nettoyage du
support,implantation, utilisation de masques éventuels.
Marquage à la peinture blanche répondant aux conditions d'homologation des produits de marquage
(circulaire 23 à 25 du ministère des transports) et tenue garantie sur 24 mois
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4 NETTOYAGE
4.1 Nettoyage général de fin de chantier
Réalisation d'un nettoyage général et méthodique des lieux comprenant (liste non exhaustive) :
- Désinfection des sanitaires et pièces hygiéniques
- Nettoyage des murs, revêtements de mur et faïences
- Remise en état des placards
- Evacuation des résidus de plâtre, de colle et de peinture
- Dégraissage, grattage et lavage des vitres et des rebords de vitres
- Remise au propre des sols (carrelages, sols souples, ...)
Compris toutes sujétions de décapage, dépoussiérage, lavage et le nettoyage pour une parfaite
propreté des locaux et de leurs abords
Localisation :
Pour l’ensemble du projet, suivant vues en plan
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