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    Travaux Diriges 1 Is 2014-2015

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    ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE

    GESTION KENITRA
    TRAVAUX DIRIGES 1 SUR : LA T.V.A

    TRAVAUX DIRIGES
    DE FISCALITE APPROFONDIE (S5)
    (TD N°1 : Impôt sur les sociétés)

    CAS 1 : LA SOCIETE ATLANTIC

    La société Atlantic est une entreprise crée dans la zone franche de Tanger, Le 1er
    janvier 2010.

    La totalité de son chiffre d’affaire est destiné à l’export.

    Les déclarations souscrites par la société Atlantic font état des données suivantes :
    Exercice Chiffre d’affaires Résultat fiscal

    2010 20.000.000 1000000

    2015 30.000.000 2000000

    TRAVAIL A FAIRE
    1- Il vous est demandé de calculer l’IS dû de cette société au titre des exercices 2010 et
    2015

    Fiscalité Approfondie- Professeur : Khalifa Ahsina Page 1


    CAS 2: La SOCIETE GLOBE
    Les déclarations souscrites par la société Globe, au titre des exercices 2008 et 2009 se présentent
    comme suit:

    Données 2010 2011


    Chiffre d'affaire HT 20 000 000 32 000 000
    Résultat fiscal -500 000 1 050 000

    TRAVAIL A FAIRE
    1- Calculer le montant de l’impôt dû ?

    2- Procéder à la régularisation de la situation fiscale de la société;

    Cas 3 : la SOCIETE OMAGUI


    Les déclarations fiscales souscrites par la société Omagui au titre des exercices 2006, 2007,2008
    et 2009 donnent lieu aux données suivantes:

    Exercices IS CM
    2006 0 90.000
    2007 150.000 230.000
    2008 450.000 310.000
    2009 580.000 420.000

    TRAVAIL A FAIRE
    1- Présenter un état de suivi du crédit d’impôt de la société Omagui pendant les quatre
    exercices

    Fiscalité Approfondie- Professeur : Khalifa Ahsina Page 2


    CAS 4 : LA SOCIETE ALPHA
    Vous êtes chargé de vérifier le dossier fiscal de la société Alpha au titre de l’exercice 2011. A cet
    effet, vous relevez les données suivantes:

    a. Produits d’exploitation…………………1.300.000

    b. Charges d’exploitation…………………...800.000

    c. Produits financières………………………...18.000

    d. Dotation aux provisions……………………19.000

    e. Charges financières………………………21.000

    f. Produits non courants……………………..….0

    g. Charges non courants……………………….1.600

    h. Impôt sur les résultats…………………….165.690

    i. Résultat net comptable…………………….388.710

    COMMENTAIRES:
    b. Dont:

    - Une facture d’achat de marchandises comptabilisée pour un montant TTC de 60.000 (TVA à
    20%)

    - Une facture correspondant à un micro-ordinateur, acquis en janvier 2011, pour un montant


    HT de 15.000;

    c. Dont 11.000 de revenus des actions détenues en participation à hauteur de 25% dans le capital
    d’une société soumise à l’IS.

    d. Il s’agit de la dotation aux provisions pour dépréciation d’une créance irrécouvrable d’un montant
    de 19.000. le jugement statuant sur l’irrécouvrabilité de la créance n’a pas encore eu lieu.

    g. Il s’agit exclusivement des pénalités et majoration de retard d’un montant de1.600 pour paiement
    tardif des acomptes provisionnels payés en 2011.

    TRAVAIL A FAIRE
    Sachant que l’entreprise Alpha a payé en 2011quatre acomptes de l’IS d’un total de 130.000, on
    vous demande de:

    1- Calculer le résultat fiscal de l’exercice 2011.

    2- Régulariser la situation de la société vis-à-vis de l’IS.

    3- Calculer le montant des acomptes à payer au cours de 2012.

    Fiscalité Approfondie- Professeur : Khalifa Ahsina Page 3

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