Cours EIE-DD 2011-2012 Samir Meddeb
Cours EIE-DD 2011-2012 Samir Meddeb
Cours EIE-DD 2011-2012 Samir Meddeb
de Licence
2011-2012
Samir Meddeb
Institut National des Sciences et des
Technologies de lEnvironnement de
Borj Cdria
Les
Etudes
dImpact
lEnvironnement
et
Dveloppement Durable
Troisime
anne de
Licence
sur
le
SOMMAIRE
1
Introduction .............................................................................................................6
Evolution de la prise en compte de lenvironnement au niveau mondial ..................7
Evolution de la prise en compte de lenvironnement sur le plan national .................8
2.3.1
2.3.2
Dveloppement dune stratgie nationale en matire de protection de
lenvironnement..............................................................................................................9
3
3.1.1
3.1.2
3.1.3
Quand est ce que nous laborons des tudes dimpact sur lenvironnement ?11
3.1.4
3.1.5
Quels sont les acteurs responsables et impliqus dans une tude dimpact sur
lenvironnement ? .........................................................................................................12
3.2
3.3
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4.1
4.2
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Licence
4.2.1
4.2.2
4.2.3
4.2.4
4.2.5
4.2.6
Le bilan environnemental................................................................................20
4.2.7
5.1.3
5.1.4
5.1.5
Organisme en charge de lorganisation et de lvaluation des tudes dimpact
en Tunisie......................................................................................................................22
5.2
5.2.1
5.2.2
5.2.3
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notions
1.2 Lenvironnement
Lenvironnement est lespace qui entoure un tre vivant quelconque ; animal, vgtal ou
humain. Il est constitu par un ensemble de composantes naturelles et artificielles en
interrelation les unes avec les autres et dans un quilibre dynamique. Cet espace constitue
souvent un ou plusieurs cosystmes.
1.3 Lurbanisation
Lurbanisation na cess de se dvelopper au cours de la dernire priode, en effet la
recherche constante dun emploi ou dune formation approprie a constamment incit les
tres humains travers le monde migrer de leur milieu rural vers les villes et les
concentrations urbaines qui constituent souvent des espaces appropris de dveloppement
et dessor socioconomique.
Toutefois et malgr les opportunits offertes par la ville en matires de travail, de contact, et
dpanouissement culturel et intellectuel, la ville constitue un espace de concentration de
nouvelles nuisances auxquelles lhomme doit apporter rgulirement et constamment des
solutions souvent difficilement grables sur le plan technique mais aussi financier.
Ces nuisances sont de tout genre, elles varient depuis les nuisances dimension technique
en relation avec les activits humaines elles-mmes, telles que la production de quantits
importantes deaux uses, de dchets solides, de gaz nocifs, de bruits et d inscurit
routire et autres jusquaux nuisances qui touchent directement ltat dquilibre de la
personne comme le stress et la fatigue.
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1.4 Le dveloppement
Le dveloppement et dans le cadre de notre dmarche, est assimil lensemble des
activits humaines gnratrices de richesses.
Ces activits englobent tout ce que lhomme entreprend pour satisfaire ses besoins. Cette
recherche de la satisfaction des besoins se traduit essentiellement par une exploration par
lhomme et une transformation des diffrentes ressources naturelles qui lui sont offertes.
Nous entendons par ressources naturelles, toutes celles qui sont renouvelables, le cas des
eaux, des forts, des ressources halieutiques ou en partie les sols ainsi que les ressources
non renouvelables, fossiles, comme les nergies fossiles ou hydrocarbures et les produits
des mines et des carrires.
Les activits humaines auxquelles nous faisons allusion sont celles les plus courantes, le cas
de lagriculture, la pche, le transport, le tourisme, lurbanisation, lexploitation minire et
ptrolire et enfin lindustrie.
Chacune de ces activits utilisent ou transforment dans son cycle de production certaines
ressources naturelles.Le tableau suivant donne titre indicatif les principales ressources
naturelles exploites dans chaque activit humaine.
Eau
Sol
Plantes et
forts
Littoral
Mer
Ressource
halieutiques
Espace
Produits
ptroliers
et miniers
Agriculture
Pche
Industrie
Tourisme
Urbanisation
Extraction
minire et
ptrolire
Transport
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DESCRIPTIONS
Club de Rome
Avril 1968
Premire confrence
des Nations Unies
1972
Nations Unies,
Commission sur
l'environnement et
le dveloppement,
1986
Prside par Gro Harlem
Brundtland,
alors Premire ministre
de la Norvge
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Confrence internationale de
Stockholm sur l'homme et son
milieu
Premier grand mot d'ordre de
l'cologisme : Nous n'avons
qu'une seule Terre.
ENJEUX
Constat de l'existence de limites physiques et
cologiques notre croissance.
Diagnostic clair qui a choqu et surpris la communaut
internationale.
La poursuite de la croissance conomique mondiale est
socialement et cologiquement insoutenable.
Proposition d'un plan de lutte contre les pollutions et
pour une protection vigilante de la nature.
Suggestion d'une nouvelle stratgie,
L'codveloppement, fonde sur l'utilisation
judicieuse des ressources humaines et naturelles
l'chelle locale et rgionale.
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EVENEMENTS
Deuxime
confrence des
Nations Unies
Rio de Janeiro,
Juin 1992
Confrence des
Nations Unies, Rio +
5 New York, 1997
Confrence des
Nations Unies, Rio +
10
Johannesburg,
Septembre 2002
DESCRIPTIONS
Sommet de la Terre Rio de
Janeiro, au Brsil, sur
l'environnement et le
dveloppement
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ENJEUX
Sommet de la plante, Sommet Nord-Sud,
questionnement sur la faon d'aborder ces nouveaux
dfis de fin de sicle ; le partage des richesses dans une
perspective plantaire.
Dveloppement Humain
La Tunisie est borde par environ 1300 Km de ctes, ouvrant sur une mer constamment
agresse sur le plan cologique du fait que plus de 60 % des activits humaines sont
concentres sur la frange littorale. Cette concentration humaine sur cette frange du
littoral connue comme tant sensible et vulnrable suppose une gestion harmonieuse
et un suivi rigoureux des quilibres au niveau de cette zone.
Le tiers du territoire est dsertique et plus des deux tiers sont constamment menacs
par des phnomnes de dsertification, rosion, ensablement, salinisation,
urbanisation
Les ressources naturelles sont rares et fragiles, eau, sols, forts et pturages,
ressources halieutiques.do le besoin de grer de manire harmonieuse et attentive
lensemble de ces ressources,
La Tunisie a observ des transformations radicales intervenues au niveau de l'habitat
et des modes de vie et de consommation suite une volution importante de la
population et une croissance socioconomique relativement rapide. Cette volution a
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dune
tude
dimpact
sur
des
tudes
dimpact
sur
LEIE est institue, car elle constitue linstrument pertinent, scientifique et lgal de
conciliation entre les impratifs du dveloppement et les exigences de protection de
lenvironnement, y compris ceux de la population.
Ltude dimpact sur lenvironnement prserve la sant de lconomie, de lenvironnement
naturel ainsi que celui de lhomme, et de la qualit de son cadre de vie social et culturel,
dans le prsent et dans lavenir.
3.1.3 Quand est ce que nous laborons des tudes dimpact sur
lenvironnement ?
Ltude dimpact sera faite au pralable toute autorisation rglementaire ou
administrative exige avant la ralisation dune activit ou dun projet.
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Seront obligatoirement soumis une EIE : tout projet susceptible de causer des
dommages significatifs lenvironnement.
Donc, les activits et projets viss par la dfinition ci-contre, feront objet dune tude
dimpact, mener et soumettre lautorit comptente pour approbation, et cela avant
que toute autre autorit ou service soient contacts dans le but dobtenir une permission
dagir, doccuper, damnager, de construire, dexploiter, ou de raliser toute autre
opration de changement ou dintroduction structurelles vises directement ou
indirectement par ledit projet.
3.1.5 Quels sont les acteurs responsables et impliqus dans une tude
dimpact sur lenvironnement ?
Les acteurs impliqus dans le processus dune tude dimpact sur lenvironnement sont
multiples, ils interviennent dans les diffrentes tapes dune tude dimpact sur
lenvironnement, il sagit principalement de :
1. Ladministration : A savoir ladministration publique charge de la gestion de
lenvironnement et responsable des tudes dimpact sur lenvironnement, il sagit de
lANPE en Tunisie, celle-ci :
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dune
tude
dimpact
sur
Le primtre dtude dune tude dimpact sur lenvironnement est lespace tout autour
du projet susceptible dtre affect par une composante du projet. Ce primtre peut tre
limit tout autour du projet comme il peut tre trs loign.
La dfinition correcte du primtre de l'tude a des consquences directes sur l'EIE. La
description des milieux naturel et humain doit en effet comprendre toute la zone comprise
dans le primtre d'tude. Mais la dfinition correcte du primtre constitue galement un
signal indiquant que le projet a t analys fond et que les rflexions quant aux impacts du
projet ont t srieuses.
Aussi bien du point de vue mthodologique que pour simplifier l'valuation de l'EIE, un
chapitre spar de l'EIE devra donc prsenter de faon dtaille le primtre d'tude. Ce
chapitre contiendra une description du primtre, illustr sur une carte topographique ainsi
que les explications et la motivation des choix effectus.
Une dlimitation trop restreinte du primtre de ltude laissera des effets hors tude et
donc, hors considration lors de la dfinition des mesures dattnuation ou de
compensation.
Une dlimitation trop large pour des raisons de prcaution (marge de scurit) constituera
une charge de travail supplmentaire pour ltude et par consquent de cot, qui ne sera
pas justifi.
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dune
tude
dimpact
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sur
Lhorizon temporel dune tude dimpact sur lenvironnement est la priode au cours de
laquelle le projet est susceptible davoir des effets sur lenvironnement, il sagit en
quelque sorte de la dure de vie du projet.
La dfinition des consquences du projet doit porterainsi sur toute la dure de vie du projet
depuis la phase de lamnagement du site du projet, jusqu la phase de rhabilitation du
site aprs fermeture du projet en passant bien entendu par la phase exploitation du projet
lui-mme. La description du projet doit faire la distinction entre les diffrentes phases du
projet :
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Prcipitation
Temp rature
Vent dom inant
Relief
Caractristiques gomorphologiques
Principales caractristiques gologiques
Nature gologique du sous-sol
4.2.1.3 La Flore:
Forts, groupes d'arbres, buissons, prairies, association vgtale, vgtation des rives,
biotopes,
Surface boise et densit,
Plantes protges ou menaces.
4.2.1.4 La Faune
4.2.1.5 Le Sol
4.2.1.6 LAir
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Etendue
Potentialit
Qualit
Sens dcoulement
4.2.1.9 Le Paysage :
Aspect et valeur du paysage de la localit ou de l'agglomration, topographie, degr de
discrtion ou de visibilit, etc.
4.2.1.10
Ressources naturelles
Agriculture,
sylviculture,
espace rcratif,
Urbanisme
Activit industrielle
Infrastructure
4.2.2.2 Urbanisation
Nature
Densit
Caractristiques des habitations
Agriculture
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Transport
Tourisme
Industrie
4.2.4 Identification et
lenvironnement
analyse
des
impacts
du
projet
sur
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Exemple : Identification des impacts du projet de forage ptrolier sur son environnement,
ce dernier est situ en milieu rural dans un champ dolivier :
Eau de
surface
Eau
profonde
Sol
Flore
Faune
Paysage
Air
Population
Agriculture
Amnagement de
laccs
Amnagement de
ma plateforme du
forage
Gestion du forage
et des boues de
forage
Gestion du
transport du
ptrole
Gestion du
personnel
Ltablissement de cette matrice des impacts fait apparaitre 45 impacts potentiels, cest le
produit de lintersection des lignes et des colonnes.
Seulement et afin doptimiser lexamen de tous ces impacts, il est ncessaire de les
hirarchiser et les classer. Pour cela, nous attribuons chaque impact potentiel une valeur
qui dfinit lampleur et la dimension de limpact. Nous proposons ainsi la valeur 0 pour les
impacts nuls, la valeur 1 pour les impacts faible, la valeur 2 pour les impacts moyens et la
valeur 3 pour les impacts forts.
Notre intrt se porte gnralement au niveau des tudes dimpact aux impacts moyens et
forts. Ce sont ces impacts moyens et forts qui feront lobjet dune analyse pousse en vue de
leurs attribuer les solutions correctives ncessaires pour les liminer, les rduire ou bien les
compenser. Cest ce que nous appelons les mesures de rduction des nuisances.
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Les mesures de rduction des nuisances sont ainsi les solutions que le promoteur en
concertation avec le bureau dtudes tablit pour faire de sorte que son projet soit
conforme aux exigences de lenvironnement.
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