1.transport International

Université Hassan II – Casablanca
Ecole Nationale Supérieure D’Electricité et de

Mécanique
Logistique et transport
internationale
ABOUZAID Laila
06/10/2023
Introduction
Introduction
QU'EST-CE QUE LA LOGISTIQUE ?
L’ASLOG définit la logistique comme "l'art et la manière de mettre à

disposition un produit donné au bon moment, au bon endroit, au moindre
coût et avec la meilleur qualité".
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Introduction
En d'autres termes, la logistique est axée sur la rationalisation des opérations

liées au déplacement de la marchandise : Approvisionnement, Achat, Production,
emballage, conditionnement, étiquetage, stockage, transport, manutention, de
distribution , permettant de la mettre à disposition dans les délais et les quantités
souhaitées sur les lieux de production, de distribution ou de consommation...)
4
Introduction
QU'EST-CE QUE LA CHAINE LOGISTIQUE ?
La chaine logistique, qui englobe tous les maillons du processus logistique,

est entendue de manière globale, non seulement au sein de l’entreprise mais
également au travers de l’ensemble des fournisseurs et de leurs sous-traitants
5
La logistique internationale
LA LOGISTIQUE INTERNATIONALE ?
• A l’international , la logistique a pour vocation d’accompagner les activités des firmes à

l’export . Elle va consister à acheminer le produit vers un client qui se trouve dans un pays
étranger, Nous parlerons de la logistique internationale dés lors qu’au moins un pays
étranger doit être desservi
• La logistique internationale est un vaste domaine composé de nombreux métiers dont la

mission est de faire parvenir, dans les meilleurs délais et conditions, des marchandises
vendues par une entreprise situé dans un pays à un client situé dans un autre Etat.
Importance de la logistique internationale
• La logistique internationale est un argument commercial décisif face aux concurrents

car elle est source de valeur ajoutée au produit vendu par l’exportateur à un client qui,
à l’autre bout du monde , va recevoir le produit qu’il a commandé à la bonne date de
livraison et à un prix incluant l’assurance et le transport . Le client ne reçoit plus
seulement un produit mais un produit service.
Délai Cout
 La maitrise des trois éléments constitue un
élément important de la satisfaction du client
en commerce international
Qualité
Intégration de la logistique internationale
• La logistique internationale doit être intégrée dans la stratégie globale de

l’entreprise car elle un élément de différenciation . Elle est devenue un des éléments
clés du succès de firmes industrielles qui proposeront à leur clients non pas de
simples produits mais des produits services, et encore plus des firmes opérant dans
l’e-commerce ou la vente à distance .
 La décision est donc prise après études des besoins des clients
disséminés aux quatre coins du monde , après identification de concurrents ,
qui eux aussi sont sans doute situés dans différents pays , et après avoir évalué les
forces et les faiblesses de l’entreprise.
La logistique internationale joue un rôle stratégique aussi bien chez les industriels que
chez les distributeurs et les prestataires de services logistiques.
 Les industriels et les distributeurs peuvent choisir d’effectuer eux-mêmes leur

logistique mais ils peuvent également choisir de l’Externaliser En la confiant à un
prestataire de services logistiques.
 Ils peuvent choisir d’avoir un réseau uniquement national , ou de constituer

un réseau mondial , ces deux dernières options étant plus favorables à
l’expansion internationale des entreprises.
06/10/2023
Options stratégiques de la
Logistique internationale
Pour l’entreprise
Choix n° 1: l’entreprise intègre l’activité logistique dans

son activité globale en lui affectant des moyens humains
et des ressources
Choix n° 2: elle la confie intégralement à des prestataires

spécialisés – situés à l’interface de systèmes logistiques
des industriels et des distributeurs
Choix n° 3:elle délègue seulement une partie des

fonctions logistiques à des fournisseurs de services
logistiques
Exemple
06/10/2023
La procédure de la logistique internationale
« Gérer » la logistique internationale inclut notamment les choix suivants :
 L'emballage de la marchandise,
 Le contrat ou l'offre (Incoterm);
 Le chargement des moyens de transport, le transport routier, maritime, aérien, ou ferroviaire

en fonction des destinations et de la nature du contrat de vente,
 Le stockage sous douane,
 Les opérations de dédouanement tant au départ qu'à l'arrivée,
 La livraison à l'acheteur étranger ;
 Les assurances sur marchandises transportées ;
 Les systèmes de paiement.

L’importance de la fonction transport
 Le transport est très souvent un vecteur essentiel de la

production et de la relation clients
2015/2016 ABOUZAID Laila 13

Fonctions logistiques USA Europe
Transport 50% 40%

Inventaire 20% 18%
Stockage 20% 32%
Service à la clientèle 7% 5%
Administration 3% 5%
 Par rapport aux coûts d’opération :

o Jusqu’à 50% du coût du produit fini;
o De 40 à 60% des couts logistiques totaux.
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L’organisation de la logistique internationale
Exemples
Un industriel français veut expédier des pièces de rechange automobile au Soudan. Il

doit recourir aux services d’un transporteur routier jusqu’à Marseille, faire organiser la
mise à bord sur le navire, s’assurer des conditions du déchargement à Alexandrie en
Égypte puis faire organiser le transport sur remorque routière jusque Kartoum où le
client viendra enlever sa marchandise. On imagine facilement la complexité du point
de vue du transport et des opérations de douane.
L’organisation du transport international
L’organisation du transport dépend des paramètres suivants:

o Le mode de transport : Routier, ferroviaire, maritime, aérien.
o Les modalités du transport : Complet, groupage, express, combiné, multimodal.
o L’incoterm du contrat : qui en supporte les risques et les frais ?
o Le point de départ, le lieu de livraison, les conditions de pré et post-acheminement.
o Les ruptures de charge et les transbordements
o La distance, la durée.
o La nature des marchandises : périssable, dangereuse ?

o L’emballage : Conventionnel (sacs, palettes, caisses, vrac) ou conteneur ?
o Le poids, le volume des marchandises
o La valeur des marchandises transportées
o Le coût du transport
o Les délais de livraison, l’urgence.
o La réglementation internationale
o Le choix du transporteur
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 La combinaison de l’ensemble de ces critères permet une solution de transport

optimale. un mauvais choix d’une solution de transport affecte directement la
compétitivité de l’entreprise ainsi que sur son image de marque.
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L’organisation de la logistique internationale
Toutes ces opérations seront organisées dans le respect des lois et arrêtés traitant du
commerce international de chaque pays ainsi que dans l'observation des obligations
définies dans toutes les conventions traitant des transports internationaux.
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Les Compagnies de transport
 Ce sont celles qui exécutent le transport, elles sont en général propriétaires de leurs bâtiments
et assurent des liaisons continentales ou intercontinentales.
– Aérien :Air France, DHL, UPS, EMIRATES…
– Maritime :CMA-CGM, Maersk, MSC, TARROS,ARKAS….
– Terrestre : M&M, ZIGLER, GEFCO…

Les transitaires
Que fait le transitaire ?
Fournir la réglementation particulière applicables à l’importation des produits qui

vous intéressent :
• Droits et taxes douanières exigibles à l’importation;
• Les avantages tarifaires accordés pour cette mémé marchandises;
• Acquittement des droits et taxes.

Les transitaires
 A l'origine le transitaire désignait un prestataire de service lequel

avait un "savoir-faire " dans les opérations courantes de "Transit".
C'était avant tout un "agréé en douane" qui bénéficiait (et qui
bénéficie toujours) d'un crédit d'enlèvement. (Possibilité d'enlever
les marchandises avant le règlement de droits et taxes à l'importation
moyennant une caution bancaire).
 Aujourd'hui, libre circulation des marchandises et allégements des
formalités douanières obligent, le rôle du transitaire se limite aux
opérations d'importation. Bénéficiant du statut de "Déclarant", il se
situe au clivage des opérations de transports internationaux, c'est à
dire autour des ports, aéroports et centres routiers.
06/10/2023
Les transitaires
 Le transitaire peut également être mandaté par son client pour

négocier les coûts de transport, trouver une Cie ou assurer la
marchandise, ce qui générera des commissions versées par les
prestataires de services au transitaire. Mais en aucun cas le
Transitaire ne sera redevable d'une obligation de résultat. Il ne sera
pas responsable des fautes des sous-traitants. Il sera redevable
seulement d'une obligation de moyens dans la mesure où il n'est pas
organisateur.
 Si en revanche le transitaire agit comme un professionnel du
transport c'est à dire comme un organisateur, il sera alors
commissionnaire avec des obligations
06/10/2023
Les transitaires
 Le transitaire, est chargé d'appliquer ce que le client lui demande. Sa responsabilité ne

dépasse pas celle des moyens. Par exemple, il peut transporter et dédouaner des
marchandises mais n'est pas tenu d'en vérifier l'exactitude.
.
Chargeur Commissionnaire
Transitaire
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Les organisateurs de transport
Ce sont les commissionnaires de transport qui :

o Organisent
o Coordonnent
o Choisissent les sous-traitants
o Négocient auprès des compagnies les ordres, les opérations de
chargement de leurs clients
o Ils sont tenus par une obligation de résultat vis à vis de leur
clientèle
06/10/2023
 Ils disposent de réseaux qui leur permettent une implantation mondiale autour de
correspondants, agents et filiales.
 Aujourd'hui ces commissionnaires s'arrachent les parts de marché à coup de fusions

et peu à peu déchargent les entreprises exportatrices/importatrices de leurs besoins
logistiques et administratifs. Certains ont un savoir-faire sur le transport
multimodal (otm= Organisateurs de transports multimodaux) d'autres se
spécialisent dans le groupage express ou encore dans l‘affrètement.
 Les intégrateurs tels que DHL ou UPS, commissionnaires eux aussi disposent de
leurs propres plates-formes de groupage/dégroupage (hubs & stokes) et livrent à
délai garanti.
06/10/2023
• Le commissionnaire organise le transport pour le compte

du chargeur et choisit lui-même le mode de transport. Il a une
obligation de résultat.
• Le commissionnaire de transport est un intermédiaire de

commerce. C’est la personne qui organise le transport de l’usine au
magasin. Il est chargé de faire exécuter sous sa responsabilité et en
son propre nom un transport de marchandises selon les modes de
son choix pour le compte d’un commettant. Les activités de
groupage, d’affrètement, ou d’organisation de transport relèvent de
la même réglementation (Décret 90-200 du 5 mars 1990).
06/10/2023
Les transitaires & commissionnaire
 La différence majeure entre un transitaire et un commissionnaire repose sur la
responsabilité juridique.
 Le commissionnaire est soumis à une obligation de résultat dans la mesure où il est

responsable, en son nom, de la mission confiée par le client. Comme il est
l'intermédiaire, qui va gérer de façon autonome pour le compte du client le choix
des sous-traitants, il en est responsable aussi en cas de faute. A la différence du
transitaire qui n'accomplit pas la prestation de service en son nom mais en celui du
client. Comme il est un simple exécutant des ordres de son mandant, il n'a pas
toujours le choix des sous-traitants. En cas de défaillance de ces derniers, il ne
pourra donc être tenu responsable. Il est ainsi soumis à une simple obligation de
moyens.
06/10/2023
• Avec l’évolution importante du commerce international, les missions

du commissionnaire de transport ont été considérablement
renforcées, passé d’un rôle d’organisateur de transport à un rôle «
global » puisqu’il intervient aussi bien en amont qu’en aval des
opérations de transport, assurant entreposage et gestion de stocks,
conditionnement et livraison des marchandises à l’aide d’outils de «
tracing et tracking » qui lui permettent de savoir à tout moment où se
trouve la marchandise dont il a la garde, d’organiser le cas échéant
un trajet alternatif et de tenir informé son client. En marge de sa
fonction, l’organisateur de transport peut également avoir des
missions de commissionnaire en douane.
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Transitaire & Commissionnaire
Le mandataire Le commissionnaire
Il organise et coordonne le transport des

Il exécute les ordres de son mandant
marchandises
Il n’a pas le choix des sous-traitants Il choisit ses sous-traitants
Il n’est pas responsable de leurs fautes Il est responsable de leurs fautes
Il répond d’une obligation de moyens Il répond d’une obligation de résultats
06/10/2023
Transitaire & Commissionnaire
 Le commissionnaire de transport est un véritable organisateur. Il a une liberté

dans les choix des modes de transports, des transporteurs, à l'inverse, le transitaire
de transport qui est un simple mandataire.
06/10/2023
Relations avec les autres professions et les
administrations
• Les agents maritimes et armateurs pour la réservation des frets et la délivrance des marchandises;
• Les transporteurs aériens et terrestres dans le cadre de l’organisation du transport international;
• Les douanes : établissement des déclarations de douane import et export, paiement des droits et
taxes;
• Les assureurs;
• Les experts en cas d’avarie sur la marchandise;
• Les services vétérinaires et phytosanitaires pour le contrôle de certaines marchandises;
• Les banques dans le cas de crédits documentaires;
• Les sociétés de services divers ;
• Les entreprises de manutention (mouvements sur parc, marchandises en mode conventionnel…).
06/10/2023
Les modes de transport
Routier Ferroviaire Aérien Maritime
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Le transport routier
En forte expansion avec les demandes de livraisons plus

fréquentes en petite quantité.
• Juste-à-temps
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• Avantages: • Inconvénients:
 Souplesse d’adaptation; • Prix de revient fortement

 Livraison presque partout; influencé par le prix du
 Gratuité ou faible coût pétrole;
d’usage des infrastructure • Moins adapté aux M.P en
(Route…….); vrac.
 Bien adapté aux produits
finis;
 Rapidité;
 Moins cher que le rail sur
les courtes distances.
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• Le transport international est un transport effectué avec le franchissement d’une

frontière. Le contrat de transport international est régi par un texte unique d’ordre
public, la Convention relative au contrat de transport international de marchandises
par route (CMR), établie à Genève en 1956.
• Les dispositions de cette convention internationale, ratifiée par la plupart des pays
situés sur le continent européen, le Maghreb et l'Asie jouxtant l'Europe, sont
applicables de plein droit au transport entre deux pays, dont au moins l'un est un
pays contractant
• La convention CMR règle de manière uniforme les conditions du contrat de

transport de marchandises par route.
Le contrat de transport: La CMR ou lettre de voiture

internationale:
Constitue une preuve écrite du contrat de transport:
 Précise les parties au contrat;

 Si signée et nette de réserves, atteste de la prise en charge
de la marchandise en bon état apparent;
 3 exemplaire originaux: un pour l'expéditeur, un autre pour
le destinataire, et le dernier pour le transporteur.
 Etablie en pratique par le transporteur mais sous la
responsabilité de l’expéditeur.
06/10/2023
Couvert par la convention CMR
 Les véhicules peuvent circuler sur le même territoire douanier et

fiscal.
 En cas de transport combiné, la convention CMR s'applique à

l'intégralité du transport s'il n'est pas possible de déterminer le lieu
exact du dommage ou si la faute du transporteur est reconnue quel
que soit le lieu où le dommage ait eu lieu. Si en revanche le
transporteur routier n'a pas commis de faute et qu'il est prouvé que
le dommage a eu lieu dans la partie maritime ou ferroviaire, alors ce
sont les conventions de Bruxelles ou CIM qui s'appliqueront
06/10/2023
Le transport routier: Convention CMR
La vérification de l'exactitude des données peut s'avérer impossible, parce

qu'il s'agit par exemple d'un grand nombre de colis chargés en palette ou
parce que la marchandise se trouve dans un conteneur plombé. D'autre part,
le transporteur peut constater des défectuosités de la marchandise ou de son
emballage, voire qu'il manque de la marchandises. Dans ces cas, le
transporteur portera ses observations (appelées "réserves') sur le CMR.
06/10/2023
Le transport routier: Convention CMR
 Quelques exemples de réserves: emballage défectueux, insuffisant; vérification

impossible en raison du grand nombre de colis; marchandise en mauvais état
apparent, endommagée, mouillée, gelée; manutention, chargement, arrimage
effectué par l'expéditeur; déchargement exécuté par le conducteur dans des
conditions atmosphériques défavorables pour la marchandise, à la demande du
destinataire.
 A défaut de réserves, le transporteur est présumé avoir reçu la marchandise et son

emballage en bon état apparent et le nombre de colis indiqué sur la lettre de voiture!
06/10/2023
Modèle lettre de voiture CMR
06/10/2023
La lettre de voiture CMR est de forme libre, mais elle doit comporter au minimum les
indications suivantes :
- la date de l'établissement de cette lettre ;

- nom et adresse de l'expéditeur, du transporteur et du destinataire - la date de la prise en
charge de la marchandise ;
- la nature et la quantité, ou poids, ou volume de la marchandise pour les lots groupés ;
- l'adresse complète du lieu de chargement ;
- l'adresse complète du lieu de déchargement.
06/10/2023
Modèle lettre de voiture CMR
06/10/2023
Lettre de voiture CMR
4)Lieu prévu pour la livraison de la
marchandise : permet de fixer une adresse de
livraison différente du siège sociale du
destinataire sauf mention expresse sur la lettre
de voiture (droit de disposition conféré à
l’acheteur), le destinataire ne peut demander la
livraison (à ses frais ) en un autre lieu , qu’après
présentation de la marchandise au lieu prévu.
2)Destinataire : ) désigne la 5)Documents annéexés : ) les

personne à qui la marchandise documents mentionnés dans
sera remise à l’arrivée, la lettre cette case (principalement ceux
de voiture n’étant pas nécessaires au dédouanement)
négociable. sont placés sous la
responsabilité du transporteur,
qui est aussi responsable de leur 10) peut être utilisé : pour
4)Lieu et date de la prise en
convenir:d’un
Natute de la marchandise
utilisation correcte, mais les délai de transport
charge de la marchandise :
8) Mode d’emballage : toute
na pas à les (la CMR
vérifier. réserves du transporteur sur n’en prévoyant pas),
date à partir da la quelle court le
6) Marque et numéro,7) nombre mention intermédiaire peut être pour faire
l’état des marchandises des une déclaration de
délai de livraison, et le délai de
de colis :le transporteur est tenu employée valeur,
emballages doivent être ou d’intérêt spécial à la
60jours au-delà duquel la
de vérifier ces informations. En livraison,
explicitement acceptées par afin de dépasser les
marchandise est réputée perdue.
l’absence de réserves, il est réputé l’expéditeur. limites d’indemnisations fixées
avoir pris en charge les par la convention.
marchandises en bon état
06/10/2023
Lettre de voiture CMR
2) désigne la personne à qui la marchandise sera remise à l’arrivée, la lettre de voiture n’étant pas
négociable.
3) permet de fixer une adresse de livraison différente du siège sociale du destinataire sauf
mention expresse sur la lettre de voiture (droit de disposition conféré à l’acheteur), le
destinataire ne peut demander la livraison (à ses frais ) en un autre lieu , qu’après présentation
de la marchandise au lieu prévu.
4) date à partir da la quelle court le délai de livraison, et le délai de 60jours au-delà duquel la
marchandise est réputée perdue.
5) les documents mentionnés dans cette case (principalement ceux nécessaires au dédouanement)
sont placés sous la responsabilité du transporteur, qui est aussi responsable de leur utilisation
correcte, mais na pas à les vérifier.
6+7) le transporteur est tenu de vérifier ces informations. En l’absence de réserves, il est réputé
avoir pris en charge les marchandises en bon état.
8) toute mention intermédiaire peut être employée.
9) les réserves du transporteur sur l’état des marchandises des emballages doivent être
explicitement acceptées par l’expéditeur.
10) peut être utilisé : pour convenir d’un délai de transport (la CMR n’en prévoyant pas), pour
faire une déclaration de valeur, ou d’intérêt spécial à la livraison, afin de dépasser les limites
d’indemnisations fixées par la convention.
06/10/2023
Tarification
Le principe général est celui de la libre négociation des tarifs. Les

transporteurs proposent des prix en fonction de zones de départ et d’arrivée, de
la distance à parcourir, du poids de la marchandise et de son volume.
Coût : la tarification prend en compte le poids, la nature de la marchandise et

la distance à parcourir. Le rapport au poids / volume est égal à 1 tonne = 3
m3.. La règle du payant s’applique également au transport routier. Le prix
proposé par un transporteur est négociable et la mise en concurrence doit être
la règle.
06/10/2023
Tarification générale:
 La règle du payant-pour:
Consiste à payer pour la tranche de poids supérieure afin
de bénéficier d’un coût de transport moindre
 A l’avantage du chargeur.
06/10/2023
Tarification
o Rapport de poids volume Routier
Transport Routier 1T pour 3 m3

o Exemple :
– Pour un colis de poids brut : 3 Tonnes, et de volume 6 m3
– Poids équivalent : 6/3= 2 Tonnes
– Soit une taxation au poids réel c'est à dire 3 Tonnes
06/10/2023
Couvert par la convention TIR
 Le transit international routier, également désigné transport international

routier ou régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au
maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier.
Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de
douane exigibles. Les contrôles et formalités se concentrent en effet sur le bureau
de douanes du départ et celui d'arrivée. Le régime permet ainsi d'alléger
considérablement les démarches normales de franchissement de frontière par ces
marchandises.
06/10/2023
• Le TIR est un régime de transit qui se rattache à la douane. Il permet à un camion

ou à un conteneur plein, chargé sur un châssis routier, de ne pas être ouvert au
passage d’une frontière pour vérification de son contenu, cette opération doit être
effectuée au départ et à destination. Valable à l’égard de, toutes les administrations
douanières qui se situent sur le trajet routier et qui ont adhéré à la convention.
Chaque voyage et chaque véhicule est couvert par un seul carnet, appelé
communément carnet TIR, comprenant autant de feuillets que de pays traversés, de
points de chargement et de déchargement.
06/10/2023
 En cas d'irrégularité et s'il y a lieu de régler des droits et taxes ce sont aux
associations professionnelles (Touring club de France par exemple) qui auront
délivré le carnet de régler le montant de ces droits aux douanes étrangères. Il s'agit
en fait d'un cautionnement au même titre que la chambre de commerce cautionne le
carnet ATA, à la différence que la Chambre de commerce exige des frais de
cautionnement ce qui n'est pas le cas du TIR.
06/10/2023
 Conditions à réunir avant de pouvoir faire un transport sous TIR une association
garante est agréée par les autorités douanières. Elle se portera caution pour les
personnes utilisant le régime TIR
 l'association délivre des agréments aux transporteurs adhérents
 les ensembles routiers utilisés devront être porteurs d'un certificat, garantissant
principalement que les marchandises pourront y être convenablement placés sous
scellement douanier. La conséquence visible est une plaque "TIR" sur le camion
 l'association délivre des carnets TIR au transporteur adhérent, qui sont en nombre
limité à un moment donné
06/10/2023
06/10/2023
Les principales conditions d'utilisation du carnet TIR sont les suivantes :
1) 1 véhicule pour 1 carnet
2) 1 voyage pour 1 carnet
3) Le trajet doit être préalablement défini ainsi que les lieux de passage en
douane (bureaux), délais de voyage, itinéraires etc.
4) Les véhicules doivent être agréés TIR c'est à dire qu'ils doivent satisfaire à des
normes conventionnelles principalement les camions doivent être
"inviolables". Ils doivent être scellés après chargement.
5) Après agrément (valable en général 2 ans) les véhicules doivent porter à

l'arrière la plaque TIR
06/10/2023
Les types de véhicules:
Porteur (Camion)
Ensemble articulé
Train routier
Train Double
06/10/2023

 Les carrosseries
o Les carrosseries non spécialisés :
• Plateaux (Nu, avec ridelle, Savoyarde)
• Fourgons (séparés, profilés)
o Les carrosseries spécialisés :

• Transport ( citernes, frigorifiques, vitres, betaillères….)
• Production (porte grue, malaxeur, pompier …)
06/10/2023

Les carrosseries non spécialisés
o Plateaux (Nu, avec ridelle, Savoyarde)
o Fourgons
06/10/2023

Les carrosseries spécialisés
• Transport ( citernes, frigorifiques, vitres)
• Production (porte grue, malaxeur, pompier …)
06/10/2023
Le transport ferroviaire
• Utilisé principalement pour le transport de matières premières
en grandes quantité ou en vrac sur de longues distances
(Grains, charbon);
• Plus important mode en termes de poids-distance;
• Le réseau est limité, mais le ferroutage augmente les
possibilités de livraison directe.
06/10/2023
Le transport ferroviaire international commence à prendre une importance dans le
transport international malgré que certaines réalités économiques et politiques limitent
l'usage du train dans le transport des marchandises d'un pays à l'autre :
o Vive concurrence du routier
o Réseaux pratiquement tous nationalisés donc absence de la libre concurrence
o Principes de tarification non harmonisés d'où une certaine confusion dans
l'élaboration du coût réel et complet de transport
o Problème des ruptures de charges et d'écartement des voies (même s'il existe des
wagons à essieux interchangeables) avec certains pays (Espagne, Portugal,
Finlande, ex URSS)
o Nécessité d'organiser le pré et le post -acheminement des marchandises (transport
routier)
o Risques de grève
06/10/2023
 Coût faible; • Peu de souplesse de livraison;

 Bien adapté aux longues • Moins rapide pour livraison
distances terrestres; porte à porte;
 Bien adapté aux M.P; • Plus de manipulation;
 Conteneurisation intermodal • Délai de livraison plus élevé
06/10/2023
Seules les entreprises structurées, c'est à dire disposant d'embranchement

ferroviaires peuvent trouver un intérêt réel d'utiliser le rail sur des distances
importantes. De plus la nature des marchandises expédiées se limite aux
envois pondéreux, aux masses indivisibles et aux marchandises dangereuses.
(Industrie automobile, chimique, pétrochimique, par exemple).
Les compagnies ferroviaires mettent à la disposition de ces entreprises des

wagons adaptés de type citerne, wagons squelettes, wagons trémies ou encore
frigorifiques.
06/10/2023
La Convention de Berne de 1980 régit le transport ferroviaire. Elle comprend la Convention

CIM (Convention Internationale pour les Marchandises). Celle-ci fut révisée par la
Convention de 1985, la COTIF (Convention Relative aux Transports International
Ferroviaires), qui a été depuis amendée en janvier 2010.
06/10/2023
La convention CIM :
Concerne l'Europe occidentale ,les pays de l'Est à l'exception de l'ex URSS, la

Turquie, la Syrie, le Liban, l'Iran et l'Irak, le Maghreb.
La convention CMR pour le transport routier s'étant largement inspirée de la

convention CIM les principes fondamentaux sur la responsabilité du
transporteur ferroviaire se retrouvent ici: Présomption de responsabilité,
chargement et prise en charge, causes d‘exonération, indemnisation pour
perte et avarie, indemnisation pour retard, procès verbal, définition et usage de
la lettre voiture CIM.
06/10/2023
• Le contrat de transport CIM:
 Le titre de transport
La CIM ou lettre de voiture internationale
• Preuve du contrat de transport
• Preuve de la prise en charge des marchandises;
« en bon état apparent », sauf réserves contraires, si timbre de la gare
expéditrice, avec date.
• Document non négociable
 1 original conservé par la compagnie, duplicata remis à l’expéditeur.
 Remplie en partie par la compagnie et l’expéditeur.
06/10/2023
La lettre de voiture internationale de chemin de fer est à établir

en 5 exemplaires, par l’expéditeur et la compagnie de chemin de
fer, conformément aux dispositions:
• Les trois premiers exemplaires sont destinés à accompagner la
marchandise,
• le quatrième est conservé par l’expéditeur,
• et le cinquième est gardé par la gare de départ.
La lettre de voiture CIM est à la fois un document

d’accompagnement, et un titre faisant foi du contrat de transport;
Elle prouve la prise en charge des marchandises par la
compagnie ferroviaire;
C’est également la base de référence des deux parties en de
litiges ou de mésentente.
06/10/2023
La tarification
La convention CIM ne prévoit aucun tarif dans la mesure où les règles de tarification
sont aléatoires d'un pays à un autre. La tarification ferroviaire fut donc harmonisée.
Cette harmonisation se distingue sous trois formes :
o La tarification multilatérale : c'est un tarif qui est valable dans plus de 2 pays mais
il ne concerne qu'un type particulier de marchandise.
o La tarification bilatérale : ce sont des tarifs appliqués entre 2 pays qui concernent
tous les types de marchandises.
o En cas d'absence de tarif en commun, on applique le principe des "tarifications
nationales soudées". Cette tarification est calculée en fonction des règles de calcul
propres à chaque pays. Par contre, le prix du transport sera ensuite soumis à une
opération de change.
06/10/2023
Le transport Aérien
Utilisé pour les produits de grande valeur ou les urgences sur de longues
distances.
Appareils:
• Mixtes
• Avion-cargo
06/10/2023
 Rapidité; • Coûts élevés;
 Adapté aux longues distances • Horaires irréguliers;

• Inadéquat pour les produits lourds
ou volumineux.
06/10/2023
Présentation :
 Optez pour un transport aérien lorsque vous avez un budget plus conséquent : sa
rapidité et sa sécurité en font un mode de transport efficace.
 De même que pour les navires Conférence, il existe une organisation internationale
en aérien appelée IATA (International Air Transport Association) ou ATAF pour la
zone-franc (France-Dom-Tom- Anciennes colonies africaines) et des outsiders.
Mais la majorité des compagnies sont membres IATA et définissent ainsi les règles
de tarification ainsi que de partage de l'espace aérien.
 La convention de Varsovie rappelle à ces compagnies leurs obligations,
principalement sur l'obligation de remettre une LTA (lettre de transport aérien) au
chargeur en lieu et place de tout document de prise en charge.
06/10/2023
Présentation :
L’élément central de la documentation nécessaire à l’exportation et à l’importation de

marchandises par voie aérienne est la lettre de transport aérien (LTA) dite Air Waybill
(AWB).
Le contrat de transport aérien est conclu entre le transporteur (compagnie aérienne) et
le chargeur, qui peut être le transitaire. Le contrat est matérialisé par la LTA. Elle peut
être établie par la compagnie aérienne, l’expéditeur ou le destinataire.
06/10/2023
Contrat :
le contrat de transport aérien est conclu entre le transporteur (compagnie
aérienne) et le commissionnaire. Le contrat est matérialisé par la lettre de
Transport Aérien. La Lettre de Transport Aérien (LTA) est établie par le
commissionnaire, au nom de la compagnie. La LTA est à la fois : la
preuve du contrat de transport, de la prise en charge de la marchandise
par la compagnie et des conditions de transport.
06/10/2023
La lettre de transport aérien
Les différents intervenants de ce mode de transport sont :

Le transporteur : la compagnie aérienne qui transporte le plus
souvent des passagers et des marchandises, quelques fois que des
marchandises.
L'agent de fret aérien, le commissionnaire (le chargeur) : organise
le transport principal, assure les opérations et les formalités
relatives au transport et, éventuellement, les opérations de douane
à l’exportation et/ou à l’importation.
L’expéditeur qui confie sa marchandise au commissionnaire
06/10/2023
La lettre de transport aérien (LTA) ou airway bill (AWB)
 Preuve écrite du contrat de transport
 Précise les parties au contrat de transport
 Preuve de la prise en charge de la marchandise par le transporteur Si LTA signée

par compagnie aérienne avec N° de vol
 Preuve du bon état apparent des marchandises si pas de réserves .
 La LTA peut couvrir un transport combiné ou des transports aériens successifs.
06/10/2023
La lettre de transport aérien (LTA) ou airway bill (AWB)

 N’est pas un titre de propriété => n’est pas négociable
 3 exemplaire originaux:
- Feuillet vert pour le transporteur
- Feuillet rose pour la marchandise (remis au destinataire)
- Feuillet bleu pour l’expéditeur
 Dans la pratique, la LTA est émise par l’agent de fret, pour le

compte du chargeur et sous la responsabilité de ce dernier
06/10/2023
Cas du groupage:
Les organisateurs commissionnaires de transport proposent des groupages d’un coût
beaucoup moins élevé que les taux de fret ordinaires. Dans ce cas, le goupeur émet
une LTA mère ( Master Air Way Bill ) et autant de LTA domestiques ( House Air Way
Bill ) qu’il y a d’expéditeurs distincts.
LTA mére = Master Airway bill = MAWB

LTA fille = Housa Airway bill = HAWB
06/10/2023
Lette de transport aérien LTA
2) Non, adresse, pays et numéro de téléphone du
destinataire
1) non, adresse et pays de

l’expéditeur.
7) A remplir en cas d’expédition

3) L’agent émetteur doit être
agrée auprès, selon le cas, de 6) Permet de signaler quelsen valeur déclarée.
frais
L’IATA ou de L’ATAF. seront réglés au départ et ceux
4) Utilisé en cas de transports qui seront payés à l’arrivée.
successifs. 5) Cette monnaie sera utilisée
8) Valeur d’assurance, fixée par
9) Tous renseignements sur toute la LTA pour les calculslorsqu’il demande
l’expéditeur 10) La désignation exacte de la
utiles au transport ne de prix une assurance sur la police tiers- marchandise transportée est une
figurant pas dans les autres chargeur de la compagnie. exigence encore plus importante
rubriques.
aujourd’hui, avec le
12) Codes et montants renforcement de la sureté.
des frais annexes.
11) Une colonne pour les
frais payés, une colonne
pour les frais dus, selon
13) Signature obligatoire.
les indications des cases 6
06/10/2023
Lettre de transport Aérien
1)non, adresse et pays de l’expéditeur.
2)Non, adresse, pays et numéro de téléphone du destinataire
3)L’agent émetteur doit être agrée auprès, selon le cas, de L’IATA ou de L’ATAF.
4)Utilisé en cas de transports successifs.
5)Cette monnaie sera utilisée sur toute la LTA pour les calculs de prix
6)Permet de signaler quels frais seront réglés au départ et ceux qui seront payés à
l’arrivée.
7)A remplir en cas d’expédition en valeur déclarée.
8)Valeur d’assurance, fixée par l’expéditeur lorsqu’il demande une assurance sur la
police tiers- chargeur de la compagnie.
9) Tous renseignements utiles au transport ne figurant pas dans les autres rubriques.
10) La désignation exacte de la marchandise transportée est une exigence encore plus
importante aujourd’hui, avec le renforcement de la sureté.
11)Une colonne pour les frais payés, une colonne pour les frais dus, selon les
indications des cases 6
12)Codes et montants des frais annexes.
13)Signature obligatoire.
06/10/2023
Modèle lettre de transport Aérien
06/10/2023
Coût : La base de tarification est le rapport entre le poids et

le volume sachant qu'1 tonne = 6m3. On divise donc le
volume réel par 6 pour obtenir le poids fictif servant de
base de tarification. Le tarif IATA, en principe
obligatoire, peut faire l'objet de réductions suivant le
volume. Le prix proposé par un commissionnaire est
négociable et la mise en concurrence doit être la règle.
06/10/2023
Les tarifs aériens :
• Tarif général ou General cargo
• Indépendante de la nature de la marchandise
• Définie pour une relation aéroport-aéroport
 2 règles à appliquer:
La règle d’équivalence poids-volume
La règle du payant-pour
Transport Aérien 1T pour 6 m3
06/10/2023
Les tarifs aériens : Exemple
Expédition A Expédition B
Tarif général : Poids brut : 220 kg Poids brut : 280 kg

Volume : 2 m3 Volume : 1,4m3
– moins de45 kg :4 MAD le kg ;
– 45 à 100 kg: 3,5 MAD le kg : Rapport poids/volume : Rapport poids/volume :
– 100 à 300 kg :3 MAD le kg ; 2m3/6 = 333 kg
– 300 à 500 kg :2,7 MAD le kg. 1,4m3/6 = 280kg
Poids taxable 333 kg 280 kg

Application de la règle du payant- 300 kg *2,7 MAD= 810
pour MAD
(au lieu de 280 * 3 =
- 840 MAD).
Montant du fret à acquitter 333 x 2,7 MAD= 899,1 810 MAD

MAD
06/10/2023
Tarif ULD (United Load Device)
o Les tarifs sont appliqués pour une relation définie d’un aéroport de départ à un
aéroport d’arrivée, de façon forfaitaire pour chaque contenant (palettes,
igloos,..) .le forfait correspond à un poids pivot ,au-delà duquel un supplément de
prix doit être acquitté pour le nombre de kilos supplémentaires.
06/10/2023
Exemple:
Chargement en ULD qui va de Paris à San Francisco.

Le forfait est de 4 490 €.
Poids pivot : 2 100 kg
Taxation au-dessus du poids pivot : 1,86 €/kg
Poids de la marchandise : 2,8 t = 2 800 kg
TRAVAIL A FAIRE :
CALCULER LE MONTANT DU FRET AERIEN?
06/10/2023
Corrigé:
2800 – 2100 = 700 kg d’excès de poids
700 x 1,86 = 1 302 €
Coût total : 4 490 + 1 302 = 5 792 €
06/10/2023
Tarif Corate (commodity rates) : Ce sont des tarifs spéciaux que l’on
applique à certaines marchandises à envois fréquents et continus (périodiques,
médicaments, tabacs etc.) dont la définition de la nomenclature est indiquée
par un numéro de Co-Rate. Ces tarifs très inférieurs au tarif général sont
appliqués sur certaines destinations à des types de marchandises déterminés.
Tarifs spéciaux : souvent "ad valorem" ou à l'unité de chargement tels les

automobiles, les oeuvres d'art ou encore les animaux vivants.
06/10/2023
Les frais annexes :
• En plus des frais de transport eux-mêmes, il faut prendre en compte tous

les frais annexes :
• opérations de dédouanement, édition et visa de documents, enlèvement
chez l'expéditeur, post-acheminement, manutentions spéciales,
éventuellement frais d'assurance.
06/10/2023
Vous souhaitez expédier à Paris 180 cartons identiques de produits pharmaceutiques, de

dimension 50x40x40 cm et de poids brut de 16 Kg.
La vente est réalisée CIP Paris, incoterm 2010 CCI.

La compagnie aérienne vous propose un ULD:
Base palette 307x234cm
Hauteur maximum: 241cm et masse chargeable 5 000kg
Le poids pivot de cet ULD est de 2200 kg
Prix minimum pour Paris : 6 500 €
Kilogrammes au-dessus du pivot : 2,49 €
Question:
Calculer le fret aérien.
06/10/2023
Corrigé:
Le poids réel de l’expédition est: 180 x 16 = 2 880 Kg.

La palette peut charger: 5 000Kg
Le volume de l’expédition est: 0,50x0,40x0,40x180=14,4m3
La palette peut accueillir: 17,3 m3
Donc le fret aérien est :
[6500+(2880-2200)x2,49] = 8193,20 €
06/10/2023
Votre entreprise, installée dans la région parisienne, exporte régulièrement par la

voie aérienne des accessoires de mode (bijoux fantaisie) à destination d’un
distributeur américain installé à New York.
L’expédition type est la suivante : 5colis de 0,4x0,4x0,3m et 6Kg chacun.
Valeur 600 € FCA Roissy, soit 20 € le kilogramme
Une expédition semblable est organisée chaque semaine.
Le tarif IATA Paris-New york se présente ainsi:
0 ≤ P < 45 Kg 4,60 €/Kg
45 ≤ P < 100 Kg 3,70 €/Kg
100 ≤ P < 500 Kg 2,70 €/Kg
+ 500 Kg 2,20 €/Kg
Minimum de taxation 50 €
Question:
Quelle somme paierez-vous pour le fret ?
06/10/2023
Corrigé:
Le poids réel de l’expédition est : 5x6=30 Kg

Le volume de l’expédition est : 0,4x0,4x0,3x5=0,24 m3
Le poids fictifs: (0,24/6=40Kg)>au poids réel
(30Kg) donc le poids taxable est de 40Kg
Le fret aérien : 40 x 4,60 = 184 €
En application de la règle du « Payant Pour » le fret aérien est :
45 x 3,70 = 166,50 €
Fret aérien à payer est de 166,50 €
06/10/2023
Le transport maritime
Privilégié pour les expéditions intercontinentales importantes en quantités et

en volume
• Vrac
• Porte-conteneurs
06/10/2023
 Idéal pour les marchandises • Très lent;
lourdes de faible valeur; • Manutentions importantes;

• Limité par les installations
 Possibilité de conteneurisation;
portuaires;
 Coûts faibles
• Horaires irréguliers
 Capacité énorme de transport
06/10/2023
 Le transport maritime, dont le développement est étroitement lié à celui du

commerce international, demeure malgré sa lenteur, de très loin, le
principal mode de transport dans le monde, le moins coûteux et le plus
adapté aux marchandises et produits lourds et volumineux comme les
céréales, les hydrocarbures, les fruits, etc …
 En effet, 96% des échanges empruntent la voie maritime, représentant un

volume annuel supérieur à 5 milliards de tonnes.
06/10/2023
Les différents intervenants de ce mode de transport sont :
o Le transporteur : la compagnie maritime ou armateur.
o Le commissionnaire (le chargeur) : organise le transport principal, assure les

opérations et les formalités relatives au transport.
o L’expéditeur qui confie sa marchandise au commissionnaire
06/10/2023
Les types de navires
L’évolution des techniques et des technologies associées à un besoin

permanent d’amélioration de la productivité a contribué à l’évolution vers
des navires de plus en plus gros navires spécialisés ou non) et des
équipements techniques portuaires de manutention de plus en plus
performants.
06/10/2023
Privilégié pour les expéditions intercontinentales importantes

en quantités et en volume;
06/10/2023
o Les navires non spécialisés

Aptes à transporter tout type de marchandises, ces navires se distinguent en fonction de
leur mode de manutention principal.
On en dénombre cinq types.
• Les cargos conventionnels
• Les porte-conteneurs
• Les rouliers (roll on, roll off ou RORO)
• Les RORO plus conteneurs
• Les porte-barges (LASH, BACO, SEABEE)
06/10/2023
oLes cargos conventionnels

Les navires sont équipés de leurs propres moyens de manutention, bigues
(support de poulie), grues, palans etc…permettant de charger les marchandises
dans les cales accessibles par des panneaux coulissants.
06/10/2023
o Les porte-conteneurs
Ces navires, généralement de grande capacité, peuvent transporter jusqu’à
21000 EVP.
– L’EVP (conteneur équivalent 20 pieds) est une unité servant à mesurer les capacités
des navires et à quantifier les trafics de conteneurs.
– Exemple : un conteneur 40 pieds représente 2 EVP ou TEU en anglais.
– Ces navires sont équipés pour recevoir des conteneurs solidement arrimés et dont les
opérations de manutentions sont rapides.
06/10/2023
o Les rouliers (roll on-roll off ou RORO)

Ces navires sont équipés d’une rampe mobile arrière ou
latérale qui repose sur le quai après son ouverture.
La rampe permet le chargement de presque tous les types de
marchandises : remarques, véhicules.
06/10/2023
o Les RORO plus conteneurs
• La solution mixte RORO plus conteneurs est une formule de plus en plus
utilisée sur les navires modernes, son avantage étant de pouvoir satisfaire
simultanément plusieurs types de demandés de transport.
• Cette solution répond à un souci de polyvalence qui a conduit à équiper ces
navires :
- De dispositifs permettant d’alimenter en électricité des conteneurs
frigorifiques .
- De cales permettant de charger des marchandises en vrac ;
- de citernes
06/10/2023
o Les porte-barges (LASH, BACO, SEABEE)
• Ces navires sont conçus pour pouvoir charger à leur bord des barges (bateaux à
fond plats) et péniches à l’aide de dispositifs d’ascenseurs (lift on, lift off) ou de
flottage (float on, float off). Ils sont donc spécialisés dans le transport fluvio-
maritime.
• Dans certains cas, ce type de transport permet de pallier les ennuis et retards dus à
l’encombrement d’un port, en déchargeant les barges en rade .
06/10/2023
o Les navires spécialisés :
Comme leur nom l’indique, ces navires sont conçus pour transporter un type
particulier de marchandises.
• Les vraquiers
• Les navires polythermes (reefers)
• Les navires spéciaux
06/10/2023
o Les vraquiers
Les vraquiers, transporteurs de vrac, ils représentent 33% du tonnage mondial
transporté et 13% en terme d nombre de navires, on trouve plusieurs types de
vraquiers :
Les navires-citernes (tankers) transportant du pétrole, du gaz liquéfié (GPL)
Les Minéraliers (7%): transportant les minerais principalement (Fer,
Les céréaliers (10%) : transportant les denrées alimentaires (Blé, Mais...)
06/10/2023
o Les navires polythermes (reefers)
Ils sont conçus pour maintenir une température adaptée au transport de

produits périssables.
Ils sont de moins en moins utilisées au profit des conteneurs isothermes et

frigorifiques dont l’exploitation est plus souple.
06/10/2023
o les navires spéciaux
Ils ont également une fonction très ciblée : car-ferries, transporteurs de
marchandises très précises (grumes, pipe-lines, etc…)
- les porte-barges et cargos-liners
Ils sont adaptés au transport fluvio-maritime.
06/10/2023
Les modes d’expédition des conteneurs
Les notions FCL/FCL
Le chargeur emporte les marchandises dans le conteneur, scelle ce dernier

et le fait livrer directement dans les magasins de l'acheteur.
06/10/2023
LCL/LCL
Le chargeur dont le volume de marchandises est insuffisant
pour remplir un conteneur les fait diriger vers un centre de
groupage. Empotées avec d'autres, elles seront acheminées
chez l'acheteur après dépotage à destination.
06/10/2023
FCL/LCL
Le chargeur a plusieurs lots de marchandises pour une même destination. Il
les empote dans un conteneur qui sera acheminé sur cette destination où
ces lots seront tenus à la disposition des différents réceptionnaires après
dégroupage ou livrés à domicile.
06/10/2023
LCL/FCL
L'acheteur attend des livraisons d'origines diverses. Il demande qu'elles
soient empotées en un conteneur qui lui sera ensuite livré.
06/10/2023
Les types d’organisation du transport
Le marché
oLes conférences
• Associations et accords passés entre plusieurs compagnies maritimes opérant

sur les mêmes trajets.
• Permet d’organiser les fréquences et horaires de départ.
• Permet d’offrir aux clients un meilleur service et une bonne qualité de

transport.
• Est de plus en plus concurrencé par les « Outsiders ».
• Exemple : La Comanav fait partie de la conférence EMC Europe du Nord /

Maroc
06/10/2023
oLes consortiums
• Association de plusieurs compagnies pour gérer en commun

leurs navires et contrôler les prix sur le marché en contrôlant
l’offre.
• Basé sur un besoin technique initialement, elles se sont
regroupées autour des besoins commerciaux et autour de
l’évolution des marchés.
• Constituent une entrave à la concurrence.
• La grande part du marché du trafic de containers est contrôle
par quelques compagnies
06/10/2023
06/10/2023
Transport maritime
Le contrat :
Le transport maritime peut entrer dans le cadre de 2 types de
contrat :
o Contrat de transport : Engagement du transporteur à livrer la marchandise selon la

demande du client contre le paiement d’un fret déterminé.
o Contrat d’affrètement : Mise à disposition par le transporteur au client d’un navire
pour une durée donnée ou un trajet déterminé.
o Le contrat est passé entre un chargeur et un armateur.
o Le chargeur représente la marchandise : le client, le vendeur ou le mandataire
o L’armateur, propriétaire ou affréteur du navire, est représenté souvent par son agent.
06/10/2023
Transport maritime
Le connaissement maritime :
o Le connaissement maritime ou Bill of Lading est émis par le capitaine du navire
o Il atteste que le capitaine reconnaît avoir reçu les marchandises qui y sont
mentionnées et s'engage à les transporter aux conditions convenues et selon les

instructions reçues par le “payeur”
o Le connaissement est également une matérialisation du contrat de transport et
représente un titre de propriété de la marchandise

o Il est signé en 3 originaux et 3 copies de façon à ce que le transporteur ne délivre
la marchandise qu’à un porteur de connaissement original

o Le connaissement est négociable par endossement.
06/10/2023
Les titres de transport
Le connaissement :
Le connaissement se distingue des autres titres de transport en ce
sens qu'il constitue un titre de propriété vis à vis du transporteur
qui ne remettra la marchandise qu'au destinataire apparaissant sur
le B/L et porteur d'au moins un original. Les originaux sont
"négociables" c'est à dire qu'ils sont
transmissibles par endossement.
06/10/2023
Les titres de transport
4 possibilités d’utilisation du connaissement :

• A personne dénommée ou « Straight consigned »:
Forme non négociable. Seul le destinataire peut retirer la marchandise.
• A ordre ou « to Order »:
Le destinataire la possibilité de transmettre le B/L après l’avoir endossé.
Cas du Credoc par exemple.
• A ordre de l’expéditeur « To order to shipper »:

Seul l’expéditeur peut récupérer la marchandise
• A ordre de et endossé à blanc ou « To order, blank endorsed »:

LA marchandise peut être livrée à n’importe quel porteur du connaissement
06/10/2023
Le connaissement maritime
Notify address =adress : la compagnie
Consignor : cordonnées de maritime va., à l’arrivée des
l’éxpéditeur.si vous utilisez un marchandises notifier qui de droit (le
commissionnaire de transport ,il destinataire ou une tierce personne ou un
serait souhaitable que celui-ci intermédiaire financier ) par le biais d’un
apparaisse sur le connaissement avis d’arrivée ,sans s’occuper du
comme chargeur pour le destinataire (consigne ) indiqué.
Place of Receipt : Lieu oû le conteneur a
compte de vous-même(partage
Consigned to order of= été présenté pour empotage (si
des résponsabilités.
Cordonnées de l’établissement emballeur : adresse de l’emballeur ).
notifié lors de l’arrivée de la
Ocean vessel=navire
marchandise. La gestion des
océanique : Le nom du navire
endos du document va générer
(un seul navire désigné).Le
le titre de propriété de la
numéro de voyage est essentiel
marchandise.
Port of discharge = Port de

déchargement Port of Loading = Port de départ : les Measurement: Cubage des
Place of délivery= Lieu final de
indications à porter dans ces causes marchandies ‘n’est pas
livraison : Les indications à porter dans
Marks and numbers Number anddukind of varient
= N° Packagesen fonction
: de l’Incoterm, du
cette case varient en fonction de
complété lorsqu’il s’agit d’un
conteneur +N° du Description
plomb (le cas crédoc, du
of goods;formule STC: contrat de transport…. conteneur complet).
l’Incoterm, du crédoc, du contrat de
échéant) si Dansformule
said to contained : Cette tous les cas,attention de ne pas
transport.
cartons ,palettes(colis):
« disentles confondre
contenir »dégage « port de départ »et « port
la compagnie
marques des colis.de toute responsabilité quant au contenu»,ni
d’embarquement
Freight payable at :«Fret
lieupayable
de à
des conteneurs ou desdestination »et « port
« port de départ
colis.sont indiqués» oud’arrivée
« port de»
destination
dans cette partie : le descriptif des» selon l’Incoterm.
marchandises tel qu’il est spécifié dans
le crédoc(avec les mêmes fautes).le
numéro du crédoc (et souvent les
références du contrat ) et,selon
l’Incoterm ,la mention « fret prepaid » ou
« fret collect ».
06/10/2023
Le connaissement maritime
1)Port of discharge = Port de déchargement
2) Port of Loading = Port de départ : les indications à porter dans ces causes varient en fonction de l’Incoterm, du crédoc, du
contrat de transport….Dans tous les cas,attention de ne pas confondre « port de départ »et « port d’embarquement »,ni « lieu
de destination »et « port d’arrivée »
3)Ocean vessel=navire océanique : Le nom du navire (un seul navire désigné).Le numéro de voyage est essentiel
4)Notify address =adress : la compagnie maritime va., à l’arrivée des marchandises notifier qui de droit (le destinataire ou une
tierce personne ou un intermédiaire financier ) par le biais d’un avis d’arrivée ,sans s’occuper du destinataire (consigne )
indiqué.
5)Place of Receipt : Lieu oû le conteneur a été présenté pour empotage (si emballeur : adresse de l’emballeur ).
6)Marks and numbers = N° du conteneur +N° du plomb (le cas échéant) si cartons ,palettes(colis): les marques des colis.
7)Consigned to order of= Cordonnées de l’établissement notifié lors de l’arrivée de la marchandise. La gestion des endos du
document va générer le titre de propriété de la marchandise.
8)Place of délivery= Lieu final de livraison : Les indications à porter dans cette case varient en fonction de l’Incoterm, du crédoc,
du contrat de transport.
9)Consignor : cordonnées de l’éxpéditeur.si vous utilisez un commissionnaire de transport ,il serait souhaitable que celui-ci
apparaisse sur le connaissement comme chargeur pour le compte de vous-même(partage des résponsabilités.
10)Freight payable at : Fret payable à « port de départ » ou « port de destination » selon l’Incoterm.
11)Number and kind of Packages : Description of goods;formule STC: said to contained : Cette formule « disent
contenir »dégage la compagnie de toute responsabilité quant au contenu des conteneurs ou des colis.sont indiqués dans cette
partie : le descriptif des marchandises tel qu’il est spécifié dans le crédoc(avec les mêmes fautes).le numéro du crédoc (et
souvent les références du contrat ) et,selon l’Incoterm ,la mention « fret prepaid » ou « fret collect ».
12)Measurement: Cubage des marchandies ‘n’est pas complété lorsqu’il s’agit d’un conteneur complet).
06/10/2023
Modèle connaissement maritime
06/10/2023
Transport maritime
La tarification :
Les Compagnies de transport adoptent des règles de tarification variant en

fonction des conditions d'expédition, les caractéristiques physiques des
marchandises ou encore les emballages utilisés.
Il en ressort néanmoins 2 modes de tarification le plus souvent utilisés :
o Le mode conventionnel
o Le mode forfait (box rate)
06/10/2023
Le mode conventionnel
La tarification en conventionnel
Fret de base:
 Fonction du trajet de la marchandise
 Fonction de la nature de la marchandise
 Fonction de la masse ou du volume de la marchandise qui détermine « l’unité
payante » ou UP
 Règle : l’UP est la masse ou le volume à l’avantage du navire
Règle d’équivalence : 1 T = 1 m3
06/10/2023
Le mode conventionnel
• Rapport de poids volume maritime

Transport Maritime 1T pour 1 m3
• Exemple :
– Pour un colis de poids brut : 6 Tonnes, et de volume 9 m3
– Soit une taxation du poids équivalent c'est à dire à 9 Tonnes
06/10/2023
Le mode forfait (box rate)
 Le principe de taxation au forfait est utilisé pour les transports empotés en conteneurs FCL
(Full container load) ou pour l'affrètement de véhicules routiers ou wagons Camrail. Il s'agit
pour les compagnies de taxer le transport "à la boîte" c'est à dire au conteneur ou au camion ou
au wagon. Pratique et simple à calculer, il permet de comparer rapidement avec la
concurrence. Il faut néanmoins tenir compte de la nature des marchandises, de sa valeur et de
son trajet.
 On applique un tarif forfaitaire à la boite (Box rate) qui ne tient compte que du type de
conteneur.
 Les prestations supplémentaires de la compagnie sont facturées en sus: location du conteneur,
positionnement chez le chargeur, surestaries en cas de retard à rendre le conteneur après
dépotage à l’arrivée.
06/10/2023
Les correctifs
 Indépendamment du prix affiché dans le tarif du transporteur, celui-ci peut vous faire
supporter des hausses conjoncturelles dictées par des événements commerciaux, politiques ou
économiques indépendants de sa volonté. Il vous appliquera alors des "correctifs" exprimés
en % sur le fret de base.
 Il existe une liste exhaustive de ces correctifs dont voici les 2 les plus utilisés
– BAF (Bunker adjustment factor) : Corrige le fret de base par rapport à l'évolution du cours du baril de
pétrole (principale source d'énergie du transport).
– CAF (currency adjustment factor) : Corrige l'évolution de la devise de facturation du transport

(souvent exprimé en monnaies fortes).
 Conseil : BAF et CAF sont deux types d'ajustement qui viennent s'ajouter au fret de base soit
à la hausse, soit à la baisse. BAF (Bunker Adjustment Factor) est un correctif qui dépend de
l'évolution du prix du carburant. CAF (Currency Adjustment Factor) est un correctif qui
dépend de l'évolution de la devise dans laquelle est libellé le tarif. Ces correctifs ne doivent
pas forcément être revus à la hausse. Un bon transitaire est celui qui saura vous faire profiter
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des éléments en votre faveur. A surveiller !
Les correctifs
Correctif au fret du base:
BAF: Correctif relatif à la variation du fuel
BAF= taux de BAF*Fret de base

Fret de base + BAF = fret corrigé ou fret ajusté
CAF: Correctif relatif à la variation monétaire
CAF= taux de CAF*Fret corrigé
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Etude de cas 1
Calcul d’un fret total en conventionnel:
Volume total de la marchandise : 12 m3

Poids total : 6 tonnes
Surcharges:
BAF: +3%
CAF: +2%
Tarif à l’UP : 166 MAD
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Correction :
Fret de base : 12*166 = 1 992 MAD
Fret corrigé : 1 992*1,03 = 2 051,76 MAD
Fret total : 2 051,76 * 1,02 = 2 092,80 MAD
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Etude de cas 2
La société VERRILEX est une entreprise spécialisée dans la vente d’assiettes de table
« décor parisien ». Fière de son image et des chiffres d’affaires en Europe, VERRILEX
a disputé le marché latino-américain.
Une première commande vient de la société VENEZUZLIAN Import House Ltd.
La commande porte sur 1 900 cartons de 6 assiettes chacun et de dimension

60 x 40 x 20 cm et de poids brut 2,40 Kg
Les cartons voyagent, par mer, au risque et périls de l’acheteur.
Les frais du transport principal sont à la charge du vendeur.
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Etude de cas 2
Question:
Calculer le fret maritime sachant que le coût est de 150 €/UP
BAF -2,5 %
CAF +1,25%
Remise 3%
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Correction
Le poids réel de l’expédition est :

2,40 x 1900 = 4560 Kg soit 4,56 tonnes
Le volume de l’expédition est:

60 x 40 x 20 x 1900 = 91 200 000 cm3 soit 91,2 m3
Le poids fictifs (91,2 T) > au poids réel (4,56 T)

Les unités payantes sont de 91,2
Le fret de base : 91,2 x 150 = 13 680 €

BAF : 13 680 x (-2,50%) = - 342 €
Fret corrigé par BAF: 13680 – 342 = 13 338 €
CAF: 13 338 x 1,25% = 166,72 €
Remise : 13 504,72 x 3% = 405,14 €
Fret à payer est de : 13 099,58 €
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Lorsqu’il calcule ses coûts

de transport, l’exportateur
doit considérer plusieurs
facteurs. Avant toute
chose, il importe qu’il
s’adresse à quelques
fournisseurs de transport
afin d’être en mesure de
faire de bonnes
comparaisons
06/10/2023
La règle du "payant pour"
 Elle s'applique aux tarifs présentés par tranches de poids et en prix dégressifs. A
l'avantage du chargeur elle permet de bénéficier de l'avantage lié à la dégressivité.
Le chargeur / Transitaire a tout à fait le droit de taxer sur un poids fictif pour arriver
dans une tranche supérieur avec un prix au kg. inférieur s'il en résulte un coût total
à son avantage
Par exemple :
o De 300 à 500 kg : 1500 dhs / kg
o De 501 à 1000 kg : 1.200 dhs / kg
o On constate que pour 450 kg (450 x 1500 dhs) il vaut mieux être taxé à 501kgs
(501 x 1200 dhs) soit 601.200 dhs au lieu de 675.000 dhs.
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La règle du "payant pour"
• Conseil :
• Il faut toujours calculer le seuil d’accession au payant pour et ce, pour optimiser la
cotation du transport. La formule est la suivante :
Poids de la tranche suivante x prix au Kg

Prix de la tranche qui précède
• Application numérique
501*1200
 400
1500
• À Partir d’un poids de 400 Kg il est judicieux de passer à la règle du payant pour
06/10/2023

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o Les ruptures de charge et les transbordements

o La nature des marchandises : périssable, dangereuse ?

o L’emballage : Conventionnel (sacs, palettes, caisses, vrac) ou conteneur ?

o Le poids, le volume des marchandises

o La valeur des marchandises transportées

o Les délais de livraison, l’urgence.

 La combinaison de l’ensemble de ces critères permet une solution de transport

– Maritime :CMA-CGM, Maersk, MSC, TARROS,ARKAS….

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Que fait le transitaire ?

Fournir la réglementation particulière applicables à l’importation des produits qui

• Droits et taxes douanières exigibles à l’importation;

• Les avantages tarifaires accordés pour cette mémé marchandises;

• Acquittement des droits et taxes.

 A l'origine le transitaire désignait un prestataire de service lequel

 Le transitaire peut également être mandaté par son client pour

 Le transitaire, est chargé d'appliquer ce que le client lui demande. Sa responsabilité ne

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