Université Ibn Tofail

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion

Kénitra

les retraitements de consolidation

Réalisé par : Encadré par :

Mr. Wadie BELBAITA
EL MOUATASSIM Farah
SIDI DIDI Mohamed
 PLAN
Introduction
I. Objectif des retraitements
II. retraitements obligatoire ( Exemple)
III. Retraitements préférentiels (Exemple)
Conclusion
INTRODUCTION
On appelle retraitements l’ensemble des écritures comptables passées au niveau
d’une même entité, préalablement à sa consolidation, pour corriger ses comptes et
les mettre en conformité par rapport aux règles d’évaluation et de présentation
définies par le groupe.
Principaux Retraitements obligatoires
Objectif
 les retraitements d’homogénéisation

Les retraitements d’homogénéisation des comptes individuels

ont pour objectif de corriger par des écritures comptables, les
divergences entre les règles utilisées en les comptes sociaux
et celles applicables aux comptes consolidés afin d’obtenir une
représentation homogène. Nous pouvons identifier deux
grandes catégories de retraitements .
 Les retraitements qui résultent • Dans la plupart de temps génèrent un impôt diffère
de différences dans les règles et (changement de la durée d’amortissement ,de la
choix comptable méthode valorisation des stocks ..)

Les retraitements qui résultent

de différences dans les règles et • Qui génèrent aussi un impôt diffère (Amortissement
choix fiscal dérogatoires, provision règlemente

Les normes de consolidation neutralisent les effets de la fiscalité en veillant, pour chaque opération , a aligner
la base fiscal et la base comptable

Le consolidateur doit passer deux écritures pour effectuer un retraitement d’homogénéisation :

 Une écriture au bilan
 Une écriture au compte de résultat
 Fiscalité différée
Les retraitements modifient en général le montant du résultat de l’exercice et/ou des
exercices antérieurs et entraînent en conséquence un ajustement de la charge
d’impôt sur les bénéfices.

la correction de la charge d’impôt se traduit par une fiscalité différée :

Un retraitement qui a pour effet Un retraitement qui a pour effet de

d’augmenter le résultat se traduit par la réduire le résultat se traduit par une
constatation d’une dette d’impôts créance d’impôts différés au niveau du
différés au niveau du bilan et par un bilan et une diminution de l’impôt sur
impôt sur le résultat au niveau du les résultats au niveau du compte de
compte de Résultat. Résultat.
 Retraitements pour l’élimination des incidences fiscales

Les comptes consolidés sont établis dans le but de fournir

une image fidèle des comptes du groupe, pour aboutir à
cette image il convient donc de neutraliser les
enregistrements qui ont été effectués exclusivement pour
des raisons fiscales.
 Exemple : Retraitement des amortissements:
Dans les comptes individuels au 31/12/N de la société FB, un matériel acheté 300 000 dh le 1/01/N-2 a été amorti en
linéaire sur 5 ans alors que les règles de consolidation prévoit un durée de 4 ans .
Présentez au bilan et au compte résultat les homogénéisation au 31/12/N.
Correction

comptes individulles (5 ans ) comptes consolidés (4 ans )

Année Différence
valeur nette Amortissement (FB) Amortissement(groupe )
N 300 000 60 000 75 000 15 000
a)Ecriture de retraitement du bilan au 31/12/N:
Résultat FB 15 000
Réserves FB 15 000 (n-2) +15 000 (n-1) 30 000
Amortissement 45 000

impots différés actifs 15 000

Résultat FB 5 000
Réserves FB 10 000
b) Ecriture de retraitement du CPC:

Dotations aux amortissements 15 000

Résultat global 15 000

Résultat global 5 000

impots sur les bénéfices 5 000

 Exemple d’application : Retraitement de stocks
L’entreprise Alpha est détenue par Gamma à 65%. Alpha évalue ses stocks de marchandises selon la méthode du
CMUP (cout moyen unitaire pondéré ) alors que le groupe impose la méthode du FIFO (First In First Out). Passer les
écritures de retraitement. Taux d’IS : 31 %.

Méthodes d'evaluation des stocks N N-1

CUMP (Alpha) 25 000 35 000
FIFO (Gamma ) 20 000 32 000

Exemple corrigé :
Il convient dans un premier temps de mettre en évidence les écarts d’évaluation des stocks de N, de N-1 et par voie
de conséquence de la variation de stocks
SI (N-1) SF (N) Variation de stocks
chez alpha 35 000 DH 25 000 DH 10 000DH
chez gamma 32 000 DH 20 000 DH 12 000DH
retraitements des stocks 3 000 DH 5 000 DH 2 000 DH
Ensuite, il faut corriger la valeur du stock final et la variation de stock :

créance d'impot différé (5000 x1/3) 1666.67

réserves consolidées(3000 x 2/3 x 65%) 1300
résultat consolidés (2000 x 2/3 x 65%) 866.67
Minoritaires réserves (3000 x 2/3 x 35%) 700
minoritaires résultat (2000 x 2/3 x 35%) 466.67
Stock de marchandises 5000
5000 5000

variation de stocks 2000

charge d'impot (2000*1/3) 666.67
résultat de groupe( 2000*2/3*65%) 866.67
résultat hors groupe(2000*2/3*35%) 466.67
2000 2000
 Retraitements optionnels:
• Ces retraitements concernent les opérations pour lesquelles un choix de
comptabilisation est possible entre plusieurs méthodes.
Les engagements de retraite
Pour établir ses comptes sociaux, l'entreprise a le choix entre enregistrer la provision pour
engagement de retraite ou tenir les engagements hors bilan. Les comptes consolidés sont
établis dans une optique économique, la provision doit être constatée. La provision pour
retraite, selon les normes IFRS, doit être déterminée de façon rétrospective .
LE CRÉDIT-BAIL
Pour déterminer s'il s'agit d'une location simple ou d'une location financement, la norme
lAS17 énonce le critère suivant : « le contrat donne au preneur l'option d'acheter l'actif à un
prix qui devrait être suffisamment inférieur à sa juste valeur à la date à laquelle l'option peut
être levée pour que dès le commencement la certitude raisonnable de lever l'option soit
acquise ».
LES FRAIS D'ÉMISSION D'EMPRUNT ET LES PRIMES DE REMBOURSEMENT
Dans les comptes consolidés, les frais et les primes sont étalés sur la durée de l'emprunt. Selon les normes IFRS, ils
doivent être étalés sur la durée de l'emprunt par ajustement du taux d'intérêt effectif. La valeur de l'emprunt est
diminuée des frais.
LES CONTRATS À LONG TERME
Dans les comptes individuels, la société a la possibilité d'adopter la méthode à l'achèvement ou méthode à
l'avancement. Cette méthode permet de donner une meilleure information aux lecteurs des comptes. Les comptes
consolidés la privilégient.
LES ÉCARTS DE CONVERSION
 Les écarts de conversion passif : Il faut les annuler au bilan et les constater dans les produits de l'exercice. Il n'y a
pas d'imposition différée car il n'existe aucun décalage entre le résultat fiscal et le résultat consolidé. En effet, lors
des comptes annuels, les écarts de conversion passif sont réintégrés extra comptablement, ils sont donc
immédiatement imposables comme dans la consolidation.
 Les écarts de conversion actifs : Il s'agit du même processus que pour les écarts passifs. Mais attention, dans les
comptes individuels, en vertu du principe de prudence, une provision pour perte de change a été dotée. Il
convient de l'annuler.
 Exemple d’application :
La société GIL est consolidée par intégration globale au sein du groupe
VOG. Elle a acquis en crédit-bail au début de l’exercice N un matériel
d’une valeur de 10 000 drh dont la durée de vie est estimée à 5 ans. Les
redevances annuelles payables à terme échus le 31/12 de chaque
année s’élèvent à 3 500 drh. La durée du contrat est de 3 ans. L’option
d’achat s’élève à 1 725 drh.
présenter les écritures de retraitement de cette opération au
31/12/N+1.
Il convient d’une part d’inscrire à l’actif la valeur du bien et de lui appliquer un plan
d’amortissement sur 5 ans, d’autre part d’inscrire au passif un emprunt dont les
annuités correspondent aux versements des redevances.
Le taux d’intérêt actuariel (i) de l’emprunt fictif peut alors être déterminé comme
suit:1 000 0 = 350 0 x 1 - ( 1+i) -3 + 172 5 ( 1+i) -3
Soit i = 10%
Tableau d’amortissement de l’emprunt
Ecritures de retraitement du bilan au 31/12/N+1:

Ecritures de retraitement du CPC