Slides Consolidation Des Comptes de Groupe ENCG Settat
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de groupe
Plan:
- Gnralits et entreprises concernes par la
consolidation.
- Dtermination du primtre de consolidation.
- Mthodes de consolidation.
- Les retraitements pralables de consolidation.
- Llimination des oprations inter-socits de groupe.
Gnralits sur la consolidation
La consolidation des comptes concerne les tablissements faisant partis dun
mme groupe.
Quest ce quun groupe?
Ensemble de socits juridiquement distinctes financirement dpendantes.
Intrt de la consolidation:
Du moment que les activits industrielles, commerciales ou financires dun
groupe sont exerces par diffrentes filiales, les comptes individuels ne
peuvent pas donner une information financire satisfaisante sur lensemble du
groupe.
Au Maroc:
La consolidation des comptes est une pratique libre de certains groupes de
socits.
Des obligations boursires sont encours, elles imposeront ds 2006 des
comptes consolids des groupes cots en bourse de Casablanca.
Dtermination du primtre de consolidation
Lintgration des comptes dune socit dpend du degr de contrle quexerce la
socit mre sur cette socit
Distinction faire
Actions ordinaires:
Le taux de contrle se dgage par le rapport des actions dtenues sur le nombre total des actions qui
forment le capital social.
Exemple:
Le portefeuille des titres de participation de la socit Mre M comprend:
- 16 000 titres de la filiale F1
- 4 800 titres de la filiale F2
- 3 000 titres de la filiale F3
- 600 titres de la filiale F4
Le capital social est form respectivement des actions toutes ayant un droit de vote unique de 20 000
titres pour F1, 12 000 titres pour F2, 8 000 titres pour F3 et 6 000 titres pour F4.
- Supposons que le capital de la filiale F1 est compos de 15 000 actions ordinaires et 5 000 autres
actions prioritaires sur les dividendes sans droit de vote et que les titres possds par M
comprennent 2 500 actions sans droit de vote.
- Supposons que le capital de la filiale F2 est compos de 10 000 actions ordinaires et 2 000
actions droit de vote double et que les titres dtenues par M comprennent 1 500 actions droit
de vote double et 3 300 actions ordinaires.
Exemple:
Reprenons lexemple 1: Toutes les actions sont ordinaires
- F1 dtient 6 000 actions du capital de la sous-filiale F1.
- F2 dtient 7 500 actions du capital de la sous-filiale F2.
- F3 dtient 5 500 actions du capital de la sous-filiale F3.
- F4 dtient 8 000 actions du capital de la sous-filiale F4.
Le capital social de chacune des sous-filiale est compos de 10 000 actions ordinaires.
M dtient directement:
- 1 000 actions dans le capital de F2
- 1 500 actions dans le capital de F3.
Taux de contrle:
Il se dgage du rapport des
Taux dintrt:
titres droit de vote de la Il se dgage du rapport de toutes
consolidante sur le total des les actions dtenues par la
titres droit de vote de la consolidante dans le capital de la
consolide. consolide.
Taux dintrt dans une sous-filiale=
En cas de participation indirecte Produit des taux dintrt successifs
le contrle de la sous-filiale
nest assur que lorsque La filiale Difficults de dtermination des
prcdente est contrle taux dintrt en cas de participation
Exclusivement par la consolidante indirectes et circulaires.
Calcul de pourcentage de contrle et dintrt
Soient trois groupes de socits dont les organigrammes se prsentent comme suit:
M M M
80% 60% 25%
5% 30%
F1 F1 F1
30% 70% 60%
F2 F2 F2
Groupe N1:
-Taux de contrle de M dans F2: 30%
- Taux dintrt de M dans F2 : 80% x 30% = 24%
Groupe N2:
-Taux de contrle de M dans F2: 5% + 70% = 75%
- Taux dintrt de M dans F2 : 5% + (70% x 60%) = 47%.
Groupe N3:
-Taux de contrle de M dans F2: 30% + 0% = 30%.
- taux dintrt de M dans F2 : 30% + (25% x 60%) = 45%
Exercices
1/ Soient trois socits M, A et B dont les liens de participation se prsentent comme suit:
M M M
60% 60%
20% 40%
10%
A A A
35%
20% 60% 20%
B B B
Socit mre M
90% 70%
80%
A B C
30% 30%
40% 60%
21%
D 50% E 10%
F G
5% 10%
H
Dterminer les pourcentages de contrle et dintrts de M dans chaque socit du groupe
Corrig
1/
Pourcentage dintrt et pourcentage de contrle de M dans chaque socit du groupe
Cas N:1 Cas N:2 Cas N:3 Cas N:1 Cas N:2 Cas N:3
A 60% 20% 60% 60% 20% 60%
B 10%+(60% x 20%) 40%+(20%x60%) 35%+(60%x20%) 10% + 20% 40%+0% 35%+20%
= 22% = 52% = 47% = 30% = 40% = 55%
2/
Pourcentage dintrt et pourcentage de contrle de M dans chaque socit du groupe
Types de contrle
Contrle exclusif:
Il rsulte de trois situations Le contrle conjoint
Linfluence notable:
Cest le partage du contrle Pouvoir de participer aux
dune socit exploite en politiques financires et
commun par un nombre limit oprationnelles dune socit sans
Contrle exclusif
Contrle
Contrle exclusif
de fait dorigine dassocis en dtenir le contrle.
exclusif
de droit
dsignation sur contractuelle Nombre limit dassocis et
deux exercices Il rsulte des
Majorit des
de la majorit des dispositions dun aucun dentre eux ne peut lui - Reprsentation dans les organes de
Droits de vote contrat direction.
administrateurs seul exercer un contrle exclusif.
Un accord contractuel prvoyant - Dtention de 20% des droits de vote.
un contrle conjoint.
Dtermination de type de contrle
Lorganigramme du groupe SALAM se prsente comme suit:
F1 F3 45%
F5 F6
30%
25% 12% 5% 10%
F2
F4 F7
M
80%
45% 25% 33 1/3%
GIE
A B C
D
60% 70%
E G
10%
F
Corrig
M % de Observations Mthode de % dintrt
dans contrle consolidation
C 25%
Influence notable MEE
GIE: 33 1/3% 25%
Contrle conjoint IP
D 331/3%
Exemples
1/ Une socit A possde 40% des actions dune socit B dont 20% du capital est constitu
dactions dividende prioritaire sans droit de vote.
Le pourcentage dintrt de la socit consolidante A sur la socit B est de 40% alors que, du
fait de lexistence des actions sans droit de vote, le pourcentage de contrle de A sur B est de:
40% = 50%
100% - 20%
2/ Une socit A possde 30% des actions dune socit B, laquelle possde 60% des actions
du capital dune socit C, il ny a pas dactions sans droit de vote.
Le pourcentage dintrt de A sur C est de : 30% x 60% = 18%
Le pourcentage de contrle est nul car la socit A ne disposant pas de la majorit des droits de
vote sur B et ne peut donc exercer indirectement son contrle sur C.
3/ Une socit A possde 60% des actions dune socit B, laquelle possde 30% des actions
du capital dune socit C. Il na pas dactions sans droit de vote.
Le pourcentage dintrt de A sur C : 60% x 30% = 18%.
Le pourcentage de contrle de A sur C est de 30%.
Exemple N: 4
La socit A possde 60% des actions de B, laquelle possde 70% des actions de C,
laquelle possde 10% des actions de A. Il na pas dactions sans droit de vote.
A
60% 10%
70%
B C
Le diagramme ci-dessus montre que A possde : 60% x 70% x 10% = 4,2% delle-mme.
Les pourcentages de contrle de A sur B et C sont respectivement de 60% et 70% (et de A sur A: 10%)
Les pourcentages dintrt, ils sont plus difficiles dterminer car il faut tenir compte de la participation de A
sur elle-mme.
Les actionnaires autres que C de A possde 90% des titres et les actionnaires minoritaires de B
sur C = 10% 4,2% = 5,8%.
Le pourcentage dintrt du groupe sur A est de : 90% = 93,95%
90% + 5,8%
Formule:
Si a exprime le taux de A sur B, b le taux de participation de B sur C et c le taux de participation de C sur A, on peut crire que
le taux dintrt du groupe sur A est gal : 1- c 1 - 0,1 = 93,95%
1 (abc) 1 (0,6 x 0,7 x 0,1)
Intrt de A sur B : 93,95 x 60% = 56,37%
Intrt de A sur C : 93,95% x 60% x 70% = 39,46%
Exemple N: 5
Une socit A possde 80% des actions dune socit B, laquelle possde 60% des actions de C, laquelle
possde 70% des actions de D, laquelle possde 10% de A. Il ny a pas dactions sans droit de vote.
A
80%
10%
B
60%
70%
C D
Les pourcentages dintrt de A sur B, de A sur C et de A sur D peuvent tre dtermins comme suit:
x = 80% + ( t pourcentage indirect de A sur B)
y = 60% x x
z = 70% x y
t = 10% x z = 10% x 70% x 60% x x
Ce qui donne: x = 80% x 1 = 83,5%
1 10% x 70% x 60%
y = 80% x60% x 1 = 50,1%
1 10% x 70% x 60%
z = 80% x 60% x 70% x 1 = 35,07%
1 10% x 70% x 60%
Diffrentes manires de consolidation
A chaque type de contrle correspond une mthode de consolidation:
Bilan de F
Immobilisations 200 000 Capital social (1 000 actions) 100 000
Actif circulant 160 000 Rserves 80 000
Rsultat 30 000
Dettes 150 000
Total 360 000 360 000
Compte de Rsultat de F
Charges 870 000 Produits 900 000
Rsultat 30 000
Total 900 000 Total 900 000
Exercice
La socit M dtient des participations dans 4 socits et dsire tablir un bilan
consolid, pour cela vous disposez des renseignements suivants:
- La socit M est en accord avec la socit C pour se partager le contrle de F2
- Toutes les actions dtenues par M dans le capital des autres socits sont des
actions ordinaires.
Immobilisations corporelles 1 235 000,00 Capital social (10 000 actions) 1 000 000,00
Actifs circulants 1 245 000,00 Rserves 455 000,00
Rsultat 135 000,00
Dettes 890 000,00
Total 2 480 000,00 Total 2 480 000,00
Bilan fin N de F2
Immobilisations corporelles 1 112 000,00 Capital social (8 000 actions) 800 000,00
Actifs circulants 989 600,00 Rserves 256 000,00
Rsultat 98 500,00
Dettes 947 100,00
Total 2 101 600,00 Total 2 101 600,00
Bilan fin N de F3
Immobilisations corporelles 1 100 000,00 Capital social (5 000 actions) 1 000 000,00
Actifs circulants 1 051 800,00 Rserves 257 200,00
Rsultat 147 500,00
Dettes 747 100,00
Total 2 151 800,00 Total 2 151 800,00
Bilan fin n de F4
Immobilisations corporelles 1 335 000,00 Capital social (6 000 actions) 600 000,00
Actifs circulants 888 600,00 Rserves 56 200,00
Rsultat (-)44 500,00
Dettes 1 611 900,00
Total 2 223 600,00 Total 2 223 600,00
Supposons quil ny a pas de retraitements, prsenter les critures qui mneront au bilan consolid de M
Intgration par paliers et intgration directe
1/ Intgration par paliers:
Cette technique consiste consolider successivement des sous-groupes en tablissant chaque
tape des bilans et des comptes de rsultats de ces sous-groupes pour les consolider par la suite
avec les comptes de la socit mre.
Chaque sous-consolidation stablit en utilisant le pourcentage dintrt dtenu par la socit qui
joue le rle de la socit consolidante dans le sous-groupe.
Il faut commencer par la socit place au plus bas de la chane et remonter vers la socit
consolidante.
A chaque palier, des critures de partage des capitaux propres sont comptabiliss et permettent
dtablir des comptes consolids du sous-groupe.
Cette technique est utilis dans le cadre de groupe ayant une structure en rateau avec des
domaines dactivit bien dfinis ou dans le cas dune consolidation par rgion.
2/ Intgration directe:
Elle consiste :
Intgrer directement chacune des socits du groupe dans la socit consolidante en utilisant les
pourcentages dintrts de celle-ci dans les diffrentes filiales concernes.
Lordre de consolidation na pas dimportance.
Les comptes consolids ne sont tablis qu la fin des critures et aboutissent directement aux
comptes consolids du groupe.
Cette technique est utilise dans le cas dun groupe compos dentits de mme nature dactivit.
Les deux techniques ramnent aux mmes comptes consolids de la socit mre.
Application
Prsenter le bilan consolid de M:
1/ Par lintgration par palier.
2/ Par lintgration directe.
Bilan de M (en K dh)
Titres F1 (8 000 actions) 8 000 Capital (15 000 actions) 15 000
Titres F2 ( 3 500 actions) 1 750 Rserves 4 000
Actif circulant 19 250 Rsultat 300
Dettes 9 700
29 000 29 000
Capital de F2 5 000
Rserves de F2 6 000
Titres F2 (dtenus par F1) 2 000
Rserves consolides 2 400
Intrts minoritaires 6 600
Rsultat F2 100
Rsultat consolid 40
Intrts minoritaires 60
Bilan consolid de M
Actif circulant 49 250 Capital consolid 15 000
Rserves consolides 9 620
Rsultat consolid 527
Intrts minoritaires 5 703
Dettes 18 400
49 250 49 250
Intgration directe de la filiale F2 en M:
Le rglement 99-02 prcise que quelle que soit la technique utilise, les capitaux propres consolids,
les intrts minoritaires et le rsultat, dtermins dans le cadre dune consolidation directe doivent
tre les mmes que ceux qui auraient t obtenus si la consolidation tait effectue par paliers.
Retraitements obligatoires:
- Retraitements dhomognit.
- Retraitements pour limination Retraitements optionnels:
des critures passes pour la - Mthodes communes aux comptes
seule application des lgislations individuels et aux comptes consolids.
fiscales. -Mthodes optionnelles spcifiques aux
- Retraitements rsultant de la comptes consolids.
comptabilisation des impositions
diffres.
Retraitements dhomognit
Puisque les comptes consolids sont obtenus des comptes individuels, il est indispensable que
lensemble des socits consolides utilisent les mmes rgles et mthodes comptables.
Un livre de procdure comptable de consolidation doit tre tabli.
La socit VAM est consolide par intgration globale au sein du groupe PIF. Cette socit a acquis au
dbut de lexercice N-1 une immobilisation pour une valeur de 200 000 (HT). Elle dcide de lamortir
selon le systme dgressif sur 5 ans (coefficient 2), alors que les normes du groupe imposent un
amortissement linaire sur la mme dure.
Retraitement:
Tableau damortissement pour comparer les deux formules
(1) 500 000 x 50% + (500 000 250 000) x 10% = 250 000 + 25 000 = 275 000
b) Ecriture de retraitement au 31/12/N-1:
Ecritures de retraitement du bilan
Amortissements drogatoires 225 000
Rsultat VISA ( 225 000 x (1 30%) ) 157 500
Etat Impts diffrs passif (225 000 x 30%) 67 500
Ecritures de retraitement du CPC au 31/12/N-1:
Cours de clture:
Cours historique:
-Tous les lments Cours historique: Cours de clture:
- Elments non montaires: dactif et de passif sont
Cours du jour dentre. Convertis au cours de - Ecarts / lments montaires Les carts sur les lments du bilan
Clture. et les comptes de gestion et des charges et produits sont
- Elments montaires: sont ports au rsultat consolid ports aux comptes dcarts de
Cours la date de clture. conversion pour la part revenant
- Les produits et les charges:
Cours de clture. - Ecarts / lments non la socit mre et aux intrts
- Produits et charges: montaires sont ports aux minoritaires pour la part des autres
Cours du jours de leurs comptes carts de conversion. associs.
Constatation.
Le 1er janvier N-1, la socit TAX avait acquis une installation technique pour un
cot (HT) de 200 000 dh, finance par un contrat de crdit-bail:
- Dure dutilisation de linstallation : 10 ans
- Dure du contrat de crdit-bail : 7 ans
- Montant de chacune des trimestrialits, (la premire tant paye le 1er janvier
N-1) 10 000 dh.
- Prix dachat (payable le 31/12/N+5) : 15 400 dh.
- Taux actuariel: 3%
Travail faire:
1/ Dterminer le taux trimestriel dintrt
2/ Prsenter le tableau de remboursement de la dette de financement leasing.
3/ Prsenter les critures de retraitement pour corriger le bilan de la socit TAX
pour lexercice N.
4/ Prsenter les critures de retraitement pour corriger le CPC de la socit TAX
au titre de lexercice N.
Retraitement des immobilisations
incorporelles sans valeur
Les normes IFRS ne reconnaissent pas comme immobilisations incorporelles les dpenses
classes par le PCG en frais dtablissement ou en charges rpartir sur plusieurs
exercices. Ces dpenses sont considres comme des charges.
Larticle 361- 1 prcise:
- Les frais de constitution, de transformation, de premier tablissement, peuvent tre
inscrits lactif comme frais dtablissement, leur inscription en compte de rsultat
constitue nanmoins la mthode prfrentielle.
- Les frais daugmentation de capital, de fusion et de scission peuvent tre inscrits en frais
dtablissement. Leur imputation sur les primes dmission et de fusion constitue
nanmoins la mthode prfrentielle, en cas dinsuffisance, le reste est inscrit en charges.
Exemple:
La socit ABB a t constitue le 1er janvier N-2. En N-2 ont t dpenss des frais de
constitution pour 12 000 dh et des frais de 1er tablissement pour 30 000 dh. Ces frais ont
t comptabiliss en frais prliminaires. Par ailleurs en janvier N, la socit ABB a procd
une augmentation de son capital, les frais engags se sont levs 24 000 dh et ont t
comptabiliss en frais daugmentation du capital.
La socit amortit ses immobilisations en non valeur sur 5 ans.
Passer les critures de retraitement au titre de lexercice N.
Llimination des oprations internes au
groupe
Aprs avoir t retraits, les comptes des socits intgres sont cumuls poste
poste dans les comptes consolids.
Mais pour reflter limage fidle du groupe, il faut liminer les opration intra-groupe.
Oprations de gestion:
Oprations concernant le bilan:
- Achats / Ventes.
- Prt/ Emprunt.
- Charges dintrts / Produits
- Intrts courus recevoir/ Intrts
dintrts.
courus payer.
- Loyer pays, / Loyer reus.
- Comptes courants dbiteurs/
- Autres charges dexploitation/
comptes courants crditeurs.
Autres produits dexploitation.
- Clients / Fournisseurs.
- Subventions accordes/
- Effets recevoir / Effets payer.
subventions reues.
La dtermination du montant
liminer
Le montant liminer des oprations intra-groupe dpend de la mthode
retenue pour la consolidation:
Mise en quivalence
Intgration globale: Intgration proportionnelle: des titres:
Les comptes rciproques Les comptes rciproques doivent Les comptes rciproques nont
sont limins pour la totalit tre limins concurrence du pas tre limins, puisque les
de leur montant. montant intgr le plus faible. comptes de la socit mise en
quivalence ne sont pas intgrs.
Exemples: Oprations se rapportant aux
comptes du bilan
1/ La socit M dtient 80% du capital de sa filiale F, M a une crance client de 124 000 sur sa
filiale.
2/ Les socits F1 et F2 sont consolides par intgration globale par le groupe M. Le 01/07/N-1, F1 a
accord un prt de 100 000 dh F2 au taux de 5%. Ce prt est remboursable en 5 par
amortissements constants le 01/07 de chaque anne.
Au 31/12/ N les comptes individuels de chacune des filiales comprennent les comptes suivants
Filiale F1 Filiale F2
Prts 80 000 Emprunts 80 000
Intrts courus recevoir 2 000 Intrts courus payer 2 000
Revenus des prts 4 500 Charges dintrts 4 500
Rserve de F1 20 000
Etat impts diffr 7 000
Rsultat F1 13 000
Retraitement du profit interne inclus dans le stock initial
Remarque:
Chaque anne, le rsultat de lentreprise cdante est major du montant du profit interne inclus dans le stock
initial et minor du montant du profit interne inclus dans le stock final.
Elimination des provisions internes pour dprciation des
titres, pour dprciation des crances et pour risques
Une socit du groupe peut tre amene doter des provisions en raison des
difficults quprouve une filiale, ces provisions doivent tre annules.
Provisions liminer
Rsultat M 50 000
Rserves 50 000
La socit F1 a acquis le 01/01/N un matriel pour une valeur de 100 000 dh, quelle
dcide damortir linairement sur 10 ans. Au 01/01/N+4 F1 cde ce matriel F2
pour 75 000 dh, le biens sera amorti linairement sur 6 ans.
Retraitements Fin N+4:
1/ Plus-value ralise par F1:
Prix de cession 75 000
Prix dacquisition : 100 000
Amortissements: 100 000 x 10% x 4 = 40 000
VNA 60 000 (-) 60 000
Plus-value 15 000
2/ Dotations aux amortissements pratique par F2 compter de lexercice N+4:
75 000 / 6 = 12 500.
Soit une majoration de : 12 500 - ( 100 000 x 10% ) = 2 500.
Ecritures de retraitement du bilan:
Les comptes de la socit F2 repris dans le journal de consolidation comportent les
postes suivants:
- Matriel et outillage 75 000
- amortissements du matriel et outillage 12 500
Les retraitements consistent :
Reconstituer la valeur nette de limmobilisation telle quelle apparaisse la date de
cession et dliminer le rsultat de cession.
Corriger le montant de lamortissement pratiqu chez lacqureur.
- Substitution aux titres des participation dtenus de la fraction des capitaux propres de la socit consolide laquelle ils correspondent.
- Rpartition des rserves et du rsultat de chaque filiale entre les intrts de la socit mre et les intrts minoritaires pour les socits
intgres globalement.
Phase
Dharmonisation 3 Conversion des comptes libells en devises trangres
Phase
Dinterfrence 5 Elimination des comptes et oprations rciproques