Groupe GOLF Rã© Sumã© Du Cours
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DE LA RECHERCHE ET DE L’INNOVATION
Le port est un espace aménagé pour permettre le passage des marchandises d’un moyen de
transport maritime à un autres moyens de transport terrestre.
C’est une interface qui fonctionne comme un système doté de sous-systèmes (Pilotage,
Remorquage, manutention, etc.)
Le port est également un lieu où accoste les navires afin d’effectuer des opérations
d’avitaillement ou d’embarquement et de débarquement des passagers.
Néanmoins, l’environnement portuaire présente plusieurs risques dus aux différentes activités
portuaires d’où, les notions de sûreté et de sécurité s’appliquent afin d’y remédier.
L’enjeu de ce cours étant de nous permettre de préserver la vie et l’intégrité des autres
personnes ; comment se tenir au port, les techniques de lutte contre les incidents et, quelle
attitude adopter face au danger ?
I. Définition des concepts
1. Sécurité et sûreté
Safety = sécurité
Sûreté = security
La sureté représente l’ensemble des mesures visant à se protéger contre la malveillance, c’est
la protection d’un grand nombre de personnes (la masse). La sûreté permet d’anticiper, de
détecter et de protéger contre les menaces.
La sécurité quant à elle englobe des mesures visant à se protéger des accidents, c’est la
protection d’un individu.
2. Accident et Incident
Un incident quant à lui est un événement qui échappe à la normalité des opérations sans pour
le moins comporter un danger et causer des dégâts importants.
3. Risque
Le risque est un danger éventuel plus ou moins prévisible ou Éventualité d'un évènement qui
peut causer un dommage.
4. Installations portuaires
Les installations portuaires sont tous les équipements terrestres ou marins nécessaires au
fonctionnement du port.
Une zone Administrative, son accès est autorisé par la présentation d’une pièce
d’identité ou carte professionnelle
Ces mesures ont visé à prévenir les risques inhérents à l’expédition maritime.
Toutefois, les activités illicites n’ont été que très peu prises en compte par ces textes
internationaux.
C’est suite aux attentats, du 11 septembre 2001 perpétrés par le groupe AL - QAIDA qui
déclenche l’éveil de la communauté internationale sur la vulnérabilité des espaces maritimes
face aux menaces intentionnelles des terroristes qui visais à mettre à genou l’économie
mondial par la mer.
En réaction à ces menaces, le code ISPS a été adopté en décembre 2002 par la conférence de
l’O.M. I qui s’est tenue à Londres, ce code d’applicabilité directe met en place des mesures
spécifiques en matière de sûreté des navires et des installations portuaires.
Le code international pour la sûreté et la sécurité des navires et des installations portuaires,
adopter lors de la conférence diplomatique qui s’est tenue à Londres au siège de l’O.M. I, et
entre en vigueur deux an après le 1 juillet, s’inscrit dans le chapitre 12 de la convention
SOLAS.
Veiller à l’exécution de toutes les tâches liées à la sureté du navire contrôler l’accès au
navire (embarquement des personnes et leurs effets)
Surveiller les zones d’accès restreint pour vérifier que seules les personnes autorisées
y ont accès. (Contrôler l’accès à l’installation portuaire)
Agent de sûreté de l’installation portuaire (PFSO) un agent doit être désignée dans chaque
installation portuaire pour assurer les taches et les responsabilités suivantes :
Causes et dommages :
Soit au matériel.
En effet, plusieurs Etats n’opéraient pas de distinction marquée entre ces deux concepts.
C’est le cas également de l’Espagne, où le terme usité est celui de « seguridad ». L’adoption
du code ISPS a permis d’éclairer ce flou terminologique, en renommant le chapitre, et en le
subdivisant en une partie spécifique aux mesures de sécurité « seguridad » en espagnol),
l’autre aux mesures de sûreté maritime (protection maritime).
De surcroit, ce balancement en faveur de la sûreté maritime a été suivi par le droit de l’Union
européenne. Le règlement 725-2004 reprenant le code ISPS définit la sûreté maritime comme
étant « la combinaison des mesures préventives visant à protéger le transport maritime et les
installations portuaires contre les menaces d’actions illicites intentionnelles ».
Reste qu’une définition de la sûreté maritime n’est pas pour le moment universellement
admis.
Cependant, une séparation marquée entre la sûreté et la sécurité maritime peut sembler utile,
car elle permettrait de réaliser des actions communes des Etats face à la criminalité
transnationale se déroulant en mer.
Depuis la publication de l'édition 2012 du Guide pour la sûreté maritime et le Code ISPS de
l'OMI – élaboré afin d'aider les Gouvernements contractants à la Convention SOLAS, le
personnel des installations portuaires et le secteur maritime dans son ensemble – l'OMI a
développé et mis en œuvre, via un programme mondial sur la sûreté maritime compris dans le
Programme intégré de coopération technique (PICT), un ensemble complet de projets et
d'activités de coopération technique dans le monde entier, en s'appuyant sur le Guide. L'accent
est mis principalement sur le soutien aux États Membres pour la mise en œuvre, la
vérification, la conformité, et l'application des dispositions prévues par les mesures de sûreté
maritime de l'OMI. Cela comprend le Code ISPS et le chapitre XI-2 de la Convention
SOLAS, les initiatives de lutte contre les actes de piraterie, la Convention SUA, et
l'identification et le suivi des navires à grandes distances
Ayant compris les nouveaux enjeux sécuritaires dans l’environnement des transports
maritimes internationaux, plusieurs ports ont pris l’engagement d’opérer des mutations
profondes.
Dispositions financières
Matérielles, pour se conformer et adapter les installations et le fonctionnement
portuaire aux directives issues de la convention SOLAS.
Convention SOLAS, mère de toutes les conventions qui ont a trait à tous qui touche la
sauvegarde de la vie en mer, la sureté et la sécurité maritime, car toutes ces
conventions ne sont que des amendements de cette convention « safety of life at sea »
adopté en 1974 est en vigueur depuis 1980, qui ne concerne sauf exception que le
trafic international des navires de charge de jauge brute supérieur à 500 et les navires à
passagers.
La convention STCW
La Convention STCW de 1978 a été la première à établir des prescriptions de base sur la
formation des gens de mer, la délivrance des brevets et la veille au niveau international. Dans
le passé, les normes de formation des officiers et des matelots, de délivrance des brevets et de
veille étaient établies par chaque gouvernement, le plus souvent sans tenir compte des
pratiques dans d'autres pays. De ce fait, les normes et procédures variaient amplement, même
si le transport maritime est le plus international de tous les secteurs.
La Convention prescrit des normes minimales relatives à la formation des gens de mers, la
délivrance des brevets et la veille que les pays sont tenus de respecter ou dépasser.
Les amendements de 1995, adoptés par une conférence, ont constitué une révision complète
de la Convention, face à un besoin reconnu de mettre la Convention à jour et de répondre aux
détracteurs qui avaient signalé la présence de nombreuses expressions vagues comme "à la
satisfaction de l'Administration", qui donnaient lieu à des interprétations différentes.
Les amendements de 1995 sont entrés en vigueur le 1er février 1997. Parmi les grandes
nouveautés figuraient la division de l'annexe technique en règles, par chapitre comme c'était le
cas avant, et un nouveau Code STCW, dans lequel de nombreuses règles techniques ont été
transférées. La partie A du Code est obligatoire, tandis que la partie B contient des
recommandations.
90% des échanges dans le monde se vont par voie maritime, le commerce international
dépend donc fortement, des grandes voies maritimes mais également de toutes infrastructures
s’y rapportant.
La sécurité et la sûreté de ces infrastructures restent donc un sujet sensible de tout temps,
voilà pourquoi les pays signataires de la convention Solas doivent prendre en compte
Le code ISPS viens donc crée un nouvel ordre mondial de la sûreté et la sécurité Maritime
Le système AIS
L’AIS, autrement dit “Automatic Identification System” est un outil et une aide à la
navigation. Il permet de transmettre aux navires (équipés d’un récepteur), les informations
relatives aux navires émetteurs dans un certain rayon (position, cap, vitesse, route collision,
etc.…). Il permet surtout aux navires qui émettent d’être visibles malgré des conditions
difficiles et d’éviter les collisions.
Les EPI est un dispositif destiné à être porté par une personne en vue de la protéger contre des
risques susceptibles de menacer la sécurité ou la santé.
Le casque,
Le gilet fluorescent,
Les gants de protection,
Les chaussures de sécurité,
Les lunettes de sécurité,
Le casque de protection auditive,
Le masque à gaz.
2. Les équipements de protection collective (EPC).
Les équipements de protection collective (EPC) sont des dispositifs techniques qui isolent un
danger des personnes potentielles exposées à ce même danger. Le recours à un EPC protège
toute personne se trouvant à proximité du danger. C’est une grande différence qui le distingue
d’un équipement de protection individuelle, lequel n’est destiné qu’à protéger
individuellement le travailleur qui le porte contre des dommages.
a. Pilotage : le pilotage est défini comme l’assistance donné aux capitaines par
une personnel commissionné par l’état pour la conduite des navires à l’entrée et à la
sortie, et pour les mouvements effectués sur rade et dans le port. La majorités des
incidents qui surviennent pendant l’opération de pilotage sont dus aux défaillances
propres au navire.
VII. TRAVAUX
Q1 : Quelles sont les précautions prises par l’OPRAG pour éviter les collisions entre
navire ?
L’OPRAG : l’Office des Ports et Rades du Gabon, par son service de la capitainerie contrôle
tous les mouvements des navires du port grâce à la Vigie à l’Entrée comme à la sortie,
Elle est l’autorité portuaire dans le cas du Gabon elle effectue le suivi de la navigation et de la
circulation ainsi que les règles de fonctionnement du port. Elle est chargée entre autres de :
- Coordination générale des activités portuaires, l’accueil et l’assistance aux navires, la
construction, le développement et l’entretien des infrastructures et des équipements
- Des exercice des fonctions régaliennes : fédérer les missions de police et sécurité
portuaire des hommes, des marchandises et des navires.
L’OMI est une Organisation Maritime International spécialisée de Nations Unies chargée
d’assurer la sécurité et la sureté des transports maritimes et de prévenir la pollution des mers
pars les navires.
Elle a pour rôle principal de créer à l'intention de ce secteur un cadre réglementaire qui soit
équitable et efficace, puis adopté et mis en œuvre de manière universelle.
En d'autres termes, il s'agit pour elle d'assurer l'uniformité des règles du jeu, de manière que
les exploitants de navires ne gèrent pas leurs problèmes financiers en se contentant de rogner
sur les coûts et en compromettant de ce fait la sécurité, la sûreté et la performance
environnementale. Une telle démarche encourage en outre l'innovation et la rentabilité.
Élaboré en 2002, le Code ISPS (International Ship and Port Facility Security) permet de
détecter et d’éviter les actes illicites au sein des espaces maritimes et portuaires.
Q4 : Définition et rôle et l’ZSAR
Une ou plusieurs zones d'accès restreint, éventuellement divisées en secteurs, peuvent être
créées dans toute installation portuaire par arrêté du représentant de l'Etat dans le département
conformément aux dispositions de l'article L. 321-5, après avis de l'exploitant de l'installation
portuaire et de l'autorité portuaire.
Une zone d'accès restreint est, sauf impossibilité technique avérée, créée dans toute
installation portuaire dédiée à l'accueil de navires à passagers, à l'accueil de navires porte-
conteneurs ou à l'accueil de navires pétroliers, gaziers ou transportant des marchandises
dangereuses. L’exploitant qui estime se trouver dans un cas d'impossibilité présente un
dossier le justifiant au représentant de l'Etat dans le département qui recueille l'avis du comité
local de sûreté portuaire avant de statuer.
Q5 : Définition de OCT, précautions prises pour limiter les risques d’accident et d’incident
dans un parc à conteneurs