La Durabilité Foncière - Quelles Perspectives Dans Les Politiques Urbaines Et Les Instruments D'urbanisme Cas de M'daourouch
La Durabilité Foncière - Quelles Perspectives Dans Les Politiques Urbaines Et Les Instruments D'urbanisme Cas de M'daourouch
La Durabilité Foncière - Quelles Perspectives Dans Les Politiques Urbaines Et Les Instruments D'urbanisme Cas de M'daourouch
Résumé:
La consommation excessive du foncier par l’étalement urbain pose un certain
nombre de questions aussi complexes que sensible notamment dans les discours de
développement durable. Le présent article se propose de présenter les politiques
algériennes urbaines et foncières et d'avoir une lecture des différents documents qui
analysent les stratégies d'orientation et le fonctionnement de ce moteur principal de
chaque opération de planification. En tant que cas pour l'analyse, nous prenons comme
exemple la commune de M'daourouch qui se situe à l'est d’Algérie. Cet article est
structuré autour d’une approche qui tente de mettre en exergue ces politiques, ainsi le
phénomène de l’étalement urbain et ses effets sur les dimensions de durabilité, les
indicateurs de la consommation foncière, les prévisions des documents d’urbanisme, et
finalement par les résultats et les propositions pour atteindre l’efficacité et la durabilité
foncière.
Mots clés: Durabilité foncière, Etalement urbain, politiques urbaines, instruments
d’urbanisme.
Jel Classification Codes : R58, O20, Q2.
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+Abstract:
The excessive use of land by urban sprawl raises a number of complex and
sensitive questions. The purpose of this article is to present the Algerian urban
documents and land policies, also to have a reading in those which analyze the
strategies of orientation and the functioning of this main tool of each planning
operation. As a case for analysis, we take as an example the commune of M'daourouch
which is located in the east of Algeria. This article is structured about an approach that
tries to show up these policies, the phenomenon of urban sprawl and its effects on the
dimensions of sustainability, indicators of land consumption, scenarios and forecasts in
urban planning documents, and finally through results and proposals to achieve a land
sustainability.
Keywords: Land sustainability, urban sprawl, urban policies, and urban planning
documents.
Jel Classification Codes : R58, O20, Q24
1.
Auteur correspondant : HANGRI Manal, adresse e-mail: urbmanou@gmail.com
888 2722 – جوان01 العدد/ 70 املجلد ISSN: 2507-7244 ® مجلة التمويل وإلاستثمار والتنمية املستدامة
HANGRI & FOURA ………..… La durabilité foncière: quelles perspectives dans les ……..
I. Introduction :
L’article s’intéresse aux relations entre le traitement de phénomène de
l’étalement urbain par le biais des documents d’urbanisme et leur statut dans les
prévisions des politiques foncières qui sont fondées principalement sur : la
répartition de la population et des activités, les opérations urbaines autour des
agglomérations et des infrastructures. Généralement le facteur foncier est menacé
par l’étalement urbain et ses enjeux de développement démographique, urbain et
industriel.
L’état des lieux des instructions foncières algériennes dans cette étude a
permis de situer nos grandes interrogations concernant notre problématique.
M’daourouch, comme toutes les communes algériennes connait une
croissance rapide de sa population qui a engendré un nombre de problèmes liés
directement à la question foncière. Ce phénomène a provoqué une tendance
d’’urbanisation rapide et incontrôlée surtout autour de l’agglomération chef lieu,
une expansion qui s’est accélérée en s’éloignant de plus en plus loin des centres
ville et du coup entraînant un développement considérablement consommateur
d’espace.
La complexité de cette situation qui fait suite à l’explosion de la
population urbaine en constante augmentation a inéluctablement engendré des
besoins incessants en logements et en équipements de tout genre. Par conséquent,
l’irruption de cette expansion urbaine est devenue incontrôlable avec son lot de
nouvelles zones de logements collectifs et de nouveaux lotissements de maisons
individuelles, tout cela dans un chaos urbain détruisant tout ce qui s’apparente à
la notion d’environnement urbain durable.
À ce sujet, nous posons un certain nombre d’interrogations: quel est le
scénario des instruments d’urbanisme correspondant à l’étalement urbain et les
rythmes d’extension? Quel le foncier qui a été consommé par l’étalement urbain ?
Ces questions amènent à poser une question principale : dans les nécessités d’une
urbanisation cohérente et rationnelle, quelles sont les perspectives des politiques
urbaines à travers les documents d’urbanisme ?
L’objectif de cet article est de lire, comprendre et d’intervenir sur les
instruments d’urbanisme à travers l’étude de leurs orientations et prévisions liées
à la consommation foncière par l’étalement urbain. En outre, il s’agit aussi de
mettre en évidence la stratégie de développement de la commune afin
d'appréhender quels sont les types et les rythmes de la consommation du foncier
et sa durabilité tout en mettant l'accent sur l’équilibre entre la disponibilité
foncière et sa consommation par l’étalement urbain.
Le présent article se base sur une étude de terrain élaborée sur la commune
de M’daourouch. Nous allons commencer par une recherche documentaire et
Le POS a été institué par la loi 90-29 du 1er décembre 1990 relative à
l’aménagement et l’urbanisme. Il est un document juridique qui fixe dans le
cadre des orientations du PDAU, les règles générales et les servitudes
d’utilisation des sols. Il s’applique à un territoire donné, comme partie de
commune, ou partie du territoire rurale (Latreche, 2008).
Table (01): Tableau récapitulatif des orientations foncières des instruments
d’urbanisme
La loi Echelle Orientations foncières
Instruments permettant la
- PDAU: l’échelle réorganisation de l’espace et
de la commune ou la maitrise du développement
- la loi 90-29 du 01 groupement anarchique et la
/12/1990 relative à intercommunal. consommation chaotique des
l’aménagement et - POS : terrains par le biais d’une
l’urbanisme l’échelle gestion mieux adaptée et
opérationnelle affectation rationnelle du
Urbain patrimoine foncier.
congestion routière, les effets de serre et la pression accrue sur les milieux
naturels et les terres agricoles (geoconfluences , 2010).
L’étalement des villes autour de leur centre constitue une forme
d’urbanisation qui s’est généralisée partout ces dernières années. Il représente un
enjeu important pour comprendre les effets de l’urbanisation sur les processus de
la consommation foncière, Ce phénomène qui maintient instantanément tous les
espaces urbains et ruraux. Il porte des différentes formes, de l’étalement des
grandes villes jusqu’aux aires les moins agglomérées. Il est un processus
d’urbanisation particulier conduisant à un arrangement de l’espace urbain
favorisant une extension des périphéries moins denses que le centre des villes
(ANTONI, 2003).
Au niveau international, l’étalement urbain caractérise le phénomène de
croissance de l’espace urbanisé de façon peu maîtrisée, produisant un tissu urbain
très lâche, de plus en plus éloigné du centre de l’aire urbaine dont il est
dépendant. Il se traduit donc par une consommation d’espaces importante et
supérieure au niveau désiré par les acteurs publics et compatible avec un
développement durable du territoire. Alors que l’étalement urbain se définit de
façon relative, par rapport à un pôle dont il dépend. Par ailleurs, il faut noter que
si l’étalement urbain résulte de dynamiques essentiellement résidentielles, il se
fait aussi par le développement de zones commerciales en dehors des espaces
urbanisés (PULLIAT, Septembre 2007). Et dans le cas des pays développés, la
maison individuelle est devenue l’emblème de ce processus. D’autre part, au
niveau national, le facteur principal engendrant de la densification du tissu urbain
des villes algérienne après l’indépendance, est la croissance démographique
rapide causée par l’exode rural. À l’échelle nationale algérienne, l’étalement
urbain provient de plusieurs faits persistants dans l’espace. Dès l'indépendance,
les populations des régions rurales ont commencé à orienter vers les espaces
urbains, particulièrement, vers les grandes villes et résultent une forte croissance
s’exprime par l'étalement urbain, qui présente un processus récent et significatif
de la croissance urbaine, ou il se produit sous l'effet de plusieurs facteurs sociaux,
économiques, spatiaux et environnementaux : les évolutions démographiques, la
disponibilité des réseaux de transport et la facilité de la mobilité, le marché
foncier, l’habitat résidentiel qui considérait un élément principal de l'extension
spatiale des villes algériennes, qui connaissent présentement une extension
spatiale rapide et accélérée non seulement au niveau des grandes agglomérations
mais aussi les moyennes et les petites agglomérations.
L’étalement urbain sur toutes les échelles est un vrai défi au
développement durable. Il presse la consommation de foncier destiné
particulièrement à l’agriculture dans les zones périphériques, provoque la
L’étalement urbain est une vraie menace pour le développement durable, qu’il
faut être écologiquement satisfaisant, économiquement efficient et socialement
équitable, où le social doit être un objectif, l’économie un moyen et
l’environnement une condition (Evenements 3.0 , 2012). En effet, il n’est pas
faisable de discuter de développement durable et ses trois piliers sans s’exprimer
les effets résultant de l’étalement urbain.
III. 1. Méthodologie et approche d’analyse :
III. 1.1 L’organisation d’analyse, les méthodes et matériels :
Sans doute cette analyse encadrant la commune de M’daourouch se base sur une
stratégie d’observation directe et permanente sur terrain. Cette démarche se
traduit par la mise en œuvre de plusieurs outils :
- Fiches d’observation directe : qui nous allons les considères comme un
repère actualisé pour les données de notre thématique foncière, d’étalement
urbain et de durabilité, elles nous permettre aussi d’actualisés la cartographie et
la photographie concernant l’état des lieux du foncier, et de qualifier des espaces
d’extension, ses nature, ses fonctionnements et de ses affectations.
- Fiches des entretiens : avec tous les acteurs concernés entre eux les
propriétaires fonciers, les habitants des quartiers périphériques, les élus (le PAPC,
DPAPC, SGAPC) et les techniciens (APC, Daîra et SUC). Le diagnostic de ces
70000
60000
50000
40000 1987
1998
30000
2008
20000 2018
10000
0
ACL A,S / Z,E
70 000
60 000
50 000
40 000 ACL
30 000 AS
20 000 Z .E
10 000
0
POP 2008 POP 2013 POP 2018 POP 2028
1960 - 1990
1991-2000 2001-2014
V. Références :
- Aguejdad, R. (2009). Etalement urbain et évaluation de son impact sur la
biodivesité de la reconstitution des trajectoires à la modélisation prospective.
Application à une agglomération de taille moyenne : Rennes Métropole.
Université Rennes 2 Haute-Bretagne.
- ANTONI, J. (2003). Modélisation de l’étalement urbain. Aspects conceptuels et
gestionnaires. Strasbourg, france: Université Louis Pasteu.
- CNES. (2004). la configuration du foncier en Algérie : Une contrainte au
développement économique. algérie.
- Evenements 3.0 . (2012). 3-0. Récupéré sur www.3-0.fr: https://www.3-
0.fr/doc-dd/qu-est-ce-que-le-dd/les-3-piliers-du-developpement-durable
- geoconfluences . (2010). Consulté le 06 18, 2018, sur http://geoconfluences.ens-
lyon.fr/glossaire/etalement-urbain-urban-sprawl-expansion-urbaine.
- Kehal, K. (2006). Le Lotissement résidentiel : enjeux urbanistiques et
développement urbain durable : Cas de Constantine (entre recherche de la qualité
urbanistique et la consommation du foncier. university of Constantine.
- Latreche, C. (2008). La planification urbaine : entre théorie, pratiques et réalité :
Cas de Constantine. p 35, 48. Algeria: university of Constantine.
- NEDJAI F. (2013). Les instruments d’urbanisme Entre propriétaire foncier Et
application Cas d’étude : la ville de Batna. Biskra, Biskra, Algérie: université
Mohamed Khider .
- PDAU. (2013). plan directeur d'aménagement et d'urbanisme de la commune
de M'daourouch . BEM de Mila .
- PULLIAT, G. (Septembre 2007). Etalement urbain et action publique.
L’exemple de la Seine-et-Marne. . Université de Paris 1.
- RGPH . (2008). L’armature urbaine RGPH 2008, Les principaux résultats de
l’exploitation exhaustive . Office National des statistiques.
- Saidouni, M. (2003). Le Problème foncier en Algérie : bilan et perspective.
Revue Ville en parallèle (N° 36-37), pp. p 134-153.
- SNSM. (2014). street network sprawl map. Consulté le 06 consulté le 20, 2020,
sur https://sprawlmap.org/ ;.
- Stanganelli, M. (2009, January). URBAN SPRAWL AND LAND USE
POLICIES. Land Use Policy , p. 25.
- Vaumourin, & Sandrine. (2013). Clarifier et prendre en compte les enjeux
fonciers. Paris: Comité technique « Foncier et développement ».