Modele Contrat de Travail Cdi
Modele Contrat de Travail Cdi
Modele Contrat de Travail Cdi
d’une part,
et :
- M. ......
demeurant à ......
n° de Sécurité sociale : ……
de nationalité ......
libre de tout engagement,
d'autre part.
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Engagement
Sous réserve des résultats de la visite médicale d’embauche décidant de l’aptitude de M. …… au
poste proposé, M. ...... est engagé par la société ...... en qualité de ...... (qualification ou titre).
Ce contrat prend effet à compter du ...... (date) à ...... (heures).
La déclaration préalable à l’embauche de M. ...... a été remise à l’URSSAF de …… (préciser le nom
de la ville).
Article 4 - Fonctions
M. ...... en sa qualité de …… (poste occupé) sera plus particulièrement chargé de ...... (préciser).
Cette liste de tâches est non exhaustive et pourra être complétée en fonction des besoins de
l’entreprise.
Variante
Dans le cadre du présent contrat, M. …… bénéficie d’un horaire individualisé selon les modalités
suivantes ...... (préciser)
Article 7 - Rémunération
La rémunération mensuelle brute sera de ...... euros pour un horaire mensualisé de ...... heures
(vérifier l’adéquation entre le coefficient hiérarchique et les minima conventionnels).
Pour toute heure effectuée au-delà de ......, une majoration sera accordée et calculée conformément
aux dispositions légales et conventionnelles en vigueur.
Article 8 – Discipline et Sécurité
M. ...... reconnaît avoir pris connaissance du règlement intérieur en vigueur dans l’établissement. Tout
manquement au présent règlement pourrait donner lieu à des poursuites disciplinaires et à un
éventuel licenciement pour faute.
M. ...... exercera ses fonctions sous l’autorité et dans le cadre des instructions données par M. ...... ou
de toute personne habilitée à cet effet.
M. ...... s’engage à observer toutes les instructions et consignes particulières de travail qui lui seront
données et à respecter une stricte obligation de discrétion sur tout ce qui concerne l’activité de
l’entreprise.