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Chap La Facturation
Chap La Facturation
Chap La Facturation
Compétences visées
Maitriser les notions de base et les techniques d’enregistrement comptables suivant le système classique
Pré-requis :
Objectifs
Contenu :
1- La facturation
1-1 : Facture Doit
o Facture simple
o Facture avec réductions
o Facture majoration
1-2 : Facture Avoir
o Retours de biens achetés
o Réductions hors facture initiale
Présentation de la facture
FACTURE
PAPETERIE DU NORD N : 17
Du : 15/04/2017
33 boulevard Eljoulane Acheteur
Tétouan DOIT
CHRIF SAID
12, route el Hoceima, Oued Law
AVOIR
PAPETERIE DU NORD N : A 17
Du : 17/04/2017
33 boulevard Eljoulane Client
Tétouan AVOIR
CHRIF SAID
12, route el Hoceima, Oued Law
Biens
Référence Désignation Quantité Prix unitaire montant retournés
015 Rames papier imprimante 20 50 1 000
Montant brut 1 000
Remise 10 % - 100 Taxe
Net commercial 900
TVA 20% Créance du client
180
NET A VOTRE CREDIT TTC 1 080
Séquence 1 : LA FACTURATION
Introduction :
I – La facture de Doit.
A- Généralités
1) Définition :
La facture est un document comptable obligatoire remis par le vendeur à l’acheteur lors d’un achat de biens ou de services.
2) Présentation :
Différents renseignements concernant le vendeur « fournisseur » : (Dénomination sociale, adresse, N° d’identification fiscale…)
Les quantités vendues et leur prix
Le montant de la TVA
Le nom et l’adresse du client
B- facture simple
Exemple :
Le 10/03, l’Entreprise TOPTISSU vend 30.000 DH de marchandises à crédit au client Kamal, facture n°1.
TRAVAIL A FAIRE :
1. Etablir la facture
2. Enregistrer la facture chez le client et chez le fournisseur.
Solution :
1) La facture
TOPTISSU le .............
.........................
Doit :........
Marchandises ..........
Exemple :
Le 11/03, TOPTISSU vend 12.000 Dh de marchandises à crédit à Mohamed, remise 5%, rabais 5%, facture n°2.
TRAVAIL A FAIRE :
1. Etablir la facture.
2. Enregistrer la facture chez le client et le fournisseur.
Remarques : les réductions commerciales figurant sur la facture doit ne sont pas comptabilisées.
Exemple :
Le 12/03, TOPTISSU vend au client Rachid 40.000 Dh (HT) de marchandises à crédit, remise 10%, escompte de
règlement 2% (Rachid payera le 15/03 au lieu du 31/03), Facture n°3.
TRAVAL A FAIRE :
1. Etablir la facture.
2. Enregistrer la facture chez le client et chez le fournisseur.
Solution :
1) La facture
TOPTISSU le .............
.........................
Doit :........
Montant brut 40 000
..................................... ..........
..................................... ..........
..................................... ..........
Net financier ..........
2 Comptabilisation
Chez le fournisseur Chez le client
Remarque :
L’escompte obtenu/accordé constitue un produit/ une charge de nature financière
D - la facture comportant des majorations
La facture peut comporter des majorations venant augmenter le montant net à payer par l’acheteur. Exemple : TVA, transport....
1- Mécanisme de la TVA
L’entreprise collecte, au profit de l’Etat, la TVA facturée à ses clients ; mais elle a le droit de récupérer la TVA payée sur ses achats :
TVA facturée au client : 140 000 * 20% = 28 000
TVA payée sur les achats de matières : 100 000 * 20% = 20 000
TVA due: TVA facturée – TVA récupérable: 28 000 – 20 000 = 8 000
Schématisation :
TVA récuperable TVA facturée
Fournisseur 100 000*20%= 20 000 DH 140 000*20%= 28 000 DH Client
Entreprise
TVA due
28 000-20 000= 8 000 DH
Etat
Conclusion : l’entreprise ne paie à l’Etat que la taxe sur la valeur ajoutée qu’elle a produit soit (140 000 – 100 000) * 20% = 8 000 DH
2- Comptabilisation de la TVA
Les factures :
Dans notre exemple les deux factures se présentent comme suit :
......................... le ...................... ............................ le .............
......................... .........................
Doit :............... Doit :..............
Montant brut 100 000 Montant brut 140 000
..................................... .......... ..................................... ..........
Net a payer TTC .......... Net a payer TTC ..........
Journal :
Comptabilité de l’entreprise « NORD BOIS »
Remarque :
La TVA payée par l’entreprise aux fournisseurs constitue une créance sur l’Etat : 3455 Etat TVA récupérable
La TVA collectée sur les clients par l’entreprise constitue une dette envers l’Etat : 4455 Etat TVA facturée
Le transport :
Il est effectué selon 2 possibilités :
Le transport est assuré par les propres moyens du fournisseur (Moyen de Transport appartenant au fournisseur).
Le transport est assuré par une compagnie de Transport.
Exemple 1 : Le transport est assuré par les propres moyens du fournisseur :
Le 05/02, l’Entreprise KARETEX a vendu au client Saïd des marchandises à crédit pour 15.000 DH (HT), TVA 20%,
facture n°1. Le transport est facturé à 150DH.
TRAVAIL A FAIRE :
1. Présenter la facture.
2. Comptabiliser la facture chez le client et chez le fournisseur
Solution :
Remarque :
Le transport assuré par l’entreprise et facturé au client constitue :
Pour le fournisseur : un produit accessoire ; 71276 port et frais accessoires facturés
Pour le client : une charge d’exploitation ; 61425 transport sur achats
Exemple 2 : Le transport est assuré par une compagnie de transport :
Le 20/03/2017, l’Entreprise Karetex paie à la CTM en espèces 300 Dh (HT) de frais de transport à la charge de son
client Abbas. Facture de transport n°T11, TVA 14%.
Le même jour, Karetex adresse à son client Abbas la facture n°V28 comprenant 25.000 Dh (HT) de marchandises, TVA
20% ainsi que les frais de transport payés pour son compte. Le paiement est différé.
NB : Le transport est payé par le fournisseur à la compagnie de transport et ensuite facturé au client.
TRAVAIL A FAIRE :
1. Présenter les factures.
2. Comptabiliser les factures chez le client et chez le fournisseur.
Solution :
1) Les factures
...................................................... ......................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
2 Comptabilisation
Chez le fournisseur Chez le client
Commentaire :
Les comptes 61426 transport sur ventes et 34552 Etat TVA récupérable sur les charges sont soldes car leur montant est récupéré sur le client
II – La Facture d’AVOIR :
A- : Retour de marchandises ou de matières par le client.
Exemple 1 :
03/03 : ATIC livre des marchandises au client RAZIK d’un montant brut de 30.000 DH (HT) avec une remise de 10%
et un escompte de 2%. facture n°33
10/03 : Une partie des marchandises est retournée au fournisseur ATIC pour un montant de 16.000DH (HT), facture
d’Avoir n°AV3.
TRAVAIL A FAIRE :
1. Présenter les factures n°33 et n°AV3.
2. Comptabiliser les factures chez le client et chez le fournisseur.
Solution :
1) Les factures
...................................................... ......................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
Remarque :
La facture d’Avoir doit contenir tous les éléments de la facture initiale : Réductions et TVA
2 comptabilisation
Chez le fournisseur Chez le client
Remarque :
o Pour le vendeur, il s’agit d’une diminution des ventes et de la créance sur le client
o Pour le client, il s’agit d’une diminution des achats et de la dette envers le fournisseur
........................................................................................... ...........................................................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
2 Comptabilisation
Chez le fournisseur Chez le client
Remarque :
Le compte de réduction commerciales est dit : compte soustractif car il porte un 9 en quatrième position et vient en diminution
du compte duquel il est issu.
Exemple 2: 2ème Cas : Escompte accordé après envoi de la facture normale (contenant une remise)
08/04, la S/té Triangle vend des marchandises au client Salem, facture n°V7, montant brut 26.200 Dh (HT),
remise 10%, TVA 20%.
09/04, la facture d’avoir n°AV8 est envoyée au client Salem mentionnant un escompte de 2%.
TRAVAIL A FAIRE :
1. Présenter les factures n° V7 et AV8.
2. Comptabiliser ces factures chez le client et chez le fournisseur
Solution :
1) Les factures
...................................................... ......................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
........................................................................................... ...........................................................................................
2 Comptabilisation
Chez le fournisseur Chez le client
Synthèse
Schéma de comptabilisation des factures « Doit »
Remise R
611-612 comptes des achats 711-712 comptes des ventes
NC
NC Net commercial NC
Net financier NF
3455 Etat TVA Récupérable 4455 Etat TVA Facturée
TVA
TVA TVA
TVA
4411 fournisseurs 3421 clients
NAP
NAP Net à payer NAP
* * * * * *