Rozez - DT de La Famille - L1 - UPX
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Cours : S. Rozez
INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES ET
PLAN SOMMAIRE DU COURS
BIBLIOGRAPHIE GENERALE
Manuels :
Revues et périodiques :
♦ Juris-Classeur Encyclopédie
♦ Revue Trimestrielle de droit civil
♦ Revue juridique Personnes & famille ( RJPF)
♦ AJ Famille (Dalloz)
♦ Répertoire Défrenois
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Dictionnaires juridiques :
♦ G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF, 2004 (contient également une liste d’adages
et de maximes dont certains en latin)
♦ Lexique ou dictionnaire des termes juridiques, (Dalloz, Litec…)
Code civil 2009 (Dalloz, Litec) (à apporter à toutes les séances de travaux dirigées)
Méthodologie :
De nombreux ouvrages, citons, par exemple,
Internet :
www.legifrance.gouv.fr/
www.maitre-eolas.fr/ (blog d’un avocat)
http://www.precisement.org (liens vers des sites d’informations juridiques)
Autres lectures :
♦ Ph. Ariès, L’enfant et la vie familiale sous l’ancien régime, du seuil, points
♦ Carbonnier : « Les trois piliers du droit » Flexible droit, LGDJ., 7e éd. pp. 201-256
♦ J. Donzelot, La police des familles, les Ed. de Minuit
♦ Françoise Dekeuwer-Defossez, Rénover le droit de la famille, Rapport groupe de
travail – 1999 (disponible sur le web)
♦ D. Fenouillet et P. de Vareilles-Sommière (sous la direction de), La
contractualisation de la famille, Economica, 2001
♦ Marcela Iacub, Penser les droits de la naissance, Puf, avril 2002
♦ A. Renaut, La libération des enfants, Hachette, pluriel, nov. 2003
♦ E. Roudinesco, La famille en désordre, Fayard
♦ Théry, Couple, filiation et parenté aujourd’hui. Le droit face aux mutations de la
famille et de la vie privée, Rapport, 11 mai 1998 (disponible sur le web)
♦ Université de tous les savoirs, Vol. 12 , Odile jacob, Poche [V. notamment, les
articles de F. Héritier, Anthropologie de la famille, F. de Singly, Sur la crise de la vie
conjugale, C. Labrusse-Riou, Famille, droit et filiation, G. Fraisse, la controverse des
sexes]
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PLAN SOMMAIRE DE COURS
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : LE
COUPLE Section 1 – Notion et Preuve
Section 2 - Les effets du concubinage
Titre 1er - LE COUPLE MARIE
Chapitre 2 - Le pacte civil de
Chapitre préliminaire - Les solidarité
fiançailles
Section 1 - Conditions de formation du
Chapitre 1er - La formation du Pacs
mariage Section 2 – Les effets du Pacs
Section 3 – La dissolution du Pacs
Section 1 - Les conditions de forme et la
preuve du mariage DEUXIEME PARTIE : L’ENFANT
Section 2 – Les conditions de fond : les
éléments essentiels du mariage TITRE 1ER : LA FILIATION
Section 3 - Sanctions des conditions de
formation du mariage I. Données statistiques
II. Droit à connaître ses origines
Chapitre 2 – Les effets produits par
le mariage Chapitre 1er : Règles générales
relatives à la filiation
Section 1 – Les relations personnelles
Section 2 – Les relations pécuniaires Section 1 – Preuves et présomptions en
matière de filiation
Chapitre 3 – La rupture du Lien Section 2 – La filiation biologique
conjugal Section 3 – La possession d’état
Section 4 – Principales actions relatives
Section 1 – Le divorce
à la filiation
Sous-section 1 – Pluralité des cas de
divorce Chapitre 2 – La filiation
« biologique »
Sous-section 2 – La procédure de
divorce
Section 1 – Etablissement de la filiation
Sous-section 3 – Les effets du divorce
Sous-section 1 – Les modes non
Section 2 – La séparation de corps
contentieux d’établissement de la
Section 3 – Le décès
filiation
Sous-section 2 – Les modes contentieux
TITRE 2 : LE COUPLE NON MARIE
d’établissement de la filiation
Chapitre 1er : Le concubinage
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Section 2 - Contestations du lien de TITRE 2ND : LES RELATIONS ENTRE
filiation PARENTS ENFANTS
Section 3 – L’action à des fins de
subsides Chapitre 1er : l’autorité parentale