Reglement Interieur La Fourerie
Reglement Interieur La Fourerie
Reglement Interieur La Fourerie
ARTICLE 1 : ORGANISATION
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l'autorité
du directeur.
Pour assurer sa tâche le responsable peut disposer des enseignants, personnels d'écurie et éventuellement du personnel
administratif placés sous son autorité.
ARTICLE 2 : DISCIPLINE
Au cours de toutes les activités et en particulier à l'intérieur des locaux ou installations, les membres doivent y observer
une obéissance complète à l'encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.
En tout lieu et en toute circonstance, les clients sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis des enseignants ainsi
qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés.
Aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses clients ou son personnel n’est admise.
Toute personne tenant des propos discourtois ou ayant une attitude incorrecte peut se voir exclure du cours
temporairement ou définitivement du centre sans prétendre à la moindre indemnisation ni remboursement.
ARTICLE 3 : SECURITE
- Il est interdit de fumer dans l’enceinte du centre équestre.
- Les chiens doivent être tenus en laisse. Le ramassage des déjections canines est à la charge du propriétaire de l’animal.
- L’accès aux paddocks est interdit à toute personne non accompagnée d’un enseignant.
- Seul le chef d’établissement peut octroyer cette autorisation.
- Certaines clôtures sont électrifiées; surveiller bien vos enfants.
- Nous vous recommandons de faire preuve de prudence si vous décidez de caresser les poneys ou chevaux; bien que
dociles, ceux-ci peuvent vous mordre.
- Les vélos, scooters et vélomoteurs doivent être stationnés à l’endroit spécialement prévu à cet effet.
- Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux et autres animaux n’est autorisé dans l’enceinte
de l’établissement.
- L’accès aux installations est interdit aux véhicules. Le parking à l’entrée du centre équestre est réservé à cet effet, seuls
les véhicules de service et d’urgence sont autorisés à circuler dans les allées.
- L’accès aux locaux et aires de stockage et d’entretien (hangar à paille et à foin, fumière, garage à matériels
d’exploitation, sellerie du dirigeant...) est strictement interdit à toute personne en dehors du personnel.
- Le club house est mis gracieusement à la disposition des adhérents du club. Merci de le respecter et de le conserver
dans un bon état de propreté.
- Certains équipements sont mis à disposition des petits; bien que ceux-ci répondent aux normes, nous déclinons toute
responsabilité suite à une mauvaise surveillance des parents ou accompagnants.
ARTICLE 4 : TENUE
a. Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, adopter une
tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Équitation Française.
b. Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être
conforme à la norme NF EN 1384.
Il est obligatoire de souscrire à la licence FFE couvrant tous les risques en RC et individuelle accident.
- Les tarifs des reprises, cours particuliers et balades sont affichés au club.
ARTICLE 7 : STAGES
Pendant les vacances scolaires, les cours sont suspendus et des stages sont proposés.
Les passages de galop se font pendant les stages.
3 jours minimum pour les galops 1 et 2.
1. Les Ecuries de La Fourerie s’engagent à soigner, loger, nourrir l’équidé pensionnaire en « bon père de famille » et à
faire procéder à la ferrure à la demande du propriétaire, étant convenu que tous les frais de vétérinaire, de pharmacie
et de maréchalerie découlant de cet engagement constituent des débours qui restent à la charge du propriétaire et
s’ajoutent au prix de la pension.
2. Production d'un certificat vétérinaire attestant que le cheval est en bonne santé, avec le signalement des tares
éventuelles.
3. Le propriétaire doit déposer le livret signalétique de son équidé à l’établissement équestre le jour de son arrivée.
Le cheval doit être identifié auprès des Haras Nationaux.
4. Soins :
Prophylaxie : les vaccinations sont obligatoires et effectuées par le vétérinaire
- grippe équine
- rhino-pneumonie équine
- tétanos
Vermifuges : ceux-ci seront assurés 4 fois dans l’année suivant un programme établi par le dirigeant de
l’établissement équestre. Le coût est défini en fonction du médicament.
En cas de traitement d’un équidé, le dirigeant peut assurer certains soins avec autorisation écrite du
propriétaire.
5. Le prix de pension est fixé par trimestre civil et par cheval; il est payable mensuellement le 10 de chaque mois. La
pension comprend l'hébergement et la sortie du cheval en paddock.
La mise au paddock est assurée du lundi au vendredi; le week-end, cette tâche est à la charge du propriétaire.
Tout cavalier, propriétaire d’un équidé qui n’est pas hébergé en pension au club, souhaitant profiter des installations des
Ecuries de la Fourerie devra s’acquitter de son adhésion au club et d’une participation forfaitaire de 45€ mensuel ou 450€
annuel.
Les propriétaires de chevaux pourront utiliser les installations dans les conditions suivantes :
- La priorité est donnée aux reprises d’équitation soit dans le manège, soit dans les carrières.
Règlement intérieur La Fourerie du 01-01-2015 - Page 3 sur 5
Centre Equestre
- Le travail à l’obstacle doit impérativement être encadré par un enseignant diplômé.
Chaque propriétaire devra, s’il envisage son départ, prévenir un mois à l’avance, soit avant le 25 du mois courant, par
courrier pour quitter à la fin du mois suivant, faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre
d’indemnité pour non respect du préavis.
En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de
manège.
SANCTIONS
Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution du droit d’entrée ou de la cotisation,
peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.
Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non
respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.
OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE
En cas de manquement par le propriétaire à ses obligations ou au non respect des dispositions du règlement intérieur,
l’Etablissement Équestre pourra exiger le départ de l’équidé, quinze jours après une mise en demeure par lettre
recommandée restée sans effet.
Au cas où l’Etablissement Équestre subirait un préjudice de ces faits, le dépôt de garantie pourra être retenu à titre de
dommages et intérêts provisionnels.
Chacune des parties pourra rompre la convention à tout moment sans avoir à justifier sa rupture en adressant un courrier
recommandé avec accusé de réception ou remis en main propre contre décharge.
Dans ce cas, elle sera tenue de respecter un délai de préavis égal à une durée d’un mois, courant à compter de la première
présentation du recommandé indiquant la rupture ou de sa remise en main propre.
ARTICLE 9 : APPLICATION
En signant leur adhésion à l’établissement, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance des statuts et
du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.