Seuil de Signification Et Risques

SEUIL DE
SIGNIFICATION ET
RISQUES
1. Objectif
2. Seuil de signification
3. Risque d’audit
4. Relation entre seuil de signification, risque et éléments probants
5. Applications
Seuil de signification
I.1 Définition
« Définition du seuil de signification »
Quel que soit le type d’audit, l’auditeur interne ne peut procéder à une
vérification exhaustive. Par ailleurs, il doit axer ses travaux sur les aspects qui
influenceront le plus les décisions des destinataires des rapports. Il en découle
qu’il doit concentrer ses efforts de vérifications sur les domaines les plus
pertinents.
En vérification des états financiers, le seuil de signification (ou importance
relative) est une grandeur au-delà de laquelle toute inexactitude ou anomalie
influencerait ou modifierait la décision d’une personne s’appuyant sur les états
financiers. Cette grandeur peut être qualitative ou quantitative
Le seuil de signification peut dépendre non seulement de la valeur et de la
nature de l’élément, mais également du contexte dans lequel il est envisagé (ISA
100 paragraphe 11).
I2 Détermination du seuil de signification
« Détermination du seuil de signification »
Il n’existe pas de formule mathématique ni de directives permettant de
déterminer le seuil de signification.
Il convient d’ajouter que chaque organisme de contrôle dispose de ses
propres modalités de détermination du seuil de signification.
Il résulte de la norme ISA 320 A3 que la détermination du seuil de
signification dépend, notamment, des éléments suivants :
• de la structure des comptes de l'entité ;
• de la présence dans les comptes d'éléments auxquels certains utilisateurs
se fondant sur les comptes sont susceptibles d'être particulièrement
attentifs ;
• du secteur d'activité de l'entité.
• Le vérificateur identifie les grandeurs pertinentes à partir desquelles, par
application de taux ou d'autres modalités de calcul, il détermine le seuil
ou les seuils de signification. Ces grandeurs peuvent être, par exemple :
• le résultat courant ;
• le résultat net ;
• le chiffre d'affaires ; - les capitaux propres, - l'endettement net.
• Total actif;
• Total passif.
II. Risque d’audit
II.1 Définition
Définition du risque »
De manière générale, le risque peut être perçu comme tout phénomène ou tout
événement pouvant entraver la bonne réalisation des objectifs et pouvant être
une cause d’échecs ou de perte financière.
C’est également la possibilité qu’un événement se produise et ait une incidence
défavorable sur la poursuite et/ou l’atteinte des objectifs et/ou sur les actifs d’un
organisme.
L’événement doit être potentiel et sa potentialité de survenance doit être
évaluée.
Les deux attributs d’un risque sont sa gravité (l’amplitude et la conséquence) et sa
probabilité (possibilité de survenance ou plutôt la reconnaissance qu’il ne serait pas
raisonnable de le considérer comme quasiment impossible).
L’identification des risques permet au vérificateur de cibler les zones à risque sur
lesquels il doit concentrer son attention, les ressources et le temps nécessaires.
II.2 Catégories des risques
« Catégories de risques »
On distingue généralement quatre types de risques, à savoir :
• le risque inhérent
• le risque de non contrôle
• le risque de non détection
• le risque d’audit ou risque de mission
Le risque inhérent (RI)
« risque inhérent »
Le risque inhérent est un risque lié à l'activité. Il résulte des conditions,
événements, circonstances, décisions ou absence de décisions importantes, qui
pourraient compromettre la capacité de l'entité à atteindre ses objectifs et
mettre en œuvre ses stratégies, ou d’arrêter des objectifs et des stratégies
inappropriés. (Norme ISA 315 paragraphe 4).
Le risque de non contrôle (RNC)
« Risque de non contrôle »
C’est le risque qu'une anomalie significative susceptible de se produire, ne soit ni
prévenue, ni détectée et corrigée en temps voulu par le contrôle interne de
l'entité. (Norme ISA 200 paragraphe 13n).
Le risque de non détection (RND)
« Risque de non détection »
• Le risque de non détection est le risque que les procédures mises en œuvre par
l'auditeur pour réduire le risque d'audit à un niveau faible acceptable ne
détectent pas une anomalie qui existe et qui pourrait être significative, soit prise
individuellement ou cumulée avec d'autres anomalies. (Norme ISA 200
paragraphe 13e). Le risque inhérent et le risque de non contrôle diffèrent du
risque de non-détection en ce sens qu'ils dépendent de la nature de l’activité de
l’entité vérifiée et de son organisation. Le risque de non-détection est par contre
lié aux diligences de l’auditeur.
Le risque d’audit (ou risque global ou encore risque de mission)
« Risque d’audit »
C’est le risque que l'auditeur exprime une opinion inappropriée alors que les états
financiers sont erronés de manière significative.
La relation entre ces différents risques est matérialisée par l’équation suivante :
RA = RI x RNC x RND .
En pratique, le niveau de risque d’audit acceptable est déterminé d’avance par l’ISC.
Il revient, par la suite, au vérificateur, lors de la phase de planification, d’évaluer le
risque inhérent et le risque de non contrôle. Le risque de non détection sera déduit
de la manière suivante :
RND = RA /(RI) x (RNC)
Plus le niveau de RND accepté par le vérificateur est faible, plus importante sera
l’étendue de ses vérifications. A titre d’exemple, si le vérificateur décide de procéder
par sondage, plus le risque de non détection est important, plus sera réduite la
taille de l’échantillon. L’évaluation du RI et le RNC est généralement faite par
module.
III. Relation entre seuil de signification, risque et éléments probants
« Relation entre seuil de signification, risque et éléments probants »
En règle générale, une relation stable existe donc entre le risque de vérification, le
seuil de signification et les éléments probants. Si l’une de ces composantes est
modifiée, on doit également modifier au moins l’une des deux autres.
Plus le seuil de signification est faible et/ou le risque est élevé, plus on doit obtenir
d'éléments probants soit en augmentant l'étendue des procédés de corroboration soit
en modifiant la nature et le calendrier d'application.
Aux risques d’anomalies les plus importants, l’auditeur interne applique des procédés
de contrôle de substance
Par exemples :
• si les éléments probants restent constants et qu’on diminue le seuil de signification,
il faut augmenter le risque toléré de la présence d’une erreur importante non
décelée ;
• si le seuil de signification reste constant et que l’on réduit le risque toléré, la quantité
des éléments probants requis doit alors enregistrer une augmentation.
Aux risques d’anomalies les plus importants, le vérificateur applique des procédés de
contrôle de substance
D’une manière générale et selon la norme ISA 330 A1, « les réponses globales pour
pallier aux risques évalués d'anomalies significatives au niveau des états financiers
peuvent inclure le fait :
• de rappeler aux membres de l'équipe affectée à la mission la nécessité de garder un
esprit critique ;
• d'affecter à la mission un personnel plus expérimenté ou possédant des compétences
particulières, ou encore de recourir à des experts ;
• d'accorder une supervision accrue ;
• d'introduire un degré supplémentaire d'imprévisibilité lors du choix des procédures
d'audit complémentaires à mettre en œuvre ;
• de procéder à des changements d’ordre général dans la nature, le calendrier ou
l'étendue des procédures d'audit en réalisant, par exemple, des contrôles de
substance à la fin de la période plutôt qu'à une date intermédiaire, ou de modifier la
nature des procédures d'audit pour recueillir des éléments probants plus concluants.
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