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Exposé IAS 12
Exposé IAS 12
Exposé IAS 12
IAS 12
Encadré par: Réalise par:
Dr, MUSTAPHA BOUMESKA AYOUB BOUKIOUD
Le Plan:
Introduction
Contrepartie de la
Comptabilisation et
comptabilisation Informations
évaluation de impôts à fournir
04 05
des passifs et des
03 différé
actifs d’impôts
différés
Conclusion
Introduction
Les normes internationales d'information
financière (IFRS) jouent un rôle essentiel dans
l'harmonisation et la transparence des rapports
financiers des entreprises à l'échelle mondiale.
L'une de ces normes clés est l'IAS 12, intitulée
"Impôts sur le résultat". L'IAS 12 établit les
principes comptables pour la comptabilisation
des impôts sur le résultat et fournit des
orientations sur la manière dont les entreprises
doivent évaluer, comptabiliser et présenter leurs
impôts différés et courants.
01
Objectife de la norme
et les concepts clés
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Objectif de la norme et concepts clés:
L’objectif de IAS 12 prescrire le traitement comptable des impôts sur le résultat. Elle s’intéresse essentiellement à
répondre à la question relative à la comptabilisation des impôts sur le résultat et de déterminer comment
comptabiliser les conséquences fiscales actuelles et futures :
Du recouvrement futur de la valeur comptable des actifs qui sont comptabilisés dans le bilan d’une entité .
Du règlement futur de la valeur comptable des passifs qui sont comptabilisés dans le bilan d’une entité .
Des transactions et autres événements de la période qui sont comptabilisés dans les états financiers d’une
entité.
En 07 mai 2021 (Modifiée par Impôt différé lié aux actifs et aux passifs découlant d’une
transaction
! unique) : Les modifications réduisent le champ d’application de l’exemption relative à la
comptabilisation initiale, énoncée dans les paragraphes 15 et 24 d’IAS 12, de telle façon qu’elle ne s’applique plus
aux transactions qui, lors de la comptabilisation initiale, sont à l’origine de différences temporaires à la fois
imposables et déductibles. Les modifications sont en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1 er janvier
2023 et leur application anticipée est permise.
Objectif de la norme et concepts clés:
Le bénéfice comptable est le bénéfice sur résultat d’une période avant déduction de la charge
d’impôts.
Le bénéfice imposable (perte fiscale) est le bénéfice (la perte) d’une période, déterminé(e)
selon les règles établies par les administrations fiscales et sur la base desquelles l’impôt sur le
résultat doit être payé (recouvré).
L’impôt exigible est le montant de l’impôt à payer par une entité à l’échéance prévue, fixée par
l’administration fiscale.
Base fiscale d’un actif ou d’un passif : montant attribué à cet actif ou à ce passif à des fins
fiscales.
Exemple : un immeuble figure à l’actif du bilan pour un montant brut de 10 000 000 €. A la clôture,
les amortissements cumulés fiscalement déductibles sont de 3 000 000 €. La base fiscale du bien
est de 7 000 000 €.
Exemple : au bilan figure une provision pour engagement de retraite. La législation fiscale en
vigueur prévoit que les charges ne sont déductibles que sur l’exercice de leur paiement effectif. La
base fiscale de la provision est donc nulle alors que la base comptable ne l’est pas.
Objectif de la norme et concepts clés:
Différences temporelles : différences entre la valeur comptable d’un actif ou d’un passif au bilan
et sa base fiscale (elles peuvent être soit des différences temporelles taxables, soit des différences
temporelles déductibles).
Différences temporelles taxables : Les différences temporelles taxables sont celles qui
généreront des montants imposables dans la détermination du résultat imposable d’exercices
futurs, au moment où la valeur comptable de l’actif ou du passif sera recouvrée ou réglée.
Exemple : lors d’une fusion, les plus-values sur les biens non amortissables de la société absorbée ne
sont pas imposées ; leur imposition intervient à la date de cession du bien. Au bilan de la société B
figure un terrain pour 1 000 000 €. Le terrain est apporté pour 1 500 000 € lors de l’absorption de la
société B par la société A. La base fiscale du terrain reste à 1 000 000 € même si sa base comptable
est de 1 500 000 €. Il y a une différence temporelle imposable de 500 000 € qui disparaîtra lors de la
cession du terrain, entraînant l’imposition de la plus-value.
Objectif de la norme et concepts clés:
Impôt différés l'impôt différé permet de prendre en compte un impôt correspondant au résultat économique de
l'exercice au titre des opérations que l’entreprise a pu réaliser et qui sont susceptibles de générer dans le futur un
impôt ou une économie d'impôt non prise en compte par la méthode de l'impôt exigible.
Passifs d’impôts différés : impôts sur le résultat payables au cours d’exercices futurs au titre de différences
temporelles taxables. Différences temporelles déductibles :
Les différences temporelles déductibles sont celles qui généreront des montants déductibles dans la
détermination du résultat imposable d’exercices futurs, au moment ou la valeur comptable de l’actif ou du passif
sera recouvrée ou réglée.
Actifs d’impôt différés ce sont les impôts sur le résultat recouvrables au cours d’exercices futurs au titre :
De différences temporelles déductibles.
Du report en avant de pertes fiscales non utilisées.
Du report en avant de crédits d’impôts non utilisés.
Exemple : au bilan figure une provision pour engagement de retraite de 3 000 000 €. La législation fiscale en vigueur
prévoit que les charges concernées ne sont déductibles que sur l’exercice de leur paiement effectif. La base fiscale de la
provision est donc nulle : le passif n’existe pas encore sur le plan fiscal : il y a une différence temporelle déductible de
3 000 000 €.
02
Comptabilisation
d’actifs et de passif
d’impôt exigible
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Comptabilisation d’actifs et de passif d’impôt exigible :
L'évaluation des actifs et passifs d'impôt différé doit refléter les conséquences fiscales
• Qui résulteraient de la façon dont l'entreprise s'attend, à la
date de clôture, à recouvrer ou régler la valeur comptable
de ses actifs et passifs
TAF :
Calculer et comptabiliser l’impôt différé.
Contrepartie de la comptabilisation des passifs et des
actifs d’impôts différés
Corrigé :
La société BAM a acquis 100% de la société BK le 1er janvier 2009 pour 50 000 DHS. A cette date, la
valeur des actifs est de 100 000 DHS. Un matériel amortissable inscrit au bilan d’AZHAR pour 20 000
DHS a été évalué à 45 000 DHS. La juste valeur des passifs (hors impôt différés) repris est de 100 000
DHS. Le taux d’imposition est de 30%.
TAF :
Calculer l’impôt différé
Contrepartie de la comptabilisation des passifs et des
actifs d’impôts différés
Eléments Montant
GOODWILL 32 500
05
Informations
à fournir
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Informations à fournir:
Les information suivantes doivent notamment être fournies: