I - LES HONORAIRES

A - IMPORTANCE DES HONORAIRES

CAS 1 : CAS GENERALE

Si les honoaires génrérés par un client d'audit representent une large proportion du chiffre d'affaires total réalisé
un cabinet d'audit.

Alors des menaces liées à l'intimidation et l'interet personnel peuvent etre crées.

l'importance de ces menaces doivent etres évaluer par le cabinet / associés

l'évaluation porte principalement sur :
1- la structure du cabinet ( Nouvellement établie ou Ancien cabinet )
2- l'importance quantitavie et qualitative de ce client d'audit par rapport à l'ensemble des clients d'audit du cabi
3- le degré d'indépendence du cabinet par rapport aux honoaraires provenant de ce client d'audit.

Dans le cas ou ces menaces sont si significative, alors le cabinet/ associés doit mettre en place des mesures de
sauvegardes necessaires afin de les éléiminer ou les réduires à un niveau accéptable.

de telles mesures peuvent etres appliqués :

1- Augementer le portefuille des clients

2- l'intervention d'un examinateur externe / Organisme professionnel

CAS 2 : CLIENT D'AUDIT EST UNE ENTITE D'INTERET PUBLIC

Si les honoraires générées par un client d'audit qui est EIP représentent 15% du total chiffre d'affaires du cabinet/associé
pour deux ans consécutives.

Alors les mesures de sauvegard seront les suivantes :

1- Indiquer aux responsables de direction du client d'audit que les honoraires sont 15%
2- Discuter l'examen de contrôle de qualité à effectuer soit par un professionnel comptable externe ou Organisme,
Revue préalable : avant la publication de l'opinion sur des EF du deuxieme année
Revue postérieures : avant la publication des EF de la 3éme année et après la deuxieme année

NB : dans le cas ou les honoraires continuent de dépasser le seuil de15 % chaque année, les memes mesures de
sauvegard doit etre effectue

B- HONORAIRES EN SOUFFRANCE

Si les honoraires relatifs aux préstation de service d'audit à un client d'audit reste non acquité, à la date de la mission
suivante, alors une menace liée à l'intimidation seront crées.
Alors, des mesures de sauvegardes tel que :
1- Le paiement partiel
2- Exemen externe.

Si les honoraires restent impayés pour une longue durée, alors les mesures de sauvegrades :
1- Les honoraires peuvent etre convertie en prêt au client
2- Le cabinet doit evaluer s'il est appropié de reconduire la mission

C HONORAIRES SUBORDONNES ( CONDITIONNELS)

les honoraires subordonées sont intérdites, qu'aucune mesure de sauvegard peut les réduire ou les éliminer.
 II - LE MODE D'EVALUATION ET DE REMUNERATION

Lorsque un un membre d'equipe de l'audit d'un client est rémunéré ou évalué en fonction de la vente d'un service non
liée à l'assurance pour un client d'audit.

Une menace liée à l'interet personnel est crée dont le degré d'importance est liée aux :

1- role de ce membre d'équipe d'audit dans la mission

2- Limportance de la rémuneration ou de l'évaluation et son impact sur la mission d'audit

Si les menaces crées sont sgnificatives, alors les mesures de sauvegardes suivantes doivent etre appliqués :

1 - La révision du plan de rémuneration et d'évaluation du cabinet

2- exclure cet individu de l'equipe d'audit
3- Revue des travaux.

III - LES DONS & LES ACTS D'HOSPITALITE

Si un associés ou un membre de l'équipe d'audit a recus des cadeaux ou des dons de la part d'un clients d'audit, alors une
menace liée à la familiarité et l'interet personnel seront créés qu'aucune mesure de sauvegard ne peut les réduire à u
niveau accéptables.

Donc le cabinet/associé ou membre d'équipe d'audit ne doivent pas accépter les dons et les acts d'hospit
d'un clients d'audit à moins que ce sont à faible valeurs.
es du cabinet/associé

ou Organisme,

s mesures de

date de la mission
 IV - DETENTION D'UN INTERET FINANCIERS

CAS 1 : PARTICIPATION DIRECT CHEZ UN CLIENT D'AUDIT

Si un MEA-associé-résaux détient un interet financier direct ou inderct chez un client d'audit ,

alors des menaces très significatives pesant sur l'indépendance seront crées.

des mesures de sauvegardes :

1- Cession de la participation financieres directes

2- Cession ou réduire la participation indirecte à un niveau raisonable
3- exclure le MEA ou le résponsable du dossier.

CAS 2 : PARTICIPATION COMMUNE AVEC UN CLIENT D'AUDIT

Dans le cas ou, la participation financiere du cabinet dans une société est minime.
et la participation du client d'audit dans cette société est élevé.

Et les deux c’est-à-dire Cabinet et son client peuvent exercer une influence notable .
alors une menace pesant sur l'indépendance peut etre crée.

Mesure de sauvegardes :
d'audit, alors une
1- Cession ou réduction de la participation à un niveau non significative

CAS 3 : INTERTS FINANCIERS RECU INVOLONTAIREMENT

Meme si les cabinet/ associés ou membre d''equipe d'audit à recu les interet financier chez un client d'audit par le biais
d'heritage. Les cabient doit mettre en œuvre les mesures suivantes !

1- Cession de la participation financieres directes

2- Cession ou réduire la participation indirecte à un niveau raisonable
3- exclure le MEA ou le résponsable du dossier.
4- Autres mesures altérnatives dans la période de cession .

CAS 4 : INTERTS FINANCIERS DETENU PAR UN MEMBRE DE FAMILLE

Menace de familiarité, intimidation et interet personnel est créée

Mesures de sauvegard :

1- Exlure le membre d'equipe de l'audit

2- revue des travaux externe
ANCIERS V- PRÊT ET CREDIT et CAUTION

UN CLIENT D'AUDIT CAS 1 : CREDIT AUPRES D'UNE BANQUE

Si un cabinet / MEA ou associé ou résaux accepte un crédit ou un prét auprés d'une banque
alors une menaces pesant à l'indépendance est crée si le crédit n'a pas été consenti dans le
( Exemple : sans garantie ; taux inférieur au taux normal ,,,etc)
qu'aucune mesure de sauvegard peut le réduire .

Si les conditions du crédit sont normal , alors RAS

Si le montant est très très significatif, une revue de qualité des travaux doit etre effectué pa

C UN CLIENT D'AUDIT
CAS 2 : CREDIT AUPRES D'UN CLIENT QUI N'EST PAS UNE

Si le cabinet, associés, MEA et résaux accpéte un crédit ou un prét auprés d'un client d'audi
significative qu'aucne mesure peut les réduire à un niveau accéptable.

Sauf dans le cas d'un montant très faible et non significatif.

VI- RELATION D'AFFAIRES

VOLONTAIREMENT MEA, Associé ou cabinet

cier chez un client d'audit par le biais ne peut pas avoir des relations d'affaires avec le client d'audit
Par exemple :

Un intert financier en commun,

Associer les services du cabinet au produit du client

Mesures de sauvegard si les menaces d'intert perssonel et familiarité sont significatives :

UN MEMBRE DE FAMILLE 1- Exclure le MEA ou responsable dossier

2- reduire l'ampleur de ma transaction

VII- RELATION FAMILIALLES

CAS 1 : famille immédiate ( Conjoint ou une personne à

Si ce membre de famille immédiate exerce une influence notable sur les etats financiers aud

la menace de la familiarité est très significative,

d’où les mesures de sauvegardes sont :

1- Exclure le MEA dont le membre de sa famille exerce une influence notable
2- organiser l'équipe d'une facon que le membre d'EA ne contrôle pas les taches / travaux d
 CAS 2 : famille proche ( Parents ou enfants ou fréres ou
Si ce membre de famille iproche exerce une influence notable sur les etats financiers audité
la menace de la familiarité est très significative,

d’où les mesures de sauvegardes sont :

1- Exclure le MEA dont le membre de sa famille exerce une influence notable
2- organiser l'équipe d'une facon que le membre d'EA ne contrôle pas les taches / travaux d
3- examinateur externe
 ET CREDIT et CAUTION IIX - SERVICE RECENT AVEC UN CLIENT D'AU

T AUPRES D'UNE BANQUE CAS 1 : SERVICE PENDANT LA PERIODE COUVER

un crédit ou un prét auprés d'une banque qui est un client d'audit. Une équipe d'audit ne doit comporter parmi pour la durée couverte par rappor
ée si le crédit n'a pas été consenti dans les conditions normal du marc 1- A servi chez le client d'audit en tant que administreur, Dirigeant, résponsabl
ormal ,,,etc)
2- un employé chez le client d'audit qui est en mesure d'exercer une influence
sur la préparation des etat financier sur lesquelle le cabinet exprime son opini

CAS 2 : SERVICE AVANT LA PERIODE COUVERT

e qualité des travaux doit etre effectué par un examinateur externe.
Avant la période couverte par le rapport d'audit, une équipe comporte parmi s
1- servi chez un client d'audit, entant que Admin, directeur ou résponsable
UN CLIENT QUI N'EST PAS UNE BANQUE 2- un employé en mesure d'exercer une influence notable sur les EF

rédit ou un prét auprés d'un client d'audit. Alors des menaces seront sipour les deux cas 1 et 2, des menaces liées à l'autorévision et la familiarité et
n niveau accéptable. dont l'imporance dépendent de :

1- le role du membre dans l'equipe d'audit

2- la période écoulé depuis que la pérsonne à quitté le client d'audit

ELATION D'AFFAIRES dans ce cas des mesures des sauvegarde doit etre mis en place tel qu

Associé ou cabinet Demander l'examinateur externe de revoir les travaux effectué par ce

IX -DIRIGEANT OU ADMINISTRATEUR D'UN CLIENT

Un associé, Un membre d'équipe d'audit ne peut pas etre un dirigent ou un rés

d'audit, au sens de l'article 263 du code des sociétés commérciales pendant le
sonel et familiarité sont significatives : des fonctions de commissariat chez ce client d'audit.

EA ou responsable dossier Pratique interdite = pas de mesure de sa

mpleur de ma transaction
X - EMPLOIE CHEZ UN CLIENT D'AUDIT

Un membre d'équipe d'audit ou un associé est DEVENU un employé chez le cl

LATION FAMILIALLES
des menaces de familiarité et d'intimidiation peuvent etre crées.
( Conjoint ou une personne à charge )
l'avaluation de ces menaces dépendent de :
uence notable sur les etats financiers audité 1- est ce que ce MEA ou associé est en mesure d'exercer une influence notable
2- le poste occupé chez le client ( directeur - admin )
3- le temps ecoulé depuis le MEA ou ASSOCIE a quitter le cabinet
4- la position antérieur du MEA ou ASSOCIE dans le cabinet

erce une influence notable des mesures de sauvgard :

EA ne contrôle pas les taches / travaux de son membre de famille
 1- changement du plan d'audit
rents ou enfants ou fréres ou soeurs ) 2- assigné la mission à une personne compéténce comparativement à la perso
nce notable sur les etats financiers audité 3- examen des travaux de l'ancien MEA

Si le MEA participe à la mission en sachant qu'il rejoindera le client eventuellem

et des mesure de sauvegardes telque : ecarter ce membre et éxaminer ses tra
erce une influence notable
EA ne contrôle pas les taches / travaux de son membre de famille
NT AVEC UN CLIENT D'AUDIT XI - AFFECTATION TEMPORAIRE DU PERSONNEL

LA PERIODE COUVERT DE L'AUDIT Si Un cabinet affecte son personnel au client d'audit pour la préstation d'un service
autres que d'assurance pour une courte durée.
a durée couverte par rapport d'audit ses membre une personne ayant
streur, Dirigeant, résponsable CONDITIONS :

sure d'exercer une influence notable 1- cette assistance n'est fournie que pour une courte durée
e cabinet exprime son opinion 2- le personnel assigné n'assume pas la résponsabilité de direction
3- le client est résponsable de son supervision
A PERIODE COUVERT DE L'AUDIT
des menaces liées à l'autorévision, et la familiarité et la représentation peuvent etres
ne équipe comporte parmi ses membre une personne avait : sauvegardes doivent etres mises en place, notamment :
irecteur ou résponsable
notable sur les EF 1- un examen complémentaire des travaux efféctué par ce personnel assigné à l'assis
2- ne pas confier au personnel affécté à l'assistance du client une mission d'audit si il
une influence notable sur les EF
orévision et la familiarité et l'interet personnel peuvent etre crées,

XII - RELATIONS DE LONGUE DATE

é le client d'audit La relation entre le MEA ou le cabinet avec le client d'audit y compris lorsque le MEA é
une menace liéé à la familiarité peut etre crée et l'interet personnel
t etre mis en place tel que :
les mesures de sauvegardes :
s travaux effectué par ce membre d'audit 1- retrait de la personne
2- changement du role ou la nature des taches effectué par ce membre d'ésu
3- examinateur externe
NISTRATEUR D'UN CLIENT D'AUDIT 4- contrôle continue de la qualité des travaux effectué

as etre un dirigent ou un résponsable ou un administrateur chez le client

és commérciales pendant les 5 annés qui suivent la cessation TACHE DURRE MAX

ASSOCIE SIGNATAIRE 7
pas de mesure de sauvegard
RESPONSABLE CONTRÔLE QUALITE 7
HEZ UN CLIENT D'AUDIT
KEY PARTNER ( CHEF DE MISSION) 7
VENU un employé chez le client de l'audit ou bien un administrateur

ent etre crées.

En tunisie : principe de rotation ( CSC)

xercer une influence notable mandat = 3ans renouvelables avec un max de 9 ans total

tter le cabinet si le cabinet comporte 3 experts membres de l'oect , alors mandats max 3 ans renouv
a condition de changer le signataire et l'equipe intervenante après 3 mandats soit 9 an
comparativement à la personne qui a quitter

oindera le client eventuellement, une menace d'intert personnel est créée

membre et éxaminer ses travaux par un éxaminateur compétent.
EMPORAIRE DU PERSONNEL XIII - PRESTATION D'UN SERVICE AUTRES QU'ASSURANCE A UN CL

it pour la préstation d'un service Dans le cadre de la situation ou l'auditeur ou le cabinet est sollicité à assurer une mi
client d'audit.
si la mission est de nature à :
1- fixer des objectifs ou des politiques stratégique
2- embauche ou licenciement
3- autorisation des transactions
ilité de direction 4- controles et gestion des comptes bancaires ou investissements
5- prendre des responsabilité de direction
6- la préparation des EF
et la représentation peuvent etres crées, et des mesures de 7- conception, supervision et mise en place des procédures de controles interne

si oui, aucune de mesure de sauvegard ne peut réduire les menaces ===> il doit re
é par ce personnel assigné à l'assistance du client sinon, il doit evaluer les menaces eventuelles et prendre des mesures de sauvegarde
e du client une mission d'audit si il a exercer des taches peuvent exercer
NB : pour les CAC, c'est une tache incompatible ===> interdit ( rémunération autre

CAS 1 : SERVICE TENU DE COMPTABILITE

ONS DE LONGUE DATE Dans le cas un cabinet / associé est sollicité de tenir la comptabilité d'un client d'aud

d'audit y compris lorsque le MEA été dans une autre cabinet. ENTREPRISE ORDINAIRE EIP
e et l'interet personnel
Si les services sont courantes et de natures sinon les services autres que assuran
mécanique est une EIP.

es effectué par ce membre d'ésuipe il doit evaluer les menaces et prendre des aucune mesure de sauvegarde
mesures de sauvegard

telque recours à un perssonnel non MEA

séparation des donnés informatique
PERIODE DE VUIDITE
CAS 2 : SERVICE D'EVALUATION
5
ENTREPRISE ORDINAIRE EIP
3 Ne pas fournir des services d'evaluation qusinon les services autres que assuran
si l'evaluation n'implique pas un degré importanest une EIP.
2 subjectivité
et n'ont pas d'impact sur les EF audité aucune mesure de sauvegarde

t , alors mandats max 3 ans renouvelable à 15 ans max

ervenante après 3 mandats soit 9 ans CAS 3 : SERVICE FISCAL

Tous calcul d'impot peut crée un passif exigible et des ecritures à comptabiliser que
exprimer une opinion.
une menace liée à l'auto révision est créé.

mesure de sauvegard :

1- recours à équipe séparé

2- spéaration des données
3- examen des travaux d'audit par examinateur externe
dans le cas de litige fiscale ===> interdit ( menace représentation ) / audit intene =
UTRES QU'ASSURANCE A UN CLIENT D'AUDIT

binet est sollicité à assurer une mission autre que d'assurance à CAS 3 : SERVICE ASSISTANCE A UN LITIGE FISC

INTERDIT ===> menace représentation

CAS 4 : SERVICE AUDIT INTERNE

nvestissements INTERDIT ===> menace Auto révision

océdures de controles interne CAS 5 : SERVICE SI

duire les menaces ===> il doit renoncer / ne pas accépter INTERDIT ===> menace Auto révision
endre des mesures de sauvegardes le cas échéant :
CAS 6 : SERVICE JURIDIQUE
==> interdit ( rémunération autres celles du commissariat )
INTERDIT ===> menace Représentation
TENU DE COMPTABILITE
ir la comptabilité d'un client d'audit . CAS 7 : SERVICE RECRUTEMENT

EIP INTERDIT ===> menace Représentation

on les services autres que assurance fourni à un client audit qui CAS 8 : SERVICE FINANCIER ET DE PROMOTIO

INTERDIT ===> menace Indépendence

cune mesure de sauvegarde

VICE D'EVALUATION

EIP
on les services autres que assurance fourni à un client audit qui

cune mesure de sauvegarde

SERVICE FISCAL

des ecritures à comptabiliser que le cabinet ou l'auditeur va sur lesquelles

ce représentation ) / audit intene ==> interdit ( menace auto révision )
 STANCE A UN LITIGE FISCAL

VICE AUDIT INTERNE

: SERVICE SI

RVICE JURIDIQUE

VICE RECRUTEMENT

NANCIER ET DE PROMOTION
 ACCEPTATION D'UNE MISSION

ISA 200 OBJECTIF ET PRINCIPE D'AUDIT

L'auditeur doit s'assurer du respect des régles d'éthiques applicables, prévus par le code de l'IFAC
réglementation interne.

avant d'accépter une mission, le proféssionel comptable doit se demander si cette accéptation peu
des menaces pour le respect des principes de base d'éthique professionel :

principes de base :

1- intégrité 6- INDEPENDANCE ( cas d'une mission d'assurance )

2-objectivité
3- confidentialité
4- compétences et diligences
5- comportement professionnel

l'importance de toutes menaces doit etre évaluer, et des mesures de sauvegardes si necessaires d
pour éliminer ces menaces ou les réduires à un niveau accéptable.
lorsqu'il est impossible d'éliminer ou de ramener ces menaces à un niveau accéptables, le profésio
doit renoncer à la mission.

ISA 210 TERMES DE LA MISSION D'AUDIT

lettre de mission : l'auditeur ne doit accepter ou reconduire une mission que lorsque les terme
cette mission sera réalisés seront convenues par un accord entre la directio
en effet, l'auditeur doit avoir une confirmation directe de la part de la direct

la lettre de mission comporte :

1- objectif et désitnataire ( ORGANE DE DIRECTION)

2-Nature et étendue de l'audit ( BILAN - ER - FLUX - NOTES - ENGAGEMENTS HORS BILA
3-Objectif de l'auditeur ( Exprimer une opinon )
4- résponsabilité de l'auditeur ( Normes ISA appliqués - assurance raisonable - des proc
appréciation des méthode comptables - évaluations des riques - évaluation de la présen
5- résponsabilité de la direction ( Préparation des EF - contrôle interne - fournir tous les
6- nature du rapport - honoraire - autres points )
7- Signature responsable direction - date

Si à l'achevement des travaux, l'auditeur est demandé a changer la nature de la mission initaleme
mission aboutissant à un niveau d'assurance moins élévé. Dans ce cas l'auditeur doit demander s'i
raisonnable pour le faire.
sinon il doit refuser la modification ou bien démissioner.
si l'auditeur accepte de modifier la mission initialement prévus, à une autre mission qui aboutisse à
moins elevé, alors le travail effectué jusqu’à la date de modification est utile pour la mission apres
et par conséquent, les éléments probants collectés initialement il doit les prendre en considération
ISA 220 - ISQC 1 -CONTRÔLE QUALITE DES MISSIONS D'AUDIT BASE SUR L'INFORMATION
L'auditeur responsable ( associé résponsable ) doit s'assurer que les procédures appropriés concer
ainsi que son reconduit; et il doit communiquer toutes les irrégularitées sans delais afin de prendre
il doit veiller aussi sur :
personnel affécté : compténces et indépendences
réalisation de la mission : normes d'audit applicables, réspect des dispositions régleme
suivie et revue tout au long de la mission
documentation

l'auditeur doit s'assurer que :

un responsable de qualité d'audit est désigné
s'assurer que le rapport d'audit n'est pas antérieur à la date de l'achevement des trava
ION

prévus par le code de l'IFAC et de la

nder si cette accéptation peut créé l'auditeur doit vérfier l'integrité de la direction ,
compréhension de leurs résponsabilités,
compréhension de l'activité et du risque secteur,
accés à l'information
verifier l'accéptabilité du référentiel
d'une mission d'assurance ) contacter le prédecesseur pour s'informer
des raisons menant au non renouvellemnt
et la réception des honoraires.

auvegardes si necessaires doit etre mise en œuvre

eau accéptables, le profésionel comptable

ission que lorsque les termes selon lesquelles

r un accord entre la direction et l'auditeur
irecte de la part de la direction matrialisé par une Lettre de mission

- ENGAGEMENTS HORS BILAN, PRINCIPES COMPTABLES…)

urance raisonable - des procédures et tests pour recuillir des éléments probants
ues - évaluation de la présentation des EF…)
ôle interne - fournir tous les doc et informations - accés sans restriction …)

ture de la mission initalement prévu en une autre

l'auditeur doit demander s'il existe des motifs

autre mission qui aboutisse à un niveau d'assurance

t utile pour la mission apres modification.
es prendre en considération pour forger son opinion.
ASE SUR L'INFORMATION HISTORIQUE
océdures appropriés concernant l'acceptation de la mission
s sans delais afin de prendre les mesures necessaires.

ect des dispositions réglementaires

e de l'achevement des travaux de revues qualités.

a direction ,

que secteur,
 RESPONSABILITE DE L'AUDITEUR DANS LES EF QUI
ISA 240 CONTIENNENT DES ANOMALIES SIGNICATIVES
PROVENANT DES FRAUDES

Lors de la planification de l'audit, l'auditeur doit prendre en considération les risques que les etats
continnent des anomalies significatives provenant des fraudes.

l'auditeur doit :

1) Avoir un esprit critique tout au long de la mission d'audit.

2) Entretenir avec les membres d'équipe d'audit.

3) Demande d'information auprés l'organe de direction, si

elle a eu connaissances des risques de fraudes par les
procedures de controles internes mises en places.

4) Une déclaration écrite de la direction

Si l'auditeur détécte une fraude il doit communiquer les faits à la direction.

sques que les etats financiers
 PLANIFICATION D'UNE MISSION

ISA 300 - Planification d’une mission d'audit d'états financiers

L'auditeur doit définir une stratégie général de la mission, planifier et fixer l'étendu des travaux et gu
de l'audit.

l'auditeur doit établir un plan de mission en fixant les caractéristiques de la mission, la nature , calend
les procédures à mettre en œuvre, affécation des memebres d'équipe, fixer les ressources, etendue…

ce plan de mission peut etre modifié à tout moment durant le processus d'audit selon les circonctance

ISA 315 - Prise de connaissance générale de l'entité, son environemment et évaluation du

L'auditeur doit prendre connaissance de l'environnement de la société ( EXTERNE ) et ( INTERNE ) y co

de contrôle interne afin d'évaluer le risque d'anomalie significative ( R Inhérent * R de contrôle ) au ni

Démarche : confirmation et affirmation

observation et inspection
Examen analytique
Si l'auditeur utilise des informations obtenues selon son éxperience passé, il doit détermnier s'il des c
significatives survenues

exemple : si l'auditeur suppose que le systéme de contrôle interne du paie est éfficace pour l'année
alors durant l'exercice 2019, il peut se baser sur les conclusions obtenues antérieuremet s
du systéme paie pour l'évaluation du risque d'anomalie significative toutesfois, il doit s'as
que ces procedures de contrôle interne n'ont pas subis des changements significatives.
en effet, il doit mettre en œuvre des procédures complémentaires suffisantes, telque obte
de la direction résponsable, éxamen des journaux de maintenance du logiciel de paie, éxa
comparaison des charges de personnel pour des périodes différentes et dégager s'il y a de

l'auditeur doit informer désque possible, la direction de l'entreprise, les faiblesses majeures qu'il a dé
l'évaluation du systéme de contrôle intrene.
ON

l'étendu des travaux et guider le processus

mission, la nature , calendrier,

r les ressources, etendue…

audit selon les circonctances.

mment et évaluation du RAS

TERNE ) et ( INTERNE ) y compris son système

rent * R de contrôle ) au niveau des EF

il doit détermnier s'il des changements

e est éfficace pour l'année 2018.

s obtenues antérieuremet sur l'éfficacité
ative toutesfois, il doit s'assurer
ngements significatives.
res suffisantes, telque obtenir une confirmation
nce du logiciel de paie, éxamen analytique et
entes et dégager s'il y a des variations inhabituelles .

blesses majeures qu'il a détécter lors de

 SEUIL DE SIGNIFICATION & STRATEGIE D'AUDIT

ISA 320 - SEUIL DE SIGNIFICATION

La détermination d’un seuil de signification relève du jugement professionnel de l’auditeur.
le seuil de signification fixé par l'auditeur peut etre revisé, et par conséquent, il doit évaluer si la ca
travaux et des procédures d'audit complémentaires doivent etre modifiés.

Le seuil de réalisation doit etre inférieur du seuil de signification à fin de détécter le maximum des

exemple Seuil signification 200 000 DT

COMPTE CHIFFRE D'AFFAIRE 900 000 DT
Seuil de réalisation 180,000 le reliquat après vérification

180 000 dt < 200 000 dt

le seuil de signification est fixé par rapport un élément de référence.

ISA 330 - STRATEGIE D'AUDIT

l'auditeur doit fixer une strategie d'audit :

* stratégie coroborative : C à d, indépendament de son évaluation du systéme de contr

l'auditeur doit mettre en œuvre tous les examens, tests…etc afin de collecter des élém

* stratégie mixte : C à d, l'auditeur peut se baser sur son évaluation de systéme de con

( A) notamment, vérifier l'existence des procédures, leurs efficacités

(B) notamment, tests d'éxamen analytiques, examen détaillés et Ex
recalcul et rééxécution, confirmation et affirmation et des tests d
IE D'AUDIT

onnel de l’auditeur.
uent, il doit évaluer si la calendrier, l'étendu des

détécter le maximum des anomalies significatives

reliquat après vérification de 80% de la population

ation du systéme de contrôle interne et du risque d'anomalie significative

afin de collecter des éléments probants suffisants et appropriés.

luation de systéme de contrôle interne ( A ) et sur des tests substantifs ( B)

océdures, leurs efficacités, la permanence de leurs applications. ( tests de permanance )

es, examen détaillés et Exhaustive des zones de risques, inspections, observations
et affirmation et des tests de cohérence.
 Détermination du seuil de siginification en 2019 sur la base du guide

Minimum
Hypothèse 1 Capitaux propres 630,279
manance ) Intervalle entre 3% et 5%

Minimum
Hypothèse 2 Revenus 541,133
Intervalle entre 1% et 3%
2019 sur la base du guide de l'IFAC:

Maximum Moyenne
1,050,466 840,372

Maximum Moyenne
1,623,400 1,082,267
ISA 500 ELEMENTS PROBANTS

L’auditeur doit concevoir et de mettre en oeuvre des procédures d’audit lui

permettant d’obtenir des éléments probants suffisants et appropriés pour être en
mesure de tirer des conclusions raisonnables sur lesquelles fonder son opinion.

Lorsque l'auditeur utlise des informations fournis par la société en tant que
élément probant pour fonder son opinion, il doit s'assurer que ces informations
sont sufisaments fiables.

ISA 501 ELEMENTS PROBANTS - PROCES ET LITIGES - STOCK

A - PROCES ET LITIGES

L'auditeur doit mettre en œuvre des procedures d'audit lui permettent d'identifier les proces et litiges
qui peuvent etre l'origine d'un risque d'anomalies significatives!.

demarches :
1- demande d'informations auprés de la direction ou organe juridique interne .
2- examen des PV et la confrontation avec les éléments fournis par le conseiller juridique
3- l'examen des frais juridiques.

s'il conclut que ces procédures lui permet de detecter des risques d'anomalies significatives, l'auditeu
par le moyen d'une lettre de demandes d'informations préparés par la DIRECTION et envoyée au orga
juridique externe, pour lui demander de communiquer directement avec l'auditeur.

NB : L'auditeur exprime un opinion modifié selon la norme ISA 705, si :

1- la direction refuse d'autoriser l'auditeur à communiquer avec le conseiller juridique ex

ou le conseiller juridique refuse de fournir les informations demandés.
2- l'auditeur ne peut pas receuillir les éléments probants suffisants et appropriés.
 B - STOCK
Si les stocks ont une valeur significative par rapport à l'ensemble des é
ou par rapport à la nature d'activité de l'entité audité.
l'auditeur doit :

1- Etre present à l'inventaire physique.

( évaluer les procedures de gestion, de controles et enregistrements de
( inspecter les stocks / observer les procedures de comptages / effectue

2- examiner les comptes de stocks pour s'assurer qu'elles sont exactes

dans le cas d'absence lors de l'inventaire, l'auditeur doit :

'identifier les proces et litiges 1- effectuer le comptage à une date antérieure,

2- audit complémentaire, en examinant les mouvements de stocks entr

e juridique interne . dans le cas d'un stock sous la garde d'un tiers, l'auditeur doit :
rnis par le conseiller juridique externe
1- demander au tiers une confirmation sur les stocks existant, quantité
2- inspections ou d'autres procedures d'audit complémentaires.
malies significatives, l'auditeur peut
IRECTION et envoyée au organe
l'auditeur.

avec le conseiller juridique externe.

demandés.
uffisants et appropriés.
 B - STOCK
port à l'ensemble des états financiers

s et enregistrements des resultats de l'inventaire )

de comptages / effectuer des comptages par sondage)

er qu'elles sont exactes par rapport aux resultats de comptages

teur doit :

uvements de stocks entre les deux dates.

'auditeur doit :

tocks existant, quantité et l'etat.

mplémentaires.
ISA 505 - CONFIRMATION EXTERNE

L'auditeur peut par le moyen des confrmations externes collecter des éléments probants
suffisants et appropriés.

l'auditeur doit :

1- déterminer les informations objet d'une confirmartion externe, selon la nécessitée et

les circonstances.

2- selectionner un échantillion des tiers ;

3- s'assurer que les demandes sont adréssés

par le clt d'audit, et mais qu'elles précisent
que les reponses
doivent etre retournés à lui directement;

ISA 520 - EXAMEN ANALYTIQUES

L'Auditeur doit mettre en œuvre des procédures d'examen analytiques, lui permettant de
bien comprendre l'environnement de l'entité, ainsi que la cohérence des etats financiers
dans leurs ensemble;

Si l'examen analytique montre à l'auditeur l'existence d'une incohérence, il doit mettre en œuvre d
des travaux d'audit complémentaires. Par le moyen des demandes d'informations auprés la directi
d'audit complémentaires.
 ISA 510 - AUDIT DES SOLDES D'OUVER

ments probants Dans le cadre d'une nouvelle mission d'aud

éléments probants suffisants et appropriés
methodes comptables.

l'objectif est de :
a nécessitée et 1- détérminer s'il existe des anomalies sign
financiers objet de l'audit.
2- détérminer si les méthodes comptables
et donnent une image fidéle et sincère dan

Diligences à mettre en œuvre:

1- lire les états finaniers les plus récents, a

2- s'ils existent des anomalies significatives
d'audit supplémentaires selon les circoncta
3- informer la direction.
4- si l'auditeur n'est pas en mesures de rec
ui permettant de appropriés, sur les soldes d'ouverture, il do
etats financiers ou impossibilité de certification) conformém

, il doit mettre en œuvre des investigations et

rmations auprés la direction et des procédures
UDIT DES SOLDES D'OUVERTURES

e d'une nouvelle mission d'audit, l'auditeur nouvellement désigné doit recueillir les
bants suffisants et appropriés les soldes d'ouvertures et la permanence des
mptables.

r s'il existe des anomalies significatives ayants des incidences sur les états
et de l'audit.
r si les méthodes comptables sont reflétés dans les reports à nouveaux,
ne image fidéle et sincère dans la présentation des EF;

mettre en œuvre:

ts finaniers les plus récents, ainsi que le rapport de l'ancien auditeur.

nt des anomalies significatives, il doit mettre en œuvre des tests
émentaires selon les circonctances.
direction.
ur n'est pas en mesures de recuillir des éléments probants suffisants et
ur les soldes d'ouverture, il doit alors exprimer une opinion modifié ( avec reserves
té de certification) conformément au norme ISA 705
ISA 530 - SONDAGE
Le recours aux methodes de sondages par l'auditeur est une nécessité absolue.

Risques :
1- risque lié au sondage : c’est-à-dire échantillion n'est pas representative à la populati
2- risque hors sondage : Exp : erreur humaine, technique non cohérente avec l'objectif,
3- risques liées aux autres procédés : c’est-à-dire les procédés utlisé et l'examen n'ont

ISA 540 - ESTIMATIONS COMPTABLES

L'auditeur doit collecter les elements probants appropriés et sufisants, pour s'assurer que :
1- les estimations comptables sont raisonnables par rapport au référentiel appliqués.
2- les informations sont adéquates avec les etats financiers.

ISA 550 - PARTIE LIEE

L'auditeur doit s'informer auprés de la direction :

1- identifier les parties liés

2- identifier la natures des relations entres les parties liés
3- identifier les opérations conclues entres ces parties liées .

l'auditeur doit rester attentif lors de l'examen des documents, qui peut à partir duquelles identifie
et d'autres opérations entres parties liées que la direction n'a pas communiquées.
nécessité absolue.

n'est pas representative à la population.

hnique non cohérente avec l'objectif, mauvaise intérprtation ou se baser sur des informations érroné
es procédés utlisé et l'examen n'ont pas pérmis de détécter les anomalie

ufisants, pour s'assurer que :

u référentiel appliqués.

qui peut à partir duquelles identifie d'autre parties li

pas communiquées.
es informations érroné
ISA 560 - EVENEMENTS POST-CLOTURES

L'auditeur doit collecter les éléments probants appropriés et suffisants, confirmant si les
évenements survenus entre la date de cloture et la date de son rapport , doivent donner
lieu à un ajustement des etats financiers, ou doivent etre communiques ou qui n'ont pas
fait l'objet d'un traitement appropriés conformément au réferentiel applicable.

si la direction refuse de corriger les etats financiers et l'auditeur juge que les etats fianciers
necessitent un ajustement avant d'exprimer son opinion.
alors il doit exprimer un opinion modifié ou défavorable.

ISA 570 - CONTINUITE D'EXPLOITATION

L’auditeur doit apprécier le caractère approprié de l’application du principe de

continuité d’exploitation pour l’établissement des états financiers.

l’auditeur doit examiner s’il existe des événements ou des situations susceptibles de jeter
un doute important sur la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation. Ce faisant, il doit
déterminer si la direction a déjà procédé à une évaluation préliminaire de la capacité de
l’entité à poursuivre son exploitation.

ISA 580 - DECLARATION ECRITE ( LETTRE D'AFFIRMATION )

L’auditeur doit demander à la direction de lui fournir une déclaration écrite portant sur
la responsabilité de la direction dans la préparation des etats financiers et la coneption et la
mise en place du système de contrôle interne.

La date de la lettre d'affirmation doit etre la plus proche de la date du rapport de l'auditeur.

si la direction refuse de signer la lettre d'affirmation, l'auditeur doit s'entretenir avec la direction
et revoir son evaluation sur l'integrité de la direction, et de prendre les mesures necessaires
notamment exprimer un opinion modifié selon les dispositions de la normes ISA 705
, confirmant si les
t , doivent donner
s ou qui n'ont pas

ue les etats fianciers

usceptibles de jeter
ation. Ce faisant, il doit
de la capacité de

crite portant sur

s et la coneption et la

rapport de l'auditeur.

ntretenir avec la direction

mesures necessaires
rmes ISA 705
 L'UTILISATION DES TRAVAUX D'AUTRES PROFESSIONNELS:

I - ISA 600 : AUDIT FINANCIERS DANS LE CADRE D'UN GROUPE

( L'UTLISATION DES TRAVAUX DES AUDITEURS DE LA COMPOSANTE )

Composante = Filiale

l'auditeur doit acquérir une comprhension du groupe,

l'environement de la gouvernance, ainsi que les contrôles à
l'échelle du groupe et de consolidation

Si l'auditeur se trouve dans :

* l'impossibilité de collecter les éléments probants suffisants et appropriés à cause des limitations de la part de la direction du gr

Alors il doit soit ne pas accepter la nouvelle mission ou renoncer.

l'auditeur d'un groupe doit s'assurer que l'auditeur de la filiale avant d'utiliser les travaux de ce derniers :

* l'auditeur de la composante = respect des régles d'éthique ( notamment l'indépendance)

*il a la compétence
*il pourra obtenir les éléments suffisants et appropriés.

cas de la filiale = importante cas de la filiale =

donc le risque d'anomalie significative de la filiale peut impacter se limiter à des procédure
le groupe.

donc l'auditeur procéde à l'evaluation du risque d'anomalie de la filiale

en utlisant le Seuil de Signification de la composante.
 II - ISA 610 : UTILISATION DES TEAVAUX D'AUDIT INTERNE

PE avant d'utiliser les travaux d'audit interne, l'auditeur externe doit evaluer :
NTE )
* la position du département d'audit interne au sein de la société ( notament le deg
rapport l'organe de direction et l'objectivité).
*la compétence de l'equipe de l'audit intene.

* les techniques et les procédures retenues par l'équipe d'audit interne sont approp

part de la direction du groupe.

III - ISA 620 : UTILISATION DES TEAVAUX D'UN AUTRE EXPERT

e ce derniers : Lorsque l'auditeur utilise les travaux d'un autre expert il doit evaluer sa compétenc
ses travaux.

cas de la filiale = non signifcative

se limiter à des procédures analytique semble etre suffisant

VAUX D'AUDIT INTERNE

ur externe doit evaluer :

n de la société ( notament le degré d'indépendece par

uipe d'audit interne sont approprés et suffisante, et conformes aux diligences d'auldit interne.

AUX D'UN AUTRE EXPERT

ert il doit evaluer sa compétence, son objectivité et l'étendue de

Le rapport de l’auditeur doit clairement exprimer son opinion sur les états
financiers, le fondement de son opinion, et le référentiel comptable applicable.

Formation de l’opinion de l’auditeur sur les états financiers

L’auditeur doit se former une opinion sur la conformité des états financiers, dans tous leurs
aspects significatifs, avec le référentiel d’information financière applicable.
L’auditeur doit notamment évaluer, au regard des exigences du référentiel d’information
financière applicable :
si les états financiers fournissent des informations adéquates sur les principales
méthodes comptables retenues et suivies;
si les méthodes comptables retenues et suivies sont conformes au référentiel
d’information financière applicable et appropriées;
si les estimations comptables faites par la direction sont raisonnables;
si les informations présentées dans les états financiers sont pertinentes, fiables,
comparables et intelligibles;
si les états financiers fournissent des informations adéquates permettant aux
utilisateurs visés de comprendre l’incidence des opérations et événements significatifs
sur les données communiquées dans les états financiers;
si la terminologie utilisée dans les états financiers, y compris l’intitulé de chacun
d’eux, est appropriée.
si les états financiers donnent une image fidèle par l’examen de la présentation
d’ensemble des états financiers, leur structure et leur contenu.
 Format du rapport

1- intitulé ( avec indication de l'auditeur indépendant) - déstinataire ( organe qui a confié la mission )
2- opinion ( les états financiers ci-joints donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de […] con
3- fondement de l'opinion ( normes ISA appliqués - indiquer qu'il a suffisament collécter des éléments probants lui
4- paragraphe sur la continuité d'exploitation
5- Questions clés de l'audit ( pour les entités coté)
6- Autres informations
7- résponsabilité de la direction et les personnes responsables de la gouvernance pour la préparation et la présent
8- résponsabilité de l'auditeur pour l'audit des EF
9- paragraphe sur les autres obligations ( réglementaires - légales)
10- Nom de l'associé signataire - date - signature - adresse de l'auditeur
confié la mission )
fs, une image fidèle de […] conformément [au référentiel d’information financière applicable]", lorsque il donne un avis selon un réfé
écter des éléments probants lui permettant de fonder son opinion)

our la préparation et la présentation des les états financiers

ue il donne un avis selon un référentiel d'image fidèle. )
 ISA 705 - Expression d'une opinion modifiée dans le rapport de l'auditeur

Situations qui requièrent une opinion d’audit modifiée

L’auditeur doit exprimer une opinion modifiée dans son rapport dans l’un ou l’autre des cas
suivants :
* lorsqu’il conclut, à la lumière des éléments probants obtenus, que les états financiers
pris dans leur ensemble ne sont pas exempts d’anomalies significatives;

* lorsqu’il n’est pas en mesure d’obtenir des éléments probants suffisants et appropriés
lui permettant de conclure que les états financiers pris dans leur ensemble sont
exempts d’anomalies significatives.

Types des opinions modifiés

I - Rapport avec reserves
L’auditeur doit exprimer une opinion avec réserve dans l’un ou l’autre des cas suivants :
* lorsqu’il conclut, après avoir obtenu des éléments probants suffisants et appropriés,
que les anomalies sont significatives, prises individuellement ou collectivement, mais
qu’elles n’ont pas d’incidence généralisée sur les états financiers;

* lorsqu’il n’est pas en mesure d’obtenir des éléments probants suffisants et appropriés
sur lesquels fonder son opinion, mais qu’il conclut que les incidences éventuelles des
anomalies non détectées sur les états financiers, si anomalies il y a, pourraient être
significatives mais non généralisées.

II - Rapport avec opinion défavorable ( Refus de certification )

L’auditeur doit exprimer une opinion défavorable lorsqu’il conclut, après avoir obtenu des
éléments probants suffisants et appropriés, que les anomalies, prises individuellement ou
collectivement, ont des incidences à la fois significatives et généralisées sur les états
financiers.

III - Rapport avec impossibilité d'exprimer une opinion

L’auditeur doit formuler une impossibilité d’exprimer une opinion lorsqu’il n’est pas en (A)
mesure d’obtenir des éléments probants suffisants et appropriés sur lesquels fonder une
opinion, et qu’il conclut que les incidences éventuelles des anomalies non détectées sur les
états financiers, si anomalies il y a, pourraient être à la fois significatives et généralisées.

(A) Si, après avoir accepter la mission, l’auditeur se rend compte que la direction a imposé une
limitation de l’étendue de l’audit qui ne le permet pas d’obtenir des éléments probants
suffisants et appropriés,
 Format du rapport

1- intitulé ( avec indication de l'auditeur indépendant) - déstinataire ( organe qui a confié la mission )
2- opinion avec réserves (à notre avis, à l'excpetion des incidences décrites au fondement de l'opinion, les états financ
3- fondement de l'opinion ( normes ISA appliqués - quantifié les réserves - indiquer qu'il a suffisament collecter des élé
4- paragraphe sur la continuité d'exploitation
5- Questions clés de l'audit ( pour les entités cotées)
6- Autres informations
7- résponsabilité pour les états financiers
8- résponsabilité de l'auditeur pour l'audit des EF
9- paragraphe sur les autres obligations ( réglementaires - légales)
10- Nom de l'associé signataire - date - signature - adresse de l'auditeur
e l'opinion, les états financiers ci-joints donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de […] conformément [au référentiel d’
ffisament collecter des éléments probants lui permettant de fonder son opinion)
ormément [au référentiel d’information financière applicable]", lorsque il donne un avis selon un référentiel d'image fidèle. )
 ISA 800 –Audit d’états financiers préparés conformément à un référentiel à usag
particulier – Considérations particulières

Pour auditer des états financiers préparés conformément à un référentiel à usage particulier, l'auditeu
acquérir une compréhension des aspécts suivants :

1- l'usage de ces etats financiers

2- les utilisateurs visés ou concernés
3- les mesures prises par la direction pour déterminer que le référentiel d’information
financière applicable est acceptable dans les circonstances.

Pour former une opinion et délivrer un rapport l'auditeur doit se conformer àux dispositions de la norm
Mais en plus il doit ajouter :

1- décrire l'usage de ces états financiers / besoins des utlisateurs visés / faire le renvoie ou u
de la note aux EF qui contienne ces informations,
2- si la direction a le choix entre plusieurs référentiels pour la préparation de ces EF , les exp
la résponsabilité de la direction sur ce choix, la résponsabilité lui incombe est de détérmin
ce référentiel est acceptable
référentiel à usage

particulier, l'auditeur doit

’information

positions de la norme ISA 700

aire le renvoie ou une référence

n de ces EF , les explications sur

mbe est de détérminer si
 ISA 805 –Audit d’états financiers isolés et d'éléments de comptes ou postes spéc
particulier – Considérations particulières

I - ACCEPTATION DE LA MISSION

La norme ISA 200 portant l'objectif d'audit et le respect des principes fondamentaux exige à l'auditeur de se conformer au
pour effectuer son audit.
Dans le cas de l'audit d'un Etat financier isolé ou un éléement de comptes ou postes spécifique d'un Etat financier cette ex
lorsque l'auditeur c'est lui qui est chargé de la mission de l'audit du jeu complet des etats financier ou non.

Toutesfois, Si l'auditeur n'est pas lui-même chargé de l'audit du jeu complet des etats financiers en question, il doit déterm
faisable en pratique de réaliser l'audit d'un Etat financiers isolé conformément aux normes ISA sinon il doit mettre des pro

II - PLANIFICATION ET DEROULEMENT DE LA MISSION

lorsque il est chargé d'un audit des etats financiers isolé, l'auditeur doit adapter les normes ISA dans ce contexte.
par exemple :

1- la déclaration ecrite ( lettre d'affirmation ISA 580 ) portant sur la prépartation des etats financiers conformement aux ré
signée par la direction, doit etre remplacer par une déclaration ecrite portant sur la résponsabilité de la direction sur la pré
élément des etats financiers conformement aux référentiel applicable

2- Le Seuil de signification déterminé pour un Elément spécifique ou Etat financier isolé peut etre inférieur à celui détermin
du jeu complet des etats financiers. Par conséquent ceci aura une incidences sur l'étendu, calendirer, procédures l'évaluati
non corrigées.

3- La circularisation des sociétés du groupe

4- la vérification des transactions de fin de l'exercice et les procédures appliqués.

III -RAPPORT

Intitulé et date ( Mentionné auditeur indépendant)

nature de la mission ( Audit des Eléménts spécificque -EF isolés - rubrique )
opinion ( isa 700 - à notre avis les Etats financiers ci-joint " isolé " donne dans tous leurs aspécts significatif une image fidél
conformément aux dispositions du référentiel appliqué
Fondement de l'opinion
Continuité d'exploitation
résponsabilité de la direction
résponsabilité de l'auditeur
adrésse + signature + nom de l'auditeur + cachet + nom

NB : si les etats financiers isolé sont préparé selon un réf à usage particulier
ajouter une paragaphe d'observation portant sur le choix de ce réf
e comptes ou postes spécifiques
iculières

ge à l'auditeur de se conformer aux normes ISA

écifique d'un Etat financier cette exigence s'applique

ts financier ou non.

nanciers en question, il doit déterminer s'il est

mes ISA sinon il doit mettre des procédures d'audit complementaires pour auditer les parties interrelieés.

A MISSION

mes ISA dans ce contexte.

ts financiers conformement aux référentiel applicable

ponsabilité de la direction sur la préparation de cet

peut etre inférieur à celui déterminer pour l'audit

du, calendirer, procédures l'évaluation des anomalies

aspécts significatif une image fidéle de la sté

 ISA 810 –Missions visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers

L’auditeur ne doit accepter une mission visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers
résumés, conformément à la présente norme ISA, que s’il a été chargé de réaliser, conformément
aux normes ISA, un audit des états financiers du jeu complet de ces états financiets dont sont tirés les

avant l'accéptation de la mission, l'auditeur doit mettre en œuvre les diligences d'accéptation suivant

1- détérminer si les critéres appliqués sont accéptables

obtenir de la part de la direction une confirmation qu'elle reconnait et comprend les réspo
pour préparer ces états financiers résumés conformément au critéres appliqués
ainsi qu'une confirmation que les utilisateurs de ces Etats financiers résumés ont un accés
ainsi qu'une confirmation que la direction doit inclure les Etats financiers résumés avec tou
que l'auditeur a délivrer un rapport d'audit du jeu complet des Etats financiers

Procédures d'audit des Etats financiers résumés :

1- évaluer si les états financiers résumés indiquent de facon adéquate qu'ils constituent un r
2- si les EF complet ne sont pas accompagnés, l'auditeur doit s'assurer que les EF résumés d
auprés de qui, ou à quel endroit se trouvent les EF audité
3- evaluer si les etats financiers résumés fournissent des informations cohérentes et adéquat
4- évaluer si les etats financiers résumés peuvent etres recalculer des etats financiers audité
5- évaluer au regard de l'usage prévu, que ces etats financiers résumés contiennent les infor
et ne conduit pas à des intreprtations trompeuses
 des états financiers résumés Eléments du Rapport sur les

es états financiers le rapport de l'auditeur sur les etats financiers résumés do

ser, conformément
ciets dont sont tirés les états financiers résumés. 1- titre " indiquant un auditeur indépendant"
2- déstinataire
s d'accéptation suivantes : 3- introdutions :
3-1 - identifier les EF résumés ( bilan - et
3-2- identifier les EF Audité
et comprend les résponsabilités qui lui incombent 3-3- faire référence au rapport d'audit d
es appliqués 3-4- si rapport audit résumé est postérie
s résumés ont un accés aux etats financiers audités indiquer que les EF résumé ni les EF
nciers résumés avec tous documents et en mentionnant les évenements survenus après la d
s financiers 3-5- indiquer que la lécture des EF résum
3-6- indiquer que la direction est réspon
appliqués
3-7- paragraphe d'opinion claire
rs résumés : 3-8- signature / date et adresse de l'aud

qu'ils constituent un résumés des EF audités,

er que les EF résumés décrivent clairement

cohérentes et adéquates avec les critéres appliqués

etats financiers audités,
és contiennent les informations nécessaires
s du Rapport sur les Etats financiers résumés

financiers résumés doit contenir les éléments suivants :

EF résumés ( bilan - etat de resultat - flux )

e au rapport d'audit du jeu complet qui doit etre un rapport avec opinion non midifiée
dit résumé est postérieur à la date du rapport d'audit complet,
les EF résumé ni les EF audité ne refletent pas
nts survenus après la date du rapport des EF audité
la lécture des EF résumés ne substituent pas la lécture des états financiers audités
la direction est résponsable sur la préparation des EF résumés ainsi que sur les critres

'opinion claire
ate et adresse de l'auditeur
 MISSIONS AUTRES QU'AUDIT
EXAMEN LIMITEE - ISRE

la norme ISRE 2400 « engagements to review financial statements » relative à la mission

de revue limitée réalisée sur des états financiers (annuels complets)

La norme ISRE 2410 « review of interim financial information performed by the

independant auditor of the entity » relative à la revue d’états financiers intermédiaires.

OBJECTIF DE LA MISSION D'EXAMEN LIMITEE

L’objectif d’une mission d’examen limité est de permettre à l’auditeur de conclure, sur la base
de procédures ne mettant pas en oeuvre toutes les diligences requises pour un audit, qu’aucun
fait d’importance significative n’a été relevé lui laissant à penser que les états financiers n’ont
pas été établis, dans tous leurs aspects significatifs, conformément au référentiel comptable
identifié (assurance négative).
L’auditeur et le client doivent s’entendre sur les termes et les conditions de la mission(Lettre de mission )

APPROCHE D'EXAMEN LIMITEE

L'auditeur doit se conformer aux regles d'ethiques de l'IFAC

L'auditeur doit exercer son propre jugement pour déterminer la nature, le calendrier et
l'étendue des procédures d'examen limité.

En matière de seuil de signification, l'auditeur doit appliquer les mêmes principes

que si une opinion d'audit devait être formulée sur les états financiers

1- Prise de connaissance générale de l'entité : Activité - secteur - principes comptables

2- Analyse des procédures de comptabilisation,classification,préparation de l'information financiere
3- tests analytiques et analyse des variations inhabituelles
4- comparaison des EF et du budget
5- demandes des PV et décisions ( Conseils d'adm, AGO et AGE)
 Nature du rapport ( examen limité ) + destinataire
identifiacation des ef audité
résponsabilité de la direction
résponsabilité de l'auditeur
Conclusion ( sur la base de notre ,exam limité, nous n'avons
pas relevé des faits qui nous laissent pensé que les EF
Ne donnent pas une image fidéle conformément aux
référentiel appliqué )

t, qu’aucun
ciers n’ont

on financiere
 MISSIONS AUTRES QU'AUDIT
ISAE 3400 - EXAMEN D’INFORMATIONS FINANCIERES PREVISIONNELLES

Dans le cadre d'une mission d'audit des inforations financieres prévisionnelles, l'auditeur doit réunir
les éléments probants lui permettant de :
1- évaluer que les hypoyhéses retenues par la direction sont des hypothéses plausibles et ra
2- évaluer que les etats financieres prévisionnelles sont préparés conforméments à ces hypo
3- evaluer que les états finaniceres prévisionnelles sont correctement présentés, et que toute
les hypothéses significatives retenues sont décrites au niveau des notes aux états financie
prévisionnelles
4- évaluer que les états financieres prévisionnelles sont préparés d'une facons cohérentes av
informations fournies par les états financieres historiques préparés sur la base d'un référe

la direction est résponsable sur la préparation, la présentation des etats financieres prévisionnelles ai
l'identification et la déscription des hypothéses sur lesquelles elles reposent

l'auditeur est appelé a éxaminer ces états financieres prévisionnelles et les hypothéses sur lesquelles
afin de renforcer leurs crédibilité

l'auditeur ne doit pas accépter la mission, ou ne pas la suivre si il constate que les hypothéses sont cl
irréalistes
 RAPPORT
VISIONNELLES ISAE 3400 - EXAMEN D’INFORMATIONS FINANCIERES P

uditeur doit réunir Le rapport de l'auditeur sur l'examen d'informations financières prévisionnelle
les informations suivantes :
ses plausibles et raisonables
méments à ces hypothéses 1- le rappel que la direction est responsable des informations
ésentés, et que toutes financièresprévisionnelles et des hypothèses sur lesquelles elles r
es aux états financieres
2- l'expression d'une assurance négative que les hypothèses constitu
acons cohérentes avec les baseraisonnable pour les informations financières prévisionnelles
la base d'un référentiel approprié3- Une opinion indiquant si les informations financières prévisionnell
correctement préparées sur la base des hypothèses décrites et si
es prévisionnelles ainsi que présentéesconformément à un référentiel comptable reconnu ;
4- un avertissement sur les risques de non réalisation des résultats r
informations financières prévisionnelles ;
héses sur lesquelles elles reposent

hypothéses sont clairement

 RAPPORT
ORMATIONS FINANCIERES PREVISIONNELLES

ions financières prévisionnellesdoit comprendre

sable des informations

pothèses sur lesquelles elles reposent ainsi que la référence

ve que les hypothèses constituent une

ns financières prévisionnelles présentées ;
tions financières prévisionnelles ont été
des hypothèses décrites et si elles sont
entiel comptable reconnu ;
non réalisation des résultats ressortant des
 MISSIONS AUTRES QU'AUDIT
ISRS 4400 - EXAMEN D’INFORMATIONS FINANCIERES SUR LA BASE DES PROCEDURES CON

L'objectif d'une mission d'examen sur la base de procédures convenues est, pour
l'auditeur, de mettre en oeuvre des procédures faisant appel aux techniques d'audit,
définies d'un commun accord entre l'auditeur, l'entité et, éventuellement, les tiers
concernés et de communiquer les constatations résultant de ses travaux.

aucune assurance n'est exprimée dans son rapport. C'est aux

destinataires du rapport d'évaluer les procédures et les constatations de l'auditeur et de
tirer eux-mêmes leurs propres conclusions des travaux de l'auditeur.

L'auditeur doit respecter les règles du " Code d'Ethique Professionnelle des Comptables "
Toutefois, l'indépendance n'est pas une exigence pour effectuer une mission d'examen sur la base
de procédures convenues.

Il est dans l'intérêt du client comme de l'auditeur qu'une lettre de mission précisant les
principaux termes de la mission soit remise au client. Notamment ,
*le résumé des procédures convenues entre les parties
*mentionner que le rapport n'est délivré qu'aux parties convenues.

FORME DE RAPPORT

Intitulé ( avec mention de la mission " Rapport d'une mission de procédures convenues"

destinataires & objectifs de la mission

indiquer les procédures convenus avec l'entité

indiquer la résponsabilité de la direction

indiquer le cadre normatif " ISRS 4400"

indiquer qu'il ne s'agit pas d'une mission d'assurance

indiquer la résponsabilité de l'auditeur ( Régle éthique ( sauf indépendance n'est pas exigé) - norme d

Indiquer les constatations de l'aditeurs sans opinon

signature - nom et date

PROCEDURES CONVENUES

amen sur la base

pas exigé) - norme d'audit notamment ISRS