CITES and Timber - French
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La CITES et le Bois
réglementées par la Convention sur le commerce
international des espèces de faune and de flore
sauvage menacées d’extinction (CITES). Il fournit des
informations sur des questions clés relatives à la mise Guide d’espèces d’arbres inscrites aux Annexes CITES
en application de la Convention pour ce groupe
important de plantes. Rédigé pour des non-experts, il
inclut des sections individuelles couvrant les espèces
trouvées en quantités importantes dans le
shop.kew.org/kewbooksonline
ISBN 978-1-84246-637-7
Madeleine Groves
Catherine Rutherford
9 781842 466377
La CITES et le Bois
Guide d’espèces d’arbres inscrites
aux Annexes CITES
Madeleine Groves
Catherine Rutherford
© Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV), Confédération suisse.
Illustrations et photographies © Royal Botanic Gardens, Kew sauf si autrement mentionné dans les légendes.
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Première publication en langue française en 2016 ; publication originale en langue anglaise en 2015 par :
Royal Botanic Gardens, Kew
Richmond, Surrey, TW9 3AB
Royaume-Uni
www.kew.org
ISBN 978-1-84246-637-7
Diffusé en Amérique du Nord pour le compte des Royal Botanic Gardens, Kew par « University of Chicago Press »,
1427 East 60th Street, Chicago, IL 60637, USA
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SOMMAIRE DES CONTENUS
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Abies guatemalensis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
Aniba rosaeodora . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
Araucaria araucana . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
Bulnesia sarmientoi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
Caesalpinia echinata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
Cedrela spp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
Dalbergia spp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
Diospyros spp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
Dipteryx panamensis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36
Fitzroya cupressoides . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38
Fraxinus mandshurica . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40
Gonystylus spp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42
Guaiacum spp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
Guibourtia spp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48
Osyris lanceolata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50
Pericopsis elata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52
Pilgerodendron uviferum . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54
Pinus koraiensis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56
Platymiscium pleiostachyum . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58
Podocarpus neriifolius . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60
Podocarpus parlatorei . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62
Prunus africana . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64
Pterocarpus erinaceus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66
Pterocarpus santalinus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68
Quercus mongolica . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70
Swietenia spp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72
Taxus spp. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76
Identification du bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78
Mesurer le bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82
Documentation CITES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84
Ressources clés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93
Crédits photographiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 96
Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97
INTRODUCTION
Ce guide vise à présenter les espèces d’arbres réglementées en vertu de la Convention sur le Commerce international des espèces de faune
et de flore sauvages menacées d’extinction (ci-après : la « CITES »), et à fournir des directives sur des questions clés relatives à la mise
en œuvre de la Convention pour ce groupe important de plantes. Ce guide ne couvre pas toutes les espèces ligneuses ni tous les arbres
réglementés en vertu de la CITES : il se concentre davantage sur les espèces rencontrées dans le commerce important pour leur bois, leurs
parties ou leurs produits, ou sur les taxons nouvellement inscrits aux Annexes de la CITES. Les sujets couverts dans ce guide comprennent
: des informations relatives aux Annexes de la CITES ; les parties et produits faisant l’objet d’un commerce, et s’ils sont réglementés ou
non ; les techniques d’identification disponibles ; et des ressources clés indiquant où trouver davantage d’aide ou d’informations. Cette
publication est aussi disponible sous forme numérique (voir « RESSOURCES CLÉS » à la fin de ce guide).
1
RÉGLEMENTER LE COMMERCE DU BOIS
Il existe un certain nombre de directives, de législations et autres traités nationaux, régionaux et internationaux en vigueur visant à vérifier,
contrôler et réguler la collecte et le commerce mondial du bois pour s’assurer que celle-ci est légale, durable et traçable. Ces instruments
comprennent la promotion d’une bonne gestion des forêts ; l’observation indépendante des forêts ; la certification de la chaîne de contrôle ;
la légalité et la vérification diligente lors des opérations d’achat, de vente et de transformation du bois, ainsi que la réglementation du
commerce du bois collecté d’une manière illégale ou non-durable.
La CITES
Cette convention internationale, entrée en vigueur en 1975 (https://www.cites.org/fra/disc/text.php), réglemente le commerce
international des plantes et animaux menacés d’extinction par le commerce en les inscrivant à l’une des trois Annexes (I, II ou III). Afin de
mettre en œuvre ladite Convention, chacune des Parties à celle-ci doit mettre en place un organe de gestion et au moins une autorité
scientifique, et réglementer le commerce à travers un système de permis. Quand le commerce menace la survie d’un taxon à l’état sauvage,
celui-ci peut être proposé pour inscription aux Annexes de la CITES par une ou plusieurs des Parties à la CITES, soit à l’occasion d’une
Conférence des Parties (ci-après : « CdP ») soit, si l’une des Parties est l’un des États de l’aire de répartition, unilatéralement et à tout
moment, mais à l’Annexe III. Des contrôles relatifs aux espèces inscrites aux Annexes I et II sont effectués pour garantir la durabilité et pour
s’assurer qu’un spécimen n’a pas été obtenu en contravention des lois nationales, mais seuls des contrôles liés à la contravention elle-même
sont exigés pour les espèces inscrites à l’Annexe III. La Convention ne permet pas aux Parties de prendre des « mesures plus strictes », telles
que l’imposition d’obligations plus sévères en matière d’importation et d’exportation.
Les recommandations, les orientations et l’interprétation du texte de la Convention nous sont fournies par les Décisions, Résolutions et
Notifications CITES. Veuillez consulter les éventuels amendements et autres suppressions après chaque CdP depuis le site web de la CITES
ou le portail sur le Bois (https://cites.org/fra/). Vous y trouverez différentes Résolutions en rapport avec le Bois, dont nous fournissons un
aperçu ci-dessous :
RÉSOLUTION PORTÉE
Résolution Conf. 10.13 (Rev. Cop15) Offre l’orientation et les informations sur la classification monospécifique des plan-
Application de la Convention aux essences produ- tations d’arbres reproduits artificiellement (tel que définies dans la Résolution Conf.
isant du bois 11.11 (Rev. CoP17) ; la Classification code SH du Système Harmonisé de l’Organ-
isation mondiale des douanes pour les produits dérivés (ex : grumes et bois scié) ;
https://cites.org/fra/res/10/10-13R15.php les mesures à prendre lors de la modification d’une Annexe CITES concernant une
espèce ligneuse.
Résolution Conf. 11.11 (Rev. Cop15) Contient la définition CITES de « reproduit(es) artificiellement ». Les critères clés
Réglementation du commerce des plantes sont que des espèces reproduites artificiellement inscrites à l’Annexe I / Annexe A
peuvent être traitées comme si elles étaient inscrites à l’Annexe II / Annexe B, ce
http://tinyurl.com/hqn7stl qui permet des échanges à des fins commerciales ; et que la population parentale
cultivée doit avoir été « établie conformément aux dispositions de la CITES et aux
lois nationales pertinentes ».
Résolution Conf. 13.6 (Rev. Cop16) Il existe une dérogation aux règles de la Convention pour les spécimens « pré-Con-
Application de l’Article VII, paragraphe 2, vention ». Un guide relatif à la signification du terme et aux différences d’inter-
concernant les spécimens « pré-Convention » prétation de cette dérogation entre la CITES et la Réglementation de l’UE sur le
https://cites.org/fra/res/13/13-06R16.php commerce de faune et de flore sauvages est disponible (uniquement en anglais) à
l’adresse suivante :
http://ec.europa.eu/environment/cites/pdf/referenceguide_en.pdf
Résolution Conf. 16.10 Détails sur la façon dont la reproduction artificielle, la gestion et le contrôle du
Application de la Convention aux taxons produi- commerce, ainsi que les Avis de commerce non préjudiciable (ci-après : « ACNP »)
sant du bois d’agar sont appliqués aux taxons produisant du bois d’agar (Aquilaria et Gyrinops spp.).
https://cites.org/fra/res/16/16-10.php
Résolution Conf. 16.8 (Rev. CoP17) Afin de faciliter les déplacements transfrontaliers à des fins non commerciales d’in-
Passages transfrontaliers fréquents, à des fins non struments de musique fabriqués à partir d’espèces inscrites aux Annexes CITES, il
commerciales, d’instruments de musique peut être délivré un certificat (« passeport ») ou un document d’exemption pour
https://cites.org/fra/res/16/16-08.php effets personnels, lesquels doivent respecter les dispositions de la Résolution Conf.
13.7 (Rev. CoP17).
2
Union Européenne (UE) – Mise en œuvre de la CITES
Tous les États-membres de l’Union européenne sont Parties à la CITES. En raison du Marché Unique Européen et de la levée des contrôles
aux frontières intérieures, les États-membres appliquent la CITES de façon uniforme à travers un ensemble de textes regroupés dans la
Réglementation en matière de Commerce des espèces sauvages « EU WTR » de l’UE (http://ec.europa.eu/environment/cites/home_en.htm,
uniquement en anglais). Les espèces couvertes par ladite Réglementation sont inscrites dans l’une des quatre Annexes UE (A, B, C et D).
Plusieurs dispositions de ces Réglementations vont au-delà de celles de la CITES : l’obligation d’un permis d’importation pour les espèces
inscrites à l’Annexe B ; des obligations plus strictes en matière d’importation de produits pré-Convention ; et la possibilité d’imposer
des restrictions d’importation pour certaines combinaisons espèce/pays. Pour consultation du Guide de Référence sur l’EU WTR et du
Guide sur les différences entre la CITES et l’UE WTR (les deux uniquement en anglais) : http://ec.europa.eu/environment/cites/pdf/
referenceguide_en.pdf, et http://ec.europa.eu/environment/cites/pdf/differences_b_eu_and_cites.pdf
La Réglementation de l’UE établit trois groupes principaux : le Comité pour le Commerce de faune et de flore sauvages, le Groupe
d’Examen Scientifique (GES) et le Groupe d’Application de la Réglementation. Lorsque l’autorité scientifique d’un État-membre
Partie à la CITES exprime des doutes quant à la durabilité d’une importation en UE, cela peut pousser d’autres États-membres à refuser
des importations similaires, et l’application peut faire l’objet de débats lors d’une des quatre réunions annuelles du GES. Le GES peut alors
formuler l’un des trois avis suivants : « favorable », « défavorable » ou « sans avis » (ce dernier comprenant trois options) (http://ec.europa.
eu/environment/cites/pdf/srg/def_srg_opinions.pdf, uniquement en anglais). Ces avis peuvent entraîner la suspension d’importation en
UE et, en ultime instance, une restriction/interdiction concernant cette combinaison espèce/pays. Les avis résultant d’une réunion du GES
sont mis en ligne (dans les cinq jours suivant la réunion) sur le site de Species + (www.speciesplus.net).
Pour obtenir les liens des différents organismes nationaux de l’UE en rapport avec la CITES et le commerce de faune et de flore sauvages,
veuillez consulter : http://ec.europa.eu/environment/cites/links_national_en.htm
Gouvernance et échanges commerciaux dans le secteur forestier (FLEGT – Forest Law Enforcement,
Governance and Trade)
Dans le cadre du Plan d’action FLEGT, publié en 2003, l’UE a mis en place diverses réglementations et mesures visant à lutter contre
l’exploitation forestière illicite et à promouvoir une gestion durable et licite des forêts (http://www.euflegt.efi.int/home, uniquement en
anglais). Deux des principales initiatives FLEGT sont le régime d’autorisation FLEGT, négocié à travers des Accords bilatéraux de Partenariat
Volontaires (APV) avec des pays partenaires producteurs de bois, et la mise en œuvre du Règlement de l’Union européenne dans le domaine
du bois UE-TR (EUTR – EU Timber Regulation). En vertu de FLEGT, un pays partenaire aux APV peut émettre une autorisation FLEGT pour
des produits dérivés spécifiques. L’autorisation vaut preuve de légalité (elle n’est pas nécessaire pour les espèces inscrites aux Annexes A, B
ou C). Elle accompagne la cargaison et doit être vérifiée par l’autorité compétente désignée (pour faire appliquer le règlement FLEGT) par
l’État-membre de l’UE, avant d’autoriser l’entrée du chargement dans l’UE.
Loi sur l’Interdiction d’abattage illégal du bois (Illegal Logging Prohibition Act) (Gouvernement
Australien, 2012)
Cette loi interdit toute importation ou traitement de bois abattu illégalement, avec obligation pour les importateurs et transformateurs
d’effectuer une déclaration aux services des douanes au moment de l’importation pour prouver la conformité vis-à-vis des obligations de
diligence raisonnée en vertu de la Loi (http://www.timberduediligence.com.au/ ).
3
COMPRENDRE LES ANNEXES CITES
Lorsqu’une espèce est inscrite aux Annexes de la CITES ou à celles de l’UE, il est important de bien comprendre les informations rattachées
auxdites Annexes pour assurer leurs bonnes mise en œuvre et application. Il existe de nombreux sites pour vous y aider, dont notamment
le site web de la CITES (http://wwwcites.org) et celui de l’UE sur la transposition de la CITES (http://ec.europa.eu/environment/cites/
legislation_en.htm, uniquement en anglais). Il existe aussi un site central d’information appelé Species + (www.speciesplus.net) ; ce
site web a été développé conjointement par le PNUE-CMSC (Programme des Nations Unies pour l’environnement – Centre mondial de
surveillance de la conservation de la nature) (http://www.unep-wcmc.org, uniquement en anglais) et par le Secrétariat de la CITES afin
d’aider les Parties à mettre en application divers Accords Multilatéraux relatifs à l’Environnement (AME), dont la CITES. Vous trouverez ci-
dessous une liste de questions élémentaires permettant de mieux comprendre la portée de l’inscription aux Annexes d’une espèce ligneuse.
4
2. Quels sont les parties et produits réglementés ?
Lorsqu’une espèce est inscrite aux Annexes de la CITES, il est nécessaire de s’assurer si toutes les parties et tous les produits, vivants ou
morts, sont réglementés ou non. À des fins de clarification, les inscriptions aux Annexes peuvent être accompagnées de notes dénommées
« Annotations ». Les annotations portant sur les plantes inscrites sont souvent complexes, et leur interprétation requiert une bonne
compréhension des termes qui y sont utilisés. Il est souvent utile de vérifier l’annotation et toute définition auprès des autorités scientifiques,
dans le Manuel de mise en œuvre des annotations concernant les plantes (voir RESSOURCES CLÉS), dans la section « Interprétation » des
Annexes CITES et des Annexes UE, ainsi que dans le GLOSSAIRE CITES (RESSOURCES - TERMINOLOGIE du site web de la CITES (http://
tinyurl.com/j3nr726). Le Glossaire CITES contient des définitions des termes utilisés dans les annotations ; elles sont d’ordre général, en
ce sens qu’elles peuvent ne pas avoir été acceptées par toutes les Parties à la CITES. Le Comité Permanent et les Comités pour les Plantes
et pour les Animaux de la CITES veillent actuellement à ce que les annotations — notamment pour les plantes — soient plus faciles à
comprendre et à mettre en œuvre.
• # suivi d’un nombre, par exemple #5, #11, #12 : elles définissent les parties et produits soumis aux dispositions CITES.
• L es numéros en pied de page, comme par exemple « 11 » : ces renvois fournissent diverses informations concernant l’inscription,
telles que toute condition particulière liée à l’inscription, comme par exemple la manière dont les spécimens doivent être expédiés, si
les variétés cultivées sont réglementées ou non, etc.
• extes supplémentaires : habituellement entre parenthèses et figurant dans les Annexes elles-mêmes, ces textes fournissent des
T
renseignements concernant des questions taxonomiques en rapport avec l’inscription, ou définissent quelles sont les populations
réglementées, par ex. : « populations de… ».
5
3. Toutes les populations sont-elles réglementées, ou seulement certaines ?
Il est important de comprendre si l’inscription d’une espèce / genre couvre toutes les populations, ou uniquement certaines populations (par
ex. : les populations de Madagascar, celles des régions néotropicales...) dans la mesure où cela déterminera si des permis sont exigés et, le
cas échéant, lesquels. Pour vous renseigner sur les obligations en matière de permis, veuillez vérifier sur le site web de la CITES et dans le
Guide de Référence de l’EU WTR (voir KEY RESOURCES) (Ressources clés) ou, pour une orientation plus formelle, veuillez contacter l’organe
de gestion du pays d’exportation et celui du pays d’importation, le Secrétariat de la CITES, ou encore la Commission de l’UE.
6
4. Existe-t-il des quotas d’exportation CITES en vigueur ?
Les quotas d’exportation CITES sont soit établis unilatéralement par les Parties, soit fixés lors d’une Conférence des Parties, en tant qu’outil
visant à aider à la régulation du commerce. Ces quotas sont généralement annuels (du 1er janvier au 31 décembre) mais les périodes de
récolte ne suivent pas toujours cette périodicité. Les modifications et mises à jour sont transmises aux Parties via une Notification. Les quotas
d’exportation appliqués depuis l’an 2000 sont disponibles sur le site web de la CITES (http://tinyurl.com/hn9u6q8)
7
6. Existe-t-il des suspensions du commerce international au titre de la CITES ou des avis de l’UE en vigueur
concernant cette inscription ?
Species + fait état de toute suspension nationale d’exportation et de toute suspension internationale de la CITES affectant le commerce.
Les Parties à la CITES peuvent prendre des « mesures plus strictes » que celles de la Convention : elles peuvent par exemple imposer
des conditions d’importation ou d’exportation plus strictes. Les États-membres de l’UE, à travers leurs Groupes d’Examen Scientifique
(GES), émettent des avis liés à des conditions plus strictes concernant l’importation de matériels dans l’UE. Cet avis peut être soit positif
(importation autorisée sous réserve de la délivrance de permis), soit négatif (aucune importation jusqu’à communication ultérieure avec le
pays en question), soit nul. Dans ce dernier cas, l’avis peut prendre trois formes différentes, y compris la possibilité que toutes les demandes
d’importation soient obligatoirement transmises au GES pour examen.
8
PAGES SUR LES ESPÈCES
Les informations suivantes sont fournies pour chaque espèce / genre :
Aire de répartition : couvre les pays et territoires dont le taxon (espèce / genre) est originaire*.
Utilisation : les principales utilisations du taxon et de ses produits dans le commerce (réglementé ou non).
Commerce : l’ensemble des données utilisées pour renseigner cette section provient de la Base de données sur le commerce de la CITES
(http://trade.cites.org/fr/cites_trade) pour les années de 2003 à 2013.
Plantations / reproduction artificielle : indique si un taxon (espèce / genre) est cultivé en plantations et/ou reproduit artificiellement, et
si du bois ou des produits du bois issus de ce type de sources font l’objet de commerce.
Suspension du Commerce international, quota d’exportation et réserve : indique les suspensions du commerce international, les
quotas d’exportation et autres réserves CITES actuellement en vigueur.
Décisions de l’UE : cette partie indique les suspensions et les avis en matière de commerce de l’Union européenne actuellement en vigueur.
Ces décisions peuvent être plus strictes que celles adoptées par la CITES.
Noms scientifiques et noms communs : la CITES a adopté un certain nombre de « références normalisées » à utiliser par les Parties
pour ce qui concerne les noms scientifiques et les taxons inscrits à la Convention. Ces références constituent une base fournissent les noms
devant être utilisés sur les permis et rapports annuels CITES – les noms acceptés – tels qu’adoptés par une Conférences des Parties (CdP).
Les références, dans la mesure du possible, comprennent les principaux synonymes – les noms non-acceptés – s’appliquant à ces taxons.
La liste des « Références Normalisées » est mise à jour à chaque CdP sur la base des recommandations des Comités pour les Plantes et
pour les Animaux. La liste des « Références Normalisées » figure dans une Résolution de la CITES (pour les Plantes, voir l’Annexe 2 du
document Résolution Conf. 12. 11 (Rev. Cop17) sur la Nomenclature normalisée : http://tinyurl.com/zzqnznp). Lorsqu’une référence
normalisée a été adoptée pour une espèce ou un genre, cette référence est fournie ; lorsqu’aucune référence normalisée n’est disponible,
nous vous recommandons de consulter une source adaptée, mais il s’agit d’une simple recommandation de notre part. Le cas échéant,
vous pouvez rechercher des éclaircissements, voire une décision finale, auprès de l’Unité des Services scientifiques du Secrétariat de la CITES
(https://cites.org/fra/disc/sec/staff.php), laquelle consultera éventuellement le Spécialiste en nomenclature du Comité pour les Plantes de
la CITES afin de vous fournir davantage d’orientations formelles concernant le nom scientifique approprié.
Détails concernant l’inscription aux Annexes CITES : indications de la date de première inscription de l’espèce / du genre à une Annexe
CITES, et de la date d’inscription et d’annotation(s) actuelles. Pour les Annexes de l’UE, la date d’inscription et la ou les annotation(s)
actuelles renvoient à la dernière version du Règlement de la Commission modifiant la liste des espèces réglementées en vertu du Règlement
du Conseil (CE) n° 338/97.
Photos de produits : les photos fournies montrent des produits tels qu’ils sont rencontrés dans le commerce international. Compte
tenu des limitations d’espace dans ce guide, les photos incluses ne couvrent pas la totalité des produits dans le commerce. Les produits
réglementés par la CITES sont identifiés par un rectangle ROUGE, et ceux qui ne le sont pas par un rectangle VERT. Les photos utilisées ne
sont pas, dans tout les cas, nécessairement représentatives de l’espèce dans le commerce : elles visent plutôt à orienter quant aux types de
produits rencontrés dans le commerce.
9603
Codes tarifaires – pour chaque photo de produit réglementé (rectangle rouge), nous vous fournissons le code du chapitre tarifaire
concernant les marchandises en question. Un guide des codes tarifaires est disponible dans l’édition en vigueur des Tarifs Internationaux
Intégrés (International Integrated Tariffs). Dans la mesure où les codes spécifiques sont constamment mis à jour, nous avons préféré spécifier
les CODES DES CHAPITRES plutôt que les codes tarifaires individuels.
Crédits photo / copyright – en page 96 du présent document.
* Les abréviations de pays comprennent : Taiwan pour Taiwan (province de la Chine) ; RU pour le Royaume-Uni ; EUA pour les États-Unis d’Amérique ; et UE pour l’Union
Européenne.
9
Abies guatemalensis
Sapin du Guatemala
Aire de répartition
C’est la seule espèce du genre Abies actuellement inscrite aux Annexes de la CITES. L’espèce est native des pays suivants : Salvador,
Guatemala, Honduras et Mexique.
Utilisations
Son bois a toujours été utilisé pour la construction et la fabrication d’outils, de bardeaux de toit, de sculptures en bois, et pour approvisionner
les marchés nationaux en charbon de bois. La récolte illégale pour le marché national des sapins et autres décorations de Noël menace
l’espèce.
Commerce
Cette espèce étant inscrite à l’Annexe I / Annexe A, tout échange international à des fins commerciales de spécimens prélevés dans la
nature est interdit. Le commerce de spécimens reproduits artificiellement est autorisé. L’utilisation domestique de cette espèce représente la
majorité du commerce. La Base de données sur le commerce de la CITES indique peu ou pas de commerce international, et un faible nombre
de spécimens prélevés dans la nature (fruits, spécimens vivants, graines) exportés du Guatemala et du Mexique vers l’Europe (Danemark) à
des fins scientifiques.
En tant qu’espèce inscrite à l’Annexe I / Annexe A, il n’y a pas d’annotation ; par conséquent toutes les parties et tous les produits, vivants
ou morts, sont réglementés.
4407
10
DATE INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS
D’INSCRIPTION ACTUELLES
4417
11
Aniba rosaeodora
Bois de Rose
Aire de répartition
C’est l’une des 48 espèces du genre Aniba, et la seule inscrite aux Annexes de la CITES. Ce grand arbre est originaire des forêts tropicales
humides du Brésil, de la Colombie, de l’Équateur, de la Guyane française, du Pérou, du Suriname et du Venezuela.
Utilisations
Le bois est récolté et distillé pour en extraire de l’huile parfumée dite « de bois de rose », laquelle est utilisée en parfumerie haut de gamme,
pour produire des huiles essentielles pures pour l’aromathérapie, ou pour parfumer des cosmétiques et autres produits de toilette tels que
le savon. L’huile peut être diluée pour produire des parfums et des huiles moins coûteux. On extrait aussi de l’huile à partir des feuilles et
des petites branches, et des recherches sont actuellement en cours pour déterminer si les qualités et les caractéristiques olfactives de cette
huile sont différentes de celles de l’huile distillée à partir du bois de cœur.
Commerce
Le principal produit rencontré dans le commerce international est l’huile de bois de rose. Le Brésil est le seul exportateur alimentant ce petit
commerce à forte valeur marchande. Les EUA sont le principal pays importateur d’huile, suivi du Japon et de l’UE (France et Allemagne). Les
EUA sont les plus gros réexportateurs d’huile — après y avoir ajouté du linalol synthétique —, suivis de la France. La législation nationale
brésilienne interdit actuelle tout commerce, national ou international, de toutes les espèces natives (espèces CITES ou non-CITES) ayant été
évaluées comme En Danger Critique (CR) sur la Liste Rouge de l’UICN. Aussi tout commerce à partir du Brésil ne devrait-il porter que sur
des spécimens issus de reproduction artificielle.
L’annotation #12 pour cette espèce signifie que seuls les grumes, les bois sciés, les placages, le contreplaqué et les extraits sont réglementés.
La définition des termes du bois est disponible dans le glossaire CITES (http://tinyurl.com/jndeyop) et la Résolution Conf. 10.13 (Rev.
COP15) (http://tinyurl.com/q5xcpvo). Une définition du terme « extrait » est disponible dans la section « Interprétation » des Annexes
CITES et des Annexes UE, ainsi que dans le Glossaire CITES comme désignant « toute substance obtenue directement à partir d’un matériel
végétal par des moyens physiques ou chimiques, indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (ex : cristaux,
résine, particules fines ou grossières), semi-solide (ex : gommes, cires), ou liquide (ex : solutions, teintures, huile ou huiles essentielles) ».
Comme le stipule cette même annotation, les produits finis contenant de tels extraits sous forme d’ingrédients, dont les parfums, ne sont
pas concernés par cette annotation : ils ne sont donc pas réglementés.
4403
12
Plantations / reproduction artificielle
Il n’existe actuellement qu’une seule plantation commerciale autorisée pour cette espèce, à Maués, au Brésil ; elle produit de l’huile pour
l’exportation, mais les fabricants internationaux de cosmétiques effectuent actuellement des essais de plantations à plus petite échelle,
comme par exemple au Pérou, afin de mieux maîtriser le caractère durable des ingrédients contenus dans leurs produits.
DATE
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS ACTUELLES
D’INSCRIPTION
Référence normalisée CITES : La CdP a adopté une référence REMARQUE : vérifiez les mises à jour des An-
normalisée pour les noms génériques (The Plant Book, Deuxième nexes et des Annotations à la suite de CoP17
Edition, D. J. Mabberley, 1997, Cambridge University Press, ré- (2016) depuis la base de données de Species +
impression corrigée, 1998). La Liste des Plantes (the Plant List,
uniquement en anglais) est une source d’informations utiles con-
cernant les noms scientifiques et les synonymes de cette espèce
(http://tinyurl.com/pubh9t2).
3301
13
Aquilaria spp et
Gyrinops spp
Bois d’agar
Aire de répartition
Les principales espèces produisant du bois d’agar (dit aussi « bois d’aloès ») appartiennent aux genres Aquilaria et Gyrinops. Toutes les
espèces de ces deux genres sont inscrites aux Annexes de la CITES. Il existe une vingtaine d’espèces d’Aquilaria natives des pays suivants :
Bangladesh, Bhoutan, Cambodge, Chine, Inde, Indonésie, République du Laos, Malaisie, Myanmar, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Philippines,
Singapour, Thaïlande, et Vietnam, et environ 9 espèces de Gyrinops natives de l’Inde, de l’Indonésie et du Sri Lanka. Le genre Gonystylus
(ramin) a lui aussi été lié au commerce du bois d’agar, mais il fait plus couramment l’objet d’un commerce en tant que bois et produits du
bois. Voir Species + (en anglais seulement) pour la répartition des espèces individuelles :
Espèces d’Aquilaria : http://tinyurl.com/o3vv5o5
Espèces de Gyrinops : http://tinyurl.com/pzjjcdh
Utilisations
Chez les arbres des genres Aquilaria et Gyrinops, une infection par des champignons pathogènes provoque la croissance d’un bois de cœur
résineux hautement recherché pour ses caractéristiques olfactives. L’huile est distillée à partir du bois, de la poudre ou de la sciure de bois,
et elle est utilisée dans l’industrie de la parfumerie, des cosmétiques et autres produits de toilette. Parmi les autres produits présents dans
le commerce figurent les copeaux de tailles diverses et la poudre, tous deux vendus aussi bien avant distillation (non épuisés) qu’après
distillation (épuisés). La poudre épuisée peut ensuite être traitée, puis comprimée sous forme de statuettes, de cônes ou de bâtons d’encens.
Le bois est aussi utilisé pour en faire des sculptures, des perles (chapelets de prière ou décoration), voire négocié comme un produit
fortement prisé. Le bois d’agar est aussi un ingrédient de divers produits médicinaux, aussi bien traditionnels que brevetés.
Commerce
On rencontre des articles à base de bois d’agar dans le commerce international sous forme de produits bruts, semi-finis et finis, et aussi
bien de source sauvage que provenant de reproduction artificielle. Le traitement des produits du bois est réalisé aussi bien dans les pays
d’exportation que dans les principaux pays de réexportation, et notamment au Moyen-Orient. Pour les espèces d’Aquilaria, les copeaux et
les poudres (non épuisés et épuisés) sont les principaux produits rencontrés dans le commerce, suivis du bois scié, des huiles et des extraits.
Les principaux exportateurs sont la Malaise, l’Indonésie et la Thaïlande, les principaux importateurs étant l’Arabie Saoudite, les Émirats
Arabes Unis, le Koweït et l’Europe (France, Allemagne, Italie et RU). Les principaux pays réexportateurs sont l’Arabie Saoudite, le Koweït
et les Émirats Arabes Unis. Le commerce des espèces de Gyrinops est moins important que celui des Aquilaria, et les copeaux de bois sont
le principal produit rencontré dans le commerce. L’Indonésie est le principal exportateur de produits à base de Gyrinops, à destination de
l’Arabie Saoudite, de Singapour et des Émirats Arabes Unis. Les principaux réexportateurs de ces taxons sont l’Arabie Saoudite et Singapour.
Le commerce de bois d’agar prélevé dans la nature n’est pas autorisé par la plupart des États de l’aire de répartition [Voir (uniquement en
anglais) page 11, point 6 http://tinyurl.com/h9k6qkl] ; toutefois, le commerce de produits provenant de sources reproduites artificiellement
Semis reproduits artificiellement Bois de cœur résineux Copeaux – Produits non finis
0602 4403
14
est autorisé, mais soumis à la délivrance de permis.
4420
15
Décisions de l’Union Européenne
Il y a actuellement plusieurs avis UE en vigueur pour ces deux genres (Aquilaria et Gyrinops).
Veuillez consulter Species + pour plus de détails :
Espèces d’Aquilaria - https://tinyurl.com/j7brbjp
et
Espèces de Gyrinops - https://tinyurl.com/j4ogrfe
Référence normalisée CITES : La CdP a adopté une référence normalisée pour les noms génériques (The Plant Book, Deuxième Edi-
tion, D. J. Mabberley, 1997, Cambridge University Press, réimpression corrigée, 1998). La Liste des Plantes (the Plant List, uniquement
en anglais) est une source d’informations utiles pour les noms scientifiques et les synonymes des espèces appartenant à ces gen-
res (http://tinyurl.com/qxvw2u2 et http://tinyurl.com/p3zdsem).
Pour une orientation plus formelle, veuillez contacter le Secrétariat de la CITES.
4420
16
17
Araucaria araucana
Désespoir des singes
Aire de répartition
C’est la seule espèce du genre Araucaria (19 espèces) actuellement inscrite aux Annexes de la CITES. Grand conifère à longue vie
communément connu comme le « désespoir des singes » (ou « pin chilien »), ce taxon est natif des forêts tempérées humides du Sud et du
centre du Chili et du Sud-ouest de l’Argentine.
Utilisations
De tous temps, on a utilisé le bois du désespoir des singes pour en faire des poutres pour le bâtiment (ponts, jetées, bois de mine, toits), des
meubles, des mâts de bateau, des placages et contreplaqués, des planchers et de la pulpe à papier. Les pignons, comestibles, sont récoltés
au Chili selon une législation stricte. Cette espèce a été introduite en Europe dès la fin du 16ème siècle.
Commerce
Cette espèce étant inscrite à l’Annexe I / Annexe A, les échanges internationaux à des fins commerciales de spécimens prélevées dans
la nature sont interdits. Le négoce à des fins commerciales de spécimens reproduit artificiellement est autorisé. La Base de données sur
le commerce de la CITES indique que la majorité du commerce porte sur des plantes vivantes et des graines reproduites artificiellement
(code de source « D » assigné au matériel reproduit artificiellement d’une espèce inscrite à l’Annexe I). Les principaux exportateurs de ces
spécimens sont le Chili et, dans une nettement moindre mesure, l’Argentine. Les Pays-Bas sont les principaux importateurs ; la Suisse en
importe également, mais en plus petite quantité. Les principales réexportations de plantes vivantes proviennent du Chili et de l’UE (Belgique,
Allemagne, Italie et Pays-Bas), toujours vers la Suisse. Les principales réexportations de graines proviennent de Nouvelle-Zélande vers les
EUA. Des grumes et des ébauches réalisées à partir du bois d’arbres d’ornement abattus plantés en dehors de leur aire de répartition
naturelle font l’objet de commerce international pour la fabrication d’articles en bois (ex : bols, vases). On trouve également des spécimens
fossilisés de cette espèce en vente sur Internet. En tant qu’espèce inscrite à l’Annexe I / Annexe A, il n’y a pas d’annotation, aussi toutes les
parties, tous les produits et tous les spécimens, vivants ou morts, sont-ils réglementés.
4408 4420
18
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Cette espèce ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international, ni de quota d’exportation, ni d’aucune réserve
au titre de la CITES.
9705 1209
19
Bulnesia
Plant sarmientoi
name
Bois de gaïac
Aire de répartition
Bulnesia sarmientoi est la seule des dix espèces du genre Bulnesia inscrite aux Annexes de la CITES. Ce taxon est un feuillu connu pour
son bois aromatique, dit « gaïac », mais également dénommé « bois de vie » ou « bois saint ». Il est originaire du Sud-ouest de la Bolivie
jusqu’à l’Ouest du Paraguay, et des secteurs voisins depuis le Brésil jusqu’au Nord de l’Argentine, de la zone appelée Gran Chaco (ou Région
Chaqueña).
Utilisations
Le bois de gaïac, lourd et dur, est utilisé à la fabrication de parquets, de mobilier, d’artisanat, de pipes, de mortiers, et de manches de haches.
Il est aussi distillé pour produire une huile essentielle connue comme sous le nom de « guayacol », laquelle est utilisée dans l’élaboration
de parfums, de produits de toilette et autres cosmétiques, et de bougies. On mélange aussi cette huile avec du pyrèthre pour fabriquer des
spirales anti-moustiques. La sciure résiduelle est traitée avec des solvants pour produire de la résine dite de « palo santo », laquelle sert à la
fabrication de vernis et de peintures foncées. Des petits morceaux de bois, des copeaux, de l’huile et de la poudre comprimée sous forme de
cônes ou de bâtons d’encens font l’objet d’un commerce international, notamment sur Internet. Certains de ces produits peuvent provenir
de taxons non-inscrits aux Annexes de la CITES (ex : Bursera graveolens), pour lesquels on utilise aussi le nom commun « palo santo ». Il
existe également des similitudes entre B. sarmientoi et les espèces du genre Guaiacum, lequel appartient à la même famille que les Bulnesia
spp. (Zygophyllaceae). Ces deux taxons produisent de l’huile, leurs bois affichent des caractéristiques similaires, et ils partagent les mêmes
noms communs de « palo santo » et « guayacan », ainsi que certaines de leurs appellations commerciales, telles que « lignum vitae » ou «
guaiac ». Toutes les espèces de Guaiacum sont réglementées en vertu de la CITES.
Commerce
Bulnesia sarmientoi fait l’objet d’un commerce international sous forme de grumes et de produits semi-fini et finis. La majorité du commerce
international porte sur des grumes prélevées dans la nature, et exportées depuis l’Argentine vers la Chine. Le Paraguay exporte surtout de
l’huile essentielle pour traitement ultérieur dans l’industrie de la parfumerie ; cette huile est importée en Chine, aux EUA, en UE (France,
Allemagne, Italie, Espagne, Pays-Bas et RU) et en Suisse. Les principaux réexportateurs d’huile sont l’UE (France, Allemagne et Espagne), la
Suisse et les EUA. La législation nationale brésilienne actuelle interdit le commerce national et international de toutes les espèces natives
(espèces CITES ou non-CITES) ayant été évaluées comme En Danger Critique (CR) ou En Danger (EN) sur la Liste Rouge de l’UICN, aussi tout
commerce en provenance du Brésil ne devrait-il porter que sur des spécimens issus de reproduction artificielle.
L’annotation #11 signifie que seuls les grumes, le bois scié, les placages, le contreplaqué, la poudre et les extraits sont réglementés. Les
définitions des termes du bois sont disponibles dans le Glossaire CITES (http://tinyurl.com/j3nr726) et la Résolution Conf. 10.13 (Rev.
CoP15) (http://tinyurl.com/q5xcpvo).
4403
20
Les définitions des termes « extrait » et « poudre » sont disponibles dans la partie « Interprétation » des Annexes CITES et UE, ainsi que
dans le Glossaire CITES. La définition d’un extrait est donnée comme étant « toute substance obtenue directement à partir d’un matériel
végétal par des moyens physiques ou chimiques, indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (ex : cristaux,
résine, particules fines ou grossières), semi-solide (ex : gommes, cires), ou liquide (ex : solutions, teintures, huile ou huiles essentielles) ». La
définition fournie pour une « poudre » est la suivante : « substance sèche, solide, sous forme de particules fines ou grossières ».
DATE INSCRIPTIONS ET
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS D’INSCRIPTION ANNOTATIONS
ACTUELLES
Nom scientifique et auteur : Bulnesia sarmientoi Lorentz ex Griseb. Annexe III : Annexe II :
12.02.2008 23.06.2010
Famille : Zygophyllaceae (population
de l’Argentine Annexe B :
Noms communs : uniquement) 20.12.2014
Anglais : holy wood, verawood, lignum vitae, Paraguay lignum vitae,
Argentine lignum vitae, nuaiac wood Annexe C : Annotations
Espagnol : palo santo, guayacán, palo bálsamo 11.04.2008 #11 grumes, bois scié, placages,
Français : bois de gaïac, bois de vie, bois saint contreplaquée, poudre et extraits.
Portugais : pau santo Les produits finis contenant de tels
extraits sous forme d’ingrédients, y
Référence normalisée CITES : La CdP a adopté une référence normalisée compris les parfums, sont con-
pour les noms génériques (The Plant Book, Deuxième Edition, D. J. Mabber- sidérés comme non concernés par
ley, 1997, Cambridge University Press, réimpression corrigée, 1998). La Liste cette annotation.
des Plantes (the Plant List, uniquement en anglais) est une source d’infor-
mations utiles concernant les noms scientifiques et les synonymes de cette REMARQUE : vérifiez les mises à
espèce (http://www.theplantlist.org/tpl1.1/record/kew-2685914) jour des Annexes et des Annota-
Pour une orientation plus formelle, veuillez contacter le Secrétariat de la tions à la suite de CoP17 (2016)
CITES. depuis la base de données de
Species +
3301 3301
21
Caesalpinia echinata
Pernambouc
Aire de répartition
Sur les 161 espèces du genre Caesalpinia, c’est la seule inscrite aux Annexes de la CITES. Elle est endémique de la partie orientale du
Brésil : la forêt humide atlantique (Mata Atlântica) des États brésiliens de Pernambouc, Bahia, Espiritu Santo et Rio de Janeiro.
Utilisations
Apprécié depuis toujours en Europe comme source de teinture rouge, ce bois est souple mais durable, et il a aussi été utilisé pour la
construction. A partir de la fin du 18ème siècle, sa popularité est telle que l’on l’utilise pour la fabrication d’archets. Actuellement, le
pernambouc reste le principal bois utilisé pour la confection d’archets haut de gamme.
Commerce
Les principaux produits rencontrés dans le commerce sont des grumes et des sculptures, ainsi que des ébauches de bois pour la fabrication
d’archets. Toutes les exportations proviennent du Brésil. La Base de données sur le commerce de la CITES indique que la plupart des grumes
porte le Code de source « O » (pour « Old »), ce qui signifie qu’elles ont été acquises avant que l’espèce ne soit inscrite aux Annexes de
la CITES (c.à.d. pré-Convention). Les principaux importateurs de grumes et de sculptures sont la Chine, la Suisse et, dans une moindre
mesure l’UE (Bulgarie, France, Allemagne, Pays-Bas et RU), le Japon et les EUA. Les plus gros réexportateurs sont les EUA (vers la Chine
et l’UE – France, Allemagne, Espagne, RU et Bulgarie) et l’Allemagne (vers la Chine et la Suisse). De faibles volumes de grumes prélevées
dans la nature sont également réexportés des EUA en France, en Chine et en Australie. La législation nationale brésilienne actuelle interdit
le commerce national et international de toutes les espèces natives (espèces CITES ou non-CITES) ayant été évaluées comme En Danger
Critique (CR) ou En Danger (EN) sur la Liste Rouge de l’UICN, aussi tout commerce en provenance du Brésil ne devrait-il porter que sur des
spécimens issus de reproduction artificielle.
L’annotation #10 signifie que seuls sont réglementés les grumes, le bois scié, les placages, ainsi que les articles de bois non finis (« ébauches
») utilisés pour la fabrication d’archets d’instruments à cordes. Les définitions des termes du bois sont disponibles dans le Glossaire CITES
(http://tinyurl.com/j3nr726) ) et dans la Résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15) (http://tinyurl.com/q5xcpvo). Un archet fini fabriqué avec
du bois de Caesalpinia echinata n’est pas réglementé, tandis qu’une « ébauche » non finie destinée à la fabrication d’un archet exigerait
un permis.
4413 4413
22
Plantations / reproduction artificielle
Il n’existe pas de plantations commerciales à grande échelle de cette espèce. Des programmes de replantation et de conservation plus
modestes, tels que ceux effectuées par l’International Pernambuco Conservation Initiative (http://tinyurl.com/jks86bb, uniquement en
anglais) sont en vigueur au Brésil, mais on ne trouve encore aucun bois provenant de ces sources dans le commerce international.
4413
23
Cedrela spp.
Acajou
Aire de répartition
Le genre Cedrela comprend 21 espèces, dont trois sont inscrites à l’Annexe III / Annexe C (Cedrela fissilis, C. lilloi et C. odorata), et quatre
réglementées en vertu de l’Annexe D uniquement (C. montana, C. oaxacensis, C. salvadorensis et C. tonduzii). Ces espèces sont natives
d’Amérique Centrale et du Sud et des Caraïbes, y compris les pays suivants : Argentine, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Colombie, Costa
Rica, Cuba, Dominique, République Dominicaine, Équateur, Salvador, Guyane française, Grenade, Guadeloupe, Guatemala, Guyana, Haïti,
Honduras, Jamaïque, Martinique, Mexique, Antilles Néerlandaises, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Porto Rico, Saint-Christophe-et-
Niévès, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago, Venezuela, territoires Britanniques d’outremer (îles Caïman, Montserrat), et EUA (îles
Vierges).
Utilisations
Ces taxons font l’objet de commerce pour leur bois facile à travailler, aromatique, repoussant les insectes, et résistant à la pourriture ; on
l’utilise pour en faire du mobilier, des instruments de musique, des panneaux, des boîtes de cigares de qualité et des constructions légères
(portes, construction navale). Dans l’aire de répartition géographique du genre, de nombreuses vieilles églises et cathédrales sont ornées de
panneaux, de portes et de charpentes en Cedrela.
Commerce
La Base de données sur le commerce de la CITES indique que la grande majorité du commerce portant sur Cedrela odorata concerne des
bois sciés, avec des niveaux inférieurs de commerce de bois en grumes, de sculptures et de placages. Les principaux exportateurs sont le
Brésil, la Bolivie et le Pérou ; l’Argentine, le Mexique et les EUA sont les principaux importateurs, suivi par le Canada, la Chine, le Japon,
l’Espagne, Porto Rico et le Paraguay. Les importations en UE sont minimes pour ce qui est du commerce direct depuis les États exportateurs
de l’aire de répartition, mais on constate des disparités entre les niveaux de commerce déclarés par les pays exportateurs et ceux notifiés
par les pays importateurs. Le principal État-membre de l’UE importateur est l’Espagne, suivi du Danemark, de la France, de l’Allemagne, des
Pays-Bas, de la Suède et du RU. Un faible volume de commerce de grumes issues de la reproduction artificielle de plantations du Ghana et
de Côte d’Ivoire a été constaté en UE (Danemark et RU). Il n’y a qu’un seul enregistrement d’importation de C. fissilis depuis le Costa Rica
vers l’Espagne, et aucune donnée de commerce concernant les quatre espèces de Cedrela inscrites à l’Annexe D.
La législation nationale brésilienne actuelle interdit le commerce national et international de toutes les espèces natives (espèces CITES ou
non-CITES) ayant été évaluées comme En Danger Critique (CR) ou En Danger (EN) sur la Liste Rouge de l’UICN. Aussi tout commerce en
provenance du Brésil ne devrait-il porter que sur des spécimens issus de reproduction artificielle.
L’annotation #5 signifie que seuls les grumes, le bois scié et les placages sont réglementés. Les définitions des termes du bois sont disponibles
dans le Glossaire CITES (http://tinyurl.com/j3nr726) et dans la Résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15) (http://tinyurl.com/q5xcpvo). Les
produits finis tels que les instruments de musique ou le mobilier ne sont donc pas réglementés.
24
Décisions de l’Union Européenne
Ce genre ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce ni d’avis de la part de l’UE.
Veuillez consulter Species + http://tinyurl.com/zl7ssvz pour plus de détails.
INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION
ACTUELLES
4407
25
Dalbergia spp.
Bois de rose et
palissandres
Aire de répartition
Le genre Dalbergia comprend environ 250 espèces d’arbres, d’arbustes et de lianes dont la répartition est pantropicale: 60-70 espèces
en Afrique, 80-120 espèces en Asie, et 60-80 espèces en Amérique centrale et du Sud. Leurs habitats comprennent aussi bien les forêts
tropicales humides ou saisonnièrement sèches, que les forêts subtropicales sèches et humides, les zones boisées et les herbages boisés. Ce
genre faisant encore l’objet d’incertitudes taxinomiques, des recherches sont en cours afin d’éclaircir ces questions.
Utilisation
Certaines espèces de Dalbergia produisent un bois d’excellente qualité souvent dénommé « bois de rose », très cotée dans le commerce ;
on l’emploie dans le bâtiment, en ébénisterie, sous forme de panneaux pour placage décoratif, pour la fabrication d’ébauches de crosses
de fusil, en marqueterie, sous forme d’incrustations, pour la construction de meubles et d’instruments de musique, pour fabriquer des
outils, et pour la sculpture. Une bonne partie de la demande actuelle de « bois de rose » est liée à la demande chinoise pour la fabrication
de mobilier « Hongmu ». La réglementation nationale chinoise en matière d’« espèces Hongmu » regroupe 33 taxons dont la densité, la
texture et la couleur doivent satisfaire à un certain nombre de critères pour être commercialisées légalement. Cependant, toutes les espèces
dénommées « bois de rose » ne font pas partie des Dalbergia spp. D’après la réglementation « Hongmu », D. odorifera est classée « bois de
rose parfumé »; cette réglementation inclut quinze autres espèces de Dalbergia, mais aucune n’y est classée comme « bois de rose » : huit
Dalbergia « Hongmu » sont classées « bois noir » : D. cultrata, D. fusca, D. latifolia, D. louvelii, D. melanoxylon, D. nigra, D. spruceana, et D.
stevensonii ; les sept autres y sont classées comme « acajous » : D. bariensis, D. cearensis, D. cochinchinensis, D. frutescens, D. granadillo,
D. retusa et D. oliveri. Et il existe par ailleurs une autre réglementation industrielle chinoise concernant le mobilier fabriqué à partir de bois
précieux durs et de couleur foncée, laquelle inclut une autre espèce de Dalbergia (D. greveana), également sous le nom de « bois de rose ».
Les codes douaniers chinois pour le bois « Hongmu » sont les suivants :
4403 9930 00 – Grume de Hongmu
4407 9910 10 – Bois scié joint aux extrémités de Camphrier/Nanmu/Hongmu
4407 9910 90 – Bois scié non joint aux extrémités de Camphrier /Nanmu/Hongmu
9403 5010 10 – Mobilier de chambre fabriqué avec des espèces « Hongmu » menacées
9403 6010 10 – Autres meubles fabriqués avec des espèces « Hongmu » menacées
Plusieurs autres espèces de Dalbergia sont également exploitées pour leur bois dur. Parmi celles-ci, en Afrique : plusieurs espèces de
Dalbergia de Madagascar ; en Amérique centrale et du Sud : D. brasiliensis, D. cearensis, D. cubilquitzensis, D. cuscatlanica, D. decipularis,
D. foliolosa, D. funera, D. glomerata, D. hortensis, D. miscolobium, D. spruceana, D. villosa, D. tucurensis, D. glabra et D. calycina ; et en
Asie : D. annamensis, D. cambodiana, D. cochinchinensis, D. mammosa, D. sissoo et D. tonkinensis.
On utilise certaines espèces de Dalbergia pour fabriquer des instruments de musique ; D. melanoxylon est, et de loin, l’espèce favorite pour
9202
26
le bois dont on fait les clarinettes et les hautbois ; on l’utilise aussi assez souvent, mais à l’échelle locale, pour fabriquer des étuis de tabac
à priser. D’autres espèces renommées pour leurs qualités musicales sont utilisées pour fabriquer de violons, des guitares, des marimbas, des
banjos, des mandolines, des corps de harpe, des ukulélés et des xylophones ; parmi celles-ci figurent D. cochinchinensis, D. congestiflora,
D. cubilquitzensis, D. glomerata, D. granadillo, D. latifolia, D. nigra, D. palo-escrito, D. retusa, D. stevensonii et D. tucurensis, ainsi que
plusieurs espèces malgaches.
Commerce
La plupart de ces espèces n’ayant été inscrites que récemment à l’Annexe II, on ne dispose de données commerciales CITES que pour
certaines d’entre elles. Toutefois, l’analyse des données douanières des pays exportateurs et importateurs révèle l’existence d’un commerce
important, probablement non durable, de nombreuses espèces de Dalbergia. L’interprétation des niveaux de commerce est souvent
malaisée, compte tenu de la diversité de termes et d’unités employés pour certaines espèces et certains produits (par ex. : grumes, kg, m2,
m3, sculptures...) et de la difficulté à distinguer les différentes espèces, les données commerciales pouvant être libellées aussi bien comme
« Dalbergia spp. » que comme « bois de rose ».
Afrique : À l’heure actuelle, la totalité des espèces malgaches de Dalbergia font l’objet d’une interdiction d’exportation. D’après la base
de données CITES sur le commerce, l’essentiel de celui-ci porte sur du matériel pré-Convention réexporté depuis l’Espagne vers le Japon
et les EUA. Il existe cependant une demande significative, comme le prouvent les importants volumes de saisies de grumes Dalbergia spp.
malgaches abattues et exportées illégalement depuis Madagascar vers la Chine. La totalité du commerce de D. melanoxylon provient du
Mozambique et de Tanzanie ; les données du commerce indiquent que nonobstant la stabilité, dans le temps, de la demande de bois
précieux pour fabriquer des instruments de musique, notamment en Europe et aux EUA, le commerce international de grumes et de bois
scié vers la Chine a, lui, augmenté d’une façon substantielle au cours des dernières années pour couvrir les besoins de l’industrie du meuble.
Amérique centrale et du Sud : Dalbergia nigra (Palissandre du Brésil) étant inscrite à l’Annexe I / Annexe A, toute transaction internationale
à des fins commerciales de spécimens de source sauvage est interdite. Les échanges à des fins commerciales de spécimens issus de la
reproduction artificielle sont autorisés. D’après la base de données sur le commerce de la CITES, l’essentiel du commerce concerne des
spécimens prélevés avant l’inscription de cette espèce aux Annexes, en 1992 ; autrement dit, il s’agit de matériel pré-Convention. Toutefois
l’UE n’applique pas dans leur totalité les exemptions à des fins commerciales concernant les espèces inscrites à l’Annexe I (comme l’établit
le texte de la Convention) à travers ses Règlementations sur le commerce d’espèces sauvages (Règlement du Conseil 338/97 – pour
plus d’information, consultez les RESSOURCES CLÉS, où vous trouverez une liste de rapports et de sites web contenant davantage de
renseignements). Le commerce de cette espèce s’exprime dans des unités diverses : sculptures, bois scié, grumes, bois brut, pièces en
bois et panneaux pour placage, et l’on constate actuellement un commerce portant sur des spécimens de source sauvage. Par ailleurs, on
assiste actuellement à un commerce accru de produits manufacturés (mobilier, sculptures — notamment d’instruments de musique — et
panneaux pour placage), et à une évolution depuis les exportations directes (à partir du seul pays de l’Aire de répartition : le Brésil) à des
réexportations de matériel pré-Convention. Les plus gros importateurs de ce type de matériel sont le Japon, les EUA, le Canada, la Malaisie
et l’UE (Espagne, Pays-Bas, RU, Italie et Allemagne). Les principaux réexportateurs sont les EUA et l’UE (Espagne, Allemagne et RU). La
législation nationale brésilienne actuelle interdit le commerce national et international de toutes les espèces natives (espèces CITES ou
non-CITES) ayant été évaluées comme En Danger Critique (CR) ou En Danger (EN) sur la Liste Rouge de l’UICN. Aussi tout le commerce en
provenance du Brésil ne devrait-il porter que sur des spécimens issus de reproduction artificielle.
Les principaux pays exportateurs de grumes de Dalbergia stevensonii sont le Guatemala et le Belize, les plus gros importateurs étant
l’Allemagne, la Chine et les EUA. Cette espèce est réexportée depuis l’UE (Allemagne) vers le Japon, les EUA et la Turquie. D. retusa / D.
4403 4403
27
Dalbergia spp.
Bois de rose et palissandres
(suite)
granadillo (commercialisées indifféremment sous l’un quelconque de ces deux noms, et en principe indifférenciables), sont vendues en
grumes, et exportées depuis le Guatemala, le Mexique, le Nicaragua et le Panama. Les principaux importateurs sont l’Espagne, les EUA, la
Suisse et la Chine (y compris Hong Kong). Les réexportations portent sur des grumes et des articles de petite taille, mais d’une grande valeur,
comme par exemple les ébauches de crosses de fusil.
Asie : D’après la base de données sur le commerce CITES, Dalbergia cochinchinensis avait fait l’objet de transactions : elle avait été importée
par la Chine sous forme de grumes, de bois scié et de bois brut, depuis le Vietnam et la RDP Lao. Toutefois, l’analyse des données douanières
des États exportateurs de l’aire de répartition révèle de fortes discordances en termes de volumes d’exportation, ainsi que des preuves de
notifications erronées du point de vue des noms d’espèces. D. latifolia est abondamment commercialisée sous forme de panneaux de
placage exportés depuis l’Inde, et souvent employée dans la fabrication industrielle de guitares.
À l’occasion de la CdP17 (octobre 2016), il a été décidé d’amender les Annexes en ce qui concerne les espèces de Dalbergia, et que cette
modification prendrait effet 90 jours après ladite CdP, c’est-à-dire le 2 janvier 2017. L’inscription de nombreuses espèces de Dalbergia était
restée en vigueur jusqu’à cette date, mais il faut désormais vérifier sur la base de données de Species + (seulement en anglais) la formulation
exacte / le type d’annotation pour les nouvelles inscriptions de toutes les espèces de Dalbergia à l’Annexe II / Annexe B (D. nigra restera à
l’Annexe I / Annexe A). Il faudra également vérifier les Notifications aux Parties apportant des éclaircissements à l’annotation. Les alinéas
[du point a) au point d)] de l’annotation figurent ci-dessous ; veuillez tenir compte de ce qu’il s’agit d’annotations renvoyant à d’autres
annotations afin de préciser quels sont les parties et produits réglementés pour chaque espèce concrète :
• Comme il est indiqué au point a) : les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines ne sont pas réglementés, et ne requièrent pas
de permis. Ceci est applicable à toutes les espèces de Dalbergia quel que soit leur pays de provenance. Toutefois, concernant les spécimens
de D. cochinchinensis et des espèces de Dalbergia originaires du Mexique exportés depuis ce pays, veuillez consulter les points c) et d) ci-
dessous pour savoir les parties et produits de ces espèces qui sont réglementés.
• Comme il est indiqué au point b) : aucun permis CITES n’est nécessaire pour les cargaisons non commerciales dont la masse maximale ne
dépasse pas les 10 kg. par expédition. L’exportation renvoie aussi bien aux exportations initiales qu’à n’importe quelle exportation qualifiée
ultérieure. Veuillez consulter le point d) ci-dessous pour savoir dans quelle mesure cet alinéa est également applicable aux espèces de
Dalbergia originaires du Mexique et exportées depuis ce pays.
• Le point c) expose quels sont les parties et produits de D. cochinchinensis qui sont réglementés au titre de l’Annotation #4. La lecture
de l’annotation #4 révèle qu’à partir de maintenant, toutes les parties et tous les produits de D. cochinchinensis, vivants ou morts, sont
réglementés, hormis les graines, les plantes issues de cultures tissulaires en conteneurs stériles, et les fleurs coupées provenant de plantes
reproduites artificiellement.
• Le point d) expose quels parties et produits d’espèces de Dalbergia originaires du Mexique et exportés depuis ce pays sont réglementés au
titre de l’annotation #6. D’après cette annotation #6, seuls les grumes, le bois scié, les panneaux de placage et le contreplaqué requièrent
des permis CITES. Par conséquent, seuls sont réglementés ces produits d’espèces de Dalbergia originaires du Mexique et exportées depuis
Tables « Hongmu » Chaise en D. cochinchinensis Jeu d’éclisses et fond pour guitare
28
ce pays. Cela signifie aussi que nonobstant ce que dispose le point b) au sujet de l’exemption de permis en cas d’exportation à des fins non
commerciales d’une expédition de produits dont la masse est inférieure ou égale à 10 kg., les produits réglementés au titre de l’annotation
#6 (grumes, bois sciés, panneaux de placage et contreplaqué) concernant des espèces de Dalbergia originaires du Mexique et exportées
depuis ce pays requièrent, eux, des permis CITES.
Pour plus d’éclaircissements, veuillez vous adresser au Secrétariat de la CITES et consulter la Notification Nº 2016/063 depuis :
http://tinyurl.com/hn5n8rg.
Bien que les bois de certaines espèces de Dalbergia affichent une couleur et une texture caractéristiques, l’anatomie de nombreuses
autres est très similaire : souvent, l’identification à l’œil nu ou au moyen de méthodes traditionnelles ne permet pas d’aller au-delà de
l’identification du genre. Cependant, en combinant cette approche traditionnelle avec des méthodes chimiques, telles que la spectrométrie
de masse, le séquençage ou les profils d’ADN, la spectroscopie proche infrarouge, ou encore l’analyse des isotopes stables, il devient
possible de les identifier d’une manière plus cohérente et de distinguer les différentes espèces. Il existe actuellement des outils bon marché
et accessibles à la disposition des agents chargés du contrôle.
Asie : La plupart des espèces asiatiques de Dalbergia utilisées à la fabrication de mobilier « Hongmu » ne faisant pas l’objet de plantations
commerciales, l’essentiel du commerce les concernant est présumé de source sauvage. Étant donné qu’il s’agit d’essences à croissance
lente, et malgré les tentatives de reproduction artificielle entreprises dans plusieurs États de l’aire de répartition, il faudra encore de
longues années avant de produire des grumes d’une taille commerciale exportable. Dalbergia sissoo est communément cultivé en Inde
et au Pakistan, ainsi que dans d’autres régions subtropicales et tropicales, y compris l’Afrique, l’Amérique du Nord, centrale et du Sud,
les Caraïbes, l’Australie, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie. Il existe des plantations de Dalbergia latifolia en Inde et à Java.
L’Inde ayant interdit l’exportation de grumes et de bois sciés, cette espèce y est commercialisée sous forme de panneaux de placage pour
la fabrication d’instruments de musique.
Amérique centrale et du Sud : Malgré l’existence de programmes de plantation d’arbres pour certaines espèces, l’essentiel du commerce
demeure de source sauvage. Bien que des programmes de plantation de ce type ont été mis en place pour D. stevensonii au Belize, et
qu’il existe aussi des plantations au Costa Rica et au Nicaragua pour D. retusa / D. granadillo, la majorité du commerce provient encore de
« fincas » privées (domaines ruraux ou agricoles ayant été plantés il y a 80 à 100 ans). D. nigra ne fait, que l’on sache, l’objet d’aucune
plantation ni programme de reproduction artificielle. Certaines espèces de Dalbergia ont été mises à contribution dans le domaine de la
gestion forestière durable de systèmes forestiers d’Amérique centrale : ces espèces y sont cultivées conjointement avec des bananiers, des
cocotiers ou des cafetiers.
4403 4403
29
Dalbergia
Bois de rose et palissandres
(suite)
de la CITES, ni de quotas d’exportation, ni de réserves. Veuillez néanmoins vérifier la législation nationale en vigueur pour chaque État de
l’aire de répartition concernant les interdictions d’abattage, d’exploitation, et d’importation/(ré)exportation d’espèces de Dalbergia.
Nom scientifique et auteur : Consultez les noms Consultez la date Consultez les inscriptions d’espèces individuelles actuelle-
scientifiques individuels et les auteurs sur d’inscription de ment en vigueur depuis Species+
Species+ chaque espèce
depuis Species+ Annotation
Famille : Leguminosae Pour l’espèce inscrite à l’Annexe I / Annexe A (D. nigra),
toutes les parties et tous les produits, vivants ou morts,
Noms communs : sont réglementés ;
Consultez les noms scientifiques individuels de
chaque espèce sur Species+ Pour toutes les autres espèces :
Toutes les parties et tous les produits sont réglementés,
Référence normalisée CITES : La CdP a adopté sauf :
une référence normalisée pour les noms généri- a) Feuilles, fleurs, pollen, fruits et graines
ques (The Plant Book, Deuxième Edition, D. J. b) Les exportations à des fins non commerciales d’un
Mabberley, 1997, Cambridge University Press, ré- poids maximum
impression corrigée, 1998). Une liste de contrôle de 10 kg. par expédition
préliminaire concernant les espèces malgaches de c) Les parties et produits de Dalbergia
Dalbergia a été adoptée lors du 65ème Comité cochinchinensis concernés par l’Annotation #4
Permanent (juillet 2014) pour son utilisation par d) Les parties et produits de Dalbergia spp. originaires du
les Parties à la CITES. Voir (uniquement en anglais) Mexique et exportés depuis ce pays, couverts par l’Anno-
http://tinyurl.com/p2avglz. tation #6
Pour vérifier si des mises à jour de cette liste ont été
REMARQUE : vérifiez les mises à jour des Annexes et des Anno-
effectuées ou pour une orientation plus formelle,
tations à la suite de CoP17 (2016) depuis la base de données de
veuillez contacter le Secrétariat de la CITES.
Species +
9403 4403
30
LISTE DE TRAVAIL D’ESPÈCES DE DALBERGIA PRODUISANT DU BOIS
ASiE
AFRIQUE
Dalbergia melanoxylon Angola, Botswana, Burkina Faso, Cameroun, République Centrafricaine, Tchad, Côte d’Ivoire,
République démocratique du Congo, Érythrée, Éthiopie, Kenya, Malawi, Mali, Mozambique,
Namibie, Nigeria, Sénégal, Afrique du Sud, Soudan du Sud, Soudan, Tanzanie, Uganda,
Zambie et Zimbabwe
Dalbergia abrahamii Madagascar
Dalbergia baronii Madagascar
Dalbergia bathiei Madagascar
Dalbergia chapelieri Madagascar
Dalbergia chlorocarpa Madagascar
Dalbergia davidii Madagascar
Dalbergia delphinensis Madagascar
Dalbergia greveana Madagascar
Dalbergia hildebrandtii Madagascar
Dalbergia louvelii Madagascar
Dalbergia madagascarensis Madagascar
Dalbergia maritima Madagascar
Dalbergia mollis Madagascar
Dalbergia monticola Madagascar
Dalbergia normandii Madagascar
9504
31
LISTE DE TRAVAIL D’ESPÈCES DE DALBERGIA PRODUISANT DU BOIS (suite)
AFRIQUE (suite)
4407 4421
32
33
Diospyros spp.
Ébènes
Aire de répartition
Si plus de 500 espèces ont été décrites au sein du genre Diospyros, une bonne partie des noms d’espèces communément utilisés sont
incorrects, entre autres raisons parce qu’ils recouvrent plus d’une espèce. La taxinomie du genre fait actuellement l’objet d’une révision.
Le nombre d’espèces malgaches produisant du bois d’ébène est de 85 à 240, mais actuellement seules 87 espèces sont reconnues comme
des noms valides. Toutes ces espèces, sauf une — D. ferrea, aussi rencontrée le long des côtes d’Afrique de l’Est et en Inde — sont des
endémismes malgaches. L’inscription des populations malgaches des espèces de Diospyros signifie que seuls sont concernés les produits
réglementés des espèces de Diospyros endémiques de Madagascar.
Utilisations
Le bois d’ébène est utilisé à la fabrication de mobilier, d’instruments de musique — en particulier pour les touches des manches de violons
et de guitares, les touches de piano, les chevilles de violons et les instruments à vent —, de coutellerie, de marqueteries et d’incrustations.
Les espèces d’ébène de plus forte valeur comprennent Diospyros gracilipes, D. perrieri et D. platycalyx.
Commerce
Ces espèces n’ayant été inscrites à l’Annexe II que récemment, en 2013, cela signifie qu’il y a peu de données commerciales disponibles.
Selon la Base de données sur le commerce de la CITES, il existe quelques échanges à des fins scientifiques vers la Suisse, l’Allemagne et le
RU. Il semblerait que D. perrieri et D. tropofila soient rencontrées dans le commerce.
L’annotation #5 signifie que seuls les grumes, le bois scié et les placages sont réglementés. Les définitions des termes du bois figurent dans le
glossaire CITES (http://tinyurl.com/jp7eh6v) et la Résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15) (http://tinyurl.com/q5xcpvo). Les produits finis tels
que les instruments de musique ou le mobilier ne sont pas réglementés. L’inscription des espèces de Diospyros (populations de Madagascar)
signifie que seuls les types de spécimens réglementés des endémismes malgaches de Diospyros sont visés par la réglementation.
34
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Les espèces de Diospyros ne font actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international au titre de la CITES.
Les matériels de Diospyros — exportés des populations malgaches uniquement — font actuellement l’objet d’un quota d’exportation de
zéro.
Ces espèces font actuellement l’objet de réserves en vigueur.
INSCRIPTIONS ET ANNOTA-
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION
TIONS ACTUELLES
35
Dipteryx panamensis
Almendro
Aire de répartition
Ce grand arbre, qui peut atteindre 60 m de hauteur, est rencontré dans les forêts tropicales humides du Sud du Nicaragua, au Costa Rica,
au Panama et en Colombie.
Utilisations
Cette espèce possède un des bois les plus denses du monde, et sa résistance mécanique le rendait difficile à récolter avant les progrès de
la technologie en matière de tronçonneuses, dans les années 80. Il est utilisé dans la construction navale, pour des équipements de sport,
pour en faire des traverses de chemin de fer, des ponts, des parquets industriels, des bateaux, des tremplins, des équipements industriels et
des manches d’outils agricoles.
Commerce
La Base de données sur le commerce de la CITES indique peu de commerce avec de faibles volumes d’exportations de grumes — la majorité
exportée par le Panama, et de plus petits volumes par le Costa Rica et le Nicaragua. Le commerce porte sur des spécimens prélevés dans la
nature, les plus gros importateurs mondiaux étant les EUA, et le principal importateur européen étant l’Allemagne. En 2008 le prélèvement
d’« almendros » dans la nature a été complètement interdit au Costa Rica. La taxinomie de cette inscription requiert une révision, compte
tenu de ce que le nom Dipteryx panamensis est un synonyme communément admis de D. oleifera.
Comme il n’y a pas d’annotation, toutes les parties et tous les produits, morts ou vivants, sont réglementés.
4421 4417
36
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Cette espèce ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international, ni de quota d’exportation, ni d’aucune
réserve au titre de la CITES.
Équipements de sport
9506
37
Fitzroya cupressoides
Cyprès de Patagonie
Aire de répartition
Ce conifère est l’un des plus grands arbres d’Amérique du Sud : cette espèce — la seule du genre Fitzroya — peut dépasser les 50 m de
hauteur. Elle est native du Sud de l’Argentine et du Sud du Chili, et peut vivre plus de 2000 ans.
Utilisations
Son bois rouge-brun, au fil droit, résistant aux insectes, est durable et facile à travailler ; il a été utilisé pour la fabrication d’instruments de
musique, de mobilier, de bardeaux de toits et de mâts de bateaux.
Commerce
Cette espèce étant inscrite à l’Annexe I / Annexe A, tout échange international à des fins commerciales de spécimens prélevés dans la nature
est interdit. Le commerce de spécimens reproduits artificiellement est autorisé. La Base de données sur le commerce de la CITES indique
que l’essentiel du commerce porte sur du bois pré-Convention travaillé sous forme de sculptures, dont le Chili est l’exportateur principal.
Les principaux importateurs de ces produits sont les EUA et l’Europe (France et Espagne). Entre 2003 et 2004, environ 70 m3 de grumes
prélevées dans la nature avaient été exportées du Chili vers Taiwan. Ce commerce pourrait avoir été mal enregistré en tant que bois pré-
Convention. Des plantes vivantes et des graines reproduites artificiellement sont en vente sur Internet et dans les pépinières.
En tant qu’espèce inscrite à l’Annexe I / Annexe A, il n’y a pas d’annotation ; par conséquent, toutes les parties et tous les produits, vivants
ou morts, sont réglementés.
4407 4420
38
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Cette espèce ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international, ni de quota d’exportation, ni d’aucune réserve
au titre de la CITES.
INSCRIPTIONS ET ANNOTA-
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION
TIONS ACTUELLES
Famille : Cupressaceae
Annexe A Annexe A
01.06.1997 20.12.2014
Noms communs :
Anglais : Patagonian cypress, Chilean false larch
Annotations
Espagnol : ciprés de la Patagonia, alerce, falso alerce Chileno,
En tant qu’espèce inscrite à
lahual, lahuán
l’Annexe I / Annexe A, toutes
Français : cyprès de Patagonie, alerce, fitzroia
les parties et tous les produits,
Italien : cipresso della Patagonia
vivants ou morts, sont régle-
Portugais : ciprés da Patagónia mentés.
Référence normalisée CITES : La CdP a adopté une référence REMARQUE : vérifiez les
normalisée pour les noms génériques (The Plant Book, Deuxième mises à jour des Annexes et
Edition, D. J. Mabberley, 1997, Cambridge University Press, ré- des Annotations à la suite de
impression corrigée, 1998). La Liste des Plantes (the Plant List, CoP17 (2016) depuis la base de
uniquement en anglais) est une source d’informations utiles con- données de Species +
cernant les noms scientifiques et les synonymes de cette espèce
(http://www.theplantlist.org/tpl1.1/record/kew-2813201)
Pour une orientation plus formelle, veuillez contacter le Secrétar-
iat de la CITES.
4407 4407
39
Fraxinus mandshurica
Frêne de Mandchourie
Aire de répartition
C’est actuellement la seule espèce du genre Fraxinus (lequel compte environ 58 espèces) inscrite aux Annexes de la CITES. Ce taxon est natif
du Nord de la Chine, de la République de Corée, et du Sud-est de la Fédération de Russie (île de Sakhaline).
Utilisations
Il s’agit d’un arbre d’une grande importance et très précieux dont le bois dur fait l’objet d’une forte demande, notamment sous forme
de placages, de par les originaux motifs de son grain ; on l’utilise pour fabriquer des meubles de luxe, en marqueterie, ainsi que pour la
fabrication d’instruments de musique (jeux de guitares et de tambours).
Commerce
Son inscription étant très récente, il n’y a que peu de données sur le commerce disponibles. La Russie est le seul pays exportateur de
cette espèce, importée par la Chine et le Japon. Le seul réexportateur est la Chine, à destination du Japon et de la Corée. Compte tenu
de l’existence de plantations, des matériels aussi bien sauvages que provenant de reproduction artificielle peuvent être rencontrés dans le
commerce.
L’annotation #5 signifie que seuls les grumes, le bois scié et les placages sont réglementés. Les définitions des termes pour ces
produits sont disponibles dans le Glossaire CITES (http://tinyurl.com/jp7eh6v) et dans la Résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15)
(http://tinyurl.com/q5xcpvo). Les produits finis tels que le mobilier ne sont pas réglementés.
4408 4408
40
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Cette espèce ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international, ni de quota d’exportation, ni d’aucune réserve
au titre de la CITES.
INSCRIPTIONS ET ANNO-
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION
TATIONS ACTUELLES
Nom scientifique et auteur : Fraxinus mandshurica Rupr. Annexe III Annexe III
24.06.2014 24.06.2014
Famille : Oleaceae
41
Gonystylus spp.
Ramin
Aire de répartition
On désigne du nom de « ramin » toutes les espèces du genre Gonystylus, lequel est inscrit aux Annexes de la CITES. Les espèces de ce
genre — une bonne trentaine — sont natives des forêts de marécages tourbeux d’Asie du Sud-est, y compris le Brunei, les Fidji, l’Indonésie
(Kalimantan et Sumatra), la Malaisie (Malaisie péninsulaire, Sabah et Sarawak), Singapour, les îles Salomon et les Philippines.
Utilisations
De couleur claire et facile à tourner, ce bois est présent dans le commerce sous forme d’une grande variété de produits semi-finis et finis,
dont moulures, goujons, poignées, ébauches de pinceaux, pinceaux finis, tringles à rideaux, tringles pour parapluies, articles de sport
(queues de billard et de snooker), jouets (miniatures pour maisons de poupées), mobilier, berceaux et lits, manches d’outils, instruments
pour le dessin technique, volets pour fenêtres, stores à lamelles, cadres pour photo, lattes pour portes à persiennes et autres contrevents,
et placages.
Commerce
Les produits clés du ramin dans le commerce sont les bois sciés, le bois en morceaux et les sculptures. Tout le commerce porte sur des
spécimens d’origine sauvage, et le commerce est enregistré aussi bien au niveau du genre qu’à celui d’espèce, Gonystylus bancanus étant
l’espèce dominante dans le commerce. Selon la Base de données sur le commerce de la CITES, la Malaisie est le principal exportateur, avec
de plus petits volumes provenant d’Indonésie. Des niveaux moins élevés d’exportations sont aussi enregistrés en provenance d’États situés
en dehors de l’aire de répartition (Chine, Inde, Singapour, Taiwan et Vietnam). Les principaux importateurs comprennent la Malaisie, l’UE
(surtout les Pays-Bas et l’Italie), la Chine, le Japon, la Suisse et les EUA. Les données sur le commerce montrent aussi que des réexportations
de ramin, notamment sous forme de bois scié, de sculptures et de bois en morceaux, avaient été enregistrées par la Chine, l’UE (Allemagne,
Italie, Espagne et RU), l’Inde, le Japon et Singapour. On constate des écarts entre les données des importateurs et celles des exportateurs,
et le commerce d’un produit peut être enregistré sous différentes unités (kg ou m3).
L’annotation #4 signifie que toutes les parties et tous les produits, vivants ou morts, sont réglementés, sauf les graines, les plantes issues de
cultures tissulaires en conteneurs stériles, et les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement ; tous les produits finis et
semi-finis, tels que les cadres pour photos, les pinceaux, les stores et autres queues de billard sont donc réglementés.
4403 4407
42
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Ce genre ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international au titre de la CITES.
Ce genre fait actuellement l’objet d’une réserve.
Les espèces de ramin d’Indonésie et de Malaisie font actuellement l’objet de quotas d’exportation. Consultez Species + pour plus de détails,
ou vérifiez les quotas d’exportation annuels sur le site web de la CITES (http://tinyurl.com/hn9u6q8).
4414 4408
4414 4417
43
DATE
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS ACTUELLES
D’INSCRIPTION
44
Pinceaux Cintres
9603 4421
45
45
Guaiacum spp.
Bois de gaïac
Aire de répartition
Cinq espèces d’arbres et arbustes tropicaux du genre Guaiacum sont inscrites aux Annexes de la CITES. Ces taxons sont natifs d’Amérique
centrale et du Sud et des Caraïbes, y compris Antigua-et-Barbuda, les Bahamas, la Barbade, la Colombie, Cuba, la Dominique, la République
Dominicaine, Grenade, la Guadeloupe, le Guatemala, Haïti, le Honduras, la Jamaïque, la Martinique, le Mexique, les Antilles Néerlandaises, le
Panama, Porto Rico, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, les territoires Britanniques d’outremer (Anguilla, îles Vierges britanniques, Montserrat,
Turques-et-Caïques), les EUA (îles Vierges) et le Venezuela.
Utilisations
Le bois de ces espèces est apprécié dans le commerce pour fabriquer des dispositifs mécaniques (ex : paliers, arbres porte-hélice), car il
possède des propriétés autolubrifiantes. On l’utilise aussi pour la fabrication de poulies et moufles, de roulettes, de boules de bowling,
de poignées et d’étuis. Ces espèces ont aussi une utilisation médicinale, et elles sont parfois citées comme ingrédient dans des boissons
alcoolisées.
Commerce
Bien que les données commerciales ne distinguent pas toujours les différentes espèces, les deux principaux taxons rencontrés dans le
commerce sont Guaiacum sanctum et G. coulteri. La grande majorité du commerce porte sur des grumes de Guaiacum sanctum exportées
du Mexique après avoir été prélevées dans la nature. L’Allemagne est le principal importateur et réexportateur, suivi de Hong Kong et
des EUA. Les autres produits présents dans le commerce sont des extraits et de la poudre, dont l’Allemagne et la Suisse sont les plus gros
importateurs et réexportateurs.
L’annotation #2 indique que toutes les parties et tous les produits sont réglementés sauf les graines, le pollen et les produits finis emballés
et prêts (ou conditionnés) pour le commerce de détail. La définition de « produits finis emballés et prêts (ou conditionnés) pour le commerce
de détail » est disponible dans la section « Interprétation » des Annexes CITES et des Annexes UE, ainsi que dans le glossaire CITES
(https:// tinyurl.com/jp7eh6v) comme étant un « produit, expédié individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autre traitement,
emballé, étiqueté et prêt pour le commerce de détail, prêt à être vendu ou utilisé par le public », ce qui signifie qu’un produit qui ne requiert
aucune modification ni remballage, et qui est apprêté pour une utilisation immédiate ou pour la vente, n’est pas réglementé.
4403 4403
46
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Ce genre ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international, ni de quota d’exportation, ni d’aucune réserve au
titre de la CITES.
INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION ACTUELLES
Référence normalisée CITES : La CdP a adopté une référence REMARQUE : vérifiez les mises à
normalisée pour ce genre : la « Lista de especies, nomenclatura y jour des Annexes et des Annota-
distribución en el género Guaiacum » (Liste des espèces, nomen- tions à la suite de CoP17 (2016)
clature et répartition du genre Guaiacum, en espagnol seule- depuis la base de données de Spe-
ment). Davila Aranda, P. & Schippmann, U. (2006): Medicinal cies +
Plant Conservation 12:50
https://cites.org/common/com/nc/tax_ref/Guaiacum.pdf
47
Guibourtia spp.
Bubinga
Aire de répartition
Ce genre d’arbres inclut actuellement 14 espèces, dont 13 poussent en Afrique tropicale, et la dernière dans la région néotropicale. Trois
des espèces africaines sont actuellement inscrites aux Annexes CITES. Guibourtia demeusei est un arbre de taille moyenne ou petite, mais
qui peut atteindre une hauteur de 25 40 mètres, et dont l’aire de répartition, beaucoup plus vaste que celle des deux autres espèces
africaines de Guibourtia, couvre une partie du bassin central du fleuve Congo ; on la rencontre au Cameroun, en République centrafricaine,
en République démocratique du Congo, en Guinée équatoriale, au Gabon, et au Congo. G. pellegriniana, qui peut atteindre une taille de
30 mètres, affiche une très faible densité de population, et son aire de répartition connue couvre une bande étroite de forêts littorales au
Cameroun, en Guinée équatoriale, au Gabon et, probablement, au Congo. On pourrait aussi la trouver dans des forêts de l’intérieur, où
l’on rencontre également G. tessmannii, mais avec une densité de population bien inférieure. Quant à G. tessmannii, il s’agit d’un grand
arbre qui peut atteindre les 65 mètres de hauteur et que l’on trouve, quoique avec une très faible densité de population, au Cameroun, en
Guinée équatoriale et au Gabon ; d’aucuns supposent que l’on pourrait aussi rencontrer cette espèce dans le Sud-est du Nigeria, au Congo,
et à l’extrême Sud-ouest de la République centrafricaine.
Utilisation
Le bois de ces trois espèces, à forte valeur socioculturelle, est communément employé à l’échelle locale. Plus concrètement, le bois de G.
tessmannii et de G. pellegriniana est très recherché au sein de leurs aires de répartition pour fabriquer des meubles, et ces trois espèces font
l’objet de commerce depuis l’époque de la colonisation. L’essentiel du commerce international est actuellement concentré sur la Chine, où
ces espèces font l’objet d’une demande massive pour approvisionner le marché des meubles « Hongmu ». Bien que ces espèces ne soient
pas cataloguées comme des « espèces Hongmu » stricto sensu selon la réglementation chinoise en la matière, elles n’en sont pas moins
incluses, d’après la réglementation industrielle chinoise concernant le mobilier fabriqué avec des essences dures, foncées et précieuses, dans
la catégorie des bois durs A2, lesquels sont utilisés en substitution d’espèces « Hongmu ». G. demeusei est communément employé sous
forme de panneaux en ébénisterie fine, ainsi que pour fabriquer des meubles et des instruments de musique, comme par exemple des jeux
de d’éclisses et de fond pour guitare(s). Et il existe encore une autre appellation industrielle, « Kevazingo », qui renvoie au placage déroulé
de Bubinga.
Commerce
G. tessmannii et G. pellegriniana sont toutes deux souvent dénommées « Bubinga rose » ; apparemment, il est impossible de les distinguer
dans le commerce. Par contre, G. demeusei, appelée « Bubinga rouge », est facile à identifier, mais elle est généralement considérée de
qualité inférieure ; apparemment, elle ressemble néanmoins beaucoup aux deux autres espèces, avec lesquelles on la confond parfois (ou
qu’elle remplace) sur le marché international. Compte tenu de son inscription récente aux Annexes CITES, on ne dispose pas de données
commerciales de la CITES ; par ailleurs, on trouve sur Internet des annonces de bois rond de G. tessmannii et de G. pellegriniana, ce qui
48
indique leur disponibilité sur le marché international, malgré les interdictions d’exportation de bois rond décrétées par plusieurs pays
de leurs aires de répartition. Et il est à craindre que les exportations déclarées officiellement ne représentent qu’une partie des volumes
réellement exportés. L’annotation signifie que toutes les parties et tous les produits sont réglementés, sauf les feuilles, les fleurs, le pollen,
les fruits, les graines, et les exportations à des fins non commerciales d’une masse maximale inférieure ou égale à 10 kg. par expédition.
DATE
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS ACTUELLES
D’INSCRIPTION
Dos et éclisses de guitare en Bubinga Artisanat avec socle en Bubinga Cuisine en Bubinga
49
Osyris lanceolata
Bois de santal est-africain
Aire de répartition
Le genre Osyris compte entre trois et sept espèces. La taxinomie du genre est incertaine et nécessite davantage de débats pour s’assurer
que d’autres espèces ne sont pas incluses sous le nom d’O. lanceolata, mais actuellement c’est la seule espèce de ce genre inscrite aux
Annexes de la CITES. L’aire de répartition originelle de cet arbuste ou petit arbre à feuilles persistantes semi-parasitaire est incertaine, mais
elle couvrait probablement l’Afrique et certaines parties du Sud de l’Europe. Son aire de répartition actuelle est plus étendue, sans doute
à la suite d’introductions de l’espèce, laquelle est désormais citée comme native de nombreux africains pays sub-sahariens (de l’Algérie à
l’Éthiopie et, au Sud, jusqu’en Afrique du Sud), dans quelques enclaves d’Europe méridionale, et en Asie (en Inde et en Chine). En dehors
des principales régions de production pour le commerce international (Kenya, Tanzanie, Soudan du Sud et Ouganda) où elle est parfois
devenue rare au niveau local, l’espèce semble être assez répandue et commune. Seules les populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya,
du Rwanda, de l’Ouganda et de la Tanzanie sont réglementées.
Utilisations
Son bois de cœur et ses racines sont distillés pour produire une huile essentielle aromatique. Il est de plus en plus utilisé comme substitut
pour d’autres genres produisant du « bois de santal » (ex : Santalum spp. et Pterocarpus spp.) qui sont soit interdits d’exportation, soit de
plus en plus rares. Cet arbre est récolté au Kenya, en Tanzanie et dans d’autres pays, puis semi-traité en Tanzanie, le produit étant ensuite
exporté illégalement via Mombasa, au Kenya, vers l’Indonésie, l’Inde, l’Afrique du Sud, la France, l’Allemagne et les pays d’Asie de l’Est,
pour les besoins des industries cosmétiques et pharmaceutiques.
Commerce
L’inscription récente de cette espèce, en 2013, entraîne un manque de données sur le commerce. Les principaux produits présents dans le
commerce international sont des huiles essentielles et des fragrances, des produits cosmétiques et autres produits de toilette contenant de
l’huile, des objets d’artisanat en bois, et des sciures comprimées sous forme de cônes ou de bâtons utilisées pour la fabrication d’encens.
Ces produits sont disponibles sur Internet.
L’annotation #2 indique que toutes les parties et tous les produits sont réglementés sauf les graines, le pollen et les produits finis emballés
et prêts (ou conditionnés) pour le commerce de détail. La définition de « produits finis emballés et prêts (ou conditionnés) pour le commerce
de détail » est disponible dans la section « Interprétation » des Annexes CITES et des Annexes UE, ainsi que dans le glossaire CITES
(http://tinyurl.com/jp7eh6v) comme étant un « produit, expédié individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autre traitement,
emballé, étiqueté et prêt pour le commerce de détail, prêt à être vendu ou utilisé par le public », ce qui signifie qu’un produit qui ne
requiert aucune modification ni remballage, et qui est apprêté pour une utilisation immédiate ou pour la vente, n’est pas réglementé.
4403
50
Plantations / reproduction artificielle
Cette espèce n’ayant fait l’objet d’aucune plantation commerciale, tout le commerce est donc d’origine sauvage.
INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION ACTUELLES
4401 4403
51
Pericopsis elata
Afrormosia
Aire de répartition
Pericopsis elata est l’une des quatre espèces du genre Pericopsis, et la seule inscrite aux Annexes de la CITES ; elle est native des pays
d’Afrique centrale et de l’Ouest : le Cameroun, la République centrafricaine, la Côte d’Ivoire, le Congo, la République démocratique du
Congo (RDC), le Ghana et le Nigeria.
Utilisations
Très recherchée pour son bois durable, l’afrormosia a été utilisé comme substitut du teck (Tectonia spp.) d’où son nom commun de « teck
d’Afrique ». Les principales utilisations de ce bois sont la fabrication de parquets, le mobilier, les encadrements de portes et fenêtres, les
placages décoratifs, et la construction navale.
Commerce
Le commerce d’afrormosia est limité aux bois sciés, aux grumes et aux placages. Les principaux exportateurs sont le Cameroun et la RDC ;
le Congo et le Ghana en exportent de plus petites quantités. Les principaux importateurs sont l’UE — surtout la Belgique et l’Italie —, des
volumes importants d’importations ayant également été enregistrés en France, en Allemagne, au Portugal, en Chine continentale, à Taiwan
et au Japon. Les grumes importées par l’UE proviennent du Cameroun et de la RDC. On constate des écarts manifestes entre les données
sur le commerce notifiées par les exportateurs et celles déclarées par les importateurs. Des importations en UE déclarées par les exportateurs
n’avaient pas été enregistrées par les importateurs (Chypre, Irlande et Pays-Bas). Les principaux réexportateurs de grumes sont les EUA, l’UE
(Belgique, France, Allemagne et Espagne) et la Turquie.
L’annotation #5 signifie que seuls les grumes, le bois scié et les placages sont réglementés. Les définitions des termes du bois figurent dans le
glossaire CITES (http://tinyurl.com/jp7eh6v) et la Résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15) (http://tinyurl.com/q5xcpvo). Les plantes vivantes
et les graines ne sont pas réglementées.
4403 4407
52
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Cette espèce ne fait actuellement l’objet d’aucune réserve au titre de la CITES.
Il y a actuellement une suspension du commerce international CITES en vigueur pour cette espèce (voir Notification 2014/039
https://cites.org/eng/notif/2014.php).
Il y a actuellement des quotas d’exportation en vigueur pour cette espèce. Consultez Species + pour plus de détails, ou vérifiez les quotas
d’exportation annuels sur le site web de la CITES : (http://tinyurl.com/hn9u6q8).
INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION
ACTUELLES
4403 4408
53
Pilgerodendron uviferum
Cèdre du Chili
Aire de répartition
Ce conifère à croissance lente et à feuillage persistant appartient à la famille des Cyprès, et c’est la seule espèce du genre Pilgerodendron.
Elle est native des forêts pluviales tempérées et des forêts subpolaires d’Argentine et du Chili.
Utilisations
Le bois jaune-rouge de ce taxon étant résistant à la décomposition, il a été fortement exploité pour la construction et la fabrication de
sculptures, de bardeaux de toits, de ponts, de poteaux, de clôtures, de bateaux et de mobilier.
Commerce
L’espèce étant inscrite à l’Annexe I / Annexe A, tout échange international à des fins commerciales de spécimens prélevés dans la nature
est interdit. Le commerce de spécimens reproduits artificiellement est autorisé. La Base de données sur le commerce de la CITES indique
que les sculptures et les graines sont les principaux produits rencontrés dans le commerce, et que l’on y trouve aussi des plantes vivantes,
mais en bien plus petites quantités. Le principal exportateur de sculptures (déclarées comme pré-Convention) est l’Argentine, le principal
importateur étant la France. Des graines de source sauvage prélevées à des fins scientifiques au Chili avaient été importées au RU.
54
INSCRIPTIONS ET ANNO-
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION TATIONS ACTUELLES
4418 4403
Grumes Grumes
4403 4403
55
Pinus koraiensis
Pin de Corée
Aire de répartition
Seule espèce de conifère du genre Pinus (environ 175 espèces) inscrite aux Annexes de la CITES, le pin de Corée, à feuillage persistant, peut
atteindre 30 m de hauteur. Ce pin « blanc » est natif de la Chine, du Japon, de la République Démocratique de Corée, de la République
de Corée et de la Fédération de Russie.
Utilisations
Son bois tendre au grain droit, facile à travailler, est utilisé dans la fabrication de poteaux téléphoniques, de traverses de chemin de fer,
de ponts en bois, de bateaux, de parquets, de contreplaqués et de placages ; on peut aussi le déchiqueter en copeaux pour fabriquer des
panneaux de particules, ou encore le réduire en pulpe pour l’industrie du papier. Il est également utilisé dans la fabrication de mobilier,
d’équipements de sport et d’instruments de musique. La résine extraite de la pulpe du bois permet de produire de la térébenthine. Sa
surexploitation pour son bois et ses graines comestibles, ou « pignons de pin », utilisées dans l’industrie agroalimentaire, a porté gravement
atteinte à l’habitat du tigre de Sibérie (Panthera tigris altaica), et une interdiction d’abattage au sein des territoires de la Fédération de Russie
a été décrétée afin d’aider à la conservation de ce félin, pour qui les pinèdes constituent un habitat-clé. On rencontre des plantes vivantes
et des graines des variétés cultivées de cette espèce dans le commerce international, et elles sont en vente sur Internet.
Commerce
L’inscription récente de cette espèce, en 2010, signifie qu’il y a peu de données disponibles sur le commerce. La Base de données sur le
commerce de la CITES indique que tout le commerce est d’origine sauvage et que les grumes, les sculptures et le bois scié sont les principaux
produits rencontrés dans le commerce. Le principal exportateur de ces produits est la Fédération de Russie, et les principaux importateurs
sont la Chine (Chine continentale et Hong Kong) et le Japon. Cette espèce est citée comme source de la plupart des pignons de pin importés
en Europe et aux EUA.
L’annotation #5 signifie que seuls les grumes, le bois scié et les placages sont réglementés. Les définitions des termes du bois sont disponibles
dans le Glossaire CITES (http://tinyurl.com/j3nr726) et dans la Résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15) (http://tinyurl.com/q5xcpvo). Ni les
plantes vivantes, ni les graines, ni les pignons de pin, ni les produits finis ne sont réglementés.
56
Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Cette espèce ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international, ni de quota d’exportation, ni d’aucune réserve
au titre de la CITES.
Nom scientifique et auteur : Pinus koraiensis Siebold & Zucc Annexe III Annexe III
14.10.2010 14.10.2010
Famille : Pinaceae
4418 4403
57
Platymiscium pleiostachyum
Cristobal
Aire de répartition
Platymiscium pleiostachyum est l’une des 35 espèces du genre Platymiscium ; c’est la seule espèce de ce genre inscrite aux Annexes de la
CITES, et elle est native du Costa Rica, du Salvador et du Nicaragua.
Utilisations
Le bois de cette espèce, d’une couleur rougeâtre à brun rouge, est utilisé pour la fabrication de panneaux, de parquets, de mobilier et
d’instruments de musique (tambours), ainsi qu’en ébénisterie.
Commerce
Selon la Base de données sur le commerce de la CITES, cette espèce ne fait l’objet que de très faibles niveaux de commerce international.
Seuls deux enregistrements sont mentionnés : une sculpture (déclarée comme provenant de reproduction artificielle) exportée par le Costa
Rica en 2003 vers les EUA, et une grume de bois (déclarée comme étant de source sauvage prélevée à des fins raisons scientifiques) du
Salvador, également vers les EUA.
L’annotation #4 signifie que toutes les parties et tous les produits, vivants ou morts, sont réglementés, sauf les graines, les plantes issues de
cultures tissulaires en conteneurs stériles, et les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement.
4408 4418
58
DATE
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS ACTUELLES
D’INSCRIPTION
Parquet
4409
59
Podocarpus neriifolius
Podocarpus à feuilles
de laurier rose
Aire de répartition
C’est l’une des deux espèces du genre Podocarpus inscrites aux Annexes de la CITES. Ce conifère est natif des pays suivants : Brunei,
Cambodge, Chine, Fidji, Inde, Laos, Malaisie (Malaisie péninsulaire, Sabah, Sarawak), Myanmar, Népal, Papouasie-Nouvelle-Guinée,
Philippines, îles Salomon, Thaïlande et Vietnam.
Utilisations
Son bois est utilisé pour la construction de logements, la menuiserie, et pour la fabrication de papier, de rames, et de mâts de voiliers. Les
bois de qualité supérieure sont utilisés pour le placage, la fabrication de mobilier, l’ébénisterie, les ustensiles ménagers, les instruments de
musique et les sculptures.
Commerce
La Base de données sur le commerce de la CITES indique de très faibles niveaux de commerce international concernant cette espèce : entre
2004 et 2014, 500 plantes vivantes seulement avaient fait l’objet de commerce. Les principaux exportateurs de plantes vivantes sont le
Myanmar, la Malaisie et le Danemark. Les principaux importateurs sont la Chine et la Suisse.
L’annotation #1 signifie que toutes les parties et tous les produits, vivants ou morts, sont réglementés, sauf les graines, les plantes issues de
cultures tissulaires en conteneurs stériles, et les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement.
4421 4419
60
Il y a une suspension du commerce en vigueur concernant l’exportation de tous les spécimens sauvages d’espèces inscrites aux Annexes I,
II ou III depuis l’Inde (voir Notification 1999/039 : http://tinyurl.com/hne3qfl) ; toutefois, des permis d’exportation peuvent être émis pour
des variétés cultivées d’espèces végétales inscrites aux Annexes I et II.
Nom scientifique et auteur : Podocarpus neriifolius D.Don Annexe III Annexe III
16.11.1975 23.06.2010
Famille : Podocarpaceae
4421 9403
61
Podocarpus parlatorei
Pin de Parlatore
Aire de répartition
Le pin de Parlatore est l’une des deux espèces du genre Podocarpus inscrite aux Annexes de la CITES. Ce conifère est natif de Bolivie et
d’Argentine.
Utilisations
Son bois est clair, léger et relativement tendre. Il est utilisé pour fabriquer des piquets de clôture, des ustensiles, des habitations et des
crayons.
Commerce
Cette espèce étant inscrite à l’Annexe I / Annexe A, tout échange international à des fins commerciales de spécimens prélevés dans la nature
est interdit. Le commerce de spécimens reproduits artificiellement est autorisé. La Base de données sur le commerce de la CITES indique peu
de commerce international : uniquement deux enregistrements portant sur l’exportation de feuilles et de grumes (de source sauvage, à des
fins scientifiques) depuis la Bolivie vers l’Argentine.
4404
62
DATE INSCRIPTIONS ET
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS
D’INSCRIPTION ANNOTATIONS ACTUELLES
Crayons Brosses
9609 4417
63
63
Prunus africana
Prunier d’Afrique
Aire de répartition
Le prunier d’Afrique, parent sauvage des pruniers, cerisiers et autres amandiers, est la seule espèce du genre Prunus inscrite aux Annexes de
la CITES. Il est natif des pays suivants : Angola, Burundi, Cameroun, Comores, Congo, République démocratique du Congo (RDC), Guinée
Équatoriale, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Nigéria, Ruanda, Sao Tome et Principe, Afrique du Sud, Soudan (avant la
sécession du Soudan du Sud), Swaziland, Ouganda, République unie de Tanzanie, Zambie et Zimbabwe.
Utilisations
Les extraits de son écorce, très âcre, font l’objet d’un commerce international en tant que remède à base de plantes pour l’hyperplasie
bénigne de la prostate. Il existe au moins 40 marques de produits utilisant l’extrait d’écorce de Prunus africana comme ingrédient. Des
produits grand public à base de Pygeum africanum — synonyme de P. africana — sont facilement disponibles sans ordonnance, et en vente
sur Internet.
Commerce
Les principaux produits rencontrés dans le commerce international sont de l’écorce sèche non transformée et des préparations médicinales.
Les entreprises européennes étaient les importateurs traditionnels, mais il y a des marchés asiatiques émergents en Chine et en Inde. Les
principaux exportateurs d’écorce sont le Cameroun, l’Ouganda et la RDC, et le principal importateur est la France ; l’Espagne et l’Italie en
importent des volumes moins élevés. Les principaux réexportateurs sont la France et l’Espagne.
L’annotation #4 signifie que toutes les parties et tous les produits, vivants ou morts, sont réglementés, sauf les graines, les plantes issues
de cultures tissulaires en conteneurs stériles, et les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement, ce qui signifie que les
produits bruts (écorce non transformée, poudres) et les produits transformés (comprimés), qu’ils soient finis et prêts pour le commerce de
détail ou non, sont réglementés.
0602
64
Cette espèce fait actuellement l’objet de suspensions CITES en vigueur. Voir la Notification CITES n°. 2014/039
(https://cites.org/sites/default/files/notif/F-Notif-2014-039.pdf).
Cette espèce fait actuellement l’objet d’un quota d’exportation. Consultez Species + pour plus de détails, ou vérifiez les quotas d’exportation
annuels sur le site web de la CITES : (https://cites.org/fra/resources/quotas/index.php)
65
Pterocarpus erinaceus
Palissandre du Sénégal
Aire de répartition
Le genre Pterocarpus comprend environ 70 espèces, dont deux sont inscrites aux Annexes CITES: P. erinaceus et P. santolinus.
Pterocarpus erinaceus est une essence à croissance lente et de taille moyenne, généralement à feuillage caduc ; on la rencontre dans les
formations forestières ouvertes et dans la savane arborée de pays sub-sahéliens d’Afrique occidentale, sa vaste aire de répartition incluant
le Burkina Faso, le Cameroun, la Côte d’ivoire, la Gambie, le Ghana, la Guinée, la Guinée-Bissau, le Mali, le Niger, le Nigeria, le Sénégal, le
Togo et, probablement, la République centrafricaine, le Tchad, le Libéria et le Sierra Leone.
Utilisation
Cette espèce a une grande importance socioculturelle dans la région, où elle est souvent employée dans le bâtiment et pour la fabrication de
mobilier, comme médicament, pour fabriquer des instruments de musique, produire du charbon de bois, comme colorant, ainsi que comme
fourrage pour le bétail. Ce taxon, qui fait partie des essences produisant du bois agréées par la réglementation industrielle chinoise pour la
fabrication de mobilier dit « Hongmu », est utilisé pour confectionner des meubles haut de gamme de couleur rouge, très prisés. La Chine
est le seul pays qui se soit doté de codes douaniers spécifiques pour les espèces « Hongmu » :
Commerce
Le commerce international se limite à la Chine, mais cette espèce est fortement exploitée pour son bois, afin d’approvisionner le marché
du mobilier « Hongmu ».
Compte tenu de sa récente inscription aux Annexes, en 2016, on ne dispose pas de données CITES concernant son commerce ; cependant,
et malgré une législation forestière interdisant son exploitation et son exportation dans pratiquement tous les pays de son aire de répartition,
l’analyse des données douanières de plusieurs pays importateurs témoigne de la persistance d’un important commerce illégal et non-
durable de cette espèce.
66
Cette espèce n’ayant fait l’objet d’aucune annotation, toutes ses parties et tous ses produits, vivants ou morts, sont réglementés.
Plantations / reproduction artificielle
Cette espèce a la réputation de rejeter facilement et, à l’échelle locale, les branches charpentières sont élaguées pour nourrir le bétail.
Toutefois, comme il n’existe pas, que l’on sache, de plantations commerciales de Pterocarpus erinaceus, tous les produits rencontrés dans
le commerce sont présumés de source sauvage.
INSCRIPTIONS ET
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION
ANNOTATIONS ACTUELLES
67
Pterocarpus santalinus
Bois de santal rouge
Aire de répartition
Sur les quelques 66 espèces du genre Pterocarpus, c’est la seule inscrite aux Annexes de la CITES. Cette espèce est endémique de l’Inde,
mais elle a été introduite à petite échelle au Sri Lanka et au Pakistan.
Utilisations
Cette espèce est renommée pour son bois de cœur couleur rouge bordeaux. Le bois est utilisé pour fabriquer des instruments traditionnels
(« shamisen ») et des sceaux (« hankos ») au Japon, et il produit un pigment rouge, la santaline, utilisé comme teinture et comme agent
colorant dans les cosmétiques et les préparations pharmaceutiques et alimentaires. Cette espèce fait partie des espèces de bois classées en
vertu de la norme nationale chinoise pour la fabrication de mobilier de luxe « Hongmu », d’un rouge intense, la Chine étant le seul pays
à posséder un code douanier spécifique pour ces espèces dites « Hongmu » : le nº 44039930. Ce taxon étant commercialisé sous le nom
commun de « bois de santal », il peut être confondu avec d’autres espèces et genres d’arbres produisant du bois de santal — lesquels
peuvent être aussi bien inscrits aux Annexes de la CITES (comme Osyris lanceolata) que non inscrits (Amyris balsamifera, Baphia nitida,
Fusanus spicatus, ou Santalum spp.).
Commerce
Les principaux produits rencontrés dans le commerce sont les grumes, les copeaux de bois et la poudre. Il ne devrait pas y avoir de commerce
de spécimens sauvages de cette espèce en raison du quota d’exportation zéro fixé par l’Inde pour cette espèce et d’autres espèces natives,
mais suite à d’importantes saisies et à une mise aux enchères de ce bois récolté illégalement, des spécimens provenant de sources sauvages
sont rencontrés dans le commerce. Le principal exportateur de grumes est l’Inde, le principal importateur étant la Chine. Le principal
réexportateur est Singapour. Pratiquement tout le commerce de poudre a lieu en Europe (Allemagne et Suisse), avec des réexportations
entre ces pays.
L’annotation #7 signifie que seuls les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits sont réglementés. Les définitions de copeaux
de bois, d’extrait et de poudre sont disponibles dans la section « Interprétation » des Annexes CITES et des Annexes UE, ainsi que dans le
Glossaire CITES (http://tinyurl.com/jp7eh6v).
68
que l’on peut confondre avec Pterocarpus santalinus, comme par exemple Santalum album (espèce connue comme sous le nom de « santal
blanc »), cultivée en plantations, principalement en Inde et en Australie.
INSCRIPTIONS ET
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION ANNOTATIONS
ACTUELLES
1211 3301
69
Quercus mongolica
Chêne de Mongolie
Aire de répartition
Parmi les quelque 600 espèces de chênes, c’est la seule réglementée en vertu de la CITES. Ce taxon est natif des pays suivants : Chine,
Japon, République de Corée, Mongolie, et Fédération de Russie (île de Sakhaline).
Utilisations
Son bois dur et dense, au fil droit, est durable et résistant à la pourriture ; il est utilisé pour la fabrication de bois de mine et de poteaux
télégraphiques, de pieux, d’équipements de sport, de bateaux, de véhicules, d’outils agricoles, de ponts et de tonnellerie.
Commerce
Compte tenu de la très récente inscription de cette espèce, en 2014, on ne dispose pas encore de données sur le commerce.
L’annotation #5 signifie que seuls les grumes, le bois scié et les placages sont réglementés. Les définitions des termes du bois figurent dans
le glossaire CITES (http://tinyurl.com/jp7eh6v) et dans la Résolution Conf. 10.13 (Rev. COP15) (http://tinyurl.com/q5xcpvo). Les plantes
et graines vivantes ne sont pas réglementées.
4403
70
Décisions de l’Union Européenne
Cette espèce ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension ni d’avis de la part de l’UE.
INSCRIPTIONS ET
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION ANNOTATIONS
ACTUELLES
Nom scientifique et auteur : Quercus mongolica Fisch. ex Ledeb Annexe III Annexe III
24.06.2014 24.06.2014
Famille : Fagaceae
Annexe C Annexe B
Noms communs : 20.12.2014 20.12.2014
Allemand : Mongolische eiche
Anglais : Mongolian oak Annotations
Français : chêne de Mongolie #5 Grumes, bois scié et
Italien : quercia mongola placages.
Portugais : carvalho da Mongólia
REMARQUE : vérifiez
les mises à jour des
Référence normalisée CITES : La CdP a adopté une référence nor-
malisée pour les noms génériques (The Plant Book, Deuxième Edition, Annexes et des An-
D. J. Mabberley, 1997, Cambridge University Press, réimpression cor- notations à la suite de
rigée, 1998). La Liste des Plantes (the Plant List, uniquement en anglais) CoP17 (2016) depuis
est une source d’informations utiles concernant les noms scientifiques la base de données de
et les synonymes de cette espèce (http://tinyurl.com/qg7qnm3) Species +
71
Swietenia spp.
Acajous
Aire de répartition
Le genre Swietenia compte trois espèces (S. macrophylla, S. humilis et S. mahagoni), toutes inscrites aux Annexes de la CITES. Ces espèces
sont natives de la région néotropicale (Amérique Centrale et du Sud, et Caraïbes), y compris Antigua-et-Barbuda, les Bahamas, la Barbade,
le Belize, la Bolivie, le Brésil, la Colombie, le Costa Rica, Cuba, la Dominique, la République Dominicaine, l’Équateur, le Salvador, Grenade, la
Guyane française, la Guadeloupe, le Guatemala, le Guyana, le Honduras, la Jamaïque, la Martinique, le Mexique, le Nicaragua, le Panama,
le Pérou, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Trinité-et-Tobago, les territoires Britanniques d’outremer
(Anguilla, îles Caïman, Turques et Caïques) et le Venezuela. Pour la répartition des espèces individuelles, veuillez consulter Species + :
http://tinyurl.com/q3mqy85.
Utilisations
L’espèce Swietenia mahagoni a pratiquement disparu du commerce, mais elle était autrefois populaire pour la fabrication d’instruments
de musique, en particulier les guitares, et utilisée comme placage et dans la menuiserie en général. Le bois de S. humilis est utilisé
pour les placages, la restauration et les instruments de musique. Les grumes de S. macrophylla présentes dans le commerce servent à la
fabrication de mobilier, de panneaux, d’instruments de musique (ex : guitares, ukulélés) et d’équipements de sport (ex : tables de billard).
Le nom commun « acajou » peut aussi parfois faire référence (mais surtout en anglais : « mahogany », N. du T.) à des espèces ou des
genres ligneux non inscrits aux Annexes de la CITES, dont notamment les Khaya spp. et les Entandrophragma spp. (connues sous le nom
d’« acajous africains »), les Shorea spp. (« meranti », « balau », « lauan »...), et les espèces Dysoxylum spectabile (« kohekohe »), Toona
sinensis (cédrèle de Chine typique), Toona sureni (cèdre rouge typique), Toona ciliata (cèdre rouge typique), Toona calantas (« kalantas »),
Melia azedarach (lilas de Perse), les Guarea spp. (bossés et bois-pistolets), Chukrasia velutina (« chittagong » ou cèdre bâtard), et Carapa
guianensis (« carapa »).
Commerce
L’acajou à grandes feuilles (Swietenia macrophylla) est l’espèce de Swietenia la plus exploitée et la plus commune dans le commerce
international. Les données sur le commerce concernant S. humilis indiquent que le Guatemala est le principal exportateur et les EUA le
principal pays importateur. Pour S. mahagoni, qui a pratiquement disparu du commerce, les échanges concernent principalement des
grumes ou des spécimens pré-Convention, ainsi que des antiquités. Les principaux produits de S. macrophylla rencontrés dans le commerce
sont le bois (bois sciés et placages) et de plus petits volumes de sculptures, de grumes et de contreplaqués.
4403
72
La Base de données sur le commerce de la CITES indique aussi que les principaux pays exportateurs sont le Pérou et, surtout depuis 2006, la
Bolivie, le Guatemala et le Mexique. Des exportations ont aussi été signalées par le Brésil, le Belize, la Colombie, l’Équateur et le Nicaragua.
Les EUA sont le principal pays importateur d’espèces d’acajou, suivis de la République Dominicaine. L’UE (Danemark, Allemagne et Espagne)
est un importateur mineur, les origines rapportées étant le Brésil, le Pérou et le Nicaragua. L’UE (Allemagne, Italie et Espagne) réexporte aussi
des grumes et des placages, principalement vers les EUA.
Des grumes submergées de Swietenia macrophylla sont récupérées dans des rivières, notamment au Honduras et au Belize, pays où cette
espèce fait l’objet d’abattages depuis le début du 20ème siècle.
La législation nationale brésilienne actuelle interdit le commerce national et international de toutes les espèces natives (espèces CITES ou
non-CITES) ayant été évaluées comme En Danger Critique (CR) ou En Danger (EN) sur la Liste Rouge de l’UICN. Aussi tout le commerce en
provenance du Brésil ne devrait-il porter que sur des spécimens issus de reproduction artificielle.
L’annotation #4 (applicable à Swietenia humilis) signifie que toutes les parties et tous les produits, vivants ou morts, sont réglementés,
sauf les graines, les plantes issues de cultures tissulaires en conteneurs stériles, et les fleurs coupées provenant de plantes reproduites
artificiellement.
L’annotation #6 (applicable à S. macrophylla) signifie que seuls les grumes, le bois scié, les placages et le contreplaqué sont réglementés,
et l’annotation #5 (applicable à S. mahagoni) signifie que seuls les grumes, le bois scié et les placages sont réglementés. Les définitions des
termes du bois figurent dans le glossaire CITES (http://tinyurl.com/j3nr726) et dans la Résolution Conf. 10.13 (Rev. CoP15) (http://tinyurl.
com/q5xcpvo). En vertu des annotations #6 et #5, les produits finis, tels que les guitares finies ou tables finies avec placage d’acajou, ne
sont pas réglementés. Aucun bois de S. macrophylla cultivé et exporté en dehors de la région néotropicale n’est réglementé.
4407 4407
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NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION INSCRIPTIONS ET ANNOTATIONS ACTUELLES
4407
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Taxus
Ifs
Aire de répartition
Le genre Taxus compte environ dix espèces, dont cinq seulement figurent actuellement aux Annexes de la CITES. Ces espèces sont des
arbres et arbustes natifs d’Afghanistan, du Bhoutan, de la Chine et de Taiwan, de la République Démocratique de Corée, de l’Inde, du
Japon, de la Malaisie, du Myanmar, du Népal, du Pakistan, des Philippines, de la République de Corée, de la Fédération de Russie et du
Vietnam. Pour la répartition des espèces individuelles, voir Species + : http://tinyurl.com/gu3p3aw
Utilisations
Ces espèces sont cultivées à des fins ornementales, notamment Taxus cuspidata, et pour des élever des bonsaïs. Des extraits chimiques
produits à partir des feuilles et de l’écorce servent à la fabrication de médicaments anticancéreux. Des extraits sont aussi utilisés en médecine
traditionnelle chinoise comme médicaments antidiabétiques.
Commerce
Les plantes vivantes sont le produit dominant dans le commerce. La Base de données sur le commerce de la CITES indique que les principaux
exportateurs de plantes vivantes reproduites artificiellement sont les EUA et la République de Corée, avec pour principaux importateurs la
Chine et l’Italie. Les principaux importateurs d’extraits sont le Canada (exportations depuis les EUA) et la Chine (exportations directes du
Myanmar). Le principal réexportateur d’extraits est l’Italie.
L’annotation #2 signifie que tout bois et parties et produits sont réglementés sauf les graines, le pollen, et les produits commercialisés sous
forme de produits finis emballés et prêts (ou conditionnés) pour le commerce de détail. La définition de « produits finis emballés et prêts (ou
conditionnés) pour le commerce de détail » est disponible dans la section « Interprétation » des Annexes CITES et des Annexes UE, ainsi que
dans le glossaire CITES (http://tinyurl.com/jp7eh6v) comme étant un « produit, expédié individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas
d’autre traitement, emballé, étiqueté et prêt pour le commerce de détail, prêt à être vendu ou utilisé par le public ». Les hybrides reproduits
artificiellement et cultivars vivants de T. cuspidata, vendus en pots ou autres petits contenants, doivent satisfaire aux critères fixés dans
l’annotation pour être considérés exemptés de la réglementation. Les contrôles CITES s’appliquent aussi aux taxons infraspécifiques (ex :
variétés cultivées) pour toutes ces espèces, sauf T. wallichiana.
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Suspensions du commerce international, quotas d’exportation et réserves CITES
Cette espèce ne fait actuellement l’objet d’aucune suspension du commerce international, ni de quota d’exportation, ni d’aucune réserve
au titre de la CITES.
Il y a actuellement des suspensions en vigueur pour certaines de ces espèces, dont l’exportation de spécimens de sources sauvages d’espèces
inscrites aux Annexe I, II et III depuis l’Inde (voir notification 1999/039 : http://tinyurl.com/hne3qf), toutefois des permis d’exportation sont
délivrés pour des variétés cultivées d’espèces de plantes inscrites aux Annexe I et II.
INSCRIPTIONS ET
NOMS SCIENTIFIQUES ET NOMS COMMUNS DATE D’INSCRIPTION
ANNOTATIONS ACTUELLES
0602
77
IDENTIFICATION DU BOIS
Avant de procéder à l’identification d’un échantillon, regroupez tous les renseignements le concernant que vous possédez (ex : pays
d’origine), et assurez-vous d’avoir vérifié les inscriptions CITES et d’en avoir bien compris la portée, car cela pourrait influencer les questions
que vous vous posez :
Informations géographiques
De quel pays l’échantillon provient-il ? – nécessaire quand seules des populations spécifiques sont inscrites aux Annexes CITES.
L’échantillon provient-il d’une concession forestière, d’une région particulière ou d’un groupe d’arbres particulier? – pour
confirmer si des arbres ou des concessions identifiés pour exportation font l’objet de commerce.
Source
L’échantillon provient-il de bois reproduit artificiellement (cultivé) ou de source sauvage ? – pour confirmer si certaines sources de
bois font l’objet de commerce.
Age
Quel est l’âge de l’échantillon ? – pour confirmer que le bois est antérieur à la mise en vigueur de toute réglementation applicable.
Vous devez aussi vérifier où se trouve laboratoire ou l’institut compétent le plus proche pour effectuer les tests d’identification ; s’il existe
des échantillons de référence ou des profils comparatifs / base de données comparatives pour aider à l’identification ; quels sont les frais par
échantillon, et en quoi consiste un échantillon (ex : un pinceau ou un lot de pinceaux) ; et combien de temps prendra le test.
IDENTIFICATION ANATOMIQUE – lorsque l’on utilise les caractéristiques (type, distribution et arrangement) de la structure
physique du bois pour identifier l’échantillon de bois. Ces méthodes permettent d’identifier l’échantillon au niveau du genre et / ou de la
famille, voire, parfois, de l’espèce en fonction du degré d’expertise et de la disponibilité d’échantillons de référence validés.
Sont utilisés soit :
Les caractéristiques macroscopiques – visibles à l’œil nu ou à l’aide d’une loupe à main de grossissement 10X ou plus. Ce type
d’identification peut être effectuée sur le terrain ; OU
Les caractéristiques microscopiques – celles-ci sont trop petites pour être vues à l’œil nu ou avec une loupe à main. Un microscope
optique ou électronique est nécessaire ; l’examen est effectué en laboratoire, et il peut inclure l’identification de fibres.
Lors de l’identification d’un échantillon de bois en utilisant ses caractéristiques anatomiques, il est nécessaire de comprendre quel plan (la «
face », la « section/coupe » ou la « surface ») vous êtes en train d’examiner. La coupe transversale est la plus utile pour identifier la structure
du bois. Les échantillons très travaillés ou très finement tranchés peuvent être difficiles à identifier. Pour l’identification anatomique, prélevez
si possible un échantillon d’au moins 2 à 3 cm3.
Plan transversal
Ce plan est parfois appelé section/coupe transver-
sale ou simplement plan transversal, grain final, ou
fibre transversale ; c’est souvent celui qui fournit
l’information la plus utile quant à la distribution, au
type et à l’arrangement des vaisseaux.
Plan tangentiel
Un plan perpendiculaire aux rayons.
Plan radial
Un plan parallèle aux rayons.
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IDENTIFICATION CHIMIQUE – plusieurs techniques sont disponibles :
Spectrométrie de masse – analyse des éléments synthétisés par une plante, ce qui permet d’obtenir un profil chimique pouvant être
comparé à du matériel ou à des ensembles de données de référence. Cette méthode peut potentiellement identifier un échantillon au
niveau de l’espèce ou du genre, et différencier entre matériel cultivé et matériel sauvage si l’on dispose de suffisamment de matériel et de
bases de données disponibles.
Isotopes stables – mesure des ratios de différents isotopes stables, ce qui permet d’obtenir une empreinte isotopique souvent corrélée à
des variables géographiques et climatiques spécifiques. Cette méthode peut être utilisée pour identifier la provenance géographique.
Spectroscopie proche-infrarouge (NIRS) – cette méthode mesure les caractéristiques chimiques d’un échantillon après l’avoir soumis à
un rayonnement électromagnétique du proche-infrarouge. Cette méthode peut être utilisée pour identifier différentes espèces au sein d’un
même genre ou d’une même région, ainsi que pour distinguer des individus de genres différents, mais elle dépend de la disponibilité d’un
nombre suffisant d’échantillons de référence.
Identification génétique – l’analyse de l’ADN peut en général identifier un échantillon au niveau de l’espèce, et elle peut permettre d’en
déterminer la provenance si l’on dispose de suffisamment de profils de référence comparatifs. Ces méthodes comprennent :
Le séquençage ADN (ou codes-barres génétique) – cette méthode génère une séquence d’ADN pour un gène spécifique
qui est typiquement caractéristique du taxon ou de la région géographique d’origine de l’échantillon. La séquence d’ADN d’un
échantillon inconnu peut être comparée aux données de référence pour permettre l’identification. Cette méthode peut être
utilisée pour identifier un échantillon au niveau de l’espèce, du genre et de la famille, voire, parfois, pour cerner une zone
géographique d’origine.
Profil génétique (ou empreinte génétique) – cette méthode permet d’identifier des différences génétiques entre populations
ou entre individus biologiques. Les profils génétiques peuvent aussi être utilisés pour fournir une identification unique pour des
arbres individuels, ou pour rattacher un échantillon à sa population d’origine. Cette méthode peut également servir de base à un
test d’exclusion pour les applications d’authentification de la chaîne d’approvisionnement.
AUTRES TECHNIQUES
Vision industrielle automatisée – cet outil, aussi dénommé « Machine Vision », en encore au stade du prototype ; il utilise un dispositif
autonome et transportable qui prend une photographie de la surface du bois, permettant ainsi une comparaison fiable avec des échantillons
de référence vérifiés.
Aides visuelles – plusieurs manuels et bases de données interactives informatiques CITES existent pour aider à l’identification. Ils
comprennent « CITESwoodID » (pour plus d’informations, voir RESSOURCES CLÉS) et le Guide d’Identification CITES – Bois Tropicaux
(version française : http://tinyurl.com/hkxsmqm et version chinoise: http://www.traffic.org/identification/).
Identification de bois saisi par les Services de la Sécurité aux Frontières du RU Échantillons des Jardins botaniques royaux de Kew
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Chiens renifleurs – l’utilisation de chiens pour détecter du bois ou des produits à base de bois grâce à leur odeur, par ex. : le bois d’agar
au RU, l’acajou à grandes feuilles en Allemagne http://tinyurl.com/nqlh6r3 (uniquement en anglais).
CONTACT
Jardins botaniques royaux de Kew (uniquement en anglais) : http://tinyurl.com/gmsjdc9 et http://tinyurl.com/zxp3p5b.
Contacter le Dr Peter Gasson p.gasson@kew.org
Centre de compétence sur l’origine du bois du Thünen Institute (en anglais et allemand) :
https://www.ti.bund.de/en/infrastructure/the-thuenen-centre-of-competence-on-the-origin-of-timber/
Contacter le Dr Gerald Koch gerald.koch@ti.bund.de
Laboratoire judiciaire du Service américain de la pêche et de la faune sauvage (uniquement en anglais) : http://www.fws.gov/lab
Contacter Ed Espinosa ed_espinoza@fws.gov ou Gabriella Chavarria gabriela_chavarria@fws.gov
Les documents et publications relatifs à l’identification du bois sont disponibles dans la section RESSOURCES CLÉS.
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MESURER LE BOIS
Le bois est négocié sous différentes formes, et les quantités enregistrées sur les factures, permis, etc. indiquent souvent des codes unitaires
différents (ex : sculptures, bois scié, etc.). Pour vous aider à vérifier que les quantités facturées sur les documents de transport correspondent
effectivement à la quantité enregistrée sur le permis ou certificat CITES, nous vous recommandons d’utiliser les formules suivantes (voir aussi
la page RESSOURCES CLÉS pour plus d’informations sur les taux de conversion).
Un certain nombre d’unités utilisées sont spécifiques à certains pays et pourraient ne pas être utilisées par le vôtre, comme par exemple le
pied-planche, qui est une unité de volume fréquemment utilisée aux EUA et au Canada.
Pour vous aider, demandez au négociant s’il utilise des taux de conversion standards, ou contactez votre autorité scientifique CITES, votre
organisme national des forêts, voire les services phytosanitaires locaux. Ces conversions doivent aussi être effectuées par l’importateur ou
l’exportateur, afin que la quantité totale de matériels réglementés par la CITES enregistrée sur les documents de transport soit exprimée
dans la même unité de mesure que celle figurant dans la documentation CITES.
Remarque : les taux de conversion sont fournis uniquement à titre d’aide ; ils sont tirés de l’« USDA CITES I-II-III Timber Species Manual
(2010) » (Manuel du Département de l’Agriculture des EUA sur les Espèces ligneuses inscrites aux Annexes I, II et III de la CITES (2010),
uniquement en anglais) http://tinyurl.com/hfcz2l2
CONVERTIR EXEMPLE
Des kilogrammes (kg) de bois en mètres cubes (m3) 1000 kg de bois :
Il y a entre 450 et 700 kg de bois par mètre cube de bois. 1000 kg divisés par 600 = 1,67 m3 de bois
Utiliser le nombre guide de 600 kg
CONVERTIR EXEMPLE
Pieds cubes (pi3) en mètres cubes (m3) 10 000 pieds cubes (d’environ 1 pouce d’épaisseur) :
Pied carré x épaisseur = pied cube 10 000 pieds carrés x 1/12 (il y a 12 pouces dans un pied) x
1 pied cube = 0,02832 m 3
0,02832 = 23,6 m3 de bois
Formule de conversion :
Pied carré x épaisseur (pi) = 0,02832 m3
CONVERTIR EXEMPLE
Des pieds carrés (pi2) en mètres carrés (m2) 25 000 pieds carrés de bois :
Convertir des pieds carrés en mètres carrés (m2) 25 000 pieds carrés x 0,0929 = 2322,50 m2 de bois
[pied carré = longueur (pi) x largeur (pi)]
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CONVERTIR EXEMPLE
Mètres carrés (m2) en mètres cubes (m3) 25 000 m2 de bois (placage) (épaisseur 0,6 mm) :
Convertir des mètres carrés en mètres cubes (m3) 25 000 m2 x 0,0006 m = 15 m3 de bois
CONVERTIR EXEMPLE
100 000 goujons (1/4 pouce de diamètre) x 16
Volume d’un cylindre (pouces) en mètres cubes (m3) pouces de longueur :
Rayon = ½ diamètre => ¼ = 0,25 x ½ = 0,125
Convertir le volume d’un cylindre en pouces en mètres cubes (3,14) x (0,125)2 x 16 pouces x 100 000 = 78 500 pouces
N.B. (3,14) x (rayon en pouces)2 x (longueur en pouces) x cubes
(nombre total de goujons) = pouces cubes.
(78 500 pouces cubes) x 0,0000164 = 1,287 m3
Formule de conversion :
(pouces cubes) x (0,0000164) = m3 de goujons
CONVERTIR EXEMPLE
Des pieds planches (souvent exprimés en espagnol : « 1000 pieds planches (PT) de bois :
pies tablares », abrégé en PT) en mètres cubes (m ) 3 1000 PT de bois divisés par 424 = 2,36 m3 de bois
Il y a 424 PT (ou pieds planches) par mètre cube
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DOCUMENTATION CITES
Les obligations de base pour l’exportation de taxons inscrits à l’Annexe II CITES sont qu’un permis d’exportation valide ait été délivré par
un organe de gestion suite à un avis émis par l’autorité scientifique. Certains pays, tels que les États-membres de l’Union Européenne,
appliquent une législation locale plus stricte et exigent des permis d’importation en plus du permis d’exportation.
3. Que l’organe de gestion du pays d’exportation ayant délivré le document est bien le même que celui figurant dans la
case 24 du permis d’importation.
7. Si la case 16 du permis d’importation est renseignée, le permis d’exportation auquel il est fait référence DOIT être
celui qui est présenté.
8. Que l’Annexe CITES spécifiée est identique sur les deux documents.
9. Les codes de source pouvant varier, cherchez à clarifier ce point auprès de votre organe de gestion CITES de ressort.
10. Que l’utilisation, telle qu’enregistrée sur les deux permis, est identique.
11. Bien que les quantités puissent varier, le permis d’importation doit couvrir (c.à.d. doit être égal à, ou inférieur à) la
quantité enregistrée sur le permis d’exportation.
12. Les cases 14 et 15 du permis d’exportation doivent être renseignées depuis le lieu d’exportation. Tout non-respect de
ce point est susceptible d’invalider le permis au lieu d’importation.
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Formulaire standard de permis/certificat CITES
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Formulaire standard de permis/certificat CITES
Instructions et explications :
Les numéros ci-dessous correspondent à ceux qui figurent sur les formulaires de permis/certificat.
2. Pour les permis d’exportation et les certificats de réexportation, l’intervalle entre la date d’échéance et la date de délivrance ne
doit pas dépasser six mois (un an pour les permis d’importation).
5. Les conditions particulières peuvent se référer à la législation nationale ou à des conditions auxquelles l’envoi est soumis par
l’organe de gestion délivrant le document.
5a) Remarque : la liste complète des codes est disponible au dos du permis.
5b) Numéro du timbre de sécurité apposé à la case 13 ;
6. Le nom, l’adresse et le pays de l’organe de gestion qui délivre le document doivent être préimprimés sur le formulaire.
7. ex : Gonystylus bancanus.
8. ex : Ramin
9. Description aussi précise que possible des spécimens commercialisés, y compris toute marque/particularité ; par ex. : portes à
persiennes
10. Numéro de l’Annexe de la Convention (I, II ou III) du taxon, et sa source ; par ex. : « II, W », ou « Annexe II, Sauvage ».
11. La quantité et les unités utilisées doivent être conformes à la version la plus récente des Lignes directrices pour la préparation et la
soumission des rapports annuels CITES. Pour les grumes, elles doivent être exprimées en m3 ou en kg
11a). Le nombre total de spécimens exportés au cours de l’année civile actuelle (du 1er janvier au 31 décembre), y compris ceux couverts
par le présent permis, et le quota annuel actuel pour l’espèce (ex : 500/1000). Pour les grumes, cette quantité doit être exprimée en m3
ou en kg.
12. Le pays dans lequel les spécimens ont été prélevés dans la nature ou ont été reproduits artificiellement.
12a) A compléter uniquement en cas de réexportation de spécimens précédemment réexportés. Le pays de provenance est le pays
d’où la marchandise a été réexportée avant d’entrer dans le pays qui émet le présent certificat. Indiquer le numéro du certificat de
réexportation du pays de provenance et sa date d’émission. Si toutes ces informations ou l’une d’entre elles ne sont pas connues, ceci
doit être justifié à la case 5.
12b) Le “Nº de l’établissement” est le numéro de l’établissement de reproduction artificielle. La « Date d’acquisition » n’est requise que
pour les spécimens pré-Convention.
13. A compléter par le fonctionnaire qui délivre le permis. Le nom de ce fonctionnaire doit être inscrit en toutes lettres. Le timbre de sécurité
devrait être placé dans cette case, être annulé par la signature manuscrite dudit fonctionnaire, et oblitéré par un cachet ou un sceau.
14. A compléter par le fonctionnaire qui inspecte l’envoi à l’exportation ou à la réexportation. Indiquer les quantités de spécimens
effectivement exportées ou réexportées. Annuler les cases inutilisées.
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Communauté Européenne
Formulaire de permis/certificat standard
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Communauté Européenne
Formulaire de permis/certificat standard
Instructions et explications
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Communauté Européenne
Formulaire standard pour les échanges non-commerciaux par
des institutions scientifiques
Il existe une dérogation aux dispositions réglementant le commerce des espèces inscrites aux Annexes de la CITES qui facilite les prêts,
dons et échanges de matériel scientifique à des fins non-commerciales entre institutions scientifiques ; ces échanges peuvent porter sur
des spécimens d’espèces ligneuses inscrites aux Annexes de la CITES.
Ce formulaire est une étiquette standard utilisée par les instituts enregistrés de l’UE lorsqu’ils échangent du matériel scientifique (voir
Annexe VI : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32012R0792&qid=1464940711515&from=EN). Il
n’existe aucun formulaire standard CITES, aussi les institutions non-UE peuvent-elles créer leurs propres étiquettes, celles-ci pouvant
dont différer légèrement quant à leur aspect.
Cette étiquette peut être utilisée à la place du permis CITES pour du matériel végétal vivant ou mort, mais uniquement entre institutions
enregistrées. Pour obtenir la liste des institutions enregistrées, cliquez sur https://cites.org/fra/common/reg/f_si.html
Un numéro d’enregistrement à 5 chiffres/lettres est attribué à une institution après enregistrement. Par exemple : GB 005 pour les
Jardins botaniques royaux de Kew (RU).
Pour plus d’informations sur les critères auxquels une institution doit satisfaire pour être éligible, les informations à faire figurer sur
l’étiquette, et comment une institution peut s’enregistrer auprès de son organe de gestion, voir la Résolution Conf. 11.15 (Rev. CoP12)
(https://cites.org/fra/res/11/11-15.php), l’Article 7(4) du Règlement du Conseil 338/97 (http://tinyurl.com/zk64nrl) et l’Article 52 du
Règlement (CE) n° 865/2006 (http://tinyurl.com/hfwtdqj).
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Formulaire de permis/certificat standard CITES
Passage transfrontalier non-commercial d’instruments de musique
Pour faciliter le passage transfrontalier non-commercial d’instruments de musique fabriqués à partir d’espèces figurant aux Annexes
de la CITES, y compris les espèces ligneuses, les Parties peuvent délivrer un certificat d’instrument de musique à des fins incluant, sans
s’y limiter, l’utilisation personnelle, un spectacle, une interprétation ou un concours.
Les Parties peuvent utiliser soit leur propre certificat (tel que celui représenté ci-dessus, de la Suisse), soit le formulaire standard de
permis d’importation/réexportation CITES (en cochant la case « AUTRE »), soit encore, par exemple pour un orchestre acheminant
son matériel par transport de fret, un certificat pour exposition itinérante. Pour plus d’information, voir la Résolution Conf. 16.8 (Rev.
CoP17) (https://cites.org/sites/default/files/document/F-Res-16-08-R17.pdf).
91
Communauté Européenne
Formulaire standard de permis/certificat
Passage transfrontalier non-commercial d’instruments de musique
Pour le passage transfrontalier d’instruments de musique, les États-membres de l’UE utilisent actuellement le permis standard
d’importation / d’exportation / de réexportation (en cochant la case « AUTRE »). Voir l’Annexe 1 du Règlement d’exécution (UE)
792/2012 de la Commission : (http://tinyurl.com/hfwtdqj) telle que modifiée par le Règlement d’exécution (UE) 2015/57 de la
Commission : (http://tinyurl.com/h6qka26).
Pour plus d’information voir le Règlement (UE) 2015/56 de la Commission (http://tinyurl.com/hy4bx3j) et la section 1.6.7 (uniquement
en anglais) sur les certificats concernant les instruments de musique : (http://tinyurl.com/pn4bwxs).
Voir aussi la section 3.6.10 (uniquement en anglais) du Guide de Référence de l’UE sur le Commerce d’espèces sauvages dans les
RESSOURCES CLÉS : (http://tinyurl.com/npooly5).
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RESSOURCES CLÉS
IDENTIFICATION DU BOIS
CITESwoodID Version 2008-2 (et ses mises à jour). Logiciel d’identification et de description assistées par ordinateur des bois du commerce
protégés au titre de la CITES. H. G. Richter, K. Gembruch, G. Koch – cet outil (uniquement en anglais) permet à l’utilisateur d’identifier
au moyen de caractères macroscopiques des bois du commerce réglementés par la CITES. Pour utiliser ce CD vous devez d’abord
installer le programme delta (http://delta-intkey.com/www/programs.htm), puis télécharger la base de données « CITESwood »
(www.delta-intkey.com/citesw).
Guide d’identification de la CITES – Bois Tropicaux (2002). Guide d’identification des bois tropicaux contrôlés par la CITES. Division de
la faune et du renseignement, Direction de l’application de la loi, Environnement Canada
http://www.ineris.fr/aida/sites/default/files/gesdoc/84052/Guide_CITES_Bois_tropicaux.pdf
Commercial timbers: descriptions, illustrations, identification, and information retrieval (Bois commerciaux : descriptions,
illustrations, identification, et récupération d’information). H. G. Richter et M. J. Dallwitz (à partir de l’an 2000 ; uniquement en
anglais) : http://www.delta-intkey.com/wood/
Distinguishing wild from cultivated agarwood (Aquilaria spp.). (Distinguer le bois d’agar (Aquilaria spp.) sauvage
du bois d’agar cultivé grâce à la spectrométrie de masse à temps de vol et en temps réel) (uniquement en anglais)
https://cites.org/sites/default/files/eng/com/pc/21/E-PC21%20Inf.%205.pdf
Evaluating agarwood products for 2-(2-phenylethyl) chromones using direct analysis in real time and time-offlight
mass spectrometry. (Distinguer les produits de bois d’agar contenant des 2 (2-phényléthyle) chromones en utilisant
l’analyse de spectrométrie de masse à temps de vol et en temps réel). Voir document PC21 Inf. Doc 5 (uniquement en anglais)
https://cites.org/eng/com/pc/21/index.php
Analysis of select Dalbergia and trade timber using direct analysis in real time and time-of-fight mass spectrometry for CITES
enforcement. (Analyse d’une sélection de bois de Dalbergia et commerciaux en utilisant l’analyse directe de la spectrométrie de
masse à temps de vol et en temps réel, pour la mise en œuvre de la CITES) (uniquement en anglais) : voir le document PC21 Inf. Doc.
6 https://cites.org/eng/com/pc/21/index.php
Dalnigrin, a neoflavonoid marker for the identification of Brazilian rosewood (Dalbergia nigra) in CITES enforcement. (Le
Dalnigrin, marqueur néoflavonoïde permettant l’identification du bois de rose brésilien (Dalbergia nigra), et la mise en œuvre de la
CITES) (uniquement en anglais). Kite, G.C., Green, P.W., Veitch, N.C., Groves, M.C., Gasson, P.E., Simmonds, M.S. Contacter Geoff
Kite : g.kite@kew.org. http://www.kew.org/discover/news/chemistry-aids-conservation.
Collège virtuel CITES – outils d’identification et informations (multilingue) sur la mise en œuvre de la CITES :
https://cites.unia.es/index.php?lang=fr_utf8
A review of wildlife forensic science and laboratory capacity to support the implementation and enforcement of CITES (Étude
des capacités des experts légistes en vie sauvage et des laboratoires soutenant la mise en œuvre et le respect de la CITES) (2016,
uniquement en anglais). Étude confiée par le Secrétariat de la CITES à l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC)
CdP17 Doc 25 Annex http://tinyurl.com/zu3rzf8
Wood anatomy of CITES-listed tree species. (Anatomie des bois d’arbres appartenant à des espèces CITES). Gasson, P., Baas, P. &
Wheeler, E. (2011) IAWA Journal 32(2): 155-197.
Wood identification of Dalbergia nigra (CITES Appendix I) using quantitative wood anatomy, Principal Components Analysis
and Naïve Bayes Classification (Identification du bois de Dalbergia nigra (Annexe I de la CITES) à travers l’anatomie quantitative
du bois, l’analyse des principaux composants et la classification naïve bayésienne). Gasson, P., Miller, R., Stekel, D., Whinder, F. &
Zieminska, K. (2010). Annals of Botany 105: 45-56. doi:10.1093/aob/mcp270 depuis: www.aob.oxfordjournals.org
Quantitative wood anatomy using multivariate principal components analysis for identification of the CITES listed Pterocarpus
santalinus (Dalbergioideae, Papilionoideae, Leguminosae). (Analyse anatomique quantitative recourant à l’analyse multivariante
des principaux composants pour l’identification de spécimens de Pterocarpus santalinus (Dalbergioideae, Papilionoideae, Leguminosae)
inscrits aux Annexes CITES). MacLachlan, I. & Gasson, P., 2010. IAWA Journal 31(2): 121-138.
Best Practice Guide for Forensic Timber Identification. (Guide des pratiques recommandées en matière d’identification légiste du bois)
(uniquement en anglais, 2016). Section du Laboratoire et des Questions scientifiques de l’Office des Nations Unies contre la drogue
et le crime (ONUDC), Vienne, Nations Unies. https://www.unodc.org/documents/Wildlife/Guide_Timber.pdf
The InsideWood Database – ressource web sur l’anatomie du bois ; contient 8 895 descriptions anatomiques, et 46 441 photographies
d’espèces, aussi bien inscrites que non-inscrites aux Annexes CITES (McClure, P.J., G. Chavarria, et Espinoza E., 2015, uniquement en
anglais) http://insidewood.lib.ncsu.edu/search?1 Contact : insidewood@lists.ncsu.edu
Metabolic chemotypes of CITES-protected Dalbergia timbers from Africa, Madagascar, and Asia. (Chimiotypes métaboliques
des bois d’espèces de Dalbergia couvertes par la CITES provenant d’Afrique, de Madagascar et d’Asie) (uniquement en
93
anglais). Rapid Commun. Mass Spectrom. 29, 783–788 (www.wileyonlinelibrary.com) DOI: 10.1002/rcm.7163. Résumé
: http://199.171.202.195/doi/10.1002/rcm.7163/abstract Contacter : Gabriella Chavarria gabriela_chavarria@fws.gov ou
Ed Espinosa ed_espinoza@fws.gov, du Laboratoire légiste de l’USFWS.
Glossaire des produits de bois d’Agar (2015). Annexe au document PC22 Doc.17.5.3
(https://cites.org/sites/default/files/fra/com/pc/22/F-PC22-17-05-03.pdf)
Forensic timber identification: it’s time to integrate disciplines to combat illegal logging. (Identification légiste du bois : l’heure est
venue d’intégrer les disciplines pour lutter contre l’abattage illégal) (uniquement en anglais, 2015). Dormontt, E.E., et al., Biological
Conservation. Également disponible dans le document PC22 Inf. Doc. 7.
MESURER LE BOIS
Tableaux de conversion pour le bois scié d’acajou : Informations sur la méthodologie permettant de développer des tableaux nationaux
de conversion de volume (volume sur pied et qualité des bois sciés d’exportation) (en anglais et en espagnol seulement).
Conversion table for sawn mahogany (Swietenia macrophylla) : https://cites.org/common/com/pc/17/E-PC17-Inf-03.pdf, et
Tabla de Conversión para el Cálculo de Volúmenes de Madera Aserrada - caoba (Swietenia macrophylla) :
https://cites.org/common/com/pc/17/S-PC17-Inf-03.pdf
MISE EN ŒUVRE
EU-TWiX – La base de données EU-TWIX aide les organismes nationaux chargés de l’application, y compris l’organe de gestion CITES et
les parquets judiciaires, dans leur travail de détection, d’analyse et de contrôle des activités illicites liées au commerce de la faune et
flore couvertes par les Réglementations UE sur le commerce de faune et de flore sauvages au sein de l’UE. Contacter : Vinciane Sacre
vsacre@traffic-europe.com http://eu-twix.org/
Consortium International de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages (ICCWC) – effort collaboratif de cinq
organisations intergouvernementales visant à fournir un appui coordonné aux agences nationales de lutte contre la fraude
en matière d’espèces sauvages et aux réseaux régionaux et subrégionaux agissant pour défendre les ressources naturelles.
https://www.cites.org/fra/prog/iccwc.php
Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) – publications sur l’identification légiste du bois et les délits commis à
l’encontre du patrimoine forestier. https://www.unodc.org/unodc/index.html
Site web de la CITES – consultez les documents d’information (« Inf ») et autres figurant à l’Ordre du jour des réunions du Comité pour
les Plantes et de la Conférence des Parties pour plus de renseignement sur la traçabilité, la nomenclature des espèces produisant du
bois, le mesurage du bois et les informations et études portant sur le commerce d’espèces spécifiques produisant du bois. Liens vers
le Comité pour les Plantes : https://cites.org/fra/com/pc/index.php, et vers la CdP https://cites.org/fra/cop/index.php
Outil d’analyse sur la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts (édition mise à jour) de l’Office des Nations Unies contre la drogue et
le crime (UNODC), avec le soutien du Secrétariat de la CITES, de l’Organisation internationale de police criminelle (INTERPOL), de la Banque
Mondiale et de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) https://cites.org/fra/news/pr/2012/20120725_ICCWC_toolkit.php
Global Timber Tracking Network (GTTN) – le réseau mondial de suivi du bois (uniquement en anglais) est une plate-forme
mondiale rassemblant des scientifiques, des décideurs politiques et d’autres intervenants-clés afin d’élaborer des technologies
et des politiques visant à diminuer l’abattage illégal, notamment grâce aux progrès en matière d’identification du bois
http://www.globaltimbertrackingnetwork.org/
INFORMATIONS CITES
Manuels sur la mise en œuvre de la Réglementation CITES sur le commerce du bois
CITES I-II-III Timber Species Manual (Manuel du Département de l’Agriculture des EUA sur les Espèces ligneuses inscrites aux Annexes I,
II et III de la CITES (2010), uniquement en anglais. Fournit les procédures pour la mise en œuvre de la CITES concernant les espèces
ligneuses inscrites aux Annexes I, II et III. http://tinyurl.com/hfcz2l2
Timber and CITES — Ramin (Les bois et la CITES : le Ramin (uniquement en anglais). Garrett, L., McGough, H. N., Groves, M. et Clarke,
G. (2010). Jardins botaniques royaux de Kew, RU : http://tinyurl.com/n9qrlxh
Plant Annotations in the CITES Appendices – Implementation Manual (Ver. 1) (Manuel de mise en œuvre des annotations concernant
les plantes inscrites aux Annexes CITES). Schippmann, U. (2016). BfN (Agence fédérale allemande pour la conservation de la nature,
BfN). Ce Manuel sera mis à jour après la CdP17 (Oct. 2016). http://tinyurl.com/qgsg7xu.
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AVIS DE COMMERCE NON PRÉJUDICIABLE CONCERNANT LE BOIS (ACNP)
Draft guidelines on CITES NDFs for timber imports into the EU (2016) – guidance for EU-member States. (Projet d’orientations
sur les ACNP CITES concernant les importations de bois en UE (2016, seulement en anglais)
https://www.speciesplus.net/#/documents?geo_entities_ids=&event_type=EcSrg&events_ids=256
Contact : hajo.schmitz-kretschmer@bfn.de
INFORMATIONS UE
Mise en œuvre de la CITES par l’UE
Guide de référence sur la Réglementation de l’UE en matière de commerce d’espèces sauvages (WTR)
http://ec.europa.eu/environment/cites/pdf/2007_shortreferenceguide_fr.pdf
Guide (uniquement en anglais) sur les différences entre la CITES et la Réglementation WTR de l’UE
http://ec.europa.eu/environment/cites/pdf/differences_b_eu_and_cites.pdf
Guide (uniquement en anglais) sur les avis du Groupe d’Études Scientifiques de l’UE (GES/SRG)
http://ec.europa.eu/environment/cites/pdf/srg/def_srg_opinions.pdf
CONTACTS
Agence suédoise de protection environnementale. www.naturvardsverket.se et www.swedishepa.se
Agences nationales de l’Union européenne (UE) concernées par la CITES et le commerce de faune et de flore sauvages (uniquement en
anglais, mais avec liens en français) : http://ec.europa.eu/environment/cites/links_national_en.htm
Commission UE. Contacter : DG Environnement de la Commission Européenne (Commerce des espèces sauvages / CITES) :
env-cites@ec.europa.eu
Environmental Investigation Agency (EIA, uniquement en anglais). http://eia-international.org/
Équipe CITES de la Force britannique de gestion des frontières. Contacter : Guy Clarke guy.clarke@hmrc.gsi.gov.uk
EU-TWiX. Contacter : Vinciane Sacré vinciane.sacre@traffic.org
Jardins botaniques royaux de Kew. Contacter : Rose Simpson r.simpson@kew.org ou le Dr Pete Gasson p.gasson@kew.org
Liste des plantes (the Plant List, uniquement en anglais). http://www.theplantlist.org
Liste rouge de l’UICN. http://www.uicn.fr/la-liste-rouge-des-especes.html
Portail sur l’abattage illégal (uniquement en anglais). http://www.illegal-logging.info/
Projet « LEAF » de l’Interpol http://www.interpol.int/fr/contentinterpol/search?SearchText=leaf&x=0&y=0
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Secrétariat de la CITES. www.cites.org et https://cites.org/fra/disc/sec/staff.php
TRACE Wildlife Forensics Network (uniquement en anglais). Contacter : Rob Ogden rob.ogden@tracenetwork.org
http://www.tracenetwork.org/
TRAFFIC International. Contacter : Stephanie Pendry Stephanie.pendry@traffic.org
UNEP-WCMC (Species +) (Programme des Nations Unies pour l’Environnement – Centre mondial de surveillance de la conservation de la
nature, PNUE-CMSC) (uniquement en anglais) http://www.unep-wcmc.org/ et http://www.unep-wcmc.org/featured-projects/
speciesplus
Ce guide est disponible sous forme numérique sur les sites marqués en vert.
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les auteurs souhaitent remercier ici les personnes et entreprises suivantes pour les photos fournies afin d’illustrer cette publication :
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Pilgerodendron uviferum : Paulo Carmo (bardeaux) ; Corporación Nacional Forestal (CONAF, Chili) (autres images).
Pinus koraiensis : Aljos Farjon, RBG, Kew (cônes) ; Madeleine Groves (pignons de pin) ; Andrew McRobb, RBG, Kew (contreplaqué) ; Victor
Sound (grumes sur camion – fichier sous licence en vertu de « Creative Commons Attribution-Share Alike 2.0 Generic license ») ;
Christine Johnstone (poteaux télégraphiques – fichier sous licence « Creative Commons Attribution-Share Alike 2.0 Generic license »).
Platymiscium pleiostachyum : Christopher Notley, Chichester College (panneau pour placage) ; Wikipedia (panneaux et parquet – ces
fichiers/dossiers sont sous licence « Creative Commons Attribution-Share Alike 2.0 Generic license ») ; Andrew McRobb, RBG, Kew
(port).
Podocarpus neriifolius : Aljos Farjon (spécimen de l’espèce) ; Madeleine Groves (rames, ustensiles, bateau) ; RBG, Kew (table).
Podocarpus parlatorei : Stefan Sauzak (spécimen de l’espèce – fichier sous licence en vertu de « GNU Free Documentation License ») ;
Andrew McRobb, RBG Kew (piquets de clôture, port) ; Catherine Rutherford (crayons) ; Madeleine Groves (brosses).
Prunus africana : Force britannique de gestion des frontières (UKBF) (médicaments) ; Terry Sunderland, CIFOR (tout le reste).
Pterocarpus santalinus : M. Garg (spécimen de l’espèce – fichier sous licence en vertu de « Creative Commons Attribution-Share Alike
2.0 Generic license ») ; Angie Harms (sceaux « hanko » – fichier sous licence en vertu de « Creative Commons Attribution-Share
Alike 2.0 Generic license ») ; Ryukei (luth « shamisen » – fichier sous licence en vertu de « GNU Free Documentation License, Version
1.2 ») ; Madeleine Groves (poudre) ; RBG, Kew (huile essentielle) ; Environmental Investigation Agency [EIA] (sculpture de chaise «
Hongmu »).
Pterocarpus erinaceus: Dr Luis Catarino, Instituto de Investigação Científica Tropical (arbre abattu) ; Robert Some, Min. de l’Environnement
et de la pêche, Burkina Faso (grumes) ; Environmental Investigation Agency [EIA] (tout le reste).
Quercus mongolica : Richard Wilford, RBG, Kew (spécimen de l’espèce) ; Christine Johnstone (poteaux télégraphiques – fichier sous
licence en vertu de « Creative Commons Attribution-Share Alike 2.0 Generic license ») ; Environmental Investigation Agency [EIA]
(grumes) ; Madeleine Groves (manches d’outils) ; Gerald Prins (tonneaux – fichier sous licence en vertu de « Creative Commons
Attribution- Share Alike 3.0 Unported license »).
Swietenia : Madeleine Groves (bougeoirs) ; Rainbow Music, Essex (guitares) ; Pat Ford, Service américain de la pêche et de la faune sauvage
(USFWS) (tout le reste).
Page 75 : RBG, Kew (forêt)
Taxus : Madeleine Groves (plantes vivantes, médicaments) ; Aljos Farjon, RBG, Kew (fruits mûrs) ; Sage Ross (bonsaï – fichier sous licence
en vertu de « Creative Commons Attribution-Share Alike 3.0 Unported license »).
Identification : Linda Gurr (dessin coupe transversale) ; Madeleine Groves (autre(s) illustration(s)).
Mesurer le bois : Ismail Parlan, Forest Research Institute – FRIM (mesurer un arbre).
Page 81 : Andrew McRobb, RBG, Kew (abattage à Sabah).
Page 84 : Andrew McRobb, RBG, Kew (ébauches de guitares).
Première de couverture : Andrew McRobb, RBG, Kew (forêt à Sabah).
Dernière de couverture : Transforesta, S.A. de C.V., Mexique (grumes de bois de gaïac).
REMERCIEMENTS
Les auteures tiennent à remercier l’Agence suédoise de protection environnementale pour le financement de ce projet, ainsi que les
personnes et agences suivantes pour leur aide à la réalisation de ce guide :
Mark Albert (Service américain de la pêche et de la faune sauvage, USFWS) ; Jonathan Barzdo (consultant indépendant) ; Chris Beard
(Kew Publishing) ; Paulo Carmo, (Instituto da Conservação da Natureza e das Florestas, Portugal) ; Gina Fullerlove (Kew Publishing) ; Guy
Clarke (Force britannique de gestion des frontières, UKBF) ; Lance Cruse (UKBF) ; Satu Glaser (PNUE-CMSC) ; Debra Harrison (UKBF) ;
Noel McGough (consultant indépendant) ; Michel Maurice (traducteur de la présente version française) ; Ursula Moser (Office Fédéral de
la Sécurité Alimentaire et des Affaires Vétérinaires, OSAV, Suisse) ; le Dr Rob Ogden (Directeur de programme, TRACE Wildlife Forensics
Network) ; Peter Örn (Agence suédoise de protection environnementale) ; Claudia Schenk (Trockenbrot) ; Adrianne Sinclair (Présidente,
Comité pour les Plantes de la CITES) ; Georgie Smith (Kew Publishing) ; Anne St John (USFWS) ; Uwe Schippmann (Agence fédérale
allemande pour la conservation de la nature – Bundesamt für Naturschutz, BfN) ; Terry Sunderland (Centre pour la Recherche Internationale
Forestière – CIFOR, Indonésie) ; Valentina Vaglica (consultante indépendante) ; Lydia White (Kew Publishing), et Daniel Wolf (BfN).
Les auteures tiennent aussi à remercier l’UICN et TRAFFIC pour leurs analyses des propositions d’amendement des Annexes de la CITES
lors de la 17ème Conférence des Parties, dont tiennent compte les pages sur les espèces concernant Dalbergia spp., Guibourtia spp. et
Pterocarpus erinaceus.
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La CITES et le Bois
Ce guide couvre les principales espèces de bois
La CITES et le Bois
réglementées par la Convention sur le commerce
international des espèces de faune and de flore
sauvage menacées d’extinction (CITES). Il fournit des
informations sur des questions clés relatives à la mise Guide d’espèces d’arbres inscrites aux Annexes CITES
en application de la Convention pour ce groupe
important de plantes. Rédigé pour des non-experts, il
inclut des sections individuelles couvrant les espèces
trouvées en quantités importantes dans le
shop.kew.org/kewbooksonline
ISBN 978-1-84246-637-7
Madeleine Groves
Catherine Rutherford
9 781842 466377