Tec Cedeao 2022

Chapitres
TABLE DES MATIERES
Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé.
SECTION I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes de Section.
1 Animaux vivants.
2 Viandes et abats comestibles.
3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.
4 Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles
d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
SECTION II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note de Section.
6 Plantes vivantes et produits de la floriculture.
7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
9 Café, thé, maté et épices.
10 Céréales.
11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment.
12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes
industrielles ou médicinales; pailles et fourrages.
13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
14 Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris
ailleurs.
SECTION III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU
D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR
DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES
ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU
VEGETALE
15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur

dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale.
SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES AL-
COOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FA-
BRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES
A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTE-
2F
Chapitres
NANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE

DANS LE CORPS HUMAIN
Note de Section.
16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres
invertébrés aquatiques ou d’insectes.
17 Sucres et sucreries.
18 Cacao et ses préparations.
19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait;
pâtisseries.
20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
21 Préparations alimentaires diverses.
22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux.
24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués ; produits, contenant ou non de la nico-
tine, destinés à une inhalation sans combustion ; autres produits contenant de la nicotine
destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain.
3F
Chapitres
SECTION V
PRODUITS MINERAUX
25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.

26 Minerais, scories et cendres.
27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières
bitumineuses; cires minérales.
SECTION VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES
INDUSTRIES CONNEXES
Notes de Section.
28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de
métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
29 Produits chimiques organiques.
30 Produits pharmaceutiques.
31 Engrais.
32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres
matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres.
33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et
préparations cosmétiques.
34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations
lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et
articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions
pour l'art dentaire à base de plâtre.
35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles;
enzymes.
36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques;
matières inflammables.
37 Produits photographiques ou cinématographiques.
38 Produits divers des industries chimiques.
SECTION VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES;
CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes de Section.
39 Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
SECTION VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES
MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE;
ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES;
OUVRAGES EN BOYAUX
41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.

42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à
4
Chapitres
main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.

43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.
SECTION IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS;
LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE
OU DE VANNERIE
44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.

45 Liège et ouvrages en liège.
46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie.
5F
Chapitres
SECTION X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES
CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER
(DECHETS ET REBUTS);PAPIER ET SES APPLICATIONS
47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à

recycler (déchets et rebuts).
48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton.
49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes
manuscrits ou dactylographiés et plans.
SECTION XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Notes de Section.
50 Soie.
51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin.
52 Coton.
53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier.
54 Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières
textiles synthétiques ou artificielles.
55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues.
56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de
corderie.
57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles.
58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passemente
ries; broderies.
59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières
textiles.
60 Etoffes de bonneterie.
61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie.
62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie.
63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons.
SECTION XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS,
CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES;
PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES;
FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets.

65 Coiffures et parties de coiffures.
66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs
parties.
67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles;
ouvrages en cheveux.
6
Chapitres
SECTION XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA
OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES;
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.

69 Produits céramiques.
70 Verre et ouvrages en verre.
SECTION XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU
SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES
DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES;
BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués

ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie;
monnaies.
7F
Chapitres
SECTION XV
METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
Notes de Section.
72 Fonte, fer et acier.
73 Ouvrages en fonte, fer ou acier.
74 Cuivre et ouvrages en cuivre.
75 Nickel et ouvrages en nickel.
76 Aluminium et ouvrages en aluminium.
77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)
78 Plomb et ouvrages en plomb.
79 Zinc et ouvrages en zinc.
80 Etain et ouvrages en étain.
81 Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières.
82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux
communs; parties de ces articles, en métaux communs.
83 Ouvrages divers en métaux communs.
SECTION XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE
ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU
DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS
D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES
IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET
ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes de Section.
84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques;
parties de ces machines ou appareils.
85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils
d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de
reproduction
des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.
SECTION XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Notes de Section.
86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils
mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de
communication.
87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties
et accessoires.
88 Navigation aérienne ou spatiale.
89 Navigation maritime ou fluviale.
8
Chapitres
SECTION XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE,
DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE,
DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION;
INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX;
HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE;
PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU
APPAREILS
90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de

mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux;
parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
91 Horlogerie.
92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.
9F
Chapitres
SECTION XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
SECTION XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires

et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes
lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions
préfabriquées.
95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et
accessoires.
96 Ouvrages divers.
SECTION XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité.
*
**
98 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes)

99 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes)
______________
10
Section I
Chapitre 1
01.06
ABREVIATIONS ET SYMBOLES
ASTM American Society for Testing Materials (Société américaine pour l’Essai
des matériaux)
Bq Becquerel
°C degré(s) Celsius
cg centigrammes(s)
cm centimètre(s)
cm2 centimètre(s) carré(s)
cm3 centimètre(s) cube(s)
cN centinewton(s)
g gramme(s)
Hz hertz
IR infrarouge(s)
kcal kilocalorie(s)
kg kilogramme(s)
kgf kilogramme-force
kN kilonewtons(s)
kPa kilopascal(s)
kV kilovolt(s)
kVA kilovolt(s) – ampère(s)
kvar kilovolt(s) – ampère(s) – réactif(s)
kW kilowatt(s)
l litre(s)
m mètre(s)
m- méta-
m2 mètre(s) carré(s)
µCi microcurie
mm millimètre(s)
mN millinewton(s)
MPa mégapascal(s)
N newton(s)
n° numéro
o- ortho-
p- para-
t tonne(s)
UV ultraviolet(s)
V volt(s)
vol. volume
W watt(s)
% pour cent
x° x degré(s)
Exemples
1500g/m2 mille cinq cents grammes par mètre carré

15 °C quinze degrés Celsius
______________
11 F
Section I
Chapitre 1
01.04/06
REGLES GENERALES POUR L'INTERPRETATION
DU SYSTEME HARMONISE
Le classement des marchandises dans la Nomenclature est effectué conformément aux principes
ci-après :
1. Le libellé des titres de Sections, de Chapitres ou de Sous-Chapitres est considéré comme n'ayant
qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et
des Notes de Sections ou de Chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites
positions et Notes, d'après les Règles suivantes :
2. a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet
ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article
complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en
vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.
b) Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à
l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention
d’ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou
partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites
est effectué suivant les principes énoncés dans la Règle 3.
3. Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par
application de la Règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit :
a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale.
Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement
des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement
des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente
au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme
également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise
ou plus complète.
b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par
l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés
pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la Règle 3 a),
sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est
possible d'opérer cette détermination.
c) Dans le cas où les Règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise
est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles
d'être valablement prises en considération.
4. Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des Règles visées ci-dessus sont classées
dans la position afférente aux articles les plus analogues.
5. Outre les dispositions qui précèdent, les Règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises
ci-après:
a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour
instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir
un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les
articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type
normalement vendu avec ceux-ci. Cette Règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui
confèrent à l'ensemble son caractère essentiel.
b) Sous réserve des dispositions de la Règle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des
marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce
genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages
12 F
Section I
Chapitre 1
01.06
sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.
6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé
légalement d'après les termes de ces sous-positions et des Notes de sous-positions ainsi que, mutatis
mutandis, d'après les Règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les
sous-positions de même niveau. Aux fins de cette Règle, les Notes de Sections et de Chapitres sont
également applicables sauf dispositions contraires.
______________
13 F
Section I
Chapitre 1
01.04/06
Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.- Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal
s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette
espèce.
2.- Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés
couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
_________________
Chapitre 1
Animaux vivants
Note.
1.- Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :
a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01,
03.06, 03.07 ou 03.08;
b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n° 30.02;
c) des animaux du n° 95.08.
_________________
N° de
N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
position
01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.
- Chevaux :
0101.21.00.00 -- Reproducteurs de race pure u 5 1
0101.29.00.00 -- Autres u 10 1
- Anes :
0101.30.90.00 -- Autres u 10 1
0101.90.00.00 - Autres u 10 1
01.02 Animaux vivants de l’espèce bovine.

- Bovins domestiques :
0102.29.00.00 -- Autres u 10 1
- Buffles :
0102.39.00.00 -- Autres u 10 1
0102.90.00.00 - Autres u 10 1
01.03 Animaux vivants de l’espèce porcine.

0103.10.00.00 - Reproducteurs de race pure u 5 1
- Autres :
0103.91.00.00 -- D’un poids inférieur à 50 kg u 10 1
0103.92.00.00 -- D’un poids égal ou supérieur à 50 kg u 10 1
01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.

- De l’espèce ovine :
0104.10.90.00 -- Autres u 10 1
14 F
Section I
Chapitre 1
01.06
N° de
position
- De l’espèce caprine :
0104.20.90.00 -- Autres u 10 1
01.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et

pintades, vivants, des espèces domestiques.
- D'un poids n'excédant pas 185 g :
-- Volailles de l’espèce Gallus domesticus :
0105.11.10.00 --- Reproducteurs u 5 1
0105.11.90.00 --- Autres u 10 1
0105.12.00.00 -- Dindes et dindons u 5 1
0105.13.00.00 -- Canards u 5 1
0105.14.00.00 -- Oies u 5 1
0105.15.00.00 -- Pintades u 5 1
- Autres :
0105.94.00.00 -- Volailles de l’espèce Gallus domesticus u 10 1
0105.99.00.00 -- Autres u 10 1
01.06 Autres animaux vivants.

- Mammifères :
0106.11.00.00 -- Primates u 10 1
0106.12.00.00 -- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de
l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs
(mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et
phoques, lions de mer et morses (mammifères du
sous-ordre Pinnipedia) u 10 1
0106.13.00.00 -- Chameaux et autres camélidés (Camelidae) u 10 1
0106.14.00.00 -- Lapins et lièvres u 10 1
0106.19.00.00 -- Autres u 10 1
0106.20.00.00 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de
mer) u 10 1
- Oiseaux :
0106.31.00.00 -- Oiseaux de proie u 10 1
0106.32.00.00 -- Psittaciformes (y compris les perroquets,
perruches, aras et cacatoès) u 10 1
0106.33.00.00 -- Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae) u 10 1
0106.39.00.00 -- Autres u 10 1
- Insectes :
0106.41.00.00 -- Abeilles u 5 1
0106.49.00.00 -- Autres u 10 1
0106.90.00.00 - Autres u 10 1
_________________
15 F
Section I
Chapitre 2
02.042/071
Chapitre 2
Viandes et abats comestibles
Note.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation
humaine;
b) les insectes comestibles, non vivants (n° 04.10);
c) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);
d) les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15).
_______________
N° de
position
02.01 Viandes des animaux de l’espèce bovine, fraîches
ou réfrigérées.
0201.10.00.00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1
0201.20.00.00 - Autres morceaux non désossés kg 35 1
0201.30.00.00 - Désossées kg 35 1
02.02 Viandes des animaux de l’espèce bovine,

congelées.
0202.10.00.00 - En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1
0202.20.00.00 - Autres morceaux non désossés kg 35 1
0202.30.00.00 - Désossées kg 35 1
02.03 Viandes des animaux de l’espèce porcine,

fraîches, réfrigérées ou congelées.
- Fraîches ou réfrigérées :
0203.11.00.00 -- En carcasses ou demi-carcasses kg 35 1
0203.12.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non
désossés kg 35 1
0203.19.00.00 -- Autres kg 35 1
- Congelées :
0203.22.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non
désossés kg 35 1
0203.29.00.00 -- Autres kg 35 1
02.04 Viandes des animaux des espèces ovine ou ca-

prine, fraîches, réfrigérées ou congelées.
0204.10.00.00 - Carcasses et demi-carcasses d’agneau, fraîches
ou réfrigérées kg 35 1
- Autres viandes des animaux de l’espèce ovine,
fraîches ou réfrigérées :
0204.22.00.00 -- En autres morceaux non désossés kg 35 1
0204.23.00.00 -- Désossées kg 35 1
0204.30.00.00 - Carcasses et demi-carcasses d’agneau,
congelées kg 35 1
16 F
Section I
Chapitre 2
02.08/10
N° de
position
- Autres viandes des animaux de l’espèce
ovine, congelées :
0204.42.00.00 -- En autres morceaux non désossés kg 35 1
0204.43.00.00 -- Désossées kg 35 1
0204.50.00.00 - Viandes des animaux de l'espèce caprine kg 35 1
02.05 0205.00.00.00 Viandes des animaux des espèces chevaline,

asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou
congelées. kg 20 1
02.06 Abats comestibles des animaux des espèces

bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine
ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés.
0206.10.00.00 - De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés kg 35 1
- De l'espèce bovine, congelés :
0206.21.00.00 -- Langues kg 35 1
0206.22.00.00 -- Foies kg 35 1
0206.29.00.00 -- Autres kg 35 1
0206.30.00.00 - De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés kg 35 1
- De l'espèce porcine, congelés :
0206.41.00.00 -- Foies kg 35 1
0206.49.00.00 -- Autres kg 35 1
0206.80.00.00 - Autres, frais ou réfrigérés kg 35 1
0206.90.00.00 - Autres, congelés kg 35 1
02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou

congelés, des volailles du n° 01.05.
- De volailles de l’espèce Gallus domesticus :
0207.11.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou
réfrigérés kg 35 1
0207.12.00.00 -- Non découpés en morceaux, congelés kg 35 1
0207.13.00.00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 35 1
0207.14.00.00 -- Morceaux et abats, congelés kg 35 1
- De dindes et dindons :
0207.26.00.00 -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés kg 35 1
0207.27.00.00 -- Morceaux et abats, congelés kg 35 1
- De canards :
0207.43.00.00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 35 1
0207.44.00.00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 35 1
0207.45.00.00 -- Autres, congelés kg 35 1
17 F
Section I
Chapitre 2
02.062/07
N° de
position
- D'oies :
0207.51.00.00 -- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés kg 35 1
0207.53.00.00 -- Foies gras, frais ou réfrigérés kg 35 1
0207.54.00.00 -- Autres, frais ou réfrigérés kg 35 1
0207.55.00.00 -- Autres, congelés kg 35 1
0207.60.00.00 - De pintades kg 35 1
02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigé-

rés ou congelés.
0208.10.00.00 - De lapins ou de lièvres kg 20 1
0208.30.00.00 - De primates kg 20 1
0208.40.00.00 - De baleines, dauphins et marsouins
(mammifèresde l’ordre Cetacea); de lamantins
et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia);
d’otaries et phoques, lions de mer et morses
(mammifères dusous-ordre Pinnipedia) kg 20 1
0208.50.00.00 - De reptiles (y compris les serpents et les tor-
tues de mer) kg 20 1
0208.60.00.00 - De chameaux et d'autres camélidés
(Camelidae) kg 20 1
0208.90.00.00 - Autres kg 20 1
02.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et

graisse de volailles non fondues ni autrement ex-
traites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en
saumure, séchés ou fumés.
0209.10.00.00 - De porc kg 20 1
0209.90.00.00 - Autres kg 20 1
02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure,

séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles,
de viandes ou d'abats.
- Viandes de l'espèce porcine :
0210.11.00.00 -- Jambons, épaules et leurs morceaux,
non désossés kg 20 1
0210.12.00.00 -- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux kg 20 1
0210.19.00.00 -- Autres kg 20 1
0210.20.00.00 - Viandes de l'espèce bovine kg 35 1
- Autres, y compris les farines et poudres,
comestibles, de viandes ou d'abats :
0210.91.00.00 -- De primates kg 20 1
0210.92.00.00 -- De baleines, dauphins et marsouins
(mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins
et dugongs (mammifères de l’ordre Sineria);
d’otaries et phoques, lions de mer et morses
(mammifères du sous-ordre Pinnipedia) kg 20 1
0210.93.00.00 -- De reptiles (y compris les serpents et les
tortues de mer) kg 20 1
18 F
Section I
Chapitre 2
02.072/10
0210.99.00.00 -- Autres kg 20 1
_________________
19 F
Section I
Chapitre 2
02.062/07
Chapitre 3
Poissons et crustacés, mollusques et autres

invertébrés aquatiques
Notes.
a) les mammifères du n° 01.06;
b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);
c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les
autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l’alimentation humaine de par leur nature
ou leur état de présentation (Chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de
pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à
l’alimentation humaine (n° 23.01);
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d’œufs de poisson (n° 16.04).
2.- Dans le présent Chapitre, l’expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits
présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression soit par
adjonction d’un liant en faible quantité.
3.- Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets,
propres à l’alimentation humaine (n° 03.09).
_________________
N° de
N.T.S. Désignation des marchandises
position U.S. D.D. R.S.
03.01 Poissons vivants.
- Poissons d'ornement :
0301.11.00.00 -- D’eau douce kg 10 1
0301.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres poissons vivants :
-- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss,
Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus
aguabonita, Oncorhynchus gilae,
Oncorhynchus apache et Oncorhynchus
chrysogaster) :
0301.91.10.00 --- Alevins kg 5 1
0301.91.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Anguilles (Anguilla spp.) :
0301.92.10.00 --- Alevins kg 5 1
0301.92.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp.,
Ctenopharyngodon idellus,
Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp.,
Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo
spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus
hoeveni, Megalobrama spp.) :
0301.93.10.00 --- Alevins kg 5 1
0301.93.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique
(Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) :
0301.94.10.00 --- Alevins kg 5 1
0301.94.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) :
20 F
Section I
Chapitre 2
02.072/10
N° de
0301.95.10.00 --- Alevins kg 5 1
0301.95.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
0301.99.10.00 --- Alevins kg 5 1
0301.99.90.00 --- Autres kg 10 1
03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des

filets de poissons et autre chair de poissons du
n° 03.04.
- Salmonidés, à l'exclusion des abats de
poissons comestibles des nos 0302.91 à
0302.99 :
0302.11.00.00 -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss,
chrysogaster) kg 10 1
0302.13.00.00 -- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka,
Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta,
Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus
kisutch, Oncorhynchus masou et
Oncorhynchus rhodurus) kg 10 1
0302.14.00.00 -- Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et
saumons du Danube (Hucho hucho) kg 10 1
0302.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae,
Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et
Citharidae), à l'exclusion des abats de
0302.99 :
0302.21.00.00 -- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides,
Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus
stenolepis) kg 10 1
0302.22.00.00 -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) kg 10 1
0302.23.00.00 -- Soles (Solea spp.) kg 10 1
0302.24.00.00 -- Turbots (Psetta maxima) kg 10 1
0302.29.00.00 -- Autres kg 10 1
- Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à
ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à
l’exclusion des abats de poissons comestibles
des n°s 0302.91 à 0302.99 :
0302.31.00.00 -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) kg 10 1
0302.32.00.00 -- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) kg 10 1
0302.33.00.00 -- Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus
pelamis) kg 10 1
0302.34.00.00 -- Thons obèses (Thunnus obesus) kg 10 1
0302.35.00.00 -- Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique
(Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) kg 10 1
0302.36.00.00 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) kg 10 1
0302.39.00.00 -- Autres kg 10 1
21 F
Section I
Chapitre 2
02.062/07
N° de
- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii),
anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina
pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles
(Sardinella spp.), sprats ou esprots
(Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber
scombrus, Scomber australasicus, Scomber
japonicus), maquereaux indo-pacifiques
(Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus
spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues
(Caranx spp.), mafous (Rachycentron
canadum), castagnoles argentées (Pampus
spp.) balaous du Pacifique (Cololabis saira),
comètes (Decapterus spp.) capelans (Mallotus
villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines
orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda
spp.), makaires, marlins, voiliers
(Istiophoridae), à l'exclusion des abats de
0302.99 :
0302.41.00.00 -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) kg 10 1
0302.42.00.00 -- Anchois (Engraulis spp.) kg 10 1
0302.43.00.00 -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops
spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou
esprots (Sprattus sprattus) kg 10 1
0302.44.00.00 -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber
australasicus, Scomber japonicus) kg 10 1
0302.45.00.00 -- Chinchards (Trachurus spp.) kg 10 1
0302.46.00.00 -- Mafous (Rachycentron canadum) kg 10 1
0302.47.00.00 -- Espadons (Xiphias gladius) kg 10 1
0302.49.00.00 -- Autres kg 10 1
- Poissons des familles Bregmacerotidae,
Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae,
Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et
Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de
0302.99 :
0302.51.00.00 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus
macrocephalus) kg 10 1
0302.52.00.00 -- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) kg 10 1
0302.53.00.00 -- Lieus noirs (Pollachius virens) kg 10 1
0302.54.00.00 -- Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) kg 10 1
0302.55.00.00 -- Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma) kg 10 1
0302.56.00.00 -- Merlans bleus (Micromesistius poutassou,
Micromesistius australis) kg 10 1
0302.59.00.00 -- Autres kg 10 1
- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés
(Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,
Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,
Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus,
22 F
Section I
Chapitre 2
02.072/10
N° de
hoeve ni,Megalobrama spp.), anguilles
(Anguilla spp.), perches du Nil (Lates
niloticus) et poissons tête de serpent (Channa
spp.), à l'exclusion des abats de poissons
comestibles des nos 0302.91 à 0302.99 :
0302.71.00.00 -- Tilapias (Oreochromis spp.) kg 10 1
0302.72.00.00 -- Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp.,
Clarias spp., Ictalurus spp.) kg 10 1
0302.73.00.00 -- Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp.,
Mylopharyngodon piceus,
Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti,
Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) kg 10 1
0302.74.00.00 -- Anguilles (Anguilla spp.) kg 10 1
0302.79.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres poissons, à l'exclusion des abats de
0302.99 :
0302.81.00.00 -- Squales kg 10 1
0302.82.00.00 -- Raies (Rajidae) kg 10 1
0302.83.00.00 -- Légines (Dissostichus spp.) kg 10 1
0302.84.00.00 -- Bars (Dicentrarchus spp.) kg 10 1
0302.85.00.00 -- Dorades (Sparidés) (Sparidae) kg 10 1
0302.89.00.00 -- Autres kg 10 1
- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes,
queues, vessies natatoires et autres abats de
poissons comestibles :
0302.91.00.00 -- Foies, œufs et laitances kg 10 1
0302.92.00.00 -- Ailerons de requins kg 10 1
0302.99.00.00 -- Autres kg 10 1
03.03 Poissons congelés, à l'exception des filets de
poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.
- Salmonidés, à l’exclusion des abats de
0303.99 :
0303.11.00.00 -- Saumons rouges (Oncorhynchus nerka) kg 10 1
0303.12.00.00 -- Autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus
gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus
tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,
Oncorhynchus masou et Oncorhynchus
rhodurus) kg 10 1
0303.13.00.00 -- Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et
saumons du Danube (Hucho hucho) kg 10 1
aguabonita, Oncorhynchus gilae, kg 10 1
23 F
Section I
Chapitre 2
02.062/07
N° de
chrysogaster)
0303.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés
hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles
spp.), à l'exclusion des abats de poissons
comestibles des nos 0303.91 à 0303.99 :
0303.25.00.00 -- Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp.,
hoeveni, Megalobrama spp.) kg 10 1
0303.26.00.00 -- Anguilles (Anguilla spp.) kg 10 1
0303.29.00.00 -- Autres kg 10 1
- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae,
Citharidae), à l'exclusion des abats de
0303.99 :
0303.31.00.00 -- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides,
Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus
stenolepis) kg 10 1
0303.32.00.00 -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) kg 10 1
0303.33.00.00 -- Soles (Solea spp.) kg 10 1
0303.34.00.00 -- Turbots (Psetta maxima) kg 10 1
0303.39.00.00 -- Autres kg 10 1
- Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à
ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à
l’exclusion des abats de poissons comestibles
des n°s 0303.91 à 0303.99
0303.41.00.00 -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) kg 10 1
0303.42.00.00 -- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) kg 10 1
0303.43.00.00 -- Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus
pelamis) kg 10 1
0303.44.00.00 -- Thons obèses (Thunnus obesus) kg 10 1
0303.45.00.00 -- Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique
(Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) kg 10 1
24 F
Section I
Chapitre 2
02.072/10
N° de
0303.46.00.00 -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) kg 10 1
0303.49.00.00 -- Autres kg 10 1
- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii),
(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus
sprattus), maquereaux (Scomber scombrus,
Scomber australasicus, Scomber japonicus),
maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger
spp.), thazards (Scomberomorus spp.),
chinchards (Trachurus spp.), carangues
spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira),
comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus
(Istiophoridae), à l’exclusion des abats de
0303.99 :
0303.53.00.00 -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops
spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou
esprots (Sprattus sprattus) kg 10 1
0303.54.00.00 -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber
australasicus, Scomber japonicus) kg 10 1
0303.55.00.00 -- Chinchards (Trachurus spp.) kg 10 1
0303.56.00.00 -- Mafous (Rachycentron canadum) kg 10 1
0303.59.00.00 -- Autres kg 10 1
- Poissons des familles Bregmacerotidae,
Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de
0303.99 :
0303.68.00.00 -- Merlans bleus (Micromesistius poutassou,
Micromesistius australis) kg 10 1
0303.69.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres poissons, à l'exclusion des abats de
0303.99 :
0303.81.00.00 -- Squales kg 10 1
25 F
Section I
Chapitre 2
02.062/07
N° de
0303.82.00.00 -- Raies (Rajidae) kg 10 1
0303.84.00.00 -- Bars (Dicentrarchus spp.) kg 10 1
0303.89.00.00 -- Autres kg 10 1
- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes,
queues, vessies natatoires et autres abats de
0303.91.00.00 -- Foies, œufs et laitances kg 20 1
0303.99.00.00 -- Autres kg 20 1
03.04 Filets de poissons et autre chair de poissons

(même hachée), frais, réfrigérés ou congelés.
- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés
niloticus) et de poissons tête de serpent
(Channa spp.), frais ou réfrigérés :
0304.33.00.00 -- Perches du Nil (Lates niloticus) kg 20 1
0304.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Filets d’autres poissons, frais ou réfrigérés :
Oncorhynchus rhodurus), saumons de
l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du
Danube (Hucho hucho) kg 20 1
0304.43.00.00 -- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae,
Citharidae) kg 20 1
0304.44.00.00 -- Poissons des familles Bregmacerotidae,
Muraenolepididae kg 20 1
26 F
Section I
Chapitre 2
02.072/10
N° de
0304.47.00.00 -- Squales kg 20 1
0304.48.00.00 -- Raies (Rajidae) kg 20 1
0304.49.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres, frais ou réfrigérés :
0304.51.00.00 -- Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés
spp.) kg 20 1
0304.52.00.00 -- Salmonidés kg 20 1
0304.56.00.00 -- Squales kg 20 1
0304.57.00.00 -- Raies (Rajidae) kg 20 1
0304.59.00.00 -- Autres kg 20 1
- Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés
spp.), congelés :
0304.63.00.00 -- Perches du Nil (Lates niloticus) kg 20 1
0304.69.00.00 -- Autres kg 20 1
- Filets de poissons des familles
Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae,
Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae,
Moridae et Muraenolepididae, congelés :
27 F
Section I
Chapitre 2
02.062/07
N° de
0304.79.00.00 -- Autres kg 20 1
- Filets d’autres poissons, congelés :
0304.83.00.00 -- Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae,
Citharidae) kg 20 1
0304.87.00.00 -- Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à
ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) kg 20 1
0304.88.00.00 -- Squales, raies (Rajidae) kg 20 1
0304.89.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres, congelés :
spp.) kg 20 1
Muraenolepididae, autres que les lieus
d’Alaska (Theragra chalcogramma) kg 20 1
0304.96.00.00 -- Squales kg 20 1
0304.97.00.00 -- Raies (Rajidae) kg 20 1
28 F
Section I
Chapitre 2
02.072/10
N° de
0304.99.00.00 -- Autres kg 20 1
03.05 Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons
fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
0305.20.00.00 - Foies, œufs et laitances de poissons, séchés,
fumés, salés ou en saumure kg 20 1
- Filets de poissons, séchés, salés ou en
saumure, mais non fumés :
niloticus) et poissons tête de serpent
(Channa spp.) kg 20 1
0305.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Poissons fumés, y compris les filets,
autres que les abats de poissons comestibles :
spp.) kg 20 1
0305.49.00.00 -- Autres kg 20 1
29 F
Section I
Chapitre 2
02.062/07
N° de
- Poissons séchés, autres que les abats de
poissons comestibles, même salés mais non
fumés :
spp.) kg 20 1
Muraenolepididae, autres que morues (Gadus
morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) kg 20 1
0305.54.00.00 -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii),
(Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus
sprattus), maquereaux (Scomber scombrus,
Scomber australasicus, Scomber japonicus),
maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger
spp.), thazards (Scomberomorus spp.),
chinchards (Trachurus spp.), carangues
spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira),
comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus
(Istiophoridae) kg 20 1
0305.59.00.00 -- Autres kg 20 1
- Poissons salés mais non séchés ni fumés et
poissons en saumure, autres que les abats de
0305.63.00.00 -- Anchois (Engraulis spp.) kg 20 1
Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., kg 20 1
30 F
Section I
Chapitre 2
02.072/10
N° de
spp.)
0305.69.00.00 -- Autres kg 20 1
- Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et
autres abats de poissons comestibles :
-- Têtes, queues et vessies natatoires de
poissons :
0305.72.10.00 --- Têtes de morues kg 20 1
0305.72.90.00 --- Autres kg 20 1
0305.79.00.00 -- Autres kg 20 1
03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais,

réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure;
crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits
avant ou pendant le fumage; crustacés non
décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même
réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure.
- Congelés :
0306.11.00.00 -- Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp.,
Jasus spp.) kg 20 1
0306.12.00.00 -- Homards (Homarus spp.) kg 20 1
0306.14.00.00 -- Crabes kg 20 1
0306.15.00.00 -- Langoustines (Nephrops norvegicus) kg 20 1
0306.16.00.00 -- Crevettes d’eau froide (Pandalus spp.,
Crangon crangon) kg 20 1
0306.17.00.00 -- Autres crevettes kg 20 1
0306.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Vivants, frais ou réfrigérés :
Jasus spp.) kg 20 1
0306.33.00.00 -- Crabes kg 20 1
0306.35.00.00 -- Crevettes d’eau froide (Pandalus spp.,
Crangon crangon) kg 20 1
0306.36.00.00 -- Autres crevettes kg 20 1
0306.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
Jasus spp.) kg 20 1
0306.93.00.00 -- Crabes kg 20 1
31 F
Section I
Chapitre 2
02.062/07
N° de
0306.95.00.00 -- Crevettes kg 20 1
0306.99.00.00 -- Autres kg 20 1
03.07 Mollusques, même séparés de leur coquille,

vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés
ou en saumure; mollusques, même décortiqués,
fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
- Huîtres :
0307.11.00.00 -- Vivantes, fraîches ou réfrigérées kg 20 1
0307.12.00.00 -- Congelées kg 20 1
0307.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Coquilles St Jacques et autres mollusques de
la famille Pectinidae :
0307.21.00.00 -- Vivants, frais ou réfrigérés kg 20 1
0307.22.00.00 -- Congelés kg 20 1
0307.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Moules (Mytilus spp., Perna spp.) :
0307.32.00.00 -- Congelées kg 20 1
0307.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Seiches et sépioles ; calmars et encornets :
0307.43.00.00 -- Congelés kg 20 1
0307.49.00.00 -- Autres kg 20 1
- Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) :
0307.52.00.00 -- Congelés kg 20 1
0307.59.00.00 -- Autres kg 20 1
0307.60.00.00 - Escargots autres que de mer kg 20 1
- Clams, coques et arches (familles Arcidae,
Arcticidae, Cardiidae, Donacidae,
Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae,
Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae,
Tridacnidae et Veneridae) :
0307.72.00.00 -- Congelés kg 20 1
0307.79.00.00 -- Autres kg 20 1
- Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes
(Strombus spp.) :
0307.81.00.00 -- Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou
0307.82.00.00 -- Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou
réfrigérés Kg 20 1
0307.83.00.00 -- Ormeaux (Haliotis spp.) congelés Kg 20 1
0307.84.00.00 -- Strombes (Strombus spp.) congelés Kg 20 1
0307.87.00.00 -- Autres ormeaux (Haliotis spp.) kg 20 1
0307.88.00.00 -- Autres strombes (Strombus spp.) kg 20 1
- Autres :
32 F
Section I
Chapitre 2
02.072/10
N° de
0307.92.00.00 -- Congelés kg 20 1
0307.99.00.00 -- Autres kg 20 1
03.08 Invertébrés aquatiques autres que les crustacés

et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés,
séchés, salés ou en saumure; invertébrés
aquatiques autres que les crustacés et
mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant
le fumage .
- Bêches-de-mer (Stichopus japonicus,
Holothuroidea) :
0308.12.00.00 -- Congelées kg 20 1
0308.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Oursins (Strongylocentrotus spp.,
Paracentrotus lividus, Loxechinus albus,
Echinus esculentus) :
0308.22.00.00 -- Congelés kg 20 1
0308.29.00.00 -- Autres kg 20 1
0308.30.00.00 - Méduses (Rhopilema spp.) kg 20 1
0308.90.00.00 - Autres kg 20 1
03.09 Farines, poudres et agglomérés sous forme de
pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres
invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation
humaine.
0309.10.00.00 - De poisson kg 10 1
- Autres :
0309.90.10.00 -- De Crustacés kg 10 1
0309.90.90.00 -- Autres kg 10 1
_________________
33 F
Section I
Chapitre 4
04.01
Chapitre 4
Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux;

miel naturel; produits comestibles d'origine animale,
non dénommés ni compris ailleurs
Notes.
1.- On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
2.- Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres
édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de
parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances
ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du
lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.
3.- Aux fins du n° 04.05 :
a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre
«recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant
exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à
80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du
lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas
additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants
alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.
b) L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant
être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et
dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à
80 % en poids.
4.- Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses
du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois
caractéristiques ci-après :
a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;
b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;
c) être mis en forme ou susceptibles de l'être.
a) les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);
b) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose,
exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (n 17.02);
c) les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels
(matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type
oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06);
d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids
calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les
globulines (n° 35.04).
6.- Aux fins du n° 04.10, le terme insectes s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en
morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et
poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes
comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement).
Notes de sous-positions.
1.- Aux fins du n° 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du
lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les
protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi
que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.
2.- Aux fins du n° 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90).
_________________
34 F
Section I
Chapitre 4
04.01/021
N° de U.S D.D R.S

position . . .
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni
additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
0401.10.00.00 - D’une teneur en poids de matières grasses
n’excédant pas 1 % kg 20 1
excédant 1 % mais n’excédant pas 6 % kg 20 1
excédant 6 % mais n’excédant pas 10 % kg 20 1
excédant 10 % kg 20 1
35 F
Section I
Chapitre 4
04.072/10
N° de U.S D.D R.S

position . . .
04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de
sucre ou d’autres édulcorants.
- En poudre, en granulés ou sous d’autres formes
solides, d’une teneur en poids de matières
grasses n’excédant pas 1,5 % :
0402.10.10.00 -- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 5 1
-- Conditionnés en emballages de moins de 25 Kg :
0402.10.21.00 --- Des types dont la vente est réservée
exclusivement en Pharmacie kg 5 1
0402.10.29.00 --- Autres kg 10 1
- En poudre, en granulés ou sous d’autres formes
solides, d’une teneur en poids de matières
grasses excédant 1,5 % :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
0402.21.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 5 1
--- Conditionnés en emballages de moins de 25 Kg :
0402.21.21.00 ---- Des types dont la vente est réservée
0402.21.29.00 ---- Autres kg 10 1
-- Autres :
0402.29.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 kg ou plus kg 5 1
--- Conditionnés en emballages de moins de 25 kg :
0402.29.21.00 ---- Des types dont la vente est réservée
0402.29.29.00 ---- Autres kg 10 1
- Autres :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
0402.91.10.00 --- Conditionnés en emballages de 25 Kg ou plus kg 10 1
0402.91.20.00 --- Conditionnés en emballages de moins de 25 kg kg 20 1
0402.99.00.00 -- Autres kg 20 1
04.03 Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et

autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même
concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits
ou de cacao.
- Yoghourt :
0403.20.10.00 -- Nature, non additionné de fruits ou de cacao kg 35 1
0403.20.20.00 -- Additionné de fruits mais non additionné de cacao kg 35 1
0403.20.30.00 -- Additionné de cacao mais non additionné de fruits kg 35 1
0403.20.90.00 -- Autres kg 35 1
- Autres :
-- Babeurre:
0403.90.11.00 --- En poudre kg 5 1
0403.90.19.00 --- Autres kg 5 1
36 F
Section I
Chapitre 4
04.01/021
N° de
position
-- Autres :
0403.90.91.00 --- En poudre kg 10 1
0403.90.99.00 --- Autres kg 35 1
04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre

ou d'autres édulcorants; produits consistant en com-
posants naturels du lait, même additionnés de sucre
ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris
ailleurs.
0404.10.00.00 - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou
additionné de sucre ou d'autres édulcorants kg 5 1
0404.90.00.00 - Autres kg 20 1
04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du lait;

pâtes à tartiner laitières.
0405.10.00.00 - Beurre kg 20 1
0405.20.00.00 - Pâtes à tartiner laitières kg 20 1
- Autres :
0405.90.10.00 -- Huiles de beurre et matières grasses de beurre kg 5 1
0405.90.90.00 -- Autres. kg 20 1
04.06 Fromages et caillebotte.

0406.10.00.00 - Fromages frais (non affinés), y compris le
fromage de lactosérum, et caillebotte kg 20 1
0406.20.00.00 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types kg 20 1
0406.30.00.00 - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre kg 20 1
0406.40.00.00 - Fromages à pâte persillée et autres fromages
présentant des marbrures obtenues en utilisant du
Penicillium roqueforti kg 20 1
0406.90.00.00 - Autres fromages kg 20 1
04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

- Œufs fertilisés destinés à l’incubation :
0407.11.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus kg 5 1
0407.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres œufs frais :
0407.21.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus kg 35 1
0407.29.00.00 -- Autres kg 35 1
0407.90.00.00 - Autres kg 35 1
37 F
Section I
Chapitre 4
04.072/10
N° de
position
04.08 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et
jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la va-
peur, moulés, congelés ou autrement conservés, même
additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants.
- Jaunes d'œufs :
0408.11.00.00 -- Séchés kg 20 1
0408.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
0408.91.00.00 -- Séchés kg 20 1
0408.99.00.00 -- Autres kg 20 1
04.09 0409.00.00.00 Miel naturel. kg 20 1
04.10 Insectes et autres produits comestibles d’origine ani-

male, non dénommés ni compris ailleurs.
0410.10.00.00 - Insectes kg 20 1
0410.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
38 F
Section I
Chapitre 5
05.01/06
Chapitre 5
Autres produits d'origine animale,

Notes.
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en
morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets
similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);
c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin
(Section XI);
d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03).
2.- Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme
cheveux bruts (n° 05.01).
3.- Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant,
d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous
les animaux.
4.- Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés
ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes
avec ou sans support.
N° de U.S D.D R.S

position . . .
05.01 0501.00.00.00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets
de cheveux. kg 5 1
05.02 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et

autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies
ou poils.
0502.10.00.00 - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces
soies kg 5 1
0502.90.00.00 - Autres kg 5 1
[05.03]
05.04 0504.00.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou

en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état
frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché
ou fumé. kg 5 1
05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de

leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties
de plumes (même rognées), duvet, bruts ou
simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue
de leur conservation; poudres et déchets de
plumes ou de parties de plumes.
0505.10.00.00 - Plumes des espèces utilisées pour le
rembourrage; duvet kg 5 1
0505.90.00.00 - Autres kg 5 1
39 F
Section I
Chapitre 5
05.06/11
05.06 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement

préparés (mais non découpés en forme), acidulés
ou dégélatinés; poudres et déchets de ces
matières.
0506.10.00.00 - Osséine et os acidulés kg 5 1
0506.90.00.00 - Autres kg 5 1
40 F
Section I
Chapitre 5
05.01/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
05.07 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les
barbes) de baleine ou d'autres mammifères
marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et
becs, bruts ou simplement préparés, mais non
découpés en forme; poudres et déchets de ces
matières.
- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire :
0507.10.10.00 -- Défenses d'éléphants kg 5 1
0507.10.90.00 -- Autres kg 5 1
0507.90.00.00 - Autres kg 5 1
05.08 0508.00.00.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement

préparés, mais non autrement travaillés; coquilles
et carapaces de mollusques, de crustacés ou
d'échinodermes et os de seiches, bruts ou
simplement préparés, mais non découpés en
forme, leurs poudres et leurs déchets. kg 5 1
[05.09]
05.10 0510.00.00.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc;

cantharides; bile, même séchée; glandes et autres
substances d'origine animale utilisées pour la
préparation de produits pharmaceutiques,
fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement
conservées de façon provisoire. kg 5 1
05.11 Produits d'origine animale, non dénommés ni

compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1
ou 3, impropres à l'alimentation humaine.
0511.10.00.00 - Sperme de taureaux - 5 1
- Autres :
0511.91.00.00 -- Produits de poissons ou de crustacés,
mollusques ou autres invertébrés aquatiques;
animaux morts du Chapitre 3 kg 5 1
0511.99.00.00 -- Autres kg 5 1
_________________
41 F
Section II
Chapitre 6
06.032/04
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Note.
1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits
présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par
adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
_________________
Chapitre 6
Plantes vivantes et produits de la floriculture
Notes.
1.- Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les
produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la
plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les
oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7.
2.- Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages
des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces
positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01.
_________________
N° de
position
06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes
et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en
fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que
les racines du n° 12.12.
0601.10.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en repos végétatif u 5 1
0601.20.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur;
plants, plantes et racines de chicorée u 5 1
06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), bou-

tures et greffons; blanc de champignons.
0602.10.00.00 - Boutures non racinées et greffons u 5 1
0602.20.00.00 - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits
comestibles, greffés ou non u 5 1
0602.30.00.00 - Rhododendrons et azalées, greffés ou non u 5 1
0602.40.00.00 - Rosiers, greffés ou non u 5 1
0602.90.00.00 - Autres kg 5 1
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou

pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, impré-
gnés ou autrement préparés.
- Frais :
0603.11.00.00 -- Roses kg 20 1
0603.12.00.00 -- Œillets kg 20 1
0603.13.00.00 -- Orchidées kg 20 1
0603.14.00.00 -- Chrysanthèmes kg 20 1
0603.15.00.00 -- Lis (Lilium spp.) kg 20 1
42 F
Section I
Chapitre 5
05.01/06
N° de
position
0603.19.00.00 -- Autres kg 20 1
0603.90.00.00 - Autres kg 20 1
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de

plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes,
mousses et lichens, pour bouquets ou pour
ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou
autrement préparés.
0604.20.00.00 - Frais kg 20 1
0604.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
43 F
Section II
Chapitre 8
08.13/14
Chapitre 7
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14.
2.- Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les
champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les
aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre
Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la
marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3.- Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à
l'exclusion :
a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous
forme de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);
d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06).
4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois
exclus du présent Chapitre (n° 09.04).
5.- Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les
conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz
sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer
provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état,
impropres à l’alimentation.
_________________
N° de
position
07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.
0701.10.00.00 - De semence kg 5 1
0701.90.00.00 - Autres kg 35 1
07.02 0702.00.00.00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. kg 20 1
07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres

légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.
0703.10.00.00 - Oignons et échalotes kg 35 1
0703.20.00.00 - Aulx kg 20 1
0703.90.00.00 - Poireaux et autres légumes alliacés kg 20 1
07.04 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et

produits comestibles similaires du genre Brassica,
à l'état frais ou réfrigéré.
0704.10.00.00 - Choux-fleurs et choux brocolis kg 20 1
0704.20.00.00 - Choux de Bruxelles kg 20 1
0704.90.00.00 - Autres kg 20 1
07.05 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium

spp.), à l'état frais ou réfrigéré.
- Laitues :
0705.11.00.00 -- Pommées kg 20 1
44 F
Section II
Chapitre 8
08.092/13
N° de
position
0705.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Chicorées :
0705.21.00.00 -- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) kg 20 1
0705.29.00.00 -- Autres kg 20 1
07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis,

céleris-raves, radis et racines comestibles
similaires, à l'état frais ou réfrigéré.
0706.10.00.00 - Carottes et navets kg 20 1
0706.90.00.00 - Autres kg 20 1
07.07 0707.00.00.00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou

réfrigéré. kg 20 1
07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou

réfrigéré.
0708.10.00.00 - Pois (Pisum sativum) kg 20 1
0708.20.00.00 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1
0708.90.00.00 - Autres légumes à cosse kg 20 1
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.

0709.20.00.00 - Asperges kg 20 1
0709.30.00.00 - Aubergines kg 20 1
0709.40.00.00 - Céleris autres que les céleris-raves kg 20 1
- Champignons et truffes :
0709.51.00.00 -- Champignons du genre Agaricus kg 20 1
0709.52.00.00 -- Champignons du genre Boletus kg 20 1
0709.53.00.00 -- Champignons du genre Cantharellus kg 20 1
0709.54.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) Kg 20 1
0709.55.00.00 -- Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma
magnivelare, Tricholoma anatolicum,
Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum) kg 20 1
0709.56.00.00 -- Truffes (Tuber spp.) kg 20 1
0709.59.00.00 -- Autres kg 20 1
0709.60.00.00 - Piments du genre Capsicum ou du genre
Pimenta kg 20 1
0709.70.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-
Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1
- Autres :
0709.91.00.00 -- Artichauts kg 20 1
0709.92.00.00 -- Olives kg 20 1
0709.93.00.00 -- Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita
spp.) kg 20 1
-- Autres :
0709.99.10.00 --- Maïs doux kg 20 1
0709.99.90.00 --- Autres kg 20 1
07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur,

congelés.
45 F
Section II
Chapitre 8
08.13/14
N° de
position
0710.10.00.00 - Pommes de terre kg 35 1
- Légumes à cosse, écossés ou non :
0710.21.00.00 -- Pois (Pisum sativum) kg 20 1
0710.22.00.00 -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) kg 20 1
0710.29.00.00 -- Autres kg 20 1
0710.30.00.00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-
Zélande) et arroches (épinards géants) kg 20 1
0710.40.00.00 - Maïs doux kg 20 1
0710.80.00.00 - Autres légumes kg 20 1
0710.90.00.00 - Mélanges de légumes
kg 20 1
07.11 Légumes conservés provisoirement, mais

impropres, en l’état, à l’alimentation.
0711.20.00.00 - Olives kg 20 1
0711.40.00.00 - Concombres et cornichons kg 20 1
- Champignons et truffes :
0711.59.00.00 -- Autres kg 20 1
0711.90.00.00 - Autres légumes; mélanges de légumes kg 20 1
07.12 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en

tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non
autrement préparés.
0712.20.00.00 - Oignons kg 20 1
- Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia
spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes :
0712.32.00.00 -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) kg 20 1
0712.33.00.00 -- Trémelles (Tremella spp.) kg 20 1
0712.34.00.00 -- Shiitake (Lentinus edodes) kg 20 1
0712.39.00.00 -- Autres kg 20 1
0712.90.00.00 - Autres légumes; mélanges de légumes kg 20 1
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués

ou cassés.
- Pois (Pisum sativum) :
0713.10.10.00 -- De semence kg 5 1
0713.10.90.00 -- Autres kg 20 1
- Pois chiches :
0713.20.10.00 -- De semence kg 5 1
0713.20.90.00 -- Autres kg 20 1
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
-- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper
ou Vigna radiata (L.) Wilczek :
0713.31.10.00 --- De semence kg 5 1
0713.31.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki)
(Phaseolus ou Vigna angularis) :
46 F
Section II
Chapitre 8
08.092/13
N° de
position
0713.32.10.00 --- De semence kg 5 1
0713.32.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Haricots communs (Phaseolus vulgaris) :
0713.33.10.00 --- De semence kg 5 1
0713.33.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna
subterranea ou Voandzeia subterranea) :
0713.34.10.00 --- De semence kg 5 1
0713.34.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé)
(Vigna unguiculata) :
0713.35.10.00 --- De semence kg 5 1
0713.35.90.00 --- Autres kg 20 1
0713.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Lentilles :
0713.40.10.00 -- De semence kg 5 1
0713.40.90.00 -- Autres kg 20 1
- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles
(Vicia faba var. equina, Vicia faba var.
minor) :
0713.50.10.00 -- De semence kg 5 1
0713.50.90.00 -- Autres kg 20 1
- Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus
cajan) :
0713.60.10.00 -- De semence kg 5 1
0713.60.90.00 -- Autres kg 20 1
0713.90.00.00 - Autres kg 20 1
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep,

topinambours, patates douces et racines et
tubercules similaires à haute teneur en fécule ou
en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés,
même débités en morceaux ou agglomérés sous
forme de pellets; moelle de sagoutier.
0714.10.00.00 - Racines de manioc kg 20 1
0714.20.00.00 - Patates douces kg 20 1
0714.30.00.00 - Ignames (Dioscorea spp.) kg 20 1
0714.40.00.00 - Colocases (Colocasia spp.) kg 20 1
0714.50.00.00 - Yautias (Xanthosoma spp.) kg 20 1
0714.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
47 F
Section II
Chapitre 8
08.13/14
Chapitre 8
Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.
2.- Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
3.- Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins
suivantes :
a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage,
addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);
b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles
quantités de sirop de glucose, par exemple), pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits
séchés.
4.- Le n° 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les
conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de
gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer
provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état,
impropres à l’alimentation.
_________________
N° de
position
08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches
ou sèches, même sans leurs coques ou
décortiquées.
- Noix de coco :
0801.11.00.00 -- Desséchées kg 20 1
0801.12.00.00 -- En coques internes (endocarpe) kg 20 1
0801.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Noix du Brésil :
0801.21.00.00 -- En coques kg 20 1
0801.22.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Noix de cajou :
0801.31.00.00 -- En coques kg 20 1
0801.32.00.00 -- Sans coques kg 20 1
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs

coques ou décortiqués.
- Amandes :
0802.11.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.12.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Noisettes (Corylus spp.) :
0802.21.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.22.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Noix communes :
0802.31.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.32.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Châtaignes et marrons (Castanea spp.) :
0802.41.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.42.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Pistaches :
48 F
Section II
Chapitre 8
08.092/13
N° de
position
0802.51.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.52.00.00 -- Sans coques kg 20 1
- Noix macadamia :
0802.61.00.00 -- En coques kg 20 1
0802.62.00.00 -- Sans coques kg 20 1
0802.70.00.00 - Noix de cola (Cola spp.) kg 20 1
0802.80.00.00 - Noix d’arec kg 20 1
- Autres : kg 20 1
0802.91.00.00 -- Pignons, en coques kg 20 1
0802.92.00.00 -- Pignons, sans coques kg 20 1
0802.99.00.00 -- Autres. kg 20 1
08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.
- Plantains :
0803.10.10.00 -- Fraîches kg 20 1
0803.10.20.00 -- Sèches kg 20 1
- Autres :
0803.90.10.00 -- Fraîches kg 20 1
0803.90.20.00 -- Sèches kg 20 1
08.04 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et

mangoustans, frais ou secs.
0804.10.00.00 - Dattes kg 5 1
0804.20.00.00 - Figues kg 20 1
0804.30.00.00 - Ananas kg 20 1
0804.40.00.00 - Avocats kg 20 1
- Goyaves, mangues et mangoustans :
0804.50.10.00 -- Mangues kg 20 1
0804.50.90.00 -- Autres kg 20 1
08.05 Agrumes, frais ou secs.

0805.10.00.00 - Oranges kg 20 1
- Mandarines (y compris les tangerines et
satsumas); clémentines, wilkings et hybrides
similaires d'agrumes :
0805.21.00.00 -- Mandarines (y compris les tangerines et 20
satsumas) kg 1
0805.22.00.00 -- Clémentines kg 20 1
0805.29.00.00 -- Autres kg 20 1
0805.40.00.00 - Pamplemousses et pomelos kg 20 1
0805.50.00.00 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes
(Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) kg 20 1
0805.90.00.00 - Autres kg 20 1
08.06 Raisins, frais ou secs.

0806.10.00.00 - Frais kg 20 1
0806.20.00.00 - Secs kg 20 1
08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.

- Melons (y compris les pastèques) :
49 F
Section II
Chapitre 8
08.13/14
N° de
position
0807.11.00.00 -- Pastèques kg 20 1
0807.19.00.00 -- Autres kg 20 1
0807.20.00.00 - Papayes kg 20 1
08.08 Pommes, poires et coings, frais.

0808.10.00.00 - Pommes kg 20 1
0808.30.00.00 - Poires kg 20 1
0808.40.00.00 - Coings kg 20 1
08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et

nectarines), prunes et prunelles, frais.
0809.10.00.00 - Abricots kg 20 1
- Cerises :
0809.21.00.00 -- Cerises acides (Prunus cerasus) kg 20 1
0809.29.00.00 -- Autres kg 20 1
0809.30.00.00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines kg 20 1
0809.40.00.00 - Prunes et prunelles kg 20 1
08.10 Autres fruits, frais.

0810.10.00.00 - Fraises kg 20 1
0810.20.00.00 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et
mûres-framboises kg 20 1
0810.30.00.00 - Groseilles à grappes ou à maquereau kg 20 1
0810.40.00.00 - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre
Vaccinium kg 20 1
0810.50.00.00 - Kiwis kg 20 1
0810.60.00.00 - Durians kg 20 1
0810.70.00.00 - Kakis (Plaquemines) kg 20 1
0810.90.00.00 - Autres kg 20 1
08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur,

congelés, même additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants.
0811.10.00.00 - Fraises kg 20 1
0811.20.00.00 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier,
mûres-framboises et groseilles à grappes ou à
maquereau kg 20 1
0811.90.00.00 - Autres kg 20 1
08.12 Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en

l’état, à l’alimentation.
0812.10.00.00 - Cerises kg 20 1
0812.90.00.00 - Autres kg 20 1
08.13 Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06;
mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du
présent Chapitre.
0813.10.00.00 - Abricots kg 20 1
0813.20.00.00 - Pruneaux kg 20 1
50 F
Section II
Chapitre 8
08.092/13
N° de
position
0813.30.00.00 - Pommes kg 20 1
- Autres fruits :
0813.40.10.00 -- Tamarin kg 20 1
0813.40.90.00 -- Autres kg 20 1
0813.50.00.00 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du
présent Chapitre kg 20 1
08.14 0814.00.00.00 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de

pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances
servant à assurer provisoirement leur conservation
ou bien séchées. kg 5 1
_________________
51 F
Section II
Chapitre 8
08.13/14
Chapitre 9
Café, thé, maté et épices
Notes.
1.- Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes
a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour
autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans
chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre;
ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit «de Cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres
produits du n° 12.11.
_________________
N° de
position
09.01 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et
pellicules de café; succédanés du café contenant
du café, quelles que soient les proportions du
mélange.
- Café non torréfié :
-- Non décaféiné :
--- Arabica :
0901.11.11.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.12.00 ---- Extra prima, prima, supérieur kg 10 1
0901.11.13.00 ---- Courant, limite, sous limite kg 10 1
0901.11.19.00 ---- Autres kg 10 1
--- Robusta :
0901.11.21.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.22.00 ---- Extra prima, prima, Supérieur excellence grade kg 10 1
zéro
0901.11.23.00 ---- Extra prima, courant excellence, limite, sous kg 10 1
limite grade quatre
0901.11.24.00 ---- Courant extra prima, limite, sous limite grade kg 10 1
deux
---- Extra prima, prima, supérieur :
0901.11.25.10 ----- Grade un kg 10 1
0901.11.25.20 ----- Grade deux kg 10 1
0901.11.25.90 ----- Grade trois kg 10 1
---- Courant, limite, sous limite :
0901.11.26.10 ----- Grade un kg 10 1
0901.11.26.20 ----- Grade trois kg 10 1
0901.11.26.30 ----- Grade quatre kg 10 1
0901.11.26.90 ----- Autres kg 10 1
0901.11.27.00 ---- Café vert brisures kg 10 1
0901.11.28.00 ---- Café grains noirs kg 10 1
0901.11.29.00 ---- Autres kg 10 1
--- Arabusta :
0901.11.31.00 ---- Cerises kg 10 1
52 F
Section II
Chapitre 8
08.092/13
N° de
position
0901.11.34.00 ---- Autres kg 10 1
--- Liberica :
0901.11.41.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.44.00 ---- Autres kg 10 1
--- Autres espèces :
0901.11.51.00 ---- Cerises kg 10 1
0901.11.54.00 ---- Autres kg 10 1
-- Décaféiné :
0901.12.10.00 --- Robusta kg 10 1
0901.12.20.00 --- Arabusta kg 10 1
0901.12.90.00 --- Autres kg 10 1
- Café torréfié :
-- Non décaféiné :
0901.21.10.00 --- Non moulu kg 20 1
0901.21.20.00 --- Moulu kg 20 1
-- Décaféiné :
0901.22.10.00 --- Non moulu kg 20 1
0901.22.20.00 --- Moulu kg 20 1
0901.90.00.00 - Autres kg 20 1
09.02 Thé, même aromatisé.

0902.10.00.00 - Thé vert (non fermenté) présenté en
emballages immédiats d'un contenu n'excédant
pas 3 kg kg 10 1
0902.20.00.00 - Thé vert (non fermenté) présenté autrement kg 10 1
0902.30.00.00 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement
fermenté, présentés en emballages immédiats
d'un contenu n'excédant pas 3 kg kg 10 1
0902.40.00.00 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement
fermenté, présentés autrement kg 10 1
09.03 0903.00.00.00 Maté. kg 20 1
09.04 Poivre du genre Piper; piments du genre

Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés
ou pulvérisés.
- Poivre :
0904.11.00.00 -- Non broyé ni pulvérisé kg 20 1
0904.12.00.00 -- Broyé ou pulvérisé kg 20 1
- Piments du genre Capsicum ou du genre
Pimenta :
0904.21.00.00 -- Séchés, non broyés ni pulvérisés kg 20 1
0904.22.00.00 -- Broyés ou pulvérisés kg 20 1
53 F
Section II
Chapitre 8
08.13/14
N° de
position
09.05 Vanille.
0905.10.00.00 - Non broyée ni pulvérisée kg 20 1
0905.20.00.00 - Broyée ou pulvérisée kg 20 1
09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.

- Non broyées ni pulvérisées :
0906.11.00.00 -- Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) kg 20 1
0906.19.00.00 -- Autres kg 20 1
0906.20.00.00 - Broyées ou pulvérisées kg 20 1
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes).

0907.10.00.00 - Non broyés ni pulvérisés kg 20 1
0907.20.00.00 - Broyés ou pulvérisés kg 20 1
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

- Noix muscades :
0908.11.00.00 -- Non broyées ni pulvérisées kg 20 1
0908.12.00.00 -- Broyées ou pulvérisées kg 20 1
- Macis :
- Amomes et cardamomes :
0908.31.00.00 -- Non broyés ni pulvérisés kg 20 1
0908.32.00.00 -- Broyés ou pulvérisés kg 20 1
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de

coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
- Graines de coriandre :
- Graines de cumin :
- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de
fenouil; baies de genièvre :
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de

laurier, curry et autres épices.
- Gingembre :
0910.20.00.00 - Safran kg 20 1
0910.30.00.00 - Curcuma kg 20 1
- Autres épices :
0910.91.00.00 -- Mélanges visés à la Note 1 b) du présent kg 20 1
Chapitre
54 F
Section II
Chapitre 8
08.092/13
N° de
position
0910.99.00.00 -- Autres kg 20 1
_________________
55 F
Section II
Chapitre 10
10.01/05
Chapitre 10
Céréales
Notes.
1.- A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces
positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés.
Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n°
10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de
séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08.
2.- Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7).
Note de sous-positions.
1.- On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides
dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de
chromosomes que celui-ci.
_________________
N° de D.D
N.T.S. Désignation des marchandises U.S. R.S.
position .
10.01 Froment (blé) et méteil.
- Froment (blé) dur :
1001.11.00.00 -- De semence kg 5 1
1001.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
1001.91.00.00 -- De semence kg 5 1
1001.99.00.00 -- Autres kg 5 1
10.02 Seigle.
1002.10.00.00 - De semence kg 5 1
1002.90.00.00 - Autres kg 5 1
10.03 Orge.
1003.10.00.00 - De semence kg 5 1
1003.90.00.00 - Autres kg 5 1
10.04 Avoine.
1004.10.00.00 - De semence kg 5 1
1004.90.00.00 - Autres kg 5 1
10.05 Maïs.
1005.10.00.00 - De semence kg 5 1
1005.90.00.00 - Autre kg 5 1
56 F
Section II
Chapitre 10
10.06/08
N° de
position
10.06 Riz.
- Riz en paille (riz paddy) :
1006.10.10.00 -- De semence kg 5 1
1006.10.90.00 -- Autres kg 5 1
1006.20.00.00 - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) kg 10 1
- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou
glacé :
1006.30.10.00 -- En emballage immédiat de plus de 5kg ou en
vrac kg 10 1
1006.30.90.00 -- En emballage immédiat de 5kg ou moins kg 10 1
1006.40.00.00 - Riz en brisures kg 10 1
10.07 Sorgho à grains.

1007.10.00.00 - De semence kg 5 1
1007.90.00.00 - Autres kg 5 1
10.08 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.

1008.10.00.00 - Sarrasin kg 5 1
- Millet :
1008.21.00.00 -- De semence kg 5 1
1008.29.00.00 -- Autres kg 5 1
1008.30.00.00 - Alpiste kg 5 1
1008.40.00.00 - Fonio (Digitaria spp.) kg 5 1
1008.50.00.00 - Quinoa (Chenopodium quinoa) kg 5 1
1008.60.00.00 - Triticale kg 5 1
1008.90.00.00 - Autres céréales kg 5 1
_________________
57 F
Section II
Chapitre 11
Notes
Chapitre 11
Produits de la minoterie; malt;

amidons et fécules; inuline; gluten de froment
Notes.
1.- Sont exclus du présent Chapitre :
a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon
le cas);
b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;
c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04;
d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;
e) les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);
f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou
de préparations cosmétiques (Chapitre 33).
2.- A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent
du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :
a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée)
excédant celle indiquée dans la colonne (2);
b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées)
n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3).
Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois,
les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas
du n° 11.04.
B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à
classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile
métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4)
ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.
Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.
Taux de passage dans un

tamis
d'une ouverture de mailles
de
Nature de Teneur Teneur 315 micro- 500 micro-
la céréale en en mètres mètres
(1) amidon cendres (mi- (mi-
(2) (3) crons) crons)
(4) (5)
Froment et seigle …... 45 % 2,5 % 80 % -

Orge.………………… 45 % 3% 80 % -
Avoine………………. 45 % 5% 80 % -
Maïs et sorgho
à grains.…………….. 45 % 2% - 90 %
Riz …………………. 45 % 1,6 % 80 % -
Sarrasin……………... 45 % 4% 80 % -
58 F
Section II
Chapitre 11
11.01/081
3.- Au sens du n° 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par
fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :
a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de
mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une
ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids.
_________________
N° de
position
11.01 1101.00.00.00 Farines de froment (blé) ou de méteil. kg 20 1
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé)

ou de méteil.
1102.20.00.00 - Farine de maïs kg 20 1
- Autres
1102.90.10.00 -- De mil ou de sorgho kg 20 1
1102.90.90.00 -- D'autres céréales kg 20 1
11.03 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de

pellets, de céréales.
- Gruaux et semoules :
1103.11.00.00 -- De froment (blé) kg 5 1
1103.13.00.00 -- De maïs kg 10 1
1103.20.00.00 - Agglomérés sous forme de pellets kg 10 1
11.04 Grains de céréales autrement travaillés (mondés,

aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés,
par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06;
germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou
moulus.
- Grains aplatis ou en flocons :
1104.12.00.00 -- D'avoine kg 10 1
- Autres grains travaillés (mondés, perlés,
tranchés ou concassés, par exemple) :
1104.22.00.00 -- D'avoine kg 10 1
1104.23.00.00 -- De maïs kg 10 1
1104.30.00.00 - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flo-
cons
ou moulus kg 10 1
11.05 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et

agglomérés sous forme de pellets, de pommes de
terre.
1105.10.00.00 - Farine, semoule et poudre kg 10 1
1105.20.00.00 - Flocons, granulés et agglomérés sous forme
de
pellets kg 10 1
59 F
Section II
Chapitre 11
11.07/09
N° de
position
11.06 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse
secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou
tubercules du n° 07.14 et des produits du
Chapitre 8.
1106.10.00.00 - Des légumes à cosse secs du n° 07.13 kg 20 1
- De sagou ou des racines ou tubercules du
n° 07.14
-- De manioc :
1106.20.11.00 --- Farine et poudre kg 20 1
1106.20.12.00 --- Semoule kg 20 1
1106.20.20.00 -- D'igname kg 20 1
-- Autres :
1106.20.91.00 --- Farine de taro kg 20 1
1106.20.99.00 --- Autres kg 20 1
- Des produits du Chapitre 8 :
1106.30.10.00 -- Farine de banane plantain kg 20 1
1106.30.90.00 -- Autres kg 20 1
11.07 Malt, même torréfié.

1107.10.00.00 - Non torréfié kg 5 1
1107.20.00.00 - Torréfié kg 5 1
11.08 Amidons et fécules; inuline.

- Amidons et fécules :
-- Amidon de froment (blé) :
1108.11.10.00 --- Du type destiné exclusivment à l'industrie
pharmaceutique kg 10 1
1108.11.90.00 --- Autres: kg 10 1
-- Amidon de maïs :
1108.12.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Fécule de pommes de terre :
1108.13.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Fécule de manioc (cassave) :
1108.14.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres amidons et fécules :
1108.19.10.00 --- Des types destinés exclusivment à l'industrie
1108.19.90.00 --- Autres kg 10 1
1108.20.00.00 - Inuline kg 10 1
11.09 1109.00.00.00 Gluten de froment (blé), même à l'état sec. kg 10 1

_________________
60 F
Section II
Chapitre 12
12.13/14
Chapitre 12
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers;

plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Notes.
1.- Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les
graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de
karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par
contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20).
2.- Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été
partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec
leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06.
3.- Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines
potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de
l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du n° 12.09.
Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :
a) les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);
b) les épices et autres produits du Chapitre 9;
c) les céréales (Chapitre 10);
d) les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11.
4.- Le n° 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le
basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la
rue, la sauge et l'absinthe.
En sont, par contre, exclus :
a) les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;
b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;
c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du n° 38.08.
5.- Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :
a) les micro-organismes monocellulaires morts du n° 21.02;
b) les cultures de micro-organismes du n° 30.02;
c) les engrais des n°s 31.01 ou 31.05.
1.- Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en
acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur
en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30
micromoles par gramme de glucosinolates.
_______________
N° de
position
12.01 Fèves de soja, même concassées.
1201.10.00.00 - De semence kg 5 1
1201.90.00.00 - Autres kg 10 1
12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même

décortiquées ou concassées.
1202.30.00.00 - De semence kg 5 1
- Autres :
-- En coques :
1202.41.10.00 --- Destinées à la production d'huile kg 5 1
1202.41.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Décortiquées, même concassées :
62 F
Section II
Chapitre 11
11.01/081
N° de
position
1202.42.10.00 --- Destinsées à la production d'huile kg 5 1
1202.42.90.00 --- Autres kg 10 1
12.03 1203.00.00.00 Coprah. kg 5 1
12.04 1204.00.00.00 Graines de lin, même concassées. kg 5 1
12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées.

1205.10.00.00 - Graines de navette ou de colza à faible teneur
en acide érucique kg 5 1
1205.90.00.00 - Autres kg 5 1
12.06 1206.00.00.00 Graines de tournesol, même concassées. kg 5 1
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même

concassés.
1207.10.00.00 - Noix et amandes de palmiste kg 5 1
- Graines de coton :
1207.21.00.00 -- De semence kg 5 1
1207.29.00.00 -- Autres kg 5 1
1207.30.00.00 - Graines de ricin kg 5 1
1207.40.00.00 - Graines de sésame kg 5 1
1207.50.00.00 - Graines de moutarde kg 5 1
1207.60.00.00 - Graines de carthame (Carthamus tinctorius) kg 5 1
1207.70.00.00 - Graines de melon kg 5 1
- Autres :
1207.91.00.00 -- Graines d'œillette ou de pavot kg 5 1
-- Autres :
1207.99.10.00 --- Graines de karité kg 5 1
1207.99.90.00 --- Autres kg 5 1
63 F
Section II
Chapitre 12
12.13/14
N° de
position
12.08 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que
la farine de moutarde.
1208.10.00.00 - De fèves de soja kg 10 1
1208.90.00.00 - Autres kg 10 1
12.09 Graines, fruits et spores à ensemencer.

1209.10.00.00 - Graines de betteraves à sucre kg 5 1
- Graines fourragères :
1209.21.00.00 -- De luzerne kg 5 1
1209.22.00.00 -- De trèfle (Trifolium spp.) kg 5 1
1209.23.00.00 -- De fétuque kg 5 1
1209.24.00.00 -- Du pâturin des prés du Kentucky (Poa
pratensis L.) kg 5 1
1209.25.00.00 -- De ray grass (Lolium multiflorum Lam.,
Lolium perenne L.) kg 5 1
1209.29.00.00 -- Autres kg 5 1
1209.30.00.00 - Graines de plantes herbacées utilisées
principalement pour leurs fleurs kg 5 1
- Autres :
1209.91.00.00 -- Graines de légumes kg 5 1
1209.99.00.00 -- Autres kg 5 1
12.10 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus

ou sous forme de pellets; lupuline.
1210.10.00.00 - Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni
sous forme de pellets kg 5 1
1210.20.00.00 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous
forme de pellets; lupuline kg 5 1
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des

espèces utilisées principalement en parfumerie, en méde-
cine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires,
frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concas-
sés ou pulvérisés.
1211.20.00.00 - Racines de ginseng kg 5 1
1211.30.00.00 - Coca (feuille de) kg 5 1
1211.40.00.00 - Paille de pavot kg 5 1
1211.50.00.00 - Ephédra kg 5 1
1211.60.00.00 - Écorce de cerisier africain (Prunus africana) kg 5 1
- Autres :
1211.90.10.00 -- Pyrèthre kg 5 1
1211.90.20.00 -- Ecorces et bois médicinaux kg 5 1
1211.90.90.00 -- Autres kg 5 1
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à

sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou
séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de
fruits et autres produits végétaux (y compris les ra-
cines de chicorée non torréfiées de la
variété Cichorium intybus sativum) servant principa-
64 F
Section II
Chapitre 11
11.01/081
N° de
position
lement à l'alimentation humaine, non dénommés ni
compris ailleurs.
- Algues :
1212.21.00.00 -- Destinées à l’alimentation humaine kg 5 1
1212.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
1212.91.00.00 -- Betteraves à sucre kg 5 1
1212.92.00.00 -- Caroubes kg 5 1
1212.93.00.00 -- Cannes à sucre kg 5 1
1212.94.00.00 -- Racines de chicorée kg 5 1
1212.99.00.00 -- Autres kg 5 1
12.13 Pailles et balles de céréales brutes, même

hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous
forme de pellets.
1213.00.10.00 - Balles de maïs kg 5 1
1213.00.90.00 - utres kg 5 1
12.14 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourra-

gères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers,
lupin, vesces et produits fourragers similaires, même
agglomérés sous forme de pellets.
1214.10.00.00 - Farine et agglomérés sous forme de pellets
de luzerne kg 5 1
1214.90.00.00 - Autres kg 5 1
_________________
65 F
Section II
Chapitre 13
13.022
Chapitre 13
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
Note.
1.- Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon,
l'extrait d'aloès et l'opium.
En sont, par contre, exclus :
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme
sucreries (n° 17.04);
b) les extraits de malt (n° 19.01);
c) les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);
d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;
f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);
g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes
ou des facteurs sanguins (n° 30.06);
h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);
ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction,
ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les
préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de
boissons (Chapitre 33);
k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles
analogues (n° 40.01).
_______________
N° de
position
13.01 Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines
et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.
1301.20.00.00 - Gomme arabique kg 5 1
1301.90.00.00 - Autres kg 5 1
13.02 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques,

pectinates et pectates; agar-agar et autres
mucilages et épaississants dérivés des végétaux,
même modifiés.
- Sucs et extraits végétaux :
1302.11.00.00 -- Opium kg 5 1
1302.12.00.00 -- De réglisse kg 5 1
1302.13.00.00 -- De houblon kg 5 1
1302.14.00.00 -- D’éphédra kg 5 1
1302.19.00.00 -- Autres kg 5 1
1302.20.00.00 - Matières pectiques, pectinates et pectates kg 5 1
- Mucilages et épaississants dérivés des
végétaux, même modifiés :
1302.31.00.00 -- Agar-agar kg 5 1
1302.32.00.00 -- Mucilages et épaississants de caroubes, de
graines de caroubes ou de graines de guarée, kg 5 1
même modifiés
1302.39.00.00 -- Autres kg 5 1
_________________
66 F
Section II
Chapitre 13
13.01/02
67 F
Section II
Chapitre 14
14.01/04
Chapitre 14
Matières à tresser et autres produits d’origine végétale,

Notes.
1.- Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des
espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles qu’elle que soit leur préparation,
ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation
exclusive comme matières textiles.
2.- Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de
longueur avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) les éclisses d’osier, de
roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filés. N’entrent pas dans cette position les
éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04).
3.- N’entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de
brosserie (n° 96.03).
_______________
N° de
position
14.01 Matières végétales des espèces principalement
utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous,
rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de
céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de
tilleul, par exemple).
1401.10.00.00 - Bambous kg 5 1
1401.20.00.00 - Rotins kg 5 1
1401.90.00.00 - Autres kg 5 1
[14.02]
[14.03]
14.04 Produits végétaux non dénommés ni compris

ailleurs.
1404.20.00.00 - Linters de coton kg 5 1
- Autres :
1404.90.10.00 -- Grains durs, pépins, coques et noix à tailler kg 5 1
1404.90.90.00 -- Autres kg 5 1
_________________
68 F
Section III
Chapitre 15
15.01/02
Section III
GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET

PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES
D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Chapitre 15
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation;

graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Notes.
a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du n° 02.09;
b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04);
c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05
(Chapitre 21 généralement);
d) les cretons (n° 23.01) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06;
e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en
peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en
préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la Section VI;
f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02).
2.- Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10).
3.- Le n° 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui
restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées
correspondantes.
4.- Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint
et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22.
Notes de sous-positions
1.- Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en
acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d’huiles d’olive
vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius
2.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible
teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à
2 % en poids.
_______________
N° de U. R.
N.T.S. Désignation des marchandises D.D.
position S. S.
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et
graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09
ou du n° 15.03.
1501.10.00.00 - Saindoux kg 10 1
1501.20.00.00 - Autres graisses de porc kg 10 1
1501.90.00.00 - Autres kg 10 1
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine

ou caprine, autres que celles du n° 15.03.
1502.10.00.00 - Suif kg 10 1
1502.90.00.00 - Autres kg 10 1
69 F
Section III
Chapitre 15
15.17/22
N° de U.S D.D R.S

position . . .
15.03 1503.00.00.00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine,
oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni
mélangées ni autrement préparées. kg 5 1
15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou

de mammifères marins, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées.
1504.10.00.00 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions kg 10 1
1504.20.00.00 - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions,
autres que les huiles de foies kg 10 1
1504.30.00.00 - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs
fractions kg 10 1
15.05 1505.00.00.00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y

compris la lanoline. kg 5 1
15.06 1506.00.00.00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions,

même raffinées, mais non chimiquement modifiées. kg 10 1
15.07 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais

non chimiquement modifiées.
1507.10.00.00 - Huile brute, même dégommée kg 10 1
1507.90.00.00 - Autres kg 20 1
15.08 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées,

mais non chimiquement modifiées.
1508.10.00.00 - Huile brute kg 10 1
- Autres :
1508.90.10.00 -- Conditionnées pour la vente au détail en
emballages immédiats d'un contenu net inférieur
ou égal à 5 litres kg 35 1
1508.90.90.00 -- Autres kg 35 1
15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais

- Huile d’olive vierge extra :
1509.20.90.00 -- Autres kg 20 1
- Huile d’olive vierge :
1509.30.90.00 -- Autres kg 20 1
- Autres huiles d’olive vierges : kg 20 1
70 F
Section III
Chapitre 15
15.21/22
N° de U.S D.D R.S

position . . .
1509.40.90.00 -- Autres : kg 20 1
15.10 Autres huiles et leurs fractions, obtenues

exclusivement à partir d’olives, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces
huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n°
15.09.
1510.10.00.00 - Huile de grignons d’olive brute kg 10 1
- Autres :
1510.90.90.00 -- Autres kg 20 1
15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais

1511.10.00.00 - Huile brute kg 10 1
- Autres :
1511.90.10.00 -- Fractions d'huiles non alimentaires, même
désodorisées ou blanchies kg 10 1
-- Autres :
1511.90.91.00 --- Conditionnées pour la vente au détail en
1511.90.99.00 --- Autres kg 35 1
15.12 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs

fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées.
- Huile de tournesol ou de carthame et leurs
fractions :
1512.11.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1512.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Huile de coton et ses fractions :
1512.21.00.00 -- Huile brute, même dépourvue de gossypol kg 10 1
1512.29.00.00 -- Autres kg 35 1
15.13 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de

babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées.
- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :
1513.11.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1513.19.00.00 -- Autres kg 35 1
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs
fractions :
1513.21.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1513.29.00.00 -- Autres kg 20 1
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs

71 F
Section III
Chapitre 15
15.17/22
N° de U.S D.D R.S

position . . .
fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées.
- Huile de navette ou de colza à faible teneur en
acide érucique et leurs fractions :
1514.11.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1514.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
1514.91.00.00 -- Huiles brutes kg 10 1
1514.99.00.00 -- Autres kg 20 1
72 F
Section III
Chapitre 15
15.21/22
N° de
position
15.15 Autres graisses et huiles végétales ou d'origine
microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non chimi-
quement modifiées.
- Huile de lin et ses fractions :
1515.11.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1515.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Huile de maïs et ses fractions :
1515.21.00.00 -- Huile brute kg 10 1
1515.29.00.00 -- Autres kg 20 1
1515.30.00.00 - Huile de ricin et ses fractions kg 10 1
1515.50.00.00 - Huile de sésame et ses fractions kg 10 1
1515.60.00.00 - Graisses et huiles d’origine microbienne et
leurs fractions kg 10 1
- Autres :
-- Huile de karité et ses fractions :
1515.90.11.00 --- Huile brute kg 10 1
1515.90.19.00 --- Autres kg 20 1
1515.90.90.00 -- Autres kg 10 1
15.16 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine

microbienne et leurs fractions, partiellement ou to-
talement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées
ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autre-
ment préparées.
1516.10.00.00 - Graisses et huiles animales et leurs fractions kg 20 1
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions :
1516.20.10.00 -- Graisses végétales hydrogénées kg 10 1
1516.20.90.00 -- Autres kg 10 1
1516.30.00.00 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs
fractions kg 10 1
15.17 Margarine; mélanges ou préparations

alimentaires de graisses ou d'huiles animales,
végétales ou d'origine microbienne ou de fractions
de différentes graisses ou huiles du présent
Chapitre, autres que les graisses et huiles
alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
1517.10.00.00 - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide kg 20 1
- Autres :
1517.90.10.00 -- Autres préparations alimentaires de graisses
végétales kg 20 1
1517.90.90.00 -- Autres kg 20 1
15.18 1518.00.00.00 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine

microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, dés-
hydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou au-
trement modifiées chimiquement, à l'exclusion de
celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non kg 20 1
73 F
Section III
Chapitre 15
15.17/22
N° de
position
alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végé-
tales ou d'origine microbienne ou de fractions de
différentes graisses ou huiles du présent
Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.
[15.19]
15.20 1520.00.00.00 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. kg 10 1
15.21 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires

d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même
raffinés ou colorés.
1521.10.00.00 - Cires végétales kg 5 1
- Autres :
1521.90.10.00 -- Cires d'abeilles et d'autres insectes kg 5 1
1521.90.90.00 -- Autres kg 5 1
15.22 1522.00.00.00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps

gras ou des cires animales ou végétales. kg 10 1
_________________
74 F
Section IV
Chapitre 16
16.01/021
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET

VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTE-
NANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION;
AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA
NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Note.
1.- Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits
présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par
adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
_________________
Chapitre 16
Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques

ou d’insectes
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et
autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés
énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04.
2.- Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en
poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés,
de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces
préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la
position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne
s'appliquent ni aux produits farcis du n° 19.02, ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04.
1.- Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande,
d'abats, de sang ou d’insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail
comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients
d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait
abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme
assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent
contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d’insectes. Le n° 1602.10 a
la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 16.02.
2.- Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions
des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui
sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les mêmes appellations.
_________________
N° de po-
sition
16.01 Saucisses, saucissons et produits similaires, de
viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations
alimentaires à base de ces produits.
1601.00.10.00 - De foies kg 35 1
1601.00.90.00 - Autres kg 35 1
16.02 Autres préparations et conserves de viande, d'abats,

de sang ou d’insectes.
1602.10.00.00 - Préparations homogénéisées kg 20 1
1602.20.00.00 - De foies de tous animaux kg 35 1
75 F
Section IV
Chapitre 16
16.022/04
N° de po-
sition
- De volailles du n° 01.05 :
1602.31.00.00 -- De dinde kg 35 1
1602.32.00.00 -- De volailles de l’espèce Gallus domesticus kg 35 1
1602.39.00.00 -- Autres kg 35 1
76 F
Section IV
Chapitre 16
16.05
N° de po-
sition
- De l'espèce porcine :
1602.41.00.00 -- Jambons et leurs morceaux kg 35 1
1602.42.00.00 -- Epaules et leurs morceaux kg 35 1
1602.49.00.00 -- Autres, y compris les mélanges kg 35 1
- De l'espèce bovine :
1602.50.10.00 -- Conditionnées dans des emballages métalliques
hermétiquement fermés de type
<<Corned beef>> kg 35 1
1602.50.90.00 -- Autres kg 35 1
1602.90.00.00 - Autres, y compris les préparations de sang de
Tous animaux kg 35 1
16.03 1603.00.00.00 Extraits et jus de viande, de poissons ou de

crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés
aquatiques. kg 20 1
16.04 Préparations et conserves de poissons; caviar et ses

succédanés préparés à partir d'œufs de
poisson.
- Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion
des poissons hachés :
1604.11.00.00 -- Saumons kg 20 1
1604.12.00.00 -- Harengs kg 20 1
-- Sardines, sardinelles et sprats ou esprots :
1604.13.10.00 --- Sardines en conserves ordinaires en boîtes de 1/4
club de 30 mm de hauteur ou moins kg 20 1
1604.13.90.00 --- Autres kg 20 1
1604.14.00.00 -- Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) kg 20 1
1604.15.00.00 -- Maquereaux kg 20 1
1604.16.00.00 -- Anchois kg 20 1
1604.17.00.00 -- Anguilles kg 20 1
1604.19.00.00 -- Autres kg 20 1
1604.20.00.00 - Autres préparations et conserves de poissons kg 20 1
- Caviar et ses succédanés :
1604.31.00.00 -- Caviar kg 20 1
1604.32.00.00 -- Succédanés de caviar kg 20 1
16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés

aquatiques, préparés ou conservés.
1605.10.00.00 - Crabes kg 20 1
- Crevettes :
1605.21.00.00 -- Non présentées dans un contenant hermétique kg 20 1
1605.29.00.00 -- Autres kg 20 1
1605.30.00.00 - Homards kg 20 1
1605.40.00.00 - Autres crustacés kg 20 1
- Mollusques :
1605.51.00.00 -- Huîtres kg 20 1
1605.52.00.00 -- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou kg 20 1
77 F
Section IV
Chapitre 16
16.022/051
N° de po-
sition
vanneaux, autres coquillages
1605.53.00.00 -- Moules kg 20 1
1605.54.00.00 -- Seiches, sépioles, calmars et encornets kg 20 1
1605.55.00.00 -- Poulpes ou pieuvres kg 20 1
1605.56.00.00 -- Clams, coques et arches kg 20 1
1605.57.00.00 -- Ormeaux kg 20 1
1605.58.00.00 -- Escargots, autres que de mer kg 20 1
1605.59.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres invertébrés aquatiques :
1605.61.00.00 -- Bêches-de-mer kg 20 1
1605.62.00.00 -- Oursins kg 20 1
1605.63.00.00 -- Méduses kg 20 1
1605.69.00.00 -- Autres kg 20 1
_________________
78 F
Section IV
Chapitre 17
17.022/04
Chapitre 17
Sucres et sucreries
Note.
a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06);
b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le
fructose (lévulose)) et les autres produits du n° 29.40;
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids,
à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à
99,5°.
2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids,
à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou
supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels
xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de
canne.
_________________
N° de
position
17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose
chimiquement pur, à l'état solide.
- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de
colorants :
1701.12.00.00 -- De betterave kg 20 1
1701.13.00.00 -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de
sous-positions du présent Chapitre kg 10 1
-- Autres sucres de canne :
1701.14.10.00 --- Destinés à l’industrie de raffinerie du sucre kg 10 1
1701.14.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres :
-- Additionnés d'aromatisants ou de colorants :
1701.91.10.00 --- En poudre, en granulés ou cristallisés kg 20 1
1701.91.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
1701.99.10.00 --- En poudre, en granulés ou cristallisés kg 20 1
1701.99.90.00 --- Autres kg 20 1
17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glu-

cose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à
l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromati-
sants ou de colorants; succédanés du miel, même mé-
langés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.
- Lactose et sirop de lactose :
1702.11.00.00 -- Contenant en poids 99 % ou plus de lactose,
exprimé en lactose anhydre calculé sur matière
sèche kg 5 1
1702.19.00.00 -- Autres kg 5 1
1702.20.00.00 - Sucre et sirop d'érable kg 5 1
79 F
Section IV
Chapitre 17
17.01/021
N° de
position
1702.30.00.00 - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas
de fructose ou contenant en poids à l'état sec
moins de 20 % de fructose kg 5 1
1702.40.00.00 - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à
l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de
fructose, à l'exception du sucre inverti
(ou interverti) kg 5 1
1702.50.00.00 - Fructose chimiquement pur kg 5 1
1702.60.00.00 - Autre fructose et sirop de fructose, contenant en
poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à
l'exception du sucre inverti (ou interverti) kg 5 1
1702.90.00.00 - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et
les autres sucres et sirops de sucres contenant en
poids à l'état sec 50 % de fructose kg 5 1
17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du

sucre.
1703.10.00.00 - Mélasses de canne kg 10 1
1703.90.00.00 - Autres kg 10 1
17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).

1704.10.00.00 - Gommes à mâcher (chewing-gum), même
enrobées de sucre kg 35 1
1704.90.00.00 - Autres kg 35 1
_________________
80 F
Section IV
Chapitre 18
18.01/06
Chapitre 18
Cacao et ses préparations
Notes.
a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de
viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
b) les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.
2.- Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de
la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
_______________
N° de posi-
tion
18.01 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou
torréfiés.
- Cacao en fève :
1801.00.11.00 -- Qualité supérieur kg 5 1
1801.00.12.00 -- Qualité courant kg 5 1
1801.00.19.00 -- Autres qualités kg 5 1
1801.00.20.00 - Torréfié kg 5 1
1801.00.30.00 - Brisures de fèves kg 5 1
18.02 1802.00.00.00 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de

cacao. kg 10 1
18.03 Pâte de cacao, même dégraissée.

1803.10.00.00 - Non dégraissée kg 10 1
1803.20.00.00 - Complètement ou partiellement dégraissée kg 10 1
18.04 Beurre, graisse et huile de cacao.

1804.00.10.00 - Graisse et huile de cacao. kg 10 1
1804.00.20.00 - Beurre naturel de cacao. kg 10 1
1804.00.90.00 - Autre beurre de cacao et cacao désodorisé. kg 10 1
18.05 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou

d'autres édulcorants.
1805.00.10.00 - Présentée en emballages immédiats d'un
Contenu net de 2kg ou moins kg 35 1
1805.00.90.00 - Autres kg 35 1
18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires con-

tenant du cacao.
1806.10.00.00 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou
d'autres édulcorants kg 35 1
1806.20.00.00 - Autres préparations présentées soit en blocs
ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à
l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés
ou formes similaires, en récipients ou en kg 35 1
81 F
Section IV
Chapitre 18
18.01/06
N° de posi-
tion
emballages immédiats, d'un contenu excédant
2 kg
N° de posi-
tion
- Autres, présentés en tablettes, barres ou
bâtons :
1806.31.00.00 -- Fourrés kg 35 1
-- Non fourrés :
1806.32.10.00 --- Chocolat kg 35 1
1806.32.90.00 --- Autres kg 35 1
- Autres :
1806.90.10.00 -- Autres confiseries contenant du cacao, du
chocolat ou les deux kg 35 1
1806.90.90.00 -- Autres préparations alimentaires contenant du
cacao, du chocolat ou les deux kg 35 1
_________________
82 F
Section IV
Chapitre 19
19.01/02
Chapitre 19
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons,

de fécules ou de lait; pâtisseries
Notes.
a) à l’exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de
20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou
de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces
produits (Chapitre 16) ;
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés
pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
2.- Aux fins du n° 19.01, on entend par :
a) gruaux, les gruaux de céréales du Chapitre 11;
b) farines et semoules :
1) les farines et semoules de céréales du Chapitre 11;
2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout Chapitre, autres que les
farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05)
ou de légumes à cosse secs (n° 11.06).
3.- Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une
base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant
du cacao du n° 18.06 (n° 18.06).
4.- Au sens du n° 19.04, l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un
traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des
Chapitres 10 ou 11.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
19.01 Extraits de malt; préparations alimentaires de
farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou
extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou
contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés
sur une base entièrement dégraissée, non
dénommées ni comprises ailleurs; préparations
alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne
contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 %
en poids de cacao calculés sur une base entièrement
dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.
1901.10.00.00 - Préparations pour l'alimentation des nourrissons
et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente
au détail kg 5 1
1901.20.00.00 - Mélanges et pâtes pour la préparation des
produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de
la biscuiterie du n° 19.05 kg 10 1
- Autres :
1901.90.10.00 -- Préparations à base de lait contenant des matières
grasses végétales, en poudre ou en granules, en
emballages de plus 25 kg. kg 5 1
1901.90.20.00 -- Préparations à base de lait contenant des matières kg 5 1
83 F
Section IV
Chapitre 19
19.01/04
N° de U.S D.D R.S

position . . .
grasses végétales, en poudre ou en granules, en
emballages de plus de 12,5 kg mais n’excédant
pas 25 kg.
1901.90.30.00 -- Extraits de malt kg 5 1
1901.90.40.00 -- Préparations en poudre contenant des extraits de
malt, pour la fabrication de boissons, en
emballages de 25kg ou plus kg 10 1
84 F
Section IV
Chapitre 19
19.05
N° de
position
-- Autres :
1901.90.91.00 --- Préparations alimentaires à base des produits
de
manioc du n° 11.06 (y compris le "Gari" et à
l'exclusion des produits du n° 19.03) kg 20 1
1901.90.99.00 --- Autres kg 20 1
19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de

viande ou d'autres substances) ou bien autre-
ment préparées, telles que spaghetti, macaroni,
nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni;
couscous, même préparé.
- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni
autrement préparées :
1902.11.00.00 -- Contenant des œufs kg 20 1
1902.19.00.00 -- Autres kg 20 1
1902.20.00.00 - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou
autrement préparées) kg 20 1
1902.30.00.00 - Autres pâtes alimentaires kg 20 1
1902.40.00.00 - Couscous kg 20 1
19.03 1903.00.00.00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de

fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains
perlés, criblures ou formes similaires. kg 20 1
19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage

ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales
(autres que le maïs) en grains ou sous forme de
flocons ou d'autres grains travaillés (à l'excep-
tion de la farine, du gruau et de la semoule), pré-
cuites ou autrement préparées, non dénommées
ni comprises ailleurs.
1904.10.00.00 - Produits à base de céréales obtenus par
soufflage ou grillage kg 20 1
- Préparations alimentaires obtenues à partir de
flocons de céréales non grillés ou de mélanges
de flocons de céréales non grillés et de flocons
de céréales grillés ou de céréales soufflées :
1904.20.10.00 -- Flocons d’avoine en emballages immédiats de
25kg ou plus kg 20 1
1904.20.90.00 -- Autres kg 20 1
1904.30.00.00 - Bulgur de blé kg 20 1
1904.90.00.00 - Autres kg 20 1
19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de

la biscuiterie, même additionnés de cacao; hos-
ties, cachets vides des types utilisés pour médi-
caments, pains à cacheter, pâtes séchées de fa-
rine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits
85 F
Section IV
Chapitre 19
19.03/05
N° de
position
similaires.
1905.10.00.00 - Pain croustillant dit «knäckebrot» kg 20 1
1905.20.00.00 - Pain d’épices kg 20 1
- Biscuits additionnés d’édulcorants; gaufres et
gaufrettes :
1905.31.00.00 -- Biscuits additionnés d’édulcorants kg 35 1
1905.32.00.00 -- Gaufres et gaufrettes kg 35 1
1905.40.00.00 - Biscottes, pain grillé et produits similaires
grillés kg 35 1
1905.90.00.00 - Autres kg 35 1
_________________
86 F
Section IV
Chapitre 20
20.02/06
Chapitre 20
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
Notes.
a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou
11;
b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de
viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16) ;
d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du
n° 19.05;
e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04.
2.- N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les
produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat
(n° 18.06).
3.- Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des
n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8) qui ont
été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a).
4.- Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02.
5. Aux fins du n° 20.07, l'expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique
à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par
réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
6.- Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre
alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
1.- Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement
homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants
en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas
250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le
cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la
conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments
visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 20.05.
2.- Au sens du n° 2007.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de fruits
finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et
enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant
pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés,
le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la
conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments
visibles de fruits. Le n° 2007.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 20.07.
3.- Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix
s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de
réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une
température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à
une température différente.
_________________
N° de
position
20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de
plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à
87 F
Section IV
Chapitre 20
20.03/081
N° de
position
l'acide acétique.
2001.10.00.00 - Concombres et cornichons kg 20 1
2001.90.00.00 - Autres kg 20 1
20.02 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au

vinaigre ou à l'acide acétique.
2002.10.00.00 - Tomates, entières ou en morceaux kg 35 1
- Autres :
-- Concentrés de tomates non conditionnés pour la
vente au détail :
2002.90.11.00 --- Triples concentrés kg 10 1
2002.90.19.00 --- Autres kg 10 1
2002.90.20.00 -- Concentrés de tomates conditionnés pour la
vente au détail kg 35 1
2002.90.90.00 -- Autres kg 35 1
20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés au-

trement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.
2003.10.00.00 - Champignons du genre Agaricus kg 20 1
2003.90.00.00 - Autres kg 20 1
20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement

qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres
que les produits du n° 20.06.
2004.90.00.00 - Autres légumes et mélanges de légumes kg 20 1
20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement

qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés,
autres que les produits du n° 20.06.
2005.10.00.00 - Légumes homogénéisés kg 20 1
2005.40.00.00 - Pois (Pisum sativum) kg 20 1
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
2005.51.00.00 -- Haricots en grains kg 20 1
2005.59.00.00 -- Autres kg 20 1
2005.60.00.00 - Asperges kg 20 1
2005.70.00.00 - Olives kg 20 1
2005.80.00.00 - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) kg 20 1
- Autres légumes et mélanges de légumes :
2005.91.00.00 -- Jets de bambou kg 20 1
2005.99.00.00 -- Autres kg 20 1
20.06 2006.00.00.00 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de

plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristalli-
sés). kg 20 1
20.07 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de

fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de
88 F
Section IV
Chapitre 20
20.02/06
N° de
position
sucre ou d'autres édulcorants.
2007.10.00.00 - Préparations homogénéisées kg 20 1
- Autres :
2007.91.00.00 -- Agrumes kg 20 1
2007.99.00.00 -- Autres kg 20 1
89 F
Section IV
Chapitre 20
20.03/081
N° de
position
20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes,
autrement préparés ou conservés, avec ou sans
addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.
- Fruits à coques, arachides et autres graines,
même mélangés entre eux :
-- Arachides :
2008.11.10.00 --- Beurre d'arachide kg 20 1
2008.11.90.00 --- Autres kg 20 1
2008.19.00.00 -- Autres, y compris les mélanges kg 20 1
2008.20.00.00 - Ananas kg 20 1
2008.30.00.00 - Agrumes kg 20 1
2008.40.00.00 - Poires kg 20 1
2008.50.00.00 - Abricots kg 20 1
2008.60.00.00 - Cerises kg 20 1
2008.70.00.00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines kg 20 1
2008.80.00.00 - Fraises kg 20 1
- Autres, y compris les mélanges à l'exception
de ceux du n° 2008.19 :
2008.91.00.00 -- Cœurs de palmiers kg 20 1
2008.93.00.00 -- Canneberges (Vaccinium macrocarpon,
Vaccinium oxycoccos); airelles rouges
(Vaccinium vitis-idaea)”. kg 20 1
2008.97.00.00 -- Mélanges kg 20 1
2008.99.00.00 -- Autres kg 20 1
20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de

noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans ad-
dition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants.
- Jus d'orange :
-- Congelés :
2009.11.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou
plus destinés à l'industrie kg 10 1
2009.11.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas
20 :
2009.12.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
2009.19.90.00 --- Autres kg 20 1
- Jus de pamplemousse; jus de pomelo :
-- D’une valeur Brix n’excédant pas 20 :
2009.21.90.00 --- Autres kg 20 1
90 F
Section IV
Chapitre 20
20.02/06
N° de
position
-- Autres :
2009.29.90.00 --- Autres kg 20 1
- Jus de tout autre agrume :
2009.31.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
2009.39.90.00 --- Autres kg 20 1
- Jus d'ananas :
2009.41.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
2009.49.90.00 --- Autres kg 20 1
- Jus de tomate :
2009.50.90.00 --- Autres kg 20 1
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :
2009.61.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
2009.69.90.00 --- Autres kg 20 1
- Jus de pomme :
2009.71.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
2009.79.90.00 --- Autres kg 20 1
- Jus de tout autre fruit ou légume :
-- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon,
Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge
(Vaccinium vitis-idaea).
2009.81.10.00 --- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou kg 10 1
91 F
Section IV
Chapitre 20
20.03/081
N° de
position
plus destinés à l'industrie
2009.81.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
--- Jus de goyaves :
2009.89.11.00 ---- Concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou
2009.89.19.00 ---- Autres kg 20 1
--- Jus de Tamarin :
2009.89.29.00 ---- Autres kg 20 1
--- Jus de mangues :
2009.89.39.00 ---- Autres kg 20 1
--- Autres :
2009.89.99.00 ---- Autres kg 20 1
- Mélanges de jus :
2009.90.90.00 --- Autres kg 20 1
_________________
92 F
Section IV
Chapitre 21
21.02/06
Chapitre 21
Préparations alimentaires diverses
Notes.
a) les mélanges de légumes du n° 07.12;
b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit
(n° 09.01);
c) le thé aromatisé (n° 09.02);
d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;
e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant
plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson, de
crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Cha-
pitre 16);
f) les produits du n° 24.04 ;
g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04;
h) les enzymes préparées du n° 35.07.
2.- Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du n° 21.01.
3.- Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées, des
préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles
que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour
nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids
net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers
ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en
vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible
quantité, des fragments visibles.
_________________
N° de
position
21.01 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de
maté et préparations à base de ces produits ou à base
de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres suc-
cédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et
concentrés.
- Extraits, essences et concentrés de café et
préparations à base de ces extraits, essences ou
concentrés ou à base de café :
2101.11.00.00 -- Extraits, essences et concentrés kg 10 1
2101.12.00.00 -- Préparations à base d'extraits, essences ou
concentrés ou à base de café kg 20 1
2101.20.00.00 - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté
et préparations à base de ces extraits, essences ou
concentrés ou à base de thé ou de maté kg 10 1
2101.30.00.00 - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du
café et leurs extraits, essences et concentrés kg 20 1
21.02 Levures (vivantes ou mortes); autres

micro-organismes monocellulaires morts (à
l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever
préparées.
93 F
Section IV
Chapitre 21
21.01/02
2102.10.00.00 - Levures vivantes kg 5 1

2102.20.00.00 - Levures mortes; autres micro-organismes
monocellulaires morts kg 5 1
2102.30.00.00 - Poudres à lever préparées kg 5 1
94 F
Section IV
Chapitre 21
21.03/06
N° de po-
sition
21.03 Préparations pour sauces et sauces préparées;
condiments et assaisonnements, composés; farine de
moutarde et moutarde préparée.
2103.10.00.00 - Sauce de soja kg 20 1
2103.20.00.00 - «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates kg 35 1
2103.30.00.00 - Farine de moutarde et moutarde préparée kg 20 1
- Autres :
2103.90.10.00 -- Sauce de poisson ‘‘Nuoc-Mam’’ kg 20 1
-- Autres:
2103.90.91.00 --- Assaisonnements et condiments en poudre en
emballages de 25kg ou plus kg 20 1
2103.90.99.00 --- Autres kg 20 1
21.04 Préparations pour soupes, potages ou bouillons;

soupes, potages ou bouillons préparés;
préparations alimentaires composites
homogénéisées.
- Préparations pour soupes, potages ou bouillons;
soupes, potages ou bouillons préparés :
2104.10.10.00 -- Préparations présentées sous formes de
tablettes, de pains ou de cubes kg 20 1
2104.10.90.00 -- Autres kg 20 1
2104.20.00.00 - Préparations alimentaires composites
homogénéisées kg 20 1
21.05 2105.00.00.00 Glaces de consommation, même contenant du

cacao. kg 20 1
21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni com-

prises ailleurs.
- Concentrats de protéines et substances
protéiques texturées :
2106.10.10.00 -- Concentrats de protéines kg 5 1
2106.10.20.00 -- Substances protéiques texturées kg 10 1
- Autres :
2106.90.10.00 -- Sirops aromatisés et/ou additionnés de
colorants kg 20 1
-- Autres :
2106.90.91.00 --- Poudres utilisées dans la fabrication des
bouillons (masses partielles) kg 10 1
2106.90.92.00 --- Extraits, essences et autres produits
aromatisants des types utilisés dans les
industries des boissons kg 10 1
2106.90.93.00 --- Améliorant pour panification kg 5 1
2106.90.94.00 --- Poudres pour la préparation instantanée des
boissons kg 20 1
2106.90.95.00 --- Préparations pour tisanes ou infusions kg 20 1
2106.90.96.00 --- Compléments alimentaires kg 20 1
2106.90.99.00 --- Autres kg 20 1
95 F
Section IV
Chapitre 21
21.01/02
_________________
96 F
Section IV
Chapitre 22
22.05/09
Chapitre 22
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Notes.
a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires, rendus
ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);
b) l'eau de mer (n° 25.01);
c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);
d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);
e) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;
f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33).
2.- Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est
déterminé à la température de 20 °C.
3.- Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre
alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le
cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08.
1.- Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à
la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.
_________________
N° de
position
22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou
artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées
de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées;
glace et neige.
- Eaux minérales et eaux gazéifiées :
2201.10.10.00 -- Eaux minérales l 35 1
2201.10.20.00 -- Eaux gazéifiées l 35 1
2201.90.00.00 - Autres l 35 1
22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux

gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres
édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non
alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de
légumes du n° 20.09.
2202.10.00.00 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux
gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres
édulcorants ou aromatisées l 20 1
- Autres :
2202.91.00.00 -- Bière sans alcool 1 20 1
-- Autres :
2202.99.10.00 --- Boissons contenant une forte dose de caféine de
type ‘‘boissons énergisantes’’ l 20 1
2202.99.90.00 --- Autres l 20 1
22.03 Bières de malt.

2203.00.10.00 - Présentées en récipients d'une contenance égale
ou inférieure à 50 cl l 20 1
2203.00.90.00 - Autres l 20 1
97 F
Section IV
Chapitre 22
22.082/09
N° de
position
98 F
Section IV
Chapitre 22
22.05/09
N° de
position
22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en al-
cool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09.
2204.10.00.00 - Vins mousseux l 20 1
- Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a
été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
2204.21.00.00 -- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 1
2204.22.00.00 -- En récipients d'une contenance excédant 2 l mais
n'excédant pas 10 l l 20 1
-- Autres :
2204.29.10.00 --- Vins de raisins présentés en emballages de 200
litres ou plus, destinés à l'industrie l 20 1
2204.29.90.00 --- Autres l 20 1
2204.30.00.00 - Autres moûts de raisin l 20 1
22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à

l'aide de plantes ou de substances aromatiques.
2205.10.00.00 - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l l 20 1
2205.90.00.00 - Autres l 20 1
22.06 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel,

saké par exemple); mélanges de boissons fer-
mentées et mélanges de boissons fermentées et de
boissons non alcooliques, non dénommés ni compris
ailleurs.
2206.00.10.00 - Bières autres que de malt l 20 1
- Autres
2206.00.91.00 -- Vin de palme l 20 1
2206.00.99.00 -- Autres l 20 1
22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre

alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus;
alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous
titres.
- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre
alcoométrique +volumique de 80 % vol ou plus :
2207.10.10.00 -- A usages médicamenteux ou pharmaceutiques l 10 1
2207.10.90.00 -- Autres l 20 1
2207.20.00.00 - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous
titres l 10 1
22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoomé-

trique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie,
liqueurs et autres boissons spiritueuses.
- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin :
2208.20.10.00 -- Cognac l 20 1
2208.20.90.00 -- Autres l 20 1
2208.30.00.00 - Whiskies l 20 1
2208.40.00.00 - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la
distillation, après fermentation, de produits de l 20 1
99 F
Section IV
Chapitre 22
22.082/09
N° de
position
cannes à sucre
2208.50.00.00 - Gin et genièvre l 20 1
2208.60.00.00 - Vodka l 20 1
2208.70.00.00 - Liqueurs l 20 1
2208.90.00.00 - Autres l 20 1
22.09 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre co-

mestibles obtenus à partir d'acide acétique.
2209.00.10.00 - Vinaigre d'alcool l 20 1
2209.00.90.00 - Autres l 20 1
_________________
100 F
Section IV
Chapitre 23
23.04/091
Chapitre 23
Résidus et déchets des industries alimentaires;

aliments préparés pour animaux
Note.
1.- Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non
dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de
ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets
végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
1.- Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en
acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12.
_________________
N° de
position
23.01 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pel-
lets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crusta-
cés, de mollusques ou d'autres invertébrés aqua-
tiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons.
2301.10.00.00 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de
pellets, de viandes ou d'abats; cretons kg 10 1
2301.20.00.00 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de
pellets, de poissons ou de crustacés, de
mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques kg 10 1
23.02 Sons, remoulages et autres résidus, même ag-

glomérés sous forme de pellets, du criblage, de la
mouture ou d'autres traitements des céréales ou des
légumineuses.
2302.10.00.00 - De maïs kg 10 1
2302.30.00.00 - De froment kg 10 1
2302.40.00.00 - D'autres céréales kg 10 1
2302.50.00.00 - De légumineuses kg 10 1
23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de

betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres dé-
chets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou
de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.
2303.10.00.00 - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires kg 10 1
2303.20.00.00 - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et
autres déchets de sucrerie kg 10 1
2303.30.00.00 - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie kg 10 1
23.04 2304.00.00.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou

agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de
l'huile de soja. kg 10 1
23.05 2305.00.00.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou

l'huile d'arachide. kg 10 1
101 F
Section IV
Chapitre 23
23.01/05
N° de
position
23.06 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou
graisses ou huiles végétales ou d'origine mi-
o
crobienne, autres que ceux des n s 23.04 ou 23.05.
2306.10.00.00 - De graines de coton kg 10 1
2306.20.00.00 - De graines de lin kg 10 1
2306.30.00.00 - De graines de tournesol kg 10 1
- De graines de navette ou de colza :
2306.41.00.00 -- De graines de navette ou de colza à faible teneur
en acide érucique kg 10 1
2306.49.00.00 -- Autres kg 10 1
2306.50.00.00 - De noix de coco ou de coprah kg 10 1
2306.60.00.00 - De noix ou d'amandes de palmiste kg 10 1
2306.90.00.00 - Autres kg 10 1
23.07 2307.00.00.00 Lies de vin; tartre brut. kg 10 1
23.08 2308.00.00.00 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et

sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme
de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des
animaux, non dénommés ni compris ailleurs. kg 10 1
23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des

animaux.
2309.10.00.00 - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour
la vente au détail kg 20 1
- Autres :
2309.90.10.00 -- Préparations contenant des vitamines kg 5 1
2309.90.90.00 -- Autres kg 10 1
_________________
102 F
Section IV
Chapitre 24
24.01/03
Chapitre 24
Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une
inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la
nicotine dans le corps humain
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre 30).
2- Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à
classer au n° 24.04.
3- Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais
d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion.
1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans
une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des
huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits.
Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente
sous-position.
_________________
N° de po-
sition
24.01 Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.
2401.10.00.00 - Tabacs non écôtés kg 5 1
2401.20.00.00 - Tabacs partiellement ou totalement écôtés kg 5 1
2401.30.00.00 - Déchets de tabac kg 5 1
24.02 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et

cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac.
2402.10.00.00 - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et
cigarillos, contenant du tabac kg 20 1
2402.20.00.00 - Cigarettes contenant du tabac kg 20 1
2402.90.00.00 - Autres kg 20 1
24.03 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; ta-

bacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et
sauces de tabac.
- Tabac à fumer, même contenant des succédanés
de tabac en toute proportion :
2403.11.00.00 -- Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de
2403.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
2403.91.00.00 -- Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués» kg 10 1
-- Autres :
2403.99.10.00 --- Tabacs écôtés expansés kg 10 1
2403.99.90.00 --- Autres kg 20 1
24.04 Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué,

de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de ni-
cotine, destinés à une inhalation sans combus-
tion; autres produits contenant de la nicotine,
destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps
humain.
103 F
Section IV
Chapitre 24
24.01/03
- Produits destinés à une inhalation sans

combustion :
2404.11.00.00 -- Contenant du tabac ou du tabac reconstitué kg 20 1
2404.12.00.00 -- Autres, contenant de la nicotine kg 20 1
2404.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
2404.91.00.00 -- Pour une application orale kg 20 1
2404.92.00.00 -- Pour une application percutanée kg 20 1
2404.99.00.00 -- Autres kg 20 1
_________________
104 F
Section V
Chapitre 25
25.01/03
Section V
PRODUITS MINERAUX
Chapitre 25
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du
présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances
chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés,
pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou
autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits
grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée
dans chaque position.
Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse,
pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son
emploi général.
a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n° 28.02);
b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3
(n° 28.21);
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30;
d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques
(Chapitre 33);
e) les pisés de dolomie (n°38.16);
f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n° 68.01); les cubes, dés et articles
similaires pour mosaïques (n° 68.02); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments
(n° 68.03);
g) les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03);
h) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments
d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en
chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (n° 90.01);
ij) les craies de billards (n° 95.04);
k) les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n° 96.09).
3.- Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à
classer au n° 25.17.
4.- Le n° 25.30 comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les
terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels;
l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et
l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le
jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les
débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.
_________________
N° de
position
25.01 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dé-
naturé) et chlorure de sodium pur, même en solu-
tion aqueuse ou additionnés d'agents antiag-
glomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité;
105 F
Section V
Chapitre 25
25.01/04
N° de
position
eau de mer.
2501.00.10.00 - Sel dénaturé kg 5 1
2501.00.20.00 - Sel destiné à l'alimentation humaine kg 10 1
2501.00.30.00 - Sel en blocs comprimé pour l'alimentation du
bétail kg 5 1
2501.00.90.00 - Autres kg 10 1
25.02 2502.00.00.00 Pyrites de fer non grillées. kg 5 1
25.03 2503.00.00.00 Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre su-

blimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. kg 5 1
25.04 Graphite naturel.

2504.10.00.00 - En poudre ou en paillettes kg 5 1
2504.90.00.00 - Autre kg 5 1
25.05 Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'ex-

clusion des sables métallifères du Chapitre 26.
2505.10.00.00 - Sables siliceux et sables quartzeux kg 5 1
2505.90.00.00 - Autres sables kg 5 1
25.06 Quartz (autres que les sables naturels); quartzites,

même dégrossies ou simplement débitées, par sciage
ou autrement, en blocs ou en plaques de forme car-
rée ou rectangulaire.
2506.10.00.00 - Quartz kg 5 1
2506.20.00.00 - Quartzites kg 5 1
25.07 2507.00.00.00 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. kg 5 1
25.08 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du

n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même cal-
cinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.
2508.10.00.00 - Bentonite kg 5 1
2508.30.00.00 - Argiles réfractaires kg 5 1
2508.40.00.00 - Autres argiles kg 5 1
2508.50.00.00 - Andalousite, cyanite et sillimanite kg 5 1
2508.60.00.00 - Mullite kg 5 1
2508.70.00.00 - Terres de chamotte ou de dinas kg 5 1
25.09 2509.00.00.00 Craie. kg 5 1
25.10 Phosphates de calcium naturels, phosphates alu-

mino-calciques naturels et craies phosphatées.
2510.10.00.00 - Non moulus kg 5 1
2510.20.00.00 - Moulus kg 5 1
25.11 Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de

baryum naturel (withérite), même calciné, à l'ex-
106 F
Section V
Chapitre 25
25.01/03
N° de
position
clusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16.
2511.10.00.00 - Sulfate de baryum naturel (barytine) kg 5 1
2511.20.00.00 - Carbonate de baryum naturel (withérite) kg 5 1
25.12 2512.00.00.00 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, dia-

tomite, par exemple) et autres terres siliceuses ana-
logues, d'une densité apparente n'excédant pas 1,
même calcinées. kg 5 1
107 F
Section V
Chapitre 25
25.152/21
N° de
position
25.13 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat na-
turel et autres abrasifs naturels, même traités thermi-
quement.
2513.10.00.00 - Pierre ponce kg 5 1
2513.20.00.00 - Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres
abrasifs naturels kg 5 1
25.14 2514.00.00.00 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par

sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme
carrée ou rectangulaire. kg 5 1
25.15 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres cal-

caires de taille ou de construction d'une densité appa-
rente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dé-
grossis ou simplement débités, par sciage ou autre-
ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rec-
tangulaire.
- Marbres et travertins :
2515.11.00.00 -- Bruts ou dégrossis kg 5 1
2515.12.00.00 -- Simplement débités, par sciage ou autrement, en
blocs ou en plaques de forme carrée ou
rectangulaire kg 5 1
2515.20.00.00 - Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de
construction; albâtre kg 5 1
25.16 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de

taille ou de construction, même dégrossis ou simple-
ment débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en
plaques de forme carrée ou rectangulaire.
- Granit :
2516.11.00.00 -- Brut ou dégrossi kg 5 1
2516.12.00.00 -- Simplement débité, par sciage ou autrement, en
blocs ou en plaques de forme carrée ou
2516.20.00.00 - Grès kg 5 1
2516.90.00.00 - Autres pierres de taille ou de construction kg 5 1
25.17 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types gé-

néralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'em-
pierrement des routes, des voies ferrées ou autres bal-
lasts, galets et silex, même traités thermiquement;
macadam de laitier, de scories ou de déchets indus-
triels similaires, même comprenant des matières re-
prises dans la première partie du libellé; tarmaca-
dam; granules, éclats et poudres de pierres des
n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.
2517.10.00.00 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types
généralement utilisés pour le bétonnage ou pour
l'empierrement des routes, des voies ferrées ou kg 5 1
108 F
Section V
Chapitre 25
25.13/17
N° de
position
autres ballasts, galets et silex, même traités
thermiquement
2517.20.00.00 - Macadam de laitier, de scories ou de déchets
industriels similaires, même comprenant des
matières citées dans le n° 2517.10 kg 5 1
2517.30.00.00 - Tarmacadam kg 5 1
109 F
Section V
Chapitre 25
25.152/21
N° de
position
- Granules, éclats et poudres de pierres des
n°s 25.15 ou 25.16, même traités
thermiquement :
2517.41.00.00 -- De marbre kg 5 1
2517.49.00.00 -- Autres kg 5 1
25.18 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la do-

lomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou
autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée
ou rectangulaire.
2518.10.00.00 - Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue» kg 5 1
2518.20.00.00 - Dolomie calcinée ou frittée kg 5 1
25.19 Carbonate de magnésium naturel (magnésite); ma-

gnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frit-
tée), même contenant de faibles quantités d'autres
oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de ma-
gnésium, même pur.
2519.10.00.00 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite) kg 5 1
2519.90.00.00 - Autres kg 5 1
25.20 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou addi-

tionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de re-
tardateurs.
2520.10.00.00 - Gypse; anhydrite kg 5 1
2520.20.00.00 - Plâtres kg 10 1
25.21 2521.00.00.00 Castines; pierres à chaux ou à ciment. kg 5 1
25.22 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à

l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du
n° 28.25.
2522.10.00.00 - Chaux vive kg 10 1
2522.20.00.00 - Chaux éteinte kg 20 1
2522.30.00.00 - Chaux hydraulique kg 20 1
25.23 Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pul-

vérisés dits «clinkers»), même colorés.
2523.10.00.00 - Ciments non pulvérisés dits «clinkers» kg 10 1
- Ciments Portland :
2523.21.00.00 -- Ciments blancs, même colorés artificiellement kg 20 1
2523.29.00.00 -- Autres kg 20 1
2523.30.00.00 - Ciments alumineux kg 20 1
2523.90.00.00 - Autres ciments hydrauliques kg 20 1
110 F
Section V
Chapitre 25
25.25/30
N° de
position
25.24 Amiante (asbeste).
2524.10.00.00 - Crocidolite kg 10 1
2524.90.00.00 - Autres kg 5 1
25.25 Mica, y compris le mica clivé en lamelles ir-

régulières («splittings»); déchets de mica.
2525.10.00.00 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles
irrégulières kg 5 1
2525.20.00.00 - Mica en poudre kg 5 1
2525.30.00.00 - Déchets de mica kg 5 1
25.26 Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement dé-

bitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques
de forme carrée ou rectangulaire; talc.
2526.10.00.00 - Non broyés ni pulvérisés kg 5 1
2526.20.00.00 - Broyés ou pulvérisés kg 5 1
[25.27]
25.28 2528.00.00.00 Borates naturels et leurs concentrés (même cal-

cinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures
naturelles; acide borique naturel titrant au maximum
85 % de H3BO3 sur produit sec. kg 5 1
25.29 Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite;

spath fluor.
2529.10.00.00 - Feldspath kg 5 1
- Spath fluor :
2529.21.00.00 -- Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure
de calcium kg 5 1
2529.22.00.00 -- Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de
calcium kg 5 1
2529.30.00.00 - Leucite; néphéline et néphéline syénite kg 5 1
25.30 Matières minérales non dénommées ni comprises ail-

leurs.
2530.10.00.00 - Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées kg 5 1
2530.20.00.00 - Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium
naturels) kg 5 1
2530.90.00.00 - Autres kg 5 1
_________________
111 F
Section V
Chapitre 25
25.152/21
Chapitre 26
Minerais, scories et cendres
Notes.
a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);
b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);
c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées
principalement par des huiles de ce type (n° 27.10);
d) les scories de déphosphoration du Chapitre 31;
e) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);
f) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les
autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux
du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);
g) les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des
minerais (Section XV).
2.- Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques
effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des
métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la
condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées
aux minerais de l'industrie métallurgique.
3.- Le n° 26.20 ne couvre que :
a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou
la fabrication de composés métalliques, à l'exclusion des cendres et résidus provenant de
l'incinération des déchets municipaux (n° 26.21);
b) les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, même contenant des métaux, des types
utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés
chimiques.
1.- Aux fins du n° 2620.21, les boues d'essence au plomb et les boues de composés antidétonants
contenant du plomb s'entendent des boues provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb
et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb tétraéthyle, par exemple), qui sont
constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer.
2.- Les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges,
des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs
composés chimiques, sont à classer dans le n° 2620.60.
_________________
N° de
position
26.01 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les py-
rites de fer grillées (cendres de pyrites).
- Minerais de fer et leurs concentrés, autres que
les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :
-- Non agglomérés :
2601.11.10.00 --- Minerais de fer, en morceaux kg 5 1
2601.11.20.00 --- Minerais de fer fin kg 5 1
2601.11.30.00 --- Minerais de fer, enrichis kg 5 1
2601.11.90.00 --- Autres kg 5 1
2601.12.00.00 -- Agglomérés kg 5 1
2601.20.00.00 - Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) kg 5 1
112 F
Section V
Chapitre 25
25.25/30
N° de
position
26.02 2602.00.00.00 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y com-
pris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs
concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou
plus en poids, sur produit sec. kg 5 1
26.03 2603.00.00.00 Minerais de cuivre et leurs concentrés. kg 5 1
26.04 2604.00.00.00 Minerais de nickel et leurs concentrés. kg 5 1
26.05 2605.00.00.00 Minerais de cobalt et leurs concentrés. kg 5 1
26.06 2606.00.00.00 Minerais d'aluminium et leurs concentrés. kg 5 1
26.07 2607.00.00.00 Minerais de plomb et leurs concentrés. kg 5 1
26.08 2608.00.00.00 Minerais de zinc et leurs concentrés. kg 5 1
26.09 2609.00.00.00 Minerais d'étain et leurs concentrés. kg 5 1
26.10 2610.00.00.00 Minerais de chrome et leurs concentrés. kg 5 1
26.11 2611.00.00.00 Minerais de tungstène et leurs concentrés. kg 5 1
26.12 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concen-

trés.
2612.10.00.00 - Minerais d'uranium et leurs concentrés kg 5 1
2612.20.00.00 - Minerais de thorium et leurs concentrés kg 5 1
26.13 Minerais de molybdène et leurs concentrés.

2613.10.00.00 - Grillés kg 5 1
2613.90.00.00 - Autres kg 5 1
26.14 2614.00.00.00 Minerais de titane et leurs concentrés. kg 5 1
26.15 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de

zirconium et leurs concentrés.
2615.10.00.00 - Minerais de zirconium et leurs concentrés kg 5 1
2615.90.00.00 - Autres kg 5 1
26.16 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés.

2616.10.00.00 - Minerais d'argent et leurs concentrés kg 5 1
- Autres :
2616.90.10.00 -- Minerais d'or et leurs concentrés kg 5 1
2616.90.90.00 -- Autres kg 5 1
26.17 Autres minerais et leurs concentrés.

2617.10.00.00 - Minerais d'antimoine et leurs concentrés kg 5 1
2617.90.00.00 - Autres kg 5 1
113 F
Section V
Chapitre 25
25.152/21
N° de
position
26.18 2618.00.00.00 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fa-
brication de la fonte, du fer ou de l'acier. kg 5 1
26.19 2619.00.00.00 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), batti-

tures et autres déchets de la fabrication de la fonte,
du fer ou de l'acier. kg 5 1
26.20 Scories, cendres et résidus (autres que ceux pro-

venant de la fabrication de la fonte, du fer ou de
l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs
composés.
- Contenant principalement du zinc :
2620.11.00.00 -- Mattes de galvanisation kg 5 1
2620.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Contenant principalement du plomb :
2620.21.00.00 -- Boues d'essence au plomb et boues de composés
antidétonants contenant du plomb kg 5 1
2620.29.00.00 -- Autres kg 5 1
2620.30.00.00 - Contenant principalement du cuivre kg 5 1
2620.40.00.00 - Contenant principalement de l'aluminium kg 5 1
2620.60.00.00 - Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou
leurs mélanges, des types utilisés pour
l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la
fabrication de leurs composés chimiques kg 5 1
- Autres :
2620.91.00.00 -- Contenant de l'antimoine, du béryllium, du
cadmium, du chrome ou leurs mélanges kg 5 1
2620.99.00.00 -- Autres kg 5 1
26.21 Autres scories et cendres, y compris les cendres de

varech; cendres et résidus provenant de l'inci-
nération des déchets municipaux.
2621.10.00.00 - Cendres et résidus provenant de l'incinération
des déchets municipaux kg 5 1
2621.90.00.00 - Autres kg 5 1
_________________
114 F
Section V
Chapitre 25
25.25/30
Chapitre 27
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits

de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
Notes.
a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion
ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;
b) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;
c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05.
2.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, employés dans le libellé du n° 27.10,
s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux
huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés
mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux
constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.
Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de
60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de
distillation à basse pression (Chapitre 39).
3.- Aux fins du n° 27.10, par déchets d'huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles
de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre),
mélangés ou non avec de l'eau. Ces déchets couvrent notamment :
a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées,
huiles pour transformateurs usées, par exemple);
b) les boues d’huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des
huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits chimiques, par exemple),
utilisés dans la fabrication des produits primaires;
c) les huiles se présentant sous la forme d'émulsions dans l'eau ou de mélanges avec de l'eau,
telles que celles résultant de débordements de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes
ou de réservoirs de stockage ou de l'utilisation d'huiles de coupe pour les opérations d'usinage.
1.- Au sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles
(calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.
2.- Au sens du n° 2701.12, on entend par houille bitumineuse une houille à teneur limite en matières
volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite
calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833
kcal/kg.
3.- Au sens des n°s 2707.10, 2707.20, 2707.30 et 2707.40, on entend par benzol (benzène), toluol
(toluène), xylol (xylènes) et naphtalène des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en
poids de benzène, de toluène, de xylènes et de naphtalène.
4.- Au sens du n° 2710.12, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris
les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM
D 86).
5.- Aux fins des sous-positions du n° 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides
gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles
animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.
_____________
N° de po-
sition
27.01 Houilles; briquettes, boulets et combustibles so-
lides similaires obtenus à partir de la houille.
- Houilles, même pulvérisées, mais non
115 F
Section V
Chapitre 27
27.13/16
N° de po-
sition
agglomérées :
2701.11.00.00 -- Anthracite kg 5 1
2701.12.00.00 -- Houille bitumineuse kg 5 1
2701.19.00.00 -- Autres houilles kg 5 1
2701.20.00.00 - Briquettes, boulets et combustibles solides
similaires obtenus à partir de la houille kg 5 1
116 F
Section V
Chapitre 25
25.25/30
N° de
position
27.02 Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais.
2702.10.00.00 - Lignites, même pulvérisés, mais non
agglomérés kg 5 1
2702.20.00.00 - Lignites agglomérés kg 5 1
27.03 2703.00.00.00 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même ag-

glomérée. kg 5 1
27.04 2704.00.00.00 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de

tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. kg 5 1
27.05 2705.00.00.00 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simi-
laires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hy-
drocarbures gazeux. kg 5 1
27.06 2706.00.00.00 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et

autres goudrons minéraux, même déshydratés ou
étêtés, y compris les goudrons reconstitués. kg 5 1
27.07 Huiles et autres produits provenant de la distilla-

tion des goudrons de houille de haute température;
produits analogues dans lesquels les constituants
aromatiques prédominent en poids par rapport
aux constituants non aromatiques.
2707.10.00.00 - Benzol (benzène) kg 5 1
2707.20.00.00 - Toluol (toluène) kg 5 1
2707.30.00.00 - Xylol (xylènes) kg 5 1
2707.40.00.00 - Naphtalène kg 5 1
2707.50.00.00 - Autres mélanges d'hydrocarbures
aromatiques distillant 65 % ou plus de
leur volume (y compris les pertes) à
250 °C d'après la méthode ISO 3405
(équivalente à la méthode ASTM D 86) kg 5 1
- Autres :
2707.91.00.00 -- Huiles de créosote kg 5 1
2707.99.00.00 -- Autres kg 5 1
27.08 Brai et coke de brai de goudron de houille ou

d'autres goudrons minéraux.
2708.10.00.00 - Brai kg 5 1
2708.20.00.00 - Coke de brai kg 5 1
27.09 2709.00.00.00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux

bitumineux. kg 0 1
27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumi-

neux, autres que les huiles brutes; préparations non
dénommées ni comprises ailleurs, contenant en
poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de miné-
117 F
Section V
Chapitre 27
27.13/16
N° de
position
raux bitumineux et dont ces huiles consti-
tuent l'élément de base; déchets d'huiles.
- Huiles de pétrole ou de minéraux
bitumineux (autres que les huiles brutes)
et préparations non dénommées ni
comprises ailleurs, contenant en poids
70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de
minéraux bitumineux et dont ces huiles
constituent l'élément de base, autres que
celles contenant du biodiesel et autres que
les déchets d'huiles :
-- Huiles légères et préparations :
2710.12.10.00 --- Pétroles partiellement raffinés y compris
les huiles brutes ayant subi une distillation
primaire(Topping) kg 0 1
--- Essences spéciales :
2710.12.21.00 ---- White spirit kg 5 1
2710.12.29.00 ---- Autres kg 10 1
2710.12.30.00 --- Essence d'aviation kg 10 1
2710.12.40.00 --- Super carburant kg 10 1
2710.12.50.00 --- Essence d'auto ordinaire kg 10 1
2710.12.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
--- Huiles moyennes :
2710.19.11.00 ---- Carburéacteur kg 10 1
2710.19.12.00 ---- Pétrole lampant kg 5 1
2710.19.19.00 ---- Autres kg 10 1
--- Huiles lourdes à l'exclusion des huiles
lubrifiantes :
2710.19.21.00 ---- Gas-oil kg 10 1
2710.19.22.00 ---- Fuel-oil domestique kg 5 1
2710.19.23.00 ---- Fuel-oil léger kg 5 1
2710.19.24.00 ---- Fuel-oil lourd I kg 5 1
2710.19.25.00 ---- Fuel-oil lourd II kg 5 1
--- Huiles lubrifiantes :
2710.19.31.00 ---- Destinées à être mélangées kg 10 1
2710.19.32.00 ---- Pour freins hydrauliques kg 10 1
2710.19.33.00 ---- Graisse kg 10 1
---- Autres:
2710.19.39.10 ----- Huiles de moteur à 2 temps kg 10 1
2710.19.39.90 ----- Autres kg 10 1
2710.20.00.00 - Huiles de pétrole ou de minéraux
bitumineux (autres que les huiles brutes)
et préparations non dénommées ni
comprises ailleurs, contenant en poids
70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de
minéraux bitumineux et dont ces huiles
constituent l’élément de base, contenant
du biodiesel, autres que les déchets kg 10 1
118 F
Section V
Chapitre 25
25.25/30
N° de
position
d’huiles
- Déchets d’huiles :
2710.91.00.00 -- Contenant des diphényles poly chlorés
(PCB), des terphényles polychlorés (PCT)
ou des diphényles polybromés (PBB) kg 10 1
2710.99.00.00 -- Autres kg 10 1
27.11 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.

- Liquéfiés :
2711.11.00.00 -- Gaz naturel kg 5 1
2711.12.00.00 -- Propane kg 5 1
2711.13.00.00 -- Butanes kg 0 1
2711.14.00.00 -- Ethylène, propylène, butylène et
butadiène kg 5 1
2711.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- A l'état gazeux :
2711.21.00.00 -- Gaz naturel kg 5 1
2711.29.00.00 -- Autres kg 5 1
27.12 Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-

cristalline, «slack wax», ozokérite, cire de lignite,
cire de tourbe, autres cires minérales et pro-
duits similaires obtenus par synthèse ou par
d'autres procédés, même colorés.
2712.10.00.00 - Vaseline kg 5 1
2712.20.00.00 - Paraffine contenant en poids moins de
0,75 % d'huile kg 5 1
2712.90.00.00 - Autres kg 5 1
27.13 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus

des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.
- Coke de pétrole :
2713.11.00.00 -- Non calciné kg 5 1
2713.12.00.00 -- Calciné kg 5 1
2713.20.00.00 - Bitume de pétrole kg 5 1
2713.90.00.00 - Autres résidus des huiles de pétrole ou de
minéraux bitumineux kg 5 1
27.14 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bi-

tumineux; asphaltites et roches
asphaltiques.
2714.10.00.00 - Schistes et sables bitumineux kg 5 1
2714.90.00.00 - Autres kg 5 1
27.15 2715.00.00.00 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bi-

tume naturels, de bitume de pétrole, de goudron
minéral ou de brai de goudron minéral (mastics
bitumineux, «cut-backs», par exemple). kg 5 1
119 F
Section V
Chapitre 27
27.13/16
N° de
position
27.16 2716.00.00.00 Energie électrique. (position facultative) 1000

kWh 5 1
_________________
120 F
Section VI
Chapitre 28
Notes1
Section VI
PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

OU DES INDUSTRIES CONNEXES
Notes.
1.- A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du
libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une
autre position de la Nomenclature.
B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci-dessus, tout produit répondant aux
spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette
position et non dans une autre position de la présente Section.
2.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa
présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un
des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra
être classé sous cette position et non dans une autre position de la Nomenclature.
3.- Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts
relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés,
après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position
afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :
a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être
utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b) présentés en même temps;
c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les
uns des autres.
4.- Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section
VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à
classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le n°
38.27.
_________________
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques;

composés inorganiques ou organiques de métaux précieux,
d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :
a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés
isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;
b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci-dessus;
c) les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus, pour autant que ces solutions
constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des
raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit
apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
d) les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d’un stabilisant (y compris
d’un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport.
e) les produits des paragraphes a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance
antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de
sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers
plutôt qu'à son emploi général.
2.- Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les
121 F
Section VI
Chapitre 28
Notes2
carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et

cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de
bases inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52
et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le
présent Chapitre :
a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique,
thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);
b) les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12);
122 F
Section V
Chapitre 27
27.10/13
c) le disulfure de carbone (n° 28.13);

d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et
tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates
complexes de bases inorganiques (n° 28.42);
e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les
halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés
métalliques (n° 28.53), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 31).
3.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section VI, le présent Chapitre ne comprend pas :
a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la
Section V;
b) les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la Note 2 ci-dessus;
c) les produits visés dans les Note 2, 3, 4 ou 5 du Chapitre 31;
d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les
frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons,
du n° 32.07;
e) le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés comme charges pour
appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits
encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux
cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou
alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres
gemmes ou de pierres synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs
alliages du Chapitre 71;
g) les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures
métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la Section
XV;
h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou
alcalino-terreux (n° 90.01).
4.- Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non
métalliques du Sous-Chapitre II et un acide contenant un élément métallique du Sous-Chapitre IV
sont à classer au n° 28.11.
5.- Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux
d'ammonium.
Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au n° 28.42.
6.- Le n° 28.44 comprend seulement :
a) le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium (n° atomique
84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;
b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des
métaux communs des Sections XIV et XV), même mélangés entre eux;
c) les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non
de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;
d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges
renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et
d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);
e) les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;
f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.
On entend par isotopes au sens de la présente Note et des n°s 28.44 et 28.45 :
- les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état
monoisotopique;
- les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes,
c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée
123 F
Section VI
Chapitre 28
Notes2
artificiellement.
7.- Entrent dans le n° 28.53, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre)
contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
8.- Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en
électronique restent classés dans le présent Chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des
formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes
ou formes analogues, ils relèvent du n° 38.18.
1.- Au sens du nº 2852.10, on entend par de constitution chimique définie tous les composés organiques
ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la Note 1 du
Chapitre 28 ou des paragraphes a) à h) de la Note 1 du Chapitre 29.
_________________
124 F
Section VI
Chapitre 28
28.01/05
N° de
position
I.- ELEMENTS CHIMIQUES
28.01 Fluor, chlore, brome et iode.

2801.10.00.00 - Chlore kg 5 1
2801.20.00.00 - Iode kg 5 1
2801.30.00.00 - Fluor; brome kg 5 1
28.02 2802.00.00.00 Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. kg 5 1
28.03 2803.00.00.00 Carbone (noirs de carbone et autres formes de car-

bone non dénommées ni comprises ailleurs). kg 5 1
28.04 Hydrogène, gaz rares et autres éléments non mé-

talliques.
2804.10.00.00 - Hydrogène m3(*) 5 1
- Gaz rares :
2804.21.00.00 -- Argon m3(*) 5 1
2804.29.00.00 -- Autres m3(*) 5 1
2804.30.00.00 - Azote m3(*) 5 1
2804.40.00.00 - Oxygène m3(*) 5 1
2804.50.00.00 - Bore; tellure kg 5 1
- Silicium :
2804.61.00.00 -- Contenant en poids au moins 99,99 % de
silicium kg 5 1
2804.69.00.00 -- Autre kg 5 1
2804.70.00.00 - Phosphore kg 5 1
2804.80.00.00 - Arsenic kg 5 1
2804.90.00.00 - Sélénium kg 5 1
28.05 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de

terres rares, scandium et yttrium, même mélangés
ou alliés entre eux; mercure.
- Métaux alcalins ou alcalino-terreux :
2805.11.00.00 -- Sodium kg 5 1
2805.12.00.00 -- Calcium kg 5 1
2805.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2805.30.00.00 - Métaux de terres rares, scandium et yttrium,
même mélangés ou alliés entre eux kg 5 1
2805.40.00.00 - Mercure kg 5 1
125 F
Section VI
Chapitre 28
28.06/13
N° de
position
II.- ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES
OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS
NON METALLIQUES
28.06 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide

chlorosulfurique.
2806.10.00.00 - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) kg 5 1
2806.20.00.00 - Acide chlorosulfurique kg 5 1
28.07 2807.00.00.00 Acide sulfurique; oléum. kg 5 1
28.08 2808.00.00.00 Acide nitrique; acides sulfonitriques. kg 5 1
28.09 Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique;

acides polyphosphoriques, de constitution chimique
définie ou non.
2809.10.00.00 - Pentaoxyde de diphosphore kg 5 1
2809.20.00.00 - Acide phosphorique et acides
polyphosphoriques kg 5 1
28.10 2810.00.00.00 Oxydes de bore; acides boriques. kg 5 1
28.11 Autres acides inorganiques et autres composés oxy-

génés inorganiques des éléments non métalliques.
- Autres acides inorganiques :
2811.11.00.00 -- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) kg 5 1
2811.12.00.00 -- Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) kg 5 1
2811.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres composés oxygénés inorganiques des
éléments non métalliques :
2811.21.00.00 -- Dioxyde de carbone kg 5 1
2811.22.00.00 -- Dioxyde de silicium kg 5 1
2811.29.00.00 -- Autres kg 5 1
III.- DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU

SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES
28.12 Halogénures et oxyhalogénures des éléments non mé-

talliques.
- Chlorures et oxychlorures :
2812.11.00.00 -- Dichlorure de carbonyle (phosgène) kg 5 1
2812.12.00.00 -- Oxychlorure de phosphore kg 5 1
2812.13.00.00 -- Trichlorure de phosphore Kg 5 1
2812.14.00.00 -- Pentachlorure de phosphore kg 5 1
2812.15.00.00 -- Monochlorure de soufre kg 5 1
2812.16.00.00 -- Dichlorure de soufre kg 5 1
2812.17.00.00 -- Chlorure de thionyle kg 5 1
2812.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2812.90.00.00 - Autres kg 5 1
126 F
Section VI
Chapitre 28
28.01/09
28.13 Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de

phosphore du commerce.
2813.10.00.00 - Disulfure de carbone kg 5 1
2813.90.00.00 - Autres kg 5 1
127 F
Section VI
Chapitre 28
28.23/271
N° de
position
IV.- BASES INORGANIQUES ET OXYDES,
HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX
28.14 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (am-

moniaque).
2814.10.00.00 - Ammoniac anhydre kg 5 1
2814.20.00.00 - Ammoniac en solution aqueuse (ammo-
niaque) kg 5 1
28.15 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hy-

droxyde de potassium (potasse caustique); pe-
roxydes de sodium ou de potassium.
- Hydroxyde de sodium (soude caustique) :
2815.11.00.00 -- Solide kg 5 1
2815.12.00.00 -- En solution aqueuse (lessive de soude caus-
tique) kg 5 1
2815.20.00.00 - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) kg 5 1
2815.30.00.00 - Peroxydes de sodium ou de potassium kg 5 1
28.16 Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hy-

droxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum.
2816.10.00.00 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium kg 5 1
2816.40.00.00 - Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou
de baryum kg 5 1
28.17 2817.00.00.00 Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. kg 5 1
28.18 Corindon artificiel, chimiquement défini ou non;

oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium.
2818.10.00.00 - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non kg 5 1
2818.20.00.00 - Oxyde d'aluminium autre que le corindon
artificiel kg 5 1
2818.30.00.00 - Hydroxyde d'aluminium kg 5 1
28.19 Oxydes et hydroxydes de chrome.

2819.10.00.00 - Trioxyde de chrome kg 5 1
2819.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.20 Oxydes de manganèse.

2820.10.00.00 - Dioxyde de manganèse kg 5 1
2820.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.21 Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes con-

tenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué
en Fe2O3.
2821.10.00.00 - Oxydes et hydroxydes de fer kg 5 1
2821.20.00.00 - Terres colorantes kg 5 1
28.22 2822.00.00.00 Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du kg 5 1

128 F
Section VI
Chapitre 28
28.01/09
N° de
position
commerce.
28.23 2823.00.00.00 Oxydes de titane. kg 5 1
28.24 Oxydes de plomb; minium et mine orange.

2824.10.00.00 - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) kg 5 1
2824.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.25 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inor-

ganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes,
hydroxydes et peroxydes de métaux.
2825.10.00.00 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels
inorganiques kg 5 1
2825.20.00.00 - Oxyde et hydroxyde de lithium kg 5 1
2825.30.00.00 - Oxydes et hydroxydes de vanadium kg 5 1
2825.40.00.00 - Oxydes et hydroxydes de nickel kg 5 1
2825.50.00.00 - Oxydes et hydroxydes de cuivre kg 5 1
2825.60.00.00 - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium kg 5 1
2825.70.00.00 - Oxydes et hydroxydes de molybdène kg 5 1
2825.80.00.00 - Oxydes d'antimoine kg 5 1
2825.90.00.00 - Autres kg 5 1
V.- SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES

DES ACIDES INORGANIQUES
28.26 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres

sels complexes de fluor.
- Fluorures :
2826.12.00.00 -- D'aluminium kg 5 1
2826.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2826.30.00.00 - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe
synthétique) kg 5 1
2826.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.27 Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bro-

mures et oxybromures; iodures et oxyiodures.
2827.10.00.00 - Chlorure d'ammonium kg 5 1
2827.20.00.00 - Chlorure de calcium kg 5 1
- Autres chlorures :
2827.31.00.00 -- De magnésium kg 5 1
2827.32.00.00 -- D'aluminium kg 5 1
2827.35.00.00 -- De nickel kg 5 1
2827.39.00.00 -- Autres kg 5 1
129 F
Section VI
Chapitre 28
28.332/36
N° de
position
- Oxychlorures et hydroxychlorures :
2827.41.00.00 -- De cuivre kg 5 1
2827.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Bromures et oxybromures :
2827.51.00.00 -- Bromures de sodium ou de potassium kg 5 1
2827.59.00.00 -- Autres kg 5 1
2827.60.00.00 - Iodures et oxyiodures kg 5 1
28.28 Hypochlorites; hypochlorite de calcium du

commerce; chlorites; hypobromites.
2828.10.00.00 - Hypochlorite de calcium du commerce et
autres hypochlorites de calcium kg 5 1
- Autres :
2828.90.10.00 -- Hypochlorite de sodium (eau de javel) même
concentrée kg 20 1
2828.90.90.00 -- Autres kg 10 1
28.29 Chlorates et perchlorates; bromates et

perbromates; iodates et periodates.
- Chlorates :
2829.11.00.00 -- De sodium kg 5 1
2829.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2829.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.30 Sulfures; polysulfures, de constitution chimique

définie ou non.
2830.10.00.00 - Sulfures de sodium kg 5 1
2830.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.31 Dithionites et sulfoxylates.

2831.10.00.00 - De sodium kg 5 1
2831.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.32 Sulfites; thiosulfates.

2832.10.00.00 - Sulfites de sodium kg 5 1
2832.20.00.00 - Autres sulfites kg 5 1
2832.30.00.00 - Thiosulfates kg 5 1
28.33 Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates).

- Sulfates de sodium :
2833.11.00.00 -- Sulfate de disodium kg 5 1
2833.19.00.00 -- Autres kg 5 1
130 F
Section VI
Chapitre 28
28.34/39
N° de
position
- Autres sulfates :
2833.21.00.00 -- De magnésium kg 5 1
2833.22.00.00 -- D'aluminium kg 5 1
2833.24.00.00 -- De nickel kg 5 1
2833.25.00.00 -- De cuivre kg 5 1
2833.27.00.00 -- De baryum kg 5 1
2833.29.00.00 -- Autres kg 5 1
2833.30.00.00 - Aluns kg 5 1
2833.40.00.00 - Peroxosulfates (persulfates) kg 5 1
28.34 Nitrites; nitrates.

2834.10.00.00 - Nitrites kg 5 1
- Nitrates :
2834.21.00.00 -- De potassium kg 5 1
2834.29.00.00 -- Autres kg 5 1
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phos-

phites) et phosphates; polyphosphates, de constitution
chimique définie ou non.
2835.10.00.00 - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates
(phosphites) kg 5 1
- Phosphates :
2835.22.00.00 -- De mono- ou de disodium kg 5 1
2835.24.00.00 -- De potassium kg 5 1
2835.25.00.00 -- Hydrogénoorthophosphate de calcium
(«phosphate dicalcique») kg 5 1
2835.26.00.00 -- Autres phosphates de calcium kg 5 1
2835.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Polyphosphates :
2835.31.00.00 -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de
sodium) kg 5 1
2835.39.00.00 -- Autres kg 5 1
28.36 Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); car-

bonate d'ammonium du commerce contenant du car-
bamate d'ammonium.
2836.20.00.00 - Carbonate de disodium kg 5 1
2836.30.00.00 - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium kg 5 1
2836.40.00.00 - Carbonates de potassium kg 5 1
2836.50.00.00 - Carbonate de calcium kg 5 1
2836.60.00.00 - Carbonate de baryum kg 5 1
- Autres :
2836.91.00.00 -- Carbonates de lithium kg 5 1
2836.92.00.00 -- Carbonate de strontium kg 5 1
2836.99.00.00 -- Autres kg 5 1
131 F
Section VI
Chapitre 28
28.272/33
N° de
position
28.37 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes.
- Cyanures et oxycyanures :
2837.11.00.00 -- De sodium kg 5 1
2837.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2837.20.00.00 - Cyanures complexes kg 5 1
[28.38]
28.39 Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce.

- De sodium :
2839.11.00.00 -- Métasilicates kg 5 1
2839.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2839.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.40 Borates; peroxoborates (perborates).

- Tétraborate de disodium (borax raffiné) :
2840.11.00.00 -- Anhydre kg 5 1
2840.19.00.00 -- Autre kg 5 1
2840.20.00.00 - Autres borates kg 5 1
2840.30.00.00 - Peroxoborates (perborates) kg 5 1
28.41 Sels des acides oxométalliques ou pe-

roxométalliques.
2841.30.00.00 - Dichromate de sodium kg 5 1
2841.50.00.00 - Autres chromates et dichromates;
peroxochromates kg 5 1
- Manganites, manganates et permanganates :
2841.61.00.00 -- Permanganate de potassium kg 5 1
2841.69.00.00 -- Autres kg 5 1
2841.70.00.00 - Molybdates kg 5 1
2841.80.00.00 - Tungstates (wolframates) kg 5 1
2841.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides inor-

ganiques (y compris les aluminosilicates de constitu-
tion chimique définie ou non), autres que les azotures.
2842.10.00.00 - Silicates doubles ou complexes, y compris les
aluminosilicates de constitution chimique
définie ou non kg 5 1
2842.90.00.00 - Autres kg 5 1
132 F
Section VI
Chapitre 28
28.49/53
N° de
position
VI.- DIVERS
28.43 Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inor-

ganiques ou organiques de métaux précieux, de consti-
tution chimique définie ou non; amalgames de métaux
précieux.
2843.10.00.00 - Métaux précieux à l'état colloïdal kg 5 1
- Composés d'argent :
2843.21.00.00 -- Nitrate d'argent kg 5 1
2843.29.00.00 -- Autres kg 5 1
2843.30.00.00 - Composés d'or kg 5 1
2843.90.00.00 - Autres composés; amalgames kg 5 1
28.44 Eléments chimiques radioactifs et isotopes ra-

dioactifs (y compris les éléments chimiques et iso-
topes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mé-
langes et résidus contenant ces produits.
2844.10.00.00 - Uranium naturel et ses composés; alliages,
dispersions (y compris les cermets), produits
céramiques et mélanges renfermant de l'uranium
naturel ou des composés de l'uranium naturel kg 5 1
2844.20.00.00 - Uranium enrichi en U 235 et ses composés;
plutonium et ses composés; alliages, dispersions
(y compris les cermets), produits céramiques et
mélanges renfermant de l'uranium enrichi en
U 235, du plutonium ou des composés de ces
produits kg 5 1
2844.30.00.00 - Uranium appauvri en U 235 et ses composés;
thorium et ses composés; alliages, dispersions
mélanges renfermant de l'uranium appauvri en
U 235, du thorium ou des composés de ces
produits kg 5 1
- Eléments et isotopes et composés radioactifs
autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou
2844.30; alliages, dispersions (y compris les
cermets), produits céramiques et mélanges
renfermant ces éléments, isotopes ou composés;
résidus radioactifs :
2844.41.00.00 -- Tritium et ses composés; alliages, dispersions
mélanges renfermant du tritium ou ses composés kg 5 1
2844.42.00.00 -- Actinium-225, actinium-227, californium-253,
curium-240, curium241, curium-242, curium-243,
curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254,
gadolinium-148, polonium-208, polonium-209,
polonium-210, radium-223, uranium-230 ou
uranium-232, et leurs composés; alliages,
dispersions (y compris les cermets), produits kg 5 1
133 F
Section VI
Chapitre 28
28.272/33
N° de
position
céramiques et mélanges renfermant ces éléments
ou composés
2844.43.00.00 -- Autres éléments et isotopes et composés
radioactifs; alliages, dispersions (y compris les
cermets), produits céramiques et mélanges
renfermant ces éléments, isotopes ou composés kg 5 1
2844.44.00.00 -- Résidus radioactifs kg 5 1
2844.50.00.00 - Eléments combustibles (cartouches) usés
(irradiés) de réacteurs nucléaires kg 5 1
28.45 Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs com-

posés inorganiques ou organiques, de constitution
chimique définie ou non.
2845.10.00.00 - Eau lourde (oxyde de deutérium) kg 5 1
2845.20.00.00 - Bore enrichi en bore-10 et ses composés kg 5 1
2845.30.00.00 - Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés kg 5 1
2845.40.00.00 - Hélium-3 kg 5 1
2845.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.46 Composés, inorganiques ou organiques, des métaux

des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des
mélanges de ces métaux.
2846.10.00.00 - Composés de cérium kg 5 1
2846.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.47 2847.00.00.00 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même soli-

difié avec de l'urée. kg 5 1
[28.48]
28.49 Carbures, de constitution chimique définie ou non.

2849.10.00.00 - De calcium kg 5 1
2849.20.00.00 - De silicium kg 5 1
2849.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.50 2850.00.00.00 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de

constitution chimique définie ou non, autres que les
composés qui constituent également des carbures du
n° 28.49. kg 5 1
[28.51]
28.52 Composés inorganiques ou organiques du mercure, de

constitution chimique définie ou non, à l'exclu-
sion des amalgames.
2852.10.00.00 - De constitution chimique définie kg 5 1
2852.90.00.00 - Autres kg 5 1
28.53 Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à

134 F
Section VI
Chapitre 28
28.49/53
N° de
position
l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inor-
ganiques (y compris les eaux distillées, de conducti-
bilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris
l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air
comprimé; amalgames autres que de métaux précieux.
2853.10.00.00 - Chlorure de cyanogène (chlorcyan) kg 5 1
2853.90.00.00 - Autres kg 5 1
________________
135 F
Section VI
Chapitre 29
Notes1
Chapitre 29
Produits chimiques organiques
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :
a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces
composés contiennent ou non des impuretés;
b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou
non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des
hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);
c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du
n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non;
d) les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;
e) les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces
solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement
motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende
pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
f) les produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y
compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance
anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter
l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le
produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général ;
h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de
diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
a) les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;
b) l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);
c) le méthane et le propane (n° 27.11);
d) les composés du carbone mentionnés à la Note 2 du Chapitre 28;
e) les produits immunologiques du n° 30.02;
f) l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);
g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes
organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents
d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres
matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
(n° 32.12);
h) les enzymes (n° 35.07);
ij) Le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes,
bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi
que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés
pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas
300 cm3 (n° 36.06);
k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des
grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des
emballages de vente au détail, compris dans le n° 38.24;
l) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01).
3.- Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé
dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés,
136 F
Section VI
Chapitre 28
28.49/53
sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés,
nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent
pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.Pour l'application des n°s 29.11,
29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, on entend par fonctions oxygénées uniquement les fonctions (les
groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des
n°s 29.05 à 29.20.
Pour l’application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées
(les groupes organiques caractéristiques contenant de l’oxygène compris dans ces positions) se
limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des n°s 29.05 à 29.20.
137 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
5.- A) Les esters de composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des
composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés
qui appartient à la position de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de
numérotation.
B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des
Sous-Chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide
correspondants.
C) Sous réserve de la Note 1 de la Section VI et de la Note 2 du Chapitre 28 :
1°) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à
fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des Sous-Chapitres I à X ou
du n° 29.42, sont à classer dans la position dont relève le composé organique
correspondant;
2°) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des Sous-Chapitres I à X
ou du n° 29.42 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris
les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui
est placée la dernière par ordre de numérotation dans le Chapitre;
3°) les composés de coordination, autres que les produits relevant du Sous-Chapitre XI ou
du n° 29.41, sont à classer dans la position du Chapitre 29 placée la dernière par ordre
de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes
les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.
D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants
sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05).
E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides
correspondants.
6.- Les composés des n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte,
outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques
ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.
Les n°s 29.30 (thiocomposés organiques) et 29.31 (autres composés organo-inorganiques) ne
comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception
faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone,
que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou
halogénés (ou de dérivés mixtes).
7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les
peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides
d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des
acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique
résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
8.- Pour l’application du n° 29.37 :
a) la dénomination hormones comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les
inhibiteurs d’hormones et les antagonistes d’hormones (anti-hormones);
b) l’expression utilisés principalement comme hormones s’applique non seulement aux dérivés
d’hormones et aux analogues structurels d’hormones utilisés principalement pour leur action
hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d’hormones utilisés
principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.
1.- A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe
de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe
de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et
138 F
Section VI
Chapitre 29
29.392/42
qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée «Autres» dans la série des sous-positions
concernées.
2.- La Note 3 du Chapitre 29 ne s'applique pas aux sous-positions du présent Chapitre.
_________________
N° de U.S D.D
N.T.S. Désignation des marchandises R.S.
position . .
I.- HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES
HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NI-
TROSES
29.01 Hydrocarbures acycliques.

2901.10.00.00 - Saturés kg 5 1
- Non saturés :
2901.21.00.00 -- Ethylène kg 5 1
2901.22.00.00 -- Propène (propylène) kg 5 1
2901.23.00.00 -- Butène (butylène) et ses isomères kg 5 1
2901.24.00.00 -- Buta-1,3-diène et isoprène kg 5 1
2901.29.00.00 -- Autres kg 5 1
29.02 Hydrocarbures cycliques.

- Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :
2902.11.00.00 -- Cyclohexane kg 5 1
2902.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2902.20.00.00 - Benzène kg 5 1
2902.30.00.00 - Toluène kg 5 1
- Xylènes :
2902.41.00.00 -- o-Xylène kg 5 1
2902.42.00.00 -- m-Xylène kg 5 1
2902.43.00.00 -- p-Xylène kg 5 1
2902.44.00.00 -- Isomères du xylène en mélange kg 5 1
2902.50.00.00 - Styrène kg 5 1
2902.60.00.00 - Ethylbenzène kg 5 1
2902.70.00.00 - Cumène kg 5 1
2902.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures.

- Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures
acycliques :
2903.11.00.00 -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et
chloroéthane (chlorure d'éthyle) kg 5 1
2903.12.00.00 -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) kg 5 1
2903.13.00.00 -- Chloroforme (trichlorométhane) kg 5 1
2903.14.00.00 -- Tétrachlorure de carbone kg 5 1
2903.15.00.00 -- Dichlorure d’éthylène (ISO)
(1,2-dichloroéthane) kg 5 1
-- Autres :
2903.19.10.00 --- 1,1,1-Trichloroéthane (méthyle chloroforme) kg 5 1
2903.19.90.00 --- Autres kg 5 1
- Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures
acycliques :
2903.21.00.00 -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène) kg 5 1
139 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de U.S D.D
position . .
2903.22.00.00 -- Trichloroéthylène kg 5 1
2903.23.00.00 -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) kg 5 1
2903.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures
acycliques :
2903.41.00.00 -- Trifluorométhane (HFC-23) kg 5 1
2903.42.00.00 -- Difluorométhane (HFC-32) kg 5 1
2903.43.00.00 -- Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane
(HFC-152) et 1,1difluoroéthane (HFC-152a) kg 5 1
2903.44.00.00 -- Pentafluoroéthane (HFC-125),
1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et
1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) kg 5 1
2903.45.00.00 -- 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et
1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) kg 5 1
2903.46.00.00 -- 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea),
1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb),
1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et
1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) kg 5 1
2903.47.00.00 -- 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et
1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) kg 5 1
2903.48.00.00 -- 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et
1,1,1,2,2,3,4,5,5,5décafluoropentane
(HFC-43-10mee) kg 5 1
2903.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures
acycliques :
2903.51.00.00 -- 2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf),
1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et
(Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2butène
(HFO-1336mzz) kg 5 1
2903.59.00.00 -- Autres kg 5 1
- Dérivés bromés ou dérivés iodés
d’hydrocarbures acycliques :
2903.61.00.00 -- Bromure de méthyle (bromométhane) kg 5 1
2903.62.00.00 -- Dibromure d’éthylène (ISO)
(1,2-dibromoéthane) kg 5 1
2903.69.00.00 -- Autres kg 5 1
- Dérivés halogénés des hydrocarbures
acycliques contenant au moins deux halogènes
différents :
2903.71.00.00 -- Chlorodifluorométhane (HCFC-22) kg 5 1
2903.72.00.00 -- Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123) kg 5 1
2903.73.00.00 -- Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b) kg 5 1
2903.74.00.00 -- Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b) kg 5 1
2903.75.00.00 -- Dichloropentafluoropropanes
(HCFC-225, 225ca, 225cb) kg 5 1
2903.76.00.00 -- Bromochlorodifluorométhane (halon-1211),
bromotrifluorométhane (halon-1301) et
dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) kg 5 1
140 F
Section VI
Chapitre 29
29.392/42
N° de U.S D.D
position . .
2903.77.00.00 -- Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor
et du chlore kg 5 1
2903.78.00.00 -- Autres dérivés perhalogénés kg 5 1
-- Autres :
2903.79.10.00 --- Chlorotétrafluoroéthanes kg 5 1
2903.79.20.00 --- Autres dérivés du méthane, de l’éthane ou du
propane halogénés uniquement avec du fluor et
du chlore kg 5 1
2903.79.30.00 --- Dérivés du méthane, de l’éthane ou du propane
halogénés uniquement avec du fluor et du
brome kg 5 1
2903.79.90.00 --- Autres kg 5 1
cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :
2903.81.00.00 -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH
(ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) kg 5 1
2903.82.00.00 -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore
(ISO) kg 5 1
2903.83.00.00 -- Mirex (ISO) kg 5 1
2903.89.00.00 -- Autres kg 5 1
aromatiques :
2903.91.00.00 -- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et
p-dichlorobenzène kg 5 1
2903.92.00.00 -- Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO)
(clofénotane (DCI),
1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) kg 5 1
2903.93.00.00 -- Pentachlorobenzène (ISO) kg 5 1
2903.94.00.00 -- Hexabromobiphényles kg 5 1
2903.99.00.00 -- Autres kg 5 1
29.04 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocar-

bures, même halogénés.
2904.10.00.00 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs
esters éthyliques kg 5 1
2904.20.00.00 - Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés kg 5 1
- Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et
fluorure de perfluorooctane sulfonyle :
2904.31.00.00 -- Acide perfluorooctane sulfonique kg 5 1
2904.32.00.00 -- Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium kg 5 1
2904.33.00.00 -- Sulfonate de perfluorooctane de lithium kg 5 1
2904.34.00.00 -- Sulfonate de perfluorooctane de potassium kg 5 1
2904.35.00.00 -- Autres sels d’acide perfluorooctane sulfonique kg 5 1
2904.36.00.00 -- Fluorure de perfluorooctane sulfonyle kg 5 1
- Autres :
2904.91.00.00 -- Trichloronitrométhane (chloropicrine) kg 5 1
2904.99.00.00 -- Autres kg 5 1
II.- ALCOOLS ET LEURS DERIVES

141 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de U.S D.D
position . .
HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NI-
TROSES
29.05 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés,

sulfonés, nitrés ou nitrosés.
- Monoalcools saturés :
2905.11.00.00 -- Méthanol (alcool méthylique) kg 5 1
2905.12.00.00 -- Propane-1-ol (alcool propylique) et
propane-2-ol (alcool isopropylique) kg 5 1
2905.13.00.00 -- Butane-1-ol (alcool n-butylique) kg 5 1
2905.14.00.00 -- Autres butanols kg 5 1
2905.16.00.00 -- Octanol (alcool octylique) et ses isomères kg 5 1
2905.17.00.00 -- Dodécane-1-ol (alcool laurique),
hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et
octadécane-1-ol (alcool stéarique) kg 5 1
2905.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Monoalcools non saturés :
2905.22.00.00 -- Alcools terpéniques acycliques kg 5 1
2905.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Diols :
2905.31.00.00 -- Ethylène glycol (éthanediol) kg 5 1
2905.32.00.00 -- Propylène glycol (propane-1,2-diol) kg 5 1
2905.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres polyalcools :
2905.41.00.00 -- 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol
(triméthylolpropane) kg 5 1
2905.42.00.00 -- Pentaérythritol (pentaérythrite) kg 5 1
2905.43.00.00 -- Mannitol kg 5 1
2905.44.00.00 -- D-glucitol (sorbitol) kg 5 1
2905.45.00.00 -- Glycérol kg 5 1
2905.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
des alcools acycliques :
2905.51.00.00 -- Ethchlorvynol (DCI) kg 5 1
2905.59.00.00 -- Autres kg 5 1
29.06 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés,

sulfonés, nitrés ou nitrosés.
- Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :
2906.11.00.00 -- Menthol kg 5 1
2906.12.00.00 -- Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et
diméthylcyclohexanols kg 5 1
2906.13.00.00 -- Stérols et inositols kg 5 1
2906.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Aromatiques :
2906.21.00.00 -- Alcool benzylique kg 5 1
2906.29.00.00 -- Autres kg 5 1
III.- PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS ET

142 F
Section VI
Chapitre 29
29.392/42
N° de U.S D.D
position . .
LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES,
NITRES OU NITROSES
29.07 Phénols; phénols-alcools.

- Monophénols :
2907.11.00.00 -- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels kg 5 1
2907.12.00.00 -- Crésols et leurs sels kg 5 1
2907.13.00.00 -- Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères;
sels de ces produits kg 5 1
2907.15.00.00 -- Naphtols et leurs sels kg 5 1
2907.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Polyphénols; phénols-alcools :
2907.21.00.00 -- Résorcinol et ses sels kg 5 1
2907.22.00.00 -- Hydroquinone et ses sels kg 5 1
2907.23.00.00 -- 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A,
diphénylolpropane) et ses sels kg 5 1
2907.29.00.00 -- Autres kg 5 1
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des

phénols ou des phénols-alcools.
- Dérivés seulement halogénés et leurs sels :
2908.11.00.00 -- Pentachlorophénol (ISO) kg 5 1
2908.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
2908.91.00.00 -- Dinosèbe (ISO) et ses sels kg 5 1
2908.92.00.00 -- 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels kg 5 1
2908.99.00.00 -- Autres kg 5 1
IV.- ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS,

PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES
D’ACETALS ET D’HEMI-ACETALS,
PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC
TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET
HEMI-ACETALS, ET LEURS DERIVES
HALOGENES, SULFONES, NITRES OU
NITROSES
29.09 Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols,

éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools,
peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et
d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de
constitution chimique définie ou non), et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
- Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosés :
2909.11.00.00 -- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) kg 5 1
2909.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2909.20.00.00 - Ethers cyclaniques, cycléniques,
cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, kg 5 1
143 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de U.S D.D
position . .
sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909.30.00.00 - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosés kg 5 1
- Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosés :
2909.41.00.00 -- 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol) kg 5 1
2909.43.00.00 -- Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou
du diéthylène glycol kg 5 1
2909.44.00.00 -- Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène
glycol ou du diéthylène glycol kg 5 1
2909.49.00.00 -- Autres kg 5 1
2909.50.00.00 - Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés kg 5 1
2909.60.00.00 - Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers,
peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals,
peroxydes de cétones, et leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés kg 5 1
29.10 Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et

époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés.
2910.10.00.00 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) kg 5 1
2910.20.00.00 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) kg 5 1
2910.30.00.00 - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) kg 5 1
2910.40.00.00 - Dieldrine (ISO, DCI) kg 5 1
2910.50.00.00 - Endrine (ISO) kg 5 1
2910.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.11 2911.00.00.00 Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres

fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosés. kg 5 1
V.- COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE
29.12 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions

oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes;
paraformaldéhyde.
- Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres
fonctions oxygénées :
2912.11.00.00 -- Méthanal (formaldéhyde) kg 5 1
2912.12.00.00 -- Ethanal (acétaldéhyde) kg 5 1
2912.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres
2912.21.00.00 -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) kg 5 1
2912.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers,
aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant
144 F
Section VI
Chapitre 29
29.392/42
N° de U.S D.D
position . .
d'autres fonctions oxygénées :
2912.41.00.00 -- Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) kg 5 1
2912.42.00.00 -- Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) kg 5 1
2912.49.00.00 -- Autres kg 5 1
2912.50.00.00 - Polymères cycliques des aldéhydes kg 5 1
2912.60.00.00 - Paraformaldéhyde kg 5 1
29.13 2913.00.00.00 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des

produits du n° 29.12. kg 5 1
145 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de
N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.
position
VI.- COMPOSES A FONCTION CETONE
OU A FONCTION QUINONE
29.14 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygé-

nées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
- Cétones acycliques ne contenant pas d'autres
2914.11.00.00 -- Acétone kg 5 1
2914.12.00.00 -- Butanone (méthyléthylcétone) kg 5 1
2914.13.00.00 -- 4-Méthylpentane-2-one(méthylisobutylcétone) kg 5 1
2914.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Cétones cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques ne contenant pas d'autres
2914.22.00.00 -- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones kg 5 1
2914.23.00.00 -- Ionones et méthylionones kg 5 1
-- Autres :
2914.29.10.00 --- Camphre kg 5 1
2914.29.90.00 --- Autres kg 5 1
- Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres
2914.31.00.00 -- Phénylacétone (phénylpropane-2-one) kg 5 1
2914.39.00.00 -- Autres kg 5 1
2914.40.00.00 - Cétones-alcools et cétones-aldéhydes kg 5 1
2914.50.00.00 - Cétones-phénols et cétones contenant d'autres
fonctions oxygénées kg 5 1
- Quinones :
2914.61.00.00 -- Anthraquinone kg 5 1
2914.62.00.00 -- Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) kg 5 1
2914.69.00.00 -- Autres kg 5 1
- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
2914.71.00.00 -- Chlordécone (ISO) kg 5 1
2914.79.00.00 -- Autres kg 5 1
VII.- ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HA-

LOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES;
LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES,
NITRES OU NITROSES
29.15 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhy-

drides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
- Acide formique, ses sels et ses esters :
2915.11.00.00 -- Acide formique kg 5 1
2915.12.00.00 -- Sels de l'acide formique kg 5 1
2915.13.00.00 -- Esters de l'acide formique kg 5 1
- Acide acétique et ses sels; anhydride acétique :
2915.21.00.00 -- Acide acétique kg 5 1
2915.24.00.00 -- Anhydride acétique kg 5 1
146 F
Section VI
Chapitre 29
29.392/42
N° de
position
2915.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Esters de l'acide acétique :
2915.31.00.00 -- Acétate d'éthyle kg 5 1
2915.32.00.00 -- Acétate de vinyle kg 5 1
2915.33.00.00 -- Acétate de n-butyle kg 5 1
2915.36.00.00 -- Acétate de dinosèbe (ISO) kg 5 1
2915.39.00.00 -- Autres kg 5 1
2915.40.00.00 - Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs
sels et leurs esters kg 5 1
2915.50.00.00 - Acide propionique, ses sels et ses esters kg 5 1
2915.60.00.00 - Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs
sels et leurs esters kg 5 1
2915.70.00.00 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et
leurs esters kg 5 1
2915.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides mono-

carboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, pe-
roxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfo-
nés, nitrés ou nitrosés.
- Acides monocarboxyliques acycliques non
saturés, leurs anhydrides, halogénures,
peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :
2916.11.00.00 -- Acide acrylique et ses sels kg 5 1
2916.12.00.00 -- Esters de l'acide acrylique kg 5 1
2916.13.00.00 -- Acide méthacrylique et ses sels kg 5 1
2916.14.00.00 -- Esters de l'acide méthacrylique kg 5 1
2916.15.00.00 -- Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs
esters kg 5 1
2916.16.00.00 -- Binapacryl (ISO) kg 5 1
2916.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2916.20.00.00 - Acides monocarboxyliques cyclaniques,
cycléniques ou cycloterpéniques, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés kg 5 1
- Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs
peroxyacides et leurs dérivés :
2916.31.00.00 -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters kg 5 1
2916.32.00.00 -- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle kg 5 1
2916.34.00.00 -- Acide phénylacétique et ses sels kg 5 1
2916.39.00.00 -- Autres kg 5 1
29.17 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, pe-

roxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, ni-
trés ou nitrosés.
- Acides polycarboxyliques acycliques, leurs
147 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de
position
2917.11.00.00 -- Acide oxalique, ses sels et ses esters kg 5 1
2917.12.00.00 -- Acide adipique, ses sels et ses esters kg 5 1
2917.13.00.00 -- Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et
leurs esters kg 5 1
2917.14.00.00 -- Anhydride maléique kg 5 1
2917.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2917.20.00.00 - Acides polycarboxyliques cyclaniques,
cycléniques ou cycloterpéniques, leurs
- Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs
2917.32.00.00 -- Orthophtalates de dioctyle
kg 5 1
2917.33.00.00 -- Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle kg 5 1
2917.34.00.00 -- Autres esters de l'acide orthophtalique kg 5 1
2917.35.00.00 -- Anhydride phtalique kg 5 1
2917.36.00.00 -- Acide téréphtalique et ses sels kg 5 1
2917.37.00.00 -- Téréphtalate de diméthyle kg 5 1
2917.39.00.00 -- Autres kg 5 1
29.18 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées

supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides ; leurs derivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés.
- Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides,
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs
dérivés :
2918.11.00.00 -- Acide lactique, ses sels et ses esters kg 5 1
2918.12.00.00 -- Acide tartrique kg 5 1
2918.13.00.00 -- Sels et esters de l'acide tartrique kg 5 1
2918.14.00.00 -- Acide citrique kg 5 1
2918.15.00.00 -- Sels et esters de l'acide citrique kg 5 1
2918.16.00.00 -- Acide gluconique, ses sels et ses esters kg 5 1
2918.17.00.00 -- Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide
benzilique) kg 5 1
2918.18.00.00 -- Chlorobenzilate (ISO) kg 5 1
2918.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans
autre fonction oxygénée, leurs anhydrides,
halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs
dérivés :
2918.21.00.00 -- Acide salicylique et ses sels kg 5 1
2918.22.00.00 -- Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters kg 5 1
148 F
Section VI
Chapitre 29
29.392/42
N° de
position
2918.23.00.00 -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels kg 5 1
2918.29.00.00 -- Autres kg 5 1
2918.30.00.00 - Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou
cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs
- Autres :
2918.91.00.00 -- 2,4,5-T (ISO) (acide
2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses
esters kg 5 1
2918.99.00.00 -- Autres kg 5 1
VIII.- ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES
DES NON-METAUX ET LEURS SELS,
ET LEURS DERIVES HALOGENES,
SULFONES, NITRES OU NITROSES
29.19 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophos-

phates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
2919.10.00.00 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) kg 5 1
2919.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.20 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à

l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels;
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
- Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et
leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés,
nitrés ou nitrosés :
2920.11.00.00 -- Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO)
(méthyle parathion) kg 5 1
2920.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Esters de phosphites et leurs sels ; leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
2920.21.00.00 -- Phosphite de diméthyle kg 5 1
2920.22.00.00 -- Phosphite de diéthyle kg 5 1
2920.23.00.00 -- Phosphite de triméthyle kg 5 1
2920.24.00.00 -- Phosphite de triéthyle kg 5 1
2920.29.00.00 -- Autres kg 5 1
2920.30.00.00 - Endosulfan (ISO) kg 5 1
2920.90.00.00 - Autres kg 5 1
IX.- COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES
29.21 Composés à fonction amine.

- Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de
ces produits :
2921.11.00.00 -- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels kg 5 1
2921.12.00.00 -- Chlorhydrate de 2-chloroéthyl
(N,N-diméthylamine) kg 5 1
2921.13.00.00 -- Chlorhydrate de 2-chloroéthyl kg 5 1
149 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de
position
(N,N-diéthylamine)
2921.14.00.00 -- Chlorhydrate de 2-chloroéthyl
(N,N-diisopropylamine) kg 5 1
2921.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de
ces produits :
2921.21.00.00 -- Ethylènediamine et ses sels kg 5 1
2921.22.00.00 -- Hexaméthylènediamine et ses sels kg 5 1
2921.29.00.00 -- Autres kg 5 1
2921.30.00.00 - Monoamines et polyamines cyclaniques,
cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés;
sels de ces produits kg 5 1
- Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de
ces produits :
2921.41.00.00 -- Aniline et ses sels kg 5 1
2921.42.00.00 -- Dérivés de l'aniline et leurs sels kg 5 1
2921.43.00.00 -- Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits kg 5 1
2921.44.00.00 -- Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits kg 5 1
2921.45.00.00 -- 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine),
2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs
dérivés; sels de ces produits kg 5 1
2921.46.00.00 -- Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI),
dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI),
fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI),
lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et
phentermine (DCI); sels de ces produits kg 5 1
2921.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces
produits :
2921.51.00.00 -- o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et
leurs dérivés; sels de ces produits kg 5 1
2921.59.00.00 -- Autres kg 5 1
29.22 Composés aminés à fonctions oxygénées.

- Amino-alcools, autres que ceux contenant plus
d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters;
sels de ces produits :
2922.11.00.00 -- Monoéthanolamine et ses sels kg 5 1
2922.12.00.00 -- Diéthanolamine et ses sels kg 5 1
2922.14.00.00 -- Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels kg 5 1
2922.15.00.00 -- Triéthanolamine kg 5 1
2922.16.00.00 -- Sulfonate de perfluorooctane de
diéthanolammonium kg 5 1
2922.17.00.00 -- Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine kg 5 1
2922.18.00.00 -- 2-(N,N-Diisopropylamino) éthanol kg 5 1
2922.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que
ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygé-
née, leurs éthers et leurs esters; sels de ces
150 F
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Chapitre 29
29.392/42
N° de
position
produits :
2922.21.00.00 -- Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et
leurs sels kg 5 1
2922.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Amino-aldéhydes, amino-cétones et
amino-quinones, autres que ceux à fonctions
oxygénées différentes; sels de ces produits :
2922.31.00.00 -- Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et
norméthadone (DCI); sels de ces produits kg 5 1
2922.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- Amino-acides, autres que ceux contenant plus
d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters;
2922.41.00.00 -- Lysine et ses esters; sels de ces produits kg 5 1
-- Acide glutamique et ses sels :
2922.42.10.00 --- Monosodium de glutamate chimiquement raffiné
En poudre ou en granules conditionné pour la
vente au detail (par exemple A-One) kg 10 1
2922.42.90.00 --- Autres kg 5 1
2922.43.00.00 -- Acide anthranilique et ses sels kg 5 1
2922.44.00.00 -- Tilidine (DCI) et ses sels kg 5 1
2922.49.00.00 -- Autres kg 5 1
2922.50.00.00 - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres com-
posés aminés à fonctions oxygénées kg 5 1
29.23 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et

autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou
non.
2923.10.00.00 - Choline et ses sels kg 5 1
2923.20.00.00 - Lécithines et autres phosphoaminolipides kg 5 1
2923.30.00.00 - Sulfonate de perfluorooctane de
tétraéthylammonium kg 5 1
2923.40.00.00 - Sulfonate de perfluorooctane de
didécyldiméthylammonium kg 5 1
2923.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.24 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide

de l'acide carbonique.
- Amides (y compris les carbamates) acycliques et
leurs dérivés; sels de ces produits :
2924.11.00.00 -- Méprobamate (DCI) kg 5 1
2924.12.00.00 -- Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et
phosphamidon (ISO) kg 5 1
2924.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Amides (y compris les carbamates) cycliques et
leurs dérivés; sels de ces produits :
2924.21.00.00 -- Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits kg 5 1
2924.23.00.00 -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide
N-acétylanthranilique) et ses sels kg 5 1
151 F
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N° de
position
2924.24.00.00 -- Ethinamate (DCI) kg 5 1
2924.25.00.00 -- Alachlor (ISO) kg 5 1
2924.29.00.00 -- Autres kg 5 1
29.25 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et

ses sels) ou à fonction imine.
- Imides et leurs dérivés; sels de ces produits :
2925.11.00.00 -- Saccharine et ses sels kg 5 1
2925.12.00.00 -- Glutéthimide (DCI) kg 5 1
2925.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Imines et leurs dérivés; sels de ces produits :
2925.21.00.00 -- Chlordiméforme (ISO) kg 5 1
2925.29.00.00 -- Autres kg 5 1
29.26 Composés à fonction nitrile.

2926.10.00.00 - Acrylonitrile kg 5 1
2926.20.00.00 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) kg 5 1
2926.30.00.00 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI)
intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-
diphénylbutane) kg 5 1
2926.40.00.00 - alpha-Phenylacétoacétonitrile kg 5 1
2926.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.27 2927.00.00.00 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. kg 5 1
29.28 2928.00.00.00 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxyla-

mine. kg 5 1
29.29 Composés à autres fonctions azotées.

2929.10.00.00 - Isocyanates kg 5 1
2929.90.00.00 - Autres kg 5 1
152 F
Section VI
Chapitre 29
29.392/42
N° de
position
X.- COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES,
COMPOSES HETEROCYCLIQUES,
ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS,
ET SULFONAMIDES
29.30 Thiocomposés organiques.

2930.10.00.00 - 2-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol kg 5 1
2930.20.00.00 - Thiocarbamates et dithiocarbamates kg 5 1
2930.30.00.00 - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame kg 5 1
2930.40.00.00 - Méthionine kg 5 1
2930.60.00.00 - 2-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol kg 5 1
2930.70.00.00 - Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) (thiodiglycol
(DCI)) kg 5 1
2930.80.00.00 - Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et
méthamidophos (ISO) kg 5 1
2930.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.31 Autres composés organo-inorganiques.

2931.10.00.00 - Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle kg 5 1
2931.20.00.00 - Composés du tributylétain kg 5 1
- Dérivés organo-phosphoriques non halogénés :
2931.41.00.00 -- Méthylphosphonate de diméthyle kg 5 1
2931.42.00.00 -- Propylphosphonate de diméthyle kg 5 1
2931.43.00.00 -- Ethylphosphonate de diéthyle kg 5 1
2931.44.00.00 -- Acide méthylphosphonique kg 5 1
2931.45.00.00 -- Sel d’acide méthylphosphonique et de
l’(aminoiminométhyl)urée (1 : 1) kg 5 1
2931.46.00.00 -- 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,
6-trioxatriphosphinane kg 5 1
2931.47.00.00 -- Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-
oxido-1,3,2dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et
de méthyle kg 5 1
2931.48.00.00 -- 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-
tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane kg 5 1
2931.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Dérivés organo-phosphoriques halogénés :
2931.51.00.00 -- Dichlorure méthylphosphonique kg 5 1
2931.52.00.00 -- Dichlorure propylphosphonique kg 5 1
2931.53.00.00 -- Méthylphosphonothionate de
O-(3-chloropropyl) O-
[4-nitro-3-(trifluorométhyl) phényle] kg 5 1
2931.54.00.00 -- Trichlorfon (ISO) kg 5 1
2931.59.00.00 -- Autres kg 5 1
2931.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.32 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène

exclusivement.
- Composés dont la structure comporte un cycle
furanne (hydrogéné ou non) non condensé :
153 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de
position
2932.11.00.00 -- Tétrahydrofuranne kg 5 1
2932.12.00.00 -- 2-Furaldéhyde (furfural) kg 5 1
2932.13.00.00 -- Alcool furfurylique et alcool
tétrahydrofurfurylique kg 5 1
2932.14.00.00 -- Sucralose kg 5 1
2932.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2932.20.00.00 - Lactones kg 5 1
- Autres :
2932.91.00.00 -- Isosafrole kg 5 1
2932.92.00.00 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one kg 5 1
2932.93.00.00 -- Pipéronal kg 5 1
2932.94.00.00 -- Safrole kg 5 1
2932.95.00.00 -- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) kg 5 1
2932.96.00.00 -- Carbofurane (ISO) kg 5 1
2932.99.00.00 -- Autres kg 5 1
29.33 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote

exclusivement.
pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé :
2933.11.00.00 -- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés kg 5 1
2933.19.00.00 -- Autres kg 5 1
imidazole (hydrogéné ou non) non condensé :
2933.21.00.00 -- Hydantoïne et ses dérivés kg 5 1
2933.29.00.00 -- Autres kg 5 1
pyridine (hydrogéné ou non) non condensé :
2933.31.00.00 -- Pyridine et ses sels kg 5 1
2933.32.00.00 -- Pipéridine et ses sels kg 5 1
2933.33.00.00 -- Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide
(DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI),
cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI),
diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl
(DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine
(DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI)
intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP),
phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI),
piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil
(DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces
produits kg 5 1
2933.34.00.00 -- Autres fentanyls et leurs dérivés kg 5 1
2933.35.00.00 -- Quinuclidin-3-ol kg 5 1
2933.36.00.00 -- 4-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP) kg 5 1
2933.37.00.00 -- N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP) kg 5 1
2933.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- Composés comportant une structure à cycles
quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non)
sans autres condensations :
154 F
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N° de
position
2933.41.00.00 -- Lévorphanol (DCI) et ses sels kg 5 1
2933.49.00.00 -- Autres kg 5 1
pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine :
2933.52.00.00 -- Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels kg 5 1
2933.53.00.00 -- Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital
(DCI), butalbital (DCI), butobarbital,
cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital
(DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital
(DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI)
et vinylbital (DCI); sels des ces produits kg 5 1
2933.54.00.00 -- Autres dérivés de malonylurée (acide
barbiturique); sels de ces produits kg 5 1
2933.55.00.00 -- Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI),
méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de
ces produits kg 5 1
2933.59.00.00 -- Autres kg 5 1
triazine (hydrogéné ou non) non condensé :
2933.61.00.00 -- Mélamine kg 5 1
2933.69.00.00 -- Autres kg 5 1
- Lactames :
2933.71.00.00 -- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) kg 5 1
2933.72.00.00 -- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) kg 5 1
2933.79.00.00 -- Autres lactames kg 5 1
- Autres :
2933.91.00.00 -- Alprazolam (DCI), camazépam (DCI),
chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI),
clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam
(DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI),
flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI),
halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI),
lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI),
mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam
(DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI),
nordazépam (DCI), oxazépam (DCI),
pinazépam (DCI), prazépam (DCI),
pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI),
tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces
produits kg 5 1
2933.92.00.00 -- Azinphos-méthyl (ISO) kg 5 1
2933.99.00.00 -- Autres kg 5 1
29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique

définie ou non; autres composés hétérocy-
cliques.
2934.10.00.00 - Composés dont la structure comporte un cycle
thiazole (hydrogéné ou non) non condensé kg 5 1
2934.20.00.00 - Composés comportant une structure à cycles kg 5 1
155 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de
position
benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres
condensations
2934.30.00.00 - Composés comportant une structure à cycles
phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres
condensations kg 5 1
- Autres :
2934.91.00.00 -- Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam
(DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide
(DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI),
mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline
(DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine
(DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits kg 5 1
2934.92.00.00 -- Autres fentanyls et leurs dérivés kg 5 1
2934.99.00.00 -- Autres kg 5 1
29.35 Sulfonamides.
2935.10.00.00 - N-Méthylperfluorooctane sulfonamide kg 5 1
2935.20.00.00 - N-Ethylperfluorooctane sulfonamide kg 5 1
2935.30.00.00 - N-Ethyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane
sulfonamide kg 5 1
2935.40.00.00 - N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane
sulfonamide kg 5 1
2935.50.00.00 - Autres perfluorooctane sulfonamides kg 5 1
2935.90.00.00 - Autres kg 5 1
XI.- PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES
29.36 Provitamines et vitamines, naturelles ou re-

produites par synthèse (y compris les concentrats na-
turels), ainsi que leurs dérivés utilisés principa-
lement en tant que vitamines, mélangés ou non entre
eux, même en solutions quelconques.
- Vitamines et leurs dérivés, non mélangés :
2936.21.00.00 -- Vitamines A et leurs dérivés kg 5 1
2936.22.00.00 -- Vitamine B1 et ses dérivés kg 5 1
2936.24.00.00 -- Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5)
et ses dérivés kg 5 1
2936.27.00.00 -- Vitamine C et ses dérivés kg 5 1
2936.28.00.00 -- Vitamine E et ses dérivés kg 5 1
2936.29.00.00 -- Autres vitamines et leurs dérivés kg 5 1
2936.90.00.00 - Autres, y compris les concentrats naturels kg 5 1
29.37 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leuco-

triènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dé-
rivés et analogues structurels, y compris les polypep-
tides à chaîne modifiée, utilisés principale-
156 F
Section VI
Chapitre 29
29.392/42
N° de
position
ment comme hormones.
- Hormones polypeptidiques, hormones
protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs
dérivés et analogues structurels :
2937.11.00.00 -- Somatotropine, ses dérivés et analogues
structurels kg 5 1
2937.12.00.00 -- Insuline et ses sels kg 5 1
2937.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues
structurels :
2937.21.00.00 -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone
(déhydrocortisone) et prednisolone
(déhydrohydrocortisone) kg 5 1
2937.22.00.00 -- Dérivés halogénés des hormones
corticostéroïdes kg 5 1
2937.23.00.00 -- Oestrogènes et progestogènes kg 5 1
2937.29.00.00 -- Autres kg 5 1
2937.50.00.00 - Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes,
leurs dérivés et analogues structurels kg 5 1
2937.90.00.00 - Autres kg 5 1
XII.- HETEROSIDES ET ALCALOIDES, NATURELS

OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS,
LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DE-
RIVES
29.38 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs

sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
2938.10.00.00 - Rutoside (rutine) et ses dérivés kg 5 1
2938.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.39 Alcaloïdes naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels,

leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
- Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de
ces produits :
2939.11.00.00 -- Concentrés de paille de pavot; buprénorphine
(DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI),
éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne,
hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI),
morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone
(DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI),
thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces
produits kg 5 1
2939.19.00.00 -- Autres kg 5 1
2939.20.00.00 - Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de
ces produits kg 5 1
2939.30.00.00 - Caféine et ses sels kg 5 1
- Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de
ces produits :
157 F
Section VI
Chapitre 29
29.34/371
N° de
position
2939.41.00.00 -- Ephédrine et ses sels kg 5 1
2939.42.00.00 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels kg 5 1
2939.43.00.00 -- Cathine (DCI) et ses sels kg 5 1
2939.44.00.00 -- Noréphédrine et ses sels kg 5 1
2939.45.00.00 -- Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI),
racémate de métamfétamine et leurs sels kg 5 1
2939.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Théophylline et aminophylline
(théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés;
2939.51.00.00 -- Fénétylline (DCI) et ses sels kg 5 1
2939.59.00.00 -- Autres kg 5 1
- Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés;
2939.61.00.00 -- Ergométrine (DCI) et ses sels kg 5 1
2939.62.00.00 -- Ergotamine (DCI) et ses sels kg 5 1
2939.63.00.00 -- Acide lysergique et ses sels kg 5 1
2939.69.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres, d’origine végétale :
2939.72.00.00 -- Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés

de ces produits kg 5 1
2939.79.00.00 -- Autres kg 5 1
2939.80.00.00 - Autres kg 5 1
XIII.- AUTRES COMPOSES ORGANIQUES
29.40 2940.00.00.00 Sucres chimiquement purs, à l’exception du sac-

charose, du lactose, du maltose, du glucose et du fruc-
tose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et
leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38
et 29.39. kg 5 1
29.41 Antibiotiques.
2941.10.00.00 - Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide
pénicillanique; sels de ces produits kg 5 1
2941.20.00.00 - Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces
produits kg 5 1
2941.30.00.00 - Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces
produits kg 5 1
2941.40.00.00 - Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces
produits kg 5 1
2941.50.00.00 - Erythromycine et ses dérivés; sels de ces
produits kg 5 1
2941.90.00.00 - Autres kg 5 1
29.42 2942.00.00.00 Autres composés organiques. kg 5 1

_________________
158 F
Section VI
Chapitre 30
Notes
Chapitre 30
Produits pharmaceutiques
Notes.
a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments
alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives
administrées par voie intraveineuse (Section IV);
b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles
autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le
sevrage tabagique (n°24.04);
c) les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);
d) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales
(n° 33.01);
e) les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou
prophylactiques;
f) les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;
g) les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);
h) l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques
(n°35.02) ;
ij) les réactifs de diagnostic du n° 38.22.
2.- Au sens du n° 30.02 on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à
l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus
immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les
conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les
chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF),
hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF).
3.- Au sens des n°s 30.03 et 30.04 et de la Note 4 d) du Chapitre, on considère :
a) comme produits non mélangés :
1) les solutions aqueuses de produits non mélangés;
2) tous les produits des Chapitres 28 ou 29;
3) les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant
quelconque;
b) comme produits mélangés :
1) les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);
2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;
3) les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.
4.- Ne sont compris dans le n° 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette
position et non dans une autre position de la Nomenclature :
a) les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les
fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus
organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;
b) les laminaires stériles;
c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières
anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non;
d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de
diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés
présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients
ou davantage, propres aux mêmes usages;
e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés
159 F
Section VI
Chapitre 30
Notes
dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des
médicaments actifs ;
f) les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;
g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;
h) les préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37
ou de spermicides;
160 F
Section VI
Chapitre 30
30.01/03
ij) les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine
humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations
chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les
instruments médicaux;
k) les déchets pharmaceutiques, c’est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage
initial en raison, par exemple, du dépassement de leur date de péremption;
l) les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie,
iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales.
1.- Au sens des n°s 3002.13 et 3002.14, on considère :
a) comme produits non mélangés, les produits purs, que ces composés contiennent ou non des
impuretés;
b) comme produits mélangés :
1) les solutions aqueuses et les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus;
2) les produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant
indispensable à leur conservation ou à leur transport;
3) les produits des paragraphes a), b) 1) et b) 2) ci-dessus additionnés d’autres additifs.
2.- Les n°s 3003.60 et 3004.60 couvrent les médicaments contenant de l’artémisinine (DCI) pour
administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un
des principes actifs suivants, même associés à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de
l’amodiaquine (DCI); de l’acide artélinique ou ses sels; de l’arténimol (DCI); de l’artémotil (DCI);
de l’artéméther (DCI); de l’artésunate (DCI); de la chloroquine (DCI); de la dihydroartémisinine
(DCI); de la luméfantrine (DCI); de la méfloquine (DCI); de la pipéraquine (DCI); de la
pyriméthamine (DCI) ou de la sulfadoxine (DCI).
_________________
N° de
position
30.01 Glandes et autres organes à usages opo-
thérapiques, à l'état desséché, même pulvéri-
sés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou
d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses
sels; autres substances humaines ou animales prépa-
rées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non
dénommées ni comprises ailleurs.
3001.20.00.00 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de
leurs sécrétions kg 0 1
3001.90.00.00 - Autres kg 0 1
30.02 Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages

thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; an-
tisérums, autres fractions du sang et produits immu-
nologiques, même modifiés ou obtenus par voie
biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-
organismes (à l'exclusion des levures) et pro-
duits similaires; cultures de cellules, même modi-
fiées.
- Antisérums, autres fractions du sang et produits
immunologiques, même modifiés ou obtenus
par voie biotechnologique :
3002.12.00.00 -- Antisérums et autres fractions du sang kg 0 1
161 F
Section VI
Chapitre 30
30.01/041
3002.13.00.00 -- Produits immunologiques, non mélangés et ni

présentés sous forme de doses, ni conditionnés
pour la vente au détail kg 0 1
3002.14.00.00 -- Produits immunologiques, mélangés et non
pour la vente au détail kg 0 1
3002.15.00.00 -- Produits immunologiques, présentés sous forme
de doses, ou conditionnés pour la vente au détail kg 0 1
- Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes
(à l'exclusion des levures) et produits
similaires :
3002.41.00.00 -- Vaccins pour la médecine humaine kg 0 1
3002.42.00.00 -- Vaccins pour la médecine vétérinaire kg 0 1
3002.49.00.00 -- Autres kg 0 1
- Cultures de cellules, même modifiées :
3002.51.00.00 -- Produits de thérapie cellulaire kg 0 1
3002.59.00.00 -- Autres kg 0 1
- Autres :
3002.90.10.00 -- Ferments kg 0 1
3002.90.90.00 -- Autres kg 0 1
30.03 Médicaments (à l'exclusion des produits des

n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des
produits mélangés entre eux, préparés à des fins
thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni
pour la vente au détail.
3003.10.00.00 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces
produits, à structure d'acide pénicillanique, ou
des streptomycines ou des dérivés de ces
produits kg 0 1
3003.20.00.00 - Autres, contenant des antibiotiques kg 0 1
- Autres, contenant des hormones ou d'autres
produits du n° 29.37 :
3003.31.00.00 -- Contenant de l'insuline kg 0 1
3003.39.00.00 -- Autres kg 0 1
- Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs
dérivés :
3003.41.00.00 -- Contenant de l’éphédrine ou ses sels kg 0 1
3003.42.00.00 -- Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses
sels kg 0 1
3003.43.00.00 -- Contenant de la noréphédrine ou ses sels kg 0 1
3003.49.00.00 -- Autres kg 0 1
3003.60.00.00 - Autres, contenant des principes actifs contre le
paludisme décrits dans la Note 2 de
3003.90.00.00 - Autres kg 0 1
162 F
Section VI
Chapitre 30
30.062
N° de
position
30.04 Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02,
30.05 ou 30.06) constitués par des produits
mélangés ou non mélangés, préparés à des fins
thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme
de doses (y compris ceux destinés à être
administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la
vente au détail.
3004.10.00.00 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces
produits, à structure d'acide pénicillanique, ou
des streptomycines ou des dérivés de ces produits kg 0 1
3004.20.00.00 - Autres, contenant des antibiotiques kg 0 1
- Autres, contenant des hormones ou d'autres
produits du n° 29.37 :
3004.31.00.00 -- Contenant de l'insuline kg 0 1
3004.32.00.00 -- Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs
dérivés ou analogues structurels kg 0 1
3004.39.00.00 -- Autres kg 0 1
- Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés :
3004.41.00.00 -- Contenant de l’éphédrine ou ses sels kg 0 1
3004.42.00.00 -- Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses
sels kg 0 1
3004.43.00.00 -- Contenant de la noréphédrine ou ses sels kg 0 1
3004.49.00.00 -- Autres kg 0 1
3004.50.00.00 - Autres, contenant des vitamines ou d'autres
produits du n° 29.36 kg 0 1
3004.60.00.00 - Autres, contenant des principes actifs contre le
paludisme décrits dans la Note 2 de
- Autres :
3004.90.20.00 -- Sel de réhydratation orale (ORASEL) kg 0 1
3004.90.90.00 -- Autres kg 0 1
30.05 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (panse-

ments, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés
ou recouverts de substances pharmaceutiques ou
conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales,
chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.
3005.10.00.00 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une
couche adhésive kg 0 1
3005.90.00.00 - Autres kg 0 1
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4

du présent Chapitre.
3006.10.00.00 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour
sutures chirurgicales (y compris les fils
résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art
dentaire) et adhésifs stériles pour tissus
organiques utilisés en chirurgie pour refermer les
plaies; laminaires stériles; hémostatiques kg 0 1
163 F
Section VI
Chapitre 30
30.01/041
N° de
position
résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art
dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la
chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
3006.30.00.00 - Préparations opacifiantes pour examens
radiographiques; réactifs de diagnostic conçus
pour être employés sur le patient kg 0 1
3006.40.00.00 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire;
ciments pour la réfection osseuse kg 0 1
3006.50.00.00 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour
soins de première urgence kg 0 1
3006.60.00.00 - Préparations chimiques contraceptives à base
d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de
spermicides kg 0 1
3006.70.00.00 - Préparations présentées sous forme de gel
conçues pour être utilisées en médecine humaine
ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines
parties du corps lors des opérations chirurgicales
ou
des examens médicaux ou comme agent de
couplage entre le
corps et les instruments médicaux kg 0 1
- Autres :
3006.91.00.00 -- Appareillages identifiables de stomie kg 0 1
3006.92.00.00 -- Déchets pharmaceutiques kg 0 1
3006.93.00.00 -- Placebos et trousses pour essais cliniques
masqués (ou à double insu), destinés à un essai
clinique reconnu, présentés sous forme de doses kg 0 1
_________________
164 F
Section VI
Chapitre 30
30.062
Chapitre 31
Engrais
Notes.
a) le sang animal du n° 05.11;
b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans
les Note 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;
c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids
unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de
potassium (n° 90.01).
2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les
conditionnements prévus au n° 31.05 :
a) les produits ci-après :
1) le nitrate de sodium, même pur;
2) le nitrate d'ammonium, même pur;
3) les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;
4) le sulfate d'ammonium, même pur;
5) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate
d'ammonium;
6) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de
magnésium;
7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;
8) l'urée, même pure;
b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;
c) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas
a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de
pouvoir fertilisant;
d) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux
alinéas a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.
1) les scories de déphosphoration;
2) les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement
thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;
3) les superphosphates (simples, doubles ou triples);
4) l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou
supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;
b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais
abstraction faite de la teneur limite de fluor;
c) les engrais consistant en mélanges de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus, mais
abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières
inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.
1) les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);
2) le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la Note 1 c);
3) le sulfate de potassium, même pur;
165 F
Section VI
Chapitre 31
Notes
4) le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;

b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus.
166 F
Section VI
Chapitre 31
31.01/04
5.- L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le

dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les
mélanges de ces produits entre eux entrent dans le n° 31.05.
6.- Au sens du n° 31.05, l'expression autres engrais ne couvre que les produits des types utilisés
comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants :
azote, phosphore ou potassium.
_________________
N° de
position
31.01 3101.00.00.00 Engrais d'origine animale ou végétale, même mélan-
gés entre eux ou traités chimiquement; engrais résul-
tant du mélange ou du traitement chimique de produits
d'origine animale ou végétale. kg 5 1
31.02 Engrais minéraux ou chimiques azotés.

3102.10.00.00 - Urée, même en solution aqueuse kg 0 1
- Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de
sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium :
3102.21.00.00 -- Sulfate d'ammonium kg 0 1
3102.29.00.00 -- Autres kg 0 1
3102.30.00.00 - Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse kg 0 1
3102.40.00.00 - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate
de calcium ou d'autres matières inorganiques
dépourvues de pouvoir fertilisant kg 5 1
3102.50.00.00 - Nitrate de sodium kg 0 1
3102.60.00.00 - Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et
de nitrate d'ammonium kg 0 1
3102.80.00.00 - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en
solutions aqueuses ou ammoniacales kg 5 1
3102.90.00.00 - Autres, y compris les mélanges non visés dans
les sous-positions précédentes kg 0 1
31.03 Engrais minéraux ou chimiques phosphatés.

- Superphosphates :
3103.11.00.00 -- Contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de
diphosphore (P2O5) kg 0 1
3103.19.00.00 -- Autres kg 0 1
3103.90.00.00 - Autres kg 0 1
31.04 Engrais minéraux ou chimiques potassiques.

3104.20.00.00 - Chlorure de potassium kg 0 1
3104.30.00.00 - Sulfate de potassium kg 0 1
3104.90.00.00 - Autres kg 0 1
167 F
Section VI
Chapitre 31
31.05
N° de
position
31.05 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou
trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et po-
tassium; autres engrais; produits du présent Cha-
pitre présentés soit en tablettes ou formes simi-
laires, soit en emballages d'un poids brut n'excé-
dant pas 10 kg.
3105.10.00.00 - Produits du présent Chapitre présentés soit en
tablettes ou formes similaires, soit en emballages
d'un poids brut n'excédant pas 10 kg kg 0 1
3105.20.00.00 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les
trois éléments fertilisants : azote, phosphore et
potassium kg 5 1
3105.30.00.00 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium
(phosphate diammonique) kg 0 1
3105.40.00.00 - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium
(phosphate monoammonique), même en mélange
avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium
(phosphate diammonique) kg 0 1
- Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les
deux éléments fertilisants : azote et
phosphore :
3105.51.00.00 -- Contenant des nitrates et des phosphates kg 5 1
3105.59.00.00 -- Autres kg 5 1
3105.60.00.00 - Engrais minéraux ou chimiques contenant les
deux éléments fertilisants : phosphore et
potassium kg 5 1
3105.90.00.00 - Autres kg 5 1
_________________
168 F
Section VI
Chapitre 31
31.01/04
Chapitre 32
Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés;

pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis;
mastics; encres
Notes.
a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux
répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types
utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus
sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées
dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;
b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à
35.04;
c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15).
2.- Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la
production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04.
3.- Entrent également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières
colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28,
les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées
à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne
comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide
ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations
visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15.
4.- Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés
dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du
solvant excède 50 % du poids de la solution.
5.- Au sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des types
utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être
utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau.
6.- Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles
minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de
chapeaux, et constituées par :
a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments
agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;
b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière
quelconque, servant de support.
_________________
N° de
position
32.01 Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs
sels, éthers, esters et autres dérivés.
3201.10.00.00 - Extrait de quebracho kg 5 1
3201.20.00.00 - Extrait de mimosa kg 5 1
3201.90.00.00 - Autres kg 5 1
32.02 Produits tannants organiques synthétiques; pro-

duits tannants inorganiques; préparations tannantes,
même contenant des produits tannants naturels; pré-
parations enzymatiques pour le prétannage.
169 F
Section VI
Chapitre 32
32.03/06
3202.10.00.00 - Produits tannants organiques synthétiques kg 5 1

3202.90.00.00 - Autres kg 10 1
170 F
Section VI
Chapitre 31
31.01/04
N° de
position
32.03 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y
compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des
noirs d'origine animale), même de constitution chimique
définie; préparations visées à la Note 3 du présent Cha-
pitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou
animale.
3203.00.10.00 - Indigo naturel kg 5 1
3203.00.90.00 - Autres kg 5 1
32.04 Matières colorantes organiques synthétiques, même de

constitution chimique définie; préparations visées à la
Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes
organiques synthétiques; produits organiques synthé-
tiques des types utilisés comme agents d'avivage fluores-
cents ou comme luminophores, même de constitution
chimique définie.
- Matières colorantes organiques synthétiques et
préparations visées à la Note 3 du présent
Chapitre, à base de ces matières colorantes :
3204.11.00.00 -- Colorants dispersés et préparations à base de ces
colorants kg 5 1
3204.12.00.00 -- Colorants acides, même métallisés, et
préparations à base de ces colorants; colorants à
mordants et préparations à base de ces colorants kg 5 1
3204.13.00.00 -- Colorants basiques et préparations à base de ces
colorants kg 5 1
3204.14.00.00 -- Colorants directs et préparations à base de ces
colorants kg 5 1
3204.15.00.00 -- Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en
l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à
base de ces colorants kg 5 1
3204.16.00.00 -- Colorants réactifs et préparations à base de ces
colorants kg 10 1
3204.17.00.00 -- Colorants pigmentaires et préparations à base de
ces colorants kg 10 1
3204.18.00.00 -- Matières colorantes caroténoïdes et préparations à
base de ces matières kg 10 1
3204.19.00.00 -- Autres, y compris les mélanges de matières
colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à
3204.19 kg 5 1
3204.20.00.00 - Produits organiques synthétiques des types
utilisés comme agents d'avivage fluorescents kg 5 1
3204.90.00.00 - Autres kg 5 1
32.05 3205.00.00.00 Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du pré-

sent Chapitre, à base de laques colorantes. kg 10 1
32.06 Autres matières colorantes; préparations visées à la

Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des
171 F
Section VI
Chapitre 32
32.14/15
N° de
position
n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des
types utilisés comme luminophores, même de constitu-
tion chimique définie.
- Pigments et préparations à base de dioxyde de
titane :
3206.11.00.00 -- Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de ti-
tane, calculé sur matière sèche kg 5 1
3206.19.00.00 -- Autres kg 5 1
3206.20.00.00 - Pigments et préparations à base de composés du
chrome kg 5 1
- Autres matières colorantes et autres préparations :
3206.41.00.00 -- Outremer et ses préparations kg 5 1
3206.42.00.00 -- Lithopone, autres pigments et préparations à base
de sulfure de zinc kg 5 1
-- Autres :
3206.49.10.00 --- Pigments et préparations à base de composés du
cadmium kg 5 1
3206.49.20.00 --- Pigments et préparations à base
d'hexacyanoferrates (ferrocyanures ou
ferricyanures) kg 5 1
3206.49.90.00 --- Autres kg 10 1
3206.50.00.00 - Produits inorganiques des types utilisés comme
luminophores kg 5 1
32.07 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, com-

positions vitrifiables, engobes, lustres liquides et pré-
parations similaires, des types utilisés pour la céra-
mique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et
autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de
lamelles ou de flocons.
3207.10.00.00 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et
préparations similaires kg 5 1
3207.20.00.00 - Compositions vitrifiables, engobes et
préparations similaires kg 5 1
3207.30.00.00 - Lustres liquides et préparations similaires kg 5 1
3207.40.00.00 - Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de
grenailles, de lamelles ou de flocons kg 5 1
32.08 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques

ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dis-
sous dans un milieu non aqueux; solutions définies
à la Note 4 du présent Chapitre.
3208.10.00.00 - A base de polyesters kg 20 1
- A base de polymères acryliques ou vinyliques :
3208.20.10.00 -- Vernis kg 20 1
3208.20.20.00 -- Peintures kg 20 1
3208.20.90.00 -- Solutions définies à la note 4 du présent chapitre kg 20 1
- Autres :
3208.90.10.00 -- Vernis kg 20 1
172 F
Section VI
Chapitre 31
31.01/04
N° de
position
-- Peintures :
3208.90.21.00 --- Peintures sèches en poudre kg 20 1
3208.90.29.00 --- Autres kg 20 1
3208.90.90.00 -- Solutions définies à la note 4 du présent chapitre kg 20 1
173 F
Section VI
Chapitre 32
32.14/15
N° de
position
32.09 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques
ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dis-
sous dans un milieu aqueux.
- A base de polymères acryliques ou vinyliques :
3209.10.10.00 -- Vernis kg 20 1
3209.10.20.00 -- Peintures kg 20 1
- Autres :
3209.90.10.00 -- Vernis kg 20 1
3209.90.20.00 -- Peintures kg 20 1
32.10 Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés

des types utilisés pour le finissage des cuirs.
3210.00.10.00 - Vernis kg 20 1
3210.00.20.00 - Peintures kg 20 1
3210.00.90.00 - Autres : kg 20 1
32.11 3211.00.00.00 Siccatifs préparés. kg 10 1
32.12 Pigments (y compris les poudres et flocons mé-

talliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous
forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la
fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au
fer; teintures et autres matières colorantes présen-
tées dans des formes ou emballages pour la
vente au détail.
3212.10.00.00 - Feuilles pour le marquage au fer kg 10 1
3212.90.00.00 - Autres kg 10 1
32.13 Couleurs pour la peinture artistique, l'en-

seignement, la peinture des enseignes, la modifi-
cation des nuances, l'amusement et couleurs simi-
laires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou con-
ditionnements similaires.
3213.10.00.00 - Couleurs en assortiments kg 10 1
3213.90.00.00 - Autres kg 10 1
32.14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mas-

tics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfrac-
taires des types utilisés en maçonnerie.
- Mastic de vitrier, ciments de résine et autres
mastics; enduits utilisés en peinture :
3214.10.10.00 -- Mastic de vitrier, ciments de résine et autres
mastics kg 10 1
3214.10.20.00 -- Enduits utilisés en peinture kg 10 1
3214.90.00.00 - Autres kg 10 1
174 F
Section VI
Chapitre 31
31.01/04
N° de po-
sition
32.15 Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et
autres encres, même concentrées ou sous formes so-
lides.
- Encres d'imprimerie :
3215.11.00.00 -- Noires kg 10 1
3215.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres :
3215.90.10.00 -- Encres à écrire kg 10 1
3215.90.90.00 -- Autres kg 20 1
_________________
175 F
Section VI
Chapitre 33
33.03/07
Chapitre 33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie

ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Notes.
a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;
b) les savons et autres produits du n° 34.01;
c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du
n° 38.05.
2.- Aux fins du n° 33.02, l'expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du
n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus
par voie de synthèse.
3.- Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les
eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés
comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces
usages.
4.- On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens
du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante
aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les
papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact
ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum
ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.
_________________
N° de
position
33.01 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris
celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes;
oléorésines d'extraction; solutions concentrées
d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes,
les cires ou matières analogues, obtenues par en-
fleurage ou macération; sous-produits terpé-
niques résiduaires de la déterpénation des huiles es-
sentielles; eaux distillées aromatiques et solutions
aqueuses d'huiles essentielles.
- Huiles essentielles d'agrumes :
3301.12.00.00 -- D'orange kg 10 1
3301.13.00.00 -- De citron kg 10 1
3301.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Huiles essentielles autres que d'agrumes :
3301.24.00.00 -- De menthe poivrée (Mentha piperita) kg 10 1
3301.25.00.00 -- D'autres menthes kg 10 1
-- Autres :
3301.29.10.00 --- De citronnelle kg 10 1
3301.29.90.00 --- Autres kg 10 1
3301.30.00.00 - Résinoïdes kg 10 1
3301.90.00.00 - Autres kg 10 1
176 F
Section VI
Chapitre 33
33.04/07
N° de
position
33.02 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y
compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plu-
sieurs de ces substances, des types utilisés comme ma-
tières de base pour l'industrie; autres préparations à base
de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fa-
brication de boissons.
3302.10.00.00 - Des types utilisés pour les industries alimentaires
ou des boissons kg 10 1
- Autres :
3302.90.10.00 -- Des types utilisés dans la parfumerie kg 10 1
3302.90.90.00 -- Des types utilisés dans d'autres industries kg 10 1
33.03 Parfums et eaux de toilette.

3303.00.10.00 - Parfums liquides contenant de l'alcool kg 20 1
3303.00.20.00 - Parfums liquides ne contenant pas d'alcool kg 20 1
3303.00.90.00 - Autres kg 20 1
33.04 Produits de beauté ou de maquillage préparés et prépara-

tions pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que
les médicaments, y compris les préparations anti-
solaires et les préparations pour bronzer; préparations
pour manucures ou pédicures.
3304.10.00.00 - Produits de maquillage pour les lèvres kg 20 1
3304.20.00.00 - Produits de maquillage pour les yeux kg 20 1
3304.30.00.00 - Préparations pour manucures ou pédicures kg 20 1
- Autres :
3304.91.00.00 -- Poudres, y compris les poudres compactes kg 20 1
3304.99.00.00 -- Autres kg 20 1
33.05 Préparations capillaires.

3305.10.00.00 - Shampooings kg 20 1
3305.20.00.00 - Préparations pour l'ondulation ou le défrisage
permanent kg 20 1
3305.30.00.00 - Laques pour cheveux kg 20 1
3305.90.00.00 - Autres kg 20 1
33.06 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y com-

pris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des
dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces inter-
dentaires (fils dentaires), en emballages individuels
de détail.
3306.10.00.00 - Dentifrices kg 20 1
3306.20.00.00 - Fils utilisés pour nettoyer les espaces
interdentaires (fils dentaires) kg 20 1
3306.90.00.00 - Autres kg 20 1
177 F
Section VI
Chapitre 33
33.03/07
N° de
position
33.07 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-
rasage, désodorisants corporels, préparations
pour bains, dépilatoires, autres produits de par-
fumerie ou de toilette préparés et autres préparations
cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; dé-
sodorisants de locaux, préparés, même non parfumés,
ayant ou non des propriétés désinfectantes.
3307.10.00.00 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou
l'après- rasage kg 20 1
3307.20.00.00 - Désodorisants corporels et antisudoraux kg 20 1
3307.30.00.00 - Sels parfumés et autres préparations pour bains kg 20 1
- Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les
locaux, y compris les préparations odoriférantes
pour cérémonies religieuses :
3307.41.00.00 -- «Agarbatti» et autres préparations odoriférantes
agissant par combustion kg 20 1
3307.49.00.00 -- Autres kg 20 1
3307.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
178 F
Section VI
Chapitre 34
Notes
Chapitre 34
Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives,

préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées,
produits d'entretien, bougies et articles similaires,
pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions
pour l'art dentaire à base de plâtre
Notes.
a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou
d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17) ;
b) les composés isolés de constitution chimique définie;
c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains,
contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07).
2.- Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et
autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants,
poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne
relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés
ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n° 34.05 comme pâtes et
poudres à récurer et préparations similaires.
3.- Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont
mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 °C et laissés au repos pendant une heure à
la même température :
a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la
matière insoluble; et
b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10-2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.
4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, employés dans le libellé du n° 34.03,
s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27.
5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes cires artificielles et cires préparées
employés dans le libellé du n° 34.04, s'appliquent seulement :
a) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même
solubles dans l'eau;
b) aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;
c) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en
outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.
Par contre, le n° 34.04 ne comprend pas :
a) les produits des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère des cires;
b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou
colorées, du n° 15.21;
c) les cires minérales et les produits similaires du n° 27.12, même mélangés entre eux ou
simplement colorés;
d) les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.)
_________________
179 F
Section VI
Chapitre 34
34.05/07
N° de
position
34.01 Savons; produits et préparations organiques ten-
sio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en
morceaux ou en sujets frappés, même contenant du
savon; produits et préparations organiques tensio-
actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de li-
quide ou de crème, conditionnés pour la vente au dé-
tail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres
et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de sa-
von ou de détergents.
- Savons, produits et préparations organiques tensio-
actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frap-
pés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, en-
duits ou recouverts de savon ou de détergents :
-- De toilette (y compris ceux à usages médicaux) :
3401.11.10.00 --- A usages médicaux kg 10 1
3401.11.90.00 --- Autres kg 35 1
-- Autres :
3401.19.10.00 --- Savons de ménage kg 35 1
3401.19.20.00 --- Produits et préparations tensio-actifs kg 35 1
3401.19.90.00 --- Autres kg 35 1
3401.20.00.00 - Savons sous autres formes kg 35 1
3401.30.00.00 - Produits et préparations organiques tensio-actifs
destinés au lavage de la peau, sous forme de
liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au
détail, même contenant du savon kg 35 1
34.02 Agents de surface organiques (autres que les sa-

vons); préparations tensio-actives, préparations pour
lessives (y compris les préparations auxiliaires de la-
vage) et préparations de nettoyage, même contenant
du savon, autres que celles du n° 34.01.
- Agents de surface organiques anioniques, même
conditionnés pour la vente au détail :
-- Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et
leurs sels :
3402.31.10.00 --- Conditionnés pour la vente au détail kg 35 1
3402.31.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
3402.39.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres agents de surface organiques, même
conditionnés pour la vente au détail :
-- Cationiques :
3402.41.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Non-ioniques :
3402.42.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
180 F
Section VI
Chapitre 34
34.04/07
N° de
position
3402.49.90.00 --- Autres kg 20 1
3402.50.00.00 - Préparations conditionnées pour la vente au détail kg 35 1
3402.90.00.00 - Autres kg 20 1
181 F
Section VI
Chapitre 34
34.05/07
N° de
position
34.03 Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de
coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous,
les préparations antirouille ou anticorrosion et les
préparations pour le démoulage, à base de lubri-
fiants) et préparations des types utilisés pour l'ensi-
mage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du
cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'ex-
clusion de celles contenant comme constituants de
base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole
ou de minéraux bitumineux.
- Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux
bitumineux :
3403.11.00.00 -- Préparations pour le traitement des matières
textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres
matières kg 10 1
3403.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres :
3403.91.00.00 -- Préparations pour le traitement des matières
textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres
matières kg 10 1
3403.99.00.00 -- Autres kg 10 1
34.04 Cires artificielles et cires préparées.

3404.20.00.00 - De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) kg 10 1
3404.90.00.00 - Autres kg 10 1
34.05 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, bril-

lants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et
poudres à récurer et préparations similaires, (même
sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés,
matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, impré-
gnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à
l'exclusion des cires du n° 34.04.
3405.10.00.00 - Cirages, crèmes et préparations similaires
pour chaussures ou pour cuir kg 20 1
3405.20.00.00 - Encaustiques et préparations similaires pour
l'entretien des meubles en bois, des parquets ou
d'autres boiseries kg 20 1
3405.30.00.00 - Brillants et préparations similaires pour
carrosseries, autres que les brillants pour métaux kg 20 1
3405.40.00.00 - Pâtes, poudres et autres préparations à récurer kg 20 1
3405.90.00.00 - Autres kg 20 1
34.06 3406.00.00.00 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. kg 20 1
34.07 3407.00.00.00 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour

l'amusement des enfants; compositions dites «cires
pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans
des emballages de vente au détail ou en plaquettes, kg 20 1
182 F
Section VI
Chapitre 34
34.04/07
fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires;

autres compositions pour l'art dentaire, à base de
plâtre.
_________________
183 F
Section VI
Chapitre 35
35.01/04
Chapitre 35
Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons

ou de fécules modifiés; colles; enzymes
Notes.
a) les levures (n° 21.02);
b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages
thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30;
c) les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);
d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du
Chapitre 34;
e) les protéines durcies (n° 39.13);
f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49).
2.- Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la
dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose,
sur matière sèche, n'excédant pas 10 %.
Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02.
_________________
N° de
position
35.01 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines;
colles de caséine.
3501.10.00.00 - Caséines kg 5 1
3501.90.00.00 - Autres kg 10 1
35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs

protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé
sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lac-
tosérum), albuminates et autres dérivés des albu-
mines.
- Ovalbumine :
3502.11.00.00 -- Séchée kg 10 1
3502.19.00.00 -- Autre kg 10 1
3502.20.00.00 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux
ou plusieurs protéines de lactosérum kg 10 1
3502.90.00.00 - Autres kg 10 1
35.03 3503.00.00.00 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de

forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en sur-
face ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres
colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de ca-
séine du n° 35.01. kg 10 1
35.04 3504.00.00.00 Peptones et leurs dérivés; autres matières pro-

téiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris
ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. kg 10 1
184 F
Section VI
Chapitre 35
35.05/07
N° de
position
35.05 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
(les amidons et fécules prégélatinisés ou estéri-
fiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de
fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fé-
cules modifiés.
3505.10.00.00 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés kg 5 1
3505.20.00.00 - Colles kg 10 1
35.06 Colles et autres adhésifs préparés, non dénom-

més ni compris ailleurs; produits de toute espèce
à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour
la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un
poids net n'excédant pas 1 kg.
3506.10.00.00 - Produits de toute espèce à usage de colles ou
d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail
comme colles ou adhésifs, d'un poids net
n'excédant pas 1 kg kg 20 1
- Autres :
3506.91.00.00 -- Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à
39.13 ou de caoutchouc kg 10 1
3506.99.00.00 -- Autres kg 10 1
35.07 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni

comprises ailleurs.
3507.10.00.00 - Présure et ses concentrats kg 10 1
3507.90.00.00 - Autres kg 10 1
_________________
185 F
Section VI
Chapitre 36
36.01/06
Chapitre 36
Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes;

alliages pyrophoriques; matières inflammables
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés
isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Note 2 a) ou 2 b) ci-dessous.
2.- On entend par articles en matières inflammables, au sens du n° 36.06, exclusivement :
a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes,
bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi
que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état
solide ou pâteux;
b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour
alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3;
c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
_________________
N° de po-
sition
36.01 3601.00.00.00 Poudres propulsives. kg 5 1
36.02 Explosifs préparés, autres que les poudres propul-

sives.
3602.00.10.00 - Dynamite kg 5 1
3602.00.90.00 - Autres kg 5 1
36.03 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et

capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs élec-
triques.
3603.10.00.00 - Mèches de sûreté kg 5 1
3603.20.00.00 - Cordeaux détonants kg 5 1
3603.30.00.00 - Amorces fulminantes kg 5 1
3603.40.00.00 - Capsules fulminantes kg 5 1
3603.50.00.00 - Allumeurs kg 5 1
3603.60.00.00 - Détonateurs électriques kg 5 1
36.04 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation

ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles
de pyrotechnie.
3604.10.00.00 - Articles pour feux d'artifice kg 20 1
3604.90.00.00 - Autres kg 20 1
36.05 3605.00.00.00 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du

n° 36.04. kg 20 1
36.06 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous

toutes formes; articles en matières inflammables ci-
tés à la Note 2 du présent Chapitre.
3606.10.00.00 - Combustibles liquides et gaz combustibles
liquéfiés en récipients des types utilisés pour
alimenter ou recharger les briquets ou les kg 20 1
186 F
Section VI
Chapitre 36
36.01/06
allumeurs et d'une capacité n'excédant pas

300 cm³
3606.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
187 F
Section VI
Chapitre 37
37.022/07
Chapitre 37
Produits photographiques ou cinématographiques
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.
2.- Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images
visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de
rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles.
_________________
N° de
position
37.01 Plaques et films plans, photographiques, sen-
sibilisés, non impressionnés, en autres matières que le
papier, le carton ou les textiles; films photogra-
phiques plans à développement et tirage instantanés,
sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.
3701.10.00.00 - Pour rayons X m2 5 1
3701.20.00.00 - Films à développement et tirage instantanés kg 5 1
3701.30.00.00 - Autres plaques et films dont la dimension d'au
moins un côté excède 255 mm m2 20 1
- Autres :
3701.91.00.00 -- Pour la photographie en couleurs (polychrome) kg 20 1
3701.99.00.00 -- Autres m2 20 1
37.02 Pellicules photographiques sensibilisées, non im-

pressionnées, en rouleaux, en autres matières que le
papier, le carton ou les textiles; pellicules photo-
graphiques à développement et tirage instanta-
nés, en rouleaux, sensibilisées, non impression-
nées.
3702.10.00.00 - Pour rayons X m2 5 1
- Autres pellicules, non perforées, d'une largeur
n'excédant pas 105 mm :
3702.31.00.00 -- Pour la photographie en couleurs (polychrome) u 20 1
3702.32.00.00 -- Autres, comportant une émulsion aux
halogénures d'argent m2 20 1
-- Autres :
3702.39.10.00 --- Pellicules à développement et tirage instantanés m2 5 1
3702.39.90.00 --- Autres m2 20 1
- Autres pellicules, non perforées, d'une largeur
excédant 105 mm :
3702.41.00.00 -- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur
excédant 200 m, pour la photographie en
couleurs (polychrome) m2 20 1
excédant 200 m, autres que pour la photographie en
couleurs m2 20 1
n'excédant pas 200 m m2 10 1
3702.44.00.00 -- D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant m2 20 1
188 F
Section VI
Chapitre 37
37.022/07
N° de
position
pas 610 mm
- Autres pellicules, pour la photographie en
couleurs (polychrome) :
3702.52.00.00 -- D'une largeur n'excédant pas 16 mm m 20 1
3702.53.00.00 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas
35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour
diapositives m 20 1
35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m,
autres que pour diapositives m 20 1
35 mm et d'une longueur excédant 30 m m 20 1
3702.56.00.00 -- D'une largeur excédant 35 mm m 20 1
- Autres :
3702.96.00.00 -- D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une
longueur n’excédant pas 30 m m 20 1
3702.97.00.00 -- D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une
longueur excédant 30 m m 20 1
3702.98.00.00 -- D'une largeur excédant 35 mm m 20 1
37.03 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sen-

sibilisés, non impressionnés.
3703.10.00.00 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm kg 20 1
3703.20.00.00 - Autres, pour la photographie en couleurs
(polychrome) kg 20 1
3703.90.00.00 - Autres kg 20 1
37.04 3704.00.00.00 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles,

photographiques, impressionnés mais non dé-
veloppés. kg 20 1
37.05 3705.00.00.00 Plaques et pellicules, photographiques, im-

pressionnées et développées, autres que les films ci-
nématographiques. kg 20 1
37.06 Films cinématographiques, impressionnés et dé-

veloppés, comportant ou non l'enregistrement du son
ou ne comportant que l'enregistrement du son.
- D'une largeur de 35 mm ou plus :
3706.10.10.00 -- Destinés aux salles de spectacles m 20 1
3706.10.90.00 -- Autres m 20 1
- Autres :
3706.90.10.00 -- Destinés aux salles de spectacles m 20 1
3706.90.90.00 -- Autres m 20 1
37.07 Préparations chimiques pour usages pho-

tographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs
et préparations similaires; produits non mélangés, soit
dosés en vue d'usages photographiques, soit condi-
189 F
Section VI
Chapitre 37
37.022/07
N° de
position
tionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages
et prêts à l'emploi.
3707.10.00.00 - Emulsions pour la sensibilisation des surfaces kg 20 1
3707.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
190 F
Section VI
Chapitre 38
Notes
Chapitre 38
Produits divers des industries chimiques
Notes.
a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après :
1) le graphite artificiel (n° 38.01);
2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et
régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés
dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;
3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des
grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);
4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;
5) les produits visés dans les Note 3 a) ou 3 c) ci-après
b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur
nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine
(n° 21.06 généralement);
c) les produits du n° 24.04 ;
d) les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration)
contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la
Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);
e) les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);
f) les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l'extraction des métaux communs ou pour la
fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs
épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
(n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques se
présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV
ou XV).
2.- A) Au sens du n° 38.22, on entend par matériau de référence certifié un matériau de référence
qui est accompagné d'un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les
méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à
chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.
B) A l’exclusion des produits des Chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des
matériaux de
référence certifiés, le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la
Nomenclature.
3.- Sont compris dans le n° 38.24 et non dans une autre position de la Nomenclature :
a) les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels
halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g.
b) les huiles de fusel; l'huile de Dippel;
c) les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;
d) les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans
correcteurs (autres que ceux du no 96.12), conditionnés dans des emballages pour la vente au
détail;
e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par
exemple).
4.- Dans la Nomenclature, par déchets municipaux on entend les déchets mis au rebut par les
particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramas-
sés sur les routes et les trottoirs, ainsi que les matériaux de construction de rebut et les débris de démoli-
191 F
Section VI
Chapitre 38
Notes
tion. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières
plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le
métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut.
L’expression déchets municipaux ne couvre toutefois pas :
a) les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières
plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal, ou encore
les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur
régime propre ;
b) les déchets industriels;
c) les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la Note 4 k) du Chapitre 30;
d) les déchets cliniques définis à la Note 6 a) ci-dessous.
192 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/05
5.- Aux fins du n° 38.25, par boues d’épuration on entend les boues provenant des stations d’épuration
des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées.
Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu’engrais sont exclues (Chapitre 31).
6.- Aux fins du n° 38.25, l’expression autres déchets couvre :
a) les déchets cliniques, c’est-à-dire les déchets contaminés provenant de la recherche médicale,
des travaux d’analyse ou d’autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou
vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques
et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple : pansements, gants usagés et
seringues usagées);
b) les déchets de solvants organiques;
c) les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de
liquides pour freins et de liquides antigel;
d) les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes.
Toutefois, l’expression autres déchets ne couvre pas les déchets qui contiennent
principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10).
7.- Aux fins du n° 38.26, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de
ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales,
végétales ou d'origine microbienne même usagées.
1.- Les n°s 3808.52 et 3808.59 couvrent uniquement les marchandises du n° 38.08, contenant une ou
plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore
(ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du
camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du
chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du
tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du
dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO)
(1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels;
du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); du fluoroacétamide (ISO); du
fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du
1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le lindane (ISO, DCI); du
méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion
(ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses
esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO)
(acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO).
2.- Les n°s 3808.61 à 3808.69 couvrent uniquement les marchandises du n° 38.08 contenant de
l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO),
de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion
(ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du
propoxur (ISO).
3.-.Les n°s 3824.81 à 3824.89 couvrent uniquement les mélanges et préparations contenant une ou
plusieurs des substances suivantes : de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); des polybromobiphényles
(PBB); des polychlorobiphényles (PCB); des polychloroterphényles (PCT); du phosphate de
tris(2,3-dibromopropyle); de l’aldrine (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du chlordane
(ISO); du chlordécone (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI);
1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); de l’endosulfan (ISO); de
l’endrine (ISO); de l’heptachlore (ISO); du mirex (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane
(HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du pentachlorobenzène (ISO); du hexachlorobenzène (ISO);
de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de
193 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/03
perfluorooctane sulfonyle; des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques; des
paraffines chlorées à chaîne courte.
Les paraffines chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de
chloration supérieur à 48 % en poids, et dont la formule moléculaire est CxH(2x-y+2)Cly, où
x = 10 - 13 et y = 1 – 13.
4.- Aux fins des n°s 3825.41 et 3825.49, par déchets de solvants organiques on entend les déchets qui
contiennent principalement des solvants organiques, impropres en l'état à leur utilisation initiale,
qu'ils soient ou non destinés à la récupération des solvants.
_________________
N° de
position
38.01 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-
colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre
carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou
d'autres demi-produits.
3801.10.00.00 - Graphite artificiel kg 10 1
3801.20.00.00 - Graphite colloïdal ou semi-colloïdal kg 10 1
3801.30.00.00 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes
similaires pour le revêtement intérieur des fours kg 10 1
3801.90.00.00 - Autres kg 10 1
38.02 Charbons activés; matières minérales naturelles ac-

tivées; noirs d'origine animale, y compris le noir ani-
mal épuisé.
3802.10.00.00 - Charbons activés kg 10 1
3802.90.00.00 - Autres kg 10 1
38.03 3803.00.00.00 Tall oil, même raffiné. kg 10 1
194 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/05
N° de
position
38.04 3804.00.00.00 Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de
cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées
chimiquement, y compris les lignosulfonates,
mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. kg 10 1
38.05 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de

papeterie au sulfate et autres essences terpé-
niques provenant de la distillation ou d'autres
traitements des bois de conifères; dipentène brut;
essence de papeterie au bisulfite et autres pa-
raxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-
terpinéol comme constituant principal.
3805.10.00.00 - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de
papeterie au sulfate kg 10 1
3805.90.00.00 - Autres kg 10 1
38.06 Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés;

essence de colophane et huiles de colophane;
gommes fondues.
3806.10.00.00 - Colophanes et acides résiniques kg 10 1
3806.20.00.00 - Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de
dérivés de colophanes ou d'acides résiniques,
autres que les sels des adducts de colophanes kg 10 1
3806.30.00.00 - Gommes esters kg 10 1
3806.90.00.00 - Autres kg 10 1
38.07 3807.00.00.00 Goudrons de bois; huiles de goudron de bois;

créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix
de brasserie et préparations similaires à base de
colophanes, d'acides résiniques ou de poix végé-
tales. kg 10 1
38.08 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides,

inhibiteurs de germination et régulateurs de
croissance pour plantes, désinfectants et produits
similaires, présentés dans des formes ou embal-
lages de vente au détail ou à l'état de prépara-
tions ou sous forme d'articles tels que rubans,
mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches.
- Marchandises mentionnées dans la Note 1 de
sous-positions du présent Chapitre :
3808.52.00.00 -- DDT (ISO) (clofenotane (DCI), conditionné kg 5 1
dans des emballages d’un contenu en poids net
n’excédant pas 300 g
-- Autres :
--- Conditionnées pour la vente au détail :
3808.59.11.00 ---- Destinées à l’agriculture kg 5 1
3808.59.19.00 ---- Autres kg 20 1
3808.59.90.00 --- Autres kg 5 1
195 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/03
N° de
position
3808.61.00.00 -- Conditionnées dans des emballages d’un
contenu en poids net n’excédant pas 300 g kg 5 1
3808.62.00.00 -- Conditionnées dans des emballages d’un
contenu en poids net excédant 300 g mais
n’excédant pas 7,5 kg kg 5 1
3808.69.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
-- Insecticides :
--- Conditionnés pour la vente au détail
---- Destinés à l’agriculture
3808.91.11.10 ----- Contenant du bromométhane (bromure de
méthyle) ou du bromochlorométhane kg 5 1
3808.91.11.90 ----- Autres kg 5 1
---- Autres:
3808.91.19.10 ----- Serpentin anti moustique de type « mosquito » kg 20 1
3808.91.19.20 ----- Contenant du bromométhane (bromure de
3808.91.19.90 ----- Autres kg 20 1
3808.91.90.00 --- Autres kg 5 1
-- Fongicides :
3808.92.10.00 --- Contenant du bromométhane (bromure de
3808.92.90.00 --- Autres kg 5 1
-- Herbicides, inhibiteurs de germination et
régulateurs de croissance pour plantes :
3808.93.90.00 --- Autres kg 5 1
-- Désinfectants :
3808.94.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
3808.99.90.00 --- Autres kg 20 1
38.09 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de

teinture ou de fixation de matières colorantes et
autres produits et préparations (parements pré-
parés et préparations pour le mordançage, par
exemple), des types utilisés dans l'industrie tex-
tile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou
les industries similaires, non dénommés ni
compris ailleurs.
3809.10.00.00 - A base de matières amylacées kg 5 1
- Autres :
196 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/05
N° de
position
3809.91.00.00 -- Des types utilisés dans l'industrie textile ou
dans les industries similaires kg 5 1
3809.92.00.00 -- Des types utilisés dans l'industrie du papier ou
3809.93.00.00 -- Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou
38.10 Préparations pour le décapage des métaux; flux à

souder ou à braser et autres préparations auxi-
liaires pour le soudage ou le brasage des métaux;
pâtes et poudres à souder ou à braser composées
de métal et d'autres produits; préparations des
types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des
électrodes ou des baguettes de soudage.
3810.10.00.00 - Préparations pour le décapage des métaux;
pâtes et poudres à souder ou à braser
composées de métal et d'autres produits kg 10 1
3810.90.00.00 - Autres kg 10 1
38.11 Préparations antidétonantes, inhibiteurs

d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de
viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs
préparés, pour huiles minérales (y compris
l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux
mêmes fins que les huiles minérales.
- Préparations antidétonantes :
3811.11.00.00 -- A base de composés du plomb kg 10 1
3811.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Additifs pour huiles lubrifiantes :
3811.21.00.00 -- Contenant des huiles de pétrole ou de
minéraux bitumineux kg 10 1
3811.29.00.00 -- Autres kg 10 1
3811.90.00.00 - Autres kg 10 1
38.12 Préparations dites «accélérateurs de vulcanisa-

tion»; plastifiants composites pour caoutchouc ou
matières plastiques, non dénommés ni compris
ailleurs; préparations antioxydantes et autres
stabilisateurs composites pour caoutchouc ou ma-
tières plastiques.
3812.10.00.00 - Préparations dites «accélérateurs de
vulcanisation» kg 5 1
3812.20.00.00 - Plastifiants composites pour caoutchouc ou
matières plastiques kg 5 1
- Préparations antioxydantes et autres
stabilisateurs composites pour caoutchouc ou
matières plastiques :
3812.31.00.00 -- Mélanges d’oligomères de
2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) kg 5 1
197 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/03
N° de
position
3812.39.00.00 -- Autres kg 5 1
38.13 Compositions et charges pour appareils extinc-

teurs; grenades et bombes extinctrices.
3813.00.10.00 - Contenant du bromochlorodifluorométhane, du
bromotrifluo-rométhane ou des
dibromotétrafluoroéthanes kg 10 1
3813.00.20.00 - Contenant des hydrobromofluorocarbures du
méthane, de l'éthane ou du propane (HBFC) kg 10 1
3813.00.30.00 - Contenant des hydrochlorofluorocarbures du
méthane, de l'éthane ou du propane (HCFC) kg 10 1
3813.00.40.00 - Contenant du bromochlorométhane kg 10 1
3813.00.90.00 - Autres kg 10 1
38.14 Solvants et diluants organiques composites, non

dénommés ni compris ailleurs; préparations con-
çues pour enlever les peintures ou les vernis.
3814.00.10.00 - Contenant des chlorofluorocarbures du
méthane, de l'éthane ou du propane (CFC),
même contenant des hydrochlorofluorocarbures
(HCFC) kg 10 1
3814.00.20.00 - Contenant des hydrochlorofluorocarbures du
méthane, de l'éthane ou du propane (HCFC),
mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures
(CFC) kg 10 1
3814.00.30.00 - Contenant du tétrachlorure de carbone, du
bromochlo-rométhane ou du
1,1,1-trichloroéthane (méthyle chloroforme) kg 10 1
3814.00.90.00 - Autres kg 10 1
38.15 Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction

et préparations catalytiques, non dénommés ni
compris ailleurs.
- Catalyseurs supportés :
3815.11.00.00 -- Ayant comme substance active le nickel ou un
composé de nickel kg 10 1
3815.12.00.00 -- Ayant comme substance active un métal
précieux ou un composé de métal précieux kg 10 1
3815.19.00.00 -- Autres kg 10 1
3815.90.00.00 - Autres kg 10 1
38.16 3816.00.00.00 Ciments, mortiers, bétons et compositions simi-

laires réfractaires y compris les pisés de dolomie,
autres que les produits du n° 38.01 kg 10 1
38.17 3817.00.00.00 Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes

en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou
29.02. kg 10 1
198 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/05
N° de
position
38.18 3818.00.00.00 Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisa-
tion en électronique, sous forme de disques, pla-
quettes ou formes analogues; composés chi-
miques dopés en vue de leur utilisation en élec-
tronique. kg 10 1
38.19 3819.00.00.00 Liquides pour freins hydrauliques et autres li-

quides préparés pour transmissions hydrau-
liques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni
de minéraux bitumineux ou en contenant
moins de 70 % en poids. kg 10 1
38.20 3820.00.00.00 Préparations antigel et liquides préparés pour

dégivrage. kg 10 1
38.21 3821.00.00.00 Milieux de culture préparés pour le développe-

ment et l'entretien des micro-organismes (y com-
pris les virus et les organismes similaires) ou des
cellules végétales, humaines ou animales. kg 0 1
38.22 Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout

support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire
préparés, même sur un support, même présentés
sous forme de trousses, autres que ceux du n°
30.06; matériaux de référence certifiés.
- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur
tout support et réactifs de diagnostic ou de
laboratoire préparés, même sur un support,
même présentés sous forme de trousses :
3822.11.00.00 -- Pour le paludisme kg 0 1
3822.12.00.00 -- Pour le Zika et d’autres maladies transmises
par les moustiques du genre Aedes kg 0 1
3822.13.00.00 -- Pour la détermination des groupes ou des
facteurs sanguins kg 0 1
3822.19.00.00 -- Autres kg 0 1
3822.90.00.00 - Autres kg 0 1
38.23 Acides gras monocarboxyliques industriels;

huiles acides de raffinage; alcools gras indus-
triels.
- Acides gras monocarboxyliques industriels;
huiles acides de raffinage :
3823.11.00.00 -- Acide stéarique kg 5 1
3823.12.00.00 -- Acide oléique kg 5 1
3823.13.00.00 -- Tall acides gras kg 5 1
3823.19.00.00 -- Autres kg 10 1
3823.70.00.00 - Alcools gras industriels kg 5 1
38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de fon-

199 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/03
N° de
position
derie; produits chimiques et préparations des in-
dustries chimiques ou des industries connexes (y
compris celles consistant en mélanges de produits
naturels), non dénommés ni compris ailleurs.
3824.10.00.00 - Liants préparés pour moules ou noyaux de
fonderie kg 10 1
3824.30.00.00 - Carbures métalliques non agglomérés
mélangés entre eux ou avec des liants
métalliques kg 10 1
3824.40.00.00 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou
bétons kg 10 1
3824.50.00.00 - Mortiers et bétons, non réfractaires kg 10 1
3824.60.00.00 - Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 kg 10 1
3824.81.00.00 -- Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) kg 10 1
3824.82.00.00 -- Contenant des polybromobiphényles (PBB),
des polychloroterphényles (PCT) ou des
polychlorobiphényles (PCB) kg 10 1
3824.83.00.00 -- Contenant du phosphate de
tris(2,3-dibromopropyle) kg 10 1
3824.84.00.00 -- Contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore
(ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du
chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane
(DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-
bis(pchlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO,
DCI), de l’endosulfan (ISO), de
l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du
mirex (ISO) kg 10 1
3824.85.00.00 -- Contenant du 1,2,3,4,5,6-
hexachlorocyclohexane
(HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI) kg 10 1
3824.86.00.00 -- Contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du
hexachlorobenzène (ISO) kg 10 1
3824.87.00.00 -- Contenant de l’acide perfluorooctane
sulfonique, ses sels, des perfluorooctane
sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooc-
tane sulfonyle kg 10 1
3824.88.00.00 -- Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-,
hepta- ou octabromodiphényliques kg 10 1
3824.89.00.00 -- Contenant des paraffines chlorées à chaîne
courte kg 10 1
- Autres :
3824.91.00.00 -- Mélanges et préparations constitués
essentiellement de méthylphosphanate de
(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-
dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-
méthyl-2-oxido-1,3,2-
dioxaphosphinanyl)méthyle] kg 10 1
200 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/05
N° de
position
3824.92.00.00 -- Esters de polyglycol d'acide
méthylphosphonique. Kg 10 1
-- Autres :
3824.99.10.00 --- Echangeurs d'ions kg 10 1
3824.99.20.00 --- Encrivores kg 10 1
3824.99.30.00 --- Correcteurs, liquides et non-liquides kg 10 1
--- Autres :
3824.99.91.00 ---- Contenant du tétrachlorure de carbone, du
bromochlo-rométhane ou du
1,1,1-trichloroéthane (méthyle chloroforme) kg 10 1
3824.99.92.00 ---- Contenant du bromométhane (bromure de
méthyle) kg 10 1
3824.99.93.00 ---- Contenant des hydrobromofluorocarbures du
méthane, de l'éthane ou du propane (HBFC) kg 10 1
3824.99.94.00 ---- Contenant des hydrochlorofluorocarbures du
méthane, de l'éthane ou du propane (HCFC) kg 10 1
3824.99.99.00 ---- Autres kg 10 1
38.25 Produits résiduaires des industries chimiques ou

des industries connexes, non dénommés ni com-
pris ailleurs; déchets municipaux; boues
d'épuration; autres déchets mentionnés dans la
Note 6 du présent Chapitre.
3825.10.00.00 - Déchets municipaux kg 10 1
3825.20.00.00 - Boues d’épuration kg 10 1
3825.30.00.00 - Déchets cliniques kg 10 1
- Déchets de solvants organiques :
3825.41.00.00 -- Hallogénés kg 10 1
3825.49.00.00 -- Autres kg 10 1
3825.50.00.00 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes
pour métaux, de liquides hydrauliques, de
liquides pour freins et de liquides antigel kg 10 1
- Autres déchets des industries chimiques ou des
industries connexes :
3825.61.00.00 -- Contenant principalement des constituants
organiques kg 10 1
3825.69.00.00 -- Autres kg 10 1
3825.90.00.00 - Autres kg 10 1
38.26 3826.00.00.00 Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas

d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou
en contenant moins de 70 % en poids. kg 10 1
38.27 Mélanges contenant des dérivés halogénés du

méthane, de l’éthane ou du propane, non dé-
nommés ni compris ailleurs.
- Contenant des chlorofluorocarbures (CFC),
même contenant des hydrochlorofluorocar-
bures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC)
201 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/03
N° de
position
ou des hydrofluorocarbures (HFC);
contenant des hydrobromofluorocarbures
(HBFC); contenant du tétrachlorure de
carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane
(méthylchloroforme) :
3827.11.00.00 -- Contenant des chlorofluorocarbures (CFC),
même contenant des hydrochlorofluorocar-
bures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC)
ou des hydrofluorocarbures (HFC) kg 10 1
3827.12.00.00 -- Contenant des hydrobromofluorocarbures
(HBFC) kg 10 1
3827.13.00.00 -- Contenant du tétrachlorure de carbone kg 10 1
3827.14.00.00 -- Contenant du 1,1,1-trichloroéthane
(méthylchloroforme) kg 10 1
3827.20.00.00 - Contenant du bromochlorodifluorométhane
(halon-1211), du bromotrifluorométhane
(halon-1301) ou des dibromotétrafluoroé
thanes (halon-2402) kg 10 1
- Contenant des hydrochlorofluorocarbures
(HCFC), même contenant des
perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluoro-
carbures (HFC), mais ne contenant pas de
chlorofluorocarbures
(CFC) :
3827.31.00.00 -- Contenant des substances des n°s 2903.41 à
2903.48 kg 10 1
3827.32.00.00 -- Autres, contenant des substances des n°s
2903.71 à 2903.75 kg 10 1
3827.39.00.00 -- Autres kg 10 1
3827.40.00.00 - Contenant du bromure de méthyle
(bromométhane) ou du bromochlorométhane kg 10 1
- Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou
des perfluorocarbures (PFC) mais ne
contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) :
3827.51.00.00 -- Contenant du trifluorométhane (HFC-23) kg 10 1
3827.59.00.00 -- Autres kg 10 1
- Contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC)
mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures
(CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures
(HCFC) :
3827.61.00.00 -- Contenant en masse 15 % ou plus de
1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) kg 10 1
3827.62.00.00 -- Autres, non mentionnés dans la sous-position
ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de
pentafluoroéthane (HFC-125) mais ne
contenant pas de dérivés fluorés non saturés
des hydrocarbures acycliques (HFO) kg 10 1
3827.63.00.00 -- Autres, non mentionnés dans les sous-positions kg 10 1
202 F
Section VI
Chapitre 38
38.01/05
N° de
position
pentafluoroéthane (HFC-125)
3827.64.00.00 -- Autres, non mentionnés dans les sous-positions
1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne
contenant pas de dérivés fluorés non saturés
des hydrocarbures acycliques (HFO) kg 10 1
difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de
pentafluoroéthane (HFC-125) kg 10 1
ci-dessus, contenant des substances des n°s
2903.41 à 2903.48 kg 10 1
3827.69.00.00 -- Autres kg 10 1
3827.90.00.00 - Autres kg 10 1
_________________
203 F
Section VII
Chapitre 39
Notes1
Section VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES;

CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Notes.
1.- Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts
relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés,
après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position
afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :
a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être
utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b) présentés en même temps;
c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les
uns des autres.
2.- A l'exception des articles des n°s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le
caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un
caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.
_________________
Chapitre 39
Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Notes.
1.- Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à
39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la
pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont
été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage,
coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette
influence a cessé de s'exercer.
Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée.
Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la
Section XI.
a) les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;
b) les cires des n°s 27.12 ou 34.04;
c) les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);
d) l'héparine et ses sels (n° 30.01);
e) les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits
visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du
poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer du n° 32.12;
f) les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;
g) les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06);
h) les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides
utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);
ij) les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du
Chapitre 39 (n° 38.19);
k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22);
l) le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc
synthétique;
204 F
Section VII
Chapitre 39
Notes2
m) les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les malles, valises, mallettes, sacs à main
et autres contenants du n° 42.02;
n) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du Chapitre 46;
o) les revêtements muraux du n° 48.14;
205 F
Section VII
Chapitre 39
Notes1
p) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);

q) les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de
coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);
r) les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;
s) les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique);
t) les parties du matériel de transport de la Section XVII;
u) les articles du Chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin,
par exemple);
v) les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils
d'horlogerie, par exemple);
w) les articles du Chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);
x) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , enseignes
lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
y) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
z) les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et
tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos,
porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple).
3.- N'entrent dans les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et
relevant des catégories ci-après :
a) les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C
rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression
(n°s 39.01 et 39.02);
b) les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (n° 39.11);
c) les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;
d) les silicones (n° 39.10);
e) les résols (n° 39.09) et les autres prépolymères.
4.- On entend par copolymères tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne
représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.
Sauf dispositions contraires, au sens du présent Chapitre, les copolymères (y compris les
copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères
greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif
comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la
présente Note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position
doivent être pris ensemble.
Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de
polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation
parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
5.- Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique
principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au
polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.
6.- Au sens des n°s 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes
ci-après :
a) liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;
b) blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés,
flocons et masses non cohérentes similaires.
7.- Le n° 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique
transformés en formes primaires (n°s 39.01 à 39.14).
8.- Au sens du n° 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de
demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple)
des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces
termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes
206 F
Section VII
Chapitre 39
Notes2
et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale
intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1 fois la largeur) ou en
forme de polygone régulier, ne sont pas à considérer comme tubes et tuyaux mais comme profilés.
9.- Au sens du n° 39.18, les termes revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques
s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 cm, susceptibles d'être
utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de
manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière
plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement
décorée.
207 F
Section VII
Chapitre 39
Notes3
10.- Au sens des n°s 39.20 et 39.21, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique
exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du Chapitre 54)
et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface,
non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement
travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).
11.- Le n° 39.25 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts
par les positions précédentes du Sous-Chapitre II :
a) Réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une
contenance excédant 300 l.
b) Eléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons,
des plafonds ou des toits.
c) Gouttières et leurs accessoires.
d) Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils.
e) Rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires.
f) Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et
accessoires.
g) Rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les
magasins, ateliers, entrepôts, par exemple.
h) Motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers.
ij) Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs
ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports,
les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.
1.- A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les
polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après :
a) lorsqu'il existe une sous-position dénommée «Autres» dans la série des sous-positions en
cause :
1°) Le préfixe poly précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une
sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs
monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer à 95 %
ou davantage en poids à la teneur totale du polymère.
2°) Les copolymères cités dans les n°s 3901.30, 3901.40, 3903.20, 3903.30 et 3904.30 sont
à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des
copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale
du polymère.
3°) Les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée
«Autres», pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris
plus spécifiquement dans une autre sous-position.
4°) Les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées en 1°), 2°) ou 3°) ci-dessus
sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série,
couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif
comonomère simple. A cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui
relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs
comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent
être comparés.
b) lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée «Autres» dans la même série :
1°) Les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif
monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. A cette fin,
les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position
doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de
la série en cause doivent être comparés.
208 F
Section VII
Chapitre 39
Notes2
2°) Les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au
polymère non modifié.
Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères
obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
2.- Aux fins du n° 3920.43, le terme plastifiants couvre également les plastifiants secondaires.
_________________
209 F
Section VII
Chapitre 39
Notes3
N° de
position
I.- FORMES PRIMAIRES
39.01 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.

3901.10.00.00 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 kg 5 1
3901.20.00.00 - Polyéthylène d'une densité égale ou
supérieure à 0,94 kg 5 1
3901.30.00.00 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle kg 5 1
3901.40.00.00 - Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine
d’une densité inférieure à 0,94 kg 5 1
3901.90.00.00 - Autres kg 5 1
39.02 Polymères de propylène ou d'autres oléfines,

sous formes primaires.
3902.10.00.00 - Polypropylène kg 5 1
3902.20.00.00 - Polyisobutylène kg 5 1
3902.30.00.00 - Copolymères de propylène kg 5 1
3902.90.00.00 - Autres kg 5 1
39.03 Polymères du styrène, sous formes primaires.

- Polystyrène :
3903.11.00.00 -- Expansible kg 5 1
3903.19.00.00 -- Autres kg 5 1
3903.20.00.00 - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) kg 5 1
3903.30.00.00 - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène
(ABS) kg 5 1
3903.90.00.00 - Autres kg 5 1
39.04 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres

oléfines halogénées, sous formes primaires.
3904.10.00.00 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à
d'autres substances kg 5 1
- Autre poly(chlorure de vinyle) :
3904.21.00.00 -- Non plastifié kg 10 1
3904.22.00.00 -- Plastifié kg 10 1
3904.30.00.00 - Copolymères du chlorure de vinyle et
d'acétate de vinyle kg 5 1
3904.40.00.00 - Autres copolymères du chlorure de vinyle kg 5 1
3904.50.00.00 - Polymères du chlorure de vinylidène kg 5 1
- Polymères fluorés :
3904.61.00.00 -- Polytétrafluoroéthylène kg 5 1
3904.69.00.00 -- Autres kg 5 1
3904.90.00.00 - Autres kg 5 1
210 F
Section VII
Chapitre 39
39.01/04
N° de
position
39.05 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de
vinyle, sous formes primaires; autres polymères de
vinyle, sous formes primaires.
- Poly(acétate de vinyle) :
3905.12.00.00 -- En dispersion aqueuse kg 5 1
3905.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Copolymères d'acétate de vinyle :
3905.21.00.00 -- En dispersion aqueuse kg 5 1
3905.29.00.00 -- Autres kg 5 1
3905.30.00.00 - Poly(alcool vinylique), même contenant des
groupes acétate non hydrolysés kg 5 1
- Autres :
3905.91.00.00 -- Copolymères kg 5 1
3905.99.00.00 -- Autres kg 5 1
39.06 Polymères acryliques sous formes primaires.

3906.10.00.00 - Poly(méthacrylate de méthyle) kg 5 1
3906.90.00.00 - Autres kg 5 1
39.07 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes,

sous formes primaires; polycarbonates, résines al-
kydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous
formes primaires.
3907.10.00.00 - Polyacétals kg 5 1
- Autres polyéthers :
3907.21.00.00 -- Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) kg 5 1
3907.29.00.00 -- Autres kg 5 1
3907.30.00.00 - Résines époxydes kg 5 1
3907.40.00.00 - Polycarbonates kg 5 1
3907.50.00.00 - Résines alkydes kg 5 1
- Poly(éthylène téréphtalate) :
3907.61.00.00 -- D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus kg 5 1
3907.69.00.00 -- Autres kg 5 1
3907.70.00.00 - Poly(acide lactique) kg 5 1
- Autres polyesters :
3907.91.00.00 -- Non saturés kg 5 1
3907.99.00.00 -- Autres kg 5 1
39.08 Polyamides sous formes primaires.

3908.10.00.00 - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 kg 5 1
3908.90.00.00 - Autres kg 5 1
211 F
Section VII
Chapitre 39
39.05/08
N° de
position
39.09 Résines aminiques, résines phénoliques et po-
lyuréthannes, sous formes primaires.
3909.10.00.00 - Résines uréiques; résines de thiourée kg 5 1
3909.20.00.00 - Résines mélaminiques kg 5 1
- Autres résines aminiques :
3909.31.00.00 -- Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut,
MDI polymérique) kg 5 1
3909.39.00.00 -- Autres kg 5 1
3909.40.00.00 - Résines phénoliques kg 5 1
3909.50.00.00 - Polyuréthannes kg 5 1
39.10 3910.00.00.00 Silicones sous formes primaires. kg 5 1
39.11 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, po-

lyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres pro-
duits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre,
non dénommés ni compris ailleurs, sous formes pri-
maires.
3911.10.00.00 - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines
d'indène, résines de coumarone-indène et
polyterpènes kg 5 1
3911.20.00.00 - Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate) kg 5 1
3911.90.00.00 - Autres kg 5 1
39.12 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni

compris ailleurs, sous formes primaires.
- Acétates de cellulose :
3912.11.00.00 -- Non plastifiés kg 5 1
3912.12.00.00 -- Plastifiés kg 5 1
3912.20.00.00 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) kg 5 1
- Ethers de cellulose :
3912.31.00.00 -- Carboxyméthylcellulose et ses sels kg 5 1
3912.39.00.00 -- Autres kg 5 1
3912.90.00.00 - Autres kg 5 1
39.13 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et

polymères naturels modifiés (protéines durcies, dé-
rivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple),
non dénommés ni compris ailleurs, sous formes pri-
maires.
3913.10.00.00 - Acide alginique, ses sels et ses esters kg 5 1
3913.90.00.00 - Autres kg 5 1
39.14 3914.00.00.00 Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à

39.13, sous formes primaires. kg 5 1
212 F
Section VII
Chapitre 39
39.212/26
N° de
position
II.- DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS;
DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
39.15 Déchets, rognures et débris de matières plastiques.

3915.10.00.00 - De polymères de l'éthylène kg 5 1
3915.20.00.00 - De polymères du styrène kg 5 1
3915.30.00.00 - De polymères du chlorure de vinyle kg 5 1
3915.90.00.00 - D'autres matières plastiques kg 5 1
39.16 Monofilaments dont la plus grande dimension de la

coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâ-
tons et profilés, même ouvrés en surface mais non au-
trement travaillés, en matières plastiques.
3916.10.00.00 - En polymères de l'éthylène kg 5 1
3916.20.00.00 - En polymères du chlorure de vinyle kg 5 1
3916.90.00.00 - En autres matières plastiques kg 5 1
39.17 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes,

raccords, par exemple), en matières plastiques.
3917.10.00.00 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en
matières plastiques cellulosiques kg 10 1
- Tubes et tuyaux rigides :
-- En polymères de l'éthylène :
3917.21.10.00 --- Pour canalisation d'eau kg 20 1
3917.21.90.00 --- Autres kg 20 1
-- En polymères du propylène :
3917.22.90.00 --- Autres kg 20 1
-- En polymères du chlorure de vinyle :
3917.23.90.00 --- Autres kg 20 1
-- En autres matières plastiques :
3917.29.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres tubes et tuyaux :
3917.31.00.00 -- Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au
minimum une pression de 27,6 MPa kg 20 1
3917.32.00.00 -- Autres, non renforcés d'autres matières ni
autrement associés à d'autres matières, sans
accessoires kg 20 1
3917.33.00.00 -- Autres, non renforcés d'autres matières ni
autrement associés à d'autres matières, avec
accessoires kg 20 1
-- Autres :
3917.39.10.00 --- Boyaux en autres matières plastiques kg 10 1
3917.39.90.00 --- Autres kg 20 1
213 F
Section VII
Chapitre 39
39.22/26
N° de
position
- Accessoires :
3917.40.10.00 -- Pour canalisation d'eau kg 20 1
3917.40.90.00 -- Autres kg 20 1
39.18 Revêtements de sols en matières plastiques, même

auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de car-
reaux ou de dalles; revêtements de murs ou de pla-
fonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du
présent Chapitre.
3918.10.00.00 - En polymères du chlorure de vinyle kg 20 1
3918.90.00.00 - En autres matières plastiques kg 20 1
39.19 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres

formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques,
même en rouleaux.
3919.10.00.00 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm kg 10 1
3919.90.00.00 - Autres kg 10 1
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en

matières plastiques non alvéolaires, non renfor-
cées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareil-
lement associées à d'autres matières.
- En polymères de l'éthylène :
3920.10.10.00 -- non imprimées kg 10 1
3920.10.20.00 -- imprimées kg 20 1
- En polymères du propylène :
3920.20.10.00 -- Non imprimées kg 10 1
3920.20.20.00 -- Imprimées kg 20 1
- En polymères du styrène :
3920.30.10.00 -- Non imprimées kg 10 1
3920.30.20.00 -- Nmprimées kg 20 1
- En polymères du chlorure de vinyle :
3920.43.00.00 -- Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants kg 10 1
3920.49.00.00 -- Autres kg 10 1
- En polymères acryliques :
3920.51.00.00 -- En poly(méthacrylate de méthyle) kg 10 1
3920.59.00.00 -- Autres kg 10 1
- En polycarbonates, en résines alkydes, en
polyesters allyliques ou en autres polyesters :
3920.61.00.00 -- En polycarbonates kg 10 1
3920.62.00.00 -- En poly(éthylène téréphtalate) kg 10 1
3920.63.00.00 -- En polyesters non saturés kg 10 1
3920.69.00.00 -- En autres polyesters kg 10 1
- En cellulose ou en ses dérivés chimiques :
3920.71.00.00 -- En cellulose régénérée kg 10 1
3920.73.00.00 -- En acétate de cellulose kg 10 1
3920.79.00.00 -- En autres dérivés de la cellulose kg 10 1
- En autres matières plastiques :
3920.91.00.00 -- En poly(butyral de vinyle) kg 10 1
214 F
Section VII
Chapitre 39
39.212/26
N° de
position
3920.92.00.00 -- En polyamides kg 10 1
3920.93.00.00 -- En résines aminiques kg 10 1
3920.94.00.00 -- En résines phénoliques kg 10 1
3920.99.00.00 -- En autres matières plastiques kg 10 1
39.21 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en

matières plastiques.
- Produits alvéolaires :
3921.11.00.00 -- En polymères du styrène kg 10 1
3921.12.00.00 -- En polymères du chlorure de vinyle kg 10 1
3921.13.00.00 -- En polyuréthannes kg 10 1
3921.14.00.00 -- En cellulose régénérée kg 10 1
- Autres :
3921.90.10.00 -- Non imprimés kg 10 1
3921.90.20.00 -- Imprimés kg 20 1
39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes

d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de
chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou
hygiéniques, en matières plastiques.
3922.10.00.00 - Baignoires, douches, éviers et lavabos kg 20 1
3922.20.00.00 - Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance kg 20 1
3922.90.00.00 - Autres kg 20 1
39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières

plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres
dispositifs de fermeture, en matières plastiques.
3923.10.00.00 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires kg 20 1
- Sacs, sachets, pochettes et cornets :
3923.21.00.00 -- En polymères de l'éthylène kg 20 1
- Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles
similaires :
3923.30.10.00 -- Ebauches ou préformes kg 20 1
3923.30.90.00 -- Autres kg 20 1
- Bobines, fusettes, canettes et supports similaires :
3923.40.10.00 -- Cassettes sans bandes magnétiques kg 10 1
3923.40.90.00 -- Autres kg 20 1
3923.50.00.00 - Bouchons, couvercles, capsules et autres
dispositifs de fermeture kg 20 1
3923.90.00.00 - Autres kg 20 1
39.24 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie

domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en ma-
tières plastiques.
3924.10.00.00 - Vaisselle et autres articles pour le service de
la table ou de la cuisine kg 20 1
- Autres :
215 F
Section VII
Chapitre 39
39.22/26
N° de
position
3924.90.10.00 -- Cuvettes et seaux kg 20 1
3924.90.20.00 -- Biberons kg 20 1
3924.90.90.00 -- Autres kg 20 1
39.25 Articles d'équipement pour la construction, en ma-

tières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.
3925.10.00.00 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients
analogues, d'une contenance excédant 300 l kg 20 1
3925.20.00.00 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et
seuils kg 20 1
3925.30.00.00 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et
articles similaires, et leurs parties kg 20 1
3925.90.00.00 - Autres kg 20 1
39.26 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en

autres matières des n°s 39.01 à 39.14.
3926.10.00.00 - Articles de bureau et articles scolaires kg 20 1
3926.20.00.00 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris
les gants, mitaines et moufles) kg 10 1
3926.30.00.00 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou
similaires kg 20 1
3926.40.00.00 - Statuettes et autres objets d'ornementation kg 20 1
- Autres :
3926.90.10.00 -- Matériels de pêche kg 5 1
-- Autres :
3926.90.91.00 --- Cure-dents kg 20 1
3926.90.99.00 --- Autres kg 20 1
_________________
216 F
Section VII
Chapitre 40
Notes
Chapitre 40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des
produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta-percha,
guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc
dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
b) les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;
c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;
d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi
que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la
Section XVI;
e) les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;
f) les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles et les articles visés aux
n°s 40.11 à 40.13.
3.- Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux
formes ci-après :
a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);
b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes
similaires.
4.- Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc
synthétique s'applique :
a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par
vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise
entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois
leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur
longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une
fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances
nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est
autorisée; la présence de matières visées à la Note 5 B) 2°) et 3°) est aussi admise. En
revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents
diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;
b) aux thioplastes (TM);
c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au
caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de
hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la
vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) ci-dessus.
5.- A) Les n°s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs
additionnés, avant ou après coagulation :
1°) d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation
(exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);
2°) de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à
faciliter leur identification;
3°) de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des
caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants
organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées à l'alinéa B);
B) Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances
217 F
Section VII
Chapitre 40
Notes
mentionnées ci-après demeurent classés dans les n°s 40.01 ou 40.02, suivant le cas,
pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère
essentiel de matière brute :
1°) émulsifiants et agents antipoissage;
2°) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;
3°) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés),
agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs),
antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants,
conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux
analogues, en très faibles quantités.
218 F
Section VII
Chapitre 40
40.01/02
6.- Au sens du n° 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, débris et rognures
provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc
définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.
7.- Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe
transversale excède 5 mm, entrent dans le n° 40.08.
8.- Le n° 40.10 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou
recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des
fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc.
9.- Au sens des n°s 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques, feuilles et bandes
uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, non découpés ou
simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le
caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas
échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).
Quant aux profilés et bâtons du n° 40.08, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de
longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.
_________________
N° de
position
40.01 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule,
chicle et gommes naturelles analogues, sous formes
primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
4001.10.00.00 - Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé kg 5 1
- Caoutchouc naturel sous d'autres formes :
4001.21.00.00 -- Feuilles fumées kg 5 1
4001.22.00.00 -- Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) kg 5 1
4001.29.00.00 -- Autres kg 5 1
4001.30.00.00 - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes
naturelles analogues kg 5 1
40.02 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc

dérivé des huiles, sous formes primaires ou en
plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du
n° 40.01 avec des produits de la présente posi-
tion, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou
bandes.
- Caoutchouc styrène-butadiène (SBR);
caoutchouc styrène-butadiène carboxylé
(XSBR) :
4002.11.00.00 -- Latex kg 5 1
4002.19.00.00 -- Autres kg 5 1
4002.20.00.00 - Caoutchouc butadiène (BR) kg 5 1
- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR);
caoutchouc isobutène-isoprène halogéné
(CIIR ou BIIR) :
4002.31.00.00 -- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) kg 5 1
4002.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) :
4002.41.00.00 -- Latex kg 5 1
4002.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) :
4002.51.00.00 -- Latex kg 5 1
219 F
Section VII
Chapitre 40
40.01/021
4002.59.00.00 -- Autres kg 5 1
220 F
Section VII
Chapitre 40
40.022/08
N° de
position
4002.60.00.00 - Caoutchouc isoprène (IR) kg 5 1
4002.70.00.00 - Caoutchouc éthylène-propylène-diène non
conjugué (EPDM) kg 5 1
4002.80.00.00 - Mélanges des produits du n° 40.01 avec des
produits de la présente position kg 5 1
- Autres :
4002.91.00.00 -- Latex kg 5 1
4002.99.00.00 -- Autres kg 5 1
40.03 4003.00.00.00 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en

plaques, feuilles ou bandes. kg 5 1
40.04 4004.00.00.00 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci,

même réduits en poudre ou en granulés. kg 5 1
40.05 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes

primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
4005.10.00.00 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de
silice kg 5 1
4005.20.00.00 - Solutions; dispersions autres que celles du
n° 4005.10 kg 5 1
- Autres :
4005.91.00.00 -- Plaques, feuilles et bandes kg 5 1
4005.99.00.00 -- Autres kg 5 1
40.06 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par

exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple)
en caoutchouc non vulcanisé.
4006.10.00.00 - Profilés pour le rechapage kg 5 1
4006.90.00.00 - Autres kg 5 1
40.07 4007.00.00.00 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. kg 5 1
40.08 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en

caoutchouc vulcanisé non durci.
- En caoutchouc alvéolaire :
-- Plaques, feuilles et bandes :
4008.11.10.00 --- Des types utilisées pour les semelles kg 10 1
4008.11.90.00 --- Autres kg 10 1
4008.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- En caoutchouc non alvéolaire :
-- Plaques, feuilles et bandes :
4008.21.10.00 --- Des types utilisées pour les semelles kg 10 1
4008.21.90.00 --- Autres kg 10 1
4008.29.00.00 -- Autres kg 10 1
221 F
Section VII
Chapitre 40
40.09/10
N° de po-
sition
40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci,
même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, rac-
cords, par exemple).
- Non renforcés à l'aide d'autres matières ni
autrement associés à d'autres matières :
4009.11.00.00 -- Sans accessoires kg 20 1
4009.12.00.00 -- Avec accessoires kg 20 1
- Renforcés seulement à l'aide de métal ou
autrement associés seulement à du métal :
- Renforcés seulement à l'aide de matières textiles
ou autrement associés seulement à des matières
textiles :
- Renforcés à l'aide d'autres matières ou autre-
ment
associés à d'autres matières :
40.10 Courroies transporteuses ou de transmission, en

caoutchouc vulcanisé.
- Courroies transporteuses :
4010.11.00.00 -- Renforcées seulement de métal kg 10 1
4010.12.00.00 -- Renforcées seulement de matières textiles kg 10 1
4010.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Courroies de transmission :
4010.31.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, de section
trapézoïdale, striées, d'une circonférence
extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas
180 cm kg 10 1
trapézoïdale autres que striées, d'une
circonférence extérieure excédant 60 cm mais
n'excédant pas 180 cm kg 10 1
trapézoïdale, striées, d'une circonférence
extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas
240 cm kg 10 1
trapézoïdale, autres que striées, d'une
circonférence extérieure excédant 180 cm
mais n'excédant pas 240 cm kg 10 1
4010.35.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, crantées
(synchrones), d'une circonférence extérieure
excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm kg 10 1
4010.36.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, crantées kg 10 1
222 F
Section VII
Chapitre 40
40.022/08
(synchrones), d'une circonférence extérieure

excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
4010.39.00.00 -- Autres kg 10 1
223 F
Section VII
Chapitre 40
40.14/17
N° de
NTS Désignation des marchandises US DD RS
position
40.11 Pneumatiques neufs, en caoutchouc.
4011.10.00.00 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme
(y compris les voitures du type «break» et les
voitures de course) u 10 1
4011.20.00.00 - Des types utilisés pour autobus ou camions u 10 1
4011.30.00.00 - Des types utilisés pour véhicules aériens u 10 1
4011.40.00.00 - Des types utilisés pour motocycles u 20 1
4011.50.00.00 - Des types utilisés pour bicyclettes u 20 1
4011.70.00.00 - Des types utilisés pour les véhicules et engins
agricoles et forestiers u 10 1
4011.80.00.00 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de
génie civil, de travaux miniers et de manutention
industrielle u 10 1
4011.90.00.00 - Autres u 10 1
40.12 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; ban-

dages, bandes de roulement pour pneumatiques et
«flaps» en caoutchouc.
- Pneumatiques rechapés :
4012.11.00.00 -- Des types utilisés pour les voitures de tourisme
voitures de course) u 20 1
4012.12.00.00 -- Des types utilisés pour autobus ou camions u 20 1
4012.13.00.00 -- Des types utilisés pour véhicules aériens u 20 1
4012.19.00.00 -- Autres u 20 1
- Pneumatiques usagés :
4012.20.10.00 -- Pour l'industrie de rechapage u 20 1
4012.20.90.00 -- Autres u 20 1
4012.90.00.00 - Autres kg 20 1
40.13 Chambres à air, en caoutchouc.

4013.10.00.00 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme
voitures de course), les autobus ou les camions u 10 1
4013.20.00.00 - Des types utilisés pour bicyclettes u 20 1
224 F
Section VII
Chapitre 40
40.17
N° de
NTS Désignation des marchandises US DD RS
position
- Autres :
4013.90.10.00 -- Des types utilisés pour cyclomoteurs (engin d’une cy-
lindrée n’excédant pas 50 cm3) u 20 1
4013.90.90.00 -- Autres u 20 1
40.14 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les té-

tines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec
parties en caoutchouc durci.
4014.10.00.00 - Préservatifs kg 0 1
- Autres :
4014.90.10.00 -- Tétines et articles similaires kg 5 1
4014.90.20.00 -- Poires à injections, poires compte-gouttes et articles
similaires kg 5 1
4014.90.90.00 -- Autres kg 5 1
40.15 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les

gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non
durci, pour tous usages.
- Gants, mitaines et moufles :
4015.12.00.00 -- Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie,l’art
dentaire ou l’art vétérinaire kg 0 1
4015.19.00.00 -- Autres kg 20 1
4015.90.00.00 - Autres kg 20 1
40.16 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.

4016.10.00.00 - En caoutchouc alvéolaire kg 20 1
- Autres :
4016.91.00.00 -- Revêtements de sol et tapis de pied kg 20 1
4016.92.00.00 -- Gommes à effacer kg 10 1
4016.93.00.00 -- Joints kg 10 1
4016.94.00.00 -- Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des
bateaux kg 20 1
-- Autres articles gonflables :
4016.95.10.00 --- Des types utlisées dans l’industrie pneumatique kg 20 1
4016.95.90.00 --- Autres kg 20 1
4016.99.00.00 -- Autres kg 10 1
40.17 4017.00.00.00 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes

formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en
caoutchouc durci. kg 20 1
_________________
225 F
Section VIII
Chapitre 41
41.09/15
Section VIII
PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES;

ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE;
ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES;
OUVRAGES EN BOYAUX
Chapitre 41
Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
Notes.
a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);
b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05
ou 67.01, selon le cas);
c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43).
Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles),
d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer
ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à
l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du
Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de
renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.
2.- A) Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de
tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).
B) Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont
été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage.
3.- Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15.
_________________
N° de
position
41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles)
ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés,
picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni
parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou
refendus.
4101.20.00.00 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un
poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont
secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg
lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement
conservés kg 5 1
4101.50.00.00 - Cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire
excédant 16 kg kg 5 1
4101.90.00.00 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et
flancs kg 5 1
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées,

chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non
tannées ni parcheminées ni autrement prépa-
rées), même épilées ou refendues, autres que celles ex-
clues par la Note 1 c) du présent Chapitre.
226 F
Section VIII
Chapitre 41
41.072/15
N° de
position
4102.10.00.00 - Lainées kg 5 1
- Epilées ou sans laine :
4102.21.00.00 -- Picklées kg 5 1
4102.29.00.00 -- Autres kg 5 1
41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés,
chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non
tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même
épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les
Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre.
4103.20.00.00 - De reptiles kg 5 1
4103.30.00.00 - De porcins kg 5 1
4103.90.00.00 - Autres kg 5 1
41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y com-

pris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refen-
dus, mais non autrement préparés.
- A l'état humide (y compris wet-blue) :
4104.11.00.00 -- Pleine fleur, non refendue; côtés fleur kg 10 1
4104.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- A l'état sec (en croûte) :
4104.41.00.00 -- Pleine fleur, non refendue; côtés fleur kg 10 1
4104.49.00.00 -- Autres kg 10 1
41.05 Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même re-

fendues, mais non autrement préparées.
4105.10.00.00 - A l'état humide (y compris wet-blue) kg 10 1
4105.30.00.00 - A l'état sec (en croûte) kg 10 1
41.06 Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux

d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte,
même refendus, mais non autrement préparés.
- De caprins :
4106.21.00.00 -- A l’état humide (y compris wet-blue) kg 10 1
4106.22.00.00 -- A l'état sec (en croûte) kg 10 1
- De porcins :
4106.31.00.00 -- A l'état humide (y compris wet-blue) kg 10 1
4106.40.00.00 - De reptiles kg 10 1
- Autres :
4106.91.00.00 -- A l'état humide (y compris wet-blue) kg 10 1
41.07 Cuirs préparés après tannage ou après des-

sèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins
(y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même re-
fendus, autres que ceux du n° 41.14.
- Cuirs et peaux entiers :
4107.11.00.00 -- Pleine fleur, non refendue kg 10 1
4107.12.00.00 -- Côtés fleur kg 10 1
227 F
Section VIII
Chapitre 41
41.09/15
N° de
position
4107.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres, y compris les bandes :
4107.91.00.00 -- Pleine fleur, non refendue kg 10 1
4107.92.00.00 -- Côtés fleur kg 10 1
4107.99.00.00 -- Autres kg 10 1
[41.08]
[41.09]
[41.10]
[41.11]
41.12 4112.00.00.00 Cuirs préparés après tannage ou après des-

sèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épi-
lés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. kg 10 1
41.13 Cuirs préparés après tannage ou après des-

sèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres
animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et
cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de
poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.
4113.10.00.00 - De caprins kg 10 1
4113.20.00.00 - De porcins kg 10 1
4113.30.00.00 - De reptiles kg 10 1
4113.90.00.00 - Autres kg 10 1
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois com-

biné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux
métallisés.
4114.10.00.00 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois
combiné) kg 10 1
4114.20.00.00 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux
métallisés kg 10 1
41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir,

en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; ro-
gnures et autres déchets de cuirs ou de peaux prépa-
rés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fa-
brication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine
de cuir.
4115.10.00.00 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de
cuir, en plaques, feuilles ou bandes même
enroulées kg 10 1
4115.20.00.00 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux
préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la
fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de
cuir kg 10 1
228 F
Section VIII
Chapitre 41
41.072/15
_________________
229 F
Section VIII
Chapitre 42
42.01
Chapitre 42
Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie;

articles de voyage, sacs à main et contenants similaires;
ouvrages en boyaux
Notes.
1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y
compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés.
a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);
b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir,
fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et
accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou
factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon
le cas);
c) les articles confectionnés en filet du n° 56.08;
d) les articles du Chapitre 64;
e) les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;
f) les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02;
g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);
h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple)
présentés isolément (Section XV, généralement);
ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les
autres parties d'instruments de musique (n° 92.09);
k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , par exemple);
l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m) les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de
boutons-pression, les ébauches de boutons, du n° 96.06.
3.- A) Outre les dispositions de la Note 2 ci-dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :
a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non
conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);
b) les articles en matières à tresser (n° 46.02).
B) Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des parties en métaux
précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres
gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même
si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à
condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois
ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au
Chapitre 71.
4.- Au sens du n° 42.03, l'expression vêtements et accessoires du vêtement s'applique notamment aux
gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres
équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures,
ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (n° 91.13).
_________________
Note additionnelle
Sauf dispositions contraires de la présente nomenclature, l’industrie du montage est celle régulièrement
établie et dûment autorisée par l’autorité nationale compétente.
230 F
Section VIII
Chapitre 42
Notes
N° de
position
42.01 4201.00.00.00 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous ani-
maux (y compris les traits, laisses, genouillères, muse-
lières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et
articles similaires), en toutes matières. kg 20 1
231 F
Section VIII
Chapitre 42
42.05/06
N° de
position
42.02 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de
toilette et les mallettes porte-documents, ser-
viettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour ju-
melles, appareils photographiques, caméras, ins-
truments de musique ou armes et contenants simi-
laires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits
alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à
dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles,
porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes,
blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de
sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre,
écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir
naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plas-
tiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en
carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie,
de ces mêmes matières ou de papier.
- Malles, valises et mallettes, y compris les
mallettes de toilette et mallettes
porte-documents, serviettes, cartables et
contenants similaires :
-- A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir
reconstitué
4202.11.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non
monté importées pour l’industrie du montage u 10 1
4202.11.90.00 --- Autres u 20 1
-- A surface extérieure en matières plastiques ou en
matières textiles
4202.12.90.00 --- Autres u 20 1
-- Autres
--- En carton :
4202.19.11.00 ---- Présentées entièrement à l’état démonté ou non
4202.19.19.00 ---- Autres u 20 1
--- En métaux communs :
4202.19.29.00 ---- Autres u 20 1
--- Autres :
4202.19.99.00 ---- Autres u 20 1
- Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux
sans poignée :
reconstitué
4202.21.10.00 --- Présentés entièrement à l’état démonté ou non
monté importés pour l’industrie du montage u 10 1
232 F
Section VIII
Chapitre 42
Notes
N° de
position
4202.21.90.00 --- Autres u 20 1
-- A surface extérieure en feuilles de matières
plastiques ou en matières textiles
4202.22.90.00 --- Autres u 20 1
-- Autres
4202.29.90.00 --- Autres u 20 1
- Articles de poche ou de sac à main :
4202.31.00.00 -- A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir
reconstitué kg 20 1
4202.32.00.00 -- A surface extérieure en feuilles de matières
plastiques ou en matières textiles kg 20 1
4202.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
reconstitué
monté importés pour l’industrie du montage kg 20 1
4202.91.90.00 --- Autres kg 20 1
-- A surface extérieure en feuilles de matières
plastiques ou en matières textiles
4202.92.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres
4202.99.90.00 --- Autres kg 20 1
42.03 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir na-

turel ou reconstitué.
4203.10.00.00 - Vêtements kg 20 1
- Gants, mitaines et moufles :
4203.21.00.00 -- Spécialement conçus pour la pratique de sports kg 20 1
4203.29.00.00 -- Autres kg 20 1
4203.30.00.00 - Ceintures, ceinturons et baudriers kg 20 1
4203.40.00.00 - Autres accessoires du vêtement kg 20 1
[42.04]
42.05 4205.00.00.00 Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. kg 20 1
42.06 4206.00.00.00 Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en

tendons. kg 10 1
_________________
233 F
Section VIII
Chapitre 43
43.02/04
Chapitre 43
Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
Notes.
1.- Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries, dans la Nomenclature,
s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.
a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05
ou 67.01, selon le cas);
b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe
dans ce dernier Chapitre;
c) les gants, mitaines et moufles, comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du
cuir (n° 42.03);
e) les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;
f) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
3.- Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres
matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou
d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.
4.- Entrent dans les n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes
sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de
pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des
parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de
simples garnitures.
5.- Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries
obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du
tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage
(n°s 58.01 ou 60.01, généralement).
_________________
N° de
position
43.01 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes
et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres
que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03.
4301.10.00.00 - De visons, entières, même sans les têtes, queues ou
pattes kg 5 1
4301.30.00.00 - D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul,
persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de
Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même
sans les têtes, queues ou pattes kg 5 1
4301.60.00.00 - De renards, entières, même sans les têtes, queues
ou pattes kg 5 1
4301.80.00.00 - Autres pelleteries, entières, même sans les têtes,
queues ou pattes kg 5 1
4301.90.00.00 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux
utilisables en pelleterie kg 5 1
43.02 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes,

queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes),
non assemblées ou assemblées (sans adjonction
234 F
Section VIII
Chapitre 43
43.01/02
N° de
position
d'autres matières), autres que celles du n° 43.03.
- Pelleteries entières, même sans les têtes, queues
ou pattes, non assemblées :
4302.11.00.00 -- De visons kg 10 1
4302.19.00.00 -- Autres kg 10 1
4302.20.00.00 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets
et chutes, non assemblés kg 10 1
4302.30.00.00 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes,
assemblés kg 10 1
43.03 Vêtements, accessoires du vêtement et autres ar-

ticles en pelleteries.
4303.10.00.00 - Vêtements et accessoires du vêtement kg 20 1
4303.90.00.00 - Autres kg 10 1
43.04 4304.00.00.00 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. kg 20 1

_________________
235 F
Section VIII
Chapitre 43
43.03/04
Section IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS;

LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE;
OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Notes.
a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées
principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou
similaires (n° 12.11);
b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en
vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur
(n° 14.01);
c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour
la teinture ou le tannage (n° 14.04);
d) les charbons activés (n° 38.02);
e) les articles du n° 42.02;
f) les ouvrages du Chapitre 46;
g) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;
h) les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);
ij) les ouvrages du n° 68.08;
k) la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;
l) les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes,
cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);
m) les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les
instruments de musique et leurs parties, par exemple);
n) les parties d'armes (n° 93.05);
o) les articles du Chapitre 94 (meubles, par luminaires et appareils d’éclairage , constructions
préfabriquées, par exemple);
p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
q) les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds,
trepieds et articles similaires, par exemple) à l'exclusion des manches et montures, en bois,
pour articles du n° 96.03;
r) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2.- Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «densifiés» le bois massif ou constitué par des
placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce
traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à
provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande
résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
3.- Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en panneaux de particules ou panneaux
similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux
articles correspondants en bois.
4.- Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils
admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes
autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne
leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
236 F
Section IX
Chapitre 44
Notes
5.- Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre
partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du
Chapitre 82.
6.- Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois, dans un libellé de
position du présent Chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature
ligneuse.
237 F
Section IX
Chapitre 44
44.01/03
1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats
de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du
bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par
simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces
granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas
respectivement 25 mm et 100 mm.
2.- Aux fins du n° 4401.32, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats
de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation du
bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par
simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids.
Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la
dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.
3.- Aux fins du n° 4407.13, l’abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements
mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue.
4.- Aux fins du n° 4407.14, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements
mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas
connue.
_________________
N° de
position
44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fa-
gots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou
en particules; sciures, déchets et débris de bois, même
agglomérés sous forme de bûches, briquettes,
granulés ou sous formes similaires.
- Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles,
fagots ou sous formes similaires :
4401.11.00.00 -- De conifères kg 5 1
4401.12.00.00 -- Autres que de conifères kg 5 1
- Bois en plaquettes ou en particules :
4401.21.00.00 -- De conifères kg 5 1
- Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés
sous forme de bûches, briquettes, granulés ou
sous formes similaires :
4401.31.00.00 -- Granulés de bois kg 5 1
4401.32.00.00 -- Briquettes de bois kg 5 1
4401.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- Sciures, déchets et débris de bois, non
agglomérés :
4401.41.00.00 -- Sciures kg 5 1
4401.49.00.00 -- Autres kg 5 1
44.02 Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou

de noix), même aggloméré.
4402.10.00.00 - De bambou kg 5 1
4402.20.00.00 - De coques ou de noix kg 5 1
4402.90.00.00 - Autres kg 5 1
44.03 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris.
238 F
Section IX
Chapitre 44
Notes
N° de
position
- Traités avec une peinture, de la créosote ou
d'autres agents de conservation :
4403.11.00.00 -- De conifères m3 5 1
4403.12.00.00 -- Autres que de conifères m3 5 1
- Autres, de conifères :
4403.21.00.00 -- De pin (Pinus spp.), dont la plus petite
dimension de la coupe transversale est égale
ou supérieure à 15 cm m3 5 1
4403.22.00.00 -- De pin (Pinus spp.), autres m3 5 1
4403.23.00.00 -- De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.),
dont la plus petite dimension de la coupe
transversale est égale ou supérieure à 15 cm. m3 5 1
4403.24.00.00 -- De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.),
autres m3 5 1
4403.25.00.00 -- Autres, dont la plus petite dimension de la
coupe transversale est égale ou supérieure à 15
cm m3 5 1
4403.26.00.00 -- Autres m3 5 1
- Autres, de bois tropicaux :
4403.41.00.00 -- Dark Red Meranti, Light Red Meranti et
Meranti Bakau m3 5 1
4403.42.00.00 -- Teak m3 5 1
4403.49.00.00 -- Autres m3 5 1
- Autres :
4403.91.00.00 -- De chêne (Quercus spp.) m3 5 1
4403.93.00.00 -- De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite
dimension de la coupe transversale est égale ou
supérieure à 15 cm m3 5 1
4403.94.00.00 -- De hêtre (Fagus spp.), autres m3 5 1
4403.95.00.00 -- De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite
dimension de la coupe transversale est égale ou
supérieure à 15 cm m3 5 1
4403.96.00.00 -- De bouleau (Betula spp.), autres m3 5 1
4403.97.00.00 -- De peuplier (Populus spp.) m3 5 1
4403.98.00.00 -- D’eucalyptus (Eucalypts spp.) m3 5 1
4403.99.00.00 -- Autres m3 5 1
44.04 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en

bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois
simplement dégrossis ou arrondis, mais non tour-
nés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes,
parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en
éclisses, lames, rubans et similaires.
4404.10.00.00 - De conifères kg 5 1
4404.20.00.00 - Autres que de conifères kg 5 1
44.05 4405.00.00.00 Laine (paille) de bois; farine de bois. kg 5 1
44.06 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.

239 F
Section IX
Chapitre 44
44.01/03
N° de
position
- Non imprégnées :
4406.11.00.00 -- De conifères m3 10 1
- Autres :
4406.91.00.00 -- De conifères m3 10 1
44.07 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou

déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assem-
blage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.
- De conifères :
4407.11.00.00 -- De pin (Pinus spp.), m3 10 1
4407.12.00.00 -- De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.) m3 10 1
4407.13.00.00 -- De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.)
et sapin (Abies spp.)) m3 10 1
4407.14.00.00 -- De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga
heterophylla) et sapin (Abies spp.)) m3 10 1
4407.19.00.00 -- Autres m3 10 1
- De bois tropicaux :
4407.21.00.00 -- Mahogany (Swietenia spp.) m3 10 1
4407.22.00.00 -- Virola, Imbuia et Balsa m3 10 1
4407.23.00.00 -- Teak m3 10 1
Meranti Bakau m3 10 1
4407.26.00.00 -- White Lauan, White Meranti, White Seraya,
Yellow Meranti et Alan m3 10 1
4407.27.00.00 -- Sapelli m3 10 1
4407.28.00.00 -- Iroko m3 10 1
4407.29.00.00 -- Autres m3 10 1
- Autres :
4407.91.00.00 -- De chêne (Quercus spp.) m3 10 1
4407.92.00.00 -- De hêtre (Fagus spp.) m3 10 1
4407.93.00.00 -- D'érable (Acer spp.) m3 10 1
4407.94.00.00 -- De cerisier '(Prunus spp.) m3 10 1
4407.95.00.00 -- De frêne (Fraxinus spp.) m3 10 1
4407.96.00.00 -- De bouleau (Betula spp.) m3 10 1
4407.97.00.00 -- De peuplier (Populus spp.) m3 10 1
4407.99.00.00 -- Autres m3 10 1
44.08 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par

tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-
plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres
bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés,
même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en
bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm.
4408.10.00.00 - De conifères kg 10 1
- De bois tropicaux :
Meranti Bakau kg 10 1
240 F
Section IX
Chapitre 44
Notes
N° de
position
4408.39.00.00 -- Autres kg 10 1
4408.90.00.00 - Autres kg 10 1
44.09 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non as-

semblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillu-
rés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou
similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives,
faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par
assemblage en bout.
4409.10.00.00 - De conifères kg 10 1
- Autres que de conifères :
4409.21.00.00 -- En bambou kg 10 1
4409.22.00.00 -- De bois tropicaux kg 10 1
4409.29.00.00 -- Autres kg 10 1
44.10 Panneaux de particules, panneaux dits «oriented

strand board» (OSB) et panneaux similaires (par
exemple «waferboard»), en bois ou en autres ma-
tières ligneuses, même agglomérées avec des résines
ou d’autres liants organiques.
- De bois :
4410.11.00.00 -- Panneaux de particules kg 10 1
4410.12.00.00 -- Panneaux dits «oriented strand board» (OSB) kg 10 1
4410.19.00.00 -- Autres kg 10 1
4410.90.00.00 - Autres kg 10 1
44.11 Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières li-

gneuses, même agglomérées avec des résines ou
d'autres liants organiques.
- Panneaux de densité moyenne (dits «MDF») :
4411.12.00.00 -- D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm kg 10 1
4411.13.00.00 -- D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant
pas 9 mm kg 10 1
4411.14.00.00 -- D'une épaisseur excédant 9 mm kg 10 1
- Autres :
4411.92.00.00 -- D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ kg 10 1
4411.93.00.00 -- D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³
mais n'excédant pas 0,8 g/cm³ kg 10 1
4411.94.00.00 -- D'une masse volumique n'excédant pas
0,5 g/cm³ kg 10 1
44.12 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés si-

milaires.
4412.10.00.00 - En bambou m3 20 1
- Autres bois contre-plaqués constitués
exclusivement de feuilles de bois (autres que
bambou) dont chacune a une épaisseur
n'excédant pas 6 mm :
4412.31.00.00 -- Ayant au moins un pli extérieur en bois m3 20 1
241 F
Section IX
Chapitre 44
44.01/03
N° de
position
tropicaux
4412.33.00.00 -- Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois
autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus
spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.),
bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.),
châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.),
eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya
spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia
spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.),
platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.),
robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron
spp.) ou noyer (Juglans spp.) m3 20 1
autre que de conifères non dénommés dans le no
4412.33 m3 20 1
4412.39.00.00 -- Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de
conifères m3 20 1
- Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) :
4412.41.00.00 -- Ayant au moins un pli extérieur en bois
tropicaux m3 20 1
autres que de conifères m3 20 1
conifères m3 20 1
- À âme panneautée, lattée ou lamellée :
tropicaux m3 20 1
autres que de conifères m3 20 1
conifères m3 20 1
- Autres :
tropicaux kg 20 1
4412.92.00.00 -- Autres, ayant au moins un pli extérieur en
bois autres que de conifères kg 20 1
4412.99.00.00 -- Autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de
conifères kg 20 1
44.13 4413.00.00.00 Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou pro-

filés. kg 10 1
44.14 Cadres en bois pour tableaux, photographies, mi-

roirs ou objets similaires.
4414.10.00.00 - En bois tropicaux kg 10 1
4414.90.00.00 - Autres kg 10 1
44.15 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages

similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en
242 F
Section IX
Chapitre 44
Notes
N° de
position
bois; palettes simples, palettes-caisses et autres pla-
teaux de chargement, en bois; rehausses de palettes
en bois.
4415.10.00.00 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et
emballages similaires; tambours (tourets) pour
câbles u 10 1
4415.20.00.00 - Palettes simples, palettes-caisses et autres
plateaux de chargement; rehausses de palettes u 10 1
44.16 4416.00.00.00 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnel-

lerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. kg 10 1
44.17 4417.00.00.00 Outils, montures et manches d'outils, montures de

brosses, manches de balais ou de brosses, en bois;
formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en
bois. kg 20 1
44.18 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour

construction, y compris les panneaux cellulaires,
les panneaux assemblés pour revêtement de sol
et les bardeaux («shingles» et «shakes»), en bois.
- Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et
chambranles :
4418.11.00.00 -- En bois tropicaux kg 20 1
4418.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Portes et leurs cadres, chambranles et seuils :
4418.29.00.00 -- Autres kg 20 1
4418.30.00.00 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s
4418.81 à 4418.89 kg 20 1
4418.40.00.00 - Coffrages pour le bétonnage kg 20 1
4418.50.00.00 - Bardeaux («shingles» et «shakes») kg 20 1
- Panneaux assemblés pour revêtement de sol :
4418.73.00.00 -- En bambou ou ayant au moins la couche
supérieure en bambou kg 20 1
4418.74.00.00 -- Autres, pour sols mosaïques kg 20 1
4418.75.00.00 -- Autres, multicouches kg 20 1
4418.79.00.00 -- Autres kg 20 1
- Bois d’ingénierie structural :
4418.81.00.00 -- Bois lamellé-collé (BLC) kg 20 1
4418.82.00.00 -- Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) kg 20 1
4418.83.00.00 -- Poutres en I kg 20 1
4418.89.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
4418.91.00.00 -- En bambou kg 20 1
4418.92.00.00 -- Panneaux cellulaires en bois kg 20 1
4418.99.00.00 -- Autres kg 20 1
44.19 Articles en bois pour la table ou la cuisine.

243 F
Section IX
Chapitre 44
44.01/03
N° de
position
- En bambou :
4419.11.00.00 -- Planches à pain, planches à hacher et articles
similaires kg 20 1
4419.12.00.00 -- Baguettes kg 20 1
4419.19.00.00 -- Autres kg 20 1
4419.20.00.00 - En bois tropicaux kg 20 1
4419.90.00.00 - Autres kg 20 1
244 F
Section IX
Chapitre 44
44.13/21
N° de
position
44.20 Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et
étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages si-
milaires, en bois; statuettes et autres objets d'or-
nement, en bois; articles d'ameublement en bois ne
relevant pas du Chapitre 94.
- Statuettes et autres objets d’ornement :
4420.19.00.00 -- Autres kg 20 1
4420.90.00.00 - Autres kg 20 1
44.21 Autres ouvrages en bois.

4421.10.00.00 - Cintres pour vêtements kg 20 1
4421.20.00.00 - Cercueils kg 20 1
- Autres :
-- En bambou :
4421.91.10.00 --- Bois préparés pour allumettes kg 10 1
4421.91.20.00 --- Cure dents kg 20 1
4421.91.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
4421.99.10.00 --- Bois préparés pour allumettes kg 10 1
4421.99.20.00 --- Cure dents kg 20 1
4421.99.90.00 --- Autres kg 20 1
_________________
245 F
Section IX
Chapitre 45
45.01/04
Chapitre 45
Liège et ouvrages en liège
Note.
a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;
b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;
c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
_________________
N° de
position
45.01 Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets
de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé.
4501.10.00.00 - Liège naturel brut ou simplement préparé kg 5 1
4501.90.00.00 - Autres kg 5 1
45.02 4502.00.00.00 Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en

cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée
ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes
vives pour bouchons). kg 5 1
45.03 Ouvrages en liège naturel.

4503.10.00.00 - Bouchons kg 10 1
- Autres :
4503.90.10.00 -- Flotteurs pour filets de pêche kg 5 1
4503.90.90.00 -- Autres kg 20 1
45.04 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en

liège aggloméré.
4504.10.00.00 - Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes;
carreaux de toute forme; cylindres pleins, y
compris les disques kg 10 1
4504.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
246 F
Section IX
Chapitre 46
46.01/02
Chapitre 46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie
Notes.
1.- Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une
forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont
notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins,
les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles
étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles
naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les
lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les
bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les
monofilaments et les lames et formes similaires du Chapitre 54.
a) les revêtements muraux du n° 48.14;
b) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n° 56.07);
c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;
d) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);
e) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple).
3.- Au sens du n° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en
matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles
similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers
sont en matières textiles filées.
_________________
N° de
position
46.01 Tresses et articles similaires en matières à tresser,
même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses
et articles similaires en matières à tresser, tissés ou
parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et
claies, par exemple).
- Nattes, paillassons et claies en matières
végétales :
4601.21.00.00 -- En bambou kg 20 1
4601.22.00.00 -- En rotin kg 20 1
4601.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
4601.92.00.00 -- En bambou kg 20 1
4601.93.00.00 -- En rotin kg 20 1
4601.94.00.00 -- En autres matières végétales kg 20 1
-- Autres :
4601.99.10.00 --- Nattes, paillassons et claies kg 20 1
4601.99.90.00 --- Autres kg 20 1
46.02 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à

partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide
des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.
- En matières végétales :
4602.11.00.00 -- En bambou kg 20 1
4602.12.00.00 -- En rotin kg 20 1
247 F
Section IX
Chapitre 45
45.01/04
4602.19.00.00 -- Autres kg 20 1
4602.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
248 F
Section IX
Chapitre 46
46.01/02
Section X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES

CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS);
PAPIER ET SES APPLICATIONS
Chapitre 47
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques;

papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
Note.
1.- Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la
fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au
sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans
une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui
concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en
poids.
_________________
N° de
position
47.01 4701.00.00.00 Pâtes mécaniques de bois. kg 5 1
47.02 4702.00.00.00 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. kg 5 1
47.03 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate,

autres que les pâtes à dissoudre.
- Ecrues :
4703.11.00.00 -- De conifères kg 5 1
- Mi-blanchies ou blanchies :
4703.21.00.00 -- De conifères kg 5 1
47.04 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les

pâtes à dissoudre.
- Ecrues :
4704.11.00.00 -- De conifères kg 5 1
- Mi-blanchies ou blanchies :
4704.21.00.00 -- De conifères kg 5 1
47.05 4705.00.00.00 Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un trai-

tement mécanique et d'un traitement chimique. kg 5 1
249 F
Section X
Chapitre 47
47.01/05
N° de po-
sition
47.06 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de car-
ton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres ma-
tières fibreuses cellulosiques.
4706.10.00.00 - Pâtes de linters de coton kg 5 1
4706.20.00.00 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de
carton recyclés (déchets et rebuts) kg 5 1
4706.30.00.00 - Autres, de bambou kg 5 1
- Autres :
4706.91.00.00 -- Mécaniques kg 5 1
4706.92.00.00 -- Chimiques kg 5 1
4706.93.00.00 -- Obtenues par la combinaison d'un traitement
mécanique et d'un traitement chimique kg 5 1
47.07 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).

4707.10.00.00 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou
cartons ondulés kg 5 1
4707.20.00.00 - Autres papiers ou cartons obtenus
principalement à partir de pâte chimique
blanchie, non colorés dans la masse kg 5 1
4707.30.00.00 - Papiers ou cartons obtenus principalement à
partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et
imprimés similaires, par exemple) kg 5 1
4707.90.00.00 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés kg 5 1
_________________
250 F
Section X
Chapitre 48
Notes2
Chapitre 48
Papiers et cartons;
ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
Notes.
1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le
carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m2.
a) les articles du Chapitre 30;
b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;
c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre
33);
d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
(n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);
e) les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;
f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);
g) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués
par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique
lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en
ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);
h) les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);
ij) les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);
k) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);
l) les articles des Chapitres 64 ou 65;
m) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton
(n° 68.14); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent
Chapitre;
n) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement
Sections XIV ou XV));
o) les articles du n° 92.09;
p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
q) les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par
exemple).
3.- Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons
ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou
opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers,
cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse
(autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de
cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces
positions, sauf dispositions contraires du n° 48.03.
4.- Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits,
du type utilisé pour l'impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition
fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou
chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l'indice de rugosité mesuré à
l'appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres
(microns), d'un poids au m2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en
bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont
au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié.
5.- Au sens du n° 48.02 les termes papiers et cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou
251 F
Section X
Chapitre 48
Notes3
d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés
s’entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de
pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des
conditions ci-après :
A) Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² n'excédant pas 150 g :

a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou

2) être colorés dans la masse
b) contenir plus de 8 % de cendres, et
1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou
2) être colorés dans la masse
c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance)
de 60 % ou plus
d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur
(facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement
n'excédant pas 2,5 kPa·m2/g
e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance)
de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa·m2/g.
B) Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² excédant 150 g :
a) être colorés dans la masse

b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et
1) une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns), ou
2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508
micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %
c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur
n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.
Le n° 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour
sachets de thé), les papiers et cartons feutres.
6.- Dans ce Chapitre, on entend par papiers et cartons Kraft des papiers et cartons dont 80 % au moins
en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé
chimique au sulfate ou à la soude.
7.- Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et
nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des n°s 48.01 à 48.11
sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la
Nomenclature.
8.- N'entrent dans les n°s 48.03 à 48.09 que le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les nappes de
fibres de cellulose présentés sous l'une des formes suivantes :
a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou
b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l’autre
15 cm à l’état non plié.
9.- On entend par papiers peints et revêtements muraux similaires au sens du n° 48.14 :
a) les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant
pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds :
1) grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de
252 F
Section X
Chapitre 48
Notes2
tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice

transparente;
2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille,
etc.;
3) enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique
étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; ou
4) recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;
b) les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la
décoration des murs ou des plafonds;
c) les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles,
imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.
Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme
couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du n° 48.23.
10.- Le n° 48.20 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même
imprimées, estampées ou perforées.
11.- Entrent notamment dans le n° 48.23 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou
similaires et le papier-dentelle.
12.- A l'exception des articles des n°s 48.14 ou 48.21, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les
ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire
par rapport à leur utilisation initiale relèvent du Chapitre 49.
253 F
Section X
Chapitre 48
Notes3
1.- Au sens des n°s 4804.11 et 4804.19, sont considérés comme papiers et cartons pour couverture,
dits «Kraftliner», les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au
moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par
le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au m² supérieur à 115 g et d'une résistance
minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout
autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.
Grammage Résistance minimale à l'éclatement Mullen

g/m² kPa
______________ _______________________________
115 393
125 417
200 637
300 824
400 961
2.- Au sens des n°s 4804.21 et 4804.29, sont considérés comme papiers Kraft pour sacs de grande
contenance les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la
composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au
sulfate ou à la soude, d'un poids au m² compris entre 60 g inclus et 115 g inclus et répondant
indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après :
a) avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa·m2/g et un allongement
supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine.
b) avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées
dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés
linéairement :
Grammage Résistance minimale à Résistance minimale à

g/m² la déchirure la rupture par traction
mN kN/m
sens sens machine sens sens machine
machine plus sens tra- travers plus sens tra-
vers vers
60 700 1.510 1,9 6
70 830 1.790 2,3 7,2
80 965 2.070 2,8 8,3
100 1.230 2.635 3,7 10,6
115 1.425 3.060 4,4 12,3
3.- Au sens du n° 4805.11, on entend par papier mi-chimique pour cannelure le papier présenté en
rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des
fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un
traitement chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30
(Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/m² pour une
humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
4.- Le n° 4805.12 couvre le papier, en rouleaux, composé principalement de pâte de paille obtenue par
la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, d’un poids au m2 égal ou
supérieur à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30
(Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,4 newtons/g/m²
pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
254 F
Section X
Chapitre 48
48.01/03
5.- Les n°s 4805.24 et 4805.25 comprennent le papier et le carton, composés exclusivement ou
principalement de pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets et rebuts). Le Testliner peut
également recevoir une couche de papier en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée
blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 2 kPa·m2/g.
255 F
Section X
Chapitre 48
48.20/23
6. Au sens du n° 4805.30, on entend par papier sulfite d'emballage le papier frictionné dont plus de
40% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le
procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice
d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa·m2/g.
7. - Au sens du n° 4810.22, on entend par papier couché léger, dit «L.W.C.» le papier couché sur les
deux faces, d'un poids total au m² n'excédant pas 72 g, comportant un poids de couche n'excédant
pas 15 g/m² par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont
constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.
_________________
N° de
position
48.01 4801.00.00.00 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. kg 0 1
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types

utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques et papiers et cartons pour cartes ou
bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en
feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout for-
mat, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; pa-
piers et cartons formés feuille à feuille (papiers et car-
tons à la main).
4802.10.00.00 - Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à
la main) kg 5 1
4802.20.00.00 - Papiers et cartons supports pour papiers ou
cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou
électrosensibles kg 5 1
4802.40.00.00 - Papiers supports pour papiers peints kg 5 1
- Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues
par un procédé mécanique ou
chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en
poids de la composition fibreuse totale sont
constitués par de telles fibres :
4802.54.00.00 -- D'un poids au m² inférieur à 40 g kg 5 1
-- D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant
pas 150 g, en rouleaux :
4802.55.10.00 --- D’une largeur n'excédant pas 150mm kg 5 1
4802.55.90.00 --- Autres kg 5 1
-- D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant
pas 150 g, en feuilles dont un côté n’excède pas
435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état
non plié :
4802.56.10.00 --- Papiers supports pour carbone kg 5 1
4802.56.90.00 --- Autres kg 20 1
4802.57.00.00 -- Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais
n'excédant pas 150 g kg 5 1
4802.58.00.00 -- D'un poids au m² excédant 150 g kg 5 1
- Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en
poids de la composition fibreuse totale sont
constitués par des fibres obtenues par un procédé
mécanique ou chimico-mécanique :
-- En rouleaux :
4802.61.10.00 --- D’une largeur n'excédant pas 150mm kg 5 1
256 F
Section X
Chapitre 48
48.16/201
N° de
position
4802.61.90.00 --- Autres kg 5 1
-- En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et
l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié :
4802.62.90.00 --- Autres kg 20 1
257 F
Section X
Chapitre 48
48.20/23
N° de
position
-- Autres :
4802.69.90.00 --- Autres kg 20 1
48.03 4803.00.00.00 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour
serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour ser-
viettes ou pour papiers similaires à usages domes-
tiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et
nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés,
gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, déco-
rés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en
feuilles. kg 10 1
48.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en

rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02
ou 48.03.
- Papiers et cartons pour couverture, dits
«Kraftliner» :
4804.11.00.00 -- Ecrus kg 5 1
4804.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance :
4804.21.00.00 -- Ecrus kg 5 1
4804.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m²
n'excédant pas 150 g :
4804.31.00.00 -- Ecrus kg 5 1
4804.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m²
compris entre 150 g exclus et 225 g exclus :
4804.41.00.00 -- Ecrus kg 5 1
4804.42.00.00 -- Blanchis uniformément dans la masse et dont
plus de 95 % en poids de la composition fibreuse
totale sont constitués par des fibres de bois
obtenues par un procédé chimique kg 5 1
4804.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m²
égal ou supérieur à 225 g :
4804.51.00.00 -- Ecrus kg 5 1
4804.52.00.00 -- Blanchis uniformément dans la masse et dont
plus de 95 % en poids de la composition
fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois
obtenues par un procédé chimique kg 5 1
4804.59.00.00 -- Autres kg 5 1
48.05 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en

rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvrai-
son complémentaire ou de traitements autres que ceux
stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre.
- Papier pour cannelure :
4805.11.00.00 -- Papier mi-chimique pour cannelure kg 5 1
258 F
Section X
Chapitre 48
48.16/201
N° de
position
4805.12.00.00 -- Papier paille pour cannelure kg 5 1
4805.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Testliner (fibres récupérées) :
4805.24.00.00 -- D'un poids au m² n'excédant pas 150 g kg 5 1
4805.25.00.00 -- D'un poids au m² excédant 150 g kg 5 1
4805.30.00.00 - Papier sulfite d'emballage kg 5 1
4805.40.00.00 - Papier et carton filtre kg 5 1
4805.50.00.00 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux kg 5 1
- Autres :
4805.91.00.00 -- D'un poids au m² n'excédant pas 150 g kg 5 1
4805.92.00.00 -- D'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à
225 g kg 5 1
4805.93.00.00 -- D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g kg 5 1
48.06 Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables,

papiers-calques et papier dit «cristal» et autres pa-
piers calandrés transparents ou translucides, en rou-
leaux ou en feuilles.
4806.10.00.00 - Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) kg 10 1
4806.20.00.00 - Papiers ingraissables (greaseproof) kg 10 1
4806.30.00.00 - Papiers-calques kg 10 1
4806.40.00.00 - Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés
transparents ou translucides kg 10 1
48.07 4807.00.00.00 Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non

couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même
renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. kg 10 1
48.08 Papiers et cartons ondulés (même avec re-

couvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, es-
tampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres
que les papiers des types décrits dans le libellé du
n° 48.03.
4808.10.00.00 - Papiers et cartons ondulés, même perforés kg 10 1
4808.40.00.00 - Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés,
estampés ou perforés kg 10 1
4808.90.00.00 - Autres kg 10 1
48.09 Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres

papiers pour duplication ou reports (y compris les
papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils
ou pour plaques offset), même imprimés, en rou-
leaux ou en feuilles.
4809.20.00.00 - Papiers dits «autocopiants» kg 10 1
4809.90.00.00 - Autres kg 10 1
259 F
Section X
Chapitre 48
48.20/23
N° de
position
48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres

substances inorganiques sur une ou sur les deux faces,
avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre cou-
chage ou enduction, même coloriés en surface, décorés
en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de
forme carrée ou rectangulaire, de tout format.
- Papiers et cartons des types utilisés pour
l'écriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques, sans fibres obtenues par un procédé
mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 %
au plus en poids de la composition fibreuse totale
sont constitués par de telles fibres :
-- En rouleaux :
4810.13.10.00 --- Imprimés kg 10 1
4810.13.90.00 --- Autres kg 10 1
4810.14.00.00 -- En feuilles dont un des côtés n'excède pas
435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à
l'état non plié kg 20 1
4810.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Papiers et cartons des types utilisés pour
l'écriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques, dont plus de 10 % en poids de la
composition fibreuse totale sont constitués par
des fibres obtenues par un procédé mécanique :
-- Papier couché léger, dit «L.W.C » :
4810.22.10.00 --- En rouleau avec une largeur n'excédant pas 150 mm
ou en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire dont un côté n’excède pas 435 mm et
les autres côtés n’excédant pas 297 mm à l’état non plié. kg 10 1
4810.22.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire
dont un côté n’excède pas 435 mm et les autres
côtés n’excédant pas 297 mm à l’état non plié. kg 10 1
4810.29.90.00 --- Autres kg 10 1
- Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types
utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques :
-- Blanchis uniformément dans la masse et dont
obtenues par un procédé chimique, d'un poids
au m² n'excédant pas 150 g :
ou en feuilles de forme carrée ou
les autres côtés n’excédant pas 297 mm à l’état non
plié. kg 10 1
260 F
Section X
Chapitre 48
48.16/201
N° de
position
4810.31.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Blanchis uniformément dans la masse et dont
obtenues par un procédé chimique, d'un poids
au m² excédant 150 g :
ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire
dont un côté n’excède pas 435 mm et les autres
côtés n’excédant pas 297 mm à l’état non plié. kg 10 1
4810.32.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
4810.39.10.00 --- En rouleau avec une largeur n'excédant pas 150
mm ou en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire dont un côté n’excède pas 435 mm
les autres côtés n’excédant pas 297 mm à l’état
non plié. kg 10 1
4810.39.90.00 --- Autres kg 10 1
- Autres papiers et cartons :
-- Multicouches :
ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont
un côté n’excède pas 435 mm et les autres côtés
n’excédant pas 297 mm à l’état non plié. kg 10 1
4810.92.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
un côté n’excède pas 435 mm et les autres côtés
n’excédant pas 297 mm à l’état non plié. kg 10 1
4810.99.90.00 --- Autres kg 10 1
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres

de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts,
coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés,
en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectan-
gulaire, de tout format, autres que les produits des
types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou
48.10.
- Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou
asphaltés :
4811.10.10.00 -- Couvre-parquets à support de papier ou de carton,
même découpés kg 10 1
4811.10.90.00 -- Autres kg 10 1
- Papiers et cartons gommés ou adhésifs :
-- Auto-adhésifs :
un côté n’excède pas 435 mm et les autres côtés kg 10 1
261 F
Section X
Chapitre 48
48.20/23
N° de
position
n’excédant pas 297 mm à l’état non plié.
4811.41.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
4811.49.10.00 --- En rouleau avec une largeur n'excédant pas 150
mm ou en feuilles de forme carrée ou
les autres côtés n’excédant pas 297 mm à l’état non
plié. kg 10 1
4811.49.90.00 --- Autres kg 10 1
262 F
Section X
Chapitre 48
48.16/201
N° de posi-
tion
- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou
recouverts de matière plastique (à l'exclusion
des adhésifs) :
-- Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g :
4811.51.10.00 --- En rouleau avec une largeur n'excédant pas
150 mm ou en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire dont un côté n’excède pas 435
mm et les autres côtés n’excédant pas 297 mm
à l’état non plié. kg 10 1
4811.51.20.00 --- Couvre-parquets à support de papier ou de
carton, même découpés kg 20 1
4811.51.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
4811.59.10.00 --- En rouleau avec une largeur n'excédant pas
rectangulaire dont un côté n’excède pas
435 mm et les autres côtés n’excédant pas 297
mm à l’état non plié. kg 10 1
4811.59.20.00 --- Couvre-parquets à support de papier ou de
4811.59.90.00 --- Autres kg 10 1
- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou
recouverts de cire, de paraffine, de stéarine,
d'huile ou de glycérol :
4811.60.10.00 -- En rouleau avec une largeur n'excédant pas
4811.60.20.00 -- Couvre-parquets à support de papier ou de
4811.60.90.00 -- Autres kg 10 1
- Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et
nappes de fibres de cellulose :
4811.90.10.00 -- En rouleau avec une largeur n'excédant pas
4811.90.20.00 -- Couvre-parquets à support de papier ou de
4811.90.90.00 -- Autres kg 10 1
48.12 4812.00.00.00 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à

papier. kg 10 1
48.13 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en

cahiers ou en tubes.
4813.10.00.00 - En cahiers ou en tubes kg 10 1
263 F
Section X
Chapitre 48
48.20/23
N° de posi-
tion
4813.20.00.00 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm kg 5 1
4813.90.00.00 - Autres kg 10 1
264 F
Section X
Chapitre 48
48.16/201
N° de
position
48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vi-
trauphanies.
4814.20.00.00 - Papiers peints et revêtements muraux similaires,
constitués par du papier enduit ou recouvert, sur
l'endroit, d'une couche de matière plastique
grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou
autrement décorée kg 20 1
4814.90.00.00 - Autres kg 20 1
[48.15]
48.16 Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres

papiers pour duplication ou reports (autres que ceux
du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en
papier, même conditionnés en boîtes.
4816.20.00.00 - Papiers dits «autocopiants» kg 10 1
4816.90.00.00 - Autres kg 10 1
48.17 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non il-

lustrées et cartes pour correspondance, en papier ou
carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en
papier ou carton, renfermant un assortiment d'ar-
ticles de correspondance.
4817.10.00.00 - Enveloppes kg 20 1
4817.20.00.00 - Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et
cartes pour correspondance kg 20 1
4817.30.00.00 - Boîtes, pochettes et présentations similaires, en
papier ou carton, renfermant un assortiment
d'articles de correspondance kg 20 1
48.18 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et

pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes
de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins do-
mestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur
n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs,
serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, ser-
viettes de table, draps de lit et articles similaires à
usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou
hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en
pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes
de fibres de cellulose.
4818.10.00.00 - Papier hygiénique kg 20 1
4818.20.00.00 - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et
essuie-mains kg 20 1
4818.30.00.00 - Nappes et serviettes de table kg 20 1
4818.50.00.00 - Vêtements et accessoires du vêtement kg 20 1
4818.90.00.00 - Autres kg 20 1
265 F
Section X
Chapitre 48
48.20/23
N° de
position
48.19 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en
papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres
de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou
similaires.
4819.10.00.00 - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé kg 20 1
- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton
non ondulé :
4819.20.10.00 -- Boîtes et cartonnages doublés de film en
polypropylène kg 10 1
4819.20.90.00 -- Autres kg 20 1
4819.30.00.00 - Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus kg 20 1
4819.40.00.00 - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles
pour disques) et cornets kg 20 1
4819.50.00.00 - Autres emballages, y compris les pochettes pour
disques kg 20 1
4819.60.00.00 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires kg 20 1
48.20 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de

commandes, de quittances), agendas, blocs-
mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages
similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à
feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à
dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de
papeterie, y compris les liasses et carnets manifold,
même comportant des feuilles de papier carbone, en
papier ou carton; albums pour échantillonnages ou
pour collections et couvertures pour livres, en papier
ou carton.
4820.10.00.00 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de
commandes, de quittances), blocs-mémorandums,
blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages
similaires kg 20 1
4820.20.00.00 - Cahiers kg 20 1
4820.30.00.00 - Classeurs, reliures (autres que les couvertures
pour livres), chemises et couvertures à dossiers kg 20 1
4820.40.00.00 - Liasses et carnets manifold, même comportant
des feuilles de papier carbone kg 20 1
4820.50.00.00 - Albums pour échantillonnages ou pour
collections kg 20 1
- Autres :
4820.90.10.00 -- Autres articles scolaires kg 20 1
4820.90.90.00 -- Autres kg 20 1
48.21 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, im-

primées ou non.
4821.10.00.00 - Imprimées kg 10 1
4821.90.00.00 - Autres kg 10 1
48.22 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simi-

laires, en pâte à papier, papier ou carton, même per-
266 F
Section X
Chapitre 48
48.16/201
N° de
position
forés ou durcis.
4822.10.00.00 - Des types utilisés pour l'enroulement des fils
textiles kg 10 1
4822.90.00.00 - Autres kg 10 1
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes

de fibres de cellulose découpés à format; autres ou-
vrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellu-
lose ou nappes de fibres de cellulose.
4823.20.00.00 - Papier et carton-filtre kg 10 1
4823.40.00.00 - Papiers à diagrammes pour appareils
enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en
disques kg 20 1
- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et
articles similaires, en papier ou carton :
4823.61.00.00 -- En bambou kg 20 1
4823.69.00.00 -- Autres kg 20 1
4823.70.00.00 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier kg 20 1
4823.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
267 F
Section X
Chapitre 49
49.04/11
Chapitre 49
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries

graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Notes.
a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);
b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n° 90.23);
c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;
d) les gravures, estampes et lithographies originales (n° 97.02), les timbres-poste, timbres
fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n° 97.04,
ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97.
2.- Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur,
obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par
gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.
3.- Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou
de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n° 49.01, qu'ils
contiennent ou non de la publicité.
4.- Entrent également dans le n° 49.01 :
a) les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constituant des
ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont
accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;
b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de
celui-ci;
c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une
œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.
Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles
distinctes de tout format relèvent du n° 49.11.
5.- Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le n° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont
consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux,
annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces
publications relèvent du n° 49.11.
6.- Au sens du n° 49.03, on considère comme albums ou livres d'images pour enfants les albums ou
livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt
secondaire.
_________________
N° de
position
49.01 Livres, brochures et imprimés similaires même sur
feuillets isolés.
4901.10.00.00 - En feuillets isolés, même pliés kg 0 1
- Autres :
4901.91.00.00 -- Dictionnaires et encyclopédies, même en
fascicules kg 0 1
-- Autres :
4901.99.10.00 --- Livres, brochures et imprimés similaires
scolaires ou scientifiques kg 0 1
4901.99.90.00 --- Autres kg 0 1
49.02 Journaux et publications périodiques imprimés, même
268 F
Section X
Chapitre 48
48.16/201
N° de
position
illustrés ou contenant de la publicité.
4902.10.00.00 - Paraissant au moins quatre fois par semaine kg 0 1
4902.90.00.00 - Autres kg 0 1
49.03 4903.00.00.00 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à

colorier, pour enfants. kg 0 1
49.04 4904.00.00.00 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non,

même reliée. kg 0 1
49.05 Ouvrages cartographiques de tous genres, y com-

pris les cartes murales, les plans topographiques et les
globes, imprimés.
4905.20.00.00 - Sous forme de livres ou de brochures kg 0 1
4905.90.00.00 - Autres. kg 0 1
49.06 4906.00.00.00 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres

plans et dessins industriels, commerciaux, topogra-
phiques ou similaires, obtenus en original à la main;
textes écrits à la main; reproductions photogra-
phiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au
carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. kg 0 1
49.07 4907.00.00.00 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non obli-

térés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le
pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale
reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques;
titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. kg 0 1
49.08 Décalcomanies de tous genres.

4908.10.00.00 - Décalcomanies vitrifiables kg 10 1
4908.90.00.00 - Autres kg 10 1
49.09 4909.00.00.00 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes im-

primées comportant des vœux ou des messages per-
sonnels, même illustrées, avec ou sans enve-
loppes, garnitures ou applications. kg 20 1
49.10 4910.00.00.00 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les

blocs de calendriers à effeuiller. kg 20 1
49.11 Autres imprimés, y compris les images, les gra-

vures et les photographies.
4911.10.00.00 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et
similaires kg 20 1
- Autres :
4911.91.00.00 -- Images, gravures et photographies kg 20 1
-- Autres :
4911.99.10.00 --- Imprimés à caractère administratif kg 20 1
269 F
Section X
Chapitre 49
49.04/11
N° de
position
--- Autres :
4911.99.91.00 ---- Cartes de recharge téléphoniques kg 20 1
4911.99.99.00 ---- Autres kg 20 1
_________________
270 F
Section XI
Notes1
Section XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Notes.
1.- La présente Section ne comprend pas :
a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);
b) les cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes,
les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie
ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;
c) les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;
d) l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou
68.13;
e) les articles des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils
dentaires), en emballages individuels de détail, du n° 33.06;
f) les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;
g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les
lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant
5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de
sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre 46);
h) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de
matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du
Chapitre 39;
ij) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de
caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du
Chapitre 40;
k) les peaux non épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices
des n°s 43.03 ou 43.04;
l) les articles en matières textiles des n°s 42.01 ou 42.02;
m) les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);
n) les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du
Chapitre 64;
o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;
p) les produits du Chapitre 67;
q) les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages
en ces fibres du n° 68.15;
r) les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond
visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);
s) les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par
exemple);
t) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par
exemple);
u) les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à
glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches,
par exemple) ;
v) les articles du Chapitre 97.
2.- A) Les produits textiles des Chapitres 50 à 55 ou des n°s 58.09 ou 59.02 contenant deux ou
plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la
matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.
Lorsqu'aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il
271 F
Section XI
Notes2
était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par
ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
272 F
Section X
Chapitre 49
49.01/04
B) Pour l'application de cette règle :

a) les fils de crin guipés (n° 51.10) et les filés métalliques (n° 56.05) sont considérés
pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de
métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus
dans lesquels ils sont incorporés;
b) le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en
premier lieu, le Chapitre, puis, au sein de ce Chapitre, la position applicable,
abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce Chapitre;
c) lorsque les Chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un
autre Chapitre, ces deux Chapitres sont traités comme un seul et même Chapitre;
d) lorsqu'un Chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles,
celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.
C) Les dispositions des paragraphes A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux
Notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après.
3.- A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B) ci-après, on entend dans la présente
Section par ficelles, cordes et cordages les fils (simples, retors ou câblés) :
a) de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20.000 décitex;
b) de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs
monofilaments du Chapitre 54), titrant plus de 10.000 décitex;
c) de chanvre ou de lin :
1°) polis ou glacés, titrant 1.429 décitex ou plus;
2°) non polis ni glacés, titrant plus de 20.000 décitex;
d) de coco, comportant trois bouts ou plus;
e) d'autres fibres végétales, titrant plus de 20.000 décitex;
f) armés de fils de métal.
B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :
a) aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de
métal;
b) aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55 et aux
multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre du
Chapitre 54;
c) au poil de Messine du n° 50.06, et aux monofilaments du Chapitre 54;
d) aux filés métalliques du n° 56.05; les fils textiles armés de fils de métal sont régis
par le paragraphe A) f) ci-dessus;
e) aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits «de chaînette" du n° 56.06.
4.- A) Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B) ci-après, on entend par fils
conditionnés pour la vente au détail dans les Chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples,
retors ou câblés) disposés :
a) sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris)
de :
1°) 85 g pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou
artificiels; ou
2°) 125 g pour les autres fils;
b) en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de :
1°) 85 g pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de
3.000 décitex, de soie ou de déchets de soie; ou
2°) 125 g pour les autres fils de moins de 2.000 décitex ; ou
3°) 500 g pour les autres fils;
c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les
273 F
Section XI
Notes2
rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme
n'excédant pas :
1°) 85 g pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou
artificiels; ou
2°) 125 g pour les autres fils.
274 F
Section XI
Notes3
B) Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas :

a) aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite :
1°) des fils simples de laine ou de poils fins, écrus; et
2°) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant
plus de 5.000 décitex;
b) aux fils écrus, retors ou câblés :
1°) de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation; ou
2°) des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins)
présentées en écheveaux;
c) aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de
soie, titrant 133 décitex ou moins;
d) aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés :
1°) en écheveaux à dévidage croisé; ou
2°) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans
l'industrie textile (sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), fusettes
coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par
exemple).
5.- Dans les n°s 52.04, 54.01 et 55.08, on entend par fils à coudre les fils retors ou câblés satisfaisant à
la fois aux conditions suivantes :
a) disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant
pas 1.000 g.
b) apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre; et
c) de torsion finale «Z».
6.- Dans la présente Section, on entend par fils à haute ténacité les fils dont la ténacité, exprimée
en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes :
Fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters 60 cN/tex
Fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters 53 cN/tex
Fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose 27 cN/tex.
7.- Dans la présente Section, on entend par confectionnés :

a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;
b) les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés
en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'œuvre
complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards (carrés) et
couvertures;
c) les articles découpés aux dimensions requises dont au moins un des bords a été
«thermoscellé» et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres
bords traités selon un procédé décrit dans les autres alinéas de la présente Note; toutefois, ne
sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords
dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés ou découpés à chaud;
d) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit
arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils
rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en
pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;
e) les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;
f) les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même
textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que
des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et
assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);
275 F
Section XI
Notes2
g) les articles en bonneterie obtenus en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces
comprenant plusieurs unités.
276 F
Section XI
Notes3
8.- Pour l'application des Chapitres 50 à 60 :

a) ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des Chapitres 56 à
59 les articles confectionnés au sens de la Note 7 ci-dessus;
b) ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 les articles des Chapitres 56 à 59.
9.- Sont assimilés aux tissus des Chapitres 50 à 55, les produits constitués par des nappes de fils
textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux
points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.
10.- Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer
dans la présente Section.
11.- Dans la présente Section, le terme imprégnés s'entend également des adhérisés.
12.- Dans la présente Section, le terme polyamides s'entend également des aramides.
13.- Dans la présente Section et, le cas échéant, dans la Nomenclature, on entend par fils d'élastomères,
les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les
fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur
primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive,
reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur
primitive.
14.- Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions
différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments
pour la vente au détail. Au sens de la présente Note, l'expression vêtements en matières textiles
s'entend des vêtements des n°s 61.01 à 61.14 et des n°s 62.01 à 62.11.
15.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XI, les textiles, vêtements et autres articles
textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une
fonctionnalité, qu'ils soient incorporés en tant que composants intégrés ou à l’intérieur de la fibre
ou du tissu, sont classés dans leurs positions respectives de la Section XI à condition qu’ils
conservent le caractère essentiel des articles de cette Section.
1.- Dans la présente Section et, le cas échéant, dans la Nomenclature, on entend par :
a) Fils écrus
les fils :
1°) présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni
teinture (même dans la masse), ni impression; ou
2°) sans couleur bien déterminée (dits «fils grisaille») fabriqués à partir d'effilochés.
Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace
disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou
artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par
exemple).
b) Fils blanchis
les fils :
1°) ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf
disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt
blanc; ou
2°) constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies; ou
3°) retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis.
277 F
Section XI
Notes4
c) Fils colorés (teints ou imprimés)

les fils :
1°) teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien
imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées; ou
2°) constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de
fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en
une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une
sorte de pointillé (fils chinés); ou
3°) dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé; ou
4°) retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.
Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou
formes similaires du Chapitre 54.
278 F
Section XI
Notes5
d) Tissus écrus
les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni
impression.
Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace.
e) Tissus blanchis
les tissus :
1°) blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la
pièce; ou
2°) constitués de fils blanchis; ou
3°) constitués de fils écrus et de fils blanchis.
f) Tissus teints
les tissus :
1°) teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme
ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce; ou
2°) constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme.
g) Tissus en fils de diverses couleurs
les tissus (autres que les tissus imprimés) :
1°) constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même
couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives; ou
2°) constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés; ou
3°) constitués de fils jaspés ou mêlés.
(Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en
ligne de compte.)
h) Tissus imprimés
les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.
(Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la
brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)
Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions
ci-dessus.
Les définitions des lettres d) à h) ci-dessus s’appliquent, mutatis mutandis, aux étoffes de
bonneterie.
ij) Armure toile
une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en
dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement
au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.
2.- A) Les produits des Chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont
considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue
conformément à la Note 2 de la présente Section pour le classement d'un produit des
Chapitres 50 à 55 ou du n° 58.09 obtenu à partir des mêmes matières.
B) Pour l'application de cette règle :
a) il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens
de la Règle générale interprétative 3;
b) il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher
et une surface veloutée ou bouclée;
c) il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du n° 58.10 et des
ouvrages en ces matières. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans
fond apparent, et les ouvrages en ces matières, le classement est opéré en tenant compte
uniquement des fils brodeurs.
_________________
279 F
Section XI
Chapitre 50
50.01/07
Chapitre 50
Soie
N° de
position
50.01 5001.00.00.00 Cocons de vers à soie propres au dévidage. kg 5 1
50.02 5002.00.00.00 Soie grège (non moulinée). kg 5 1
50.03 5003.00.00.00 Déchets de soie (y compris les cocons non

dévidables, les déchets de fils et les effilochés). kg 5 1
50.04 5004.00.00.00 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie)
non conditionnés pour la vente au détail. kg 10 1
50.05 5005.00.00.00 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la

vente au détail. kg 10 1
50.06 5006.00.00.00 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés

pour la vente au détail; poil de Messine (crin de
Florence). kg 20 1
50.07 Tissus de soie ou de déchets de soie.

5007.10.00.00 - Tissus de bourrette kg 20 1
5007.20.00.00 - Autres tissus, contenant au moins 85 % en
poids de soie ou de déchets de soie autres que
la bourrette kg 20 1
5007.90.00.00 - Autres tissus kg 20 1
_________________
280 F
Section XI
Chapitre 51
51.01/04
Chapitre 51
Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
Note.
1.- Dans la Nomenclature, on entend par :
a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;
b) poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de
chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres
communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat
musqué;
c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l'exclusion des poils et soies
de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11).
_________________
N° de
position
51.01 Laines, non cardées ni peignées.
- En suint, y compris les laines lavées à dos :
5101.11.00.00 -- Laines de tonte kg 5 1
5101.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Dégraissées, non carbonisées :
5101.21.00.00 -- Laines de tonte kg 5 1
5101.29.00.00 -- Autres kg 5 1
5101.30.00.00 - Carbonisées kg 5 1
51.02 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés.

- Poils fins :
5102.11.00.00 -- De chèvre de Cachemire kg 5 1
5102.19.00.00 -- Autres kg 5 1
5102.20.00.00 - Poils grossiers kg 5 1
51.03 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y

compris les déchets de fils mais à l'exclusion des
effilochés.
5103.10.00.00 - Blousses de laine ou de poils fins kg 5 1
5103.20.00.00 - Autres déchets de laine ou de poils fins kg 5 1
5103.30.00.00 - Déchets de poils grossiers kg 5 1
51.04 5104.00.00.00 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. kg 5 1
281 F
Section XI
Chapitre 51
51.12/13
N° de
position
51.05 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
(y compris la «laine peignée en vrac»).
5105.10.00.00 - Laine cardée kg 5 1
- Laine peignée :
5105.21.00.00 -- «Laine peignée en vrac» kg 5 1
5105.29.00.00 -- Autre kg 5 1
- Poils fins, cardés ou peignés :
5105.31.00.00 -- De chèvre de Cachemire kg 5 1
5105.39.00.00 -- Autres kg 5 1
5105.40.00.00 - Poils grossiers, cardés ou peignés kg 5 1
51.06 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la

vente au détail.
5106.10.00.00 - Contenant au moins 85 % en poids de laine kg 10 1
5106.20.00.00 - Contenant moins de 85 % en poids de laine kg 10 1
51.07 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la

vente au détail.
5107.10.00.00 - Contenant au moins 85 % en poids de laine kg 10 1
5107.20.00.00 - Contenant moins de 85 % en poids de laine kg 10 1
51.08 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non

conditionnés pour la vente au détail.
5108.10.00.00 - Cardés kg 10 1
5108.20.00.00 - Peignés kg 10 1
51.09 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour

la vente au détail.
5109.10.00.00 - Contenant au moins 85 % en poids de laine
ou de poils fins kg 20 1
5109.90.00.00 - Autres kg 20 1
51.10 5110.00.00.00 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les

fils de crin guipés), même conditionnés pour la
vente au détail. kg 10 1
282 F
Section XI
Chapitre 51
51.12/13
N° de
position
51.11 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés.
- Contenant au moins 85 % en poids de laine
ou de poils fins :
5111.11.00.00 -- D'un poids n'excédant pas 300 g/m² kg 20 1
5111.19.00.00 -- Autres kg 20 1
5111.20.00.00 - Autres, mélangés principalement ou unique-
ment avec des filaments synthétiques ou artificiels kg 20 1
5111.30.00.00 - Autres, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ou
artificielles discontinues kg 20 1
5111.90.00.00 - Autres kg 20 1
51.12 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés.

- Contenant au moins 85 % en poids de laine
ou de poils fins :
5112.19.00.00 -- Autres kg 20 1
uniquement avec des filaments synthétiques
ou artificiels kg 20 1
uniquement avec des fibres synthétiques ou
artificielles discontinues kg 20 1
5112.90.00.00 - Autres kg 20 1
51.13 5113.00.00.00 Tissus de poils grossiers ou de crin. kg 20 1

_________________
283 F
Section XI
Chapitre 52
52.052
Chapitre 52
Coton
1.- Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits «Denim» les tissus en fils de diverses
couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois
appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont
les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle
utilisée pour les fils de chaîne.
_________________
N° de po-
sition
52.01 Coton, non cardé ni peigné.
5201.00.10.00 - Non égrené kg 5 1
5201.00.90.00 - Autre kg 5 1
52.02 Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les

effilochés).
5202.10.00.00 - Déchets de fils kg 5 1
- Autres :
5202.91.00.00 -- Effilochés kg 5 1
5202.99.00.00 -- Autres kg 5 1
52.03 Coton, cardé ou peigné.

5203.00.10.00 - Cardé kg 5 1
5203.00.20.00 - Peigné kg 5 1
52.04 Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la

vente au détail.
- Non conditionnés pour la vente au détail :
5204.11.00.00 -- Contenant au moins 85 % en poids de coton kg 10 1
5204.19.00.00 -- Autres kg 10 1
5204.20.00.00 - Conditionnés pour la vente au détail kg 10 1
52.05 Fils de coton (autres que les fils à coudre), con-

tenant au moins 85 % en poids de coton, non condi-
tionnés pour la vente au détail.
- Fils simples, en fibres non peignées :
5205.11.00.00 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas
14 numéros métriques) kg 10 1
5205.12.00.00 -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins
de 232,56 décitex (excédant 14 numéros
métriques mais n'excédant pas 43 numéros
métriques) kg 10 1
métriques) kg 10 1
de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques kg 10 1
284 F
Section XI
Chapitre 52
52.052
N° de po-
sition
mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
5205.15.00.00 -- Titrant moins de 125 décitex (excédant
- Fils simples, en fibres peignées :
5205.21.00.00 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas
métriques) kg 10 1
métriques) kg 10 1
de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques
mais n'excédant pas 80 numéros métriques) kg 10 1
5205.26.00.00 -- Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de
106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques
mais n'excédant pas 94 numéros métriques) kg 10 1
métriques) kg 10 1
5205.28.00.00 -- Titrant moins de 83,33 décitex (excédant
- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :
5205.31.00.00 -- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus
(n'excédant pas 14 numéros métriques en fils
simples) kg 10 1
5205.32.00.00 -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex
mais pas moins de 232,56 décitex (excédant
14 numéros métriques mais n'excédant pas
43 numéros métriques en fils simples) kg 10 1
mais pas moins de 125 décitex (excédant
5205.35.00.00 -- Titrant en fils simples moins de 125 décitex
(excédant 80 numéros métriques en fils
simples) kg 10 1
- Fils retors ou câblés, en fibres peignées :
simples) kg 10 1
285 F
Section XI
Chapitre 52
52.052
N° de po-
sition
mais pas moins de 125 décitex (excédant
286 F
Section XI
Chapitre 52
52.092/111
N° de
position
5205.47.00.00 -- Titrant en fils simples moins de
106,38 décitex mais pas moins de
83,33 décitex (excédant 94 numéros
métriques en fils simples) kg 10 1
simples) kg 10 1
52.06 Fils de coton (autres que les fils à coudre),

contenant moins de 85 % en poids de coton, non
- Fils simples, en fibres non peignées :
5206.11.00.00 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant
pas 14 numéros métriques) kg 10 1
5206.12.00.00 -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas
moins de 232,56 décitex (excédant
moins de 125 décitex (excédant 52 numéros
métriques) kg 10 1
- Fils simples, en fibres peignées :
5206.21.00.00 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant
pas 14 numéros métriques) kg 10 1
14 numéros
métriques) kg 10 1
moins de 125 décitex (excédant 52 numéros
métriques) kg 10 1
287 F
Section XI
Chapitre 52
52.092/111
N° de
position
- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :
simples) kg 10 1
192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex
(excédant 52 numéros métriques mais
n'excédant pas 80 numéros métriques en fils
simples) kg 10 1
simples) kg 10 1
- Fils retors ou câblés, en fibres peignées :
simples) kg 10 1
232,56 décitex
125 décitex (excédant 52 numéros métriques
mais n'excédant pas
simples) kg 10 1
52.07 Fils de coton (autres que les fils à coudre)

288 F
Section XI
Chapitre 52
52.092/111
N° de
position
5207.10.00.00 - Contenant au moins 85 % en poids de coton kg 10 1
- Autres :
5207.90.10.00 -- Fils pour la pêche kg 5 1
5207.90.90.00 -- Autres kg 10 1
52.08 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en

poids de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m².
- Ecrus :
5208.11.00.00 -- A armure toile, d'un poids n'excédant pas
100 g/m² kg 10 1
5208.12.00.00 -- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² kg 10 1
5208.13.00.00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d'armure n'excède pas 4 kg 10 1
5208.19.00.00 -- Autres tissus kg 10 1
- Blanchis :
100 g/m² kg 20 1
-- Autres tissus :
5208.29.10.00 --- Basins, damassés et similaires kg 20 1
5208.29.90.00 --- Autres kg 20 1
- Teints :
100 g/m² kg 20 1
-- Autres tissus :
5208.39.90.00 --- Autres kg 20 1
- En fils de diverses couleurs :
100 g/m² kg 20 1
5208.49.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
- Imprimés :
-- A armure toile, d'un poids n'excédant pas
100 g/m² :
5208.51.10.00 --- Obtenus par un procédé d'impression à base
de cire (WAX) kg 35 1
5208.51.90.00 --- Obtenus par un autre procédé d'impression kg 35 1
-- A armure toile, d'un poids excédant
100 g/m² :
5208.52.10.00 --- Obtenus par un procédé d'impression à base kg 35 1
289 F
Section XI
Chapitre 52
52.092/111
N° de
position
de cire (WAX)
5208.59.00.00 -- Autres tissus kg 35 1
52.09 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en

poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m².
- Ecrus :
5209.11.00.00 -- A armure toile kg 10 1
5209.19.00.00 -- Autres tissus kg 10 1
- Blanchis :
5209.21.00.00 -- A armure toile kg 20 1
-- Autres tissus :
5209.29.90.00 --- Autres kg 20 1
- Teints :
5209.31.00.00 -- A armure toile kg 20 1
5209.32.00.00 -- A armure sergé, y compris le croisé, dont
le rapport d'armure n'excède pas 4 kg 20 1
-- Autres tissus :
5209.39.90.00 --- Autres kg 20 1
5209.41.00.00 -- A armure toile kg 20 1
5209.42.00.00 -- Tissus dits «Denim» kg 20 1
5209.43.00.00 -- Autres tissus à armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg 20 1
5209.49.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
- Imprimés :
-- A armure toile :
5209.59.00.00 -- Autres tissus kg 35 1
52.10 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en

poids de coton, mélangés principalement ou uni-
quement avec des fibres synthétiques ou artifi-
cielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².
- Ecrus :
5210.11.00.00 -- A armure toile kg 10 1
5210.19.00.00 -- Autres tissus kg 10 1
- Blanchis :
5210.21.00.00 -- A armure toile kg 20 1
290 F
Section XI
Chapitre 52
52.092/111
N° de
position
5210.29.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
- Teints :
5210.31.00.00 -- A armure toile kg 20 1
5210.39.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
5210.41.00.00 -- A armure toile kg 20 1
5210.49.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
- Imprimés :
-- A armure toile :
5210.59.00.00 -- Autres tissus kg 35 1
291 F
Section XI
Chapitre 52
52.112/12
N° de
position
52.11 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de
coton, mélangés principalement ou uniquement avec
des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids ex-
cédant 200 g/m².
- Ecrus :
5211.11.00.00 -- A armure toile kg 10 1
5211.19.00.00 -- Autres tissus kg 10 1
5211.20.00.00 - Blanchis kg 20 1
- Teints :
5211.31.00.00 -- A armure toile kg 20 1
5211.39.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
5211.41.00.00 -- A armure toile kg 20 1
5211.42.00.00 -- Tissus dits «Denim» kg 20 1
5211.43.00.00 -- Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé,
dont le rapport d'armure n'excède pas 4 kg 20 1
5211.49.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
- Imprimés :
-- A armure toile :
5211.51.10.00 --- Obtenus par un procédé d'impression à base de
cire (WAX) kg 35 1
5211.59.00.00 -- Autres tissus kg 35 1
52.12 Autres tissus de coton.

- D'un poids n'excédant pas 200 g/m² :
5212.11.00.00 -- Ecrus kg 10 1
5212.12.00.00 -- Blanchis kg 20 1
5212.13.00.00 -- Teints kg 20 1
5212.14.00.00 -- En fils de diverses couleurs kg 20 1
5212.15.00.00 -- Imprimés kg 20 1
- D'un poids excédant 200 g/m² :
5212.21.00.00 -- Ecrus kg 10 1
5212.22.00.00 -- Blanchis kg 20 1
5212.23.00.00 -- Teints kg 20 1
5212.25.00.00 -- Imprimés kg 35 1
_________________
292 F
Section XI
Chapitre 53
53.09/11
Chapitre 53
Autres fibres textiles végétales;

fils de papier et tissus de fils de papier
N° de
position
53.01 Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et dé-
chets de lin (y compris les déchets de fils et les effilo-
chés).
5301.10.00.00 - Lin brut ou roui kg 5 1
- Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé,
mais non filé :
5301.21.00.00 -- Brisé ou teillé kg 5 1
5301.29.00.00 -- Autre kg 5 1
5301.30.00.00 - Etoupes et déchets de lin kg 5 1
53.02 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais

non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les
déchets de fils et les effilochés).
5302.10.00.00 - Chanvre brut ou roui kg 5 1
5302.90.00.00 - Autres kg 5 1
53.03 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion

du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés
mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y
compris les déchets de fils et les effilochés).
5303.10.00.00 - Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou
rouis kg 5 1
5303.90.00.00 - Autres kg 5 1
[53.04]
53.05 5305.00.00.00 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis

Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dé-
nommées ni comprises ailleurs, bruts ou travail-
lés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y
compris les déchets de fils et les effilochés). kg 5 1
53.06 Fils de lin.

5306.10.00.00 - Simples kg 10 1
5306.20.00.00 - Retors ou câblés kg 10 1
53.07 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du

n° 53.03.
5307.10.00.00 - Simples kg 10 1
5307.20.00.00 - Retors ou câblés kg 10 1
53.08 Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier.

5308.10.00.00 - Fils de coco kg 10 1
5308.20.00.00 - Fils de chanvre kg 10 1
293 F
Section XI
Chapitre 53
53.09/11
N° de
position
- Autres :
5308.90.10.00 -- Fils de sisal ou d'autres fibres végétales du genre
agaves kg 10 1
5308.90.90.00 -- Autres kg 10 1
53.09 Tissus de lin.

- Contenant au moins 85 % en poids de lin :
5309.11.00.00 -- Ecrus ou blanchis kg 10 1
5309.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Contenant moins de 85 % en poids de lin :
5309.29.00.00 -- Autres kg 20 1
53.10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du

n° 53.03.
5310.10.00.00 - Ecrus kg 10 1
5310.90.00.00 - Autres kg 20 1
53.11 5311.00.00.00 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils

de papier. kg 20 1
_________________
294 F
Section XI
Chapitre 54
54.01/021
Chapitre 54
Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires

en matières textiles synthétiques ou artificielles
Notes.
1.- Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres
discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :
a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que
polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes ou par modification chimique de
polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du
poly(acétate de vinyle), par exemple;
b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par
exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou
rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose,
caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels
qu’acétate de cellulose ou alginates.
. On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme artificielles celles
définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées
comme des fibres synthétiques ou artificielles.
Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à
l'expression matières textiles.
2.- Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du
Chapitre 55.
_________________
N° de
position
54.01 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels,
même conditionnés pour la vente au détail.
5401.10.00.00 - De filaments synthétiques kg 10 1
- De filaments artificiels :
5401.20.10.00 -- Conditionnés pour la vente au détail kg 10 1
5401.20.90.00 -- Autres kg 10 1
54.02 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à

coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y
compris les monofilaments synthétiques de moins de
67 décitex.
- Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres
polyamides, même texturés :
5402.11.00.00 -- D'aramides kg 10 1
-- Autres :
5402.19.10.00 --- De nylon kg 10 1
5402.19.90.00 --- Autres kg 10 1
5402.20.00.00 - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés kg 10 1
- Fils texturés :
5402.31.00.00 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils
simples 50 tex ou moins kg 10 1
5402.32.00.00 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils
simples plus de 50 tex kg 10 1
5402.33.00.00 -- De polyesters kg 10 1
295 F
Section XI
Chapitre 54
54.01/021
N° de
position
5402.34.00.00 -- De polypropylène kg 10 1
5402.39.00.00 -- Autres kg 10 1
296 F
Section XI
Chapitre 54
54.072/08
N° de
position
- Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion
n'excédant pas 50 tours par mètre :
5402.44.00.00 -- D'élastomères kg 10 1
5402.45.00.00 -- Autres, de nylon ou d'autres polyamides kg 10 1
5402.46.00.00 -- Autres, de polyesters, partiellement orientés kg 10 1
5402.47.00.00 -- Autres, de polyesters kg 10 1
5402.48.00.00 -- Autres, de polypropylène kg 10 1
5402.49.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50
tours par mètre :
5402.51.00.00 -- De nylon ou d'autres polyamides kg 10 1
5402.52.00.00 -- De polyesters kg 10 1
5402.59.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres fils, retors ou câblés :
5402.61.00.00 -- De nylon ou d'autres polyamides kg 10 1
5402.62.00.00 -- De polyesters kg 10 1
5402.69.00.00 -- Autres kg 10 1
54.03 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à

coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y
compris les monofilaments artificiels de moins de
67 décitex.
5403.10.00.00 - Fils à haute ténacité en rayonne viscose kg 10 1
- Autres fils, simples :
5403.31.00.00 -- De rayonne viscose, sans torsion ou d'une
torsion n'excédant pas 120 tours par mètre kg 10 1
5403.32.00.00 -- De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120
tours par mètre kg 10 1
5403.33.00.00 -- D'acétate de cellulose kg 10 1
5403.39.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres fils, retors ou câblés :
5403.41.00.00 -- De rayonne viscose kg 10 1
5403.42.00.00 -- D'acétate de cellulose kg 5 1
5403.49.00.00 -- Autres kg 10 1
54.04 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et

dont la plus grande dimension de la coupe transver-
sale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires
(paille artificielle, par exemple) en matières tex-
tiles synthétiques, dont la largeur apparente n'ex-
cède pas 5 mm.
- Monofilaments :
5404.11.00.00 -- D'élastomères kg 10 1
5404.12.00.00 -- Autres, de polypropylène kg 10 1
5404.19.00.00 -- Autres kg 10 1
5404.90.00.00 - Autres kg 10 1
297 F
Section XI
Chapitre 54
54.072/08
N° de
position
54.05 5405.00.00.00 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont
la plus grande dimension de la coupe transversale
n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille
artificielle, par exemple) en matières textiles artifi-
cielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. kg 10 1
54.06 5406.00.00.00 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que

les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. kg 10 1
54.07 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les

tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04.
5407.10.00.00 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de
nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters kg 20 1
- Tissus obtenus à partir de lames ou formes
similaires :
5407.20.10.00 -- En polypropylène utilisés comme support de
tapis kg 20 1
5407.20.90.00 -- Autres kg 20 1
5407.30.00.00 - «Tissus» visés à la Note 9 de la Section XI kg 20 1
- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de
filaments de nylon ou d'autres polyamides :
5407.42.00.00 -- Teints kg 20 1
5407.44.00.00 -- Imprimés kg 20 1
filaments de polyester texturés :
5407.52.00.00 -- Teints kg 20 1
5407.54.00.00 -- Imprimés kg 20 1
filaments de polyester :
5407.61.00.00 -- Contenant au moins 85 % en poids de filaments de
polyester non texturés kg 20 1
5407.69.00.00 -- Autres kg 20 1
filaments synthétiques :
5407.72.00.00 -- Teints kg 20 1
5407.74.00.00 -- Imprimés kg 20 1
- Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de
filaments synthétiques et mélangés
principalement ou uniquement avec du coton :
5407.82.00.00 -- Teints kg 20 1
5407.84.00.00 -- Imprimés kg 20 1
298 F
Section XI
Chapitre 54
54.072/08
N° de
position
- Autres tissus :
5407.92.00.00 -- Teints kg 20 1
5407.94.00.00 -- Imprimés kg 20 1
54.08 Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tis-

sus obtenus à partir des produits du n° 54.05.
5408.10.00.00 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de
rayonne viscose kg 20 1
filaments ou de lames ou formes similaires,
artificiels :
5408.22.00.00 -- Teints kg 20 1
5408.24.00.00 -- Imprimés kg 20 1
- Autres tissus :
5408.32.00.00 -- Teints kg 20 1
5408.34.00.00 -- Imprimés kg 20 1
_________________
299 F
Section XI
Chapitre 55
55.162
Chapitre 55
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
Note.
1.- Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels, les
câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des
câbles et satisfaisant aux conditions suivantes :
a) longueur du câble excédant 2 m;
b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex ;
d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait,
ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
e) titre total du câble excédant 20.000 décitex .
Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04.
_________________
N° de
position
55.01 Câbles de filaments synthétiques.
- De nylon ou d’autres polyamides :
5501.11.00.00 -- D’aramides kg 10 1
5501.19.00.00 -- Autres kg 10 1
5501.20.00.00 - De polyesters kg 10 1
5501.30.00.00 - Acryliques ou modacryliques kg 10 1
5501.40.00.00 - De polypropylène kg 10 1
5501.90.00.00 - Autres kg 10 1
55.02 Câbles de filaments artificiels.

5502.10.00.00 - D’acétate de cellulose kg 5 1
5502.90.00.00 - Autres kg 5 1
55.03 Fibres synthétiques discontinues, non cardées

ni peignées ni autrement transformées pour la
filature.
- De nylon ou d'autres polyamides :
5503.11.00.00 -- D'aramides kg 10 1
5503.19.00.00 -- Autres kg 10 1
5503.20.00.00 - De polyesters kg 10 1
5503.90.00.00 - Autres kg 10 1
55.04 Fibres artificielles discontinues, non cardées ni

peignées ni autrement transformées pour la
filature.
5504.10.00.00 - De rayonne viscose kg 10 1
5504.90.00.00 - Autres kg 10 1
55.05 Déchets de fibres synthétiques ou artificielles

(y compris les blousses, les déchets de fils et les
effilochés).
300 F
Section XI
Chapitre 55
55.162
N° de
position
5505.10.00.00 - De fibres synthétiques kg 10 1
5505.20.00.00 - De fibres artificielles kg 10 1
55.06 Fibres synthétiques discontinues, cardées,

peignées ou autrement transformées pour la
filature.
5506.10.00.00 - De nylon ou d'autres polyamides kg 10 1
5506.20.00.00 - De polyesters kg 10 1
5506.90.00.00 - Autres kg 10 1
55.07 5507.00.00.00 Fibres artificielles discontinues, cardées,

peignées ou autrement transformées pour la
filature. kg 10 1
55.08 Fils à coudre de fibres synthétiques ou

artificielles discontinues, même conditionnés
pour la vente au détail.
5508.10.00.00 - De fibres synthétiques discontinues kg 10 1
5508.20.00.00 - De fibres artificielles discontinues kg 10 1
55.09 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres

que les fils à coudre), non conditionnés pour la
vente au détail.
- Contenant au moins 85 % en poids de fibres
discontinues de nylon ou d'autres
polyamides :
5509.11.00.00 -- Simples kg 10 1
5509.12.00.00 -- Retors ou câblés kg 10 1
discontinues de polyester :
5509.21.00.00 -- Simples kg 10 1
discontinues acryliques ou modacryliques :
5509.31.00.00 -- Simples kg 10 1
- Autres fils, contenant au moins 85 % en
poids de fibres synthétiques discontinues :
5509.41.00.00 -- Simples kg 10 1
- Autres fils, de fibres discontinues de
polyester :
5509.51.00.00 -- Mélangées principalement ou uniquement
avec des fibres artificielles discontinues kg 10 1
avec de la laine ou des poils fins kg 10 1
5509.53.00.00 -- Mélangées principalement ou uniquement kg 10 1
301 F
Section XI
Chapitre 55
55.162
N° de
position
avec du coton
5509.59.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres fils, de fibres discontinues
acryliques ou modacryliques :
avec du coton kg 10 1
5509.69.00.00 -- Autres kg 10 1
- Autres fils :
5509.91.00.00 -- Mélangés principalement ou uniquement
avec du coton kg 10 1
5509.99.00.00 -- Autres kg 10 1
55.10 Fils de fibres artificielles discontinues (autres

que les fils à coudre), non conditionnés pour la
vente au détail.
artificielles discontinues :
5510.11.00.00 -- Simples kg 10 1
5510.20.00.00 - Autres fils, mélangés principalement ou
uniquement avec de la laine ou des poils
fins kg 10 1
5510.30.00.00 - Autres fils, mélangés principalement ou
uniquement avec du coton kg 10 1
5510.90.00.00 - Autres fils kg 10 1
55.11 Fils de fibres synthétiques ou artificielles

discontinues (autres que les fils à coudre),
5511.10.00.00 - De fibres synthétiques discontinues,
contenant au moins 85 % en poids de ces
fibres kg 10 1
5511.20.00.00 - De fibres synthétiques discontinues,
contenant moins de 85 % en poids de ces
fibres kg 10 1
5511.30.00.00 - De fibres artificielles discontinues kg 10 1
55.12 Tissus de fibres synthétiques discontinues

contenant au moins 85 % en poids de fibres
synthétiques discontinues.
discontinues de polyester :
-- Autres :
5512.19.10.00 --- Imprimés kg 20 1
302 F
Section XI
Chapitre 55
55.162
N° de
position
5512.19.90.00 --- Autres kg 20 1
discontinues acryliques ou modacryliques :
-- Autres :
5512.29.10.00 --- Imprimés kg 20 1
5512.29.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres :
-- Autres :
5512.99.10.00 --- Imprimés kg 20 1
5512.99.90.00 --- Autres kg 20 1
55.13 Tissus de fibres synthétiques discontinues,

fibres, mélangés principalement ou
uniquement avec du coton, d'un poids
n'excédant pas 170 g/m².
- Ecrus ou blanchis :
5513.11.00.00 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toile kg 10 1
armure sergé, y compris le croisé, dont le
5513.13.00.00 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester kg 10 1
5513.19.00.00 -- Autres tissus kg 10 1
- Teints :
polyester kg 20 1
5513.29.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
5513.39.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
- Imprimés :
5513.49.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
55.14 Tissus de fibres synthétiques discontinues,

fibres, mélangés principalement ou
uniquement avec du coton, d'un poids
excédant 170 g/m².
- Ecrus ou blanchis :
5514.11.00.00 -- En fibres discontinues de polyester, à kg 10 1
303 F
Section XI
Chapitre 55
55.162
N° de
position
armure toile
5514.19.00.00 -- Autres tissus kg 10 1
- Teints :
polyester kg 20 1
5514.29.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
5514.30.00.00 - En fils de diverses couleurs kg 20 1
- Imprimés :
polyester kg 20 1
5514.49.00.00 -- Autres tissus kg 20 1
55.15 Autres tissus de fibres synthétiques

discontinues.
- De fibres discontinues de polyester :
avec des fibres discontinues de rayonne
viscose kg 20 1
avec des filaments synthétiques ou
artificiels kg 20 1
5515.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- De fibres discontinues acryliques ou
modacryliques :
artificiels kg 20 1
5515.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres tissus :
artificiels kg 20 1
304 F
Section XI
Chapitre 55
55.162
N° de
position
5515.99.00.00 -- Autres kg 20 1
55.16 Tissus de fibres artificielles discontinues.

artificielles discontinues :
5516.12.00.00 -- Teints kg 20 1
5516.14.00.00 -- Imprimés kg 20 1
- Contenant moins de 85 % en poids de fibres
artificielles discontinues, mélangées
principalement ou uniquement avec des
filaments synthétiques ou artificiels :
5516.22.00.00 -- Teints kg 20 1
5516.24.00.00 -- Imprimés kg 20 1
principalement ou uniquement avec de la
laine ou des poils fins :
5516.32.00.00 -- Teints kg 20 1
5516.34.00.00 -- Imprimés kg 20 1
principalement ou uniquement avec du
coton :
5516.42.00.00 -- Teints kg 20 1
5516.44.00.00 -- Imprimés kg 20 1
- Autres :
5516.92.00.00 -- Teints kg 20 1
5516.94.00.00 -- Imprimés kg 20 1
_________________
305 F
Section XI
Chapitre 56
56.01
Chapitre 56
Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux;

ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
Notes.
a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de
préparations (de parfum ou de produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du
n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05,
d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent
que de support;
b) les produits textiles du n° 58.11;
c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou
nontissé (n° 68.05);
d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14);
e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement
Sections XIV ou XV);
f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19.
2.- Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres
textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la
nappe elle-même.
3.- Les n°s 56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou
recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que
soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).
Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du
caoutchouc comme liant.
Les n°s 56.02 et 56.03 ne comprennent toutefois pas :
a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou
stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles,
ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres
39 ou 40);
b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit
totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que
l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour
l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations
(Chapitres 39 ou 40);
c) les plaques, feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées
avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support
(Chapitres 39 ou 40).
4.- Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou
54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu
(Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des
changements de couleur provoqués par ces opérations.
_________________
N° de
position
56.01 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;
fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm
(tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières
textiles.
306 F
Section XI
Chapitre 56
56.01
- Ouates de matières textiles et articles en ces

ouates :
5601.21.00.00 -- De coton kg 20 1
5601.22.00.00 -- De fibres synthétiques ou artificielles kg 20 1
5601.29.00.00 -- Autres kg 20 1
5601.30.00.00 - Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de
matières textiles kg 20 1
307 F
Section XI
Chapitre 56
56.072/09
N° de
position
56.02 Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés.
5602.10.00.00 - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés kg 20 1
- Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni
recouverts ni stratifiés :
5602.21.00.00 -- De laine ou de poils fins kg 20 1
5602.29.00.00 -- D'autres matières textiles kg 20 1
5602.90.00.00 - Autres kg 20 1
56.03 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou

stratifiés.
- De filaments synthétiques ou artificiels :
5603.12.00.00 -- D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant
pas 70 g/m² kg 20 1
pas 150 g/m² kg 20 1
5603.14.00.00 -- D'un poids supérieur à 150 g/m² kg 20 1
- Autres :
pas 70 g/m² kg 20 1
pas 150 g/m² kg 20 1
5603.94.00.00 -- D'un poids supérieur à 150 g/m² kg 20 1
56.04 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles;

fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou
54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de
caoutchouc ou de matière plastique.
5604.10.00.00 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de
textiles kg 10 1
5604.90.00.00 - Autres kg 10 1
56.05 5605.00.00.00 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, cons-

titués par des fils textiles, des lames ou formes simi-
laires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal
sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recou-
verts de métal. kg 10 1
56.06 5606.00.00.00 Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04
ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et
autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils
dits «de chaînette». kg 10 1
308 F
Section XI
Chapitre 56
56.072/09
N° de
position
56.07 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non,
même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés
de caoutchouc ou de matière plastique.
- De sisal ou d'autres fibres textiles du genre
Agave :
5607.21.00.00 -- Ficelles lieuses ou botteleuses kg 10 1
5607.29.00.00 -- Autres kg 10 1
- De polyéthylène ou de polypropylène :
5607.41.00.00 -- Ficelles lieuses ou botteleuses kg 10 1
5607.49.00.00 -- Autres kg 10 1
5607.50.00.00 - D'autres fibres synthétiques kg 10 1
5607.90.00.00 - Autres kg 10 1
56.08 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces,

obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages;
filets confectionnés pour la pêche et autres filets
confectionnés, en matières textiles.
- En matières textiles synthétiques ou
artificielles :
5608.11.00.00 -- Filets confectionnés pour la pêche kg 5 1
5608.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
5608.90.10.00 -- Filets confectionnés pour la pêche kg 5 1
5608.90.90.00 -- Autres kg 20 1
56.09 5609.00.00.00 Articles en fils, lames ou formes similaires des

n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages,
non dénommés ni compris ailleurs. kg 20 1
_________________
309 F
Section XI
Chapitre 57
57.04/05
Chapitre 57
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
Notes.
1.- Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout
revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé.
Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en
matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.
2.- Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes.
_________________
N° de
position
57.01 Tapis en matières textiles, à points noués ou en-
roulés, même confectionnés.
5701.10.00.00 - De laine ou de poils fins m² 20 1
5701.90.00.00 - D'autres matières textiles m² 20 1
57.02 Tapis et autres revêtements de sol en matières tex-

tiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confec-
tionnés, y compris les tapis dits «Kelim» ou «Kilim»,
«Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis
similaires tissés à la main.
5702.10.00.00 - Tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou
«Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés
à la main m² 20 1
5702.20.00.00 - Revêtements de sol en coco m² 20 1
- Autres, à velours, non confectionnés :
5702.31.00.00 -- De laine ou de poils fins m² 20 1
5702.32.00.00 -- De matières textiles synthétiques ou artificielles m² 20 1
5702.39.00.00 -- D'autres matières textiles m² 20 1
- Autres, à velours, confectionnés :
5702.50.00.00 - Autres, sans velours, non confectionnés m² 20 1
- Autres, sans velours, confectionnés :
57.03 Tapis et autres revêtements de sol en matières tex-

tiles (y compris le gazon), touffetés, même confection-
nés.
5703.10.00.00 - De laine ou de poils fins m² 20 1
- De nylon ou d'autres polyamides :
5703.21.00.00 -- Gazon m² 20 1
5703.29.00.00 -- Autres m² 20 1
- D'autres matières textiles synthétiques ou de
matières textiles artificielles :
5703.31.00.00 -- Gazon m² 20 1
310 F
Section XI
Chapitre 57
57.04/05
N° de
position
5703.39.00.00 -- Autres m² 20 1
5703.90.00.00 - D'autres matières textiles m² 20 1
57.04 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touf-

fetés ni floqués, même confectionnés.
5704.10.00.00 - Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² m² 20 1
5704.20.00.00 - Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais
n'excède pas 1 m² m² 20 1
5704.90.00.00 - Autres m² 20 1
57.05 5705.00.00.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières tex-

tiles, même confectionnés. m² 20 1
_________________
311 F
Section XI
Chapitre 58
58.01
Chapitre 58
Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées;

dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Notes.
1.- N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés,
enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59.
2.- Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent
ni poils ni boucles sur leur face.
3.- On entend par tissus à point de gaze, au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur
tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers
faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une
boucle emprisonnant la trame.
4.- Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de
ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08.
5.- On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 :
a) -les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas
30 cm et comportant des lisières réelles;
-les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues
de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas
30 cm;
c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.
Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08.
6.- L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou
de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils
brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille
(n° 58.05).
7.- Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles
faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages
similaires.
_________________
N° de
position
58.01 Velours et peluches tissés et tissus de chenille,
autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06.
5801.10.00.00 - De laine ou de poils fins kg 20 1
- De coton :
5801.21.00.00 -- Velours et peluches par la trame, non coupés kg 20 1
5801.22.00.00 -- Velours et peluches par la trame, coupés,
côtelés kg 20 1
5801.23.00.00 -- Autres velours et peluches par la trame kg 20 1
5801.26.00.00 -- Tissus de chenille kg 20 1
5801.27.00.00 -- Velours et peluches par la chaîne kg 20 1
- De fibres synthétiques ou artificielles :
5801.31.00.00 -- Velours et peluches par la trame, non coupés kg 20 1
5801.32.00.00 -- Velours et peluches par la trame, coupés,
côtelés kg 20 1
5801.33.00.00 -- Autres velours et peluches par la trame kg 20 1
5801.36.00.00 -- Tissus de chenille kg 20 1
312 F
Section XI
Chapitre 58
58.01
5801.37.00.00 -- Velours et peluches par la chaîne kg 20 1

5801.90.00.00 - D'autres matières textiles kg 20 1
313 F
Section XI
Chapitre 58
58.02/07
N° de
position
58.02 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les ar-
ticles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres
que les produits du n° 57.03.
5802.10.00.00 - Tissus bouclés du genre éponge, en coton kg 20 1
5802.20.00.00 - Tissus bouclés du genre éponge, en autres
5802.30.00.00 - Surfaces textiles touffetées kg 20 1
58.03 Tissus à point de gaze, autres que les articles du

n° 58.06.
5803.00.10.00 -- En polypropylène utilisés comme support de
tapis kg 20 1
5803.00.90.00 -- Autres kg 20 1
58.04 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; den-

telles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les
produits des n°s 60.02 à 60.06.
5804.10.00.00 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées kg 20 1
- Dentelles à la mécanique :
5804.30.00.00 - Dentelles à la main kg 20 1
58.05 5805.00.00.00 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins,

Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et ta-
pisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix,
par exemple), même confectionnées. kg 20 1
58.06 Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; ru-

bans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encol-
lés (bolducs).
5806.10.00.00 - Rubanerie de velours, de peluches, de tissus
dechenille ou de tissus bouclés du genre éponge kg 20 1
5806.20.00.00 - Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de
fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc kg 20 1
- Autre rubanerie :
5806.31.00.00 -- De coton kg 20 1
5806.40.00.00 - Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et
encollés (bolducs) kg 20 1
58.07 Etiquettes, écussons et articles similaires en ma-

tières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non
brodés.
5807.10.00.00 - Tissés kg 20 1
5807.90.00.00 - Autres kg 20 1
314 F
Section XI
Chapitre 58
58.08/11
N° de
position
58.08 Tresses en pièces; articles de passementerie et articles
ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres
que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix,
pompons et articles similaires.
5808.10.00.00 - Tresses en pièces kg 20 1
5808.90.00.00 - Autres kg 20 1
58.09 5809.00.00.00 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou

de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés
pour l'habillement, l'ameublement ou usages simi-
laires, non dénommés ni compris ailleurs. kg 20 1
58.10 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs.

5810.10.00.00 - Broderies chimiques ou aériennes et broderies à
fond découpé kg 20 1
- Autres broderies :
5810.91.00.00 -- De coton kg 20 1
58.11 5811.00.00.00 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une

ou plusieurs couches de matières textiles associées
à une matière de rembourrage par piqûre, capiton-
nage ou autre cloisonnement, autres que les broderies
du n° 58.10. kg 20 1
_________________
315 F
Section XI
Chapitre 59
Notes
Chapitre 59
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés;

articles techniques en matières textiles
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre,
s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de
passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de
bonneterie des n°s 60.02 à 60.06.
2.- Le n° 59.03 comprend :
a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la
matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la
matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :
1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à
l'œil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour
l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces
opérations;
2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de
7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C (Chapitre 39
généralement);
3) des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique,
soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à
condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction
faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par
ces opérations (Chapitre 39);
4) des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des
dessins provenant de ces traitements (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);
5) des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu
et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (Chapitre 39);
6) des produits textiles du n° 58.11;
b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts
ou gainés de matière plastique, du n° 56.04.
3.- Au sens du n° 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus
par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles
ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui lie ensemble les
couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à
l’œil nu en section transversale.
4.- On entend par revêtements muraux en matières textiles, au sens du n° 59.05, les produits présentés
en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des
plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support,
ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).
Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses
ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (n° 48.14) ou sur un support
en matières textiles (n° 59.07 généralement).
5.- On entend par tissus caoutchoutés, au sens du n° 59.06 :
a) les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même
matière :
- d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m²; ou
- d'un poids excédant 1.500 g/m² et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;
b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts
316 F
Section XI
Chapitre 59
Notes
ou gainés de caoutchouc, du n° 56.04;

c) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.
Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc
alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support
(Chapitre 40) et les produits textiles du n° 58.11.
6.- Le n° 59.07 ne comprend pas :
a) les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil
nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de
cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou
usages analogues);
c) les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues,
qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours
restent classées dans la présente position;
317 F
Section XI
Chapitre 59
59.01/02
d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de
matières analogues;
e) les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (n° 44.08);
f) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu
(n° 68.05);
g) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (n° 68.14);
h) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement Sections XIV
ou XV).
a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de
longueur;
b) les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette
même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits,
recouverts ou gainés de caoutchouc (n° 40.10).
8.- Le n° 59.11 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres
positions de la Section XI :
a) les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée
ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de
produits des n°s 59.08 à 59.10)
- les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches
de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de
garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y
compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des
ensouples;
- les gazes et toiles à bluter;
- les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses
d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux;
- les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à
plat, à chaînes ou à trames multiples;
- les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques;
- les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage
industriel, même imprégnés, enduits ou armés;
b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des n°s 59.08 à 59.10) (tissus et
feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier
ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints,
rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple).
_________________
N° de
position
59.01 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées,
des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la
gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou
transparentes pour le dessin; toiles préparées
pour la peinture; bougran et tissus similaires rai-
dis des types utilisés pour la chapellerie.
5901.10.00.00 - Tissus enduits de colle ou de matières
amylacées, des types utilisés pour la reliure, le
cartonnage, la gainerie ou usages similaires kg 20 1
5901.90.00.00 - Autres kg 20 1
59.02 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à

318 F
Section XI
Chapitre 59
59.01/02
partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres

polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose.
5902.10.00.00 - De nylon ou d'autres polyamides kg 10 1
5902.20.00.00 - De polyesters kg 10 1
5902.90.00.00 - Autres kg 10 1
319 F
Section XI
Chapitre 59
59.112
N° de
position
59.03 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière
plastique ou stratifiés avec de la matière plastique,
autres que ceux du n° 59.02.
5903.10.00.00 - Avec du poly(chlorure de vinyle) kg 20 1
5903.20.00.00 - Avec du polyuréthanne kg 20 1
5903.90.00.00 - Autres kg 20 1
59.04 Linoléums, même découpés; revêtements de sol con-

sistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur
un support textile, même découpés.
5904.10.00.00 - Linoléums m² 20 1
5904.90.00.00 - Autres m² 20 1
59.05 5905.00.00.00 Revêtements muraux en matières textiles. m² 20 1
59.06 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02.

5906.10.00.00 - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas
20 cm kg 20 1
- Autres :
5906.91.00.00 -- De bonneterie kg 20 1
5906.99.00.00 -- Autres kg 20 1
59.07 5907.00.00.00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles

peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou
usages analogues. kg 20 1
59.08 5908.00.00.00 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières

textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou
similaires; manchons à incandescence et étoffes tu-
bulaires tricotées servant à leur fabrication, même
imprégnés. kg 20 1
59.09 5909.00.00.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en ma-

tières textiles, même avec armatures ou acces-
soires en autres matières. kg 20 1
59.10 5910.00.00.00 Courroies transporteuses ou de transmission en ma-

tières textiles, même imprégnées, enduites, recou-
vertes de matière plastique ou stratifiées avec de la
matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres
matières. kg 10 1
59.11 Produits et articles textiles pour usages techniques,

visés à la Note 8 du présent Chapitre.
5911.10.00.00 - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre,
combinés avec une ou plusieurs couches de
caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des
types utilisés pour la fabrication de garnitures de
cardes, et produits analogues pour d'autres kg 10 1
320 F
Section XI
Chapitre 59
59.112
N° de
position
usages techniques, y compris les rubans de
velours, imprégnés de caoutchouc, pour le
recouvrement des ensouples
5911.20.00.00 - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées kg 10 1
- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de
jonction, des types utilisés sur les machines à
papier ou sur des machines similaires (à pâte, à
amiante-ciment, par exemple) :
5911.31.00.00 -- D'un poids au m² inférieur à 650 g kg 10 1
5911.32.00.00 -- D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g kg 10 1
5911.40.00.00 - Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des
types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour
des usages techniques analogues, y compris ceux
en cheveux kg 10 1
5911.90.00.00 - Autres kg 10 1
_________________
321 F
Section XI
Chapitre 60
60.01/03
Chapitre 60
Etoffes de bonneterie
Notes.
a) les dentelles au crochet du n° 58.04;
b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;
c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59.
Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits,
recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01.
2.- Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types
utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
3.- Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus-tricotés dans
lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
1.- Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de
polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m² mais n’excédant pas 55 g/m², dont la maille
comporte au moins 20 perforations/cm² mais pas plus de 100 perforations/cm², imprégnées ou
enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de
lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).
_________________
N° de
position
60.01 Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs
poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.
6001.10.00.00 - Etoffes dites «à longs poils» kg 20 1
- Etoffes à boucles :
6001.21.00.00 -- De coton kg 20 1
- Autres :
6001.91.00.00 -- De coton kg 20 1
60.02 Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas

30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élas-
tomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du
n° 60.01.
6002.40.00.00 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils
d'élastomères mais ne contenant pas de fils de
caoutchouc kg 20 1
6002.90.00.00 - Autres kg 20 1
60.03 Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas

30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
6003.20.00.00 - De coton kg 20 1
6003.40.00.00 - De fibres artificielles kg 20 1
322 F
Section XI
Chapitre 60
60.01/03
6003.90.00.00 - Autres kg 20 1
323 F
Section XI
Chapitre 60
60.04/061
N° de
position
60.04 Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm,
contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères
ou de fils de caoutchouc, autres que celles du
n° 60.01.
6004.10.00.00 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils
d’élastomères mais ne contenant pas de fils de
caoutchouc kg 20 1
6004.90.00.00 - Autres kg 20 1
60.05 Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles ob-

tenues sur métiers à galonner), autres que celles des
n°s 60.01 à 60.04.
- De coton :
6005.21.00.00 -- Ecrues ou blanchies kg 20 1
6005.22.00.00 -- Teintes kg 20 1
6005.24.00.00 -- Imprimées kg 20 1
- De fibres synthétiques :
6005.35.00.00 -- Etoffes mentionnées dans la Note 1 de
6005.36.00.00 -- Autres, écrues ou blanchies kg 20 1
6005.37.00.00 -- Autres, teintes kg 20 1
6005.38.00.00 -- Autres, en fils de diverses couleurs kg 20 1
6005.39.00.00 -- Autres, imprimées kg 20 1
- De fibres artificielles :
6005.42.00.00 -- Teintes kg 20 1
6005.44.00.00 -- Imprimées kg 20 1
6005.90.00.00 - Autres kg 20 1
60.06 Autres étoffes de bonneterie.

- De coton :
6006.22.00.00 -- Teintes kg 20 1
6006.24.00.00 -- Imprimées kg 20 1
- De fibres synthétiques :
6006.32.00.00 -- Teintes kg 20 1
6006.34.00.00 -- Imprimées kg 20 1
324 F
Section XI
Chapitre 60
60.062
N° de
N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S
position
- De fibres artificielles :
6006.42.00.00 -- Teintes kg 20 1
6006.44.00.00 -- Imprimées kg 20 1
6006.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
325 F
Section XI
Chapitre 61
Notes1
Chapitre 61
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
2.- Ce Chapitre ne comprend pas :
a) les articles du n° 62.12;
b) les articles de friperie du n° 63.09;
c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales
(n° 90.21).
3.- Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :
a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements
comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une
même étoffe, composé :
- d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par
quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps,
éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est
confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres
composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même
tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;
- d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant
en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une
jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de
la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même
style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un pas-
sepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un
short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée,
en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de
costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée
ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :
- les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis
descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;
- les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste
relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques
étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;
- les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes
ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la
particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.
b) On entend par ensemble un assortiment de vêtements (autres que les articles des n°s 61.07,
61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour
la vente au détail et composé :
- d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du
pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du
«twin-set», et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas;
- d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps
et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que
pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
326 F
Section XI
Chapitre 61
Notes1
Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la
même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes
ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les
combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12.
327 F
Section XI
Chapitre 61
61.01/041
4.- Les n°s 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille
ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements
comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque
direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le n° 61.05 ne comprend pas de
vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la
partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture,
même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à
couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une
ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent
également avoir un col.
5.- Le n° 61.09 ne couvre pas les vêtements comportant un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres
éléments resserrants à la base.
6.- Pour l'interprétation du n° 61.11 :
a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles pour
enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;
b) les articles susceptibles de relever à la fois du n° 61.11 et d'autres positions du présent
Chapitre doivent être classés au n° 61.11.
7.- Au sens du n° 61.12, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les
assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont
reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de
randonnée). Ils consistent :
a) soit en une combinaison de ski, c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour
recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article
peut comporter des poches ou des sous-pieds;
b) soit en un ensemble de ski, c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou
trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé :
- d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière,
éventuellement accompagné d'un gilet;
- d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule
salopette à bretelles.
L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type
mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la
combinaison.
Tous les composants d'un ensemble de ski doivent être réalisés dans une étoffe de même
texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils
doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
8.- Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 61.13 et d'autres positions du présent Chapitre,
à l'exclusion du n° 61.11, doivent être classés au n° 61.13.
9.- Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer
comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur
gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans
le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de
garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
10.- Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
_________________
N° de U.S D.D R.S
NTS Désignation des marchandises
position . . .
328 F
Section XI
Chapitre 61
61.01/041
61.01 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et

articles similaires, en bonneterie, pour hommes
ou garçonnets, à l'exclusion des articles du
n° 61.03.
6101.20.00.00 - De coton u 20 1
6101.30.00.00 - De fibres synthétiques ou artificielles u 20 1
6101.90.00.00 - D'autres matières textiles u 20 1

articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou
fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04.
6102.10.00.00 - De laine ou de poils fins u 20 1
6102.20.00.00 - De coton u 20 1
329 F
Section XI
Chapitre 61
61.042/071
N° de
NTS Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
position
61.03 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons,
salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que
pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou gar-
çonnets.
6103.10.00.00 - Costumes ou complets u 20 1
- Ensembles :
6103.22.00.00 -- De coton u 20 1
6103.23.00.00 -- De fibres synthétiques u 20 1
6103.29.00.00 -- D'autres matières textiles u 20 1
- Vestons :
6103.31.00.00 -- De laine ou de poils fins u 20 1
6103.32.00.00 -- De coton u 20 1
- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes
et shorts :
6103.42.00.00 -- De coton u 20 1
61.04 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes,

jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, cu-
lottes et shorts (autres que pour le bain), en bonnete-
rie, pour femmes ou fillettes.
- Costumes tailleurs :
- Ensembles :
6104.22.00.00 -- De coton u 20 1
- Vestes :
6104.32.00.00 -- De coton u 20 1
- Robes :
6104.42.00.00 -- De coton u 20 1
6104.44.00.00 -- De fibres artificielles u 20 1
330 F
Section XI
Chapitre 61
61.042/071
N° de
NTS Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
position
- Jupes et jupes-culottes :
6104.52.00.00 -- De coton u 20 1
- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et
shorts :
6104.62.00.00 -- De coton u 20 1
61.05 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour

hommes ou garçonnets.
6105.10.00.00 - De coton u 20 1
61.06 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et che-

misettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
6106.10.00.00 - De coton u 20 1
61.07 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs

de bain, robes de chambre et articles similaires, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnets.
- Slips et caleçons :
6107.11.00.00 -- De coton u 20 1
6107.12.00.00 -- De fibres synthétiques ou artificielles u 20 1
- Chemises de nuit et pyjamas :
6107.21.00.00 -- De coton u 20 1
- Autres :
6107.91.00.00 -- De coton u 20 1
331 F
Section XI
Chapitre 61
61.072/10
N° de
position
61.08 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, che-
mises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, en bonnete-
rie, pour femmes ou fillettes.
- Combinaisons ou fonds de robes et jupons :
- Slips et culottes :
6108.21.00.00 -- De coton u 20 1
6108.31.00.00 -- De coton u 20 1
- Autres :
6108.91.00.00 -- De coton u 20 1
61.09 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109.10.00.00 - De coton u 20 1
61.10 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles

similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.
- De laine ou de poils fins :
6110.11.00.00 -- De laine u 20 1
6110.12.00.00 -- De chèvre de Cachemire u 20 1
6110.19.00.00 -- Autres u 20 1
6110.20.00.00 - De coton u 20 1
6110.90.00.00 - D’autres matières textiles u 20 1
61.11 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonnete-

rie, pour bébés.
6111.20.00.00 - De coton kg 20 1
332 F
Section XI
Chapitre 61
61.16/17
N° de
position
61.12 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et
ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en
bonneterie.
- Survêtements de sport (trainings) :
6112.11.00.00 -- De coton u 20 1
6112.20.00.00 - Combinaisons et ensembles de ski u 20 1
- Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou
garçonnets :
- Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou
fillettes :
61.13 6113.00.00.00 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des

n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. kg 20 1
61.14 Autres vêtements, en bonneterie.

6114.20.00.00 - De coton kg 20 1
6114.30.00.00 - De fibres synthétiques ou artificielles kg 20 1
61.15 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et

autres articles chaussants, y compris les collants (bas-
culottes), bas et mi-bas à compression dégres-
sive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie.
6115.10.00.00 - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à
compression dégressive (les bas à varices, par
exemple) kg 20 1
- Autres collants (bas-culottes) :
6115.21.00.00 -- De fibres synthétiques, titrant en fils simples
moins de 67 décitex kg 20 1
6115.22.00.00 -- De fibres synthétiques, titrant en fils simples
67 décitex ou plus kg 20 1
6115.30.00.00 - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils
simples moins de 67 décitex kg 20 1
- Autres :
6115.95.00.00 -- De coton kg 20 1
6115.96.00.00 -- De fibres synthétiques kg 20 1
333 F
Section XI
Chapitre 61
61.16/17
N° de po-
sition
61.16 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116.10.00.00 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières
plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés
avec ces mêmes matières kg 20 1
- Autres :
6116.92.00.00 -- De coton kg 20 1
61.17 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en

bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du
vêtement, en bonneterie.
6117.10.00.00 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-col, mantilles, voiles, voilettes et
articles similaires u 20 1
6117.80.00.00 - Autres accessoires kg 20 1
6117.90.00.00 - Parties kg 20 1
_________________
334 F
Section XI
Chapitre 62
Notes
Chapitre 62
Vêtements et accessoires du vêtement,

autres qu'en bonneterie
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à
l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12).
2.- Ce Chapitre ne comprend pas :
a) les articles de friperie du n° 63.09;
b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales
(n° 90.21).
3.- Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :
a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements
comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une
même étoffe, composé :
- d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre
panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement
accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même
tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie
arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;
- d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un
pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne
comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être
d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent,
en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces
composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une
étoffe différente.
Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un
pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon,
priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au
pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les
autres éléments étant à traiter séparément.
L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de
soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :
- les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis
descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;
- les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement
courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées
sur les hanches, sont pendantes par derrière;
- les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes
ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la
particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.
b) On entend par ensemble un assortiment de vêtements (autres que les articles des n°s 62.07 ou
62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au
détail et composé :
- d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet
qui peut constituer une deuxième pièce;
- d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et
consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le
335 F
Section XI
Chapitre 62
Notes
bain), une jupe ou une jupe-culotte.

Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la
même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou
compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les
combinaisons et ensembles de ski, du n° 62.11.
336 F
Section XI
Chapitre 62
62.01
4.- Les n°s 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille
ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n° 62.05 ne
comprend pas de vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la
partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture,
même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à
couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une
ouverture à l’encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent
également avoir un col.
5.- Pour l'interprétation du n° 62.09 :

a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles pour
enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;
b) les articles susceptibles de relever à la fois du n° 62.09 et d'autres positions du présent
Chapitre doivent être classés au n° 62.09.
6.- Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 62.10 et d'autres positions du présent Chapitre,
à l'exclusion du n° 62.09, doivent être classés au n° 62.10.
7.- Au sens du n° 62.11, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les
assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont
reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de
randonnée). Ils consistent :
a) soit en une combinaison de ski, c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour
recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article
peut comporter des poches ou des sous-pieds;
b) soit en un ensemble de ski, c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou
trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé :
- d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière,
éventuellement accompagné d'un gilet;
- d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule
salopette à bretelles.
L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type
mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la
combinaison.
Tous les composants d'un ensemble de ski doivent être réalisés dans une étoffe de même
texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils
doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
8.- Sont assimilés aux pochettes du n° 62.13 les articles du n° 62.14 du type foulards, de forme carrée
ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des
côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au n° 62.14.
9.- Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer
comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur
gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans
le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de
garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
10.- Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
337 F
Section XI
Chapitre 62
62.01
articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à

l’exclusion des articles du n° 62.03.
6201.30.00.00 - De coton u 20 1
338 F
Section XI
Chapitre 62
62.02/03
N° de U.S D.D R.S

position . . .
articles similaires, pour femmes ou fillettes, à
l’exclusion des articles du n° 62.04.
6202.30.00.00 - De coton u 20 1
62.03 Costumes ou complets, ensembles, vestons,

pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
(autres que pour le bain), pour hommes ou
garçonnets.
- Costumes ou complets :
- Ensembles :
6203.22.00.00 -- De coton u 20 1
- Vestons :
6203.32.00.00 -- De coton u 20 1
shorts :
6203.42.00.00 -- De coton u 20 1
339 F
Section XI
Chapitre 62
62.04/05
N° de U.S D.D R.S

position . . .
62.04 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,
jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le
bain), pour femmes ou fillettes.
- Costumes tailleurs :
6204.12.00.00 -- De coton u 20 1
- Ensembles :
6204.22.00.00 -- De coton u 20 1
- Vestes :
6204.32.00.00 -- De coton u 20 1
- Robes :
6204.42.00.00 -- De coton u 20 1
6204.44.00.00 -- De fibres artificielles u 20 1
- Jupes et jupes-culottes :
6204.52.00.00 -- De coton u 20 1
shorts :
6204.62.00.00 -- De coton u 20 1
62.05 Chemises et chemisettes, pour hommes ou

garçonnets.
6205.20.00.00 - De coton u 20 1
340 F
Section XI
Chapitre 62
62.06/09
N° de U.S D.D R.S

position . . .
62.06 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et
chemisettes, pour femmes ou fillettes.
6206.10.00.00 - De soie ou de déchets de soie u 20 1
6206.30.00.00 - De coton u 20 1
62.07 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit,

pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et
articles similaires, pour hommes ou garçonnets.
- Slips et caleçons :
6207.11.00.00 -- De coton u 20 1
6207.21.00.00 -- De coton u 20 1
- Autres :
6207.91.00.00 -- De coton kg 20 1
62.08 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons

ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de
nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, pour
femmes ou fillettes.
- Combinaisons ou fonds de robes et jupons :
6208.21.00.00 -- De coton u 20 1
- Autres :
6208.91.00.00 -- De coton kg 20 1
62.09 Vêtements et accessoires du vêtement pour

bébés.
6209.20.00.00 - De coton kg 20 1
341 F
Section XI
Chapitre 62
62.15/17
N° de
position
62.10 Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02,
56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
6210.10.00.00 - En produits des n°s 56.02 ou 56.03 kg 20 1
6210.20.00.00 - Autres vêtements, des types visés dans le
n° 62.01 u 20 1
6210.30.00.00 - Autres vêtements, des types visés dans le
n° 62.02 u 20 1
6210.40.00.00 - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets kg 20 1
6210.50.00.00 - Autres vêtements pour femmes ou fillettes kg 20 1
62.11 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et

ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain;
autres vêtements.
- Maillots, culottes et slips de bain :
6211.11.00.00 -- Pour hommes ou garçonnets u 20 1
6211.12.00.00 -- Pour femmes ou fillettes u 20 1
6211.20.00.00 - Combinaisons et ensembles de ski u 20 1
- Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets :
6211.32.00.00 -- De coton kg 20 1
- Autres vêtements, pour femmes ou fillettes :
6211.42.00.00 -- De coton kg 20 1
62.12 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jar-

retelles, jarretières et articles similaires et leurs par-
ties, même en bonneterie.
6212.10.00.00 - Soutiens-gorge et bustiers kg 20 1
6212.20.00.00 - Gaines et gaines-culottes kg 20 1
6212.30.00.00 - Combinés kg 20 1
6212.90.00.00 - Autres kg 20 1
62.13 Mouchoirs et pochettes.

6213.20.00.00 - De coton kg 20 1
342 F
Section XI
Chapitre 62
62.15/17
N° de
position
62.14 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col,
mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.
6214.10.00.00 - De soie ou de déchets de soie u 20 1
6214.30.00.00 - De fibres synthétiques u 20 1
6214.40.00.00 - De fibres artificielles u 20 1
62.15 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates.

6215.10.00.00 - De soie ou de déchets de soie kg 20 1
6215.20.00.00 - De fibres synthétiques ou artificielles kg 20 1
62.16 6216.00.00.00 Gants, mitaines et moufles. kg 20 1
62.17 Autres accessoires confectionnés du vêtement; par-

ties de vêtements ou d'accessoires du vêtement,
autres que celles du n° 62.12.
6217.10.00.00 - Accessoires kg 20 1
6217.90.00.00 - Parties kg 20 1
_________________
343 F
Section XI
Chapitre 63
63.01/021
Chapitre 63
Autres articles textiles confectionnés; assortiments;

friperie et chiffons
Notes.
1.- Le Sous-Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles
confectionnés.
2.- Ce Sous-Chapitre I ne comprend pas :
a) les produits des Chapitres 56 à 62;
b) les articles de friperie du n° 63.09.
3.- Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après :
a) articles en matières textiles :
- vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;
- couvertures;
- linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;
- articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du
n° 58.05;
b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.
Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois
les conditions suivantes :
- porter des traces appréciables d'usage, et
- être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.
1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées
ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de
lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
I.- AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFEC-
TIONNES
63.01 Couvertures.
6301.10.00.00 - Couvertures chauffantes électriques u 20 1
6301.20.00.00 - Couvertures (autres que les couvertures
chauffantes électriques) de laine ou de poils
fins kg 20 1
chauffantes électriques) de coton kg 20 1
chauffantes électriques) de fibres synthétiques kg 20 1
6301.90.00.00 - Autres couvertures kg 20 1
63.02 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302.10.00.00 - Linge de lit en bonneterie kg 20 1
- Autre linge de lit, imprimé :
6302.21.00.00 -- De coton kg 20 1
344 F
Section XI
Chapitre 63
63.022/051
N° de U.S D.D R.S

position . . .
- Autre linge de lit :
6302.31.00.00 -- De coton kg 20 1
6302.40.00.00 - Linge de table en bonneterie kg 20 1
- Autre linge de table :
6302.51.00.00 -- De coton kg 20 1
6302.60.00.00 - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du
genre éponge, de coton kg 20 1
- Autre :
6302.91.00.00 -- De coton kg 20 1
63.03 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;

cantonnières et tours de lits.
- En bonneterie :
- Autres :
6303.91.00.00 -- De coton kg 20 1
63.04 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de

ceux du n° 94.04.
- Couvre-lits :
6304.11.00.00 -- En bonneterie kg 20 1
6304.19.00.00 -- Autres kg 20 1
6304.20.00.00 - Moustiquaires pour lits mentionnées dans la
Note 1 de sous-positions du présent Chapitre kg 0 1
- Autres :
6304.91.00.00 -- En bonneterie kg 20 1
6304.92.00.00 -- Autres qu'en bonneterie, de coton kg 20 1
6304.93.00.00 -- Autres qu'en bonneterie, de fibres
synthétiques kg 20 1
6304.99.00.00 -- Autres qu'en bonneterie, d'autres matières
textiles kg 20 1
63.05 Sacs et sachets d'emballage.

6305.10.00.00 - De jute ou d'autres fibres textiles libériennes
du n° 53.03 kg 20 1
6305.20.00.00 - De coton kg 20 1
345 F
Section XI
Chapitre 63
63.052/10
N° de U.S D.D R.S

position . . .
- De matières textiles synthétiques ou
artificielles :
6305.32.00.00 -- Contenants souples pour matières en vrac kg 20 1
6305.33.00.00 -- Autres, obtenues à partir de lames ou formes
similaires de polyéthylène ou de
polypropylène kg 20 1
6305.39.00.00 -- Autres kg 20 1
63.06 Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris

les tonnelles temporaires et articles similaires);
voiles pour embarcations, planches à voile ou
chars à voile; articles de campement
- Bâches et stores d'extérieur :
- Tentes (y compris les tonnelles temporaires et
articles similaires) :
6306.30.00.00 - Voiles kg 20 1
6306.40.00.00 - Matelas pneumatiques kg 20 1
6306.90.00.00 - Autres kg 20 1
63.07 Autres articles confectionnés, y compris les

patrons de vêtements.
6307.10.00.00 - Serpillières ou wassingues, lavettes,
chamoisettes et articles d'entretien similaires kg 20 1
6307.20.00.00 - Ceintures et gilets de sauvetage kg 5 1
6307.90.00.00 - Autres kg 20 1
II.- ASSORTIMENTS
63.08 6308.00.00.00 Assortiments composés de pièces de tissus et de

fils, même avec accessoires, pour la confection de
tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de
serviettes brodées, ou d'articles textiles
similaires, en emballages pour la vente au détail. kg 20 1
III.- FRIPERIE ET CHIFFONS
63.09 6309.00.00.00 Articles de friperie. kg 20 1
63.10 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières

textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors
d'usage.
- Triés :
6310.10.10.00 -- Chiffons kg 20 1
6310.10.90.00 -- Autres kg 20 1
346 F
Section XI
Chapitre 63
63.052/10
N° de U.S D.D R.S

position . . .
- Autres :
6310.90.10.00 -- Chiffons kg 20 1
6310.90.90.00 -- Autres kg 20 1
_________________
347 F
Section XII
Chapitre 64
Notes
Section XII
CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES,

FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES;
PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES;
FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
Chapitre 64
Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
Notes.
a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou
peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles
rapportées (régime de la matière constitutive);
b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement
fixées ou appliquées au dessus (Section XI);
c) les chaussures usagées du n° 63.09;
d) les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);
e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);
f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à
glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la
pratique des sports (Chapitre 95).
2.- Ne sont pas considérés comme parties, au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets,
crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie,
qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06).
3.- Au sens du présent Chapitre :
a) les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles
comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil
nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur
provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;
b) l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14.
4.- Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent Chapitre :
a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de
recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que
bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au
contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes,
barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
1.- Au sens des n°s 6402.12, 6402.19, 6403.12, 6403.19 et 6404.11, on entend par chaussures de sport
exclusivement :
a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être
munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures
pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
_________________
348 F
Section XII
Chapitre 64
64.05/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
64.01 Chaussures étanches à semelles extérieures et
dessus en caoutchouc ou en matière plastique,
dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle
extérieure par couture ou par des rivets, des
clous, des vis, des tétons ou des dispositifs
similaires, ni formé de différentes parties
assemblées par ces mêmes procédés.
- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille
de protection en métal :
6401.10.10.00 -- Présentées entièrement à l’état démonté ou non
monté importés pour l’industrie du montage 2u 10 1
6401.10.90.00 -- Autres 2u 20 1
- Autres chaussures :
-- Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le
genou :
6401.92.90.00 --- Autres 2u 20 1
-- Autres :
6401.99.90.00 --- Autres 2u 20 1
64.02 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus

en caoutchouc ou en matière plastique.
- Chaussures de sport :
-- Chaussures de ski et chaussures pour le surf
des neiges :
6402.12.90.00 --- Autres 2u 20 1
-- Autres :
6402.19.90.00 --- Autres 2u 20 1
- Chaussures avec dessus en lanières ou brides
fixées à la semelle par des tétons :
6402.20.90.00 --- Autres 2u 20 1
-- Couvrant la cheville :
6402.91.90.00 --- Autres 2u 20 1
-- Autres :
6402.99.20.00 --- Sandales (tong) 2u 20 1
349 F
Section XII
Chapitre 64
64.05/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
6402.99.90.00 --- Autres 2u 20 1
64.03 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,

matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et
dessus en cuir naturel.
- Chaussures de sport :
-- Chaussures de ski et chaussures pour le surf
des neiges :
6403.12.90.00 --- Autres 2u 20 1
-- Autres :
6403.19.90.00 --- Autres 2u 20 1
- Chaussures à semelles extérieures en cuir
naturel et dessus constitués par des lanières en
cuir naturel passant sur le cou-de-pied et
entourant le gros orteil :
6403.20.90.00 -- Autres 2u 20 1
- Autres chaussures, comportant, à l'avant, une
coquille de protection en métal :
6403.40.90.00 -- Autres 2u 20 1
- Autres chaussures à semelles extérieures en
cuir naturel :
6403.51.90.00 --- Autres 2u 20 1
-- Autres :
6403.59.90.00 --- Autres 2u 20 1
6403.91.90.00 --- Autres 2u 20 1
-- Autres :
6403.99.90.00 --- Autres 2u 20 1
64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,

matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et
350 F
Section XII
Chapitre 64
64.05/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
dessus en matières textiles.
- Chaussures à semelles extérieures en
caoutchouc ou en matière plastique :
-- Chaussures de sport; chaussures dites de
tennis, de basket-ball, de gymnastique,
d'entraînement et chaussures similaires :
6404.11.90.00 --- Autres 2u 20 1
-- Autres :
6404.19.90.00 --- Autres 2u 20 1
- Chaussures à semelles extérieures en cuir
naturel ou reconstitué :
6404.20.90.00 -- Autres 2u 20 1
64.05 Autres chaussures.

- A dessus en cuir naturel ou reconstitué :
6405.10.90.00 -- Autres 2u 20 1
- A dessus en matières textiles :
6405.20.90.00 -- Autres 2u 20 1
- Autres :
6405.90.10.00 -- Présentées entièrement à l’état démonté ou
non monté importés pour l’industrie du
montage 2u 10 1
6405.90.90.00 -- Autres 2u 20 1
64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même

fixés à des semelles autres que les semelles
extérieures); semelles intérieures amovibles,
talonnettes et articles similaires amovibles;
guêtres, jambières et articles similaires, et leurs
parties.
6406.10.00.00 - Dessus de chaussures et leurs parties, à
l'exclusion des contreforts et bouts durs kg 10 1
6406.20.00.00 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc
ou en matière plastique kg 10 1
- Autres :
6406.90.10.00 -- Jambières, guêtres et articles similaires et leurs
parties kg 10 1
6406.90.20.00 -- Assemblages formés de dessus de chaussures
fixés aux semelles premières en toutes kg 10 1
351 F
Section XII
Chapitre 64
64.05/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
matières autres que le métal
6406.90.90.00 -- Autres kg 10 1
_________________
352 F
Section XII
Chapitre 65
65.01/07
Chapitre 65
Coiffures et parties de coiffures
Notes.
a) les coiffures usagées du n° 63.09;
b) les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);
c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les
articles pour carnaval (Chapitre 95).
2.- Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles
obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
65.01 6501.00.00.00 Cloches non dressées (mises en forme) ni
tournurées (mises en tournure), plateaux
(disques), manchons (cylindres) même fendus
dans le sens de la hauteur, en feutre, pour
chapeaux. kg 10 1
65.02 6502.00.00.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou

fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes
matières, non dressées (mises en forme) ni
tournurées (mises en tournure) ni garnies. kg 10 1
[65.03]
65.04 6504.00.00.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués

par l'assemblage de bandes en toutes matières,
même garnis. kg 20 1
65.05 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou

confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou
d'autres produits textiles, en pièces (mais non en
bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux
en toutes matières, même garnis.
6505.00.10.00 - Résilles et filets à cheveux kg 20 1
6505.00.90.00 - Autres kg 20 1
65.06 Autres chapeaux et coiffures, même garnis.

6506.10.00.00 - Coiffures de sécurité u 10 1
- Autres :
6506.91.00.00 -- En caoutchouc ou en matière plastique kg 20 1
6506.99.00.00 -- En autres matières kg 20 1
65.07 6507.00.00.00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes,

couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires
pour la chapellerie. kg 10 1
_________________
353 F
Section XII
Chapitre 66
66.01/03
Chapitre 66
Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges,

fouets, cravaches et leurs parties
Notes.
a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);
b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);
c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement
des enfants, par exemple).
2.- Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures,
glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces
accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils
sont destinés, mais non montés sur ces articles.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
66.01 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les
parapluies-cannes, les parasols de jardin et
articles similaires).
6601.10.00.00 - Parasols de jardin et articles similaires u 20 1
- Autres :
6601.91.00.00 -- A mât ou manche télescopique u 20 1
6601.99.00.00 -- Autres u 20 1
66.02 6602.00.00.00 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et

articles similaires. u 20 1
66.03 Parties, garnitures et accessoires pour articles

des n°s 66.01 ou 66.02.
6603.20.00.00 - Montures assemblées, même avec mâts ou
manches, pour parapluies, ombrelles ou
parasols kg 10 1
6603.90.00.00 - Autres kg 10 1
_________________
354 F
Section XII
Chapitre 67
67.04
Chapitre 67
Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet;

fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Notes.
a) les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);
b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);
c) les chaussures (Chapitre 64);
d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);
e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);
f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96).
a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage
et notamment les articles de literie du n° 94.04;
b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de
simples garnitures ou la matière de rembourrage;
c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02.
a) les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70);
b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois,
etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre
procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par
collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.
_________________
N° de
position
67.01 6701.00.00.00 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes,
duvet et articles en ces matières, autres que les pro-
duits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, tra-
vaillés. kg 20 1
67.02 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties;

articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits ar-
tificiels.
6702.10.00.00 - En matières plastiques kg 20 1
6702.90.00.00 - En autres matières kg 20 1
67.03 6703.00.00.00 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement pré-

parés; laine, poils et autres matières textiles, préparés
pour la fabrication de perruques ou d'articles simi-
laires. kg 20 1
355 F
Section XII
Chapitre 67
67.01/04
N° de
position
67.04 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles
analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ou-
vrages en cheveux non dénommés ni compris ail-
leurs.
- En matières textiles synthétiques :
6704.11.00.00 -- Perruques complètes kg 20 1
6704.19.00.00 -- Autres kg 20 1
6704.20.00.00 - En cheveux kg 20 1
6704.90.00.00 - En autres matières kg 20 1
_________________
356 F
Section XIII
Chapitre 68
Notes
Section XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU

MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES;
VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
Chapitre 68
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante,

mica ou matières analogues
Notes.
a) les articles du Chapitre 25;
b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux
recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par
exemple);
c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59
(ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
e) les outils et parties d'outils du Chapitre 82;
f) les pierres lithographiques du n° 84.42;
g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;
h) les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);
ij) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par
exemple);
k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , constructions
préfabriquées, par exemple);
m) les articles du n° 96.02, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2
b) du Chapitre 96, les articles du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons
d'ardoise, par exemple) du n° 96.10 (les ardoises pour l'écriture ou le dessin, par exemple) ou
du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires) ;
n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2.- Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non
seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres
naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de
l'ardoise.
_________________
357 F
Section XIII
Chapitre 68
68.12/15
N° de U.S D.D R.S

position . . .
68.01 6801.00.00.00 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage,
en pierres naturelles (autres que l'ardoise). kg 10 1
68.02 Pierres de taille ou de construction (autres que

l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à
l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et
articles similaires pour mosaïques, en pierres
naturelles (y compris l'ardoise), même sur
support; granulés, éclats et poudres de pierres
naturelles (y compris l'ardoise), colorés
artificiellement.
6802.10.00.00 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires,
même de forme autre que carrée ou
rectangulaire, dont la plus grande surface peut
être inscrite dans un carré dont le côté est
inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres,
colorés artificiellement kg 20 1
- Autres pierres de taille ou de construction et
ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou
sciés et à surface plane ou unie :
6802.21.00.00 -- Marbre, travertin et albâtre kg 20 1
6802.23.00.00 -- Granit kg 20 1
6802.29.00.00 -- Autres pierres kg 20 1
- Autres :
6802.91.00.00 -- Marbre, travertin et albâtre kg 20 1
6802.92.00.00 -- Autres pierres calcaires kg 20 1
6802.93.00.00 -- Granit kg 20 1
-- Autres pierres :
6802.99.10.00 --- Stéatite naturelle kg 20 1
6802.99.90.00 --- Autres kg 20 1
68.03 6803.00.00.00 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise

naturelle ou agglomérée (ardoisine). kg 20 1
68.04 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre,

à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier,
à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou
à polir à la main, et leurs parties, en pierres
naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels
agglomérés ou en céramique, même avec parties
en autres matières.
6804.10.00.00 - Meules à moudre ou à défibrer kg 10 1
- Autres meules et articles similaires :
6804.21.00.00 -- En diamant naturel ou synthétique, aggloméré kg 10 1
6804.22.00.00 -- En autres abrasifs agglomérés ou en céramique kg 10 1
6804.23.00.00 -- En pierres naturelles kg 10 1
6804.30.00.00 - Pierres à aiguiser ou à polir à la main kg 10 1
68.05 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en

358 F
Section XIII
Chapitre 68
68.12/15
N° de U.S D.D R.S

position . . .
grains, appliqués sur produits textiles, papier,
carton ou autres matières, même découpés,
cousus ou autrement assemblés.
6805.10.00.00 - Appliqués sur tissus en matières textiles
seulement kg 10 1
6805.20.00.00 - Appliqués sur papier ou carton seulement kg 10 1
6805.30.00.00 - Appliqués sur d'autres matières kg 10 1
68.06 Laines de laitier, de scories, de roche et laines

minérales similaires; vermiculite expansée, argiles
expansées, mousse de scories et produits
minéraux similaires expansés; mélanges et
ouvrages en matières minérales à usages
d'isolants thermiques ou sonores ou pour
l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des
n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69.
6806.10.00.00 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines
minérales similaires, même mélangées entre
elles, en masses, feuilles ou rouleaux kg 10 1
6806.20.00.00 - Vermiculite expansée, argiles expansées,
mousse de scories et produits minéraux
similaires expansés, même mélangés entre eux kg 10 1
6806.90.00.00 - Autres kg 20 1
68.07 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

(poix de pétrole, brais, par exemple).
6807.10.00.00 - En rouleaux kg 20 1
6807.90.00.00 - Autres kg 20 1
68.08 6808.00.00.00 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles

similaires, en fibres végétales, en paille ou en
copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres
déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du
plâtre ou d'autres liants minéraux. kg 20 1
68.09 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de

plâtre.
- Planches, plaques, panneaux, carreaux et
articles similaires, non ornementés :
6809.11.00.00 -- Revêtus ou renforcés de papier ou de carton
uniquement kg 20 1
6809.19.00.00 -- Autres kg 20 1
6809.90.00.00 - Autres ouvrages kg 20 1
68.10 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre

artificielle, même armés.
- Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles
similaires :
6810.11.00.00 -- Blocs et briques pour la construction kg 20 1
359 F
Section XIII
Chapitre 68
68.12/15
N° de U.S D.D R.S

position . . .
6810.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres ouvrages :
6810.91.00.00 -- Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le
génie civil kg 20 1
6810.99.00.00 -- Autres kg 20 1
360 F
Section XIII
Chapitre 68
68.12/15
N° de
position
68.11 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou si-
milaires.
- Contenant de l'amiante :
6811.40.10.00 -- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie pour
canalisation d'eau kg 5 1
6811.40.90.00 -- Autres kg 20 1
- Ne contenant pas d'amiante :
6811.81.00.00 -- Plaques ondulées kg 20 1
6811.82.00.00 -- Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et
articles similaires kg 20 1
-- Autres ouvrages :
6811.89.10.00 --- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie pour
canalisation d'eau kg 5 1
6811.89.90.00 --- Autres kg 20 1
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base

d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de ma-
gnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante
(fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures,
joints, par exemple), même armés, autres que ceux des
n°s 68.11 ou 68.13.
6812.80.00.00 - En crocidolite kg 20 1
- Autres :
6812.91.00.00 -- Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et
coiffures kg 20 1
6812.99.00.00 -- Autres kg 20 1
68.13 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes,

segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple),
non montées, pour freins, pour embrayages ou
pour tous organes de frottement, à base d'amiante
(asbeste), d'autres substances minérales ou de cel-
lulose, même combinés avec des textiles ou d'autres
matières.
6813.20.00.00 - Contenant de l'amiante kg 10 1
- Ne contenant pas d'amiante :
6813.81.00.00 -- Garnitures de freins kg 10 1
6813.89.00.00 -- Autres kg 10 1
68.14 Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica

aggloméré ou reconstitué, même sur support en pa-
pier, en carton ou en autres matières.
6814.10.00.00 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou
reconstitué, même sur support kg 20 1
6814.90.00.00 - Autres kg 20 1
361 F
Section XIII
Chapitre 68
68.12/15
N° de U.S D.D R.S

position . . .
68.15 Ouvrages en pierre ou en autres matières
minérales (y compris les fibres de carbone, les
ouvrages en ces matières et en tourbe), non
dénommés ni compris ailleurs.
- Fibres de carbone; ouvrages en fibres de
carbone pour usages autres qu’électriques;
autres ouvrages en graphite ou autre carbone
pour usages autres qu’électriques :
6815.11.00.00 -- Fibres de carbone kg 20 1
6815.12.00.00 -- Textiles en fibres de carbone kg 20 1
6815.13.00.00 -- Autres ouvrages en fibres de carbone kg 20 1
6815.19.00.00 -- Autres kg 20 1
6815.20.00.00 - Ouvrages en tourbe kg 20 1
- Autres ouvrages :
6815.91.00.00 -- Contenant de la magnésite, de la magnésie
sous forme de périclase, de la dolomie y
compris sous forme de chaux dolomitique, ou
de la chromite kg 20 1
6815.99.00.00 -- Autres kg 20 1
_________________
362 F
Section XIII
Chapitre 69
69.10/14
Chapitre 69
Produits céramiques
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été
préalablement mis en forme ou façonnés :
a) les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être
classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures
inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accéléra tion des ré-
actions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éven tuellement présentes.
Ces produits sont exclus du Chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques
inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante.
Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris
de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les
oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants
tels que les argiles réfractaires et les phosphates.
a) les produits du n° 28.44;
b) les articles du n° 68.04;
c) les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de
fantaisie;
d) les cermets du n° 81.13;
e) les articles du Chapitre 82;
f) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;
g) les dents artificielles en céramique (n° 90.21);
h) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par
exemple);
ij) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, constructions préfa
briquées, par exemple);
k) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
l) les articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple);
m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
I.- PRODUITS EN FARINES SILICEUSES
FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES
ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES
69.01 6901.00.00.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces

céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr,
tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres
siliceuses analogues. kg 20 1
69.02 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques

analogues de construction, réfractaires, autres que
ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres
siliceuses analogues.
363 F
Section XIII
Chapitre 69
69.10/14
N° de U.S D.D R.S

position . . .
6902.10.00.00 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments
Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble,
exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 kg 20 1
6902.20.00.00 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine
(Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou
combinaison de ces produits kg 20 1
6902.90.00.00 - Autres kg 20 1
364 F
Section XIII
Chapitre 69
69.10/14
N° de
position
69.03 Autres articles céramiques réfractaires (cor-
nues, creusets, moufles, busettes, tampons, sup-
ports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, ba-
guettes, plaques pour tiroir, par exemple),
autres que ceux en farines siliceuses fossiles
ou en terres siliceuses analogues.
6903.10.00.00 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone
libre kg 20 1
6903.20.00.00 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine
(A12O3) ou d'un mélange ou combinaison
d'alumine et de silice (SiO2) kg 20 1
6903.90.00.00 - Autres kg 20 1
II.- AUTRES PRODUITS CERAMIQUES
69.04 Briques de construction, hourdis, cache-

poutrelles et articles similaires, en céramique.
6904.10.00.00 - Briques de construction 1000u 20 1
6904.90.00.00 - Autres kg 20 1
69.05 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fu-

mée, ornements architectoniques, en céra-
mique, et autres poteries de bâtiment.
6905.10.00.00 - Tuiles kg 20 1
6905.90.00.00 - Autres kg 20 1
69.06 6906.00.00.00 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie,

en céramique. kg 20 1
69.07 Carreaux et dalles de pavement ou de revête-

ment, en céramique; cubes, dés et articles simi-
laires pour mosaïques, en céramique, même sur
un support; pièces de finition, en céramique.
- Carreaux et dalles de pavement ou de
revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30
et 6907.40 :
6907.21.00.00 -- D’un coefficient d’absorption d’eau en poids
inférieur ou égal à 0,5 % m² 20 1
supérieur à 0,5% mais inférieur ou égal à 10
% m² 20 1
supérieur à 10 % m² 20 1
6907.30.00.00 - Cubes, dés et articles similaires pour
mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 m² 20 1
6907.40.00.00 - Pièces de finition m² 20 1
[69.08]
365 F
Section XIII
Chapitre 69
69.10/14
N° de N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.

position
69.09 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres
usages techniques, en céramique; auges, bacs et réci-
pients similaires pour l'économie rurale, en céra-
mique; cruchons et récipients similaires de transport
ou d'emballage, en céramique.
- Appareils et articles pour usages chimiques ou
autres usages techniques :
6909.11.00.00 -- En porcelaine kg 5 1
6909.12.00.00 -- Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou
davantage sur l'échelle de Mohs kg 5 1
6909.19.00.00 -- Autres kg 5 1
6909.90.00.00 - Autres kg 5 1
69.10 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bi-

dets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs
et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en
céramique.
6910.10.00.00 - En porcelaine u 20 1
6910.90.00.00 - Autres u 20 1

domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en por-
celaine.
6911.10.00.00 - Articles pour le service de la table ou de la
cuisine kg 20 1
6911.90.00.00 - Autres kg 20 1

domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en cé-
ramique, autres qu'en porcelaine.
6912.00.10.00 - Articles pour le service de la table ou de la
cuisine kg 20 1
6912.00.90.00 - Autres kg 20 1
69.13 Statuettes et autres objets d'ornementation en cé-

ramique.
6913.10.00.00 - En porcelaine kg 20 1
6913.90.00.00 - Autres kg 20 1
69.14 Autres ouvrages en céramique.

6914.10.00.00 - En porcelaine kg 20 1
6914.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
366 F
Section XIII
Chapitre 70
Notes
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre
Notes.
a) les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de
poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
b) les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
c) les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les
pièces isolantes du n° 85.47;
d) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;
e) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauf-
fants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;
f) les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues
hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres,
densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;
g) les luminaires et appareils d’éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques
indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à
demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;
h) les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre 95, autres
que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du Chapitre 95;
ij) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du
Chapitre 96.
2.- Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :
a) ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de
recuit;
b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
c) on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes, des couches
métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur
microscopique, qui absorbent notamment les rayons infra-rouges ou améliorent les qualités réfléchis-
santes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de
refléter la lumière.
3.- Les produits visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère
d'ouvrages.
4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine de verre :
a) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en
oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) ex-
cède 2 % en poids.
Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du n° 68.06.
5.- Dans la Nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme verre.
1.- Au sens des n°s 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que
le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.
_________________
367 F
Section XIII
Chapitre 70
70.01/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
70.01 7001.00.00.00 Calcin et autres déchets et débris de verre, à
l’exclusion du verre de tubes cathodiques et
autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. kg 10 1
70.02 Verre en billes (autres que les microsphères du

n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non
travaillé.
7002.10.00.00 - Billes kg 10 1
7002.20.00.00 - Barres ou baguettes kg 10 1
- Tubes :
7002.31.00.00 -- En quartz ou en autre silice fondus kg 20 1
7002.32.00.00 -- En autre verre d'un coefficient de dilatation
linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin
entre 0 °C et 300 °C kg 20 1
7002.39.00.00 -- Autres kg 20 1
70.03 Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés,

même à couche absorbante, réfléchissante ou non
réfléchissante, mais non autrement travaillé.
- Plaques et feuilles, non armées :
7003.12.00.00 -- Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées
(doublées) ou à couche absorbante,
réfléchissante ou non réfléchissante m² 20 1
7003.19.00.00 -- Autres m² 20 1
7003.20.00.00 - Plaques et feuilles, armées m² 20 1
7003.30.00.00 - Profilés m² 20 1
70.04 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche

absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante,
mais non autrement travaillé.
7004.20.00.00 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué
(doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante
ou non réfléchissante m² 20 1
7004.90.00.00 - Autre verre m² 20 1
70.05 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une

ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à
couche absorbante, réfléchissante ou non
réfléchissante, mais non autrement travaillée.
7005.10.00.00 - Glace non armée, à couche absorbante,
réfléchissante ou non réfléchissante m² 20 1
- Autre glace non armée :
7005.21.00.00 -- Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée
(doublée) ou simplement doucie m² 20 1
7005.29.00.00 -- Autre m² 20 1
7005.30.00.00 - Glace armée m² 20 1
70.06 7006.00.00.00 Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé,

biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement kg 20 1
368 F
Section XIII
Chapitre 70
70.01/06
travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres

matières.
369 F
Section XIII
Chapitre 70
70.07/131
N° de
U.S D.D R.S
posi- N.T.S. Désignation des marchandises
. . .
tion
70.07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou
formés de feuilles contre-collées.
- Verres trempés :
7007.11.00.00 -- De dimensions et formats permettant leur
emploi dans les automobiles, véhicules aériens,
bateaux ou autres véhicules kg 20 1
7007.19.00.00 -- Autres m² 20 1
- Verres formés de feuilles contre-collées :
7007.21.00.00 -- De dimensions et formats permettant leur
emploi dans les automobiles, véhicules aériens,
bateaux ou autres véhicules kg 20 1
7007.29.00.00 -- Autres m² 20 1
70.08 7008.00.00.00 Vitrages isolants à parois multiples. kg 20 1
70.09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les

miroirs rétroviseurs.
- Miroirs rétroviseurs pour véhicules :
7009.10.10.00 -- Pour motocycles et cycles kg 10 1
7009.10.90.00 -- Pour autres véhicules kg 10 1
- Autres :
7009.91.00.00 -- Non encadrés kg 20 1
7009.92.00.00 -- Encadrés kg 20 1
70.10 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots,

emballages tubulaires, ampoules et autres
récipients de transport ou d'emballage, en verre;
bocaux à conserves en verre; bouchons,
couvercles et autres dispositifs de fermeture, en
verre.
7010.10.00.00 - Ampoules kg 10 1
7010.20.00.00 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de
fermeture kg 10 1
- Autres :
-- D'une contenance excédant 1 l :
7010.90.11.00 --- Bouteilles, bonbonnes et flacons kg 10 1
7010.90.12.00 --- Bocaux, pots et autres récipients similaires y
compris les bocaux à conserves kg 10 1
7010.90.19.00 --- Autres kg 10 1
-- D'une contenance excédant 0,33 l mais
n'excédant pas 1 l :
7010.90.29.00 --- Autres kg 10 1
-- D'une contenance excédant 0,15 l mais
n'excédant pas 0,33 l :
370 F
Section XIII
Chapitre 70
70.07/131
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
7010.90.39.00 --- Autres kg 10 1
-- D'une contenance n'excédant pas 0,15 l :
7010.90.49.00 --- Autres kg 10 1
70.11 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et

leurs parties, en verre, sans garnitures, pour
lampes et sources lumineuses électriques, tubes
cathodiques ou similaires.
7011.10.00.00 - Pour l'éclairage électrique kg 20 1
7011.20.00.00 - Pour tubes cathodiques kg 20 1
7011.90.00.00 - Autres kg 20 1
[70.12]
70.13 Objets en verre pour le service de la table, pour la

cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des
appartements ou usages similaires (autres que
ceux des n°s 70.10 ou 70.18).
7013.10.00.00 - Objets en vitrocérame kg 20 1
- Verres à boire à pied, autres qu'en
vitrocérame :
7013.22.00.00 -- En cristal au plomb kg 20 1
7013.28.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres verres à boire, autres qu'en
vitrocérame :
7013.37.00.00 -- Autres kg 20 1
- Objets pour le service de la table (autres que les
verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en
vitrocérame :
7013.42.00.00 -- En verre d'un coefficient de dilatation linéaire
n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C
et 300 °C kg 20 1
7013.49.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres objets :
7013.99.00.00 -- Autres kg 20 1
70.14 7014.00.00.00 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en

verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés
optiquement. kg 20 1
371 F
Section XIII
Chapitre 70
70.07/131
372 F
Section XIII
Chapitre 70
70.132/17
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
70.15 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de
lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés,
creusés ou similaires, non travaillés optiquement;
sphères (boules) creuses et leurs segments, en
verre, pour la fabrication de ces verres.
7015.10.00.00 - Verres de lunetterie médicale kg 5 1
7015.90.00.00 - Autres kg 20 1
70.16 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres

articles, en verre pressé ou moulé, même armé,
pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et
autre verrerie, même sur support, pour mosaïques
ou décorations similaires; verres assemblés en
vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre
«mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou
formes similaires.
7016.10.00.00 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support,
pour mosaïques ou décorations similaires kg 20 1
7016.90.00.00 - Autres kg 20 1
70.17 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de

pharmacie, même graduée ou jaugée.
7017.10.00.00 - En quartz ou en autre silice fondus kg 5 1
7017.20.00.00 - En autre verre d'un coefficient de dilatation
linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre
0 °C et 300 °C kg 5 1
7017.90.00.00 - Autre kg 10 1
70.18 Perles de verre, imitations de perles fines ou de

culture, imitations de pierres gemmes et articles
similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres
que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres
que de prothèse; statuettes et autres objets
d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau
(verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie;
microsphères de verre d'un diamètre n'excédant
pas 1 mm.
7018.10.00.00 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de
culture, imitations de pierres gemmes et articles
similaires de verroterie kg 20 1
7018.20.00.00 - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant
pas 1 mm kg 20 1
7018.90.00.00 - Autres kg 20 1
70.19 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et

ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings),
tissus, par exemple).
- Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non
373 F
Section XIII
Chapitre 70
70.132/17
et mats en ces matières :

7019.11.00.00 -- Fils coupés (chopped strands), d'une longueur
n'excédant pas 50 mm kg 10 1
7019.12.00.00 -- Stratifils (rovings) kg 10 1
7019.13.00.00 -- Autres fils, mèches kg 10 1
7019.14.00.00 -- Mats liés mécaniquement kg 10 1
7019.15.00.00 -- Mats liés chimiquement kg 10 1
7019.19.00.00 -- Autres kg 10 1
374 F
Section XIII
Chapitre 70
70.18/20
N° de U.S D.D R.S

position . . .
- Etoffes liées mécaniquement :

7019.61.00.00 -- Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée kg 20 1
7019.62.00.00 -- Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille
fermée kg 20 1
7019.63.00.00 -- Tissus de fils à maille fermée, à armure toile
non enduits ni stratifiés kg 20 1
7019.64.00.00 -- Tissus de fils à maille fermée, à armure toile,
enduits ou stratifiés kg 20 1
7019.65.00.00 -- Tissus à maille ouverte d'une largeur
n'excédant pas 30 cm kg 20 1
7019.66.00.00 -- Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant
30 cm kg 20 1
7019.69.00.00 -- Autres kg 20 1
- Etoffes liées chimiquement :
7019.71.00.00 -- Voiles (fines couches) kg 20 1
7019.72.00.00 -- Autres étoffes à maille fermée kg 20 1
7019.73.00.00 -- Autres étoffes à maille ouverte kg 20 1
7019.80.00.00 - Laine de verre et ouvrages en ces matières kg 20 1
7019.90.00.00 - Autres kg 20 1
70.20 Autres ouvrages en verre.

7020.00.10.00 - Flotteurs pour filets de pêche kg 5 1
7020.00.90.00 - Autres kg 20 1
_________________
375 F
Section XIV
Chapitre 71
Notes1
Section XIV
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES,

METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX
ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE;
MONNAIES
Chapitre 71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires,

métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux
et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Notes.
1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 A) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après,
relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :
a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou
reconstituées; ou
b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
2.- A) Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux
précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures
de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la
Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce (*).
B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou
doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures
de minime importance.
3.- Le présent Chapitre ne couvre pas :
a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);
b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres
articles du Chapitre 30;
c) les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);
d) les catalyseurs supportés (n° 38.15);
e) les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à la Note 3 B) du Chapitre 42;
f) les articles des n°s 43.03 ou 43.04;
g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières);
h) les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65;
ij) les parapluies, cannes et autres articles du Chapitre 66;
k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres
synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82;
les outils ou articles du Chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des
pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et
matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, en-
tièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent
Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture
(n° 85.22);
l) les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de mu-
sique);
m) les armes et leurs parties (Chapitre 93);
n) les articles visés à la Note 2 du Chapitre 95;
o) les articles classés dans le Chapitre 96 conformément à la Note 4 de ce Chapitre;
__________________________
376 F
Section XIV
Chapitre 71
Notes1
(*) La partie soulignée de la Note 2 a) est à considérer comme une mention facultative.
377 F
Section XIV
Chapitre 71
Notes2
p) les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de
collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles
fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent Chapitre.
4.- A) On entend par métaux précieux l'argent, l'or et le platine.
B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le
ruthénium.
C) Les termes pierres gemmes et pierres synthétiques ou reconstituées ne couvrent pas les
substances mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96.
5.- Au sens du présent Chapitre, sont considérés comme alliages de métaux précieux, les alliages
(y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux
précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à
2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit :
a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;
b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de
platine, est classé comme alliage d'or;
c) tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.
6.- Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la Nomenclature, à des métaux précieux ou à un
ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits
métaux par application de la Note 5. L'expression métal précieux ne couvre pas les articles définis à la
Note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou
argentés.
7.- Dans la Nomenclature, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles
comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par
brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires,
les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.
8.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 A) de la Section VI, les produits repris dans le libellé du
n° 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la Nomenclature.
9.- Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie :
a) les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes
de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes,
boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);
b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche
ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de
maille, chapelets, par exemple).
Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des
pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou recons-
titué, jais ou corail, par exemple.
10.- Au sens du n° 71.14, on entend par articles d'orfèvrerie, les objets tels que ceux pour le service de la
table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les
articles pour l'exercice des cultes.
11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie, les articles de la nature de ceux définis à
la Note 9 a) (exception faite des boutons et autres articles du n° 96.06, des peignes de coiffure,
barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne comportant pas de perles fines ou
de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de gar-
nitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux
précieux.
1.- Au sens des n°s 7106.10, 7108.11, 7110.11, 7110.21, 7110.31 et 7110.41, les termes poudres et en
poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une
proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
378 F
Section XIV
Chapitre 71
Notes2
2.- Nonobstant les dispositions de la Note 4 B) du présent Chapitre, au sens des n°s 7110.11 et
7110.19, le terme platine ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le
ruthénium.
3.- Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du n° 71.10, chaque alliage est à classer
avec celui des métaux : platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en
poids sur chacun de ces autres métaux.
_________________
379 F
Section XIV
Chapitre 71
71.17/18
N° de
position
I.- PERLES FINES OU DE CULTURE,
PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES
71.01 Perles fines ou de culture, même travaillées ou

assorties mais non enfilées, ni montées ni
serties; perles fines ou de culture, enfilées
temporairement pour la facilité du transport.
7101.10.00.00 - Perles fines kg 5 1
- Perles de culture :
7101.21.00.00 -- Brutes kg 5 1
7101.22.00.00 -- Travaillées kg 10 1
71.02 Diamants, même travaillés, mais non montés ni

sertis.
7102.10.00.00 - Non triés carat 5 1
- Industriels :
7102.21.00.00 -- Bruts ou simplement sciés, clivés ou
débrutés carat 5 1
7102.29.00.00 -- Autres carat 10 1
- Non industriels :
7102.31.00.00 -- Bruts ou simplement sciés, clivés ou
débrutés carat 5 1
7102.39.00.00 -- Autres carat 10 1
71.03 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que

les diamants, même travaillées ou assorties mais
non enfilées, ni montées, ni serties; pierres
gemmes (précieuses ou fines) autres que les
diamants, non assorties, enfilées
7103.10.00.00 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies kg 5 1
- Autrement travaillées :
7103.91.00.00 -- Rubis, saphirs et émeraudes carat 10 1
7103.99.00.00 -- Autres carat 10 1
71.04 Pierres synthétiques ou reconstituées, même

travaillées ou assorties mais non enfilées ni
montées ni serties; pierres synthétiques ou
reconstituées non assorties, enfilées
7104.10.00.00 - Quartz piézo-électrique kg 5 1
- Autres, brutes ou simplement sciées ou
dégrossies:
7104.21.00.00 -- Diamants kg 5 1
7104.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
7104.91.00.00 -- Diamants kg 5 1
7104.99.00.00 -- Autres kg 5 1
380 F
Section XIV
Chapitre 71
71.17/18
71.05 Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de

pierres synthétiques.
7105.10.00.00 - De diamants carat 5 1
7105.90.00.00 - Autres kg 5 1
N° de U.S. D.D. R.S.

position
II.- METAUX PRECIEUX,
PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRE-
CIEUX
71.06 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et

l'argent platiné), sous formes brutes ou
mi-ouvrées, ou en poudre.
7106.10.00.00 - Poudres kg 5 1
- Autres :
7106.91.00.00 -- Sous formes brutes kg 5 1
7106.92.00.00 -- Sous formes mi-ouvrées kg 10 1
71.07 7107.00.00.00 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux

communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. kg 10 1
71.08 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes

ou mi-ouvrées, ou en poudre.
- A usages non monétaires :
7108.11.00.00 -- Poudres kg 5 1
7108.12.00.00 -- Sous autres formes brutes kg 5 1
-- Sous autres formes mi-ouvrées :
7108.13.10.00 --- Lingots d’or kg 10 1
7108.13.90.00 --- Autres kg 10 1
7108.20.00.00 - A usage monétaire kg 10 1
71.09 7109.00.00.00 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou

sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. kg 10 1
71.10 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou

en poudre.
- Platine :
7110.11.00.00 -- Sous formes brutes ou en poudre kg 5 1
7110.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- Palladium :
7110.29.00.00 -- Autres kg 10 1
- Rhodium :
7110.39.00.00 -- Autres kg 10 1
- Iridium, osmium et ruthénium :
7110.49.00.00 -- Autres kg 10 1
71.11 7111.00.00.00 Plaqué ou doublé de platine sur métaux kg 10 1

381 F
Section XIV
Chapitre 71
71.17/18

position
communs, sur argent ou sur or, sous formes
brutes ou mi-ouvrées.
71.12 Déchets et débris de métaux précieux ou de

plaqué ou doublé de métaux précieux; autres
déchets et débris contenant des métaux
précieux ou des composés de métaux précieux
du type de ceux utilisés principalement pour la
récupération des métaux précieux autres que
les produits du n° 85.49.
7112.30.00.00 - Cendres contenant des métaux précieux ou
des composés de métaux précieux, à
l’exclusion des cendres d’orfèvre kg 10 1
- Autres :
7112.91.00.00 -- D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à
l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant
d'autres métaux précieux kg 10 1
7112.92.00.00 -- De platine, même de plaqué ou doublé de
platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre
contenant d'autres métaux précieux kg 10 1
7112.99.00.00 -- Autres kg 10 1
III.- BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES

OUVRAGES
71.13 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs

parties, en métaux précieux ou en plaqués ou
doublés de métaux précieux.
- En métaux précieux, même revêtus, plaqués
ou doublés de métaux précieux :
7113.11.00.00 -- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé
7113.19.00.00 -- En autres métaux précieux, même revêtus,
plaqués ou doublés de métaux précieux kg 20 1
7113.20.00.00 - En plaqués ou doublés de métaux précieux
sur métaux communs kg 20 1
71.14 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux

précieux ou en plaqués ou doublés de métaux
précieux.
- En métaux précieux, même revêtus, plaqués
ou doublés de métaux précieux :
7114.11.00.00 -- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé
7114.19.00.00 -- En autres métaux précieux, même revêtus,
plaqués ou doublés de métaux précieux kg 20 1
7114.20.00.00 - En plaqués ou doublés de métaux précieux
sur métaux communs kg 20 1
382 F
Section XIV
Chapitre 71
71.17/18

position
71.15 Autres ouvrages en métaux précieux ou en
plaqués ou doublés de métaux précieux.
7115.10.00.00 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de
treillis en platine kg 20 1
7115.90.00.00 - Autres kg 20 1
71.16 Ouvrages en perles fines ou de culture, en

pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou
reconstituées.
7116.10.00.00 - En perles fines ou de culture kg 20 1
7116.20.00.00 - En pierres gemmes ou en pierres
synthétiques ou reconstituées kg 20 1
71.17 Bijouterie de fantaisie.

- En métaux communs, même argentés, dorés
ou platinés :
7117.11.00.00 -- Boutons de manchettes et boutons similaires kg 20 1
7117.19.00.00 -- Autres kg 20 1
7117.90.00.00 - Autres kg 20 1
71.18 Monnaies.
7118.10.00.00 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que
les pièces d'or kg 20 1
7118.90.00.00 - Autres kg 0 1
_________________
383 F
Section XV
Notes
Section XV
METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
Notes.
a) Les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les
feuilles à marquer au fer (n°s 32.07 à 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15);
b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n° 36.06);
c) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s 65.06 ou 65.07;
d) les montures de parapluies et autres articles du n° 66.03;
e) les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou
doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);
f) les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);
g) les voies ferrées assemblées (n° 86.08) et autres articles de la Section XVII (véhicules,
bateaux, véhicules aériens);
h) les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;
ij) les plombs de chasse (n° 93.06) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions);
k) les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d’éclairage, enseignes
lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
m) les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds,
trépieds et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers);
n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2.- Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général :
a) les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en
autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusi
vement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n°
90.21);
b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie
(n° 91.14);
c) les articles des n°s 83.01, 83.02, 83.08, 83.10 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux com-
muns du n° 83.06.
Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n° 73.15), les mentions relatives aux parties ne
couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.
Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83, les
ouvrages des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81.
3.- Dans la Nomenclature, on entend par métaux communs : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le
nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magné-
sium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le
chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le
niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
4.- Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une combinaison
hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre éga-
lement les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du mé-
tal.
5.- Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les Chapitres 72 et
74) :
a) les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des
autres constituants;
384 F
Section XV
Notes
b) les alliages de métaux communs de la présente Section et d'éléments ne relevant pas de cette Sec-
tion sont classés comme alliages de métaux communs de la présente Section lorsque le poids total de ces
métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;
c) les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par
fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.
6.- Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la Nomenclature s'entend
également des alliages classés avec ce métal par application de la Note 5.
385 F
Section XV
Chapitre 72
Notes1
7.- Règle des articles composites :

Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs (y com-
pris les ouvrages en matériaux mélangés considérés comme tels selon les Règles générales interpréta-
tives), qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l’ouvrage correspondant
du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.
Pour l'application de cette règle, on considère :
a) la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal;
b) les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le
régime par application de la Note 5;
c) un cermet du n° 81.13 comme constituant un seul métal commun.
8.- Dans la présente Section, on entend par :
a) Déchets et débris
1°) tous les déchets et débris métalliques;
2°) les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, décou-
page, usure ou autres motifs.
b) Poudres
les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une
9.- Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par :
a) Barres
les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et cons tante
sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle
équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont
deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et pa-
rallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou
polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de sec-
tion transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée)
excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et di-
mensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention
une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de confé-
rer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n° 74.03, les barres à fil et les
billettes du Chapitre 74 qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour
faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil
machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux produits du Chapitre 81.
b) Profilés
les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section
transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions
des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits
de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur ob-
tention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet
de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
c) Fils
386 F
Section XV
Chapitre 72
Notes1
les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur
toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de po-
lygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés op-
posés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et
parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent
présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rec-
tangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur.
d) Tôles, bandes et feuilles

les produits plats (autres que les produits sous forme brute), enroulés ou non, de section transversale
pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les rectangles modifiés, dont deux côtés oppo-
sés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épais-
seur constante, présentés :
- sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur ;
- sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils
n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
Les positions se référant aux tôles, bandes et feuilles, couvrent notamment les tȏles, bandes et feuilles
présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que
celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de con
férer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs.
e) Tubes et tuyaux
les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur
longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de
rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une
épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section
transversale carrée, rectangu laire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent
présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections
transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les
tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus,
cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de
bagues.
_________________
387 F
Section XV
Chapitre 72
Notes1
Chapitre 72
Fonte, fer et acier
Notes.
1.- Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature,
on considère comme :
a) Fontes brutes
les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus
de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions sui-
vantes :
- 10 % ou moins de chrome
- 6 % ou moins de manganèse
- 3 % ou moins de phosphore
- 8 % ou moins de silicium
- 10 % ou moins, au total, d'autres éléments.
b) Fontes spiegel
les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant,
en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).
c) Ferro-alliages
les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obte-
nues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communé-
ment utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants,
désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déforma-
tion plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions sui-
vantes :
- plus de 10 % de chrome
- plus de 30 % de manganèse
- plus de 3 % de phosphore
- plus de 8 % de silicium
- plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de
cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.
388 F
Section XV
Chapitre 72
Notes2
d) Aciers
les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits
sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins
de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.
e) Aciers inoxydables
les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans
autres éléments.
f) Autres aciers alliés
les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des
éléments ci-après dans les proportions suivantes :
- 0,3 % ou plus d'aluminium
- 0,0008 % ou plus de bore
- 0,3 % ou plus de chrome
- 0,3 % ou plus de cobalt
- 0,4 % ou plus de cuivre
- 0,4 % ou plus de plomb
- 1,65 % ou plus de manganèse
- 0,08 % ou plus de molybdène
- 0,3 % ou plus de nickel
- 0,06 % ou plus de niobium
- 0,6 % ou plus de silicium
- 0,05 % ou plus de titane
- 0,3 % ou plus de tungstène (wolfram)
- 0,1 % ou plus de vanadium
- 0,05 % ou plus de zirconium
- 0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris
individuellement.
g) Déchets lingotés en fer ou en acier
les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons,
présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur
composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des
ferro-alliages.
h) Grenailles
les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une
proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 mm dans une
ij) Demi-produits
les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier;
et
les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement
dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.
Ces produits ne sont pas présentés enroulés.
k) Produits laminés plats
les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la
définition précisée à la Note ij) ci-dessus,
- enroulés en spires superposées, ou
- non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure
à 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans
toutefois excéder la moitié de la largeur.
389 F
Section XV
Chapitre 72
Notes2
Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief pro-
venant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple)
ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour
effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
390 F
Section XV
Chapitre 72
Notes3
Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer
comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le
caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
l) Fil machine
les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale
pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de
rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les
rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant
rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou
reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton).
m) Barres
les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k) ou l) ci-dessus
ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de seg-
ment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre
polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont
en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et
parallèles). Ces produits peuvent :
- comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
(barres d'armature pour béton);
- avoir subi une torsion après laminage.
n) Profilés
les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des défini-
tions précisées aux lettres ij), k), l) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils.
Le Chapitre 72 ne comprend pas les produits des n°s 73.01 ou 73.02.
o) Fils
les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et cons-
tante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats.
p) Barres creuses pour le forage
les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande di-
mension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 mm mais n'excédant pas 52 mm, est au moins le
double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant
pas à cette définition relèvent du n° 73.04.
2.- Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal
ferreux prédominant en poids.
3.- Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont
classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits ana-
logues laminés à chaud.
1.- Dans ce Chapitre, on entend par :
a) Fontes brutes alliées
les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-
indiquées :
- plus de 0,2 % de chrome
- plus de 0,3 % de cuivre
- plus de 0,3 % de nickel
- plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane,
tungstène (wolfram), vanadium.
b) Aciers non alliés de décolletage
les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-
indiquées :
- 0,08 % ou plus de soufre
391 F
Section XV
Chapitre 72
Notes3
- 0,1 % ou plus de plomb

- plus de 0,05 % de sélénium
- plus de 0,01 % de tellure
- plus de 0,05 % de bismuth.
392 F
Section XV
Chapitre 72
72.01/021
c) Aciers au silicium dits «magnétiques»

les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de
carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans
une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.
d) Aciers à coupe rapide
les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants : mo-
lybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou
supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de
carbone et de 3 à 6 % de chrome.
e) Aciers silico-manganeux
les aciers alliés contenant en poids :
- pas plus de 0,7 % de carbone,
- 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse, et
- 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément
dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.
2.- Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du n° 72.02 obéit à la règle ci-après :
Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe)
lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage
minimal stipulé dans la Note 1 c) du Chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ter-
naire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcen-
tages minimaux indiqués dans ladite Note.
Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la Note 1 c) du Chapitre et
couverts par les termes autres éléments doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en
poids.
________________
N° de D.D
position .
I.- PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRE-
SENTES
SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE
POUDRES
72.01 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses,

saumons ou autres formes primaires.
7201.10.00.00 - Fontes brutes non alliées contenant en poids
0,5 % ou moins de phosphore kg 5 1
7201.20.00.00 - Fontes brutes non alliées contenant en poids
plus de 0,5 % de phosphore kg 5 1
7201.50.00.00 - Fontes brutes alliées; fontes spiegel kg 5 1
72.02 Ferro-alliages.
- Ferromanganèse :
7202.11.00.00 -- Contenant en poids plus de 2 % de carbone kg 5 1
7202.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Ferrosilicium :
7202.21.00.00 -- Contenant en poids plus de 55 % de silicium kg 5 1
7202.29.00.00 -- Autres kg 5 1
7202.30.00.00 - Ferro-silico-manganèse kg 5 1
- Ferrochrome :
7202.41.00.00 -- Contenant en poids plus de 4 % de carbone kg 5 1
7202.49.00.00 -- Autres kg 5 1
393 F
Section XV
Chapitre 72
72.01/021
N° de D.D
position .
7202.50.00.00 - Ferro-silico-chrome kg 5 1
7202.60.00.00 - Ferronickel kg 5 1
7202.70.00.00 - Ferromolybdène kg 5 1
7202.80.00.00 - Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène kg 5 1
- Autres :
7202.91.00.00 -- Ferrotitane et ferro-silico-titane kg 5 1
7202.92.00.00 -- Ferrovanadium kg 5 1
7202.93.00.00 -- Ferroniobium kg 5 1
7202.99.00.00 -- Autres kg 5 1
72.03 Produits ferreux obtenus par réduction directe

des minerais de fer et autres produits ferreux
spongieux, en morceaux, boulettes ou formes
similaires; fer d'une pureté minimale en poids
de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes
similaires.
7203.10.00.00 - Produits ferreux obtenus par réduction
directe des minerais de fer kg 5 1
7203.90.00.00 - Autres kg 5 1
72.04 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier

(ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier.
7204.10.00.00 - Déchets et débris de fonte kg 5 1
- Déchets et débris d'aciers alliés :
7204.21.00.00 -- D'aciers inoxydables kg 5 1
7204.29.00.00 -- Autres kg 5 1
7204.30.00.00 - Déchets et débris de fer ou d'acier étamés kg 5 1
- Autres déchets et débris :
7204.41.00.00 -- Tournures, frisons, copeaux, meulures,
sciures, limailles et chutes d'estampage ou
de découpage, même en paquets kg 5 1
7204.49.00.00 -- Autres kg 5 1
7204.50.00.00 - Déchets lingotés kg 5 1
72.05 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte

spiegel, de fer ou d'acier.
7205.10.00.00 - Grenailles kg 5 1
- Poudres :
7205.21.00.00 -- D'aciers alliés kg 5 1
7205.29.00.00 -- Autres kg 5 1
II.- FER ET ACIERS NON ALLIES
72.06 Fer et aciers non alliés en lingots ou autres

formes primaires, à l'exclusion du fer du
n° 72.03.
7206.10.00.00 - Lingots kg 5 1
7206.90.00.00 - Autres kg 5 1
394 F
Section XV
Chapitre 72
72.26/29
N° de U.S D.D
position . .
72.07 Demi-produits en fer ou en aciers non alliés.
- Contenant en poids moins de 0,25 % de
carbone :
7207.11.00.00 -- De section transversale carrée ou
rectangulaire et dont la largeur est inférieure à
deux fois l'épaisseur kg 5 1
7207.12.00.00 -- Autres, de section transversale rectangulaire kg 5 1
7207.19.00.00 -- Autres kg 5 1
7207.20.00.00 - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone kg 5 1
72.08 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non

alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés
à chaud, non plaqués ni revêtus.
7208.10.00.00 - Enroulés, simplement laminés à chaud,
présentant des motifs en relief kg 5 1
- Autres, enroulés, simplement laminés à
chaud, décapés :
7208.25.00.00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus kg 5 1
7208.26.00.00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais
inférieure à 4,75 mm kg 5 1
7208.27.00.00 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm kg 5 1
- Autres, enroulés, simplement laminés à
chaud :
7208.37.00.00 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais
7208.40.00.00 - Non enroulés, simplement laminés à chaud,
présentant des motifs en relief kg 5 1
- Autres, non enroulés, simplement laminés à
chaud :
7208.90.00.00 - Autres kg 10 1

alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés
à froid, non plaqués ni revêtus.
- Enroulés, simplement laminés à froid :
7209.15.00.00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus kg 5 1
7209.16.00.00 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais
inférieure à 3 mm kg 5 1
7209.17.00.00 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais kg 5 1
395 F
Section XV
Chapitre 72
72.26/29
N° de U.S D.D
position . .
n'excédant pas 1 mm
7209.18.00.00 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm kg 5 1
- Non enroulés, simplement laminés à froid :
7209.25.00.00 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus kg 10 1
7209.26.00.00 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais
inférieure à 3 mm kg 10 1
7209.90.00.00 - Autres kg 10 1

alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués
ou revêtus.
- Etamés :
7210.20.00.00 - Plombés, y compris le fer terne kg 5 1
7210.30.00.00 - Zingués électrolytiquement kg 5 1
- Autrement zingués :
7210.41.00.00 -- Ondulés kg 20 1
-- Autres :
7210.49.10.00 --- Enroulés kg 5 1
7210.49.90.00 --- Autres kg 20 1
7210.50.00.00 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et
oxydes de chrome kg 5 1
- Revêtus d'aluminium :
-- Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc :
7210.61.10.00 --- Enroulés kg 5 1
7210.61.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
7210.69.10.00 --- Enroulés kg 5 1
7210.69.90.00 --- Autres kg 20 1
- Peints, vernis ou revêtus de matières
plastiques :
7210.70.10.00 -- Enroulés kg 5 1
7210.70.90.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
7210.90.10.00 -- Tôles ondulées revêtues d’autres matières kg 20 1
7210.90.90.00 -- Autres kg 20 1

alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non
plaqués ni revêtus.
- Simplement laminés à chaud :
7211.13.00.00 -- Laminés sur les quatre faces ou en cannelures
fermées, d'une largeur excédant 150 mm et
d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés
et ne présentant pas de motifs en relief kg 5 1
396 F
Section XV
Chapitre 72
72.26/29
N° de U.S D.D
position . .
7211.14.00.00 -- Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus kg 5 1
7211.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Simplement laminés à froid :
7211.23.00.00 -- Contenant en poids moins de 0,25 % de
carbone kg 5 1
7211.29.00.00 -- Autres kg 5 1
7211.90.00.00 - Autres kg 5 1

alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm,
plaqués ou revêtus.
7212.10.00.00 - Etamés kg 5 1
7212.20.00.00 - Zingués électrolytiquement kg 5 1
7212.30.00.00 - Autrement zingués kg 5 1
7212.40.00.00 - Peints, vernis ou revêtus de matières
plastiques kg 5 1
7212.50.00.00 - Autrement revêtus kg 5 1
7212.60.00.00 - Plaqués kg 5 1
72.13 Fil machine en fer ou en aciers non alliés.

7213.10.00.00 - Comportant des indentations, bourrelets,
creux ou reliefs obtenus au cours du laminage kg 5 1
- Autres, en aciers de décolletage :
7213.20.10.00 -- De section circulaire d’un diamètre
n’excédant pas 5,5 mm kg 5 1
7213.20.90.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
-- De section circulaire d'un diamètre inférieur à
14 mm :
7213.91.10.00 --- D’un diamètre n’excédant pas 5,5 mm kg 5 1
7213.91.90.00 --- Autres kg 5 1
7213.99.00.00 -- Autres kg 5 1
72.14 Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement

forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que
celles ayant subi une torsion après laminage.
7214.10.00.00 - Forgées kg 20 1
7214.20.00.00 - Comportant des indentations, bourrelets,
creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
ou ayant subi une torsion après laminage kg 20 1
7214.30.00.00 - Autres, en aciers de décolletage kg 20 1
- Autres :
7214.91.00.00 -- De section transversale rectangulaire kg 20 1
7214.99.00.00 -- Autres kg 20 1
397 F
Section XV
Chapitre 72
72.26/29
N° de
U.S
posi- N.T.S. Désignation des marchandises D.D. R.S.
.
tion
72.15 Autres barres en fer ou en aciers non alliés.

7215.10.00.00 - En aciers de décolletage, simplement obtenues
ou parachevées à froid kg 20 1
7215.50.00.00 - Autres, simplement obtenues ou parachevées à
froid kg 20 1
7215.90.00.00 - Autres kg 20 1
72.16 Profilés en fer ou en aciers non alliés.

7216.10.00.00 - Profilés en U, en I ou en H, simplement
laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de
moins de 80 mm kg 20 1
- Profilés en L ou en T, simplement laminés ou
filés à chaud, d'une hauteur de moins de
80 mm :
7216.21.00.00 -- Profilés en L kg 20 1
7216.22.00.00 -- Profilés en T kg 20 1
- Profilés en U, en I ou en H, simplement
laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de
80 mm ou plus :
7216.31.00.00 -- Profilés en U kg 20 1
7216.32.00.00 -- Profilés en I kg 20 1
7216.33.00.00 -- Profilés en H kg 20 1
7216.40.00.00 - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou
filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus kg 20 1
7216.50.00.00 - Autres profilés, simplement laminés ou filés à
chaud kg 20 1
- Profilés simplement obtenus ou parachevés à
froid :
7216.61.00.00 -- Obtenus à partir de produits laminés plats kg 20 1
7216.69.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
7216.91.00.00 -- Obtenus ou parachevés à froid à partir de
produits laminés plats kg 20 1
7216.99.00.00 -- Autres kg 20 1
72.17 Fils en fer ou en aciers non alliés.

- Non revêtus, même polis :
7217.10.10.00 -- D’un diamètre n’excédant pas 5,5 mm kg 10 1
7217.10.90.00 -- Autres kg 10 1
- Zingués :
7217.20.90.00 -- Autres kg 10 1
- Revêtus d'autres métaux communs :
7217.30.90.00 -- Autres kg 10 1
- Autres :
398 F
Section XV
Chapitre 72
72.26/29
N° de
U.S
posi- N.T.S. Désignation des marchandises D.D. R.S.
.
tion
7217.90.90.00 -- Autres kg 10 1
399 F
Section XV
Chapitre 72
72.26/29
N° de
position
III.- ACIERS INOXYDABLES
72.18 Aciers inoxydables en lingots ou autres formes

primaires; demi-produits en aciers inoxydables.
7218.10.00.00 - Lingots et autres formes primaires kg 5 1
- Autres :
7218.91.00.00 -- De section transversale rectangulaire kg 5 1
7218.99.00.00 -- Autres kg 5 1
72.19 Produits laminés plats en aciers inoxydables,

d'une largeur de 600 mm ou plus.
- Simplement laminés à chaud, enroulés :
7219.12.00.00 -- D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais
n’excédant pas 10 mm kg 5 1
- Simplement laminés à chaud, non enroulés :
7219.22.00.00 -- D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais
n’excédant pas 10 mm kg 5 1
- Simplement laminés à froid :
7219.33.00.00 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure
à 3 mm kg 5 1
7219.90.00.00 - Autres kg 5 1
72.20 Produits laminés plats en aciers inoxydables,

d'une largeur inférieure à 600 mm.
- Simplement laminés à chaud :
7220.20.00.00 - Simplement laminés à froid kg 5 1
7220.90.00.00 - Autres kg 5 1
72.21 7221.00.00.00 Fil machine en aciers inoxydables. kg 5 1
72.22 Barres et profilés en aciers inoxydables.

- Barres simplement laminées ou filées à chaud :
7222.11.00.00 -- De section circulaire kg 10 1
400 F
Section XV
Chapitre 72
72.26/29
N° de
position
7222.19.00.00 -- Autres kg 10 1
7222.20.00.00 - Barres simplement obtenues ou parachevées à
froid kg 10 1
7222.30.00.00 - Autres barres kg 10 1
7222.40.00.00 - Profilés kg 10 1
72.23 7223.00.00.00 Fils en aciers inoxydables. kg 10 1
IV.- AUTRES ACIERS ALLIES;

BARRES CREUSES POUR LE FORAGE
EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES
72.24 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes

primaires; demi-produits en autres aciers alliés.
7224.10.00.00 - Lingots et autres formes primaires kg 5 1
7224.90.00.00 - Autres kg 5 1
72.25 Produits laminés plats en autres aciers alliés,

d'une largeur de 600 mm ou plus.
- En aciers au silicium dits «magnétiques» :
7225.11.00.00 -- A grains orientés kg 5 1
7225.19.00.00 -- Autres kg 5 1
7225.30.00.00 - Autres, simplement laminés à chaud, enroulés kg 5 1
7225.40.00.00 - Autres, simplement laminés à chaud, non
enroulés kg 5 1
7225.50.00.00 - Autres, simplement laminés à froid kg 5 1
- Autres :
7225.91.00.00 -- Zingués électrolytiquement kg 5 1
7225.92.00.00 -- Autrement zingués kg 5 1
7225.99.00.00 -- Autres kg 5 1
72.26 Produits laminés plats en autres aciers alliés,

d'une largeur inférieure à 600 mm.
- En aciers au silicium dits «magnétiques» :
7226.11.00.00 -- A grains orientés kg 5 1
7226.19.00.00 -- Autres kg 5 1
7226.20.00.00 - En aciers à coupe rapide kg 5 1
- Autres :
7226.91.00.00 -- Simplement laminés à chaud kg 5 1
7226.92.00.00 -- Simplement laminés à froid kg 5 1
7226.99.00.00 -- Autres kg 5 1
72.27 Fil machine en autres aciers alliés.

7227.10.00.00 - En aciers à coupe rapide kg 5 1
7227.20.00.00 - En aciers silico-manganeux kg 5 1
7227.90.00.00 - Autres kg 5 1
72.28 Barres et profilés en autres aciers alliés; barres

creuses pour le forage en aciers alliés ou non
401 F
Section XV
Chapitre 72
72.26/29
N° de
position
alliés.
7228.10.00.00 - Barres en aciers à coupe rapide kg 20 1
7228.20.00.00 - Barres en aciers silico-manganeux kg 20 1
7228.30.00.00 - Autres barres, simplement laminées ou filées à
chaud kg 20 1
7228.40.00.00 - Autres barres, simplement forgées kg 20 1
7228.50.00.00 - Autres barres, simplement obtenues ou
parachevées à froid kg 20 1
7228.60.00.00 - Autres barres kg 20 1
7228.70.00.00 - Profilés kg 20 1
7228.80.00.00 - Barres creuses pour le forage kg 20 1
72.29 Fils en autres aciers alliés.

7229.20.00.00 - En aciers silico-manganeux kg 10 1
7229.90.00.00 - Autres kg 10 1
_________________
402 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier
Notes.
1.- Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer
prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition
chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72.
2.- Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la
coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension.
_________________
N° de
position
73.01 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites
d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage,
en fer ou en acier.
7301.10.00.00 - Palplanches kg 10 1
7301.20.00.00 - Profilés kg 20 1
73.02 Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails,

contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur,
tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement
ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets,
coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et
barres d'écartement et autres pièces spécialement
conçues pour la pose, le jointement ou la fixation
des rails.
7302.10.00.00 - Rails kg 5 1
7302.30.00.00 - Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et
autres éléments de croisement ou de changement de
voies kg 5 1
7302.40.00.00 - Eclisses et selles d'assise kg 5 1
7302.90.00.00 - Autres kg 5 1
73.03 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte.

7303.00.10.00 - Des types utilisés pour canalisation sous pression kg 10 1
7303.00.90.00 - Autres kg 20 1
73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer

ou en acier.
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou
gazoducs :
7304.11.00.00 -- En aciers inoxydables kg 5 1
7304.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et
tiges de forage, des types utilisés pour
l'extraction du pétrole ou du gaz :
7304.22.00.00 -- Tiges de forage en aciers inoxydables kg 5 1
7304.23.00.00 -- Autres tiges de forage kg 5 1
7304.24.00.00 -- Autres, en aciers inoxydables kg 5 1
7304.29.00.00 -- Autres kg 5 1
403 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
N° de po-
sition
- Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers
non alliés :
-- Etirés ou laminés à froid :
7304.31.10.00 --- Des types utilisés pour canalisation sous
pression kg 10 1
7304.31.20.00 --- Destinés à l'industrie des cycles et motocycles kg 5 1
7304.31.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
pression kg 10 1
7304.39.20.00 --- Des types utilisés pour la fabrication des cadres de
cycles et motocycles kg 5 1
7304.39.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres, de section circulaire, en aciers
inoxydables :
pression kg 10 1
7304.41.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
pression kg 10 1
7304.49.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres, de section circulaire, en autres aciers
alliés :
pression kg 10 1
7304.51.90.00 --- Autres kg 20 1
-- Autres :
pression kg 10 1
7304.59.90.00 --- Autres kg 20 1
7304.90.00.00 - Autres kg 20 1
73.05 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par

exemple), de section circulaire, d'un diamètre ex-
térieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs
ou gazoducs :
7305.11.00.00 -- Soudés longitudinalement à l'arc immergé kg 10 1
7305.12.00.00 -- Soudés longitudinalement, autres kg 5 1
7305.19.00.00 -- Autres kg 5 1
7305.20.00.00 - Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés
pour l'extraction du pétrole ou du gaz kg 5 1
- Autres, soudés :
-- Soudés longitudinalement :
pression kg 10 1
7305.31.90.00 --- Autres kg 20 1
404 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
N° de
position
-- Autres :
7305.39.10.00 --- Des types utilisés pour canalisation sous pression kg 10 1
7305.39.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres :
7305.90.10.00 -- Des types utilisés pour canalisation sous pression kg 10 1
7305.90.90.00 -- Autres kg 20 1
73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés,

agrafés ou à bords simplement rapprochés, par
exemple), en fer ou en acier.
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou
gazoducs :
7306.11.00.00 -- Soudés, en aciers inoxydables kg 5 1
7306.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production
des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du
gaz :
7306.21.00.00 -- Soudés, en aciers inoxydables kg 5 1
7306.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en
aciers non alliés :
7306.30.90.00 -- Autres kg 20 1
- Autres, soudés, de section circulaire, en aciers
inoxydables :
7306.40.90.00 -- Autres kg 20 1
- Autres, soudés, de section circulaire, en autres
aciers alliés :
7306.50.90.00 -- Autres kg 20 1
- Autres, soudés, de section non circulaire :
7306.61.00.00 -- De section carrée ou rectangulaire kg 20 1
7306.69.00.00 -- De section non circulaire, autre que carrée ou
7306.90.00.00 - Autres kg 20 1
73.07 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, man-

chons, par exemple), en fonte, fer ou acier.
- Moulés :
-- En fonte non malléable :
7307.11.10.00 --- Des types utilisés pour canalisation sous pression kg 10 1
7307.11.90.00 --- Autres kg 20 1
7307.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres, en aciers inoxydables :
7307.21.00.00 -- Brides kg 20 1
7307.22.00.00 -- Coudes, courbes et manchons, filetés kg 20 1
7307.23.00.00 -- Accessoires à souder bout à bout kg 20 1
7307.29.00.00 -- Autres kg 20 1
405 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
N° de
position
- Autres :
7307.91.00.00 -- Brides kg 20 1
7307.92.00.00 -- Coudes, courbes et manchons, filetés kg 20 1
7307.93.00.00 -- Accessoires à souder bout à bout kg 20 1
7307.99.00.00 -- Autres kg 20 1
73.08 Constructions et parties de constructions (ponts et

éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, pi-
liers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fe-
nêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, ri-
deaux de fermeture, balustrades, par exemple), en
fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions pré-
fabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et
similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de
leur utilisation dans la construction.
7308.10.00.00 - Ponts et éléments de ponts kg 5 1
- Tours et pylônes
7308.20.10.00 -- Des types utilisés pour le transport de l'énergie
électrique kg 5 1
7308.20.90.00 -- Autres kg 5 1
7308.30.00.00 - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et
seuils kg 20 1
7308.40.00.00 - Matériel d'échafaudage, de coffrage,
d'étançonnement ou d'étayage kg 5 1
- Autres :
7308.90.10.00 -- Poteaux d'éclairage d'une hauteur de feu égale ou
supérieure à 8 m kg 5 1
-- Autres :
7308.90.91.00 --- Buses métalliques kg 20 1
7308.90.99.00 --- Autres kg 5 1
73.09 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour

toutes matières (à l'exception des gaz comprimés
ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance
excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou ther-
miques, même avec revêtement intérieur ou calori-
fuge.
7309.00.10.00 - Réservoirs, silos, bacs d'une capacité minimale de
50 000 l kg 10 1
7309.00.90.00 - Autres kg 10 1
73.10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et ré-

cipients similaires, pour toutes matières (à l'excep-
tion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou
acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dis-
positifs mécaniques ou thermiques, même avec revê-
tement intérieur ou calorifuge.
7310.10.00.00 - D'une contenance de 50 l ou plus kg 20 1
406 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
N° de po-
sition
- D'une contenance de moins de 50 l :
7310.21.00.00 -- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage kg 20 1
7310.29.00.00 -- Autres kg 20 1
73.11 7311.00.00.00 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte,

fer ou acier. kg 20 1
73.12 Torons, câbles, tresses, élingues et articles si-

milaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'élec-
tricité.
- Torons et câbles
7312.10.10.00 -- Câbles de freins et de dérailleur pour cycles et
motocycles kg 10 1
-- Autres :
7312.10.91.00 --- Autres câbles en acier galvanisé pour l'électricité kg 10 1
7312.10.99.00 --- Autres kg 20 1
7312.90.00.00 - Autres kg 20 1
73.13 7313.00.00.00 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, bar-

belées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier,
des types utilisés pour les clôtures. kg 20 1
73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou

sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier;
tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.
- Toiles métalliques tissées :
7314.12.00.00 -- Toiles métalliques continues ou sans fin, pour
machines, en aciers inoxydables kg 20 1
7314.14.00.00 -- Autres toiles métalliques tissées, en aciers
inoxydables kg 20 1
7314.19.00.00 -- Autres kg 20 1
7314.20.00.00 - Grillages et treillis, soudés aux points de
rencontre, en fils dont la plus grande dimension de
la coupe transversale est égale ou supérieure à
3 mm et dont les mailles ont une surface d'au
moins 100 cm² kg 20 1
- Autres grillages et treillis, soudés aux points de
rencontre :
7314.31.00.00 -- Zingués kg 20 1
7314.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres toiles métalliques, grillages et treillis :
7314.41.00.00 -- Zingués kg 20 1
7314.42.00.00 -- Recouverts de matières plastiques kg 20 1
7314.49.00.00 -- Autres kg 20 1
7314.50.00.00 - Tôles et bandes déployées kg 20 1
407 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
N° de
position
73.15 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou
acier.
- Chaînes à maillons articulés et leurs parties :
-- Chaînes à rouleaux :
7315.11.10.00 --- Pour cycles et motocycles kg 10 1
7315.11.90.00 --- Autres kg 20 1
7315.12.00.00 -- Autres chaînes kg 20 1
-- Parties :
7315.19.10.00 --- Manilles kg 10 1
7315.19.90.00 --- Autres parties kg 10 1
7315.20.00.00 - Chaînes antidérapantes kg 20 1
- Autres chaînes et chaînettes :
7315.81.00.00 -- Chaînes à maillons à étais kg 20 1
7315.82.00.00 -- Autres chaînes, à maillons soudés kg 20 1
7315.89.00.00 -- Autres kg 20 1
7315.90.00.00 - Autres parties kg 20 1
73.16 7316.00.00.00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou

acier. kg 20 1
73.17 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes

ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte,
fer ou acier, même avec tête en autre matière, à
l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.
7317.00.10.00 - Clous et agrafes ondulées kg 20 1
7317.00.90.00 - Autres kg 20 1
73.18 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis,

rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les
rondelles destinées à faire ressort) et articles simi-
laires, en fonte, fer ou acier.
- Articles filetés :
7318.11.00.00 -- Tire-fond kg 20 1
7318.12.00.00 -- Autres vis à bois kg 20 1
7318.13.00.00 -- Crochets et pitons à pas de vis kg 20 1
7318.14.00.00 -- Vis autotaraudeuses kg 20 1
7318.15.00.00 -- Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou
rondelles kg 20 1
7318.16.00.00 -- Ecrous kg 20 1
7318.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Articles non filetés :
7318.21.00.00 -- Rondelles destinées à faire ressort et autres
rondelles de blocage kg 20 1
7318.22.00.00 -- Autres rondelles kg 20 1
7318.23.00.00 -- Rivets kg 20 1
7318.24.00.00 -- Goupilles et clavettes kg 20 1
7318.29.00.00 -- Autres kg 20 1
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets,

408 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
N° de
position
crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour
usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté
et autres épingles en fer ou en acier, non dénom-
mées ni comprises ailleurs.
7319.40.00.00 - Epingles de sûreté et autres épingles kg 20 1
7319.90.00.00 - Autres kg 20 1
73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.

7320.10.00.00 - Ressorts à lames et leurs lames kg 20 1
7320.20.00.00 - Ressorts en hélice kg 20 1
7320.90.00.00 - Autres kg 20 1
73.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux

pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage
central), barbecues, braseros, réchauds à gaz,
chauffe-plats et appareils non électriques
similaires, à usage domestique, ainsi que leurs
parties, en fonte, fer ou acier.
- Appareils de cuisson et chauffe-plats :
-- A combustibles gazeux ou à gaz et autres
combustibles :
--- A deux brûleurs au plus
7321.11.11.00 ---- Présentés entièrement à l’état démonté ou non
7321.11.19.00 ---- Autres u 20 1
--- Autres :
7321.11.91.00 ---- Présentés entièrement à l’état démonté ou non
7321.11.99.00 ---- Autres u 20 1
-- A combustibles liquides :
7321.12.10.00 --- A deux brûleurs au plus u 20 1
7321.12.90.00 --- Autres u 20 1
7321.19.00.00 -- Autres, y compris les appareils à combustibles
solides u 20 1
- Autres appareils :
7321.81.00.00 -- A combustibles gazeux ou à gaz et autres
combustibles u 20 1
7321.82.00.00 -- A combustibles liquides u 20 1
7321.89.00.00 -- Autres, y compris les appareils à combustibles
solides u 20 1
7321.90.00.00 - Parties kg 10 1
409 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
N° de
position
73.22 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non
électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier;
générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris
les distributeurs pouvant également fonctionner
comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à
chauffage non électrique, comportant un
ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs
parties, en fonte, fer ou acier.
- Radiateurs et leurs parties :
7322.11.00.00 -- En fonte kg 20 1
7322.19.00.00 -- Autres kg 20 1
7322.90.00.00 - Autres kg 20 1
73.23 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs

parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier;
éponges, torchons, gants et articles similaires
pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en
fer ou en acier.
7323.10.00.00 - Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et
articles similaires pour le récurage, le polissage ou
usages analogues kg 20 1
- Autres :
7323.91.00.00 -- En fonte, non émaillés kg 20 1
7323.92.00.00 -- En fonte, émaillés kg 20 1
7323.93.00.00 -- En aciers inoxydables kg 20 1
7323.94.00.00 -- En fer ou en acier, émaillés kg 20 1
-- Autres :
7323.99.10.00 --- Articles galvanisés kg 20 1
7323.99.90.00 --- Autres kg 20 1
73.24 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en

fonte, fer ou acier.
7324.10.00.00 - Eviers et lavabos en aciers inoxydables kg 20 1
- Baignoires :
7324.21.00.00 -- En fonte, même émaillées kg 20 1
7324.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres, y compris les parties :
7324.90.10.00 -- Emaillés kg 20 1
7324.90.20.00 -- Galvanisés kg 20 1
7324.90.90.00 -- Autres kg 20 1
73.25 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.

7325.10.00.00 - En fonte non malléable kg 20 1
- Autres :
7325.91.00.00 -- Boulets et articles similaires pour broyeurs kg 5 1
-- Autres :
7325.99.10.00 --- Accessoires pour lignes électriques kg 20 1
7325.99.90.00 --- Autres kg 20 1
73.26 Autres ouvrages en fer ou en acier.

410 F
Section XV
Chapitre 73
73.26
N° de
position
- Forgés ou estampés mais non autrement
travaillés :
7326.11.00.00 -- Boulets et articles similaires pour broyeurs kg 5 1
7326.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Ouvrages en fils de fer ou d'acier :
7326.20.10.00 -- Tringles mono filaires pour pneumatiques kg 10 1
7326.20.90.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
7326.90.10.00 -- Accessoires pour lignes électriques kg 20 1
7326.90.90.00 -- Autres kg 20 1
_________________
411 F
Section XV
Chapitre 74
Notes2
Chapitre 74
Cuivre et ouvrages en cuivre
Note.
a) Cuivre affiné
le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou
le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur
d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après :
TABLEAU - Autres éléments

Elément Teneur limite % en poids
Ag Argent 0,25
As Arsenic 0,5
Cd Cadmium 1,3
Cr Chrome 1,4
Mg Magnésium 0,8
Pb Plomb 0,7
S Soufre 0,7
Sn Etain 0,8
Te Tellure 0,8
Zn Zinc
Zr Zirconium 0,3
Autres éléments*, chacun 0,3
* Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.
b) Alliages de cuivre
les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur
chacun des autres éléments pour autant que :
1) la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau
ci-dessus; ou
2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.
c) Alliages mères de cuivre
les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments,
ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation
d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des
métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de
phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du
n° 28.53
a) Alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :
- le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments;
- la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de
cuivre-nickel-zinc (maillechort));
- la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de
cuivre-étain (bronze)).
412 F
Section XV
Chapitre 74
74.01/07
b) Alliages à base de cuivre-étain (bronze)

tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents,
l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au
moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids.
c) Alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou
supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton).
d) Alliages à base de cuivre-nickel
tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant
pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids
sur chacun de ces autres éléments.
_________________
N° de
position
74.01 7401.00.00.00 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de
cuivre). kg 5 1
74.02 7402.00.00.00 Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affi-

nage électrolytique. kg 5 1
74.03 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme

brute.
- Cuivre affiné :
7403.11.00.00 -- Cathodes et sections de cathodes kg 5 1
7403.12.00.00 -- Barres à fil (wire-bars) kg 5 1
7403.13.00.00 -- Billettes kg 5 1
7403.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Alliages de cuivre :
7403.21.00.00 -- A base de cuivre-zinc (laiton) kg 5 1
7403.22.00.00 -- A base de cuivre-étain (bronze) kg 5 1
7403.29.00.00 -- Autres alliages de cuivre (à l'exception des
alliages mères du n° 74.05) kg 5 1
74.04 7404.00.00.00 Déchets et débris de cuivre. kg 5 1
74.05 7405.00.00.00 Alliages mères de cuivre. kg 5 1
74.06 Poudres et paillettes de cuivre.

7406.10.00.00 - Poudres à structure non lamellaire kg 5 1
7406.20.00.00 - Poudres à structure lamellaire; paillettes kg 5 1
74.07 Barres et profilés en cuivre.

7407.10.00.00 - En cuivre affiné kg 5 1
- En alliages de cuivre :
7407.29.00.00 -- Autres kg 5 1
413 F
Section XV
Chapitre 74
74.08/11
N° de U.S D.D R.S

position . . .
74.08 Fils de cuivre.
- En cuivre affiné :
7408.11.00.00 -- Dont la plus grande dimension de la section
transversale excède 6 mm kg 5 1
7408.19.00.00 -- Autres kg 20 1
7408.22.00.00 -- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de
cuivre-nickel-zinc (maillechort) kg 5 1
7408.29.00.00 -- Autres kg 5 1
74.09 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur

excédant 0,15 mm.
- En cuivre affiné :
7409.11.00.00 -- Enroulées kg 10 1
7409.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) :
7409.21.00.00 -- Enroulées kg 10 1
7409.29.00.00 -- Autres kg 10 1
- En alliages à base de cuivre-étain (bronze) :
7409.31.00.00 -- Enroulées kg 10 1
7409.39.00.00 -- Autres kg 10 1
7409.40.00.00 - En alliages à base de cuivre-nickel
(cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc
(maillechort) kg 10 1
7409.90.00.00 - En autres alliages de cuivre kg 10 1
74.10 Feuilles et bandes minces en cuivre (même

imprimées ou fixées sur papier, carton, matière
plastique ou supports similaires) d'une épaisseur
n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).
- Sans support :
7410.11.00.00 -- En cuivre affiné kg 10 1
7410.12.00.00 -- En alliages de cuivre kg 10 1
- Sur support :
7410.21.00.00 -- En cuivre affiné kg 10 1
7410.22.00.00 -- En alliages de cuivre kg 10 1
74.11 Tubes et tuyaux en cuivre.

7411.22.00.00 -- A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de
cuivre-nickel-zinc (maillechort) kg 20 1
7411.29.00.00 -- Autres kg 20 1
414 F
Section XV
Chapitre 74
74.12/19
N° de U.S D.D R.S

position . . .
74.12 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes,
manchons, par exemple), en cuivre.
7412.20.00.00 - En alliages de cuivre kg 20 1
74.13 7413.00.00.00 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en

cuivre, non isolés pour l'électricité. kg 20 1
[74.14]
74.15 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et

articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou
en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous,
crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles,
clavettes, rondelles (y compris les rondelles
destinées à faire ressort) et articles similaires, en
cuivre.
7415.10.00.00 - Pointes et clous, punaises, crampons appointés
et articles similaires kg 20 1
- Autres articles, non filetés :
7415.21.00.00 -- Rondelles (y compris les rondelles destinées à
faire ressort) kg 20 1
7415.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres articles, filetés :
7415.33.00.00 -- Vis; boulons et écrous kg 20 1
7415.39.00.00 -- Autres kg 20 1
[74.16]
[74.17]
74.18 Articles de ménage ou d'économie domestique,

d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en
cuivre; éponges, torchons, gants et articles
similaires pour le récurage, le polissage ou usages
analogues, en cuivre.
7418.10.00.00 - Articles de ménage ou d'économie domestique
et leurs parties; éponges, torchons, gants et
articles similaires pour le récurage, le
polissage ou usages analogues kg 20 1
7418.20.00.00 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties kg 20 1
74.19 Autres ouvrages en cuivre.

7419.20.00.00 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non
autrement travaillés kg 20 1
415 F
Section XV
Chapitre 74
74.12/19
N° de U.S D.D R.S

position . . .
- Autres :
7419.80.10.00 -- Réservoirs, cuves et autres récipients kg 20 1
7419.80.20.00 -- Accessoires pour lignes de transport d'énergie
électrique kg 20 1
7419.80.90.00 -- Autres kg 20 1
_________________
416 F
Section XV
Chapitre 75
Notes
Chapitre 75
Nickel et ouvrages en nickel
417 F
Section XV
Chapitre 75
75.01/051
1.-Dans ce Chapitre, on entend par :
a) Nickel non allié
le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :
1) la teneur en cobalt n'excède pas 1 % en poids, et
2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après :

Fe Fer 0,5
O Oxygène 0,4
Autres éléments, chacun 0,3
b) Alliages de nickel
les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :
1) la teneur en cobalt excède 1,51 % en poids,
2) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le
tableau ci-dessus, ou
3) la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.
2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV , pour l'interprétation du n° 7508.10,
on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quel-
conque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
75.01 Mattes de nickel, «sinters» d'oxydes de nickel et
autres produits intermédiaires de la métallurgie
du nickel.
7501.10.00.00 - Mattes de nickel kg 5 1
7501.20.00.00 - «Sinters» d'oxydes de nickel et autres
produits intermédiaires de la métallurgie du
nickel kg 5 1
75.02 Nickel sous forme brute.

7502.10.00.00 - Nickel non allié kg 5 1
7502.20.00.00 - Alliages de nickel kg 5 1
75.03 7503.00.00.00 Déchets et débris de nickel. kg 5 1
75.04 7504.00.00.00 Poudres et paillettes de nickel. kg 5 1
75.05 Barres, profilés et fils, en nickel.

- Barres et profilés :
7505.11.00.00 -- En nickel non allié kg 20 1
7505.12.00.00 -- En alliages de nickel kg 20 1
418 F
Section XV
Chapitre 75
75.052/08
N° de U.S D.D R.S

position . . .
- Fils :
75.06 Tôles, bandes et feuilles, en nickel.

7506.10.00.00 - En nickel non allié kg 10 1
7506.20.00.00 - En alliages de nickel kg 10 1
75.07 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie

(raccords, coudes, manchons, par exemple), en
nickel.
- Tubes et tuyaux :
7507.20.00.00 - Accessoires de tuyauterie kg 20 1
75.08 Autres ouvrages en nickel.

7508.10.00.00 - Toiles métalliques et grillages, en fils de
nickel kg 20 1
- Autres :
7508.90.10.00 -- Cadres et circonférences utilisés pour
l'impression du textile kg 10 1
7508.90.90.00 -- Autres kg 20 1
_________________
419 F
Section XV
Chapitre 76
Notes
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium
420 F
Section XV
Chapitre 76
76.01/04
a) Aluminium non allié
le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre
élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après :

Fe + Si (total fer 1
silicium) 0,1 2)
Autres éléments
1)
, chacun
1)
Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn.
2)
Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 %
est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse
n'excèdent 0,05 %.
b) Alliages d'aluminium
les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments,
pour autant que :
1) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les
limites indiquées dans le tableau ci-dessus; ou
2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.
2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV, pour l'interprétation du n° 7616.91,
on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quel-
conque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
_________________
N° de
position
76.01 Aluminium sous forme brute.
7601.10.00.00 - Aluminium non allié kg 5 1
7601.20.00.00 - Alliages d'aluminium kg 5 1
76.02 7602.00.00.00 Déchets et débris d'aluminium. kg 5 1
76.03 Poudres et paillettes d'aluminium.

7603.10.00.00 - Poudres à structure non lamellaire kg 5 1
7603.20.00.00 - Poudres à structure lamellaire; paillettes kg 5 1
76.04 Barres et profilés en aluminium.

7604.10.00.00 - En aluminium non allié kg 10 1
- En alliages d'aluminium :
7604.21.00.00 -- Profilés creux kg 10 1
7604.29.00.00 -- Autres kg 10 1
421 F
Section XV
Chapitre 76
76.11/16
N° de U.S D.D R.S

position . . .
76.05 Fils en aluminium.
- En aluminium non allié :
7605.19.00.00 -- Autres kg 10 1
- En alliages d'aluminium :
7605.29.00.00 -- Autres kg 10 1
76.06 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur

excédant 0,2 mm.
- De forme carrée ou rectangulaire :
-- En aluminium non allié :
7606.11.10.00 --- Ondulées kg 20 1
7606.11.90.00 --- Autres kg 5 1
-- En alliages d'aluminium :
7606.12.10.00 --- Ondulées kg 20 1
7606.12.90.00 --- Autres kg 5 1
- Autres :
-- En aluminium non allié :
7606.91.10.00 --- Ondulées kg 20 1
--- Autres :
7606.91.91.00 ---- Peintes, revêtues ou vernies kg 5 1
7606.91.99.00 ---- Autres kg 5 1
-- En alliages d'aluminium :
7606.92.10.00 --- Ondulées kg 20 1
--- Autres :
7606.92.91.00 ---- Peintes, revêtues ou vernies kg 5 1
7606.92.99.00 ---- Autres kg 5 1
76.07 Feuilles et bandes minces en aluminium (même

imprimées ou fixées sur papier, carton, matières
plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur
n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).
- Sans support :
7607.11.00.00 -- Simplement laminées kg 10 1
-- Autres :
7607.19.10.00 --- Imprimées kg 10 1
7607.19.90.00 --- Autres kg 10 1
- Sur support :
7607.20.10.00 -- Imprimées kg 10 1
7607.20.90.00 -- Autres kg 10 1
N° de U.S D.D R.S

position . . .
76.08 Tubes et tuyaux en aluminium.
7608.10.00.00 - En aluminium non allié kg 20 1
7608.20.00.00 - En alliages d'aluminium kg 20 1
422 F
Section XV
Chapitre 76
76.11/16
N° de U.S D.D R.S

position . . .
76.09 7609.00.00.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes,

manchons, par exemple), en aluminium. kg 20 1
76.10 Constructions et parties de constructions (ponts et

éléments de ponts, tours, pylônes, piliers,
colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres
et leurs cadres, chambranles et seuils,
balustrades, par exemple), en aluminium, à
l'exception des constructions préfabriquées du
n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires,
en aluminium, préparés en vue de leur utilisation
dans la construction.
7610.10.00.00 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et
seuils kg 20 1
7610.90.00.00 - Autres kg 20 1
76.11 7611.00.00.00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires

pour toutes matières (à l'exception des gaz
comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une
contenance excédant 300 l, sans dispositifs
mécaniques ou thermiques, même avec
revêtement intérieur ou calorifuge. kg 20 1
76.12 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et

récipients similaires en aluminium (y compris les
étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes
matières (à l'exception des gaz comprimés ou
liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l,
sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même
avec revêtement intérieur ou calorifuge.
7612.10.00.00 - Etuis tubulaires souples kg 20 1
- Autres :
7612.90.10.00 -- Boîtes kg 10 1
7612.90.90.00 -- Autres kg 20 1
76.13 7613.00.00.00 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou

liquéfiés. kg 20 1
76.14 Torons, câbles, tresses et similaires, en

aluminium, non isolés pour l'électricité.
7614.10.00.00 - Avec âme en acier kg 20 1
- Autres :
7614.90.10.00 -- Conducteurs neutres en aluminium munis
d'une gaine d'étanchéité en plomb kg 10 1
7614.90.90.00 -- Autres kg 20 1
423 F
Section XV
Chapitre 76
76.11/16
N° de U.S D.D R.S

position . . .
76.15 Articles de ménage ou d'économie domestique,
d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en
aluminium; éponges, torchons, gants et articles
similaires pour le récurage, le polissage ou usages
analogues, en aluminium.
- Articles de ménage ou d'économie domestique
et leurs parties; éponges, torchons, gants et
articles similaires pour le récurage, le
polissage ou usages analogues :
7615.10.10.00 -- Eponges, torchons, gants et articles similaires
pour le récurage, le polissage ou usages
analogues kg 20 1
7615.10.90.00 -- Autres kg 20 1
7615.20.00.00 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties kg 20 1
76.16 Autres ouvrages en aluminium.

7616.10.00.00 - Pointes, clous, crampons appointés, vis,
boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets,
goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et
- Autres :
7616.91.00.00 -- Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils
d'aluminium kg 20 1
-- Autres
7616.99.10.00 --- Accessoires pour lignes électriques kg 20 1
7616.99.90.00 --- Autres kg 20 1
_________________
424 F
Section XV
Chapitre 77
Chapitre 77
(Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le

Système harmonisé).
_________________
425 F
Section XV
Chapitre 78
Notes
Chapitre 78
Plomb et ouvrages en plomb
426 F
Section XV
Chapitre 78
78.01/06
1.- Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné :
le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre
élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après :

Ag Argent
As Arsenic 0,005
Bi Bismuth 0,05
Ca Calcium 0,002
Cd Cadmium 0,002
Cu Cuivre 0,08
Fe Fer 0,002
S Soufre 0,002
Sb Antimoine 0,005
Sn Etain 0,005
Zn Zinc 0,002
Autres (Te, par exemple), 0,001
chacun
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
78.01 Plomb sous forme brute.
7801.10.00.00 - Plomb affiné kg 5 1
- Autres :
7801.91.00.00 -- Contenant de l'antimoine comme autre
élément prédominant en poids kg 5 1
7801.99.00.00 -- Autres kg 5 1
78.02 7802.00.00.00 Déchets et débris de plomb. kg 5 1
[78.03]
78.04 Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et

paillettes de plomb.
- Tôles, feuilles et bandes :
7804.11.00.00 -- Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant
pas 0,2 mm (support non compris) kg 10 1
7804.19.00.00 -- Autres kg 10 1
7804.20.00.00 - Poudres et paillettes kg 5 1
[78.05]
427 F
Section XV
Chapitre 78
78.01/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
78.06 Autres ouvrages en plomb.
7806.00.10.00 - Barres, tringles, profiles et fils kg 20 1
7806.00.20.00 - Lests pour filets de pêche kg 5 1
7806.00.90.00 - Autres kg 20 1
_________________
428 F
Section XV
Chapitre 79
Notes
Chapitre 79
Zinc et ouvrages en zinc
429 F
Section XV
Chapitre 79
79.01/07
a) Zinc non allié
le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.
b) Alliages de zinc
les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour
autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.
c) Poussières de zinc
les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des
particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles
passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au
moins 85 % en poids de zinc métallique.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
79.01 Zinc sous forme brute.
- Zinc non allié :
7901.11.00.00 -- Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc kg 5 1
7901.12.00.00 -- Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc kg 5 1
7901.20.00.00 - Alliages de zinc kg 5 1
79.02 7902.00.00.00 Déchets et débris de zinc. kg 5 1
79.03 Poussières, poudres et paillettes, de zinc.

7903.10.00.00 - Poussières de zinc kg 5 1
7903.90.00.00 - Autres kg 5 1
79.04 7904.00.00.00 Barres, profilés et fils, en zinc. kg 20 1
79.05 7905.00.00.00 Tôles, feuilles et bandes, en zinc. kg 10 1
[79.06]
79.07 Autres ouvrages en zinc.

7907.00.10.00 - Ouvrages de zinc de forme autre que carrée
ou rectangulaires (pastilles de zinc) kg 20 1
7907.00.90.00 - Autres kg 20 1
_________________
430 F
Section XV
Chapitre 80
Notes
Chapitre 80
Etain et ouvrages en étain
431 F
Section XV
Chapitre 80
80.01/07
a) Etain non allié
le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du
bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le
tableau ci-après :

Bi Bismuth 0,1
Cu Cuivre 0,4
b) Alliages d'étain
les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres
éléments, pour autant que :
1) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que
2) la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites
indiquées dans le tableau ci-dessus.
_________________
N° de
position
80.01 Etain sous forme brute.
8001.10.00.00 - Etain non allié kg 5 1
8001.20.00.00 - Alliages d'étain kg 5 1
80.02 8002.00.00.00 Déchets et débris d'étain. kg 5 1
80.03 8003.00.00.00 Barres, profilés et fils, en étain. kg 20 1
[80.04]
[80.05]
[80.06]
80.07 8007.00.00.00 Autres ouvrages en étain. kg 20 1

_________________
432 F
Section XV
Chapitre 81
81.01/04
Chapitre 81
Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
81.01 Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène,
y compris les déchets et débris.
8101.10.00.00 - Poudres kg 5 1
- Autres :
8101.94.00.00 -- Tungstène sous forme brute, y compris les
barres simplement obtenues par frittage kg 5 1
8101.96.00.00 -- Fils kg 10 1
8101.97.00.00 -- Déchets et débris kg 5 1
-- Autres :
8101.99.10.00 --- Barres, autres que celles simplement
obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes
et feuilles kg 10 1
8101.99.90.00 --- Autres kg 20 1
81.02 Molybdène et ouvrages en molybdène, y com-

pris les déchets et débris.
8102.10.00.00 - Poudres kg 5 1
- Autres :
8102.94.00.00 -- Molybdène sous forme brute, y compris les
barres simplement obtenues par frittage kg 5 1
8102.95.00.00 -- Barres, autres que celles simplement
obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes
et feuilles kg 10 1
8102.96.00.00 -- Fils kg 10 1
8102.99.00.00 -- Autres kg 20 1
81.03 Tantale et ouvrages en tantale, y compris les

déchets et débris.
8103.20.00.00 - Tantale sous forme brute, y compris les
barres simplement obtenues par frittage;
poudres kg 5 1
8103.30.00.00 - Déchets et débris kg 5 1
- Autres :
8103.91.00.00 -- Creusets kg 20 1
8103.99.00.00 -- Autres kg 20 1
433 F
Section XV
Chapitre 81
81.122/13
N° de po-
sition
81.04 Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les
- Magnésium sous forme brute :
8104.11.00.00 -- Contenant au moins 99,8 % en poids de
magnésium kg 5 1
8104.19.00.00 -- Autres kg 5 1
8104.30.00.00 - Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres kg 5 1
8104.90.00.00 - Autres kg 20 1
81.05 Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de

la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt,
y compris les déchets et débris.
8105.20.00.00 - Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires
de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme
brute; poudres kg 5 1
8105.90.00.00 - Autres kg 5 1
81.06 Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les dé-

chets et débris.
8106.10.00.00 - Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth kg 20 1
8106.90.00.00 - Autres kg 20 1
[81.07]
81.08 Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et

débris.
8108.20.00.00 - Titane sous forme brute; poudres kg 5 1
8108.90.00.00 - Autres kg 20 1
81.09 Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les

- Zirconium sous forme brute; poudres :
8109.21.00.00 -- Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500
parties en poids de zirconium kg 5 1
8109.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Déchets et débris :
8109.31.00.00 -- Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500
parties en poids de zirconium kg 5 1
8109.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- Autres :
8109.91.00.00 -- Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 kg 20 1
parties en poids de zirconium
8109.99.00.00 -- Autres kg 20 1
81.10 Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les

434 F
Section XV
Chapitre 81
81.122/13
N° de po-
sition
8110.10.00.00 - Antimoine sous forme brute; poudres kg 5 1
8110.90.00.00 - Autres kg 20 1
81.11 8111.00.00.00 Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les

déchets et débris. kg 20 1
81.12 Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium,

thallium, cadmium, germanium, vanadium,
gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que
les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et
débris.
- Béryllium :
8112.12.00.00 -- Sous forme brute; poudres kg 5 1
8112.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Chrome :
8112.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Hafnium (celtium) :
8112.31.00.00 -- Sous forme brute; déchets et débris; poudres kg 5 1
8112.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Rhénium :
8112.49.00.00 -- Autres kg 20 1
- Thallium :
8112.59.00.00 -- Autres kg 20 1
- Cadmium :
8112.69.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
8112.99.00.00 -- Autres kg 20 1
81.13 8113.00.00.00 Cermets et ouvrages en cermets, y compris les

déchets et débris. kg 20 1
_________________
435 F
Section XV
Chapitre 82
82.12/15
Chapitre 82
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table,

en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
Notes.
1.- Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des
assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09, le présent
Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :
a) en métal commun;
b) en carbures métalliques ou en cermets;
c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun,
en carbure métallique ou en cermet;
d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents,
arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonc-
tion de poudres abrasives.
2.- Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux-ci, à
l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n° 84.66.
Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens
de la Note 2 de la présente Section.
Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des
rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10).
3.- Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 82.11 et d'un nombre au moins égal
d'articles du n° 82.15 relèvent de cette dernière position.
_________________
N° de
position
82.01 Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches,
râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à
taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles,
couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et
autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à
main.
- Bêches et pelles :
8201.10.10.00 -- Ebauches kg 10 1
8201.10.90.00 -- Autres kg 20 1
- Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs :
8201.30.10.00 -- Ebauches kg 10 1
8201.30.90.00 -- Autres kg 20 1
- Haches, serpes et outils similaires à taillants :
8201.40.10.00 -- Ebauches de machettes kg 10 1
8201.40.20.00 -- Autres ébauches kg 10 1
8201.40.90.00 -- Autres kg 20 1
- Sécateurs (y compris les cisailles à volaille)
maniés à une main :
8201.50.10.00 -- Ebauches kg 10 1
8201.50.90.00 -- Autres kg 20 1
- Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires,
maniés à deux mains :
8201.60.10.00 -- Ebauches kg 10 1
8201.60.90.00 -- Autres kg 20 1
436 F
Section XV
Chapitre 82
82.12/15
N° de
position
- Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à
main :
8201.90.10.00 -- Ebauches kg 10 1
8201.90.90.00 -- Autres kg 20 1
82.02 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y com-

pris les fraises-scies et les lames non dentées pour le
sciage).
8202.10.00.00 - Scies à main kg 20 1
8202.20.00.00 - Lames de scies à ruban kg 10 1
- Lames de scies circulaires (y compris les
fraises-scies) :
8202.31.00.00 -- Avec partie travaillante en acier kg 10 1
8202.39.00.00 -- Autres, y compris les parties kg 10 1
8202.40.00.00 - Chaînes de scies, dites coupantes kg 10 1
- Autres lames de scies :
8202.91.00.00 -- Lames de scies droites, pour le travail des métaux kg 10 1
8202.99.00.00 -- Autres kg 10 1
82.03 Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, bru-

celles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-
boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.
8203.10.00.00 - Limes, râpes et outils similaires kg 20 1
8203.20.00.00 - Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et
outils similaires kg 10 1
8203.30.00.00 - Cisailles à métaux et outils similaires kg 10 1
8203.40.00.00 - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et
outils similaires kg 10 1
82.04 Clés de serrage à main (y compris les clés

dynamométriques); douilles de serrage
interchangeables, même avec manches.
- Clés de serrage à main :
8204.11.00.00 -- A ouverture fixe kg 20 1
8204.12.00.00 -- A ouverture variable kg 20 1
8204.20.00.00 - Douilles de serrage interchangeables, même avec
manches kg 20 1
82.05 Outils et outillage à main (y compris les diamants de

vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à
souder et similaires; étaux, serre-joints et simi-
laires, autres que ceux constituant des acces-
soires ou des parties de machines-outils ou de ma-
chines à découper par jet d’eau; enclumes; forges por-
tatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.
8205.10.00.00 - Outils de perçage, de filetage ou de taraudage kg 10 1
8205.20.00.00 - Marteaux et masses kg 10 1
8205.30.00.00 - Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants
similaires pour le travail du bois kg 10 1
437 F
Section XV
Chapitre 82
82.12/15
N° de
position
8205.40.00.00 - Tournevis kg 20 1
438 F
Section XV
Chapitre 82
82.12/15
N° de
position
- Autres outils et outillage à main (y compris les
diamants de vitriers) :
-- D'économie domestique :
8205.51.10.00 --- Fers à repasser, non électriques kg 20 1
8205.51.90.00 --- Autres kg 20 1
8205.59.00.00 -- Autres kg 20 1
8205.60.00.00 - Lampes à souder et similaires kg 10 1
8205.70.00.00 - Etaux, serre-joints et similaires kg 20 1
8205.90.00.00 - Autres, y compris les assortiments d'articles d'au
moins deux des sous-positions de la présente
position kg 20 1
82.06 8206.00.00.00 Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05,
conditionnés en assortiments pour la vente au détail. kg 10 1
82.07 Outils interchangeables pour outillage à main, mé-

canique ou non, ou pour machines-outils (à
emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à file-
ter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à
visser, par exemple), y compris les filières pour l'éti-
rage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les
outils de forage ou de sondage.
- Outils de forage ou de sondage :
8207.13.00.00 -- Avec partie travaillante en cermets kg 10 1
8207.20.00.00 - Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des
métaux kg 10 1
8207.30.00.00 - Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner kg 10 1
8207.40.00.00 - Outils à tarauder ou à fileter kg 10 1
8207.50.00.00 - Outils à percer kg 10 1
8207.60.00.00 - Outils à aléser ou à brocher kg 10 1
8207.70.00.00 - Outils à fraiser kg 10 1
8207.80.00.00 - Outils à tourner kg 10 1
8207.90.00.00 - Autres outils interchangeables kg 20 1
82.08 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou

pour appareils mécaniques.
8208.10.00.00 - Pour le travail des métaux kg 10 1
8208.20.00.00 - Pour le travail du bois kg 10 1
8208.30.00.00 - Pour appareils de cuisine ou pour machines pour
l'industrie alimentaire kg 10 1
8208.40.00.00 - Pour machines agricoles, horticoles ou forestières kg 10 1
8208.90.00.00 - Autres kg 10 1
82.09 8209.00.00.00 Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour

outils, non montés, constitués par des cermets. kg 20 1
82.10 8210.00.00.00 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids

de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, condition- kg 10 1
439 F
Section XV
Chapitre 82
82.12/15
N° de
position
ner ou servir les aliments ou les boissons.
82.11 Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame

tranchante ou dentelée, y compris les serpettes
fermantes, et leurs lames.
8211.10.00.00 - Assortiments u 20 1
- Autres :
8211.91.00.00 -- Couteaux de table à lame fixe u 20 1
8211.92.00.00 -- Autres couteaux à lame fixe u 20 1
8211.93.00.00 -- Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les
serpettes fermantes u 20 1
8211.94.00.00 -- Lames kg 20 1
8211.95.00.00 -- Manches en métaux communs kg 20 1
82.12 Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en

bandes).
8212.10.00.00 - Rasoirs u 20 1
8212.20.00.00 - Lames de rasoirs de sûreté, y compris les
ébauches en bandes u 20 1
- Autres parties :
8212.90.10.00 -- Têtes de rasoirs destinées aux industries kg 10 1
8212.90.90.00 -- Autres kg 20 1
82.13 8213.00.00.00 Ciseaux à doubles branches et leurs lames. kg 10 1
82.14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs,

couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et
coupe-papier, par exemple); outils et assortiments
d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les
limes à ongles).
8214.10.00.00 - Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs,
taille-crayons et leurs lames kg 20 1
8214.20.00.00 - Outils et assortiments d'outils de manucures ou de
pédicures (y compris les limes à ongles) kg 10 1
8214.90.00.00 - Autres kg 20 1
82.15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à

tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces
à sucre et articles similaires.
8215.10.00.00 - Assortiments contenant au moins un objet
argenté, doré ou platiné kg 20 1
8215.20.00.00 - Autres assortiments kg 20 1
- Autres :
8215.91.00.00 -- Argentés, dorés ou platinés kg 20 1
8215.99.00.00 -- Autres kg 20 1
_________________
440 F
Section XV
Chapitre 83
83.01/03
Chapitre 83
Ouvrages divers en métaux communs
Notes.
1.- Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position
afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ou-
vrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s 73.12, 73.15, 73.17, 73.18 ou 73.20 ni
les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81).
2.- Au sens du n° 83.02, on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris)
n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour au-
tant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
83.01 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou
électriques), en métaux communs; fermoirs et
montures-fermoirs comportant une serrure, en
métaux communs; clefs pour ces articles, en
métaux communs.
8301.10.00.00 - Cadenas kg 20 1
8301.20.00.00 - Serrures des types utilisés pour véhicules
automobiles kg 20 1
8301.30.00.00 - Serrures des types utilisés pour meubles kg 20 1
8301.40.00.00 - Autres serrures; verrous kg 20 1
8301.50.00.00 - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une
serrure kg 20 1
8301.60.00.00 - Parties kg 10 1
8301.70.00.00 - Clefs présentées isolément kg 20 1
83.02 Garnitures, ferrures et articles similaires en

métaux communs pour meubles, portes, escaliers,
fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de
sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres
ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux,
supports et articles similaires, en métaux
communs; roulettes avec monture en métaux
communs; ferme-portes automatiques en métaux
communs.
8302.10.00.00 - Charnières de tous genres (y compris les
paumelles et pentures) kg 20 1
8302.20.00.00 - Roulettes kg 20 1
8302.30.00.00 - Autres garnitures, ferrures et articles similaires
pour véhicules automobiles kg 20 1
- Autres garnitures, ferrures et articles
similaires :
8302.41.00.00 -- Pour bâtiments kg 20 1
8302.42.00.00 -- Autres, pour meubles kg 20 1
8302.49.00.00 -- Autres kg 20 1
8302.50.00.00 - Patères, porte-chapeaux, supports et articles
similaires kg 20 1
441 F
Section XV
Chapitre 83
83.01/03
8302.60.00.00 - Ferme-portes automatiques kg 20 1
83.03 8303.00.00.00 Coffres-forts, portes blindées et compartiments

pour chambres fortes, coffres et cassettes de
sûreté et articles similaires, en métaux communs. kg 20 1
442 F
Section XV
Chapitre 83
83.10/11
N° de U.S D.D R.S

position . . .
83.04 8304.00.00.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement,
porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel
et fournitures similaires de bureau, en métaux
communs, à l'exclusion des meubles de bureau du
n° 94.03. kg 20 1
83.05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou

pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres,
trombones, onglets de signalisation et objets
similaires de bureau, en métaux communs;
agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour
tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux
communs.
8305.10.00.00 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles
ou pour classeurs kg 20 1
8305.20.00.00 - Agrafes présentées en barrettes kg 20 1
8305.90.00.00 - Autres, y compris les parties kg 20 1
83.06 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires,

non électriques, en métaux communs; statuettes
et autres objets d'ornement, en métaux communs;
cadres pour photographies, gravures ou
similaires, en métaux communs; miroirs en
métaux communs.
8306.10.00.00 - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires kg 20 1
- Statuettes et autres objets d'ornement :
8306.21.00.00 -- Argentés, dorés ou platinés kg 20 1
8306.29.00.00 -- Autres kg 20 1
8306.30.00.00 - Cadres pour photographies, gravures ou
similaires; miroirs kg 20 1
83.07 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec

leurs accessoires.
- En fer ou en acier :
8307.10.10.00 -- Gaines pour câble kg 20 1
8307.10.90.00 -- Autres kg 20 1
8307.90.00.00 - En autres métaux communs kg 20 1
83.08 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles,

boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles
similaires, en métaux communs, pour vêtements ou
accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie,
bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie,
sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections;
rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux
communs; perles et paillettes découpées, en métaux
communs.
8308.10.00.00 - Agrafes, crochets et œillets kg 10 1
8308.20.00.00 - Rivets tubulaires ou à tige fendue kg 10 1
443 F
Section XV
Chapitre 83
83.10/11
444 F
Section XV
Chapitre 83
83.10/11
N° de U.S D.D R.S

position . . .
83.09 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les
bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs),
couvercles, capsules pour bouteilles, bondes
filetées, plaques de bondes, scellés et autres
accessoires pour l'emballage, en métaux
communs.
- Bouchons-couronnes :
8309.10.10.00 -- Destinés à l’industrie pharmaceutique kg 10 1
8309.10.90.00 -- Autres kg 10 1
- Autres :
8309.90.10.00 -- Destinés à l’industrie pharmaceutique kg 10 1
8309.90.90.00 -- Autres kg 10 1
83.10 8310.00.00.00 Plaques indicatrices, plaques-enseignes,

plaques-adresses et plaques similaires, chiffres,
lettres et enseignes diverses, en métaux communs,
à l'exclusion de ceux du n° 94.05. kg 20 1
83.11 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et

articles similaires, en métaux communs ou en
carbures métalliques, enrobés ou fourrés de
décapants ou de fondants, pour brasage, soudage
ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils
et baguettes en poudres de métaux communs
agglomérées, pour la métallisation par projection.
8311.10.00.00 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en
métaux communs kg 20 1
8311.20.00.00 - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux
communs kg 20 1
8311.30.00.00 - Baguettes enrobées et fils fourrés pour le
brasage ou le soudage à la flamme, en métaux
communs kg 20 1
8311.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
445 F
Section XVI
Notes
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS

PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION
DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION
DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES
ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Notes.
a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en
caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines
ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé
non durci (n° 40.16);
b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);
c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44,
48 ou Section XV, par exemple);
d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou Sec-
tion XV, par exemple);
e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles
pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les
ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants tra-
vaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);
g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux com-
muns (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
h) les tiges de forage (n° 73.04);
ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV);
k) les articles des Chapitres 82 ou 83;
l) les articles de la Section XVII;
m) les articles du Chapitre 90;
n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91);
o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines
(n° 96.03), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière
constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40, 42, 43, 45, 59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);
p) les articles du Chapitre 95;
q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur
bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s'ils sont encrés ou autrement
préparés en vue de laisser des empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles
similaires, du n° 96.20 .
2.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la présente Section et de la Note 1 des Chapitres 84 et
85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou
85.47) sont classées conformément aux règles ci-après :
a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85
(à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relè-
vent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont
destinées;
b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine
particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n°s 84.79 ou 85.43), les parties,
autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la
position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66,
84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement
446 F
Section XVI
Notes
aussi bien aux articles du n° 85.17 qu’à ceux des n°s 85.25 à 85.28 sont rangées au n° 85.17, et les autres
parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du n° 85.24 sont à classer dans le n° 85.29;
c) les autres parties relèvent des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38,
selon le cas, ou, à défaut, des n°s 84.87 ou 85.48.
447 F
Section XVI
Chapitre 84
Notes1
3.- Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à
fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour
assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées
suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
4.- Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts
(même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles élec-
triques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise
dans l'une des positions du Chapitre 84 ou du Chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position cor-
respondant à la fonction qu'il assure.
5.- Pour l'application des Notes qui précèdent, la dénomination machines couvre les machines,
appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
6.- A) Dans la Nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des
assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des
articles électriques ou électroniques qui :
a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d’origine par suite de bris, découpage ou
autres processus ou pour lesquels une réparation, une remise en état ou une restauration
visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée;
b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés
séparément d’éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le décharge-
ment.
B) Les envois contenant un mélange de déchets et débris électriques et électroniques et d’autres dé-
chets et débris doivent être classés dans le n° 85.49.
C) La présente Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la Note 4 du
Chapitre 38.
_________________
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils

et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Notes.
1.- Sont exclus de ce Chapitre :
a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68;
b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en
céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69);
c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou
70.20);
d) les articles des n°s 73.21 ou 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs
(Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);
e) les aspirateurs du n° 85.08;
f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils
photographiques numériques du n° 85.25;
g) les radiateurs pour les articles de la Section XVII ;
h) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03).
448 F
Section XVI
Chapitre 84
Notes1
2.- Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre,
les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part,
et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le
cas.
Toutefois,
A) Ne relèvent pas du n° 84.19 :
1°) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de
germination (n°84.36);
2°) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);
3°) les diffuseurs de sucrerie (n° 84.38);
4°) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en
matières textiles (n° 84.51);
5°) les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération
mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle acces-
soire.
B) Ne relèvent pas du n° 84.22 :

1°) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);
2°) les machines et appareils de bureau du n° 84.72.
C) Ne relèvent pas du n° 84.24 :

1°) les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);
2°) les machines à découper par jet d’eau (n° 84.56).
449 F
Section XVI
Chapitre 84
Notes2
3.- Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du
n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont clas-
sées au n° 84.56.
4.- Ne relèvent du n° 84.57 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y
compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :
a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usi-
nage (centres d'usinage),
b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une
pièce à poste fixe (machines à poste fixe), ou
c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations
multiples).
5.- Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production
composée d’un dérouleur, un dispositif de planage, un refendeur et un enrouleur. Une ligne de
découpe à longueur pour produits plats est composée d’un dérouleur, un dispositif pour aplanir et une ci-
saille.
6.- A) On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n° 84.71 les
machines aptes à :
1°) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement
nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
2°) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
3°) exécuter des traitements arithmétiques définis par l’utilisateur; et
4°) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent
pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.
B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de
systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes.
C) Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme
faisant partie d'un système de traitement automatique de l'information toute unité remplissant simultané-
ment les conditions suivantes :
1°) être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de
traitement de l'information;
2°) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire
d'une ou de plusieurs autres unités; et
3°) être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme - codes ou signaux -
utilisable par le système.
Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du
n° 84.71.
Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui
remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2°) et C) 3°) ci-dessus sont toujours à classer en
tant qu'unités dans le n° 84.71.
D) Le n° 84.71 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils
remplissent toutes les conditions énoncées à la Note 6 C) :
1°) les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;
2°) les appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou
d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel
qu'un réseau local ou étendu);
3°) les enceintes et microphones;
4°) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes;
ou
5°) les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision.
E) Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou
450 F
Section XVI
Chapitre 84
Notes2
travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le
traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans
une position résiduelle.
7.- Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre
maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que
cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm.
Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n° 73.26.
8.- Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que de la
Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utili-
sation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation
principale, les machines à utilisations multiples sont classées au n° 84.79.
Relèvent également, en tout état de cause, du n° 84.79 les machines de corderie ou de câblerie (toron-
neuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
451 F
Section XVI
Chapitre 84
84.01/02
9.- Pour l'application du n° 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les
dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.
10.- Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication additive (également dénommée impression 3D)
désigne la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts suc-
cessifs de couches de matière (métal, matières plastiques, matières céramiques, par exemple), puis conso-
lidation et solidification de la matière.
Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines
répondant aux spécifications du libellé du n° 84.85 devront être classées sous cette
position, et non dans une autre position de la Nomenclature.
11.- A) Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 s'appliquent également aux expressions dispositifs à

semi-conducteur et circuits intégrés électroniques telles qu'utilisées dans la présente Note et dans le
n° 84.86. Toutefois, aux fins de cette Note et du n° 84.86, l'expression dispositifs à semi-conducteur
couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière
(LED).
B) Pour l’application de cette Note et du n° 84.86, l'expression fabrication de dispositifs
d'affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre
pas la fabrication de verre ou l’assemblage de plaquettes de circuits imprimés ou d’autres composants
électroniques sur l’écran plat. Les dispositifs d’affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à
tube cathodique.
C) Le n° 84.86 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou prin-
cipalement pour :
1°) la fabrication ou la réparation des masques et réticules,
2°) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques,
3°) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes
ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à
écran plat.
D) Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre 84, les ma-
chines et appareils répondant aux spécifications du libellé du n° 84.86 devront être classés sous cette posi-
tion, et non dans une autre position de la Nomenclature.
1.- Aux fins du n° 8465.20, le terme centres d’usinage s’applique uniquement aux machines-outils
pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou
matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par
changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage.
2.- Au sens du n° 8471.49, on entend par systèmes les machines automatiques de traitement de
l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la Note 6 C) du Cha-
pitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un
clavier ou un scanneur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une
imprimante, par exemple).
3.- Au sens du n° 8481.20, on entend par valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
les valves qui sont utilisées spécifiquement pour la transmission d’un fluide de moteur dans un
système hydraulique ou pneumatique où la source d’énergie est un fluide sous pression (liquide ou gaz).
Ces valves peuvent être de tout type (détendeurs, régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, par exemple).
Le n° 8481.20 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 84.81.
452 F
Section XVI
Chapitre 84
84.01/02
4.- Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un
diamètre constant n'excédant pas 5 mm et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre.
Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
84.01 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles
(cartouches) non irradiés pour réacteurs
nucléaires; machines et appareils pour la
séparation isotopique.
8401.10.00.00 - Réacteurs nucléaires kg 5 1
8401.20.00.00 - Machines et appareils pour la séparation
isotopique, et leurs parties kg 5 1
8401.30.00.00 - Eléments combustibles (cartouches) non
irradiés kg 5 1
8401.40.00.00 - Parties de réacteurs nucléaires kg 5 1
84.02 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur),

autres que les chaudières pour le chauffage
central conçues pour produire à la fois de l'eau
chaude et de la vapeur à basse pression;
chaudières dites «à eau surchauffée».
- Chaudières à vapeur :
8402.11.00.00 -- Chaudières aquatubulaires d'une production
horaire de vapeur excédant 45 tonnes kg 5 1
8402.12.00.00 -- Chaudières aquatubulaires d'une production
horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes kg 5 1
8402.19.00.00 -- Autres chaudières à vapeur, y compris les
chaudières mixtes kg 5 1
8402.20.00.00 - Chaudières dites «à eau surchauffée» kg 5 1
8402.90.00.00 - Parties kg 5 1
453 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
84.03 Chaudières pour le chauffage central autres que celles
du n° 84.02.
8403.10.00.00 - Chaudières u 5 1
8403.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.04 Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou

84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ra-
monage ou de récupération des gaz, par exemple);
condenseurs pour machines à vapeur.
8404.10.00.00 - Appareils auxiliaires pour chaudières des
n°s 84.02 ou 84.03 kg 5 1
8404.20.00.00 - Condenseurs pour machines à vapeur kg 5 1
8404.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.05 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou

sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et gé-
nérateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec
ou sans leurs épurateurs.
8405.10.00.00 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou
sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et
générateurs similaires de gaz, par procédé à
l'eau, avec ou sans leurs épurateurs kg 5 1
8405.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.06 Turbines à vapeur.

8406.10.00.00 - Turbines pour la propulsion de bateaux u 5 1
- Autres turbines :
8406.81.00.00 -- D'une puissance excédant 40 MW u 5 1
8406.82.00.00 -- D'une puissance n'excédant pas 40 MW u 5 1
8406.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.07 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par

étincelles (moteurs à explosion).
8407.10.00.00 - Moteurs pour l'aviation u 10 1
- Moteurs pour la propulsion de bateaux :
8407.21.00.00 -- Du type hors-bord u 5 1
8407.29.00.00 -- Autres u 10 1
- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la
propulsion des véhicules du Chapitre 87 :
-- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ :
8407.31.10.00 --- Destiné à l'industrie du montage u 5 1
8407.31.90.00 --- Autres u 10 1
-- D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant
pas 250 cm³ :
8407.32.10.00 --- Destiné à l'industrie du montage u 5 1
8407.32.90.00 --- Autres u 10 1
8407.33.00.00 -- D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais
n'excédant pas 1.000 cm³ u 10 1
8407.34.00.00 -- D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ u 10 1
454 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
8407.90.00.00 - Autres moteurs u 10 1
84.08 Moteurs à piston, à allumage par compression (mo-

teur diesel ou semi-diesel).
8408.10.00.00 - Moteurs pour la propulsion de bateaux u 10 1
8408.20.00.00 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de
véhicules du Chapitre 87 u 10 1
8408.90.00.00 - Autres moteurs u 10 1
84.09 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou

principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou
84.08.
8409.10.00.00 - De moteurs pour l'aviation kg 10 1
- Autres :
8409.91.00.00 -- Reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées aux moteurs à piston à
allumage par étincelles kg 10 1
8409.99.00.00 -- Autres kg 10 1
84.10 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs

régulateurs.
- Turbines et roues hydrauliques :
8410.11.00.00 -- D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW u 5 1
8410.12.00.00 -- D'une puissance excédant 1.000 kW mais
n'excédant pas 10.000 kW u 5 1
8410.13.00.00 -- D'une puissance excédant 10.000 kW u 5 1
8410.90.00.00 - Parties, y compris les régulateurs kg 5 1
84.11 Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres tur-

bines à gaz.
- Turboréacteurs :
8411.11.00.00 -- D'une poussée n'excédant pas 25 kN u 5 1
8411.12.00.00 -- D'une poussée excédant 25 kN u 5 1
- Turbopropulseurs :
- Autres turbines à gaz :
- Parties :
8411.91.00.00 -- De turboréacteurs ou de turbopropulseurs kg 5 1
8411.99.00.00 -- Autres kg 5 1
N° de
position
84.12 Autres moteurs et machines motrices.

8412.10.00.00 - Propulseurs à réaction autres que les
turboréacteurs u 5 1
- Moteurs hydrauliques :
455 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
8412.21.00.00 -- A mouvement rectiligne (cylindres) u 5 1
8412.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Moteurs pneumatiques :
8412.31.00.00 -- A mouvement rectiligne (cylindres) u 5 1
8412.39.00.00 -- Autres u 5 1
8412.80.00.00 - Autres u 5 1
8412.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.13 Pompes pour liquides, même comportant un disposi-

tif mesureur; élévateurs à liquides.
- Pompes comportant un dispositif mesureur ou
conçues pour comporter un tel dispositif :
8413.11.00.00 -- Pompes pour la distribution de carburants ou de lu-
brifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les
garages u 10 1
8413.19.00.00 -- Autres u 10 1
8413.20.00.00 - Pompes actionnées à la main, autres que celles
des n°s 8413.11 ou 8413.19 u 5 1
8413.30.00.00 - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de
refroidissement pour moteurs à allumage par
étincelles ou par compression u 10 1
8413.40.00.00 - Pompes à béton u 5 1
8413.50.00.00 - Autres pompes volumétriques alternatives u 5 1
8413.60.00.00 - Autres pompes volumétriques rotatives u 5 1
8413.70.00.00 - Autres pompes centrifuges u 5 1
- Autres pompes; élévateurs à liquides :
8413.81.00.00 -- Pompes u 5 1
8413.82.00.00 -- Elévateurs à liquides u 5 1
- Parties :
-- De pompes :
8413.91.10.00 --- Pour tous véhicules automobiles kg 5 1
8413.91.20.00 --- A mains kg 5 1
8413.91.90.00 --- Autres kg 5 1
8413.92.00.00 -- D'élévateurs à liquides kg 5 1
84.14 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou

d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à ex-
traction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même
filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches
aux gaz, même filtrantes.
8414.10.00.00 - Pompes à vide u 5 1
- Pompes à air, à main ou à pied :
8414.20.10.00 -- Pour gonfler les pneumatiques u 20 1
8414.20.90.00 -- Autres u 20 1
- Compresseurs des types utilisés dans les
équipements frigorifiques :
8414.30.10.00 -- Destinés aux industries du montage u 5 1
8414.30.90.00 -- Autres u 10 1
8414.40.00.00 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et u 10 1
456 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
remorquables
- Ventilateurs :
8414.51.00.00 -- Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers,
de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique
incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W u 20 1
8414.59.00.00 -- Autres u 20 1
8414.60.00.00 - Hottes dont le plus grand côté horizontal
n'excède pas 120 cm u 20 1
8414.70.00.00 - Enceintes de sécurité biologique étanches aux
gaz u 20 1
- Autres :
8414.80.10.00 -- Compresseurs d’air industriels u 5 1
8414.80.90.00 -- Autres u 20 1
- Parties :
8414.90.10.00 -- Des articles relevant des n° 8414.20 à 8414.51 kg 10 1
8414.90.90.00 -- Autres kg 10 1
84.15 Machines et appareils pour le conditionnement de

l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dis-
positifs propres à modifier la température et l'humidi-
té, y compris ceux dans lesquels le degré hygromé-
trique n'est pas réglable séparément.
- Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un
mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps
ou du type «split-system» (systèmes à
éléments séparés) :
8415.10.10.00 -- Présentés entièrement à l’état démonté ou non
montés importés pour l’industrie du montage u 5 1
8415.10.90.00 -- Autres u 20 1
8415.20.00.00 - Du type de ceux utilisés pour le confort des
personnes dans les véhicules automobiles u 20 1
- Autres :
8415.81.00.00 -- Avec dispositif de réfrigération et soupape
d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur
réversibles) u 20 1
8415.82.00.00 -- Autres, avec dispositif de réfrigération u 20 1
8415.83.00.00 -- Sans dispositif de réfrigération u 20 1
- Parties :
8415.90.10.00 -- Destinées aux industries du montage kg 5 1
8415.90.90.00 -- Autres kg 10 1
457 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
84.16 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à
combustibles liquides, à combustibles solides
pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris
leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs
dispositifs mécaniques pour l'évacuation des
cendres et dispositifs similaires.
8416.10.00.00 - Brûleurs à combustibles liquides kg 5 1
8416.20.00.00 - Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes kg 5 1
8416.30.00.00 - Foyers automatiques, y compris leurs
avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs
dispositifs mécaniques pour l'évacuation des
cendres et dispositifs similaires kg 5 1
8416.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.17 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les

incinérateurs, non électriques.
8417.10.00.00 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres
traitements thermiques des minerais ou des
métaux u 5 1
8417.20.00.00 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de
biscuiterie u 5 1
8417.80.00.00 - Autres u 5 1
8417.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et

autres matériel, machines et appareils pour la pro-
duction du froid, à équipement électrique ou autre;
pompes à chaleur autres que les machines et appa-
reils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.
- Combinaisons de réfrigérateurs et de
congélateurs-conservateurs munis de portes ou
de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une
combinaison de ces éléments :
8418.10.90.00 -- Autres u 20 1
- Réfrigérateurs du type ménager :
-- A compression :
8418.21.90.00 --- Autres u 20 1
-- Autres :
8418.29.90.00 --- Autres u 20 1
- Meubles congélateurs-conservateurs du type
coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l :
8418.30.10.00 -- Présentés entièrement à l’état démonté ou non u 5 1
458 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
monté importés pour l’industrie du montage
8418.30.90.00 -- Autres u 20 1
- Meubles congélateurs-conservateurs du type
armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l :
8418.40.90.00 -- Autres u 20 1
- Autres meubles (coffres, armoires, vitrines,
comptoirs et similaires), pour la conservation et
l'exposition de produits, incorporant un
équipement pour la production du froid :
8418.50.90.00 -- Autres u 20 1
- Autres matériel, machines et appareils pour la
production du froid; pompes à chaleur :
8418.61.00.00 -- Pompes à chaleur autres que les machines et
appareils pour le conditionnement de l'air du
n° 84.15 u 5 1
8418.69.00.00 -- Autres kg 5 1
- Parties :
8418.91.00.00 -- Meubles conçus pour recevoir un équipement
pour la production du froid kg 5 1
8418.99.00.00 -- Autres kg 5 1
84.19 Appareils, dispositifs ou équipements de

laboratoire, même chauffés électriquement (à
l'exclusion des fours et autres appareils du
n° 85.14), pour le traitement de matières par des
opérations impliquant un changement de tempéra-
ture telles que le chauffage, la cuisson, la torréfac-
tion, la distillation, la rectification, la stérilisation, la
pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation,
la vaporisation, la condensation ou le
refroidissement, autres que les appareils
domestiques; chauffe-eau non électriques, à
chauffage instantané ou à accumulation.
- Chauffe-eau non électriques, à chauffage
instantané ou à accumulation :
8419.11.00.00 -- A chauffage instantané, à gaz u 20 1
8419.12.00.00 -- Chauffe-eau solaires u 5 1
8419.19.00.00 -- Autres u 20 1
8419.20.00.00 - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de
laboratoires u 5 1
- Séchoirs :
8419.33.00.00 -- Appareils de lyophilisation, appareils de
cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation u 5 1
8419.34.00.00 -- Autres, pour produits agricoles u 5 1
8419.35.00.00 -- Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou u 5 1
459 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
le carton
8419.39.00.00 -- Autres u 5 1
8419.40.00.00 - Appareils de distillation ou de rectification u 5 1
8419.50.00.00 - Echangeurs de chaleur u 5 1
8419.60.00.00 - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de
l'air ou d'autres gaz u 5 1
- Autres appareils et dispositifs :
8419.81.00.00 -- Pour la préparation de boissons chaudes ou la
cuisson ou le chauffage des aliments u 10 1
8419.89.00.00 -- Autres u 10 1
8419.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.20 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux

ou le verre, et cylindres pour ces machines.
8420.10.00.00 - Calandres et laminoirs u 10 1
- Parties :
8420.91.00.00 -- Cylindres kg 5 1
8420.99.00.00 -- Autres kg 5 1
84.21 Centrifugeuses, y compris les essoreuses centri-

fuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des
liquides ou des gaz.
- Centrifugeuses, y compris les essoreuses
centrifuges :
8421.11.00.00 -- Ecrémeuses u 10 1
8421.12.00.00 -- Essoreuses à linge u 10 1
8421.19.00.00 -- Autres u 10 1
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des
liquides :
-- Pour la filtration ou l'épuration des eaux :
8421.21.10.00 --- A usage domestique u 5 1
8421.21.90.00 --- Autres u 5 1
-- Pour la filtration ou l'épuration des boissons
autres que l'eau :
8421.22.10.00 --- A usage domestique u 5 1
8421.22.90.00 --- Autres u 5 1
8421.23.00.00 -- Pour la filtration des huiles minérales dans les u 5 1
moteurs à allumage par étincelles ou par
compression
8421.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Appareils pour la filtration ou l'épuration des
gaz :
8421.31.00.00 -- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par u 5 1
étincelles ou par compression
8421.32.00.00 -- Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, u 5 1
même combinés, pour l’épuration ou la filtration
des gaz d'échappement des moteurs à allumage
par étincelles ou par compression
-- Autres :
460 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
8421.39.10.00 --- Filtres pour réfrigérateurs et congélateurs u 5 1
8421.39.90.00 --- Autres u 5 1
- Parties :
8421.91.00.00 -- De centrifugeuses, y compris d'essoreuses kg 5 1
centrifuges
8421.99.00.00 -- Autres kg 5 1
84.22 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils

servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou
autres récipients; machines et appareils à remplir,
fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes,
sacs ou autres contenants; machines et appareils à
capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants
analogues; autres machines et appareils à
empaqueter ou à emballer les marchandises (y
compris les machines et appareils à emballer sous
film thermorétractable); machines et appareils à
gazéifier les boissons.
- Machines à laver la vaisselle :
8422.11.00.00 -- De type ménager u 20 1
8422.19.00.00 -- Autres u 5 1
8422.20.00.00 - Machines et appareils servant à nettoyer ou à u 5 1
sécher les bouteilles ou autres récipients
8422.30.00.00 - Machines et appareils à remplir, fermer, boucher u 5 1
ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres
contenants; machines et appareils à capsuler les
bouteilles, pots, tubes et contenants analogues;
machines et appareils à gazéifier les boissons
8422.40.00.00 - Autres machines et appareils à empaqueter ou à u 5 1
emballer les marchandises (y compris les
machines et appareils à emballer sous film
thermorétractable)
8422.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.23 Appareils et instruments de pesage, y compris les

bascules et balances à vérifier les pièces usinées,
mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids
de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.
8423.10.00.00 - Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; u 5 1
balances de ménage
8423.20.00.00 - Bascules à pesage continu sur transporteurs u 5 1
8423.30.00.00 - Bascules à pesées constantes et balances et u 5 1
bascules ensacheuses ou doseuses
- Autres appareils et instruments de pesage :
8423.81.00.00 -- D'une portée n'excédant pas 30 kg u 5 1
8423.82.00.00 -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas u 5 1
5.000 kg
8423.89.00.00 -- Autres u 5 1
8423.90.00.00 - Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou kg 5 1
461 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
instruments de pesage
84.24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter,

disperser ou pulvériser des matières liquides ou en
poudre; extincteurs, même chargés; pistolets
aérographes et appareils similaires; machines et
appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils
à jet similaires.
8424.10.00.00 - Extincteurs, même chargés u 5 1
8424.20.00.00 - Pistolets aérographes et appareils similaires u 10 1
8424.30.00.00 - Machines et appareils à jet de sable, à jet de u 10 1
vapeur et appareils à jet similaires
- Pulvérisateurs pour l’agriculture ou
l’horticulture :
8424.41.00.00 -- Pulvérisateurs portables u 5 1
8424.49.00.00 -- Autres u 5 1
8424.82.00.00 -- Pour l'agriculture ou l'horticulture u 5 1
8424.89.00.00 -- Autres u 5 1
8424.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.25 Palans; treuils et cabestans; crics et vérins.

- Palans :
8425.11.00.00 -- A moteur électrique u 5 1
8425.19.00.00 -- Autres u 5 1
- Treuils; cabestans :
8425.31.00.00 -- A moteur électrique u 5 1
8425.39.00.00 -- Autres u 5 1
- Crics et vérins :
8425.41.00.00 -- Elévateurs fixes de voitures pour garages u 5 1
8425.42.00.00 -- Autres crics et vérins, hydrauliques u 5 1
8425.49.00.00 -- Autres u 5 1
84.26 Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques

de déchargement ou de manutention, ponts-grues,
chariots-cavaliers et chariots-grues.
- Ponts roulants, poutres roulantes, portiques,
ponts-grues et chariots-cavaliers :
8426.11.00.00 -- Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports u 5 1
fixes
8426.12.00.00 -- Portiques mobiles sur pneumatiques et u 5 1
chariots-cavaliers
8426.19.00.00 -- Autres u 5 1
8426.20.00.00 - Grues à tour u 5 1
8426.30.00.00 - Grues sur portiques u 5 1
- Autres machines et appareils, autopropulsés :
8426.41.00.00 -- Sur pneumatiques u 5 1
8426.49.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres machines et appareils :
462 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
8426.91.00.00 -- Conçus pour être montés sur un véhicule routier u 5 1
8426.99.00.00 -- Autres u 5 1
84.27 Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention

munis d'un dispositif de levage.
8427.10.00.00 - Chariots autopropulsés à moteur électrique u 5 1
8427.20.00.00 - Autres chariots autopropulsés u 5 1
8427.90.00.00 - Autres chariots u 5 1
84.28 Autres machines et appareils de levage, de

chargement, de déchargement ou de manutention
(ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs,
téléphériques, par exemple).
8428.10.00.00 - Ascenseurs et monte-charge u 5 1
8428.20.00.00 - Appareils élévateurs ou transporteurs, u 5 1
pneumatiques
- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou
convoyeurs, à action continue, pour
marchandises :
8428.31.00.00 -- Spécialement conçus pour mines au fond ou pour u 5 1
autres travaux souterrains
8428.32.00.00 -- Autres, à benne u 5 1
8428.33.00.00 -- Autres, à bande ou à courroie u 5 1
8428.39.00.00 -- Autres u 5 1
8428.40.00.00 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants u 5 1
8428.60.00.00 - Téléphériques (y compris les télésièges et u 5 1
remonte-pentes); mécanismes de traction pour
funiculaires
8428.70.00.00 - Robots industriels u 5 1
8428.90.00.00 - Autres machines et appareils u 5 1
84.29 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers),

niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles
mécaniques, excavateurs, chargeuses et
chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux
compresseurs, autopropulsés.
- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais
(angledozers) :
8429.11.00.00 -- A chenilles u 5 1
8429.19.00.00 -- Autres u 5 1
8429.20.00.00 - Niveleuses u 5 1
8429.30.00.00 - Décapeuses u 5 1
8429.40.00.00 - Compacteuses et rouleaux compresseurs u 5 1
- Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et
chargeuses-pelleteuses :
8429.51.00.00 -- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à u 5 1
chargement frontal
8429.52.00.00 -- Engins dont la superstructure peut effectuer une u 5 1
rotation de 360°
463 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
8429.59.00.00 -- Autres u 5 1
84.30 Autres machines et appareils de terrassement,

nivellement, décapage, excavation, compactage,
extraction ou forage de la terre, des minéraux ou
des minerais ; sonnettes de battage et machines
pour l’arrachage des pieux ; chasse-neige.
8430.10.00.00 - Sonnettes de battage et machines pour u 5 1
l’arrachage des pieux
8430.20.00.00 - Chasse-neige u 5 1
- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les
tunnels ou les galeries :
8430.31.00.00 -- Autopropulsées u 5 1
8430.39.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres machines de sondage ou de forage :
8430.41.00.00 -- Autopropulsées u 5 1
8430.49.00.00 -- Autres u 5 1
8430.50.00.00 - Autres machines et appareils, autopropulsés u 5 1
- Autres machines et appareils, non autopropulsés :
8430.61.00.00 -- Machines et appareils à tasser ou à compacter u 5 1
8430.69.00.00 -- Autres u 5 1
84.31 Parties reconnaissables comme étant exclusivement

ou principalement destinées aux machines ou
appareils des n°s 84.25 à 84.30.
8431.10.00.00 - De machines ou appareils du n° 84.25 kg 5 1
8431.20.00.00 - De machines ou appareils du n° 84.27 kg 5 1
- De machines ou appareils du n° 84.28 :
8431.31.00.00 -- D’ascenseurs, monte-charge ou escaliers kg 5 1
mécaniques
8431.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou
84.30 :
8431.41.00.00 -- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, kg 5 1
grappins et pinces
8431.42.00.00 -- Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs kg 5 1
biais (angledozers)
8431.43.00.00 -- Parties de machines de sondage ou de forage des kg 5 1
n°s 8430.41 ou 8430.49
8431.49.00.00 -- Autres kg 5 1
84.32 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles

ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol
ou pour la culture ; rouleaux pour pelouses ou
terrains de sport.
8432.10.00.00 - Charrues u 10 1
- Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs,
houes, sarcleuses et bineuses :
8432.21.00.00 -- Herses à disques (pulvériseurs) u 5 1
464 F
Section XVI
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N° de
position
8432.29.00.00 -- Autres u 10 1
- Semoirs, plantoirs et repiqueurs :
8432.31.00.00 -- Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour u 10 1
8432.39.00.00 -- Autres u 10 1
- Epandeurs de fumier et distributeurs d’engrais :
8432.41.00.00 -- Epandeurs de fumier u 5 1
8432.42.00.00 -- Distributeurs d’engrais u 5 1
8432.80.00.00 - Autres machines, appareils et engins u 5 1
8432.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.33 Machines, appareils et engins pour la récolte ou le

battage des produits agricoles, y compris les presses
à paille ou à fourrage ; tondeuses à gazon et
faucheuses ; machines pour le nettoyage ou le triage
des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres
que les machines et appareils du n° 84.37.
- Tondeuses à gazon :
8433.11.00.00 -- A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans u 5 1
un plan horizontal
8433.19.00.00 -- Autres u 5 1
8433.20.00.00 - Faucheuses, y compris les barres de coupe à u 5 1
monter sur tracteur
8433.30.00.00 - Autres machines et appareils de fenaison u 5 1
8433.40.00.00 - Presses à paille ou à fourrage, y compris les u 5 1
presses ramasseuses
- Autres machines et appareils pour la récolte ;
machines et appareils pour le battage :
8433.51.00.00 -- Moissonneuses-batteuses u 5 1
8433.52.00.00 -- Autres machines et appareils pour le battage u 5 1
8433.53.00.00 -- Machines pour la récolte des racines ou u 5 1
tubercules
8433.59.00.00 -- Autres u 5 1
8433.60.00.00 - Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, u 5 1
fruits ou autres produits agricoles
8433.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.34 Machines à traire et machines et appareils de

laiterie.
8434.10.00.00 - Machines à traire u 5 1
8434.20.00.00 - Machines et appareils de laiterie u 5 1
8434.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.35 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et

appareils analogues pour la fabrication du vin, du
cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.
8435.10.00.00 - Machines et appareils u 5 1
8435.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.36 Autres machines et appareils pour l’agriculture,

465 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
l’horticulture, la sylviculture, l’aviculture ou
l’apiculture, y compris les germoirs comportant des
dispositifs mécaniques ou thermiques et les cou-
veuses et éleveuses pour l’aviculture.
8436.10.00.00 - Machines et appareils pour la préparation des u 5 1
aliments ou provendes pour animaux
- Machines et appareils pour l’aviculture, y
compris les couveuses et éleveuses :
8436.21.00.00 -- Couveuses et éleveuses u 5 1
8436.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Parties :
8436.91.00.00 -- De machines ou appareils d’aviculture kg 5 1
8436.99.00.00 -- Autres kg 5 1
84.37 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage

des grains ou des légumes secs ; machines et
appareils pour la minoterie ou le traitement des
céréales ou légumes secs, autres que les machines et
appareils du type fermier.
8437.10.00.00 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le u 5 1
criblage des grains ou des légumes secs
8437.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.38 Machines et appareils, non dénommés ni compris

ailleurs dans le présent Chapitre, pour la
préparation ou la fabrication industrielles
d’aliments ou de boissons, autres que les machines
et appareils pour l’extraction ou la préparation des
huiles ou graisses végétales ou d’origine
microbienne fixes ou animales.
8438.10.00.00 - Machines et appareils pour la boulangerie, la u 5 1
pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication
des pâtes alimentaires
8438.20.00.00 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour u 5 1
la fabrication du cacao ou du chocolat
8438.30.00.00 - Machines et appareils pour la sucrerie u 5 1
8438.40.00.00 - Machines et appareils pour la brasserie u 5 1
8438.50.00.00 - Machines et appareils pour le travail des viandes u 5 1
8438.60.00.00 - Machines et appareils pour la préparation des u 5 1
fruits ou des légumes
8438.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.39 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte

de matières fibreuses cellulosiques ou pour la
fabrication ou le finissage du papier ou du carton.
8439.10.00.00 - Machines et appareils pour la fabrication de la u 5 1
466 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
pâte de matières fibreuses cellulosiques
8439.20.00.00 - Machines et appareils pour la fabrication du u 5 1
papier ou du carton
8439.30.00.00 - Machines et appareils pour le finissage du papier u 5 1
ou du carton
- Parties :
8439.91.00.00 -- De machines ou appareils pour la fabrication de kg 5 1
la pâte de matières fibreuses cellulosiques
8439.99.00.00 -- Autres kg 5 1
84.40 Machines et appareils pour le brochage ou la

reliure, y compris les machines à coudre les feuillets.
8440.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.41 Autres machines et appareils pour le travail de la

pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les
coupeuses de tous types.
8441.10.00.00 - Coupeuses u 5 1
8441.20.00.00 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou u 5 1
enveloppes
8441.30.00.00 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, u 5 1
tubes, tambours ou contenants similaires,
autrement que par moulage
8441.40.00.00 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, u 5 1
papier ou carton
8441.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.42 Machines, appareils et matériel (autres que les

machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation
ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou
autres organes imprimants ; clichés, planches,
cylindres et autres organes imprimants ; pierres
lithographiques, planches, plaques et cylindres
préparés pour l’impression (planés, grenés, polis,
par exemple).
8442.30.00.00 - Machines, appareils et matériel u 5 1
8442.40.00.00 - Parties de ces machines, appareils ou matériel kg 5 1
8442.50.00.00 - Clichés, planches, cylindres et autres organes kg 5 1
imprimants ; pierres lithographiques, planches,
plaques et cylindres préparés pour l’impression
(planés, grenés, polis, par exemple)
84.43 Machines et appareils servant à l’impression au

moyen de planches, cylindres et autres organes
imprimants du n° 84.42 ; autres imprimantes,
machines à copier et machines à télécopier, même
combinées entre elles ; parties et accessoires.
467 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
- Machines et appareils servant à l’impression au
moyen de planches, cylindres et autres organes
imprimants du n° 84.42 :
8443.11.00.00 -- Machines et appareils à imprimer offset, u 5 1
alimentés en bobines
8443.12.00.00 -- Machines et appareils à imprimer offset de u 5 1
bureau, alimentés en feuilles dont un côté
n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas
36 cm, à l’état non plié
8443.13.00.00 -- Autres machines et appareils à imprimer offset u 5 1
8443.14.00.00 -- Machines et appareils à imprimer, u 5 1
typographiques, alimentés en bobines, à
l’exclusion des machines et appareils
flexographiques
typographiques, autres qu’alimentés en bobines,
à l’exclusion des machines et appareils
flexographiques
flexographiques
héliographiques
8443.19.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres imprimantes, machines à copier et
machines à télécopier, même combinées entre
elles :
-- Machines qui assurent au moins deux des
fonctions suivantes : impression, copie ou
transmission de télécopie, aptes à être connectées
à une machine automatique de traitement de
l’information ou à un réseau :
8443.31.10.00 --- Incorporant une fonction de copie u 20 1
8443.31.90.00 --- Autres u 5 1
468 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
-- Autres, aptes à être connectées à une machine
automatique de traitement de l’information ou à un
réseau :
8443.32.10.00 --- Machines à copier u 20 1
8443.32.90.00 --- Autres u 5 1
-- Autres :
8443.39.10.00 --- Machines à copier u 20 1
8443.39.90.00 --- Autres u 5 1
- Parties et accessoires :
8443.91.00.00 -- Parties et accessoires de machines et d’appareils
servant à l’impression au moyen de planches,
cylindres et autres organes imprimants du
n° 84.42 kg 5 1
8443.99.00.00 -- Autres kg 5 1
84.44 8444.00.00.00 Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la tex-

turation ou le tranchage des matières textiles synthé-
tiques ou artificielles. u 5 1
84.45 Machines pour la préparation des matières textiles ;

machines pour la filature, le doublage ou le re-
tordage des matières textiles et autres machines et ap-
pareils pour la fabrication des fils textiles ; ma-
chines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévi-
der les matières textiles et machines pour la prépara-
tion des fils textiles en vue de leur utilisation sur les
machines des n°s 84.46 ou 84.47.
- Machines pour la préparation des matières
textiles :
8445.11.00.00 -- Cardes u 5 1
8445.12.00.00 -- Peigneuses u 5 1
8445.13.00.00 -- Bancs à broches u 5 1
8445.19.00.00 -- Autres u 5 1
8445.20.00.00 - Machines pour la filature des matières textiles u 5 1
8445.30.00.00 - Machines pour le doublage ou le retordage des
matières textiles u 5 1
8445.40.00.00 - Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à
dévider les matières textiles u 5 1
8445.90.00.00 - Autres u 5 1
84.46 Métiers à tisser.

8446.10.00.00 - Pour tissus d’une largeur n’excédant pas 30 cm u 5 1
- Pour tissus d’une largeur excédant 30 cm, à
navettes :
8446.21.00.00 -- A moteur u 5 1
8446.29.00.00 -- Autres u 5 1
8446.30.00.00 - Pour tissus d’une largeur excédant 30 cm, sans
navettes u 5 1
469 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
84.47 Machines et métiers à bonneterie, de cou-
ture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à brode-
rie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter.
- Métiers à bonneterie circulaires :
8447.11.00.00 -- Avec cylindre d’un diamètre n’excédant pas
165 mm u 5 1
8447.12.00.00 -- Avec cylindre d’un diamètre excédant 165 mm u 5 1
8447.20.00.00 - Métiers à bonneterie rectilignes ; machines de
couture-tricotage u 5 1
8447.90.00.00 - Autres u 5 1
84.48 Machines et appareils auxiliaires pour les machines

des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mé-
caniques Jacquard, casse-chaînes et casse-
trames, mécanismes de changement de navettes,
par exemple) ; parties et accessoires reconnais-
sables comme étant exclusivement ou principalement
destinés aux machines de la présente position ou des
n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, gar-
nitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes,
lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets,
par exemple).
- Machines et appareils auxiliaires pour les
machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 :
8448.11.00.00 -- Ratières (mécaniques d’armures) et mécaniques
Jacquard ; réducteurs, perforatrices et copieuses de
cartons ; machines à lacer les cartons après
perforation kg 5 1
8448.19.00.00 -- Autres kg 5 1
8448.20.00.00 - Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou
de leurs machines ou appareils auxiliaires kg 5 1
- Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou
de leurs machines ou appareils auxiliaires :
8448.31.00.00 -- Garnitures de cardes kg 5 1
8448.32.00.00 -- De machines pour la préparation des matières
textiles, autres que les garnitures de cardes kg 5 1
8448.33.00.00 -- Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs kg 5 1
8448.39.00.00 -- Autres kg 5 1
- Parties et accessoires des métiers à tisser ou de
leurs machines ou appareils auxiliaires :
8448.42.00.00 -- Peignes, lisses et cadres de lisses kg 5 1
8448.49.00.00 -- Autres kg 5 1
- Parties et accessoires des métiers, machines ou
appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou
appareils auxiliaires :
8448.51.00.00 -- Platines, aiguilles et autres articles participant à la
formation des mailles kg 5 1
8448.59.00.00 -- Autres kg 5 1
470 F
Section XVI
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N° de
position
84.49 8449.00.00.00 Machines et appareils pour la fabrication ou le fi-
nissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en
forme, y compris les machines et appareils pour la fa-
brication de chapeaux en feutre ; formes de chapel-
lerie. kg 5 1
471 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
84.50 Machines à laver le linge, même avec dispositif de sé-
chage.
- Machines d’une capacité unitaire exprimée en
poids de linge sec n’excédant pas 10 kg :
8450.11.00.00 -- Machines entièrement automatiques u 20 1
8450.12.00.00 -- Autres machines, avec essoreuse centrifuge
incorporée u 20 1
8450.19.00.00 -- Autres u 20 1
8450.20.00.00 - Machines d’une capacité unitaire exprimée en
poids de linge sec excédant 10 kg u 5 1
8450.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.51 Machines et appareils (autres que les machines du

n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le sé-
chage, le repassage, le pressage (y compris les presses
à fixer), le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finis-
sage, l’enduction ou l’imprégnation des fils, tissus ou
ouvrages en matières textiles et machines pour le revê-
tement des tissus ou autres supports utilisés pour la
fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum ;
machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou dente-
ler les tissus.
8451.10.00.00 - Machines pour le nettoyage à sec u 5 1
- Machines à sécher :
8451.21.00.00 -- D’une capacité unitaire exprimée en poids de
linge sec n’excédant pas 10 kg u 20 1
8451.29.00.00 -- Autres u 5 1
8451.30.00.00 - Machines et presses à repasser, y compris les
presses à fixer u 5 1
8451.40.00.00 - Machines pour le lavage, le blanchiment ou la
teinture u 5 1
8451.50.00.00 - Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou
denteler les tissus u 5 1
8451.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.52 Machines à coudre, autres que les machines à coudre

les feuillets du n° 84.40 ; meubles, embases et cou-
vercles spécialement conçus pour machines à coudre ;
aiguilles pour machines à coudre.
8452.10.00.00 - Machines à coudre de type ménager u 5 1
- Autres machines à coudre :
8452.21.00.00 -- Unités automatiques u 5 1
8452.29.00.00 -- Autres u 5 1
8452.30.00.00 - Aiguilles pour machines à coudre kg 5 1
8452.90.00.00 - Meubles, embases et couvercles pour machines à
coudre et leurs parties ; autres parties de machines à
coudre kg 5 1
472 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
84.53 Machines et appareils pour la préparation, le tan-
nage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabri-
cation ou la réparation des chaussures ou autres ou-
vrages en cuir ou en peau, autres que les machines à
coudre.
8453.10.00.00 - Machines et appareils pour la préparation, le
tannage ou le travail des cuirs ou peaux u 5 1
8453.20.00.00 - Machines et appareils pour la fabrication ou la
réparation des chaussures u 5 1
8453.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.54 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et ma-

chines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou
fonderie.
8454.10.00.00 - Convertisseurs u 5 1
8454.20.00.00 - Lingotières et poches de coulée u 5 1
8454.30.00.00 - Machines à couler (mouler) u 5 1
8454.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.55 Laminoirs à métaux et leurs cylindres.

8455.10.00.00 - Laminoirs à tubes u 5 1
- Autres laminoirs :
8455.21.00.00 -- Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et
à froid u 5 1
8455.22.00.00 -- Laminoirs à froid u 5 1
8455.30.00.00 - Cylindres de laminoirs u 5 1
8455.90.00.00 - Autres parties kg 5 1
84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute

matière et opérant par laser ou autre faisceau de lu-
mière ou de photons, par ultra-sons, par électro-
érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux
d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plas-
ma ; machines à découper par jet d’eau.
- Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de
photons :
8456.11.00.00 -- Opérant par laser u 5 1
8456.12.00.00 -- Opérant par autre faisceau de lumière ou de
photons u 5 1
8456.20.00.00 - Opérant par ultra-sons u 5 1
8456.30.00.00 - Opérant par électro-érosion u 5 1
8456.40.00.00 - Opérant par jet de plasma u 5 1
8456.50.00.00 - Machines à découper par jet d’eau u 5 1
8456.90.00.00 - Autres u 5 1
84.57 Centres d’usinage, machines à poste fixe et ma-

chines à stations multiples, pour le travail des métaux.
8457.10.00.00 - Centres d’usinage u 5 1
473 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
8457.20.00.00 - Machines à poste fixe u 5 1
8457.30.00.00 - Machines à stations multiples u 5 1
474 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
84.58 Tours (y compris les centres de tournage) tra-
vaillant par enlèvement de métal.
- Tours horizontaux :
8458.11.00.00 -- A commande numérique u 5 1
8458.19.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres tours :
8458.99.00.00 -- Autres u 5 1
84.59 Machines (y compris les unités d’usinage à glis-

sières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarau-
der les métaux par enlèvement de matière, autres que
les tours (y compris les centres de tournage) du
n° 84.58.
8459.10.00.00 - Unités d’usinage à glissières u 5 1
- Autres machines à percer :
8459.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres aléseuses-fraiseuses :
8459.39.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres machines à aléser :
8459.49.00.00 -- Autres u 5 1
- Machines à fraiser, à console :
8459.59.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres machines à fraiser :
8459.69.00.00 -- Autres u 5 1
8459.70.00.00 - Autres machines à fileter ou à tarauder u 5 1
84.60 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, ro-

der, polir ou à faire d’autres opérations de finis-
sage, travaillant des métaux ou des cermets à l’aide de
meules, d’abrasifs ou de produits de polissage,
autres que les machines à tailler ou à finir les engre-
nages du n° 84.61.
- Machines à rectifier les surfaces planes :
8460.19.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres machines à rectifier :
8460.22.00.00 -- Machines à rectifier sans centre, à commande
numerique u 5 1
8460.23.00.00 -- Autres machines à rectifier les surfaces
cylindriques, à commande numérique u 5 1
8460.24.00.00 -- Autres, à commande numérique u 5 1
8460.29.00.00 -- Autres u 5 1
475 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
- Machines à affûter :
8460.39.00.00 -- Autres u 5 1
8460.40.00.00 - Machines à glacer ou à roder u 5 1
8460.90.00.00 - Autres u 5 1
84.61 Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mor-

taiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engre-
nages, scier, tronçonner et autres machines-
outils travaillant par enlèvement de métal ou de
cermets, non dénommées ni comprises ailleurs.
8461.20.00.00 - Etaux-limeurs et machines à mortaiser u 5 1
8461.30.00.00 - Machines à brocher u 5 1
8461.40.00.00 - Machines à tailler ou à finir les engrenages u 5 1
8461.50.00.00 - Machines à scier ou à tronçonner u 5 1
8461.90.00.00 - Autres u 5 1
84.62 Machines (y compris les presses) à forger ou à es-

tamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour
le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs) ;
machines (y compris les presses, les lignes de refen-
dage et les lignes de découpe à longueur) à rouler,
cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner,
gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des
bancs à étirer) ; presses pour le travail des métaux ou
des carbures métalliques, autres que celles visées
ci-dessus.
- Machines pour le travail à chaud (y compris les
presses) à forger par matriçage ou à forgeage
libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons
et martinets :
8462.11.00.00 -- Machines pour le forgeage à matrice fermée u 5 1
8462.19.00.00 -- Autres u 5 1
- Machines (y compris les presses plieuses) à
rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour
produits plats :
8462.22.00.00 -- Machines de formage des profilés u 5 1
8462.23.00.00 -- Presses plieuses, à commande numérique u 5 1
8462.24.00.00 -- Presses à panneaux, à commande numérique u 5 1
8462.25.00.00 -- Machines à profiler à galets, à commande
numérique u 5 1
8462.26.00.00 -- Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou
planer, à commande numérique u 5 1
8462.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Lignes de refendage, lignes de découpe à
longueur et autres machines (à l’exclusion des
presses) à cisailler, autres que les machines
combinées à poinçonner et à cisailler, pour
produits plats :
476 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
8462.32.00.00 -- Lignes de refendage et lignes de découpe à

longueur u 5 1
8462.33.00.00 -- Machines à cisailler, à commande numérique u 5 1
8462.39.00.00 -- Autres u 5 1
- Machines (à l’exclusion des presses) à
poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour
produits plats, y compris les machines
combinées à poinçonner et à cisailler :
8462.42.00.00 -- À commande numérique u 5 1
8462.49.00.00 -- Autres u 5 1
- Machines pour travailler les tubes, tuyaux,
profilés creux, profilés, et barres (à l’exclusion des
presses) :
8462.51.00.00 -- À commande numérique u 5 1
8462.59.00.00 -- Autres u 5 1
- Presses à froid à métaux :
8462.61.00.00 -- Presses hydrauliques u 5 1
8462.62.00.00 -- Presses mécaniques u 5 1
8462.63.00.00 -- Servopresses u 5 1
8462.69.00.00 -- Autres u 5 1
8462.90.00.00 - Autres u 5 1
477 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
84.63 Autres machines-outils pour le travail des métaux ou
des cermets, travaillant sans enlèvement de ma-
tière.
8463.10.00.00 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou
similaires u 5 1
8463.20.00.00 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou
intérieur par roulage ou laminage u 5 1
8463.30.00.00 - Machines pour le travail des métaux sous forme de
fil u 5 1
8463.90.00.00 - Autres u 5 1
84.64 Machines-outils pour le travail de la pierre, des pro-

duits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de
matières minérales similaires, ou pour le travail à
froid du verre.
8464.10.00.00 - Machines à scier u 5 1
8464.20.00.00 - Machines à meuler ou à polir u 5 1
8464.90.00.00 - Autres u 5 1
84.65 Machines-outils (y compris les machines à clouer,

agrafer, coller ou autrement assembler) pour le
travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci,
des matières plastiques dures ou matières dures
similaires.
8465.10.00.00 - Machines pouvant effectuer différents types
d’opérations d’usinage, sans changement d’outils
entre ces opérations u 5 1
8465.20.00.00 - Centres d’usinage u 5 1
- Autres :
8465.91.00.00 -- Machines à scier u 5 1
8465.92.00.00 -- Machines à dégauchir ou à raboter ; machines à
fraiser ou à moulurer u 5 1
8465.93.00.00 -- Machines à meuler, à poncer ou à polir u 5 1
8465.94.00.00 -- Machines à cintrer ou à assembler u 5 1
8465.95.00.00 -- Machines à percer ou à mortaiser u 5 1
8465.96.00.00 -- Machines à fendre, à trancher ou à dérouler u 5 1
8465.99.00.00 -- Autres u 5 1
84.66 Parties et accessoires reconnaissables comme étant ex-

clusivement ou principalement destinés aux ma-
chines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-
pièces et porte-outils, les filières à déclen-
chement automatique, les dispositifs diviseurs et
autres dispositifs spéciaux se montant sur ces ma-
chines ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de
tous types.
8466.10.00.00 - Porte-outils et filières à déclenchement
automatique kg 5 1
8466.20.00.00 - Porte-pièces kg 5 1
478 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
8466.30.00.00 - Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux
se montant sur les machines kg 5 1
- Autres :
8466.91.00.00 -- Pour machines du n° 84.64 kg 5 1
8466.92.00.00 -- Pour machines du n° 84.65 kg 5 1
8466.93.00.00 -- Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 kg 5 1
8466.94.00.00 -- Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 kg 5 1
84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (élec-

trique ou non électrique) incorporé, pour emploi à
la main.
- Pneumatiques :
8467.11.00.00 -- Rotatifs (même à percussion) u 5 1
8467.19.00.00 -- Autres u 5 1
- A moteur électrique incorporé :
8467.21.00.00 -- Perceuses de tous genres, y compris les
perforatrices rotatives u 5 1
8467.22.00.00 -- Scies et tronçonneuses u 5 1
8467.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres outils :
8467.81.00.00 -- Tronçonneuses à chaîne u 5 1
8467.89.00.00 -- Autres u 5 1
- Parties :
8467.91.00.00 -- De tronçonneuses à chaîne kg 5 1
8467.92.00.00 -- D’outils pneumatiques kg 5 1
8467.99.00.00 -- Autres kg 5 1
84.68 Machines et appareils pour le brasage ou le sou-

dage, même pouvant couper, autres que ceux du
n° 85.15 ; machines et appareils aux gaz pour la
trempe superficielle.
8468.10.00.00 - Chalumeaux guidés à la main u 5 1
8468.20.00.00 - Autres machines et appareils aux gaz u 5 1
8468.90.00.00 - Parties kg 5 1
[84.69]
84.70 Machines à calculer et machines de poche per-

mettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher des
informations, comportant une fonction de calcul ;
machines comptables, machines à affranchir, à établir
les tickets et machines similaires, comportant un
dispositif de calcul ; caisses enregistreuses.
8470.10.00.00 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner
sans source d’énergie électrique extérieure et
machines de poche comportant une fonction de
calcul permettant d’enregistrer, de reproduire et
d’afficher des informations u 20 1
479 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
- Autres machines à calculer électroniques :
8470.21.00.00 -- Comportant un organe imprimant u 20 1
8470.29.00.00 -- Autres u 20 1
8470.30.00.00 - Autres machines à calculer u 20 1
8470.50.00.00 - Caisses enregistreuses u 20 1
8470.90.00.00 - Autres u 20 1
84.71 Machines automatiques de traitement de

l’information et leurs unités ; lecteurs magnétiques ou
optiques, machines de mise d’informations sur sup-
port sous forme codée et machines de traitement de
ces informations, non dénommés ni compris ail-
leurs.
- Machines automatiques de traitement de
l’information portatives, d’un poids n’excédant
pas 10 kg, comportant au moins une unité
centrale de traitement, un clavier et un écran :
8471.30.90.00 -- Autres u 5 1
- Autres machines automatiques de traitement de
l’information :
-- Comportant, sous une même enveloppe, au moins
une unité centrale de traitement et, qu’elles
soient ou non combinées, une unité d’entrée et
une unité de sortie :
8471.41.90.00 --- Autres u 5 1
-- Autres, se présentant sous forme de systèmes :
8471.49.90.00 --- Autres u 5 1
- Unités de traitement autres que celles des
n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter,
sous une même enveloppe, un ou deux des types
d’unités suivants : unité de mémoire, unité
d’entrée et unité de sortie :
8471.50.90.00 -- Autres u 5 1
- Unités d’entrée ou de sortie, pouvant comporter,
sous la même enveloppe, des unités de mémoire :
8471.60.90.00 -- Autres u 5 1
- Unités de mémoire :
480 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
8471.70.90.00 -- Autres u 5 1
- Autres unités de machines automatiques de
traitement de l’information :
8471.80.90.00 -- Autres u 5 1
8471.90.00.00 - Autres u 5 1
84.72 Autres machines et appareils de bureau (du-

plicateurs hectographiques ou à stencils, machines
à imprimer les adresses, distributeurs automatiques
de billets de banque, machines à trier, à compter ou à
encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler
les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par
exemple).
8472.10.00.00 - Duplicateurs u 20 1
8472.30.00.00 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous
enveloppe ou sous bande du courrier, machines à
ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et
machines à apposer ou à oblitérer les timbres u 20 1
8472.90.00.00 - Autres u 20 1
84.73 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses

et similaires) reconnaissables comme étant exclusive-
ment ou principalement destinés aux machines ou
appareils des n°s 84.70 à 84.72.
- Parties et accessoires des machines du n° 84.70 :
8473.21.00.00 -- Des machines à calculer électroniques des
n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 kg 10 1
8473.29.00.00 -- Autres kg 10 1
8473.30.00.00 - Parties et accessoires des machines du n° 84.71 kg 5 1
8473.40.00.00 - Parties et accessoires des machines du n° 84.72 kg 10 1
8473.50.00.00 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés
indifféremment avec les machines ou appareils de
plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 kg 10 1
84.74 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver,

concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres,
pierres, minerais ou autres matières minérales so-
lides (y compris les poudres et les pâtes) ; ma-
chines à agglomérer, former ou mouler les combus-
tibles minéraux solides, les pâtes céramiques,
le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en
poudre ou en pâte ; machines à former les moules de
fonderie en sable.
8474.10.00.00 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou
laver u 5 1
8474.20.00.00 - Machines et appareils à concasser, broyer ou
pulvériser u 5 1
481 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
- Machines et appareils à mélanger ou à malaxer :
8474.31.00.00 -- Bétonnières et appareils à gâcher le ciment u 5 1
8474.32.00.00 -- Machines à mélanger les matières minérales au
bitume u 5 1
8474.39.00.00 -- Autres u 5 1
8474.90.00.00 - Parties kg 5 1
482 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
84.75 Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou
valves électriques ou électroniques ou des lampes pour
la production de la lumière-éclair, qui comportent
une enveloppe en verre ; machines pour la fabrication
ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en
verre.
8475.10.00.00 - Machines pour l’assemblage des lampes, tubes
ou valves électriques ou électroniques ou des
lampes pour la production de la lumière-éclair, qui
comportent une enveloppe en verre u 5 1
- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud
du verre ou des ouvrages en verre :
8475.21.00.00 -- Machines pour la fabrication des fibres optiques et
de leurs ébauches u 5 1
8475.29.00.00 -- Autres u 5 1
8475.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.76 Machines automatiques de vente de produits

(timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, bois-
sons, par exemple), y compris les machines pour
changer la monnaie.
- Machines automatiques de vente de boissons :
8476.21.00.00 -- Comportant un dispositif de chauffage ou de
réfrigération u 5 1
8476.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres machines :
8476.81.00.00 -- Comportant un dispositif de chauffage ou de
réfrigération u 5 1
8476.89.00.00 -- Autres u 5 1
8476.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.77 Machines et appareils pour le travail du caoutchouc

ou des matières plastiques ou pour la fabrication de
produits en ces matières, non dénommés ni compris
ailleurs dans le présent Chapitre.
8477.10.00.00 - Machines à mouler par injection u 5 1
8477.20.00.00 - Extrudeuses u 5 1
8477.30.00.00 - Machines à mouler par soufflage u 5 1
8477.40.00.00 - Machines à mouler sous vide et autres machines à
thermoformer u 5 1
- Autres machines et appareils à mouler ou à
former :
8477.51.00.00 -- A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à
mouler ou à former les chambres à air u 5 1
8477.59.00.00 -- Autres u 5 1
8477.90.00.00 - Parties kg 5 1
483 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
84.78 Machines et appareils pour la préparation ou la trans-
formation du tabac, non dénommés ni compris ail-
leurs dans le présent Chapitre.
8478.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.79 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction

propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le
présent Chapitre.
8479.10.00.00 - Machines et appareils pour les travaux publics, le
bâtiment ou les travaux analogues u 5 1
8479.20.00.00 - Machines et appareils pour l’extraction ou la
préparation des huiles ou graisses végétales ou
d’origine microbienne fixes ou animales u 5 1
8479.30.00.00 - Presses pour la fabrication de panneaux de
particules ou de fibres de bois ou d’autres
matières ligneuses et autres machines et appareils
pour le traitement du bois ou du liège u 5 1
8479.40.00.00 - Machines de corderie ou de câblerie u 5 1
8479.50.00.00 - Robots industriels, non dénommés ni compris
ailleurs u 5 1
8479.60.00.00 - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de
l’air u 5 1
- Passerelles d’embarquement pour passagers :
8479.71.00.00 -- Des types utilisés dans les aéroports u 5 1
8479.79.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres machines et appareils :
8479.81.00.00 -- Pour le traitement des métaux, y compris les
bobineuses pour enroulements électriques u 5 1
8479.82.00.00 -- A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler,
tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser u 5 1
8479.83.00.00 -- Presses isostatiques à froid u 5 1
8479.89.00.00 -- Autres u 5 1
8479.90.00.00 - Parties kg 5 1
84.80 Châssis de fonderie ; plaques de fond pour moules ;

modèles pour moules ; moules pour les métaux (autres
que les lingotières), les carbures métalliques, le verre,
les matières minérales, le caoutchouc ou les matières
plastiques.
8480.10.00.00 - Châssis de fonderie kg 5 1
8480.20.00.00 - Plaques de fond pour moules kg 5 1
8480.30.00.00 - Modèles pour moules kg 5 1
- Moules pour les métaux ou les carbures
métalliques :
8480.41.00.00 -- Pour le moulage par injection ou par compression kg 5 1
8480.49.00.00 -- Autres kg 5 1
8480.50.00.00 - Moules pour le verre kg 5 1
8480.60.00.00 - Moules pour les matières minérales kg 5 1
484 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
- Moules pour le caoutchouc ou les matières
plastiques :
8480.71.00.00 -- Pour le moulage par injection ou par compression kg 5 1
8480.79.00.00 -- Autres kg 5 1
84.81 Articles de robinetterie et organes similaires pour

tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou con-
tenants similaires, y compris les détendeurs et les
vannes thermostatiques.
8481.10.00.00 - Détendeurs kg 10 1
8481.20.00.00 - Valves pour transmissions oléohydrauliques ou kg 5 1
pneumatiques
8481.30.00.00 - Clapets et soupapes de retenue kg 10 1
8481.40.00.00 - Soupapes de trop-plein ou de sûreté kg 10 1
8481.80.00.00 - Autres articles de robinetterie et organes kg 10 1
similaires
8481.90.00.00 - Parties kg 10 1
84.82 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles.

8482.10.00.00 - Roulements à billes u 10 1
8482.20.00.00 - Roulements à rouleaux coniques, y compris les u 10 1
assemblages de cônes et rouleaux coniques
8482.30.00.00 - Roulements à rouleaux en forme de tonneau u 10 1
8482.40.00.00 - Roulements à aiguilles, y compris les u 10 1
assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
8482.50.00.00 - Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les u 10 1
assemblages de cages et de rouleaux
8482.80.00.00 - Autres, y compris les roulements combinés u 10 1
- Parties :
8482.91.00.00 -- Billes, galets, rouleaux et aiguilles kg 10 1
8482.99.00.00 -- Autres kg 10 1
84.83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames

et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussi-
nets ; engrenages et roues de friction ; broches filetées
à billes ou à rouleaux ; réducteurs, multiplica-
teurs et variateurs de vitesse, y compris les convertis-
seurs de couple ; volants et poulies, y compris les pou-
lies à moufles ; embrayages et organes
d’accouplement, y compris les joints d’articulation.
8483.10.00.00 - Arbres de transmission (y compris les arbres à u 10 1
cames et les vilebrequins) et manivelles
8483.20.00.00 - Paliers à roulements incorporés u 10 1
8483.30.00.00 - Paliers, autres qu’à roulements incorporés ; u 10 1
coussinets
8483.40.00.00 - Engrenages et roues de friction, autres que les u 10 1
roues dentées et autres organes élémentaires de
transmission présentés séparément ; broches
filetées à billes ou à rouleaux ; réducteurs,
485 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris
les convertisseurs de couple
8483.50.00.00 - Volants et poulies, y compris les poulies à u 10 1
moufles
8483.60.00.00 - Embrayages et organes d’accouplement, y u 10 1
compris les joints d’articulation
8483.90.00.00 - Roues dentées et autres organes élémentaires de kg 10 1
transmission présentés séparément ; parties
486 F
Section XVI
Chapitre 84
84.862/87
N° de
position
84.84 Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de
joints de composition différente présentés en po-
chettes, enveloppes ou emballages analogues ; joints
d’étanchéité mécaniques.
8484.10.00.00 - Joints métalloplastiques kg 10 1
8484.20.00.00 - Joints d’étanchéité mécaniques kg 10 1
8484.90.00.00 - Autres kg 10 1
84.85 Machines pour la fabrication additive.

8485.10.00.00 - Par dépôt métallique u 10 1
8485.20.00.00 - Par dépôt de matières plastiques ou de
caoutchouc u 10 1
8485.30.00.00 - Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de
verre u 10 1
8485.80.00.00 - Autres u 10 1
8485.90.00.00 - Parties. kg 10 1
84.86 Machines et appareils utilisés exclusivement ou prin-
cipalement pour la fabrication des lingots, des pla-
quettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des cir-
cuits intégrés électroniques ou des dispositifs
d’affichage à écran plat ; machines et appareils vi-
sés à la Note 11 C) du présent Chapitre ; parties et ac-
cessoires.
8486.10.00.00 - Machines et appareils pour la fabrication de
lingots ou de plaquettes u 10 1
- Machines et appareils pour la fabrication de
dispositifs à semi-conducteur ou des circuits
intégrés électroniques :
-- Appareils pour la projection ou la réalisation des
tracés de circuits sur les matières
semi-conductrices sensibilisées :
8486.20.11.00 --- Appareils pour l’écriture directe sur disque u 20 1
8486.20.12.00 --- Photorépéteurs u 20 1
8486.20.19.00 --- Autres u 20 1
8486.20.90.00 -- Autres u 10 1
- Machines et appareils pour la fabrication de
dispositifs d’affichage à écran plat :
8486.30.10.00 -- Pour laboratoires photographiques ou
cinématographiques ; négatoscopes u 20 1
8486.30.90.00 -- Autres u 10 1
8486.40.00.00 - Machines et appareils visés à la Note 11 C) du
présent Chapitre u 10 1
8486.90.10.00 -- Des machines ou appareils du 8486.20 et 8486.30 kg 10 1
8486.90.90.00 -- Autres kg 5 1
84.87 Parties de machines ou d’appareils, non dénommées

ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne
comportant pas de connexions électriques, de par-
487 F
Section XVI
Chapitre 84
84.87
N° de
position
ties isolées électriquement, de bobinages, de con-
tacts ni d’autres caractéristiques électriques.
8487.10.00.00 - Hélices pour bateaux et leurs pales kg 10 1
8487.90.00.00 - Autres kg 10 1
488 F
Section XVI
Chapitre 85
Notes
Chapitre 85
Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ;

appareils d’enregistrement ou de reproduction du son,
appareils d’enregistrement ou de reproduction
des images et du son en télévision, et
parties et accessoires de ces appareils
Notes.
1.- Sont exclus de ce Chapitre :
a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les
vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la per-
sonne;
b) les ouvrages en verre du n° 70.11;
c) les machines et appareils du n° 84.86;
d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire
(n° 90.18);
e) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94.
2.- Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40,
85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04.
3.- Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs
présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture
d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages
éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermis-
tors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie
de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés.
4.- Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types
communément utilisés à des usages domestiques :
a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de
tous poids;
b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspi-
rantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses cen-
trifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle (n° 84.22), des
machines à laver le linge (n° 84.50), des machines à repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de ca-
landres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux électriques (n° 84.67) et des appareils
électrothermiques (n° 85.16).
5.- Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires,
équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de trai-
tement de l’information telles que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plu-
sieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un
appareil photographique numérique ou un système de navigation.
6.- Au sens du n° 85.23 :

a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (“cartes
mémoire flash” ou “cartes à mémoire électronique flash”, par exemple) les
489 F
Section XVI
Chapitre 85
Notes
dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plu-
sieurs mémoires flash («E2PROM FLASH», par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une
carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un circuit
intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
b) l’expression cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plu-
sieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire
morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des
contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne intégrée mais ne contiennent pas d’autres éléments de
circuit actifs ou passifs.
7.- Au sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils
destinés à afficher des informations, équipés au minimum d’un écran d’affichage, qui sont conçus pour
être incorporés dans des articles relevant d’autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisa-
tion des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés,
flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d’affichage à écran plat peuvent.
incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux
vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l’écran. Toutefois, le n° 85.24 ne comprend pas les
modules d’affichage dotés de composants destinés à convertir des signaux vidéo (par exemple, un circuit
intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur d’application) ou qui ont pris le ca-
ractère de marchandises d’autres positions.
Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat définis dans la présente Note, le n° 85.24 a
priorité sur toute autre position de la Nomenclature.
8.- On considère comme circuits imprimés au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un
support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou
par la technologie des circuits dits «à couche», des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres compo-
sants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un
schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser,
moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux ob-
tenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou
inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non
imprimés.
Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du
même processus technologique relèvent du n° 85.42.
9.- Aux fins du n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres
optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques
bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que
l’amplification, la régénération ou la modification d’un signal.
490 F
Section XVI
Chapitre 85
85.01
10.- Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à
distance des appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43).
11.- Au sens du n° 85.39, l’expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre
:
a) Les modules à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses
électriques basées sur les diodes émettrices de lumière (LED), disposées en circuits
électriques et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent
aussi des éléments discrets actifs ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir
l’alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes
émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé
dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
b) Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses élec-
triques composées d’un ou plusieurs modules à LED, contenant d’autres éléments tels que des éléments
électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils se distinguent des modules à diodes émettrices de
lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour
permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
12.- Au sens des n°s 85.41 et 85.42, on considère comme :

a) 1°) Dispositifs à semi-conducteur, les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de
la résistivité sous l’influence d'un champ électrique ou les transducteurs à semi-conducteur.
Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même
équipés de dispositifs actifs ou passifs dont la fonction est auxiliaire.
Les transducteurs à semi-conducteur, aux fins de cette définition, sont les capteurs à semi-conducteur, les
actionneurs à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur,
qui sont des types de dispositifs discrets à semi-conducteur, qui remplissent une fonction intrinsèque, qui
peuvent convertir tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en signal électrique ou
convertir un signal électrique en tout type de phénomène physique ou une action.
Tous les éléments composant un transducteur sont réunis de façon pratiquement

indissociable et peuvent également comprendre des matériaux indissociables nécessaires à la construction
ou au fonctionnement d'un dispositif à semi-conducteur.
Aux fins de la présente définition :
1) L’expression à semi-conducteur signifie construit ou fabriqué sur un substrat de

semi-conducteur ou constitué de matériaux à base de semi-conducteur, fabriqués au moyen de la techno-
logie de semiconducteurs, dans lesquels le substrat ou matériaux semi- conducteur joue un rôle critique et
irremplaçable sur la fonction et les
performances du transducteur et dont le fonctionnement est basé sur les propriétés semi conductrices,
physiques, électriques, chimiques et optiques.
2) Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pres-
sion, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la
contrainte, l’intensité de champ magnétique, l'intensité de champ électrique, la lu-
mière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques,
etc.
491 F
Section XVI
Chapitre 85
85.01
3) Les capteurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semiconducteur

constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la sur-
face d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de
les convertir en signaux électriques produits par les variations résultantes de propriétés électriques ou une
déformation de la structure mécanique.
4) Les actionneurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur

constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la sur-
face d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les
signaux électriques en mouvement physique.
5) Les résonateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur

constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans
la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une
oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la
géométrie physique de ces structures en réponse à un signal électrique externe.
6) Les oscillateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur

constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans
la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une
oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la
géométrie physique de ces structures.
2°) Les diodes émettrices de lumière (LED) sont des dispositifs à semi-conducteur
fabriqués à partir de matériaux semi-conducteurs, qui transforment l'énergie électrique en rayonnements
visibles, infrarouges ou ultraviolets, même connectées électriquement entre elles et même combinées avec
des diodes de protection. Les diodes émettrices de lumière (LED) du n° 85.41 ne comportent pas d'élé-
ments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance;
b) Circuits intégrés :
1°) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résis-
tances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse
(essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple,
silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphorure d'indium), formant un tout indis-
sociable;
2°) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions
ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre,
céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie
des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monoli-
thiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des
composants discrets;
3°) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monoli-
thiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociables, reposant ou non sur un ou plu-
sieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou
passifs.
4°) les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d’un ou plusieurs circuits
intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants sui-
vants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou compo-
sants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n°s 85.32, 85.33, 85.41, ou des induc-
teurs susceptibles de relever du n° 85.04, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul
492 F
Section XVI
Chapitre 85
85.01
corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés
sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules,
pastilles, bosses ou disques.
Aux fins de la présente définition :

1. Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés
en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d’autres composants.
2. L’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un
substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit
intégré.
3. a) Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques
qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des
phénomènes physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des
variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. Les phénomènes phy-
siques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la
vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, la lumière, la ra-
dioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
b) Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures

microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et
dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
c) Les résonateurs au silicium sont des composants qui sont constitués par des structures microé-
lectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la
fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de
la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe.
d) Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélec-
troniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la
fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de
la géométrie physique de ces structures.
Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les n°s 85.41 et 85.42 ont priorité sur
toute autre position de la Nomenclature, à l'exception du n° 85.23 susceptible de les couvrir en raison no-
tamment de leur fonction.
1.- Le n° 8525.81 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques
numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques
suivantes :
- vitesse d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;
- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;
- fréquence d’image excédant 225.000 images par seconde.
2.- En ce qui concerne le n° 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées
de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces caméras
sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy
(silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.
3.- La sous-position 8525.83 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques
493 F
Section XVI
Chapitre 85
85.01
numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière
naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible.
Cette sous-position exclut les caméras à imagerie thermique (n° 8525.89,
généralement).
4.- Le n° 8527.12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur
incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excè-
dent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.
5.- Au sens des n°s 8549.11 à 8549.19, on entend par piles et batteries de piles électriques hors
d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage ceux qui sont devenues inutilisables en tant que tels par
suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être
rechargés.
_________________
N° de po- U.S D.D R.S
sition . . .
85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques,
à l'exclusion des groupes électrogènes.
8501.10.00.00 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas
37,5 W u 5 1
8501.20.00.00 - Moteurs universels d'une puissance
excédant 37,5 W u 5 1
- Autres moteurs à courant continu; machines
génératrices à courant continu, autres que
les machines génératrices photovoltaïques :
8501.31.00.00 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W u 5 1
8501.32.00.00 -- D'une puissance excédant 750 W mais
n'excédant pas 75 kW u 5 1
8501.33.00.00 -- D'une puissance excédant 75 kW mais
8501.34.00.00 -- D'une puissance excédant 375 kW u 5 1
8501.40.00.00 - Autres moteurs à courant alternatif,
monophasés u 5 1
- Autres moteurs à courant alternatif,
polyphasés :
8501.51.00.00 -- D'une puissance n'excédant pas 750 W u 5 1
8501.52.00.00 -- D'une puissance excédant 750 W mais
8501.53.00.00 -- D'une puissance excédant 75 kW u 5 1
- Machines génératrices à courant alternatif
(alternateurs), autres que les machines
génératrices photovoltaïques :
8501.61.00.00 -- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA u 5 1
8501.62.00.00 -- D'une puissance excédant 75 kVA mais
n'excédant pas 375 kVA u 5 1
8501.64.00.00 -- D'une puissance excédant 750 kVA u 5 1
- Machines génératrices photovoltaïques à
courant continu :
8501.71.00.00 -- D'une puissance n’excédant pas 50 W u 5 1
8501.72.00.00 -- D'une puissance excédant 50 W u 5 1
494 F
Section XVI
Chapitre 85
85.01

sition . . .
8501.80.00.00 - Machines génératrices photovoltaïques à
courant alternatif u 5 1
85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
électriques.
- Groupes électrogènes à moteur à piston à
allumage par compression (moteurs diesel
ou semi-diesel) :
-- D'une puissance n'excédant pas 75 kVA :
8502.11.10.00 --- Présentés entièrement à l’état démonté ou
montage u 5 1
8502.11.90.00 --- Autres u 5 1
-- D'une puissance excédant 75 kVA mais
n'excédant pas 375 kVA :
montage u 5 1
8502.12.90.00 --- Autres u 5 1
-- D'une puissance excédant 375 kVA :
montage u 5 1
8502.13.90.00 --- Autres u 5 1
- Groupes électrogènes à moteur à piston à
allumage par étincelles (moteurs à
explosion) :
8502.20.10.00 -- Présentés entièrement à l’état démonté ou
montage u 5 1
8502.20.90.00 -- Autres u 5 1
- Autres groupes électrogènes :
8502.31.00.00 -- A énergie éolienne u 5 1
-- Autres :
8502.39.10.00 --- A énergie solaire u 5 1
8502.39.20.00 --- A gaz u 5 1
8502.39.90.00 --- Autres u 5 1
8502.40.00.00 - Convertisseurs rotatifs électriques u 5 1
85.03 8503.00.00.00 Parties reconnaissables comme étant

exclusivement ou principalement destinées aux
machines des n°s 85.01 ou 85.02. kg 5 1
85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs

électriques statiques (redresseurs, par
exemple), bobines de réactance et selfs.
8504.10.00.00 - Ballasts pour lampes ou tubes à décharge u 5 1
- Transformateurs à diélectrique liquide :
8504.22.00.00 -- D'une puissance excédant 650 kVA mais u 5 1
495 F
Section XVI
Chapitre 85
85.01

sition . . .
n'excédant pas 10.000 kVA
8504.23.00.00 -- D'une puissance excédant 10.000 kVA u 5 1
496 F
Section XVI
Chapitre 85
85.11/14
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
- Autres transformateurs :
8504.34.00.00 -- D'une puissance excédant 500 kVA u 5 1
- Convertisseurs statiques :
8504.40.10.00 -- Onduleurs u 5 1
8504.40.20.00 -- Chargeurs de batteries u 5 1
8504.40.90.00 -- Autres u 5 1
- Autres bobines de réactance et autres selfs :
8504.50.10.00 -- Bobines de réactance u 5 1
8504.50.90.00 -- Autres u 5 1
8504.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.05 Electro-aimants; aimants permanents et articles

destinés à devenir des aimants permanents après
aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs
magnétiques ou électromagnétiques similaires de
fixation; accouplements, embrayages, variateurs
de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de
levage électromagnétiques.
- Aimants permanents et articles destinés à
devenir des aimants permanents après
aimantation :
8505.11.00.00 -- En métal kg 5 1
8505.19.00.00 -- Autres kg 5 1
- Accouplements, embrayages, variateurs de
vitesse et freins électromagnétiques :
8505.20.10.00 -- Pour véhicules automobiles kg 10 1
8505.20.90.00 -- Autres kg 10 1
85.06 Piles et batteries de piles électriques.

- Au bioxyde de manganèse :
8506.10.10.00 -- De type R20 u 20 1
8506.10.90.00 -- Autres u 20 1
8506.30.00.00 - A l'oxyde de mercure u 20 1
8506.40.00.00 - A l'oxyde d'argent u 20 1
8506.50.00.00 - Au lithium u 20 1
8506.60.00.00 - A l'air-zinc u 20 1
8506.80.00.00 - Autres piles et batteries de piles u 20 1
8506.90.00.00 - Parties kg 5 1
497 F
Section XVI
Chapitre 85
85.15/16
N° de
posi- N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.
tion
85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs
séparateurs, même de forme carrée ou
rectangulaire.
8507.10.00.00 - Au plomb, des types utilisés pour le
démarrage des moteurs à piston u 20 1
8507.20.00.00 - Autres accumulateurs au plomb u 20 1
8507.30.00.00 - Au nickel-cadmium u 20 1
8507.50.00.00 - Au nickel-hydrure métallique u 20 1
8507.60.00.00 - Au lithium-ion u 20 1
8507.80.00.00 - Autres accumulateurs u 20 1
8507.90.00.00 - Parties kg 10 1
85.08 Aspirateurs.
- A moteur électrique incorporé :
8508.11.00.00 -- D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et
dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l u 20 1
8508.19.00.00 -- Autres u 20 1
8508.60.00.00 - Autres aspirateurs u 20 1
8508.70.00.00 - Parties kg 10 1
85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique

incorporé, à usage domestique, autres que les
aspirateurs du n° 85.08.
8509.40.00.00 - Broyeurs et mélangeurs pour aliments;
presse-fruits et presse-légumes u 20 1
8509.80.00.00 - Autres appareils u 20 1
8509.90.00.00 - Parties kg 10 1
85.10 Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur

électrique incorporé.
8510.10.00.00 - Rasoirs u 20 1
8510.20.00.00 - Tondeuses u 20 1
8510.30.00.00 - Appareils à épiler u 20 1
8510.90.00.00 - Parties kg 10 1
85.11 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou

de démarrage pour moteurs à allumage par
étincelles ou par compression (magnétos,
dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies
d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par
exemple); génératrices (dynamos, alternateurs,
par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs
utilisés avec ces moteurs.
8511.10.00.00 - Bougies d'allumage u 10 1
8511.20.00.00 - Magnétos; dynamos-magnétos; volants
magnétiques u 10 1
8511.30.00.00 - Distributeurs; bobines d'allumage u 10 1
8511.40.00.00 - Démarreurs, même fonctionnant comme u 10 1
498 F
Section XVI
Chapitre 85
85.15/16
N° de
tion
génératrices
8511.50.00.00 - Autres génératrices u 10 1
8511.80.00.00 - Autres appareils et dispositifs u 10 1
8511.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.12 Appareils électriques d’éclairage ou de

signalisation (à l’exclusion des articles du
n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs
antibuée électriques, des types utilisés pour
cycles ou automobiles.
8512.10.00.00 - Appareils d'éclairage ou de signalisation
visuelle des types utilisés pour les bicyclettes u 10 1
8512.20.00.00 - Autres appareils d'éclairage ou de
signalisation visuelle u 10 1
8512.30.00.00 - Appareils de signalisation acoustique u 10 1
8512.40.00.00 - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs
antibuée u 10 1
8512.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.13 Lampes électriques portatives, conçues pour

fonctionner au moyen de leur propre source
d'énergie (à piles, à accumulateurs,
électromagnétiques, par exemple), autres que les
appareils d'éclairage du n° 85.12.
8513.10.00.00 - Lampes u 20 1
8513.90.00.00 - Parties kg 10 1
85.14 Fours électriques industriels ou de laboratoires,

y compris ceux fonctionnant par induction ou
par pertes diélectriques; autres appareils
industriels ou de laboratoires pour le traitement
thermique des matières par induction ou par
pertes diélectriques.
- Fours à résistance (à chauffage indirect) :
8514.11.00.00 -- Presses isostatiques à chaud u 5 1
8514.19.00.00 -- Autres u 5 1
8514.20.00.00 - Fours fonctionnant par induction ou par pertes
diélectriques u 5 1
- Autres fours :
8514.31.00.00 -- Fours à faisceau d’électrons u 5 1
8514.32.00.00 -- Fours à plasma et fours à arc sous vide u 5 1
8514.39.00.00 -- Autres u 5 1
8514.40.00.00 - Autres appareils pour le traitement thermique
des matières par induction ou par pertes
diélectriques u 5 1
8514.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.15 Machines et appareils pour le brasage ou le

499 F
Section XVI
Chapitre 85
85.15/16
N° de
tion
soudage (même pouvant couper), électriques (y
compris ceux aux gaz chauffés électriquement)
ou opérant par laser ou autres faisceaux de
lumière ou de photons, par ultra-sons, par
faisceaux d'électrons, par impulsions
magnétiques ou au jet de plasma; machines et
appareils électriques pour la projection à chaud
de métaux ou de cermets.
- Machines et appareils pour le brasage fort ou
tendre :
8515.11.00.00 -- Fers et pistolets à braser u 5 1
8515.19.00.00 -- Autres u 5 1
- Machines et appareils pour le soudage des
métaux par résistance :
8515.21.00.00 -- Entièrement ou partiellement automatiques u 5 1
8515.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Machines et appareils pour le soudage des
métaux à l'arc ou au jet de plasma :
8515.31.00.00 -- Entièrement ou partiellement automatiques u 5 1
8515.39.00.00 -- Autres u 5 1
8515.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;

appareils électriques pour le chauffage des
locaux, du sol ou pour usages similaires;
appareils électrothermiques pour la coiffure
(sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à
friser, par exemple) ou pour sécher les mains;
fers à repasser électriques; autres appareils élec-
trothermiques pour usages domestiques;
résistances chauffantes, autres que celles du
n° 85.45.
8516.10.00.00 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques u 20 1
- Appareils électriques pour le chauffage des
locaux, du sol ou pour usages similaires :
8516.21.00.00 -- Radiateurs à accumulation u 20 1
8516.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Appareils électrothermiques pour la coiffure
ou pour sécher les mains :
8516.31.00.00 -- Sèche-cheveux u 20 1
8516.32.00.00 -- Autres appareils pour la coiffure u 20 1
8516.33.00.00 -- Appareils pour sécher les mains u 20 1
8516.40.00.00 - Fers à repasser électriques u 20 1
8516.50.00.00 - Fours à micro-ondes u 20 1
- Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris
les tables de cuisson), grils et rôtissoires :
8516.60.10.00 -- Présentés entièrement à l’état démonté ou non u 20 1
500 F
Section XVI
Chapitre 85
85.15/16
N° de
tion
monté importés pour l’industrie du montage
8516.60.90.00 -- Autres u 20 1
- Autres appareils électrothermiques :
8516.71.00.00 -- Appareils pour la préparation du café ou du
thé u 20 1
8516.72.00.00 -- Grille-pain u 20 1
-- Autres :
8516.79.10.00 --- Bouilloir électrique u 20 1
8516.79.20.00 --- Diffuseur électrique de parfum ou
d’insecticide u 20 1
8516.79.90.00 --- Autres u 20 1
8516.80.00.00 - Résistances chauffantes u 20 1
8516.90.00.00 - Parties kg 10 1
501 F
Section XVI
Chapitre 85
85.17/191
N° de
position
85.17 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les
téléphones intelligents et autres téléphones
pour réseaux cellulaires et pour autres
réseaux sans fil; autres appareils pour
l'émission, la transmission ou la réception de
la voix, d'images ou d'autres données, y
compris les appareils pour la communication
dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un
réseau local ou étendu), autres que ceux des
n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.
- Postes téléphoniques d'usagers, y compris
les téléphones intelligents et autres
téléphones pour réseaux cellulaires et pour
autres réseaux sans fil :
8517.11.00.00 -- Postes téléphoniques d'usagers par fil à
combinés sans fil u 10 1
8517.13.00.00 -- Téléphones intelligents u 10 1

8517.14.00.00 -- Autres téléphones pour réseaux cellulaires
ou autres réseaux sans fil u 10 1
8517.18.00.00 -- Autres u 10 1
- Autres appareils pour l'émission, la
transmission ou la réception de la voix,
d'images ou d'autres données, y compris
les appareils pour la communication dans
un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un
réseau local ou étendu) :
8517.61.00.00 -- Stations de base u 10 1
8517.62.00.00 -- Appareils pour la réception, la conversion
et l'émission, la transmission ou la
régénération de la voix, d'images ou
d'autres données, y compris les appareils
de commutation et de routage u 10 1
8517.69.00.00 -- Autres u 10 1
- Parties :
8517.71.00.00 -- Antennes et réflecteurs d’antennes de tous
types; parties reconnaissables comme étant
utilisées conjointement avec ces articles kg 5 1
8517.79.00.00 -- Autres kg 5 1
85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs,

même montés dans leurs enceintes; casques
d’écoute et écouteurs, même combinés avec
un microphone, et ensembles ou assortiments
constitués par un microphone et un ou
plusieurs haut-parleurs; amplificateurs
électriques d’audiofréquence; appareils
électriques d’amplification du son.
8518.10.00.00 - Microphones et leurs supports u 20 1
502 F
Section XVI
Chapitre 85
85.17/191
N° de
position
- Haut-parleurs, même montés dans leurs
enceintes :
8518.21.00.00 -- Haut-parleur unique monté dans son
enceinte u 20 1
8518.22.00.00 -- Haut-parleurs multiples montés dans la
même enceinte u 20 1
8518.29.00.00 -- Autres u 20 1
8518.30.00.00 - Casques d'écoute et écouteurs, même
combinés avec un microphone, et
ensembles ou assortiments constitués par
un microphone et un ou plusieurs
haut-parleurs u 20 1
8518.40.00.00 - Amplificateurs électriques
d'audiofréquence u 20 1
8518.50.00.00 - Appareils électriques d'amplification du
son u 20 1
8518.90.00.00 - Parties kg 20 1
85.19 Appareils d'enregistrement du son; appareils

de reproduction du son; appareils
d'enregistrement et de reproduction du son.
8519.20.00.00 - Appareils fonctionnant par l'introduction
d'une pièce de monnaie, d'un billet de
banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou
par d'autres moyens de paiement u 20 1
8519.30.00.00 - Platines tourne-disques u 20 1
-- Utilisant un support magnétique, optique
ou à semi-conducteur :
8519.81.10.00 --- Lecteurs multimédia portables u 20 1
8519.81.90.00 --- Autres u 20 1
8519.89.00.00 -- Autres u 20 1
[85.20]
85.21 Appareils d'enregistrement ou de

reproduction vidéophoniques, même
incorporant un récepteur de signaux
vidéophoniques.
8521.10.00.00 - A bandes magnétiques u 20 1
- Autres :
8521.90.10.00 -- Lecteur/enregistreur de DVD u 20 1
8521.90.90.00 -- Autres u 20 1
85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme

étant exclusivement ou principalement
destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21.
8522.10.00.00 - Lecteurs phonographiques kg 20 1
8522.90.00.00 - Autres kg 10 1
503 F
Section XVI
Chapitre 85
85.17/191
N° de
position
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage

rémanent des données à base de
semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et
autres supports pour l'enregistrement du son
ou pour enregistrements analogues, même
enregistrés, y compris les matrices et moules
galvaniques pour la fabrication des disques, à
l'exclusion des produits du Chapitre 37.
- Supports magnétiques :
-- Cartes munies d'une piste magnétique :
8523.21.10.00 --- Enregistrées u 20 1
8523.21.90.00 --- Non enregistrées u 20 1
-- Autres :
8523.29.10.00 --- D'une largeur n'excédant pas 4 mm u 10 1
8523.29.90.00 --- Autres u 20 1
- Supports optiques :
8523.41.00.00 -- Non enregistrés u 20 1
8523.49.00.00 -- Autres u 20 1
- Supports à semi-conducteur :
8523.51.00.00 -- Dispositifs de stockage rémanent des
données à base de semi-conducteurs u 20 1
8523.52.00.00 -- «Cartes intelligentes» u 20 1
8523.59.00.00 -- Autres u 20 1
8523.80.00.00 - Autres u 20 1
85.24 Modules d’affichage à écran plat, même

comprenant des écrans tactiles.
- Sans pilotes ni circuits de commande :
8524.11.00.00 -- A cristaux liquides u 10 1
8524.12.00.00 -- A diodes émettrices de lumière organiques
(OLED) u 10 1
8524.19.00.00 -- Autres u 10 1
- Autres :
8524.91.00.00 -- A cristaux liquides u 10 1
8524.92.00.00 -- A diodes émettrices de lumière organiques
(OLED) u 10 1
8524.99.00.00 -- Autres u 10 1
85.25 Appareils d'émission pour la radiodiffusion

ou la télévision, même incorporant un
appareil de réception ou un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son;
caméras de télévision, appareils
photographiques numériques et caméscopes.
8525.50.00.00 - Appareils d'émission u 5 1
8525.60.00.00 - Appareils d'émission incorporant un
appareil de réception u 5 1
- Caméras de télévision, appareils
504 F
Section XVI
Chapitre 85
85.17/191
N° de
position
photographiques numériques et
caméscopes :
8525.81.00.00 -- Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1
de sous-positions du présent Chapitre u 5 1
8525.82.00.00 -- Autres, résistants aux rayonnements,
mentionnés dans la Note 2 de
sous-positions du présent Chapitre u 5 1
8525.83.00.00 -- Autres, à vision nocturne, mentionnés
dans la Note 3 de souspositions du présent
Chapitre u 5 1
8525.89.00.00 -- Autres u 5 1
85.26 Appareils de radiodétection et de

radiosondage (radar), appareils de
radionavigation et appareils de
radiotélécommande.
8526.10.00.00 - Appareils de radiodétection et de
radiosondage (radar) u 5 1
- Autres :
8526.91.00.00 -- Appareils de radionavigation u 5 1
8526.92.00.00 -- Appareils de radiotélécommande u 5 1
85.27 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion,

même combinés, sous une même enveloppe, à
un appareil d'enregistrement ou de
reproduction du son ou à un appareil
d'horlogerie.
- Appareils récepteurs de radiodiffusion
pouvant fonctionner sans source d'énergie
extérieure :
8527.12.00.00 -- Radiocassettes de poche u 20 1
8527.13.00.00 -- Autres appareils combinés à un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son u 20 1
-- Autres :
8527.19.10.00 --- Présentés entièrement à l'état démonté ou
non monté importés pour l'industrie de
montage : u 5 1
8527.19.20.00 --- Appareils récepteur u 20 1
8527.19.90.00 --- Autres u 20 1
- Appareils récepteurs de radiodiffusion ne
pouvant fonctionner qu'avec une source
d'énergie extérieure, du type utilisé dans les
véhicules automobiles :
8527.21.00.00 -- Combinés à un appareil d'enregistrement
ou de reproduction du son u 20 1
8527.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres :
8527.91.00.00 -- Combinés à un appareil d'enregistrement u 20 1
505 F
Section XVI
Chapitre 85
85.17/191
N° de
position
ou de reproduction du son
8527.92.00.00 -- Non combinés à un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du
son mais combinés à un appareil
d'horlogerie u 20 1
8527.99.00.00 -- Autres u 20 1
85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas

d' appareils de réception de télévision;
appareils récepteurs de télévision, même
incorporant un appareil récepteur de
radiodiffusion ou un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son
ou des images.
- Moniteurs à tube cathodique :
8528.42.00.00 -- Aptes à être connectés directement à une
machine automatique de traitement de
l’information du n° 84.71 et conçus pour
être utilisés avec celle-ci u 5 1
8528.49.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres moniteurs :
8528.59.00.00 -- Autres u 20 1
- Projecteurs :
8528.69.00.00 -- Autres u 20 1
- Appareils récepteurs de télévision, même
incorporant un appareil récepteur de
radiodiffusion ou un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du
son ou des images :
-- Non conçus pour incorporer un dispositif
d'affichage ou un écran vidéo :
montage u 5 1
8528.71.90.00 --- Autres u 20 1
-- Autres, en couleurs :
montage u 5 1
8528.72.90.00 --- Autres u 20 1
-- Autres, en monochromes :
506 F
Section XVI
Chapitre 85
85.17/191
N° de
position
montage u 5 1
8528.73.90.00 --- Autres u 20 1
85.29 Parties reconnaissables comme étant

exclusivement ou principalement destinées
aux appareils des n°s 85.24 à 85.28.
8529.10.00.00 - Antennes et réflecteurs d’antennes de tous
types; parties reconnaissables comme étant
utilisées conjointement avec ces articles kg 20 1
8529.90.00.00 - Autres kg 10 1
85.30 Appareils électriques de signalisation (autres

que pour la transmission de messages), de
sécurité, de contrôle ou de commande pour
voies ferrées ou similaires, voies routières ou
fluviales, aires ou parcs de stationnement,
installations portuaires ou aérodromes (autres
que ceux du n° 86.08).
8530.10.00.00 - Appareils pour voies ferrées ou similaires u 5 1
8530.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.31 Appareils électriques de signalisation

acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes,
tableaux annonciateurs, appareils
avertisseurs pour la protection contre le vol
ou l'incendie, par exemple), autres que ceux
des n°s 85.12 ou 85.30.
8531.10.00.00 - Avertisseurs électriques pour la protection
contre le vol ou l'incendie et appareils
similaires u 5 1
8531.20.00.00 - Panneaux indicateurs incorporant des
dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à
diodes émettrices de lumière (LED) u 10 1
8531.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.32 Condensateurs électriques, fixes, variables ou

ajustables.
8532.10.00.00 - Condensateurs fixes conçus pour les
réseaux électriques de 50/60 Hz et
capables d’absorber une puissance réactive
égale ou supérieure à 0,5 kvar
(condensateurs de puissance) kg 5 1
- Autres condensateurs fixes :
8532.21.00.00 -- Au tantale kg 5 1
8532.22.00.00 -- Electrolytiques à l'aluminium kg 5 1
507 F
Section XVI
Chapitre 85
85.17/191
N° de
position
8532.23.00.00 -- A diélectrique en céramique, à une seule
couche kg 5 1
8532.24.00.00 -- A diélectrique en céramique, multicouches kg 5 1
8532.25.00.00 -- A diélectrique en papier ou en matières
plastiques kg 5 1
8532.29.00.00 -- Autres kg 5 1
8532.30.00.00 - Condensateurs variables ou ajustables kg 5 1
8532.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.33 Résistances électriques non chauffantes (y

compris les rhéostats et les potentiomètres).
8533.10.00.00 - Résistances fixes au carbone, agglomérées
ou à couche kg 5 1
- Autres résistances fixes :
8533.21.00.00 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W kg 5 1
8533.29.00.00 -- Autres kg 5 1
- Résistances variables (y compris les
rhéostats et les potentiomètres) bobinées :
8533.31.00.00 -- Pour une puissance n'excédant pas 20 W kg 5 1
8533.39.00.00 -- Autres kg 5 1
8533.40.00.00 - Autres résistances variables (y compris les
rhéostats et les potentiomètres) kg 5 1
8533.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.34 8534.00.00.00 Circuits imprimés. kg 5 1
85.35 Appareillage pour la coupure, le

sectionnement, la protection, le branchement,
le raccordement ou la connexion des circuits
électriques (interrupteurs, commutateurs,
coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de
tension, parasurtenseurs, prises de courant et
autres connecteurs, boîtes de jonction, par
exemple), pour une tension excédant 1.000
volts.
8535.10.00.00 - Fusibles et coupe-circuit à fusibles kg 10 1
- Disjoncteurs :
8535.21.00.00 -- Pour une tension inférieure à 72,5 kV kg 10 1
8535.29.00.00 -- Autres kg 10 1
8535.30.00.00 - Sectionneurs et interrupteurs kg 10 1
8535.40.00.00 - Parafoudres, limiteurs de tension et
parasurtenseurs kg 10 1
8535.90.00.00 - Autres kg 10 1
85.36 Appareillage pour la coupure, le

sectionnement, la protection, le branchement,
le raccordement ou la connexion des circuits
électriques (interrupteurs, commutateurs,
relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches
508 F
Section XVI
Chapitre 85
85.17/191
N° de
position
et prises de courant, douilles pour lampes et
autres connecteurs, boîtes de jonction, par
exemple), pour une tension n'excédant pas
1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques,
faisceaux ou câbles de fibres optiques.
8536.10.00.00 - Fusibles et coupe-circuit à fusibles kg 20 1
8536.20.00.00 - Disjoncteurs kg 20 1
8536.30.00.00 - Autres appareils pour la protection des
circuits électriques kg 20 1
- Relais :
8536.41.00.00 -- Pour une tension n'excédant pas 60 V kg 20 1
8536.49.00.00 -- Autres kg 20 1
8536.50.00.00 - Autres interrupteurs, sectionneurs et
commutateurs kg 20 1
- Douilles pour lampes, fiches et prises de
courant :
8536.61.00.00 -- Douilles pour lampes kg 20 1
8536.69.00.00 -- Autres kg 20 1
8536.70.00.00 - Connecteurs pour fibres optiques,
faisceaux ou câbles de fibres optiques kg 20 1
8536.90.00.00 - Autres appareils kg 20 1
509 F
Section XVI
Chapitre 85
85.362/39
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires
et autres supports comportant plusieurs appareils
des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la
distribution électrique, y compris ceux
incorporant des instruments ou appareils du
Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande
numérique, autres que les appareils de
commutation du n° 85.17.
8537.10.00.00 - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V kg 5 1
8537.20.00.00 - Pour une tension excédant 1.000 V kg 5 1
85.38 Parties reconnaissables comme étant

exclusivement ou principalement destinées aux
appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37.
8538.10.00.00 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres,
armoires et autres supports du n° 85.37,
dépourvus de leurs appareils kg 5 1
8538.90.00.00 - Autres kg 5 1
85.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à

décharge, y compris les articles dits «phares et
projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons
ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources
lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED).
8539.10.00.00 - Articles dits «phares et projecteurs scellés» u 20 1
- Autres lampes et tubes à incandescence, à
l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou
infrarouges :
8539.21.00.00 -- Halogènes, au tungstène u 20 1
8539.22.00.00 -- Autres, d’une puissance n’excédant pas 200 W
et d’une tension excédant 100 V u 20 1
8539.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons
ultraviolets :
-- Fluorescents, à cathode chaude :
8539.31.10.00 --- Lampes fluorescentes compactes (Lampe à
Basse Consommation d’énergie « LBC ») u 20 1
8539.31.90.00 --- Autres u 20 1
8539.32.00.00 -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium;
lampes à halogénure métallique u 20 1
8539.39.00.00 -- Autres u 20 1
- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou
infrarouges; lampes à arc :
8539.41.00.00 -- Lampes à arc u 20 1
8539.49.00.00 -- Autres u 20 1
- Sources lumineuses à diodes émettrices de
lumière (LED) :
8539.51.00.00 -- Modules à diodes émettrices de lumière u 20 1
510 F
Section XVI
Chapitre 85
85.362/39
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
(LED)
8539.52.00.00 -- Lampes et tubes à diodes émettrices de
lumière (LED) u 20 1
8539.90.00.00 - Parties kg 10 1
511 F
Section XVI
Chapitre 85
85.46/48
N° de
position
85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode
chaude, à cathode froide ou à photocathode
(lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz,
tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes
cathodiques, tubes et valves pour caméras de
télévision, par exemple), autres que ceux du
n° 85.39.
- Tubes cathodiques pour récepteurs de
télévision, y compris les tubes pour moniteurs
vidéo :
8540.11.00.00 -- En couleurs u 10 1
8540.12.00.00 -- En monochromes u 10 1
8540.20.00.00 - Tubes pour caméras de télévision; tubes
convertisseurs ou intensificateurs d'images;
autres tubes à photocathode u 5 1
8540.40.00.00 - Tubes de visualisation des données
graphiques en monochromes; tubes de
visualisation des données graphiques, en
couleurs avec un écran phosphorique
d'espacement à points inférieur à 0,4 mm u 10 1
8540.60.00.00 - Autres tubes cathodiques u 10 1
- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons,
klystrons, tubes à ondes progressives,
carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des
tubes commandés par grille :
8540.71.00.00 -- Magnétrons u 10 1
8540.79.00.00 -- Autres u 10 1
- Autres lampes, tubes et valves :
8540.81.00.00 -- Tubes de réception ou d'amplification u 10 1
8540.89.00.00 -- Autres u 10 1
- Parties :
8540.91.00.00 -- De tubes cathodiques kg 5 1
8540.99.00.00 -- Autres kg 5 1
85.41 Dispositifs à semi-conducteur (par exemple,

diodes, transistors, transducteurs à
semi-conducteur); dispositifs photosensibles à
semi-conducteur, y compris les cellules
photovoltaïques même assemblées en modules ou
constituées en panneaux; diodes émettrices de
lumière (LED), même assemblées avec d’autres
diodes émettrices de lumière (LED); cristaux
piézo-électriques montés.
8541.10.00.00 - Diodes, autres que les photodiodes et les
diodes émettrices de lumière (LED) u 10 1
- Transistors, autres que les photo-transistors :
8541.21.00.00 -- A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W u 10 1
8541.29.00.00 -- Autres u 10 1
8541.30.00.00 - Thyristors, diacs et triacs, autres que les u 10 1
512 F
Section XVI
Chapitre 85
85.46/48
N° de
position
dispositifs photosensibles
- Dispositifs photosensibles à semi-conducteur,
y compris les cellules photovoltaïques même
assemblées en modules ou constituées en
panneaux; diodes émettrices de lumière
(LED) :
8541.41.00.00 -- Diodes émettrices de lumière (LED) u 5 1
8541.42.00.00 -- Cellules photovoltaïques non assemblées en
modules ni constituées en panneaux u 0 1
8541.43.00.00 -- Cellules photovoltaïques assemblées en
modules ou constituées en panneaux u 0 1
8541.49.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres dispositifs à semi-conducteur :
8541.51.00.00 -- Transducteurs à semi-conducteur u 10 1
8541.59.00.00 -- Autres u 10 1
8541.60.00.00 - Cristaux piézo-électriques montés u 10 1
8541.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.42 Circuits intégrés électroniques.

- Circuits intégrés électroniques :
8542.31.00.00 -- Processeurs et contrôleurs, même combinés
avec des mémoires, des convertisseurs, des
circuits logiques, des amplificateurs, des
horloges, des circuits de synchronisation ou
d'autres circuits u 10 1
8542.32.00.00 -- Mémoires u 10 1
8542.33.00.00 -- Amplificateurs u 10 1
8542.39.00.00 -- Autres u 10 1
8542.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.43 Machines et appareils électriques ayant une

fonction propre, non dénommés ni compris
ailleurs dans le présent Chapitre.
8543.10.00.00 - Accélérateurs de particules u 10 1
8543.20.00.00 - Générateurs de signaux u 10 1
8543.30.00.00 - Machines et appareils de galvanoplastie,
électrolyse ou électrophorèse u 10 1
- Cigarettes électroniques et dispositifs de
vaporisation électriques personnels
similaires :
8543.40.10.00 -- Cigarettes électroniques u 20 1
8543.40.90.00 -- Autres u 10 1
8543.90.00.00 - Parties kg 5 1
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et

autres conducteurs isolés pour l'électricité
(même laqués ou oxydés anodiquement), munis
513 F
Section XVI
Chapitre 85
85.46/48
N° de
position
ou non de pièces de connexion; câbles de fibres
optiques, constitués de fibres gainées
individuellement, même comportant des
conducteurs électriques ou munis de pièces de
connexion.
- Fils pour bobinages :
8544.11.00.00 -- En cuivre kg 10 1
8544.19.00.00 -- Autres kg 10 1
8544.20.00.00 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs
électriques coaxiaux kg 20 1
8544.30.00.00 - Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres
jeux de fils des types utilisés dans les moyens
de transport kg 20 1
- Autres conducteurs électriques, pour tensions
n'excédant pas 1.000 V :
8544.42.00.00 -- Munis de pièces de connexion kg 20 1
-- Autres :
8544.49.10.00 --- Autoporteurs en almelec isolés dont la partie
métallique est composée de 7 brins nus de
diamètre Compris entre 3,15 et 3,55 mm kg 10 1
8544.49.90.00 --- Autres kg 20 1
8544.60.00.00 - Autres conducteurs électriques, pour tensions
excédant 1.000 V kg 10 1
8544.70.00.00 - Câbles de fibres optiques kg 5 1
85.45 Electrodes en charbon, balais en charbon,

charbons pour lampes ou pour piles et autres
articles en graphite ou en autre carbone, avec ou
sans métal, pour usages électriques.
- Electrodes :
8545.11.00.00 -- Des types utilisés pour fours kg 10 1
8545.19.00.00 -- Autres kg 10 1
8545.20.00.00 - Balais kg 10 1
- Autres :
8545.90.10.00 -- Destinés aux entreprises industrielles de
fabrication des piles kg 5 1
8545.90.90.00 -- Autres kg 10 1
85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.

8546.10.00.00 - En verre kg 10 1
8546.20.00.00 - En céramique kg 10 1
8546.90.00.00 - Autres kg 10 1
85.47 Pièces isolantes, entièrement en matières

isolantes ou comportant de simples pièces
métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis,
par exemple) noyées dans la masse, pour
machines, appareils ou installations électriques,
autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes
514 F
Section XVI
Chapitre 85
85.46/48
N° de
position
isolateurs et leurs pièces de raccordement, en
métaux communs, isolés intérieurement.
8547.10.00.00 - Pièces isolantes en céramique kg 10 1
8547.20.00.00 - Pièces isolantes en matières plastiques kg 10 1
8547.90.00.00 - Autres kg 10 1
85.48 8548.00.00.00 Parties électriques de machines ou d’appareils,

non dénommées ni comprises ailleurs dans le
présent Chapitre. kg 10 1
85.49 Déchets et débris électriques et électroniques.

- Déchets et débris de piles, de batteries de
piles et d'accumulateurs électriques; piles et
batteries de piles électriques hors d'usage et
accumulateurs électriques hors d'usage :
8549.11.00.00 -- Déchets et débris d’accumulateurs au plomb
et à l’acide; accumulateurs au plomb et à
l’acide hors d’usage kg 20 1
8549.12.00.00 -- Autres, contenant du plomb, du cadmium ou
du mercure kg 20 1
8549.13.00.00 -- Triés par type de composant chimique et ne
contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure kg 20 1
8549.14.00.00 -- En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium
ni mercure kg 20 1
8549.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Des types utilisés principalement pour la
récupération des métaux précieux :
8549.21.00.00 -- Contenant des piles et batteries de piles
électriques, des accumulateurs électriques,
des interrupteurs à mercure, du verre de
tubes cathodiques et autres verres activés, ou
des composants électriques ou électroniques
contenant du cadmium, du mercure, du plomb
ou des polychlorobiphényles (PCB) kg 20 1
8549.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres assemblages électriques et
électroniques et les cartes de circuits
imprimés :
électriques, des accumulateurs électriques,
des interrupteurs au mercure, du verre de
ou des polychlorobiphényles (PCB) kg 20 1
8549.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres :
électriques, des accumulateurs électriques, kg 20 1
515 F
Section XVI
Chapitre 85
85.46/48
N° de
position
des interrupteurs au mercure, du verre de
ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549.99.00.00 -- Autres kg 20 1
_________________
516 F
Section XVII
Notes
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Notes.
1.- La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et
similaires (n° 95.06).
2.- Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires, même lorsqu'ils sont reconnaissables comme
destinés à du matériel de transport :
a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84)
ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);
b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux com-
muns (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
c) les articles du Chapitre 82 (outils);
d) les articles du n° 83.06;
e) les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des
radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant
qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;
f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Cha-
pitre 85);
g) les instruments et appareils du Chapitre 90;
h) les articles du Chapitre 91;
ij) les armes (Chapitre 93);
k) les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;
l) les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03).
3.- Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas les
parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles
de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spéci-
fications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la
position qui correspond à son usage principal.
4.- Dans la présente Section :
a) les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la posi-
tion appropriée du Chapitre 87;
b) les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;
c) les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme
véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88.
5.- Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues :
a) du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
b) du Chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou
indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;
c) du Chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se
poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces
glacées.
Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux
des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des
dispositions qui précèdent.
Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les
appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des
appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.
_________________
517 F
Section XVII
Chapitre 86
86.01/03
Chapitre 86
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires

et leurs parties; appareils mécaniques
(y compris électromécaniques)
de signalisation pour voies de communications
Notes.
a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies
de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);
b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02;
c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du
n° 85.30.
2.- Relèvent notamment du n° 86.07 :
a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties
de roues;
b) les châssis, bogies et bissels;
c) les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;
d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;
e) les articles de carrosserie.
3.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :
a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;
b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à
niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques
(y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils
comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies
routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement,
installations portuaires ou aérodromes.
_________________
sition . . .
86.01 Locomotives et locotracteurs, à source
extérieure d'électricité ou à accumulateurs
électriques.
8601.10.00.00 - A source extérieure d'électricité u 5 1
8601.20.00.00 - A accumulateurs électriques u 5 1
86.02 Autres locomotives et locotracteurs; tenders.

8602.10.00.00 - Locomotives diesel-électriques u 5 1
8602.90.00.00 - Autres u 5 1
86.03 Automotrices et autorails, autres que ceux du

n° 86.04.
8603.10.00.00 - A source extérieure d'électricité u 5 1
8603.90.00.00 - Autres u 5 1
518 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de U.S D.D R.S

position . . .
86.04 8604.00.00.00 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies
ferrées ou similaires, même autopropulsés
(wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés
de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies,
voitures d'essais et draisines, par exemple). u 5 1
86.05 8605.00.00.00 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages,

voitures postales et autres voitures spéciales, pour
voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des
voitures du n° 86.04). u 5 1
86.06 Wagons pour le transport sur rail de

marchandises.
8606.10.00.00 - Wagons-citernes et similaires u 5 1
8606.30.00.00 - Wagons à déchargement automatique, autres
que ceux du n° 8606.10 u 5 1
- Autres :
8606.91.00.00 -- Couverts et fermés u 5 1
8606.92.00.00 -- Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur
excédant 60 cm (tombereaux) u 5 1
8606.99.00.00 -- Autres u 5 1
86.07 Parties de véhicules pour voies ferrées ou

similaires.
- Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs
parties :
8607.11.00.00 -- Bogies et bissels de traction kg 5 1
8607.12.00.00 -- Autres bogies et bissels kg 5 1
- Freins et leurs parties :
8607.21.00.00 -- Freins à air comprimé et leurs parties kg 5 1
8607.29.00.00 -- Autres kg 5 1
8607.30.00.00 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons
de chocs, et leurs parties kg 5 1
- Autres :
8607.91.00.00 -- De locomotives ou de locotracteurs kg 5 1
8607.99.00.00 -- Autres kg 5 1
86.08 8608.00.00.00 Matériel fixe de voies ferrées ou similaires;

appareils mécaniques (y compris
électromécaniques) de signalisation, de sécurité,
de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou
similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de
stationnement, installations portuaires ou
aérodromes; leurs parties. kg 5 1
86.09 8609.00.00.00 Cadres et conteneurs (y compris les

conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs)
spécialement conçus et équipés pour un ou u 5 1
519 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
plusieurs modes de transport.

_________________
520 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules

terrestres, leurs parties et accessoires
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
2.- On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus
pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains
aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de
semences, d'engrais, etc.
Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que
matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils
soient montés ou non sur celui-ci.
3.- Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non
dans le n° 87.06.
4.- Le n° 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent
du n° 95.03.
Note additionnelle
Au sens des dispositions du présent tarif est considéré comme usagé, tout véhicule, déjà utilisé, ayant plus
de (06) six mois d’âge à compter de sa date de mise en circulation ou qui a parcouru au moins 6.000 ki-
lomètres
1.- Le n° 8708.22 couvre :
a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés;
b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauf-
fants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destinés exclusivement
ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.
_________________
N° de
position
87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs
du n° 87.09).
- Tracteurs à essieu simple :
8701.10.10.00 -- Neufs u 5 1
8701.10.20.00 -- Usagés u 5 1
- Tracteurs routiers pour semi-remorques :
-- Uniquement à moteur à piston à allumage
par compression (diesel ou semi- diesel) :
8701.21.10.00 --- Neufs u 5 1
8701.21.20.00 --- Usagés u 5 1
-- Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un
moteur à piston à allumage par compression
(diesel ou semi-diesel) et d'un moteur
électrique :
8701.22.10.00 --- Neufs u 5 1
8701.22.20.00 --- Usagés u 5 1
-- Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un
521 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
moteur à piston à allumage par étincelles et
d'un moteur électrique :
8701.23.10.00 --- Neufs u 5 1
8701.23.20.00 --- Usagés u 5 1
-- Uniquement à moteur électrique pour la
propulsion :
8701.24.10.00 --- Neufs u 5 1
8701.24.20.00 --- Usagés u 5 1
-- Autres :
8701.29.10.00 --- Neufs u 5 1
8701.29.20.00 --- Usagés u 5 1
- Tracteurs à chenilles :
8701.30.10.00 -- Neufs u 5 1
8701.30.20.00 -- Usagés u 5 1
- Autres, d’une puissance de moteur :
-- N’excédant pas 18 KW :
--- Neufs :
8701.91.11.00 ---- Présentés entièrement à l’état démonté ou
montage u 5 1
8701.91.19.00 ---- Autres u 5 1
8701.91.90.00 --- Usagés u 5 1
-- Excédant 18 KW mais n’excédant pas 37
KW :
--- Neufs :
montage u 5 1
8701.92.19.00 ---- Autres u 5 1
8701.92.90.00 --- Usagés u 5 1
KW :
--- Neufs :
montage u 5 1
8701.93.19.00 ---- Autres u 5 1
8701.93.90.00 --- Usagés u 5 1
KW :
--- Neufs :
montage u 5 1
8701.94.19.00 ---- Autres u 5 1
8701.94.90.00 --- Usagés u 5 1
-- Excédant 130 KW :
--- Neufs :
8701.95.11.00 ---- Présentés entièrement à l’état démonté ou u 5 1
522 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
montage
8701.95.19.00 ---- Autres u 5 1
8701.95.90.00 --- Usagés u 5 1
87.02 Véhicules automobiles pour le transport de dix

personnes ou plus, chauffeur inclus.
- Uniquement à moteur à piston à allumage
par compression (diesel ou semi-diesel) :
-- Neufs :
--- Comportant 10 à 22 places assises, chauffeur
inclus :
montage u 5 1
8702.10.11.90 ---- Autres u 10 1
inclus :
montage u 5 1
8702.10.12.90 ---- Autres u 10 1
--- Comportant plus de 30 places assises,
chauffeur inclus :
montage u 5 1
8702.10.13.90 ---- Autres u 10 1
-- Usagés :
8702.10.21.00 --- Comportant 10 à 22 places assises, chauffeur
inclus u 10 1
inclus u 10 1
8702.10.23.00 --- Comportant plus de 30 places assises,
chauffeur inclus u 10 1
- Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un
moteur à piston à allumage par compression
(diesel ou semi-diesel) et d’un moteur
électrique :
-- Neufs :
inclus :
montage u 5 1
8702.20.11.90 ---- Autres u 10 1
inclus :
523 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
montage
8702.20.12.90 ---- Autres u 10 1
chauffeur inclus :
montage u 5 1
8702.20.13.90 ---- Autres u 10 1
-- Usagés :
inclus u 10 1
inclus u 10 1
- Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un
moteur à piston à allumage par étincelles et
d’un moteur électrique :
-- Neufs :
inclus :
montage u 5 1
8702.30.11.90 ---- Autres u 10 1
inclus :
montage u 5 1
8702.30.12.90 ---- Autres u 10 1
chauffeur inclus :
montage u 5 1
8702.30.13.90 ---- Autres u 10 1
-- Usagés :
inclus u 10 1
inclus u 10 1
- Uniquement à moteur électrique pour la
propulsion :
-- Neufs :
524 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
inclus :
montage u 5 1
8702.40.11.90 ---- Autres u 10 1
inclus :
montage u 5 1
8702.40.12.90 ---- Autres u 10 1
chauffeur inclus :
montage u 5 1
8702.40.13.90 ---- Autres u 10 1
-- Usagés :
inclus u 10 1
inclus u 10 1
- Autres :
-- Neufs :
inclus :
montage u 5 1
8702.90.11.90 ---- Autres u 10 1
inclus :
montage u 5 1
8702.90.12.90 ---- Autres u 10 1
chauffeur inclus :
montage u 5 1
8702.90.13.90 ---- Autres u 10 1
-- Usagés :
inclus u 10 1
inclus u 10 1
525 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules

automobiles principalement conçus pour le
transport de personnes (autres que ceux du
n° 87.02), y compris les voitures du type
«break» et les voitures de course.
8703.10.00.00 - Véhicules spécialement conçus pour se
déplacer sur la neige; véhicules spéciaux
pour le transport de personnes sur les
terrains de golf et véhicules similaires u 20 1
- Autres véhicules, uniquement à moteur à
piston à allumage par étincelles :
-- D’une cylindrée n’excédant pas 1.000 cm³ :
--- Neufs :
montage u 5 1
8703.21.19.00 ---- Autres u 20 1
8703.21.20.00 --- Usagés : u 20 1
-- D’une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais
n’excédant pas 1.500 cm³ :
--- Neufs :
montage u 5 1
8703.22.19.00 ---- Autres u 20 1
8703.22.20.00 --- Usagés : u 20 1
-- D’une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais
n’excédant pas 3.000 cm³ :
--- Neufs :
montage u 5 1
8703.23.19.00 ---- Autres u 20 1
8703.23.20.00 --- Usagés : u 20 1
-- D’une cylindrée excédant 3.000 cm³ :
--- Neufs :
montage u 5 1
8703.24.19.00 ---- Autres u 20 1
8703.24.20.00 --- Usagés : u 20 1
- Autres véhicules, uniquement à moteur à
piston à allumage par compression (diesel
ou semi-diesel) :
-- D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ :
--- Neufs :
526 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
montage u 5 1
8703.31.19.00 ---- Autres u 20 1
8703.31.20.00 --- Usagés : u 20 1
-- D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais
n'excédant pas 2.500 cm³ :
--- Neufs :
montage u 5 1
8703.32.19.00 ---- Autres u 20 1
8703.32.20.00 --- Usagés : u 20 1
-- D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ :
--- Neufs :
montage u 5 1
8703.33.19.00 ---- Autres u 20 1
8703.33.20.00 --- Usagés : u 20 1
- Autres véhicules, équipés à la fois, pour la
propulsion, d’un moteur à piston à allumage
par étincelles et d’un moteur électrique,
autres que ceux pouvant être chargés en se
branchant à une source externe
d’alimentation électrique :
-- Neufs :
montage u 5 1
8703.40.19.00 --- Autres u 20 1
8703.40.20.00 -- Usagés : u 20 1
par compression (diesel ou semi-diesel) et
d’un moteur électrique, autres que ceux
pouvant être chargés en se branchant à une
source externe d’alimentation électrique :
-- Neufs :
montage u 5 1
8703.50.19.00 --- Autres u 20 1
8703.50.20.00 -- Usagés : u 20 1
par étincelles et d’un moteur électrique,
pouvant être chargés en se branchant à une
source externe d’alimentation électrique :
527 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
-- Neufs :
montage u 5 1
8703.60.19.00 --- Autres u 20 1
8703.60.20.00 -- Usagés : u 20 1
par compression (diesel ou semi-diesel) et
d’un moteur électrique, pouvant être chargés
en se branchant à une source externe
d’alimentation électrique :
-- Neufs :
montage u 5 1
8703.70.19.00 --- Autres u 20 1
8703.70.20.00 -- Usagés : u 20 1
- Autres véhicules, équipés uniquement d’un
moteur électrique pour la propulsion :
-- Neufs :
montage u 5 1
8703.80.19.00 --- Autres u 20 1
8703.80.20.00 -- Usagés : u 20 1
8703.90.00.00 - Autres u 20 1
87.04 Véhicules automobiles pour le transport de

marchandises.
- Tombereaux automoteurs conçus pour être
utilisés en dehors du réseau routier :
montage u 5 1
8704.10.90.00 -- Autres u 10 1
- Autres, uniquement à moteur à piston à
allumage par compression (diesel ou semi-
diesel) :
-- D'un poids en charge maximal n'excédant
pas 5 tonnes :
--- Neufs :
---- A benne-basculante :
8704.21.11.10 ----- Présentés entièrement à l’état démonté ou
montage u 5 1
8704.21.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
8704.21.19.10 ----- Présentés entièrement à l’état démonté ou u 5 1
528 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
montage
8704.21.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.21.20.00 --- Usagés u 10 1
-- D'un poids en charge maximal excédant 5
tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes :
--- Neufs :
montage u 5 1
8704.22.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.22.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.22.20.00 --- Usagés u 10 1
tonnes :
--- Neufs :
montage u 5 1
8704.23.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.23.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.23.20.00 --- Usagés u 10 1
- Autres, à moteur à piston à allumage par
étincelles :
pas 5 tonnes :
--- Neufs :
montage u 5 1
8704.31.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.31.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.31.20.00 --- Usagés u 10 1
529 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
tonnes :
--- Neufs :
montage u 5 1
8704.32.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.32.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.32.20.00 --- Usagés u 10 1
- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion,
d'un moteur à piston à allumage par
compression (diesel ou semi-diesel) et d'un
moteur électrique :
pas 5 tonnes :
--- Neufs :
montage u 5 1
8704.41.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.41.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.41.20.00 --- Usagés u 10 1
tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes :
--- Neufs :
montage u 5 1
8704.42.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.42.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.42.20.00 --- Usagés u 10 1
tonnes :
--- Neufs :
530 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
montage u 5 1
8704.43.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.43.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.43.20.00 --- Usagés u 10 1
- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion,
d'un moteur à piston à allumage par
étincelles et d'un moteur électrique :
pas 5 tonnes :
--- Neufs :
montage u 5 1
8704.51.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.51.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.51.20.00 --- Usagés u 10 1
Tonnes :
--- Neufs :
montage u 5 1
8704.52.11.90 ----- Autres u 10 1
---- Autres :
montage u 5 1
8704.52.19.90 ----- Autres u 10 1
8704.52.20.00 --- Usagés u 10 1
- Autres, uniquement à moteur électrique pour
la propulsion :
-- Neufs :
montage
8704.60.19.00 --- Autres u 10 1
8704.60.20.00 -- Usagés u 10 1
531 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
- Autres :
8704.90.10.00 -- Présentés entièrement à l’état démonté ou u 5 1
montage
8704.90.90.00 -- Autres u 10 1
87.05 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres

que ceux principalement conçus pour le
transport de personnes ou de marchandises
(dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte
contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures
balayeuses, voitures épandeuses, voitures-
ateliers, voitures radiologiques, par exemple).
8705.10.00.00 - Camions-grues u 5 1
8705.20.00.00 - Derricks automobiles pour le sondage ou le
forage u 5 1
8705.30.00.00 - Voitures de lutte contre l'incendie u 5 1
8705.40.00.00 - Camions-bétonnières u 5 1
8705.90.00.00 - Autres u 5 1
87.06 Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01

à 87.05, équipés de leur moteur.
- Destinés à l'industrie du montage :
8706.00.11.00 -- Des véhicules du n° 8701.20.10.00 u 5 1
8706.00.12.00 -- Des véhicules du n° 87.02 u 5 1
8706.00.90.00 - Autres u 10 1
87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des

n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines.
- Des véhicules du n° 87.03 :
8707.10.10.00 -- Destinés à l'industrie du montage u 5 1
8707.10.90.00 -- Autres u 10 1
- Autres :
-- Destinés à l'industrie du montage :
8707.90.11.00 --- Des véhicules du n° 8701.20.10.00 u 5 1
8707.90.12.00 --- Des véhicules du n° 87.02 u 5 1
8707.90.90.00 -- Autres u 5 1
87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles

des n°s 87.01 à 87.05.
8708.10.00.00 - Pare-chocs et leurs parties kg 10 1
- Autres parties et accessoires de carrosseries
(y compris les cabines) :
8708.21.00.00 -- Ceintures de sécurité kg 10 1
8708.22.00.00 -- Pare-brises, vitres arrières et autres glaces
visés à la Note 1 de sous-positions du kg 10 1
532 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
présent Chapitre
8708.29.00.00 -- Autres kg 10 1
8708.30.00.00 - Freins et servo-freins, et leurs parties kg 10 1
8708.40.00.00 - Boîtes de vitesses et leurs parties kg 10 1
8708.50.00.00 - Ponts avec différentiel, même pourvus
d'autres organes de transmission, et essieux
porteurs; leurs parties kg 10 1
8708.70.00.00 - Roues, leurs parties et accessoires kg 10 1
8708.80.00.00 - Systèmes de suspension et leurs parties (y
compris les amortisseurs de suspension) kg 10 1
- Autres parties et accessoires :
8708.91.00.00 -- Radiateurs et leurs parties kg 10 1
8708.92.00.00 -- Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs
parties kg 10 1
8708.93.00.00 -- Embrayages et leurs parties kg 10 1
8708.94.00.00 -- Volants, colonnes et boîtiers de direction;
leurs parties kg 10 1
8708.95.00.00 -- Coussins gonflables de sécurité avec système
de gonflage (airbags); leurs parties kg 10 1
8708.99.00.00 -- Autres kg 10 1
87.09 Chariots automobiles non munis d'un dispositif

de levage, des types utilisés dans les usines, les
entrepôts, les ports ou les aéroports pour le
transport des marchandises sur de courtes
distances; chariots-tracteurs des types utilisés
dans les gares; leurs parties.
- Chariots :
8709.11.00.00 -- Electriques u 10 1
8709.19.00.00 -- Autres u 10 1
8709.90.00.00 - Parties kg 5 1
87.10 8710.00.00.00 Chars et automobiles blindées de combat,

armés ou non; leurs parties. u 20 1
87.11 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et

cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou
sans side-cars; side-cars.
- A moteur à piston , d'une cylindrée
n'excédant pas 50 cm³ ;
montage u 5 1
8711.10.90.00 -- Autres u 20 1
- A moteur à piston, d'une cylindrée excédant
50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ ;
montage u 5 1
533 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
-- Autres :
8711.20.91.00 --- D’une cylindrée excédant 50 cm3 mais
n’excédant pas 80 cm3 u 20 1
8711.20.99.00 --- D’une cylindrée excédant 80 cm3 mais
n’excédant pas 250 cm3 u 20 1
- A moteur à piston , d'une cylindrée excédant
montage u 5 1
8711.30.90.00 -- Autres u 20 1
montage u 5 1
8711.40.90.00 -- Autres u 20 1
800 cm³ ;
montage u 5 1
8711.50.90.00 -- Autres u 20 1
- A moteur électrique pour la propulsion :
montage u 5 1
8711.60.90.00 -- Autres u 20 1
- Autres :
montage u 5 1
8711.90.90.00 -- Autres u 20 1
87.12 Bicyclettes et autres cycles (y compris les

triporteurs), sans moteur.
8712.00.10.00 - Présentés entièrement à l’état démonté ou
montage u 5 1
8712.00.90.00 - Autres u 20 1
87.13 Fauteuils roulants et autres véhicules pour

invalides, même avec moteur ou autre
mécanisme de propulsion.
8713.10.00.00 - Sans mécanisme de propulsion u 0 1
8713.90.00.00 - Autres u 0 1
87.14 Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11

à 87.13.
534 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
- De motocycles (y compris les
cyclomoteurs) :
8714.10.10.00 -- Destinés à l'industrie du montage kg 5 1
8714.10.90.00 -- Autres kg 10 1
8714.20.00.00 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules
pour invalides kg 0 1
- Autres :
-- Cadres et fourches, et leurs parties :
8714.91.10.00 --- Destinés à l'industrie du montage kg 5 1
8714.91.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Jantes et rayons :
8714.92.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Moyeux (autres que les moyeux à freins) et
pignons de roues libres :
8714.93.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Freins, y compris les moyeux à freins, et
leurs parties :
8714.94.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Selles :
8714.95.10.00 --- Destinés à l'industrie du montage u 5 1
8714.95.90.00 --- Autres u 10 1
-- Pédales et pédaliers, et leurs parties :
8714.96.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
8714.99.90.00 --- Autres kg 10 1
87.15 8715.00.00.00 Landaus, poussettes et voitures similaires pour

le transport des enfants, et leurs parties. kg 20 1
87.16 Remorques et semi-remorques pour tous

véhicules; autres véhicules non automobiles;
leurs parties.
8716.10.00.00 - Remorques et semi-remorques pour
l'habitation ou le camping, du type caravane u 10 1
8716.20.00.00 - Remorques et semi-remorques
autochargeuses ou autodéchargeuses, pour
usages agricoles u 10 1
- Autres remorques et semi-remorques pour le
transport de marchandises :
8716.31.00.00 -- Citernes u 10 1
-- Autres :
8716.39.10.00 --- Pour le transport des bois de grumes u 10 1
--- A benne-basculante :
8716.39.21.00 ---- D'une capacité inférieure ou égale à 6m3, u 10 1
535 F
Section XVII
Chapitre 86
86.04/09
N° de
position
d'un poids égal ou supérieur à 1600 kg
8716.39.22.00 ---- D'une capacité inférieure ou égale à 6m3,
d'un poids inférieur à 1600 kg u 10 1
8716.39.23.00 ---- D'une capacité supérieure à 6m3 u 10 1
8716.39.90.00 --- Autres u 10 1
8716.40.00.00 - Autres remorques et semi-remorques u 10 1
- Autres véhicules :
8716.80.10.00 -- A traction animale u 10 1
-- Autres véhicules dirigés à la main :
8716.80.21.00 --- Brouettes u 20 1
8716.80.29.00 --- Autres u 20 1
8716.80.90.00 -- Autres u 20 1
- Parties :
8716.90.10.00 -- De remorques et semi-remorques kg 5 1
8716.90.20.00 -- De véhicules à traction animale kg 5 1
8716.90.90.00 -- Autres kg 10 1
_________________
536 F
Section XVII
Chapitre 88
88.01/05
Chapitre 88
Navigation aérienne ou spatiale
Notes
1.- Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre
que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter
une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente
ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol.
L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus
uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03).
1.- Par poids à vide, pour l'application des n°s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en
ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements
divers autres que ceux fixés à demeure.
2. - Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au
décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de
la charge utile, de l'équipement et du carburant.
_________________
N° de D.D R.S
N.T.S. Désignation des marchandises U.S.
position . .
88.01 8801.00.00.00 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et
autres véhicules aériens, non conçus pour la
propulsion à moteur. u 5 1
88.02 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions,

par exemple), à l'exception des véhicules aériens
sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y
compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs
et véhicules sous-orbitaux.
- Hélicoptères :
8802.11.00.00 -- D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg u 5 1
8802.12.00.00 -- D'un poids à vide excédant 2.000 kg u 5 1
8802.20.00.00 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids
à vide n'excédant pas 2.000 kg u 5 1
à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas
15.000 kg u 5 1
à vide excédant 15.000 kg u 5 1
8802.60.00.00 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
et leurs véhicules lanceurs et véhicules
sous-orbitaux u 5 1
[88.03]
88.04 8804.00.00.00 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables

et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et
accessoires. kg 5 1
537 F
Section XVII
Chapitre 88
88.01/05
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de

véhicules aériens; appareils et dispositifs pour
l'appontage de véhicules aériens et appareils et
dispositifs similaires; appareils au sol
d'entraînement au vol; leurs parties.
8805.10.00.00 - Appareils et dispositifs pour le lancement de
véhicules aériens et leurs parties; appareils et
dispositifs pour l'appontage de véhicules
aériens et appareils et dispositifs similaires,
et leurs parties kg 5 1
- Appareils au sol d'entraînement au vol et
leurs parties :
8805.21.00.00 -- Simulateurs de combat aérien et leurs parties kg 5 1
8805.29.00.00 -- Autres kg 5 1
88.06 Véhicules aériens sans pilote.

8806.10.00.00 - Conçus pour le transport de passagers u 5 1
- Autres, conçus uniquement pour être
téléguidés :
8806.21.00.00 -- D’un poids maximal au décollage n’excédant
pas 250 g u 5 1
8806.22.00.00 -- D’un poids maximal au décollage excédant
250 g mais n’excédant pas 7 kg u 5 1
8806.23.00.00 -- D’un poids maximal au décollage excédant 7
kg mais n’excédant pas 25 kg u 5 1
25 kg mais n’excédant pas 150 kg u 5 1
8806.29.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres :
8806.91.00.00 -- D’un poids maximal au décollage n’excédant
pas 250 g u 5 1
250 g mais n’excédant pas 7 kg u 5 1
8806.93.00.00 -- D’un poids maximal au décollage excédant 7
kg mais n’excédant pas 25 kg u 5 1
25 kg mais n’excédant pas 150 kg u 5 1
8806.99.00.00 -- Autres u 5 1
88.07 Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou

88.06.
8807.10.00.00 - Hélices et rotors, et leurs parties kg 5 1
8807.20.00.00 - Trains d'atterrissage et leurs parties kg 5 1
8807.30.00.00 - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de
véhicules aériens sans pilote kg 5 1
8807.90.00.00 - Autres kg 5 1
_________________
538 F
Section XVII
Chapitre 89
89.07/08
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale
Note.
1.- Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou
non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'es-
pèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06.
_________________
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
89.01 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs,
cargos, péniches et bateaux similaires pour le
transport de personnes ou de marchandises.
- Paquebots, bateaux de croisières et bateaux
similaires principalement conçus pour le
transport de personnes; transbordeurs :
-- Bateaux pour la navigation intérieure à
propulsion mécanique servant au transport de
personnes:
8901.10.11.00 --- D'une jauge brute inférieure ou égale 500
tonneaux u 5 1
8901.10.12.00 --- D'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux u 5 1
8901.10.90.00 -- Autres u 5 1
8901.20.00.00 - Bateaux-citernes u 5 1
8901.30.00.00 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du
n° 8901.20 u 5 1
- Autres bateaux pour le transport de
marchandises et autres bateaux conçus à la fois
pour le transport de personnes et de
marchandises
-- Bateaux pour la navigation intérieure à
propulsion mécanique servant au transport de
marchandises :
8901.90.11.00 --- D'une jauge brute inférieure ou égale 500
tonneaux u 5 1
8901.90.12.00 --- d'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux u 5 1
8901.90.90.00 -- Autres u 5 1
89.02 Bateaux de pêche; navires-usines et autres

bateaux pour le traitement ou la mise en conserve
des produits de la pêche.
8902.00.10.00 - D'une jauge brute inférieure ou égale à 10
tonneaux u 5 1
8902.00.20.00 - D'une jauge brute supérieure à 10 tonneaux et
inférieure ou égale à 40 tonneaux u 5 1
- D'une jauge brute supérieure à 40 tonneaux et
inférieure ou égale à 300 tonneaux :
8902.00.31.00 -- Equipés d'une installation de congélation du
produit de leur pêche u 5 1
539 F
Section XVII
Chapitre 89
89.07/08
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
8902.00.39.00 -- Autres u 5 1
- D'une jauge brute supérieure à 300 tonneaux :
8902.00.41.00 -- Equipés d'une installation de congélation du
produit de leur pêche u 5 1
8902.00.49.00 -- Autres u 5 1
89.03 Yachts et autres bateaux et embarcations de

plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
- Bateaux gonflables, même à coque rigide :
8903.11.00.00 -- Comportant un moteur ou conçus pour
comporter un moteur, d’un poids à vide sans
moteur n'excédant pas 100 kg u 20 1
8903.12.00.00 -- Non conçus pour être utilisés avec un moteur
et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg u 20 1
8903.19.00.00 -- Autres u 20 1
- Bateaux à voile, autres que gonflables, même
avec moteur auxiliaire :
8903.21.00.00 -- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m u 20 1
8903.22.00.00 -- D'une longueur excédant 7,5 m mais
n'excédant pas 24 m u 20 1
8903.23.00.00 -- D'une longueur excédant 24 m u 20 1
- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne
comportant pas de moteur hors-bord :
8903.32.00.00 -- D'une longueur excédant 7,5 m mais
n'excédant pas 24 m u 20 1
8903.33.00.00 -- D'une longueur excédant 24 m u 20 1
- Autres :
8903.99.00.00 -- Autres u 20 1
89.04 8904.00.00.00 Remorqueurs et bateaux-pousseurs. u 5 1
89.05 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-

dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour
lesquels la navigation n'est qu'accessoire par
rapport à la fonction principale; docks flottants;
plates-formes de forage ou d'exploitation,
flottantes ou submersibles.
8905.10.00.00 - Bateaux-dragueurs u 5 1
8905.20.00.00 - Plates-formes de forage ou d'exploitation,
flottantes ou submersibles u 5 1
8905.90.00.00 - Autres u 5 1
89.06 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et

les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.
8906.10.00.00 - Navires de guerre u 10 1
8906.90.00.00 - Autres u 10 1
540 F
Section XVII
Chapitre 89
89.07/08
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
89.07 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs,

caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises,
par exemple).
8907.10.00.00 - Radeaux gonflables u 5 1
8907.90.00.00 - Autres u 10 1
89.08 8908.00.00.00 Bateaux et autres engins flottants à dépecer. u 5 1

_________________
541 F
Section XVIII
Chapitre 90
Notes
Section XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE

OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION;
INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE;
INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES
INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapitre 90
Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie,

de mesure, de contrôle ou de précision;
instruments et appareils médico-chirurgicaux;
parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Notes.
a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou
reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);
b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou à
maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages
thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section
XI);
c) les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages
techniques, du n° 69.09;
d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux
communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71);
e) les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;
f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux
communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés
exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art
vétérinaire;
g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et
balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés
isolément (n° 84.23); les appareils de levage ou de manutention (n°s 84.25 à 84.28); les
coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs
spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou
machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «op-
tiques», par exemple), du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques :
lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les
détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, y com-
pris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des
matériaux semi-conducteurs;
h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes élec-
triques portatives du n° 85.13; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du
son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (n° 85.19); les lecteurs de son
(n° 85.22); les caméras de télévision, les appareils
photographiques numériques et les caméscopes (n° 85.25); les appareils de radiodétection et de radioson-
dage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (n° 85.26); les connecteurs
542 F
Section XVIII
Chapitre 90
Notes
pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (n° 85.36); les appareils de commande numé-
rique du n° 85.37; les articles dits «phares et
projecteurs scellés» du n° 85.39; les câbles de fibres optiques du n° 85.44;
ij) les projecteurs du n° 94.05;
k) les articles du Chapitre 95;
l) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20 ;
m) les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;
n) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n° 39.23,
Section XV, par exemple).
543 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.01
2.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines,
appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés conformément aux règles
ci-après :
a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du pré-
sent Chapitre ou des Chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les n°s 84.87, 85.48 ou 90.33)
relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont desti-
nés;
b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une
machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils
d'une même position (même des n°s 90.10, 90.13 ou 90.31), les parties et
accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position
afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
c) les autres parties et accessoires relèvent du n° 90.33.
3.- Les dispositions des Note 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre.
4.- Le n° 90.05 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou
chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Sec-
tion XVI (n° 90.13).
5.- Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à
la fois du n° 90.13 et du n° 90.31, sont classés dans cette dernière position.
6. Au sens du n° 90.21, on considère comme articles et appareils orthopédiques les articles et
appareils servant :
- soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles;
- soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d’une maladie, d’une opération ou
d’une blessure.
Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les
semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour au-
tant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure ou 2°) fabriquées en série, présentées par unités et non par
paires et conçues pour s’adapter indifféremment à chaque pied.
7.- Le n° 90.32 comprend uniquement :
a) les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caracté-
ristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des
températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique
variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de
l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou pério-
dique de sa valeur réelle;
b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques
d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à
régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être in-
fluencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
90.01 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques;
câbles de fibres optiques autres que ceux du
n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en
plaques; lentilles (y compris les verres de contact),
prismes, miroirs et autres éléments d'optique en
toutes matières, non montés, autres que ceux en
verre non travaillé optiquement.
9001.10.00.00 - Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres
optiques kg 5 1
544 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.01
9001.20.00.00 - Matières polarisantes en feuilles ou en plaques kg 10 1

9001.30.00.00 - Verres de contact u 5 1
- Verres de lunetterie en verre :
9001.40.10.00 -- Médicaux u 5 1
9001.40.90.00 -- Autres u 10 1
- Verres de lunetterie en autres matières :
9001.50.10.00 -- Médicaux u 5 1
9001.50.90.00 -- Autres u 10 1
9001.90.00.00 - Autres kg 10 1
545 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
90.02 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments
d'optique en toutes matières, montés, pour
instruments ou appareils, autres que ceux en
verre non travaillé optiquement.
- Objectifs :
9002.11.00.00 -- Pour appareils de prise de vues, pour
projecteurs ou pour appareils photographiques
ou cinématographiques d'agrandissement ou
de réduction kg 20 1
9002.19.00.00 -- Autres kg 20 1
9002.20.00.00 - Filtres kg 20 1
9002.90.00.00 - Autres kg 20 1
90.03 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et

leurs parties.
- Montures :
9003.11.00.00 -- En matières plastiques u 10 1
9003.19.00.00 -- En autres matières u 10 1
9003.90.00.00 - Parties kg 5 1
90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et

articles similaires.
9004.10.00.00 - Lunettes solaires u 10 1
- Autres :
9004.90.10.00 -- Lunettes correctrices u 5 1
9004.90.90.00 -- Autres u 10 1
90.05 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques,

télescopes optiques, et leurs bâtis; autres
instruments d'astronomie et leurs bâtis, à
l'exclusion des appareils de radio-astronomie.
9005.10.00.00 - Jumelles u 20 1
9005.80.00.00 - Autres instruments u 20 1
9005.90.00.00 - Parties et accessoires (y compris les bâtis) kg 10 1
90.06 Appareils photographiques; appareils et

dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la
production de la lumière-éclair en photographie,
à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du
n° 85.39.
9006.30.00.00 - Appareils photographiques spécialement
conçus pour la photographie sous-marine ou
aérienne, pour l'examen médical d'organes
internes ou pour les laboratoires de médecine
légale ou d'identité judiciaire u 20 1
9006.40.00.00 - Appareils photographiques à développement et
tirage instantanés u 20 1
546 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
- Autres appareils photographiques :
9006.53.00.00 -- Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35
mm. u 20 1
9006.59.00.00 -- Autres u 20 1
- Appareils et dispositifs, y compris les lampes
et tubes, pour la production de la lumière-
éclair en photographie :
9006.61.00.00 -- Appareils à tube à décharge pour la production
de la lumière-éclair (dits «flashes
électroniques») u 20 1
9006.69.00.00 -- Autres u 20 1
9006.91.00.00 -- D'appareils photographiques kg 10 1
9006.99.00.00 -- Autres kg 10 1
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques,

même incorporant des appareils d'enregistrement
ou de reproduction du son.
9007.10.00.00 - Caméras u 20 1
9007.20.00.00 - Projecteurs u 20 1
9007.91.00.00 -- De caméras kg 10 1
9007.92.00.00 -- De projecteurs kg 10 1
90.08 Projecteurs d'images fixes; appareils

photographiques d'agrandissement ou de
réduction.
9008.50.00.00 - Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de
réduction u 20 1
9008.90.00.00 - Parties et accessoires kg 10 1
[90.09]
90.10 Appareils et matériel pour laboratoires

photographiques ou cinématographiques, non
dénommés ni compris ailleurs dans le présent
Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections.
9010.10.00.00 - Appareils et matériel pour le développement
automatique des pellicules photographiques,
des films cinématographiques ou du papier
photographique en rouleaux ou pour
l'impression automatique des pellicules
développées sur des rouleaux de papier
photographique u 20 1
9010.50.00.00 - Autres appareils et matériel pour laboratoires
photographiques ou cinématographiques;
négatoscopes u 20 1
9010.60.00.00 - Ecrans pour projections u 20 1
547 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de
U.S D.D R.S
. . .
tion
548 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de U.S D.D R.S

position . . .
90.11 Microscopes optiques, y compris les microscopes
pour la photomicrographie, la
cinéphotomicrographie ou la microprojection.
9011.10.00.00 - Microscopes stéréoscopiques u 5 1
9011.20.00.00 - Autres microscopes, pour la
photomicrographie, la cinéphoto-micrographie
ou la microprojection u 5 1
9011.80.00.00 - Autres microscopes u 5 1
90.12 Microscopes autres qu'optiques;

diffractographes.
9012.10.00.00 - Microscopes autres qu'optiques;
diffractographes u 5 1
90.13 Lasers, autres que les diodes laser; autres

appareils et instruments d’optique, non
dénommés ni compris ailleurs dans le présent
Chapitre.
9013.10.00.00 - Lunettes de visée pour armes; périscopes;
lunettes pour machines, appareils ou
instruments du présent Chapitre ou de la
Section XVI u 20 1
9013.20.00.00 - Lasers, autres que les diodes laser u 5 1
9013.80.00.00 - Autres dispositifs, appareils et instruments u 10 1
90.14 Boussoles, y compris les compas de navigation;

autres instruments et appareils de navigation.
9014.10.00.00 - Boussoles, y compris les compas de navigation u 5 1
9014.20.00.00 - Instruments et appareils pour la navigation
aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) u 5 1
9014.80.00.00 - Autres instruments et appareils u 5 1
90.15 Instruments et appareils de géodésie, de

topographie, d'arpentage, de nivellement, de
photogrammétrie, d'hydrographie,
d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie
ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles;
télémètres.
9015.10.00.00 - Télémètres u 5 1
9015.20.00.00 - Théodolites et tachéomètres u 5 1
9015.30.00.00 - Niveaux u 5 1
9015.40.00.00 - Instruments et appareils de photogrammétrie kg 5 1
549 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de U.S D.D R.S

position . . .
90.16 9016.00.00.00 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins,
avec ou sans poids. kg 5 1
90.17 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul

(machines à dessiner, pantographes, rapporteurs,
étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul,
par exemple); instruments de mesure de
longueurs, pour emploi à la main (mètres,
micromètres, pieds à coulisse et calibres, par
exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans
le présent Chapitre.
9017.10.00.00 - Tables et machines à dessiner, même
automatiques u 5 1
9017.20.00.00 - Autres instruments de dessin, de traçage ou de
calcul u 5 1
9017.30.00.00 - Micromètres, pieds à coulisse, calibres et
jauges u 5 1
90.18 Instruments et appareils pour la médecine, la

chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y
compris les appareils de scintigraphie et autres
appareils électromédicaux ainsi que les appareils
pour tests visuels.
- Appareils d'électrodiagnostic (y compris les
appareils d'exploration fonctionnelle ou de
surveillance de paramètres physiologiques) :
9018.11.00.00 -- Electrocardiographes u 5 1
9018.12.00.00 -- Appareils de diagnostic par balayage
ultrasonique (scanners) u 5 1
9018.13.00.00 -- Appareils de diagnostic par visualisation à
résonance magnétique u 5 1
9018.14.00.00 -- Appareils de scintigraphie u 5 1
9018.19.00.00 -- Autres u 5 1
9018.20.00.00 - Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges kg 5 1
- Seringues, aiguilles, cathéters, canules et
instruments similaire :
9018.31.00.00 -- Seringues, avec ou sans aiguilles u 5 1
9018.32.00.00 -- Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à
sutures kg 5 1
9018.39.00.00 -- Autres u 5 1
- Autres instruments et appareils, pour l'art
dentaire :
9018.41.00.00 -- Tours dentaires, même combinés sur une base
commune avec d'autres équipements dentaires kg 5 1
9018.49.00.00 -- Autres u 5 1
9018.50.00.00 - Autres instruments et appareils
d'ophtalmologie kg 5 1
550 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de U.S D.D R.S

position . . .
551 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de R.S
N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D.
position .
90.19 Appareils de mécanothérapie; appareils de
massage; appareils de psychotechnie; appareils
d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie,
d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de
réanimation et autres appareils de thérapie
respiratoire.
- Appareils de mécanothérapie; appareils de
massage; appareils de psychotechnie :
9019.10.10.00 -- « Jacuzzi » et appareils d’hydromassage
similaires kg 5 1
9019.10.90.00 -- Autres kg 5 1
9019.20.00.00 - Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie,
d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de
réanimation et autres appareils de thérapie
respiratoire kg 5 1
90.20 9020.00.00.00 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à

l'exclusion des masques de protection dépourvus de
mécanisme et d'élément filtrant amovible. kg 5 1
90.21 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les

ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les
béquilles; attelles, gouttières et autres articles et
appareils pour fractures; articles et appareils de
prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux
sourds et autres appareils à tenir à la main, à
porter sur la personne ou à implanter dans
l'organisme, afin de compenser une déficience ou
une infirmité.
9021.10.00.00 - Articles et appareils d’orthopédie ou pour
fractures kg 0 1
- Articles et appareils de prothèse dentaire :
9021.21.00.00 -- Dents artificielles kg 0 1
9021.29.00.00 -- Autres kg 0 1
- Autres articles et appareils de prothèse :
9021.31.00.00 -- Prothèses articulaires kg 0 1
9021.39.00.00 -- Autres kg 0 1
9021.40.00.00 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à
l'exclusion des parties et accessoires u 0 1
9021.50.00.00 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties
et accessoires u 0 1
9021.90.00.00 - Autres kg 0 1
90.22 Appareils à rayons X et appareils utilisant les

radiations alpha, bêta ou , gamma ou d’autres
radiations ionisantes, même à usage médical,
chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les
appareils de radiophotographie ou de
radiothérapie, les tubes à rayons X et autres
552 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de R.S
position .
dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs
de tension, les pupitres de commande, les écrans, les
tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou
de traitement.
- Appareils à rayons X, même à usage médical,
chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les
appareils de radiophotographie ou de
radiothérapie :
9022.12.00.00 -- Appareils de tomographie pilotés par une
l'information u 5 1
9022.13.00.00 -- Autres, pour l'art dentaire u 5 1
9022.14.00.00 -- Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou
vétérinaires u 5 1
9022.19.00.00 -- Pour autres usages u 5 1
- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou,
gamma ou d’autres radiations ionisantes, même
à usage médical, chirurgical, dentaire ou
vétérinaire, y compris les appareils de
radiophotographie ou de radiothérapie :
9022.21.00.00 -- A usage médical, chirurgical, dentaire ou
vétérinaire u 5 1
9022.29.00.00 -- Pour autres usages u 5 1
9022.30.00.00 - Tubes à rayons X u 5 1
9022.90.00.00 - Autres, y compris les parties et accessoires kg 5 1
90.23 9023.00.00.00 Instruments, appareils et modèles conçus pour la

démonstration (dans l'enseignement ou les
expositions, par exemple), non susceptibles d'autres
emplois. kg 5 1
90.24 Machines et appareils d'essais de dureté, de

traction, de compression, d'élasticité ou d'autres
propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois,
textiles, papier, matières plastiques, par exemple).
9024.10.00.00 - Machines et appareils d'essais des métaux u 5 1
90.25 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et

instruments flottants similaires, thermomètres,
pyromètres, baromètres, hygromètres et
psychromètres, enregistreurs ou non, même
combinés entre eux.
- Thermomètres et pyromètres, non combinés à
d'autres instruments :
9025.11.00.00 -- A liquide, à lecture directe u 5 1
9025.19.00.00 -- Autres u 5 1
553 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de R.S
position .
90.26 Instruments et appareils pour la mesure ou le

contrôle du débit, du niveau, de la pression ou
d'autres caractéristiques variables des liquides ou
des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau,
manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à
l'exclusion des instruments et appareils des
n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.
9026.10.00.00 - Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du
niveau des liquides u 5 1
9026.20.00.00 - Pour la mesure ou le contrôle de la pression u 5 1
554 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de U.S D.D R.S

position . . .
90.27 Instruments et appareils pour analyses physiques
ou chimiques (polarimètres, réfractomètres,
spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées,
par exemple); instruments et appareils pour
essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de
tension superficielle ou similaires ou pour
mesures calorimétriques, acoustiques ou
photométriques (y compris les indicateurs de
temps de pose); microtomes.
9027.10.00.00 - Analyseurs de gaz ou de fumées u 5 1
9027.20.00.00 - Chromatographes et appareils d'électrophorèse u 5 1
9027.30.00.00 - Spectromètres, spectrophotomètres et
spectrographes utilisant les rayonnements
optiques (UV, visibles, IR) u 5 1
9027.50.00.00 - Autres instruments et appareils utilisant les
rayonnements optiques (UV, visibles, IR) u 5 1
- Autres instruments et appareils :
9027.81.00.00 -- Spectromètres de masse u 5 1
9027.89.00.00 -- Autres u 5 1
9027.90.00.00 - Microtomes; parties et accessoires kg 5 1
90.28 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y

compris les compteurs pour leur étalonnage.
9028.10.00.00 - Compteurs de gaz u 10 1
9028.20.00.00 - Compteurs de liquides u 10 1
9028.30.00.00 - Compteurs d'électricité u 10 1
90.29 Autres compteurs (compteurs de tours,

compteurs de production, taximètres,
totalisateurs de chemin parcouru, podomètres,
par exemple); indicateurs de vitesse et
tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou
90.15; stroboscopes.
9029.10.00.00 - Compteurs de tours ou de production,
taximètres, totalisateurs de chemin parcouru,
podomètres et compteurs similaires u 10 1
9029.20.00.00 - Indicateurs de vitesse et tachymètres;
stroboscopes u 10 1
90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres

instruments et appareils pour la mesure ou le
contrôle de grandeurs électriques; instruments et
appareils pour la mesure ou la détection des
radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou
autres radiations ionisantes.
9030.10.00.00 - Instruments et appareils pour la mesure ou la
détection des radiations ionisantes u 10 1
555 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de U.S D.D R.S

position . . .
9030.20.00.00 - Oscilloscopes et oscillographes u 10 1
- Autres instruments et appareils pour la mesure
ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la
résistance ou de la puissance (autres que ceux
pour la mesure ou le contrôle des disques ou
des dispositifs à semi-conducteur) :
9030.31.00.00 -- Multimètres, sans dispositif enregistreur u 10 1
9030.32.00.00 -- Multimètres, avec dispositif enregistreur u 10 1
9030.33.00.00 -- Autres, sans dispositif enregistreur u 10 1
9030.39.00.00 -- Autres, avec dispositif enregistreur u 10 1
9030.40.00.00 - Autres instruments et appareils, spécialement
conçus pour les techniques de la
télécommunication (hypsomètres,
kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres,
par exemple) u 10 1
9030.82.00.00 -- Pour la mesure ou le contrôle des disques ou
des dispositifs à semi-conducteur (y compris
les circuits intégrés) u 10 1
9030.84.00.00 -- Autres, avec dispositif enregistreur u 10 1
9030.89.00.00 -- Autres u 10 1
90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou

de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs
dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.
9031.10.00.00 - Machines à équilibrer les pièces mécaniques u 10 1
9031.20.00.00 - Bancs d'essai u 5 1
- Autres instruments et appareils optiques :
9031.41.00.00 -- Pour le contrôle des disques ou des dispositifs
à semi-conducteur (y compris les circuits
intégrés) ou pour le contrôle des masques
photographiques ou des réticules utilisés dans
la fabrication de dispositifs à semi-conducteur
(y compris les circuits intégrés) u 10 1
9031.49.00.00 -- Autres u 10 1
9031.80.00.00 - Autres instruments, appareils et machines u 10 1
90.32 Instruments et appareils pour la régulation ou le

contrôle automatiques.
9032.10.00.00 - Thermostats u 10 1
9032.20.00.00 - Manostats (pressostats) u 10 1
9032.81.00.00 -- Hydrauliques ou pneumatiques u 10 1
9032.89.00.00 -- Autres u 10 1
90.33 9033.00.00.00 Parties et accessoires non dénommés ni compris kg 5 1

556 F
Section XVIII
Chapitre 90
90.31/33
N° de U.S D.D R.S

position . . .
ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines,
appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.
_________________
557 F
Section XVIII
Chapitre 91
91.01
Chapitre 91
Horlogerie
Notes.
a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
b) les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);
c) les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs
(Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts
d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;
d) les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);
e) les articles du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;
f) les roulements à billes (n° 84.82);
g) les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon
à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant
exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85).
2.- Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou
en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de
culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les
montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02.
3.- Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs
dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à
déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affi-
chage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur lon-
gueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm.
4.- Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la
fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les
instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres
similaires (y compris les compteurs de temps des
mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou
en plaqués ou doublés de métaux précieux.
- Montres-bracelets, fonctionnant
électriquement, même incorporant un
compteur de temps :
9101.11.00.00 -- A affichage mécanique seulement u 20 1
9101.19.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres montres-bracelets, même incorporant
un compteur de temps :
9101.21.00.00 -- A remontage automatique u 20 1
9101.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres :
9101.91.00.00 -- Fonctionnant électriquement u 20 1
9101.99.00.00 -- Autres u 20 1
558 F
Section XVIII
Chapitre 91
91.02/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
91.02 Montres-bracelets, montres de poche et montres
similaires (y compris les compteurs de temps des
mêmes types), autres que celles du n° 91.01.
- Montres-bracelets, fonctionnant
électriquement, même incorporant un
compteur de temps :
9102.11.00.00 -- A affichage mécanique seulement u 20 1
9102.12.00.00 -- A affichage optoélectronique seulement u 20 1
9102.19.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres montres-bracelets, même incorporant
un compteur de temps :
9102.21.00.00 -- A remontage automatique u 20 1
9102.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres :
9102.99.00.00 -- Autres u 20 1
91.03 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.

9103.10.00.00 - Fonctionnant électriquement u 20 1
9103.90.00.00 - Autres u 20 1
91.04 9104.00.00.00 Montres de tableaux de bord et montres simi-

laires, pour automobiles, véhicules aériens, ba-
teaux ou autres véhicules. u 20 1
91.05 Réveils, pendules, horloges et appareils

d'horlogerie similaires, à mouvement autre que
de montre.
- Réveils :
9105.19.00.00 -- Autres u 20 1
- Pendules et horloges, murales :
9105.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres :
9105.99.00.00 -- Autres u 20 1
91.06 Appareils de contrôle du temps et compteurs de

temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur
synchrone (horloges de pointage, horodateurs,
horocompteurs, par exemple).
9106.10.00.00 - Horloges de pointage; horodateurs et
horocompteurs u 20 1
9106.90.00.00 - Autres u 20 1
559 F
Section XVIII
Chapitre 91
91.14
N° de position N.T.S. Désignation des marchandises U.S. D.D. R.S.

91.07 9107.00.00.00 Interrupteurs horaires et autres appareils
permettant de déclencher un mécanisme à
temps donné, munis d'un mouvement
d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. u 20 1
91.08 Mouvements de montres, complets et

assemblés.
- Fonctionnant électriquement :
9108.11.00.00 -- A affichage mécanique seulement ou avec
un dispositif qui permette d'incorporer un
affichage mécanique u 20 1
9108.12.00.00 -- A affichage optoélectronique seulement u 20 1
9108.19.00.00 -- Autres u 20 1
9108.20.00.00 - A remontage automatique u 20 1
9108.90.00.00 - Autres u 20 1
91.09 Mouvements d'horlogerie, complets et

assemblés, autres que de montres.
9109.10.00.00 - Fonctionnant électriquement u 20 1
9109.90.00.00 - Autres u 20 1
91.10 Mouvements d'horlogerie complets, non

assemblés ou partiellement assemblés
(chablons); mouvements d'horlogerie
incomplets, assemblés; ébauches de
mouvements d'horlogerie.
- De montres :
9110.11.00.00 -- Mouvements complets, non assemblés ou
partiellement assemblés (chablons) u 20 1
9110.12.00.00 -- Mouvements incomplets, assemblés kg 20 1
9110.19.00.00 -- Ebauches kg 10 1
9110.90.00.00 - Autres kg 20 1
91.11 Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et

leurs parties.
9111.10.00.00 - Boîtes en métaux précieux ou en plaqués
ou doublés de métaux précieux u 20 1
9111.20.00.00 - Boîtes en métaux communs, même dorés
ou argentés u 20 1
9111.80.00.00 - Autres boîtes u 20 1
9111.90.00.00 - Parties kg 10 1
91.12 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et

leurs parties.
9112.20.00.00 - Cages et cabinets u 20 1
9112.90.00.00 - Parties kg 10 1
560 F
Section XVIII
Chapitre 91
91.14
N° de posi-
tion
91.13 Bracelets de montres et leurs parties.
9113.10.00.00 - En métaux précieux ou en plaqués ou
doublés de métaux précieux kg 20 1
9113.20.00.00 - En métaux communs, même dorés ou
argentés kg 20 1
9113.90.00.00 - Autres kg 20 1
91.14 Autres fournitures d'horlogerie.

9114.30.00.00 - Cadrans kg 20 1
9114.40.00.00 - Platines et ponts kg 20 1
9114.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
561 F
Section XVIII
Chapitre 92
92.01/06
Chapitre 92
Instruments de musique;
parties et accessoires de ces instruments
Notes.
a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux com-
b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres ins-
truments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non in-
corporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);
c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);
d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique
(n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20) ;
e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05
ou 97.06).
2.- Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06,
présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le
régime de ceux-ci.
Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés
avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
92.01 Pianos, même automatiques; clavecins et autres
instruments à cordes à clavier.
9201.10.00.00 - Pianos droits u 10 1
9201.20.00.00 - Pianos à queue u 10 1
9201.90.00.00 - Autres u 10 1
92.02 Autres instruments de musique à cordes

(guitares, violons, harpes, par exemple).
9202.10.00.00 - A cordes frottées à l'aide d'un archet u 10 1
9202.90.00.00 - Autres u 10 1
[92.03]
[92.04]
92.05 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux

et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes,
cornemuses, par exemple), autres que les
orchestrions et les orgues de Barbarie.
9205.10.00.00 - Instruments dits «cuivres» u 10 1
9205.90.00.00 - Autres u 10 1
92.06 9206.00.00.00 Instruments de musique à percussion (tambours,

caisses, xylophones, cymbales, castagnettes,
maracas, par exemple). u 10 1
562 F
Section XVIII
Chapitre 92
92.01/06
563 F
Section XVIII
Chapitre 92
92.07/09
N° de U.S D.D R.S

position . . .
92.07 Instruments de musique dont le son est produit
ou doit être amplifié par des moyens électriques
(orgues, guitares, accordéons, par exemple).
9207.10.00.00 - Instruments à clavier, autres que les
accordéons u 10 1
9207.90.00.00 - Autres u 10 1
92.08 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de

Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et
autres instruments de musique non repris dans
une autre position du présent Chapitre; appeaux
de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres
instruments d'appel ou de signalisation à bouche.
9208.10.00.00 - Boîtes à musique u 10 1
9208.90.00.00 - Autres u 10 1
92.09 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par

exemple) et accessoires (cartes, disques et
rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement,
par exemple) d'instruments de musique;
métronomes et diapasons de tous types.
9209.30.00.00 - Cordes harmoniques kg 10 1
- Autres :
9209.91.00.00 -- Parties et accessoires de pianos kg 10 1
9209.92.00.00 -- Parties et accessoires des instruments de
musique du n° 92.02 kg 10 1
9209.94.00.00 -- Parties et accessoires des instruments de
musique du n° 92.07 kg 10 1
9209.99.00.00 -- Autres kg 10 1
_________________
564 F
Section XIX
Chapitre 93
93.04/07
Section XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapitre 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Notes.
a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres
articles du Chapitre 36;
b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux com-
c) les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);
d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes,
ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);
e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les
armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);
f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou
97.06).
2.- Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du
n° 85.26.
________________
N° de
position
93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers,
pistolets et armes blanches.
9301.10.00.00 - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers,
par exemple) u 20 1
9301.20.00.00 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-
grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires u 20 1
- Autres :
9301.90.10.00 -- Fusils et carabines comportant au moins un
canon lisse, entièrement automatiques u 20 1
-- Autres fusils et carabines :
9301.90.21.00 --- A culasse u 20 1
9301.90.22.00 --- Semi-automatiques u 20 1
9301.90.23.00 --- Entièrement automatiques u 20 1
9301.90.29.00 --- Autres u 20 1
9301.90.30.00 -- Mitrailleuses u 20 1
-- Pistolets-mitrailleurs (Mitraillettes) :
9301.90.41.00 --- Pistolets entièrement automatiques u 20 1
9301.90.49.00 --- Autres u 20 1
9301.90.90.00 -- Autres u 20 1
93.02 Revolvers et pistolets, autres que ceux des

n°s 93.03 ou 93.04.
9302.00.10.00 - Revolvers u 20 1
565 F
Section XIX
Chapitre 93
93.04/07
N° de
position
- Pistolets, à canon simple :
9302.00.21.00 -- Semi-automatiques u 20 1
9302.00.29.00 -- Autres u 20 1
9302.00.30.00 - Pistolets, à plusieurs canons u 20 1
93.03 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la dé-

flagration de la poudre (fusils et carabines de chasse,
armes à feu ne pouvant être chargées que par le ca-
non, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uni-
quement pour lancer des fusées de signalisation,
pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets
d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par
exemple).
9303.10.00.00 - Armes à feu ne pouvant être chargées que par le
canon u 20 1
- Autres fusils et carabines de chasse ou de tir
sportif comportant au moins un canon lisse :
-- Fusils et carabines, à canon simple :
9303.20.11.00 --- A pompe u 20 1
9303.20.12.00 --- Semi-automatiques u 20 1
9303.20.19.00 --- Autres u 20 1
9303.20.20.00 -- Fusils et carabines, à plusieurs canons, y compris
les fusils-combinés u 20 1
- Autres fusils et carabines de chasse ou de tir
sportif :
9303.30.10.00 -- A culasse à un coup u 20 1
9303.30.20.00 -- Semi-automatiques u 20 1
9303.30.90.00 -- Autres u 20 1
9303.90.00.00 - Autres u 20 1
93.04 9304.00.00.00 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à

air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à
l'exclusion de celles du n° 93.07. u 20 1
93.05 Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.

- De revolvers ou pistolets :
9305.10.10.00 -- Mécanismes de mise à feu kg 10 1
9305.10.20.00 -- Carcasses kg 10 1
9305.10.30.00 -- Canons kg 10 1
9305.10.40.00 -- Pistons, crochets de verrouillage et amortisseurs à
gaz kg 10 1
9305.10.50.00 -- Chargeurs et leurs parties kg 10 1
9305.10.60.00 -- Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la
détonation) et leurs parties kg 10 1
9305.10.70.00 -- Crosses, plaquettes de crosse et plaques de
couche kg 10 1
9305.10.80.00 -- Coulisses (pour les pistolets) et barillets (pour les
révolvers) kg 10 1
9305.10.90.00 -- Autres kg 10 1
566 F
Section XIX
Chapitre 93
93.04/07
N° de
position
- De fusils ou carabines du n° 93.03 :
9305.20.10.00 -- Mécanismes de mise à feu kg 10 1
9305.20.20.00 -- Carcasses kg 10 1
9305.20.30.00 -- Canons rayés kg 10 1
9305.20.40.00 -- Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz kg 10 1
9305.20.50.00 -- Chargeurs et leurs parties kg 10 1
9305.20.60.00 -- Silencieux (Dispositifs amortisseurs du bruit de la
9305.20.70.00 -- Dispositifs anti-lueur et leurs parties kg 10 1
9305.20.80.00 -- Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse kg 10 1
9305.20.90.00 -- Autres kg 10 1
- Autres :
-- Des armes de guerre du n° 93.01 :
--- De mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs
(mitraillettes), de fusils ou de carabines :
9305.91.11.00 ---- Mécanismes de mise à feu kg 10 1
9305.91.12.00 ---- Carcasses kg 10 1
9305.91.13.00 ---- Canons kg 10 1
9305.91.14.00 ---- Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz kg 10 1
9305.91.15.00 ---- Chargeurs et leurs parties kg 10 1
9305.91.16.00 ---- Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la
9305.91.17.00 ---- Dispositifs anti-lueur et leurs parties kg 10 1
9305.91.18.00 ---- Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse kg 10 1
9305.91.19.00 ---- Autres kg 10 1
9305.91.90.00 --- Autres kg 10 1
9305.99.00.00 -- Autres kg 10 1
93.06 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, car-

touches et autres munitions et projectiles, et leurs par-
ties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et
bourres pour cartouches.
- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et
leurs parties; plombs pour carabines à air
comprimé :
9306.21.00.00 -- Cartouches kg 20 1
-- Autres :
9306.29.10.00 --- Parties de cartouche kg 10 1
9306.29.90.00 --- Autres kg 20 1
- Autres cartouches et leurs parties :
9306.30.10.00 -- Cartouches kg 20 1
9306.30.90.00 -- Autres kg 10 1
9306.90.00.00 - Autres kg 20 1
93.07 9307.00.00.00 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes

blanches, leurs parties et leurs fourreaux. kg 20 1
_________________
567 F
Section XX
Chapitre 94
94.04/06
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie

et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés
ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses,
plaques indicatrices lumineuses et articles similaires;
constructions préfabriquées
Notes.
a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou
63;
b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);
c) les articles du Chapitre 71;
d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux
communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres-forts du
n° 83.03;
e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la
production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du
n° 84.52;
f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du Chapitre 85;
g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou
85.21 (n° 85.22) ou des n s 85.25 à 85.28 (n° 85.29);
h) les articles du n° 87.14;
ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les
crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18);
k) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
l) les meubles et luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les
billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigita-
tion et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vé-
nitiennes (n° 95.05);
m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20.
2.- Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se
poser sur le sol.
Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou
posés les uns sur les autres :
a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
b) les sièges et lits.
3.- A) Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles
sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre
des matières visées dans les Chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec
d'autres éléments.
B) Présentés isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés même s'ils constituent des
parties de meubles des n°s 94.01 à 94.03.
4.- On considère comme constructions préfabriquées, au sens du n° 94.06, les constructions soit
terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles
que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou
568 F
Section XX
Chapitre 94
94.04/06
constructions similaires.
Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui
sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en
grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement con-
çues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions
permanentes.
_________________
N° de U.S D.D R.S

position . . .
94.01 Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même
transformables en lits, et leurs parties.
9401.10.00.00 - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens u 20 1
9401.20.00.00 - Sièges des types utilisés pour véhicules
automobiles u 20 1
- Sièges pivotants, ajustables en hauteur :
9401.31.00.00 -- En bois u 20 1
9401.39.00.00 -- Autres u 20 1
- Sièges autres que le matériel de camping ou de
jardin, transformables en lits :
9401.41.00.00 -- En bois u 20 1
9401.49.00.00 -- Autres u 20 1
- Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en
matières similaires :
9401.52.00.00 -- En bambou u 20 1
9401.53.00.00 -- En rotin u 20 1
9401.59.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres sièges, avec bâti en bois :
9401.61.00.00 -- Rembourrés u 20 1
9401.69.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres sièges, avec bâti en métal :
9401.71.00.00 -- Rembourrés u 20 1
9401.79.00.00 -- Autres u 20 1
9401.80.00.00 - Autres sièges u 20 1
- Parties :
-- En bois :
9401.91.10.00 --- Rembourrés kg 10 1
9401.91.90.00 --- Autres kg 10 1
-- Autres :
9401.99.10.00 --- Rembourrés kg 10 1
9401.99.90.00 --- Autres kg 10 1
94.02 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art

dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération,
tables d'examen, lits à mécanisme pour usages
cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple);
fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils
similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et
d'élévation; parties de ces articles.
- Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de
569 F
Section XX
Chapitre 94
94.04/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties :
9402.10.10.00 -- Fauteuils de dentistes et leurs parties kg 5 1
9402.10.90.00 -- Autres kg 20 1
9402.90.00.00 - Autres kg 5 1
94.03 Autres meubles et leurs parties.

9403.10.00.00 - Meubles en métal des types utilisés dans les
bureaux kg 20 1
9403.20.00.00 - Autres meubles en métal kg 20 1
9403.30.00.00 - Meubles en bois des types utilisés dans les
bureaux u 20 1
cuisines u 20 1
chambres à coucher u 20 1
9403.60.00.00 - Autres meubles en bois u 20 1
- Meubles en matières plastiques :
9403.70.10.00 -- Trotte-bébé kg 20 1
9403.70.90.00 -- Autres kg 20 1
- Meubles en autres matières, y compris le rotin,
l'osier, le bambou ou les matières similaires :
9403.82.00.00 -- En bambou kg 20 1
9403.83.00.00 -- En rotin kg 20 1
9403.89.00.00 -- Autres kg 20 1
- Parties :
9403.91.00.00 -- En bois kg 10 1
9403.99.00.00 -- Autres kg 10 1
94.04 Sommiers; articles de literie et articles similaires

(matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs,
oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou
bien rembourrés ou garnis intérieurement de
toutes matières, y compris ceux en caoutchouc
alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires,
recouverts ou non.
9404.10.00.00 - Sommiers kg 20 1
- Matelas :
9404.21.00.00 -- En caoutchouc alvéolaire ou en matières
plastiques alvéolaires, recouverts ou non u 20 1
9404.29.00.00 -- En autres matières u 20 1
9404.30.00.00 - Sacs de couchage u 20 1
9404.40.00.00 - Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes u 20 1
9404.90.00.00 - Autres kg 20 1
94.05 Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les

projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni
compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes
lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et
articles similaires, possédant une source
570 F
Section XX
Chapitre 94
94.04/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non
dénommées ni comprises ailleurs.
- Lustres et autres luminaires électriques à
suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à
l'exclusion de ceux des types utilisés pour
l'éclairage des espaces et voies publiques :
9405.11.00.00 -- Conçus pour être utilisés uniquement avec des
sources lumineuses à diodes émettrices de
lumière (LED) kg 20 1
9405.19.00.00 -- Autres kg 20 1
- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de
chevet et lampadaires d’intérieur, électriques :
9405.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Guirlandes électriques des types utilisés pour
les arbres de Noël :
9405.31.00.00 -- Conçues pour être utilisées uniquement avec
des sources lumineuses à diodes émettrices de
9405.39.00.00 -- Autres kg 20 1
- Autres luminaires et appareils d’éclairage
électriques :
9405.41.00.00 -- Photovoltaïques, conçus pour être utilisés
uniquement avec des sources lumineuses à
diodes émettrices de lumière (LED) kg 10 1
9405.42.00.00 -- Autres, conçus pour être utilisés uniquement
avec des sources lumineuses à diodes
émettrices de lumière (LED) kg 20 1
9405.49.00.00 -- Autres kg 20 1
- Luminaires et appareils d’éclairage non
électriques :
9405.50.10.00 -- Lampes-tempêtes kg 20 1
9405.50.20.00 -- Lanternes à pression de pétrole kg 20 1
9405.50.90.00 -- Autres kg 20 1
- Lampes-réclames, enseignes lumineuses,
plaques indicatrices lumineuses et articles
similaires :
9405.69.00.00 -- Autres kg 20 1
- Parties :
9405.91.00.00 -- En verre kg 10 l
9405.92.00.00 -- En matieres plastiques kg 10 l
9405.99.00.00 -- Autres kg 10 l
94.06 Constructions préfabriquées.

571 F
Section XX
Chapitre 94
94.04/06
N° de U.S D.D R.S

position . . .
9406.10.00.00 - En bois kg 20 1
9406.20.00.00 - Unités de construction modulaires en acier kg 20 1
9406.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
572 F
Section XX
Chapitre 95
Notes
Chapitre 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports;

leurs parties et accessoires
Notes.
a) les bougies (n° 34.06);
b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;
c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de
longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI;
d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;
e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux
en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de
protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux
coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football,
par exemple);
f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour
embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;
g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)
du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;
h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties
(n° 66.03);
ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;
k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux
communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n° 83.06;
m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques (n° 85.01), les transformateurs électriques
(n° 85.04)), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de
semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour
enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande
(n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance
(n° 85.43);
n) les véhicules de sport de la Section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;
o) les bicyclettes pour enfants (n° 87.12);
p) les véhicules aériens sans pilote (n° 88.06);
q) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de
propulsion (Chapitre 44, s'ils sont en bois);
r) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (n° 90.04);
s) les appeaux et sifflets (n° 92.08);
t) les armes et autres articles du Chapitre 93;
u) les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05);
v) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20;
w) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et
moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive);
x) les articles de table, les ustensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres
revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de
cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive).
2.- Les articles du présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime
importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de
culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
573 F
Section XX
Chapitre 95
Notes
3.- Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant
exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux-ci.
4.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles
de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme
assortiments au sens de la Règle Générale Interprétative 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés
séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés
ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique
essentielle de jouets.
5.- Le n° 95.03 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière
constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour
animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre).
6. - Au sens du n⁰ 95.08 :
a) l’expression manèges pour parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d’appareils qui
permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours
convenus ou restreints, y compris des parcours aquatiques, ou encore à l’intérieur d’un secteur défi
ni et ce, principalement à des fins de loisirs ou d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie
d’un parc d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une foire. Ces manèges pour
parcs de loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les
résidences ou sur les aires de jeux;
b) l’expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une combinaison d’appareils

placés dans un secteur défini impliquant de l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions de
parcs aquatiques ne comprennent que du matériel spécialement conçu pour un usage dans des
parcs aquatiques;
b)l’expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d’adresse qui nécessitent
généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtim
ents en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions foraines ne comprenn
ent pas le matériel du n° 95.04.
Cette position ne couvre pas le matériel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature.
574 F
Section XX
Chapitre 95
95.01/061
1.- Le n° 9504.50 couvre :
a) les consoles de jeux vidéo qui permettent d’afficher des images sur l’écran d’un récepteur de télévi-
sion, d’un moniteur ou d’un autre écran ou surface extérieure; ou
b) les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.
Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l’introduction
d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen
de paiement (n° 9504.30).
_________________
N° de
position
[95.01]
[95.02]
95.03 9503.00.00.00 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à

roues similaires; landaus et poussettes pour pou-
pées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et mo-
dèles similaires pour le divertissement, animés ou
non; puzzles de tout genre. kg 20 1
95.04 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de `so-

ciété, y compris les jeux à moteur ou à mouve-
ment, les billards, les tables spéciales pour jeux de
casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings,
par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduc-
tion d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque,
d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre
moyen de paiement.
9504.20.00.00 - Billards de tout genre et leurs accessoires kg 20 1
9504.30.00.00 - Autres jeux fonctionnant par l'introduction
d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque,
d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre
moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de
quilles automatiques (bowlings) u 20 1
9504.40.00.00 - Cartes à jouer u(jeu) 20 1
9504.50.00.00 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que
celles du n° 9504.30 kg 20 1
9504.90.00.00 - Autres u 20 1
95.05 Articles pour fêtes, carnaval ou autres

divertissements, y compris les articles de magie et ar-
ticles-surprises.
9505.10.00.00 - Articles pour fêtes de Noël kg 20 1
9505.90.00.00 - Autres kg 20 1
95.06 Articles et matériel pour la culture physique, la

gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y com-
pris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Cha-
pitre; piscines et pataugeoires.
575 F
Section XX
Chapitre 95
95.01/061
- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du

ski de neige :
9506.11.00.00 -- Skis 2u 20 1
9506.12.00.00 -- Fixations pour skis kg 20 1
9506.19.00.00 -- Autres kg 20 1
576 F
Section XX
Chapitre 95
95.062/08
N° de
position
- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et
autre matériel pour la pratique des sports
nautiques :
9506.21.00.00 -- Planches à voile u 20 1
9506.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :
9506.31.00.00 -- Clubs complets u 20 1
9506.32.00.00 -- Balles u 20 1
9506.39.00.00 -- Autres kg 20 1
9506.40.00.00 - Articles et matériel pour le tennis de table kg 20 1
- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires,
même non cordées :
9506.51.00.00 -- Raquettes de tennis, même non cordées u 20 1
9506.59.00.00 -- Autres u 20 1
- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou
de tennis de table :
9506.61.00.00 -- Balles de tennis u 20 1
9506.62.00.00 -- Gonflables u 20 1
9506.69.00.00 -- Autres u 20 1
9506.70.00.00 - Patins à glace et patins à roulettes, y compris les
chaussures auxquelles sont fixés des patins 2u 20 1
- Autres :
9506.91.00.00 -- Articles et matériel pour la culture physique, la
gymnastique ou l'athlétisme kg 20 1
9506.99.00.00 -- Autres u 20 1
95.07 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la

pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres
(autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de
chasse similaires.
9507.10.00.00 - Cannes à pêche u 5 1
9507.20.00.00 - Hameçons, même montés sur avançons kg 5 1
9507.30.00.00 - Moulinets pour la pêche u 5 1
9507.90.00.00 - Autres u 5 1
95.08 Cirques ambulants et ménageries ambulantes; ma-

nèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs
aquatiques; attractions foraines, y compris les stands
de tir; théâtres ambulants.
9508.10.00.00 - Cirques ambulants et ménageries ambulantes kg 20 1
- Manèges pour parcs de loisirs et attractions de
parcs aquatiques :
9508.21.00.00 -- Montagnes russes kg 20 1
9508.22.00.00 -- Carrousels, balançoires et manèges kg 20 1
9508.23.00.00 -- Autos tamponneuses kg 20 1
9508.24.00.00 -- Simulateurs de mouvements et cinémas
dynamiques kg 20 1
9508.25.00.00 -- Manèges aquatiques kg 20 1
9508.26.00.00 -- Attractions de parcs aquatiques kg 20 1
577 F
Section XX
Chapitre 95
95.062/08
9508.29.00.00 -- Autres kg 20 1
9508.30.00.00 - Attractions foraines kg 20 1
9508.40.00.00 - Théâtres ambulants kg 20 1
_________________
578 F
Section XX
Chapitre 96
96.01
Chapitre 96
Ouvrages divers
Notes.
a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);
b) les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);
d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux
communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);
e) les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches
ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties
relèvent des n°s 96.01 ou 96.02;
f) les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire-lignes (n° 90.17), articles de
brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou
l'art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);
g) les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils
d'horlogerie, par exemple);
h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);
ij) les articles du Chapitre 93 (armes et parties d'armes);
k) luminaires et appareils d’éclairage;
m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).
2.- Par matières végétales ou minérales à tailler, au sens du n° 96.02, on entend :
a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de
corozo ou de palmier-doum, par exemple), à tailler;
b) l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières
minérales analogues au jais.
3.- On considère comme têtes préparées, au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales
ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pin-
ceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu
important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.
4.- Les articles du présent Chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15, entièrement ou
partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en
pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris
dans ce Chapitre. Restent toutefois compris dans ce Chapitre les articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15
comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués
ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthé-
tiques ou reconstituées.
_________________
N° de U.S D.D R.S
N.T.S.. Désignation des marchandises
position . . .
96.01 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois
d'animaux, corail, nacre et autres matières
animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces
matières (y compris les ouvrages obtenus par
moulage).
9601.10.00.00 - Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire kg 20 1
9601.90.00.00 - Autres kg 20 1
579 F
Section XX
Chapitre 96
96.01
96.02 9602.00.00.00 Matières végétales ou minérales à tailler,

travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages
moulés ou taillés en cire, en paraffine, en
stéarine, en gommes ou résines naturelles, en
pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou
taillés, non dénommés ni compris ailleurs;
gélatine non durcie travaillée, autre que celle du
n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. kg 20 1
580 F
Section XX
Chapitre 96
96.15/19
N° de
position
96.03 Balais et brosses, même constituant des parties de ma-
chines, d'appareils ou de véhicules, balais méca-
niques pour emploi à la main, autres qu'à moteur,
pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de
brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en
caoutchouc ou en matières souples analogues.
9603.10.00.00 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou
autres matières végétales en bottes liées,
emmanchés ou non u 20 1
- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à
cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour
la toilette des personnes, y compris ceux
constituant des parties d'appareils :
9603.21.00.00 -- Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers u 20 1
9603.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à
écrire et pinceaux similaires pour l'application
des produits cosmétiques :
9603.30.10.00 -- Pinceaux et brosses pour artitstes et pinceaux à
écrire u 20 1
9603.30.90.00 -- Autres u 20 1
9603.40.00.00 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à
vernir ou similaires (autres que les pinceaux du
n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre u 20 1
9603.50.00.00 - Autres brosses constituant des parties de
machines, d'appareils ou de véhicules u 20 1
9603.90.00.00 - Autres u 20 1
96.04 9604.00.00.00 Tamis et cribles, à main. u 20 1
96.05 9605.00.00.00 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes,

la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vête-
ments. u 20 1
96.06 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et

autres parties de boutons ou de boutons-pression;
ébauches de boutons.
9606.10.00.00 - Boutons-pression et leurs parties kg 20 1
- Boutons :
9606.21.00.00 -- En matières plastiques, non recouverts de
9606.22.00.00 -- En métaux communs, non recouverts de matières
textiles kg 20 1
9606.29.00.00 -- Autres kg 20 1
9606.30.00.00 - Formes pour boutons et autres parties de boutons;
ébauches de boutons kg 20 1
96.07 Fermetures à glissière et leurs parties.

- Fermetures à glissière :
581 F
Section XX
Chapitre 96
96.15/19
N° de
position
9607.11.00.00 -- Avec agrafes en métaux communs kg 20 1
9607.19.00.00 -- Autres kg 20 1
9607.20.00.00 - Parties kg 10 1
96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche

feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et
autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine;
porte-plume, porte-crayon et articles similaires; par-
ties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces ar-
ticles, à l'exclusion de celles du n° 96.09.
9608.10.00.00 - Stylos et crayons à bille u 20 1
9608.20.00.00 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres
pointes poreuses u 20 1
9608.30.00.00 - Stylos à plume et autres stylos u 20 1
9608.40.00.00 - Porte-mine u 20 1
9608.50.00.00 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux
des sous-positions précitées u 20 1
9608.60.00.00 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à
bille, associées à leur pointe u 20 1
- Autres :
9608.91.00.00 -- Plumes à écrire et becs pour plumes u 10 1
-- Autres :
9608.99.10.00 --- Têtes à bille kg 5 1
9608.99.90.00 --- Autres kg 20 1
96.09 Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines,

pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies
de tailleurs.
9609.10.00.00 - Crayons à gaine kg 20 1
9609.20.00.00 - Mines pour crayons ou porte-mine kg 20 1
9609.90.00.00 - Autres kg 20 1
96.10 9610.00.00.00 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin,

même encadrés. kg 20 1
96.11 9611.00.00.00 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles si-

milaires (y compris les appareils pour l'impression
d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries
comportant des composteurs, à main. kg 20 1
96.12 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans

encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en
vue de laisser des empreintes, même montés sur bo-
bines ou en cartouches; tampons encreurs même im-
prégnés, avec ou sans boîte.
9612.10.00.00 - Rubans encreurs u 20 1
9612.20.00.00 - Tampons encreurs u 20 1
96.13 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du

582 F
Section XX
Chapitre 96
96.15/19
N° de
position
n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs
parties autres que les pierres et les mèches.
9613.10.00.00 - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables u 20 1
9613.20.00.00 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables u 20 1
9613.80.00.00 - Autres briquets et allumeurs u 20 1
9613.90.00.00 - Parties kg 20 1
96.14 9614.00.00.00 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et

fume-cigarette, et leurs parties. kg 20 1
96.15 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et ar-

ticles similaires; épingles à cheveux; pince-
guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires
pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs
parties.
- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et
articles similaires :
9615.11.00.00 -- En caoutchouc durci ou en matières plastiques kg 20 1
9615.19.00.00 -- Autres kg 20 1
9615.90.00.00 - Autres kg 20 1
96.16 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de

montures; houppes et houppettes à poudre ou pour
l'application d'autres cosmétiques ou produits de toi-
lette.
9616.10.00.00 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de
montures kg 20 1
9616.20.00.00 - Houppes et houppettes à poudre ou pour
l'application d'autres cosmétiques ou produits de
toilette kg 20 1
96.17 9617.00.00.00 Bouteilles isolantes et autres récipients iso-

thermiques montés, dont l'isolation est assurée par le
vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des am-
poules en verre). kg 20 1
96.18 9618.00.00.00 Mannequins et articles similaires; automates et scènes

animées pour étalages. kg 20 1
96.19 Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et

articles similaires, en toutes matières.
9619.00.10.00 - Serviettes et tampons hygiéniques, y compris les
- Couches et langes pour bébés et articles
similaires :
9619.00.21.00 -- Couches et langes pour bébés kg 20 1
9619.00.22.00 -- Couches pour adultes kg 20 1
9619.00.29.00
-- Autres kg 20 1
583 F
Section XX
Chapitre 96
96.15/19
N° de
position
96.20 9620.00.00.00 Monopodes, les bipieds, les trépieds et articles simi-
laires kg 20 1
_________________
584 F
Section XXI
Chapitre 97
97.01/06
Section XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
Chapitre 97
Objets d'art, de collection ou d'antiquité

Notes.
a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;
b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf
si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;
c) les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03).
2.- Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries,
moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des
artistes.
3.- On considère comme gravures, estampes et lithographies originales, au sens du n° 97.02, les
épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement
exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout
procédé mécanique ou photomécanique.
4.- Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries,
moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des
artistes.
5.- A) Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent
Chapitre et d'autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.
B) Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être classés
aux n°s 97.01 à 97.05.
6.- Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires,
gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur
valeur sont en rapport avec ceux desdits articles. Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en
rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre.
_________________
N° de U.S D.D R.S
position . . .
97.01 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement
à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06
et des articles manufacturés décorés à la main;
collages, mosaïques et tableautins similaires.
- Ayant plus de 100 ans d’âge :
9701.21.00.00 -- Tableaux, peintures et dessins u 20 1
9701.22.00.00 -- Mosaïques u 20 1
9701.29.00.00 -- Autres u 20 1
- Autres :
9701.91.00.00 -- Tableaux, peintures et dessins u 20 1
9701.92.00.00 -- Mosaïques u 20 1
9701.99.00.00 -- Autres kg 20 1
97.02 Gravures, estampes et lithographies originales.

9702.10.00.00 - Ayant plus de 100 ans d’âge u 20 1
9702.90.00.00 - Autres u 20 1
585 F
ection XXI
Chapitre 97
97.01/06
97.03 Productions originales de l'art statuaire ou de la

sculpture, en toutes matières.
9703.10.00.00 - Ayant plus de 100 ans d’âge u 20 1
9703.90.00.00 - Autres u 20 1
97.04 9704.00.00.00 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques

postales, enveloppes premier jour, entiers
postaux et analogues, oblitérés, ou bien non
oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. kg 20 1
97.05 Collections et pièces de collection présentant un

intérêt archéologique, ethnographique,
historique, zoologique, botanique,
minéralogique, anatomique, paléontologique ou
numismatique.
9705.10.00.00 - Collections et pièces de collection présentant
un intérêt archéologique, ethnographique ou
historique kg 20 1
- Collections et pièces de collection présentant
un intérêt zoologique, botanique,
minéralogique, anatomique ou
paléontologique :
9705.21.00.00 -- Spécimens humains et leurs parties kg 20 1
9705.22.00.00 -- Espèces éteintes ou menacées d’extinction,
et leurs parties kg 20 1
9705.29.00.00 -- Autres kg 20 1
- Collections et pièces de collection
présentant un intérêt numismatique :
9705.31.00.00 -- Ayant plus de 100 ans d’âge kg 20 1
9705.39.00.00 -- Autres kg 20 1
97.06 Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge.

9706.10.00.00 - Ayant plus de 250 ans d’âge kg 20 1
9706.90.00.00 - Autres kg 20 1
_________________
586 F

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Chapitres

TABLE DES MATIERES

Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé.

15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur

NANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE

25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments.

41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs.

main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.

44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.

47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à

64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets.

68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues.

71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués

90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de

93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires

97 Objets d'art, de collection ou d'antiquité.

98 (Réservé pour certains usages particuliers par les Parties contractantes)

1500g/m2 mille cinq cents grammes par mètre carré

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

01.02 Animaux vivants de l’espèce bovine.

01.03 Animaux vivants de l’espèce porcine.

01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.

01.05 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et

01.06 Autres animaux vivants.

Viandes et abats comestibles

02.02 Viandes des animaux de l’espèce bovine,

02.03 Viandes des animaux de l’espèce porcine,

02.04 Viandes des animaux des espèces ovine ou ca-

02.05 0205.00.00.00 Viandes des animaux des espèces chevaline,

02.06 Abats comestibles des animaux des espèces

02.07 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou

02.08 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigé-

02.09 Lard sans parties maigres, graisse de porc et

02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure,

Poissons et crustacés, mollusques et autres

03.02 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des

03.04 Filets de poissons et autre chair de poissons

03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais,

03.07 Mollusques, même séparés de leur coquille,

03.08 Invertébrés aquatiques autres que les crustacés

Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux;

N° de U.S D.D R.S

N° de U.S D.D R.S

04.03 Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et

04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre

04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du lait;

04.06 Fromages et caillebotte.

04.07 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

04.09 0409.00.00.00 Miel naturel. kg 20 1

04.10 Insectes et autres produits comestibles d’origine ani-

Autres produits d'origine animale,

N° de U.S D.D R.S

05.02 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et

05.04 0504.00.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou

05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de

05.06 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement

N° de U.S D.D R.S

05.08 0508.00.00.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement

05.10 0510.00.00.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc;