Introduction générale

La finance islamique appartient à un concept plus large, l’économie islamique, une doctrine
économique, qui, comme toutes les autres doctrines (capitalisme, socialisme, communisme,),
diffère par son propre système de valeurs. La finance islamique se développe rapidement dans
le monde et elle est de plus en plus reconnue comme un mode de financement alternative
viable en particulier ces dernières années, quand le capitalisme a montré ses limites et ses
faiblesses. Cette prospérité de la finance islamique attire de nombreuses personnes hésitantes
à traiter avec les banques classiques qui utilisent des transactions avec intérêt (Riba dans
le jargon de la finance islamique). Il y a des contradictions évidentes entre l'enseignement
islamique et les systèmes d'intermédiation financière qui ont émergé au cours des trois
derniers siècles. En particulier, les prêts fondés sur l'intérêt sont une composante clé de la
pratique bancaire moderne, tandis que, selon l'enseignement islamique, la perception de la
riba, montant supplémentaire ajouté au principal du prêt, est exploiteur. Riba est interdit
(haram) par le Saint Coran ainsi que par la Sunna parce que l'argent n'a pas de valeur
intrinsèque. Le système financier islamique interdit le paiement ou la réception d'un taux de
rendement fixe prédéterminé. La Charia (loi islamique) interdit de faire de l'argent de l'argent.
La richesse peut être soulevée en investissant l’argent dans des actifs. Le deuxième principe
de la finance islamique est le partage des profits et des pertes (Profit-Loss Sharing). Les
banques n’imposent pas un intérêt fixe sur les prêts offerts à leurs clients, mais elles sont
récompensées par une part du profit dégagé. Les risques aussi devraient être partagés. Ce
principe renforce la solidarité et la fraternité entre les partenaires, certains partagent le fardeau
d'autrui. Le troisième principe est l'interdiction des incertitudes contractuelles financières
islamiques appelé gharar qui pourrait conduire à l'exploitation de l'une des parties par l'autre.
Concernant l’épargne dans les banques islamiques, les déposants peuvent être assimilés à des
investisseurs ou à des actionnaires dans la mesure où ils peuvent gagner des « dividendes »
dans le cas où la banque réalise des bénéfices, ou perdre une partie de leur capital dans le cas
contraire. Donc la rémunération des épargnants est directement liée au rendement des projets,
a leurs qualités ainsi qu’aux compétences des banquiers islamiques.
Certains pensent que la banque islamique n'est qu'une simple banque qui ne pratique pas
l'intérêt bancaire, ni dans un sens ni dans l'autre (ne le donne pas et ne le reçoit pas), car
d'après eux il n'y a que la pratique de cet intérêt qui différencie une banque islamique d’une
banque conventionnelle. Théoriquement, il n'y a pas que cette pratique qui distingue les deux

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modèles, d’autres points de différence importantes existent, notamment le rattachement à
l’aspect éthique.

Les banques et les institutions financières islamiques ont développé plusieurs instruments de
financement dans le but de satisfaire les besoins du marché qui ne sont pas appréhendés par
les générations précédentes des juristes musulmans. Par conséquent, ces juristes ne sentaient
pas le besoin de développer davantage les instruments de financement déjà en place.
Cependant, pour développer et structurer les modes de financement modernes, les institutions
financières islamiques ont essentiellement compté sur les institutions financières classiques
qui possèdent à leur actif des décennies d'expérience dans la fourniture de services financiers.
En d'autres termes, les modes de financement modernes adoptés par les institutions
financières islamiques ont été modelés en rapport avec leurs équivalents conventionnels parce
que ces institutions financières islamiques ont voulu affecter, avec quelques modifications, les
institutions conventionnelles pour offrir les meilleurs services financiers.

À cet égard, le principe de la Charia n’interdit pas les musulmans de bénéficier des
expériences des autres biens au contraire, l'islam est une religion qui encourage et enseigne à
ses adhérents d'échanger les expériences et d'acquérir les connaissances auprès des
musulmans et des non-musulmans.

Cette finance, basée sur la simple moralité et le sens commun, est caractérisé par des
techniques distinctes de celle de la finance conventionnelle pour être conforme à la loi
islamique : la charia.

En Tunisie, l’introduction de la finance islamique a pour objet de compléter le paysage

financier et bancaire existant de la croissance économique, d’encourager l’épargne et d’attirer
les investissements islamiques étrangers par la finance islamique comme « BANQUE
ZITOUNA », « BANQUE AL BARAKA » et dernièrement la création d’une autre banque
islamique « EL WIFAK ».
L'objectif de ce cours vise à présenter d'une part les principes et les fondements de la finance
islamique et exposer d'autre part les produits financiers islamiques et leurs implications dans
le financement de l'économie
Pour atteindre cet objectif. Nous allons consacrer le premier chapitre à l’étude des fondements
et des principes de la finance islamique. La présentation des principaux instruments de la
finance islamique fera l’objet du deuxième chapitre. Le troisième chapitre aura pour objet la
présentation des organismes internationaux acteurs de la finance islamique.

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 Chapitre 1  : La finance islamique et ses principes

La finance islamique est un concept qui a suscité et suscite encore de larges polémiques, et
pour cause, elle a été toujours traitée sous un angle idéologique.

Ce chapitre présente le concept de la finance islamique en générale, et ce en identifiant

quelques définitions ; un aperçu sur son historique ; ainsi que ses fondements et ses principes.

Section 1 : Présentation de la finance islamique

A. Définition

La finance islamique définie comme étant : « un compartiment de la finance dite « éthique »,

c’est-à-dire d’une finance qui entend se mettre à la disposition de l’économie réelle et la
servir, à l’aune d’un nombre limité de principes structurants ». La finance islamique est un
compartiment de la finance éthique parce qu‘elle se caractérise par une dimension morale et
socialement responsable, et pourrait répondre à un besoin qui va au-delà du financement.
Ainsi, elle présente des spécificités liées au respect des principes de l‘islam dans le domaine
des affaires ce qui la distingue de la finance conventionnelle. Cette différence implique
l‘existence d‘institutions financières dont le référent est religieux et suppose la supervision de
leurs activités par des comités indépendants afin de contrôler la conformité de leurs produits
aux principes de la charia.

La finance islamique se base sur un référent religieux qui est la charia, régissant à la fois la
vie spirituelle et civile des musulmans, et dont le Coran et la sunna constituent les principales
sources. En cas d‘absence d‘une référence explicite à un domaine économique ou social dans
les sources principales, les jurisconsultes qui sont des spécialistes de la loi islamique
s‘engagent dans l‘effort créatif (ijtihad) visant à déduire des bases de la loi une opinion
concernant une règle de droit ou bien en faisant appel au raisonnement analogique avec les
principes existants (qiyas). Le but étant d‘aboutir à un consensus (Ijma) dans lequel
l‘ensemble des spécialistes reconnaissent la validité d‘une opinion, celle-ci prend alors force
de loi. Dans la conception islamique de la richesse, tout appartient à Dieu. L‘argent est un
dépôt dont l‘homme est le gérant et le responsable de son utilisation devant Dieu.

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Cependant, l‘islam ne s‘oppose pas à la propriété privée, il encourage également les relations
d‘affaires à condition que les secteurs soient licites, que chacune des parties respecte ses
obligations contractuelles et que la rémunération qui en résulte soit le fruit d‘un effort
productif.
En termes d‘investissement, la finance islamique a tiré sa légitimité des textes religieux et
aussi de certains de ses aspects pratiques. Ainsi, la finance islamique vise à financer des
projets viables et à se mettre au service de l‘économie réelle. Certains chercheurs parlent de
« système financier islamique ». Ces auteurs montrent que l‘industrie financière islamique
s‘est diversifiée pour toucher plusieurs segments de la finance moderne, et évoquent les
différentes institutions, structures et autorités de régulation assurant le contrôle et la survie du
système.

Section 2. Historique de la finance islamique :

Les premières traces de la finance islamique remontent à l’époque du Prophète Mohamed.

Mais son essor a réellement eu lieu durant ces 30 dernières années. Nous pouvons distinguer
deux périodes clés de l’histoire de la finance islamique. D’une part, celle avant 2000 où le
développement de l’industrie financière islamique s’est limité à des Etats islamiques. D’autre
part, la période post 2000, où la finance islamique s’est internationalisée.

Lors de la crise pétrolière des années 70, la flambée des prix du pétrole a poussé les
épargnants dans les pays arabes à déposer massivement leur argent. Face à cet afflux de fonds,
il y a eu une nécessité de créer des banques qui soient en conformité avec la loi islamique
(Charia). Cet événement majeur de l’histoire économique explique l’essor et le
développement de la finance islamique dans les pays du Golfe.

La première banque islamique a vu le jour en 1963 en Egypte (Egypt Mit Ghamr). D’autres
furent créées après à Dubaï (Dubaï Islamic Bank, 1975), au Koweït (Koweït Finance House,
1977), au Bahreïn (Bahreïn Islamic Bank, 1979) et au Qatar (Qatar Islamic Bank, 1982).
A partir des années 90, on a vu apparaître le phénomène de « fenêtre islamique » au sein de
banques conventionnelles. Dans les pays musulmans, c’est-à-dire, la création de division
finance islamique au sein de ces banques conventionnelles. A ses débuts, la finance islamique
était vue comme un marché de niche peu prometteur par la finance conventionnelle. Durant la
période avant 2000, la finance islamique était quasiment absente dans les pays du Maghreb.

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Durant la période post 2000, le 11 septembre 2001 fut un événement marquant pour la finance
islamique. Les épargnants des pays du Golfe qui avaient déposé leur argent dans des banques
étrangères n’avaient plus confiance en ces dernières, ce qui les a poussés à rapatrier leurs
fonds. Cet événement du 11 septembre couplé à la crise pétrolière des années 70 ont permis à
la finance islamique de se développer.
On résume l’historique de la finance islamique en quelques dates clés :
1963 : naissance des principes financiers islamiques en Égypte. La Mit Ghamr Saving Bank
propose des comptes épargnes basés sur le partage des bénéfices et non des produits.

1970 : L’Organisation de la Conférence Islamique est créée et lance l’idée de la banque

islamique.

1974 : Avènement de l’Islamic Development Bank : la BID organisation multilatéral

comprenant 56 pays membres à pour vocation d’apporter son concours sous forme d’aide au
développement, et avec des techniques de financements islamiques, qu’il s’agisse de financer
le commerce extérieur, de lutter contre la pauvreté.

1975 : Création de la banque islamique du développement, et naissances de banques

islamiques telles que la Dubaï Islamic Bank, la Kuwait Finance House et la Bahreïn Islamic
Bank.
1983 : le Soudan et l’Iran convertissent aussi leur secteur bancaire. Nombreux sont les pays
islamique du Golfe et de l'Asie qui ont suivi (Arabie, Émirat, Indonésie, Malaisie...).

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1980-2000 : Développement de la finance islamique en Asie du sud-est et au Moyen-Orient
2000-2008 : Développement de la finance islamique en Europe et au Moyen Orient, Asie du
Sud-est, Afrique du Nord.

Section 3. Les fondements de la finance islamique :

En économie comme dans tout autre domaine de la vie du musulman, la sharia fait figure de
référence juridique et indique ainsi la ligne de conduite. Les quatre principales bases de la
sharia sont, par ordre d'importance :

a) Le Coran :
Le Coran est le livre le plus sacré de la religion musulmane. C’est aussi le premier livre à
avoir été écrit en arabe, langue qu’il a contribué à fixer. Le Coran regroupe les paroles de
Dieu transmises par révélation qui ont été récitées par le prophète Mohamed à son auditoire,
afin d’être utilisées lors des prières musulmanes. Cette « révélation » s’étend sur une période
de vingt trois ans. Il dicte aussi la conduite à suivre dans la gestion des hommes et des
affaires. Le Coran comporte la vie du musulman dicté par le tout puissant dans ses moindres
détails.
Le Coran est une source principale du management islamique car Allah nous dit dans son
livre sacré que rien n’a été laissé au hasard, tout est dit dans le Coran d’une manière ou
d’autre, explicitement ou implicitement. Allah a enseigné aux musulmans comment gérer son
temps et ses affaires. De plus le Saint Coran est source de lois et de réglementations prévoyant
pour chaque situation une issue appropriée.
Le coran constitue la première législation islamique et peut être considérer comme constitution
islamique. A travers le coran il ya des obligations à suivre et a se confirmer à tout ses principes.

b) La sunna :

La sunna reflète la manière d’être et le comportement du prophète, modèle qui doit servir de
guide aux croyants. C’est l’ensemble des enseignements transmis par le prophète Mohamed,
ses paroles, ses actes, et ses expressions,…etc. Elle représente la seconde source législatives
de l’islam après le Coran, la sunna a permis de faire admettre des règles habituelles
antérieures à l’apparition de l’Islam.

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Elle est une source du mangement dans la mesure où les actes et dits du prophète constituent
des lois à respecter aussi imposant certains conditions, comporte aussi l’explication de ce
qu’il n’est pas été compris dans le coran.

c) I’jmàa :

C’est la troisième source du droit musulman, elle correspond à l’accord collectif des docteurs
de la loi sur un point de droit. Elle est utilisée pour approfondir et développer l’interprétation
légale des sources scripturaires. Pour qu’une règle de droit soit admise par l’ijmaa, il faut
qu’elle ait recueilli l’assentiment des fuqaha. Elle n’est donc pas la coutume.

C’est un mécanisme permettant de faire évoluer les législations et suivre les évolutions et les
changements. Il ya deux types d’ijmaa :

 L’ijmaa explicite, qui est prononcée par les docteurs de la loi expressément réunis
pour dire la règle.
 L’ijmaa implicite, ou l’on raisonne ainsi : « on peut penser que les compagnons du
prophète penchaient pour ».

d) Le Qiyas ou l’ijtihad :

D’après les spécialistes des fondements du droit musulman, « al-Qiyas », ou le raisonnement

par analogie, constitue la quatrième source du droit musulman. Ce raisonnement est utilisé,
lorsqu’il est question d’un cas juridique non mentionné dans les textes religieux. Le cas
juridique est alors comparé à un cas semblable, pour lequel une prescription est donnée dans
les textes. L’analogie est fondée sur une commune raison d’être du jugement.

Section 4. Les principes de la finance islamique :

D’un autre côté, et contrairement à ce qu’on pourrait croire, l’interdiction du prêt à intérêt (le
riba) ne constitue pas la seule particularité de la finance islamique. Celle - ci repose en effet
sur d’autres principes aussi importants.
a) Interdiction du prêt a intérêt :

Le principal fondement de la finance islamique est l’interdiction de la Riba. Le terme Riba est
tiré du verbe «arab » qui signifie « faire accroitre ». Techniquement, c’est un surplus ou un
avantage perçu sans aucune contrepartie acceptable du point de vue du droit musulman dans

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le cadre d’un prêt ou d’une transaction à crédit (Riba al-nnassiaa), ou encore d’un troc
inégalitaire de certains produits (riba al-fadl). Les très grandes majorités des juristes
musulmans sont unanimes quant à la prohibition formelle de tout taux d’intérêt.

 Riba al-fadl : vente ou échéance d’un bien contre un autre de même nature (sous
certain conditions) avec un surplus.
 Riba al-nnassia : il s’agit de la somme payée soit pour l’usage de capitaux empruntés,
soit en contre partie d’un (ré) échelonnement dans le paiement d’une dette. La
prohibition du Riba annassi interdit le fait de fixer a l’avance un rendement positif, un
intérêt sur un prêt a titre de rémunération pour le délai accordé /obtenu.

On trouve dans le coran et les hadiths un certain nombre de textes énonçant de manière
explicite l’interdiction du recours au Riba.

b) Interdiction du risque excessif :

Les opérations et les transactions doivent revêtir la transparence et la clarté nécessaires, de

manière à ce que les parties soient en parfaite connaissance des valeurs de leurs échanges.
C’est à ce titre que les opérations dont la contre-valeur n’est pas connue avec exactitude,
celles engendrant un risque excessif ou celles dont l’issue dépend essentiellement du hasard
sont interdites (les jeux de hasard, les contrats d’assurance classique, etc.)

c) L’adossement à des actifs réels :

En finance islamique, les transactions financières sont adossées à des actifs réels et tangibles.
L’actif sous-jacent (action, matière première…) doit être bien existé, ce qui permet de relier
la sphère financière à la sphère de l’économie réelle. Ainsi, le principe d’adossement à un
actif tangible permet de mettre en place une économie stable basée sur l’activité économique
réelle

d) Partage des pertes et des profits :

La notion de partage des pertes et profits est un des éléments clés dans le concept de finance
islamique car elle est le reflet des valeurs que l’Islam transmet à ses fideles, a savoir justice,

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égalité sociale et fraternité. Ce système est défini par KHAN (1984) comme étant « un
mécanisme financier qui lie le capital financier à l’industrie et au commerce sans utiliser un
intérêt ≫. Il s’agit donc d’un procède qui permet aux techniques de financements islamiques
d’établir des échanges commerciaux en empêchant l’intérêt et ceci dans les règles de la
Chari’a. Cette technique permet en outre le partage des risques entre entrepreneur et
investisseur. Effectivement, ce dernier est directement lie au bon déroulement des affaires lors
de la transaction basée sur le principe des 3P alors que lors d’un prêt à intérêt le risque est en
partie transféré au demandeur de fond.

e) Interdiction de vendre ce que l’on ne possède pas

La propriété constitue la principale justification du profit généré soit par sa détention soit par
sa vente. Cette justification n’est qu’une traduction de la règle précédente, du fait que la
détention d’un actif fait supporter à son propriétaire des risques justifiant son profit le cas
échéant. De ce fait, on ne peut pas vendre un bien qu’on ne possède pas (la seule exception à
cette règle est le contrat Salam), ni vendre des actifs avant de les détenir. C’est ainsi que les
activités d’intermédiation sont fortement réglementées, les processus des financements
adossés à des montages d’achat et de revente de biens sont méticuleusement étudiés pour
respecter cette règle.

f) Interdiction des activités illicites :

Dans la charia, il y a une distinction claire qui est faite entre les produits licites (halals) et les
produits illicites (haram). « Toute l’activité économique de l’Islam, étant soumise à la
question du halal et du haram, du licite et de l’illicite, dépend donc des valeurs morales et
sociales que doit respecter l’individu dans ses différentes activités.». Par conséquent,
l’investissement dans l’industrie porcine, les armes, la pornographie, alcool, les jeux de
hasard, la drogue… est considéré comme interdit.