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Comb 19 23
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Comb 19 23
ROYAUME DU MAROC
CHEF DU GOUVERNEMENT
N° DCT/ACHEVEMENT-CONSTR-PISCINE COUVERTE-MARTIL/MF/19-23
RELATIF A L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE
COUVERTE A MARTIL-PRÉFECTURE M’DIQ-FNIDEQ
LOT : Régénération et traitement d'eau, Pompes et accessoires, Revêtements
piscine, Chauffage, ventilation, déshumidification, Protection incendie, Vidéo
surveillance.
Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17, 18, 19 et
20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des
marchés spécifique à l’Agence du Nord
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MARCHE N° DCT/ACHEVEMENT-CONSTR-PISCINE COUVERTE-MARTIL/MF/19-23
RELATIF A L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE
COUVERTE A MARTIL-PRÉFECTURE M’DIQ-FNIDEQ
Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17, 18, 19 et
20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des
marchés spécifique à l’Agence du Nord.
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(CAS D’UN GROUPEMENT) :
Dans ce cas, il y a lieu de rappeler les références de la convention du groupement (article 157 du décret 20 Mars 2013
relatif aux marchés publics) et les références de chacun des membres du groupement.
Les membres du groupement soussignés constitué aux termes de la convention (les références de la convention):
Membre 1 :
Mr. ……………………………………………………………………qualité …………………………..……………………………….
Agissant au nom et pour le compte de………………………………………………….en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.
Au capital social …………………………………………………. Patente n° ………………………………………….…..
Registre de commerce de……………………………………Sous le n°…………………………………………………
Affilié à la CNSS sous n° …………………………………………………………………………………………………….……
Faisant élection de domicile au …………………………………………………………………………….....................
……………………………………………………………………………………………………
Compte bancaire n° (RIB sur 24 positions)….……………………………………………..…………………………
Ouvert auprès de……………………………………………………………………………………………………………………..
Membre 2 :
Mr. ……………………………………………………………………qualité …………………………..……………………………….
Agissant au nom et pour le compte de………………………………………………….en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.
Au capital social …………………………………………………. Patente n° ………………………………………….…..
Registre de commerce de……………………………………Sous le n°…………………………………………………
Affilié à la CNSS sous n° …………………………………………………………………………………………………….……
Faisant élection de domicile au …………………………………………………………………………….....................
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Compte bancaire n° (RIB sur 24 positions)….……………………………………………..…………………………
Ouvert auprès de……………………………………………………………………………………………………………………...
Membre N :
Mr. ……………………………………………………qualité …………………………..……………………………….
Agissant au nom et pour le compte de………………………………………………….en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.
Au capital social …………………………………………………. Patente………………………………………….…..
Registre de commerce de……………………………………Sous le n°…………………………………
Affilié à la CNSS sous n° …………………………………………………………………………………………………….
Faisant élection de domicile au ……………………………………………………………………………......................
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Compte bancaire n° (RIB sur 24 positions)….……………………………………………..………………………….
Ouvert auprès de……………………………………………………………………………………………………………………...
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SOMMAIRE
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ARTICLE 1-50 : RETENUE DE GARANTIE
ARTICLE 1-51 : PENALITES PARTICULIERES
ARTICLE 1-52 : RETARD DANS LE REGLEMENT DES SOMMES
ARTICLE 1-53 : REMBOURSEMENT DES RETENUES
ARTICLE 1-54 : FRAIS DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT
ARTICLE 1-55 : DEROGATION AU C.C.A.G-T
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CHAPITRE 1 : CLAUSES ADMINISTRATIVES
Le présent appel d’offre a pour objet L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE
COUVERTE A MARTIL- PRÉFECTURE M’DIQ-FNIDEQ.
LOT : Régénération et traitement d'eau, Pompes et accessoires, Revêtements piscine, Chauffage, ventilation,
déshumidification, Protection incendie, Vidéo surveillance.
L'ensemble des travaux du présent marché consiste à exécuter les corps d’états ci-après :
Régénération et traitement d'eau
Pompes et accessoires
Revêtements piscine
Chauffage/ventilation/déshumidification
Protection incendie
Vidéo surveillance
ARTICLE 1-2 : MAITRE D’OUVRAGE- MAITRE D’OUVRAGE- MAITRE D’OEUVRE
- Le Maître d’Ouvrage (MO) du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est l’Agence pour la Promotion et
le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume dénommée, dans ce qui suit :
"L’APDN " ou « MO » ou« Administration »
- Le Maître d’Ouvrage Déléguée (MOD) du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est la Préfecture de
MDIQ FNIDEQ.
-Maitre d’œuvre :Groupement d’architectes Zghary Mohammed et Chiraz Ben Rached.
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après son approbation par Monsieur le Directeur
Général de l’APDN ou son délégataire.
Toutefois, l’APDN peut proposer à l’attributaire de maintenir son offre pour une période supplémentaire déterminée.
Les obligations de l'Entrepreneur pour l'exécution des travaux du présent Marché résultent de
l'ensemble des documents suivants :
- L’acte d’engagement.
- Le présent cahier des prescriptions spéciales (CPS).
- Le bordereau des prix - détail estimatif.
- Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des travaux (C.C.A.G-T).
Par le fait même de la signature de l’acte d’engagement, l'Entrepreneur est réputé avoir lu et accepté les
conditions et clauses prévues au présent CPS ainsi que celles prévues par les autres pièces rendues contractuelles
par ce même document.
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ARTICLE 1-5 : TEXTES DE REFERENCES – NORMES :
L'entreprise est soumise aux lois et règlements en vigueur au Maroc. Dans la mesure où les
pièces contractuelles n'y dérogent pas, l'entreprise est soumise en particulier aux obligations découlant
des textes ci-après :
TEXTES DE REFERENCES :
Le Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés
spécifique à l’Agence du Nord
Le Dahir n° 1.15.85 du 20 Ramadan 1436 (7 juillet 2015) portant promulgation de la loi organique N°113-14
relatifs aux communes.
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de
l'Etat du 26 Chaâbane 1437 (02 juin 2016).
Le décret n° 2.99.1087 du 29 Moharram 1421 (4 Mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives
générales applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l'Etat.
Le dahir portant loi n° 1/09/02 du 22 safar 1430 (18/02/2009) portant promulgation de la loi n° 45-08 relatif
à l'organisation des finances des collectivités locales et de leurs groupements.
Le décret portant loi N° 02/09/441 du 17 Moharrem 1431 (03/01/2010) portant règlement de la comptabilité
des collectivités locales et de leurs groupements.
Le dahir portant loi N° 1 / 76 / 577 du 5 chaoual 1396 (30/09/ 76) relatif au contrôle de la régularité des
engagements de dépenses des collectivités et de leurs groupements
Le Décret Royal N° 330/66 du 10 Moharrem 1387 (21/04/67) portant règlement général de la comptabilité
publique.
Le cahier des prescriptions des Wilayas applicables aux travaux dépendant de l'Administration du Ministère des
travaux publiques tel que ce cahier est défini par la circulaire T.P.C. N° 6019 du 12/03/66 et 05/09/66 et
07/06/72 respectivement.
La circulaire N° 4/59 S.G.G. du 12/02/59 et l'instruction 23/59 B.G.G. du 06/10/59 relatives au marchés des
établissements publics et des collectivités locales, et la circulaire N° 1/61/CAB/SGG du 30/01/1961.
Les textes officiels réglementant la main d'œuvre et les salaires.
Les lois et règlements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne la fiscalité (TVA, IS, etc.…) l'emploi
de la main d'œuvre, etc.
Le cahier des prescriptions Wilayas applicables aux travaux publics et des communications constitué comme
précisé dans la circulaire 2/1242/DNRT du 13.07.1987.
L'instruction du premier Ministre n° 140/IGAA du 15/12/76 relative à la révision de la réglementation des
marchés publics.
Le Décret n° 2.75.839 du 30/12/75 relatif au contrôle des engagements de dépense de l'Etat.
Le devis général d'architecture fixant les conditions de tous les travaux concernant les bâtiments
administratifs (édition 1956).
Arrêté du chef de gouvernement N°3-202-15 du 27 novembre 2015 fixant les règles et les conditions de
révision des prix des marchés publics.
Dahir N°1-15-05 du 29 Rabii II 1436 (19 Février 2015) portant promulgation de la loi N°112-13 relative au
nantissement des marchés publics.
Décret n°2-03-703 du 18 Moharrem 1424 (13 Novembre 2003) relatif aux délais de paiement et aux intérêts
moratoires en matière du marché de l’Etat.
Décret n°2.14.272 du 14 mai 2014 relatif aux avances en matière des marchés publics.
Ainsi que tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de la soumission.
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TEXTES SPECIAUX :
Le Devis Général d'Architecture fixant les conditions d'exécution des travaux concernant les bâtiments
administratifs (Edition 1956).
Le cahier des charges provisoires pour la fourniture des liants hydrauliques en date du 16 Mai 1951.
Les règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la
méthode des états limites dites "règles B.A.E.L.91 révisé 99".
Règles de calcul des constructions en acier dites "Règles CM66".
Cahier des prescriptions Wilayas applicables au calcul des surcharges dues au vent de la division de la
normalisation et de la réglementation technique du ministère des travaux publics.
La circulaire N° 6001 bis de 7/8/58 relative au transport des matériaux et marchandises pour l'exécution des
travaux publics l'arrêté 350.67 des T.P.C. DU 15-07-1967 et règles techniques P.N.M7.11.CL006 ET 005 y annexés.
Les normes techniques applicables au Maroc complétées si nécessaire par les normes AFNOR ou équivalentes.
En cas de contradiction entre ces documents, les prescriptions des documents les plus récents primeront.
L'entrepreneur devra avoir pris connaissance parfaite des lieux et des sujétions d'exécution résultant des
conditions du site du chantier et notamment de la nature des terrains, des conditions climatiques et géographiques, des
moyens de transport, d'approvisionnement et d'exécution en usage dans la région Il aura en outre la responsabilité
entière de l'emploi de son personnel et de son matériel. Il ne sera pas admis de réclamation à l'occasion des difficultés
pouvant provenir de ces conditions ou de ces moyens.
Il ne pourra réclamer aucune indemnité qu'elle que soit la nature du terrain. Il ne pourra en outre se prévaloir, pour
étudier ses obligations ou demander une indemnité, du fait que l’autre chantier sera ouvert à proximité de ses travaux
ou dans la région.
Le délai d'exécution des travaux commencera à courir le lendemain de la notification de l'ordre de service
invitant l'entrepreneur à commencer les travaux. Ce délai est fixé à TROIS (03) MOIS.
Conformément à l’article 8 du C.C.A.G-T, La prolongation des délais d'exécution ne peut être acceptée que dans les
cas suivants et sous réserve de justifications dûment contrôlées par le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage
délégué.
Ordres d'arrêts notifiés par le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué.
Force majeure.
Augmentation dans la masse des travaux.
Travaux supplémentaires.
Journées d'intempéries.
Tous autres retards justifiés et acceptés par le Maître d’ouvrage.
Les délais supplémentaires doivent se limiter strictement aux besoins nécessaires pour faire face aux cas précités.
Les délais pourront être prolongés d'un nombre égal de jours à celui pendant lequel le phénomène ci-dessus a
eu lieu, à condition que l'entrepreneur l'ait signalé par écrit au maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué
au maximum (5 jours) après qu'il ait eu lieu.
ARTICLE 1-8 : PENALITE DE RETARD :
Dans le cas où le délai contractuel précisé dans l'ordre de service de commencer les travaux serait majoré,
l'entrepreneur subira sur ses créances et au besoin de ses cautions et sans mise en demeure Préalable, par jour de
retard, une pénalité égale au 1/1000 éme du montant du marché conformément aux dispositions de l’article 65 de
C.C.A.G-T.
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Cette pénalité sera plafonnée à 8% du montant initial du marché éventuellement majoré par les montants
correspondants aux travaux supplémentaires et à l’augmentation dans la masse des travaux.
La date retenue pour déterminer ce retard sera celle de l’achèvement du délai contractuel d’exécution. le
montant du pénalité est déduit d’office des décomptes des sommes dues à l’entrepreneur.
Les dispositions de l'article 47 du C.C.A.G-T sont strictement applicables, dans la limite des délais contractuels. Au-delà
de cette limite, le contractant demeure entièrement responsable.
Par cas de force majeure, il y a lieu d'entendre les cataclysmes naturels, les guerres, le blocus, l'interdiction
d'exportations ou autres circonstances à caractère extraordinaire que les parties ne pouvaient prévoir ou prévenir au
cours de l'exécution du marché. La grève du personnel du contractant et ses sous-traitants ne saurent être invoqués
comme cas de force majeure.
L'intensité des tremblements de terre à prendre en compte sera celle supérieure à l'intensité IV de l'échelle
internationale (Mercali) reconnue par les services officiels de surveillance.
La partie qui invoquera les circonstances considérées comme cas de force majeure devra en informer
immédiatement par lettre recommandée au plus tard de sept (7) jours (délai se référer à l’article 47 du C.C.A.G-T)
après leur apparition l'autre partie, en lui précisant la date de leur apparition et celle de leur fin.
A l'apparition de telles circonstances, le maitre d’ouvrage et le contractant conviendraient de toutes les
mesures adéquates à prendre.
Les délais d'exécution du marché seront prolongés d'une durée égale à celle pendant laquelle se seront
manifestées les circonstances de force majeures.
Si, par la suite de force majeure, l’entrepreneur ne peut plus exécuter les prestations telles que prévues au
marché pendant une période de trente (30) jours, il doit examiner dans les plus bréfs délais avec le maitre d’ouvrage
les incidences contractuelles desdits événements sur l’exécution du marché, les délais et les obligations respectives de
chacune des parties.
Quand une situation de force majeure persiste pendant une période de Soixante (60) jours au moins le marché
pourra être résilié à l'initiative du Maître d'ouvrage ou à la demande de l'entrepreneur.
Conformément à l'article 20 du C.C.A.G-T, Le domicile de l'entrepreneur est celui précisé dans son acte
d'engagement.
En cas de changement de domicile, l'entrepreneur est tenu d'aviser le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage
délégué par lettre recommandée avec accusé de réception dans les quinze (15) jours la date d'intervention de ce
changement.
Conformément à l’article 84 règlement de l’Agence du 02 Avril 2012 la sous-traitance est un contrat écrit par
lequel le titulaire confie l’exécution d’une partie de son marché à un tiers. Le titulaire choisit librement ses sous-
traitants sous réserve qu’il notifie à l’APDN la nature des prestations qu’il envisage de sous-traiter et l’identité, la
raison ou la dénomination sociale et l’adresse des sous-traitants.
9
Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prévues à l’article 22 du règlement de
l’Agence précité. l’APDN peut exercer un droit de récusation par lettre motivée, dans un délai de quinze jours (15j) à
compter de la date de l’accusée de réception, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent pas les conditions
prévues à l’article 22 du règlement de l’Agence précité.
Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du marché tant envers l’APDN que
vis-à-vis des ouvriers et les tiers.
L’APDN ne se reconnaît aucun lien juridique avec les sous-traitants.
En aucun cas, la sous-traitance ne peut dépasser 50% du montant du marché ni porter sur le lot corps d’état principal
du marché.
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après son approbation par l’Agence du Nord..
Les descriptions, spécifications et prescriptions contenus dans les dossiers d'une part, les plans dessins et
documents techniques de principes d'autre part, ont pour but de donner à l'entrepreneur des indications générales sur
les ouvrages et les installations à réaliser. L'entrepreneur est tenu de les vérifier et de signaler au maitre d’ouvrage
et/ou le maître d’ouvrage délégué les erreurs et anomalies qu'il aura pu constater éventuellement.
Maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué. se réserve à tout moment le droit d'apporter toutes les
modifications à la nature et la consistance des ouvrages et installations à réaliser et tous les compléments qu'elle
jugera utiles, sans que l'entrepreneur puisse se prévaloir d'un dédommagement quelconque dans la mesure où il ne
résulterait pas un bouleversement des conceptions et des dispositions générales prévues, ni des dépenses importantes
ni un allongement important de délais.
Dans le cas où les modifications et compléments apportés conduiraient à un bouleversement important, Le maitre
d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué et l'entrepreneur s'entendront sur l'incidence financière et les
conséquences sur les délais qui pourraient en résulter.
Toutes les fois qu'il est requis, l'entrepreneur doit se rendre sur convocation au maitre d’ouvrage et/ou le
maître d’ouvrage délégué dans ses bureaux, sur les chantiers et en particulier pour les réunions de chantier qui se
tiennent une fois par semaine.
Au cas où l'entrepreneur ne peut assister aux réunions, il doit adresser au maître d’œuvre, la liste des
personnes avec leurs références et fonctions qui peuvent agir en son nom en ce qui concerne les travaux objet de la
présente entreprise. En tout cas, la présence aux réunions d'un responsable de l'entreprise habilité à prendre des
décisions et de les faire appliquer est indispensable de manière qu'aucune opération ne puisse être retardée ou
suspendue en raison de son absence.
L'entrepreneur est tenu de fournir à tout moment tous les renseignements intéressants l'exécution et
l'avancement des travaux.
L'entrepreneur est tenu d'aménager un bureau de chantier afin de pouvoir tenir des réunions, rédiger des PV,
prendre les attachements, effectuer les opérations de calcul etc.…
L'entrepreneur tiendra à la disposition du maître d’œuvre un cahier trifolde qui sera constamment sur le chantier et
sur lequel seront portés toutes les demandes renseignements et réponses en cours des travaux lors des rendez-vous
du chantier.
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L'entrepreneur, par sa signature reconnaît qu'il est seul responsable de tout accident ou dommage, matériel
ou corporel, du fait direct ou indirect des travaux objet du marché ou causés par son personnel ou son matériel.
Cette responsabilité s'entend aussi bien pendant l'exécution des travaux qu'après leur achèvement, et ce à la complète
décharge du maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué.
Il devra soumettre à l'approbation du Maître d’ouvrage le programme d'exécution assorti des plans de sécurité et
d'hygiène pour répondre à l'article 33 et 34 du C.C.A.G-T ; Ces plans seront tenus à jour par le titulaire qui en signalera
les modifications au maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué En conséquence, il est en particulier
responsable :
De la conformité des installations effectuées par lui aux règlements en vigueur, et en particulier à ceux
concernant la sécurité.
Du respect de toute obligation résultant des lois et décrets en vigueur, des règlements en vigueur, et en
particulier à ceux concernant la sécurité.
Du respect de toute obligation résultant des lois et décrets en vigueur, des règlements en vigueur, de voirie,
d'hygiène et de sécurité etc. … Dans l'organisation du chantier de même que les obligations relatives à la législation
de la sécurité sociale.
De tout accident qui pourrait survenir à lui-même à son personnel de la commune ou à tout tiers présent sur
les lieux des travaux.
Des études, des travaux et des travaux faits par lui, il supporterait les dépenses supplémentaires auxquelles la
correction de ses erreurs ou de ses omissions pourrait donner lieu, y compris les réfections ou transformations
qui seraient imposées à la suite d'une inspection par un organisme agréé pour mise en conformité des installations
avec les règlements en vigueurs.
Des conséquences qu'entraînent la nature de l'eau et la nature des terrains traversés sur la tenue des
matériaux employés et la résistance de ces matériaux à la corrosion interne et externe.
De toute action intentée contre Le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué y compris les
revendications des titulaires de brevets, licences, marquages de fabrique ou autre, relatifs aux travaux faisant
l'objet du marché.
Des frais de réparation de tous dommages résultant des avaries qu'auraient subies au cours de l'exécution des
travaux ou à la suite de ceux-ci.
Il certifie qu'il a souscrit auprès des compagnies qualifiées, les assurances couvrant les divers risques découlant
de la responsabilité ainsi définie.
Ces responsabilités ne seront atténuées en rien par les vérifications et les approbations données par Le maitre
d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué sur les dispositions d'ensemble ou détail ou sur les plans des
travaux exécutés ou travaux à effectuer.
Toute augmentation, diminution dans la masse des travaux ou changement dans l'importance des diverses
natures d'ouvrages du présent marché, sera faite conformément aux dispositions des articles 55, 56, 57, 58 et 59 du
C.C.A.G-T.
L’entrepreneur est tenu de réaliser toutes les prestations prévues par le marché. Il est tenu, en outre
d’aviser le maitre d’ouvrage vingt (20) jours au moins à l’avance, de la date probable à laquelle la masse des travaux
atteindra la masse initiale.
L'Entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation tant que l'augmentation dans la masse des travaux
n'excédera pas 10 % montant du Marché et la diminution n’est pas supérieure à 25%.
Dans le cas d'ajournement ou de cession des travaux les prescriptions des articles 48 et 49 du C.C.A.G-T du
26 Chaâbane 1437 (02 juin 2016) seront appliquées.
11
ARTICLE 1-19 : ASSURANCES DE L’ENTREPRENEUR :
VEHICULES AUTOMOBILES :
Les véhicules automobiles doivent être garantis conformément aux dispositions de l’arrêté viziriel du 13
Chaâbane 1360 (6 septembre 1941) relatif à l’assurance obligatoire des véhicules automobiles.
ACCIDENT DE TRAVAIL :
Les accidents de travail survenant au personnel de l’entreprise doivent être garantis conformément aux
dispositions du dahir 1. 60.223 des 12 ramadans 1382 (6 février 1963) portant modification en la forme du dahir du 23
douane hjja 1345 (25juin 1927) relatif à la réception des accidents de travail.
Le maître d’ouvrage ne sera pas responsable des dommages ou indemnités légales, payables en cas
d’accidents survenus aux ouvriers ou employés de l’entreprise ou des sous-traitants.
L’entrepreneur garantira et indemnisera le maître de l’ouvrage contre toute demande des dommages et
intérêts ou indemnités et contre toute réclamation, plains, fais, charges et dépenses de tout nature relative à ces
accidents, l’entrepreneur est tenu d’informer le maître d’ouvrage de tout accident survenu sur son chantier
RESPONSABILITES CIVILES :
Doivent être garanties les responsabilités civiles qui incombent :
A l’entrepreneur en raison des dommages causés aux tiens par les ouvrages objet du présent CPS avant la
date de réception provisoire ou d’occupation anticipée des locaux à l’initiative du maître d’ouvrage, les marchandises,
les matériels, les installations et le personnel.
A l’entrepreneur en raison des dommages causés sur le chantier et ses dépendances aux agents du maître
d’ouvrage ou de ses représentants ainsi qu’aux tiens dont le maître d’ouvrage est responsable jusqu’à la réception
définitive.
A l’Administration ou ses représentants, en raison des dommages causés au personnel salarie de
l’entrepreneur, et provenant soit du fait de ses agents, soit du matériel ou des tiens dont il serait responsable, et qui
entraîneraient un recours de la victime ou de l’assurance « accident de travail ».
Dans le cas où plusieurs entreprises interviennent sur le chantier, elles devront souscrire à une assurance
global chantier.
Doivent être garantis, pondent toute la durée des travail, les ouvrages objet du présent marché, les ouvrages
et installations fixes, contre les risques d’incendie, de vol, de détérioration pour quelle que cause que ce soit, sauf dans
le cas force majeure tel que spécifié à l’article 47 du C.C.A.G-T, s’il intervient un cas de force majeure au cours des
travaux, l’entrepreneur est tenu d’en informer par écrit l’Administration.
SOUS TRAITANTS :
Les garanties de contrats d'assurance citées ci-dessus, doivent être étendues aux sous-traitantes, sauf si
les sous traitants sont déjà couverts pour les risques. Les contrats propres aux sous traitants doivent être présentés
à l'administration, à sa demande, ainsi qu'une attention de validité et de paiement des primes en cours.
12
PRESENTATION DES POLICES :
L'entrepreneur est tenu d'adresser à l'administration dans les vingt (20) heurs qui suivent la notification du
marché. La photocopie des polices d'assurances contractées pour la couverture des risques énumérés ci dessus. Elles
doivent toutes comporter une clause interdisant leur résiliation, sans un avis préalable de la compagnie d'assurance à
l'administration.
Ces polices doivent être prises auprès d'une (ou plusieurs) compagnie d'assurance autorisée au MAROC.
L'administration peut refuser toute police qui ne lui conviendrait pas en donnant les raisons motivées ce son
refus.
L'entrepreneur ne prend pas toutes les assurances précisées précédemment, l'administration est habilitée à souscrire
en ses lieux et place, les dites assurances dont les primes seraient récupérées sur les sommes dues par lui à
l’entrepreneur.
En cas d'accident aux ouvrages, objet du présent marché, qu'elle qu'en soit la cause, l'entrepreneur est tenu
de procéder dans les délais les plus réduits à leur remise en état. Les prix payés par l'administration à l'entrepreneur
pour ces ouvrages est, dans le cas ou' les dommages sont imputables à l'entrepreneur, obtenu par application des
dispositions du présent marché dans l'hypothèse ou l'accident ne se serait pas produit.
Toutes les correspondances et tous les documents sont obligatoirement établis en langue Arabe ou en langue
Français à l'exécution de toute autre langue. Les unités de mesure utilisées seront celles du S.I. Certains documents
devront être, établis à la demande de maitre d’ouvrage en deux langues.
Le commencement des travaux intervient sur ordre de service du maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage
délégué qui doit être donné dans un délai maximum de trente (30) jours qui suit la date de la notification de
l’approbation du marché, sauf application des stipulations des alinéas 3 et 4 de l’article 13 du C.C.A.G-T et après
constitution du cautionnement définitif lorsqu’il est exigé.
L'ouverture du chantier ne pourra avoir lieu que sur ordre de service écrit du maitre d’ouvrage et/ou le
maître d’ouvrage délégué qui ne peut sauf cas d’urgence, être inférieur à dix (10) jours à compter de la date de
notification de l’ordre de service, et sous réserve de l'application des dispositions prévues à l'article relatif à l'emploi
de la main d'œuvre. L'ouverture du chantier donnera lieu à l'établissement contradictoire d'un état du matériel
disponible sur chantier.
13
o L'alimentation du chantier en eau, en énergie électrique et en téléphone.
o Des latrines de chantier qui devront répondre aux conditions par l'entreprise.
L'entreprise "établira aussi à ses frais l'hygiène les plus strictes, et dont la disposition devra être mise à
l'agrément du maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué.
L'entreprise "établira aussi à ses frais les plans d’exécution relatif à l’ensemble des lots techniques
L’entrepreneur devra fournir dans un délai de vingt (20) jours à compter de la date de notification de l’ordre
de service de commencer les travaux, un planning qui devra être agrée par l’administration.
Dans le cas où une modification quelconque apportée par l’entrepreneur ou sur la demande de
l’administration par exemple à cause d’un retard sur le programme initial, un planning rectifié devra être soumis à
l’approbation de l’administration.
Si l’administration juge que la cadence d’avancement des travaux risque de retarder leur date d’avancement
par rapport au programme de construction approuvé, une notification écrite en sera donnée par l’administration à
l’entrepreneur qui sera tenu de proposer et de prendre toutes mesures nécessaires avec l’approbation de
l’administration, pour assurer l’achèvement des travaux dans les délais prescrits par le marché.
Si les travaux, dans une quelconque de leurs phases viennent à être en retard par rapport au programme
approuvé par l’administration, cette dernière pourra alors :
a) Exiger de l’entrepreneur d’accroître son équipement et le nombre d’ouvriers, d’augmenter le nombre des
équipes de travailler en heures supplémentaires et les jours fériés, le tout sans aucuns frais
supplémentaires par l’administration.
b) Notifier, par écrit, à l’entrepreneur la cessation de ses travaux, la prise en possession par l’administration
des travaux exécutés et leur achèvement dans les conditions définies à l’article 70 du C.C.A.G-T.
L’entrepreneur demeurera responsable vis à vis de l’administration de tous les frais additionnels provoqués inclus les
pénalités de retard (définies au présent C.P.S) pour un délai fixé par l’administration nécessaire à l’achèvement des
travaux.
D'une manière générale, les travaux seront exécutés selon les règles de l'art et conformément aux dessins et
plans visés "bon pour exécution" par Le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué. Les plans des auteurs
de projet restent toujours la base de réalisation de l'ouvrage, tous les dessins annexés devront s'y conformer.
Les dimensions portées aux plans d'exécution et dessins de détails seront celles des travaux ou ouvrages
complètement terminés.
Les plans guides fournis par l’architecte et le B.E.T donnent les dispositions de principe retenues, mais ne
sauraient constituer pour l'entrepreneur une justification de limitation de travaux ou de prestations par rapport à ce
qui est précisé dans le Marché.
Il est entendu que les plans, dessins, croquis et note de calcul de l’architecte et du B.E.T sont la propriété du
maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué celle-ci pourra en disposer de la manière qui conviendra pour
ces propres besoins.
Le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué restaura libre d'apporter aux dessins et aux plans
présentés toutes modifications qu'elle jugera utiles au cours des travaux, pour des raisons de convenance économique,
technique ou autre, sans que l'entrepreneur puisse se refuser à leur exécution, les Deux parties s'étant toutefois
entendues sur les conditions nouvelles de règlement qui pourrait découler de ces modifications.
14
Au cas où l'entrepreneur jugera opportun en cours d'exécution des modifications aux dispositions prévues, il
sera tenu de les soumettre au préalable à l'approbation du maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué.
Indépendamment des autres pièces fournies en application du présent article, l'Entrepreneur aura à fournir au
maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué une collection complète des dessins établis par lui, la réfection
des documents erronés incombera à l'entrepreneur. Leur mise à jour définitive devra intervenir au plus tard deux (2)
mois après la réception provisoire.
Pendant la durée des travaux, l’entrepreneur doit être présent en permanence sur le lieu d’exécution des
travaux ou se fera représenter par un de ces collaborateurs désignés par lui et accepté par le maitre d’ouvrage et la
commission de suivi.
Le représentant ou le chef de chantier de l'entrepreneur devra être agréé par le service technique du maitre
d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué conformément aux dispositions de l’article 21 du C.C.A.G-T. à cet effet,
il devra présenter des références personnelles attestant qu'il a déjà exécuté avec succès des travaux de même nature
et d'importance équivalente à ceux qui font l'objet du CPS.
Conformément aux dispositions de l’article 33 du C.C.A.G-T ; et d’une façon générale, la sécurité et d’hygiène
de chantier devra être assurée en application des règles et principes énoncés par le Code Marocain du Travail et les
autres règles. Dans le cas où le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué estimerait que la sécurité
n'est pas en conformité avec les précités, elle se réserve le droit de faire suspendre immédiatement les travaux
jusqu'à ce que les mesures nécessaires soient prises par l'entrepreneur qui supportera toutes les dépenses directes
ou indirectes de cette interruption.
Les matériaux destinés à l'exécution des travaux objet du présent CPS seront de production marocaine ;
D'une façon générale. La provenance des matériaux devra être agréée par le maitre d’ouvrage et/ou le maître
d’ouvrage délégué sur proposition de l'entrepreneur.
Les conditions générales et les qualités sont définies par le C.G.A.G.T et normes A.F.N.O.R les indications qui
suivent ne peuvent que compléter celles-ci. En cas d'imprécisions, les normes A.F.N.O.R prévaudront sur le devis
général d'architecture.
L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la qualité des matériaux
vérifiés et acceptés indispensable à la bonne marche des travaux et dont l'échantillonnage aura été agréé par le
maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué.
La demande de réception d'un matériau autre que les matériaux préfabriqués devront être au moins quinze
(15) jours avant son emploi pour les matériaux préfabriqués, le délai sera d'un mois à pied d'œuvre. Les matériaux
refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages éventuellement commencés avec ces matériaux de
rebut seront démolis et refaits aux frais de l'entrepreneur. Il sera procédé à des essais ayant pour but de préciser et
reconnaître les qualités auxquelles doivent répondre un certain nombre de matériaux. Les échantillons seront prélevés
dans les travaux susceptibles d'être reçues. Ils seront fournis gratuitement par l'entrepreneur.
Les essais seront effectués à la charge de l’entreprise par un laboratoire agréé et qui fera lui-même les
prélèvements. Si l'une quelconque des travaux essayés se révèle non conforme aux vérifications. Le maitre d’ouvrage
et/ou le maître d’ouvrage délégué peut la refuser.
15
L'entrepreneur devra alors soit remplacer les travaux refusés. Soit y apporter des modifications nécessaires
pour la rendre conforme sans que cela coûte quoique ce soit au maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage
délégué.
Pendant toute la durée des travaux, les représentants de l’architecte et du B.E.T auteurs du projet ou du
maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué ; chargés du contrôle ; auront libre accès sur le chantier et
pourront prélever aussi souvent que nécessaire pour examen des échantillons de matériaux et appareillage à mettre
en œuvre. Ils vérifieront que les ouvrages sont réalisés conformément aux plans en vigueur, ils assisteront à
l’implantation, la mise en œuvre et la réception provisoire des ouvrages.
Dans un délai de 20 jours à compter de la date de la réception provisoire, l'entreprise est tenue au
repliement de ses installations du chantier et devra faire enlever tous les matériaux non employés les déchets de tous
espèce. Il devra procéder à la remise en état des lieux conformément aux directives du maitre d’ouvrage et/ou le
maître d’ouvrage délégué, l’architecte et du B.E.T.
En cas de retards, les opérations susvisées seront faites d’office, à ses frais après mise en demeure par
simple ordre de service du maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué À cet effet, lui sera appliquée une
pénalité particulière.
L'entrepreneur doit procéder à un nettoyage systématique du chantier au moins une fois tous les quinze jours
chaque fois que ce travail n'est pas fait, l'entrepreneur subira à une pénalité particulière.
Aucune indemnité pour installation ou démontage des installations et remise en état des lieux ne sera payé à
l’entrepreneur.
ARTICLE 1-31 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET DEFINITIF :
Conformément aux dispositions de l’article 76 du C.C.A.G-T les travaux faisant l'objet du marché seront
réceptionnés dans un délai de douze (12) mois à partir de la date de la réception provisoire ou sauf spécification
particulière du marché, et sous réserve d'anomalies qui doivent être repris par l'entreprise cette réception n'entrave
en rien les garanties exigées par la loi.
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En fin d'exécution, l'entrepreneur remet à l'Administration un calque et trois tirages de plans pliés suivant
formats adéquat et un C-D des plans de recollement demandés et photos numérique, indiquant avec fidélité comment
les travaux ont été exécutés, tant en ce qui concerne les travaux visibles que les travaux cachés.
Si exceptionnellement les dossiers définitifs doivent être repris, leur mise à jour suivant les dernières
modifications devra intervenir au plus tard deux (2) mois après la réception provisoire.
Dans les propriétés industrielles les prescriptions de l’article 26 du C.C.A.G-T du 26 Chaâbane 1437 (02 juin
2016) seront appliquées.
L'entrepreneur garantit formellement au maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué contre tout
recours en matière de propriétés industrielles, brevets d'intervention licences marque et appellations contrôlées, etc.
… concernant la réalisation des ouvrages de son entreprise.
Il devra se pouvoir auprès des propriétaires de brevets, licences marque etc.… pour en obtenir les
autorisations nécessaires et leur payer tout droites et redevances légitimement dues.
L'entrepreneur aura à prendre les précautions nécessaires pour éviter des accidents à son personnel, du fait
soit de la configuration des ouvrages déjà existant soit de l'appareillage de chantier proprement dit.
Le chantier devra être accessible aux tiers. L'entrepreneur demeure responsable de tous les dommages
corporels et matériels pouvant résulter de l'inobservation des règlements.
Lorsque l'entrepreneur ne se conforme pas aux dispositions du marché, le maître d’ouvrage le met en
demeure d'y satisfaire dans un délai déterminé, ce délai, sauf les cas d'urgence n'est pas de moins de quinze (15) jours
à dater de la notification de la mise en demeure.
Passé ce délai, si l'entrepreneur n'a pas exécuté les dispositions prescrites, le maitre d’ouvrage et/ou le
maître d’ouvrage délégué peut à titre provisoire prendre toutes les mesures qu'elle juge utiles pour que la poursuite
de tout ou partir du marché soit assuré aux frais de l'entrepreneur.
Toutefois, si celui-ci justifie des moyens nécessaires pour reprendre le marché et le mener à bonne fin, le maitre
d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué peut le lui confier de nouveau et faire cesser les mesures prises par
elle à titre provisoire.
A l’exception de cette dernière hypothèse, le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué dispose
alors de la faculté soit de décider le maintien à titre définitif des mesures, soit de conclure un nouveau marché avec
toute autre société de son Choix aux risques et périls de l'entrepreneur, soit de prononcer la résiliation pure et simple
du marché sans que celui-ci puisse prétendre au versement d'une indemnité.
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Jusqu'à la résiliation éventuelle du marché, les excédents de dépense résultant des mesures prises pour
assurer la poursuite du marché sont prélevés sur les sommes qui peuvent être dues à l'entrepreneur sans préjudice
des droits à exercer contre lui en cas d'insuffisance.
En outre, l'entrepreneur peut être exclu pour un temps déterminé ou définitivement de tous les marchés
passés par le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué, cette exclusion pourra être prononcée si les
infractions réitérées aux conditions de travail sont relevées à la charge de l'entrepreneur.
Les soumissionnaires seront liées d'une façon ferme au maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué par
les soumissions souscrites pendant une durée de 75 jours.
Si la notification du choix n'est pas faite à l'entrepreneur désigné dans le dit délai, celui-ci sera libre de
renoncer à sa soumission condition d'en faire la déclaration au maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué
par lettre recommandée, mais si l'Entrepreneur n'a pas usé de cette faculté avant la notification de l'approbation du
marche, il reste engagé irrévocablement vis à vis du maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué par cette
notification. En cas désistement, le soumissionnaire perd son cautionnement provisoire.
Le concurrent retenu devra retourner au maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué dans un
délai maximal de quinze (15) jours à compter de la date de leur envoi les deux exemplaires originaux du marché dûment
signé et timbrés ou aviser le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué par lettre de la suite qu'il compte
réserver à ce marché.
Passé ce délai, le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué se réserve le droit de confisquer le
cautionnement provisoire et de traiter avec un autre concurrent. Tout dépassement sera déduit du délai contractuel.
Le présent marché peut être résilié conformément aux dispositions des cas prévus à l’article 69 de C.C.A.G-T
du 26 Chaâbane 1437 (02 juin 2016).
Le marché est résilié de plein droit sans indemnité sauf si le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage
délégué accepte s'il y a lieu les offres qui peuvent être faites par les héritiers pour la continuation des travaux
conformément aux dispositions de l'article 50 du C.C.A.G-T.
Conformément aux dispositions de l'article 51 du C.C.A.G-T, le marché est résilié de plein droit sans indemnité.
En cas d'incapacité civile de l'entrepreneur ou d’interdiction d’exercer la profession, la résiliation prend effet à la date
de cette incapacité.
En cas d'incapacité physique ou mentale manifeste et durable de l'entrepreneur, l'empêchant d'assumer ses
engagements contractuels.
Conformément aux dispositions de l'article 42 du C.C.A.G-T, le marché est résilié de plein droit sans indemnité.
En cas de liquidation des biens de l'entrepreneur sauf si le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué
accepte, dans l'éventualité où le syndic aurait été autorisé par l'autorité judiciaire compétente à continuer l'exploration
de l’entreprise, les offres qui peuvent être faites par le dit syndic pour la continuation du marché sans qu'il soit
nécessaire de conclure un avenant.
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ARTICLE 1-43 : BASES DE REGLEMENT DES TRAVAUX – ATTACHEMENTS :
Conformément aux dispositions de l'article 60 et 61 du C.C.A.G-T, Les travaux faisant l'objet du marché seront
réglés par application des prix unitaires et établis pour chaque nature d'ouvrage par l'Entrepreneur aux quantités
réellement exécutées et régulièrement constatées, conformément aux descriptions figurant au bordereau des prix
détail estimatif, en tenant compte, si il y a lieu, du montant résultant de la révision des prix ; et aux conditions
particulières du marché.
Le règlement des ouvrages se fera en appliquant dans les décomptes provisoires et définitifs, les prix du
bordereau aux quantités réellement exécutées et régulièrement constatées.
Les travaux donneront lieu à l'établissement des décomptes provisoires mensuels établis sur la base
d'attachement pris par l’entrepreneur au fur et à mesure de l’avancement des travaux et au mois à la fin de chaque
mois au plus tard.
Les attachements sont remis contre accusé de réception, au maitre d’ouvrage, qui les fait vérifier et signer
par le service technique de maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué, l’architecte et le B.E.T. et y
apporte les rectifications qu’il juge nécessaire dans un délai de quinze (15) jours. L’entrepreneur doit renvoyer les
attachements rectifiés acceptés par lui-même après quinze (15) jours ; passé ce délai, les attachements rectifiés sont
censés être acceptés par l’entrepreneur.
Conformément aux dispositions de l'article 62 et 68 du C.C.A.G-T, Les paiements seront réglés sur
présentation des décomptes provisoires et définitifs établis en six (6) exemplaires par le maitre d’ouvrage et/ou le
maître d’ouvrage délégué.
Les décompte provisoires et définitifs plus les attachements y afférents doivent être renvoyé à l’architecte
et au B.E.T pour vérification et avis.
Une copie de décompte est communiquée à l’entrepreneur dans un délai n’excédant pas dix (10) jours à partir
de la date de sa signature per le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué.
Conformément à l’article 53 du C.C.A.G-T, les prix du marché comprennent toutes les dépenses résultant de
l’exécution des travaux y compris tous les droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et assurant à l’entrepreneur
une marge pour bénéfice et risques.
Il est formellement stipulé que : l'Entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance de la nature et des
conditions et difficultés d'exécution des travaux, pour avoir personnellement examiné dans tous leurs détails, les pièces
du projet établies par le Maître d'Œuvre, avoir visité les lieux du futur projet, s'être entouré de tous les renseignements
nécessaires à la composition du prix, et avoir obtenu toutes les précisions désirables pour que l'ouvrage fini soit
conforme à toutes les règles de l'Art, aux prescriptions du Marché et aux normes en vigueur. Le prix établit par
l'Entrepreneur correspond à des ouvrages en parfait état d'achèvement et de fonctionnement, il comprend également
toutes sujétions nécessaires pour la réalisation des ouvrages.
L'Entreprise est réputée avoir examiné en détail, avant l'établissement de ces prix. Toutes les incidences des
lois et réglementations fiscales et douanières en vigueur au Maroc à la date de remise des offres.
Les prix unitaires du bordereau tiennent compte du régime connu à la date de la remise des offres pour les
taxes et impôts d'origine Marocaine. En cas de modification de ce régime les prix seront modifiés en plus ou en moins à
la date du fait générateur.
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ARTICLE 1-47 : REVISION DES PRIX :
Conformément aux dispositions de l’article 12 du décret n° 2-12-349 précité, les prix du présent marché sont
révisables par application de la formule suivante :
P= Po * ( 0,15 + ( 0.85 * BAT6/ BAT6o )
Po : le montant des travaux avant révision
P: le montant révisé des travaux
BAT6o: indice global de bâtiment tout corps d'état de la date de remise des offres.
BAT6: indice global de bâtiment tout corps d'état à la date d’exigibilité de la révision des prix.
Le maitre d’ouvrage et/ou le maître d’ouvrage délégué se libérera des sommes dues par elle en exécution
du présent Marché en donnant crédit de ces sommes aux comptes bancaires ci-après.
Montant payable en dirhams par virement au compte de l'entreprise ouvert dans une banque au Maroc
N°(RIB) :…………………………………………………………………………………………………………….……………………………………………………………………………
……
Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du présent Marché il est précisé que :
1) La liquidation des sommes dues par l’administration (maître d’ouvrage) en exécution du présent marché sera
opéré par Monsieur le DIRECTEUR DE L’AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME A.P.D.N.
2) Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu’au bénéficiaire du nantissement ou
subrogation les renseignements et les états prévus à l’article 7 et 4 de la loi N° 112-13 relative au
nantissement des marchés publics promulguée par le Dahir N° 1-15-05 du 29 du rabia II 1436 (19 février 2015)
est Monsieur le DIRECTEUR DE L’AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME A.P.D.N.
3) Les paiements prévus au présent marché seront effectués par l’A.P.D.N, seul qualifié pour recevoir les
significations des créanciers du titulaire du présent marché.
La retenue de garantie à prélever sur les acomptes est fixée à Dix pour cent (10%) du montant des travaux.
Elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint Sept pour cent (7%) du montant initial du marché augmenté le cas
échéant du montant des avenants conformément aux dispositions de l’article 64 du C.C.A.G-T.
La retenue de garantie est remplacée, à la demande de l’entrepreneur, par une caution personnelle et
solidaire dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. La caution personnelle et solidaire qui en tient
lieu peut être constituée par tranches successives d’un montant égal à la valeur de la retenue de garantie de chaque
décompte, soit en totalité.
Le retard dans le règlement des sommes dues ouvre droit à l’entrepreneur à des intérêts-moratoires, à
l’ajournement des travaux et à la résiliation du marché dans les conditions stipulées à l’article 67 du C.C.A.G-T. De 26
Chaâbane 1437 (02 juin 2016).
La réception définitive des travaux dûment constatée par procès-verbal entraînera le remboursement du
cautionnement définitif et la main levée de la caution bancaire de la retenue de garantie.
Conformément à l'article 7 du C.C.A.G-T l'entrepreneur acquitte les droits de timbre dus au titre du marché
conformément à la législation en vigueurs.
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CHAPITRE III
DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D'EVALUATION
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A-VIDEO SURVEILLANCE
Prix N°1.01 Régie vidéo comprenant NVR et écran LCD 29"
La régie vidéo sera de marque BOSCH, HIK VISION ou similaire approuvé est composée de :
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L’ensemble fourni, câblé et rangé avec la formation du client et nomination des caméras.
L’ouvrage sera payé à l'ensemble, fourni, posé et raccordé en ordre de marche y compris
formation du client aux prix suivants :
Régie vidéo avec NVR 16 entrées
l’ouvrage sera payé à l'unité
Prix N°1.02: Camera HD intérieure type dôme jour et nuit
Ce prix comprend le câble vidéo et le câble d’alimentation. Pour la technique IP, ces câbles
seront consolidés par un seul câble torsadé Cat6 FTP/UTP de marque NEXANS ou similaire
approuvé cheminé dans des fourreaux gris rigides ou fourreaux encastrés.
L’ensemble de l’ouvrage sera payé à l'unité, fourni, posé et raccordé en ordre de marche
Prix N°1.03: Camera extérieure étanche jour et nuit
Fourniture, pose et raccordement d’une caméra HD 1024 IP pour usage extérieur sous
caisson en inox et protégé contre les intempéries IP66 jour et nuit de chez BOSCH, HIK
VISION, SONY ou similaire approuvé et caractérisé comme suite :
o 1/3” progressive scan CMOS ,0.01 lux@F1.2, AGC on, 0.014 lux@F1.4, AGC on,
0 lux with IR
o Objectif 8~20mm,
o Angle de vue: 35.5° ~14.7°,
o Filtre infrarouge Jour/nuit - 3D DNR, DWDR,
o Compression vidéo : H.264, MJPEG, MPEG4,
o Résolution image : Max 1280*1024
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o Protocole TCP/IP, ICMP, HTTP, HTTPS, FTP, DHCP, DNS, DDNS, RTP, RTSP,
RTCP, PPPoE, NTP, UPnP, SMTP, SNMP, IGMP, 802.1X, QoS, IPv6,
o IR distance : jusqu’à 80m
o 1RJ45 10 M / 100 M Ethernet interface,
o IP67 - Température de fonctionnement de -30°C ~ 60°C,
o Alimentation: DC12V±10% / PoE avec un consommation de 12W maximum
Ce prix comprend le câble vidéo et le câble d’alimentation. Pour la technique IP, ces câbles
seront consolidés par un seul câble torsadé Cat6 FTP/UTP de marque NEXANS ou similaire
approuvé cheminé dans des fourreaux gris rigides ou fourreaux encastrés.
L’ensemble de l’ouvrage sera payé à l'unité, fourni, posé et raccordé en ordre de marche,
Il sera prévu des extincteurs portatifs, type agrée à poudre polyvalente (abc) de 6kg et à C02
de 2 Kg à proximité des tableaux électriques.
Y compris support mural par l'intermédiaire de chevilles et vis en inox. Ces extincteurs
devront être démontables instantanément.
Ouvrage payé à l'Unité, fourni, posé et mise en service, y compris rosaces, accessoires,
percement, scellement, fixation, et toutes sujétions de pose et de raccordement.
Décomposition comme suit :
Prix N°2.01 Du bordereau des prix pour extincteur à poudre polyvalente de 6Kg
Prix N°2.02 Du bordereau des prix pour extincteur à CO2 de 2kg à proximité des
tableaux électriques.
Ce matériel devra être agréé par la protection civile de Ben Slimane et devra porter la
marque NF – A2P, matérialisée par une estampille de couleur blanche.
Ouvrage payé à l'Ensemble fourni, posé et mise en service, et toutes sujétions d’exécution.
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Poteau d’incendie DN100 de marque BAYARD type EMERAUDE avec coffret ou
équivalent, à tubulure verticale en fonte à la base avec un coude à bride orientable
conformément à la norme NF S 62 -200 et comprendra :
Une prise symétrique (DSP) DN 100mm, résistante et inoxydable d’un débit de
60m3/h
Deux prises symétriques DN 65mm, résistante et inoxydable.
Bouchons renforcés et inoxydables.
Orifice de vidange
Faisant partie de cet ouvrage la fourniture et pose d’une vanne à pied et bouche à clé réglable
en longueur, coude à patin et tous accessoires
Coffret en fonte peinture à base de polyuréthanne, et peinture de finition aux couleurs
conventionnelles.
Le poteau incendie sera équipé en outre d’un dispositif d’obturation par clapet anti-bélier et
antivibratoire, coude à patin. L’étanchéité du système de commande sera assurée par boîte à
bagues équipée de joints toriques. La vidange de la tubulure sera automatique après fermeture
du clapet.
Ouvrage payé au Forfait, fourni, posé et mise en service y compris vannes, coude à patin,
calage en béton socle en béton et tous raccordements.
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8-BRULEUR A GASOIL EQUIPANT LA CHAUDIERE DE 485 KW INCLUS
LE CIRCUIT DE BOUCLAGE GASOIL EN CUIVRE ENTRE 3 BRULEURS Y
COMPRIS TOUS ACCESSOIRES
Brûleur á deux allures pour GASOIL équipant la chaudière objet du prix N°7 de 485 KW de
marque WEISHAUP ou CHAPPEE ou équivalent.
Travaux comprenant la fourniture et pose de :
Circuit de bouclage thermique en cuivre entre les deux brûleurs et la citerne enterrée
de stockage de gasoil conformément aux plans d’exécution y compris soudure, brasure
et toutes pièces de raccords et accessoires dont la longueur ne dépasse pas une
trentaine de mètre.
Filtre à tamis, vannes et clapets.
Complet mazout (crépine, vanne police) et tous accessoires
Flexibles de raccordements
Bac en acier remplis de sable de récupération de gasoil.
Extincteur à poudre polyvalente de 9Kg et à extinction automatique à l’aide de fusible
thermique de déclenchement à cas du feu du brûleur avec bras d’injection situé au-
dessus de chaque brûleur.
Ouvrage payé à l'Ensemble fourni, posé et mise en service, y compris, socle en béton de 20cm
d’épaisseur, tous accessoires, jaquette ainsi que toutes sujétions de pose et de raccordements.
Cuve de stockage de gasoil de 5 000 litres à fond bombé en acier noir de 8 mm d’épaisseur
destinée à stocker du gasoil. Travaux comprenant la fourniture et pose de :
Event d’aération de la cuve
Butées de calage.
Trappe de visite en acier galvanisé á chaud avec cadenas de sécurité
Trop plein
Mise à la terre
Supports de fixations en acier galvanisé à chaud
Toutes réservations de conduites (aspirations, refoulements, remplissage et évent
d’aération)
Arcades de fixation en acier y compris butées
Ouvrage payé à l'Ensemble fourni, posé et mise en service, y compris toutes sujétions de
fournitures et de pose
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11-02-CONDUITE DE FUMEE EN ACIER GALVANISE DIAMETRE ENTRE
600 ET 600 MM Y COMPRIS CALORIFUGEAGE ET TOUS
RACCORDEMENTS
Ballon Echangeur d’eau chaude sanitaire d’une capacité de l’ordre de 3000 litres, à fond
bombé pour chauffage de l’eau sanitaire. De marque CETETHERM, CHARROT, WOLF ou
équivalent. Il sera timbré à 15 bars et à conception anti légionellose. Il sera en tôle d'acier
galvanisé avec revêtement intérieur thermodurcissable alimentaire polymérisé au four ou
résine époxy et sera posé sur socle anti vibratile compris dans ce prix.
Protection extérieure par 2 couches anti rouille. Le calorifuge sera réalisé par jaquette en
laine de verre de 75 mm M0 forte densité, rapportée, avec finition tôle isoxale .Le maintien de
la jaquette se fera par fermeture éclair.
Ce ballon comprendra :
13-ECHANGEUR A PLAQUES
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Echangeur à plaques spéciale ballon destinée à chauffage d’une ballon caractérisée par un
volume de l’ordre de 563 m3 et une surface du plan d’eau de 375 m² de manière à maintenir
une température de l’eu de piscine à 28 °C. Cet échangeur sera de marque ALPHA LAVAL
ou équivalent
Tavaux comprenant la fourniture et pose de :
Vanne à trois voies motorisées y compris clapets, vannes d’isolement de part et d’autres
pour le démontage sans vidanger le circuit y compris sonde et organe d pilotage de la
température assurant l’arrêt ou la mise en marche du moteur de la vanne à trois voies .
Un tableau de commande et de régulation avec thermostat de sécurité et thermomètre.
Thermomètre à cadran sphérique indiquant la température de l’eau chaude sanitaire.
NB : Cet échangeur sera installé dans le local abritant l’ensemble des équipements de
filtration
Ouvrage payé à L’ensemble fourni, posé et mise en service, y compris toutes sujétions de
pose et de raccordements selon le du bordereau des prix.
Echangeur à plaques spéciale piscine destinée à chauffage d’une piscine caractérisée par un
volume de l’ordre de 563 m3 et une surface du plan d’eau de 375 m² de manière à maintenir
une température de l’eu de piscine à 28 °C. Cet échangeur sera de marque ALPHA LAVAL
ou équivalent
Tavaux comprenant la fourniture et pose de :
Vanne à trois voies motorisées y compris clapets, vannes d’isolement de part et d’autres
pour le démontage sans vidanger le circuit y compris sonde et organe d pilotage de la
température assurant l’arrêt ou la mise en marche du moteur de la vanne à trois voies .
Un tableau de commande et de régulation avec thermostat de sécurité et thermomètre.
Thermomètre à cadran sphérique indiquant la température de l’eau chaude sanitaire.
NB : Cet échangeur sera installé dans le local abritant l’ensemble des équipements de
filtration
Ouvrage payé à L’ensemble fourni, posé et mise en service, y compris toutes sujétions de
pose et de raccordements selon le du bordereau des prix.
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Décomposition comme suit:
Prix N°14.01 Circulateurs jumelés de débit unitaire 10 m3/h à 15 MCE pour chauffage
piscine y compris vannes, clapet, mise en service et tous accessoires
Prix N°14.03 Circulateurs simple de recyclage ECS 2 m3/h à 5MCE y compris vannes,
clapet et tous accessoires essais et mise en service .
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Chaque filtre doit être équipée de :
Une batterie de vannes y compris joints et toutes pièces de raccords.
Un voyant, un manomètre, un purgeur d’eau manuelle et un purgeur d’air.
Sable et silex de différents calibres
Y compris vannes papillon en PVC de pression tout diamètre, toutes pièces de raccords,
supports de fixation et toutes sujétions d’exécution
Marques de préférence : ASTRAL, HAYWARD, KRIPSOL ou équivalent.
Ouvrage payé au Forfait fourni, posé et mise en service, y compris, colliers, supports,
toutes pièces de raccord percements, scellements, fourreaux, essais peinture antirouille, ainsi
que toutes sujétions de fourniture et de pose.
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Circuit d’évacuation à partir de la grille de fond ;
Circuit de retour par les grilles de fond y compris protection par platine en plomb
laminé de 3mm d’épaisseur avec moignon et toutes sujétions de soudure.
IMPORTANT : L’entrepreneur titulaire du marché doit obligatoirement installer
l’ensemble des fourreaux, pièces de traversées au moment du coulage de la piscine
conformément aux plans d’exécution ; Aucune saignée, ni trous ne sera toléré dans le
béton existant. Il doit se rapprocher au prés de l’entreprise de gros œuvre pour
coordonner l’installation de fourreaux et de traversées précités.
Ouvrage payé au Forfait fourni, posé et mise en service, y compris, colliers, supports, toutes
pièces de raccord percements, scellements, fourreaux, essais peinture antirouille, ainsi que
toutes sujétions de fourniture et de pose.
33
Ouvrage payé au Forfait fourni, posé et mise en service, y compris, colliers, supports, toutes
pièces de raccord percements, scellements, fourreaux, essais peinture antirouille, ainsi que
toutes sujétions de fourniture et de pose.
34
Ouvrage payé au Forfait fourni, posé et mise en service, et mise en marche y compris
tous raccordements électriques et hydrauliques et toutes sujétions de fourniture et de pose.
35
Bonde de fond
Tuyauterie tout diamètres en PVC de pression et toutes pièces de raccords
Vanne d’arrêt accessible
Trop plein
Travaux comprenant dans ce poste le produit désinfectant dont la capacité doit couvrir pour
une période de 1 mois sachant que le cuve du pédiluve doit être renouvelé à la fin de chaque
journée .
Marques de préférence : ASTRAL, HAYWARD, KRIPSOL ou équivalent.
Ouvrage payé à l’Unité fourni, posé et mise en service, y compris , colliers, supports, toutes
pièces de raccord percements, scellements, fourreaux, essais peinture antirouille, ainsi que
toutes sujétions de fourniture et de pose.
d’usine
Ouvrage payé au Forfait, fournis et posé y compris raccordements, vannes
d'isolement de diamètre approprié, plots anti-vibratiles, thermomètres, manomètres, flow-
switch, purgeurs, manchettes anti-vibratiles, raccordements à l'électricité, et tout accessoires
et sujétions d'exécutions.
36
Armoire en matière plastique résistante de marque : HAGER ou équivalent comprenant tout
le matériel de protection et de régulation du traitement d’eau de la piscine avec en
particuliers :
Sectionneur à cartouches fusibles alimentant les départs suivants :
Départs électro pompes de filtration piscine
Départs électrovanne
Départ pompe prise balai
Départ pompe doseuse
Départ pour chaque transformateur
Chaque départ est équipé de :
Un sectionneur
Un discontacteur suivant calibre du moteur
Un commutateur à 3 positions (Auto-arret-manuel)
Voyant de signalisations
Boutons poussoir marche/arrêt
Ce prix inclut en outre la fourniture et pose de :
Horloge programmable, l’ensemble de la câblerie électrique,
Les boites de raccordement étanche et les chemins de câbles et filerie, nécessaire et
indispensable entre l’armoire et les différents équipements (électropompe,
électrovanne, lampes immergées etc.)
Transformateur abaisseur de tension 220V/12V par projecteur, y compris câbles
électriques U1000R02V, tubage de protection, boites de raccordement étanche entre
tableau électrique et chaque projecteur et transformateur abaisseur de tension
Le soumissionnaire doit intégrer dans son offre les coffrets électriques intermédiaires
éventuellement ainsi que les coffrets de commande.
Ouvrage payé au Forfait fourni, posé et mise en service, avec les raccordements et câblages
électriques, le tableau électrique, les protections, les fixations et toutes sujétions d’exécution4
37
Y compris liaisons frigorifiques régulation, sonde de reprise, et sonde d’hygrométrie, écran
tactile de visualisation de la température et de l’humidité de la salle.
Tableau électrique de commande regroupant toutes les protections électriques ainsi que les
organes de commande et de manœuvre y compris protection, câbles électriques chemins de
câbles et tous raccordements.
Faisant partie de ce poste la fourniture, pose et installation de :
Programmateur à lecture digitale et tous accessoires de commande et de réglage à
partir du programmateur situé dans le local à designer par le BET et l’architecte.
Socle anti-vibratile en maçonnerie aux dimensions appropriées ainsi que les grilles
extérieures pare pluies (air neuf et rejet d’air vicié)
38
Des manchettes souples en gaine métallique flexible ou en toile seront prévus pour par les
raccordements aux bouches d’extraction des toilettes ainsi que pour les passages des joints de
dilatation y compris, clapet anti retour pour empêcher tout retour d’air lorsque le moteur est à
l’arrêt, registre de réglage de débit d’air toutes pièces de raccords, essai et toutes sujétions
d’exécutions
Ouvrage payé au Mètre Carré Développé fourni, posé et mise en service, y compris,
colliers, supports, toutes pièces de raccord et brides, percements, scellements, fourreaux, essais
d’étanchéité pression, peinture antirouille, ainsi que tous raccordements aérauliques et toutes
sujétions d’exécution.
39
Des manchettes souples en gaine métallique flexible ou en toile seront prévus pour les
raccordements aux bouches ainsi que pour les passages des joints de dilatation y compris,
clapet coupe-feu à fusible pour les traversées des parois de la gaine technique, clapet anti
retour à volet , toutes pièces de raccords, essais de débit et toutes sujétions d’ exécution
Ouvrage payé au Mètre linéaire fourni, posé et mise en service, y compris, colliers,
supports, toutes pièces de raccord et brides, percements, scellements, fourreaux, essais de
pression, peinture antirouille, ainsi que toutes sujétions de fourniture et de pose.
Décomposition comme suit :
Prix N° 40-01 Du bordereau des prix de Diamètre variant entre 100mm et 160mm inclus
Prix N° 40-02 Du bordereau des prix de Diamètre variant entre 200mm et 250mm inclus
Prix N° 40-03 Du bordereau des prix de Diamètre variant entre 315 et 400mm inclus
41-CAISSON DE DESENFUMAGE:
40
Ouvrage payé à l’ensemble au prix suivant :
Extracteur d’air de ligne de d »bit de l’ordre de 300m3/h de marque CIAT ou France Air
ou équivalent capable d’assurer l’extraction de l’air vicié et la ventilation du des salles de
sport, y compris socle ou support métalliques avec insonorisation à l’aide de la laine de
roche ou tout matériau absorbant, manchettes de raccordement, disjoncteur coup de poing
à pied d’œuvre et protection électrique par discontacteur calibré à l’intensité nominal du
moteur à placé à l’intérieur du tableau appartenant à d’autres soins y compris grille
extérieur en acier galvanisé à ailettes fixes type pare pluies, tous raccordements électriques
et toutes sujétions d’exécutions.
Ouvrage payé á L’Ensemble fourni, posé et mise en service, du bordereau des prix y compris
disjoncteur coup de poing à pied d’œuvre, chemins et câbles électriques entre armoire et
caisson ,essais de débit, peintures, tous raccordements électriques et hydrauliques.
41
Ouvrage payé à l’unité au prix suivant :
a) Caisson d'air neuf, ayant un débit de l'ordre de 12546 m3/h payé à PRIX n°43.00-a
l’unité au prix suivant
b) Caisson d'air neuf, ayant un débit de l'ordre de 10368 m3/h payé à PRIX n°43.00-b
l’unité au prix suivant
c) Caisson d'air neuf, ayant un débit de l'ordre de 6739.2 m3/h payé à PRIX n°43.00-c
l’unité au prix suivant
PRIX n°43.00-d
d) Caisson d'air neuf, ayant un débit de l'ordre de 6480 m3/h payé à
l’unité au prix suivant PRIX n°43.00-e
e) Caisson d'air neuf, ayant un débit de l'ordre de 5184 m3/h payé à
l’unité au prix suivant
f) Caisson d'air neuf, ayant un débit de l'ordre de 1944 m3/h payé à l’unité PRIX n°43.00-f
au prix suivant
42
g) AIR EXTRAIT 700*300 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-g
h) AIR EXTRAIT 600*250 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-h
i) AIR EXTRAIT 600*400 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-i
PRIX n°43.03-j
j) AIR EXTRAIT 400*400 payé à l’unité au prix suivant
PRIX n°43.03-k
k) AIR EXTRAIT 400*350 payé à l’unité au prix suivant
PRIX n°43.03-l
l) AIR EXTRAIT 400*250 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-m
m) AIR EXTRAIT 400*300 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-n
n) AIR EXTRAIT 300*300 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-o
o) AIR EXTRAIT 250*250 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-p
q) AIR EXTRAIT 250*200 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-q
r) AIR EXTRAIT 350*250 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.03-r
Ouvrage payé à mètre liniaire
GAINE D'AIR NEUF
a) AIR NEUF 1000*600 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-a
b) AIR NEUF 1000*550 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-b
c) AIR NEUF 1000*450 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-c
d) AIR NEUF 900*400 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-d
PRIX n°43.04-e
e) AIR NEUF 850*350 payé à l’unité au prix suivant
PRIX n°43.04-f
f) AIR NEUF 750*400 payé à l’unité au prix suivant
PRIX n°43.04-g
g) AIR NEUF 750*300 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-h
h) AIR NEUF 550*350 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-i
i) AIR NEUF 500*400 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-j
j) AIR NEUF 500*300 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-k
k) AIR NEUF 450*350 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-l
l) AIR NEUF 350*300 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-m
m) AIR NEUF 300*250 payé à l’unité au prix suivant PRIX n°43.04-n
Ouvrage payé à mètre linière
43
Décomposition comme suit :
Prix N° 44-01 Du bordereau des prix bouche d'extraction d'air vicié auto réglable de
débit
De l'ordre de 30m3/hy compris pièces de raccords et tous accessoires
Prix N°44-02 Bouche d'extraction d'air vicié auto réglable de débit de l'ordre de
60m3/hy
Compris pièces de raccords et tous accessoires
Prix N° 44-03 Du bordereau des prix bouche d'extraction d'air vicié auto réglable de
débit
De l'ordre de 90m3/h y compris pièces de raccords et tous accessoire
Prix N° 44-04 Du bordereau des prix bouche d'extraction d'air vicié auto réglable de
débit
De l'ordre de 120m3/h y compris pièces de raccords et tous accessoire
NB : Les sélections seront faites pour des puissances acoustiques (NR) compris entre 25
DBA et 35 DBA
Ouvrage payé á L’Ensemble fourni, posé et mise en service, y compris, découpe soignée dans
plâtre, cadre et faux cadre percements, scellements, reprise soignée du faux plafond en plâtre
au droit des bouches, essais, ainsi que toutes sujétions de fourniture et de pose.
E-REVETEMENT:
46-REVETEMENT DE SOL EN GRES CERAME ANTIDERAPANT
Revêtement de sol en carreaux grès cérame de 30*30 cm de la marque
NOVOCERAM type ANTIDERAPANT CORINDONNE ou équivalent.
Les revêtements de sols en carreaux de grès cérame, de premier choix épaisseur 8mm,
seront posés au mortier de ciment gris. Ils seront obligatoirement de classe U3 P3 du
classement U.P.E.C.
Les carreaux seront réceptionnés par la maîtrise d’ouvrage dans leurs paquets fermés
pour l’attestation de premier choix. De plus, l’entrepreneur remettra au BET
l’attestation de classement U3 P3 du classement UPEC délivrée par le fournisseur.
Faute par l’Entrepreneur d’avoir remis cette attestation, l’Entrepreneur demeurera
responsable de la qualité et de la
Tenue dans le temps de ces revêtements. En cas d’usure, il changera alors à ses frais tous
les carreaux.
44
Echantillon et teinte à soumettre à l'approbation du Maître d’œuvre avant toute
exécution.
Ces revêtements seront exécutés comme suit :
Nettoyage parfait de la surface à revêtir (dallage, dalle, ...)
Imbibition correcte de la surface à revêtir (dallage, dalle)
Exécution du support du revêtement, de 0,045 m. d'épaisseur minimum et plus
si nécessaire pour enrober tubages électriques aux canalisations éventuels, au
mortier dosé à 250 Kg de ciment CPJ 45 par mètre cube pose des carreaux au
cordeau, à bain soufflant de mortier.
Afin d'éviter de ternir les carreaux, le mortier refluant des joints sera nettoyé au fur et à
mesure de la pose jointe au ciment blanc, teintés à la demande, exécutée avant le séchage
complet du mortier de pose, et au plus tard en fin de journée.
45
Carreaux antidérapant de dimensions 12.5*25 cm type GRIP, couleur blanco ou
équivalent.
Posés sur un bain de mortier y compris joint plastique et toutes sujétions de
fourniture et de pose, Échantillon à fournir pour approbation de l’Architecte.
Mur :
Faïence de dimensions 12.5*25 cm type LISCIO, couleur blanco, turchese chiaro, blu
marino ou équivalent
Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350 kg.
- La pose des carreaux sera au ciment colle Sikatop collage ou équivalent ;
- Le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l’architecte, y compris
baguettes d’angle en PVC en queue d’aronde d’importation
Plage de piscine :
Carreaux de dimensions 12.5*25 cm type FLOOR 3.0 ou équivalent
Le traçage règlementaire se fera en faïence de dimensions 12.5*25 cm type LISCIO, couleur
bleu foncée « ble elecrtico » ou équivalent.
L’entreprise aura à sa charge l’application en deux couches de 1 mm d’épaisseur minimale chacune d’une résine
époxy pour l’étanchéité au sol et sur les parois des douches avant pose des carrelages et des placages de type
ARDEX 2K des Ets ARDEX ou équivalent.
A) Préparation des supports :
Le support devra être sec, stable, résistant aux sollicitations mécaniques demandées et exempt de tous les agents
séparateurs.
Le taux d’humidité du support ne devra pas excéder 4.5 %
Application sur l’ensemble des supports d’un primaire époxy de type ARDEX 2K.
B) Mise en œuvre
- Application au rouleau à poils courts en commençant par les raccordements, les siphons de sol, les fissures et
autres points singuliers.
- Les angles, fissures et raccordements seront traités suivant les techniques et procédés du fabricant par
fourniture et mise en œuvre de bandes d’étanchéité ARDEX 2K de 120 mm de large, collées sur une première
couche encore fraîche d’ARDEX 2K. Une deuxième couche sera ensuite appliquée d’une épaisseur de 1 mm.
- Les raccordements avec les siphons de sol seront réalisés par application dans une première couche de la couche
textile en treillis de verre.
- Application de la deuxième couche et saupoudrage d’un sable silicieux sec et granulométrie de 0.6 à 1.2 mm.
- Après durcissement, balayage ou aspiration du sable non-adhérent avant de procéder à la pose du carrelage.
* Nota : - La colle devra être compatible avec le revêtement d’étanchéité
- Couleur au choix du maître d’œuvre dans la gamme du produit, avec un calepinage de 15 % de carreaux de
teintes différentes
N.B : Le revêtement de sol périphérique de la piscine, doit être à niveau de l’eau de la piscine.
Echantillon à faire approuver par l'architecte et ce avant pose.
Ouvrage payé au mètre carré
46
BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF
BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF
N° INDICATIONS DES OUVRAGES U QT. P.U - H.T M.T - H.T
A-VIDEO SURVEILLANCE
Régie vidéo comprenant NVR et écran
1.01
LCD 29"
Ensemble
……………………………………………. U 1
1.02 Camera HD intérieure type dôme jour et nuit
UNITE……………………………………………. U 13
1.03 Camera extérieure étanche jour et nuit
UNITE……………………………………………. U 2
TOTAL HT LOT-A ELECTRICITE
B-PLOMBERIE SANITAIRE ET LUTTE
CENTRE
L'INCENDIE
2 LUTTE CONTRE L'INCENDIE
Extincteur à poudre polyvalente de 6 KG
2-01
et tous accessoires
UNITE
:………………………………………………………… U 4
Extincteur à CO2 de 2 KG et tous
2-02
accessoires
UNITE
:………………………………………………………… U 4
Réseau d'incendie en tube d'acier
3 galvanisé y compris
vannes et tous accessoires
3-01 De diamétre 40/49mm
METRE LINEAIRE
:………………………………………………………… ML 50
3-02 De diamétre 50/60mm
METRE LINEAIRE
:………………………………………………………… ML 50
3-03 De diamétre 66/76mm
METRE LINEAIRE
:………………………………………………………… ML 50
47
:…………………………………………………………
6 Poteau d'incendie et tous accessoires
FORFAIT
:………………………………………………………… F 1
TOTAL HT LOT-B: PLOMBERIE SANITARE
C-CHAUFFAGE CENTRAL ET
PRODUCTION D'EAU CHAUDE
SANITAIRE
Chaudiére à gasoil d'une puissance de
7
485 KW y compris tous accessoires
L'ENSEMBLE
:………………………………………………………… EN 1
Bruleur à Gasoil équipant la chaudiére
de 485 KW inclus le circuit de bouclage
8
gasoil en cuivre entre 3 bruleurs y
compris tous accessoires
L'ENSEMBLE
:………………………………………………………… EN 2
Cuve en acier à fond bombé de stockage
10 de Gasoil de 5OOO Litres et tous
accessoires
L'ENSEMBLE
:………………………………………………………… EN 1
Conduite de remplissage en AG citerne de
11-01 stockage gasoil de diametre 50/60 mm et
tous raccordements
METRE LINEAIRE
:…………………………………………………………. ML 35
Conduite de fumée en acier galvanisé
11-02 diametre entre 600 et 600 mm y compris
calorifugeage et tous raccordements
METRE LINEAIRE
:…………………………………………………………. ML 25
Ballon d'eau chaude sanitaire de 1500
12 litres avec serpentin et tous accessoires
L'ENSEMBLE
:…………………………………………………………. EN 1
13 ECHANGEUR A PLAQUES
Echangeur à plaques semi instantané
13-01 pour chauffage ballon de 1500 litres et
tous accessoires
L'ENSEMBLE
:…………………………………………………………. EN 1
Echangeur à plaques pour chauffage eau
13-02 de la piscine y compris vannes à 3 voies
et tous accessoires
L'ENSEMBLE
:…………………………………………………………. EN 1
48
CIRCULATEURS JUMELES DE
14
CHAUFFAGE
Circulateurs jumelés de débit unitaire 10
m3/h à 15 MCE pour chauffage piscine y
14-01
compris vannes ,clapet, mise en service
et tous accessoires
ENSEMBLE
:…………………………………………………………. EN 2
Circulateurs jumelée de debit unitaire
5,5m3/h à 10 MCE entre chaudiére et
14-02
echangeur semi instantanés , ballon et
tous accessoires
ENSEMBLE
:…………………………………………………………. EN 2
Circulateurs simple de recyclage ECS 2
m3/h à 5MCE y compris vannes ,clapet et
14-03
tous accessoires essais et mise en
service .
ENSEMBLE
:…………………………………………………………. EN 1
Doseur anti corrosion entre 5 et 10 litres
15
/m3 et tous accessoires
ENSEMBLE
:…………………………………………………………. EN 2
TOTAL HT LOT-C: CHAUFFAGE CENTRAL ET PRODUCTION D'EAU CHAUDE
SANITAIRE
D-EQUIPEMENTS FILTRATION PISCINE
Equipements bache d'équilibrage Piscine
16 y compris flotteur ,vannes et tous
ccessoires
FORFAIT:……………………………………………
……………. F 1
Ensemble de 4 filtres à sable de diamétre
17 1600mm y compris vannes, accessoires
et tous raccordements
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
Ensemble de 4 Electro pompes de
filtration de 5,5 y compris vannes, clapet,
18
circuits de raccordements, accessoires et
tous raccordements
FORFAIT
:………………………………………………………… F 1
Electro pompe de filtration de 3 CV pour
19 prise balais y compris vannes,
accessoires et tous raccordements
FORFAIT F 1
49
Circuit hydraulique en PVC de pression
20 16 bars tout diamétre y compris vannes
clapets et tous accessoires
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
Collecteurs Aspiration et refoulement en
21 PVC de pression 16 bars y compris
vannes ,clapets et tous accessoires
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
Circuit debouclage thermique en PVC 16
bars entre echangeuret filtration y
22
compris vannes clapets et tous
accessoires
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
23 Piéces à sceller et tous raccordements
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
Echelle en inox 18/8 à 2 marches anti
24 dérapantes et tous scellements
ENSEMBLE
:…………………………………………………………. ENS 2
25 Materiel d'entretien complet
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
Programmeur de stérilisation y compris
26
tous accessoires
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
Pompe doseuse de CL et Brome et tous
27
accessoires
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
28 Pompe doseuse de PH et tous accessoires
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
29 Unité de floculation et tous accessoires
ENSEMBLE
:…………………………………………………………. ENS 1
Projecteur immergé plat halogéne de
30
100W et tous accessoires
UNITE
:…………………………………………………………. U 12
31 Equipement pédiluve et tous accessoires
UNITE
:…………………………………………………………. ENS 3
50
Grille goulotte de 25cm de largeur anti
32 UV y compris caillbotis d'angle et tous
accessoires
METRE LINEAIRE
:…………………………………………………………. ML 100
33 Pompe à débit variable
33-01 Débit : 4 à 7,5 L/s
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
33-02 Débit : 8 à 12 L/s
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
33-03 Débit : 12,5 à 18 L/s
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
33-04 Débit : 18,5 à 24,5 L/s
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
Armoire électrique de commande et de
34
protection complétet tous accessoires
FORFAIT
:…………………………………………………………. F 1
TOTAL HT LOT-D : EQUIPEMENTS FILTRATION PISCINE
E-VENTILATION ET
DESHUMIDIFICATION PISCINE
PAC de déshumidification de la piscine
couverte complete caractérisée par une
capacité de déshumidification de l'ordre
35
de 160 kg/h avec un débit de l'ordre de
3500m3/h y compris tous accessoires
et raccordements
ENSEMBLE
:………………………………………………………
…. EN 1
Gaine en fiber glass avec revetement
Alu sur les deux faces y compris
36 fixations , tous scellements et
raccordement aux bouches et appareils
.
METRE CARRE DEVELOPPE
:………………………………………………………
…. M²D 620
Réseau de gaine en AG double peau
(calorifugeage et protection mécanique
37 de part et d'autres en Alu ) fixations et
toutes pièces de raccords et tous
accessoires.
METRE CARRE DEVELOPPE M²D 450
51
:………………………………………………………
….
Diffuseur de soufflage linéaire fixation
murale ou à posé au sol pouvant
supporter 400Kg/m² y compris
38
registre,plénium cadre et tous
scellements de débit de l'ordre de 2000
m3 /h
ENSEMBLE
:………………………………………………………
…. EN 1
Bouche de reprise en inox pour Piscine
y compris registre cadre ,plénum et
39
tous accessoires De débit de l'ordre de
2200m3/h
ENSEMBLE
:………………………………………………………
…. EN 1
Conduits en tole d'acier spiralé pour
ventilation VMC et amenée d'air neuf y
40
compris toutes piéces de raccords et
tous accessoires
Diamètre variant entre 100mm et
40-01
160mm inclus
METRE LINEAIRE
:………………………………………………………
…. ML 125
Diamètre variant entre 200mm et
40-02
250mm inclus
METRE LINEAIRE
:………………………………………………………
…. ML 90
Diamètre variant entre 315 et 400mm
40-03
inclus
METRE LINEAIRE
:………………………………………………………
…. ML 65
41 CAISSON DE DE DESENFUMAGE
Caisson d'extraction Caisson de
41-01
désenfumage de 5572.80m3/h
ENSEMBLE
:………………………………………………………
…. EN 1
Caisson d'extraction Caisson de
41-02
désenfumage de 6480 m3/h
ENSEMBLE
:……………………………………………………… EN 1
52
….
Caisson d'extraction Caisson de
41-03
désenfumage de 8640 m3/h
ENSEMBLE
:………………………………………………………
…. EN 1
Caisson d'extraction Caisson de
41-04
desenfumage de 17280 m3/h
ENSEMBLE
:………………………………………………………
…. EN 1
Caisson d'extraction Caisson de
41-05
desenfumage de 20950 m3/h
ENSEMBLE
:………………………………………………………
…. EN 1
42 Extracteur de ligne d'air vicié 300m3/h
à 20 mmCE et tous accessoires
ENSEMBLE
:………………………………………………………
…. EN 1
43 CAISSON D'AIR NEUF
UNITE
:………………………………………………………
…. U
Caisson d'air neuf, ayant un debit de U
43.00-a
l'ordre de 12546 m3/h 1
Caisson d'air neuf, ayant un debit de U
43.00-b
l'ordre de 10368 m3/h 1
Caisson d'air neuf, ayant un debit de U
43,00-c
l'ordre de 6739.2 m3/h 1
Caisson d'air neuf, ayant un debit de U
43.00-d
l'ordre de 6480 m3/h 1
Caisson d'air neuf, ayant un debit de U
43.00-e
l'ordre de 5184m3/h 2
Caisson d'air neuf , ayant un debit de U
43.00-f
l'ordre de 1944m3/h 2
GRILLES D'EXTRACTIONS
UNITE
:………………………………………………………
…. U
43.01-a DXT 1000X300 U 6
43.01-b DXT 1000X200 U 12
GRILLES D'AIR NEUF
UNITE
:………………………………………………………
…. U
43.02-a DXT 1000X300 U 3
53
43.02-b DXT 800X200 U 10
43.02-c DXT 600X300 U 2
GAINE D'EXTRACTIONS DE
DESENFUMAGE
METRE Linéaire
:………………………………. ML
43.03-a AIR EXTRAIT 1000*400 16
43.03-b AIR EXTRAIT 1000*350 4
43.03-c AIR EXTRAIT 1000*300 4
43.03-d AIR EXTRAIT 900*300 4
43.03-e AIR EXTRAIT 750*400 9
43.03-f AIR EXTRAIT 700*450 10
43.03-g AIR EXTRAIT 700*300 3
43.03-h AIR EXTRAIT 600*250 3
43.03-i AIR EXTRAIT 600*400 10
43.03-j AIR EXTRAIT 400*400 15
43.03-k AIR EXTRAIT 400*350 19
43.03-l AIR EXTRAIT 400*250 6
43.03-m AIR EXTRAIT 400*300 34
43.03-n AIR EXTRAIT 300*300 7
43.03-o AIR EXTRAIT 250*250 6
43.03-p AIR EXTRAIT 250*200 10
43.03-r AIR EXTRAIT 350*250 19
GAINE D'AIR NEUF
METRE Linéaire:……………………………. ML
43.04-a AIR NEUF 1000*600 25
43.04-b AIR NEUF 1000*550 3
43.04-c AIR NEUF 1000*450 6
43.04-d AIR NEUF 900*400 7
43.04-e AIR NEUF 850*350 5
43.04-f AIR NEUF 750*400 39
43.04-g AIR NEUF 750*300 5
43.04-h AIR NEUF 550*350 20
43.04-i AIR NEUF 500*400 14
43.04-j AIR NEUF 500*300 5
43.04-k AIR NEUF 450*350 14
43.04-l AIR NEUF 350*300 20
43.04-m AIR NEUF 300*250 5
43.04-n AIR NEUF 350*250 7
44 Bouche d’extraction d’air vicie
Bouche d'extraction d'air vicié auto
réglable de débit de l'ordre de
44.01
30m3/hy compris piéces de raccords et
tous accessoires
UNITE :………………………………… U 23
54
Bouche d'extraction d'air vicié auto
réglable de débit de l'ordre de
44.02
60m3/hy compris piéces de raccords et
tous accessoires
UNITE :……………………………………………. U 7
Bouche d'extraction d'air vicié auto
réglable de débit de l'ordre de
44.03
90m3/hy compris piéces de raccords et
tous accessoires
UNITE :……………………………………………. U 3
Bouche d'extraction d'air vicié auto
réglable de débit de l'ordre de
44.04
120m3/hy compris piéces de raccords
et tous accessoires
UNITE :……………………………………………. U 1
Diffuseur de soufflage Class M0 y
compris plénum, registre, cadre et
45
tousscellements de débit de l'ordre de
250m3/h
ENSEMBLE :……………………………………. EN 1
TOTAL HT LOT-E : VENTILATION ET DESHUMIDIFICATION
F-REVETEMENT
REVETEMENT DE SOL EN GRES
46
CERAME ANTIDERAPANT
Le mètre carré …………………………….. M² 340
REVETEMENT EN CARREAUX POUR
47
PISCINE ET PLAGE DE PISCINE
Le mètre carré : …………………………….. M² 900
TOTAL REVETEMENT
RECAPITULATIF
……………………………………………
A-VIDEO SURVEILLANCE ……………………………….
B-PLOMBERIE SANITAIRE ET LUTTE
CENTRE ……………………………………………
L'INCENDIE ……………………………….
C-CHAUFFAGE CENTRAL ET
PRODUCTION D'EAU CHAUDE ……………………………………………
SANITAIRE ……………………………….
……………………………………………
D-EQUIPEMENTS FILTRATION PISCINE ……………………………….
E-VENTILATION ET ……………………………………………
DESHUMIDIFICATION PISCINE ……………………………….
……………………………………………
F-REVETEMENT ……………………………….
TOTAL DES TRAVAUX H.T
T.V.A 20 %
TOTAL DES TRAVAUX T.T.C
55
Arrêté le présent bordereau des prix à la somme de ( en chiffres et en lettres)
………………………………………………………………………………………………………………
……………….…………………………………………………………………………………………
56
MARCHE N° DCT/ACHEVEMENT-CONSTR-PISCINE COUVERTE-MARTIL/MF/19-23
RELATIF A L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE COUVERTE A MARTIL-
PRÉFECTURE M’DIQ-FNIDEQ
LOT : Régénération et traitement d'eau, Pompes et accessoires, Revêtements piscine, Chauffage, ventilation,
déshumidification, Protection incendie, Vidéo surveillance.
Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17, 18, 19 et
20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des
marchés spécifique à l’Agence du Nord.
Arrêté le présent détail estimatif à la somme de TOTAL T.T.C. (en chiffre et en lettres):
…………………………………………………………………………….……………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….…………………………….
57
58
ROYAUME DU MAROC
CHEF DU GOUVERNEMENT
N° DCT/ACHEVEMENT-CONSTR-PISCINE COUVERTE-
MARTIL/MF/19-23
RELATIF A L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION
D’UNE PISCINE COUVERTE A MARTIL-PRÉFECTURE M’DIQ-
FNIDEQ
REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17, 18, 19 et
20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des
marchés spécifique à l’Agence du Nord.
1
Article 1 : Objet du règlement de la consultation
Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offre ouvert sur offres de prix ayant
pour objet L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE
COUVERTE A MARTIL- PRÉFECTURE M’DIQ-FNIDEQ.
LOT : Régénération et traitement d'eau, Pompes et accessoires, Revêtements piscine,
Chauffage, ventilation, déshumidification, Protection incendie, Vidéo surveillance.
Il a été établi en vertu des dispositions des articles 16, 17, 18,19 et 20 du Règlement du 02 avril
2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le
Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.
Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
conditions et les formes prévues par le règlement précité. Toute disposition contraire au
règlement précité est nulle et non avenue. Seules sont valables les précisions et prescriptions
complémentaires conformes aux dispositions de l’article 18 et des autres articles du règlement
précité.
Article 4 : Liste des pièces justifiant les capacités et les qualités des
concurrents :
Conformément aux dispositions de l’article 23 du règlement précité, les pièces à fournir par les
concurrents sont :
2
1. Un dossier administratif comprenant :
a) la déclaration sur l’honneur comportant les indications et les engagements précisés
au paragraphe 1 de l’article 23 du règlement précité, conformément au modèle joint
en annexe 1;
b) la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du
concurrent (statuts de la société, PV des AG et / ou du conseil d'administration
conférant ces pouvoirs au (x) signataires, où décisions délégant ces pouvoirs, le tout
en pièces originales légales ou en copies certifiées conformes);
c) l’attestation du percepteur délivrée depuis moins d’un an certifiant que le
concurrent est en situation fiscale régulière ou, à défaut de paiement qu’il a
constitué les garanties prévues à l'article 22 du règlement précité . Cette attestation
doit mentionner l’activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;
d) l’attestation de la CNSS délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent
est en situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions de
l’article 22 du règlement précité ;
e) le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et
solidaire qui en tient lieu ; l'attestation de caution doit être établie conformément au
modèle ci-joint en annexe 2 et porter expressément les deux dispositions suivantes:
le montant de cette caution sera réglé à l'Agence sur simple
demande de celle-ci;
la banque renonce expressément au bénéfice de discussion et de
division
f) le certificat d’immatriculation au registre de commerce;
Les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées
aux paragraphes c, d et f, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leurs
pays d'origine ou de provenance.
M M2 ET M3 2
3-Attestation de visite des lieux dûment validé par le maître d’ouvrage délégué.
3. Dossier additif:
3
1- Une fiche sur les renseignements juridiques et administratifs du concurrent,
conformément à l’annexe 5 ci-jointe (création, objet, siège, organisation, direction …)
NB : Concernant les organismes publics, les documents à fournir sont ceux prescrits par
l’article 25 du règlement de l’Agence Précité.
5
Article 11 : Dépôt des plis des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 30 du règlement de l’Agence précité, les plis
sont, au choix des concurrents :
soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du maître d’ouvrage indiqué dans l'avis
d’appel d’offres ;
soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ;
soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel d’offres au début de
la séance, et avant l’ouverture des plis.
Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixée par l'avis d’appel
d’offres pour la séance d’examen des offres.
Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas admis.
A leur réception, les plis sont enregistrés par le maître d’ouvrages dans leur ordre
d’arrivée, sur un registre spécial. Le numéro d’enregistrement ainsi que la date et l’heure d’arrivée
sont portées sur le pli remis.
Les plis resteront cachetés et seront tenus en lieu sûr jusqu’à leur ouverture dans les
conditions prévues à l’article 35 du règlement de l’Agence précité.
Les concurrents non installés au Maroc doivent justifier avoir réalisé et mener à bien au moins un
projet de nature, d’importance et de complexité similaires à celui objet de l’appel d’offres.
L'évaluation et le jugement de la commission des marchés se feront selon les dispositions des
articles 34, 35, 36, 38, 39, 40 et 41 et autres du règlement de l’Agence précité, et sera soumis au
barème de notation ci-après :
6
Les offres retenues à l’issu de l’examen des dossiers administratif et technique seront classés sur la
base de l’offre financière
7
ANNEXE 1
N° DCT/ACHEVEMENT-CONSTR-PISCINE COUVERTE-MARTIL/MF/19-23
RELATIF A L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE COUVERTE
A MARTIL-PRÉFECTURE M’DIQ-FNIDEQ
1 - m’engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police
d’assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle;
2 - que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012)
fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord;
- Etant en redressement judiciaire j’atteste que je suis autorisé par l’autorité judiciaire compétente
à poursuivre l’exercice de mon activité (2);
- à m’assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l’article 22
du règlement de l’Agence précité;
- que celle-ci ne peut dépasser 50 % du montant du marché, ni porter sur le lot ou le corps d’état
principal du marché;
8
4 — m’engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de
fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les
différentes procédures de passation, de gestion et d’exécution du présent marché.
5 — m’engager à ne pas faire, par moi-même ou par personnes interposées, des promesses, des
dons ou des présents en vue d’influer sur les différentes procédures de conclusion du présent
marché.
- certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l’honneur et
dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature.
- reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 24 du règlement de
l’Agence précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur.
(1) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces
documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine ou de provenance.
(2) à supprimer le cas échéant.
(*) en cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l’honneur.
9
ANNEXE N°2
Entête Banque
Déclarons par
Cachet de la banque+signatures
Date …………………………….
11
ANNEXE 3
Passé en application des articles 17, 18 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les
conditions et les formes de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord.
11
ANNEXE 4
CAS DE GROUPEMENT
Répartition des travaux entre les membres d’un groupement d’entreprises :
Société 1
Société 2
Société 3
12
ANNEXE 5
1. MOYENS HUMAINS :
Il est demandé de préciser l’effectif du personnel, son niveau d’instruction et de spécialisation
avec indications précises sur son expérience et la fonction au sein de la société et celle qui lui est
affectée dans la réalisation des prestations objets du présent Appel d’Offres.
2. MOYENS MATERIELS :
La société indiquera le total des moyens matériels dont elle dispose.
13
ANNEXE 6
DOMAINES :
...................................................................................................................
...................................................................................................................
...................................................................................................................
...................................................................................................................
...................................................................................................................
4°) Liste détaillée des travaux similaires réalisées ou en cours par la société (*):
Désignation des Importance des Délais
prestations Délais Année Maître
prestations effectifs de
contractuels d’exécution d’ouvrage
( ** ) Quantité Coût réalisation
(*) Elles doivent être appuyées par des attestations et certificats de bonne exécution clairement
libellés, datés et délivrés par les administrations, Maître d’Ouvrages et les gens de l’art (originaux
ou copies certifiées conformes ).
14
Règlement de consultation
APPEL D’OFFRES
OUVERT SUR OFFRE DE PRIX
SEANCE PUBLIQUE
N° DCT/ACHEVEMENT-CONSTR-PISCINE COUVERTE-MARTIL/MF/19-
23
RELATIF A L’ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION
D’UNE PISCINE COUVERTE A MARTIL-PRÉFECTURE M’DIQ-
FNIDEQ
-
ETABLI PAR
A ………………… , le ……………………….
LU ET ACCEPTE PAR
A ………………… , le ……………………….
15
ROYAUME DU MAROC
Le chef de Gouvernement
Agence pour la Promotion et le Développement Economique
et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume
N° DCT/ACHEVEMENT-CONSTR-PISCINE COUVERTE-MARTIL/MF/19-23
(SEANCE PUBLIQUE)
Dans le cadre de la mise en œuvre de la convention de partenariat relative à la construction et l’équipement de la piscine
couverte de Martil à la préfecture Mdiq-Fnideq, Il sera procédé le 03 avril 2023 à 10h00, dans les bureaux de
l’Agence du Nord, sis, Angle rue Sijelmassa et rue Abou Jarir, Quartier administratif - Tanger, à l'ouverture des plis
relatifs aux :
L’estimation du coût des travaux est fixée à la somme de : trois millions trois cent quarante sept mille six cent
quatre vingt quatre dirhams et quarante centimes toutes taxes comprises (3 347 684.40 Dhs TTC)
Une visite des lieux est prévue le 27 mars 2023 à 11H00 au siège de Préfecture Mdiq-Fnideq.
Le contenu, les pièces justificatives ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux
dispositions des articles 23, 25, 26 et 28 du règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de
l’Agence du Nord (02 avril 2012) et au règlement de consultation inclus dans le dossier d’appel d’offres.
Les concurrents peuvent :
soit les déposer contre récépissé dans le bureau d’ordre de l'Agence;
soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité ;
soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant l'ouverture des plis.
Contact
– Département marchés Tél. : +212.539. 94.32.88/90 – Fax : +212.539. 94.19.11 –
في إطار اتفاقية شراكة من أجل بناء وتجهيز المسبح المغطى بمرتيل -عمالة المضيق الفنيدق ،سيتم 30ابريل 0300على الساعة
العاشرة صباحا بمقر وكالة الشمال ،الكائن بملتقى شارع سجلماسة و شارع أبوجرير الطبري ،ص.ب 9911 .الحي اإلداري الرمز
البريدي 13303طنجة ،فتح األظرفة المتعلقة ب :
أو إرساله عبر البريد إلى المتنافسين الذين يطلبونه وفقا للمقتضيات المنصوص عليها في القانون.
كلفة تقدير األشغال محددة من طرف صاحب المشروع في مبلغ ثالثة ماليين وثالث مئة وسبعة وأربعون ألف وست مئة وأربعة
وثمانون درهم وأربعون سنتيم مل احتساب الرسوم )) 3 347 684.40
التاريخ المحدد لزيارة موقل األشغال هو يوم 02 :مارس 0300على الساعة 99صباحا بمقر عمالة المضيق الفنيدق .
00و 02و 01و28 يجب أن يكون كل من المحتوى والوثائـق المثبتة الواجب اإلدالء بها وتقديم ملفات المتنافسين مطابقين للمواد
المنصوص عليها في نظام شروط وأشكال إبرام صفقات وكالة تنمية الشمال ومراقبتها وتدبيرها ( 30أبريل )0390ونظام االستشارة
الذي يتضمنه ملف طلب العروض.
لإلتصال:
– قسم الصفقات
الهاتف / + 212.539.94.32.88/90:الفاكسs.rbili@apdn.ma/ +212.539.94.19.11
وكالة اإلنعال والتنمية االقتصادية واالجتماعية في عماالت وأقاليم الشمال بالمملكة
ملتقى زنقة سجلماسة و زنقة أبو جرير ،الحي اإلداري،طنجة