CPS Lot N°1
CPS Lot N°1
CPS Lot N°1
Royaume du Maroc
Ministère de l’Agriculture, de la Pêche
وزارة الفـــالحة والصـــيد البـــحري
Maritime, du développement rural et والتنمية القروية و المياه والغابات
des eaux et forêts
Direction Régionale de l’Agriculture
du Souss-Massa
المديـرية الجهـوية للفالحة
Direction Provinciale de Agriculture لسـوس ماسة المديرية اإلقليمية
d’Agadir
للفالحة باكادير
AO N° 28/DPA/1/SAHA
du 10/11/2022 à 10 heures.
AO n° 28/DPA/1/SAHA
du 10/11/2022 à 10 heures.
. Objet : Lot n°1 : Travaux de protection d’ouvrages d’irrigation et conservation des terres
agricoles au niveau des périmètres d’irrigation à travers les C.T Ait M’Zal et Ait Baha cercle
Ait Baha province de Chtouka Ait Baha et Sidi M’Zal cercle Ighrem province de
Taroudannt
Marché n° /2022/DPA/1/SAHA
Marché passé après appel d’offres ouvert , sur offres de prix en application de
l’alinéa 2 paragraphe 1 de l’article 16 et paragraphe 1 de l'article 17 et de l’alinéa 3 du paragraphe
3 de l'article 17 du Décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés
publics.
Entre les soussignés :
Le Directeur Provincial de l’Agriculture d’Agadir agissant au nom et pour
le compte du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche Maritime désigné ci-après par le
vocable "Le Maître de l’Ouvrage"
D'une part,
Et
Monsieur:
Au capital de :
Patente n° :
D'autre part,
CLAUSES ADMINISTRATIVES
En cas de contradiction ou de différence entre les documents constitutifs du marché, ceux-ci prévalent
dans l’ordre où ils sont énumérés ci-dessus.
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après Visa du Trésorier Préfectoral
d’Agadir et notification de son approbation parl’autorité compétente.
En application de l’article 153 du décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013).la
notification de l’approbation du marché doit intervenir dans un délai de 75 jours à compter de la
date fixée pour l’ouverture des plis.
ARTICLE 6 : PIÈCES MISES À LA DISPOSITION DE L’ENTREPRENEUR
Toutes les correspondances relatives au présent marché sont adressées au domicile indiqué
par l’entrepreneur dans l’acte d’engagement.
En cas de changement de domicile, l'entrepreneur est tenu d'en aviser le maître d'ouvrage dans un
délai de 15 jours suivant ce changement.
ARTICLE 9: NANTISSEMENT
Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement, il sera fait application des dispositions du
dahir du 19 Février 2015 relatif au nantissement des marchés publics, étant précisé que
1°) la liquidation des sommes dues par l’administration, maître d’ouvrage, en exécution du présent
marché sera opérée par les soins deMonsieur le Directeur Provincial de l’Agriculture d’Agadir;
2°) le fonctionnaire, chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu'au bénéficiaire des
nantissements ou subrogations les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du 19 Février
2015, estMonsieur le Directeur Provincial de l’Agriculture d’Agadir ;
3°) les paiements prévus au présent marché seront effectués par Le Trésorier préfectorale d’Agadir ,
seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.
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Le maître d'ouvrage délivre sans frais, à l'entrepreneur, sur sa demande et contre récépissé, un
exemplaire spécial du marché portant la mention " exemplaire unique" et destiné à former titre
conformément aux dispositions du dahir du 19 Février 2015 relatif au nantissement des marchés
publics.
Les frais de timbre de l’original du CPS et de « l’exemplaire unique » remis à l’entrepreneur sont à
la charge de ce dernier.
Le règlement des prestations réalisées sera effectué sur la base de décomptes établis par le maître
d’ouvrage en application des prix du bordereau des prix – détail estimatif aux quantités réellement
exécutées, déduction faite de la retenue de garantie, le cas échéant.
Le montant de chaque décompte est réglé à l’entrepreneur au fur et à mesure de l’avancement et
après réception par le maître d’ouvrage ou son représentant de tous les métrés, situations et pièces
justificatives nécessaires à sa vérification.
Seules sont réglées les prestations prescrites par le présent cahier des prescriptions spéciales.
La retenue de garantie à prélever sur les décomptes est de 10 %. Elle cessera de croître lorsqu’elle
atteindra 7 % (sept pour cent) du montant initial du marché augmenté le cas échéant des montants
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des avenants, elle sera remboursée après approbation du procès-verbal, de la réception définitive par
l’autorité compétente
Le délai de garantie est fixé à une année à partir de la date de la réception provisoire.
Pendant la durée du délai de garantie, l’entrepreneur demeure responsable de ses ouvrages et est
tenu de les entretenir à ses frais, il reste de même responsable des actions ou indemnités formulées
par les tiers pour dommages résultant de l’exécution des travaux.
L’Entrepreneur fournira la preuve que cette assurance a bien été prise et maintenue et que les
primes ont été réglées, notamment pour :
L’assurance automobile à l’égard des tiers pour les véhicules utilisés par L’Entrepreneur et son
personnel et assurance vie, maladie, voyage ou autre conformément aux dispositions légales en
vigueur.
L’ augmentation dans la masse des travaux s’applique conformément aux dispositions de l’article
57 du CCAGT, l’entrepreneur est tenu de mener à son terme la réalisation des ouvrages faisant
l’objet du marché, tant que l’augmentation de la masse des travaux qui peut résulter de sujétions
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techniques ou d’insuffisance des quantités prévues dans le marché n’excède pas dix pour cent
(10%) de la masse initiale des travaux .
Si la diminution dans la masse des travaux en application de l’article 58 du CCAGT ,est supérieure
à Vingt Cinq pour Cent (25%) de la masse initiale, l’Entrepreneur a droit à être indemnisé en fin de
compte du préjudice, dûment constaté, qu’il a subi du fait de cette diminution au delà de la
diminution limite de Vingt Cinq pour cent (25%).
Si le fait générateur ayant entraîné une diminution supérieure à Vingt Cinq pour Cent (25%) est
connu avant le commencement des travaux, le marché peut être résilié à la demande de
l’Entrepreneur. Dans le cas où l’Entrepreneur ne demande pas la résiliation
du marché, il doit s’il en est requis par le maître d’ouvrage, signer un avenant fixant le nouveau
montant du marché et modifiant éventuellement le délai d’exécution.
Les formalités de recrutement et de paiement des ouvriers sont celles prévues par les dispositions
des articles 22 et 23 du CCAG-Travaux.
La résiliation du marché peut être prononcée dans les conditions et modalités prévues par le décret
n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés de l’Etat et celles prévues
aux articles 27, 67, 69 et 70 du CCAG-Travaux.
La résiliation du marché ne fera pas obstacle à la mise en œuvre de l’action civile ou pénale qui
pourrait être intentée au titulaire du marché en raison de ses fautes ou infractions.
Si des actes frauduleux, des infractions réitérées aux conditions de travail ou des manquements
graves aux engagements pris ont été relevés à la charge de l'entrepreneur, le ministre, sans préjudice
des poursuites judiciaires et des sanctions dont l’entrepreneur est passible, peut par décision
motivée, prise après avis de la Commission des Marchés, l'exclure temporairement ou
définitivement de la participation aux marchés de son administration.
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ARTICLE 27 : RÉCEPTION DÉFINITIVE
Conformément aux stipulations de l’article 76 du CCAG-Travaux et après expiration du délai de
garantie, il sera procédé à la réception définitive, après que le maître d’ouvrage se soit assuré que
les malfaçons ou les imperfections éventuelles ont été réparées par l’entrepreneur.
Les concurrents restent engagés par leurs offres pendant un délai de soixante-quinze (75) jours à
compter de la date d’ouverture des plis.
Si dans ce délai la commission de l’appel d’offres estime n’être pas en mesure d’exercer son choix,
le maître d’ouvrage peut proposer, par lettre recommandée avec accusé de réception , la
prolongation de ce délai, seuls les concurrents qu’ont donné leur accord par lettre recommandée
avec accusé de réception adressée au maître d’ouvrage restent engagés pendant ce nouveau délai.
Le titulaire est tenu de constituer avant l’octroi de l’avance une caution personnelle et solidaire
s’engageant avec lui à rembourser la totalité du montant des avances consenties par le maître
d’ouvrage.
Le remboursement du montant total de l’avance doit ,en tout état de cause ,être effectué lorsque le
montant des prestations exécutées par le titulaire du marché atteint 80% du montant TTC des
prestations qui lui sont confiées au titre dudit marché.
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CHAPITRE II :
CLAUSES TECHNIQUES
Les matériaux que l’Entrepreneur entend mettre en œuvre proviendront des carrières
conformément aux prescriptions des cahiers des charges.
L’Entrepreneur est réputé connaître les lieux d’extraction ou de provenance de tous les
matériaux nécessaires pour l’exécution des travaux et de sujétions de transport qui en découlent.
Les matériaux destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine, il ne sera fait
appel aux matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marché
marocain.
Le Maître d’ouvrage peut effectuer tous les essais qu’il estime nécessaire pour vérifier que les
matériaux ou les produits utilisés sont conformes aux spécifications imposées.
Le maître d’ouvrage est seul compétent pour juger de la qualité des matériaux et décider de
leur lieu d’emploi . En particulier le lieu de provenance des matériaux ne peut en aucune façon laisser
préjuger de leur qualité.
ARTICLE 33- ESSAIS ET CONTROLE
Chaque fois que l’Administration le jugera utile, il sera procédé aux frais de l’entrepreneur aux essais
des matériaux par un laboratoire.
Les remblaiements seront compactés par couches de 20 centimètres. Puis amenés par arrosage au
degré d'humidité requis.
Les dimensions en plan des fouilles seront les dimensions minimales nécessaires pour
permettre la réalisation correcte des ouvrages compte tenu de la présence des étais, boisages et
coffrages.
Les fouilles seront descendues au minimum jusqu'aux niveaux indiqués par les plans
d'exécution, quelle que soit la nature des sols rencontrés. Selon ces natures plus particulièrement celles
du fond de fouilles, le représentant de l'Administration pourra ordonner des approfondissements jusqu'à
la rencontre d'un terrain permettant une assise correcte des fondations de l'ouvrage. Le fond de fouille
sera soigneusement réglé.
Les matériaux extraits seront mis en dépôt provisoire ou définitif autant que possible à
proximité immédiate des fouilles les matériaux de meilleure qualité seront, employés au comblement
des vides entre les maçonneries et les parois des fouilles. Cette opération sera réalisée par couches
successives de O,15m d'épaisseur, fortement pilonnées et humidités si nécessaires.
Il pourra dans certains cas, être demandé par l'Administration, la constitution de massif de
matériaux drainant autour des ouvrages avant remblaiement des fouilles.
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Les matériaux extraits des fouilles devront être réutilisés en remblai ou mis en dépôt, suivant
les indications de l'Ingénieur, le prix des terrassements du bordereau tient compte implicitement de
cette sujétion et du transport correspondant. Les dégâts causés pour les ouvrages seront à la charge de
l'Entrepreneur pour cela avant remblaiement l'Entrepreneur doit faire appel à l'Ingénieur pour réception
des ouvrages.
B/ Gabions
1.1 - Généralité sur les gabions:
1.1.1- Les gabions sont constitués par des cages en grillage galvanisé ayant la forme de
parallélépipède rectangle, sauf formes particulières.
1.1.2- Les gabions sont définis par les éléments suivants :
a- Longueur, largeur et hauteur.
b- Les hauteurs sont de 1 mètre sauf dans le cas de gabions semelles, la hauteur est
dans ce dernier cas de 0,50m.
c- Diamètre en mm du fils d'après la jauge de Paris.
d- Dimension des mailles - étant la distance entre les deux côtés parallèles de
l'hexagone. la distance entre les deux sommets des deux angles aigus.
e- Poids des gabions et nombre par fardeau (éventuellement)
A défaut d'indications particulières sur les dimension des mailles et le diamètre du fils, celui-ci
sera du n° 17 de la Jauge de Paris, c'est à dire un diamètre égale à 3 mm ( tolérance + 2%), et les
dimensions des mailles doubles torsion seront 100/120 ( tolérance + 5%).
Les poids des gabions s'établissent sur la base de 1,4 Kg/m2.
Tolérance 5%. La même tolérance est admise pour les dimensions.
1.1.3. - Le fil pour ligature et tirant fait partie de la fourniture des gabions, il doit être identique
( même diamètre, même qualité) au fil constituant les gabions.
1.2 -Qualité du fil:
Le fil de fer galvanisé entrant dans la fabrication des gabions, ou fourni en vue de la confection
des ligatures et tirant doit satisfaire aux conditions et essais suivants.
1.2.1 Prévenance:
Le fil est en acier doux et recuit de la meilleure qualité, exempt de pailles ou un tout autre
défaut, obtenu par tréfilage continu et à froid.
1.2.2 Essais de traction:
Le fil doit présenter à la traction une résistance de 42 Kg/mm2 au minimum, et un allongement
à la rupture de 10% au minimum mesuré sur une éprouvette de 100mm environ.
2 - MISE EN OEUVRE
Les gabions ne pourront être mis en place qu'après notification à l'Entrepreneur de l'acceptation
de la qualité des treillis.
Le gabion reçu à pied d'œuvre sera faces reposent à plat sur le sol. Les quartes faces latérales
seront relevées pour former une caisse dont le couvercle restera ouvert, puis le gabion sera ainsi posé
sur l'emplacement définitif; qu'il devra occuper.
Si ce gabion doit être juxtaposé à d'autre déjà en place, ses faces de contact avec ces derniers
seront parfaitement appliquées contre les gabions voisins; on utilise à cet effet un maillet de bois.
Les quartes arêtes verticales seront cousues avec le fil de fer galvanisé pour les gabions en
contact les uns avec les autres, les coutures des arêtes des gabions en cours de montage se feront en
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englobant les arêtes des gabions déjà en place. Les arêtes horizontales des gabions sen cours de pose,
seront ligaturées ensemble avant tout commencement le remplissage de ce gabion.
Toutes les coutures ou ligature seront faites en utilisant un fil de fer galvanisé, parfaitement
tendu en effectuant au moins un tour complet de l'arête à ligature par longueur de maille de gabion.
L'utilisation de pince ou tenaille pour obtenir la tension du fil de ligature est formellement
prohibée, cette tension sera obtenue par traction sur une petite barre de bois ou d'acier sur laquelle aura
été enroulé l'extrémité libre du fil.
Enfin, les gabions seront soigneusement contreventés:
- Avant remplissage par la mise en place des tirants verticaux.
- Pendant le remplissage par la mise en place des tirants horizontaux et des tirants d'angle.
3 - REMPLISSAGE
En cours de remplissage, on donnera une forme rigide aux faces verticales, non reliées à des
gabions en place, des piquets qui auront pour but d'assurer une tension parfaite des faces libres.
Le remplissage du gabion s'effectuera à la main en rangeant sommairement les pierres
les plus grosses le long des parois des treillis.
Les dernières rangées de pierres seront disposées de telle sorte que la surface supérieure soit
bien dans le plan des arrêtes supérieures des gabions (tolérance admis + 3%).
Au cas où trouverait à l'intérieure du gabion, une pierres ne présentant pas les qualités requises,
L'ingénieur; directeur des travaux ou son représentant, sera en droit d'exiger qu'il soit entièrement vidé
et regarni de pierres, le tout aux frais exclusifs de l'Entrepreneur.
Après achèvement du remplissage du gabion, les piquets d'angle seront retirés et le couvercle
sera rabattu. Les trois arêtes libres du couvercle seront à l'aide d'un levier de fer tordues avec les arêtes
des pièces latérales correspondantes. Cette torsion sera faite tout les 20 ou 25 cm et chaque opération
sera faite de façon que les arêtes fassent au moins quartes tours complets l'une sur l'autre.
La fermeture sera complète par une couture des trois arêtes supérieures. On se dispensera de
coudre les arêtes libres destinées à être ligaturées avec les gabions à leur juxtaposer.
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ARTICLE 40- BORDEREAU DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF
Lot n°1 : Travaux de protection d’ouvrages d’irrigation et conservation des terres agricoles au
niveau des périmètres d’irrigation à travers les C.T Ait M’Zal et Ait Baha cercle Ait Baha province
de Chtouka Ait Baha et Sidi M’Zal cercle Ighrem province de Taroudannt
1 Exécution de la maçonnerie en
gabions y compris terrassement
en terrain de toutes natures,
M3 4500
fournitures, transport de cage,
moellon, remplissage, ligature et
toutes sujétions..
Total HT
TVA 20%
Total TTC
L’Entrepreneur
Dernière page
Marché n° /2022/DPA/1/SAHA
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Marché passé après appel d’offres ouvert n° 28/DPA/1/SAHA du 10/11/2022 à 10 heures, sur
offres de prix en application de l’alinéa 2 paragraphe 1 de l’article 16 et paragraphe 1 de l'article 17
et de l’alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du Décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20
Mars 2013) relatif aux marchés publics.
Objet : Lot n°1 : Travaux de protection d’ouvrages d’irrigation et conservation des terres
agricoles au niveau des périmètres d’irrigation à travers les C.T Ait M’Zal et Ait Baha cercle
Ait Baha province de Chtouka Ait Baha et Sidi M’Zal cercle Ighrem province de Taroudannt
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