Nom de la Société

Type de société au Capital de xxx €uros

Siège social :
XXXXXXXXXXXXXXX
XXXX

NOTE DE SYNTHESE

Exercice clos le XX/XX/XX

DATE SIGNATURE

EFFECTUE PAR

REVU PAR

Avertissement : La CRCC de Paris ne peut aucunement être tenue responsable de l'utilisation des modèles et
documents mis en ligne ; ceux-ci n'ont qu'un caractère indicatif et doivent être adaptés strictement en fonction
de chaque contexte d'intervention et n'ont pas pour but de traiter les aspects spécifiques de toutes les
missions.
1 – PRESENTATION DE LA SOCIETE

1.1 Dénomination

Raison Sociale : ___________________________________

Dénomination commerciale : ___________________________________

Marques :

On rappellera ici les conditions de dépôt et de protection des marques.

1.2 Siège social et implantations

Siège social : ___________________________________

Autres Implantations

On rappellera ici aussi quelles sont les principales implantations et quelle est leur
évolution récente.

1.3 Forme juridique

En cas de sas, ou de structure d’organisation libre, on précisera ici quel est son mode
de fonctionnement.

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 1.4 Structure de l’actionnariat

On précisera ici la nature de l’actionnariat (familial, salarié ou non) et ses principales

évolutions. On en présentera la répartition.

1.5 Nature de l’activité

On rappellera ici quelle est l’activité principale de la société, quelles sont ses activités
annexes et quelles en sont les évolutions.

1.6 Historique

Ce paragraphe est l’occasion de rappeler la date de création de la société et l’origine

de ses principales évolutions, sans redite avec les paragraphes précédents.

1.7 Principaux évènements de l’exercice

Ce paragraphe est l’occasion de rappeler les modifications intervenues dans la

direction de la société, son organisation administrative et commerciale, le marché, les
clients, le rachat ou la vente de filiales, la stratégie ou les contentieux …

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 1.8 Particularités économiques

Effectif total : ___________________________________

Effectif administratif : ___________________________________

Convention collective : ___________________________________

Régime fiscal : ___________________________________

Autres Particularités

Ce sont les particularités économiques liées au secteur, l’historique de l’activité, les

difficultés, les procédures d’alerte mises en oeuvre, la croissance, la concurrence, la
nature des clients et des fournisseurs, la réglementation particulière etc …

1.9 Particularités sociales et fiscales

PME de croissance, intégration fiscale, représentants du personnel …

1.10 Noms à connaître

Expert comptable : ___________________________________

Avocat : ___________________________________

Co Commissaire aux comptes : ___________________________________

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Autres Noms à connaître

Ce sont les noms dirigeants, des services administratifs … et tout changement notable
intervenu dans l’année à ce titre.

1.11 Date de clôture de l’exercice social

1.12 Principales échéances

Conseil d’arrêté les comptes : ___________________________________

Date de l’Assemblée Générale : ___________________________________

Autres dates importantes

Il s’agit ici de rappeler quelles sont les dates usuellement retenues pour la tenue des
organes juridiques ou pour les échéances de reporting et d’arrêté des comptes .

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2 - DEROULEMENT DE LA MISSION

2.1 Dates d'intervention

Description du planning d’intervention (Inventaire, Intérim, Préfinal, Final …)

2.2 Intervenants

Associé : ___________________________________

Responsable Dossier : ___________________________________

Collaborateur Confirmé : ___________________________________

Collaborateur débutant : ___________________________________

Autres Intervenants

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 2.3 Budget et temps passés

Temps Taux Total

Collaborateur
passé Horaire Budget

1
2
3

Budget Facturé

Ecart

Commentaire

On rappellera ici les temps passés sur le dossier ramenés au budget alloué. On
relèvera le taux horaire effectif et on commentera, le cas échéant, toutes mesures à
prendre pour les exercices postérieurs.

On rappellera la fourchette du barème professionnel correspondant au dossier et on

indiquera, le cas échéant, la nécessité d’avoir recours à une dérogation.

2.4 Diligences Effectuées

« Les diligences ont été effectuées dans le respect des normes

Indiquer  :
et de la doctrine professionnelle. »

Orientation des travaux

Selon les risques relevés, expliquer le sens retenu pour les contrôles (surévaluation ou
sous évaluation des résultats).

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Contrôle interne

Replacer les options retenues pour les contrôles par rapport aux diligences et aux
conclusions des exercices précédents.

Circularisations

Justifier, le cas échéant, l’absence de circularisations et/ou de procédures

alternatives. Expliquer les options retenues en matière de circularisations ouvertes ou
fermées.

Inventaire Physique 

Expliquer et justifier la politique retenue en matière d’assistance aux inventaires

physiques.

Contrôles substantifs

Justifier éventuellement le plan de rotation des contrôles en fonction de l’organisation

et des conclusions des missions précédentes et en fonction du plan projeté sur les
missions à venir.

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Couverture des contrôles

En relation avec les seuils de signification retenus (les rappeler), expliquer les
pourcentages de couverture recherchés.

Répartition des travaux

En présence d’un co-commissaire, expliquer les options retenues en matière de

répartition des travaux.

3 - PRESENTATION FINANCIERE

3.1 Présentation synthétique

(EN M€ ou en K€ selon l’importance de la société).

POSTES N-4 N-3 N-2 N-1 N

Total Bilan

Capitaux Propres

Chiffre d'Affaires
Résultat d'exploitation
avant IS
Résultat net

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COMMENTAIRES

Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-
dessus.

3.2 Evolution des postes du Bilan

(EN M€ ou en K€ selon l’importance de la société).

ACTIF N N-1 PASSIF N N-1

IMMOBILISATIONS CAPITAUX PROPRES

STOCKS PROVISIONS

CREANCES EMPRUNTS

DISPONIBILITES FOURNISSEURS

REGULARISATION DETTES FISC & SOCIAL

AUTRES DETTES

REGULARISATION

TOTAL TOTAL

COMMENTAIRES

Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-
dessus.

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 3.3 Evolution des postes du compte de résultat

(EN M€ ou en K€ selon l’importance de la société).

CHARGES N N-1 PRODUITS N N-1

ACHATS CHIFFRE D'AFFAIRES

VARIATION DES STOCKS AUTRES PRODUITS EXP°

AUTRES ACHATS ET CH EXT PRODUITS FINAN CIERS

IMPOTS ET TAXES PRODUITS EXCEPTIONN ELS

SALAIRES

DAP

AUTRES CHARGES

CHARGES FINANCIERES

CHARGES EXCEPTIONN ELLES

IMPOT SOCIETES

BENEFICE PERTE

TOTAL CHARGES 0 0 TOTAL PRODUITS 0 0

COMMENTAIRE

Expliquer les principales évolutions et les tendances relevées dans le tableau ci-
dessus.

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4 DENOUEMENT DES ZONES A RISQUES

Zone de risque identifiée dans le plan de mission

Dénouement des zones de risque

Explication détaillée des diligences effectuées et du résultat des contrôles pour chaque
point correspondant à un risque identifié dans le plan de mission .

Recommandations

Ce paragraphe sera l’occasion de relever des points de recommandation à faire aux

dirigeants.

5 RESULTAT DES TRAVAUX

5.1 Contrôle Interne

S’il existe une note de synthèse propre au contrôle interne, il en sera fait simplement
mention et on rappellera les principales conclusions de cette note.

En l’absence de note de synthèse propre au contrôle interne, on rappellera ici  les

diligences effectuées, les options retenues, le suivi des points relevés en n-1 et le
résultat des travaux.

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Recommandations

Ce paragraphe sera aussi l’occasion de relever des points de recommandation à faire

aux dirigeants.

5.2 Comptes Annuels

Pour chaque cycle de travaux, cette section de la note de synthèse reprendra le

contenu des mémos de synthèse préalablement rédigés.

CYCLES TRAVAUX

A Actif immobilisé Objectifs

Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

B capitaux permanents + DJ Objectifs

Travaux
Conclusions
+ conventions
Anomalies
+ provisions
Points à suivre

C Financier Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

D Fournisseurs Achats Stocks Objectifs

Travaux

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 Conclusions
Anomalies
Points à suivre

E Clients Créances Ventes Objectifs

Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

F Personnel Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

G Fiscalité Objectifs
Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

Annexe légale Objectifs

Travaux
Conclusions
Anomalies
Points à suivre

Pour chaque chapitre du dossier de travail on reprendra  l’objectif du contrôle effectué,

les options retenues, le résultat des travaux et leur analyse critique, le suivi des points
relevés en n-1, la conclusion des travaux.

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Recommandations

Ce paragraphe sera aussi l’occasion de relever des points de recommandation à faire

aux dirigeants.

5.3 Vérifications spécifiques

Il s’agit des conclusions de l’examen des documents adressés aux associés.

Rapport de gestion

Projet de texte des résolutions

Tableau des 5 derniers exercices

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Conventions Nouvelles

Conventions Anciennes

Interventions particulières

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6 SYNTHESE DES AJUSTEMENTS

Impacts relevés
Ajustements comptabilisés Résultat Actif Passif

A1
A2
A3

Total

Non Comptabilisés

A1
A2
A3

TOTAL

Commentaire

On rappellera le montant du seuil de signification. Si les ajustements sont supérieurs

au seuil de signification, le commissaire aux comptes indiquera s’ils ont fait l’objet
d’une correction ou s’ils entraînent notamment une réserve ou un refus de certifier.

7 LETTRE D’AFFIRMATION

Rappeler les éléments importants de la lettre d’affirmation

8 POUR LE PROCHAIN CONTRÔLE

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On doit ici énumérer exhaustivement les points qui doivent faire l’objet d’une attention
particulière lors du prochain contrôle. Ce paragraphe est l’occasion de proposer des
aménagements au programme de travail des prochains exercices.

9 POINTS EN SUSPENS

Il s’agit ici d’un relevé exhaustif, cross référencé et détaillé des points en suspens qui
permet de s’assurer que ces points ne sont pas en mesure de remettre en cause
l’opinion exprimée ci-après.

10 TRAITEMENT DES POINTS A SUIVRE DE N-1

Il s’agit ici d’expliquer le dénouement de ces points à suivre de l’année précédente.

11 CONCLUSION

Il s’agit, en fonction des conclusions précédentes, de conclure simplement à la

certification sans, ou avec réserves, ou au refus de certifier.

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