Cps RC DCT - Couvertures Metalliques-Terrains Sports - Tao-62-2012
Cps RC DCT - Couvertures Metalliques-Terrains Sports - Tao-62-2012
Cps RC DCT - Couvertures Metalliques-Terrains Sports - Tao-62-2012
Relatif :
March pass par appel doffres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20
du Rglement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lAgence
pour le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.
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TRAVAUX DE COUVERTURES METALLIQUES DES TRIBUNES POUR LES
TERRAINS DE SPORTS AU NIVEAU DES COMMUNES URBAINES DE
TISSA ET DE KARIA BA MOHAMMED
PROVINCE DE TAOUNATE
March pass par appel doffres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20
du Rglement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lAgence
pour le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.
La Province de Taounate, reprsente par son Gouverneur assurant le rle du Matre douvrage
dlgu , dsign dans ce qui suit par le Matre douvrage dlgu ou la Province .
Dune part ;
Mr :..
Agissant au nom et pour le compte de :
Au capital de:
Faisant lection de domicile :
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SOMMAIRE
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CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.
La matrise douvrage est assure par lAPDN qui aura pour missions :
o La gestion administrative et financire des projets selon les procdures propres lAPDN;
o Le rglement des dcomptes aux prestataires de services tablis et dment valids par le
MOD.
La matrise douvrage dlgue est assure par la Province de Taounate dsign ci-aprs
par le Matre dOuvrage Dlgu (MOD) qui aura pour missions :
o Le suivi, la coordination et le contrle des travaux objet du march ;
o Ltablissement des dcomptes ;
o La rception des ouvrages.
B. DOCUMENTS GENERAUX.
Le titulaire du march est soumis aux obligations des textes gnraux rglementaires suivants:
1) au rglement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lAgence
pour le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.
2) au Cahier des Clauses Administratives Gnrales applicables aux marchs de travaux pour le compte de
l'Etat, approuv par le Dcret n 2-99.1087 du 29 Moharrem 1421 (04 Mai 2000).
3) aux textes lgislatifs et rglementaires concernant l'emploi, la scurit et les salaires de la main duvre
et particulirement du dahir n2/72/051 du 15 Janvier 1972 portant revalorisation des salaires minimums
interprofessionnels garantis.
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4) Au dcret n 2/75/839 du 27 Hijja 1395 (30 Dcembre 75) relatif au Contrle des Engagements de
Dpenses de l'tat.
5) Au cahier des Prescriptions Communes applicables aux travaux relevant de ladministration des Travaux
Publics et des Communications tel qu'il est dfini par la Circulaire 2/1242/DNRTT du 13/07/87.
6) au dcret royal n 330/66 du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967) portant rglement Gnral de la
Comptabilit Publique.
8) Les Dahirs du 25 Juin 1927, 21 Mai et 15 Mars 1963 relatifs aux accidents prvus par la lgislation du
travail.
10) Dcision Ministrielle n 4951 du 10/10/93 et le dcret n 30-89 du 21/11/89 relatif lextraction de
matriaux de domaine public.
11) Le Dahir 1.99.155 du 18 Rabii I1416 (16/08/95)relatif lapplication de la loi n 6-95 portant cration de
lAPDN tel quil a t complt par le dcret n 643.02.02 du 10 Septembre 2002.
12) La circulaire n19/99 du 16/08/99 du 1er Ministre relative la constitution des dossiers dengagement
des marchs de lEtat.
13) Les lois et rglements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne les transports, la fiscalit
etc.
14) Le dahir n 170-157 du 26 Joumada1 1390 (30 juillet 1970) relatif la normalisation industrielle
notamment son article 3 dfinissant lensemble des normes marocaines homologues se rapportant aux
travaux de btiment ;
15) Toutes les dispositions relatives aux Marchs Publics qui sont stipules au rglement de lAgence et au
CCAGT et qui ne sont pas mentionnes au CPS sont applicables.
C. TEXTES SPECIAUX
- Le devis gnral d'architecture (Edition 1956) du Royaume du Maroc D.G.A. ;
- Les normes marocaines dfaut, les normes internationales ;
- Le cahier des charges provisoires pour la fourniture des liants en date 16 Mai 1951 ;
- Les rgles dutilisation des ronds crnels et lisses en bton (rgles 1948 ronds 40/60) ;
- La circulaire n 6001 bis de 7/8/58 relative au transport des matriaux et marchandises pour
lexcution des travaux publics larrt 350-67 des TPC du 15/07/1967 et rgles techniques PNM 7 ll
CL 006 et 005 y annexs.
Lentrepreneur ne pourra en aucun cas se prvaloir de lignorance de ces documents pour se soustraire
aux obligations qui en dcoulent. Il devra sil ne les possde pas se procurer ces brochures au Ministre
des travaux publiques et de limprimerie officielle.
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ARTICLE 5: CONNAISSANCE DU DOSSIER
Lentrepreneur dclare:
- avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux.
- avoir fait prciser tous points susceptibles de contestation.
- avoir visit les lieux pour estimation des travaux
- n'avoir rien laiss au hasard pour dterminer le prix de chaque nature d'ouvrage prsent par elle et de
nature donner lieu discutions.
VALIDITE DU MARCHE.
Le prsent march ne sera valable, dfinitif et excutoire, qu'aprs son approbation par Monsieur le
directeur gnral de lAPDN.
DELAI DEXECUTION
L'ensemble des travaux devra tre termin dans un dlai global de (Six mois) de calendrier compter du
lendemain du jour de la notification de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
PENALITE DE RETARD
Au cas o les travaux ne seraient pas termins dans le dlai d'excution et sans qu'il soit besoin d'une mise
en demeure pralable, il sera impos, en application de l'article 60 du C.C.A.G.T, sur le total des sommes
dues l'entrepreneur une pnalit de UN POUR MILLE
(1 pour 1000) du montant initial du march, arrondi la dizaine de dirhams suprieure, par jour de
calendrier de retard, cette pnalit sera plafonne dix pour cent(10%) du montant initial du march
ventuellement modifi ou complt par les avenants intervenus.
Le montant de ces pnalits sera dduit d'office des dcomptes des sommes dues l'entrepreneur.
L'application de ces pnalits ne libre en rien l'entrepreneur de l'ensemble des autres obligations et
responsabilits qu'il a souscrites au titre du march.
ARTICLE 8: NANTISSEMENT
Dans lventualit dune affectation en nantissement du prsent march, il est prcis que :
1) les liquidations des sommes dues par lAPDN en excution du prsent march seront opres par les
soins de Monsieur le Directeur Gnral de lAgence pour la Promotion et le Dveloppement Economique et
Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.
2) le fonctionnaire charg de fournir au titulaire du prsent march ainsi quaux bnficiaires des
nantissements ou subrogations les renseignements et ltat prvus larticle 7 du Dahir du 28 Aot 1948 tel
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quil est modifi et complt par le Dahir du 31.01.1961 et 29.10.1962 est Monsieur le Directeur Gnral de
lAgence pour la Promotion et le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du
Nord du Royaume.
Les paiements prvus dans le cadre du prsent march seront effectus par Monsieur Directeur Gnral de
lAgence pour la Promotion et le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du
Nord du Royaume, seul qualifi pour recevoir les significations des crances du titulaire du prsent march.
En cas de nantissement du prsent march, lAPDN dlivrera au titulaire traitant sur sa demande et sur
proposition du Matre dOuvrage Dlgu et contre rcpiss, un exemplaire en copie conforme de son
march. Les frais de timbres de loriginal conserv par lAdministration sont la charge du titulaire.
Les frais de timbre de lexemplaire remis lentrepreneur ainsi que les frais de timbre de loriginal conserv
par ladministration sont la charge de lentrepreneur.
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Les majorations forfaitaires appliquer aux sommes dbourses par lEntrepreneur sont celles fixes
pour les dpenses du personnel et des autres dpenses par les instructions du Ministre des Travaux
Publics sans application daucune formule de rvision.
Rception provisoire
A la fin des travaux objet du prsent march, il sera procd la rception provisoire des travaux,
l'administration dcidera aprs la visite des chantiers si cette rception peut tre prononce, conformment
l'article 65 du CCAG T
Rception dfinitive
Aprs l'expiration du dlai de garantie fix ci-dessus, l'Administration procdera la rception dfinitive des
travaux si la construction ne prsente aucune anomalie, conformment l'article 68 du CCAG-T.
Aprs la rception dfinitive, l'entrepreneur restera soumis la responsabilit dfinie l'article 69 du
CCAG- T
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ARTICLE 17 : GARANTIE DCENNALE
Lentrepreneur retenu pour le prsent march devra prendre, sa charge lassurance garantie dcennale
conformment aux articles 69 du C.C.A.G-T et 769 du code des obligations et contrats, Et ce pendant une
priode de dix annes contre tous dommages ou vices de toutes natures, la date de la rception dfinitive
marque le dbut de la priode de cette garantie.
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CHAPITRE II: CLAUSES TECHNIQUES
L'entrepreneur sera soumis pour l'excution de ses travaux au contrle du Matre de l'Ouvrage, en outre il
sera soumis par dlgation du Matre de l'Ouvrage au contrle des diffrents intervenants dont les missions
sont dfinies par les contrats les liant au Matre de l'Ouvrage. Le Matre de l'Ouvrage se rserve le droit de
procder tout contrle qu'il jugera ncessaire soit par ses propres moyens, soit par d'autres organismes
de contrles.
Pendant toute la dure des travaux, les agents de contrle auront libre accs sur le chantier et pourront
prlever aussi souvent que ncessaire les chantillons de matriaux et matriels mis en uvre pour essais
et examen, il vrifieront la conformit de l'excution avec les plans viss "bon pour excution remis
l'entrepreneur. L'entrepreneur sera tenu fournir ses frais la main d'uvre, les rcipients, l'chafaudage
et le matriel ncessaire aux prlvements viss ci avant. L'entrepreneur s'engage accepter l'arbitrage du
Matre de l'Ouvrage sur tout diffrend l'opposant aux agents de contrle de la matrise d'uvre ou autres
agents dsigns pour contrler les travaux.
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L'entrepreneur devra prsenter toute rquisition les certificats et attestations prouvant l'origine et la qualit
des matriaux proposs. En application de l'article 38, paragraphe 5 du CCAG -T les matriaux destins
l'excution des travaux ne seront d'origine trangre qu'en cas d'impossibilit de se procurer des matriaux
de fabrication Marocaine.
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ARTICLE 27: MALFACONS.
Si des malfaons venaient tre dceles, les ouvrages seront dmolis et refaits la charge de
l'entrepreneur.
En application de l'article 20 du CCAG-T, l'entrepreneur recrutera parmi les ouvriers qui lui seront prsents
par le bureau de placement 70% au moins des ouvriers non permanents ncessaires pour complter
l'effectif indispensable au fonctionnement du chantier. Lorsque certains de ces ouvriers seront licencis par
l'entrepreneur, il devra immdiatement les remplacer par d'autres ouvriers prsents par le bureau de
placement de telle sorte que le pourcentage de 70% soit respect en permanence. Lentrepreneur doit
verser aux ouvriers des diverses catgories des salaires non infrieurs aux salaires qui figurent au
bordereau provincial des salaires minima. Il doit communiquer ladministration sur sa demande, tout
document ncessaire pour vrifier que les salaires pays aux ouvriers ne sont pas infrieurs aux salaires
ports ce bordereau.
L'entrepreneur devra vacuer rgulirement des locaux ou il travaille, les gravats ou dbris qui sont le fait
de ses activits. Aucune personne ne doit habiter les locaux en construction, l'entrepreneur devra construire
des baraques de chantier en nombre suffisant afin de loger tout son personnel. Les gravats et dbris seront
dposs au voisinage du chantier en un ou plusieurs endroits dsigns par le matre de l'ouvrage et seront
vacus aux dcharges publiques au frais de lentrepreneur.
Pour les mesures de scurit et dhygine, l'entrepreneur est soumis aux dispositions de l'article 30 du
CCAG -T.
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CHAPITRE III : CLAUSES PARTICULIERES.
Les prsentes clauses particulires ont pour objet de dfinir la nature, la consistance le mode d'valuation
et de rglement des travaux.
Apprciation
2. Le montant total prsent par lentrepreneur comme prix du march aux mtres, reprsente la
valeur des constructions, fournitures et travaux dinstallation daprs les devis descriptifs, les plans de
conception et des indications portes sur ceux ci y compris toutes les dpenses ainsi que les plans
dexcution, les dlais et les finitions considrs comme faisant parti des rgles de lart sans quil soit
besoin de les dcrire plus explicitement.
Les plans et les descriptifs se compltent antre eux et lentrepreneur en cas de doute, devra la
ralisation de la totalit des travaux inhrents aux ceux quils rsultent de lun quelconque des documents
du dossier de lopration ou quils soient ncessaires la bonne finition des travaux.
En consquence le matre douvrage et la matrise duvre nadmettront aucune rclamation pour tout
oubli de quantit ou de prix ou toute erreur dinterprtation des documents soumis.
A / Travaux au mtr
Le rglement des ouvrages se fera en appliquant dans les dcomptes provisoires et le dcompte
dfinitif, les prix unitaire du bordereau aux quantits rellement excutes et sur la base des attachements
tablis contradictoirement en prsence du matre douvrage dlgu, de lentrepreneur et de la matrise
duvre.
Les prix unitaires reprsentent les fournitures, le transport, les mises en uvre daprs le devis descriptif
et les rgles de lart et tous les frais connexes ainsi que les difficults dexcution sans quil soit besoin de
les dcrire plus explicitement. En consquence le matre douvrage nadmettra aucune rclamation pour
tout oubli dans les descriptions ou pour toutes erreurs dinterprtation des documents soumis, les plans et
descriptifs se compltent entre eux et lentrepreneur en cas de doute devra raliser la totalit des travaux
quils rsultent des documents du dossier ou quils soient ncessaire la bonne finition des travaux sans
aucune plus value.
B / Travaux au forfait
Le montant forfaitaire et global du march sera dcompos en tches lmentaires sur la base des
montants des prix du dtail estimatif par natures douvrages. Cette dcomposition permettra ltablissement
des pourcentages mensuels excuts par partie douvrage.
Cette dcomposition sera tablie par la matrise duvre au moment de ltablissement du march de
lentrepreneur attributaire et deviendra contractuelle aprs signature du matre douvrage de lentrepreneur
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et de la matrise duvre.
Aprs remise des offres, les quantits seront considres comme dfinitives et ne pourront plus tre
sujettes rvision.
Tous les documents graphiques ncessaires aux calculs des quantits douvrage que lentrepreneur
doit dterminer sont joints au prsent dossier dappel doffres.
C / Situations mensuelles
D- DECOMPTE DEFINITIF:
Le dcompte dfinitif sera tabli dans les conditions du paragraphe B de l'article 62 du CCAG-T.
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CHAPITRE IV :
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES
PROTECTION ET FINITION
Les couvertures sont composes par des tles dacier lamines froid, galvanises par immersion chaud,
275 g/m2 en double face, suivi dune couche de pr-laquage en chane continue base de rsines
thermoplastiques ou thermo-endurcies, approximative 25 de finition en face extrieur et de 10 en face
intrieure de la tle.
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CHEVALETS DAPPUI
Les chevalets dappui sont de tle dacier galvanis avec 3 mm dpaisseur, ayant des caractristiques
mcaniques et de galvanisation, quivalente ceux qui ont t rfrencis pour les tles.
VIS ET ECROU DE FIXATION
Les vis et crous de fixation des tles aux chevalets dappuis sont en acier zingu avec un diamtre de
10mm et avec 40mm de longueur total.
Dans la liaison des tles, les vis ont 8 mm de diamtre, pour les tles qui ont un axe longitudinal curviligne
et pour les tles daxe longitudinal rectiligne, avec 50mm de longueur.
Lacier des vis et crous de fixation des tles aux appuis ont des caractristiques dun acier de la classe
Fe430.
ANNEAUX
Les liaisons sont disposes en acier, afin de renforcer ses caractristiques mcaniques et des anneaux
isolants de P.V.C destins scuriser ltanchit de celles-ci.
Les anneaux dacier galvanis ont des formes adquates aux courbatures des tles. Lpaisseur de la tle
dacier est de 2 mm (liaison entre tles) et 3 mm (liaison entre tles et chevalets dappui).
Lacier des anneaux est de classe Fe360 et la galvanisation est de 350 g/ m2 en double face.
Les anneaux isolants en P.V.C sont de forme circulaire (40 ou 50 mm) avec 4.5 mm dpaisseur.
TRAITEMENT DES BORDS ET FINITION
Les espaces obtenus entre les tuiles seront tanches leau et lair par des pices de tamponnement en
plaques de polyurthanes, y compris toutes sujtions de fourniture et de pose pour le parfait achvement
de louvrage.
PROFILES DASSISE
Les profils dassise seront des UPAF 120 (noir) avec des pattes sceller en cornires de (40 * 40 * 4)
mm est 300 mm de profondeur chacune, et spare de 600 mm, en barre entire de 6m.
Le montage des profiles dassise sera excut dans les poutres bton arm et doivent tre aligns et
niveau. Ces frais sont la charge de lentrepreneur.
CHENEAUX
Les chneaux en tles dacier lamines froid, galvanises par immersion chaud 275 g/m2 en double
face, suivi dune couche de pr-laquage en chane continue base de rsines thermoplastique ou thermo-
endurcies, approximative 25 de finition en face extrieur et 10 en face intrieure de la tle, paisseur
1.25 mm avec dveloppement maxi 700 mm / 10 m de longueur.
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CHAPITRE VI: BORDEREAU DES PRIX-DETAIL
ESTIMATIF
L'entrepreneur du prsent march devra avant de remettre son offre visiter les lieux, procder toutes les
vrifications qu'il juge utiles et signaler, le cas chant, toutes erreurs ou omissions contenues dans les
pices crites, faute de quoi, les dispositions des prsents documents sont senses tre acceptes sans
aucune rserve et ne pourront en aucun cas ouvrir droit rclamation.
Ce prix comprend la fourniture, transport et montage des couvertures en tle dacier lamines
froid, galvanises par immersion chaud, en double face avec pr-laquage base de rsine polyester,
modle CM 880 A paisseur 0.90 mm avec toute les accessoires ncessaires : chevalets, tirants,
contrevenants, contreventement, tendeurs, serre cble, vise et toute autres pices ncessaires.
Ce prix comprend aussi :
Fourniture, transport et montage de chneaux en tle dacier lamines froid, galvanises par
immersion chaud, en double face avec pr-laquage base de rsine polyester, modle CM
880 A, paisseur 1.25 mm avec dveloppement maxi 700 mm / 10 m de longueur avec tous les
accessoires ncessaires sa bonne application.
Fourniture, transport et montage de structure mtallique avec galvanisation par immersion
chaud.
Le tout ralis conformment aux prescriptions du chapitre IV du prsent CPS et suivant les plans
de dtail de larchitecte.
Ouvrage pay au mtre carr (de surface plane projet au sol denvirons 500.00 m2) y compris toutes
sujtions de fourniture, de transport et de pose Comme suit :
a) Terrain de Karia Ba Mohamed . Prix n 1 a)
b) Terrain de Tissa .. Prix n 1 b)
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CHAPITRE VI: BORDEREAU DES PRIX-
DETAIL ESTIMATIF
b) Terrain de Tissa
mtre carr M2 500
TOTAL H.T.
TVA 20 %
TOTAL TTC
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MARCHE N DCT/COUVERTURES METALLIQUES-TERRAINS SPORTS/TAO/ 62-2012
RELATIF AUX
March pass par appel doffres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20
du Rglement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lAgence
pour le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.
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Rglement de consultation
ROYAUME DU MAROC
RELATIF AUX
TRAVAUX DE COUVERTURES METALLIQUES DES
TRIBUNES DE SPORTS AU NIVEAU DES COMMUNES
URBAINES DE TISSA ET DE KARIA BA MOHAMMED
PROVINCE DE TAOUNATE
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
March pass par appel doffres ouvert sur offres de prix en application des articles
15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Rglement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les
formes de passation des marchs de lAgence pour le Dveloppement Economique
et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.
Article 4 : Liste des pices justifiant les capacits et les qualits des
concurrents:
Si des modifications sont introduites dans le dossier dappel doffres, elles seront
communiques tous les concurrents ayant retir ledit dossier suffisamment
lavance et en tout cas avant la date prvue pour la runion de la commission
dappel doffres devant procder l'ouverture des plis.
Lorsque ces modifications ncessitent le report de la date douverture prvue pour
la runion de la commission dappel doffres devant procder l'ouverture des
plis, ce report sera publi conformment aux dispositions de larticle 20 du
rglement prcit.
Le dlai pour la rception des plis expire la date et lheure fixes par lavis
dappel doffres pour la sance dexamen des offres.
Les plis dposs ou reus postrieurement au jour et lheure fixs ne sont pas
admis.
A leur rception, les plis sont enregistrs par le Matre dOuvrage dans leur ordre
darrive, sur un registre spcial. Le numro denregistrement, ainsi que la date et
lheure darrive, sont ports sur le pli remis.
Les plis resteront cachets et seront tenus en lieu sr jusqu' leur ouverture dans
les conditions prvues larticle 35 et autres dispositions du rglement prcit sur
les marchs de lAgence du nord.
Les concurrents ayant retir leurs plis peuvent prsenter de nouveaux plis dans les
conditions de dpt des plis fixes larticle 30 du rglement prcit et rappeles
larticle 11 ci-dessus.
Les concurrents non installs au Maroc doivent justifier avoir ralis et mener
bien au moins un projet de nature, dimportance et de complexit similaires celui
objet de lappel doffres.
L'offre qui sera retenue, parmi les offres des concurrents retenus aprs
l'valuation technique, est la moins disante.
Article 18 : La langue
La langue de rdaction de lappel doffres est le franais.
REGLEMENT DE CONSULTATION
ANNEXES
ANNEXE 1 :
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 10/ 19
Rglement de consultation
Fait le.
ANNEXE 2
Entte Banque
CAUTION PROVISOIRE
Le montant de cette caution sera rgl lAgence sur simple demande de cette dernire.
Les tribunaux de Rabat seront seuls comptents pour tout ce qui concernera lexcution des
prsentes, quelle que soit la partie dfenderesse.
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 11/ 19
Rglement de consultation
ANNEXE 3 :
ACTE DENGAGEMENT
A. Partie rserve ladministration
Appel doffres ouvert sur offres des prix n DCT/ COUVERTURES METALLIQUES-
TERRAINS SPORTS /TAO/62-2012.
Lobjet : Travaux de couvertures mtalliques des tribunes pour les terrains de sports au
niveau des communes urbaines de Tissa et de Karia Ba Mohammed. Province de Taounate.
Pass en application des articles 16,17, 18 ,19 et 20 du Rglement du 02 avril 2012 fixant les
conditions et les formes de passation des marchs de lAgence pour le Dveloppement
Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.
B. Partie rserve au concurrent
b) Pour les personnes physiques :
Je soussign :.
Agissant en mon nom et pour mon propre compte,
Adresse du domicile ...............................................................................
Affili la C.N.S.S sous le n.......................
Inscrit au registre de commerce desous le n...................................
N de Patente :.............................................................................................
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 12/ 19
Rglement de consultation
3) Spcialisation de la socit :
- Btiment .....................................
- Travaux Publics (prciser branche) ...............................
- Environnement .....................................
- Routes .....................................
- Autres ( prciser) .....................................
4) Liste dtaille des tudes similaires ralises ou en cours par la socit (*) ou le B.E :
Dsignation des travaux Importance des tudes Dlais Dlais effectifs de Anne Matre
( ** ) contractuels ralisation dexcution douvrage
Quantit Cot
(*) Elles doivent tre appuyes par des attestations et certificats de bonne excution clairement
libells, dats et dlivrs par les administrations, Matre dOuvrages et les gens de lart (originaux
ou copies certifies conformes ).
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 13/ 19
Rglement de consultation
1. MOYENS HUMAINS :
Il est demand de prciser leffectif du personnel, son niveau dinstruction et de spcialisation
avec indications prcises sur son exprience et la fonction au sein de la socit et celle qui lui est
affecte dans la ralisation des fournitures et travaux objets du prsent Appel dOffres.
2. MOYENS MATERIELS :
La socit indiquera le total des moyens matriels dont elle dispose et la liste du matriel quelle
compte mettre la disposition des tudes avec les donnes prcises sur les caractristiques
techniques de ce matriel, lanne dacquisition etc.,..
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 14/ 19
Rglement de consultation
(1) Pour les projets raliss en groupement, indiquer la part ralise par le concurrent.
Pour chaque projet pertinent ralis par le concurrent soit seul, soit dans le cadre dun groupement,
une fiche doit tre remplie selon le modle ci-aprs en indiquant les renseignements demands.
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 15/ 19
Rglement de consultation
Nom du concurrent
Intitul du projet
Nom du/des partenaires ventuels : (pour les projets raliss en Nombre de mois de travail de
groupement) spcialistes fournis par les partenaires
Description du projet
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 16/ 19
Rglement de consultation
2. Personnel dappui :
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 17/19
Rglement de consultation
Nom :
Date de naissance :
Poste :
Attribution spcifique :
Principales qualifications :
Donner un aperu des aspects des qualifications les plus utiles ces attributions dans le cadre de la mission
Indiquer le niveau des responsabilits exerces lors de missions antrieures, en prcisant les dates et les
lieux.
Formation :
Rsumer les tudes universitaires et autres tudes spcialises, en indiquant les noms des coles ou
universits frquentes que les diplmes obtenus.
Exprience professionnelle :
Dresser la liste des emplois exercs depuis la fin des tudes par ordre chronologique inverse en commencent
par le poste actuel, pour chacun des emploi, indiquer les dates, le nom lemployeur, titre du poste occup et
lieu de travail
Remarques :
Indiquer pour chacune des langues, le niveau de connaissance
Je, soussign, dclare sur lhonneur, que les renseignement ci-dessus rendent fidlement compte de ma
situation, de mes qualifications et de mon exprience.
(Signature de lintress)
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 18/19
Rglement de consultation
Sous total (2
Couverture Mtallique des tribunes pour les terrains de sport Taounate 19/19