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Sommaire

Introduction ...................................................................................................................................................... 2

LES ACTIFS EN MONNAIES ETRANGERES................................................................................................ 3
A-LES ACTIFS NON MONETAIRES ..................................................................................................... 4
I.Les immobilisations corporelles et incorporelles : ........................................................................ 4
II.Les titres : ..................................................................................................................................... 10
III.Les stocks : ..................................................................................................................................... 13
B-Les actifs Montaires ............................................................................................................................. 15
I.valuation des TVP en monnaie trangre ............................................................................... 15
II.Evaluation Des crances et Des dettes en monnaie trangre ................................................ 16
III.Disponibilits en monnaie trangre .......................................................................................... 23

PASSIFS EN MONNAIES ETRANGERES .................................................................................................... 25
I.La notion de passif ............................................................................................................................... 25
II.Distinction entre dette, provision et passif ventuel ....................................................................... 25
A.Les Passifs non montaires ................................................................................................................... 26
I.La Comptabilisation ................................................................................................................... 26
II.Les principes dvaluation ......................................................................................................... 27
B.Passifs montaires .................................................................................................................................. 31
I.Dettes en monnaies trangres .................................................................................................. 31

B- Principes de comptabilisation selon le PCG ................................................................................................ 33
A- La couverture de change ............................................................................................................................ 38
B-Diffrences de change sur emprunts en devises destins lacquisition dimmobilisation ..... 39
C- Diffrence de change relative des oprations dont les termes sont suffisamment voisins............................ 41
D- Diffrences de change relatives un emprunt qui aurait t contract en monnaie nationale ........................ 41
E- Oprations affectant plusieurs exercices ...................................................................................................... 43

Conclusion ..................................................................................................................................................... 46
Bibliographie & webiographie ........................................................................................................................ 47



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Introduction

Lentreprise devrait faire face la poursuite du dveloppement actuel pour survivre.
Cest pourquoi le marketing devient la mode nos jours. Loffre est suprieure la
demande. Les clients sont rois. Il faut se mfier en prvoyant de ce qui va se passer au jour le
jour. Un des moyens connus, utiliss par lentreprise pour son dveloppement ; est louverture
internationale si les pays sont tous exigeants au facteur du protectionniste rcemment.
Le but de notre thme, les actifs et les passifs en monnaie trangre, est de montrer et
surtout claircir les rgles ncessaires aux entreprises concernes. Donc la question qui nous
merge de lesprit : quelle situation lentreprise est-elle touche de cette rgle? Ds que
lentreprise se retrouve passer une conversion de monnaie nationale en devise, elle est
concerne notre thme. Il se peut quelle est filiale ou internationale ou mme nationale
mais elle importe ou exporte des immobilisations ou des produits, , ou une entreprise
nationale joue aux marchs de capitaux en jouant avec les devises. A ce moment-l, elle a
besoin des devises pour faire ses oprations. Alors elle commence sinquiter un autre
domaine que son activit savoir la fluctuation des taux de change. Cest le grand souci des
entreprises de tel genre.
Chaque entreprise a ses stratgies pour avoir des avantages concurrentiel. Il est mieux
signaler quen faisant un coup dil la globalisation de lconomie mondiale et la
mondialisation rapide des marchs des capitaux rend ce point tout fait clair. Notre but est
seulement de vous situer notre thme. Les entreprises qui nous ont besoin de secours sont
celles qui ont de devises dans leur budget ou tout simplement la variation de taux de change
sur le march financier est un risque pour elle. Ce qui nous intresse est la loi comptable face
ces situations. Comment la volatilit des taux de change et ses consquences touchent les
oprations des entreprises et leur performance.
On sait trs bien quen faisant la mme opration lextrieur ne se traite pas de la mme
manire pour le traitement comptable que celle lintrieur. Lentreprise a parfois intrt de
faire quelque chose de lextrieur pour une histoire de garantie de qualit, afin de se
diffrencier des concurrents et attirer pas mal des clients par la suite. Tout cela nous pouvons
vous garantir dici que vous sortiez de bien comprendre le cas la fin de notre expos. Donc
allons suivre le droulement de notre devoir.


3

LES ACTIFS EN MONNAIES ETRANGERES


Une opration en monnaie trangre est une opration qui est libelle ou dont le rglement
se fait par une monnaie trangre. Une telle opration doit tre enregistre initialement dans la
monnaie de prsentation en comptabilit, en appliquant au montant en monnaie trangre le
cours de change entre la monnaie de prsentation et la monnaie trangre la date de
lopration.
Une monnaie de prsentation est la monnaie utilise pour la prsentation des tats
financiers.

Une monnaie fonctionnelle est la monnaie de lenvironnement conomique principal dans
lequel opre lentit. Il sagit souvent de la monnaie dans laquelle les prix de vente des biens
et services et des cots sont libells ou rgls. Pour une entreprise exerant son travail
lextrieur, la monnaie fonctionnelle est parfois la monnaie du pays dans lequel elle exerce ses
activits. Sauf pour le cas des pays pauvres, ils se retrouvent toujours dutiliser la monnaie des
autres pays. La monnaie de prsentation peut tre parfois la monnaie fonctionnelle de lentit
dans le cas o lentreprise nest pas oblige de la convertir aprs. Sinon ce serait une monnaie
diffrente de celle dite fonctionnelle.

Sil arrive, lentit dutiliser la monnaie fonctionnelle, ou de faire des transactions avec des
autres monnaies trangres que celle de monnaie fonctionnelle, elle est appele de convertir
cela en monnaie fonctionnelle. Le cas contraire, c'est--dire lentit qui enregistre ses
transactions avec la monnaie de prsentation qui est autre que la monnaie fonctionnelle, il
sagit des entreprises filiales qui suivent le cas de son entreprise mre.












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A- LES ACTIFS NON MONETAIRES

I . Les immobilisations corporelles et incorporelles :

1. La partie thorique :

Pour commencer, il est important de dfinir ce quun actif. Daprs Robert OBERT,
DCG 10 : un actif est un lment identifiable du patrimoine ayant une valeur conomique
positive pour lentit, c'est--dire un lment gnrant une ressource que lentit contrle du
fait dvnements passs et dont elle attend des avantages conomiques futurs .

Les immobilisations font parties des lments de lactif. Les immobilisations en question ici
sont produites ltranger. Il se peut que lentreprise passe une commande des matriels
ncessaires sa production lextrieur ou une entreprise filiale fait une production pour elle-
mme dans son territoire qui nest pas celui de lentreprise mre ou cest lentreprise-mre
dassurer la production proprement dite. A ce moment-l, la premire entreprise convertit sa
propre monnaie la devise ncessaire pour satisfaire ses besoins ; et la deuxime se retrouve
utiliser la monnaie nationale du pays o elle sinstalle pour toutes ses oprations nationales. Il
est mieux signaler que lentreprise de genre de la deuxime catgorie, c'est--dire filiale,
malgr le fait quelle sinstalle dans un pays donn, elle nutilise pas la monnaie du pays en
question pour lenregistrement comptable, autrement dit elle se retrouve obliger de convertir
sa comptabilit la monnaie de lentreprise mre chaque clture de lexercice. De toute
faon, elle doit avoir deux comptabilits : en monnaie du pays o elle sinstalle et en monnaie
de lentreprise mre. Donc en telles situations, la question quon se pose quels cours
lentreprise doit-elle retenir, celui du jour de lopration ou celui du jour de la fin de
lexercice.

Daucuns connaissent que le cours de change varie dune journe lautre. Malgr cela, le
chercheur en comptabilit trouve des cas particuliers pour faire face cela. Le grand but est
de ne pas falsifier le calcul du rsultat. On se pose mme une question telle en quel moment
lentreprise devrait prendre en compte dans son rsultat la variation de taux de change.
Aujourdhui on va mettre toutes ces choses en clair. Nous allons essayer de prendre tous les
cas de figure possibles qui se rencontrent souvent les entreprises en question.

Les immobilisations font partie des lments non montaires. Ces derniers se caractrisent par
labsence de tout droit de recevoir ou de toute obligation de livrer un nombre fixe ou
dterminable dunits montaires.

Il existe 3 mthodes comptables pour le cas des immobilisations quelle que soit ses
caractristiques, savoir la mthode du cours historique, la mthode du cours de clture et la
mthode du cours moyen.


5
La mthode du cours historique :

Avec cette mthode, lentreprise prend en considration le taux de change la date dentre
des lments dactif son patrimoine. Lamortissement se calcule cette valeur. Elle na
aucun droit de constater le taux de change pendant le moment o le matriel reste toujours
sa possession ; cest au moment quelle envisage de le cder quelle peut sinquiter ce
genre de situation. Le produit de cession se calcule au cours de change au moment de
cession ; et la valeur nette comptable se calcule en retranchant les amortissements calculs
la valeur du cours dentre des immobilisations. Le rsultat est la diffrence du produit de
cession en prenant en compte le cours de la date de cession, et la valeur nette comptable prise
en compte par le cours de la date dopration des immobilisations. Il est intressant savoir
que les fluctuations de change senregistre la charge financire de lentreprise sil sagit
dune apprciation de monnaie et au produit pour le cas contraire au cas o la diffrence est
importante.
Ici on parle de cas des lments non montaires sinon les lments montaires prennent en
compte toujours le cours de change la date de clture de lexercice mme avec cette
mthode. Pour les produits et les charges ; ils sont convertis au cours en vigueur quand ils ont
constats.

La mthode du cours de clture :
Il sagit de la plus simple de toutes les mthodes, lentreprise devrait se convertir tous ses
lments dactifs au cours de change de la date de clture de lexercice. Elle ne ncessite
aucune valuation individuelle des lments concerns, mais il suffit de faire varier la valeur
comptable des immobilisations en fonction des fluctuations du cours de la devise par rapport
la monnaie nationale.

Pour le cas des immobilisations enregistres dans le bilan en utilisant la mthode du cours
historique, lentreprise a trs bien le droit de constater linventaire la fin de lexercice avec
lintention de cette mthode en quelque sorte. Il sagit de comparer le taux de change de celui
quon a enregistr et celui de la fin dexercice mais lentreprise na pas le droit de modifier la
valeur dj enregistre mais elle doit simplement constater en charge sil sagit dune perte
sinon dans le produit. Cela est favorable en cas de diffrence grandissante. Ce quon appelle
linventaire.

La mthode du cours moyen :
Pour des raisons pratiques, on utilise cette mthode. Il sagit de calculer le cours de change
moyen pour une semaine ou un mois, le plus souvent un an, celui qui convient le mieux
pour lentreprise ; pour lensemble des oprations, dans chaque monnaie trangre, ralises
au cours de cette priode. Cela a pour but davoir le cours approchant celui en vigueur de la
date de lopration. Mais celui-ci nest pas fiable au cas o il y a une variation trs importante
du cours de change pendant cette priode. On va avoir un problme de risque de cachette de la
ralit des choses par la moyenne en cas de variation importante de taux de change, daprs
ce quon a appris en statistique. Cest pourquoi lutilisation dun cart-type avec la moyenne.
Donc cette mthode nest pas conseille pour les pays hyper inflationnistes. En fait, malgr
tout ; les deux premires mthodes restent les plus utilises. Cette mthode est valable aussi
pour le cas des produits et charges en devises.

Cette mthode nous amne parler de juste valeur. Une juste valeur, comme son nom
lindique, est le montant pour lequel un actif pourrait tre chang, ou un passif teint, entre

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parties bien informes, consentantes, et agissant dans des conditions des concurrences
normales.

Toutefois lorsquun lment non montaire acquis en monnaie trangre est valu
linventaire sa juste valeur et dont le prix de march est fix en monnaie trangre, on doit
chaque date de clture dterminer sa juste valeur et la comparer avec le cot dorigine en
utilisant le prix en devise et le cours de change en vigueur la date de la clture.

Cest clair que les lments non montaires en monnaie trangre qui sont valus en utilisant
la mthode du cours historique doivent tre convertis en utilisant le cours de change de la
transaction. Tandis que ceux qui sont valus en juste valeur, en quelque sorte en utilisant la
mthode du cours moyen, doivent tre convertis en utilisant les cours de change de la date
laquelle cette juste valeur a t dtermine.
Donc cest lentreprise de dterminer celle qui la convient le mieux de ces trois mthodes.
Le but est de sapprocher le maximum possible de la ralit afin de trouver le rsultat rel.


2. La partie pratique :

Comme on connat trs bien en comptabilit gnrale, le cot est compos dautres lments
qui lui y sont imputs. On a deux cas de figures :

Si limmobilisation est un produit fini acquis ltranger donc le cot est le prix dacquisition
qui est compos de :
Prix dachat augment des droits de douanes ainsi que des autres impts et taxes non
rcuprables, et diminu des remises commerciales ainsi que des taxes rcuprables.
Charges accessoires dachat telles que les transports, les frais de transit, de rception et
dassurances.
Charges dinstallation pour la mise en marche de limmobilisation. Mais il est
important signaler que les des essais sont inclus dans les charges de lentreprise. Il
est possible de les diviser en plusieurs exercices si cest ncessaire.
Si limmobilisation est achete par commande, autrement dit produite ltranger afin
denvoyer au territoire national en produit fini. A ce moment-l le prix dacquisition est gal
au cot de production qui est compos de :
Le cot dacquisition des matires premires utilises pour la fabrication de
limmobilisation.
Les charges directes de production telles que les charges du personnel, les services
extrieurs et les amortissements.
Les charges indirectes dont lentreprise est bien consciente quil semble normal et
raisonnable de linclure au cot de production.

Dans le domaine pratique, force de sentendre mieux entre le fournisseur et le client : on se
rencontre souvent que le fournisseur exige des avances son client avant lentre de
limmobilisation en question. Cest le cas dimmobilisation produite ltranger. Donc ce
moment-l, on prend en considration le cours de change de chacune de la date de paiement et
on fait la somme. Pour le cas dachat dimmobilisation dj finie, il se peut que le fournisseur
accorde la moiti de la somme en crdit son client. Le client pourrait payer son fournisseur
au comptant c'est--dire par banque au moment de livraison, ou en crdit fournisseur, ou bien
en empruntant la devise ncessaire. Dans ces 3 cas de figures, il est toujours possible que le

7
fournisseur exige des avances avant la livraison dfinitive des immobilisations. Donc tout cela
est prvu par la rgle comptable comment on agit en critures comptables. On va faire des
applications pour chaque cas de figure.

Pour le cas du paiement au comptant, il ny a pas lieu de constater de provisions pour le
changement du cours de change. Cest rare comme cas en ralit car le fournisseur et le client
saccordent toujours pour le 2
me
cas de figure savoir payement des avances et laissant le
reliquat en crdit fournisseur. Donc ce moment-l, le prix dacquisition est compos de
lavance qui est calcul par le cours de change du jour de son versement la conversion la
monnaie convenue, ainsi que le complmentaire converti au cours de lentre du bien.
Lamortissement est calcul cette base. Cest avec ce cas quil y a lieu de constater les
provisions chaque clture de lexercice. Cest presque la mme chose pour le cas de
lemprunt en devise auprs des tablissements financiers en termes de constatation des
provisions pour risque des charges mais la constatation de gain ou perte de change se fait la
date de paiement effectif de lannuit. Il est tout fait possible de penser la logique de
choses pour le raisonnement du calcul dannuit de lemprunt. Les annuits sont converties au
cours de change de chaque date du rglement.

3. Applications :

i. Cas du cours historique :

Avec cet exemple, on va voir le cas du fournisseur qui accorde crdit la partie du montant
des immobilisations vendues ltat fini son client; lexemple suivant avec dune autre
mthode en comptabilit, on va essayer daborder le cas dimmobilisation commande dont le
client devrait donner des avances en attendant la date de production de limmobilisation en
question. Cest avec ce cas de figure quon a loccasion de parler de cas dinventaire.

La socit ABC a acquis le 1
er
Janvier 2009, un matriel en Espagne dune valeur de 5000
euros payable en deux fois ; la date dentre du matriel la moiti et dans 6mois lautre
moiti. La dure de vie de ce matriel est de 10ans. Lamortissement comptable est
lamortissement linaire. Aprs 2ans et demi; lentreprise a dcid de vendre ce matriel
35000DH.
Voici le cours de change de DH pendant ces 3 priodes :
1
er
janvier 2009 : 1=10.32DH
1
er
juillet 2009 : 1=10.55DH
1
er
juillet 2011 : 1=10.20DH
NB : pour simplifier notre cas on considre que 5000 euros est dj compos des lments du
prix dacquisition quon vient de citer ci-dessus, daprs un calcul fait. Et lentreprise est
accorde une suspension de la TVA.
Rsultat :
Avec le cours de mthode historique, on prend en considration le cours de change au
moment de lentre du matriel soit :
Prix=5000*10.32DH=51600DH (date dentre ; 1
er
Janvier 2009)
Le 1
er
juillet 2009 : 2500*10.55DH=26375DH (2
me
moiti du prix payer)
Gains de change : 26375DH-25800DH=575DH


8


2332
4411
Matriel et outillage
Fournisseur
1
er
Janvier 2009
51600
51600
4411
5141
Fournisseur
Banque
Paiement de 1
re
moiti le 1
er
Janvier 2009
25800
25800
4411
7331
5141
Fournisseur
Gains de change
Banque
Paiement de 2
me
moiti le 1
er
Juillet 2009
26375
575
25800
5141
7513
Banque
Produits de cessions
dimmobilisation
Rsultat des cessions
35000
35000
61933
28332
D.E.A du matriel et outillage
Amortissements du matriel et out.
51600*10%*0.5
Amortissements complmentaires
2580
2580
28332

6513

6331
2332
Amortissements du matriel et outillage
(51600*10%*2.5)
VNA du matriel et out.
(5000-5000*10%*2.5)*10.20
Perte de change
Matriel et outillage
Sortie du matriel
12900

38250

450





51600

N.B : si le prix de cession est exprim en euros, on prend en compte le cours de change de la
date de cession pour calculer le produit des cessions. Et le complmentaire (perte ou gain de
change) est constater seulement au niveau damortissement comme le cas ici.

ii. Cas du cours de la date de clture :

Ici, pour simplification de cas, pour le calcul de la valeur dentre dimmobilisation se fait
comme la mthode en cours historique sinon la mthode consiste de faire varier la valeur
comptable en fonction des fluctuations de devises par rapport la monnaie nationale,
conforme IAS 2139; daprs ce quon a dit ci-dessus. Mais on va voir le cas de lentreprise
qui fait une commande dun bien en versant une avance. Comme dhabitude, pour
simplification de cas nous prfrons de ne pas rentrer en dtail pour le calcul du cot de
production ou dacquisition ; car tout cela dune part, on a eu dj loccasion de voir en
comptabilit gnrale, dautre part nous esprons que ceux qui ont le thme dtudes de cas
des actifs et des passifs en monnaie trangre sont engags de rentrer en tel dtail.
La simple diffrence de cette mthode avec la premire est le fait avec elle on devrait
constater les provisions pour risque de change chaque date de clture, si on a le mode de
paiement en crdit, jusquau moment o lentreprise rgle son fournisseur. Si on a le cas
demprunt jusquau moment de paiement des emprunts, on devrait constater lcart de
conversion .
La socit XYZ a acquis le 1/3/09 un matriel en France pour 6500 payable le 31/3/10. La
socit a pay une avance de 1000 le 1/2/09 dont le cours de leuro tait de : 1=10.30MAD.

9
Voici les cours respectifs :
Le 01/03/09 : 1=10.50MAD
Le 31/12/09 : 1=11MAD
Le 31/03 /10 : 1=10.60MAD

2397
5141
Avances et acomptes verss sur commandes
dimm.
Banque
Avis de dbit le 1 /2/09
10300
10300
2330
2397
1496
Installations techn. Mat. Et out.
Avances et acomptes
Fournisseur dimmobilisation
Livraison du bien le 1/3/09
68050
10300
57750
2720
1486
Augmentation des dettes de financement
Fournisseur dimmobilisation
(6500-1000)*(11-10.50) MAD
2750
2750
6393
4506
Dot. Aux prov. Pour risques financiers
Provisions pour pertes de change
Travaux dinventaire au 31/12/09
2750
2750
1486
5141
7331
7393

Fournisseur dimmobilisation
Banque
Gains de change
Reprises sur prov. Pour risques et
charges
A lchance le 31/3/10
58300
53350
2200
2750


Concernant le cas contraire pour les travaux dinventaire ; il sagit de diminution de dettes de
financement (1720 crditer contre le compte 1486).
Pour lemprunt auprs des tablissements bancaires, il se traite de la mme manire que le cas
de fournisseur mais on ne constate le gain ou la perte de change qu la date de paiement
effectif de lannuit.
On a :
1481
6311
34552
6331
5141
7331
Emprunts auprs des t. De crdit
Intrts des emprunts
Etat, TVA rcuprable sur charges (7%)
(Pertes de change)
Banque
Gains de change


Les immobilisations incorporelles se traitent de la mme manire que les immobilisations
corporelles sauf que lamortissement des logiciels a un cas particulier. Il est calcul
au prorata temporis sur lanne dacquisition c'est--dire un logiciel acquis le 15
Septembre 2010 pourra tre amorti 4mois en 2010 et 8mois en 2011. Il est mieux signaler
que cet amortissement acclr est une simple facilit (souvent plus avantageux au plan
fiscal). Sil sagit dune acquisition couple du matriel et du logiciel, seul le logiciel peut
faire l'objet d'un amortissement acclr, condition de faire l'objet d'une facturation
dtaille. Et les logiciels de faible montant peuvent faire l'objet d'un amortissement immdiat
au titre du petit outillage.


10
En ce qui concerne les brevets crs par lentreprise, c'est--dire il sagit de production, suites
des activits de recherche et dveloppement lis la ralisation de projets, le PCGE
prconise que la valeur accorder ces brevets , doit tre, plus ou moins gale la fraction
non amortie des frais correspondants inscrits au compte 2210- frais de recherche et
dveloppement .

I I . Les titres :

Vernimmen dfinit le titre de dette comme un titre financier qui matrialise
lengagement dun emprunteur envers un prteur qui, en contrepartie, met des fonds sa
disposition. Ou titre de crance selon quon est emprunteur ou prteur. Les actifs non
montaires composent deux lments en termes de titres financiers savoir les titres de
participation et les autres titres immobiliss.

Le code gnral de normalisation comptable stipule que Les titres de participation,
les autres titres immobiliss et titres de placement acquis en monnaie trangre sont convertis
en
Dirhams au cours de change la date d'entre.
Les prcisions du CGNC portent sur lvaluation des titres lentre, et linventaire.

1. La valeur lentre

La valeur dentre en monnaie trangre est le prix dacquisition.
Les frais dacquisition de ces titres sont enregistrs en charges.
La conversion des titres financiers acquis en monnaie trangre est donc effectue au cours de
change au moment de lacquisition.
Pour les normes IAS une transaction en monnaie trangre doit tre enregistre, lors de sa
comptabilisation initiale dans la monnaie fonctionnelle, en appliquant au montant en monnaie
trangre le cours de change comptant entre la monnaie fonctionnelle et la monnaie trangre
la date de la transaction.

Pour des raisons pratiques, un cours approchant le cours en vigueur la date de transaction est
souvent utilis ; par exemple, un cours moyen pour une semaine peut tre utilis pour
l'ensemble des transactions dans chaque monnaie trangre survenant au cours de cette
priode.
Toutefois, si les cours de change connaissent des fluctuations importantes, l'utilisation du
cours moyen pour une priode n'est pas approprie.

2. La Valeur linventaire

Pour les titres non cots, la valeur linventaire est le prix quaccepterait den donner un
acqureur en fonction de lutilit de ces titres.

Pour les titres cots, on retient le cours moyen du dernier mois.

Lvaluation des titres cots se fait selon que ces titres sont cots au Maroc ou seulement
ltranger :


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si les titres sont cts au Maroc, ils seront valus au cours en dirhams ;

si les titres sont cts seulement ltranger, ils seront valus aux cours trangers
auxquels on applique le cours de change la date de clture.

En comparant la valeur dentre et celle dinventaire, on constate des plus values ou des
moins values.
Le respect du principe du cot historique suppose quon garde au bilan la valeur dentre des
titres mme en cas o on constate des plus ou moins values. Dans le cas dune moins value,
lentreprise a le droit de constituer une provision de dprciation.

Selon le CGNC Aucune compensation n'est, en principe, pratique entre plus-values et
moins-values ; toutefois, s'agissant des titres immobiliss cots autres que les TP, lentreprise
peut, compenser les moins-values rsultant d'une baisse des cours paraissant anormale et
momentane, par les plus-values constates sur d'autres titres et dans la limite de ces plus-
values.


3. Evaluation des titres de participation et des autres titres immobiliss :

Les titres de participation sont des actions et parts sociales dtenues des fins de contrle ou
dinfluence et pour des dures de plus dun an. En France, ces titres reprsentent 10% des
capitaux de lentreprise. Ils permettent l'entreprise dtentrice de confrer un pouvoir
conomique spcifique son avantage, ou une influence dans la gestion ou le contrle de la
socit mettrice.
Les autres titres immobiliss sont des titres que lentreprise a lintention de conserver
durablement vu quelle na pas la possibilit de vendre bref dlai.

Comme le cas des immobilisations corporelles et incorporelles, les titres immobiliss et les
titres de participation en monnaie trangre svaluent de la mme faon. Mais il est
ncessaire de savoir est ce que les titres en question sont cots ltranger ou au Maroc. Sil
est cot ltranger ils devraient tre convertis en dirham leur date dentre. Ils respectent
les normes de la mthode du cours historique c'est--dire, malgr toutes les fluctuations des
cours de titres durant toute lanne ; leur valeur reste inchange. Lentreprise devrait constater
les moins-values ou les plus-values en cas dapprciation ou de dprciation de cours de
change. Elle a seulement le droit de constituer les provisions pour dprciation sil sagit des
moins-values. Les frais dacquisition lis aux titres en question senregistrent en charge mais
pas comme le cas des immobilisations quon devrait les inclure au prix dacquisition.

En ce qui concerne linventaire, li la mthode du cours de clture, la socit a le droit de
constater les provisions pour dprciation selon les fluctuations de change. Ces provisions se
calculent sur la base du cours du titre ltranger converti au cours de change de la date
dinventaire pour les titres cots ltranger. Mais pour les titres cots au Maroc, elles se
calculent sur la base du cours en dirham. Concernant les titres non cots, cest lacqureur
de dterminer leurs prix linventaire en se basant chaque catgorie de leur utilit.
Il se peut aussi que la socit adopte la troisime mthode savoir la mthode du cours
moyen pour ses titres cots. A ce moment-l, lvaluation se fait sur la caractristique o les
titres en question sont cots au Maroc ou ltranger. Si les titres sont cots au Maroc,

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lvaluation se fait au cours en dirham. Sinon aux cours trangers auxquels on applique le
dernier cours de change la date de clture.

Application :

La socit ALPHA a cd des titres durant lanne 2010 dont ses caractristiques sont
prsentes dans le tableau ci-dessous :

Nature de titre Portefeuille cession Cours dinventaire
(31/12/10) Nombre Prix en Nombre Prix en
TP 800 150 250 160 155
Autres titres
immobiliss
300 200 180

La socit a acquis :
les TP le 04/06/09 dont le cours de change tait de
1=10.50DH.
les autres titres immobiliss le 15/09/10 dont le cours de change
tait de 1=10.70DH.
La date de cession de TP et le cours de change sont les suivants : 26/06/10 ; 1=10.70DH
Le cours de change au 31/12/10 ( linventaire) est de 1=10.60DH

5141
7514
7331
Banque (250*160*10.70)
P.C dimmobilisation
(250*160*10.50)
Gains de change
Cession des TP le 26/06/10
428000
420000
8000
6514
2510
VNA prov. Des imm. Fin. Cdes
(250*150*10.50)
TP
Sortie des TP
393750
393750
2510
1710
TP (550*150*10.60-550*150*10.50)
Augmentation des crances
immobilises
Inventaire le 31/12/10 pour les TP

8250
8250
2710

2580
Diminution des crances immobilises
(300*200*10.70-300*180*10.60)
Autres titres immobiliss
Inventaire des autres titres immobiliss le
31/12/10
69600

69600
2958

1516
Prov. Pour dprciation des autres titres
immobiliss (300*200*(10.70-10.60))
Provision pour perte de change
Autres titres immobiliss
6000

6000



13

III. Les stocks :

1. Evaluation

Par dfinition, les stocks sont des actifs soit dtenus pour tre vendus dans le cours
normal de lactivit de lentreprise, soit en cours de production pour rejoindre ltape de la
vente en question, soit des matires premires ou fournitures ncessaires la production ou
la prestation de service de lentreprise. Pour valoriser les stocks, on a deux cas de figures
mmoriser qui sont ; premirement, le cot dachat des biens titre onreux pour les matires
premires, lapprovisionnement et les marchandises. A titre de rappel, le cot dacquisition
des matires premires ou des marchandises est gal au prix d'achat augment des frais
accessoires (commissions et frais de transit, frais de transport, droits de douane, impts
indirects, TVA non dductible, frais internes de rception (manutention, dchargement)).
Deuximement, le cot de production pour les biens produits par lentreprise pour elle-mme,
puisquil sagit des actifs en monnaie trangre, donc ici on parle des produits sur commande.
Ceux-l aussi prennent la forme de produit fini ou possible en cours. Donc le cot est
compos des charges directes, affecter directement au cot en question sans passer par un
calcul intermdiaire ; ainsi que des charges indirectes dont il est ncessaire de faire un calcul
intermdiaire avant de les imputer au cot en question.

En comptabilit, on a deux mthodes prtes utiliser pour la valorisation des stocks qui sont
le CMUP (cot moyen unitaire pondr) et le PEPS (premier entre, premier sortie) ou FIFO.
Le dtail est ce quon a vu en comptabilit de gestion ou comptabilit analytique. Nous
prfrons de ne pas rentrer aux parties quon a dj vu pour quon puisse se concentrer au
maximum possible notre thme. En fait avec lexemple, il est impossible de sauter le cas par
cas donc on verra l-bas mais avec la ct thorique nous considrons que nous maitrisons
dj les cas.
La simple diffrence dvaluation des stocks en monnaie locale et en monnaie trangre est
que lentreprise est oblige par la loi comptable de convertir en monnaie nationale la valeur de
stocks dtenus ltranger la fin de lexercice ( linventaire) en se basant un seul cours de
change quel que soit la nature de biens en question : marchandise, approvisionnement,
encours, matires premires. Le cours proprement dit ici, est gal la moyenne pondre des
cours pratiqus la date dacquisition ou dentre des biens considrs. Comme tout le cas en
monnaie trangre, lentreprise devrait constater les provisions de moins-values si le cours de
change diminue au jour de linventaire par rapport la date dentre. Les effets ne sont pas
jugs et rversibles. Cela entraine une perte ou un gain la sortie des stocks.

Application :
Une entreprise marocaine en Amrique fabrique et commercialise un produit A pour lequel
elle dtient des stocks de ce produit en Amrique et le commercialise sur le territoire
amricain. Pendant lanne 2010, les flux dentre et de sortie du produit A en question est
comme suit :
Date mouvement Prix unitaire Quantit Cours de
change
01/01/2010 Stock initial 20$ 200 9.10 DH

14
29/03/2010 Entre 18$ 250 9.15DH
04/06/2010 Sortie A calculer 180 A calculer
26/06/2010 Entre 20.50$ 150 9.13DH
08/09/2010 Entre 19$ 250 10DH
15/09/2010 Sortie A dterminer 500 A dterminer
31/12/10 Stock final A dterminer A dterminer 10DH
N.B : Le cot unitaire de sortie est dterminer selon la mthode du CMUP aprs chaque
entre et le cours des sorties est dterminer selon la mthode du cours moyen de change
pondr.
Donc ; on a :
Dates Les entres Les sorties Les stocks
PU Q P.
total
cours PU Q P. total cours PU Q P. total cours
01/01/10 20$ 200 4000$ 9.10DH
29/03/10 18$ 250 4500$ 9.15DH 18.89$(1) 450 8500.50$ 9.12DH
(2)
04/06/10 18.89$ 180 3400.20$ 9.12
DH
18.89$ 270 5104.80$ 9.12DH
26/06/10 20.50$ 150 3075$ 9.13DH 19.47$ 420 8179.80$ 9.12DH
08/09/10 19$ 250 4750$ 10DH 19.30$ 670 12929.80$ 9.44DH
15/09/10 19.30$ 500 9648.80$ 9.56
DH
19.30$ 170 3281$ 9.44DH
31/12/10 19.30$ 170 3281$ 10DH
(1) ((200*20) + (18*250)/ (200+250)
(2) ((4000*9.10) + (4500*9.15) / 8500.50
La valeur en dirhams des stocks le 15 Septembre 2010 est de : 3281*9.44=30972.64DH
La valeur en dirhams des stocks linventaire (le 31/12/10) est de : 3281*10=32810DH
La diffrence qui est gale 32810-30972.64=1837.36DH reprsente une provision de
dprciation des stocks cause dune perte de change. Alors les critures comptables passer
la fin de lexercice sont comme suit :
2710
3111
Diminution des crances immobilises
Stocks de marchandises
1837.36
1837.36
61961
3911
D.E.P pour dprciation des stocks
Provisions pour dprciation des
m/ses
1837.36
1837.36

Pour le cas contraire, c'est--dire en cas de constat de diminution de change, on dbite le
compte 3111 (stocks des marchandises) contre le compte 1710 (augmentation des crances
immobilises). Il ny a pas de provisions constater daprs ce quon a dj dit aux deux cas
ci-dessus.




15
B- Les actifs Montaires

I. valuation des TVP en monnaie trangre

1. Dfinition

Les TVP Ce sont les titres et valeurs acquis par l'entreprise grce son surplus de trsorerie
en vue de les cder court terme et raliser ainsi un gain brve chance. Dautre part Les
Titres et valeurs mobilires de placement sont des titres acquis en vue de les revendre et de
raliser une plus value (Actif circulant) et leur possession ne vise donc exercer, en gnral,
aucun type de contrle conomique.
Cependant leur valuation ce fait comme suit :

2. Application

La socit Jackie a fait lacquisition pour un placement court terme sur le march de New
York de 500 actions Pear au cours de 60$ le 1er Juin N. Elle a pay ces titres le 1er juillet N.
au 31 dcembre N, le cours de laction Pear est de 61$.

Cours du dollar : 1er Juin : 8,50 dh
1er juillet : 8,25 dh
31 dcembre : 8,20 dh


TAF : Passer les critures comptables

Solution

350

4483
Tires et valeurs de placement
500*60 *8,50
Dettes sur acquisition de titres
et valeurs de placement

Acquisition de 500 actions
255 000

255 000

4483

5141
7331
Dettes sur acquisition de tires et valeurs
de placement
Banque
Gain de change

Paiement : 500*60*8,25= 247 500
255 000

247 500
7500


16
Les cours ont connu une hausse mais on constate une moins value due la hausse des cours de
change : les actions au 31/12/N ont une valeur de : 500*61*8 ,20= 250 100dh, soit une moins
value de (255 000-250 100= 4 900DH)

6394
3950
Dotations aux provisions pour
dprciation de TVP
Provisions pour dprciation
des TVP
4 900

4 900

I I . Evaluation Des crances et Des dettes en monnaie trangre


Les crances et les dettes en monnaies trangres sont converties et comptabilises
leur date d'entre, sur la base du dernier cours de change partir du jour o a eu lieu
lopration : date de facturation en gnral, date de laccord des parties.
Lorsque lapplication du taux de conversion la date de clture de lexercice a pour effet de
modifier les montants en monnaie nationale prcdemment comptabiliss, les diffrences de
conversion sont inscrites des comptes transitoires, en attente de rgularisations ultrieures :
A lactif du bilan pour les diffrences correspondant une perte latente
Au passif du bilan pour les diffrences correspondant au gain latent
Les pertes de change latentes entrainent la constitution dune provision pour risques, les gains
latents ninterviennent pas dans la formation du rsultat. Dautre part et Selon le CGNC, les
crances et les dettes libelles en monnaies trangres sont converties et comptabilises en
dirhams leur date d'entre, en retenant le cours de change du jour o a eu lieu lopration :
date de facturation en gnral, date de laccord des parties

En valuant les crances en devises, nous devons prendre en considration les lments
suivants :

labsence dinstrument de couverture de change
la prsence dinstrument de couverture de change

Cest quoi la couverture?
La couverture de change est une opration dont le but est de protger une crance ou une
dette en monnaie trangre contre une variation de change dfavorable lentreprise.
La couverture de change peut tre totale ou partielle.


1. Enregistrement dune opration en devise en labsence dinstrument de
couverture de change
La comptabilisation des crances et dettes en devises est devenues une opration courante en
raison de linternationalisation des changes.
a. Enregistrement la date dentre

17
Selon le CNCG, les crances et les dettes en devises sont converties et comptabilises en
dirhams leur date d'entre, en retenant le cours de change du jour o eu lieu lopration :
date de facturation en gnral, date de laccord des parties ou date de paiement en ce qui
concerne les avances et acomptes reus ou donns.
Lorsque la naissance et le rglement des crances ou des dettes seffectuent dans le mme
exercice, les carts constats par rapport aux valeurs dentre en raison de la variat ion des
cours de change, constituent des pertes ou des gains de change inscrire respectivement dans
les charges financires ou les produits financiers de lexercice.
b. Inventaire des crances et des dettes en devise
A la date de clture de lexercice, les crances et les dettes en devises sont converties et
inscrites en comptabilit par correction de lenregistrement initial en dirhams sur la base du
dernier cours de change la date dinventaire.
Les diffrences entre les valeurs initialement inscrites dans les comptes (valeurs historiques)
et celles rsultant de la conversion la date de linventaire majorent ou diminuent les
montants initiaux et constituent :
Des pertes latentes dans le cas de majoration des dettes ou de minoration des
crances ;
Des gains latents dans le cas de majoration des crances ou de minoration des dettes.
Ces diffrences ou carts de conversion sont inscrits en contrepartie des variations des
crances et dettes :
A lactif du bilan pour les pertes latentes dans les rubriques carts de conversion
Actif de lactif immobilis et de lactif circulant, au poste 370 ;
Au passif du bilan pour les gains latents dans les rubriques carts de conversion
Passif du financement permanent et du passif circulant, au poste 470.
c. Lenregistrement comptable des crances et dettes lors du dnouement de
lopration
A la date de rglement effectif de lopration, la diffrence entre la valeur du rglement au
cours du jour et la valeur dentre au cours du jour de lopration constitue un gain ou une
perte effective. Il

sera comptabilis soit au compte gains de change , au poste 733 ou celui de pertes de
change au poste 633, selon le cas.
Application
Le 01/10/2009, la socit BETA a command des marchandises des Etats-Unis, pour une
valeur de 400000 USD, au cours de 1 USD= 8,30 DH, rceptionner le 01/12/2009, et
payables le 31/03/2010.
A la date du rglement, le cours de change tait de 1 USD= 8,40 DH, au 31/12/2009 il tait de
9,50 DH/USD.

18
TAF : Comptabiliser les oprations ci-dessus.
Solution :


01/12/2009
6111

Achats de marchandises
3 320
000
4411 Fournisseurs
3 320
000


Achat de m/ses




31/12/2009
3702 ECA- Augmentation des dettes circulantes 80 000
4411 Fournisseurs 80 000
Inventaire: Constatation de l'cart de


conversion


31/12/2009
6396

Dotations aux provisions pour risques et
charges 80 000


financire
4506 Provision pour perte de change 80 000


Constatation de la provision


01/01/2010
4411

Fournisseurs 80 000
3702
ECA- Augmentation des dettes
circulantes 80 000


Contre passation de l'cart de conversion


31/03/2010
4411

Fournisseurs
3 320
000
6331

Pertes de change propre l'exercice 40 000
5141 Banque
3 360
000


Dnouement de l'opration


31/03/2010
4506

Provision pour pertes de change 80 000
7393 Reprise sur provision pour risques et


charges financires 80 000


Reprise sur provision



19
2. Enregistrement dune opration en devise en prsence dinstrument de
couverture de change
Le PCG prvoit des dispositions particulires pour certaines crances et dettes en devises,
lorsque les circonstances suppriment en tout ou partie le risque de perte, les provisions pour
risque sont ajustes en consquence.
a. La Couverture de change
Lorsque lopration traite en devise est assortie par lentit dune opration symtrique
destine couvrir les consquences de la fluctuation de change, appele couverture de
change, la provision nest constitue qu concurrence du risque non couvert.
2 cas de figure sont possibles :
La couverture de change ne fixe pas le cours de la devise lchance.
La couverture de change fixe le cours de la devise lchance.
a- Cas de non fixation du cours de la devise lchance par la couverture de change :
Dans cette hypothse (couverture partielle) le montant dfinitif en dirhams de la crance ou de
la dette lchance nest pas connu lavance. A larrt des comptes, lentit en question
doit comptabiliser une diffrence de conversion en distinguant la partie de cette diffrence
couverte de la partie qui ne lest pas.
b- Cas de fixation du cours de la devise lchance par la couverture de change :
Dans le cas ou le montant dfinitif en dirhams de la crance ou de la dette lchance est
connu lavance par la couverture de change. Cette dernire transforme ds lentre les
crances et les dettes en devises en crances et dettes libelles en dirhams, donc les
rgularisations larrt ne sont pas justifies.
Ce type de couverture ncessite un achat ou une vente terme de devises.
b. Diffrences de change relatives des oprations dont les chances sont
suffisamment voisines
Lorsque pour les oprations dont les termes sont suffisamment voisins les pertes et les gains
latents peuvent tre considrs comme concourant une position globale de change, le
montant de la dotation peut tre limit lexcdent des pertes sur les gains.
Etude de cas :
Le 01/11/2009, la socit marocaine BOUGHAZ a vendu des matires premires un client
franais, sous condition dun rglement en EURO, le montant de la transaction est de 200.000
EUR, et aura


20
lieu le 28/02/2010. Pour se couvrir partiellement, le 01/11/2009 BOUGHAZ a emprunt
120.000 EUR chance du 28/02/2010 auprs dune banque Franaise.
Cours de lEURO :
01/11/2009 = 11.25
31/12/2009 = 11.20
28/02/2010 = 11.30
TAF : Comptabiliser ces oprations chez BOUGHAZ ainsi que les rgularisations au
31/12/2009.
NB : Les commissions de change et lintrt de lemprunt seront ngligs.
Solution :


01/11/2009
3421

Clients
2 250
000
7121 Ventes de matires premires
2 250
000


Ventes de mat. Premires 200.000 EUR,
cours 11,25 DH/EUR
01/11/2009
5141 Banque
1 350
000
1481
Emprunts auprs des
tablissements de crdit
1 350
000

Emprunt de 120 000 EUR, cours 11,25 DH/
EUR




31/12/2009
3701

ECA- diminution des crances 10 000
3421 Clients 10 000



(diminution de la crance
200.000*0,05)


Inventaire: Ecart de conversion au cours de
11,20 DH/EUR


31/12/2009
1481

Emprunts auprs des tablissements de crdit 6 000
37011
ECP- diminution des dettes
circulantes 6 000


Inventaire: Ecart de conversion au cours de
11,20 DH/ E UR




31/12/2009
6393

Dotations aux provisions pour risques et
charges financires 4 000
4506 Provision pour perte de change 4000


Constatation de la provision pour la partie

21
non couverte


01/01/2010
3421

Clients 10 000
3701 ECA- diminution des crances 10000


Contre passation des carts de conversion


01/01/2010
4701

ECP- diminution des dettes circulantes 6 000
1481
Emprunts auprs des
tablissements de crdit 6 000


28/02/2010
5141

Banque
2 260
000
3421 Clients
2 250
000
7331
Gains de change propre
l'exercice 10 000


Dnouement de l'opration au cours de
11,30 DH/EUR


28/02/2010
1481

Emprunts auprs des tablissements de crdit
1 350
000
6331

Pertes de change propre l'exercice 6 000
5141 Banque
1 356
000



Dnouement de l'opration de crdit au cours de 11,30 DH/EUR


31/03/2010
4506

Provision pour pertes de change 4 000
7393
Reprise sur provision pour
risques et


charges financires 4000


Reprise sur provision


3. Cas particuliers :
a. Valorisation des avances et acomptes en devises :
Les avances et acomptes sur une crance libelle en monnaie trangre sont enregistrs au
cours du jour de leur versement.
Comme il sagit dune anticipation du rglement de la crance, le risque de change disparat.
Des rgularisations de fin dexercice ne se justifient pas : un cart de conversion actif et une
provision pour risques ne sont pas enregistres lorsquon constate une moins value potentielle
due au change sur une avance ou sur un acompte en devise.
b. valuation de crances douteuses libelles en monnaies trangres

22
La dprciation de la crance porte sur le montant initialement comptabilis ou
couvert.
Lcart de conversion est limit la partie juge recouvrable de la crance.
Cette proposition maintient, par consquent, la partie douteuse ou litigieuse son montant
initialement comptabilis.
Application

La socit DIANA possde depuis le 01/09/2009, sur un client espagnol, une crance de
20.000 EUR enregistre au cours 1 EUR = 11.25 MAD.
Le 31/12/2009 cette crance est considre comme douteuse ; la socit DIANA espre
rcuprer en euros 80% de cette crance. Le cours de leuro au 31/12/2009 est de 1 EUR =
11,40 MAD.
TAF : Comptabiliser la dprciation ainsi que les critures de rgularisations sur devises, au
31/12/2009, sachant quaucune provision navait t constate au 31/12/2008 et que les carts
de conversion sont contrepasss louverture de lexercice.
Solution :

3421





7111
01/09/2009
225.000




225.000
Clients


Ventes de marchandises

Ventes de marchandises 20.000 EUR, cours
11,25DH/Euro


3424





3421
31/12/2009
225.000




225.000
Clients douteux et litigieux


Clients

Le client est devenu douteux


6196





3942
31/12/2009
45.000





45.000
DEP- pour dprciation de lactif circulant


Provision pour dprciation des clients
et comptes rattachs

Constatation de la provision pour 20% de la

23
crance.


3701





3424
31/12/2009
2.400




2.400
ECA- Diminution des crances circulantes


Clients douteux et litigieux

Inventaire : cart de conversion sur 80% de la
crance au cours de 11,40DH/EUR


6393






4506
31/12/2009
2.400




2.400
Dotations aux provisions pour risques et charges
financires


Provision pour pertes de change

Constatation de la provision




I I I . Disponibilits en monnaie trangre
Les disponibilits en devises existant la clture des comptes sont converties en
dirhams sur la base du dernier cours de change.
Les carts de conversion constats cette occasion sont comptabiliss dans le
rsultat de lexercice :
Les carts de conversion ngatifs sont considrs comme des pertes de
change dfinitivement support et sont en consquence enregistrs au dbit du compte
6331 perte de change propre lexercice ;
Les carts de conversion positifs sont considrs comme des gains de
change acquis s et sont en consquence enregistrs au crdit du compte 7331 gains de
change propre lexercice , la contrepartie est un compte de trsorerie.
Cela signifie que les devises en caisse ne donnent lieu ni lenregistrement de
diffrences de conversion, ni celui de provisions pour risques. Les carts ventuels de
conversion sur ces devises la clture de lexercice sont enregistrs directement soit

24
dans le compte gains de change , soit dans le compte pertes de change . Ils sont
incorporables au rsultat comptable de lexercice.

Application
A la clture de lexercice le compte en dirhams convertible et le compte en
devise de la socit BTM prsentent les soldes suivants :




Solde en MAD Solde en EURO Cours moyen Cours de clture
Compte en Dh conv. 2.439.196.14 219.846.43 11.095 11.115
Compte en Euro 2.174.616,94 193.522.91 11.237 11.115

Corrig :

Pour cet exemple, on a un gain de change de 4.396,93 pour le compte en
Dirhams convertible. Quant au compte de devise, il enregistre une perte de change de
23.609.82 due la baisse des parits.
2.439.196,14 (219.846.43 x 11.115) = 4.396,93
2.174.616,96 (193.522,91 x 11.115) = 23.609.82

Passation des critures comptables ncessaires au 31/12/N :
Constatation des pertes et des gains de change

5141
7331

Banques
Gain de change
(11,115-11,095)* 219846,43= 4.396,93
4396,93
4396,93

6331
5141

Perte de change
Banques
(11,115-11,237)* 193.522.91 = 23.609.82
4396,93
4396,93





25
PASSIFS EN MONNAIES ETRANGERES

Pour bien comprendre cette partie, il nous est ncessaire de commencer par dfinir la
notion de passif, ensuite nous allons aborder la diffrence entre dette, provision pour risque et
charge et enfin la notion de passif ventuel.

I. La notion de passif
Selon la comptabilit approfondie de Robert OBERT et Marie-Pierre MAIRESSE, un passif
est un lment du patrimoine ayant une valeur conomique ngative pour lentit, c'est--
dire une obligation de lentit lgard dun tiers dont il est probable ou certain quelle
provoquera une sortie des ressources au bnfice de ce tiers, sans contrepartie au moins
quivalente attendue de celui-ci.
Donc, pour quil soit constat de passif :
- Il faut quil y ait une obligation de lentit lgard des tiers ;
- Cette obligation doit exister la date de clture ;
- Cette obligation entraine une sortie de ressources probable ou certaine au bnfice de
tiers ;
- Cette sortie de ressources doit tre sans contrepartie quivalente attendue.
Cette obligation peut tre dordre lgal, rglementaire ou contractuel.
La probabilit de sortie de ressources sans contrepartie est constitue par la perte identifie
sur ce contrat. Ds quelle devient probable, la perte sur contrat doit donc tre comptabilise
par constitution dune provision pour risques et charges, lchance et le montant ntant
gnralement pas fixs avec prcision.
Un passif nest pas comptabilis dans le cas exceptionnel o le montant ne peut tre valu
avec une fiabilit suffisante (PCG art. 312-3).
Par ailleurs, le PCG distingue trois concepts troitement identiques mais dont la diffrence
rside en chacun. Cest la notion de dette, des provisions et des passifs ventuels.

II. Distinction entre dette, provision et passif ventuel
Une dette est un passif certain dont le montant sont fixs de faon prcise. (exemple :
les emprunts bancaires)

26
Une provision est un passif dont lchance ou le montant nest pas fix de faon
prcise. exemple : les droits rduction accords par les entreprises leurs clients
loccasion dune vente initiale et utilisable en cas de ventes ultrieures. (comptabilit
approfondie page 50)
Un passif ventuel est :
Soit une obligation potentielle de lentit lgard dun tiers rsultant
dvnements dont lexistence ne sera confirme que par la survenance,
ou non, dun ou plusieurs vnements futurs incertains qui ne sont pas
totalement sous le contrle de lentit ;
Soit une obligation de lentit lgard dun tiers dont il nest pas
probable ou certain quelle provoquera une sortie des ressources sans
contrepartie au moins quivalente attendue de celui-ci.(exemple : le
cautionnement ; accident assur)
Du fait des caractres susmentionns, le passif ventuel nest pas comptabilis au bilan, par
contre, il doit tre mentionn en annexe.
Aprs avoir vu la notion de passif, la distinction entre dette, provision et passif ventuel il
convient de donner une dfinition de ce quon appel passif non montaire ainsi que passif
montaire.

A. Les Passifs non montaires

Les passifs non-montaires sont des lments de passif dont la valeur nominale peut varier
entre deux priodes, par exemple en devise. Les capitaux propres, le rsultat obtenu en valeur
actuelle ainsi que les diffrentes rserves ralisables ou non- ralisables font partie des passifs
non montaires.
Une obligation contractuelle de fournir des services dans lavenir constitue aussi un passif non
montaire.


I. La Comptabilisation
1. Les lments non montaires

27
Tout comme les autres lments non montaires ltranger, les lments concernant le passif
non montaires sont comptabiliss au cours du jour en vigueur la date de lopration. Aucun
cart de change nest constater.
Lorsquun lment non montaire acquis en monnaie trangre est valu linventaire sa
juste valeur et dont le prix de march est fix en monnaie trangre, on doit chaque date de
clture dterminer sa juste valeur et la comparer avec le cot dorigine en utilisant le prix en
devise et le cours de change en vigueur la date de la clture.

2. Les carts de change
Les carts sont dorigine des changements intervenant dans le cours de change entre la date de
la transaction dun lment montaire ou non montaire valu la juste valeur.
Ils sont comptabiliss en produits ou en charges dans le rsultat net de lexercice. Si le
rglement intervient au cours de lanne de la transaction, lcart de change est comptabilis
en totalit dans cet exercice.
Pour bien maitriser cette partie, nous allons faire une distinction entre limpact de conversion
sur les capitaux propres, le rsultat et les rserves (ralisables et ralises).
Les capitaux propres
Parmi les capitaux trangers, lentreprise compte notamment des dettes CT ou LT en
devises. Les oprations principales de conversion des lments des capitaux propres
concernent ;
Les capitaux propres du bilan douverture sont convertis au cours historiques qui tait en
viguer quand les capitaux ont t mis en rserve.
Les apports en capital sont convertis au cours en viguer la date effective des apports (il faut
quils soient appels, souscrits et verss)
Les rserves au cours en vigueur la date de la ralisation en rserve des bnfices.
Les dividendes sont convertis au cours qui t en vigueur la date ou ils ont t mis en
distribution.

II. Les principes dvaluation

Les principales oprations dvaluation des passifs non montaire ltranger porte sur :
Lenregistrement des variations de moins-value et plus-value sur les passifs non-montaires
autres que les capitaux propres.

28
La constatation des sorties de moyens dactivits
Cette valuation, permet de donner limage relle de lentreprise et permet celle-ci dagir en
prenant les dcisions correspondantes.
Principes gnraux
Selon le Plan Comptable Gnral, les passifs non montaires en monnaie trangre doivent
tre converties et comptabilises en monnaie nationale sur la base du dernier cours historique
pour le capitaux propres et cours de change en vigueur pour lopration de passif non
montaire autre que de capitaux propres. Ainsi, la modalit de conversion en units
montaires lgales du pays des passifs non-montaires se situe ces moments dans
lentreprise :
- A la date du contrat ;
- A larrt du compte ;
- A la date des rglements
Les enregistrements comptables sont bass sur deux cas principaux :
1- Le gain de change
2- La perte de change
Le gain ou la perte de change est ralis lorsque lapplication du taux la date darrt des
comptes a pour effet de modifier les montants en monnaie nationale prcdemment
comptabiliss. Les diffrences de la conversion sont inscrites des comptes transitoires en
attente de rgularisation. Cest pendant ces rgularisations que lon trouve lorigine de ce gain
et perte de change vu que la comparaison entre les rglements effectus et la valeur dorigine
entrain une constatation dun rsultat de change.
Le gain latent concerne le compte passif alors que la perte latente concerne lactif.
Tout gain ou perte de change rsultant dune opration non montaire est enregistr dans le
rsultat net de la priode.


1- Cas de gain de change
Les oprations comptables concernant le passif non montaire autre que les capitaux propres
sont les suivantes :
Lenregistrement du gain ralisable la date du bilan.
La constatation des moins-values et les gains raliss au moment de la sortie de moyens
dactivit.
Lenregistrement des gains au moment de rajustement de la valeur des passifs au compte
rserve de gain ralisable.

29
La constatation du gain non ralis au moment de la sortie des moyens dactivit.
La constatation du gain ralisable et lenregistrement au compte rserve de gain ralise (des
produits distribuables), des gains raliss au moment de la sortie des moyens dactivit. Sil
ny a pas de gain ralisable complmentaire dans la priode, cette opration nexiste pas.

2- Cas des pertes de change provisionne ou non
Les oprations comptables concernant le passif non montaire autre que les capitaux
propres sont les suivantes :
Dotation la provision pour perte de change la date du bilan.
Constatation de la perte de change provisionne au moment de la sortie de moyens
dactivit.
Constatation de la perte de change non provisionne au moment de la sortie des moyens
dactivit.
Constatation du gain de change ralis durant la priode (ou la perte provisionne non
ncessaire)


Le Rsultat
Durant lvaluation du compte rsultat en ce qui concerne les oprations ltranger, 2 cas
son possible ;

Le cas dvaluation en utilisant le cours historique
Selon lIAS, le compte de rsultat, tant un lment non montaire est influenc
principalement par les carts de conversions calcules conformment la mthode montaire
ou non montaire (qui convient aux filiales trangers dont lexploitation fait partie intgrante
des activits de la socit mre) en cas dutilisation de la mthode du cours dhistorique. Les
carts positifs peuvent tre diffrs selon les rgles appliques par lentreprise dans ses
comptes annuels mais ils sont en principe ports en rsultat.
Dans ce cas, les carts de conversion gnrs par les calculs sont ports en produits ou en
charges financires dans le compte de rsultat. Ce sont des gains ou des pertes de changes
latents qui ont une influence sur le rsultat consolid du groupe.

Le cas dvaluation en utilisant le cours de clture

30
En cas d'utilisation de la mthode du cours de clture (qui convient plus particulirement pour
les filiales trangres disposant d'une certaine autonomie conomique et financire), le
compte de rsultats nest pas influenc par la conversion des tats financiers des filiales
trangres.
Dans ce cas, les carts gnrs par les calculs de conversion ne figure par de le compte de
rsultat consolid. Ils sont directement affects au bilan du groupe (poste capitaux propres
<carts de conversion>)

Les rserves

Lvaluation des rserves est faite au cours en vigueur la date de la ralisation en
rserve des bnfices.
L'approche qui consiste en un transfert direct et intgral des montants vers les rserves
consolides (sans passage par le compte de rsultats), est quant elle fonde sur les
traitements comptables admis dans certains rfrentiels en cas de changement de la
rglementation comptable. Ce traitement a toutefois t exclu, en matire de traitement, dans
les comptes statutaires, du passage l'euro et ce tant au niveau europen que par la
Commission des Normes comptables. Par ailleurs, cette mthode d'imputation aux rserves
consolides prsente l'inconvnient de dnaturer la notion de rserves consolides constituant
l'accumulation des rsultats par le compte de rsultats


31

B. Passifs montaires

Les passifs montaires sont prsents comme des obligations de lentit livrer un nombre
dtermin ou dterminable dunits montaires(par contrat ou autrement) une date bien
prcise. Les effets payer en trsorerie sont des exemples du passif montaire.
Ces dfinitions nous permettent, non seulement de complter notre connaissance du passif que
nous traitons habituellement dans la comptabilit, mais aussi de passer des cas non habituels
mais qui restent omniprsents, surtout dans ce monde faonn par la mondialisation. Cest le
cas des dettes en monnaies trangres.

I. Dettes en monnaies trangres
Les dettes en monnaies trangres surviennent, en gnral, quand lentit effectue des
transactions ltranger suivies dune obligation. Cette ouverture nest donc pas sans
incidence sur la comptabilit de celle-ci car toute opration faite en monnaie trangre a pour
consquence la prise dun risque de perte ou la chance de gain du fait de lvolution des cours
entre le dbut et le rglement final de lopration.
Afin dajuster la situation de lentreprise, il fut indispensable de lvaluer. Cependant,
lvaluation dune opration en devise reprsente lune des difficults qui se posent pour
lentreprise.

1. Principes dvaluation

Cette valuation permet de donner limage relle de lentreprise et permet celle-ci dagir en
prenant les dcisions correspondantes.
A- Principes gnraux
Selon le Plan Comptable Gnral, les dettes en monnaie trangre doivent tre converties et
comptabilises en monnaie nationale sur la base du dernier cours de change. Ainsi, la
modalit de conversion en units montaires lgales du pays des dettes rsultant de ce type
dopration se situe trois moments dans lentreprise :
- A la date du contrat ;
- A linventaire ( larrt du compte) ;
- A la date des rglements

32

Elles se traduisent respectivement par :
- Linscription de la valeur dorigine ;
- Un ajustement de cette valeur en fonction du cours de change linventaire (carts de
conversion) ;
- La mesure dune diffrence de change (gain ou perte) la date de rglement, sauf cas
spcifique fix antrieurement (cas de la couverture de change)
Dans la pratique comptable on peut rencontrer autant de types doprations en devises
engageant une sortie de ressources lentreprise que lon en rencontre en monnaie nationale :
- Opration dachat;
- Opration de rglement de dettes en devise ;
- Conclusion dun emprunt remboursable en devise ;
- Ecriture de rgularisation telle que la prise en compte dun prorata dintrt sur une dette
en devises
A la date dentre
Les dettes sont converties et comptabilises en monnaie nationale (cas du Maroc en Dirhams)
ou en monnaie de prsentation de lentit sur la base du cours du jour du contrat (PCG art.
342-5).
Autrement dit, la conversion lentre dans le patrimoine est ralise au cours de change en
vigueur la date de lopration quil sagisse des transactions financires ou des transactions
commerciales.
Exemple :
La socit PRIMA a reu le 1
er
Juin N une facture de 10 000 USD de son fournisseur
amricain (cours du dollar 1 USD = 10,7205 DH).
La socit PRIMA a enregistr dans ses comptes cette dette :
10 000* 10,7205 = 107 205 DH

A larrt des comptes
Lorsque lapplication du taux de conversion en vigueur la date dinventaire a pour effet de
modifier les montants en monnaie convertie prcdemment comptabiliss, cest--dire si le
montant comptabilis la date du contrat est diffrent de celui constat larrt, les
diffrences de conversion sont inscrites des comptes transitoires, en attente de
rgularisation.

33
Gnralement, lors de linventaire, deux situations sont possibles :
Lvaluation au cours de change de clture
fait apparatre une
Lvaluation au cours de change de clture
fait apparatre un
Perte latente Gain latent

La perte latente est enregistre dans un
compte transitoire, l'actif du bilan et on
dote une provision pour risques
Le gain latent est enregistr dans un
compte

transitoire, au passif du bilan.



La perte latente diminue le rsultat de
l'exercice du fait de la dotation de la
provision
Le gain latent est sans incidence sur le
rsultat de lexercice





Par contre, les normes IAS/IFRS enregistrent les gains et les pertes de change latents dans les
produits et charges de lexercice. Les gains comme les pertes se rpercutent donc sur le
rsultat de lexercice. Cest une actualisation du PCG avec la probabilit que celui-ci adoptera
terme cette position.

A la date des rglements
A cette date les rglements des dettes en devises ainsi converties selon cours de change en
vigueur sont compars aux valeurs historiques originales et entranent la constatation de
GAINS ou PERTES de change CERTAINS. Ces pertes supportes ou gains raliss sont pris
en compte pour le calcul du rsultat. Les comptes transitoires tablis antrieurement doivent
alors tre annuls, puisque devenus sans objet.
B- Principes de comptabilisation selon le PCG
La hausse ou la baisse des cours peut entrainer, soit un gain, soit une perte latente, selon quil
sagit dune crance ou dune dette.
Dans ce cas, les principes de comptabilisation peuvent se prsenter comme suit :

34
A larrt des comptes














A la date de rglements

A cette date les pertes ou les gains latents sont devenus des pertes ou gains certains, ils
doivent donc tre enregistrs dans des comptes de charges ou de produits. Par contre les gains
et pertes latents doivent tre annuls.

Les critures comptables correspondantes
Illustrons cette partie laide dun exemple
Dette
Hausse des cours

Baisse des cours
Gain latent
Perte latente
Compte transitoire du Passif
477. Diffrence de conversion-Passif
Compte transitoire de lactif
476. Diffrence de conversion-Actif
+ CONSTITUTION DUNE PROVISION POUR
RISQUES
1515. Provision pour perte de change

35
Une socit LABARRE a emprunt le 1/7/N, la somme de 100 000 $ auprs dune banque
amricaine.cet emprunt est remboursable en dix annuits dun montant gal 10 000 $. Le
taux dintrt de lemprunt est fix 15 %.
A la date du contrat, le cours de leuro est 0,92 $.
Lenregistrement comptable est le suivant :

512 Banque 108 695,65
164 Emprunts auprs des tablissements de crdit
108 695,65
1/7/N


Au 31/12/N, lors de la clture des comptes de la socit LABARRE, le cours de lEuro est
0,88 $. A cette date, la dette envers la banque amricaine peut donc tre value :
100 000/0,88 = 113636,36
Cette valuation a fait donc apparaitre une PERTE LATENTE de :
113 636,36 108 695, 65 = 4940, 71
Les enregistrements comptables se prsentent comme suit :
476 Diffrence de conversion-Actif 4940,71
164 Emprunts auprs des tablissements
de crdit 4940,71
686 DAP-Charges financires 4940,71
1515 Provisions pour pertes de change 4940,71
31/12/N


REMARQUE : Au 31/12/N, il faut galement constater les intrts courus sur lemprunt
contract le 1/7/N. Le montant des intrts courus peut tre valu, en dollars, :
100 000 15 % 6/12 = 7500 $
Ces intrts courus doivent tre valus, lors de la clture de lexercice, suivant le cours
officiel de la devise cette date, soit :
7500 $ / 0,88 = 8522,73


36
Lcriture comptable est la suivante :

661 Charges d'intrt 8522,73
1688 intrts courus 8522,73

Au 1/1/N+1, il faut contrepasser les critures de rgularisation concernant :
- La perte latente : Diffrence de conversion Actif
- Les intrts courus

Au 1/7/N+1, lors du paiement du premier remboursement (soit 10 000 $), le cours de lEuro
est 0,93 $.
Le premier remboursement est valu en Euro :
100 000 / 0,93 = 10 752,69
Son montant aurait d slever, selon le cours initial, :
100 000 / 0,92 = 10 869,57
La socit LABARRE a donc REALISE UN GAIN de :
10 869,57 - 10 752,69 = 116,88 .
Il faut donc comptabiliser ce gain ralis.
Lenregistrement comptable est le suivant :
164 Emprunts auprs des tablissements de crdit 10 869,57
512 Banque 10 752,69
766 Gains de change 116,88

164 Emprunt auprs des tablissements de crdit 10 869, 57 : diminution de la dette
amricaine.
512 Banque : paiement exact effectu
766 Gains de change : gain ralis

Au 31/12/N+1, cours de lEuro : 1 = 0,85 $.
Emprunt restant d : 90 000 $
Evalu au cours du 31/12/N+1 :

37
90 000 / 0,85 = 105 882,35
Evalu au cours dorigine :
90 000 / 0,92 = 97 826,09

Do un cart de conversion (perte latente) de :
105 882,35 97826,09 = 8 056,26
Lcart de conversion (perte latente) enregistr la clture dun exercice (31/12/N) ayant t
contrepass louverture de lexercice suivant (1/1/N+1), il suffit de calculer chaque anne
les carts par rapport au cours dorigine. Do lcriture suivante :
476 Diffrence de conversion - actif 8 056,26
164 Emprunt auprs des tablissements de crdit 8 056,26


La provision pour pertes de change doit tre ajuste :
Provision au 31/12/N+1. 8056,26
Provision au 31/12/N .. 4940,71

A complter pour . 3115,55

Do lcriture suivante :

686 DAP- Charges financires 3 115,55
1515 Provision pour perte de change 3 115,55



Nous avons vu prcdemment, qu lentre, les dettes en monnaie trangre doivent tre
converties et comptabilises en monnaie nationale sur la base du dernier cours de change. A la
date de clture, lorsque les montants en monnaie nationale prcdemment comptabiliss ont
subis des modifications par lapplication du taux de conversion, les carts de conversion sont
inscrites des comptes transitoires, en attente de rgularisation.

38

2. Cas spcifiques
Les pertes de change latentes, contrairement aux gains de change, entrainent la constitution
dune provision pour risque.
Toutefois, larticle 342-6 du PCG permet, dans le cas o certaines circonstances suppriment
en tout ou partie les risques de perte, dajuster la provision correspondante.
Ces ajustements possibles sont en nombre de cinq :

A- La couverture de change
Nous pouvons distinguer deux cas :
a- Couverture fixant le cours de la monnaie trangre lchance
Il sagit doprations de couverture qui permettent de connaitre lavance les montants
dfinitifs des dettes en fixant le cours de la devise lchance. Ces contrats transforment
les dettes libelles en devises en dettes libelles en monnaie nationale.
Lentreprise dsirant couvrir ses dettes en devises peut acheter terme les devises.
Le traitement comptable est le suivant :
- Lors de la ralisation de lopration, la dette est enregistre au taux de change du jour de
lopration ;
- Lors de la ralisation de lopration de couverture, la dette est convertie au taux de
couverture de lachat terme. Le gain ou la perte entre le montant initial et le montant
valoris au taux de couverture est comptabilis dans le compte 766- Gain de change
ou 666- Perte de change .
- A la clture de lexercice, aucun cart de conversion nest constat, quelle que soit
lvolution du cours de la devise.

b- couverture de change ne fixant pas le cours de la monnaie trangre lchance
Lorsque lopration traite en devises est assortie par lentreprise dune opration symtrique
destine couvrir les consquences de la fluctuation des cours, la provision nest constitue
qu concurrence du risque non couvert. Ainsi, si une socit effectue un prt et un emprunt
dans la mme devise, et des chances semblables, en cas de hausse du cours de la devise, la
perte latente sur lemprunt sera compense par le profit latent sur le prt et seule la diffrence
sera provisionne.
Le traitement comptable est le suivant :
- Les carts de conversion passif ou actif doivent tre constats la clture de lexercice ;

39
- Les pertes ou les gains de change compenss sont inscrit au bilan des comptes transitoires
suivants :
4768 diffrences compenses par couverture de change actif , par le crdit
des comptes 4762,
4778 diffrences compenses par couverture de change passif , par le dbit
du compte 4772
- La provision pour perte nest constitue que pour le montant non couvert

B- Diffrences de change sur emprunts en devises destins lacquisition
dimmobilisation
Lorsquun emprunt en devises, sur lequel est constate une perte latente, est affect
lacquisition dimmobilisations situe dans le pays ayant pour unit montaire la mme devise
que celle de lemprunt, ou lacquisition des titres reprsentatifs de telles immobilisations, il
nest pas, en principe, constitu de provision globale pour la perte latente attache lemprunt
affect. Ainsi, si une socit fait une acquisition, avec un crdit, dun immeuble situ dans un
pays tranger, la fin de lexercice, la perte latente sur lemprunt sera couverte par la plus-
value de change qui serait ralise sur limmeuble si celui-ci tait vendu. Cest pourquoi il est
possible de ne pas constituer de provision ou de la limiter la partie non couverte.
Exemple1
La socit Bruno a emprunt la banque de Montral une somme de 300 000 dollars
canadiens (cours 1,4143 CAD pour 1 euro) pour financer une construction sise au Qubec.
Au 31 dcembre N, le cours du dollar canadien est de 1,4055 CAD pour 1 euro.
La socit Bruno comptabilisera une diffrence de conversion actif de :
300 000 / 1, 4055 300 000 / 1,4143 = 1328,10
Aucune provision cependant ne sera constitue : il peut tre toutefois procd (selon lancien
PCG 1982-1986 page II.13) une rgularisation sur la dure la plus courte soit lemprunt, soit
la vie utile du bien. Ainsi, si lamortissement du bien est plus rapide que celui de lemprunt,
on pourra constater une provision sur la quote-part correspondant aux amortissements.
Exemple 2
Acquisition auprs dun fournisseur tranger le 1/05/N dun matriel industriel dune valeur
de 150 000 DE (devise trangre hors zone euro). La dure de vie utile du bien est de 5 ans.
Lentreprise A a souscrit le 1/05/N un emprunt de mme montant 150 000 DE remboursable
en totalit au terme dune dure de 3 ans.
Les taux de change observ sont les suivants :

40
- Au 1/5/N : 1 = 5,10 DE
- Au 31/12/N : 1 = 5 DE
- Au 31/12/N+1 : 1 = 4,9 DE
A la clture de lexercice N, il est ncessaire de constater un cart de conversion actif sur
lemprunt de (150 000/5 150 000/5,1) = 588,23.
Ltalement de cette perte latente sur la dure la plus courte (cest--dire 3 ans la dure de
lemprunt) est calcul de la manire suivante :


Do montant de la provision : 588,23 = 130,71

Les enregistrements comptables sont les suivants :
2154 Matriel industriel (150 000/5,10) 29 411,76
512 Banque 29 411,76
44562 TVA dductible sur immobilisation 5764,7
512 Banque 5764,7
512 Banque 29 411,76
164 Emprunt auprs des tablissements de crdit 29 411,76
4762 Diffrence de conversion-Actif-Augmentation de dette 588,23
164 Emprunt auprs des tablissements de crdit 588,23
1/05/N
31/12/N


Aucune provision nest constitue la clture de lexercice N.
Si lentreprise dsire appliquer la premire interprtation, il serait ncessaire de comptabiliser
une provision pour perte de change de 588,23 (8 mois/ 312 mois) = 130,71.
Au cours de lexercice N+1, les enregistrements comptables sont les suivants :

41
164 Emprunt auprs des tablisssements de crdit 588,32
4762 Diffrence de conversion-Actif-augment de dettes 588,32
164 Emprunt auprs des tablisssements de crdit (50000/5,1) 9803,92
666 Perte de change 196,08
512 Banque (50 000/5) 10 000,00
4762 Diffrence de conversion-Actif-Augmentation des dettes
164 (100 000/4,9 - 100 000/5) 408,16
Emprunt auprs des tablissements de crdit 408,16
1/01/N+1
31/12/N
1/05/N+1

Si lentreprise dsire appliquer la premire interprtation, la provision pour pertes de change
serait de :

C- Diffrence de change relative des oprations dont les termes sont suffisamment
voisins
Lorsque des oprations dont les termes sont suffisamment voisines les pertes et les gains de
change latents peuvent tre considrs comme concourant une position globale de change, le
montant de la dotation peut tre limit lexcdent des pertes sur les gains.

D- Diffrences de change relatives un emprunt qui aurait t contract en monnaie
nationale
Lorsque les charges financires lies un emprunt en devises sont infrieures ce quelles
auraient t si lemprunt avait t contract en monnaie nationale, le montant de la dotation
annuelle au compte de provision peut tre limit la diffrence entre ces charges calcule et
les charges rellement supportes. Ainsi si une socit emprunte une somme dargent dans un
pays tranger un taux notoirement infrieur un taux pratiqu dans le national, la charge
totale sera au maximum gale au cout de lemprunt sil avait t affect au niveau national et
la perte de change latente ne sera provisionne que de la diffrence entre les charges
financires qui auraient t dues au national et les intrts rels dus en devises.
Lutilisation de cette disposition repose sur un point de vu de lentreprise qui considre
quemprunter ltranger est, long terme, plus avantageux (mme en tenant compte des
pertes de change) que demprunter sur le territoire national.

42

Exemple
Une entreprise contracte le 1/09/N un emprunt en devises de 50 000 DE au taux de 6,5%
remboursable en 5 fractions gales compter du 1/09/N+1. Le mme emprunt contract en
France aurait support le taux annuel de 8%.
Les taux de change sont les suivant :
- Au 1/09/N : 1 = 5 DE
- Au 31/12/N : 1 = 4,5 DE
Montant de lemprunt contract en devises : 50 000/5 = 10 000
A la clture de lexercice N il convient de comptabiliser :
- Un cart de conversion actif (perte latente) de (50 000/4,5 50 000/5) = 1111,11 ;
- Des intrts courus 50 000 6,5% 4/12 = 1 084 soit en euro 1084/4,5 = 240,88
Si lemprunt avait t contract en France, les charges dintrts seraient de :
10 000 8% 4/12 = 266,66
Par consquent, la charge globale (intrt 240,88 + risque de change 1111,11), soit 1351,99
peut tre limite 266,66.
Le montant de la provision constater est de :
- Montant des intrts en euros 266,66
- Moins intrts sur lemprunt en devises 240,88
- Soit une provision de 25,78, au lieu de 1111,11 en application des principes gnraux.
Les enregistrements comptables sont les suivants :

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512 Banque 10 000,00
164 Emprunt auprs des tablisssements de crdit 10 000,00
4762 Diffrence de conversion-Actif-Augmentation des dettes 1111,11
164 Emprunt auprs des tablissements de crdit 1111,11
661 Charge d'intrts 240,88
16884 Intrts courus sur emprunts 240,88
6865 Dotations aux provisions pour risque et charge financiers 25,78
1515 Provision pour perte de change 25,78
1/09/N
31/12/N
31/12/N
31/12/N


E- Oprations affectant plusieurs exercices
Lorsque les pertes latentes sont attaches une opration affectant plusieurs exercices,
lentreprise peut procder ltalement de ces pertes selon des mthodes dont elle doit
justifier le bien fond (pour le cas du Maroc, il est conseill de pratiquer lamortissement
dgressif et au moins lamortissement simple). Ainsi, une perte latente de change sur un
emprunt remboursable in fine peut tre tale par le biais de la provision sur la dure de
lemprunt.

3. Les dispositions du rglement relatif aux comptes consolids

Les filiales trangres de tout groupe ou maison mre doivent convertir leurs tats financiers
pour les intgrer au bilan et au compte de rsultat consolids. Cette consolidation entrane un
risque de change de consolidation quon appel aussi risque de change de bilan.
Ainsi, plusieurs mthodes de conversion ont t prconises par le rglement 99-02 du CRC
relatif aux comptes consolids. Les mthodes reposent essentiellement sur deux donnes
fondamentales, qui, combines, conditionnent les effets de la conversion sur lvaluation du
patrimoine et du rsultat de lentreprise trangre, exprime en monnaie de consolidation :

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- le cours de conversion applicable aux lments patrimoniaux et aux lments constitutifs
du rsultat (cours historique, cours de clture, cours moyen) ;
- laffectation des carts de conversion constats (capitaux propres ou compte de rsultat.
Deux mthodes peuvent tre utilises : la mthode dite du cours historique et la mthode dite
du cours de clture.

Mthode du cours historique

Cette mthode est utilise pour la conversion des comptes en monnaie de fonctionnement
dune entreprise dont les comptes ont t enregistrs en monnaie locale, lorsque la monnaie
locale est diffrente de la monnaie de fonctionnement.

Dans cette mthode, on distingue les lments montaires et les lments non montaires. Les
lments montaires du bilan sont convertis au cours de change la date de clture de
lexercice. Les lments non montaires, quant eux, sont convertis au cours historique, c'est-
-dire au cours de change la date dentre des lments dactifs considrs dans le
patrimoine de lentreprise.

Les produits et les charges sont convertis au cours en vigueur la date o ils sont constats.
En pratique, ils sont convertis au cours moyen de la priode (mensuel, trimestriel, semestriel,
et plus souvent annuel). Toutefois, les corrections de valeur constate par voie
damortissements ou de dprciations sur les lments dactifs convertis au cours historique
sont comptabilises ce cot.

Les carts de conversion constats sont ports dans un poste de rsultat en charges et produits
financiers. Ce sont les carts constats sur les lments montaires qui figurent dans le bilan
et les carts constats sur les lments du compte de rsultat.
La mthode du cours de clture

Dans cette mthode tous les lments dactifs, montaires ou non montaires, sont convertis
au cours de change la date de clture de lexercice.

Les produits et les charges (y compris les dotations) sont convertis galement au cours moyen
de lexercice.

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Les carts de conversion constats sont ports au passif du bilan, dans un poste cart de
conversion pour les intrts de lentreprise consolidante et dans le poste intrts
minoritaires pour la part des tiers.

Cette mthode est plus simple que la mthode du cours historique, car elle ne ncessite
aucune valuation individuelle des lments concerns mais, mais elle a pour consquence de
faire varier la valeur comptable des immobilisations en fonction des fluctuations du cours de
la devise par rapport la monnaie nationale.








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Conclusion

Nous voici au terme du devoir. Comme dj annonc, notre thme fait apparaitre
quatre parties essentiellement indispensables en la pratique comptable du monde actuel
faonn par la mondialisation. Il sagit des comptes du bilan exprims en monnaies
trangres, savoir les actifs non montaires, les actifs non montaires, les passifs non
montaire et enfin les passifs montaire. La rdaction de ce thme nous a permis de constater
que ds quune entreprise effectue des oprations en monnaie autre que la monnaie de
fonctionnement celle-ci se trouve concern par cette nouvelle disposition. Elle est confronte
des risques quelle doit matriser travers les quelques dispositifs que les normes ont dj
mis en place.
De faon plus brve, les lments dactifs non montaires, tels que les
immobilisations, les tires et les stocks doivent tre convertis en monnaie nationale la date
dentre dans le patrimoine de lentreprise sur la base du cours en vigueur cette date. Pour
lments dactifs montaires, ils sont convertis en monnaie nationale sur la base du dernier
cours de change. En ce qui concernent les dettes et crances effectues en devises, lincidence
de cette conversion apparait en trois temps dans la vie de lentreprise : la date dentre dans
le patrimoine, linventaire et la date de rglement. Pour chacun des lments le risque se
prsente comme une perte ou un gain pour lentreprise que celle-ci est cense denregistrer en
comptes de charges ou de produits.
Bien que les normes aient tabli ces dispositions, les rgles quelles prtendent
rsoudre les problmes dvaluation des oprations en monnaie trangre, les biais restent
omniprsents, les risques continuent abattre et surtout des nouvelles situations continuent
se former. Et bien plus encore, la guerre des normes tend peser. Il est devenu plus difficile
de dcider avec quelle normes comptabiliser les comptes du fait que les normes se contredire
entres eux. Donc, plus il y a dorganismes de normalisation, plus les normes sont en
contradiction.








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Bibliographie & webiographie



DCG 10 Comptabilit Approfondie Manuel et Application 2
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dition
Robert OBERT, Marie-Pierre MAIRESSE, DUNOD.
Comptabilit Financire; Comptabilit gnrale, 12me dition
Georges Langlois, Micheline Fridrich, LMD Collection.
Mmento comptable Mesnaoui Mazar ;
JEAN LUC SIEGWART ; Collection : synthses, applications,
corrigs comptabilit approfondie et rvisions comptables, dition
ESKA ;
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http://www.procomptable.com ;
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