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Portes Fen Menui 2014
Portes Fen Menui 2014
Portes Fen Menui 2014
et autres menuiseries
en bois
Doors, windows
and other joineries in wood
Janvier 2014
Rapport de situation
de la normalisation
Progress statement
on standardization
SOMMAIRE
Page
PREAMBULE ..............................................................................................
Activit .....................................................................................................
ANNEXES
A - Organigramme du CEN/TC 33 .............................................................. 11
B- Participation franaise aux runions europennes en 2013 .................... 12
C - Liste des normes publies franaises et/ou europennes .................... 13
D - Liste des normes ISO ............................................................................. 24
E - Liste des normes paratre (2014 - 2015 et aprs) .............................. 26
PREAMBULE
Ce rapport prsente la situation pour le secteur "Portes, fentres et autres menuiseries
en bois", en faisant un point complet au 01 Janvier 2014.
Il permet galement de connatre :
Les textes en vigueur et ceux en prparation.
Les principaux acteurs engags dans cette action collective.
Lorganisation destine prparer les textes.
ACTIVITE
La Normalisation laquelle le BNBA se consacre au sein du FCBA, est une action
caractre collectif. L'activit ncessite cependant aussi la participation des principaux
intresss, notamment l'industrie et le commerce, car c'est principalement pour leurs
activits que les textes de Normes sont prpars.
Sur l'ensemble du temps pass dans ses activits, FCBA a consacr en 2013 environ
2,85 % de celui-ci la normalisation. Cette activit a en effet reprsent 13.800 heures.
Les membres du BNBA ont particip 201 runions, dont 62 runions au niveau
europen. Le BNBA a organis 40 % de ces runions. Le nombre dheures passes en
normalisation est rest stable entre 2012 et 2013 avec toutefois une forte
augmentation des travaux nationaux lis la rforme sur la normalisation.
Lactivit de normalisation sest rpartie en 65 % du temps consacr aux secteurs du
bois et du btiment tandis qu'un peu plus de 35 % lont t au secteur de lameublement.
Parmi l'activit consacre aux secteurs du bois et du btiment, l'activit spcifique au
domaine des portes, fentres et autres menuiseries reprsente 14,9 % (en hausse
par rapport 2012).
ENJEUX DU SECTEUR
Pour les portes et les fentres en bois, se positionner correctement sur le march
europen au mme titre que les autres matriaux (PVC, ALU), cette action est
facilite par la participation de lUFME (Union Franaise des Menuiseries
extrieures) regroupant les secteurs du bois et du PVC et de lATF-BPT
(Association Technique des Fabricants de Blocs-Portes Techniques).
Ractualiser et adapter la collection des normes franaises et des documents de
mise en uvre pour tenir compte de l'volution des travaux europens, et de la
mise en application des normes correspondantes ;
Particulirement pour le secteur du bois, avoir des marques de qualit adaptes
et faciliter lapplication de la norme harmonise, base du marquage CE, dans un
premier temps pour les fentres et les blocs-portes extrieurs (sans les aspects
feu et fume), dans un second temps sur les blocs portes intrieurs (sans les
aspects feu et fumes) puis pour les portes et bloc-portes avec caractristiques
de rsistance au feu et/ou dtanchit aux fumes ;
Pour l'aspect particulier des escaliers industriels en bois, positionner l'industrie du
bois, pour le dveloppement des produits industriels commercialiss en Europe
en vue du respect du Rglement produits de construction et en facilitant la mise
en place dun ventuel futur marquage CE ;
Pour l'ensemble des menuiseries, maintenir une avance technique
prpondrante en Europe, afin que les travaux CEN soient galement reconnus
mondialement.
Pour ce faire, il est ncessaire :
que la France conserve la Prsidence et le Secrtariat du CEN/TC 33 (Portes et
fentres, fermetures, quincaillerie de btiment, faades rideaux et portes
spciales.) et s'investisse maintenant dans les travaux lis l'laboration (et ou la
rvision) des normes harmonises, base du marquage CE des fentres et blocs
portes ;
que la France et ses Industries puissent appliquer les normes europennes, en
mesurant les consquences au niveau national, particulirement dans le cadre
des marques de qualit ;
que le secteur "bois" continue simpliquer dans les actions europennes. Faut-il
rappeler que la France et le secteur bois ont t initiateurs de la mise en place de
la normalisation des portes et fentres ? ;
que la France reste vigilante la reprise des travaux internationaux (ISO) qui
pourrait dboucher sur des textes conjoints (mthodes dessai par exemple).
Remarque liminaire
Les rfrences des projets cits dans le rapport qui suit, ne sont pas forcment suivies
d'un titre complet ; pour cela, se reporter aux annexes C, D & E.
SITUATION EUROPEENNE
I - Pour les portes et les fentres
La normalisation des portes et des fentres est ralise au sein du CEN/TC 33 prsid
par la France et dont le secrtariat est assur par AFNOR avec une runion annuelle. M.
Frdric WIELEZYNSKY a t lu la prsidence de ce comit au 11 septembre 2013
comme successeur de M. Christian REY.
Dans un comit technique tel que le CEN/TC 33, constitu de 8 groupes (voir
organigramme en Annexe A), avec un programme gnral d'environ 150 textes faisant
intervenir des secteurs varis n'ayant pas forcment les mmes orientations et les
mmes implications, le rle du Prsident et du Secrtariat est primordial. C'est la raison
pour laquelle des runions rgulires avec les animateurs, sous l'gide du Prsident,
s'avrent ncessaires pour recentrer les problmes, rsoudre les difficults et
coordonner les actions. Ceci n'empche pas les difficults actuelles lies au mandat M
101 et aux modifications et amliorations en cours pour rpondre ce mandat et
l'interprtation de certains termes du RPC.
Le CEN/TC 33 a pu parvenir une version finale de la rponse au mandat, laquelle a t
transmise au CCMC pour acceptation de la Commission Europenne en juillet 2013.
Pour les substances dangereuses, il ne devrait pas y avoir damendement sur ce sujet
au Mandat M101 car il ny a pas eu de demande des tats membres pour les produits
couverts par le CEN/TC 33.
Deux nouveaux groupes de travail ont t crs pour remplacer des groupes Ad-hoc, le
groupe 8 pour traiter des normes concernant les portes respectant des exigences feu et
fumes, et le groupe 9 pour traiter des normes pour les portes pitonnes automatiques
Dans ce qui suit, nous n'voquerons que les sujets concernant directement les portes et
les fentres et qui sont traits par le WG1, sous lanimation de lAllemagne (U.
SIEBERATH - IFT).
La mise en place des projets de normes harmonises, bases du marquage CE, donne
lieu a une forte mobilisation tant de la part de nos partenaires europens que de la part
des reprsentants franais.
L'EN 14351-1 Fentres et portes Norme produit, caractristiques de
performance Partie 1 : Fentres et blocs portes extrieures pour pitons sans
caractristique de rsistance au feu et/ou de dgagement de fume .
La premire version de cette norme a t publie en 2006 et le marquage CE est
obligatoire depuis fvrier 2010.
Un amendement a t adopt en mars 2010 par procdure UAP. Il fournit des
dispositions pour les essais de type initial en cascade (dans le nouveau
paragraphe 7.2.5) et facilite les procdures dvaluation de la conformit pour les
petites entreprises, la production de petites sries et lunit.
Une rvision complte est inscrite au programme (WI 431) et devrait dbuter en
2014 pour adapter la norme au Rglement Produits de Construction, au nouveau
modle de prsentation des normes, la nouvelle rponse au mandat et pour
traiter les points suivants:
- rvision de lannexe H relative la slection, la prparation et le montage des
prouvettes pour lessai de raction au feu ;
4
Les normes EN 1522 et EN 1523 sur la rsistance aux balles devraient tre rvises car
les munitions pour raliser les essais ne sont plus disponibles.
Dautre part il faut noter, une forte implication du secteur Quincaillerie, dans le travail de
rvision des normes du WG4 pour les ferrures, les systmes de fermetures anti-panique
et les mcanismes pour portes coulissantes par exemple.
er
SITUATION NATIONALE
I - Les portes et les fentres
Plusieurs commissions ou groupes travaillent dans ce secteur :
La Commission franaise de Normalisation Portes et fentres BF 028/ P 20H
est gre par le BNBA. La prsidence de cette Commission est dtenue par
Gilles LEMONNIER (St Lapeyre).
Cette dernire a pour mission :
-
SITUATION INTERNATIONALE
Le comit technique ISO/TC 162, fonctionnant depuis 1972, traite :
De la normalisation des portes et fentres, quincaillerie comprise, fabriques quels que
soient les matriaux et couvrant leurs performances spcifiques, la terminologie, leurs
formes et dimensions ainsi que les mthodes dessai.
Sont exclues : la coordination dimensionnelle avec dautres parties du btiment et les
exigences gnrales de performances drives du btiment qui sont dvolues
lISO/TC 59 (Btiment).
Rapport de situation de la Normalisation - BNBA, 2014_____________________________
Le BNBA est tenu de sintresser lvolution de lISO/TC 162, qui considre trs
directement les thmes et normes du CEN pour tablir ses nouveaux projets (Le
secrtaire de lISO TC 162 participe aux runions plnires du CEN/TC 33 depuis 2005).
Le commerce mondial ne peut que gagner une volution des bases normatives
mondiales cohrentes. Cette cohrence est indispensable assurer et le CEN TC 33 la
bien compris puisquil a accept de considrer des travaux conjoints avec lISO chaque
fois que des normes dessai seraient rvises.
Les travaux du comit technique ISO/ TC 162 grs par le Japon voluent assez
lentement et ils le sont essentiellement sur la base des normes europennes.
CONCLUSION GENERALE
La normalisation des produits qui relvent de la menuiserie trs oriente sur des notions
fonctionnelles laissant ainsi possible l'volution des techniques, a toujours t l'axe
stratgique que nous avons dfendu et ce rsultat nous semble atteint aujourd'hui dans
les normes publies et celles venir.
Afin que les orientations europennes soient relayes correctement au niveau national, il
faut :
adapter et ractualiser la collection des normes franaises existantes ;
-
Le suivi des secteurs Portes et fentres et Menuiseries bois est assur par
F.RAVASSE en liaison avec le Ple IBC du FCBA-Bordeaux (F. WIELEZYNSKI / D.
BURTIN / M. SIGRIST / S. GRAISSAGUEL).
Celui du secteur Escaliers en bois est galement suivi par F.RAVASSE, en liaison
avec le Ple IBC-FCBA Bordeaux (S. GRAISSAGUEL).
10
ANNEXE A
ORGANIGRAMME DU
CEN/TC 33
CEN/TC 33
FR
WG 1
Fentres et
Portes
D
WG 3
Fermetures
F
WG 4
Quincaillerie
UK
WG 5
Portes
spciales
D
WG 6
Faades rideaux
I
WG 7
Rsistance
l'effraction
S
WG 8
Rsistance au feu
et contrle des
fumes
D
WG 9
Portes pitonnes
motorises
I
TG 6
Spcifications
F
11
ANNEXE B
Participation franaise aux
runions europennes, en 2013
CEN/TC 33
F. RAVASSE
CEN/TC 33/WG1
F. RAVASSE / F. WIELEZYNSKI
(Fentres et portes)
F. WIELEZYNSKI / F. RAVASSE
CEN/TC 175/WG32
F. HENRY
CEN/TC 175/WG37
(Escaliers en bois)
12
ANNEXE C
Liste des normes publies
franaises et/ou europennes
La classification internationale pour les normes (ICS) est la suivante :
79.080.00
Menuiseries en bois.
Woodwork fittings
91.060.50
Portes et fentres.
Doors and windows
91.060.30
Cela facilite les recherches dans les catalogues de normes des diffrents pays du
monde, cette rfrence tant indique sur chaque norme rcente publie.
NF P 23xxx
NF P 20xxx
NORMES FRANCAISES
NF P 20-101
Portes et
(juin 2011)
FD P 20-200
NF P 20-302 + A1
NF P 20-401
NF P 20-501
13
NF P 20-506
NF P 20-518
NF P 20-519
NF P 20-520
NF P 20-521
XP P 20-522
NF P 20-523
NF P 20-524
NF P 20-525
XP P 20-526
XP P 20-650-1
14
XP P 20-650-2
FD P 20-651
P 23-101
NF P 23-301
NF P 23-302
Menuiseries en bois - Portes planes intrieures en bois Caractristiques gnrales (novembre 1983). (annule en avril
2013)
NF P 23-303
NF P 23-304
NF P 23-305
en
bois
NF P 23-311
NF P 23-501
15
NORMES EUROPEENNES
NF EN 514
(P 24-505)
NF EN 942
(B 53-631)
NF EN 947
(P 20-516)
NF EN 948
(P 20-517)
NF EN 949
(P 20-527)
NF EN 950
(P 20-515)
NF EN 951
(P 20-512)
16
NF EN 952
(P 20-604)
NF EN 1026
(P 20-502)
en rvision
NF EN 1027
(P 20-505)
en rvision
NF EN 1121
(P 20-514)
NF EN 1191
(P 20-528)
NF EN 1192
(P 20-530)
NF EN 1294
(P 20-513)
NF EN 1522
(P 20-602)
en rvision
NF EN 1523
(P 20-603)
en rvision
17
NF EN 1529
(P 20-606)
NF EN 1530
(P 20-605)
NF EN 1627
(P 20-607)
NF EN 1628
(P 20-608)
NF EN 1629
(P 20-609)
NF EN 1630
(P 20-610)
NF EN 1634-1
(P 92-150-1)
18
Fire resistance and smoke control tests for door and shutter
assemblies, openable windows and elements of building hardware
Part 1: Fire resistancel test for doors and shutters assemblies
and openable windows (September 2012)
NF EN 1634-3
(P 92-150-3)
NF EN 12046-1
(P 20-537)
NF EN 12046-2
(P 20-532)
en rvision
NF EN 12207
(P 20-507)
en rvision
NF EN 12208
(P 20-509)
NF EN 12210
(P 20-508)
en rvision
NF EN 12211
(P 20-503)
en rvision
NF EN 12217
(P 20-531)
19
NF EN 12519
(P 20-100)
en revision
NF EN 13049
(P 20-538)
NF EN 13123-1
(P 20-540)
NF EN 13123-2
(P 20-541)
NF EN 13124-1
(P 20-542)
NF EN 13124-2
(P 20-543)
20
NF EN 14220
(B 53-633)
NF EN 14221
(B 53-634)
NF EN 14351-1+A1
(P 20-500-1)
NF EN 14600
(P20-700)
21
NF EN 14609
(P20-536)
NF EN 16005
22
Escaliers en bois
NF P 21-210
(P 21-210)
XP P 21-211
(P 21-211)
NF EN 14076
(P 21-213)
en revision
NF EN 15644
(P 21-213)
XP CEN/TS 15680
(P 21-216)
(P 21-220)
23
ANNEXE D
Liste des normes ISO publies
ISO 1804 : 1972
Portes Terminologie
Doors - Terminology
Behaviour
between
two
different
(id 13024)
(id 13025)
(id 15352)
(id 15384)
(id 15385)
24
(id 15387)
(id 15389)
(id 17071)
(id 17072)
(id 17073)
ISO 15821:2007
ISO 15822:2007
Projet en cours :
ISO /DIS 13316
25
ANNEXE E
A paratre
(2014 2015 et aprs)
(sous rserve que le nombre important de publications ne soit pas un obstacle leur
parution).
Voir tableaux ci-aprs.
26
Page : 1 / 1
janvier 2014
BF 018
Prio
Filire
Rfrence
BF 018
Etape
Date Ral
EXP
HOM
FD
230-0
2012-08
HOM
ISO ou CEN
N
ou
R
Indice de
Classement
CALENDRIER
Enq.Prob.
Envoi RM
Pub.
CEN TC 175
Bois ronds et sciages
1
CEN
EN 16481
Programme de 2014
P 21-217
2012-09
2014-07
Page : 1 / 1
janvier 2014
BF 028
Prio
Filire
Rfrence
BF 028
ISO ou CEN
Etape
Date Ral
EXP
HOM
FD
N
ou
R
Indice de
Classement
CALENDRIER
Enq.Prob.
Envoi RM
Pub.
CEN TC 33
Portes, fentres, fermetures, quincaillerie de btiment et faades rideaux
1
CEN
EN 1026
HOM
P 20-502
2013-10
2015-09
CEN
EN 1027
HOM
P 20-505
2013-04
2015-03
CEN
EN 12207
HOM
P20-507
2014-09
2015-09
CEN
EN 12210
HOM
P 20-508
2013-04
2015-03
CEN
EN 12211
HOM
P20-503
2013-10
2015-06
CEN
EN 13115
HOM
P 20 539
2013-03
2014-11
CEN
EN 14351-2
HOM
P20-5002-2
2014-09
2016-01
CEN
EN 16580
HOM
P23-312
2013-05
2014-11
Programme de 2014
Page : 1 / 1
janvier 2014
BF 063
Prio
Filire
Rfrence
BF 063
ISO ou CEN
Etape
Date Ral
EXP
HOM
FD
N
ou
R
HOM
Indice de
Classement
CALENDRIER
Enq.Prob.
Envoi RM
Pub.
Filire Franaise
1
Programme de 2014
P 23-305
2014-01
2014-12
Les travaux se dcident sur la base dune participation avec les secteurs
professionnels.
BNBA
Franois RAVASSE
10 Avenue de Saint-Mand
75012 PARIS
01.40.19.49.96 Fax : 01.40.19.80.57
E-mail : francois.ravasse@fcba.fr
27