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FR3055649A1 - Element de separation d'un local a moyen de jonction de parement a ame elastique - Google Patents

Element de separation d'un local a moyen de jonction de parement a ame elastique Download PDF

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FR3055649A1
FR3055649A1 FR1658206A FR1658206A FR3055649A1 FR 3055649 A1 FR3055649 A1 FR 3055649A1 FR 1658206 A FR1658206 A FR 1658206A FR 1658206 A FR1658206 A FR 1658206A FR 3055649 A1 FR3055649 A1 FR 3055649A1
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FR
France
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fixing part
floating
frame
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FR1658206A
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Jerome Sable
Sebastien Chasse
Damien Provost
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CETIH Developpement SAS
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CETIH SAS
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    • E06DOORS, WINDOWS, SHUTTERS, OR ROLLER BLINDS IN GENERAL; LADDERS
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    • E06B3/00Window sashes, door leaves, or like elements for closing wall or like openings; Layout of fixed or moving closures, e.g. windows in wall or like openings; Features of rigidly-mounted outer frames relating to the mounting of wing frames
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    • E06B3/822Flush doors, i.e. with completely flat surface with an internal foursided frame
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  • Civil Engineering (AREA)
  • Structural Engineering (AREA)
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Abstract

La présente invention concerne un élément de séparation (1) d'un local comprenant un parement intérieur (16), un parement extérieur (17) et un châssis (15), lesdits parements intérieur (16) et extérieur (17) étant solidarisés de part et d'autre dudit châssis (15), au moins un desdits parements (16, 17) étant sensiblement flottant et possédant au moins un degré de liberté par rapport audit châssis (15) dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements (16, 17). Selon l'invention, ledit parement flottant (16, 17) est solidarisé audit châssis (15) au moyen d'au moins un élément de jonction (50), ledit au moins un élément de jonction (50) comprenant : - une partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17), - une partie fixation (502) audit châssis (15), et - une partie de liaison (503) de ladite partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17) à ladite partie fixation (502) audit châssis (15), ladite partie de liaison (503) étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement dudit parement flottant (16, 17) par rapport audit châssis (15).

Description

® RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE © N° de publication : 3 055 649 (à n’utiliser que pour les commandes de reproduction)
©) N° d’enregistrement national : 16 58206
COURBEVOIE © Int Cl8 : E 06 B 3/54 (2017.01), E 06 B 3/72, F 16 B 11/00
DEMANDE DE BREVET D'INVENTION A1
©) Date de dépôt : 02.09.16. ©) Demandeur(s) : CETIH Société par actions simplifiée
©) Priorité : — FR.
@ Inventeur(s) : SABLE JEROME, CHASSE SEBAS-
TIEN et PROVOST DAMIEN.
(43) Date de mise à la disposition du public de la
demande : 09.03.18 Bulletin 18/10.
©) Liste des documents cités dans le rapport de
recherche préliminaire : Se reporter à la fin du
présent fascicule
(© Références à d’autres documents nationaux ©) Titulaire(s) : CETIH Société par actions simplifiée.
apparentés :
©) Demande(s) d’extension : ® Mandataire(s) : CABINET PATRICE VIDON.
ELEMENT DE SEPARATION D'UN LOCAL A MOYEN DE JONCTION DE PAREMENT A AME ELASTIQUE.
FR 3 055 649 - A1 (5/) La présente invention concerne un élément de séparation (1) d'un local comprenant un parement intérieur (16), un parement extérieur (17) et un châssis (15), lesdits parements intérieur (16) et extérieur (17) étant solidarisés de part et d'autre dudit châssis (15), au moins un desdits parements (16, 17) étant sensiblement flottant et possédant au moins un degré de liberté par rapport audit châssis (15) dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements (16, 17).
Selon l'invention, ledit parement flottant (16, 17) est solidarisé audit châssis (15) au moyen d'au moins un élément de jonction (50), ledit au moins un élément de jonction (50) comprenant:
- une partie de fixation (501 ) audit parement flottant (16, 17),
- une partie fixation (502) audit châssis (15), et
- une partie de liaison (503) de ladite partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17) à ladite partie fixation (502) audit châssis (15), ladite partie de liaison (503) étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement dudit parement flottant (16, 17) par rapport audit châssis (15).
Figure FR3055649A1_D0001
Figure FR3055649A1_D0002
Elément de séparation d'un local à moyen de jonction de parement à âme élastique
1. Domaine de l'invention
Le domaine de l'invention est celui de la conception et de la fabrication d'éléments de séparation d'un local, plus couramment appelés menuiseries.
Un dispositif de séparation d'un local est classiquement mis en oeuvre pour assurer l'obturation, réversible ou non, d'une ouverture ménagée dans une paroi d'un bâtiment, cette paroi pouvant être externe et séparer le bâtiment de l'extérieur ou bien être interne et séparer plusieurs pièces situées dans un bâtiment.
Les dispositifs de séparation d'un local comprennent notamment les fenêtres, les fenêtres de toit, les portes, les portes d'entrée, les portes fenêtre, les portes de garage...
L'invention trouve notamment une application dans le domaine des portes d'entrée.
2. Art antérieur et ses inconvénients
En référence aux figures 1 et 2, une porte d'entrée 1 comprend classiquement un dormant 10, destiné à être solidarisé à demeure dans une ouverture ménagée à cette effet dans une paroi d'un bâtiment, et un ouvrant 11 monté mobile par rapport au dormant 10 entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture, et au moins une position ouverte, dans laquelle il libère au moins partiellement l'ouverture. Pour cela, il est solidarisé au dormant 10 par des moyens de solidarisation adaptés tels que par exemple des paumelles 12.
L'ouvrant 11 comprend un châssis 15 de part et d'autre duquel un parement intérieur 16 et un parement extérieur 17 sont solidarisés à leur périphérie.
Le châssis 15 comprend généralement deux montants latéraux 151 ainsi qu'une traverse supérieure 152 et une traverse inférieure 153. Le châssis 15 délimite avec les parements 16, 17 un espace intérieur 18 qui peut être comblé avec un ou plusieurs matériaux possédant des propriétés d'isolation acoustique et/ou thermique et/ou des propriétés coupe feu.
La porte 1 comprend des moyens d'actionnement pour faire passer l'ouvrant 11 d'une à l'autre de ses positions. Ces moyens d'actionnement comprennent classiquement une poignée 13. Elle comprend également des moyens de verrouillage de l'ouvrant 11 dans sa position de fermeture. Ces moyens de verrouillage comprennent classiquement une serrure 14. La porte comprend encore des éléments assurant l'étanchéité de l'ouvrant avec le dormant.
Le parement intérieur est destiné à être tourné vers l'intérieur du local alors que le parement extérieur est destiné à être tourné vers l'extérieur du local.
De façon plus générale, l'intérieur et l'extérieur désignent l'intérieur et l'extérieur d'un bâtiment ou d'une pièce située à l'intérieur d'un bâtiment.
Dans le cas d'un élément de séparation séparant un bâtiment de l'extérieur, comme c'est par exemple le cas d'une porte d'entrée, le parement intérieur est destiné à être tourné vers l'intérieur du bâtiment. Il n'est donc pas soumis à de fortes variations de température au cours de l'année même s'il peut être soumis à des variations d'hygrométrie, l'hygrométrie pouvant varier à l'intérieur du bâtiment.
Le parement extérieur étant destiné à être tourné vers l'extérieur du bâtiment, il est exposé à de fortes variations de température et/ou d'hygrométrie au cours de l'année. A titre d'exemple, les températures extérieures auxquelles il peut être exposé peuvent varier entre -20°C et 70°C au cours d'une année.
Du fait de ces fortes variations de température et/ou d'hygrométrie, le parement extérieur peut se dilater et se rétracter de manière importante. Ce phénomène est couramment appelé effet bilame. L'ouvrant, dont le châssis est solidaire de la périphérie du parement extérieur, est alors soumis à des phénomènes de déformation et/ou de gauchissement.
Ceci peut engendrer des problèmes de nature technique :
dysfonctionnement du système de verrouillage induisant des difficultés à ouvrir ou à fermer la porte ;
perturbation de l'étanchéité entre le dormant et l'ouvrant.
Ceci peut également engendrer des problèmes de nature esthétique, la déformation de l'ouvrant pouvant être disgracieuse.
Des solutions techniques ont été développées afin de pallier ces inconvénients.
Il est notamment connu de relier entre-eux, au niveau de leur périphérie, les parements intérieur et extérieur d'un élément de séparation d'un local comme une porte, au moyen d'un châssis comprenant deux parties mobiles l'une par rapport à l'autre et présentant deux degrés de liberté dans un plan parallèle aux parements. L'une des parties forme un rail dans lequel coulisse avec jeu l'autre partie formant une glissière. Ainsi, on autorise de légers déplacements du parement extérieur par rapport au châssis, ce qui lui permet de se dilater ou de se rétracter librement par rapport au châssis, et de limiter en conséquence la déformation du châssis et plus généralement de l'ouvrant sous l'effet des variations de température auxquelles le parement extérieur peut être soumis. En effet, sans jeu, le parement extérieur se trouve dans l'impossibilité de se dilater ou de se rétracter librement et peut se déformer et transmettre des efforts de déformation au parement intérieur via le châssis. L'ouvrant se déforme en conséquence.
Une telle solution permet de réduire assez efficacement la déformation de l'ouvrant. Elle peut néanmoins encore être améliorée.
Pour fonctionner de manière efficace, l'assemblage l'une à l'autre des deux parties mobiles du châssis doit être particulièrement minutieux. En effet, les jeux entre les pièces mobiles sont relativement faibles; ils sont juste suffisants pour permettre un petit déplacement relatif sous l'effet de la dilatation ou du retrait du parement extérieur sans être trop importants pour éviter que le parement extérieur ne soit monté trop « flottant », c'est-à-dire qu'il puisse être déplacé manuellement. Ainsi, si l'assemblage des parties mobiles entre elles n'est pas réalisé de manière précise, il peut arriver qu'elles ne soient pas correctement alignées dans leur portion de coopération en coulissement et que l'amplitude de leur déplacement relatif soit faible voir inexistant. Ceci induit un risque de coincement des parties mobiles du châssis. Le parement extérieur n'est alors pas libre, ou à tout le moins pas suffisamment libre de se dilater et de se rétracter sous l'effet des variations de température auxquelles il peut être soumis si bien qu'il peut néanmoins être amené à se déformer engendrant une déformation du châssis de l'ouvrant. Ceci est d'autant plus risqué que la partie coulissante du châssis solidaire du parement extérieur y est généralement solidarisée après avoir été mise en coopération avec l'autre partie du châssis manuellement par un opérateur.
En outre, plus la taille des parements est importante, plus le risque d'observer une amplitude trop faible de déplacement relatif des parties mobiles du châssis est élevé.
Par ailleurs, une telle solution ne permet pas d'autoriser une dilatation ou un retrait du parement extérieur selon une direction diagonale. Or, c'est selon une direction diagonale au parement que l'allongement ou le retrait de celui-ci est le plus important.
Les inventeurs se sont encore aperçu, contrairement à l'a priori de l'homme du métier selon lequel le parement extérieur se dilate et se rétracte seulement selon une direction verticale et selon une direction horizontale, que le parement extérieur peut en réalité se déformer de manière aléatoire dans toutes les directions de son plan.
Le parement extérieur peut également être soumis localement à des températures différentes. Une région inférieure du parement extérieur peut par exemple être exposée à un rayonnement solaire alors qu'une région supérieure du parement peut se trouver à l'ombre.
Cette solution de l'art antérieur ne permet pas non plus d'autoriser une libre déformation aléatoire plane du parement extérieur ni d'autoriser efficacement les déformations libres localisées résultantes d'exposition du parement extérieur à des températures locales variées.
En outre, une telle solution met en oeuvre un nombre relativement important de pièces complexes (notamment les parties mobiles du châssis) ce qui représente un poste de coût important.
La glissière constituant l'une des parties mobiles du châssis est généralement réalisée en alliage d'aluminium, ce qui nuit à l'isolation thermique de la porte.
Une autre solution consiste, plutôt que de mettre en oeuvre un châssis comprenant deux parties mobiles, à solidariser le parement extérieur au châssis au moyen d'un cordon de mastic élastique par exemple en élastomère.
Une telle technique autorise dans une certaine mesure, en théorie, une libre dilatation et un libre retrait du parement extérieur soumis à des variations de température et/ou d'hygrométrie de sorte à limiter le risque que l'ouvrant se déforme sous l'effet de l'effet bilame.
Toutefois, les mastics de ce type sont en réalité trop raides pour véritablement autoriser une libre dilatation et un libre retrait du parement extérieur soumis à des variations de température et/ou d'hygrométrie pour combattre efficacement l'effet bilame sauf à mettre en oeuvre un cordon de mastic élastique relativement volumineux. Ceci nuit toutefois à la compacité de l'assemblage.
En outre, l'application du cordon de mastic, qui est réalisée manuellement par un opérateur, est assez complexe et fastidieuse à réaliser.
3. Objectifs de l'invention
L'invention a notamment pour objectif d'apporter une solution efficace à au moins certains de ces différents problèmes.
En particulier, selon au moins un mode de réalisation, un objectif de l'invention est de fournir un élément de séparation d'un local qui permet de lutter efficacement contre l'effet bilame de sorte à éliminer, ou à tout la moins très fortement limiter, le risque de déformation du parement de son ouvrant soumis à de fortes variations de température et/ou d'hygrométrie.
Notamment, l'invention a pour objectif, selon au moins un mode de réalisation, de fournir un tel élément de séparation d'un local qui autorise des libres dilatations et retraits aléatoires et/ou localisés du parement de son ouvrant soumis à de fortes variations de température et/ou d'hygrométrie.
Un autre objectif de l'invention est, selon au moins un mode de réalisation, de fournir un tel élément de séparation d'un local qui soit simple de conception et/ou simple à fabriquer.
Un autre objectif de l'invention est, selon au moins un mode de réalisation, de fournir un tel élément de séparation d'un local qui possède de bonnes propriétés d'isolation thermique.
Un autre objectif de l'invention est, selon au moins un mode de réalisation, de fournir un tel élément de séparation d'un local qui soit relativement compact.
4. Présentation de l'invention
Pour ceci, l'invention propose un élément de séparation d'un local comprenant un parement intérieur, un parement extérieur et un châssis, lesdits parements intérieur et extérieur étant solidarisés de part et d'autre dudit châssis, au moins un desdits parements étant sensiblement flottant et possédant au moins un degré de liberté par rapport audit châssis dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements.
Selon l'invention, ledit parement flottant est solidarisé audit châssis au moyen d'au moins un élément de jonction, ledit au moins un élément de jonction comprenant :
une partie de fixation audit parement flottant, une partie fixation audit châssis, et une partie de liaison de ladite partie de fixation audit parement flottant à ladite partie fixation audit châssis, ladite partie de liaison étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement dudit parement flottant par rapport audit châssis.
Ainsi, selon cet aspect, l'invention consiste à relier au moins un parement, en particulier celui destiné à être exposé à de fortes variations de température et/ou d'hygrométrie, au châssis d'un élément de séparation d'un local au moyen d'un ou de plusieurs éléments de jonction comprenant une partie de fixation au parement, une partie de fixation au châssis, ces parties de fixation étant liées entre elles par une partie de liaison souple déformable élastiquement.
Une telle partie de liaison souple et élastique présente l'avantage d'être suffisamment rigide pour supporter efficacement le poids du parement et d'être suffisamment souple pour autoriser une libre dilatation et un libre retrait du parement soumis à de fortes variations de température et/ou d'hygrométrie par rapport au châssis, contrairement au cordon de mastic élastique de l'art antérieur. Sa mise en oeuvre permet ainsi de lutter efficacement contre l'effet bilame.
Une telle partie de liaison souple et élastique présente également l'avantage d'être nettement plus simple de conception et à fabriquer qu'un châssis à parties mobiles selon l'art antérieur. Il ne nécessite en particulier pas de centrage manuel de parties de châssis mobiles l'une par rapport à l'autre, l'élément de jonction prenant naturellement une position centrée à l'équilibre (lorsqu'il n'est pas soumis à des contraintes).
Une telle partie de liaison souple et élastique présente encore l'avantage d'éliminer le risque de coincement inhérent au châssis à parties mobiles, dans la mesure où il autorise la dilatation et le retrait du parement du fait de sa déformation élastique et non par coulissement dans un logement de guidage comme un rail.
Selon une variante possible, ledit parement flottant possède une pluralité de degrés de liberté par rapport audit châssis dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements.
La mise en oeuvre de la partie de liaison élastique permet ainsi au parement de se dilater et rétracter de manière aléatoire et localisée dans toutes les directions.
Selon une variante possible, ladite partie de liaison souple comprend un corps souple élastique à âme creuse.
La mise en oeuvre d'une telle âme creuse permet de conférer de manière simple et efficace à la partie de liaison souple suffisamment d'élasticité pour permettre au parement de se dilater et rétracter de manière aléatoire et localisée dans toutes les directions.
Selon une variante possible, ladite âme creuse loge un matériau alvéolaire.
Ceci permet d'augmenter la résistance mécanique de la partie de liaison souple pour lui permettre de soutenir suffisamment le parement tout en lui conférant l'élasticité nécessaire pour permettre au parement de se dilater et rétracter.
Selon une variante possible, ladite partie de liaison souple est constitué par un matériau alvéolaire.
Selon une variante possible, ledit châssis comprend :
un premier logement pour ladite partie de fixation audit châssis dudit élément de jonction ;
un deuxième logement pour ladite partie de liaison souple ; ladite partie de fixation audit parement flottant s'étendant en dehors desdits premier et deuxième logements.
Selon une variante possible, lequel ladite partie de fixation audit châssis est emmanchée à force dans ledit premier logement et ladite partie de fixation audit parement flottant est fixée à celui-ci par collage.
Le retrait et la dilatation du parement sont ainsi obtenus du fait de la seule déformation de l'élément de jonction, en particulier de sa partie de liaison souple, et non par le coulissement de l'élément de jonction, en particulier des ses partie de fixation au châssis et de liaison, dans un logement de guidage. Ceci permet de fiabiliser la libre dilatation/retrait du parement comparativement aux techniques de l'art antérieur comprenant des éléments coulissants qui peuvent se coincer et empêcher le parement de se dilater/rétracter librement.Selon une variante possible, chaque partie de fixation audit parement flottant, chaque partie fixation audit châssis, et chaque partie de liaison élastique forment un élément de jonction monobloc.
Un élément de jonction monobloc signifie qu'il constitue une unique pièce. Cette unique pièce pourra toutefois éventuellement être constituée de plusieurs parties liées entre elles pour former un ensemble monobloc. Il sera néanmoins préférentiellement réaliser d'une seule pièce monobloc.
La structure monobloc de l'élément de jonction lui confère beaucoup de simplicité notamment en terme de production de stockage et de mise en place.
Selon une variante possible, lesdites parties de fixation et ladite partie de liaison souple sont réalisées dans un ou plusieurs matériaux ayant des rigidités différentes.
Selon une variante possible, un élément de séparation selon l'invention comprend une pluralité d'éléments de jonction ponctuels répartis sensiblement uniformément à la périphérie dudit châssis.
Selon une variante possible, ledit au moins un élément de jonction est réalisé par un procédé de fabrication continu.
L'invention concerne également un élément de jonction pour solidariser un parement d'un élément de séparation d'un local au châssis de celui-ci, ledit élément de jonction comprenant :
une partie de fixation audit parement flottant, une partie fixation audit châssis, et une partie de liaison de ladite partie de fixation audit parement flottant à ladite partie fixation audit châssis, ladite partie de liaison étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement dudit parement flottant par rapport audit châssis, ledit parement étant sensiblement flottant et possédant au moins un degré de liberté par rapport audit châssis dans un plan essentiellement parallèle au plan dudit parement.
Selon une variante possible, ladite partie de liaison souple comprend un corps souple élastique à âme creuse.
Selon une variante possible, ladite âme creuse loge un matériau alvéolaire.
Selon une variante possible, ladite partie de liaison souple est constitué par un matériau alvéolaire.
Selon une variante possible, chaque partie de fixation audit parement, chaque partie fixation audit châssis, et chaque partie de liaison élastique forment un élément de jonction monobloc.
5. Liste des figures
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description suivante de modes de réalisation particuliers, donnée à titre de simple exemple illustratif et non limitatif, et des dessins annexés parmi lesquels :
la figure 1 illustre un illustre une vue de face d'une porte selon l'art antérieur ou l'invention ;
la figure 2 illustre une vue en coupe A-A (1) selon l'axe A-A de la porte selon l'art antérieur illustrée à la figure 1 ;
les figures 3 et 4 illustrent des vues en coupe transversale et en perspective d'un châssis selon l'invention ;
les figures 5, 6, 7 et 8 illustrent des vues en coupe transversale et en perspective de variantes d'un élément de jonction selon l'invention ;
les figures 9 et 10 illustrent des vues en coupe A-A (2) selon l'axe A-A de la porte selon l'invention illustrée à la figure 1 dans un état nominal et dans un état dilaté ou rétracté ;
les figures 11, 12 et 13 illustrent des vues de face d'une porte selon l'invention avec différentes variantes de positionnement du ou des éléments de jonction ; la figure 14 illustre en vue en coupe transversale en perspective d'un exemple d'élément de jonction ponctuel ;
la figure 15 illustre illustrent des vues en coupe A-A (3) selon l'axe A-A d'une variante de la porte illustrée à la figure 1 selon laquelle le parement intérieur et le parement extérieur sont solidarisés au châssis au moyen d'au moins un élément de jonction ;
les figures 16 et 17 illustrent des vues en coupe A-A (4) et A-A (5) selon l'axe A-A de variantes de la porte illustrée à la figure 1 à châssis simplifié de l'invention pour solidariser un ou deux parements au châssis au moyen d'un ou plusieurs éléments de jonction.
6. Description de modes de réalisation particuliers
6.1. Architecture
On présente en relation avec les figures 1 et 3 à 17 différentes variantes d'une porte d'entrée selon l'invention.
La présente invention s'applique toutefois à d'autres types d'éléments de séparation d'un local, comme par exemple une fenêtre, une porte fenêtre, une porte de garage ou autre. Plus généralement, elle s'applique à tout type d'élément de séparation d'un local comprenant un parement susceptible d'être soumis à des variations de température et/ou d'hygrométrie.
Une porte d'entrée 1 comprend classiquement un dormant 10, destiné à être solidarisé à demeure dans une ouverture ménagée à cette effet dans une paroi d'un bâtiment, et un ouvrant 11 monté mobile par rapport au dormant 10 entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture, et au moins une position ouverte, dans laquelle il libère au moins partiellement l'ouverture. Pour cela, il est solidarisé au dormant 10 par des moyens de solidarisation adaptés tels que par exemple des paumelles 12.
Dans le présent mode de réalisation, il s'agit d'une porte d'entrée 1 à un ouvrant à frappe. Il pourrait également s'agir d'une porte à plusieurs ouvrants à frappe et/ou à translation.
L'ouvrant 11 comprend un châssis 15 de part et d'autre duquel un parement intérieur 16 et un parement extérieur 17 sont solidarisés préférentiellement à leur périphérie.
Le châssis 15 comprend généralement des montants latéraux 151 ainsi qu'une traverse supérieure 152 et une traverse inférieure 153. Le châssis 15 délimite avec les parements 16, 17 un espace intérieur 18 qui peut être comblé avec un ou plusieurs matériaux possédant des propriétés d'isolation acoustique et/ou thermique et/ou coupe feu.
La porte 1 comprend des moyens d'actionnement pour faire passer l'ouvrant 11 d'une à l'autre de ses positions. Ces moyens d'actionnement comprennent classiquement une poignée 13. Elle comprend également des moyens de verrouillage de l'ouvrant 11 dans sa position de fermeture. Ces moyens de verrouillage comprennent classiquement une serrure 14. La porte comprend encore des éléments assurant l'étanchéité de l'ouvrant avec le dormant.
Comme il ressortira plus clairement par la suite, au moins un des parements, préférentiellement le parement extérieur soumis à de fortes variations de température et/ou d'hygrométrie, est sensiblement flottant et possède au moins un degré de liberté par rapport au châssis dans un plan essentiellement parallèle aux plans des parements. En d'autres termes, ce parement est découplé du châssis.
Au sens de l'invention, la notion de parement flottant ne signifie pas que le parement peut-être déplacé manuellement par rapport au châssis. Cela signifie davantage qu'il peut se déplacer par rapport au châssis lorsqu'il se dilate ou de rétracte. Le déplacement du parement flottant par rapport au châssis résulte essentiellement de sa dilatation ou de son retrait. Dans ces deux cas, sa surface augmente ou diminue ce qui implique un déplacement relatif du parement flottant par rapport au châssis.
Selon le principe de l'invention, le parement flottant est solidarisé au châssis 15 au moyen d'au moins un élément de jonction 50, cet élément de jonction 50 comprenant :
une partie de fixation 501 au parement flottant ; une partie fixation 502 au châssis 15, et une partie de liaison 503, qui relie entre elles les parties de fixation 501, 502 ; la partie de liaison étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement du parement flottant par rapport au châssis 15.
Les contours de la partie de liaison 503, qui constitue une partie de rappel élastique, délimitent un espace creux 504 qui constitue l'âme creuse de l'élément de jonction 50. Cet espace creux peut être clôt ou bien être ouvert à un ou plusieurs endroits par exemple une ou plusieurs extrémités. Cet espace peut être comblé d'air ou d'un autre gaz bénéficiant de propriétés thermiques supérieures (par exemple moins sensible aux variations de température en terme volume). Dans une variante, il peut être comblé par un matériau alvéolaire. La partie de rappel élastique 503 pourra également ne pas être creuse mais être entièrement réalisée en matériau alvéolaire.
Dans ce mode de réalisation, la partie de rappel élastique 503 présente une section transversale essentiellement elliptique. Dans les variantes illustrées aux figures 7 et 8, cette section pourra être essentiellement circulaire ou essentiellement rectangulaire voire carrée. D'autres formes peuvent toutefois être envisagées.
L'élément de jonction 50 peut être obtenu par un procédé de fabrication continu comme par exemple l'extrusion ou la pultrusion. Il pourrait encore être obtenu par moulage. Il sera réalisé dans un matériau élastique, notamment à mémoire de forme, préférentiellement en élastomère. Il pourrait également être réalisé dans un matériau plastique plus dure mais possédant des propriétés élastiques. Il pourrait encore être réalisé dans un matériau métallique élastique bien que cela soit moins avantageux en terme d'isolation thermique. A titres d'exemples, l'élément de jonction (parties de fixation et partie de rappel élastique) peut être réalisé à partir d'un ou de la combinaison de plusieurs des matériaux suivants :
élastomère, thermoplastique, matériaux de type alvéolaire, matériau composite ; alliage d'aluminium, inox, acier ressort, alliage à mémoire de forme (nickel, titane...).
Selon le matériau dans lequel il sera réalisé, l'élément de jonction pourra assurer la fonction d'un rupteur de pont thermique.
Du fait de ses propriétés élastiques, l'élément de jonction 50 peut se déformer lorsqu'il est soumis à des contraintes puis reprendre sa forme initiale, au moins essentiellement, lorsque ces contraintes deviennent suffisamment faibles.
La partie de fixation 501 au parement flottant (en l'occurrence le parement extérieur 17), la partie de fixation 502 au châssis 15 et la partie de rappel élastique 503 forment dans ce mode de réalisation, un élément de jonction monobloc, c'est-à-dire constituant une unique pièce.
L'élément de jonction pourra être réalisé en un seul matériau. En d'autres termes, les parties de fixation et la partie de liaison élastique pourront être constituées du même matériau.
Alternativement, l'élément de jonction pourrait être constitué de plusieurs éléments fixés entre eux, bien que cela soit plus complexe. Ces éléments pourront être réalisés dans des matériaux différents. Par exemple, les parties de fixation pourront être réalisées dans un alliage d'aluminium alors que la partie de liaison élastique pourra être réalisée en élastomère. Ces éléments pourront être réalisés dans un même matériau avec des rigidités différentes. Par exemple, les parties de fixation pourront être réalisées dans un élastomère rigide alors que la partie de liaison élastique pourra être réalisée en élastomère plus souple.
Les parties de fixation seront préférentiellement plus rigides que la partie de liaison élastique.
Ainsi que cela est représenté sur les figures 3 et 4, le châssis 15 comprend : un premier logement 154 apte à recevoir la partie de fixation 502 au châssis 15 de l'élément de jonction 50 ;
un deuxième logement 155 apte à recevoir la partie de rappel élastique 503 de l'élément de jonction 50.
Ces logements 154, 155 définissent par exemple une rainure le long des montants latéraux 151, de la traverse supérieure 152 et de la traverse inférieure 153 du châssis 15. Ces logements peuvent être ménagés seulement sur certain montant latéraux et/ou certaines traverses.
La figure 9 illustre l'assemblage d'un parement intérieur 16 et d'un parement extérieur 17 au châssis 15, le parement extérieur 17 étant solidarisé au châssis 15 au moyen d'un élément de jonction 50. Alternativement ou en complément, le parement intérieur 16 pourrait être solidarisé au châssis 15 au moyen d'un élément de jonction 50.
La partie de fixation 502 au châssis 15 est emmanchée à force dans le premier logement 154 du châssis. Les dimensions de ce logement 504 et celle de la partie de fixation 502 au châssis sont choisies en conséquence de sorte qu'il n'y est pas de glissement de la partie de fixation 502 dans le premier logement 154 après solidarisation de l'élément de jonction 50 au châssis 15.
La solidarisation de l'élément de jonction 50 au châssis 15 peut être obtenue en faisant coulisser à force l'élément de jonction 50, en l'occurrence sa parie de fixation 502 et sa partie de rappel élastique 503, dans les premier 154 et deuxième 155 logements du châssis 15 le long de l'axe longitudinal de ces logements (cf. flèche A figure 9).
De manière alternative, l'élément de jonction 50, en particulier ses partie de fixation 502 et partie de rappel élastique 503, peut être enfoncé dans les premier 154 et deuxième 155 logements en exerçant un effort selon un axe essentiellement perpendiculaire au plan des parements (cf. flèche B figure 9). Dans ce cas, les extrémités 5021, 5022 de la partie de jonction 502 au châssis 15 se déformeront pour se rapprocher au passage du deuxième logement 155 avant de reprendre leur forme initiale, sous l'effet de leur élasticité, pour venir se loger dans le premier logement 154.
Une fois l'élément de jonction 50 solidarisé au châssis 15, sa partie de fixation 501 au parement flottant, en l'occurrence le parement extérieur 17, s'étend en dehors des premier 154 et deuxième 155 logements.
La surface de la partie de fixation 501 au parement flottant 17 tournée vers le châssis 15 affleure de préférence essentiellement le châssis.
Le parement extérieur 17 est fixé à la partie de fixation 501 préférentiellement par collage. Il pourrait alternativement l'être par d'autres moyens comme par exemple par sertissage.
En référence à la figure 11, un unique élément de jonction 50 peut être mis en oeuvre pour assurer la solidarisation d'un parement au châssis. Dans ce cas, l'élément de jonction 50 présentera un contour de forme essentiellement similaire à celle du contour du châssis 15, à savoir essentiellement rectangulaire, et s'étendra tout le long du contour du châssis.
En référence à la figure 12, plusieurs éléments de jonction 50 peuvent être mis en œuvre pour assurer la solidarisation du parement flottant au châssis. Au moins un élément de jonction 50 pourra par exemple être solidarisé à chaque montant latéral 151, à la traverse supérieure 152 et à la traverse inférieure 153 du châssis. Le nombre d'éléments de jonctions 50 sur chaque montant latéral 151, et sur les traverses supérieure 152 et inférieure 153 pourra toutefois être différent.
En référence à la figure 13, une pluralité d'éléments de jonction 50, dits éléments de jonction ponctuel, pourra être répartie tout le long de la périphérie du châssis 15. Cette répartition pourra être ou non uniforme.
La figure 14 illustre une vue en coupe transversale et en perspective d'un exemple d'élément de jonction ponctuel 50. Dans cet exemple, la partie de rappel élastique 503 présente essentiellement la forme d'une ellipse tridimensionnelle. Bien entendu, toute autre forme adaptée peut être mise en œuvre telles qu'une sphère, un cube ou autre. Un tel élément de jonction ponctuel pourra par exemple être obtenu par moulage ou impression 3D.
Le ou les éléments de jonctions sont préférentiellement placé(s) à la périphérie du parement concerné.
Tel que cela vient d'être décrit, seul le parement extérieur ou éventuellement le parement intérieur peut être fixé au châssis au moyen d'un ou plusieurs éléments de jonction. Dans des variantes, il est également possible que les parements intérieur et extérieur soient solidarisés au châssis au moyen d'un ou plusieurs éléments de jonction. La figure 15 illustre une variante de ce type.
Dans une variante simplifiée, illustrée à la figure 16, la châssis peut ne pas comprendre de premier et deuxième logements respectivement pour la partie de fixation au châssis et la partie de rappel élastique du ou des éléments de jonction. Dans ce cas, la partie de jonction 502 au châssis 15 du ou des éléments de jonction 50 peut être simplement solidarisée contre la surface du châssis 15 tournée vers le parement correspondant. Cette fixation est préférentiellement réalisée par collage ou par un autre moyen adapté comme par exemple le sertissage. Bien évidemment, cette variante est moins compacte que la précédente.
La figure 17 illustre la mise en œuvre de cette variante simplifiée pour la solidarisation des deux parements au châssis au moyen d'un ou plusieurs éléments de jonctions.
6.2. Fonctionnement
Le fonctionnement d'une porte selon l'invention est plus particulièrement décrit en relation avec les figures 9 et 10.
La figure 9 illustre l'état d'équilibre du parement extérieur 17 lorsqu'il n'est pas soumis à des variations de température et/ou d'hygrométrie. Il se trouve alors dans un état dans lequel il n'a subit ni dilatation ni retrait.
Dans cet état d'équilibre, le ou les éléments de jonction 50 se trouvent dans un état non déformé.
Lorsque le parement extérieur 17 se dilate ou se rétracte sous l'effet de variations de température et/ou d'hygrométrie pour atteindre un état dilaté ou rétracté, sa surface varie globalement ou plus ponctuellement dans certaines zones. Pour autoriser ces variations dimensionnelles du parement extérieur, la partie de rappel élastique 203 du ou des éléments de jonction 50 se déforme élastiquement tel que cela est visible sur la figure 10 qui illustre un exemple d'état déformé de l'élément de jonction. Le déplacement visible sur cette figure est dans une direction et un sens. Il est en réalité possible dans plusieurs directions et dans plusieurs sens. La partie de fixation 201 au parement se déplace alors en dehors des logements du châssis 15 en regard de celui-ci. Ce déplacement est visible en comparant les figures 9 et 10 et en observant le décalage d'axe de l'élément de jonction.
Lorsque le parement n'est plus soumis à des variations de température et/ou d'hygrométrie, il retrouve ses dimensions d'état d'équilibre. Le ou les éléments de jonction retournent élastiquement leur état non déformé.
Chaque élément de jonction autorise un déplacement, selon son axe transversal, du parement flottant dans un plan essentiellement parallèle au plan des parements (cf. flèche C figure 10). Il autorise également un déplacement, selon son axe longitudinal, du parement flottant dans un plan essentiellement parallèle au plan des parements (cf. flèches A figure 9). Dans la pratique, il autorise également des déplacements du parement flottant selon une multitude d'axes dans un plan essentiellement parallèle au plan des parements. Le parement flottant peut alors se dilater et se rétracter librement par rapport au châssis non seulement selon une direction verticale et selon une direction horizontale dans le plan des parements, mais également de manière aléatoire et localisée dans toutes les directions de son plan.
Du fait de l'élasticité du ou des éléments de jonction, le parement flottant est autocentré par rapport au châssis.

Claims (15)

  1. REVENDICATIONS
    1. Elément de séparation d'un local (1) comprenant un parement intérieur (16), un parement extérieur (17) et un châssis (15), lesdits parements intérieur (16) et extérieur (17) étant solidarisés de part et d'autre dudit châssis (15), au moins un desdits parements (16, 17) étant sensiblement flottant et possédant au moins un degré de liberté par rapport audit châssis (15) dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements (16,17), caractérisé en ce que ledit parement flottant (16, 17) est solidarisé audit châssis (15) au moyen d'au moins un élément de jonction (50), ledit au moins un élément de jonction (50) comprenant :
    une partie de fixation (501) audit parement flottant (16,17), une partie fixation (502) audit châssis (15), et une partie de liaison (503) de ladite partie de fixation (501) audit parement flottant (16,17) à ladite partie fixation (502) audit châssis (15), ladite partie de liaison (503) étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement dudit parement flottant (16, 17) par rapport audit châssis (15).
  2. 2. Elément de séparation (1) selon la revendication 1 dans lequel ledit parement flottant (16, 17) possède une pluralité de degrés de liberté par rapport audit châssis (15) dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements (16,17).
  3. 3. Elément de séparation (1) selon la revendication 1 ou 2 dans lequel ladite partie de liaison (503) souple comprend un corps souple élastique à âme creuse (504).
  4. 4. Elément de séparation (1) selon la revendication 3 dans lequel ladite âme creuse (504) loge un matériau alvéolaire.
  5. 5. Elément de séparation (1) selon la revendication 1 ou 2 dans lequel ladite partie de liaison souple (503) est constitué par un matériau alvéolaire.
  6. 6. Elément de séparation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel ledit châssis (15) comprend :
    un premier logement (154) pour ladite partie de fixation (502) audit châssis (15) dudit élément de jonction (50) ;
    un deuxième logement (155) pour ladite partie de liaison souple (503) ; ladite partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17) s'étendant en dehors desdits premier (154) et deuxième (155) logements.
  7. 7. Elément de séparation (1) selon la revendication 6 dans lequel ladite partie de fixation (502) audit châssis (15) est emmanchée à force dans ledit premier logement (154) et ladite partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17) est fixée à celui-ci par collage.
  8. 8. Elément de séparation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel chaque partie de fixation (501) audit parement flottant (16, 17), chaque partie fixation (502) audit châssis (15), et chaque partie de liaison élastique (5043) forment un élément de jonction (50) monobloc.
  9. 9. Elément de séparation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 dans lequel lesdites parties de fixation (501, 502) et ladite partie de liaison souple (503) sont réalisées dans un ou plusieurs matériaux ayant des rigidités différentes.
  10. 10. Elément de séparation (1) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 comprenant une pluralité d'éléments de jonction (50) ponctuels répartis sensiblement uniformément à la périphérie dudit châssis (15).
  11. 11. Elément de jonction (50) pour solidariser un parement (16, 17) d'un élément de séparation d'un local (1) au châssis (15) de celui-ci, ledit parement (16, 17) étant sensiblement flottant et possédant au moins un degré de liberté par rapport audit châssis (15) dans un plan essentiellement parallèle aux plans desdits parements (16, 17), ledit élément de jonction (50) comprenant :
    une partie de fixation (501) audit parement flottant (16,17), une partie fixation (502) audit châssis (15), et une partie de liaison (503) de ladite partie de fixation (501) audit parement flottant (16,17) à ladite partie fixation (502) audit châssis (15), ladite partie de liaison (503) étant souple et se déformant élastiquement pour autoriser le déplacement dudit parement flottant (16, 17) par rapport audit châssis (15).
  12. 12. Elément de jonction (50) selon la revendication 11 dans lequel ladite partie de liaison souple (503) comprend un corps souple élastique à âme creuse (504).
  13. 13. Elément de jonction (50) selon la revendication 12 dans lequel ladite âme creuse (504) loge un matériau alvéolaire.
  14. 14. Elément de jonction (50) selon la revendication 11 dans lequel ladite partie de liaison souple (503) est constitué par un matériau alvéolaire.
  15. 15. Elément de jonction (50) selon l'une quelconque des revendications 11 à 14 dans lequel chaque partie de fixation (501) audit parement (16, 17), chaque partie fixation (502) audit châssis (15), et chaque partie de liaison élastique (503) forment un élément de jonction (50) monobloc.
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Cited By (3)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
EP3859118A1 (fr) * 2020-01-31 2021-08-04 Euradif Ouvrant de porte equipe d'un cadre a epaisseur adaptable
FR3106845A1 (fr) * 2020-01-31 2021-08-06 Euradif Ouvrant de porte equipe d’un systeme de compensation des dilatations
WO2021180844A1 (fr) * 2020-03-11 2021-09-16 BEKON Lärmschutz & Akustik GmbH Porte de protection contre le bruit

Citations (4)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
DE1509523A1 (de) * 1962-07-24 1969-06-12 Klenke Bernhard Schalldaemmende,bewegliche Wandelemente
FR2890096A1 (fr) * 2005-08-31 2007-03-02 Millet Ind Atlantique Sa Porte isolante
EP1918501A1 (fr) * 2006-11-02 2008-05-07 Lapeyre Elément de séparation pour local
FR2927113A1 (fr) * 2008-01-31 2009-08-07 Yvon Caillaud Ouvrants dans le domaine de la menuiserie

Patent Citations (4)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
DE1509523A1 (de) * 1962-07-24 1969-06-12 Klenke Bernhard Schalldaemmende,bewegliche Wandelemente
FR2890096A1 (fr) * 2005-08-31 2007-03-02 Millet Ind Atlantique Sa Porte isolante
EP1918501A1 (fr) * 2006-11-02 2008-05-07 Lapeyre Elément de séparation pour local
FR2927113A1 (fr) * 2008-01-31 2009-08-07 Yvon Caillaud Ouvrants dans le domaine de la menuiserie

Cited By (4)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
EP3859118A1 (fr) * 2020-01-31 2021-08-04 Euradif Ouvrant de porte equipe d'un cadre a epaisseur adaptable
FR3106845A1 (fr) * 2020-01-31 2021-08-06 Euradif Ouvrant de porte equipe d’un systeme de compensation des dilatations
FR3106846A1 (fr) * 2020-01-31 2021-08-06 Euradif Ouvrant de porte equipe d’un cadre a epaisseur adaptable
WO2021180844A1 (fr) * 2020-03-11 2021-09-16 BEKON Lärmschutz & Akustik GmbH Porte de protection contre le bruit

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