CONTRAT DE

MAITRISE D’ OEUVRE

Le présent contrat de maîtrise d’œuvre concerne l’opération définie

ci-après :
Objet : rénovation du bien Yopougon Niangon1 sud Sicogi a gauche

Le bien se destine a :
des appartements résidences de passage ,courtes et moyennes durée.
Destiné a la classe populaire et moyenne et expatrié a petit budget .

Details des travaux :

1)L’extérieur du bien :
#Recherche de fuite et réfection de la toiture pour le chambre ,salon et les 2
studios .(coté gauche)
#coupure tôle du voisin d’en face et installation d’une gouttière pour empêcher l’eau
qui coule de son toit de verser sur ma toiture
#évacuation avec pause une gouttière qui descend l’eau de pluie au sol en rejoignant
les 2 premières sorties d’eau de pluie
# étanchéité et crépissage ou peinture de tout le bâtiment .le moins cher
#installation de luminaire devant l ‘entree qui détecte la présence de personne pour les
2 entres principales

2)entrée du chambre ,salon :

#ponçage , peinture grille et porte d’entrée
#peinture des murs intérieurs
#installation de luminaire qui détecte la présence de personne
#douche visiteur :remplacer le lavabo trop grand par le petit lavabo présent dans un
des studios ,
l’installer de manière a ce que la douche et toilette soit plus facile a utiliser
# étanchéité et évacuation d’eau au plafond ,au dessus de l’entrée dans la maison
a)salon :
#peinture
#cadre de porte entre le salon et la chambre a rénover et peinture
#installation de luminaire
#leger staff au plafond (voir photo)
#réfection étanchéité sur 10 mètres du mur mitoyen avec le voisin coté gauche quand
la maison est en face de vous
#installation de moustiquaire au fenêtre

b)salle a manger :
#carrelage changer les carreaux pas présentable u faire un style carreau cassé au sol et
peinture ( voir photo)
#peinture
#leger staff au plafond (voir photostaff salle a manger )
#retirer le robinet
#installation de moustiquaire au fenêtre

c)cuisine:
#installation meuble simple cuisine et lavabo /armoire (voir photo cuisine )
#prévoir sortie et arrivée d’eau
# réaménager l évacuation d’eau usé
#installation de moustiquaire au fenêtre
#deplacer les 2 prises existantes pour le frigidaire et le micro onde
D)prévoir arrivée eau machine a laver

d)chambre :
#peinture
#luminaire
#leger staff au plafond (voir photo staff chambre )
#prévoir clim
#armoire simple a monter
#installation de moustiquaire au fenêtre

e)Douche
a)installation d’un lavabo et miroir
B)suppression du bidet
C)installation d’un chauffe eau

E)installation baignoire électrique

Pompe a eau 1500 w
Pompe a air 550 w
Chauffe eau 1500 w

f)espace terrasse
a)peinture mur
b)installation d’une grille de sécurité pour empêcher entrée dans la chambre

2 e partie =2 studios a gauche .le plombier devra prévoir que le coté droit va monter
en R+1

3) cour :
A)entrée et cour :
#Resolidifier le mur et le cadre de la porte d’entrée
#ponçage ,réfection et peinture des portes
#béton au sol étanche (selon le prix avec ou sans carrelage)
#évacuation eau usée et diamètre des tuyaux a revoir pour matériel durable
#renovation tout le système de plomberie (tes,sortie pex…)
#peinture mur
#regard ,siphon et évacuation d’eau a vérifier
# installation de moustiquaire au fenêtre

4)escalier:
#crépissage, peinture et étanchéité .prevoir de couvrir les escaliers afin que sa reste
propre et l ‘eau ne vienne pas attaquer le travail fait en attendant le R +1

5)1er studio :
#etancheité toiture
#rénovation porte (voir photo porte )
#installation armoire
#carrelage douche et cuisine a ameliorer
#refaire cadre porte cuisine
#luminaire
#changement toilette
#changement douche
#Changement fenêtre qui est dans la cuisine pareil que celle du salon pour que se soit
homogène
#peinture
#leger staff au plafond (voir photo)
#Installation clim
# installation de moustiquaire au fenêtre
#reamenagement de la douche qui va etre rétréci pour installer un espace bureau
Deplacer le lavabo et miroir .creer une fenêtre et une porte coulissante pour fermer la
douche

6)2 e studio :
#etancheité toiture
#changement porte d’entée / creer une porte coulissante pour fermer la douche
#Cree armoire
#agrandissement fenêtre
#creation d’une fenêtre
#augmenter carreau douche pour qu il arrive a hauteur de tête
#ouvrir mur et creer une porte entre le salon et la cuisine
#peinture, carreau pour la cuisine
#remplacer porte en bois cuisine qui donne sur la cour par une grille ou on voit pas a l
intérieur mais laisse passer l air
#Installation clim
# installation de moustiquaire au fenêtre
# prise tv
#clim

3e partie (les 3 studios ) de droite :

7) demolizione dalle au dessus du 1 er studio et
et refaire couler une autre protection dessus en vue de recevoir un R+1

8) 3e studio :
Le 1er en partant du fond .
#casser et reconstruire le plafond
#peinture et réfection porte (voir photo)
#sol a refaire dans la douche
#carrelage a refaire dans la douche jusqu au niveau de la ceinture
# prévoir isolement sonore et entrée d’air et sortie d’air insonorisé
#changement robinet
#Installation clim
# installation de moustiquaire au fenêtre

# a voir selon le prix que sa rajoute casser mur pour agrandir et creer cuisine sinon
laisser comme sa
# rajouter 4 prise , prise tv
#clim

9) 4e studio :
#améliorer la séparation entre la cuisine et la chambre, rajouter une porte coulissante
ou porte accordéon
#découpe et creation d’une fenêtre extérieur
#échanger le lavabo de la douche du studio avec celui du 2 pièce: chambre ,salon
#réfection cuisine
#creation porte fenêtre
#creation armoire
#Installation clim
#installation de moustiquaire au fenêtre
#ameliorer carrelage sol douche
#installation prise tv

17)5e studio :
#creation d’une séparation entre la cuisine et la chambre, rajouter une porte
coulissante ou porte accordéon
#découpe et creation d’une fenêtre extérieur
#réfection cuisine (voir photo)
#placer un lavabo dans la douche
#creation porte fenêtre
#creation armoire ou achat armoire
#Installation clim
# installation de moustiquaire au fenêtre
#changer carrelage sol douche

18 )façade et étanchéité extérieur

a)Le moins cher mais propre

Adresse :
PARTIES CONTRACTANTES : entre les soussignés :
Le maître d’ouvrage :

Me. …………………, contractant en son nom personnel

Adresse : téléphone : ……………..
…………….. mail : ……………@………….
……………..
France

Le maître d’oeuvre:
M. ………………… contractant sous l’enseigne …………………….
Dûment habilité en qualité de maître d’œuvre,
Adresse : Téléphone : ………………………..
…………………………. Mail : ……………….@………………
………………………….
France Siret / APE : …………………………………..

A remplir par le maitre d’oeuvre :

Devis prévisionnel de l’ensemble des travaux :

Date de debut de chantier

Date de fin de chantier :

DEFINITION :
Les termes « maître d’ouvrage » désigne la personne physique ou
morale pour le compte de laquelle la
mission est créée et qui en paye les honoraires.
PROGRAMME :
Le maître d’ouvrage définit son programme, l’enveloppe financière
dont il dispose et le délais d’exécution
souhaité, produit le titre de propriété, fournit, selon le cas, à la
demande du maître d’œuvre, les
renseignements et documents suivants : levés de géomètre, relevés
des bâtis et héberges, certificat
d’urbanisme, servitudes, résultat et analyses de la campagne des
sondages, règlements de copropriété ou de
lotissements, documents photographiques ou autres permettant
l’intégration du projet dans le site, etc…
RESPONSABILITES ET ASSURANCES :
Le maître d’œuvre assumera les responsabilités professionnelles
définies par les lois et règlements en
vigueur et particulièrement celles édictées par les articles 1792,
1792-2, 1793-3 et 2270 du code civil, dans
les limites de la mission qui lui est confiée par le maître d’ouvrage
et sans obligation solidaire ni « in-
solidum ».
Le maître d’œuvre joint son attestation d’assurance couvrant sa
responsabilité professionnelle.

CONTENU DE LA MISSION :
La mission confié au maître d’œuvre par le maître d’ouvrage se
décompose en plusieurs phases, ci après
définies.
Toute modification du programme ou de la réglementation
entraînant de nouvelles études où la reprise
partielle de celle-ci, donnera lieu à une rémunération
complémentaire fixée préalablement par les parties :
elle fera l’objet d’un avenant au contrat.
ETUDES D’AVANT-PROJETS :
- ETUDES D’AVANT PROJET SOMMAIRE
Le maître d’œuvre précise la conception générale en plan et en
volume, propose des dispositions techniques
pouvant être envisagées ainsi qu’éventuellement les performances
techniques à atteindre, précise un
calendrier de la réalisation de l’ouvrage, établit une estimation
provisoire du coût prévisionnel des travaux.
- ETUDE D’AVANT PROJET DEFINITIF
Elles sont fondées sur l’avant projet sommaire approuvé par le
maître de l’ouvrage.
Le maître d’œuvre vérifie le respect des différentes
réglementations, arrête les plans, coupes et façades, les
dimensions de l’ouvrage ainsi que son aspect, justifie les solutions
techniques retenues, détermine les
surfaces détaillées de tous les éléments du programme et établit la
notice descriptive précisant les matériaux.
Le maître de l’ouvrage arrête certains choix d’équipements en
fonction de l’estimation des coûts
d’investissement et d’exploitation.
Le maître d’œuvre établit l’estimation définitive du coût prévisionnel
des travaux, dans la limite d’une
variation de 10% en franc cfa constants.
DOSSIER PERMIS DE CONSTRUIRE :
Le maître d’œuvre établit les documents nécessaires à la
constitution du dossier de demande de permis de
construire suivant la réglementation en vigueur : notamment, plan
de masse, plan des niveaux, coupes et
façades.
Il assiste le maître d’ouvrage pour la constitution du dossier
administratif.
Le maître d’ouvrage signe tous les documents nécessaires y
compris les pièces graphiques : cette formalité
vaut approbation par lui du dossier d’avant projet.

à l’affichage réglementaire sur le terrain.

LES ETUDES DE PROJET DE CONCEPTION GENERALES :
Le maître d’œuvre précise par des plans, coupes, et élévations les
formes des différents éléments de la
construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les
principes de leur mise en œuvre, définit
l’implantation, l’encombrement de tous les équipements techniques
décrit les ouvrages et établit les plans de
repérage nécessaires à la compréhension du projet, établit un coût
prévisionnel des travaux par corps d’état,
arrête le délais global de la réalisation de l’ouvrage.
ASSISTANCE POUR LA PASSATION DES MARCHES DE TRAVAUX :
Le maître d’ouvrage examine avec le maître d’œuvre les modalités
de réalisation de l’ouvrage, décide du
mode de consultation des entreprises et de dévolution des marchés
de travaux, après avis du maître d’œuvre,
et dresse, avec celui-ci, la liste des entreprises à consulter.
Le maître d’œuvre rassemble les éléments du projet, nécessaires à
la consultation, permettant aux
entrepreneurs consultés d’apprécier la nature, la quantité, la qualité
et les limites de leurs prestations et
d’établir leurs offres à savoir :
- Plans, coupes, élévations cotées aux échelles suffisantes,
- Tous détails nécessaires aux échelles appropriées,
- Devis descriptifs détaillés par corps d’état,
- Cadres de décomposition des offres des entreprises,
- Programme envisagé du déroulement des travaux,
Le maître d’œuvre approuve le dossier de consultation et le fournit
aux entreprises consultées.
MISE AU POINT DES MARCHES DE TRAVAUX :
Le maître d’ouvrage choisit les entreprises, avec l’assistance du
maître d’œuvre.
Le maître d’ouvrage et les entrepreneurs retenus pour l‘exécution
des travaux, signent les pièces du marché
et les avenants éventuels.
Le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage conviennent d’une date
d’ouverture de chantier.
LES ETUDES DE SYNTHESE :
Quand les marchés de travaux sont attribués à plusieurs
entrepreneurs chargés d’établir leurs propres plans
d’exécution, le maître d’ouvrage confie au maître d’œuvre la mission
complémentaire d’étude de synthèse,
en vue d’assurer la cohérence des éléments d’ouvrage de tous les
corps d’état.
Quand le marché est attribué à une entreprise générale ou à un
groupement d’entreprises qui sont chargés
d’établir leurs plans d’exécution, l’entreprise générale ou le
mandataire du groupement doit les compléter
par les plans de synthèses.
Dans ce dernier cas, le maître d’œuvre peut participer à la cellule de
synthèse.
DIRECTION DE L’EXECUTION DES MARCHES DE TRAVAUX :
Lorsque les études d’exécution sont partiellement ou intégralement
réalisées par les entreprises, le maître
d’œuvre examine la conformité de ces études d’exécution au projet
et appose son visa sur les documents
(plans et spécifications) pour assurer au maître d’ouvrage qu’ils
traduisent bien les éléments du dossier de
conception générale.
DIRECTION ET COMPTABILITE DES TRAVAUX :
Le maître d’œuvre rédige et signe les ordres de services, mais le
maître d’ouvrage doit aussi les signer le
premier, ordonnant l’ouverture de chantier.
Le maître d’ouvrage doit aussi donner son accord ou signer les
ordres de services modifiant les termes des
marchés de travaux.
Le maître d’œuvre organise et dirige les réunions de chantier et en
rédige les compte-rendus, qu’il diffuse à
tous les intéressés, vérifie l’avancement des travaux et leur
conformité avec les pièces du marché, vérifie les
situations de l’entrepreneur dans un délais de 21 jours à compter de
leur réception et établit les propositions
de paiement, vérifie les mémoires établis par les entreprises dans
un délais de 45 jours à compter de leur
réception, établit le décompte définitif des travaux et propose le
règlement pour solde.
Le maître d’ouvrage s’interdit de donner directement des ordres à
l’entrepreneur ou d’imposer des choix
techniques ou de matériaux.
Dans le cas contraire, il sera le seul responsable des conséquences
éventuellement dommageables de son
immixtion.
Le maître d’ouvrage formule sous huitaine ses observations sur les
comptes-rendus de chantier.
Le maître d’œuvre proposera au maître d’ouvrage de verser les
acomptes prévus au contrat signé par le
maître d’ouvrage avec les entreprises.

REMUNERATION :
En rémunération de la mission déterminée au dit contrat, le maître
d’ouvrage versera au maître d’œuvre une
rémunération de 300.000…fr cfa +5 % sur les économies réalisées
sur les devis affichés par les divers entrepreneurs
.
Cette rémunération sera versée selon les modalités suivantes :
15% acompte signature contrat
15% Réception gros-œuvre
10% Réception plomberie
10% Réception menuiserie
10% Réception plâtrerie
10% Réception électricité
5% Réception enduit de façade
25% Fin des travaux

Fait à ……………
Le ..............
En 2 originaux

Le maître d’œuvre Le
maître d’ouvrage
I