Chap.3 CDC
Chap.3 CDC
Chap.3 CDC
Samir ERRABIH 1
Consolider, c'est substituer au montant des
titres de participation qui figure au bilan
d'une entreprise, la part des capitaux
propres éventuellement retraités de
l'entreprise émettrice détenue par
l'entreprise consolidante, y compris la quote-
part de résultat qui correspond à ces titres.
Samir ERRABIH 2
lorsqu'une entreprise est sous le contrôle
exclusif de l'entité consolidante (cas d'une
filiale), la substitution est effectuée par
intégration globale des postes du bilan et du
compte de résultat de la filiale à ceux de la
société-mère.
Lorsqu'une entreprise est sous contrôle
conjoint (société multi-groupe), la
substitution est effectuée en intégrant les
postes du bilan et ceux du compte de
résultat de la société consolidée
proportionnellement aux intérêts de la
société consolidante.
Samir ERRABIH 3
Enfin, lorsqu'une entreprise est sous
influence notable , la consolidation consiste à
substituer, à la valeur comptable des titres
détenus par la société-mère, celle à laquelle
ils correspondent réellement dans la
situation nette de la société consolidée.
Ces modalités de substitution sont sous-
tendues par trois méthodes de consolidation,
respectivement qualifiées d'intégration
globale, d'intégration proportionnelle et de
mise en équivalence.
Samir ERRABIH 4
La méthode de l'intégration globale, en
principe réservée aux entreprises sous
contrôle exclusif, permet d'obtenir la vision la
plus large du patrimoine, de la situation
financière et du résultat d'un ensemble de
sociétés comme si elles ne formaient qu'une
seule et même entité.
entité
Dans la méthode de l'intégration globale, le
bilan consolidé reprend les éléments du
patrimoine de la société consolidante, à
l'exception des titres de la société consolidée à
la valeur desquels est substituée l'ensemble
des éléments actifs et passifs constitutifs des
capitaux propres des sociétés consolidées.
Samir ERRABIH 5
1.1. Principe de la méthode:
La méthode de l'intégration globale consiste
à effectuer le cumul de tous les postes du
bilan et du compte de résultat des filiales
avec ceux de la société-mère, afin de
montrer le droit à disposition que celle-ci
exerce sur des entreprises qu'elle contrôle
exclusivement.
Techniquement, cette méthode repose sur
une séquence d'opérations qui consiste à:
- intégrer dans les comptes de l'entreprise
consolidante les éléments du bilan et du
Samir ERRABIH 6
1.1. Principe de la méthode:
résultat de l'entreprise consolidée après
retraitements éventuels ;
-éliminer les opérations et comptes les
concernant réciproquement ;
-répartir les capitaux propres et le résultat
entre les intérêts de l'entreprise consolidante
et les intérêts des autres sociétés ou
actionnaires, dits intérêts minoritaires.
Un exemple simplifié, privilégiant une vision
générale aux aspects les plus techniques de
la consolidation, va permettre d'illustrer
Samir ERRABIH 7
cette méthode d'intégration globale du bilan
et du compte de résultat.
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du bilan:
Imaginons une société-mère, M, qui possède,
au 31/12/N, 80 % des titres de sa filiale F1 ;
M exerçant un contrôle exclusif sur sa filiale
F1, celle-ci est intégrée globalement. Par
souci de simplification, supposons qu'il
n'existe pas d'opérations réciproques.
Les bilans des deux sociétés sont les
suivants:
Samir ERRABIH 8
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du bilan:
BILAN M
ACTIF MT PASSIF MT
Résultat 100
Dettes 1100
Total 2000 total 2000
Samir ERRABIH 9
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du bilan:
BILAN F1
ACTIF MT PASSIF MT
Réserves 100
Résultat 50
Dettes 550
Total 1000 total 1000
Samir ERRABIH 10
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du bilan:
Schématiquement, les opérations seront les
suivantes :
(Etape 1) Cumul des bilans BILANS DE M + F1
ACTIF MT PASSIF MT
Samir ERRABIH 13
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du bilan:
(Etape 3) Elimination des titres:
L'élimination des titres consiste à soustraire
de l'actif de la société-mère un montant
correspondant à leur coût d'acquisition (240)
et à diminuer les réserves consolidées du
même montant.
(Etape 4) Etablissement du bilan consolidé:
Le bilan consolidé constitue l'achèvement
des opérations de consolidation dont la
synthèse figure dans le tableau suivant:
Samir ERRABIH Samir ERRABIH 14 »
« Cours de Consolidation des Comptes
1.2. Exemple d'intégration globale:
Actif M F1 Actif consolidé Passif M F1 Passif
consolidé
Titres F1 240 - 240-240=0 -Capital 600 300 600
-Réserves GRP 200 100 280 (1)
-Réserves HG - - 80 (2)
Autres 1760 1000 1760+1000=2760
actifs
-Résultat GRP 100 50 140 (3)
- Résultat HG - - 10 (4)
(1)200 + 80%(300+100)-240
(2)20% (300+100)
(3)100+ 80% *50
(4)20%*50
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1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du bilan:
On remarquera qu'il existe une différence
entre le coût d'acquisition des titres de
participation (240) et ce que représentent
désormais les intérêts de la société-mère
dans la situation nette de la filiale, soit 80 %
X (300 + 100 + 50) = 360. Cette différence
trouve son origine dans la part de réserves et
de résultat qui revient à la société-mère
depuis l'acquisition des titres de participation.
Samir ERRABIH 16
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du CPC:
Le principe de l'intégration globale du compte
de résultat ne pose aucune difficulté
particulière. Comme pour l'établissement du
bilan, l'intégration globale du compte de
résultat consiste à ajouter les postes du
compte de résultat de la filiale à ceux de la
société-mère, puis à répartir le résultat entre
la part qui revient au groupe et celle qui
revient aux intérêts minoritaires.
En acceptant l'hypothèse qu'il n'existe aucune
opération réciproque entre les deux sociétés
Samir ERRABIH 17
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du CPC:
admettons que les comptes de résultat
simplifiés de M et de F1 soient les suivants :
CPC de M
Charges MT Produits MT
-Charges d’exploitation 1900 -Produits d’exploitation 2000
-Charges financières 150 -produits financiers 140
-Charges non courantes 50 -produits non courants 60
-Résultat 100
Samir ERRABIH 18
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du CPC:
CPC de F1
Charges MT Produits MT
-Charges d’exploitation 890 -Produits d’exploitation 1000
-Charges financières 180 -produits financiers 100
-Charges non courantes 60 -produits non courants 80
-Résultat 50
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1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du CPC:
(1)Cumul des postes des comptes de résultat :
Charges M F1 Total Produits M F1 Total
Samir ERRABIH 20
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du CPC:
(2) Mise en évidence des intérêts du groupe et des
minoritaires :
% intérêts * Résultat filiale = part de résultat attribué
Samir ERRABIH 21
1.2. Exemple d'intégration globale:
1.2.1. Intégration globale du CPC:
Après ces deux étapes, il est possible d'établir
le compte de résultat consolidé de la façon
suivante : Compte de résultat consolidé
Charges MT Produits MT
Exploit. 2790 Exploit. 3000
Financ. 330 Financ. 240
Non Courantes 110 Non Courantes 140
Résultat part du groupe 140 (1)
Résultat part HG 10 (2)
Samir ERRABIH 24
1.Principe de la méthode :
L'intégration proportionnelle consiste à :
-intégrer dans les comptes de l'entreprise
consolidante la fraction représentative des
intérêts de l'entreprise détentrice des titres
dans les éléments du bilan et du compte de
résultat de l'entreprise consolidés après
retraitements éventuels ;
-éliminer les opérations et comptes les
concernant réciproquement.
Un exemple simple va permettre d'illustrer
cette méthode:
Samir ERRABIH 25
2.Exemple d’intégration proportionnelle :
2.1.Intégration proportionnelle du bilan:
Reprenons l'exemple précédent en
admettant que la société F1 ait été créée à
égalité de participation par M et trois autres
sociétés, traduisant ainsi une situation
parfaite de contrôle conjoint. Admettons que
la liaison entre M et F1 soit directe, ce qui
conduit à une égalité entre le pourcentage
d'intérêt et le pourcentage de contrôle de M
sur F1. Enfin, faisons l'hypothèse qu'il n'y
ait pas d'opérations réciproques entre M et
F1.
Samir ERRABIH 26
Le bilan de F1 n'a pas à être modifié. En
revanche, comme la participation de M au
capital de F1 n'est que de 25 %, la valeur
des titres de participation à son bilan doit
être modifiée.
Les bilans sont les suivants :
Samir ERRABIH 27
BILAN M
ACTIF MT PASSIF MT
Résultat 100
dettes 1100
Total 2000 total 2000
Samir ERRABIH 28
BILAN F
ACTIF MT PASSIF MT
Réserves 100
Résultat 50
dettes 550
Total 1000 total 1000
Samir ERRABIH 29
La chaîne de traitement conduisant à
l'établissement du bilan consolidé sera la
suivante :
1.Cumul des bilans:
Bilan cumulé M/F1
ACTIF MT PASSIF MT
Samir ERRABIH 31
3.Etablissement du bilan consolidé:
Bilan consolidé
ACTIF MT PASSIF MT
(1) 75 -75
(2) 200+75+25-75
32
2.2.intégration proportionnelle du compte de
résultat:
L'intégration proportionnelle du compte de
résultat consiste à ajouter, aux postes du compte
de résultat de la société-mère, tous ceux de la
société consolidée, y compris le résultat,
proportionnellement au pourcentage d'intérêt
détenu par la société consolidante. En reprenant
l'exemple donné pour la méthode précédente,
l'intégration proportionnelle de F1 va consister à
effectuer un cumul des postes du compte de
résultat de F1 avec ceux de M, à hauteur du
pourcentage d'intérêt détenu par M, soit 25 %.
Cette démarche peut être synthétisée comme
suit:
Samir ERRABIH 33
2.2.intégration proportionnelle du compte de
résultat:
Cumul des comptes de résultat
Samir ERRABIH 34
2.2.intégration proportionnelle du compte de
résultat:
L'intégration proportionnelle n'impliquant pas la
mise en évidence des intérêts étrangers au
groupe, la structure du compte de résultat
consolidé se présente de la façon suivante :
CPC consolidé
Charges MT Produits MT
Samir ERRABIH 35
La méthode de la mise en équivalence s'applique,
en principe, aux entreprises sur lesquelles la
société-mère exerce une influence notable.
Toutefois, cette méthode peut être employée par
défaut, lorsque la structure des comptes de
sociétés sous contrôle exclusif ou conjoint rend
impossible une consolidation globale ou
proportionnelle.
3.1. Principe de la méthode:
La mise en équivalence consiste à substituer, à la
valeur comptable des titres détenus, la quote-part
des capitaux propres, y compris le résultat de
l'exercice déterminé d'après les règles de
consolidation.
Samir ERRABIH 36
Autrement dit, la mise en équivalence consiste à
remplacer directement la valeur comptable des
titres détenus par la société-mère, par ce à quoi
ils "équivalent "dans la situation nette de la
société consolidée.
L'exemple qui suit va illustrer très simplement
cette méthode.
3.2. Exemple de mise en équivalence :
Reprenons le même énoncé que pour les
méthodes précédentes en considérant que la
société-mère M, ayant participé à la création de
F1, ne détient que 20 % des droits de vote,
n'exerçant ainsi qu'une influence notable sur
cette société associée.
Samir ERRABIH 37
Le bilan de F1 n'a pas à être modifié. En revanche,
la valeur des titres de participation figurant à
l'actif du bilan de la société-mère M doit être
réduite afin de correspondre à la participation au
capital initial de F1, soit 20% x 300 = 60.
Les bilans de M et de F1 sont les suivants :
BILAN M
ACTIF MT PASSIF MT
Samir ERRABIH 38
BILAN F1
ACTIF MT PASSIF MT
Samir ERRABIH 40
D'un strict point de vue comptable, la substitution
de la nouvelle valeur des titres de F1 (90) à leur
valeur comptable d'origine (60) sera enregistrée
sur une ligne particulière du bilan de la société-
mère sous la rubrique "Titres mis en
équivalence".
Naturellement, afin de ne pas déséquilibrer le bilan
de la société-mère, cette inscription sera
compensée de la façon suivante :
– la quote-part de résultat de F1 revenant à la
société-mère sera ajoutée à son résultat pour
former le résultat consolidé,
– la quote-part de réserves accumulées par F1
revenant à la société-mère viendra augmenter ses
réserves pour former les réserves consolidées.
Samir ERRABIH 41
Le bilan consolidé se présentera de la façon
suivante :
Bilan consolidé
ACTIF MT PASSIF MT
Samir ERRABIH 43
Compte de résultat consolidé
Charges MT Produits MT
Samir ERRABIH 44
A la différence des méthodes précédentes, il
n'est pas effectué de cumul, total ou
proportionnel, des postes de charges et de
produits du compte de résultat de la société
consolidée avec ceux de la société-mère.
Cette technique de consolidation se borne à
calculer la quote-part
quote part de résultat qui revient
à la société consolidante et à la faire
apparaître, au compte de résultat consolidé,
comme une contribution au résultat de
l'ensemble.
Samir ERRABIH 45
La mise en œuvre de la consolidation peut
techniquement s'effectuer selon deux
méthodes différentes : la consolidation par
paliers et la consolidation directe.
4.1. La technique de consolidation par paliers
paliers:
Cette méthode consiste à consolider
successivement chaque société, sous forme de
sous-ensemble consolidé, dans la société
détentrice des titres de participation. Cette
technique s'apparente à une consolidation que
l'on pourrait qualifier de "gigogne", puisque que
chaque société est consolidée au niveau du palier
supérieur.
Samir ERRABIH 46
Si l'on se réfère au schéma ci-dessous, la mise en
œuvre de la consolidation par paliers consiste à
consolider D dans C, puis le sous-ensemble (D, C)
dans B et enfin le sous-ensemble (D, C, B) dans A.
A
50%
B
50%
C
50%
Samir ERRABIH 47
Exemple d’application:
Les bilans des sociétés M, F1 et F2 sont les
suivants :
BILAN M
ACTIF MT PASSIF MT
BILAN F2
ACTIF MT PASSIF MT
IMMOB. 2500 CAPITAL 2000
RESERVES 300
CREANCES 800 RESULTAT 200
DETTES 800
TOTAL 3300 TOTAL 3300
Samir ERRABIH 49
BILAN CONSOLIDE F1+F2
ACTIF MT PASSIF MT
DETTES 2000
TOTAL 6800 TOTAL 6800
Samir ERRABIH 50
BILAN CONSOLIDE M+F1+F2
ACTIF MT PASSIF MT
DETTES 6300
TOTAL 13800 TOTAL 13800
Samir ERRABIH 51
4.2. La technique de consolidation directe:
La technique de consolidation directe consiste à
consolider directement, au niveau de la société-
mère, les sociétés entrant dans le périmètre de
consolidation, que le lien de contrôle soit direct
ou indirect entre ces sociétés.
sociétés Cette technique
nécessite l'utilisation du pourcentage d'intérêt :
-pour les sociétés intégrées globalement, afin de
déterminer la quote-part de capitaux propres qui
revient aux intérêts majoritaires et minoritaires,
-pour les sociétés intégrées proportionnellement,
afin de cumuler les comptes à hauteur du
pourcentage d'intérêt détenu directement
Samir ERRABIH 52
4.2. La technique de consolidation directe:
ou indirectement par le groupe, et de constater la
part du groupe dans les capitaux propres de la
société consolidée,
La mise en œuvre de la consolidation directe
s'effectue en suivant les opérations suivantes :
(1) détermination des pourcentages d'intérêt groupe,
(2) cumul des comptes des sociétés consolidables,
(3) répartition des capitaux propres et élimination
des titres des sociétés consolidées (hors société
consolidante),
(4) transfert des réserves et du résultat de la société-
mère en réserves et résultat groupe.
Samir ERRABIH 53
4.2. La technique de consolidation directe:
4.2.1.la méthode arithmétique:
Cette méthode consiste à retirer les titres de F2
au niveau de la société détentrice de la
participation soit F1. Ces titres sont éliminés
avant la répartition des capitaux propres entre le
groupe et les minoritaires « élimination dite en
amont ».C’est la méthode la plus simple, mais sa
pertinence d’un point de vue économique reste
discutable. Elle réduit le montant à répartir et
minore l’impact de F1 sur les réserves du
groupe.
Samir ERRABIH 54
Consolidation de F1:
Montant à répartir entre groupe et
minoritaires=capital F1+réserves F1-titres F2
soit 2500+500-1000=2000
Réserves groupe:2000*0.8=1600
Réserves minoritaires:2000*0.2=400
Consolidation de F2:
Réserves groupe:(2000+300)40%=920
Réserves minoritaires:(2000+300)60%=1380
Réserves consolidées:
Réserves M+réserves F1+réserves F2-titres F1
=900+1600-2000+920 soit 1420.
. Samir ERRABIH 55
Réserves minoritaires:
400+1380 soit 1780
Résultat groupe:
800+80% *300 +40%*200 soit 1120.
Résultat minoritaires:
60 + 120 soit 180.
4.2.2.la méthode financière:
La seconde solution revient à enlever le montant
de la participation (entrainant le double emploi)
au niveau de la société dans laquelle elle est
détenue, c’est-à-dire F2. L’élimination des titres de
F2 s’effectue après la répartition des capitaux
Samir ERRABIH 56
de F2 (méthode dite en aval). La méthode
est plus complexe que la précédente, mais
elle correspond au mieux à la réalité
économique: le double emploi ne résulte pas
de la consolidation directe de F1,mais,mais de
celle de F2. De plus, elle reprend la logique
de la consolidation par paliers (qui constitue
la méthode de référence).Enfin, elle présente
l’avantage de faire ressortir, dans les calculs
de répartition, la ventilation du financement
des titres de F2 entre le groupe et les
minoritaires.
Samir ERRABIH 57
Consolidation de F1:
Réserves groupe:
(2500 + 500)*80% = 2400
Réserves minoritaires:
(2500 + 500)*20%
500)*20%=600600
Résultat groupe:
300 * 80% =240
Résultat minoritaires:
300 *20%=60
Consolidation de F2:
L’élimination des titres F2 détenus par F1
intervient lors de la répartition des capitaux
Samir ERRABIH 58
de F2 entre le groupe (40%) et les minoritaires
(60%). Elle fait intervenir une nouvelle distinction
:part brute et part nette.
-part brute du groupe:
(2000+300)40%=920
-valeur des titres de F2 financés par M:
1000*80%=800
-part nette du groupe:
920-800 soit 120.
Réserves minoritaires:
La part des minoritaires dans les capitaux propres
Samir ERRABIH 59
se calcule également en deux étapes:
-part brute des minoritaires:
(2000+300)60% =1380
-valeur des titres de F2 financés par les minoritaires:
1000*20% =200
-part nette des minoritaires:
1380-200 = 1180.
Réserves consolidées:
900+2400+120-2000=1420
Résultat groupe:
800+240+80 =1120
Samir ERRABIH 60
Réserves minoritaires:
600+1180 =1780.
Résultat minoritaires:
60+120 = 180.
Le bilan consolidé obtenu par la méthode « en aval
» est identique à celui découlant de la méthode «
en amont », mais la ventilation des réserves
consolidées et des intérêts minoritaires selon la
provenance(F1 et F2) n’est pas la même.
Samir ERRABIH 61
Exercice:
La société anonyme BATILOG est spécialisée
dans la production industrielle de matériaux de
construction. Au cours des dix derniers exercices
, elle a participé activement à la création de
sociétés du secteur du BTP.
BTP Elle possède trois
filiales: BATIPLAST, BATILUX, et ARTIBAT.
BATILOG détient 65% de BATILUX, qui à son
tour détient 70% de BATIPLAST. Cette dernière
participe dans ARTIBAT à raison de 50%.
Les bilans résumés des sociétés se présentent
ainsi au 31.12.N (en euro):
Samir ERRABIH 62
ACTIF BATILOG BATILUX BATIPLAST ARTIBAT
Actifs divers 6 900 000 1 125 000 4 250 000 2 480 000
Total actif 7 712 500 2 525 000 4 750 000 2 480 000
Total passif 7 712 500 2 525 000 4 750 000 2 480 000
Samir ERRABIH 63
Travail à faire:
1.Présenter le bilan consolidé du groupe
BATILOG par la technique de la consolidation par
paliers.
2.Présenter le bilan consolidé du groupe
BATILOG par la technique de la consolidation
directe (la méthode arithmétique et la méthode
financière).
Samir ERRABIH 64