B) Les différents théories du contrat social:

Théorie de thomas Hobbes réaliste, pragmatique: sa conception politique se caractérise par l’empirisme.
Une doctrine philosophique qui considère que l’origine de toutes connaissances humaines provient de
l’expérience, de l’observation et des méthodes expérimentales.

Pour construire sa conception politique et sa théorie de l’Etat, Il s’est d’abord intéressé et à comprendre
la nature du l’HOMME.

Ce qui mobilise l’être humain c’est son égoïsme.

La recherche de son intérêt privé et la satisfaction de son désir qui prend la forme de la prédation.

Il résulte un état de nature ou l’homme devient un prédateur qui prend aux autres pour satisfaire son
intérêt, tous ce qui contribue

L’homme est un loup pour l’homme

Pour lui c’est nécessaire que les HOMMES fassent un pacte entre eux et renoncent à tout leur droit. Ils
sont donc les auteurs d’un vouloir politique permettant le fondement d’un état civil.

Le contrat est la moyen pour avoir la liberté, la sécurité, la justice.., :

Chacun transfère ses droits naturels à un souverain, à une entité qui détiendra le pouvoir.

Chacun devient alors ‘’un sujet’’ de ce souverain, en devenant aussi ‘’auteur’ de tous les actes de
souverain.

Ainsi pour lui, le contrat social qui conçoit est un contrat de soumission exigeant aux citoyens
l’obéissance, en contrepartie de leur sécurité et le respect de leur bien.

Cette théorie à base de la Révolution française.

Les caractéristiques du sa théorie :

- La soumission des ‘’sujet’’ doit être totale d’une part.

- le pouvoir doit être absolu d’autre part ‘’ le maitre lui-même n’est pas lié par ce contrat’’. Le souverain
reste ‘unique législateur et la seule source de légalité politique.

Ces 2 sont les conditions d’un état civil/paix.

Le pouvoir politique n’est alors rien d’autre que cette domination fondée sur une nécessité de fait,
d’ordre physique.

Selon sa théorie en voit qu’il est absolu

La théorie de JOHN LOCKE :

Il parle de l’état de nature, ou les HOMMES sont heureux et égaux.
Ils sont dotés de raison et bénéficient d’une relative liberté émanant de lois naturelles
qui permettent à l’HOMME d’assurer sa sureté.
Selon lui la société civile n’est qu’un système pour l’HOMME, de mieux assurer la
protection. De ce droit naturel et le droit positif n’étant qu’un moyen de protéger ces
derniers.
Les hommes consentent librement à la constitution d’une autorité supérieure que
chaque individu lui délègue une partie de sa souveraineté.
Il voit que l’homme va engager à respecter les lois naturelles, en échange de la
protection de leur liberté qui est soumise à des lois.
Le pouvoir de souverain est aussi grand mais pas plus que ne le requiert l’efficacité par
rapport à la promotion du bien public, C.-à-d., la protection des droits naturels des
individus.
La soumission au souverain est toujours conditionnelle. Ce n’est pas une aliénation des
droits naturels mais un simple dépôt.
Si le gouvernement n’est pas fidèle à sa fonction, le peuple a le droit à l’insurrection.

Il est anti-absolutiste, pense qu’aucun régime n’est jamais à l’abri d’une tyrannie

La théorie de jean –jacques Rousseau :

Il était influencé par Locke, leurs 2 théories du contrat social se basent sur l’Harmonie naturelle
des volontés et des intérêts des individus.
Ce principe est celle du l’individualisme.

Il a fondé la légitimation du pouvoir, sur des individus libres et égaux liés par pacte social.

Pour lui ce pacte sociale n’est pas un pacte d’aliénation au profit d’une entité politique supérieur, mais
un véritable contrat, entre les hommes eux- même qui ensemble décident de se soumettre à leur propre
volonté générale.

Ce contrat social est un compromis, une régulation entre l’aspect social de l’homme et sa nature.

L’armée, la police, la justice sont les instruments de la violence légitime. Qui ont permet d’empêcher ou
de punir les cas de violence individuelle.

Rousseau est le père de la démocratie directe moderne.

 comparative Conception de l’état Logique du contrat
nature
Guerre de tous contre sécuritaire
tous
Homme est un loup
pour homme
Chacun jouit de droits
naturels
(liberté et propriété
privée)
Homme est
naturellement bon
c’est la société qui est à
l’origine de sa
dégradation.

Notion du pouvoir politique selon Karl Marx

Selon lui le pouvoir se produit dans une lutte perpétuelle entre des forces sociales.
Cette théorie en se comprendre qu’à travers un rapport entre ces forces
Il est le père de la théorie marxiste, qui est à la fois une explication de la société capitalisme et une critique
de celle-ci.
Selon cette idéologie contrôlent le pouvoir politique, et l’utilisent pour mieux exploiter les masses
populaires et s’assurer de leur soumission.
Selon lui cette lutte des classes a une dimension politique.
La domination politique trouverait donc son origine dans la domination économique d’une classe sur les
autres.
Pour max les luttes qui se développent au XIXe siècle

Réflexion :

La notion du contrat social collectif est- il dépassé, à nos jours, par un

Transformation du système politique hérité des lumières et de la Révolution
française ?
Section4 : Les spécificités du pouvoir politique :
Quelles sont les spécialités du pouvoir politique ?
1)- le monopole de la violence du pouvoir politique :
2)- Le monopole de la contrainte :
3)- monopole de l’autorité :
4)- monopole de la globalité :
5)- Source des institutions et du droit :
Limites à exercice du pouvoir politique
L’histoire est remplie d’exemples ou le pouvoir politique a été utilisé d’une manière nuisible ou discrète
Ce constitutionalisme contribuera au fondement et au développement du droit constitutionnel. Une
branche du droit public qui règlemente l’organisation de l’Etat et son fonctionnement, ainsi que la
constitution du gouvernement, du parlement, des juridictions et des institutions publiques.

Quelles sont les limites à l’exercice du pouvoir politique ?

Limiter le pouvoir c’est aussi fixer les limites à la capacité que l’on reconnait aux gouvernants
d’organiser la société.
Dans ces sons Montesquieu
L’organisation du pouvoir politique : L’Etat
Lma5zen d’iwan.
L’état : est une réalité historique et une construction théorique d’où la difficulté de sa définition.
Il est apparu en Europe dans le cadre d’un processus qui débute à l’époque de la féodalité du IX
au XII siècle
‫الحكم االقطاعي‬
Les définitions du l’état :
- Organisationnelle
- Sociologique
- Politique
- Juridique
L’état est définit comme une forme d’organisation que la société utilise pour s’orienter et se
gérer.
Notions de l’Etat sur le plan institutionnel :
Pour Georges Burdeau : « l’Etat c’est le pouvoir institutionnalisé »
L’état résulte de la volonté d’un certain nombre d’individus de mettre en commun les
moyens dont ils disposent pour mettre en place un ordre social et politique.
Notion de l’Etat sur le plan juridique :
« L’Etat est la forme juridique du pouvoir politique »
« L’Etat est un personne morale titulaire de la souveraineté «
1- L’Etat en droit constitutionnel :
Nous sommes en présence d’un Etat lorsque sont réunis trois éléments nécessaires appelés
les éléments constitutifs nécessaires appelés les éléments constitutifs de l’Etat :
Une population
Un territoire
Un gouvernement
2- L’Etat en droit international :
Au niveau international, la notion du l’Etat est reliée à celles de souveraineté et de sujet du
droit international.
Le droit international se base également sur les éléments constitutifs pour reconnaitre un
Etat.
Les 4 critères indépendants…
Un Etat est souvent désigné comme un pays.
- Nicolas Machiavel : définit l’Etat comme le pouvoir central souverain, et détache l’action
politique de toute considération morale ou religieuse.
- Jean Bodin : Conçoit L’Etat comme le siège de la puissance souveraine et, à ce titre, il le
différencie de la société.
Cette définition de l’Etat de meure la question de sa légitimité et de son organisation
- Friedrich Hegel : « Le concept d’Etat recouvre la société politiquement organisée toute
entière, et comprend dans sa constitution aussi bien
- Karl Max : « L’Etat est un produit de la société de classes, lorsque la société scindée en
classes aux intérêts antagonistes est en lutte permanente avec elle-même, le besoin
s’impose d’un pouvoir qui placé en apparence au-dessus de la société, doit estomper le
conflit, le maintenir dans les limites de l’ordre et ce pouvoir, né de la société, mais qui se
place au-dessus d’elle et lui devient de plus en plus étranger, c’est Etat ».
- Léon Duguit : L’Etat est un pur produit de la force, un fait de domination dont le droit ne
peut que constater l’existence.
- Il peut être considéré comme l’ensemble des pouvoirs d’autorité et de contrainte
collective que la nation possède sur les citoyens et les individus en vue de faire prévaloir
ce qu’on appelle l’intérêt général.
- Raymond Carré de Malberg : L’Etat est définie comme une communauté d’HOMMES,
fixée sur un territoire propre et possédant une organisation d’où résulte pour le groupe
envisagé dans ses rapports avec ses membres une puissance suprême d’action de
commandement et de coercition.
- Max weber : Etat moderne est un groupement de domination de caractère institutionnel
qui a cherché (avec succès) à monopoliser, dans les limites d’un territoire, la violence
physique légitime comme moyen de domination et qui, dans ce but, a réuni dans les
mains des dirigeants les moyens matériels de gestion.
- Il extrait l’Etat aux abstractions philosophiques et juridiques qui l’assimilent à une
création contractuelle, à une entité transcendante ou à un cadre normatif et autoritaire
distinct de la société.
- Philippe Sueur : « Un territoire, un peuple, un gouvernement institutionnalisé et
indépendants.
Section all – Les éléments constitutifs de l’Etat :
1- Le territoire :
Délimité et déterminé est une condition indispensable pour que l’autorité
Les frontières naturelles sont par exemple un segment de fleuve, de rivière ou d’un
montage.
Les frontières artificielles sont déterminées par un traité qui en fixe les limites.
La délimitation des frontières est négociée.
2- La population
Une collectivité humaine
Délimité par une appartenance (la nationalité)
Termes du droit et devoirs
1- Le sens du mot peuple :
Il désigne un ensemble des individus constituant une nation vivant sur un même
2- Notion du mot nation :
A) Première conception : une conception objective Johann Gottlieb Fichte
B) Deuxième conception : une conception subjective (française)
C)
Etat fédéré
Etat-nation
Identitaire