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    Procedure de Traitement de Non Conformité

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    Procedure de traitement de non conformité

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    sur 6

    Procédure des non

    Conformités

    Rédigée par Vérifiée par Approuvée par


    Nom A. MAZOUZ D.KAOUANI H. DEBBARH

    29/09/2016 10/10/2016 24/10/2016


    Date
    04/09/2020 07/09/2020 12/09/2020

    Visa

    Historique des révisions

    Version Nature de changement Date

    01 Création de la procédure dans le cadre du projet de la mise en place d’un système 24/10/2016
    de management intégré (santé, sécurité et environnement)
    02 Transition de l’OHSAS vers la norme ISO 45001V2018 12/09/2020

    1- Objet :

    Mass Céréales Al Maghreb Page 1/6


    1/5
    Cette procédure a pour objet de définir les dispositions prises pour détecter et maîtriser les non-
    conformités qu’elles soient réelles ou potentiels liées au Système de Management Intégré SMI en
    matière de la santé et sécurité au travail (SST) et de l’environnement, elle permet de :
    - Tracer toute non-conformité détectée et évaluer l’opportunité d’entreprendre des actions
    correctives et/ou préventives pour corriger la non-conformité et de faire en sorte qu’elle ne
    se renouvelle pas.
    - Déterminer les insuffisances sous-jacentes en matière de l’Environnement et de la SST et
    autres facteurs susceptibles de causer ou de contribuer à la survenance d'incidents.
    - Rechercher toute opportunité d’amélioration pertinente.
    - Modifier si nécessaire la documentation du système de management SMI.

    2- Domaine d’application :

    Cette procédure s’applique :


     Lorsqu’il y a un écart par rapport aux engagements de conformité de Mass céréales Al
    Maghreb, ou par rapport à la mise en œuvre des procédures, des plans d’action et
    surveillance, de la politique, des audits, inspections ou réclamations et de tout autre
    écart de notre système SMI.
     Lorsqu’une action corrective et/ou préventive est requise dans le cadre de la non-
    conformité décelée.

    3. Définition :

     Terminologie :
    - Non- conformité : Non satisfaction d’une exigence, une non-conformité peut être tout écart
    par rapport à des :
     Normes, pratiques, procédures, exigences, etc.. , professionnelles,
     Exigences du système de management SST ou environnemental
    - Incident SST: tout événement professionnel lors duquel un préjudice personnel ou une
    atteinte à la santé (indépendamment de la gravité) ou un accident mortel s'est produit, ou
    aurait pu se produire.
    - Action Corrective : action visant à éliminer la cause d'une non-conformité détectée ou
    autre situation indésirable.
    - Action Préventive : action visant à éliminer la cause d'une non-conformité potentielle ou
    d'une autre situation potentielle indésirable.
    4. Abréviation :

     NC : Non- Conformité
     AC : Action Corrective
     AP : Action Préventive

    Mass Céréales Al Maghreb Page 5/6


     ISO 45001: Systèmes de Management Santé et Sécurité au travail — Exigences et lignes
    directrices pour son utilisation
     ISO 14001 : Systèmes de Management Environnemental — Exigences et lignes directrices
    pour son utilisation
     SMI : Système de Mangement Intégré
     R. QHSE : Responsable Qualité, Hygiène Santé Sécurité, et Environnement
     IDER : Identification des Dangers et Evaluation des Risques

    5. Documents de références

     ISO 14001 V 2015 (Exigences et lignes directrices pour son utilisation)


     ISO 45001 V 2018 (Exigences et lignes directrices pour son utilisation)

    6. Procédure

    6.1 Détection
    Tout le personnel de Mass ou celui qui travaille pour le compte de Mass peut détecter une
    non-conformité dans le cadre de la réalisation de ses tâches (tournée, inspection, audit,
    travail quotidien…etc.), et procède à son traitement selon le processus cité ci-dessous.

    6.2 Enregistrement
    Des registres d’incidents sont remplis en conséquence. Ils sont disponibles au niveau du
    service maintenance, service nettoyage, salle synoptique et au poste de garde principal.

    Une fiche de non-conformité est remplie (ENR.HSE.12) :


     Quand l’incident peut avoir une répercussion sur la santé et la sécurité des biens et des
    personnes ou sur la documentation et la performance du SMI (absence de capotage,
    omission d’un contrô le réglementaire dans les délais prévus...etc).
     Quand l’incident peut conduire à un aspect environnemental significatif
    (déversement d’huile, génération des chiffons souillés d’huiles et graisses…).

    N.B : Dans le cadre de la prévention des lourdeurs dans le SMI, les incidents qui n’ont aucun
    potentiel de danger ou d’impact environnemental figurent sur le registre d’incidents mais il
    n’y a pas lieu de remplir une fiche de non-conformité (déversement des grains de blé au
    niveau des zones de chargement des camions et des wagons, Fuite d’eau au niveau du RIA,
    odeur de fermentation …)

    6.3 Traitement de la Non-conformité


    L’analyse des causes de la non-conformité doit etre appropriée à sa nature et son étendue. Ainsi
    que l’analyse de la cause racine est basée sur trois points :
     Discussion et consensus
     Les 5 pourquoi
     Ishikawa

    Mass Céréales Al Maghreb Page 5/6


    6.3.1. Traitement des NC Réelles
    La personne qui la détecte procède à sa correction immédiatement, elle renseigne le
    registre cité ci-dessus et décide du besoin du remplissage d’une fiche de NC.
    Si besoin y est, il se concerte avec les personnes permettant d’identifier les causes de la
    non-conformité et de mettre en place les actions préventives qui permettraient d’éviter
    toute récurrence de la NC. La fiche de NC (ENR.HSE.12) est remplie en conséquence.
    Une copie est transmise au responsable QHSE qui vérifie si les causes de la NC et les actions
    correctives (AC) décidées vont induire une modification du SMI. Il s’assure auprès des
    responsables concernés, que les actions correctives /la mise à jour de l’analyse des
    risques / les améliorations sont implémentées dans les délais prévus et veille à la relance
    du responsable de la NC en cas de retard dans la réalisation du plan d’action, il vérifie
    également si les gravités et les probabilités d’occurrence mentionnées dans l’analyse
    Environnementale et l’IDER sont toujours pertinentes.

    6.3.2. Traitement des NC potentielles


    Le même processus étant adopté à la différence que la NC potentielle nécessite une action
    préventive.

    6.4 Vérification de l’efficacités des actions entreprises et clôture de la fiche de non-


    conformité :
    La fiche de non-conformité reste ouverte jusqu’à clô ture des actions correctives et/ou
    préventives. Le responsable QHSE évalue avec l’aide de la ou des personnes concernées le
    résultat de l’action corrective /préventive.

    Si le résultat est satisfaisant, c’est-à -dire que la non-conformité a été éliminée de façon
    durable on procède à la clô ture de la fiche de non-conformité. Dans le cas contraire, le
    processus d’actions entreprises est réévalué et on retourne à l’étape « analyse des causes ».
    Le responsable QHSE étudie dans ces conditions le besoin de qualification/formation.

    Le responsable QHSE ou le coordinateur QHSE vérifie si les incidents pertinents ont fait
    l’objet d’un traitement à travers le processus de traitement des NC tel qu’il est défini ci-
    dessus.

    6.5 Classement des fiches pour les besoins revue de direction :


    La synthese des non-conformité et des actions correctives/de la mise à jour de l’analyse des
    risques /d’améliorations se fait avant toute revue de direction.

    6.6 logigramme :
    Qui ? Quoi ? Comment/ou et par Quoi

    Tout le personnel Identification de la NC Registre d’incident

    Mass Céréales Al Maghreb Page 5/6


    Non
    Fin Impact ?

    Oui

    Enregistrement de la NC

    Responsable concerné
    R. QHSE/Coordinateur QHSE
    Traitement de la NC ENR.HSE.12

    Type de NC

    Responsable concerné
    R. QHSE/Coordinateur QHSE NC Réelle NC Potentielle ENR.HSE.12

    AC AP AP
    Responsable concerné ENR.HSE.12
    R. QHSE/Coordinateur QHSE

    Responsable concerné Non ENR.HSE.12


    Efficacité
    ?

    Oui

    R. QHSE/Coordinateur QHSE Clôture de la fiche NC ENR.HSE.12

    R. QHSE/Coordinateur QHSE Classement pour les besoins de ENR.HSE.12


    revue de direction

    Liste de diffusion :

    Mass Céréales Al Maghreb Page 5/6


    Pour application Pour information
    Directeurs des départements Direction Générale

    Responsables des départements

    Responsables des services

    Annexe :
     Fiche de non-conformité et actions correctives/préventives

    Mass Céréales Al Maghreb Page 5/6

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