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    TD Nâ°2 Decogef 2024

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    DOSSIER 2 – CONTRAT À LONG

    TERME

    Les contrats négociés et signés par la société DEVOS, provenant de ses activités
    complexes et quiportent sur une durée généralement longue, sont comptabilisés selon
    la méthode des contrats à long terme.

    Mission : traitement comptable des contrats à long terme.

    La méthode comptable utilisée par la société DEVOS pour le traitement de ses contrats
    à long terme en 2021 est la méthode à l’avancement. Toutefois madame Noémie
    s’interroge sur l’opportunité depasser à la méthode à l’achèvement afin de minimiser le
    résultat de la société DEVOS pour l’exercice 2022. L’expert-comptable, monsieur
    Rayan, vous transmet les informations fournies par l’assistantecomptable de la société
    DEVOS (document 5).

    3.1. Expliquer les raisons pour lesquelles la méthode à l’achèvement


    permettrait deminimiser le résultat de l’exercice 2022 de la société
    DEVOS. Aucun calcul n’est exigé.
    3.2. Indiquer si madame Noémie pourrait retenir la méthode à l’achèvement
    pour l’exercice2022 au motif de minimiser le résultat de la société DEVOS.
    3.3. Évaluer et comptabiliser au 31/12/2022 l’écriture relative au contrat conclu avec
    le client
    « Maisons du Grand Est » selon la méthode à l’avancement.
    3.4. Exposer les éléments relatifs à ce contrat à long terme qui devront
    apparaitre en annexedes comptes annuels 2022 de la société DEVOS.

    Document 5 – Informations relatives au contrat à long terme.

    Le contrat conclu avec « Maisons du Grand Est » concerne la construction d’un


    bâtiment, le contratest conclu le 6 juin 2021 et la livraison est prévue à l’automne
    2023.

    Le prix de vente ferme du contrat à la signature le 6 juin 2021 : 3 500


    000 € HT.Le coût total prévisionnel pour ce contrat est estimé à : 2
    000 000 €.
    Les outils de gestion permettent de déterminer de façon fiable le résultat à terminaison.

    Éléments relatifs à l’état d’avancement du contrat à la clôture 2022 :

    2021 2022
    Facturation intermédiaire 450 000 950 000
    Coût des travaux exécutés pendant
    300 000 900 000
    l’exercice

    Pour l’exercice 2022, seule la facture intermédiaire de 950 000 € HT a été comptabilisée
    dans lecadre de la méthode de l’avancement. Les charges ont été comptabilisées
    normalement.

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