Cours Comptabilité Générale PDF
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INTRODUCTION GENERALE
Bibliographie :
1. ERNEST TRA BI BOLATI (2016), Techniques comptables approfondies du SYSCOA
révisé, l’Harmattan, 303 pages.
2. SYSCOHADA (2017), Acte Uniforme Relatif Au Droit Comptable et A L’information
Financière & Système Comptable OHADA, 1024 pages.
3. SYSCOHADA (2017), Guide d’application SYSCOHADA : Système comptable OHADA,
430 pages.
4. Plan comptable OHADA révisé 2017.
5. DOBILL MARCEL (2008), Comptabilité Générale, AECC – KARTHALA, tome 1, 407
pages.
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Chapitre 1 : Le cadre conceptuel de la comptabilité
Etant donné que la comptabilité est un algèbre du droit commun, son application
nécessite l’observation d’un ensemble de dispositifs réglementaires. La comptabilité s’inscrit
dans une norme qui facilite la compréhension auprès de tous les acteurs. Le cadre conceptuel
se focalise sur la norme OHADA révisé en 2017 et les sources internationales.
Le cadre conceptuel est un ensemble cohérent d’objectifs et de principes
fondamentaux liés entre eux qui a pour finalité de donner une représentation essentielle de
l’entité pour les différents destinataires de l’information financière. Il représente la structure
de base qui sert de canevas à l'élaboration des normes comptables.
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favoriser la formulation d’une opinion sur la conformité des états financiers avec
les normes d'information financière du Système comptable OHADA.
Les entités ne réalisant pas d’activités économiques sont exclues du champ de
l’application du SYSCOHADA.
Sont assujetties à la tenue d’une comptabilité financière selon le Système comptable
OHADA 2017 :
les entités soumises aux dispositions de l’Acte uniforme relatif au droit commercial
général et de l’Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE ;
les entités soumises aux dispositions de l’Acte uniforme relatif au droit des sociétés
coopératives ;
les entités publiques, parapubliques ou d’économie mixte ;
et, plus généralement, les entités produisant des biens et des services marchands ou
non marchands, dans la mesure où elles exercent, dans un but lucratif ou non, des
activités économiques à titre principal ou accessoire qui se fondent sur des actes
répétitifs, à l’exception de celles soumises aux règles de la comptabilité publique.
Certaines entités, surtout celles qui ne remplissent pas les conditions du chiffre
d’affaires, ne sont pas soumises à cette obligation de tenue de la comptabilité au terme de
l’article 28 de l’acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière.
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fondée sur la séparation entre le patrimoine de l'entité et celui de ses propriétaires. Ce sont les
transactions de l'entité et non celles des propriétaires qui sont prises en compte dans les états
financiers de l’entité. (Syscohada, 2017). Il s’agit d’une hypothèse primordiale relative à la
relation entre, d’une part, la personne morale ou le groupe et d’autre part son ou ses
propriétaires.
b.- Postulat de la comptabilité d’engagement ou d’exercice
Les effets des transactions et autres événements sont pris en compte dès que ces
transactions ou événements se produisent et non pas au moment des encaissements ou
paiements. Ils sont enregistrés dans les livres comptables et présentés dans les états financiers
des exercices auxquels ils se rattachent. L'information financière ainsi établie, à l'exception de
celle contenue dans le tableau des flux de trésorerie et sous réserve des dispositions
spécifiques concernant le Système Minimal de Trésorerie, renseigne les utilisateurs, non
seulement sur les transactions passées ayant entraîné des flux de trésorerie, mais également
sur des obligations et autres événements entraînant des encaissements et des paiements futurs
(Syscohada, 2017).
c.- Postulat de la spécialisation des exercices
Ce postulat, prévu à l’article 59 de l’Acte uniforme relatif au droit comptable et à
l’information financière, signifie que la vie de l’entité étant découpée en périodes appelées «
exercices » à l’issue desquels sont publiés des états financiers annuels, il faut rattacher à
chaque exercice tous les produits et les charges qui le concernent (nés de l’activité de cet
exercice), et ceux-là seulement. D’une manière générale, lorsque des revenus sont
comptabilisés au cours d'un exercice, toutes les charges ayant concouru à la réalisation de ces
revenus doivent être déterminées et rattachées à ce même exercice. (Syscohada, 2017).
d.- Postulat de la permanence des méthodes
Rappelé dans l’article 40 de l’AUDCIF, il exige que les mêmes méthodes de prise en
compte, de mesure et de présentation soient utilisées par l'entité d'une période à l'autre. La
comparabilité et la cohérence des informations comptables au cours de périodes successives
impliquent la permanence des méthodes d'évaluation et de présentation. Le terme « méthode
comptable » s’applique aux méthodes et règles d’évaluation et de présentation des comptes.
On peut cependant déroger à la fixité des méthodes si un changement exceptionnel est
intervenu dans la situation de l'entité ou dans le contexte économique, industriel ou financier
et que le changement de méthodes fournit une meilleure information financière compte tenu
des évolutions intervenues. (Syscohada, 2017). Toutefois, ces changements doivent faire
l’objet d’une information dans les Notes annexes.
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e.- Postulat de la prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique
Selon ce postulat, pour que l'information représente d'une manière pertinente les
transactions et autres événements qu'elle vise à représenter, il est nécessaire qu'ils soient
enregistrés et présentés en accord avec leur substance et la réalité économique et non pas
seulement selon leur forme juridique. Le fond prime sur la forme. Les quatre applications (au
lieu de cinq applications dans l’ancien référentiel comptable) qui sont faites du principe de
prééminence de la réalité sur l’apparence sont les suivantes :
inscription à l’actif du bilan (comme si l’entité en était propriétaire) des biens
détenus avec clause de « réserve de propriété » ;
inscription à l’actif du bilan du locataire des biens utilisés dans le cadre d’un contrat
de location acquisition (côté preneur) et d’une créance de location financement
(côté bailleur).Ces dispositions sont limitées aux contrats de crédit-bail, de location-
vente ou tout autre contrat de location assortie d’une option d’achat dont le preneur
est raisonnablement certain d’exercer) ;
inscription à l’actif du bilan des effets remis à l’escompte et non encore échus ou
honorés ;
inscription dans les « charges de personnel » du personnel facturé par d’autres
entités.
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fondée sur la convention du coût historique. Ainsi, à leur date d'entrée dans le patrimoine de
l'entité, la valeur des actifs est déterminée dans les conditions suivantes :
o les actifs acquis à titre onéreux sont comptabilisés à leur coût d'acquisition ;
o les actifs produits par l'entité sont comptabilisés à leur coût de production ;
o les actifs acquis à titre gratuit sont comptabilisés à leur valeur actuelle ;
o les actifs acquis par voie d’échange sont comptabilisés à la valeur actuelle des actifs
reçus, sauf si cette valeur actuelle ne peut être estimée de façon fiable. Dans ce cas, les actifs
acquis sont comptabilisés à la valeur actuelle des actifs donnés en échange.
Le choix du coût historique se justifie par le fait que la valeur d'origine constitue une
information vérifiable reposant sur une évidence. Exception est faite de la réévaluation libre
ou légale des immobilisations.
b.- Convention de prudence
La prudence est l'appréciation raisonnable des faits dans des conditions d’incertitude
afin d'éviter le risque de transfert, sur l'avenir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever
le patrimoine ou le résultat de l'entité. L’application de ce principe de prudence ne doit pas
conduire à la création de réserves occultes ou de provisions excessives, la sous-évaluation
délibérée des actifs ou des revenus ou la surévaluation délibérée des passifs ou des charges.
Selon les articles 3 et 6 de l’Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information
financière « La comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la convention de prudence, aux
obligations de régularité, de sincérité et de transparence inhérentes à la tenue, au contrôle, à la
présentation et à la communication des informations qu’elle a traitées. »
c.- Convention de régularité et transparence
Dans le droit comptable OHADA, cette convention a été affirmée dans les articles 6,
8, 9, 10 et 11 de l’Acte uniforme relatif au droit comptable et à l’information financière. En
fait, il imprègne tous les textes relatifs à l’information externe. Il faut inclure dans ce concept
:
la conformité aux règles et procédures du Système comptable OHADA, au plan
comptable et à sa terminologie, à ses présentations d’états financiers (notion de
régularité)... ;
la présentation et la communication claire et loyale de l’information, sans intention
de dissimuler la réalité derrière l’apparence (article 6 de l’Acte uniforme) ;
le respect de la règle de non-compensation, dont l’inobservation entraînerait des
confusions juridiques et économiques et fausserait l’image que doivent donner les
états financiers annuels. Sont uniquement autorisées les compensations
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juridiquement fondées (article 34 de l’Acte uniforme) en vertu de la loi ou du
contrat...
Le coût historique des biens inscrits à l'actif du bilan est constitué par :
le coût réel d'acquisition pour ceux achetés à des tiers, la valeur d'apport pour ceux
apportés par les actionnaires, les associés ou les membres, la valeur actuelle pour
ceux acquis à titre gratuit ou, en cas d'échange, par la valeur actuelle de celui des
deux éléments dont l'estimation est la plus sûre ;
le coût réel de production pour ceux produits par entité pour elle-même.
La subvention obtenue, le cas échéant, pour l'acquisition ou la production d'un bien n'a
pas d'influence sur le calcul du coût du bien acquis ou produit.
Le coût réel d'acquisition d'une immobilisation est formé :
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du prix d'achat définitif net de remises et de rabais commerciaux, d'escompte de
règlement et de taxes récupérables ;
des charges accessoires rattachables directement à l'opération d'achat ;
des frais d'acquisition notamment les droits d'enregistrement, les honoraires, les
commissions, les frais d'actes, après déductions des taxes récupérables ;
des charges d'installation qui sont nécessaires pour mettre le bien en état
d'utilisation ;
de l'estimation initiale des coûts relatifs au démantèlement, à l'enlèvement de
l'immobilisation et à la remise en état du site sur lequel elle est située, si cette
obligation incombe à l'entité, soit du fait de l'acquisition de l'immobilisation
corporelle, soit du fait de son utilisation pendant une durée spécifique à des fins
autres que la production de stocks au cours de cette période. Ces coûts
comptabilisés comme un composant de l'immobilisation, font l'objet d'un plan
d'amortissement propre tant pour la durée que pour le mode.
Le coût réel d'acquisition d'une marchandise, d'une matière première ou d'un service
est formé :
du prix d'achat net de remises, rabais, ristournes et de taxes récupérables. Les
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La valeur d’entrée dans le patrimoine : La convention du coût historique fait de la
valeur d’entrée un élément intangible, à l’exception des créances et dettes en monnaies
étrangères, et sauf réévaluation. Cette valeur d’entrée est : le coût d’achat ou d’acquisition
pour les biens achetés (article 36 de l’Acte uniforme) ; le coût de production, pour les biens
produits par l’entité. Ces coûts sont des coûts réels qui ne peuvent inclure d’éléments
supplétifs, par exemple coût des capitaux propres. Ils ne peuvent être influencés par
l’existence ou non d’une subvention.
La valeur actuelle à une date quelconque, qui porte le nom de valeur d’inventaire
lorsque cette date est celle de la clôture de l’exercice : La valeur actuelle d’un bien est une
valeur d’estimation du moment qui s’apprécie en fonction du marché et de l’utilité du bien
pour l’entité ». Le concept de valeur actuelle repose principalement sur le principe de la
continuité de l’exploitation. En cas d’absence de continuité il faut passer à la simple valeur de
marché ou à la valeur vénale (prix potentiel de vente, valeur dite de négociation).
La détermination de la valeur actuelle des biens est indispensable à l’inventaire, en vue
de l’application de la convention de prudence (constatation des moins-values).
La valeur nette au bilan : Cette valeur est la plus faible des deux valeurs suivantes :
valeur d’entrée et valeur actuelle, en raison de l’utilisation de la convention de prudence : si
la plus faible est la valeur d’entrée, celle-ci est retenue comme valeur nette comptable; si la
plus faible est la valeur actuelle, c’est elle qui est retenue comme valeur nette, mais avec
maintien de la valeur d’entrée en « montants bruts » et inscription, pour la différence,
d’amortissements et dépréciations.
Approche par composantes : Si une immobilisation corporelle peut être décomposée
lors de son achat en éléments contenant chacun une durée de fonction différente, chaque
partie de cette immobilisation est comptabilisée distinctement lorsque son coût est important
par rapport au coût total du bien et évalué de façon fiable. L’amortissement de chaque partie
de l’immobilisation corporelle se fait selon la durée d’utilité qui lui est propre (art 38 du
SYSCOA).
Coût d’inspection majeure : Si une inspection majeure est réalisée, son coût est
comptabilisé dans un compte spécifique d’immobilisation corporelle dès lors que les critères
de comptabilisation sont satisfaits. Toute valeur comptable résiduelle du coût de la précédente
inspection est décomptabilisée (art 38 du SYSCOA).
2.4.- Règles de comptabilisation
Un élément d’actif, de passif, de produit, de charge est comptabilisé dès lors que :
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il est probable que tout avantage économique qui lui est liée ira à l’entité ou en
proviendra, l’élément a un coût ou une valeur qui peut être évalué de façon fiable.
Un actif est pris en compte dans le bilan lorsqu'il est probable que des avantages
économiques bénéficieront à l'entité et que l'actif a un coût ou une valeur qui peut être
mesuré(e) d'une façon fiable. Par dérogation, l’écart de conversion-actif est reconnu comme
un actif. Un passif est pris en compte dans le bilan lorsqu'il est probable qu'un transfert de
ressources économiques résultera du règlement de l'obligation à la charge de l'entité et que le
montant de ce règlement peut être mesuré d'une façon fiable. Par dérogation, l’écart de
conversion-passif et les provisions réglementées sont reconnus comme des passifs.
Les produits sont généralement pris en compte lorsqu'une augmentation des avantages
économiques, liée à une augmentation d'actif ou à une diminution de passif, s'est produite et
qu'elle peut être mesurée de façon fiable.
Une entité doit décomptabiliser un actif ou un passif lorsqu'il ne remplit plus les
critères de comptabilisation :
L'entité doit décomptabiliser un actif en cas de mise au rebut, de cession, de
destruction, de vol ou de disparition ou lorsque les droits contractuels sur les flux
de trésorerie de l'actif arrivent à expiration ou encore lorsque l'entité transfère cet
actif.
L'entité doit décomptabiliser un passif externe (ou une partie du passif externe)
lorsque ce passif est éteint, lorsque l'obligation précisée au contrat est exécutée,
qu'elle est annulée ou qu'elle expire.
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Chapitre 2 : Les Principes cardinaux de la modélisation
comptable
La comptabilité comme toute autre discipline, est basée sur des principes relatifs à des
objectifs assignés. Ces principes sont issus de la pratique comptable, mais reconnus par la
doctrine et ont fait l’objet de normalisation et de règlementation : OHADA. C’est le droit
OHADA qui énonce les principes comptables et, le respect de ceux-ci permet de présenter des
comptes annuels réguliers et sincères, donnant ainsi une image fidèle du patrimoine, de la
situation financière et du résultat.
Exemple : JEMY qui, pour la création de son entité, apporte une somme de 150 000
FCFA déposée sur un compte bancaire ouvert à Afriland First Bank. Il achète ensuite divers
matériels d’exploitation pour une valeur de 200 000 FCFA. La moitié est payée par chèque,
l’autre moitié est financée par un emprunt contracté auprès de la BICEC. Il achète également,
pour un montant de 60 000 FCFA, des marchandises. Le fournisseur lui accorde un délai de
paiement de 30 jours.
Il ressort à la suite de ces opérations que :
L’état des ressources utilisées est le suivant :
- Apport personnel de JEMY : 150 000
- Emprunt BICEC : 100 000
- Crédit fournisseur : 60 000
Total : 310 000
L’état des emplois utilisés est le suivant :
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- Matériels d’exploitation : 200 000
- Stock de marchandises : 60 000
- Disponibilité sur le compte bancaire à Afriland First Bank : 50 000
(Dépôt par JEMY : 150 000 - Retrait pour achat matériels : - 100 000)
Total : 310 000
On remarque donc que, l’ensemble des ressources utilisées finance l’ensemble des
emplois dont le montant est équivalent. Le suivi de ces mouvements repose sur leur
enregistrement dans les comptes.
En comparant le total des sommes inscrites au débit avec celui porté au crédit, on
obtient le solde du compte. Dans le cas d’espèce, le compte présente un solde débiteur de
150000-100000= 50 000.
Par convention, les Comptes relatifs aux Ressources sont crédités pour
enregistrer une augmentation des ressources et débités pour constater une diminution des
ressources.
Par convention, les comptes relatifs aux emplois sont débités pour enregistrer une
augmentation des emplois et crédités pour enregistrer une diminution des emplois.
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3. Le principe de la partie double
Il règle la saisie des informations financières dans les comptes. Ce principe signifie
qu’une flèche « Allée » est systématiquement accompagnée d’une flèche « Retour ». Deux
niveaux d’explication de ce principe s’observent :
Monnaie
Entité cliente Entité fournisseur
Marchandises
Exemple1 : L’entité YOEL achète 10 sacs de riz à l’entité JEMY pour un prix de 600 000 F
X Espèces
Z
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dettes (D). A un moment donné, la situation nette se mesure en faisant la différence entre la
valeur de (A) et la valeur des dettes (D). Cette relation permet d’énoncer selon André Cibert
(1983) ce qui suit : « Tout mouvement affectant un élément quelconque du bilan est
nécessairement accompagné d’un mouvement inverse et de même valeur sur un ou plusieurs
autres éléments ».
Par exemple, pour un achat de marchandise en espèce de 10 000 FCFA, l’entité
augmente l’actif (le compte stock) du montant des marchandises et, simultanément, diminue
l’actif (le compte caisse) du montant payé. D’où le schéma du compte en T suivant :
D Stocks C D Caisse C
10 000 10 000
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Solution
1) Compte à tracé normalisé
571 Caisse principale
Dates Libellés Montant Dates Libellés Montant
27/01 A nouveau 600 000 27/01 Règlement fournisseurs 300 000
28/01 Vente contre espèces 500 000 29/01 Achat contre espèces 400 000
30/01 Versement client 300 000 31/01 Règlement loyer 50 000
31/01 Salaire gardien 35 000
31/01 Ration alimentaire 100 000
31/01 Argent de poche 50 000
31/01 Solde débiteur 465 000
Total 1 400 000 Total 1 400 000
Toutes ces pièces doivent être conservées pendant une période 15 ans comme les
livres comptables obligatoires. Pour un enregistrement, il faut impérativement préciser la date,
la nature de l’opération, le tiers intervenant, le montant de l’opération.
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le Grand-Livre, constitué par l'ensemble des comptes de l’entité, où sont reportés
ou inscrits simultanément au journal, compte par compte, les différents mouvements de
l'exercice. Il représente la carte de l’entité et les enregistrements au journal y sont
systématiquement reportés ;
la Balance Générale des comptes, état récapitulatif faisant apparaître, à la clôture
de l'exercice, pour chaque compte : le solde débiteur ou le solde créditeur, à l'ouverture de
l'exercice ; le cumul depuis l'ouverture de l'exercice des mouvements débiteurs et le cumul
des mouvements créditeurs ; le solde débiteur ou le solde créditeur, à la date considérée ;
La balance peut être à 4, 6 ou 8 colonnes de montants
La balance à 6 colonnes
Total des soldes débiteurs à l’ouverture = total des soldes créditeurs à l’ouverture
Total mouvements débit = total mouvements crédit
Total soldes débiteurs = total soldes créditeurs
Total mouvements débit = total journal débit ; total mouvements crédit = total
crédit du journal
le Livre d'Inventaire, permet de vérifier que la comptabilité colle au réel. Chaque
entité doit, au moins une fois par an, contrôler par inventaire tous les éléments
actifs et passifs de son patrimoine et établir ses comptes annuels au vu de cet
inventaire. Le livre d’inventaire comprend : l’inventaire proprement dit
(physique : nature, quantité et valeur) et les comptes annuels que sont le Bilan, le
Compte de résultat et le Tableau des flux de trésorerie de chaque exercice, ainsi
que le résumé de l'opération d'inventaire.
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• Classe 6 : Comptes de charges
• Classe 7 : Comptes de produits
Classe 8 : Comptes des charges et produits hors activités ordinaires
Exemple :
La société PELAP réalise les opérations suivantes :
1/6 achat à la SCI LANTA d’un immeuble de 140 000 000 FCA HT, dont
25 000 000 FCFA représentant le prix du terrain sur lequel l’immeuble est bâti.
Règlement par chèque bancaire 5/6, le reste devant être réglé dans 3 mois.
10/6 achat d’un photocopieur, 800 000 Fcfa HT, TVA : 19,25%, règlement de la
moitié par chèque postal et le reste dans 6 mois.
15/6 achat d’un mobilier de rangement 400 000 Fcfa HT, TVA : 19,25% par
chèque bancaire.
20/6 achat d’une voiture de tourisme, 15 000 000 Fcfa HT, TVA : 19,25%,
règlement au comptant par chèque bancaire.
30/6 Achat d’un ordinateur à la société MELY 2 000 000 Fcfa HT, TVA :
19,25%, frais d’installation et de mise en marche réglés au bureau INFO
DESIGN : 120 000 Fcfa HT, règlement par chèque bancaire.
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Solution
Calculs préliminaires
Coût d’acquisition de la voiture de tourisme :
15 000 000 + (15 000 000 * 0,1925) = 17 887 500
Coût d’acquisition ordinateur :
2 000 000 + 120 000 = 2 120 000
Débit Crédit 1/6 Montant Débit Montant crédit
223 Terrains bâtis 25 000 000
231 Bâtiments industriels 115 000 000
4812 Immobilisations corporelles 40 000 000
521 Banques locales 140 000 000
Fact n°……
10/6
2441 Matériels de bureau 800 000
4451 Etat, TVA récup/immobilisations 154 000
4812 Immobilisations corporelles 477 000
531 Chèques postaux 477 000
Fact n°….
15/6
6047 Fournitures de bureau 400 000
4451 Etat, TVA récup/immobilisations 77 000
521 Banques locales 477 000
Fact n°….
20/6
2451 Matériel automobile 17 887 500
521 Banques locales 17 887 500
Fact n°…
30/6
2442 Matériel informatique 2 120 000
4451 Etat, TVA récupérable/immob. 408 100
521 Banques locales 2 528 100
Fact n°…
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Chapitre 3 : Analyse du patrimoine : le Bilan
1. Le Patrimoine
Le patrimoine est cerné comme étant d’une part l’ensemble des biens et créances
d’une personne, et d’autre part l’ensemble de ses capitaux propres et de ses dettes. La
situation nette (S) est la différence entre l’Actif (A) et les Dettes (D) : S = A – B.
Solution
1) L’analyse du patrimoine
a- Ce que possède l’entreprise (biens)
- Local 5 000 000
- Machines 15 000 000
- Mobilier 1 500 000
- Marchandises 3 000 000
- Fonds en banque 2 500 000
- Espèces 500 000
27 500 000
b- Dettes
- Emprunt bancaire 12 000 000
- Dettes fournisseurs 3 500 000
15 500 000
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Détermination du patrimoine net de l’entreprise
Patrimoine net = Total des biens – Total des dettes
= 27 500 000 - 15 500 000
Patrimoine net = 12 000 000
NB : Le patrimoine net de l’entité est encore appelé apport net ou capital, et peut être
assimilé à la situation nette dans un bilan d’ouverture, ceci en l’absence du résultat et
des autres éléments des capitaux propres.
2.1. Définition
2.2. Contenu
Le côté gauche du bilan est appelé Actif, et le côté droit est appelé Passif. On doit
toujours avoir l’égalité Actif = Passif.
Les éléments du bilan sont appelés postes du bilan. On distingue ainsi les postes
d’actif et les postes du passif. Ces postes sont présentés au bilan d’après certaines règles qui
seront élucidées ultérieurement.
A. Actif du Bilan
Partie du bilan décrivant, à une date donnée, l'ensemble des emplois économiques
sous contrôle de l'entité. Il comprend les immobilisations, les stocks, les créances et les
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disponibilités. Ainsi, l’actif est élément identifiable du patrimoine ayant une valeur
économique positive pour l’entité, c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entité
contrôle du fait d’évènements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs.
B. Passif du Bilan
Le passif du bilan décrit les ressources de l'entité. Celles-ci comprennent les capitaux
propres (passif interne), les dettes financières et assimilées, les dettes d'exploitation, les dettes
hors activité ordinaire et la trésorerie passive (passif externe).
Le passif externe, constitue des ressources financières externes, payables ou
remboursables selon des échéances déterminées. Le passif externe regroupe toutes les dettes
envers les tiers et les provisions pour risques et charges.
Le passif interne constitue des ressources financières internes (capitaux propres) de
l’entité qui se décomposent ainsi : Apport des propriétaires (associés actionnaires ou
membres) sous forme de capital ; Bénéfices non distribués sous forme de dividendes : primes,
réserves, report à nouveau, résultat net de l’exercice ; Autres capitaux propres : subventions
d’investissement, provisions règlementées et fonds assimilés.
Le passif du bilan se décompose en quatre grandes rubriques :
Capitaux propres ;
Provisions pour risques et charges ;
Dettes ou tiers créditeurs ;
Trésorerie négative.
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Le bilan évolue dans le temps. Ainsi, chaque opération nouvelle entraînera un
changement dans la situation et apportera un certain nombre de variations à l’intérieur des
postes du bilan.
Présentation juridique
Elle traduit le bilan en termes de patrimoine et distingue à l’actif les droits et au
passif les obligations.
Présentation économique
Présentation financière
Elle présente le bilan, en fonction des aptitudes de l’entité à faire face à ses dettes
lorsque celles-ci arrivent à échéance grâce à ses dettes. Le classement est alors fait en termes
de liquidité pour l’actif et d’exigibilité pour le passif.
ACTIFS PASSIF
Classés par ordre de liquidité croissante (ou Classés par ordre d’exigibilité croissante (ou
décroissante) décroissante)
4. La notion de résultat
Il peut arriver qu’à l’issue d’une période, marquée par la réalisation d’une série
d’activités, l’on n’ait pas l’égalité actif = passif du bilan, bien que toutes les opérations aient
été correctement enregistrées. Ce déséquilibre est l’expression de l’absence d’un poste dans le
bilan. Il s’agit du résultat. Le résultat est la traduction de l’enrichissement ou de
l’appauvrissement de l’entreprise à la fin d’une période.
Le résultat se calcule par différence entre l’actif et le passif selon l’approche
patrimoniale : RESULTAT = TOTAL ACTIF – TOTAL PASSIF
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Le résultat est une composante du passif, c’est-à-dire une ressource, et doit toujours y
figurer, quel qu’il soit. S’il est une perte, il doit être précédé du signe (-).
Exemple : Le 30 Janvier Madame MEGUEYA paie les salaires du personnel par
virements bancaires : 500 000 F.
- Présenter l’analyse de cette opération
- Présenter le bilan après cette opération.
Solution :
a- Analyse de l’opération
Banque (R)
Paiement salaires 500 000 F Résultat (E)
Il est interdit d’effectuer au bilan, une compensation entre les sommes dues et les
sommes à recouvrer d’un même partenaire. La principale raison est qu’en cas de faillite, les
créances et les dettes sont traitées différemment. La compensation peut être à l’origine du
délit de présentation du bilan inexact. Ce principe vaut pour les postes d’actif et de passif, les
postes de produits et de charges.
25
Chapitre 4 : Les opérations courantes : Achats et ventes de
marchandises
L’entité qui ne peut pas se donner les moyens de tenir un inventaire permanent
recourt à l’inventaire intermittent qui est moins contraignant et qui demande peu de moyens.
Il lui est ainsi impossible de suivre en stock et la formation de la marge brute. Pour ses
opérations d’achats et de ventes, elle a deux types d’écritures : les écritures en cours de
période et les écritures en fin de période.
26
Opérations chez le client (Achat)
Les achats s’enregistrent dans l’une des subdivisions du compte 60 « Achats » du
montant net des taxes récupérables auquel s’ajoutent les frais accessoires (comptes 6015,
6025, 6045, 6085 ou 601, 602, 608). Les achats de services sont enregistrés dans les comptes
61, 62 et 63. La contrepartie au crédit est enregistrée dans le compte de Fournisseur ou de
trésorerie.
Au niveau de l’acheteur
L’on enregistre l’entrée en stock et ensuite l’achat proprement dit.
Débit Crédit Date Montant Débit Montant crédit
311/32.. Stock de M’ses ou Mat. 1ère X (coût d’achat)
603 Variation de stock (coût d’achat)X
Entrée en stock…. Au coût
601/602.. Achats de M’ses/MP X (Prix d’achat)
445 Etat TVA récupérable Y (Montant TVA)
401/521/.. Fournisseur/caisse/banque… X+Y
Fact n°……
Au niveau du vendeur
L’on enregistre l’entrée en stock et ensuite la vente proprement dite.
Débit Crédit Date Montant Débit Montant crédit
603 Variation de stock X (coût d’achat)
311/32.. Stock de M’ses ou Mat. 1ère (coût d’achat)X
Sortie en stock…. Au coût
411/521/.. Achats de M’ses/MP X +Y
443 Etat TVA facturée Y
701/702.. Vente de M’ses/MP (Prix de vente)X
Fact n°……
Exemple 1 :
La société MA CATH a effectué les opérations d’achat de marchandises à crédit et au
comptant :
1/8 : achat de marchandises par chèque : 150 000 FCFA
10/8 : achat de matière première en espèces 50 000 FCFA
27/8 : achat de marchandises à crédit 500 000 FCFA
27
Enregistrer les opérations en inventaire permanent et en inventaire intermittent sachant que le
taux de la TVA est de 19,25%.
Solution
Inventaire permanent
Débit Crédit 1/8 Montant Débit Montant crédit
311 Stock de marchandises 100 000
6031 Variation de stock de marchandises 100 000
Entrée en stock
601 Achats de M’ses/MP 100 000
445 Etat TVA récupérable 19 250
521 Banque locale 119 250
Notre chèque n°……
10/8
32 Stock de matières premières 50 000
6032 Variation de stocks MP 50 000
Entrée en stock…..
602 Achats MP 50 000
445 Etat TVA récupérable 9 625
571 Caisse 59 625
PC n°…. achats MP
27/8
311 Stock de marchandises 500 000
6031 Variation de stock de marchandises 500 000
Entrée en stock
601 Achats de M’ses/MP 500 000
445 Etat TVA récupérable 96 250
401 Fournisseur 596 250
Fact n°……
Inventaire intermittent
Débit Crédit Date Montant Débit Montant crédit
601 Achats de M’ses/MP 100 000
445 Etat TVA récupérable 19 250
521 Banque locale 119 250
Notre chèque n°……
602 Achats MP 50 000
445 Etat TVA récupérable 9 625
571 Caisse 59 625
PC n°…. achats MP
601 Achats de M’ses/MP 500 000
445 Etat TVA récupérable 96 250
401 Fournisseur 596 250
Fact n°……
Exemple 2 :
La société MUECOM a effectué les opérations de vente de marchandises à crédit et au
comptant :
1/7 : vente de marchandises à crédit : 600 000 ; coût d’achat 450 000
27/8 : vente de produits finis par chèque : 1 200 000, coût de production 900 000.
28
Enregistrer les opérations en inventaire permanent et en inventaire intermittent sachant que le
taux de la TVA est de 19,25%.
Solution
Inventaire permanent
Débit Crédit 1/7 Montant Débit Montant crédit
6031 Variation de stock de marchandises 450 000
311 Stock de marchandises 450 000
Sortie de stock
411 Achats de M’ses/MP 715 500
443 Etat TVA facturée 115 500
701 Vente de marchandises 600 000
Fact n°……
27/8
736 Variation de stocks produits finis 900 000
36 Stock de matières premières 900 000
Sortie de stock…..
521 Achats MP 1 073 250
443 Etat TVA facturée 173 250
702 Ventes de produits finis 900 000
Fact n°….
27/8
Inventaire intermittent
Débit Crédit Date Montant Débit Montant crédit
411 Achats de M’ses/MP 715 500
443 Etat TVA facturée 115 500
701 Vente de marchandises 600 000
Fact n°……
521 Achats MP 1 073 250
443 Etat TVA facturée 173 250
702 Ventes de produits finis 900 000
Fact n°….
En inventaire intermittent, les écritures de variation de stocks sont passées en fin d’année. On
annule d’abord le stock initial, ensuite on constate le stock final.
29
Exemple :
Marchandises : 10 000
Remise : - 500
Net : 9 500
TVA : 1 862
Net à payer : 11 362
Solution
Chez le client
Débit Crédit Date Montant Débit Montant crédit
601 Achats de marchandises 4 275 000
521 Banques locale 2 094 750
571 Caisse 2 094 750
773 Escomptes obtenus 85 500
Fact n°…….
Chez le fournisseur
Débit Crédit Date Montant Débit Montant crédit
521 Banques locale 2 094 750
571 Caisse 2 094 750
673 Escomptes obtenus 85 500
701 Ventes 4 275 000
Fact n°…….
30
l’enregistre dans le compte 612 Transport sur vente (lorsque le transport est effectué par un
prestataire) ou dans un compte de charge par nature correspondant notamment 6053
carburant, 661 salaire. Soit à la charge du client : on parle de Ports facturés lorsque le
fournisseur effectue le transport et le facture au client. Ce port est assujetti à la TVA car, il
s’agit d’un service vendu.
Le Port payé est utilisé lorsque le fournisseur sollicite le service d’un tiers et paie les
frais de transport pour le compte de son client. L’on utilise les comptes 7071 si port facturé
(effectué par l’entité) et 781 si port débours (payé et récupéré par l’entité)
Exemple :
Fact MELY, N° V-76 du 16/5/2020, Doit LIRANE
Farine : 500 000
Riz : 100 000
Port facturé : 20 000
Total : 620 000
TVA (19,25%*620 000) : 119 350
Net à payer au comptant espèces : 739 350
Exemple :
31
TAF : enregistrer cette facture chez les deux entités sachant que les frais de transport ont été
réglés le même jour en espèce. PC n° 001/M
5. La facture « AVOIR »
Postérieurement à la livraison et la facturation, une facture Avoir peut être émise par
l’entité pour constater la réduction de prix. Il s’agit globalement du retour de marchandises
pour non-conformité de la commande et des réductions commerciales accordées après la
facturation initiale.
. . . . Sa facture d’avoir n° . . . . .
32
5.1.2. Les RRR hors facture accordés sur ventes : fournisseur
. . . . Sa facture d’avoir n° . . . .
Dans ce cas, la vente est considérée ne pas avoir eu lieu, une facture Avoir est émise, et tous
les mouvements comptables de l’opération de base (départ) sont contrepassés.
33
5.2.1. Retours sur achats
. . . . . . . Sa facture d’avoir n° . . . . . . .
Ils s’enregistrent en deux étapes : Le retour en stock des marchandises vendues (comptabilisé
comme une entrée en stock) et la comptabilisation de la facture Avoir envoyée au client.
4194 Clients, dettes sur emballages consignés Prix de cons emb resti
34
5.2.3. Cas des emballages
Fact n°….
Les emballages consignés suite cette vente s’élèvent à 20 000 HT donc 23 920 TTC.
35
6. L’évaluation de stock
Le stock est l’ensemble des biens ou des services qui interviennent dans le cycle
d'exploitation de l'entité pour être : soit vendus en l'état ou au terme d'un processus de
production à venir ou en cours ; soit consommés en général au premier usage.
Au terme de l’article 44 du syscohada (2017), les stocks et les productions en cours
sont évalués unité par unité ou catégorie par catégorie. L’unité d’inventaire est la plus petite
partie qui peut être inventoriée sous chaque article.
Exemple :
La société JEYLI SARL vend de la farine conditionnée en sacs de 50 Kg, au prix
unique de 13 000 F. Elle dispose, le 01 juin, d’un stock de 200 sacs achetés au prix de 11 500
F le sac ;
Durant le mois de juin, les opérations suivantes ont été réalisées :
03/06 : achat de 250 sacs au prix de 11 800 F le sac ;
05/06 : vente de 300 sacs ;
08/06 : vente de 100 sacs ;
12/06 : achat de 300 sacs à 12 000 F le sac ;
15/06 : achat de 150 sacs à 12 100 F le sac ;
18/06 : vente de 200 sacs ;
20/06 : vente de 250 sacs ;
25/06 : achat de 300 sacs à 11 500 F le sac ;
28/06 : vente de 250 sacs.
Pour chaque achat, le transport est de 200 F par sac, et les frais de manutention pour
la mise en magasin 50 F par sac, tous réglés en espèces. Les achats et les ventes se font à
crédit et sont soumis à la TVA
Travail à faire :
1- Présenter la fiche de stock de riz pour le mois de juin, en adoptant la méthode PEPS
2- Présenter l’enregistrement comptable de ces opérations,
3- Calculer la marge brute.
Solution :
36
Entrées Sortie Stock initial
Dates Libellés
Qté P.U Montant Qté P.U Montant Qté P.U Montant
01/06 A nouveau 200 11 750 2 350 000 200 11 750 2 350 000
200 11 750 2 350 000
03/06 Achat 250 12 050 3012500
250 12 050 3 012 500
200 11 750 2 350 000
05/06 Sortie pour vente
100 12 050 1 205 000 150 12 050 1 807 500
08/06 Sortie pour vente 100 12 050 1 205 000 50 12 050 602500
300 12 250 3 675 000 50 12 050 602 500
12/06 Achat
300 12 250 3 675 000
150 12 350 1 852 500 50 12 050 602 500
15/06 achat 300 12 250 3 675 000
150 12350 1 852 500
50 12 050 602 500 150 12 250 1 837 500
18/06 Sortie pour vente
150 12 250 1 837 500 150 12 350 1 852 500
150 12 250 1 837 500 50 12 350 617 500
20/06 Sortie pour vente
100 12 350 1 235 000
300 11 750 3 525 000 50 12 350 617 500
25/06 Achat
300 11 750 3 525 000
50 12 350 617 500 100 11 750 1 175 000
28/06 Sortie pour vente
200 11 750 2 350 000
2) Enregistrement des opérations
03/06
601 Achats de marchandises 2 950 000
44 52 TVA récupérable sur achat 567 875
401 Fournisseurs 3 517 875
. . . . . Sa facture N° . . . . .
d°
611 Transport sur achats 50 000
6371 Rémunération du personnel intérimaire 12 500
571 Caisse 62 500
Pièce de caisse N° . . . . .
03/06
311 Marchandises 3 012 500
6031 Variation de stock marchandises 3 012 500
Entrée en stocks B.E N° . . . .
05/06
6031 Variations stocks marchandises 3 555 000
31 Marchandises 3 555 000
Sortie de stock, suivant bon de sortie N° . . . .
d°
4111 Client 4 650 750
701 Vente marchandises 3 900 000
4431 TVA facturée sur vente 750 750
Notre facture n° . . . . . à . . .
08/06
6031 Variations de stock 1 205 000
31 Marchandise 1 205 000
Sortie de stock svt. bon de sortie n° . . . .
d°
411 Clients 1 550 250
701 Vente 1 300 000
4431 TVA facturé sur ventes 250 250
Notre facture n° . . . . . . à . . . .
37
12/06
601 Achats de marchandises 3 600 000
4452 TVA récupérable sur achats 693 000
4011 Fournisseurs 4 293 000
. . . . . Sa facture n° . . . . .
d°
611 Transport sur achats 60 000
6371 Rémunération du personnel intérimaire 15 000
571 Caisse 75 000
Règlement frais accessoires d’achat
d°
31 Marchandises 3 675 000
6031 Variations stocks 3 675 000
Entrée en stock, svt. B.E N° …
15/06
601 Achats 1 815 000
4452 TVA récupérable sur achats 349 387
401 Fournisseurs 2 164 387
. . . . . .Sa facture N° . . .
. d°
611 Transport sur achats 30 000
6371 Rémunération personnel intérimaire 7 500
571 Caisse 37 500
Règlement frais d’achat
d°
31 Marchandises 1 852 500
6031 Variation de stock de m’ses 1 852 000
Entrée en stock . . . . . . . . .
18/06
6031 Variations de stock 2 440 000
31 marchandises 2 440 000
Sortie de stock
d°
411 Clients 3 100 500
701 Ventes de marchandises 2 600 000
4431 TVA facturée sur ventes 500 500
Notre facture N° . . . .
20/06
601 Variation de stock de marchandises 3 072 500
31 Marchandises 3 072 500
Sortie de stock . . . . . . . . .
d°
411 Clients 3 875 625
701 Ventes de marchandises 3 250 000
4431 TVA facturée sur ventes 625 625
Notre facture N° . . . . . . .
25/06
601 Achat de marchandises 3 450 000
4452 TVA récupérable sur achat 664 125
4011 Fournisseurs 4 114 125
Notre facture N° . . . . . à . . . . .
38
25/06
611 Transports sur achats 60 000
6371 Rémunération du personnel intérimaire 15 000
571 Caisse 75 000
Règlement frais d’achat
d°
31 Marchandises 3 525 000
6031 Variations de stocks 3 525 000
Entrée en stock
28/06
6031 Variation de stock 2 967 500
31 Marchandises 2 967 500
Sortie de stock
d°
411 Clients 3 875 625
701 Ventes de marchandises 3 250 000
4431 TVA facturée sur ventes 625 625
Notre facture N° . . . . . .
Méthode PEPS
Dates Libellés PV CA Marge
brute
05/06 Vente de 300 sacs 3 900 000 3 555 000 345 000
08/06 vente de 100 sacs 1 300 000 1 205 000 95 000
18/06 Vente de 200 sacs 2 600 000 2 440 000 160 000
20/06 Vente de 250 sacs 3 250 000 3 072 500 177 500
28/06 Vente de 250 sacs 3 250 000 2 967 500 282500
TOTAUX 14 300 000 13 240 000 1 060 000
Exemple 2 :
Dans les livres comptables de la société NOYOLO les informations suivantes pour le
mois d’avril 2020.
TVA collectée : 200 000
TVA déductible : 220 000
Déterminer la TVA due ou à payer et passer les écritures nécessaires sachant que,
elle a été payée par virement bancaire le 15 mai.
Solution
TVA due = 200 000 – 220 000 = -20 000.
Le solde étant négatif (crédit de TVA), l’entité a collecté moins de taxe qu’elle ne
doit en récupérer : l’Etat lui doit cette somme.
Débit Crédit Date Montant Débit Montant crédit
4431 Etat, TVA collectée 200 000
4449 Etat, Crédit de TVA à reporter 20 000
4451 Etat, TVA déductible 220 000
Conclusion générale
L’entité n’est pas un fait mais un construit comptable. La comptabilité a pour
fonction fondamentale de produire un modèle chiffré de l’entité à l’intention des parties
prenantes concernées par l’activité de celle-ci. Pour assumer cette fonction, elle met en œuvre
un certain nombre de « principes » forgés tout au long de son histoire : le principe de la partie
double, des principes de quantification, des principes de comptabilisation et d’évaluation.
Nous avons mis en exergue le cadre conceptuel qui balise la comptabilité dans son ensemble.
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