Evaluation des Risques Professionne

Ce document comporte un inventaire des risques dans chaques unités de trava

A Préparer le déroulement de l'évaluation

Les membres du Conseil Economique et Social -CES-

Choix des personnes participantes
Chef d'entreprise: Il est le responsable juridique et moral de l'entreprise. Il analyse le marché et la position
Mr CHEKROUN.Med.Réda
Pilotes processus:
-Mr MESBAHI Kamel (A.PDG_SMA)
-Mr SALAH Hamid (DL) Le pilote de processus s’assure de la conformité et de la cohérence du processus par ra
-Mr MAIDA Sidi Med Hichem
(DE)
Représentant du personnel: représenter les salariés auprès de l'employeur ; améliorer les conditions de travail des e
Mr BENTOUILA Amine (A.PDG et CP) formation, le temps de travail et les conditions de travail

Salariés:
Mr

Le médecin du travail est le conseiller de l’employeur, des travailleurs, des représentant

Medecin de travail: et mental, notamment en vue de préserver le maintien dans l’emploi des salariés ;la pro
Mr dans les services de restauration ;la prévention et l’éducation sanitaires dans le cadre d
du travail de nuit ;l’accompagnement en cas de réorganisation importante de l’entreprise

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D Mettre en œuvre les solutions

Mesures de prévention
Ce chapitre constitue les mesures de prévention pour limiter les risques et déterminer la mesure la plus adap

Risques
1-Risques de trébuchement , heurt ou autre
perturbation du mouvement

2-Risques de chutes de hauteur

3-Risques liés aux circulations internes de véhicules

4-Risques routiers en mission:

5-Risques liés à la charge physique de travail

6-Risques liès à la manutention mécanique

7-Risque liès aux produits, aux émissions et aux

déchets

8-Risques liès aux équipements de travail

9-Risques liès aux effondrements et aux chutes

d'objets

10-Risque et nuisances liès au bruit

valuation des Risques Professionnels "EvRP" du Laboratoire des Trava

ntaire des risques dans chaques unités de travail ou dans l’éntreprise.

Social -CES-
Définition des rôles

e responsable juridique et moral de l'entreprise. Il analyse le marché et la position de son entreprise face à la concurrence afin de réévaluer ses objectifs. Le PDG délègue

ote de processus s’assure de la conformité et de la cohérence du processus par rapport aux exigences internes (le système de management) et aux exigences clients. Il e

senter les salariés auprès de l'employeur ; améliorer les conditions de travail des employés ;mettre en place des actions préventives ;travailler avec l'employeur sur les diff
tion, le temps de travail et les conditions de travail

édecin du travail est le conseiller de l’employeur, des travailleurs, des représentants du personnel et des services sociaux, notamment sur :l’amélioration des conditions de
ntal, notamment en vue de préserver le maintien dans l’emploi des salariés ;la protection des travailleurs contre l’ensemble des nuisances, et notamment contre les risque
es services de restauration ;la prévention et l’éducation sanitaires dans le cadre de l’établissement en rapport avec l’activité professionnelle ;la construction ou les aménag
vail de nuit ;l’accompagnement en cas de réorganisation importante de l’entreprise.
tion pour limiter les risques et déterminer la mesure la plus adapter à notre entreprise.

Solution à mettre en œuvre

Concevoir, adapter et entretenir les espaces: choisir des sols et des éclairages adaptés, entretenus, prévoir un espace suffi
état - sensibiliser et former les nouveaux salariés aux tâches à réaliser et aux situations à risque (sol plus glissant, les accè

Concevoir des installations techniques ou choisir des materiels permettant de réaliser les opérations courantyes ou de ma
droit des dénivellations: par exemple des gardes-corps...prévoir des équipements d'accès et de travail en hauteur conform
montage et démontage en sécurité; prévoir des équipements de protection individuelle pour le personnel dans tous les ca
longe avec absorbeur et harnais antichute) et former le personnel à son utlisation.

Organiser la circulation interne des véhicules et des piètons: analyse des besoins en déplacements internes, formalisation
circulation, les aires de manœuvre; Entretenir les véhicules (contrôle périodiques) et les réparer immédiatement en cas de
intervenants exterieurs (entreprise exterieures, visiteurs, transporteurs, livreurs...) des règles de circulation.

Organisre le travail de façon à éviter ou limiter les déplacements en recourant à des moyens alternatifs: téléconférences, a
itinérarires plus sûrs (autoroute); Planifier ldes déplacements et les autres activités en vue de donner au conducteur le tem
en zones adaptée et sécurisée; Maintenir nos véhicules en bon état de fonctionnement; Interdiser l'utilisation de téléphon

Adapter les durées d'activité et les pauses aux efforts, en tenant compte aussi des conditions climatiques et de l'environne
physique (formation),

Signaler et aménager les zones de déplacement des charges de façon à éviter la co-activité; Mettre en place des règles d'a
des moyens de manutention mécanique et des accesoires conformes à la réglémentation; Vérifier régulièrement leur état
Capter les produits émis (captation à la source, cabine, hotte…) ou ventiller les locaux; Prener en compte le traitement , le
respiratoire, gant, lunettes…; Informer le personnel des précautions d'emploi: fiche de données de sécurité FDS...
Avoir des équipement de travail conformes à la réglementation; Utiliser ses équipement selon les préscriptions du fabrican
emplacement aménagé…) dés qu'ils ne sont plus employés; Formation du personnel; Faire porter des équipements de pro

Organiser les stockages : emplacement délimité et réservé, emplacement signalé, mode de stockage adapté aux objets, lar
de stockage en prenant en compte des caractéristiques des objets et de leur emballage; Installer des protections pour pré
ondividuelles: casque...

Réduire les sources de bruit, limiter leur intensité ou les temps d'exposition du personnel; Installer des protections: capota

Rappel réglementaire
L'employeur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger les travailleurs sur la base de

Aspects généraux
·         Décret exécutif n°02-427 du 3 Chaoual 1423 correspondant au 7 déc. 2002 relatif aux conditions d'organisation de l'i
·         Décret exécutif n°2000-253 du 23 Joumada El Oula 1421 correspondant au 23 août 2000 portant création, organisati
·         Arrêté interministériel du 8 Joumada Ethania 1419 correspondant au 29 septembre 1998 fixant la liste des postes de
·         Décret n°97-424 du 11 nov. 1997 fixant les conditions d'application du titre V de la Loi n°83-13 du 2 juil. 1983, modifi
·         Arrêté interministériel du 9 juin 1997 fixant la liste des travaux où les travailleurs sont fortement exposés aux risques
·         Ordonnance n°96-19 du 20 Safar 1417 correspondant au 6 juillet 1996 modifiant et complétant la loi n°83-13 du 2 ju
·         Décret exécutif n°91.05 du 19 janv. 1991 relatif aux prescriptions générales de protection applicables en matière d'h
·         Loi n°88-07 du 26 janvier 1988 relative à l'hygiène, à la sécurité et à la médecine du travail [1988, CIS 89-5]
·         Loi n°88-07 du 26 janv. 1988 relative à l'hygiène, à la sécurité et à la médecine du travail [1988, CIS 89-3]
 Informations Outils à employés Découpage de l'entreprise en unités de travail

déterminés par la direction.

a prévention des risques professionnels [2002, CIS 02-1017]
els [2000, CIS 00-1505]
ocial [1998, CIS 00-1212]
fessionnelles [1997, CIS 01-612]

IS 97-1413]
Planification
Repérer et identifier le risque

Situations dangereuses (tâches réellement

effectuées aux differents postes de travail en
dialoguant avec les personnes occupant le poste)

1- Risque de trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement: les dime

peu aisé le mouvement et le déplacement nécessités par la tache: un espace étroit
encombré... Des difficumltés particulières liées au matériel: Un accès difficile,
outil inadaoté, un matériel difficile à déplacer... des facteurs défavorables liés à
insuffisant... Des facteurs individuels: l'inéxpérience, la fatigue, l'état de stress...
2-Risque de chutes de hauteur: Travailler à l'exterieur à prox
en élévation: charpente, toiture,parselle,mezzanine...;Accèder à des zones situées
d'installation ou d'installations industrielles, accés à un dôme de camion ou bâchag
utilisation d'équipements d'accès et de travail en hauteur: échaffaudages fixes ou

internes de véhicules : Zones de circulation communes aux piètons et aux véhicule

mal éclairée, étroite, en pente, encombrée, en mauvaise état; zone de manoeuvre
de visibilité; mauvais état de véhicules: freins, pneumatiques, direction, feux de sig

des conditions difficiles: dispersion des lieux de travail, éloignement des chantiers;
météorologiques dégradées...; Des véhicules: défaillants (pneus sous-gonflés, état
mal aménagés selon les charges à transporter;
5-Risques l
Identification risque par Activité Charge encombrante et difficile à saisir; charge à saisir éloignée du corps; autres eff
travail: travail debout pzermanent, travail à genoux, accroupi...;
6-Risques liès à la manutenti
à la tâche à effectuer ou dans des conditions non prévues; Déplacement de la char
exigues, à une vitesse excessive; instabilité du moyen de manutention: mauvais ét
de maintien en hauteur, empilement de charges ...etc;
7-Risque liès aux produits, aux émissions et au
d'huiole chaude...); emission de poussières: métalliques, de ciment, de sciure de b

équipements de travail: Partie mobile (organe de transmission, pièce, outil...) acce

pouvant être projetés; Utilisation d'outils tranchants: couteaux, hachoirs, cutter, sc
maintenance; Niveau sonore anormalement élevé; Emission de polluants; Posture

effondrements et aux chutes d'objets: Zone de stockage inadaptée: stockage en c

contenants, stockage empilés au dessus de 160cm; rangement de matériau en vra
Travaux effectués dans des tranchées, des puits.
continue par des machines, des compresseurs, des outils, des moteurs, des imprim
par choics, échappements d'air comprimé, des signaux sonores...

Identification risque par Métier

urbation du mouvement: les dimensions et les caractéristiques des locaux, des systèmes d'accès qui rendent
sités par la tache: un espace étroit dans lequel il faut déplacer à plusieurs objet volumineux, un escalier
es au matériel: Un accès difficile, lors de la maintenance, à la zone de la machine suer laquelle intervenir, un
des facteurs défavorables liés à l'ambiance physique: des conditions climatiques difficiles, un éclairage
ience, la fatigue, l'état de stress...
teur: Travailler à l'exterieur à proximité de fosse, puits, tranchées...;Travailler dans un batiment sur des parties
ne...;Accèder à des zones situées en hauteur par échelles fixes ou escaliers: éléments élevés de machines ou
s à un dôme de camion ou bâchage d'une remorque; utilisation d'équipements mobiles: échelles, escabeaux...
hauteur: échaffaudages fixes ou roulants, plateformes individuelles...
3-Risques liés aux circulations
munes aux piètons et aux véhicules : croisement, co-activités....; voie de circulation dangereuse: mal identifiée,
auvaise état; zone de manoeuvre dangereuse: défaut de signalisation, chargement, demi-tour, recul, manque
eumatiques, direction, feux de signalisation;...etc.
4-Risques routiers en mission: Des déplacements fréquents, dans
ravail, éloignement des chantiers; nombreux rendez-vous sur une même journée, dans des conditions
aillants (pneus sous-gonflés, état des freins...); insuffisamment équipés (absence d'ABS ou de climatisation...);

5-Risques liés à la charge physique de travail: Manutention manuelle de charges:

saisir éloignée du corps; autres efforts physiques: manutention d'outils lours, maintien d'effort...:; Postures de
ux, accroupi...;
6-Risques liès à la manutention mécanique : Utilisation d'un moyen de manutention inadapté à la charge,
prévues; Déplacement de la charge sans visibilité suffisante dans des allées ou des zones de manoeuvre
oyen de manutention: mauvais état du sol, charge mal répartie ou de masse trop élevée ; Rupture de système
...etc;
aux produits, aux émissions et aux déchets: Emission de gaz (appareil de chauffage...), d'aérosol (vapeur
alliques, de ciment, de sciure de bois...; Emission de fumées : soudure, gaz d'écahppement...
8-Risques liès aux
e transmission, pièce, outil...) accessible au personnel; Fluide sous pression ou matière (pièce, copeaux)
ants: couteaux, hachoirs, cutter, scies...; Non-consigne d'une machine lors de sa réparation ou de sa
é; Emission de polluants; Postures contraignante pour les opérateurs.
9-Risques liès aux
tockage inadaptée: stockage en casquette, stockage de vrac, racks de stockage non appropriès aux
m; rangement de matériau en vrac; Travaux effectués simultanément à des hauteurs ou étages differents;
10-Risque et nuisances liès au bruit: Bruits émis de façon
es outils, des moteurs, des imprimantes...; Bruit impulsionnel causé par des machines et des outils travaillant
gnaux sonores...
Classer les risques

Risques les plus importants dans notre entreprise

Risques de trébuchement , heurt ou autre perturbation du mouvement

Risques de chute de hauteur
Risques liés aux circulations internes de véhicules
Risques routiers en missions
Risques liés à la charge physique de travail
Risques liés à la manutention mécanique
Risques liésx aux produits, aux émissions et aux déchets
Risques liés aux équipements de travail
Risques liés aux effondrement et aux chutes d'objets
Risques et nuisances liés aux bruit
Risques aux ambiances thermiques
Risques d'incendies, d'explosion
Risques liés à l'électricité
Risques liés aux ambiances lumineuses
Risques liés aux rayonnements
Risques liés aux psychosociaux
Mettre en œuvre les solutions

Mesures de prévention
Ce chapitre constitue les mesures de prévention pour limiter les risques et déterminer la mesure la plus adapter à notre entre

Risques
1-Risques de trébuchement , heurt
ou autre perturbation du
mouvement

2-Risques de chutes de hauteur

3-Risques liés aux circulations
internes de véhicules

4-Risques routiers en mission:

5-Risques liés à la charge physique

de travail
6-Risques liès à la manutention
mécanique

7-Risque liès aux produits, aux

émissions et aux déchets

8-Risques liès aux équipements de

travail

9-Risques liès aux effondrements et

aux chutes d'objets

10-Risque et nuisances liès au bruit

es solutions

mesures de prévention pour limiter les risques et déterminer la mesure la plus adapter à notre entreprise.

Solution à mettre en œuvre

Concevoir, adapter et entretenir les espaces: choisir des sols et des éclairages adaptés, entretenus, prévoir un espace suffisant
les tâches habituelles - mettre à disposition du matériel adapter et en bon état - sensibiliser et former les nouveaux salariés a
réaliser et aux situations à risque (sol plus glissant, les accès aux engins...)

Concevoir des installations techniques ou choisir des materiels permettant de réaliser les opérations courantyes ou de mainte
le sol; mettre en place des protections collectives permanentes fiables au droit des dénivellations: par exemple des gardes-cor
des équipements d'accès et de travail en hauteur conformes en normes notamment lorsqu'il s'agit d'échaffaudages fixes ou ro
matériels de montage et démontage en sécurité; prévoir des équipements de protection individuelle pour le personnel dans t
une protection collective n'est pas possible: systèmes d'arret de chute (point d'ancrage, longe avec absorbeur et harnais antic
former le personnel à son utlisation.
Organiser la circulation interne des véhicules et des piètons: analyse des besoins en déplacements internes, formalisation des
en place et suivi; Identifier, signaler, éclairer et entretenir les voies kde circulation, les aires de manœuvre; Entretenir les véhi
périodiques) et les réparer immédiatement en cas de panne; Former nos salariés au respect des consignes de circulations; Info
intervenants exterieurs (entreprise exterieures, visiteurs, transporteurs, livreurs...) des règles de circulation.

Organisre le travail de façon à éviter ou limiter les déplacements en recourant à des moyens alternatifs: téléconférences, aidio
Priviligier les moyens de déplacements plûs surs (train) et emprunter des itinérarires plus sûrs (autoroute); Planifier ldes dépla
autres activités en vue de donner au conducteur le temps nécessaire pour conduire en sécurité et respecter les temps de paus
les arrets en zones adaptée et sécurisée; Maintenir nos véhicules en bon état de fonctionnement; Interdiser l'utilisation de tél
portable au volant, quel que soit le dispositif utilisé

Adapter les durées d'activité et les pauses aux efforts, en tenant compte aussi des conditions climatiques et de l'environneme
intenses; Former les salariès à la ptrévention des risques liès à l'activité physique (formation),
Signaler et aménager les zones de déplacement des charges de façon à éviter la co-activité; Mettre en place des règles d'arrim
charges en tenant compte de leur poids, volumes, formes, stabilité… Posséder des moyens de manutention mécanique et des
conformes à la réglémentation; Vérifier régulièrement leur état

Capter les produits émis (captation à la source, cabine, hotte…) ou ventiller les locaux; Prener en compte le traitement , le stoc
l'évacuation des déchets; Faire porte des protections individuelles: protection respiratoire, gant, lunettes…; Informer le person
précautions d'emploi: fiche de données de sécurité FDS...

Avoir des équipement de travail conformes à la réglementation; Utiliser ses équipement selon les préscriptions du fabricant; U
dispositif de protection des parties tranchantes des outils (etui, emplacement aménagé…) dés qu'ils ne sont plus employés; Fo
personnel; Faire porter des équipements de protection individuelle: lunettes, gants...

Organiser les stockages : emplacement délimité et réservé, emplacement signalé, mode de stockage adapté aux objets, largeu
compatible avec les moyens de manutention utilisés; Limitation des hauteurs de stockage en prenant en compte des caractéri
objets et de leur emballage; Installer des protections pour prévenir les chutes d'objet, les matériaux qui peuvent s'effondrer; F
protections ondividuelles: casque...

Réduire les sources de bruit, limiter leur intensité ou les temps d'exposition du personnel; Installer des protections: capotage,