UNIVERSITE SIDI MOHAMED BENABDALLAH

Faculté des Sciences Juridiques,

économiques et Sociales

La comptabilité nationale
(Système Marocain)

Professeur : Mme Sanaa DYANE

Année Universitaire: 2020/2021

 Introduction générale

I- Définitions de la comptabilité nationale

I-1 La comptabilité nationale définie par son objet
I-2 La comptabilité nationale : une originalité technique et un
domaine d’application
I-3 Les définitions théoriques de la comptabilité nationale

II- Evolution de la comptabilité nationale

II-1 Historique de la comptabilité nationale
II-2 La comptabilité nationale marocaine
 Références bibliographiques

➢ S. PERCHERON, Comptabilité nationale : exercices résolus,

Masson, Paris, 1992.
➢ A. PICHOT, Comptabilité Nationale, Dunod, Paris 1979
➢ E. ARCHAMBAULT & M. BOEDA, Comptabilité Nationale :
Développements récents, Paris, Economica, 1997.
➢ E. ARCHAMBAULT & M. BOEDA, Comptabilité Nationale:
Nouveau Systéme et Patrimoines, Paris, Economica, 2001.
➢ HCP, Comptes nationaux 2007-2012 (base 2007),
https://www.hcp.ma/file/168779/
➢ UNSD, système de comptabilité nationale 2008, New York, 2013,
https://unstats.un.org/unsd/nationalaccount/docs/sna2008fr.pdf
I- Définitions de la comptabilité nationale
I-1 La comptabilité nationale définie par son objet
➢ Selon L. STOLERU, « La comptabilité nationale n’est autre
qu’un instrument permettant de présenter les équilibres
d’ensemble d’une économie ». Il ajoute que son rôle
fondamental « est de présenter l’activité passée de manière :
à mieux connaître les phénomènes économiques récents et à
permettre l’extrapolation vers l’avenir : prévision, politique
économique et planification ».
➢ Selon P. BAUCHET la comptabilité nationale sert à
« éclairer la politique fiscale et budgétaire (…) c’est donc
essentiellement pour connaître la réalité économique et
mieux la maîtriser que se développent les comptes
nationaux ».
I-2 La comptabilité nationale : une originalité
technique et un domaine d’applicaion

➢ Pour B. BRUHNES, elle « est une présentation

synthétique, suivant un cadre comptable rigoureux, de
l’ensemble des informations chiffrées relatives à l’activité
économique de la nation, fournissant une description des
phénomènes fondamentaux de la production, de la
distribution, de la répartition et de l’accumulation des
richesses ».
➢ Pour H. CULMANN, elle « est une technique de sélection
et de présentation dans un cadre de comptabilité en partie
double des grandeurs caractéristiques d’une entité
macroéconomique ».
I-3 Les définitions théoriques de la comptabilité
nationale

Deux approches seront distinguées. Une première qui établit

un lien entre la technique comptable et l’analyse
économique et une autre qui considère que la comptabilité
nationale est une construction axiomatique :
➢ Selon E. ALPHANDERY, «l’interdépendance des
comportements de l’ensemble des agents économiques
d’une collectivité est analysée au niveau théorique et décrite
au niveau comptable (…). La comptabilité nationale
représente de façon quantifiée les comportements
macroéconomiques des catégories d’agents ; elle est une
représentation chiffrée de l’équilibre macroéconomique »
➢ Selon J. BERNARD, « la comptabilité sociale est une
méthode d’enregistrement macro-comptable d’ensemble de
grandeurs caractéristiques de l’univers économique d’une
société donnée, pendant une période donnée (…). La
comptabilité sociale est une méthode d’enregistrement plus
qu’une méthode d’analyse ».
✓ Le concept de comptabilité sociale de la nation vise un
objectif ambitieux et affirme le caractère macroéconomique
de la démarche proposée. En effet, elle vise une
représentation cohérente des informations économiques et
de toutes les activités humaines quantifiables en relation
avec l’activité économique. Elle affirme ensuite le caractère
macroéconomique dans la mesure ou une comptabilité
sociale peut être envisagée pour des ensembles nationaux,
ensemble plus restreints (région) ou plus grands (ensemble
multinational).
 II- Evolution de la comptabilité nationale
II-1 Historique de la comptabilité nationale
La comptabilité nationale est une discipline qui a connu une
évolution depuis environ trois cent ans. Elle s’est constituée
progressivement grâce aux travaux de différents auteurs
représentant des différents courants des sciences économiques :
➢ Les auteurs mercantilistes : Les premiers travaux de recherche
s’intéressant aux ressources et dépenses du gouvernement sont
apparus avec l’engagement de l’Angleterre dans de longues
guerres coûteuses. L’étude de l’impact économiques de ses
guerres sur les ressources de l’Etat ont été l’origine de
L’ « arithmétique politique » de W. PETTY et du système
complet de comptes nationaux de G. KING qui a utilisé les
données fiscales et les statistiques du commerce extérieur pour
évaluer le nombre de la population et de la répartition du
patrimoine et du revenu annuel.
➢ Les physiocrates : F. QUESNAY édifie en 1758 le «Tableau
Economique» assimilé à une comptabilité puisqu’il a essayé
d’expliquer la répartition du revenu entre les principaux groupes
sociaux de la nation : les propriétaires fonciers, les fermiers, les
artisans et les commerçants. En 1771, le chimiste LAVOISIER a
présenté, dans un ouvrage inachevé intitulé : De la richesse
territoriale du royaume de France, une évaluation du produit
agricole français et a développé des idées sur l’opportunité de
dresser une série de comptes annuels retraçant la situation de
l’agriculture.
➢ Les théoriciens classiques (Adam SMITH, D. RICARDO):
préoccupés par l’analyse économique théorique et la recherche de
l’origine de la richesse des nations se sont orientés vers la
politique économique et l’amélioration des ressources du
gouvernement. Ils ont mis l’accent sur l’automatisme des
ajustements économiques.
➢ Sous l’impulsion de KEYNES, le premier White Paper
britannique sur le revenu est apparu. Il contient deux séries
d’estimation statistiques pour les années 1938-1940. Une série
analyse les sources de financement de la guerre par les
fonctionnaires du Trésor. La seconde est composée de trois
comptes non articulés élaboré par J.E.MEADE et J.R STONE :
un compte de revenu national, un compte des recettes et des
dépenses des ménages et un compte des emplois et des
ressources de l’épargne montrant les insuffisances des sources
privées de financement.
Leurs travaux seront à l’origine du “modèle normalisé de la
comptabilité nationale” de l’ONU et de l’OECE, S. Kuznets
établira les comptes pour les États-Unis. En France c’est une
petite équipe d’économistes groupés autour de F. Perroux qui
prépare et élabore le premier modèle de la CN.
II-2 La comptabilité nationale marocaine
➢ Au Maroc, les premiers travaux sur la comptabilité
nationale commencés en 1952 se sont inspirés des méthodes
employées en France. Le manque de statistiques sur la
production, les agrégats de la comptabilité nationale marocaine
(CNM) sont évalués suivant l’approche dépense.
➢ En 1958, Le premier Tableau des Echanges Interbranches
(TEI) a été élaboré. Après on actualisation en 1960, le TEI
comportant 31 branches a servi d’outil pour les travaux de
projection du plan 1960-1964 et a permis le passage de
l’optique « dépense » à l’optique « production ».
➢ En 1974, la CNM, à l’instar de celles de plusieurs pays
développés et en développement, s’est rapproché du système
normalisé de l’ONU. Depuis lors, elle a suivi son évolution et
appliqué ses réformes.
➢ En 1998, Le Maroc a adopté la nouvelle norme mondiale
de comptabilité nationale : le SCN 1993 et il a procédé à une
refonte approfondie de sa comptabilité nationale. L’année
1998 a été choisie comme la nouvelle année de base des
comptes nationaux.
➢ Neuf ans après, une nouvelle année de base des comptes
nationaux, en l’occurrence 2007, a été mise en place. Le
passage à cette année de base a été l’occasion de consolider
l’expérience de la comptabilité nationale marocaine,
d’intégrer des innovations du nouveau système de
comptabilité nationale des Nations Unies (SCN 2008) et
d’améliorer la couverture des comptes grâce à la réalisation
d’une première enquête sur les Institutions sans but lucratif
(ISBL).
Le SCN 2008 conserve le cadre fondamental du SCN1993 (Le
passage des comptes nationaux marocains de la base 1998 à la base
2007) et apporte quelques légères précisions dans certains
compartiments de la comptabilité nationale. Il s’agit,
notamment, du traitement et de la classification des actifs, du
secteur financier ainsi que des questions liées à la
mondialisation des échanges, de changements conceptuels … :
✓Extension du contour des actifs produits :
La recherche et développement (R&D) a été comptabilisée comme
un actif produit tel qu’il a été recommandé par le SCN 2008 et donc
les frais correspondants ne sont plus traités comme consommation
intermédiaire (CI), mais plutôt de la formation brute de capital fixe
(FBCF).
✓Service d’Intermédiation Financière Indirectement
Mesuré (SIFIM) :
Le service d’intermédiation financière indirectement mesuré (SIFIM)
est un service fourni par les intermédiaires financiers à savoir les
banques et autres établissements de crédit. Il est évalué comme la
marge que les intermédiaires financiers tirent de leurs relations avec
leur clientèle sur leurs dépôts et leurs crédits. Ces intermédiaires
financiers prêtent à leurs clients au-dessus du taux de référence
auquel ils se refinancent et rémunèrent leurs dépôts à un taux
inférieur.
Dans la base 1998, le seul emploi reconnu du SIFIM consistait en une
consommation intermédiaire de l’économie totale inscrite au niveau
d’une branche fictive. Le revenu négatif du secteur fictif est annulé
par les ajustements SIFIM versés au secteur financier au titre des
revenus de la propriété. Ils sont donc inscrits en tant que
consommation intermédiaire dans le compte du secteur fictif et dans
les ressources en moins du secteur des sociétés financières.
Dans la nouvelle base 2007, la production du SIFIM a été
répartie entre les différents emplois : consommation
intermédiaire ventilée entre les différentes branches,
Consommation finale ou exportation.
A l’occasion du passage à la base 2007, le secteur des ISBLSM,
intégré auparavant avec le secteur des ménages, a été isolé
grâce à la réalisation d’une enquête auprès des institutions sans
but lucratif au titre de l’exercice 2007. Le champ couvert par
l’enquête est composé des associations ordinaires «
simplement déclarées », des associations reconnues d’utilité
publique, des unions d’associations ou de fédérations, des
partis politiques et associations politiques, des fondations, des
associations étrangères, des coopératives, des syndicats, des
associations de microcrédit, des clubs et fédérations sportives
et des mutuelles.
➢ L’étude de la comptabilité nationale se concentre
principalement sur le Nouveau Système de la Comptabilité
Nationale Marocaine de 1998. Elle suivra le cheminement
suivant :
✓ Les concepts de base de la Comptabilité Nationale ;
✓ Circuit économique et logique de construction des comptes ;
✓ Activités productives et analyse des opérations et des flux
des biens et services ;
✓ Séquence des comptes et analyse des opérations des secteurs
institutionnels résidents ;
✓ Séquence des comptes et analyse des opérations avec le reste
du monde ;
✓ Tableau des Comptes Economiques Intégrés : TCEI ;
✓ Principaux agrégats et ratios significatifs.