FARKH - AYMANE Compte Rendu 5
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Horaire :2hà4h
Sujet traité
Régime douanier
les régimes douaniers qui régissent le dédouanement sont similaires à ceux mentionnés
précédemment, et voici comment ces régimes sont appliqués dans le contexte marocain :
Régime simple : C'est le régime standard qui s'applique aux importations et exportations
courantes. Les droits de douane et les taxes sont généralement payés conformément aux règles
douanières en vigueur au Maroc.
Régime de transit : est utilisé pour faciliter le mouvement des marchandises à travers le pays
en provenance ou à destination d'autres pays, sans payer de droits de douane ni de taxes à
l'importation.
Régime de réimportation : Ce régime concerne les marchandises qui ont été exportées
temporairement et sont réimportées au Maroc. Les droits de douane et les taxes peuvent être
réduits ou exonérés sous certaines conditions.
Régimes des zones franches : Le Maroc possède des zones franches ou zones économiques
spéciales, notamment dans des villes comme Tanger et Casablanca. Ces zones bénéficient de
régimes douaniers spéciaux pour encourager l'investissement et la production.
Divers: Le terme "divers" peut regrouper d'autres régimes spéciaux ou situations douanières
qui ne rentrent pas dans les catégories précédentes. Cela peut inclure des régimes temporaires,
des régimes de perfectionnement actif, des régimes spécifiques à certaines industries, etc.
Le transbordement est le processus de transfert de marchandises ou de passagers d'un
moyen de transport à un autre, généralement au cours d'un voyage en transit. Cela se produit
lorsque les marchandises ou les personnes doivent changer de véhicule ou de mode de
transport pour atteindre leur destination finale. Le transbordement est courant dans le
transport international, en particulier dans le transport maritime et le transport aérien.
-Transbordement ferroviaire : Lorsque des marchandises sont transportées par train sur de
longues distances, elles peuvent être transbordées d'un train à un autre à des points de
transbordement, souvent pour changer de voie ferrée ou de train.