Plan Qualité Du Projet - Rév 00 (1) .A
Plan Qualité Du Projet - Rév 00 (1) .A
Plan Qualité Du Projet - Rév 00 (1) .A
ODEBRECHT Entreprise/
TAV Contracting / LCC Company
ENTREPRISE COMMUNE
(ODTC - JV)
EXAMEN DE LA HAUTE DIRECTION DU PROJET
Approbation
Titre Nom Signature
Date
QCM M. ALEIXO
PD M. TEPEDINO
INDEX
1 GÉNÉRALITÉS………………………………………………………………………………..3
2 CHAMP
D'APPLICATION……………………………………………………………………………………3
3 DÉFINITIONS…………………………………………………………………………….3
4 LES INTRANTS DU PLAN DE QUALITÉ……………………………………………………………….5
4.1 Références……………………………………………………………………...5
4.2 Révisions………………………………………………………………………..5
5 OBJECTIFS DE QUALITÉ………………………………………………………………..6
6 RESPONSABILITÉS DE GESTION………………………………………………...6
7 LA DOCUMENTATION SUR LA QUALITÉ…………………………………………………………14
8 LE CONTRÔLE DES DOCUMENTS ET DES
DONNÉES…………………………………………..15
9 CONTRÔLE DES REGISTRES……………………………………………………………..19
10 RESSOURCES…………………………………………………………………………….19
10.1 Mise à disposition de ressources…………………………………………………………19
10.2 Matériaux………………………………………………………………………...21
10.3 Ressources humaines………………………………………………………………21
10.4 Infrastructure et environnement de travail…………………………………………21
11 EXIGENCES………………………………………………………………………..22
12 COMMUNICATION AVEC LES CLIENTS……………………………………………………...22
13 CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT……………………………………………………….22
14 ACHATS……………………………………………………………………………27
15 LA PRODUCTION ET LA PRESTATION DE SERVICES…………………………………………29
15.1 La construction…………………………………………………………………….29
15.2 Systèmes Activités de pré-commissionnement et de commissionnement………………30
15.3 Certificatsn……………………………………………………………………..30
16 INSPECTION ET TEST……………………………………………………………….32
16.1 Inspection et test……………………………………………………………..32
16.2 Inspection et essais en cours de fabrication…………………………………………….34
16.3 Inspection et essais finaux…………………………………………………...34
16.4 Registres d'inspection et d'essai……………………………………………………34
16.5 Contrôle des équipements d'inspection, de mesure et d'essai……………………...35
16.6 État des inspections et des tests……………………………………………………..35
17 L'IDENTIFICATION ET LA TRAÇABILITÉ…………………………………………….35
18 PROPRIÉTÉ DU CLIENT………………………………………………………………36
19 LA CONSERVATION DU PRODUIT……………………………………………………..36
20 CONTRÔLE DES PRODUITS NON CONFORMES…………………………………...36
21 LE SUIVI, LA MESURE ET L'ANALYSE………………………………...37
21.1 Programme d'amélioration des performances........................................................37
21.2 Analyse des données, actions correctives et préventives…………………………….37
……………………………………………………………………………………38
23 ANNEXES…………………………………………………………………………39
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1.1. Ce plan qualité est le principal document qualité proposé pour les plans du projet de construction du
nouvel aéroport international de Tripoli (terminaux Est et Ouest). Il résume le système qualité, les
ressources et contrôle sa mise en œuvre dans le cadre du projet.
2. CHAMP D'APPLICATION
2.1. L'objet de ce plan qualité est de définir les pratiques et activités qualité spécifiques concernant les
travaux et/ou services fournis qui comprennent la construction d'un nouveau terminal passagers en
deux unités et les accès connexes avec une capacité totale de 20 millions de passagers/an à
l'aéroport international de Tripoli, y compris l'aménagement complet du bâtiment et l'installation de
tous les services et équipements.
2.2. Le plan de qualité du projet a été préparé par le service de gestion de la qualité et approuvé par le
directeur du projet.
2.3. Lors de la préparation du présent plan de qualité, il a été tenu compte du fait que toutes les normes
contractuelles, les spécifications, la nature des travaux et le calendrier des travaux ont été élaborés
dans le respect des exigences du système de gestion de la qualité de la norme ISO 9001:2000.
2.4. Le plan de qualité fera l'objet de révisions ultérieures afin de développer les exigences de qualité au
fur et à mesure de l'avancement des activités planifiées et en cours.
2.5. L'étendue des travaux du CONTRACTANT est définie dans l'accord contractuel.
2.6. Les sous-traitants et les fournisseurs sont tenus de mettre en œuvre un système de gestion de la
qualité conforme à la norme ISO 9001:2000 et aux exigences du cahier des charges.
3. DÉFINITIONS
3.1. Dans le cadre de ce plan de qualité du projet, les termes et définitions sont indiqués dans la norme
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4.1. Références
4.1.1. ISO 10005:2005 Systèmes de gestion de la qualité - Lignes directrices pour les
plans de qualité.
4.2. Révisions
4.2.1. Ce CQP doit être révisé pour obtenir le statut "IFC" et être publié avant le début des travaux de
construction.
4.2.2. Le présent CQP est publié conformément au système de contrôle des documents du projet. Les
révisions par ordre alphabétique sont utilisées au cours de la procédure d'examen et
d'approbation, et les codes numériques sont utilisés lors de l'approbation. Le premier document
publié pour la mise en œuvre portera la révision "00", puis "01", "02", etc.
4.2.3. Les chefs des comités de gestion et du service de gestion de la qualité du contractant doivent
recevoir une copie de toutes les modifications apportées au présent CQP.
5. OBJECTIFS DE QUALITÉ
5.1. Les objectifs du contractant pendant toutes les phases des travaux sont les suivants :
5.1.1. Réaliser les travaux conformément aux spécifications contractuelles, aux normes, aux
procédures approuvées et à la réglementation appropriée, dans le respect des délais et du
budget.
5.1.2. Effectuer le travail correctement du premier coup, en détectant et en prévenant les non-
conformités le plus tôt possible.
5.1.3. Promouvoir une culture d'échange d'informations ouverte et libre, au sein des organisations de
contractants et de sous-traitants.
5.1.4. Exploiter toutes les possibilités d'amélioration de l'efficacité et de réduction des coûts tout en
maintenant les normes minimales requises par le contrat.
5.1.5. Veiller à ce que tous les travaux soient exécutés conformément aux exigences du système de
gestion de la qualité du projet.
5.1.6. Mettre en œuvre, par l'ensemble du personnel du projet, ainsi que par les fournisseurs, les sous-
traitants et leurs sous-traitants, le système de qualité pour toutes les activités et opérations qui
ont une incidence sur la qualité des produits et des services fournis dans le cadre du contrat.
5.1.7. Examiner et contrôler le système de qualité à intervalles réguliers tout au long de la période
contractuelle, à la fois pour améliorer le système et pour détecter et corriger toute tendance
négative en prenant les mesures nécessaires.
6. RESPONSABILITÉS DE GESTION
6.4.1. Le directeur de projet est chargé d'autoriser et de financer l'infrastructure, les outils, le personnel
et les matériaux nécessaires à la mise en place et au maintien d'un système efficace de gestion
de la qualité.
6.5.1. Outre les rapports périodiques, la direction générale du contractant examine chaque année
l'efficacité du système de gestion de la qualité. Le directeur de projet et le responsable de la
qualité peuvent également, à leur discrétion, convoquer une réunion d'examen extraordinaire
non programmée. Les réunions d'examen font l'objet d'un procès-verbal rédigé par le
responsable de la qualité et distribué aux personnes présentes.
6.5.2. Le responsable de la qualité est chargé de programmer et d'organiser les réunions de révision.
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7.1. Le système hiérarchique de documentation sur la qualité, décrit dans l'annexe N⁰ 8 du présent CQP,
comprend les documents suivants :
7.1.3.2. Les PGQ décrivent les procédures générales du système de qualité conformément à la
norme ISO 9001:2000 et sont distribués conformément à la procédure de contrôle des
documents et des données et strictement mis en œuvre après approbation du maître
d'ouvrage.
7.1.4.2. Le QCP comprend des énoncés de méthode (EM) qui décrivent les étapes détaillées des
activités critiques. Ces énoncés sont incorporés dans les QCP et distribués
conformément à la procédure approuvée de contrôle des documents et des données et
sont strictement mis en œuvre après approbation du propriétaire.
7.2. L'ensemble du personnel qui gère, exécute et vérifie les travaux ayant une incidence sur la qualité est
responsable de la mise en œuvre du système de qualité. Le QCM est responsable de la coordination,
de la surveillance et de l'audit du système de qualité. La mise en œuvre du système de qualité est
évaluée régulièrement au moyen d'audits internes et externes et de revues de direction.
8.1. Les exigences en matière de documentation sont conformes à la clause 4.2 de la norme ISO
9001:2000 et s'appliquent à l'ensemble du champ d'application.
8.2. Le projet a désigné l'ingénieur responsable du contrôle des documents, sous la direction du
responsable AQ/CQ, qui est chargé du contrôle des documents et des données.
8.3. Tous les documents relevant du système de qualité tel que défini dans le présent CQP sont distribués
de manière contrôlée.
8.4. Un registre de contrôle des documents répertorie tous les documents prévus à l'époque et leur date
de publication.
8.5. Tous les documents contrôlés sont codés et portent la mention de l'état de révision. Les révisions par
ordre alphabétique sont utilisées au cours de la procédure d'examen et d'approbation, et les codes
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8.6. Une matrice de distribution est établie et tenue à jour, couvrant tous les destinataires et types de
documents contrôlés. Tous les responsables concernés doivent approuver les documents avant leur
publication.
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8.8. Le processus de maîtrise des documents doit garantir que toute modification d'un document sera
soumise à la même procédure d'examen et d'émission, si possible par les mêmes personnes, que le
document original que la modification remplace ou modifie.
8.9. Les copies des documents remplacés sont détruites. Les masters remplacés sont marqués
"Remplacé" et archivés séparément.
8.10. Une base de données (VBC) et (ACONEX) doit être tenue à jour pour enregistrer l'état de révision de
tous les documents contrôlés.
8.11. Tous les documents doivent être rédigés principalement en anglais et être lisibles.
8.12. L'ingénieur responsable du contrôle des documents est chargé d'assurer la liaison avec le
département des systèmes d'information et de convenir des exigences en matière de contrôle des
documents, notamment :
Organisation de l'annuaire
Répertoires de fichiers maîtres
Accès limité aux armoires, tiroirs et dossiers.
8.13. Le service informatique est chargé de la mise en place du système et de la formation des agents du
contrôle des documents à l'utilisation du logiciel d'application.
9.1. Au cours de l'avancement du projet, des dossiers sont créés, rassemblés, indexés et classés. Il s'agit
d'une part des dossiers du projet qui doivent être conservés pour des raisons contractuelles ou
réglementaires, et d'autre part des dossiers qui feront partie de la documentation de transfert du
projet.
9.2. Ces dossiers comprennent, entre autres, les dossiers de révision de la conception, les dossiers
d'inspection et d'essai, les mesures du processus, les ordres de travail, les dessins et les procès-
verbaux des réunions.
9.3. Les enregistrements sont conservés sur support papier par le "groupe de contrôle des documents".
Dans la mesure du possible, les documents sont également conservés sous forme électronique, sur
un disque dur qui fait l'objet de sauvegardes régulières. Les dossiers d'inspection et d'essai sont
conservés par le service qualité.
9.4. L'AQ/CQ est chargé de veiller à ce que toute la documentation nécessaire relative au système de
qualité soit compilée pour compléter le dossier de transfert de données.
9.5. Le système d'indexation des documents, le format, le nombre d'exemplaires du dossier de remise
sont détaillés dans une procédure de remise qui est examinée par le personnel de gestion du projet
concerné à un stade précoce du projet.
9.6. Les dossiers de qualité comprennent une copie des documents de remise et sont conservés pendant
une période de trois ans à compter de la date de remise finale du projet à l'ingénieur. Toutefois, les
dossiers relatifs aux litiges, aux recours, à l'arbitrage, aux contentieux ou au règlement des
réclamations découlant de l'exécution du CONTRAT sont conservés jusqu'à ce que ces litiges,
recours, arbitrages, contentieux ou réclamations aient fait l'objet d'un règlement définitif.
9.7. Les copies papier sont conservées dans un local ou un conteneur à l'abri des intempéries, protégé
contre le feu et soumis à un contrôle environnemental si nécessaire. Le contenu doit être rassemblé
et indexé pour permettre une recherche aisée.
9.8. Les enregistrements relatifs à la qualité sont conservés conformément à la procédure de gestion de la
qualité (QMP-948-004).
10. RESSOURCES
10.2.1. Tous les matériaux permanents du projet sont fournis conformément à une spécification ou à
une norme qui a été confirmée et approuvée au cours de la phase d'ingénierie du projet.
10.2.2. Un calendrier d'approvisionnement sera élaboré et mis en œuvre en conformité avec le système
informatisé de suivi des matériaux (MTR) qui indiquera l'emplacement et l'état des matériaux et
des équipements de nature critique ou d'origine étrangère, depuis la validation de la conception
jusqu'à l'installation, comme convenu par la SOCIÉTÉ, et qui sera capable de fournir un état
détaillé et sommaire en cas de besoin.
10.2.3. Les matériaux temporaires sont inclus dans le calendrier de passation des marchés lorsque leur
omission aurait un effet négatif sur les objectifs du projet.
10.3.1. Les ressources humaines sont fournies conformément à un plan de charge. Un délai suffisant
est prévu pour la sélection et, le cas échéant, le recrutement et la mobilisation du personnel.
10.3.2. L'ensemble du personnel de construction doit suivre une formation d'initiation à la qualité et au
HSE et, le cas échéant, une formation de familiarisation avec le système de gestion de la qualité.
Le personnel nouvellement recruté par le CONTRACTANT doit suivre une formation d'initiation
au CONTRACTANT.
10.4.1. La mobilisation de toutes les phases du projet doit permettre de créer un environnement de
travail habitable, sûr et favorisant de bonnes normes d'exécution.
10.4.2. Les phases d'ingénierie et de passation de marchés du projet sont réalisées dans des bureaux
climatisés disposant d'un espace de stockage adéquat, de mobilier de bureau, de matériel
informatique et de logiciels. Une assistance technique et des ressources supplémentaires seront
également disponibles.
10.4.3. La phase de construction du projet sera gérée depuis le site où des bureaux climatisés (toilettes
comprises) seront installés. Le responsable du contrôle des projets prend les dispositions
nécessaires pour assurer les services (électricité et eau) et tous les autres bâtiments, structures,
installations, services de transport et d'appui nécessaires sur le site.
10.4.4. Les outils et les équipements sont fournis par le département "Plant and Equipment" (PAE). Qui
s'occupe de la mobilisation en temps voulu de tout équipement ou usine nécessaire sur le
chantier de construction....
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11. EXIGENCES
11.1. Les exigences du projet sont précisées dans diverses spécifications et normes applicables, spécifiées
par contrat ou par les lois et réglementations du pays.
11.2. Les codes et normes qui ne sont pas familiers seront mis en évidence et feront l'objet d'un examen
approfondi.
11.3. Les lois et réglementations nationales applicables au projet doivent être identifiées lors de l'examen
des exigences ; ces lois doivent également être imposées aux fournisseurs et sous-traitants du projet.
12.1. Il doit y avoir un seul point de contact officiel entre l'ingénieur (consultant) et l'organisation du projet
du CONTRACTANT. Pour le CONTRACTANT, il s'agit du directeur de projet par l'intermédiaire
duquel toutes les communications officielles doivent être dirigées.
12.2. La correspondance officielle se fait par lettre ou par télécopie et comporte un numéro de référence de
la correspondance.
12.3. Toute la correspondance formelle entre l'Ingénieur et le CONTRACTANT est classée dans la
catégorie des dossiers du projet.
12.4. La correspondance informelle entre les deux équipes de projet peut se faire par tout membre de
l'équipe, verbalement, par courrier électronique ou par d'autres moyens, mais pas par lettre ou par
télécopie.
12.5. Un système de transmission des documents doit être utilisé pour transférer les documents (tels que
les plans d'inspection et d'essai pour approbation).
12.6. Les plaintes ou les compliments des clients (de la part de l'ingénieur) doivent être communiqués par
le biais d'une correspondance formelle.
13.1. Le système de gestion de la qualité du groupe de conception doit répondre aux exigences de la
norme ISO 9001:2000, du plan de qualité du projet et des spécifications du contrat. Le responsable
de la coordination de la conception, qui rend compte au responsable de l'ingénierie et de la
conception, est chargé de coordonner les activités de conception avec les sous-traitants et l'ingénieur
(organigramme), ainsi qu'avec le bureau d'études interne. L'INGÉNIEUR a la responsabilité
contractuelle de l'avant-projet détaillé. Le CONTRACTANT prend cette conception et la traduit en une
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13.4. Le vérificateur de conception désigné est responsable de la vérification des documents de conception
à des stades spécifiques (60 % et 90 %) et de l'interface avec l'équipe du sous-traitant chargé de la
conception afin de garantir la mise en œuvre correcte et en temps voulu de ses commentaires.
13.5.3. Un programme de travail sera préparé et approuvé pour toutes les activités de conception et de
développement, et tiendra compte à la fois des aspects contractuels et des exigences et
contraintes liées à la matérialisation du projet. Le programme de travail illustre les périodes de
travail nécessaires à la préparation et à la production des éléments livrables de la conception.
13.5.4. Les interfaces organisationnelles et techniques entre les différents groupes qui contribuent au
processus de conception sont définies et les informations nécessaires sont documentées,
transmises et examinées comme prévu dans les procédures du système de qualité interne.
13.6.2. Les exigences de conception doivent être correctement traduites en documents de sortie de la
conception (spécifications, dessins, fiches techniques, procédures, instructions, etc.
13.7.2. Les contrôles de l'intégrité technique, tels que définis dans la procédure de contrôle de la
conception, sont effectués dans le cadre des contrôles périodiques de la conception et sont
réalisés conformément aux dispositions prévues.
13.7.4. Les documents de sortie de la conception sont examinés avant d'être publiés. Des revues de
conception formelles et documentées sont effectuées et des enregistrements sont conservés.
13.7.5. Le CONTRACTANT doit procéder à des examens internes de la conception des sous-traitants
avant de la soumettre au client.
13.7.6. Un calendrier des revues de conception doit être établi ; ces revues peuvent être complétées par
des revues supplémentaires au fur et à mesure de l'avancement de la conception.
13.8.1. Avant la délivrance des documents de projet et aux stades appropriés du processus de
conception, la vérification de la conception est effectuée pour s'assurer que les résultats de la
phase de conception répondent aux exigences des données d'entrée de la phase de conception.
13.9.1. Il existe plusieurs options pour procéder à la validation de la conception (confirmation que les
exigences pour une utilisation ou une application spécifique ont été respectées). La nature du
produit et l'aspect pratique de l'application détermineront la méthode de validation appropriée.
Les méthodes de validation les plus fréquemment utilisées sont les suivantes :
13.9.2. Les dossiers de validation de la conception sont classés et conservés pendant une période de
cinq ans à compter de l'achèvement de la conception. Les enregistrements sont lisibles et
rédigés sur un support qui ne se détériore pas au cours de la période de conservation.
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13.10.1. Les changements et modifications de conception seront identifiés et soumis au même degré de
contrôle, d'approbation et d'examen que celui appliqué à la conception originale.
13.10.2. Un examen est effectué (normalement un contrôle interdisciplinaire) pour déterminer l'impact
du changement.
13.10.3. Toutes les modifications résultant de la modification initiale de la conception doivent être
examinées pour déterminer leur impact secondaire et leurs implications doivent être prises en
compte et évaluées.
13.11.1. Le CONTRACTANT disposera d'une bibliothèque des normes les plus récentes appliquées au
projet.
14. ACHATS
14.1. La fonction de responsable des achats est divisée entre le responsable des achats - local et le
responsable des achats - offshore, qui dépendent tous deux du responsable du contrôle des projets.
14.2.1. Les responsables de la passation des marchés préparent un "plan de passation des marchés
du projet" sur la base des éléments suivants :
14.2.1.1.1. Une liste de fournisseurs potentiels (vendeurs) est établie en tenant compte du
statut de leur système de qualité, de leurs normes de produits, de leur expérience
documentée ou en procédant à l'évaluation des fournisseurs.
14.2.2. Lorsqu'un vendeur peut démontrer que le produit concerné répond à une norme (par exemple
BS, ASME, etc.), il n'est normalement pas nécessaire d'examiner plus avant le système de
qualité du vendeur.
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14.3.1. Les exigences de qualité doivent être clairement spécifiées dans tous les bons de commande ou
contrats de sous-traitance, y compris les exigences pertinentes de l'ingénieur.
14.3.2. L'achat de tous les travaux et matériaux permanents sera effectué conformément à la procédure
de gestion de la qualité (QMP-948-006), et tous les contrats de sous-traitance seront émis
conformément à la procédure de gestion de la qualité (QMP-948-012).
14.3.3. Les documents d'enquête intègrent les spécifications complètes et précisent les exigences en
matière de calendrier, l'identification des essais et des inspections des produits, l'emballage, la
manutention et la protection, ainsi que l'existence d'un système de gestion de la qualité.
14.3.4. Au cours de l'exécution du contrat de fourniture, le responsable AQ/CQ du projet peut, le cas
échéant, vérifier que le fournisseur respecte le système de qualité. Parallèlement, le service des
achats du projet accélère la notification des points d'inspection et des essais en tant que de
besoin, d'un commun accord avec l'ingénieur et les fournisseurs.
14.3.5. Les dossiers de qualité produits par les fournisseurs sont systématiquement examinés par le
département AQ/CQ du projet afin de s'assurer de leur exactitude et de leur production en temps
voulu au fur et à mesure de l'avancement des travaux.
14.3.6. Lorsque les installations des fournisseurs sont géographiquement éloignées du projet ou des
bureaux d'achat, il est possible de faire appel à du personnel d'AQ/CQ extérieur à l'équipe du
projet ou à des agences d'inspection tierces, tout en respectant les exigences en matière
d'éducation, d'expérience et de compétences.
15.1. La construction
15.1.1. La construction se déroulera en parallèle dans les deux terminaux, chacun ayant son propre
directeur de la construction, responsable de l'activité dans son secteur et rendant compte
directement au directeur de la construction du projet, qui rend compte au directeur du projet.
15.1.2. Les activités de construction doivent être contrôlées par l'utilisation d'une gestion qualifiée et
d'une main-d'œuvre suffisante - qualifiée et non qualifiée. Des déclarations de méthode et, le cas
échéant, des procédures approuvées et qualifiées doivent être appliquées, dont la combinaison
dépendra de l'activité de construction.
15.1.3. Les activités de construction seront surveillées par le personnel de construction et inspectées
par le personnel chargé du contrôle qualité. Des données pertinentes et utiles seront collectées
et analysées afin de déterminer si des tendances positives ou négatives se dégagent. Par
exemple, le taux de réparation des soudures sera enregistré et contrôlé ; le rapport entre les
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15.1.4. Le matériel, l'équipement, les bâtiments temporaires, les installations de stockage et toutes les
autres infrastructures nécessaires à l'exécution des travaux sont identifiés et mobilisés avant le
début des activités de construction. La mobilisation est planifiée de manière à ce que les
installations nécessaires soient disponibles pour l'exécution des travaux conformément au
calendrier.
15.1.6. Toutes les activités de construction importantes et les processus spéciaux, tels que la peinture,
le bétonnage, les travaux sur les pieux, le soudage, le revêtement, l'injection de coulis, etc.
15.1.7. Le directeur des travaux, en collaboration avec le responsable AQ/CQ, coordonne et contrôle le
travail des sous-traitants. Les principaux sous-traitants peuvent mettre en œuvre leurs propres
systèmes de gestion de la qualité, mais tous les travaux permanents sur le site doivent satisfaire
aux exigences du plan d'assurance qualité du projet.
15.2.1. Les activités de pré-mise en service et de mise en service sont menées conformément à une
procédure de gestion de la qualité approuvée.
15.2.2. Un calendrier global des activités de pré-mise en service et de mise en service, identifiant la
procédure, la déclaration de méthode, etc. pertinente pour chaque activité, doit être élaboré bien
avant le début de l'activité.
15.2.3. Avant la phase de mise en service, le cas échéant, une inspection est effectuée pour identifier
les éléments en suspens ou défectueux et une liste de points à corriger est établie. La liste de
contrôle sera établie conformément aux spécifications du contrat et à une procédure de qualité
approuvée par l'ingénieur.
15.3. Certificatsn
15.3.1. Le CONTRACTANT est tenu de démontrer que les exigences spécifiées ont été respectées. Il
s'agit notamment d'achever les activités identifiées dans les plans d'inspection et d'essai, ainsi
que les activités consignées dans la liste des points à corriger pour chaque zone ou système.
16.1.1. Les plans d'inspection et d'essai (PIA) sont préparés et soumis à l'approbation de l'ingénieur au
moins 30 jours avant le début de toute activité de construction couverte par le PIA. Les PTI sont
présentés conformément au contrat (exigences en matière d'assurance de la qualité).
16.1.2. Le personnel d'inspection est désigné en fonction de son expérience antérieure dans le cadre de
projets similaires.
16.1.3. Tout le personnel d'inspection doit posséder des qualifications supérieures au minimum requis
dans sa discipline et afficher des niveaux de compétence conformes aux normes de compétence
du CONTRACTANT.
16.1.4. Le PTI présente sous forme de matrice la séquence des étapes de contrôle et d'essai, le
document de référence (spécification, norme, etc.), les critères d'acceptation, les personnes
témoins et les documents justificatifs à produire. Des QCP sont établis en plus des ITP si la
complexité ou des instructions d'inspection spécifiques l'exigent.
16.1.5. Les ITP et QCP doivent être préparés et approuvés par l'ingénieur avant le début des travaux.
16.1.6. Les codes suivants et leurs explications doivent figurer dans la colonne de l'organisme de
contrôle des PTI.
Point d'arrêt (H) : Opération critique pour laquelle, en vertu d'un accord préalable, le
CONTRACTANT est tenu d'informer l'Ingénieur un délai raisonnable
avant l'opération afin que l'élément puisse être examiné visuellement,
testé ou mesuré par l'Ingénieur pour vérifier la conformité avec les
exigences du contrat. Le CONTRACTANT ne peut poursuivre les travaux
au-delà de ces points d'arrêt qu'avec l'accord écrit de l'Ingénieur.
Point témoin (W) : Une opération de travail qui est observée ou examinée visuellement par
l'ingénieur. Le CONTRACTANT et l'ingénieur doivent se mettre d'accord
sur les points témoins avant le début des travaux. Le CONTRACTANT
est tenu d'informer l'ingénieur, un temps raisonnable avant l'opération,
afin que l'ingénieur puisse se rendre au point de contrôle requis.
Surveillance (S) : Contrôle des activités du contractant dans la mesure nécessaire pour
s'assurer que le processus/méthode de travail est conforme aux critères
établis.
16.1.7. Les PTI ou les formulaires auxquels ils font référence doivent être complétés au fur et à mesure
de l'avancement des travaux et ne doivent pas être laissés en suspens jusqu'à la fin du chantier.
La signature et la soumission à l'ingénieur (si nécessaire) doivent suivre dès que possible après
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16.1.9. Le programme d'inspection doit permettre une inspection et des essais suffisants de tous les
éléments des travaux, y compris ceux des sous-traitants et des fournisseurs, afin de garantir la
conformité aux spécifications techniques et aux dessins applicables en ce qui concerne les
matériaux, l'exécution, la construction, la finition, les performances fonctionnelles et
l'identification.
16.1.10. Le Maître de l'ouvrage, l'ingénieur ou tout autre tiers autorisé aura le droit de procéder à des
audits, des inspections et des essais de tous les travaux contractuels exécutés par le
contractant, ses consultants, ses sous-traitants et ses fournisseurs.
16.1.11. Tous les essais de matériaux sur site et hors site sont effectués par des laboratoires agréés et
accrédités par un organisme international reconnu ou par des personnes accréditées selon une
norme similaire.
16.1.12. L'application de la NCR, de la CAR, de la RFI et de la liste de contrôle doit être effectuée
conformément aux procédures de gestion pertinentes et au numéro de spécification du contrat.
16.2.1. Tous les produits et matériaux entrants font l'objet d'une inspection à la réception. L'inspection
en cours de fabrication est abordée dans les PTI et les PCQ du projet.
16.2.2. Les contrôles et les essais en cours de fabrication sont effectués conformément aux documents
de qualité approuvés, et les résultats des essais sont évalués et acceptés pour ce qui est de la
conformité aux exigences spécifiées et des critères d'acceptation spécifiés.
16.3.1. Le processus d'inspection finale et d'essai de tous les produits et matériaux est abordé dans les
PTI et les PCQ du projet.
16.3.2. Les rapports d'inspection préparés par les inspecteurs du CONTRACTANT sont examinés pour
s'assurer que toutes les exigences et réglementations légales ont été appliquées et sont
respectées.
16.4.1. Les dossiers de travail, d'inspection et d'essai indiqués dans les PTI et les PCQ et les autres
documents relatifs à la qualité, tels que les rapports de soudage et les diagrammes de traitement
thermique, etc.
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16.4.3. Les résultats des inspections et des essais seront présentés sous forme de rapports individuels
dactylographiés qui feront l'objet d'un accord avec l'ingénieur. Ces formulaires doivent être inclus
dans le document du programme de contrôle et d'inspection.
16.4.4. Un système informatisé de suivi des résultats et de l'état des inspections et des essais doit être
utilisé.
16.5.1. Tous les équipements d'inspection, de mesure et d'essai utilisés dans le cadre du projet seront
contrôlés et calibrés.
16.5.2. Une vignette d'étalonnage valide est apposée sur les équipements d'inspection, de mesure et
d'essai et la date de ré-étalonnage est indiquée sur la vignette.
16.5.3. Les fournisseurs et les sous-traitants (y compris les centres d'essai et d'inspection) sont
responsables du contrôle de leurs propres équipements d'inspection, de mesure et d'essai
utilisés dans l'exécution de leurs travaux.
16.5.4. Le responsable AQ/CQ tient à jour une liste principale des équipements d'inspection, de mesure
et d'essai, ainsi que les détails de leur étalonnage.
16.6.1. L'état d'inspection et d'essai de tous les matériaux et travaux entrant dans le champ d'application
du contrat doit être connu et vérifiable à tout moment.
16.6.2. L'état d'avancement des inspections et des essais sera indiqué par des moyens physiques, sur
l'ouvrage, dans la mesure du possible, et les résultats et l'état d'avancement des inspections et
des essais seront en outre conservés dans un système de suivi informatisé, qui sera facilement
accessible pour examen et vérification par l'ingénieur.
17.1. Tous les matériaux doivent être identifiés de manière unique et inspectés aux étapes appropriées
pour s'assurer qu'ils sont conformes aux exigences, qu'ils possèdent la certification nécessaire le cas
échéant et qu'ils ont été installés conformément aux dessins et aux spécifications. La procédure de
gestion de la qualité QCMP-948-009 définit l'approche suivie pour tous les types de matériaux
utilisés, depuis la phase d'achat jusqu'aux processus de construction, afin de garantir l'utilisation des
bons matériaux.
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17.3. Seuls les originaux ou les copies certifiées conformes des certificats sont acceptés.
18.1. Les produits fournis par l'ingénieur seront contrôlés à l'aide des mêmes systèmes que ceux utilisés
pour les produits fournis par le CONTRACTANT. Dès réception, le matériel est inspecté et la
documentation qui l'accompagne est vérifiée pour s'assurer qu'elle est correcte. Toute anomalie doit
être traitée dans le système à l'aide du rapport sur les matériaux reçus (MRR) et des NCR associés,
et l'ingénieur doit en être informé. La procédure de gestion de la qualité (QMP-948-007) s'applique.
18.2. Si le matériel fourni par l'Ingénieur s'avère endommagé ou impropre à l'usage prévu, il doit être
enregistré dans le système de non-conformité et isolé afin d'empêcher toute utilisation involontaire
dans l'attente d'une décision.
19.1. Les spécifications et les instructions relatives au projet doivent indiquer toute exigence particulière.
Les procédures de manutention, de stockage, d'emballage et de livraison doivent être telles qu'elles
permettent d'éviter tout dommage ou toute détérioration. Le CONTRACTANT contrôle les activités de
manutention, de stockage, d'emballage et de livraison.
19.3. Les fournisseurs doivent fournir des instructions sur la conservation des matériaux pendant le
stockage, si nécessaire. Lorsque l'emballage d'origine est perturbé pour effectuer des activités de
conservation, il doit être restitué dans un état aussi proche que possible de son état d'origine.
20.1. Le système de non-conformité relève de la responsabilité du service qualité, qui effectue une analyse
des tendances de toutes les non-conformités. Le responsable AQ/CQ est chargé de mettre en œuvre
le système de non-conformité conformément à la norme QCMP-948-008.
20.2. Lorsqu'il constate une non-conformité dans un travail contractuel qui ne peut être remise en
conformité dans les 24 heures, le contractant établit un rapport de non-conformité. La section
pertinente du contrat doit être mise en œuvre pour l'application des NCR.
20.3. Bien qu'il soit plus probable que le produit non conforme soit identifié lors de l'inspection du produit,
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20.4. Les produits non conformes doivent être réparés, reclassés, mis au rebut ou acceptés par
concession.
20.7. Les défauts majeurs identifiés au cours de l'inspection et figurant sur la liste de contrôle nécessiteront
également l'établissement d'un rapport de non-conformité. En outre, les défauts figurant sur les
rapports de non-conformité ouverts applicables aux travaux contractuels inspectés doivent être
consignés sur la liste de contrôle.
21.1.1. Le programme d'amélioration des performances est appliqué à la conception, à la passation des
marchés et à la construction.
21.1.2. Le programme d'amélioration des performances doit être conforme aux principes énoncés dans
la norme ISO 9004:2000 "Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour
l'amélioration des performances" et doit être aligné sur l'approche processus des systèmes de
management.
21.1.3. Pour chaque indicateur de performance, une base est donnée quant à sa relation avec un
objectif de performance. Les activités suivantes sont mesurées sur le site :
Index Description
C1 taux de réparation des soudures (le cas échéant)
C2 NCR/RFI (moyenne totale)
C3 NCR/RFI (civil)
C4 NCR/RFI (mécanique)
C5 NCR/RFI (électricité et instrumentation)
21.2.1. Le service qualité recueille et analyse les données relatives aux réactions du personnel de The
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21.2.2. Le responsable AQ/CQ procède à une évaluation de la mise en œuvre du système de gestion de
la qualité et prend les mesures appropriées pour garantir le maintien de la mise en œuvre
intégrale du système.
21.2.3. Les données de non-conformité sont examinées et des mesures appropriées sont prises pour
minimiser la gravité et la fréquence des cas de non-conformité.
21.2.4. Le responsable AQ/CQ rassemble et suit les actions correctives issues des audits internes et
externes, les rapports et résultats de surveillance, les demandes de concession, les
enregistrements de produits non conformes chez les fournisseurs, les demandes d'actions
correctives et les produits non conformes provenant d'autres contractants.
21.2.5. Les enregistrements de tous les produits non conformes et des mesures prises à leur égard
doivent être conservés dans le cadre des enregistrements relatifs à la qualité.
21.2.6. En outre, le responsable AQ/CQ procède à une évaluation minutieuse des documents et des
informations énumérés ci-dessous afin de déterminer les tendances des processus qui offrent la
possibilité d'une action préventive ou d'une reconception des processus. Les informations sur les
performances passées et les enseignements tirés constituent un élément important de cette
activité. Ces connaissances sont utilisées par le responsable AQ/CQ lors de l'évaluation. Les
documents d'entrée comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants
22. AUDITS
22.1. Le calendrier de l'audit de qualité figure à l'annexe N⁰ 2 du présent CQP. Ce calendrier sera soumis à
l'examen de l'ingénieur et le calendrier sera approuvé. Les audits internes du CONTRACTANT sont
notifiés à l'Ingénieur au moins trois jours ouvrables à l'avance. Si l'ingénieur n'assiste pas à l'audit,
son acceptation des conclusions sera présumée.
22.2. Le responsable AQ/CQ est chargé d'effectuer les audits conformément au calendrier d'audit du projet
et au (QMP-948-016).
22.3. Les auditeurs internes sont considérés comme compétents s'ils remplissent l'une des conditions
suivantes :
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22.4. Tous les rapports d'audit sont adressés au directeur du projet, avec copie au gestionnaire audité et à
toute autre partie concernée. Une copie du rapport d'audit est également envoyée à l'ingénieur.
22.5. Le responsable AQ/CQ ou son représentant désigné tient un registre des avis d'action corrective
(CAN).
23. ANNEXES
ATTACHEMENT 1
DÉCLARATION D'AUTORITÉ
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DÉCLARATION D'AUTORITÉ
1. L'entreprise commune entre ODEBRECHT et TAV en partenariat avec LCCC (ci-après dénommé le
contractant), ODEBRECHT étant le chef de file de l'entreprise commune, applique un système de gestion
de la qualité complet et documenté, conforme à la norme ISO 9001:2000, afin de définir, mesurer et
contrôler les différents systèmes, processus et activités qui seront utilisés pour la construction de deux
nouveaux terminaux à l'aéroport de Tripoli et des installations associées.
2. Le CONTRACTANT s'engage à fournir des produits et des services qui satisfont ou dépassent les
exigences de ses clients. La gestion efficace des risques et l'identification des opportunités, de manière
formelle et proactive, sont essentielles à la bonne exécution du projet.
3. Le système de gestion est réexaminé à des intervalles déterminés afin de s'assurer qu'il reste adapté,
adéquat et efficace pour répondre aux exigences de la présente politique et aux objectifs du projet.
L'examen annuel de cette politique et des performances permet de reconnaître les résultats obtenus et de
fixer des objectifs pour l'année suivante. Pour ce faire, toutes les ressources nécessaires sont mises à
disposition. Les capacités de nos systèmes, individus, sous-traitants, fournisseurs et partenaires sont
évaluées avant d'être utilisées et leurs performances sont contrôlées en permanence.
4. Il incombe à la direction et aux employés de mettre en œuvre cette politique ainsi que leurs responsabilités
collectives et individuelles définies dans le cadre du système de gestion et de tout arrangement ou
procédure. Il est essentiel que cette politique, cet objectif et le système de gestion qui l'accompagne soient
communiqués à un degré qui permette à chacun de s'y conformer et de s'impliquer à son tour dans la
propriété, l'entretien et l'amélioration du système.
5. Le responsable de l'AQ et du CQ est responsable devant le soussigné de la mise en œuvre, compte tenu de
la classification et de la nature de l'article ou du service en question.
6. Le responsable AQ et CQ est autorisé par le soussigné à identifier les problèmes de qualité et à initier,
recommander et fournir des solutions à cet égard. Il est en outre autorisé à empêcher la poursuite du
traitement des articles ou activités non conformes jusqu'à ce que la non-conformité soit corrigée de manière
satisfaisante.
8. Tout litige concernant la mise en œuvre des exigences du présent document doit être soumis au soussigné
pour résolution
DATE :
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ATTACHEMENT 2
POLITIQUE DE QUALITÉ
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Client Numéro de contrat
ATTACHEMENT 3
8.3 Contrôle des produits non QCMP-948-009 Responsable du contrôle qualité Dossiers de non-conformité
conformes
8.4 Analyse des données QCMP-MOA-018 Responsable AQ Fiches d'analyse statistique
Responsable du contrôle qualité Registres d'inspection et d'essais
Correspondance du projet
Comptes rendus des réunions AQ/CQ
Lettres de remerciement
Rapports d'audit
8.5 Amélioration Responsable AQ Objectifs de performance révisés
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Client Numéro de contrat
ATTACHEMENT 4
QMP-948-012 SOUS-TRAITANCE
ATTACHEMENT 5
ORGANIGRAMMES DES
PROCESSUS DE GESTION DE LA
QUALITÉ
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Client Numéro de contrat
ATTACHEMENT 6
Procédures de construction
RÉFÉRENCE
TITRE DU DOCUMENT DU
DOCUMENT
1 SONDAGE (Générique) QCP-948-001
RÉFÉRENCE
TITRE DU DOCUMENT DU
DOCUMENT
1 SONDAGE (Générique) ITP-948-001
2 EARTH WORKS (Générique) ITP-948-002
BÉTON PRÊT À L'EMPLOI POUR LES PIEUX
3 ITP-948-003
STRUCTURELS
4 CENTRALE À BÉTON PRODUCTION DE BÉTON ITP-948-004
ATTACHEMENT 7
Mois 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
Ingénierie Durée de l'ingénierie
Audits A A
Marchés publics Durée de la passation de marché
Audits A A
La construction Durée de la phase de construction
Audits A A A
Éléments à contrôler
4.1. Exigences générales
4.2. Documentation
5.1. Engagement de la direction
5.2. L'orientation client
5.3. Politique de qualité
5.4. Système de qualité
Planification
5.5. Responsabilité / autorité
5.6. Examen de la gestion
6.1. Mise à disposition de
ressources
6.2. Ressources humaines
6.3. Infrastructure
6.4. Environnement de travail
7.1. Planification de la
construction
7.2. Processus liés à la clientèle
7.3. Conception et
développement
7.4. Achats
7.5. La construction
Mise en service
7.6. Mesure et test
8.1. Mesure / analyse
8.2. Contrôle / Mesure
8.3. Produit non conforme
8.4. Analyse des données
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ATTACHEMENT 8
ORGANIGRAMME DE L'ODTC-JV
ORGANIGRAMME QA/QC
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Client Numéro de contrat
DIRECTEUR DE PROJET
DIRECTEUR ADJOINT DE Marcos Tepedino
PROJET
Tayfur Ozugurlu
ATTACHEMENT 9
Coordinateur AQ/CQ
Ingénieur AQ/CQ
Travaux de terrassement et bâtiments