Mounting systems for solar technology

Instructions de montagE
SYSTÈME N-RACK pour centrale
au sol FONDATIONS EN BÉTON

F
Table des matières

TA BLE DES MAT IÈRES 2

L’ENTREPRISE 3

INSTRUCTIONS DE SÉCURITÉ 4

MAT ÉRIEL REQUIS 5

OUTILS REQUIS 7

MONTAGE 9

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 16

NOTES 17

Table des matières 2 | 18

UN PARTENAIRE EFFICACE

Des produits ingénieux et un service client efficace font de K2 Systems et de ses

systèmes de montage pour modules solaires un partenaire apprécié.
Ses clients internationaux sont très satisfaits des solutions que K2 Systems propose pour les toits,
les façades, les centrales au sol ainsi que de ses solutions personnalisées.
Les systèmes de montage de K2 Systems vous convaincront par leur design attractif et leurs
nombreux détails soigneusement étudiés. Les matériaux de haute qualité ainsi que leur traitement
opéré avec soin garantissent un fonctionnement sans faille et une longévité exceptionnelle.
Nos produits sont constitués d’un petit nombre de composants ajustés entre eux de manière
optimale – cela permet de réduire les besoins en matériaux, de faciliter le montage et d’économiser
du temps et de l’argent.
Notre entreprise étant jeune, nous souhaitons assurer notre développement grâce à des
partenariats ciblés. Le contact avec notre clientèle nous apporte les informations de base
nécessaires à l’amélioration constante de notre gamme de produits.
L’équipe K2 Systems vous souhaite une bonne utilisation de ses produits.

UNE QUALITÉ CONTRÔLÉE – quatre CERTIFICATIONS

K2 Systems est synonyme d’un assemblage sûr, d’une excellente qualité et d’une précision
optimale. Ces caractéristiques sont connues de nos clients et de nos partenaires depuis
longtemps. Trois instituts indépendants testent, approuvent et certifient nos compétences
et nos produits.

L’entreprise 3 | 18
INSTRUCTIONS GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ

Veuillez noter que nos instructions générales de montage doivent être respectées. Pour obtenir des détails,
rendez-vous sur le site internet: www.k2-systems.de/france/telechargement/espace-clients.html
Si vous n’avez pas encore vos coordonnées d’accès à notre zone client, demandez-les.

D’une façon générale, il convient de respecter les instructions suivantes :

¬ S eules des personnes dont la qualification (par ex. en raison de leur formation ou activité professionnelle)
ou l’expérience permet de garantir une exécution dans le respect des instructions peuvent monter ou
mettre en service les installations.

¬ Avant le montage, vérifiez sur place que le produit remplit bien les exigences en matière de statique.
Dans le cas d’installations sur toits, il vous incombe de vérifier également la capacité de charge du toit.

¬ Les normes de constructions nationales et locales, les règlements divers ainsi que les directives concernant
la protection de l’environnement doivent impérativement être respectés.

¬ Les instructions de protection du travail et de prévention des accidents, d’autres normes semblables ainsi
que les instructions de l’organisme de gestion de l’assurance accidents doivent être respectées! Vous
devez observer tout particulièrement les instructions suivantes:
- Le port de vêtements de sécurité est obligatoire (composés avant tout d’un casque, de chaussures de
sécurité et de gants).
- Au cours d’installations sur toits, les instructions correspondantes doivent être observées (par ex.
l’utilisation de dispositifs de sécurité anti-chute, d’échafaudages avec filet à partir d’une hauteur de
gouttière de 3 m, etc.).
- La présence d’une deuxième personne est absolument nécessaire, tout au long du processus de mon
tage, afin qu’elle puisse assurer rapidement les premiers secours en cas d’accident.

¬ Les systèmes de montage K2 font l’objet de développements permanents. Les procédures de montage
sont donc susceptibles de changements. C’est pourquoi vous devez absolument vérifier si vos instructions
de montage sont à jour à l’adresse www.k2-systems.de. Il est donc nécessaire, avant le montage, de
consulter la version à jour des instructions de montage sur notre site internet. Sur demande, nous pouvons
également vous envoyer la version actualisée.

¬ Veuillez prendre en compte les instructions de montage du fabricant des modules.

¬ Installez une mise à terre et utilisez, si nécessaire, une pince de protection contre la foudre.

¬ Tout au long du montage, assurez-vous qu’au moins un exemplaire des instructions de montage soit dis
ponible sur le chantier.

¬ K2 Systems GmbH décline toute responsabilité pour tout incident pouvant survenir en raison du nonrespect
de ses instructions générales de sécurité ou bien en raison de l’installation de pièces provenant
d’entreprises concurrentes.

¬ Le respect des instructions de sécurité ainsi qu’une installation appropriée du système ouvrent droit à une
garantie de 12 ans ! Veuillez consulter nos conditions de garantie à l’adresse
www.k2-systems.de/france/telechargement/. Nous pouvons également vous les envoyer sur simple demande.

¬ Procédez au démontage du système en suivant les étapes de montage dans le sens inverse.

Instructions de sécurité 4 | 18
LE MATÉRIEL INDISPENSABLE AU MONTAGE

Afin de pouvoir monter le système N-Rack pour centrale au sol avec fondations béton, tous les composants men-
tionnés ci-après sont absolument indispensables. Le nombre de pièces dépend de votre installation. Les numéros
d’article indiqués vous permettent de différencier plus facilement les articles.

SolidRail Alpin | N° article spécifique

à l’installation
Matière: Aluminium EN AW-6063 T66

Alternative: SolidRail LS, SolidRail Medium

Kit Connecteur de rails Alpin/Medium | P1004109

Matière: Aluminium EN AW-6063 T66

Alternative: Kit Connecteur de rails SolidRail LS

Rack | N° article spécifique

à l’installation
(forme en L pour un usage comme montant ou en U pour un
support transversal)

Plaque d’ancrage Foot L | P1000566

Matière: Acier inoxydable 1.4301

Alternativ: Foot S

Vis d‘ancrage Multi Monti 10 x 85 | P1003239

Matière: Acier inoxydable A4, SW 16

Écrou prisonnier M K2 | P1001643

Matière: Acier inoxydable 1.4301, PA

Alternative: il est également possible d’utiliser un écrou prisonnier

en acier galvanisé.

Étrier final pour modules | N° article spécifique

à l’installation
Matière: Aluminium

Alternative: Kit Étriers finaux standard pour modules

Matériel requis 5 | 18
Étrier intermédiaire XS pour les modules | P1001892
Matière: Aluminium

Alternative: étrier intermédiaire standard

Contreventement | N° article spécifique

(câble en acier + tendeur à vis + cosses, étriers + à l’installation
écrou à anneau) Matière: acier inoxydable

Rondelle DIN 9240 M10 10,5 x 30 | P1000063

Matière: acier inoxydable A2

Écrou de sécurité DIN 985 M10 | P1002849

Matière: acier inoxydable avec revêtement, bague de sécurité intég-
rée en matière plastique, une alternative pour remplacer l’écrou de
blocage

Écrou de blocage DIN 6923 M10 | P1000042

Matière: acier inoxydable A2, SW: 18 mm

Vis six pans creux DIN 912 M 10 x 30 | P1000644

Matière: acier inoxydable A2, entraînement: axe principal 8

Vis six pans creux DIN 912 M 8 | N° article spécifique

à l’installation
Matière: acier inoxydable A2, entraînement: axe principal 6

Vis à tête marteau M 10 x 30 | P1000041

Matière: acier inoxydable A2 1.4301, forme de la tête: 28/15

Matériel requis 6 | 18
LA LISTE DES OUTILS REQUIS EN UN COUP D’OEIL

Les systèmes de montage K2 Systems sont conçus pour un montage facile. Le matériel fourni ne comprend pas
les outils requis pour le montage dont vous trouvez la liste ci-dessous:

Clé dynamométrique
Avec adaptateur pour SW 8, SW 16, SW 18

Clé dynamométrique
Avec adaptateur pour für HW 6, HW 8

Appareil de mesure du niveau

Tournevis

Perceuse-visseuse à percussion
Avec foret diamètre 8 mm

Cordeau à craie

Mètre

L’entreprise 7 | 18
MONTAGE système en N pour Centrale: ETAPE PAR ETAPE

Afin de garantir un montage sûr et approprié, veuillez lire attentivement toutes les étapes. A chaque
étape, le matériel nécessaire est mentionné. Si vous avez des problèmes lors du montage ou des questions
concernant le système, adressez-vous à notre Hotline au numéro:

Service-Hotline: +49 (0) 7152-3560-0

REGLES GENERALES:
¬ Les Instructions Générales de Montage doivent absolument être respectées.
Vous pourrez trouver celles-ci à l’adresse:
www.k2-systems.de/deutsch/downloads/kundenbereich.html
Si vous n’avez pas encore vos codes d’accès pour notre espace clients, vous pouvez les obtenir sur
demande.

Montage N-Rack pour centrale au sol sur béton 8 | 18

SYSTÈME N-RACK pour FONDATION BÉTON: LE MONTAGE PAS À PAS

MONTAGE DES Plaques d‘ancrage

1a
sur 13

Les fondations sont réalisées selon le plan de fondation. La

surface des fondations doit être de niveau.
La position des plaques d’ancrage Foot L est définie et
marquée à l’aide d’un cordeau à craie et d’un mètre. La
distance minimale entre les Foot L et le bord des fondations
doit être respectée.
Les positions des Foot L sont percées directement dans les
fondations avec une perceuse-visseuse à percussion. Les
plaques d’ancrage Foot L sont vissées sur les fondations
avec des vis d’ancrage et des rondelles. Toutes les plaques
Foot L doivent être au même niveau et correctement positi-
onnées. Les Foot L doivent être montées de niveau.

Information complémentaire:

1b
sur 13
¬ Les fondations peuvent être réalisées sous forme de
bande ou de bloc de fondation, en béton prêt à l’emploi
ou préparé sur place. Le type de fondation est défini lors
de la planification. Les conditions fixées dans le cadre de
la phase de planification doivent être respectées.
¬ Au niveau des zones de raccordement entre les contre-
ventements et les fondations, les plaques Foot L doivent
être montées avec un contreventement.
¬ La mise à niveau des Foot L peut être obtenue en inter-
calant des tôles et doit être vérifiée avec un niveau
à bulle ou un appareil de mesure du niveau.
¬ Les perçages pour les vis d’ancrage sont effectués avec
un foret de 8 mm de diamètre, sur une profondeur de
90 mm. Les vis sont fixées avec le couple de serrage
prescrit de 40 Nm.

Matériel indispensable: plaques d’ancrage Foot L, vis

d’ancrage 10x85 acier inoxydable, rondelle M10

Montage N-Rack pour centrale au sol sur béton 9 | 18

 MONTAGE DU N-RACK POUR FIXATION
2
sur 13 SUR LES FONDATIONS
Selon le plan de montage, les supports L en aluminium du
rack et le profilé U en aluminium sont montés et fixés avec
des vis M10 x 30 ainsi que des écrous de blocage M10.
Nous recommandons de fixer toutes les vis M10 avec des
rondelles.

Informations supplémentaires:

¬ Dans cette étape du montage, les vis ne sont pas

encore serrées avec le couple final, elles sont seulement
fixées.
¬ Le Rack n’est pas monté directement sur les fondations
mais séparément.

Matériel nécessaire: support en L, profilé en U, vis DIN 912

M10 x 30, écrou de blocage M10, rondelle DIN 9240 M10

FIXATION DU RACK SUR LES FONDATIONS

3
sur 13

Les supports du Rack pré-monté sont fixés sur les plaques

d’ancrage Foot L avec les vis M10 x 30 et les écrous de
blocage. Un écrou de sécurité peut également être utilisé
comme alternative pour remplacer l’écrou de blocage. Le
système en tant que tel est encore variable car les vis n’ont
pas été complètement serrées au cours de l’étape précéden-
te.
Après la fixation sur les fondations, fixer les autres vis des
entretoises et des supports avec le couple de serrage prescrit
de 32 Nm.

Information complémentaire :
L’écrou de blocage doit toujours être positionné contre la
surface en aluminium du Rack.

Matériel nécessaire: Vis DIN912 M10 x 30, écrou de sécurité

M10 / écrou de blocage M10

Montage N-Rack pour centrale au sol sur béton 10 | 18

 VISSER LES ÉLÉMENTS DE FIXATION SUR
4
sur 13 LE BÉTON
Visser tous les éléments de fixation sur les fondations (à
l’exception des fixations des contreventements) avec les vis
six pans creux et les écrous de blocage.

Matériel nécessaire: Vis DIN 912 M10 x 30, écrou de bloca-

ge M10, écrou de sécurité M10

Informations supplémentaires:
L’écrou de blocage doit toujours être positionné contre la
surface en aluminium du Rack. Un écrou de sécurité peut
également être utilisé comme alternative pour remplacer
l’écrou de blocage.

AVEC DES CONTREVENTEMENTS:

5
sur 13 UTILISER DES ÉCROUS À ANNEAU
Pour les champs avec un contreventement, les écrous de
blocage et de sécurité sont remplacés par les écrous à an-
neau M10 du contreventement.

Informations supplémentaires: Les écrous à anneau doi-

vent être bloqués avec un frein filet haute résistance.

Matériel nécessaire: Vis DIN 912 M10 x 30, écrou à anneau

M10, frein filet haute résistance

MONTAGE DES CONTREVENTEMENTS

6
sur 13

Les contreventements sont livrés pré-montés. Si une adapta-

tion est nécessaire, il faudra procéder comme suit:
Les cosses sont introduites et pressées dans la bague des
écrous annulaires. Le câble en acier est ensuite guidé par
les cosses à travers les écrous annulaires et fixé au niveau
de son extrémité repliée à l‘aide de trois serre-câbles, fixés
chacun à l’aide de deux écrous M5. Les serre-câbles doivent
être répartis régulièrement. En outre, le premier serre-câble
doit être fixé le plus près possible de la cosse. Les contre-
ventements sont alors serrés à l’aide du tendeur et d’un
tournevis.
Informations supplémentaires:
¬ Serrer les vis des serre-câbles avec un couple de
4 Nm maxi
¬ Afin de permettre un resserrage des câbles d’acier,
un nombre suffisant de filets doit être disponible sur le
tendeur lorsque le câble est tendu.
Matériel nécessaire: contreventement

Montage N-Rack pour centrale au sol sur béton 11 | 18

 VUE D’ENSEMBLE DES RACKS
7
sur 13

MONTAGE RAILS K2 ALPIN ET MEDIUM

8a
sur 13

Les rails de montage K2 sont chacun fixés sur le perçage

réalisé auparavant avec 1 vis à tête marteau tournée de 90°
dans le sens contraire des aiguilles d’une montre et 1 écrou
de blocage par Rack. Le couple de serrage est de 32 Nm.

Matériel nécessaire: Rail de montage Alpin (version alter-

native Medium), vis à tête marteau M10 x 30, écrou denté
M10

MONTAGE RAILS K2 SOLID

8b
sur 13

Les profilés Solid sont fixés chacun avec 2 vis à tête marteau
tournées à 90° dans le sens inverse des aiguilles d’une
montre et 2 écrous dentés par rack au niveau des trous
prépercés.
Le couple de serrage est de 32 Nm.

Matériel nécessaire: rail de montage SolidRail L, LS, XL, vis à

tête marteau M10 x 30, écrou denté M10

Montage N-Rack pour centrale au sol sur béton 12 | 18

 FIXER LE CONNECTEUR DE RAILS ALPIN
9a
sur 13

Poser les rails bout à bout et assembler avec le connecteur

de rail, les 2 vis à tête marteau et les écrous de blocage. Le
joint d’assemblage des rails ne doit pas être situé dans la
zone du Rack.
Couple de serrage 35 Nm.

Matériel nécessaire: Kit Connecteur de rails Alpin/Medium

Neues Bild mit Alpin-Schiene und
passendem Verbinder-Set für Freiland

FIXER LE CONNECTEUR DE RAIL SOLID LS

9b
sur 13 AVEC DES VIS D’ANCRAGE
Lors du raccordement de deux rails, le raccord est introduit
jusqu’au milieu dans l‘évidement prévu à cet effet du
premier profilé et fixé à l‘aide de deux vis auto-taraudeuses
sur un côté. Le couple de serrage en butée est de 5 Nm. Le
deuxième rail de montage est ensuite coulissé sur le raccord.
Lorsque les deux rails sont en contact, le deuxième rail est
également vissé avec le connecteur.

Matériel nécessaire: Connecteur Solid, vis autotaraudeuse

5,5 x 25

MONTAGE DES AUTRES RAILS

10
sur 13

Attention: les racks doivent toujours être d’aplomb,

même lorsque le terrain est en pente

Neues Bild mit Alpin-Schiene

Montage N-Rack pour centrale au sol sur béton 13 | 18

 MONTAGE DES ETRIERS FINAUX
11
sur 13

L’écrou prisonnier M K2 est d’abord inséré dans le rail Solid

et tourné à 90° dans le sens des aiguilles d‘une montre.
Lorsque l‘étrier final et l‘étrier intermédiaire sont livrés en
tant que Kit, fixer tout l‘ensemble sur le rail. Fixer les modu-
les photovoltaiques sur les rails de montage selon les indica-
tions du fabricant et les fixer aux extrémités des rangées
avec des étriers finaux et des vis à six pans creux. Couple de
serrage 14 Nm.

Matériel nécessaire: écrou prisonnier M K2, étriers finaux,

vis à six pans creux DIN 912 M8

FIXER LES MODULES DANS LES

12a
sur 13 INTERVALLES Fixation du module
Fixation du module avec étrier intermédiaire XS

Entre deux modules, utiliser deux étriers intermédiaires XS

et les visser dans les écrous prisonniers (vis DIN 912 M8).
Pour l’étrier intermédiaire XS, des vis plus longues que pour
l’étrier intermédiaire standard sont nécessaires. Couple de
serrage 14 Nm.

Matériel nécessaire: écrou prisonnier, étrier intermédiaire

XS, vis M8

12b
sur 13

Fixation avec étrier intermédiaire Standard

Entre deux modules, utiliser deux étriers intermédiaires

Standard
et les visser dans les écrous prisonniers (vis DIN 912
M8). Couple de serrage 14 Nm.

Matériel nécessaire: écrou prisonnier, étrier intermédiaire

Standard, vis M8

Montage N-Rack pour centrale au sol sur béton 14 | 18

 PARTI CULARITES LORS DU MONTAGE
13
sur 13

¬ Eviter absolument les écrous prisonniers au niveau des

raccordements des rails !
¬ Ne monter en aucun cas des étriers finaux ou des étriers
intermédiaires sur une jonction ou à l’extrémité des
rails!

MERCI D’AVOIR CHOISI LE SYSTÈME DE MONTAGE K2.

Fin!

Le montage des systèmes K2 est rapide et simple. Nous espérons que vous avez trouvé toute
l’aide nécessaire dans ces instructions de montage. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez
des suggestions, des questions ou des propositions d’amélioration. Nous attendons votre appel au

Service-Hotline +49 (0) 7152-3560-0

Montage N-Rack pour centrale au sol sur béton 15 | 18

conditions générales de vente
§ 1 Domaine d‘application – Objet du contrat
1. Nos conditions générales de vente s‘appliquent à la fourniture d‘objets mobiliers conformé- 3. En cas de carence, nous nous réservons le choix du mode d‘exécution de la réparation ou
ment au marché conclu entre nous et le client. Par conséquent, elles s‘appliquent aussi à toutes compensation.
transactions et relations commerciales futures, même si elles ne font pas l‘objet d‘une nouvelle 4. Nous n‘endossons aucune responsabilité pour l‘usure normale du matériel.
convention expresse. 5. Seul l‘acheteur peut prétendre à une réparation ou indemnisation au titre d‘une carence du
2. Nos conditions générales s‘appliquent exclusivement; nous ne reconnaissons aucune dispositi- matériel, ce droit à faire valoir à l‘encontre du vendeur ne peut être cédé à quelqu‘un autre.
on du client contraire ou dérogatoire à nos conditions générales, sauf si nous les avons expres-
sément acceptées par écrit. Nos conditions générales s‘appliquent toujours, même lorsque nous § 7 Responsabilité pour dommages
exécutons la commande sans réserves en toute connaissance de dispositions du client contraires 1. Dans le cadre d‘une violation du contrat ou d‘un délit, notre responsabilité se limite aux cas de
ou dérogeant à nos conditions générales. faute intentionnelle et de négligence grave. Ceci ne s‘applique pas aux cas d‘atteinte à la vie, à
la personne physique et à la santé du client, aux droits découlant du non-respect des obligations
§ 2 Offre – Conclusion du contrat cardinales et à la réparation de préjudices causés par un retard (§ 286 du code civil allemand),
1. La commande du client constitue une offre ferme que nous pouvons accepter dans un délai auquel titre nous endossons la responsabilité quel que soit le degré de la faute.
de quatre semaines par envoi d‘une confirmation de commande ou par livraison de la marchan- 2. Par ailleurs, nous n‘endossons aucune responsabilité pour le manque à gagner de l‘installation
dise. Les offres que nous avons soumises à une date antérieure ne nous engagent en aucune photovoltaïque en cas de défaillance.
manière.
3. De la même façon, nous déclinons toute responsabilité pour les cas de négligence légère de la
2. Nous nous réservons la propriété des illustrations, croquis, calculs et autres documents, de part de nos assistants d‘exécution.
même que les droits d‘auteur s‘y rapportant. Ceci vaut également pour les documents écrits
désignés par „confidentiels“. Le client ne pourra communiquer ces documents à des tiers que 4. Dans la mesure où notre responsabilité pour des dommages dus à une négligence légère et
s‘il dispose pour cela d‘un accord écrit de notre part. ne constituant pas une atteinte à la vie, à la personne physique ou à la santé du client n‘est pas
exclue, les droits à faire valoir se prescrivent au bout d‘un an à compter de la date de survenue
3. Les croquis, illustrations, dimensions, poids et autres données caractéristiques indiquées ne du dommage en question ou dans le cas des droits à dommages et intérêts pour carence du
nous engagent que s‘ils ont fait l‘objet d‘un accord écrit. matériel à compter de la remise du matériel en question.
§ 3 Prix et modalités de paiement 5. L‘exclusion et la limitation des revendications de dommages et intérêts à notre encontre
s‘applique de la même manière dans le cadre de la responsabilité individuelle de nos employés,
1. Le prix convenu devra être versé. Si en raison d‘une variation du prix du marché ou d‘une salariés, collaborateurs, représentants et assistants d‘exécution.
augmentation des rémunérations demandées par les tiers intervenant dans l‘exécution de la
commande, le prix a augmenté au moment de l‘exécution des prestations, c‘est le prix le plus § 8 Réserve de propriété
élevé qui s‘appliquera. Si celui-ci est de vingt pourcents ou plus supérieur au prix convenu, le
client est en droit de se dégager du contrat. Il devra revendiquer ce droit dès qu‘il aura été 1. Jusqu‘à exécution de toutes les créances (y compris tous les soldes de compte courant)
informé de l‘augmentation. présentes ou futures du vendeur à l‘égard de l‘acheteur, le vendeur se verra accorder les sûretés
suivantes, qu‘il débloquera sur demande à sa convenance, de manière que leur valeur reste
2. Les prix s‘entendent T.V.A. en sus, au taux en vigueur le jour de l‘établissement de la facture. toujours de 20% supérieure aux créances.
3. Le montant total de la rémunération est à régler sans escompte en l‘espace de deux semaines 2. La marchandise reste la propriété du vendeur. Toute transformation se fera pour le compte du
après réception de la marchandise, sauf convention contraire. En ce qui concerne les conséquen- vendeur en tant que fabricant, mais sans engagement pour celui-ci. En cas d‘extinction de la (co)
ces d‘un retard de paiement, les dispositions légales seront applicables. propriété du vendeur du fait d‘une réunion, il est d‘ores et déjà convenu que la (co)propriété de
4. Le client ne pourra prétendre à un règlement par voie de compensation que si ses prétentions l‘acheteur dans cette unité passe au vendeur au prorata de la valeur de la facture. L‘acheteur est
en retour sont judiciairement établies, incontestables ou reconnues par nous. Le client ne pourra dépositaire de la (co)propriété du vendeur à titre gratuit. La marchandise dont le vendeur détient
user du droit de rétention que si ses prétentions en retour relèvent du même rapport contractuel. la (co)propriété est désignée ci-après par marchandise sous réserve.
3. L‘acheteur est en droit de transformer et de céder la marchandise sous réserve dans le cadre
§ 4 Délais d‘exécution – Transfert des risques d‘opérations commerciales régulières, tant qu‘il n‘est pas défaillant. Les nantissements ou les
1. Les dates ou délais de livraison, qui peuvent faire l‘objet d‘un accord ferme ou sans engage- transferts de propriété à titre de sûreté ne sont pas autorisés. A titre de garantie, l‘acheteur cède
ment, requièrent la forme écrite. dès à présent au vendeur l‘ensemble des créances (y compris tous les soldes de compte-courant)
2. Les retards de livraison et d‘exécution pour cas de force majeure et en raison d‘évènements issues de la vente de la marchandise sous réserve ou engendrées pour toute autre raison
qui font que la livraison devient sensiblement plus difficile ou impossible sur une période juridique (assurance, acte illicite). Le vendeur donne mandat révocable à l‘acheteur de recouvrer
prolongée – notamment grève, lock-out, ordres administratifs extraordinaires etc., survenant en son propre nom, mais pour le compte du vendeur les créances cédées à celui-ci. Ce pouvoir
chez nous, mais aussi chez nos fournisseurs ou les sous-traitants de ceux-ci -, ne pourront nous de recouvrement ne pourra être révoqué que si l‘acheteur ne remplit pas ses obligations de
être imputés, même si les délais et dates ont fait l‘objet d‘un engagement ferme. De telles paiement.
circonstances nous autorisent à repousser la livraison ou la prestation d‘une durée équivalente à 4. Si un tiers devait avoir accès à la marchandise sous réserve, notamment en cas de saisie,
l‘empêchement augmentée d‘une période de démarrage convenable, ou bien à nous dégager du l‘acheteur devra indiquer que le vendeur en détient la copropriété et signaler immédiatement la
contrat en partie ou en totalité, en raison des engagements qui n‘ont pas encore été remplis. situation à ce dernier, afin que celui-ci puisse revendiquer ses droits de propriété. Dans la mesure
3. Si l‘empêchement dure plus de trois mois, l‘acheteur est en droit, après écoulement d‘un délai où le tiers n‘est pas en mesure de rembourser au vendeur les frais judiciaires et extrajudiciaires
de grâce convenable, de se dégager du contrat pour la partie des prestations qui n‘a pas encore occasionnés, c‘est l‘acheteur qui en supportera la charge.
été exécutée. Si le délai de livraison est repoussé ou si nous sommes libérés de nos engage- 5. En cas d‘infraction contractuelle de la part de l‘acheteur, notamment en cas de défaut de
ments, l‘acheteur ne pourra prétendre à des dommages et intérêts. Nous ne pouvons invoquer paiement, le vendeur est en droit de résilier le contrat et d‘exiger la remise de la marchandise
les circonstances citées qu‘à condition d‘en aviser immédiatement l‘acheteur. sous réserve.
4. Dans la mesure où le non-respect des délais et dates fermement convenus nous est imputable,
ou si nous sommes défaillants, l‘acheteur aura droit à une indemnité à raison d‘un demi pour- § 9 Prescription de nos propres droits
cent pour chaque semaine de retard révolue, cette indemnité ne dépassant néanmoins pas cinq Le délai de revendication de nos paiements est de cinq ans, ce qui déroge au § 195 du code
pourcents du montant de la facture correspondant aux livraisons et prestations retardées. Toutes civil allemand. Le début du délai de prescription de ces droits est défini au § 199 du code civil
autres revendications sont exclues, sauf si le retard est dû au moins à une négligence grave. allemand.
5. Nous sommes à tout moment en droit de fractionner les livraisons et les prestations, sauf si la
livraison ou la prestation partielle ne présente pas d‘intérêt pour l‘acheteur. § 10 Forme des déclarations
6. Le respect des conditions de livraison et d‘exécution des prestations implique que l‘acheteur Toute déclaration ou annonce à valeur juridique, faite par le client envers nous ou envers un
s‘acquitte correctement et à temps de ses obligations. tiers, doit revêtir la forme écrite.
7. Si l‘acheteur ne réceptionne pas le matériel en temps voulu, nous sommes fondés à reven- § 11 Lieu d‘exécution, droit applicable et attribution de compétence
diquer une indemnité pour le préjudice subi. Le risque de dégradation accidentelle et de perte
accidentelle est transféré à l‘acheteur dès qu‘il y a retard dans la réception. 1. Sauf stipulation contraire inscrite au contrat, le lieu d‘exécution et de paiement correspond à
notre siège social.
8. Sauf mention contraire dans la confirmation de commande, il est convenu de livraisons
„départ usine“. 2. Le présent contrat est soumis au droit de la République Fédérale d‘Allemagne; le droit com-
mercial des Nations Unies n‘est pas applicable.
§ 5 Emballage 3. Dans la mesure où l‘acheteur est un commerçant, une personne morale de droit public ou
1. L‘emballage sera facturé séparément. patrimoine de droit public, tout litige résultant directement ou indirectement du contrat sera de
la compétence exclusive de Leonberg.
2. Les emballages de transport et autres répondant au règlement sur l‘emballage des marchandi-
ses ne seront pas repris. Les frais d‘évacuation des emballes seront à la charge de l‘‘acheteur. 4. Si l‘une des clauses de ces conditions générales ou une disposition établie dans le cadre d‘une
convention annexe devait être invalide ou venait à être frappée de nullité, la validité des autres
§ 6 Droits de l‘acheteur découlant d‘une carence clauses ou conventions resterait acquise.
1. Les produits sont livrés exempts de défaut de matière et de fabrication ; le délai pour faire
valoir le droit à une indemnisation est d‘un an à compter de la livraison des produits.
Mise à jour septembre 2010
2. L‘acheteur ne pourra plus faire valoir ce droit pour carences des produits si les consignes
d‘exploitation et d‘entretien du vendeur n‘ont pas été respectées, ou s‘il y a eu modification des
produits, remplacement de pièces ou recours à des consommables autres que ceux figurant
dans les spécifications, dans la mesure où il n‘est pas capable de réfuter l‘affirmation justifiée
que la carence constatée a été provoquée par l‘une des circonstances mentionnées.

Conditions générales de vente 16 | 18

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Montageanleitung N-Rack Beton | F1 | 1111 | Änderungen vorbehalten

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