Gestion Des Archives
Gestion Des Archives
Gestion Des Archives
Union-Discipline-Travail
Dr ASSEKA François
Introduction
C’est une science qui étudie les principes et les méthodes appliqués à la collecte,
au traitement, à la conservation, à la communication et à la mise en valeur des
documents d’archives.
Notions fondamentales
- Les archives publiques ou institutionnelles
C’est l’ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme, leur
caractère matériel, qu’un ministère ou un organisme public a produit ou reçu
conformément à la loi, dans le cadre de la conduite des affaires publiques.
Il s’agit par exemple, des documents produits par une administration centrale,
une commune, un département, les archives de l’ensemble du personnel
administratif et politique… Les archives publiques sont inaliénables et
imprescriptibles.
C’est l’ensemble des documents de toute nature, produits ou reçus par une
personne physique, une entreprise ou une famille, et remis gracieusement,
vendus ou prêtés à un dépôt d’archives pour conservation ou consultation.
En guise d’exemple, les documents produits par des personnes privées, une
famille, un artiste, des entreprises privées, des entreprises de presse, des
associations des partis politiques ou des syndicats…
Ces trois métiers couvrent des domaines différents et utilisent des méthodes
différentes. Cependant, ils appartiennent à l’information et leur vocation est
d’informer.
C’est sous l’empire romain que les archives de l’Antiquité furent les mieux
organisées. On y trouve, en plus des archives privées, religieuses, de véritables
archives d’Etat très hiérarchisées : Archives centrales, Archives régionales et
Archives locales.
Il fallait attendre la fin de la seconde guerre mondiale pour connaître les débuts
d’une expansion phénoménale de l’information consignée, ce qui a pour effet
d’entraîner un engorgement dans la plupart des organisations gouvernementales.
Devant l’ampleur du phénomène, les Etats-Unis établissent une commission
d’enquête désignée sous le nom d’HERBERT HOOVER. Créée en 1946 puis
remise sur pied en 1953, cette commission réoriente le rôle des archives afin
d’endiguer le déluge d’informations directement à la source.
Les années postérieures à 1945 ont été pour les archives françaises, une période
d’expansion avec la création de la Direction des Archives Nationales (décret du
18 août 1945).C’est ainsi qu’à partir de 1950, on commença à édifier dans toute
la France des dépôts d’archives à un rythme très rapide. Parallèlement une
abondante réglementation dotait les Archives départementales, communales et
hospitalières de règles de fonctionnement de tableaux de tri pour l’élimination
des papiers inutiles, de normes de classement. Aux Archives nationales, la
création des conservateurs en mission (1952, ministère de l’intérieur) inaugurait
le pré archivage et l’ouverture en 1969 à FONTAINEBLEAU de la Cité
interministérielle des archives, aujourd’hui centre des archives contemporaines,
qui assurait la réception et le traitement des versements des ministères et
Administrations centrales. Toute cette évolution rendait donc obsolète
l’ancienne législation de 1794.Alors fut promulguée le 03 Janvier 1979, une
nouvelle loi sur les archives (qui est aujourd’hui la Charte des archives),
accompagnée de ses décrets d’application datés pour la plupart du 03 Décembre
1979.
C’est avec la présence européenne en Côte d’Ivoire que l’on peut réellement
parler d’archives. C’est parce que c’est à cette époque qu’une Administration
voit le jour.
Aux Archives nationales de Côte d’Ivoire, l’on peut parler de deux fonds : le
fonds d’archives anciennes et le fonds d’archives modernes.
Dès le 1er juillet 1908, ANGOULVANT met au point un cadre de classement des
archives qui répartit l’ensemble des questions administratives en sept grandes
catégories correspondant chacune aux attributions spécifiques des
administrateurs.
Il s’agit :
- des affaires administratives,
- des affaires politiques,
- des affaires judiciaires,
- des affaires militaires,
- des affaires économiques,
- des affaires financières,
- de la comptabilité publique.
Toutes les Administrations sont alors tenues de verser aux Archives nationales
de Côte d’Ivoire en double exemplaire toutes leurs publications. Cette
disposition a été rappelée par le chef de l’Etat dans sa circulaire N°581 PR /SG
du 27 novembre 1978. Depuis 2001, la direction des Archives nationales est
devenue Direction des Archives nationales et de la Documentation.
Gérer des archives, c’est assurer leur prise en compte dès leur naissance
jusqu’au sort final qui peut leur être réservé.
III-1- Pourquoi et comment gérer les archives ?
Il est nécessaire de gérer les documents afin d’en maîtriser la masse, car bien
souvent, beaucoup de doubles et de brouillons gonflent inutilement les dossiers.
La gestion répond aussi à un souci de maîtrise de l’espace et à la perspective
d’un bon classement destiné à retrouver le dossier dès que besoin s’en fait sentir.
Il convient de tenir compte de leur cycle de vie qui passe des archives vivantes
dans les bureaux aux archives intermédiaires à portée de main et enfin aux
archives définitives ou historiques qui sont conservées dans le local réservé à cet
effet et gérées selon les délais légaux de conservation. Ces documents peuvent
être fixés sur des supports durables comme les papiers.
- l’âge administratif : C’est à cet âge que l’on parle d’archives vivantes.
Elles sont couramment utilisées par celui qui les a produites ou reçues ;
- l’âge intermédiaire : Les archives sont utilisées de façon épisodique, mais
elles n’ont pas encore atteint le délai auquel elles doivent être triées. Ces
documents sont conservés dans un dépôt de pré archivage, non loin des
bureaux. Lorsqu’un fonds d’archives provenant d’un bureau n’a pas
encore atteint l’âge historique, mais n’est pas tout à fait courant, on parle
alors de pré archivage.
- l’âge historique : En ce moment, les archives deviennent définitives après
le tri.
TABLEAU DES ÂGES DES ARCHIVES
DUREE
ÂGE VALEUR LOCAUX
MOYENNE
Administratif Primaire maximale 5 ans Bureaux
(1er degré de son utilisation, (qui les ont vus naître
usage quotidien, la ou qui les ont reçus)
démarche est constante).
Intermédiaire 5+5 = 10 ans Dépôt intermédiaire
(intervalle de proche de
I/ Primaire réduite temps : à 7 ans l’Administration
déjà il n’est plus (tous les services
Administratif) d’archives dans les
entreprises)
II/ primaire faible 10 + 20 = 30 ans Dépôt intermédiaire
(référence occasionnelle) Ou
III/ Secondaire potentielle 30 + 20 = 50 ans
annexé aux archives
(attente de l’archivage
définitif)
Historique Secondaire maximale Perpétuelle Dépôt d’archives
proprement dit
Valeur légale
Un fonds d’archives, c’est l’ensemble des documents de toute nature que tout
corps administratif, toute personne physique ou morale, a automatiquement ou
organiquement réunis dans l’exercice de ses activités et conservés en vue d’une
utilisation éventuelle.
Nous avons :
C’est un fonds qui ne s’alimente plus, qui ne reçoit plus de document. Il est
généralement constitué d’archives mortes et conservées dans un dépôt
d’archives.
- l’acquisition,
- le traitement,
- la conservation,
- la communication.
IV-1- L’ACQUISITION
IV-1-1- Le versement
Nous avons :
- de l’administration elle-même ;
- de l’archiviste après enquête.
Après l’acquisition des documents, il y a lieu de les traiter.
C’est la première opération de traitement des documents quelle que soit la forme
dans laquelle ils arrivent au dépôt : en vrac ou en ordre.
IV-2-1-1Le tri
C’est une opération sélective qui permet de classer les documents par catégorie,
de faire la distinction entre les papiers. Les papiers sans valeur doivent être
supprimés sans délai tandis que les autres sont conservés soit pour une durée
variable, soit définitivement.
Méthodologie du tri
Première étape : évaluation des documents.
Il s’agit de procéder à une identification après recensement de tous les
documents et dossiers qui constituent les fonds des documents à traiter.
Deuxième étape : prise de décision et choix d’un type de tri.
- La plupart des tris s’opèrent par grande masse au niveau des types de
documents ou de dossiers. Ce type de tri s’applique à un fonds en vrac.
- Cette procédure permet d’identifier les liens organiques des documents
en présence et permet ainsi de dégager les grands groupes. Ce type de
tri est également réservé à un fonds homogène.
Exemple : correspondance, rapport…
IV-2-1-2 L’élimination
IV-2-2Le Classement
IV-2-2-1 Définitions
Cette opération aboutit au rangement dans des chemises, des boîtes d’archives
en vue de les placer sur les rayonnages.
La série peut être désignée par une lettre de l’alphabet : la lettre des séries. La
série peut comporter d’autres divisions : les sous-séries, par une combinaison de
lettres et de chiffres.
La cote : C’est un identifiant donné à chaque article selon son rang, sa position
dans le classement. L’identifiant peut être un simple chiffre ou une combinaison
de lettres et de chiffres.
Principes de classement
Il est préférable d’utiliser les cadres de classement fondés sur les grandes
fonctions administratives ; ces dernières étant définies à partir des attributions
des services des bureaux.
Remarque : le cadre de classement une fois défini, doit être organisé, c’est-à-dire
divisé en séries et en sous- séries.
Le classement interne
C’est une opération qui consiste à mettre en ordre les éléments constitutifs d’un
fonds les uns par rapport aux autres.
La cotation
Définition
L’analyse archivistique est un court résumé qui permet de relever tous les
éléments permettant d’identifier un groupe de documents.
Rôle de l’analyse
Niveau de l’analyse
Le meilleur niveau de description est l’article qui représente à la fois l’unité
matérielle de classement, et l’unité matérielle de recherche. Pour chaque
analyse, il y a plusieurs éléments à retrouver.
L’objet : c’est l’objet de l’action qui est touchée par elle et qui lui est liée.
Exemple 1 : Lutte contre l’insalubrité à Abidjan, contre les épidémies à Bouaké
Base de classement
Tout classement débute par le choix de la base. Cette base dépend des besoins
d’utilisation. En d’autres propos, un classement ne peut se faire sans schéma et
ce schéma, c’est la classification.
Le classement chronologique
Chrono est issu du mot grec chronos qui veut dire basé sur le temps, sur
les dates.
Classement méthodique
Le classement méthodique se fait selon la méthode. C’est une démarche
scientifique de travail qui permet de progresser par étape déductive de
manière pyramidale ou par cercle concentrique autour d’un fil conducteur.
La cotation
C’est une opération du classement qui consiste à identifier chaque article
en lui attribuant une cote.
La cote est une indication numérique ou alphabétique qui est portée à la
fois sur la fiche d’analyse et sur l’article, permettant de retrouver celui-ci
et de le classer. Il y a trois types de cotation :
- la cotation numérique qui est basée sur la suite des nombres (1, 2, 3, 4,
…) ;
- la cotation alphabétique : elle est basée sur la suite des lettres de
l’alphabet. la cotation alphanumérique : c’est une identification
discontinue basée à la fois sur les nombres et sur les lettres.
-L’inventaire sommaire ;
-L’inventaire analytique ;
-Les fichiers.
IV- 3 LA CONSERVATION
Définition :
Les documents sont produits, utilisés et accumulés par les services dans le
cadre de leurs activités quotidiennes. Cette accumulation entraîne des
problèmes de place et de préservation de ces documents, qui ne peuvent être
conservés dans les bureaux, faute d’espace ;d’où la nécessité d’avoir des
locaux d’archives facilement accessibles, où les documents seront conservés
dans de meilleures conditions, et pourront être consultés par leurs utilisateurs,
chaque fois que les affaires qu’ils auront à traiter l’exigeront.
-les rayonnages : ils doivent être métalliques car le bois est inflammable.
IV-4 LA DIFFUSION
C’est l’ensemble des procédures et des moyens qui permettent d’assurer une
fluidité dans l’échange, la circulation et la mise à disposition de l’information.
La communication est l’action de mettre un document à la disposition d’un
utilisateur.
V-PROTECTION ET CONSERVATION DES DOCUMENTS
1-Protection des documents : généralités
Dès les premiers temps de l’histoire, l’homme a éprouvé le besoin de laisser des
traces de son activité en disposant sur des surfaces vierges des signes chargés de
signification symbolique.
2-Les agents de détérioration des documents
Ce sont : l’environnement, la mauvaise qualité des matériaux constitutifs des
documents, les sinistres naturels ou accidentels et les méfaits dus à l’homme.
3-La restauration des documents
C’est un ensemble de techniques employées pour renforcer, remettre en
état et ralentir la dégradation des documents fragilisés ou endommagés.
Les principales opérations de restauration :
- Le lavage,
- Le blanchiment,
- La désacidification,
- La fumigation,
- La désinfection.
Conclusion
Gérer les archives, c’est les acquérir, les traiter, les conserver et les diffuser
(communiquer).
Les bâtiments d’archives doivent être situés dans des endroits secs, non
inondables, calmes, éloignés des établissements insalubres, de tout voisinage
dangereux.
Tous les dépôts devraient posséder un guide du dépôt ou un état général des
fonds.
Le technicien des archives travaille sur des archives (des documents très
importants) qui sont la mémoire des entreprises, des administrations. Cela
suppose qu’il doit être épris d’une conscience professionnelle, de l’éthique et de
la déontologie de son métier.