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    La Démarche de L'audit Fiscal Dans Le Cadre D'une Mission D'audit Contractuel

    Transféré par

    Ismail Latifi

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    La démarche de l'audit fiscal dans le cadre

    d'une mission d'audit contractuel

    N° d’ordre : …..

    Stage effectué à : l’entreprise ATLAS ENERGY

    Réalisé par :
    Ismail Latifi

    Devant Le jury :
    Prof. ZINA DOUAR Professeur à l’universitaire Mundiapolis

    Année Universitaire : 2019-2021


    Plan
    Chapitre 1 : Présentation d’établissement d’accueil
    Présentation de la société:

    Organigramme:

    Moyen techniques :

    Chapitre 2 : Généralité sur l’audit


    1 Notions générales d’audit :

    2 Notions de l’audit fiscal :

    3 Statut de l’auditeur fiscal :

    Chapitre 3 : Définition et objectifs de l’audit fiscal


    1 Démarche et techniques de la mission d’audit fiscal :

    2 Evaluation du contrôle interne et du système d’information :

    3 Evaluation approfondie du contrôle interne spécifique au domaine fiscal :

    4 L’audit de la régularité fiscale de l’entreprise:

    5 Audit externe

    6 Concertation entre auditeurs internes et externes

    7 L’audit externe en tant que moyen répondant à l’obligation de reddition des comptes

    8 Une approche par les systèmes centrée sur l’analyse des risques :

    Chapitre 4: L’évolution des risques fiscaux de l’entreprise et la gestion fiscale


    9 Les risques fiscaux :

    La notion spécifique et nature des risques fiscaux :

    La nature des risques fiscaux

    Le pouvoir de contrôle :

    Le pouvoir des sanctions et de redressement :

    L’originalité et types des risques fiscaux :


    Les risques d’origine interne :

    Le risque de non-conformité.

    Les risques d’opportunité :

    Chapitre 5 : Le déroulement d’une mission d’audit


    10 Méthodologie d’audit : prise de connaissance, évaluation, rapport.

    11 Procédure d’audit du commissaire aux comptes.

    12 Le contrôle des comptes comptables.

    13 Le contrôle des comptes comptable : un outil sécuritaire et de recherche de qualité.

    13.1 La notion de contrôle interne

    14 Principaux impôts objet de l’audit fiscal

    14.1 L'audit fiscal de la TVA

    14.2 L'audit fiscal de la TP

    14.3 L'audit fiscal de l’IS

    14.4 L'audit fiscal de l’IR

    Problématique
    Quels sont les principaux travaux d'audit effectués par un auditeur fiscal au cours d'une
    mission d'audit fiscal ?
    Remerciements
    La réalisation de ce travail est une participation soutenue de plus d’une personne, qui
    part leurs conseils, leurs assistances et leurs concours, ont contribuée à ce que ce
    modeste travail soit de la qualité que nous avons espéré atteindre et a qui nous
    voudrions témoigner notre gratitude.

    Mes sincères remerciements à:

    * Monsieur Omar Latifi le directeur d’ATLAS ENERGY qui a accepté de passer ce


    stage au sein de cet établissement.

    * Tous les personnels du service de l'entreprise.

    *Monsieur Reda Zeriat Professeur à l’universitaire Mundiapolis d’avoir accepté


    d’examiner mon travail et qui ont bien voulu nous honorer de leur être.
    Dédicaces
    Je dédie ce modeste travail :

    A mes chers parents en témoignage de ma profonde


    reconnaissance pour les sacrifices qu’ils ont consenti pour
    moi. A mes sœurs et mon frère. A mes amis fidèles qui sont
    toujours à mon côté. A mes professeurs. A tous ceux qui
    m’ont aidé de près ou de loin à la réalisation de ce travail.
    Chapitre 1

    Introduction générale

    Le stage constitue en élément indispensable à notre formation. C’est un contact qui


    permit à l´étudiant de vivre la réalité socio-économique des entreprises ou administration
    publique et leurs problèmes de gestion et d’organisation. Toutefois, il permet de tester
    les capacités d’analyse et de synthèse stagiaire, et de faire une comparaison entre
    l’application théorique et l’application pratique Ce que nous bénéficions de ce stage :

    - Réviser, tester et améliorer ma connaissances.

    - être supervisé et encadré de prés.


    C’est pourquoi j'ais choisis d’effectuer mon stage de fin de formation au sien du service
    de la comptabilité, durant une période d’un mois allant 15 mars au 15 aout 2021.

    Problématique
    Quels sont les principaux travaux d'audit effectués par un auditeur fiscal au cours d'une
    mission d'audit fiscal ?
    Chapitre 2
    Présentation de l’´établissement d’accueil
    Présentation de la société
    La société est spécialisée dans les Travaux d’électricité haute tension, moyenne
    tension, basse tension et industriels.
    Raison social ATLAS ENERGY
    Forme juridique S.A.R.L
    *Ligne THT-HT-MT et BT

    Secteur d’activité *Postes de transformation-Réseaux


    Souterrains

    *Eclairage Public-Equipements
    Date de création de Industriels
    23/10/2001
    l’entreprise
    Capital social 10 000 000 Dhs
    Address Lot ‘’ AL HADIKA-B-153’’Etage N° 3,Appt
    N°64 Ain Sebaâ-Casablanca
    E-mail ATLAS ENERGY2010@gmail.com
    Patente 30318906
    Identifiant fiscal 06960184
    CNSS 6109806
    Register de commerce 123581
    Téléphone 05 22 67 33 69
    Fax 05 22 67 33 70
    Directeur Général LATIFI OMAR
    Organigramme:

    Moyen techniques :

    Dans l’intérêt de mieux rapprocher entre ces trois taches, le comptable tend à adopter
    un système informatique à la pointe. En vu de réaliser ses objectifs, le comptable
    dispose d’un matériel très performant et qui répond aux nouvelles normes informatiques.

    Ce matériel et constitué essentiellement par un ensemble d’ordinateurs de la marque


    DELL chacun est liée avec un réseau de câbles spéciaux qui permettent la
    transformation des informations de l’ordinateur à l’imprimante.

    En dehors de ceci, la société utilise un logiciel très pertinent en matière de la


    gestion des informations qui s’appelé « SYNERGIE ».Ce logiciel a permis d’alléger le
    fardeau épaulé par les comptables, en simplifiant les opérations comptables sans fournir
    beaucoup d’efforts. Il est doté d’une capacité très importante de recevoir et réaliser un
    plus grand nombre des opérations dans un minimum de temps ainsi permet une grande
    efficience.

    En plus de tout ça le comptable contient aussi un Fax un photocopieur des imprimantes


    des machines à calcul…

    Chapitre 3 : partie théorique


    Généralité sur l’audit
    Afin d’arriver à l’élaboration d’un bon contrôle fiscal, on doit bien prendre
    connaissance des différentes notions y afférentes. A travers ce chapitre, nous allons
    faire la lumière sur la notion de l’audit, notion de l’audit fiscal et le statut de l’auditeur
    fiscal.
    Notions générales d’audit :
    Avant de procéder à une définition de l’audit, il convient d’en retracer en quelques mots son évolution :

    _ Extension de l’audit au demain fiscal.

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