Sommaire

I. Présentation :.................................................................................................................................3
II. Historique :.....................................................................................................................................3
III. Bureaux au sein de l’office de Topographie et du Cadastre :.....................................................4
1. Bureau du chef d’arrondissement :........................................................................................4
2. Unité d’archive :.....................................................................................................................4
3. Bureau informatique :............................................................................................................6
4. Missions :................................................................................................................................6
I. Immatriculation Foncière Obligatoire (Cadastre) :.........................................................................8
1. les étapes pour faire un dossiers du cadastre :......................................................................8
a) Matériels et logiciel utilisés :....................................................................................................9
‘Sokkia Set 610’.............................................................................................................................9
b) logiciel SDR :...............................................................................................................................9
II. Immatriculation Foncière Facultative :.........................................................................................10
III. Lotissement :............................................................................................................................10
IV. Rétablissements des Bornes :...................................................................................................11
1. Travail sur terrain.................................................................................................................12
2. Dossier technique du lotissement :......................................................................................15
 INTRODUCTION

Dans le cadre du stage d’observation fait au sein de l’Office de Topographie du

Cadastre à Gafsa, j’ai l’occasion d’appliquer mes connaissances scientifiques et
techniques. Durant mon stage d’observation au sein de l’office ,j’ai découvert le
système général de fonctionnement de cet organisme ainsi les méthodes
générales d’organisation .J’ai pu aussi partager différentes tâches avec les
différents membres des équipes de travail aux différents bureaux
 Chapitre 1 : Présentation général de l’office de topographie
et du cadastre :

I. Présentation :

L’Office de la topographie et du cadastre (OTC) est un établissement à caractère

industriel et commercial. Cette entreprise publique sous tutelle le Ministère de l'équipement
de l'habitat et de l'aménagement du territoire de matricule fiscal 001128/W/A/M/000.

Le siège social de L’OTC est situé à Tunis capital. Adresse : 3, Avenue Med Ali AKID-Cité
olympique-1003 Tunis

Il est représenté par 22 arrondissements régionaux répartis sur tous les Gouvernorats.

Il compte plus que

1200 salariés dont 400 ingénieurs et techniciens en topographie.

II. Historique :

Les origines de l’office de l topographie et du cadastre remontent au 15 juillet 1886, date à

laquelle le service topographique est né en vertu de la loi foncière du 1 er juillet 1885
instituant en Tunisie le régime de l’immatriculation foncière. Ce service devenait le 1 er
janvier 1968 division topographique puis il est transformé le 5 janvier 1970 en direction de la
topographie et du cadastre. Le 25 décembre 1974 : l’office de la topographie et du cadastre
a été crée parla loi numéro 74-100 comme entreprise publique à caractère industriel et
commercial sous la tutelle du ministère de l’équipement de l’habitat et de l’aménagement du
territoire .
III. Bureaux au sein de l’office de Topographie et du Cadastre :

1. Bureau du chef d’arrondissement :

Le chef d’arrondissement joue le rôle d’un organisateur et coordinateur, il est souvent le

responsable expert qui persiste entant qu’une référence au point d'améliorer la qualité du
travail et la rapidité lors de construction des dossiers.

2. Unité d’archive :

Une archive est une accumulation de documents historiques ou le lieu physique où ils se
trouvent. L’archive c’est toujours la référence pour tout affaire désignée ou on va trouver les
titres d’origine de chaque parcelle et bâtiment titrés, les cadastres…
Les archivistes et les historiens professionnels comprennent généralement que les archives
sont des documents générés naturellement et nécessairement comme un produit d'activités
juridiques, commerciales, administratives ou sociales régulières.
l’archiviste a un grand rôle dans l’OTC puisqu’il est responsable de l’organisation des
archives : Les dossiers cadastraux, les dossiers d’immatriculations foncières facultatives IFF,
les dossiers des travaux pratiques divers TPD, le scannage des dossiers, la numérisation des
dossiers, les mises à jour (chaque opération de mouvement d’archives d’entrée ou de sortie
d’un dossier nécessite le remplissage d’une fiche contenant le numéro du dossier, le nom du
technicien, la date, et la durée lors de laquelle le dossier restera avec le technicien).
3. Bureau informatique :

Ce bureau contient: un micro-ordinateur et d’une imprimante. Le technicien organise toutes

les données qui se présentent sous forme d’angles, de distances et des coordonnées à fin
d’obtenir les plans nécessaires et extraire les informations et l’imprimer.

4. Missions :

Les activités de l’Offices sont variées et se résument aux :

• Travaux fonciers:

Cadastre, immatriculation foncière facultative, lotissement, délimitation des domaines

publics, rétablissement des limites, expertises, enquêtes foncières…
• Travaux topographiques:

Plan cotés, plans parcellaires, profils en long et en travers…

• Travaux d’Infrastructure de Base:

Implantation d’ouvrages d’arts, d’axes routiers, de canaux d’irrigation, de puits de pétrole, de

ports, auscultation des barrages, orientation des pistes d’aéroports, d’antennes…

• Travaux de Géodésie:

Géodésie primordiale, géodésie secondaire nivellement de précision, micro géodésie,

transformation de coordonnées, …

• Travaux d’impression et de Production :

Cartes topographiques, thématiques et autres documents.

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 16) Chapitre 2 : Les différents travaux réalisés par l’Office 

I. Immatriculation Foncière Obligatoire (Cadastre) :

Immatriculation foncière obligatoire appliquée suite au décret n°643 du 20 foncière 1964,

appelée souvent cadastre.
L’immatriculation foncière obligatoire procède tous les immeubles non immatriculés sur
toute l’étendue du territoire Tunisien en remplaçant tous les titres traditionnels par celle
foncières en exceptant des immeubles bâtis dans les périmètres communaux.

1. les étapes pour faire un dossiers du cadastre :

 ouverture des opérations cadastrales par arrêtes du ministère de la justice

 organisation du comite constitue des membres suivent
- le juge
- secrétaire
- technicien de l'otc
- ouvrier de l'otc
- indicateur de limite
 bornage
- remplissage de "fiche89" (fiche d'identité du dossier)
- réalisation de croquis de bornage
- réalisation des parcelles de croquis visuelle
 lève
- effectuer des stations a l'intérieure du secteur a l'aide du GPS
- mise en scène du lève topographie a l'aide du station totale
- transfert des données de terrain vers l'ordinateur
- appel et affichage des données géographiques vers le logiciel de traitement "SDR
mapping et design"
- jonction des points afficher a l'aide de croquis de bornage
- exportation d'observation de terrain
- calcul de contenance et extraction du tableau
 établissement des plan définitifs
 a) Matériels et logiciel utilisés :

Pour le tour d’horizon et le mesure des angles, on a utilisé une Station Totale

‘Sokkia Set 610’

b) logiciel SDR :

logiciel qui permet de traiter les données géographique et topographique

II. Immatriculation Foncière Facultative :

Cette opération fixée depuis 1885 fait actuellement l’objet d’une sorte de revue des droits,
dont toute propriétaire d’un immobilier peut bénéficier de ce service. L’immatriculation
foncière facultative d’une propriété doit être parue au Journal Officiel de la République
Tunisienne et affichée dans les zones publiques de la région.

1) Organismes intervenant dans IFF :

L’achèvement du dossier IFF nécessite l’intervention de trois organismes principales sont :

tribunal immobilier, l’office de la topographie et du cadastre « OTC »et de la direction de
conservation de la propriété foncière « CPF ». L’ordre de la réalisation de la lève donnée
par le tribunal immobilier travers l’extrait du Jort , après la demande du requérant. Dans
deuxième étape afin de réaliser l’ordre par la fixation la date du bornage en informant la
personne concernée et faire la levé par GPS (préférable d’utiliser le GPS qu’une station totale
puisqu’il assure la rapidité et la précision du travail) . Finalement et en se basant sur le levé
faite, le technicien va préparer les copies du plans, croquis…afin de remplir le dossier IFF
pour que le tribunal immobilier puisse prendre la décision à propos le dossier. La « CPE » va
intervenir pour inscrire l’immeuble sur le « livre foncier » en le dotant d’un numéro de titre.
Selon le numéro de titre le dossier va être archivé et indiqué sur le plan de ville de la zone
appropriée.

III. Lotissement :

C’est la division d’une propriété fait a la demande du requérant, en 2 ou plusieurs lots qui peut se
faire sur les réquisitions et sur les titres .la création d’un lotissement est subordonnée à
l’accomplissement de plusieurs étapes soient technique soit juridiques.

 L’unité de base du lotissement est la parcelle.

 Un ensemble de parcelles est un ilot.
  Un ensemble d’ilots est un parcellaire.

a) Types de Lotissements :

 Lotissement a l’intérieur du plan d’aménagement

 Lotissement d’un ou plusieurs immeubles
 Lotissements situé hors plan d’aménagement
 Diviser une ou plusieurs propriétés conformément a un jugement rendu par les
tribunaux civils.
 Diviser une ou plusieurs propriétés en exécution d’une décision préparatoire rendue
par le tribunal l’immobilier.
 Diviser une ou plusieurs propriétés en exécution d’une décision du comité
d’attribution au profit des projets.

IV. Rétablissements des Bornes :

Le rétablissement des bornes (RB) d’une parcelle immatriculé à pour but de restituer
exactement sur le terrain .Ce travail doit être effectué avec une précision du même ordre
que leur levé initial.
Avant le déplacement pour effectuer l’affaire le technicien doit préparer les coordonnées
de la borne à implanter on la trouvant dans le dossier archivé de l’affaire.

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25) Chapitre 3 : Les étapes pour réalise un dossier

lotissement 
26) complet

Lotissement c’est la division d’une parcelle déjà immatriculée en deux nouvelles parcelles ou
plus en vue de demande.

1. Travail sur terrain

Après la demande du lotissement qui compris touts les informations à propos l’affaire et le
projet de lotissement
Sur le terrain : après le déplacement sur le champ pour appliquée le projet de lotissement
selon la demande et faire le levé nécessaire pour faire les copies de nouveaux plans

Le levé fait par GPS dans ce cas

Après le transfert de données de l’appareil vers le micro ordinateur à l’aide des logiciels (SDR
Maps et le système de transformations des coordonnées) le technicien peut réaliser des Copies
de plans de l’affaire, le croquis, extraire du coordonnées des points, observation du levée, afin
de créé le dossier complet du lotissement.
5. Dossier technique du lotissement :

 pièces 1 contient :

Le bordereau des pièces communiquées (demande du client qui contient signatures des
autorités, décompte définitif, croquis de bornage)
 pièces 2 contient :

Croquis de levée Listing de levée (observation)

Liste des coordonnés 12

 Pièces 3 contient  :

Calcul de contenance

Tableau de contenance

Fiche 89 bis (fiche des renseignements ou on trouve les affaires de lotissement faites dans
ce titre)
 Remarques :
 pour les extrait du carte pour les affaires dans les zone urbaine il faut faire deux extrait du
carte l’une a l’échelle 1/500 l’autre a l’échelle 1/2000 afin de copier le plan de réquisition
sur le plan de ville.
 Pour les dossiers il faut mentionner dans la couverture du dossier la localisation du titre
dans quelle feuille du plan (1/500 ou /et 1/2000)

CONCLUTION

La période du stage est parmi les étapes les plus importantes dans nos
formations, car c’est le premier pas vers le monde professionnel et nous doit dire
que ce stage fut une réussite.
C’est ainsi une occasion pour acquérir des qualités essentielles pour réussir
dans la vie professionnelle future.
 Ce stage s'est déroulé dans les meilleures circonstances, les membres de
l’équipe sont très sympathiques, je me suis donc très rapidement senti intégré. Il
était très satisfaisant du point de vue de la capacité d’adaptation et d’autonomie
ou de motif de la curiosité.
Enfin, je tiens à renouveler mes remerciements à tous ceux qui m’ont aidé à
effectuer ce stage dans les meilleures conditions.