Exercice Reduction Capital
Exercice Reduction Capital
Exercice Reduction Capital
La sté jad sa d’un capital social de 1.200.000 dh devisé on 6000 actions d’une valeur nominal de
200 intégralement libérée le le KS est réparti entre 9 actionnaires comme suit :
On va reprend l application précédente sauf qu’on va considérer que le KS n’est libérées que de ¾
La Sté jad SA au KS de 1600000 dhs de 8000 actions de 200 dhs l’action qui comporte 4000 actions
libérées totalement et 4000 actons libérées de ¾
L’AGE réunie le 25 mars n décide de réduire son capital de 600000 dhs, d’annuler le nombre
d’actions correspondant de renoncer a l’appel du dernier quart du capital et de rembourser le
reste aux actionnaires compte tenu de RS.
Les autres frais autres que l impôt RS sont de 7000 dh (payés par chéque )
Cas 1 :
La SA X décide de réduire capital social de 4 000 000 par annulation de 40 000 actions de 100 dhs
le 10/07/N L’AGE décide de réduire son capital par achat de 5000 afin de les annuler , l’offre et la
dde sur le marché a permis a la société d’acheter le 25/07 5000 actions de la société a un prix de
105 dh compte tenu des commissions au taux de 1% et de tva au taux de 10% les frais de réductions
du capital sont de 10250 dhs
Cas 2 :
On reprend les mêmes données de l’application précédente avec un prix de 95 Passer les écritures
nécessaires
Amortissement du capital :
Cas 1