Le contrat dentreprise Le contrat dentreprise conu comme un louage douvrage par le code civil franais de 1804 du suivre lvaluation

n socio-conomique de la socit moderne et lmergence de plusieurs nouvelles activits conomiques et services Universit Moulay Ismail Mekns Facult des sciences juridiques Economiques et sociales Droit priv Mmoire de Fin dtude sous le thme:

Le contrat dentreprise Encadr par : Dr : Ouhannou Mustapha Prpare par: A. Omar Anne Universitaire : 2008-2009 Introduction:

Le contrat dentreprise conu comme un louage douvrage par le code civil franais de 1804 du suivre lvaluation socio-conomique de la socit moderne et lmergence de plusieurs nouvelles activits conomiques et services qui ont conduit de plus en plus une stricte division de travail une technicit et spcificit.

Donc si on se refre larticle 1710 du code civil franais, le contrat dentreprise est le contrat par le quel lune des parties sengage faire quelque chose pour lautre moyennant un prix convenu entre elles . Daprs cette dfinition on remarque que le contrat de prestation de service se confond avec le contrat de travail et la mme confusion est faite par le droit civil Marocain dahir des obligations et contrats, en loccurrence larticle 723 du DOC stipule que le louage de service ou de travail est un contrat par lequel lune des parties sengage moyennant un prix que lautre partie soblige lui payer, fournir cette dernire ses services personnels pour un certain temps ou accomplir un fait dtermin . le Louage douvrage est celui par lequel une personne sengage excuter un ouvrage dtermin moyennant un prix que lautre parties sengage lui payer . Louage de service est toujours difficile dissocier du contrat de travail ou du Mandat puisque cette dfinition est trs large. Aussi le C.E peut tre dfini autrement comme le contrat par le quel une personne le matre douvrage, ou le donneur dordre charge une autre personne, lentreprise ou louvrier deffectuer un travail moyennant rmunration, en toute indpendance ( contrairemet au contrat de travail ) et sans reprsentation ( contrairement au mandat ) Initialement le CE couvre une masse et un ensemble htrogne dactivits qui doivent normalement faire chacune lobjet dune rglementation spciale comme le contrat de transport et e contrat de construction de btiment dautant plus que ces activits engendrent plusieurs problmes concernent la responsabilit, la scurit et lassurance. Dans lconomie actuelle ou la prpondrance de socits de services le contrat et entreprise apparat comme une bonne tout faire du droit des contrats, son importance ne cesse de laccroitre paralllement au dveloppement de lconomie de services ,la prestation de service est devenue dans lconomie moderne aussi importante que la vente de biens au point que lon parle parfois de vente de services la rglementation conomique place dailleurs sur un pied dgalit le vendeur de produits et le prestataire de services pour les soumettre aux mme obligations, tant du point de vue du droit de la concurrence que du point de vue de la protection des consommateurs. Donc ce sujet nous inscrit traiter dans une premire partie lidentification de contrat dentreprise et dans une seconde partie, les effets et lextinction du contrat dentreprise. Chapitre I: les lment du contrat dentreprise C.E et sa formation Section I: les lments du contrat dentreprise C.E

1: Les caractristiques du contrat dentreprise C.E Les caractre du contrat dentreprise C.E apparaissent daprs sa dfinition, cest un

contrat qui met la charge de lentrepreneur la ralisation dune prestation, en toute indpendance et sans reprsentation. A- Une prestation Llment caractristique du contrat dentreprise se trouve dans son objet: cest une prestation cest une obligation de faire quelque chose daprs larticle 1710 la C.F et larticle 723 du D.O.C Marocain. Cette prestation peut tre matrielle intellectuelle et personnelle, qui doit tre excute par lentrepreneur au bnfice du matre douvrage ou donneur dordre , ainsi cette prestation de service doit porter sur un travail, sil porte sur un acte juridique il ne sagit pas dun contrat E, mais dun mandat ,aussi les contrats de construction ,de rparation ,de soin ,de conseil ,dtude sont des contrats dentreprise C.E Mais le contrat de bail mme sil contient une obligation de faire: mettre une chose la disposition du locataire, il nest pas un contrat d E et de mme pour le contrat de vente. On peut trouver des contrat dont lobjet essentiel est une obligation de ne pas faire, comme une obligation de non concurrence ou dexclusivit ou de secret, ce genre de contrat nest pas un contrat dentreprise sauf si cette obligation est accessoire une obligation principale de faire. Obligation de donner, le transfre de proprit en principe caractrise le contrat de vente, mais ils existent plusieurs contrat dentreprise qui ont pour objet le transfre de proprit dun bien comme la construction dun bien ou sa rparation . La plupart des contrats dentreprises sont conclu par des entrepreneurs professionnels en raison de leur comptence ou savoir faire, certains de ces contrats sont rservs et protgs par la loi sous peine de sanctions pnales, ainsi en estil des prestations mdicale, juridiques, et la plupart des professions librales ou bien artisanales qui sont contrles et organises par la loi de point de vue leur caractre onreuse et la responsabilit de leurs excuteurs. La question de la responsabilit nous incite penser au contrat dentreprise titre gratuit surtout avec lessor des conventions dassistance bnvole comme des tudes gratuites et des soins par le reconnu au contrat dentreprise C.E la jurisprudence admet que lentrepreneur engage sa responsabilit comme si titre onreux, mais cette responsabilit est allge avec la gratuite du contrat. Le contrat dentreprise C.E est un contrat personnalis dans lexcution personnelle dune prestation de service, peut tre les facteurs qui favorisent laccroissement de cet intuitue personnae sont la comptence et la confiance . le Doc admet larticle 736: le locateur de service ou douvrage ne peut en confier lexcution une autre personne, lorsquil rsulte de la nature des services ou de louvrage, ou de la

convention des parties, que le commettant avait intrt ce quil accomplit personnellement son obligation . En revanche , dautre contrats dentreprise peuvent tre d poursuis de ce caractre personnel en ce sans que la loi organise leur circulation dont le principale ,confie lexcution de la prestation un sous entrepreneur qui a son tour peut faire excuter totalement ou partiellement par un nouveau sous traitant B- Une prestation indpendante Le contrat dentreprise et le contrat de travail, le contrat de travail se caractrise par lobligation dexcuter un travail sous la subordination du donneur dordre ou lemployeur, inversement au contrat dentreprise qui se concrtise par lexcution de la prestation du service en toute indpendance, les rgles de chacun des contrats sont diffrents, si lentrepreneur excute sa prestation en toute indpendance cest parce quil assume la responsabilit la diffrence de lemploy qui est soumis la subordination de lemployeur qui assume la responsabilit. En mme temps ou remarque que les frontires entre deux types du contrat seffacent de plus en plus ,en effet ci le contrat de travail etait ncessaire dans les usines gigantesques qui employaient un grand nombre de main duvre non ou peut par lemployeur. Aujourdhui le travail sest transform saveur dquipe plus rduites qualifie autres qualifie ou la subordination est rduite, comme les cadres dentreprise et un avocat , notaire ou medecin qui se trouvent dans une situation intermdiaire qui constituent ainsi une catgorie de para subordination qui jouit dune certaine autonomie dans lexercice de son activit.

Malgr cette fusion des frontire entre les deux types de contrats, la jurisprudence recours toujours au critre de la subordination pour dterminer de quelle type du contrat sagit il existe un lment de subordination comme la fixation par lemployeur on maitre douvrage des conditions de travail: le lien ,lhoraire ou lexistence dinstruction alors on se trouve en face dun contrat de travail, si au contraire le contrat cherche viter ou masquer le rsultat de

subordination pour viter de supporter les charges sociaux du travail salari, on est en prsence dun contrat dentreprise C- Une prestation sans reprsentation: contrat dentreprise et reprsentation: La distinction entre le contrat dentreprise et le contrat du mandat cest dans le mandat, le mandataire effectue un acte juridique au nom et pour le compte du mondant, or lentrepreneur effectuer sa prestation en son nom et pour compte du maitre douvrage. Mais rien nempche de voir les deux contrats conjointement dans une mission complexe comporenant la fois des actes matriels et des actes juridiques, ainsi lentrepreneur lorsquil conseille et assiste le client, lavocat postulant est mandataire de son client pour les actes de procdure, ce qui donne au contrat un caractre mixte. De mme larchitecte qui est li par un contrat dentreprise peut recevoir mandat de traiter avec les entrepreneurs et deffectuer les paiements au nom et pour le compte du matre de louvrage. La coexistence des deux contrats dans une seule mission complexe conduit une application distributive des deux rgimes contractuels. 2: Distinction du contrat dentreprise avec dautres contrats 1- Contrat dentreprise et vente: Le contrat dentreprise se distingue difficilement de la vente. En matire mobilire la jurisprudence admet un critre objectif fond sur lexistence dun travail particulier effectu selon les instructions particulires , est stipul comme une vente la production en srie de choses fabriquer, est stipul comme un contrat dentreprise la production sur mesure dune chose fabriquer. En matire immobilire cest en principe la rgle de laccession qui prouvant en sorte que si la construction immobilire seffectue sur un terrain appartenant au maitre douvrage ou la construction est dj sa proprit, ce dernier devient propritaire par accession rsultant dun contrat dentreprise et si la soustruction slve sur un terrain appartenant lentrepreneur, le matre douvrage deviendra propritaire par transfre de proprit rsultant dune vente. Parfois, cependant les deux oprations sont parfaitement alternatives comme lillustre lexemple de la restauration rapide: la consommation sur place correspondra un contrat dentreprise, et la consommation emporter correspondra un contrat de vente. 2- Contrat dentreprise et bail: les deux contrats: le louage de chose et douvrage sont largement associ par la loi, pourtant les deux oprations semblent diffrentes, ainsi la crainte de lapplication des rgles de bail commercial ou rural, ou au contraire celles de la sous traitance pet

justifier le besoin de distinguer contrat dentreprise et bail. la difficult principale tient lhypothse dans la quelle il y a cumulation des deux oprations comme dans le contrat de restauration ou dhtellerie. Trs souvent on applique le critre du principal et de laccessoire pour procder la qualification du contrat, la principale prparation obsobe laccessoire le problme se pose cependant lorsquil est difficile de reprer quel terment du bail ou de lentreprise est le principal et laccssoire alors dans ce cas on utilisable critre de lindpendance, si le client utilisie une chose avec toute son indpendance, le contrat sera de location bail comme la location dinvehicule avec son chauffeur dans lequel le client se dplace sans contrainte ou il veut et lorsquil veut si linverse le client utilise la chose dans la dpendance sons la surveillance de son propritaire, il sagira du contrat dentrerpise, comme dans le transport on commun. 3- Contrat dentreprise et dpt La question du critre entre ces deux contrats ne se pose lorsque le client confie un objet corporel son co-contractant, le critre reside alors dans la mission de ce dernier: sil doit excuter un travail, il y a contrat dentreprise, sil est simplement charg de conserver la chose en vue de sa restitution, le contrat est indpt, mme selle apparat nette en principe la question de distinction est parfois difficille au prsence de deux circonstance. Dune part il y a des cas o le dpositaire nest pas purement passif, mais il doit fournir des efforts et des soumis pour assurer son obligation de conservation, ce qui le rapproche dun entrepreneur par lexistence dune prestation faire, dautre part, il arrive souvient que lentrepreneur charg dune rparation ou dentretien doive conserver la chose avant et aprs lxcution de son travail. lorsque le contrat est unitaire et indivisible, il doit recevoir une qualification unique celleci sodtermine daprs lobjet essentiel de la tche confie. ainsi la mise en pension simple dincheval est elle un dpt de sorte quen cas daccident, lentrepreneur ne rpond que de sa faute le dpositaire doit prouver son obsence de faute mais su le cheval est confi en une dun dirssage ou dun entrainement, le contrat est un contrat dentreprise ne crant quune obligation de moyens, de sorte quen cas daccident, lentienne rpond que de sa faute prov, la conservation de lanimal nest que laccessoire ncssaire la ralisation de la mission de lentrepreneur de mme dans le contrat de restauration, la grade des vetements du client ne donne pas lien un contrat de dpt annexe, mais consititue seulement une obligation accessoire au contrat dentreprise qui nest pas lessence de celuici et peut donner lien une chose de non responsabilit.

Il en va autrement si le vtement est confi au restaurateur car il se forme alors un contrat de dpt ct du contrat dentreprise et indpendant de celui ci on peut faire remarque que lintrt pratique de cette distinction est faible car la responsabilit du dpositaire et de lentrepreneur est pareillement traite en jurisprudence. Le contrat dentreprise et contrat du mandat. Le critre de distinction entre ces deux contrats rside dans le fait que le contrat dentreprise nemporte aucune reprsentation, ou contraire du mandat: le mandant est li par les actes ralis par le mandataire, alors que le maitre de louvrage ne lest pas ceux effectus par lentrepreneur. aussi la distinction sopre on observant lobjet de ces deux contrats. le contrat dentreprise impose lentrepreneur lobligation deffectuer une prestation matrielle des actes mtiels prparer conseiller, soigneralors que le contrat du mandat impose au mandataire de le reprsenter et se faisant deffectuer des actes juridiques au nom et pour le compte du mandant: conclure un contrat et le rsilier . Mais la distinction devient pourtant difficile lorsque le mandataire est charge de ngocier un contrat comme cest le cas de lagent commercial ou de rapport immobilier ou de lagent de lassurance inversement le contrat dentreprise peut conduire lentrepreneur raliser des actes juridiques comme des contrats de sous traitance, au su du matre de louvrage qui dans certaines circonstances lengagent. Parfois aussi la qualification exclusive en faveur de lun ou de lautre rgime choue au profit dune qualification distributive tel est le cas de nombreuses hypothses. Ainsi le contrat dagence de voyage associe un mandat, pour la conclusion des rservations dhtel ou la conclusion des contrats de transport par exemple, et un contrat dentreprise lorsque lagence organise une opration plus large comme un tour oprator association un largement, la nourriture par exemple. Les effets du contrat dentreprise et son extinction Chapitre II: Les effets du contrat dentreprise interssent les obligation des partie, la circulation du contrat et la rgles de la sous traitance.

Mais lextinction de ce contrat marque sa sin et la fin de sa effets lgards des contractants.. Section I: les effets du contrats dentreprise Les effets du contrats dentreprise engendrent les obligations aux contractants (1) mais aussi ils peuvent donner lien sa circulation et lapplication des rgles de la sous-traitance (2). 1: Les obligations des parties A- Les obligations de lentrepreneur Lentrepreneur assume une obligation principale excuter la prestation promise dans le contrat (1) mais sajoutent de nombreuses autres obligations annexes (2). 1- Lobligation principale lexcution de la prestation Lobligation dexcution de la prestation constitue gnralement lobjet du contrat comme la construction rparation et entretien, mais certaines prestations sont trs complexes de sorte que lobligation de lentrepreneur deviendra difficile determiner faute dune nette prcision des parties contrat, aussi les contrats dentreprise contiennent nombre dinformations concernant les modalits dexcution de lobligation principale, tenant par exemple au dlais ou la qualit dexcution, pour dlimiter ltendue de cette obligation certains critres tiennent compte des usages de la profession ou bien des rgles de lart. Par exemple le rparateur de vhicule ou le garagiste doit effctuer une rparation totale au vhicule quon lui a confi de sorte quil ne peut pas se contenter dune rparation partielle, ainsi faute dindlais prvu dans le contrat, la jurisprudence exige que cette obligation soit effectue dans un dlais raisonnable dpendant des circonstances et des usages de la profession. Lorsque le contrat dentreprise porte sur une chose quon confie au prestataire afin de la rparer ou de lentretenir alors lobligation explicite du contrat: ( excution de la prestation ) sajoute lobligation de la conservation de cette chose comme sil sagit dun dpositaire jusqu sa restitution. les articles 737 et suite du DOC Marocains vont dans ce sens: le locateur douvrages ou de services rpond non seulement de son part, mais de sa ngligence, de son imprudence et de son impridie article 737 Doc toute convention contraire est sans effet aussi larticle 740 stipule cet gard: le locateur de service ou le locateur douvrage de veiller la conservation des choser qui leur ont t remises pour laccomplissement des services ou de louvrages dont ils sont chargs, ils doivent les restituer aprs laccomplissement de leur travail et ils rpondent de la porte de la dtrioration imputable leur faute cependant lorsque les choses quils ont reues ntaient pas ncessaires laccomplissement de leur travail ils nen rpondent que comme simples dpositaires .

On comprend bien des articles prcdents que lentrepreneur prestataire rpond de sa faute et de celle proposs ou ses collaborateurs et il supporte la porte de la chose objecte de contrat il est pris de rmunration nous quil moins quil ne demontre que cette porte est due un vice cach de al chose ou cette porte vient du cas fortuit ou de la force majeur. Au del de la responsabilit de linexcution de lobligation qui de lentrepreneur ou du matre supporte la charge des risques de al choses Resperit domino servait ou logiquement tenter de faire valoir. Mais le proprit est acquise de faons diffrente selon les cas et don les risques sont transfrs de faons diffrente la proprit est acquise par transfert et de proprit retard lachvement de al chose si la chose construite ou fabrique lest sans que la matre soit propritaire des matriaux, sest dire en prsence dun contrat dentreprise avec forniture de matires. Au contraire laccession immobilier ou mobilire selon le cas justifiera une acquisition de proprit immdiate au profit du maitre lorsque la chose sincorpore dans une chose dj proprit du maitre ( construction sur le terrain du maitre, pose de tuites sur sa maison ) larticle 1788 du code civil franais va au contraire de ladge res-pritdbitori cest a dire le dbiteur de lobligation dxcuter la prestation comprendrait elle la fournit une dune chose assume les risques de perte de cette chose. Inexcution de lobligation, le manque du prestataire son obligation au son retard dans lexcution de sa prestation qui ne sont pas deux une faute imputable au matre douvrage, ces faits constituent une mise en demeure du locateur douvrage on de service qui permet au matre douvrage de service qui permet au matre douvrage de rsilier le contrat de plein droit daprs larticle 763 du DOC Marocain qui stipule: clause rsolutoire est de droit en faveur du commettant aprs sommation faite au locateur . a-Lorsque le locateur douvrage diffre plus que de raison et sans motif valable entamer lexcution de louvrage. b-Lorsque il est en demeur de le livrer le tout sil ny a faute imputable au commettant larticle 114 du C C franais permet de demander en justice que la prestation soit effectue par un tiers au frais de lentrepreneur. A moins que le maitre ne prfre si cest possible une excution en natrure par lentrepreneur lui mme on utilisant la procdure dinjonction de faire propose par les articles 1425 et suivants du nouvau code de procdure civile (fanais) La nature de responsabilit est elle de moyens ou de rsultat, les solutions sont diverses selon les cas et la qualification du contrat daprs ses stipulations et ses clauses explicits peut dterminer et mesurer plus exactement lobligation et la

responsabilit de lentrepreneur, c d en labsence de telles clauses, il est difficile de savoir les intentions des parties contractantes. Ainsi en prsence dune obligation dxcuter un prestation intellectuelle, lobligation est le plus souvent une obligation de moyeurs, lexemple type on est lobligation assur par le mdecin mais lexistence dune obligation de moyens complique surtout par le fait que le prestation seffectue sur une personne, et que les donnes de la science mdicales ne sont pas parfaites. Par consquent le critre permettant dopposer obligation de moyens et de rsultat en cette matire porte plutt sur lexistence et le maitrise de laler existant dans lexcution de la prestation. Donc plusieurs contrats peuvent porter sur des prestations intellectuelles comme lingnierie le conseil, ltude etx dont dcoulent des obligations de moyens mais ces obligations peuvent devenir de rsultats puisque leurs prestateurs maitrisent bien les rsultats et les alas de leur travail. Mais les obligations portant sur des prestations nouvelles sont gnralement des obligations de rsultats mais les solutions sont trs variables et trs quivoques en labsence de stipulations contractuelles, il reste la jurisprudence de determiner le genre dobligation assume par chaque partie au contrat ainsi ou rencontre les obligations de resultats attnues et lobligation de moyens renforces que le juge dgae en se rfrant. souvent lart et aux usages de la professions et aux considrations dontologiques. Fourniture dune chose: responsabilit au garantie ? certains obligations porte sur la fourniture dune chose, de ce point de vue le contrat ressemble une vente, en ralit les choses sont complexes et dpendent des situations aux quelles sajoutent les rgles particulires prvues par le contrat de construction.

Si la chose principale appartient au maitre de loussage au travails sajoute la fourniture dune chose avec les pices de tache par exemple la garantie les vices cachs pourait tre de par lentrepreneur. en effet lentrepreneur devrait tre tenu dune obligation eventuellement de rsultat, tonant a lxuction de la prstation,sans aucun vice naffecte la chose fournie avec le travail.

cest lesprit de larticle 767 du DOC: le locateur douvrage est tenu de garantir les vices et dfauts de son ouvrage, les articles 549, 553 et 556 sappliquent cette garantie et de mme larticle de 768 du DOC: Dans le cas prvu larticle ci dssus ( 767) le commentant peut refuser de recevoir louvrage ou le restituer, sil a t livr, dans la semaine qui suit la livrais ou enprisant louvrier un dlai raisonnable afin de coriger, sil est possible le vice ou le dfaut de qualit, pass ce dlai et faute par le locteur douvrage de remplir son obligation le commettant peut a son choix: 1-faire corriger lui mme louvrage aux fraix du locataire si la correction en est encore possible. 2-demander une diminution du prix 3-Ou enfin pour suivre la rsolution du contrat et caisser la chose pour le compte de celui qui la fait ce tout sans prjudice des dommages sil y a lien lorsque le commettant a fournir des mtiers premiers pour lexcution du travail il a le droit dou rpter la valeur, les rgles des articles 560-561 562 sappliquent aux cas prvus aux numros 2 et 3 cidssus . Si au contraire la chose principale apparti art outre prenour qui devait la construire et est fournir au maitre, les rgles de al grandeies des vices cachs peuvent sappliquer mme si la jurisprudence semble prfrer la voie dune obligation dexcution de rsultat apparemment favorable au matre. -Il est reste enfin le rgime du contrat de construction procu par les article 792 et suivant du CC Fancais. ce rgime est organis la garantie decennale est due pour les dommages les plus graves ceux qui compromettent la solidit de louvrage ou qui le rendement impropre sa destination . la garantie biennal couvre la garantie de bon fonctionnement dquipement lis louvrage comme des ascenseurs et la garantie annale dute aussi de parfait a chevement concernes les dfauts signals lors de la rception de louvrage. La garantie est assurme par lentropreneur de construction mais aussi par larchitecte, moin quil ne dmontrent que le dfaut est imputable un vnement de force majeure. Mais ces mcanisme de garatie ne sont pas exclusifs de toute responsabilit: ds lors quun dommage provient dun dfaut autre que ceux ouvrant droit lune des trois garanties des article 1792 et suivants du C.C.franais. Clause de non responsabilit Larticle 737 du doc Marocain stipule: le locateur douvrage ou de services rpond non seulement de sont fait mais de sa ngligence. de son imprudence et de son impritie toute convention contraire est sans effets . donc une clause limitant les responsabilit des contractants est interdite, de mme le droit civile franais conclu dans larticle 1150 CCF mme chose dans le code de consommation article 1-132-1 de

la jurisprudence dans le clbre arrt Chronopost du 22 octobre 1996.