Model Academic Curriculum in Nuclear Security

1. INTRODUCTION

Contexte

1.1. Conformément à la publication n° 20 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA intitulée Objectif et éléments essentiels du régime de sécurité nucléaire d’un État [1], l’objectif d’un régime national de sécurité nucléaire est de protéger les personnes, les biens, la société et l’environnement contre les conséquences néfastes d’un événement de sécurité nucléaire. Il incombe à l’État d’atteindre cet objectif en établissant, appliquant et maintenant durablement un régime de sécurité nucléaire applicable aux matières nucléaires, aux autres matières radioactives et aux installations et activités associées relevant de sa juridiction.

1.2. Un tel régime peut être renforcé grâce à une formation théorique et pratique appropriée dispensée à tous les niveaux, et dans toutes les organisations et installations intervenant dans la sécurité nucléaire, en dotant la prochaine génération de professionnels des connaissances et de l’expertise dont ils auront besoin pour travailler dans le domaine de la sécurité nucléaire et en leur inculquant l’importance de celle-ci.

1.3. La présente publication vise à aider les États à élaborer un programme type d’études universitaires en sécurité nucléaire. Elle s’inscrit dans la suite logique des publications de la catégorie Recommandations de sécurité nucléaire ci-après et les complète :

a) Publication n o 13 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA intitulée Recommandations de sécurité nucléaire sur la protection physique des matières nucléaires et des installations nucléaires (INFCIRC/225/Révision 5) [2] ;

b) Publication n o 14 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA intitulée Recommandations de sécurité nucléaire relatives aux matières radioactives et aux installations associées [3] ;

c) Publication n° 15 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA intitulée Recommandations de sécurité nucléaire sur les matières nucléaires et autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire [4].

1.4. La présente publication met à jour et remplace la publication no 12 de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA intitulée Programme de formation théorique à la sécurité nucléaire, qui a été publiée en 2010¹ . Depuis, la panoplie des connaissances dans le domaine de la sécurité nucléaire s’est considérablement étoffée et l’éventail des sujets traités par la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA s’est élargi. La première révision de cette publication prend en considération les orientations données dans la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA qui ont été publiées entre 2010 et 2018, ainsi que les retours d’information de la part de la communauté du Réseau international de formation théorique à la sécurité nucléaire (INSEN) et d’autres experts internationaux.

Objectif

1.5. La présente publication vise à fournir un programme type d’études universitaires portant sur l’ensemble des questions intéressant la sécurité nucléaire et sanctionné par un master ou un certificat en sécurité nucléaire. Elle s’adresse aux concepteurs de programmes universitaires² ainsi qu’aux enseignants et formateurs d’établissements universitaires et autres établissements d’enseignement qui mettent ou envisagent de mettre en œuvre des programmes de formation théorique à la sécurité nucléaire. Elle pourra également intéresser d’autres parties prenantes qui s’occupent des questions de sécurité nucléaire, telles que les décideurs, les exploitants, les organismes de réglementation, les services chargés de faire respecter la loi et les autres entités exerçant des responsabilités dans le domaine de la sécurité nucléaire. Elle pourra aussi constituer une source utile d’information pour les futurs étudiants.

1.6. Le présent programme type d’études universitaires en sécurité nucléaire peut également aider les autorités nationales à élaborer un programme national complet de mise en valeur des ressources humaines dans le domaine de la sécurité nucléaire qui ait pour objectif de faire acquérir et de conserver les connaissances et le savoir-faire nécessaires, et d’aider le personnel qualifié à faire face aux problèmes de sécurité nucléaire actuels et futurs.

Champ d’application

1.7. La présente publication offre un cadre général et structurel pour un programme complet d’études sanctionné par un master ou un certificat en sécurité nucléaire. Elle n’est pas destinée à se substituer à un programme complet de formation professionnelle en sécurité nucléaire.

1.8. Ce programme type présente des modules qui sont directement liés à la sécurité nucléaire. Les étudiants commençant à suivre un programme d’études universitaires en sécurité nucléaire sont censés déjà connaître et comprendre les concepts et principes scientifiques afin de pouvoir satisfaire à toutes les exigences académiques liées à la préparation d’un diplôme universitaire.

1.9. La présente publication couvre tous les domaines de la sécurité nucléaire définis dans les publications de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA en tant qu’ils contribuent au présent programme d’études universitaires, à savoir la protection physique des matières nucléaires et des installations associées, la sécurité des autres matières radioactives et installations et activités associées, la détection des matières non soumises à un contrôle réglementaire et l’intervention en cas d’événements de sécurité nucléaire, entre autres sujets plus spécifiques.

Structure

1.10. La section 2 décrit la structure et la mise en œuvre possible du programme proposé et donne un aperçu du programme d’études sanctionné par un master qui est recommandé. La section 3 donne une vue d’ensemble du programme d’études sanctionné par un certificat. L’annexe I décrit brièvement chaque module, définit les objectifs d’apprentissage et donne un aperçu des différents modules. L’annexe II présente un aperçu général d’un programme fictif sanctionné par un certificat en sécurité nucléaire.

2. PROGRAMME D’ÉTUDES SANCTIONNÉ PAR UN MASTER EN SÉCURITÉ NUCLÉAIRE

2.1. Étant donné la pluridisciplinarité du domaine de la sécurité nucléaire, le nombre d’universités dispensant dans son intégralité le programme diplômant sur lequel porte la présente publication pourrait être faible. Le programme d’études universitaires ici présenté est un programme type qui vise à décrire de façon précise et exhaustive le corpus de connaissances dans le domaine de la sécurité nucléaire existant au moment de sa publication³. Les institutions et facultés qui souhaitent mettre en place des programmes d’études de ce type peuvent décider d’utiliser la présente publication de différentes façons :

a) Mettre en place un programme complet d’études sanctionné par un master en sécurité nucléaire qui couvre tous les aspects de la discipline ;

b) Mettre en place un programme d’études sanctionné par un master dans une discipline apparentée et mettant l’accent en totalité ou en partie sur la sécurité nucléaire, ou renforcer un tel programme ;

c) Proposer un diplôme ou certificat spécialisé en sécurité nucléaire dans le cadre d’un programme d’études existant ;

d) Proposer un cours ou module sur la sécurité nucléaire pour renforcer un programme d’études existant.

2.2. Les sections suivantes décrivent une structure type de programme diplômant de ce type, les moyens fictifs d’obtenir un master dans un domaine spécialisé, la méthodologie, les objectifs d’apprentissage et, enfin, certaines questions que les universités doivent prendre en considération lorsqu’elles mettent en œuvre un tel programme.

Structure du programme

2.3. Le programme type d’études universitaires comprend quatre parties : connaissances préalables ; un module à part entière NS0. Introduction à la sécurité nucléaire ; modules fondamentaux, et modules à option. Chacune de ces parties est décrite dans les sections suivantes.

Connaissances préalables

2.4. Les étudiants inscrits à un programme complet de maîtrise ès sciences en sécurité nucléaire devraient logiquement disposer de connaissances avérées dans les domaines suivants :

a) NSPR1. Rayonnements ionisants, sûreté et radioprotection ;

b) NSPR2. Méthodes et instruments de mesure des matières nucléaires et autres matières radioactives ;

c) NSPR3. Énergie nucléaire, cycle du combustible nucléaire et applications nucléaires ;

d) NSPR4. Méthodes de recherche scientifique.

2.5. Les universités pourraient incorporer ces modules au programme diplômant qu’elles proposent en sécurité nucléaire et demander aux nouveaux étudiants de prouver qu’ils possèdent les compétences en question après avoir suivi des cours ou acquis une expérience professionnelle, ou les deux.

Module à part entière NS0. Introduction à la sécurité nucléaire

2.6. Ce module unique vise à donner une vue d’ensemble du domaine de la sécurité nucléaire. Il pourrait servir d’introduction à l’étude de la sécurité nucléaire dans le cadre d’un programme d’études ou diplômant apparenté. Il peut, par exemple, servir à présenter aux étudiants qui achèvent un programme de maîtrise ès sciences en ingénierie du nucléaire ou de maîtrise en relations internationales un panorama complet de la sécurité nucléaire dans un module unique. Selon la nature du programme d’études concerné, les formateurs pourront souhaiter consacrer plus de temps à certaines parties de ce module qu’à d’autres.

2.7. Ce module n’est pas destiné à être incorporé à un programme complet d’études sanctionné par un master tel qu’il est décrit dans le reste de la présente publication car il contient, sous forme condensée, les mêmes informations et, de ce fait, ferait double emploi.

Modules fondamentaux

2.8. Les étudiants inscrits à un programme complet de maîtrise ès sciences en sécurité nucléaire conforme au programme type décrit dans la présente publication devraient logiquement suivre les modules fondamentaux ci-après :

a) NSC1. Cadre juridique, réglementaire et institutionnel international et national de la sécurité nucléaire ;

b) NSC2. Approche de la sécurité nucléaire fondée sur les risques ;

c) NSC3. Coordination et coopération des parties prenantes aux niveaux national et international ;

d) NSC4. Gestion de la sécurité nucléaire au niveau des installations ;

e) NSC5. Sécurité des informations nucléaires sensibles ;

f) NSC6. Culture de sécurité nucléaire ;

g) NSC7. Évaluation de la menace ;

h) NSC8. Conception et évaluation des systèmes de protection physique ;

i) NSC9. Technologies et équipements de protection physique ;

j) NSC10. Utilisation de la comptabilité et du contrôle des matières nucléaires pour la sécurité nucléaire ;

k) NSC11. Mesures de prévention et de protection contre les menaces internes ;

l) NSC12. Sécurité des matières nucléaires et autres matières radioactives pendant le transport ;

m) NSC13. Sécurité informatique dans un monde nucléaire ;

n) NSC14. Détection des actes criminels ou autres actes non autorisés mettant en jeu des matières nucléaires et d’autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire ;

o) NSC15. Intervention en cas d’actes criminels ou autres actes non autorisés mettant en jeu des matières nucléaires et d’autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire.

Modules à option

2.9. Les modules à option sont destinés à compléter les modules fondamentaux susvisés en dispensant des connaissances spécialisées dans différents domaines de la sécurité nucléaire. Le choix de ces modules par l’étudiant ou l’institution peut dépendre de la volonté de spécialisation de l’étudiant dans tel ou tel domaine de la sécurité nucléaire ou de la conception du programme d’études par l’établissement concerné. L’université ou le formateur pourrait ajouter à cette liste de modules à option d’autres modules en lien avec le programme diplômant. Ces modules à option sont les suivants :

a) NSE1. Interfaces entre la sécurité nucléaire et la sûreté et les garanties ;

b) NSE2. Cadre juridique de la sécurité nucléaire ;

c) NSE3. Coopération internationale en matière de sécurité nucléaire ;

d) NSE4. Élaboration et mise en œuvre de la menace de référence ;

e) NSE5. Évaluation de la vulnérabilité des systèmes de protection physique ;

f) NSE6. Autoévaluation et renforcement de la culture de sécurité nucléaire ;

g) NSE7. Conception de systèmes de protection physique pour les installations nucléaires et radiologiques ;

h) NSE8. Comptabilité et contrôle des matières nucléaires pour les centrales électronucléaires et les réacteurs de recherche ;

i) NSE9. Comptabilité et contrôle des matières nucléaires pour les installations de traitement de ces matières ;

j) NSE10. Établissement et mise en œuvre d’un plan de sécurité du transport ;

k) NSE11. Conception et mise en