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Taxe soda

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Rayon Boissons d'un super-marché, présentant de nombreuses boissons contenant des sucres ajoutés.

Une taxe soda est une taxe (ou contribution) imposée par un État sur des boissons sucrées dans le but d'inciter les consommateurs à réduire leur consommation de sucre raffiné délétère pour la santé. La consommation de soda ou de boissons sucrées apportant des calories vides (sucres libres) est en effet considérée comme facteur de plusieurs maladies évitables et non transmissibles (MNT) dont l'obésité, le diabète et divers problèmes cardiovasculaires.

En 2022, 108 pays avaient déjà adopté un contribution ou taxe sur les boissons sucrées, 105 de ces pays appliquant leur taxe aux boisson gazeuses sucrées (qui constituent le groupe des boissons sucrées les plus vendues), afin de réduire la consommation de ces boissons et à encourager des comportements alimentaires plus sains. En 2022, neuf pays affectaient directement cette recette fiscale à des programmes de santé, acheminant alors principalement ces fonds vers la couverture sanitaire universelle[1]. L'OMS en 2023 encourage les juridictions à généraliser ce type de taxe et à les appliquer à tous les types de boissons contenant des sucres ajoutés « pour empêcher la substitution de la consommation de boissons taxées à des boissons non taxées contenant des sucres libres ».

Concept

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En 2023, le docteur Rűdiger Krech, directeur de la promotion de la santé à l'Organisation mondiale de la santé rappelle que « Taxer les produits nocifs pour la santé permet d'améliorer la santé des populations. Cela a un effet d'entraînement positif sur l'ensemble de la société : moins de maladies et de débilités et des recettes pour les gouvernements afin de fournir des services publics ». « Les études montrent que la taxation de l'alcool et des boissons gazeuses sans alcool contribue à réduire la consommation de ces produits et incite les entreprises à fabriquer des produits plus sains. Parallèlement, les taxes sur ces produits contribuent à prévenir les blessures et les maladies non transmissibles telles que certains cancers, le diabète et les maladies cardiaques »[2],[3].

La taxe soda existe au moins dans 108 pays en 2023, s'inscrivant progressivement dans le paysage des politiques nutritionnelles et de santé publique[4]. Les pouvoirs publics cherchent par ce moyen à diminuer l'incidence de l’obésité dans la population générale (et chez l'enfant/adolescent en particulier)[5],[6], améliorer la santé cardiovasculaire de la population, éviter d'autres maladies évitables liées à l'excès de sucre, et plus généralement d'améliorer la santé publique.

Elle a par exemple été votée, sous forme de contribution et d'accises, en France et en Belgique. Elle est entrée en vigueur le en France, et le en Belgique.

Les autorités publiques et sanitaires françaises tentent aini de promouvoir une alimentation équilibrée et mettent en place le Programme national nutrition santé (PNNS) depuis 2001. Le problème majeur lié à la consommation excessive de sodas est le coût croissant pour la sécurité sociale de la morbidité, mortalité et des soins-médicaux prodigués aux consommateurs dont la santé s'est dégradé en raison de la consommation de boissons sucrées, source de maladies métaboliques dont obésité, diabète[7], et problèmes dentaires (carie dentaire mais pas uniquement)[8],[9] et cardiovasculaires[7], ainsi que d'addiction à certains aliments sucrés[10], à cause du sucre contenu en grande quantité par la plupart des sodas[11].

Cette politique est encouragée par l'Organisation mondiale de la santé dans un rapport en 2016 concernant les politiques fiscales incitatives en matière d’alimentation et de prévention des maladies non transmissibles[note 1]. Ce rapport suggère le recours à des mesures fiscales pour prévenir le diabète, l'obésité, et les maladies cardiovasculaires, en forte croissance dans le monde[12]. Cependant, note l'OMS (2023) : « les taxes existantes diffèrent considérablement en termes de conception et de niveau, et nombre d’entre elles ne sont pas optimisées pour atteindre les objectifs de santé publique »[1].

Ce rapport conclut que « les droits d’accise sur les boissons sucrées ne sont pas actuellement utilisés à leur plein potentiel. Les pays devraient chercher plus systématiquement à améliorer la politique fiscale et à augmenter les taxes afin de rendre les boissons sucrées moins abordables afin de réduire efficacement la consommation et de prévenir et de contrôler les maladies non transmissibles[13] liées à l'alimentation, notamment l'obésité et la carie dentaire ». L'OMS recommande aux pays dotés d’une capacité administrative fiscale suffisamment forte de taxer les boissons à hauteur de leur teneur en sucre libre, « car cela peut encourager les consommateurs à remplacer les boissons par des alternatives à plus faible teneur en sucre et inciter l’industrie à reformuler les boissons pour en contenir moins. »[1]. En 2022, neuf pays affectent directement ces recettes à des programmes de santé, acheminant principalement des fonds vers la couverture sanitaire universelle[1].

Un sondage Gallup fait à la demande de l'OMS et Bloomberg Philanthropies, a montré que la plupart des interrogées, dans tous les pays, étaient favorables à une augmentation des taxes sur les produits malsains tels que l'alcool et les boissons gazeuses sans alcool[2].

Dans le monde

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En 2023, selon un rapport OMS (2023) d'évaluation mondiale des taxes appliquées aux boissons sucrées[2], 108 pays (et diverses autres juridictions, dont des communes américaines et la nation Navajo, par exemple)[4] ont déjà adopté un contribution ou taxe sur tout ou partie des boissons contenant du sucre ajouté, soit 40 pays de moins que les 148 États qui appliquent des droits d'accises sur tout ou partie des boissons alcoolisées vendues sur leur territoire[1]. Cependant le niveau de taxation est moindre que pour les alcools ou le tabac : en 2023, selon l'OMS, les droits d'accise (taxes affectées à un produit de consommation spécifique), ne représentent en moyenne que 6,6 % du prix des sodas dans le monde[2] et à appliquer ces taxes à tous les types de boissons contenant des sucres ajoutés « pour empêcher la substitution de la consommation de boissons taxées à des boissons non taxées contenant des sucres libres ».

Les opposants à cette contribution/taxe ont d'abord argué qu'elle serait inefficace et qu'il s'agissait plus d'un moyen pour les États de financer leurs budgets nationaux qu'un réel moyen d'améliorer la santé des gens, mais les analyses scientifiques et des articles de presse montrent que la motivation première est bien de réduire la consommation de ces boissons et à encourager des comportements alimentaires plus sains[4].

En 2022, une étude rétrospective pluridisciplinaire (baptisée Soda-Tax, faite par l'École des hautes études en santé publique, à partir du moteur de recherche Europresse) a étudié 470 articles de presse sur le sujet Taxe soda parus entre 2011 et 2020 ; elle a mis en évidence pour l'Europe trois « pics » d'intérêt des médias correspondant respectivement aux trois périodes suivantes : août-décembre 2011 ; avril-août 2016 et août-décembre 2017, et elle montre des contenus indiquant un « recentrage de la taxe soda sur ses objectifs de santé publique plutôt que sur des considérations budgétaires, avec l'intention de faire évoluer la qualité de l’offre de boissons et non seulement les comportements des consommateurs »[14]. Le contenu de ces article converge vers les recommandations internationales[4].

Belgique

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La taxation des boissons sucrées, introduite par le gouvernement Michel, se fait sous la forme d'une augmentation des accises existant déjà sur les boissons sucrées et qui étaient de 0,0474 euros par litre contre 0,0495 euros par litre pour les eaux, taxées davantage jusqu'alors[15].

Début 2016, les accises sur les boissons sucrées sont donc augmentées à 0,068133 euros par litre dans le cadre de l'instauration de cette « taxe »[16],[17]. Elles sont à nouveau augmentées début 2018 pour atteindre 0,119233 euros par litre[17].

Royaume-Uni

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En 2024, La taxe soda britannique avait déjà permis une réduction de 30 grammes de sucre par ménage et par semaine (4 fois plus qu'en France)[18].

France

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En France, la taxe soda ou taxe boissons sucrées est une proposition fiscale du gouvernement Fillon introduite dans le projet de loi de finances pour 2012.

Cette nouvelle « contribution sur les boissons contenant des sucres ajoutés » (€ 7,16 centimes par litre pour les boissons avec sucres ajoutés et artificiellement édulcorées), « vise, en augmentant le prix de ces produits, à dissuader le consommateur et à l'orienter vers d'autres types de boissons »[19]. L'année précédente (2011), l'État a estimé les recettes fiscales liées à cette taxe à 120 millions d'euros par an[20], au profit de la Caisse nationale de l'assurance maladie[21]. À la suite de l'augmentation de la taxe par amendement, le surplus est affecté au budget général et destiné au « secteur agricole »[22]. Mais avec le temps l'enjeu de santé publique devient prédominant, conduisant à une révision[14].

En 2024, l'Assemblée nationale a voté une simplification et un renforcement de cette taxe (ainsi qu'un amendement proposant d'aussi taxer les sucres ajoutés dans les produits alimentaires transformés, contre l’avis du gouvernement)[23].

Outre cette taxe, d'autres actions ont été mises en place par l'État pour réduire la surconsommation de boissons sucrées et édulcorées comme un arrêté en date du relatifs à l'interdiction de la mise à disposition de sodas à volonté, gratuite ou pour un prix forfaitaire.

Dispositif fiscal

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Le dispositif fiscal est introduit par la loi no 2011-1977 du de finances pour 2012[24],[25] et crée les articles 1613 ter et quater du code général des impôts, relatifs respectivement aux boissons sucrées et à celles contenant d'autres édulcorants[26],[27]. La taxe, initialement fixée à 7,16 centimes par litre pour les deux catégories de boissons, augmente ensuite progressivement selon l'indice des prix à la consommation hors-tabac. À partir de , elle fait place à un barème basé sur le taux de sucre, tandis que la taxe sur les boissons contenant seulement des édulcorants est sensiblement abaissée. Dans sa version finale, la taxe concerne les boissons et préparations liquides pour boissons contenant des sucres ou édulcorants ajoutés, à l'exception des laits infantiles et des produits de nutrition entérale[26].

En novembre 2024, dans le cadre du vote du budget de la sécurité sociale, les députés ont voté un texte devant faire évoluer la fiscalité sur les sodas, en créant trois tranches d’imposition de la taxe, au lieu de seize ; une évolution qui s’inspirant de la taxe britannique qui a été quatre fois plus efficace que la taxe française homologue[23], dans garantie que ces propositions ne soient pas éliminées lors du parcours parlementaire de la loi (ou en cas d'utilisation de l’article 49-3) note le journal Le Monde.

Mexique

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Mise en place au Mexique le , la taxe a un impact évalué par une étude réalisée par des chercheurs de l’Université de Caroline du Nord et de l’Institut national de santé publique mexicain : la consommation des boissons sucrées a diminué de 6 % en moyenne sur l'année 2014[28].

Effets

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Impact sur les prix

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Avant la mise en place de la mesure en France, l'augmentation du prix de vente estimée allait jusqu'à 35 % selon La Tribune[29]. L'entrée en vigueur de la taxe soda a entraîné une hausse des prix de vente allant jusqu'à 25 % pour les marques de distributeurs, entre 4 et 9 % selon les produits pour les boissons de la marque Coca-Cola[30].

Impact sur la consommation

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En France, une baisse des ventes de sodas sucrés gazeux de 4 % a été observée début 2013, contre une croissance attendue de 2 %[31].

Notes et références

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Notes

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  1. ↑ en savoir plus sur les politiques fiscales incitatives en matière d’alimentation saine et de prévention des maladies non transmissibles(en) « Fiscal policies to promote healthy diets: policy brief », sur who.int (consulté le ).

Références

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  1. ↑ a b c d et e (en) « Global report on the use of sugar-sweetened beverage taxes », sur Organisation mondiale de la santé, (consulté le ).
  2. ↑ a b c et d « L'OMS appelle les pays à augmenter les taxes sur l'alcool et les boissons sucrées », sur paho.org, (consulté le ).
  3. ↑ (en) « Health Earmarks and Health Taxes: What Do We Know? », (consulté le ).
  4. ↑ a b c et d Yann Le Bodo, Éric Breton et Françoise Jabot, « Révision de la taxe soda en France : une évolution plus sensible aux enjeux de santé publique » [PDF], sur Institut national de santé publique du Québec.
  5. ↑ (en) « Report of the commission on ending childhood obesity », Organisation mondiale de la santé, (ISBN 978-92-4-151006-6, consulté le )
  6. ↑ (en) « WHO acceleration plan to stop obesity », sur who.int (consulté le ).
  7. ↑ a et b (en) Kristin M Hirahatake, David R Jacobs, James M Shikany et Luohua Jiang, « Cumulative intake of artificially sweetened and sugar-sweetened beverages and risk of incident type 2 diabetes in young adults: the Coronary Artery Risk Development In Young Adults (CARDIA) Study », The American Journal of Clinical Nutrition, vol. 110, no 3,‎ , p. 733–741 (PMID 31374564, PMCID PMC6736196, DOI 10.1093/ajcn/nqz154, lire en ligne, consulté le ).
  8. ↑ (en) S. M. Balaji, The journey of the Global Oral Health Action Plan 2023–2030 and its interplay with non-communicable diseases, vol. 6, , 69–70 p. (ISSN 2643-4695, DOI 10.25259/jgoh_39_2023, lire en ligne).
  9. ↑ (en) « Draft Global Oral Health Action Plan (2023–2030) », sur who.int (consulté le ).
  10. ↑ D. Chapelot, « Addiction au sucre », Médecine des Maladies Métaboliques, vol. 12, no 5,‎ , p. 423–431 (ISSN 1957-2557, DOI 10.1016/s1957-2557(18)30117-2, lire en ligne, consulté le ).
  11. ↑ Cheick Saidou, « La réglementation sur les sodas », sur agriculture.gouv.fr, .
  12. ↑ (en) « Fiscal policies for diet and the prevention of noncommunicable diseases », sur Organisation mondiale de la santé, (consulté le ).
  13. ↑ (en) Nick Banatvala, Svetlana Akselrod, Pascal Bovet et Shanthi Mendis, « The WHO Global Action Plan for the Prevention and Control of NCDs 2013–2030 », dans Noncommunicable Diseases, Routledge, (ISBN 978-1-003-30668-9, lire en ligne), p. 234-239.
  14. ↑ a et b Yann Le Bodo, Céline Bergeran, Éric Breton et Françoise Jabot, « Convergence de la « taxe soda » vers les recommandations internationales : une analyse du contenu des médias français », Santé publique, vol. 34, no HS1,‎ , p. 18b–18b (ISSN 0995-3914, DOI 10.3917/spub.220.0018b, lire en ligne, consulté le ).
  15. ↑ « L'industrie des boissons en région wallone » [PDF], sur alimento.be, .
  16. ↑ « Le gouvernement fédéral augmente les accises sur les boissons sucrées… et même sur le Coca Zero ou Light ! », sur Sudinfo, (consulté le ).
  17. ↑ a et b « Les accises sur les boissons sucrées augmenteront dès le  », Le Soir,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  18. ↑ « Budget de la Sécurité sociale : les députés ont finalement adopté la réforme de la « taxe soda » », (consulté le ).
  19. ↑ « Projet de loi de finances de 2012 : Article 46, Exposé des motifs », sur Assemblée nationale.
  20. ↑ « Plan d'austérité : Les principales mesures annoncées », 20 Minutes, .
  21. ↑ « Projet de loi de finance 2012 : Les dispositions fiscales » [PDF], sur Ministère de l'Économie et des Finances (version du sur Internet Archive), p. 9.
  22. ↑ « Budget : loi de finances 2012 : Article additionnel après l'article 5 », sur Assemblée nationale (version du sur Internet Archive).
  23. ↑ a et b « Budget de la Sécurité sociale : les députés ont finalement adopté la réforme de la « taxe soda » », (consulté le ).
  24. ↑ Loi no 2011-1977 du de finances pour 2012, articles 26 et 27 (version initiale).
  25. ↑ Loi no 2011-1977 du de finances pour 2012, articles 26 et 27 (version actuelle).
  26. ↑ a et b Article 1613 ter du code général des impôts (version initiale).
  27. ↑ Article 1613 quater du code général des impôts (version initiale).
  28. ↑ Lucie de la Héronnière, « Au Mexique, la taxe sur les sodas fonctionne bien », sur Slate, .
  29. ↑ « Hausse du prix des sodas dès le mois de janvier », .
  30. ↑ Keren Lentschner, « Coca-Cola accuse la taxe soda de peser sur ses ventes », Le Figaro, .
  31. ↑ « Après les sodas, une taxe sur les mauvais aliments », sur observatoire-des-aliments.fr, .

Voir aussi

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Articles connexes

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Bibliographie

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  • Hirahatake, K.M., Jacobs, D.R., Shikany, J.M., Jiang, L., Wong, N.D., Steffen, L.M. & Odegaard, A.O. (2019) Cumulative intake of artificially sweetened and sugar-sweetened beverages and risk of incident type 2 diabetes in young adults: the Coronary Artery Risk Development In Young Adults (CARDIA) Study. The American Journal of Clinical Nutrition. 110 (3), 733–741. doi:10.1093/ajcn/nqz154.
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